- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 201711865.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CA DU BEAUVAISIS
- SIREN200 067 999200067999
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 067 999 0001720006799900017
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR19200067999FR19200067999
- DATE DE CREATION01 janvier 2017
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxCA DU BEAUVAISIS CA DU BEAUVAISIS
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2017
- Forme juridiqueCommunauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Rapport complet officiel
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 08 janvier 2020
- Tx de fouilles archéologiques NOVAPARC
- Date limite pour réponse08 janvier 2021
- Émis le 16 juillet 2024
- ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES LOT 4 CHOIX SUR PLACE, NOUVEAUTÉS, RÉASSORTS, TOUS DOCUMENTS POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES
- Date limite pour réponse16 juillet 2028
- Émis le 15 janvier 2025
- Etudes assainissement de Crèvec½ur le Grand, Rochy Condé Laversines et AMO Lot 1 : Assistante à Maîtrise d'Ouvrage en vue de préparer la consultation pour la réalisation du diagnostic périodique du système d'assainissement de Beauvais
- Date limite pour réponse15 janvier 2026
- Émis le 15 janvier 2025
- Diagnostiques du système d'assainissement de Crèvecoeur le Grand, Rochy-Condé, Laversines et AMO relative au diagnostic périodique du système d'assainissement de Beauvais - Lot n° 1
- Date limite pour réponse15 janvier 2026
- Émis le 02 août 2022
- AC FOURNITURE ET POSE DE CORBEILLES DE PROPRETE
- Date limite pour réponse02 août 2026
- Émis le 02 août 2022
- Accord-cadre de fourniture et pose de corbeilles de propreté
- Date limite pour réponse02 août 2026
- Émis le 12 novembre 2021
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE LOCAUX LOT 2 VITRES
- Date limite pour réponse12 novembre 2025
- Émis le 05 juillet 2024
- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT CANAL DE REJET DE LA STATION D’ÉPURATION
- Date limite pour réponse05 février 2025
- Émis le 06 juillet 2021
- Prestations d'entretien des espaces verts communautaires
- Date limite pour réponse06 juillet 2025
- Émis le 21 septembre 2021
- AC FOURNITURE BATIMENT VOIRIE LOT 11 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse21 septembre 2025
- Émis le 02 août 2021
- ACCORD-CADRE DE MATÉRIEL SPORTIF LOT 4 -Achat de matériel sportif divers
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 04 août 2021
- ACCORD-CADRE D'ACHAT DE MATÉRIEL SPORTIF LOT 2 : ACHAT DE BUTS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse04 août 2025
- Émis le 02 février 2021
- Accord-cadre d'achat de matériels sportifs
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 13 juin 2022
- FOURNITURES DE PLATEAUX REPAS POUR LES CHANTIERS D’INSERTION ESPACES NATURELS ET BATIMENT NATURE
- Date limite pour réponse13 juin 2026
- Émis le 02 novembre 2023
- Accord-cadre de fourniture de prestation de transport et traitement des boues deshydratees vers un centre de compostage agree de la station d’Epuration du Beauvaisis A-CADRE PRES_TRAIT_BOUES DESYDRATEES
- Date limite pour réponse02 novembre 2027
- Émis le 01 juillet 2024
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIO, AUDIOVISUELS ET MULTIMÉDIA - LOT 3 DOCUMENTS AUDIOVISUELS (DVD) DOCUMENTAIRES
- Date limite pour réponse01 juillet 2028
- Émis le 01 juillet 2024
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIO, AUDIOVISUELS, ET MULTIMÉDIA POUR LE RÉSEAU DES MEDIATHEQUES DU BEAUVAISIS LOT 2 DOCUMENTS AUDIOVISUELS (DVD) DE FICTION
- Date limite pour réponse01 juillet 2028
- Émis le 01 juillet 2024
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DOCUMENTS AUDIO, AUDIOVISUELS ET MULTIMÉDIA LOT 1 DOCUMENTS AUDIO (CD ET VINYLES) TOUS GENRES MUSICAUX
- Date limite pour réponse01 juillet 2028
- Émis le 18 août 2022
- Accord-cadre d'acquisition de bus standard (s) neuf (s) électrique (s) pour le réseau de transport urbain de l'Agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse18 août 2024
- Émis le 18 août 2022
- ACQUISITION DE BUS STANDARDS NEUFS ELECTRIQUES POUR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE L'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse18 mai 2026
- Émis le 14 avril 2022
- Accord-cadre de gestion des procédures de plans locaux d'urbanisme
- Date limite pour réponse14 décembre 2025
- Émis le 02 décembre 2020
- Accord-cadre de location de systèmes d’impression LOT 2 - PRESSE NUMERIQUE POUR LE SERVICE
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 3 PAE DE LA VALTINE - ZI DU PONT ARCOLE- ZAC DE THER - ZAC ST MATHURIN - GYMNASE ALLONNE - ZA DE LA BRIQUETERIE
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 28 décembre 2020
- Lot 2 - Prestations d’aménagement paysagers
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 10
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 5
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 01 septembre 2020
- Accord-cadre de services de transport pour regroupements pédagogiques intercommunaux de septembre 2020 à juillet 2021
- Date limite pour réponse01 septembre 2021
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 5 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 02 août 2021
- ACCORD-CADRE DE MATERIEL SPORTIF LOT 3 - ACHAT DE MATERIEL AQUATIQUE
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 02 août 2021
- Accord-cadre d'achat de matériels sportifs
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 01 septembre 2023
- Accord-cadre de fournitures de reactifs en vrac pour la station d’épuration du Beauvaisis A-CADRE CHLORURE FERRIQUE - LOT 2
- Date limite pour réponse01 septembre 2027
- Émis le 31 janvier 2019
- Fourniture de réactifs en vrac pour la station d'épuration de Beauvais
- Date limite pour réponse31 janvier 2023
- Émis le 29 avril 2022
- ¨PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DECONTAMINATION DU THEATRE
- Date limite pour réponse29 juillet 2022
- Émis le 29 avril 2022
- Prestations de nettoyage, de décontamination et de curages des parties sinistrées sur le chantier du nouveau théâtre du Beauvaisis
- Date limite pour réponse29 juillet 2022
- Émis le 03 octobre 2019
- Travaux d'entretien et travaux neufs courants d'éclairage public, réseau basse tension, signalisation lumineuse et télécommunication
- Date limite pour réponse03 octobre 2023
- Émis le 21 juillet 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Commune de FOUQUENIES
Voie communale n° 3
Elargissement et réfection de chaussée - Date limite pour réponse21 septembre 2022
- Émis le 11 janvier 2022
- Travaux d'entretien et travaux neufs d'eau potable
rue Arthur Desjardins - Date limite pour réponse11 février 2022
- Émis le 25 mai 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
AUNEUIL
Chemin du Merisier Noir - Rue de l'Epinette - Rue Chauffour - Allée du Bois d'Amont
Réfection de chaussée - Enrobés coulés à froi - Date limite pour réponse25 septembre 2022
- Émis le 21 juillet 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Travaux d'aménagement de cheminement piétons traversée de RIEUX Commune de TILLE - Date limite pour réponse21 septembre 2022
- Émis le 07 avril 2020
- Travaux d'entretien et travaux neufs courants d'assainissement
- Date limite pour réponse07 avril 2021
- Émis le 25 mars 2024
- MS60-TVX ZAC SAINT MATHURIN
- Date limite pour réponse25 octobre 2024
- Émis le 27 juin 2022
- MS37 TX TROISSEREUX LES SOTTISES PHASE 2
- Date limite pour réponse27 juillet 2022
- Émis le 26 décembre 2024
- MS-02 – Extension du réseau d’eaux usées Avenue Jean Rostand à Beauvais.
- Date limite pour réponse26 février 2025
- Émis le 03 octobre 2023
- Réfections ponctuelles de revêtements de voirie : M205022A MS58 - CYCLABLE BLD DU G_DE GAULLE _BVS
- Date limite pour réponse03 février 2024
- Émis le 26 mai 2025
- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE BOULEVARD AMYOT D INVILLE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse26 août 2025
- Émis le 19 juin 2023
- MS53-ZA HAUT VILLE AVENUE DU BEAUVAISIS REFECTION DE REVETEMENTS DE VOIRIE
- Date limite pour réponse19 novembre 2023
- Émis le 22 décembre 2022
- MS48 ZA CONCERTEES NOVAPARC COMMUNES DE BEAUVAIS ET TILLE 4EME TRANCHE -AMÉNAGEMENT DE LA VOIE D'ACCES PL A PRD NOMMEE RUE ROSE BERTIN ACCORD-CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS COURANTS DE VOIRIES, D'OUVRAGES DIVERS ET DE CLÔTURES- LOT 1
- Date limite pour réponse22 mars 2023
- Émis le 07 septembre 2023
- MS 08 TX EAU POTABLE RUE DE LA TAILLERIE
- Date limite pour réponse07 décembre 2023
- Émis le 18 octobre 2021
- MS22-TX LES SOTTISES TROISSEREUX - ACCORD CADRE M205022A LOT1
- Date limite pour réponse18 avril 2022
- Émis le 28 juin 2024
- AC BAIL ASSAINISSEMENT LOT 1 A BON DE COMMANDE
- Date limite pour réponse28 juin 2028
- Émis le 19 novembre 2020
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE RAMETTE DE PAPIER
- Date limite pour réponse19 novembre 2024
- Émis le 01 août 2023
- MARCHE DE GESTION DES AIRES DE GRAND PASSAGE ET D'ACCUEIL DEDIEES AUX GENS DU VOYAGE
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 02 août 2021
- ACCORD-CADRE DE MATÉRIEL SPORTIF ACHAT DE FILETS - LOT 1
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 27 mai 2024
- LOT 4 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse27 août 2025
- Émis le 08 janvier 2020
- Relance du lot2:Protection des mains, lot7:Protection des pieds et accessoires et du lot8:Vêtements sportifs et accessoires de l'acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'accessoires
- Date limite pour réponse08 janvier 2023
- Émis le 26 novembre 2021
- TRAVAUX DE RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU RU DE LAVERSINES
- Date limite pour réponse26 mai 2023
- Émis le 18 juin 2019
- MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE JURIDIQUE ET FINANCIÈRE POUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DESTINÉE AUX BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE DE BEAUVAIS, DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION S
- Date limite pour réponse18 juin 2021
- Émis le 31 mai 2022
- RELANCE DU LOT N°3 : MOBILITÉS DU MARCHÉ D'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITÉS (PLUi-HM)
- Date limite pour réponse31 mai 2026
- Émis le 31 mai 2022
- RELANCE DU LOT N°3 : MOBILITÉS DU MARCHÉ D’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITÉS (PLUi-HM)
- Date limite pour réponse31 décembre 2025
- Émis le 28 décembre 2020
- Lot 3 - Prestations d’abattages et d’élagages
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 7 ZA PARC DES ALOUETTES - ZAE C¼UR PICARDIE - ZAE TILLEULS - ZA LES SOTTISSES DECHETTERIE CREVECOEUR GRAND - DECHETERRIE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 2 AMENAGEMENT PAYSAGER
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 1 ENTRETIEN PAYSAGER
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 18 octobre 2019
- Marché de mise à disposition d'accès à internet et d'interconnexions de réseaux via internet
- Date limite pour réponse18 octobre 2023
- Émis le 21 février 2019
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PÉRIPHÉRIQUES ET ACCESSOIRES INFORMATIQUES
- Date limite pour réponse21 février 2021
- Émis le 22 avril 2020
- Refonte des Systèmes d'Information de Gestion Financière (SIGF) et de Ressources Humaines (SIRH)
- Date limite pour réponse22 avril 2021
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 7
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 02 décembre 2020
- ACCORD-CADRE DE LOCATION DE SYSTEMES D'IMPRESSION
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 13 avril 2022
- Maintenances et réparations des horloges et des carillons
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 02 février 2024
- ACCORD CADRE DE PRODUITS ENTRETIEN
- Date limite pour réponse02 février 2028
- Émis le 02 février 2024
- ACCORD CADRE DE PRODUITS ENTRETIEN LOT 2
- Date limite pour réponse02 février 2028
- Émis le 27 décembre 2023
- Marché de concession des droits d'utilisation d'une licence site pour les logiciels ESRI et prestations associées
- Date limite pour réponse27 janvier 2027
- Émis le 01 septembre 2023
- Accord-cadre de fournitures de reactifs en vrac pour la station d’épuration du Beauvaisis A-CADRE REACTIF VRAC-CHAUX-LOT 1
- Date limite pour réponse01 septembre 2027
- Émis le 22 décembre 2020
- PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D'EVACUATION DES DECHETS ISSUS DES JARDINS FAMILIAUX DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 01 avril 2025
- BENNES DES JARDINS FAMILLIAUX TRANSPORT ET EVACUATION DE BENNES LIEES AUX DECHETS ISSUS DES JARDINS FAMILIAUX DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse01 avril 2029
- Émis le 22 décembre 2020
- Prestation de transport et d'évacuation des déchets issus des jardins familiaux de Beauvais
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 06 décembre 2022
- LOT 2 FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse06 janvier 2031
- Émis le 06 décembre 2022
- LOT 2 FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse06 janvier 2031
- Émis le 05 octobre 2020
- MARCHE DE PRESTATION DE SUIVI-ANIMATION D'UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (PIG) RELATIF À L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ
- Date limite pour réponse05 octobre 2024
- Émis le 02 août 2022
- MARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION D'UN OUVRAGE D'ART LE LONG DE L'AVENUE BLAISE PASCAL A BEAUVAIS
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 06 avril 2021
- TRAVAUX EMBELLISSEMENT TRUBERT LOT 1
- Date limite pour réponse06 octobre 2021
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 8 : ELECTRICITE
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 03 mai 2024
- LOT N°1 : REMISE, COLLECTE ET DISTRIBUTION DE COURRIERS ET PRESTATIONS ASSOCIES
- Date limite pour réponse03 mai 2028
- Émis le 27 mai 2024
- LOT 2 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse27 août 2025
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 3 : COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 8
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 9
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 20 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES VOIERIES ET ESPACES PBLICS EN MATIERE DE PROPRETE URBAINE LOT 3 LAVAGE DECAPAGE DES SURFACES MINERALES
- Date limite pour réponse20 mai 2029
- Émis le 30 janvier 2024
- ACCORD-CADRE DE CONCEPTION ET DE COORDINATION URBAINE MS02-MISSION 3 - ETUDE ENVIRONNEMENTALE DES QUARTIERS ARGENTINES ET SAINT LUCIEN
- Date limite pour réponse30 janvier 2029
- Émis le 21 août 2019
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de conception réalisation pour la construction d'une station d'épuration intercommunale
- Date limite pour réponse21 août 2021
- Émis le 16 janvier 2025
- ETUDE DE DELIMITATION D'UNE AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE, DEFINITION DE SA VULNERABILITE, DIAGNOSTICS DES PRATIQUES NON AGRICOLES. CAPTAGE D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE CREVECOEUR-LE-GRAND, NIVILLERS, LUCHY, LITZ, HAUDIVILLERS.
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 24 avril 2023
- ÉTUDE DIAGNOSTIQUE DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT BAILLEUL SUR THERAIN
- Date limite pour réponse24 juillet 2024
- Émis le 11 mars 2025
- MOE POUR LES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT EAUX USEES EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE MS01-TVX-E-USEES-COMMUNE LITZ-LOT 1
- Date limite pour réponse11 mars 2028
- Émis le 12 octobre 2021
- Marché subséquent relatif à l'accord-cadre M205025A Travaux d’entretien et travaux neufs courants d’assainissement — lot 2 - Accord cadre à marchés subséquents 2020
- Date limite pour réponse12 janvier 2023
- Émis le 21 septembre 2023
- Réfections ponctuelles de revêtements de voirie : M205022A MS57 - ZA COEUR DE PICARDIE A CREVECOEUR LE GRAND.
- Date limite pour réponse21 février 2024
- Émis le 18 octobre 2021
- MS21-TX RUE HENRI BECQUERELLE - ACCORD CADRE M205022A LOT1
- Date limite pour réponse18 avril 2022
- Émis le 07 mars 2022
- TRAVAUX DE DEVOIEMENT D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE RD149 SUR LA COMMUNE D'AUCHY LA MONTAGNE
- Date limite pour réponse07 juillet 2022
- Émis le 16 septembre 2024
- MS01-TVX EAUX PLUVIALES-RUE PRE MARTINET
- Date limite pour réponse16 janvier 2025
- Émis le 18 octobre 2021
- ACCORD-CADRE M205022A LOT 1 MS23-TX AVENUE DESCARTES
- Date limite pour réponse18 avril 2022
- Émis le 22 juin 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Tx de chaussées LE MONT SAINT ADRIEN - Date limite pour réponse22 septembre 2022
- Émis le 01 décembre 2022
- MS4-TX HIPPOLYTE BAYARD
- Date limite pour réponse01 février 2023
- Émis le 16 juin 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Ville d'AUNEUIL
Chemin du Bouriflé - Rue de la Jonction - Rue Traversière - Impasse de la Cavée
Aménagement des accès riverains - Date limite pour réponse16 septembre 2022
- Émis le 01 décembre 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Réfection de voirie rue Hippolyte Bayard et des giratoires se trouvant sur l'avenue du Beauvaisis - Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 25 juillet 2022
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Commune de MAISONCELLE SAINT PIERRE
VC n° 1 - Enduits superficiels - Date limite pour réponse25 août 2022
- Émis le 16 janvier 2025
- Travaux d'installation d'une canalisation d'adduction d'eau potable entre Rotangy et Francastel - Lot 1 : Canalisations
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 16 janvier 2025
- Travaux d'installation d'une canalisation d'adduction d'eau potable entre Rotangy et Francastel - Lot 1 : Canalisations
- Date limite pour réponse16 février 2026
- Émis le 18 octobre 2019
- Acquisition de véhicules 2019
- Date limite pour réponse18 octobre 2020
- Émis le 02 novembre 2020
- FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR DIFFERENTS VEHICULES POIDS LOURDS ET PETITS UTILITAIRES DE MARQUE RENAULT TRUCKS
- Date limite pour réponse02 novembre 2024
- Émis le 28 juillet 2021
- Accord-cadre a pour objet l’achat de fournitures scolaires et créatives, fournitures spécifiques Beaux-Arts et matériel de gravure. Lot 1:Fourniture scolaire et créative pour les besoins de la Ville de Beauvais, du CCAS et du CCAS
- Date limite pour réponse28 juillet 2025
- Émis le 28 juin 2021
- AMENAG INT ECOLE ARTS LOT 1
- Date limite pour réponse28 décembre 2021
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 2 PAE DU TILLOY - PEPINIERE STARLAB - ZA CHAMPS DOLENTS - ZA PINCONLIEU - ZA DE LA MARETTE
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 6 PISCINE BRESLES - GYMNASE BRESLES - GYMNASE BAILLEUIL SUR THERAIN - DECHETTERIE HERMES
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 28 juin 2019
- Accord-cadre de prestations d'études, d'assistance et de conseil en matière de gestion financière
- Date limite pour réponse28 juin 2023
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 3 AC TX DIVERS BAT LOT 3
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 20 juillet 2021
- REMPLACEMENT DES MODULES LAMELLAIRES ET DES CHICANES DE TRAITEMENT TERTIAIRE DE LA STEP DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse20 juillet 2022
- Émis le 24 novembre 2021
- Travaux de réhabilitation de cinq postes de refoulement
- Date limite pour réponse24 novembre 2023
- Émis le 03 mai 2023
- TRAVAUX DE REHABILITATION DE CINQ POSTES DE REFOULEMENT DE LA STEP DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse03 mars 2024
- Émis le 24 novembre 2021
- TX DE réhabilitation DE 5 POSTES DE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse24 novembre 2022
- Émis le 24 décembre 2024
- MISE EN PLACE DE TRAITEMENT SUR LA STATION D’ÉPURATION DE BAILLEUL SUR THERAIN LOT 1 : TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE CHIMIQUE DU REJET PAR UN TRAITEMENT DE DEPHOSPHATATION AU | CHLORURE FERRIQUE
- Date limite pour réponse24 juillet 2025
- Émis le 24 décembre 2024
- MISE EN PLACE DE TRAITEMENT SUR LA STATION D’ÉPURATION DE BAILLEUL SUR THERAIN LOT 2 : DÉPLACEMENT DE L’EXUTOIRE DE LA STATION D'EPURATION VERS LA RIVIERE LE THERAIN PAR LA MISE EN ¼UVRE D’UN POSTE DE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse24 juillet 2025
- Émis le 30 décembre 2019
- MARCHE DE PROSPECTION D'ENTREPRISES EN VUE DE LA DETECTION DE PROJETS D'IMPLANTATION
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 28 septembre 2020
- Travaux de mise en place de dispositifs anti-chutes sur la plate-forme haute de la déchetterie de CREVECOEUR-LE-GRAND
- Date limite pour réponse28 septembre 2022
- Émis le 20 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES VOIERIES ET ESPACES PBLICS EN MATIERE DE PROPRETE URBAINE LOT 2 PIQUETAGE DES DECHETS VIDAGES
- Date limite pour réponse20 mai 2029
- Émis le 20 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES VOIERIES ET ESPACES PBLICS EN MATIERE DE PROPRETE URBAINE LOT 1 BALAYAGE DESHERBAGE MECANISE DES VOIRIES ET PISTES CYCLABLES
- Date limite pour réponse20 mai 2029
- Émis le 24 mars 2020
- Entretient des voiries et espaces publics en matière de propreté urbaine
- Date limite pour réponse24 mars 2021
- Émis le 10 juillet 2024
- CAMPAGNE DE PRELEVEMENTS ET D'ANALYSES DE SOL POUR LES RELIQUATS D'AZOTE SUR LES BASSINS D'ALIMENTATION DES CAPTAGES DE LA CAB
- Date limite pour réponse10 juillet 2027
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 4 : MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 03 février 2020
- Fourniture de pneumatiques et chambres à air pour les véhicules et divers matériels
- Date limite pour réponse03 février 2024
- Émis le 15 juin 2023
- SERVICE DE DELIVRANCE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU BEAUVAISIS VIA LA FOURNITURE ET LE RECHARGEMENT DE CARTES DE PAIEMENT
- Date limite pour réponse15 juin 2027
- Émis le 01 septembre 2023
- ETUDE DE FAISABILITE ET OPPORTUNITE POUR LA MISE EN PLACE DE CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE OU INTERCOMMUNAUTAIRE APPROVISIONNEE EN PRODUITS LOCAUX
- Date limite pour réponse01 août 2024
- Émis le 01 avril 2019
- Accord-cadre d'impression du magazine Beauvaisis Notre Territoire et de distribution des supports de communication de la communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais.
- Date limite pour réponse01 avril 2023
- Émis le 29 septembre 2017
- Fourniture de matériels et services de télécommunication mobile
- Date limite pour réponse29 septembre 2020
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 1 ZA AUNEUIL - DECHETTERIE AUNEUIL - ZA AVELON - PAT BEAUVAISIS - GYMNASE TILLE - NOVAPARC BEAUVAIS TILLE
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 06 juillet 2021
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1
- Date limite pour réponse06 juillet 2025
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 4 PISCINE AQUASPACE - MSHIH - SIEGE CAB - PISCINE BELIER
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 22 décembre 2020
- ACCORD-CADRE DE LOCATION DE SYSTEMES D'IMPRESSION
- Date limite pour réponse22 février 2025
- Émis le 02 octobre 2020
- Accord-cadre de location de systèmes d’impression LOT 1 - COPIEURS MULTIFONCTIONS
- Date limite pour réponse02 décembre 2024
- Émis le 02 décembre 2020
- Accord-cadre de location de systèmes d’impression LOT 1 - COPIEURS MULTIFONCTIONS
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 28 décembre 2020
- Lot 1 - Prestations d’entretien paysager
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 12 août 2021
- Accord-cadre de prestations d’inspections télévisées pour l’auscultation des réseaux d’assainissement visitables sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse12 août 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 3 AC TX DIVERS BAT LOT 5
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 10 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 06 avril 2020
- Maintenances et entretien des installations de désenfumage, des installations d'alarme incendie, des extincteurs et RIA
- Date limite pour réponse06 avril 2022
- Émis le 17 mars 2022
- PRESTATIONS DE RESTAURATION ENTRETIEN MILIEUX NATURELS
- Date limite pour réponse17 mars 2026
- Émis le 16 août 2021
- FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES, DE LIVRES DE BIBLIOTHÈQUES, DE CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE FICHIERS PHOTOCOPIABLES
- Date limite pour réponse16 août 2025
- Émis le 16 août 2021
- Achat de livres scolaires, de livres de bibliothèques, de centres de documentation
et de fichiers photocopiables - Date limite pour réponse16 août 2025
- Émis le 02 août 2022
- MMARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION OUVRAGE ART LE LONG DE AVENUE BLAISE PASCAL
- Date limite pour réponse02 février 2024
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 3 AC TX DIVERS BAT LOT 8
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 9 : PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 3 AC TX DIVERS BAT LOT 6
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 9 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 02 avril 2021
- Travaux d'embellissement de la piscine Trubert de BRESLES (60)
- Date limite pour réponse02 avril 2025
- Émis le 24 novembre 2021
- MS25-TX GIRATOIRE BLAISE PASCAL ZA DE THER
- Date limite pour réponse24 mars 2022
- Émis le 24 novembre 2021
- Accord-cadre Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie, d'ouvrages divers et de clôtures
Carrefour giratoire avenue Blaise Pascal à Beauvais - Date limite pour réponse24 novembre 2022
- Émis le 08 juillet 2022
- MS40_ TRAVAUX_ACCESSIBILITE DE QUAI DE BUS NOTRE DAME DU THIL
- Date limite pour réponse08 novembre 2022
- Émis le 27 juin 2022
- MS35 TX ALLENDE BEAUVAIS EUROVIA - M205022A
- Date limite pour réponse27 juillet 2022
- Émis le 08 décembre 2022
- MS47_CAMPING CAR BAILLEUIL SUR THERAIN LAVERSINES MILLY SUR THERAIN
- Date limite pour réponse08 mars 2023
- Émis le 22 août 2023
- Réfections ponctuelles de revêtements de voirie : M205022A MS55 -ZA THER- AVENUE BLAISE PASCAL-BEAUVAIS
- Date limite pour réponse22 février 2024
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 10
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 3 ABATTAGES ET ELAGAGES
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 22 mars 2022
- ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE CONTROLE TECHNIQUE
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 23 janvier 2023
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE VEGETAUX DE PEPINIERES ARBRES - LOT 1
- Date limite pour réponse23 janvier 2027
- Émis le 22 mars 2022
- ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE SPS
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 09 juillet 2024
- PRESTATION DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES DES COMMUNES DE LA CAB
- Date limite pour réponse09 juillet 2028
- Émis le 27 septembre 2021
- F DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
- Date limite pour réponse27 septembre 2025
- Émis le 27 septembre 2021
- Fourniture de composteurs individuels
- Date limite pour réponse27 septembre 2025
- Émis le 30 décembre 2020
- ACQUISITION D'AUTOBUS STANDARD NEUF_MOTORISATION GNV
- Date limite pour réponse30 décembre 2023
- Émis le 30 décembre 2020
- ACCORD-CADRE D'ACQUISITION D'AUTOBUS STANDARD NEUFS - MOTORISATION GNV
- Date limite pour réponse30 décembre 2022
- Émis le 14 mars 2025
- Réalisation d'une étude de préfiguration des paiements pour services environnementaux
- Date limite pour réponse14 mars 2026
- Émis le 04 août 2021
- Fournitures créatives spécifiques Beaux-arts pour l’Ecole d’Art du Beauvaisis - LOT 3
- Date limite pour réponse04 août 2025
- Émis le 17 mai 2017
- Accord-cadre de fournitures scolaires et créatives, fournitures spécifiques Beaux-Arts et matériel de gravure
- Date limite pour réponse17 mai 2021
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 2 : DEMOLITION GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 1
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 03 février 2023
- ACCORD CADRE DE TRAVAUX DIVERS DANS LES BATIMENTS LOT 2 SECOND OEUVRE
- Date limite pour réponse03 décembre 2025
- Émis le 01 septembre 2023
- Accord-cadre de fournitures de reactifs en vrac pour la station d’épuration du Beauvaisis A-CADRE POLYMERE - LOT 3
- Date limite pour réponse01 septembre 2027
- Émis le 31 juillet 2024
- LOT 3 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse31 octobre 2025
- Émis le 01 février 2022
- Conception/réalisation pour la construction d'une station d'épuration intercommunale à La Neuville-en-Hez
- Date limite pour réponse01 septembre 2023
- Émis le 25 octobre 2024
- RENOUVELLEMENT DE DEUX PONTS DESSABLEUR DE LA STATION D'EPURATION DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse25 octobre 2025
- Émis le 02 février 2024
- ACCORD CADRE DE PRODUITS ENTRETIEN LOT 3
- Date limite pour réponse02 février 2028
- Émis le 21 juin 2022
- Travaux de réparation des risers des bassins biologiques de la station d'épuration de Beauvais
- Date limite pour réponse21 décembre 2022
- Émis le 21 juin 2022
- TX DE REPARATION DES RISERS DES BASSINS BIOLOGIQUES DE LA STATION D'EPURATION DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse21 décembre 2022
- Émis le 17 octobre 2019
- Travaux de mise en place de systèmes anti-chute sur la station d'épuration de Beauvais (60)
- Date limite pour réponse17 octobre 2020
- Émis le 19 août 2021
- Entretien des espaces verts et des clôtures et curage des dépôts des bassins de gestion des eaux pluviales
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 19 février 2019
- Transport des boues liquides des stations d'épuration de la communauté d'agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse19 février 2020
- Émis le 02 novembre 2023
- Accord-cadre de prestation de transport des boues liquides de la Communaute d'Agglomeration du Beauvaisis vers de la station d’Epuration de Beauvais A-CADRE PRESTA_TRANSPORT BOUES LIQUIDES
- Date limite pour réponse02 novembre 2027
- Émis le 19 août 2021
- ACCORD-CADRE D'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE COLLECTE ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 04 février 2022
- LOT 2 : HABITAT MARCHE D’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITÉS (PLUI-HM)
- Date limite pour réponse04 janvier 2026
- Émis le 04 février 2022
- Marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités
- Date limite pour réponse04 février 2026
- Émis le 14 mars 2019
- Prestations de transport et de recyclage des boues séchées et des boues pâteuses de la station d'épuration de Beauvais
- Date limite pour réponse14 mars 2020
- Émis le 13 juillet 2022
- PRESTATION DE RECHERCHE DES SUBSTANCES DANGEREUSES (RSDE) DANS LES EAUX BRUTES ET DANS LES EAUX TRAITEES DE LA STATION D'EPURATION DE BEAUVAIS ET DIAGNOSTIC AMONT, PLAN D'ACTION POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS SUR LE BASSIN DE LA STATION D'EPURATION
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 25 juillet 2019
- Etude de gouvernance relative au transfert de la compétence eau potable à la communauté d'agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse25 juillet 2020
- Émis le 12 novembre 2021
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE LOCAUX LOT 1 MENAGE
- Date limite pour réponse12 novembre 2025
- Émis le 12 novembre 2021
- NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE BEAUVAIS, DU CCAS ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse12 novembre 2025
- Émis le 06 juillet 2021
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 3
- Date limite pour réponse06 juillet 2025
- Émis le 15 janvier 2025
- Etudes assainissement de Crèvec½ur le Grand, Rochy Condé Laversines et AMO relative au diagnostic périodique du système assainissement de Beauvais Lot 3 : Etude diagnostic périodique du système d'assainissement de Rochy Condé et Laversines
- Date limite pour réponse15 juillet 2026
- Émis le 15 janvier 2025
- Etudes diagnostiques du système d'assainissement de Crèvecoeur le Grand, Rochy-Condé, Laversines et AMO relative au diagnostic périodique du système d'assainissement de Beauvais - Lot n° 3
- Date limite pour réponse15 janvier 2026
- Émis le 11 mars 2025
- Maitrise d oeuvre pour les ouvrages d assainissement eaux usees-eaux pluviales et eau potable sur le territoire communautaire MS02-TVX-E-USEES-QUART-ARGENTINE-LOT 1
- Date limite pour réponse11 mars 2029
- Émis le 29 août 2024
- MARCHE ETABLISSEMENT SCHEMA DIRECTEUR DES BESOINS EN EQUIPEMENTS SPORTIFS SUR LE TERRITOIRE BEAUVAISIEN
- Date limite pour réponse29 août 2027
- Émis le 07 novembre 2019
- Travaux de réhabilitation de 5 postes de refoulement
- Date limite pour réponse07 novembre 2020
- Émis le 26 octobre 2022
- EXPLOITATION DE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse26 novembre 2032
- Émis le 30 mars 2020
- MPGP pour l'exploitation des installations de chauffage,froid,ventilation,production ECS,traitement eaux et bassins,fourniture d'énergie et services associés et travaux sur les piscines de la CAB
- Date limite pour réponse30 mars 2028
- Émis le 26 octobre 2022
- ASSAINISSEMENT - EXPLOITATION DE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse26 novembre 2032
- Émis le 19 mars 2021
- MARCHE D'ETUDE D'OPTIMISATION DU RESEAU DE DECHETTERIES ET DE POINTS VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse19 octobre 2021
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 1 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 11 août 2022
- Remplacement de l'armoire de dosage du chlorure ferrique et de ses équipements de la station d'épuration de Beauvais.
- Date limite pour réponse11 février 2023
- Émis le 18 novembre 2019
- Réalisation d'une mission d'étude et de contentieux en vue d'optimiser la CFE et l'IFER perçues auprès des entreprises du territoire de la CAB
- Date limite pour réponse18 janvier 2024
- Émis le 07 janvier 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET DE GESTION AUX ABONNEMENTS PERIODIQUES FRANCAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE
- Date limite pour réponse07 janvier 2025
- Émis le 07 janvier 2021
- Accord-cadre de fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique
- Date limite pour réponse07 janvier 2025
- Émis le 02 février 2019
- Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Date limite pour réponse02 novembre 2019
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT3_VETEMENTS DE TRAVAIL STANDARD
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT6_PROTECTION DES PIEDS
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 27 avril 2022
- TRANSCRIPTION DES DEBATS
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 27 avril 2022
- Transcription des débats
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 6 : CLOISONS DOUBLAGES
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 08 novembre 2022
- ACCORD-CADRE D'ACHAT DE COLIS GASTRONOMIQUES
- Date limite pour réponse08 novembre 2026
- Émis le 21 janvier 2020
- Prestations de dératisation, désinsectisation et interventions diverses sur nuisibles dans les bâtiments, les espaces verts et les réseaux de la communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de BEAUVAIS
- Date limite pour réponse21 janvier 2024
- Émis le 12 août 2021
- Accord-cadre de prestations d'inspections télévisées pour l'auscultation des réseaux d'assainissement visitables sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse12 août 2025
- Émis le 18 août 2021
- ENTRETIEN DES BASSINS ENTERRES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE TROIS SEPARATEURS
- Date limite pour réponse18 novembre 2021
- Émis le 19 août 2021
- Curage des avaloirs, des réseaux et des ouvrages annexes sur la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (Hors ville de Beauvais)
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 19 août 2021
- Curage des avaloirs, des réseaux et des ouvrages annexes sur la ville de Beauvais et vidange des séparateurs à hydrocarbures
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 14 février 2022
- AMO DSP RESEAU DE CHALEUR SAINT JEAN Transfert de la ville à la CAB
- Date limite pour réponse14 février 2024
- Émis le 03 août 2019
- Marché de prestations de sécurité et de gardiennage pour l'Elispace
- Date limite pour réponse03 août 2023
- Émis le 16 mai 2023
- AMO ETUDE IMPACT DE LA CIRCULATION SUR LE DEVELOPPEMENT DE NOVAPARC AEROPORT DE BEAUVAIS ET SAINT MATURIN LOT 1 ETUDE
- Date limite pour réponse16 mai 2025
- Émis le 22 juillet 2020
- Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) juridique, technique et financière liée au renouvellement de contrats d'exploitation de services publics de transports urbains, scolaires et interurbains sur le territoire de la communauté d'agglomération du Beauvaisi
- Date limite pour réponse22 janvier 2022
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 3 AC TX DIVERS BAT LOT 10
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 10 août 2021
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
- Date limite pour réponse10 février 2024
- Émis le 10 août 2021
- ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
- Date limite pour réponse10 février 2024
- Émis le 18 mars 2019
- Relance du lot 12 : Travaux de pose de fauteuils de théâtre et du lot 13 : Travaux de pose de tribune télescopique et assises concernant les travaux de construction du nouveau théâtre du Beauvaisis
- Date limite pour réponse18 mars 2021
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 21 - AC TX DIVERS BAT LOT 6
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 15 novembre 2024
- ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS DE MARQUAGE AU SOL
- Date limite pour réponse15 novembre 2028
- Émis le 04 février 2020
- Travaux d'entretien et travaux neufs de marquage au sol
- Date limite pour réponse04 février 2024
- Émis le 08 février 2023
- RENOUVELLEMENT DES SERVEURS ESXi ET DU STOCKAGE SAN
- Date limite pour réponse08 février 2028
- Émis le 10 juin 2021
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
- Date limite pour réponse10 juin 2025
- Émis le 05 février 2025
- Réalisation de diagnostic territoriaux multi-pressions et programme d'actions pour les bassins d'alimentation des captages de la Plaine du Canada et de la Vallée du Thérain amont
- Date limite pour réponse05 avril 2026
- Émis le 05 février 2025
- Réalisation de diagnostic territoriaux multi-pressions et programme d'actions pour les bassins d'alimentation des captages de la Plaine du Canada et de la Vallée du Thérain amont
- Date limite pour réponse05 mai 2026
- Émis le 26 avril 2022
- ACCORD CADRE DE MISSIONS DE REPÉRAGE AMIANTE ET DE DIAGNOSTICS | IMMOBILIERS LOT 2 : Missions sur l’ensemble du parc immobilier en fonction des besoins particuliers du groupement de commande
- Date limite pour réponse26 avril 2026
- Émis le 26 avril 2022
- Missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers
- Date limite pour réponse26 avril 2026
- Émis le 12 octobre 2021
- Accord-cadre de fourniture de matériaux de bâtiment et de voirie
- Date limite pour réponse12 octobre 2025
- Émis le 02 mars 2023
- MARCHE ETUDE NOVAPARC FAUNE_FLORE HABITAT
- Date limite pour réponse02 mars 2025
- Émis le 04 février 2022
- LOT 1: URBANISME ET ENVIRONNEMENT MARCHE D'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITES (PLUI-HM)
- Date limite pour réponse04 janvier 2026
- Émis le 15 janvier 2025
- Etudes diagnostiques du système d'assainissement de Crèvecoeur le Grand, Rochy-Condé, Laversines et AMO relative au diagnostic périodique du système d'assainissement de Beauvais - Lot n° 2
- Date limite pour réponse15 janvier 2026
- Émis le 15 janvier 2025
- Etudes assainissement de Crèvec½ur le Grand, Rochy Condé Laversines et AMO relative au diagnostic périodique du système assainissement de Beauvais Lot 2 : Etude diagnostic périodique du système d'assainissement de Crèvecoeur le Grand
- Date limite pour réponse15 juillet 2026
- Émis le 02 novembre 2022
- TRAVAUX DE POSE ET DÉPOSE DE PANNEAUX DE POLICE, DE PANNEAUX DIRECTIONNELS, DE TOTEMS ET DE RIS
- Date limite pour réponse02 novembre 2026
- Émis le 31 octobre 2022
- POSE ET DEPOSE DE PANNEAUX
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 14 septembre 2020
- Etude d'optimisation de la taxe intérieure sur la consommation finale d'électricité (TICFE) acquittée par la régie Assainissement de Beauvais
- Date limite pour réponse14 septembre 2022
- Émis le 19 avril 2025
- Prestations de services d'entretien des réseaux d'eaux usées de la ville de Beauvais
- Date limite pour réponse19 avril 2029
- Émis le 21 septembre 2021
- Accord-cadre de fourniture de matériaux de bâtiment et de voirie
- Date limite pour réponse21 septembre 2025
- Émis le 22 décembre 2020
- MARCHE DE FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE 10 CONTENEURS MARITIMES D'OCCASION (20 PIEDS) ET 1 STRUCTURE AMENAGEE (6 METRES)
- Date limite pour réponse22 avril 2021
- Émis le 28 décembre 2020
- Lot 4 - Prestations de dessouchages
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 06 août 2021
- AMO SECOND RESEAU DE CHALEUR_LOT1 transfert de la ville à la CAB
- Date limite pour réponse06 février 2025
- Émis le 29 juillet 2024
- Accord-cadre de prestations de service de transport d’élèves des écoles de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis vers les complexes aquatiques communautaires
- Date limite pour réponse29 juillet 2028
- Émis le 30 juillet 2019
- MARCHE DE SERVICES DE TRANSPORTS POUR REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX DE SEPTEMBRE 2019 A JUILLET 2020
- Date limite pour réponse30 juillet 2020
- Émis le 28 juillet 2021
- Accord-cadre d’exécution de lignes régulières commerciales et de services de transport scolaire Lot 1 : Zone Sud-Ouest
- Date limite pour réponse28 septembre 2022
- Émis le 28 juillet 2021
- Accord-cadre d'exécution de lignes régulières commerciales et de services de transport scolaire
- Date limite pour réponse28 août 2022
- Émis le 17 août 2023
- AC TRANSPORT PISICNE LOT 2
- Date limite pour réponse17 août 2024
- Émis le 28 juillet 2021
- Accord-cadre d’exécution de lignes régulières commerciales et de services de transport scolaire Lot 2 :Zone Sud + Est
- Date limite pour réponse28 septembre 2022
- Émis le 28 juillet 2021
- Accord-cadre d’exécution de lignes régulières commerciales et de services de transport scolaire Lot 3:Zone Nord
- Date limite pour réponse28 septembre 2022
- Émis le 24 août 2020
- Accord-cadre de services de transport pour regroupements pédagogiques intercommunaux de septembre 2020 à juillet 2021
- Date limite pour réponse24 août 2021
- Émis le 13 janvier 2020
- TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR SUR TOUR DE LUCHY TRANSFERT DEPUIS LE SYNDICAT IAEP
- Date limite pour réponse13 juillet 2022
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 4 DESSOUCHAGES
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 11 janvier 2022
- Accord-cadre de services – Prestations de levés topographiques, parcellaires, d’arpentage et de bornage.
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 12 mai 2020
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIELS DE FETES ET CEREMONIES
- Date limite pour réponse12 mai 2024
- Émis le 05 février 2020
- Fourniture de documents audio, audiovisuels et multimédia pour le réseau des médiathèques du Beauvaisis
- Date limite pour réponse05 février 2021
- Émis le 30 septembre 2021
- La présente consultation porte sur la fourniture d'une solution d'accompagnement à la gestion de la dette : outil et conseil, pour les services de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis et de la Ville de Beauvais.
- Date limite pour réponse30 septembre 2025
- Émis le 30 septembre 2021
- ACCOMPAGNEMENT GESTION DE LA DETTE
- Date limite pour réponse30 septembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 - AC TX DIVERS BAT LOT 3
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 14 mars 2025
- Elaboration d'une stratégie de gestion foncière sur les enjeux de la préservation et de gestion durable de la ressource en eau
- Date limite pour réponse14 mars 2028
- Émis le 06 avril 2021
- TRAVAUX EMBELLISSEMENT TRUBERT LOT 2
- Date limite pour réponse06 octobre 2021
- Émis le 25 février 2025
- FOURNITURES ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES GAZ 2025
- Date limite pour réponse25 août 2028
- Émis le 17 septembre 2024
- Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - ELECTRICITE 5
- Date limite pour réponse17 septembre 2027
- Émis le 24 novembre 2021
- Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - ELECTRICITE 3
- Date limite pour réponse24 janvier 2025
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 11 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 28 décembre 2020
- MAINTENANCE DE TYPE ETENDU POUR LES ASCENSEURS MAINTENANCE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE POUR LES ELEVATEURS EPMR, PLATEFORME ELEVATRICE ET QUAI ELEVATEUR TRAVAUX HORS MAINTENANCE
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 29 janvier 2019
- Fourniture de sacs plastiques transparents
- Date limite pour réponse29 janvier 2023
- Émis le 27 juin 2022
- DIAG DES CAPTAGES EAU POTABLE COMMUNES DE BRESLES ET NIVILLERS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 16 juin 2025
- MS03 - REHABILITATION DU RESEAU D EAU USEES AVENUE DU 8 MAI 1945 A BEAUVAIS
- Date limite pour réponse16 septembre 2025
- Émis le 05 avril 2024
- MS09 TX EAU POTABLE RUE DE TETARD
- Date limite pour réponse05 octobre 2024
- Émis le 24 novembre 2022
- MS07 TX EAU POTABLE RUE DE NIVILLERS
- Date limite pour réponse24 mai 2023
- Émis le 01 septembre 2023
- RENOUVELLE UNITE CURAGE STEP RENOUVELLEMENT DE L’UNITE DU TRAITEMENT DES MATIERES DE CURAGE DE LA STATION D’EPURATION DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse01 mars 2024
- Émis le 04 octobre 2021
- Travaux de branchements et de réparations du réseau d'eau potable
- Date limite pour réponse04 octobre 2025
- Émis le 04 octobre 2021
- TX BRANCHEMENTS RÉPARATIONS SUR LE RÉSEAU D'EAU POTABLE
- Date limite pour réponse04 octobre 2025
- Émis le 18 janvier 2017
- Accord-cadre d'achat de fournitures de bureau
- Date limite pour réponse18 janvier 2018
- Émis le 17 janvier 2024
- DSP EAU POTABLE
- Date limite pour réponse17 février 2039
- Émis le 30 juillet 2024
- AC MOE ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET PLUVIAL LOT 1 A BON DE COMMANDE
- Date limite pour réponse30 juillet 2028
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 5
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 8
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 9
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT4_TRAVAUX FORESTIERS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 10 février 2020
- FOURNITURE D'OUTILLAGE HORTICOLE
- Date limite pour réponse10 février 2024
- Émis le 12 juillet 2021
- F DE PIECES DETACHEES LOT 4
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 13 décembre 2022
- ACHAT VEHICULE UTILITAIRE OCCASION OU NEUF- LOT 3
- Date limite pour réponse13 mars 2023
- Émis le 22 janvier 2024
- RENOUVELLEMENT DE 2 COMPRESSEURS DE LA CENTRALE D'AIR DE LA STATION D’ÉPURATION DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse22 novembre 2024
- Émis le 01 février 2022
- TRAVAUX CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION INTERCOMMUNALE DE LA NEUVILLE-EN-HEZ Marché de conception-réalisation
- Date limite pour réponse01 juin 2023
- Émis le 01 février 2022
- ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION INTERCOMMUNALE DE LA NEUVILLE-EN-HEZ Marché de conception-réalisation
- Date limite pour réponse01 août 2022
- Émis le 22 décembre 2020
- Prestation d'entretien d'ouvrages de la station d'épuration de Beauvais
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 22 décembre 2020
- Prestations d'entretien d'ouvrages de la station d'épuration de Beauvais
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 18 janvier 2024
- ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DANS UN CENTRE DE TRAITEMENT AGREE DES REFUS DE DEGRILLAGE, SABLE, DECHETS VERTS ET GRAISSES DE LA STATION D’EPURATION DE BEAUVAIS LOT 2
- Date limite pour réponse18 janvier 2028
- Émis le 13 décembre 2019
- Prestations ponctuelles de remplacement du personnel des déchetteries de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse13 décembre 2023
- Émis le 29 juillet 2024
- Accord-cadre de fournitures de reactifs en vrac pour la station A-C-RELANCE DESODORISANT AIR VISIE-LOT4
- Date limite pour réponse29 septembre 2027
- Émis le 26 janvier 2022
- ACCORD CADRE DE COLLECTE TRANSPORT ET ANALYSE DE MATIERES DE VIDANGE
- Date limite pour réponse26 janvier 2026
- Émis le 17 décembre 2019
- Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels
- Date limite pour réponse17 décembre 2023
- Émis le 21 février 2019
- Acquisition d'un logiciel de Gestion de Contenu d'Entreprise
- Date limite pour réponse21 février 2022
- Émis le 16 mai 2025
- PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES LOT 5 PAE DU HAUT VILLE - AIRE DES GENS DU VOYAGES
- Date limite pour réponse16 mai 2029
- Émis le 06 octobre 2020
- Fourniture de sacs biodégradables pour la collecte des déchets végétaux en porte-à-porte
- Date limite pour réponse06 octobre 2024
- Émis le 09 mai 2023
- A_CADRE_FOURNITURE DE SACS A DECHETS Fourniture de sacs biodégradables pour la collecte des déchets végétaux en porte-à-porte
- Date limite pour réponse09 mai 2027
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT2_PROTECTION DES MAINS
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT1 PROTECTION DE LA TETE DES YEUX ET DES VOIES RESPIRATOIRES
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 09 août 2022
- VETEMENTS DE TRAVAIL_LOT8 SPECIFIQUE_ELECTRICITE ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 22 mai 2023
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE EN PORTE-A-PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI SELECTIF ET DES DECHETS VEGETAUX
- Date limite pour réponse22 mai 2027
- Émis le 02 novembre 2020
- Prestation de distribution de sacs biodégradables pour la collecte des déchets végétaux sur la ville de Beauvais
- Date limite pour réponse02 novembre 2024
- Émis le 25 février 2019
- Prestations de distribution de bacs de collecte sélective et missions ponctuelles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse25 février 2022
- Émis le 10 août 2021
- Accord-cadre de fourniture d'engrais
- Date limite pour réponse10 août 2025
- Émis le 10 août 2021
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D ENGRAIS
- Date limite pour réponse10 août 2025
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 6 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 3
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 15 novembre 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE CONCEPTION ET COORDINATION URBAINE
- Date limite pour réponse15 novembre 2030
- Émis le 05 avril 2019
- Marché de programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC)
- Date limite pour réponse05 avril 2022
- Émis le 27 décembre 2023
- LOT 1 ÉTUDE PRE OPERATIONNELLE OPAH CD ARGENTINE ÉTUDE PRE OPÉRATIONNELLES RELATIVES A LA MISE EN ?UVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE L’OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L'HABITAT COPROPRIÉTÉS DEGRADEES DU PARC DE LOGEMENTS COLLECTIF PRIVE
- Date limite pour réponse27 juin 2026
- Émis le 29 mars 2024
- LOT 2 EXPLOITATION DE LA STATION GNV
- Date limite pour réponse29 mars 2028
- Émis le 29 mars 2024
- LOT 1 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA STATION GNV
- Date limite pour réponse29 avril 2028
- Émis le 23 décembre 2019
- Exploitation et maintenance de la station de compression et de distribution de gaz naturel de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.
- Date limite pour réponse23 décembre 2020
- Émis le 21 juin 2021
- Maintenance et entretien des portes motorisées
- Date limite pour réponse21 juin 2025
- Émis le 21 juin 2021
- Prestations de maintenance des portes, portails et barrières motorisées au droit des bâtiments de la communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais et du centre communal d'action sociale
- Date limite pour réponse21 juin 2025
- Émis le 22 mai 2024
- EXTENSION DE LA SOLUTION DE GESTION DES CIMETIÈRES POUR LES 53 COMMUNES DE LA CAB LOT 1 : BEAUVAIS
- Date limite pour réponse22 mai 2028
- Émis le 15 novembre 2021
- MS01 ACCORD CADRE CONCEPTION ET COORDINATION URBAINE
- Date limite pour réponse15 novembre 2030
- Émis le 09 novembre 2022
- MOE EXTENSION MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse09 décembre 2025
- Émis le 17 janvier 2020
- CAMPAGNE DE COMMUNICATION POUR L'INAUGURATION DU NOUVEAU THÉÂTRE DU BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse17 juillet 2020
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 7
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 2 AC TX DIVERS BAT LOT 4
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 28 juin 2021
- Travaux d'aménagement intérieur à l'école d'ARTS du BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse28 juin 2022
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 4
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 23 juin 2025
- MS34 TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE PMR ET DE SECURITE INCENDIE CRD EUSTACHE CAURROY ESPACE CULTUREL BUZANVAL- RUE BUZANVAL BEAUVAIS LOT 4 MENUISERIES BOIS
- Date limite pour réponse23 septembre 2025
- Émis le 28 mai 2019
- Marché de prestations de sécurité, de surveillance et de gardiennage
- Date limite pour réponse28 mai 2023
- Émis le 31 mars 2021
- Marché de « Stratégie de communication, réalisation-conception de supports de communication (films 3D, maquettes et sites web des projets) » dans le cadre du (N.P.N.R.U)
- Date limite pour réponse31 mars 2022
- Émis le 04 février 2022
- LOT 4 : COMMUNICATION MARCHE D’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT ET MOBILITÉS (PLUI-HM)
- Date limite pour réponse04 janvier 2026
- Émis le 01 août 2022
- CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS INTERURBAINS ET SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
- Date limite pour réponse01 septembre 2029
- Émis le 25 juillet 2022
- PRESTATIONS DE SURVEILLANCE DE L'INCIDENCE DES REJETS DE STATIONS D’ÉPURATION SUR LE MILIEU RÉCEPTEUR
- Date limite pour réponse25 juillet 2026
- Émis le 06 mai 2025
- AMENAGEMENT DES LOCAUX D UNE AGENCE POUR EMPLOI LOT 7 : MENUISERIE INTERIEUR BOIS
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 12 juillet 2021
- F DE PIECES DETACHEES VEHICULES
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 12 juillet 2021
- F DE PIECES DETACHEES ORIGINES POUR VEHICULES LOT 3
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 20 janvier 2025
- Formation accompagnement au développement durable via le mode projet
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 26 avril 2021
- MISSION D'ETUDES ET D'INGENIERIE POUR DES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU HAMEAU DE SINANCOURT
- Date limite pour réponse26 avril 2023
- Émis le 19 juin 2023
- MISSION DE MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse19 juin 2025
- Émis le 06 mai 2021
- SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES ET ZONAGE PLUVIAL
- Date limite pour réponse06 mai 2023
- Émis le 06 mai 2021
- Schéma directeur d'eaux pluviales et zonage pluvial
- Date limite pour réponse06 mai 2027
- Émis le 26 août 2019
- Etude de gestion des eaux pluviales - Dossier loi sur l'eau
Commune d'ALLONNE - Villers-sur-Thère - rues de Warluis et Bruneval - Date limite pour réponse26 août 2020
- Émis le 30 juillet 2024
- AC MOE ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET PLUVIAL LOT 2 A BON DE COMMANDE
- Date limite pour réponse30 juillet 2028
- Émis le 21 octobre 2019
- Acquisition de deux autobus de transport urbain neufs motorisation 100 % électrique
- Date limite pour réponse21 octobre 2020
- Émis le 16 octobre 2020
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DU VERRE ET DES MULTI-MATERIAUX
- Date limite pour réponse16 octobre 2024
- Émis le 06 décembre 2022
- LOT 1 ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
- Date limite pour réponse06 janvier 2031
- Émis le 06 décembre 2022
- LOT 1 ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
- Date limite pour réponse06 janvier 2031
- Émis le 31 janvier 2020
- Maintenance des toitures terrasses et des toitures végétalisées au droit des bâtiments de la communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais et du centre communal d'action sociale
- Date limite pour réponse31 janvier 2021
- Émis le 26 avril 2022
- ACCORD CADRE DE MISSIONS DE REPÉRAGE AMIANTE ET DE DIAGNOSTICS | IMMOBILIERS LOT 1 DIAGNOSTICS RÉGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse26 avril 2026
- Émis le 07 juin 2019
- Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'évolution des systèmes d'information comptable et ressources humaines
- Date limite pour réponse07 juin 2023
- Émis le 26 juillet 2022
- Maintenance et dépannages des installations d'alarmes anti-intrusion et de contrôle d'accès
- Date limite pour réponse26 juillet 2026
- Émis le 26 juillet 2022
- MAINTENANCE DES ALARMES ET DÉPANNAGES DES INSTALLATIONS D'ALARMES ANTI-INTRUSION ET DE CONTRÔLE D’ACCÈS
- Date limite pour réponse26 juillet 2026
- Émis le 13 mars 2025
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ORGANISATION DU SALON DE L'AGRICULTURE DU BEAUVAISIS - SABÔ ORGANISE LES 17 et 18 MAI 2025 A BEAUVAIS
- Date limite pour réponse13 octobre 2025
- Émis le 14 avril 2021
- Régisseur pour l'organisation des journées des plantes dans l'enceinte de la Maladrerie Saint Lazare
- Date limite pour réponse14 avril 2022
- Émis le 10 décembre 2021
- MAINTENANCE MGP RESTRUCTURATION BELLIER
- Date limite pour réponse10 juillet 2029
- Émis le 25 juin 2019
- Marché d'étude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation d'une "ARENA"
- Date limite pour réponse25 janvier 2020
- Émis le 27 janvier 2022
- MARCHE DE PROSPECTION D’ENTREPRISES EN VUE DE LA DÉTECTION DE PROJETS D’IMPLANTATION
- Date limite pour réponse27 janvier 2024
- Émis le 27 janvier 2022
- MARCHE DE PROSPECTION D'ENTREPRISES EN VUE DE LA DETECTION DE PROJETS D'IMPLANTATION
- Date limite pour réponse27 janvier 2024
- Émis le 04 novembre 2021
- AC TX DIVERS BAT LOT 1
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 novembre 2021
- TRAVAUX DIVERS DANS LES BATIMENTS LOT 1 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 16 janvier 2025
- LOT 2 Travaux d'installation d'une canalisation d'adduction d'eau potable entre Rotangy et Francastel Fontainerie intérieure du réservoir de Francastel et régulations
- Date limite pour réponse16 février 2026
- Émis le 16 janvier 2025
- Travaux d'installation d'une canalisation d'adduction d'eau potable entre Rotangy et Francastel - Lot 2 : fontainerie intérieure du réservoir de Francastel et régulations
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 04 novembre 2021
- ATTRIBUTAIRE 1 AC TX DIVERS BAT LOT 6
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 04 septembre 2023
- AC SECURITE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE
- Date limite pour réponse04 septembre 2027
- Émis le 05 avril 2022
- Prestations de restauration et d'entretien des milieux naturels ouverts
- Date limite pour réponse05 avril 2026
- Émis le 17 mars 2022
- RESTAURATION ENTRETIEN MILIEUX NATURELS
- Date limite pour réponse17 mars 2026
- Émis le 09 avril 2025
- Prestations d'inspections détaillées périodiques (IDP), visites d'évaluation IQOA et visites annuelles des ouvrages de l'Agglomération de Beauvais.
- Date limite pour réponse09 avril 2029
- Émis le 04 septembre 2023
- AC SECURITE LOT 2
- Date limite pour réponse04 septembre 2027
- Émis le 20 mars 2024
- TRAVAUX ASSAINISSEMENT COEUR DE VILLE
- Date limite pour réponse20 juillet 2024
- Émis le 22 janvier 2025
- RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA RUE DE L'ABBAYE ET DE LA RUE DU PLY A SAINT PAUL
- Date limite pour réponse22 mars 2025
- Émis le 24 mai 2024
- LOT 7 MEDIATHEQUE ARGENTINE
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 15 mai 2024
- TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES SERVICES TECHNIQUES, DES RÉSIDUS DE BALAYEUSES, DE JARDINS FAMILIAUX DE LA VILLE DE BEAUVAIS ET DES DÉCHETS ISSUS DES MANIFESTATIONS DES COMMUNES DE LA CAB
- Date limite pour réponse15 mai 2028
- Émis le 18 janvier 2024
- ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DANS UN CENTRE DE TRAITEMENT AGREE DES REFUS DE DEGRILLAGE, SABLE, DECHETS VERTS ET GRAISSES DE LA STATION D’EPURATION DE BEAUVAIS LOT 1
- Date limite pour réponse18 janvier 2028
- Émis le 20 mai 2019
- Traitement des déchets issus du service technique et des jardins familiaux de la ville de Beauvais et des déchets issus des manifestations du territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis
- Date limite pour réponse20 mai 2020
- Émis le 06 mai 2019
- TRANSPORT ET TRAITEMENT DANS UN CENTRE DE TRAITEMENT AGREE DES REFUS DE DEGRILLAGE, SABLE, DECHETS VERTS ET GRAISSES DE LA STATION D'EPURATION DE BEAUVAIS
- Date limite pour réponse06 mai 2020
- Émis le 16 juillet 2024
- ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES LOT 1 - ACQUISITION DE LIVRES DE FICTION POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BON DE COMMANDE
- Date limite pour réponse16 juillet 2028
- Émis le 16 juillet 2024
- ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE BANDES DESSINÉES NON RELIÉES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
- Date limite pour réponse16 juillet 2028
- Émis le 16 juillet 2024
- ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE LIVRES DOCUMENTAIRES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
- Date limite pour réponse16 juillet 2028
- Émis le 26 février 2020
- Fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires
- Date limite pour réponse26 février 2021
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CA DU BEAUVAISIS - 60000
Siège social
- SIRET2000679990001720006799900017
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2022 (3 ans)
CAB DECHETS - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990014020006799900140
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 juillet 2021 (4 ans)
EAU POTABLE - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990013220006799900132
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 28 septembre 2018 (6 ans)
ZONES D'ACTIVITES TRANSFEREES - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990012420006799900124
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZAC SAINT MATHURIN - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990002520006799900025
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZA TECHNOLOGIQUES - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990003320006799900033
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZONE DE BEAUVAIS TILLE - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990004120006799900041
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
SPANC - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990005820006799900058
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
STATION GNV - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990006620006799900066
- ActivitéDistribution de combustibles gazeux par conduites - 3522Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
TRANSPORTS - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990009020006799900090
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ASSAINISSEMENT - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990010820006799900108
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
HAUT VILLE - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990011620006799900116
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse48 RUE DESGROUX, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2005 (20 ans)
ECOLE D ART DU BEAUVAISIS EAB - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990017320006799900173
- ActivitéEnseignement culturel - 8552Z
- Adresse1 VOIE COMMUNALE COUR DES ARTS ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 2005 (20 ans)
LA MALADRERIE SAINT-LAZARE - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990018120006799900181
- ActivitéGestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse203 RUE DE PARIS, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 1991 (34 ans)
RESEAU DES MEDIATHEQUES DU BEAUVAISIS- - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990015720006799900157
- ActivitéGestion des bibliothèques et des archives - 9101Z
- Adresse3 VC COUR DES LETTRES ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND, 60000 BEAUVAIS France
Depuis le 01 janvier 1991 (34 ans)
CONSERVATOIRE DU BEAUVAISIS - 60000
Établissement secondaire
- SIRET2000679990016520006799900165
- ActivitéEnseignement culturel - 8552Z
- Adresse36 RUE DE BUZANVAL ESPACE CULTUREL FRANCOIS MITTERRAND, 60000 BEAUVAIS France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA DU BEAUVAISIS
Solvabilité
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Chiffres clés de CA DU BEAUVAISIS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES ET SUR LE SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Par arrête en date du 30 juillet 2025, madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique portant sur le projet délaboration du zonage des eaux pluviales de son territoire, Pour une durée de 35 jours consécutifs, à compter du lundi 18 aout 2025 au lundi 22 septembre 2025. Monsieur Sylvain…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis au public COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Enquête publique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat et plan de mobilite de la communauté dagglomération du Beauvaisis (PLUIHM) et sur labrogation des cartes communales de Luchy et Muidorge Par arrêté n°AARP20250007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET PLAN DE MOBILITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS (PLUI-HM) ET SUR LABROGATION DES CARTES COMMUNALES DE LUCHY ET MUIDORGE Par arrête n°A-ARP-2025-0007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant progr…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat et plan de mobilité de la communaute dagglomération du Beauvaisis (PLUI-HM) et sur labrogation des cartes communales de Luchy et Muidorge Par arrêté n°A-ARP-2025-0007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de l…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis au public COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Enquête publique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat et plan de mobilite de la communauté dagglomération du Beauvaisis (PLUIHM) et sur labrogation des cartes communales de Luchy et Muidorge Par arrêté n°AARP20250007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme…
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COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat et plan de mobilité de la communaute dagglomération du Beauvaisis (PLUI-HM) et sur labrogation des cartes communales de Luchy et Muidorge Par arrêté n°A-ARP-2025-0007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant programme local de l…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET PLAN DE MOBILITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS (PLUI-HM) ET SUR LABROGATION DES CARTES COMMUNALES DE LUCHY ET MUIDORGE Par arrête n°A-ARP-2025-0007, Madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis (CAB) a ouvert lenquête publique unique sur le projet de plan local durbanisme intercommunal valant progr…
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Avis au public Le conseil de la communaute dagglomération du Beauvaisis a approuvé le 04 avril 2025 la modification simplifiée du plan local durbanisme de Beauvais visant à la régulation du commerce le long de certains linéaires du centre ville. Le dossier est consultable : à lagglomération du Beauvaisis, 48 rue Desgroux, service Application Droit des Sols du lundi au vendredi de 13 h 30 à 17 h 00 à la Préfecture de lOise (DRCL)
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis au public Le conseil communautaire de la CAB a approuve le 31 mai 2024 la modification simplifiée du plan local durbanisme de Beauvais afin de réglementer les usages sur un terrain non bâti situé avenue Bérégovoy afin dy privilégier une vocation économique. Le dossier est consultable : à lagglomération du Beauvaisis, 48 rue Desgroux, service Application Droit des Sols du lundi au vendredi de 13 h 30 à 17 h 00 à la Préfecture de lOise (DRCL)
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Warluis Par delibération n°A-DEL-2024-0099 en date du 31 mai 2024, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Warluis. Les objectifs poursuivis portent sur la rectification de lorientation daménagement et de programmation n°1 dite centre-bourg afin de supprime…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE TILLÉ Par arrête n°A-ARP-2024-0006, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Tillé, Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement à larticle 6 du règlement des zones UA, UB, UC et UD portant sur limplantation des constructio…
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Avis au public Enquête publique sur la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Tillé Par arrêté n°A-ARP-2024-0006, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Tillé, Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement à larticle 6 du règlement des zones UA, UB, UC et UD portant sur limplantation des constructio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Auneuil (partie Troussures) Par delibération n° A-DEL-2024-0045 en date du 25 mars 2024, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Auneuil (partie Troussures). Le projet vise à faciliter la réalisation dun projet dextension des bâtiments existants occupés par la congrégation des Frères de Saint-Jean, Afin de répondre à…
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Avis au public Enquête publique sur la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Tillé Par arrêté n°A-ARP-2024-0006, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Tillé, Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement à larticle 6 du règlement des zones UA, UB, UC et UD portant sur limplantation des constructio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE TILLÉ Par arrête n°A-ARP-2024-0006, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Tillé, Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement à larticle 6 du règlement des zones UA, UB, UC et UD portant sur limplantation des constructio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Modification simplifiee du Plan Local dUrbanisme de Beauvais Une procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme de Beauvais a été engagée par le conseil communautaire de lagglomération du Beauvaisis le 14 décembre 2023 afin de reclasser en zone dactivité un terrain du département de lOise situé avenue Bérégovoy à Argentine. Le dossier de modification simplifiée du PLU ainsi quun registre dobservations sera mis à disposition du public, du vendredi 29 mars inclus au l…
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Enquête publique sur la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Auneuil (partie Troussures) Avis au public Par arrêté n° A-ARP-2023-0046, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Auneuil (partie Troussures), Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement de larticle 2 de la zone naturelle (secteur Nc un…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE AUNEUIL (PARTIE TROUSSURES) Par arrête n° A-ARP-2023-0046, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Auneuil (partie Troussures), Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement de larticle 2 de la zone naturelle (secteur Nc un…
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Enquête publique sur la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Auneuil (partie Troussures) Avis au public Par arrête n° A-ARP-2023-0046, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Auneuil (partie Troussures), Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement de larticle 2 de la zone naturelle (secteur Nc uniquement) afin daugmenter légèrement (15…
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Enquête publique sur la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Auneuil (partie Troussures) Avis au public Par arrêté n° A-ARP-2023-0046, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Auneuil (partie Troussures), Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement de larticle 2 de la zone naturelle (secteur Nc un…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE AUNEUIL (PARTIE TROUSSURES) Par arrête n° A-ARP-2023-0046, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local durbanisme de Auneuil (partie Troussures), Visant à des ajustements au règlement écrit : 1 Ajustement de larticle 2 de la zone naturelle (secteur Nc un…
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Avis au public Le conseil communautaire de la CAB a approuve le 14 décembre 2023 la modification du plan local durbanisme de Beauvais relative aux droits à bâtir sur le secteur de la rue de Villers Saint Lucien. Le dossier est consultable : à lagglomération du Beauvaisis, 48 rue Desgroux, service Application Droit des Sols du lundi au vendredi de 13 h 30 à 17 h 00 à la Préfecture de lOise (DRCL)
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Le Fay Saint-Quentin Par délibération n°A-DEL-2023-0264 en date du 14 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Le Fay Saint Quentin. Cette modification vise à rectifier une erreur matérielle sur un terrain situé rue du Cul de Sac dans la parti…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune de Savignies Par délibération n°A-DEL-2023-0251 en date du 14 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune de Savignies. Cette modification vise à apporter quelques ajustements réglementaires (en zones urbaines et à urbaniser) portant sur le traitement …
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Communauté dagglomeration du Beauvaisis Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bonlier Par délibération n°A-DEL-2023-0250 en date du 14 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bonlier. Cette modification vise à éviter la multiplication daires de stationnement de véhicules non liées à la construction existante sur lempri…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bonlier Mise à disposition du public En application de larticle L.153-45 du code de lurbanisme, la communauté dagglomération du Beauvaisis a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de Bonlier, Afin déviter la multiplication daires de stationnement de véhicules non liées à la construction existante sur lemprise du terrain concerné, au regard des consé…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune de Savignies Mise à disposition du public En application de larticle L.153-45 du code de lurbanisme, la communauté dagglomération du Beauvaisis a engagé une procédure de modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de Savignies, Afin dapporter des ajustements réglementaires dans les zones urbaines et la zone à urbaniser, ajuster le contenu des Orientations dAménagement et de Progra…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bailleul-sur-Thérain Par délibération n°A-DEL-2023-0116 en date du 6 juillet 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Bailleul-sur-Thérain. Cette modification vise à rectifier une erreur matérielle sur un terrain situé rue de la vallée dans la partie e…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Le Fay Saint-Quentin Mise à disposition du public En application de larticle L.153-45 du code de lurbanisme, la communauté dagglomération du Beauvaisis a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de Le Fay Saint-Quentin, Afin de corriger une erreur matérielle sur un terrain situé rue du Cul de Sac dans la partie ouest du village. A cet effet, le public…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS Approbation de la modification des zonages dassainissement des communes de Rémerangles et La-Rue-Saint-Pierre Vu la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur leau article 35 ; Vu le code général des collectivités territoriales articles L.2224-10, R.2224-8 et R2224-9; Vu la délibération du Conseil Communautaire du 28 juin 2021 relative à lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de La-Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la stati…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES ZONAGES DASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE RÉMÉRANGLES ET LA-RUE-SAINT-PIERRE Vu la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur leau article 35 ; Vu le code genéral des collectivités territoriales articles L.2224-10, R.2224-8 et R2224-9; Vu la délibération du Conseil Communautaire du 28 juin 2021 relative à lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de La-Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la station dépuration de la Neuville-en-Hez ; Vu…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Approbation de la modification n°3 du plan local durbanisme de la commune de Saint-Paul Par déliberation n°A-DEL-2023-0065 en date du 25 mai 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification n°3 du plan local durbanisme de la commune de Saint-Paul. Cette modification vise à apporter des ajustements au PLU pour éviter les problèmes dinterprétation dans lapplication de certaines règles, Mais aussi pour p…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Approbation de linventaire des zones dactivité economique dintérêt communautaire La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a rendu obligatoire létablissement dun inventaire des zones dactivités par chaque intercommunalité. Par délibération n°A-DEL 2023-0063 en date du 25 mai 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé son inventaire des zones dactivité économique dintérêt communautaire. Après consultation des p…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme de Beauvais Une procedure de modification simplifiée du plan local durbanisme de Beauvais a été engagée par le conseil communautaire de lagglomération du Beauvaisis pour permettre la réalisation dun projet dhabitat porté par la SA HLM de lOise rue de Tilloy dans le cadre du projet de rénovation urbaine dArgentine et Saint Lucien. La procédure vise également en la mise à jour du PLU (suppressio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BEAUVAIS Par arrêté n°A-ARP-2023-0023 du 27 avril 2023, madame la Presidente, Caroline Cayeux, a ordonné louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification du plan local durbanisme de Beauvais, lequel vise en particulier à prendre en compte les phénomènes dinondation sur le secteur des rues de Villers Saint Lucien et des philosophes en limitant les droits à bâtir sur ces s…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BEAUVAIS Par arrête n°A-ARP-2023-0023 du 27 avril 2023, madame la Présidente, Caroline Cayeux, a ordonné louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification du plan local durbanisme de Beauvais, lequel vise en particulier à prendre en compte les phénomènes dinondation sur le secteur des rues de Villers Saint Lucien et des philosophes en limitant les droits à bâtir sur ces secteurs. Madame la présidente du tribuna…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BEAUVAIS Par arrêté n°A-ARP-2023-0023 du 27 avril 2023, madame la Presidente, Caroline Cayeux, a ordonné louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification du plan local durbanisme de Beauvais, lequel vise en particulier à prendre en compte les phénomènes dinondation sur le secteur des rues de Villers Saint Lucien et des philosophes en limitant les droits à bâtir sur ces s…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Approbation de la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Warluis Par déliberation n°A-DEL-2023-0026 en date du 30 mars 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Warluis. Le projet vise à permettre la reconversion dune petite friche dactivité occupée par une ancienne entreprise de cuisines et salles de bains (« Legrand-Cottens »), …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Approbation de la modification n°2 du plan local durbanisme de la commune de Bresles Par déliberation n°A-DEL-2023-0027 en date du 30 mars 2023, le conseil communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis a approuvé la modification n°2 du plan local durbanisme de la commune de Bresles. Le projet vise à reconnaitre lexistence dun noyau dhabitat à langle de la rue du Moulin à Vent et de la route de Rémérangles, Par un reclassement de cet espace e…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Avis au public Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de BAILLEUL-SUR-THÉRAIN Mise à disposition du public En application de larticle L.153-36 et de larticle L.153-45 du code de lurbanisme, la communaute dagglomération du Beauvaisis a engagé une procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme de Bailleul-sur-Thérain, Afin de corriger une erreur matérielle dans le zonage affecté à un terrain situé rue de la Vallée.…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée du PLU de Beauvais Le 15 decembre 2022, le conseil communautaire de lagglomération du Beauvaisis a approuvé le lancement dune procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme de Beauvais pour permettre la réalisation dun projet dhabitat porté par lOPAC à langle des avenues Jean Rostand et du Maréchal De Lattre de Tassigny. Le dossier de modification simplifiée du PLU ainsi quun registre dobservations sera…
Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dagglomeration du Beauvaisis Avis de consultation aux propriétaires et occupants des zones dactivité économique dintérêt communautaire de la communauté dagglomération du Beauvaisis Mise à disposition de linventaire des zones dactivité économique dintérêt communautaire En application de larticle L318-8-2 du code de lurbanisme, la communauté dagglomération du Beauvaisis a établi un inventaire des zones dactivité économique situées sur le territoire sur lequel elle exerce sa compétence e…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Avis au public Enquête publique sur la modification n°3 du plan local durbanisme de la commune de Saint-Paul Par arrêté n° A-ARP-2023-0007, la Presidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°3 du plan local durbanisme de Saint-Paul, Visant à des ajustements au règlement écrit (1 Rappel en préambule de toutes les zones, des nouvelles dispositions relatives à la prise en com…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-PAUL Par arrête n° A-ARP-2023-0007, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°3 du plan local durbanisme de Saint-Paul, Visant à des ajustements au règlement écrit (1 Rappel en préambule de toutes les zones, des nouvelles dispositions relatives à la prise en com…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS Avis au public Enquête publique sur la modification n°3 du plan local durbanisme de la commune de Saint-Paul Par arrêté n° A-ARP-2023-0007, la Presidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°3 du plan local durbanisme de Saint-Paul, Visant à des ajustements au règlement écrit (1 Rappel en préambule de toutes les zones, des nouvelles dispositions relatives à la prise en com…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-PAUL Par arrête n° A-ARP-2023-0007, la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification n°3 du plan local durbanisme de Saint-Paul, Visant à des ajustements au règlement écrit (1 Rappel en préambule de toutes les zones, des nouvelles dispositions relatives à la prise en com…
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ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DES ZONAGES DASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE RÉMÉRANGLES ET LA-RUE-SAINT-PIERRE Le Conseil Communautaire en date du 28 juin 2021 a delibéré en faveur de lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de la Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la station dépuration de la Neuville-en-Hez Par arrêté madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique pour la modifica…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Beauvaisis Enquête publique portant sur la modification des zonages dassainissement des communes de Rémérangles et La-Rue-saint-Pierre Le Conseil Communautaire en date du 28 juin 2021 a délibéré en faveur de lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de la Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la station dépuration de la Neuville-en-Hez Par arrêté madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louvertur…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS COMMUNE DE WARLUIS AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°A-ARP-2022-0059 en date du 06 decembre 2022, la Présidente de la Communauté dAgglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Warluis. La modification n°1 du PLU vise à permettre la reconversion dune petite friche dactivité occupée par une ancienne entreprise de cuisines et salles de bains (« Legrand-Cotens »)…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS COMMUNE DE BRESLES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°A-ARP-2022-0060 en date du 06 decembre 2022, la Présidente de la Communauté dAgglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Bresles. La modification n°2 du PLU vise à reconnaître lexistence dun noyau dhabitat à langle de la rue du Moulin à Vent et de la route de Rémérangles par un classement de cet espace en…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dAgglomeration du Beauvaisis Enquête publique portant sur la modification des zonages dassainissement des communes de Rémérangles et La-Rue-saint-Pierre Le Conseil Communautaire en date du 28 juin 2021 a délibéré en faveur de lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de la Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la station dépuration de la Neuville-en-Hez Par arrêté madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louvertur…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DES ZONAGES DASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE RÉMÉRANGLES ET LA-RUE-SAINT-PIERRE Le Conseil Communautaire en date du 28 juin 2021 a delibéré en faveur de lactualisation du zonage dassainissement des communes de Rémérangles et de la Rue-Saint-Pierre et de la reconstruction de la station dépuration de la Neuville-en-Hez Par arrêté madame la Présidente de la communauté dagglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique pour la modifica…
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COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS COMMUNE DE WARLUIS AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°A-ARP-2022-0059 en date du 06 decembre 2022, la Présidente de la Communauté dAgglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Warluis. La modification n°1 du PLU vise à permettre la reconversion dune petite friche dactivité occupée par une ancienne entreprise de cuisines et salles de bains (« Legrand-Cotens »)…
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COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS COMMUNE DE BRESLES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°A-ARP-2022-0060 en date du 06 decembre 2022, la Présidente de la Communauté dAgglomération du Beauvaisis a ordonné louverture dune enquête publique sur la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Bresles. La modification n°2 du PLU vise à reconnaître lexistence dun noyau dhabitat à langle de la rue du Moulin à Vent et de la route de Rémérangles par un classement de cet espace en…
Annonce JAL - Voirie
MAIRIE DE BEAUVAIS ENQUÊTE PUBLIQUE Vu les articles L 2122-21 et suivants du Code Géneral des Collectivités territoriales Vu le code de la voirie routière notamment les articles L 141-2 et suivants, R 141-4 et suivants, Fixant les modalités de lenquête publique relative au classement, à louverture, au redressement, à la fixation de la largeur et au déclassement des voies communales ; Vu le code de la voirie routière notamment larticle L112-8, disposant que les propriétaires riverains des voies …
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AVIS AU PUBLIC Modification simplifiee du PLU de Beauvais Le 14 décembre 2020, le conseil municipal de Beauvais a approuvé le lancement dune procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme afin de protéger le platane situé dans la cour de la banque de France et afin de réactualiser le PLU sur le fond et sur la forme (mise à jour des emplacements réservés, Ajouts/actualisation de références dans la partie écrite du règlement, corrections erreurs matérielles etc). Le dossier de modi…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU BEAUVAISIS (CAB) AVIS DOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Projet de création de la ZAC « Beauvais vallee du Thérain » à Beauvais Une participation du public par voie électronique sur le projet de reconversion partielle de la zone industrielle n1 aura lieu : du jeudi 24 octobre au lundi 25 novembre 2019 inclus La consultation du dossier seffectuera sur : le site internet de la CAB : http: //www.beauvaisis. fr/ support papier à la CAB au 48 R…
Annonce JAL - Avis administratif
Agglo du Beauvaisis AVIS DOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Projet de creation de la ZAC « Beauvais vallée du Thérain » à BEAUVAIS. Une participation du public par voie électronique sur le projet de reconversion partielle de la zone industrielle nº1 aura lieu : du jeudi 24 octobre au lundi 25 novembre 2019 inclus La consultation du dossier seffectuera sur : le site internet de la CAB : http: //www.beauvaisis.fr/ support papier à la CAB au 48 Rue Desgroux, 60005 BEAUVA…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BEAUVAISIS AVIS AU PUBLIC ZAC Beauvais-vallée du Therain Par délibérations en date du 13 12 2019, le conseil communautaire a approuvé la création de la zone daménagement concerté « Beauvais-vallée du Thérain » à Beauvais ainsi que son dossier de réalisation, Son programme des équipements publics et le principe dune demande de déclaration dutilité publique du projet au profit de laménageur, la société daménagement de lOise. Les dossiers sont tenus à la disposition du…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise CA DU BEAUVAISIS
THER NOUVELLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 163536383941424345
BEAUVAIS REV'AGRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 16 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3536414244