ARTELIA

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ARTELIA. Siren : 444523526. ARTELIA Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 13.262.150 Siège social : 16 rue Simone Veil 93400 ST-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant décisions de lactionnaire unique en date du 21 mai 2026, il a été décidé de de ne pas renouveler les mandats des Commissaires aux comptes suppléants venant à expiration des sociétés BEAS et CBA. Mention en sera faite au RCS de BOBIGNY. Pour avis.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

Dénomination : ARTELIA. Siren : 444523526. ARTELIA Societé par actions simplifiée au capital de 13.262.150 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 31 mai 2022, lactionnaire unique a : nommé en qualité de Commissaire aux comptes titulaire le cabinet MAZARS, Domicilié -Tour Exaltis 61 rue Henri Regnault 92400 Courbevoien 78.824.153 RCS Nanterre, en remplacement de la société MAZARS GOURGUE, 334.213.790 RCS Grenoble, démissionnaire ; nomme en qualité de Commissaire aux comptes suppléant le cabinet CBA, domicilié -Tour Exaltis 61 rue Henri Regnault 92400 Courbevoie, 382.420.958 RCS Nanterre, en remplacement de M. Bertrand CELSE, démissionnaire. Mention sera portée au RCS de Bobigny. Le Représentant légal..

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ARTELIA. Siren : 444523526. ARTELIA Societé par actions simplifiée au capital de 13.262.150 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 31 mai 2022, lactionnaire unique a : nommé en qualité de Commissaire aux comptes titulaire le cabinet MAZARS, Domicilié -Tour Exaltis 61 rue Henri Regnault 92400 Courbevoien 78.824.153 RCS Nanterre, en remplacement de la société MAZARS GOURGUE, 334.213.790 RCS Grenoble, démissionnaire ; nomme en qualité de Commissaire aux comptes suppléant le cabinet CBA, domicilié -Tour Exaltis 61 rue Henri Regnault 92400 Courbevoie, 382.420.958 RCS Nanterre, en remplacement de M. Bertrand CELSE, démissionnaire. Mention sera portée au RCS de Bobigny. Le Représentant légal..

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 501295257 - SINAY au prix de 256000 euro(s).

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Cession de fonds de commerce Suivant acte sous seing privé en date à SAINT-OUEN du 11/05/2022, enregistre au SERVICE DEPARTEMENTAL DE LENREGISTREMENT de BOBIGNY le 24/05/2022, Dossier 2022 00010925 référence 9304P61 2022 A 03198, la société ARTELIA, SAS au capital de 13.262.150 sis à SAINT OUEN SUR SEINE (93400) 16, rue Simone Veil immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 444 523 526, a cédé sous les garanties ordinaires et de droit à la société SINAY, SAS au capital de 593.410 , sis à CAEN (14000) 14, rue Alfred Kastler, immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 501 295 257, un fonds de commerce de conception et dexploitation commerciale et vente des services de la plateforme informatique de données météo-océaniques « Metocéan Analytics » pour la construction dinfrastructures off-shore situé et exploité au sein des locaux situés à SAINT-OUEN (93400) 16, rue Simone Veil, moyennant le prix de 256.000 sappliquant aux éléments incorporels pour 255.000 et aux éléments corporels pour 1.000 . Lentrée en jouissance a été fixée au 11 mai 2022. Pour lexécution des présentes, les parties élisent domicile à ladresse de leur siège social respectif. Pour la réception et la validité des oppositions reçues dans les 10 jours de la publication au BODACC, pour les inscriptions éventuelles à prendre au Greffe du Tribunal de commerce, et pour la correspondance, domicile est élu au lieu du fonds vendu. Pour unique insertion.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Fusion réalisée

ARTELIA Societé par actions simplifiée au capital de 13.262.150 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 20 décembre 2021, lassocié unique a : approuvé, En toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 juin 2021 avec la société : ARTELIA DEVELOPPEMENT SAS à associé unique au capital de 93.362,70 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT OUEN 401.788.062 RCS BOBIGNY aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif pour une valeur de 3.089.681,36 moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, pour une valeur de 2.007.541,01 , soit un apport net dun montant provisoire de 1.082.140,35 , pris acte de ce que la société ARTELIA détenant lintégralité des actions composant le capital de la société ARTELIA DEVELOPPEMENT, il ny avait pas lieu de procéder à laugmentation de son capital social, constaté que la fusion est ainsi devenue définitive avec effet au 31 décembre 2021 à minuit et approuvé la transmission universelle du patrimoine de la société ARTELIA DEVELOPPEMENT. La société ARTELIA DEVELOPPEMENT a, en conséquence, été dissoute de plein droit, sans liquidation. approuvé, en toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 juin 2021 avec la société : SDZ SAS au capital de 37.500 Siège social : 58 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE 534.295.563 RCS NANTERRE aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif pour une valeur de 2.102.214,18 moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, pour une valeur de 570.654,16 , soit un apport net dun montant provisoire de 1.531.560,02 , pris acte de ce que la société ARTELIA détenant lintégralité des actions composant le capital de la société SDZ, il ny avait pas lieu de procéder à laugmentation de son capital social, constaté que la fusion est ainsi devenue définitive avec effet au 31 décembre 2021 à minuit et approuvé la transmission universelle du patrimoine de la société SDZ. La société SDZ a, en conséquence, été dissoute de plein droit, sans liquidation. approuvé, en toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 septembre 2021 avec la société : PREVENTION CONTROLE SECURITE INCENDIE Sigle : PCSI SAS à associé unique au capital de 93.362,70 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT OUEN 401.954.193 RCS BOBIGNY aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif pour une valeur de 899.985,16 moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, pour une valeur de 958.139,07 , soit un apport net dun montant provisoire négatif de (58.153,91) , pris acte de ce que la société ARTELIA détenant lintégralité des actions composant le capital de la société PREVENTION CONTROLE SECURITE INCENDIE-PCSI, il ny avait pas lieu de procéder à laugmentation de son capital social, constaté que la fusion est ainsi devenue définitive avec effet au 31 décembre 2021 à minuit et approuvé la transmission universelle du patrimoine de la société PREVENTION CONTROLE SECURITE INCENDIE-PCSI. La société PREVENTION CONTROLE SECURITE INCENDIE-PCSI a, en conséquence, été dissoute de plein droit, sans liquidation. Mentions seront portées au RCS de Bobigny. Le président.

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [13262150.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

501857 Petites-Affiches ARTELIA Société par actions simplifiee au capital de 12.817.270 EUR Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT OUEN SUR SEINE 444.523.526 RCS BOBIGNY Suivant procès-verbal en date du 21 décembre 2020, lassocié unique a : -Approuvé, Purement et simplement, toutes les dispositions, du traité dapport signé en date du 30 septembre 2020, et en conséquence lApport de la Branche complète et autonome dActivité relative à Ses Activités Opérationnelles avec effet juridique, comptable et fiscal au 31 décembre 2020 à minuit par la société : ARTELIA INTERNATIONAL Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 6.174.126 EUR Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT OUEN SUR SEINE 339.376.733 RCS BOBIGNY A la société ARTELIA, ainsi que lévaluation donnée aux éléments dactif et de passif transférés au titre de lApport Partiel dActifs par la société ARTELIA INTERNATIONAL à la société ARTELIA faisant ressortir un actif net apporté dun montant provisoire de 2.145.801,29 EUR ; -décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dune somme de 444.880 EUR EUR pour le porter à 13.262.150 EUR, par voie démission de 44.488 actions nouvelles de 10 EUR de valeur nominale chacune entièrement libérées, et dattribuer ces actions nouvelles à la société ARTELIA INTERNATIONAL. Larticle 6 des statuts est modifié en conséquence. Mention sera portée au RCS de Bobigny. Le président

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

491310 Petites-Affiches ARTELIA Société par actions simplifiee au capital de 12.817.270 EUR Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 3 décembre 2020, lactionnaire unique a décidé de nommer: la société MAZARS GOURGUES, 2 bis avenue Pierre Coubertin 38170 Seyssinet-Pariset, 334 213 790 RCS Grenoble, En qualité de co-commissaire aux comptes titulaire; M. Bertrand CELSES, 2 bis avenie Pierre Coubertin 38170 Seyssinet Pariset, en qualité de co-commissaire aux comptes suppléant. Mention sera portée au RCS de Bobigny. Le représentant légal

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [12817270.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

425065 Petites-Affiches ARTELIA Société par actions simplifiee au capital de 4.671.840 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 11 décembre 2019, lassemblée générale extraordinaire a : -approuvé, En toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 septembre 2019 avec la société : Artelia Bâtiment & Industrie Société par actions simplifiée à associé unique 2 Avenue François Mitterrand 93210 SAINT DENIS LA PLAINE 310.635.032 RCS BOBIGNY aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, faisant ressortir un actif net apporté dun montant provisoire de 10.702.898,67 au 30 juin 2019. -décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dune somme de 5.282.990 par émission de 528.299 actions nouvelles dune valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, à créer sur la base dun rapport déchange entre les droits sociaux des sociétés Artelia Bâtiment & Industrie et ARTELIA fixé en arrondi à 9,439 (arrondi par excès) actions ARTELIA pour un 1 action Artelia Bâtiment & Industrie et en chiffres exacts à 528.299 actions ARTELIA pour 55.971 actions Artelia Bâtiment & Industrie. Le capital ressort ainsi à 9.954.830 avec effet au 31 décembre 2019. Du fait de la décision de lassocié unique de la société Artelia Bâtiment & Industrie en date de ce jour dapprouver la présente fusion, celle-ci est devenue définitive le 31 décembre 2019, la société absorbée étant dissoute de plein droit, sans liquidation. -approuvé, en toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 septembre 2019 avec la société : Artelia Eau & Environnement Société par actions simplifiée à associé unique 6 Rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES 503.646.572 RCS GRENOBLE aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, faisant ressortir un actif net apporté dun montant provisoire de 10.526.106,84 au 30 juin 2019. -décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dune somme de 2.862.440 par émission de 286.244 actions nouvelles dune valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, à créer sur la base dun rapport déchange entre les droits sociaux des sociétés Artelia Eau & Environnement et ARTELIA fixé en arrondi à 0,363 (arrondi par excès) actions ARTELIA pour un 1 action Artelia Eau & Environnement et en chiffres exacts à 286.244 actions ARTELIA pour 788.337 actions Artelia Eau & Environnement. Le capital ressort ainsi à 12.817.270 avec effet au 31 décembre 2019. Du fait de la décision de lassocié unique de la société Artelia Eau & Environnement en date de ce jour dapprouver la présente fusion, celle-ci est devenue définitive le 31 décembre 2019, la société absorbée étant dissoute de plein droit, sans liquidation. Larticle 6 est modifié en conséquence. Mentions seront portées au RCS de Bobigny. Le Président

Annonce JAL - Fusion réalisée

425065 Petites-Affiches ARTELIA Société par actions simplifiee au capital de 4.671.840 Siège social : 16 Rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE 444 523 526 R.C.S. Bobigny Suivant procès-verbal en date du 11 décembre 2019, lassemblée générale extraordinaire a : -approuvé, En toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 septembre 2019 avec la société : Artelia Bâtiment & Industrie Société par actions simplifiée à associé unique 2 Avenue François Mitterrand 93210 SAINT DENIS LA PLAINE 310.635.032 RCS BOBIGNY aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, faisant ressortir un actif net apporté dun montant provisoire de 10.702.898,67 au 30 juin 2019. -décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dune somme de 5.282.990 par émission de 528.299 actions nouvelles dune valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, à créer sur la base dun rapport déchange entre les droits sociaux des sociétés Artelia Bâtiment & Industrie et ARTELIA fixé en arrondi à 9,439 (arrondi par excès) actions ARTELIA pour un 1 action Artelia Bâtiment & Industrie et en chiffres exacts à 528.299 actions ARTELIA pour 55.971 actions Artelia Bâtiment & Industrie. Le capital ressort ainsi à 9.954.830 avec effet au 31 décembre 2019. Du fait de la décision de lassocié unique de la société Artelia Bâtiment & Industrie en date de ce jour dapprouver la présente fusion, celle-ci est devenue définitive le 31 décembre 2019, la société absorbée étant dissoute de plein droit, sans liquidation. -approuvé, en toutes ses dispositions, le projet de traité de fusion conclu le 30 septembre 2019 avec la société : Artelia Eau & Environnement Société par actions simplifiée à associé unique 6 Rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES 503.646.572 RCS GRENOBLE aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à la société ARTELIA de tous ses éléments dactif moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif, faisant ressortir un actif net apporté dun montant provisoire de 10.526.106,84 au 30 juin 2019. -décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dune somme de 2.862.440 par émission de 286.244 actions nouvelles dune valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, à créer sur la base dun rapport déchange entre les droits sociaux des sociétés Artelia Eau & Environnement et ARTELIA fixé en arrondi à 0,363 (arrondi par excès) actions ARTELIA pour un 1 action Artelia Eau & Environnement et en chiffres exacts à 286.244 actions ARTELIA pour 788.337 actions Artelia Eau & Environnement. Le capital ressort ainsi à 12.817.270 avec effet au 31 décembre 2019. Du fait de la décision de lassocié unique de la société Artelia Eau & Environnement en date de ce jour dapprouver la présente fusion, celle-ci est devenue définitive le 31 décembre 2019, la société absorbée étant dissoute de plein droit, sans liquidation. Larticle 6 est modifié en conséquence. Mentions seront portées au RCS de Bobigny. Le Président

Annonce BODACC - Radiation au RCS [4671840.0 EUR]

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Modification de l'adresse du siège.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

ARTELIA VILLE & TRANSPORT SAS au capital de 4 671 840 Euros Siege social : 94600 CHOISY-LE-ROY 47, avenue de Lugo 444 523 526 R.C.S. CRETEIL Assemblée Générale Extraordinaire du 21 octobre 2019 LAssemblée Générale Extraordinaire décide: de modifier la dénomination sociale de la société pour passer de ARTELIA VILLE & TRANSPORT à : ARTELIA À compter du 1er novembre 2019 et de modifier corrélativement larticle 3 des statuts. de transférer le siège social de la société du 47, Avenue de Lugo 94600 CHOISY-LE-ROI au 16, rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN, à compter du 1er novembre 2019 et de modifier corrélativement larticle 4 des statuts. Président : ARTELIA HOLDING, SAS au capital de 76 582 539 Euros dont le siège social est situé 2, avenue Lacassagne Le First Part Dieu 69003 LYON, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 802 044 776. Nouvelle immatriculation au RCS de BOBIGNY. 920381

Annonce JAL - Modification de la dénomination

ARTELIA VILLE & TRANSPORT SAS au capital de 4 671 840 Euros Siege social : 94600 CHOISY-LE-ROY 47, avenue de Lugo 444 523 526 R.C.S. CRETEIL Assemblée Générale Extraordinaire du 21 octobre 2019 LAssemblée Générale Extraordinaire décide: de modifier la dénomination sociale de la société pour passer de ARTELIA VILLE & TRANSPORT à : ARTELIA À compter du 1er novembre 2019 et de modifier corrélativement larticle 3 des statuts. de transférer le siège social de la société du 47, Avenue de Lugo 94600 CHOISY-LE-ROI au 16, rue Simone Veil 93400 SAINT-OUEN, à compter du 1er novembre 2019 et de modifier corrélativement larticle 4 des statuts. Président : ARTELIA HOLDING, SAS au capital de 76 582 539 Euros dont le siège social est situé 2, avenue Lacassagne Le First Part Dieu 69003 LYON, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 802 044 776. Nouvelle immatriculation au RCS de BOBIGNY. 920381

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification de l'activité.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la dénomination. [4671841.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports