- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
- SIREN200 023 737200023737
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 023 737 0001420002373700014
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR26200023737FR26200023737
- DATE DE CREATION30 décembre 2009
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
- Statut INSEEInscriteDepuis le 30 décembre 2009
- Forme juridiqueCommunauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 346 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Lot (46)
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
Voir un exemple- 7,90€
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 14 décembre 2018
- Numéro de la consultation : 18VTX08 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA VOIE D'ACCÈS A LA ZAC DES GRANDS CAMPS
- Date limite pour réponse14 mars 2019
- Émis le 20 janvier 2020
- Numéro de la consultation : 19TVX05 TRAVAUX DE REFECTION DES REVETEMENTS DE 3 RUES A CAHORS
- Date limite pour réponse20 mars 2020
- Émis le 27 juillet 2022
- TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET RÉPARATION DES BERGES DU LOT APRÈS INONDATIONS
- Date limite pour réponse27 novembre 2022
- Émis le 04 août 2020
- DEMOLITION ET RECONSTRUCTION PARTIELLE D'UN QUAI D'AMARRAGE A VERS
- Date limite pour réponse04 septembre 2020
- Émis le 26 avril 2019
- N°2019VTX01: TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE RUES DANS LE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE CAHORS - PROGRAMME 2019
- Date limite pour réponse26 novembre 2019
- Émis le 15 décembre 2022
- TRAVAUX DE RACCORDEMENT VIA UN POSTE DE RELEVAGE DU SITE DE PECH MERLE A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE CABRERETS
- Date limite pour réponse15 avril 2023
- Émis le 20 juin 2019
- Numéro de la consultation : 2019-SE-01 bis CREATION AIRE DE LAVAGE VEHICULES AU CENTRE TECHNIQUE DE BROUSSEYRAS
- Date limite pour réponse20 septembre 2019
- Émis le 28 avril 2020
- Numéro de la consultation : 2019-SE-GC-10 TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES QUAIS DE BUS - PROGRAMME 2018
- Date limite pour réponse28 juillet 2020
- Émis le 12 août 2019
- TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES RUE FRÉDÉRIC SUISSE
- Date limite pour réponse12 novembre 2019
- Émis le 05 septembre 2022
- PRESTATION DE COUVEUSE MARAICHERE D'UN ESPACE TEST AGRICOLE
- Date limite pour réponse05 septembre 2025
- Émis le 31 août 2022
- FOURNITURE D'UN TRACTEUR NEUF POUR LE SERVICE DE LA VOIRIE
- Date limite pour réponse01 décembre 2022
- Émis le 20 décembre 2024
- FOURNITURE D'UN TRACTEUR 4x4 NEUF POUR LE SERVICE DE LA VOIRIE
- Date limite pour réponse20 mars 2025
- Émis le 27 mars 2020
- FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse27 mars 2022
- Émis le 19 septembre 2019
- FOURNITURE DE LIVRES, LIVRES NUMERIQUES, CD, DVD ET ABONNEMENTS PRESSE POUR LA MEDIATHEQUE
- Date limite pour réponse19 septembre 2020
- Émis le 27 novembre 2020
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN - RELANCE DES LOTS 1 - 3 - 5 - 6 - 10 - 13 et 15
- Date limite pour réponse27 novembre 2021
- Émis le 26 mai 2021
- TRAVAUX VOIRIE 2021 - SECTEUR EST
- Date limite pour réponse26 août 2021
- Émis le 28 mars 2022
- TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES QUAIS DE BUS - PROGRAMME 2020
- Date limite pour réponse28 juin 2022
- Émis le 18 mai 2022
- TRAVAUX VOIRIE 2022 - Secteur Est
- Date limite pour réponse18 août 2022
- Émis le 15 juillet 2024
- TRAVAUX DE VOIRIE 2023 - Secteur Est
- Date limite pour réponse15 octobre 2024
- Émis le 05 août 2019
- Numéro de la consultation : 19TVX03 Travaux de réfection du revêtement de la rue Baudel à Cahors
- Date limite pour réponse05 novembre 2019
- Émis le 07 février 2020
- 19TVX07 : TRAVAUX DE RÉFECTION DU REVÊTEMENT DE LA RUE DU GROUPE VENY
- Date limite pour réponse07 avril 2020
- Émis le 02 janvier 2020
- ETUDE URBAINE PRE-OPÉRATIONNELLE POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE TERRE ROUGE
- Date limite pour réponse02 août 2020
- Émis le 09 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse09 décembre 2026
- Émis le 27 juillet 2021
- TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CAHORS ET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
- Date limite pour réponse27 juillet 2025
- Émis le 17 octobre 2019
- ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES
- Date limite pour réponse17 octobre 2024
- Émis le 17 juin 2021
- ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS, LE CCAS DE CAHORS, LE CIAS DU GRAND CAHORS, LE SMOCS
- Date limite pour réponse17 juin 2022
- Émis le 06 avril 2020
- Numéro de la consultation : 2019-SE-GC-11 ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE CHLORE ANHYDRE LIQUÉFIÉ EN BOUTEILLE
- Date limite pour réponse06 avril 2021
- Émis le 18 septembre 2019
- FOURNITURE DE LIVRES, LIVRES NUMERIQUES, CD, DVD ET ABONNEMENTS PRESSE POUR LA MEDIATHEQUE
- Date limite pour réponse18 septembre 2020
- Émis le 26 janvier 2021
- FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES SELON UN MODE DE PRODUCTION RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
- Date limite pour réponse26 janvier 2023
- Émis le 07 décembre 2020
- SERVICES D'OPERATEURS TELECOMS ET DE PRESTATIONS CONCOURANT A LA BONNE EXECUTION DE CES SERVICES
- Date limite pour réponse07 décembre 2022
- Émis le 01 avril 2020
- FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse01 avril 2022
- Émis le 12 avril 2019
- Numéro de la consultation : 2018-ISI-003 GESTION DÉMATÉRIALISÉE DU COURRIER ET DOCUMENTAIRE pour le Groupement de commande entre la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors et son CIAS, la Ville de Cahors et son CCAS, l'EPIC REC, l'EPIC Tourisme et le S
- Date limite pour réponse12 avril 2023
- Émis le 06 décembre 2019
- Numéro de la consultation : 2019-SE-GC-05 ACHAT D'UN CAMION POLYBENNE D'OCCASION DE 15 T A 18 T, D'UN CAMION BENNE D'OCCASION DE 26 T et D'UNE EPAREUSE NEUVE AVEC REPRISE
- Date limite pour réponse06 janvier 2020
- Émis le 06 mars 2020
- Numéro de la consultation : 2019TVX09 CONFORTEMENTS ET RÉPARATIONS DES BERGES DU LOT / CHEMIN LUDO ROLLES
- Date limite pour réponse06 juillet 2020
- Émis le 07 juillet 2021
- SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS NON URBAINS A VOCATION SCOLAIRE
- Date limite pour réponse07 juillet 2026
- Émis le 30 novembre 2020
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN - RELANCE DES LOTS 1 - 3 - 5 - 6 - 10 - 13 et 15
- Date limite pour réponse30 novembre 2021
- Émis le 19 février 2021
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN-RELANCE LOTS 4- 7- 9 et 17
- Date limite pour réponse19 février 2022
- Émis le 03 septembre 2019
- AMENAGEMENT DE LA RUE DU CHATEAU DU ROI
- Date limite pour réponse03 janvier 2020
- Émis le 11 février 2022
- REALISATION DES ETUDES GEOTECHNIQUES G2 ET G4 POUR LA CONSTRUCTION DE L'UNITE DE FILTRATION D'EAU A CAHORS
- Date limite pour réponse11 août 2023
- Émis le 15 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse15 décembre 2026
- Émis le 01 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse01 décembre 2026
- Émis le 16 avril 2020
- 2019POP001 Suivi animation de l'OPAH-RU Multi-site du Grand Cahors
- Date limite pour réponse16 avril 2021
- Émis le 26 juin 2019
- CONSERVATOIRE P GAUBERT : TRAVAUX AUDITORIUM
- Date limite pour réponse26 septembre 2019
- Émis le 10 septembre 2020
- Mise à sec et manutention d'établissements flottants pour expertise
- Date limite pour réponse10 décembre 2020
- Émis le 27 octobre 2020
- LOCATION DE PONTONS FLOTTANTS POUR LA PRATIQUE SPORTIVE
- Date limite pour réponse27 mai 2021
- Émis le 16 octobre 2020
- TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION DE VOIRIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET DE LA VILLE DE CAHORS - RELANCE
- Date limite pour réponse16 octobre 2021
- Émis le 13 juillet 2021
- REFECTION DE TERRAINS SPORTIFS ET CREATION DE SANITAIRES POUR LE COMPLEXE SPORTIF PIERRE ILBERT
- Date limite pour réponse13 novembre 2021
- Émis le 26 juillet 2019
- Numéro de la consultation : 2019VTX02 REHABILITATION ET AMENAGEMENT DE CALES DE MISE A L'EAU SUR LA RIVIERE LOT
- Date limite pour réponse26 octobre 2019
- Émis le 17 janvier 2020
- Numéro 19TVX06 : TRAVAUX DE REFECTION DES REVETEMENTS DE 2 RUES A CAHORS
- Date limite pour réponse17 mars 2020
- Émis le 15 mai 2019
- TRAVAUX DE REPARATION DE CHAUSSEE
- Date limite pour réponse15 mai 2020
- Émis le 16 mai 2019
- TRAVAUX DE VOIRIE 2019
- Date limite pour réponse16 août 2019
- Émis le 12 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse12 décembre 2026
- Émis le 30 novembre 2020
- FOURNITURE PRODUITS BITUMINEUX : LIANTS HYDROCARBONÉS ET GRAVES ÉMULSIONS ENRICHIES
- Date limite pour réponse30 novembre 2021
- Émis le 02 mai 2019
- N°18OM03 :Prestation de lavage de conteneurs roulants, aériens et enterrés
- Date limite pour réponse02 mai 2021
- Émis le 21 mai 2021
- Numéro de la consultation : 2021OM02 PRESTATION DE LAVAGE DES CONTENEURS ROULANTS ET DES COLONNES ENTERREES ET AERIENNES
- Date limite pour réponse21 mai 2023
- Émis le 30 août 2019
- AMENAGEMENT DE LA RUE DU CHATEAU DU ROI
- Date limite pour réponse30 décembre 2019
- Émis le 09 décembre 2020
- 2020EAU001 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D'EAU POTABLE 2020
- Date limite pour réponse09 mai 2021
- Émis le 02 septembre 2019
- AMENAGEMENT DE LA RUE DU CHATEAU DU ROI
- Date limite pour réponse02 janvier 2020
- Émis le 05 décembre 2019
- Numéro de la consultation : 2019-SE-GC-05 ACHAT D'UN CAMION POLYBENNE D'OCCASION DE 15 T A 18 T, D'UN CAMION BENNE D'OCCASION DE 26 T et D'UNE EPAREUSE NEUVE AVEC REPRISE
- Date limite pour réponse05 février 2020
- Émis le 07 août 2020
- Numéro de la consultation : 2019-SE-GC-09 ACHAT D'UN CAMION POLYBENNE D'OCCASION DE 15 T A 18 T (RELANCE LOT 1).
- Date limite pour réponse07 juin 2021
- Émis le 10 juin 2022
- TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET RENOVATION DU CLUB HOUSE DE FOOT AU COMPLEXE SPORTIF PIERRE ILBERT DE CAHORS
- Date limite pour réponse10 septembre 2022
- Émis le 02 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse02 décembre 2026
- Émis le 08 décembre 2020
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN - RELANCE DES LOTS 1 - 3 - 5 - 6 - 10 - 13 et 15
- Date limite pour réponse08 décembre 2021
- Émis le 14 janvier 2019
- N°2018MO01: Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation de la Rue du Château du Roi et l'étude urbaine de l'axe du Centre Ancien de Cahors
- Date limite pour réponse14 janvier 2020
- Émis le 19 décembre 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE BOM d'OCCASION RECENTE
- Date limite pour réponse19 décembre 2025
- Émis le 11 octobre 2022
- FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE BOM D'OCCASION RECENTE
- Date limite pour réponse11 octobre 2023
- Émis le 05 mai 2021
- Fourniture et pose de pontons flottants sur la rivière Lot
- Date limite pour réponse05 juillet 2021
- Émis le 26 juin 2019
- Numéro de la consultation : 2019SE-GC04 CONSERVATOIRE P GAUBERT : TRAVAUX AUDITORIUM
- Date limite pour réponse26 septembre 2019
- Émis le 28 septembre 2021
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA CONCEPTION-REALISATION DU PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE FILTRATION DE L'EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
- Date limite pour réponse28 décembre 2027
- Émis le 27 décembre 2022
- Diagnostic du réseau de collecte des eaux usées de l'agglomération d'assainissement de Caillac
- Date limite pour réponse27 décembre 2024
- Émis le 18 février 2021
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN-RELANCE LOTS 4- 7- 9 et 17
- Date limite pour réponse18 février 2022
- Émis le 19 septembre 2019
- AMENAGEMENT DE LA RUE DU CHATEAU DU ROI
- Date limite pour réponse19 janvier 2020
- Émis le 20 février 2019
- ELABORATION PCAET DU GRAND CAHORS
- Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 17 janvier 2022
- MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉFECTION DU PONT DE COUDERCOU À CATUS
- Date limite pour réponse17 juillet 2023
- Émis le 26 janvier 2021
- GROUPEMENT D'ACHAT DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN DIVERS
- Date limite pour réponse26 janvier 2022
- Émis le 28 juillet 2020
- 2020HAB01 GESTION ET ENTRETIEN D'AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE AU GRAND CAHORS
- Date limite pour réponse28 juillet 2021
- Émis le 02 janvier 2020
- Numéro de la consultation : 20VFR01 - FOURNITURE D'AGRÉGATS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS ET VILLE DE CAHORS
- Date limite pour réponse02 janvier 2021
- Émis le 06 février 2020
- FESTIVAL LOT OF SAVEURS 2020
- Date limite pour réponse06 octobre 2020
- Émis le 10 décembre 2018
- N°2018COM01 FESTIVAL LOT OF SAVEURS 2019
- Date limite pour réponse10 septembre 2019
- Émis le 26 septembre 2019
- Numéro de la consultation : 18BAT04 REQUALIFICATION DE LA PARTIE RESTAURATION DE L'ESPACE CLEMENT MAROT
- Date limite pour réponse26 février 2020
- Émis le 26 août 2019
- TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES RUE FRÉDÉRIC SUISSE
- Date limite pour réponse26 novembre 2019
- Émis le 16 juin 2021
- ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS, LE CCAS DE CAHORS, LE CIAS DU GRAND CAHORS, LE SMOCS
- Date limite pour réponse16 juin 2022
- Émis le 25 juin 2020
- Missions d'expertise fluviale et d'assistance technique pour le renouvellement et l'obtention de titres de navigation pour établissements flottants
- Date limite pour réponse25 octobre 2021
- Émis le 04 décembre 2019
- 2019DGP003 FOURRIÈRE ANIMALE ET REFUGE CANIN - TRAVAUX 2019
- Date limite pour réponse04 mars 2020
- Émis le 14 juillet 2021
- REFECTION DE TERRAINS SPORTIFS ET CREATION DE SANITAIRES POUR LE COMPLEXE SPORTIF PIERRE ILBERT
- Date limite pour réponse14 novembre 2021
- Émis le 15 mars 2019
- N°2018-SE-GC-12 : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT OBLIGATOIRE DES COMPETENCES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS AU 1ER JANVIER 2020
- Date limite pour réponse15 avril 2020
- Émis le 15 juin 2022
- ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE, DE SYSTEMES D'IMPRESSION, DE LICENCES MICROSOFT PAR ABONNEMENT, DE LICENCES LOGICIELLES ET DE MATERIELS MULTIMEDIAS
- Date limite pour réponse15 juin 2026
- Émis le 19 janvier 2019
- Numéro de la consultation : 18BAT04 REQUALIFICATION DE LA PARTIE RESTAURATION DE L'ESPACE CLEMENT MAROT
- Date limite pour réponse19 juin 2019
- Émis le 26 mars 2020
- FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse26 mars 2022
- Émis le 21 janvier 2019
- Numéro de la consultation : 18BAT04 REQUALIFICATION DE LA PARTIE RESTAURATION DE L'ESPACE CLEMENT MAROT
- Date limite pour réponse21 juin 2019
- Émis le 09 août 2019
- TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES RUE FRÉDÉRIC SUISSE
- Date limite pour réponse09 novembre 2019
- Émis le 25 mai 2021
- Numéro de la consultation : 2021OM01 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS TRANSPARENTS POUR LA COLLECTE SELECTIVE DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES
- Date limite pour réponse25 mai 2022
- Émis le 19 avril 2022
- TRAVAUX DE MISE EN PLACE D'UN TRAITEMENT U.V PROVISOIRE DE L'EAU DE LA FONTAINE DES CHARTREUX A CAHORS
- Date limite pour réponse19 août 2022
- Émis le 10 août 2019
- TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES RUE FRÉDÉRIC SUISSE
- Date limite pour réponse10 novembre 2019
- Émis le 06 juin 2019
- Numéro de la consultation : 2019MO02 MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D'UN QUAI D'AMARRAGE A VERS
- Date limite pour réponse06 février 2021
- Émis le 11 mars 2021
- MAITRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES QUAIS DE BUS - PROGRAMME 2019/2020
- Date limite pour réponse11 mars 2023
- Émis le 30 novembre 2020
- FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES SELON UN MODE DE PRODUCTION RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 26 juillet 2022
- FOURNITURE DE LIVRES POUR LA MEDIATHEQUE
- Date limite pour réponse26 juillet 2023
- Émis le 06 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse06 décembre 2026
- Émis le 10 avril 2019
- Numéro de la consultation : 19TOU01 PRESTATIONS DE MISE EN CONFORMITÉ DE PONTONS FLOTTANTS
- Date limite pour réponse10 juin 2019
- Émis le 18 août 2022
- TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE SAINT-DENIS CATUS
- Date limite pour réponse18 novembre 2022
- Émis le 26 juillet 2022
- MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE L'UNITE DE FILTRATION D'EAU DE CAHORS
- Date limite pour réponse26 mars 2027
- Émis le 05 décembre 2020
- SERVICES D'OPERATEURS TELECOMS ET DE PRESTATIONS CONCOURANT A LA BONNE EXECUTION DE CES SERVICES
- Date limite pour réponse05 décembre 2022
- Émis le 30 décembre 2022
- FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
- Date limite pour réponse30 décembre 2026
Établissements
- Ouverts
Depuis le 30 décembre 2009 (15 ans)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS - 46000
Siège social
- SIRET2000237370001420002373700014
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
ASSAINISSEMENT COLLECTIF - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370009720002373700097
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
EAU - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370010520002373700105
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 14 janvier 2010 (15 ans)
ZONES D'AMENAGEMENT - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370002220002373700022
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 14 janvier 2010 (15 ans)
SPANC - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370004820002373700048
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 14 janvier 2010 (15 ans)
LOTISSEMENTS - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370005520002373700055
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Depuis le 14 janvier 2010 (15 ans)
TRANSPORTS COLLECTIFS - 46000
Établissement secondaire
- SIRET2000237370007120002373700071
- ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
- Fermés
Du 14 janvier 2010 au 31 juillet 2024
IMMOBILIER D'ENTREPRISES - 46000
Ancien établissement
- SIRET2000237370003020002373700030
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Du 14 janvier 2010 au 31 décembre 2010
MAISONS DU TOURISME - 46000
Ancien établissement
- SIRET2000237370006320002373700063
- ActivitéAutres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse72 RUE DU PRESIDENT WILSON HOTEL ADMINISTRATIF WILSON, 46000 CAHORS France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Depuis le 25-11-2022
SOCIETE DU GRAND PROJET DU SUD-OUEST
- SIREN921591517921591517
Membre du conseil de surveillance
Finances de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
40 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
212995 AVIS AU PUBLIC Par arrêté préfectoral n°DTT/SGSVD/2025-145 en date du 2 juin 2025 La Prefète du Lot a prescrit la révision partielle du Plan de Prévention des Risques dInondation du Bassin de Cahors. Cet arrêté est mis à disposition du public dans les mairies des communes suivantes : CAHORS, LABASTIDE-MARNHAC et LE MONTAT ainsi quaux sièges de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors et du Syndicat Mixte du Bassin du Lot. Il y sera affiché pendant une durée minimale dun mois. Il sera …
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PREFETE DU LOT AVIS AU PUBLIC Par arrêté prefectoral n°DTT/SGSVD/2025-145 en date du 2 juin 2025 La Préfète du Lot a prescrit la révision partielle du Plan de Prévention des Risques dInondation du Bassin de Cahors. Cet arrêté est mis à disposition du public dans les mairies des communes suivantes : CAHORS, LABASTIDE-MARNHAC et LE MONTAT ainsi quaux sièges de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors et du Syndicat Mixte du Bassin du Lot. Il y sera affiché pendant une durée minimale dun mois. …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
212478 AVIS AU PUBLIC Communauté dagglomération du Grand Cahors (CAGC) Modification simplifiee n°1 Correction des erreurs matérielles du Plan Local de lUrbanisme intercommunal (PLUi) Par délibération en date du 13 mars 2025, le conseil communautaire du Grand Cahors a voté le lancement de la procédure de la modification simplifiée n°1 du PLUi, Dont lobjet est la correction des erreurs matérielles. Cette délibération sera affichée électroniquement sur le site internet du Grand Cahors (https://cah…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
211160 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Ouverture dune enquête publique unique préalable à la déclaration dutilite publique des travaux de restauration immobilière de dix immeubles dans le centre ancien de Cahors. Par arrêté n° E-2025-129 du 19 mai 2025, lenquête publique est prescrite pour 19 jours, Du 2 juin 2025 à 10h00 au 20 juin 2025 à 13h00. Au terme de la procédure, la préfète du Lot statuera par un arrêté de déclaration dutilité publique ou de refus au vu des pièces du dossier et des consultation…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
7408095701 -AA Préfète du LOT Direction Departementale des territoires du Lot Restauration immobilière de dix immeubles dans le centre ancien de Cahors 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° E-2025 129 du 19 mai 2025, lenquête publique est prescrite pour 19 jours, Du 2 juin 2025 à 10 h 00 au 20 juin 2025 à 13 h 00. Au terme de la procédure, la préfète du Lot statuera par un arrêté de déclaration dutilité publique ou de refus au vu des pièces du dossier et des consultations réglementaires. Le…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
211010 AVIS AU PUBLIC Communauté dAgglomération du Grand Cahors (CAGC) / Commune de Crayssac Mise en compatibilite du PLUi avec la déclaration de projet se prononçant sur lintérêt général de lopération relative au projet de centrale solaire sur la commune de Crayssac, dit « Projet de centrale solaire Crayssac » Par délibération en date du 10 avril 2025, Le conseil communautaire du Grand Cahors a décidé de la mise en compatibilité du PLUi avec cette déclaration de projet. Cette délibération sera…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
211011 AVIS AU PUBLIC Communauté dAgglomération du Grand Cahors (CAGC) / Commune de Gigouzac Mise en compatibilite du PLUi avec la déclaration de projet se prononçant sur lintérêt général de lopération relative au projet de centrale solaire sur la commune de Gigouzac, dit « Gigouzac Solaire » Par délibération en date du 10 avril 2025, Le conseil communautaire du Grand Cahors a décidé de la mise en compatibilité du PLUi avec cette déclaration de projet. Cette délibération sera affichée électroni…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
7397400401 AA Communauté dagglomération du GRAND CAHORS Institution du droit de preemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial à la suite de la qualification de Grande opération durbanisme du Projet partenarial daménagement de la zone de lentrée sud de Cahors AVIS Par délibération du 19 décembre 2024, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé de qualifier d…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS Institution du droit de preemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial A la suite de la qualification de Grande opération durbanisme du Projet partenarial daménagement de la zone de lEntrée sud de Cahors Par délibération du 19 décembre 2024, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé de qualifier de Gr…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Communaute dAgglomération du Grand Cahors (CAGC)/ Commune de Lamagdelaine Mise en compatibilité du PLUi avec la déclaration de projet se prononçant sur lintérêt général de lopération relative au projet de centrale solaire sur la commune de Lamagdelaine, dit « Parc solaire des Bosses » Par délibération en date du 25 septembre 2024, Le conseil communautaire du Grand Cahors a décidé de la mise en compatibilité du PLUi avec cette déclaration de projet. Cette délibération sera affiché…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Par delibération en date du 11/07/2024, le conseil communautaire a approuvé le PCAET du Grand Cahors. La délibération est publiée pour une durée de deux mois, Par voie dématérialisée, accessible sur la page daccueil du site https://cahorsagglo.fr/ sur le bloc « Accès rapide » dans Publication des actes. Le dossier du PCAET approuvé est tenu à la disposition du public sur le site c…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC COMMUNE DE CAHORS DEFINITION DES ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES La loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à laccelération de la production des énergies renouvelables poursuit plusieurs objectifs dont celui de planifier le développement des énergies renouvelables dans les territoires. En application de larticle L 141-5-3 du Code de lEnergie les communes peuvent définir, après concertation du public, Des zones daccélération favorables à limplantatio…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL En application des articles L123-19 et R123-46-1 du code de lenvironnement, une procedure de participation du public par voie électronique est organisée par la Communauté dAgglomération du Grand Cahors sur son projet de Plan Climat Air Energie Territorial. PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Le PCAET est un projet territorial de développement …
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU LOT Ouverture dune enquête publique unique dans le cadre des demandes dautorisation environnementale et de permis de construire de la communaute dagglomération du Grand Cahors relatives à la construction dune usine de traitement des eaux potables sur le territoire de la commune de Cahors Par arrêté n° E-2024-57 du 29 février 2024, lenquête publique est prescrite pour 33 jours, Du 25 mars 2024 à 8h30 au 26 avril 2024 à 17h…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7359031501 AA Préfète du LOT Direction departementale des territoires du Lot Ouverture dune enquête publique unique dans le cadre des demandes dautorisation environnementale et de permis de construire de la communauté dagglomération du Grand Cahors relatives à la construction dune usine de traitement des eaux potables sur le territoire de la commune de Cahors 22E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° E-2024-57 du 29 février 2024, lenquête publique est prescrite pour 33 jours, Du 25 mars 2024 à 8…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL En application des articles L123-19 et R123-46-1 du code de lenvironnement, une procedure de participation du public par voie électronique est organisée par la Communauté dAgglomération du Grand Cahors sur son projet de Plan Climat Air Energie Territorial. PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Le PCAET est un projet territorial de développement …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
7359644701 AA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Institution du droit de préemption urbain (DPU) suite à lapprobation du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) AVIS Par déliberation du 11 mars 2024, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé dinstituer le droit de préemption urbain sur lensemble des zones urbaines et à urbaniser (U et AU) du territoire communautaire figurant au PLUI en vigueur. Dinstituer le droit de préemption urbain dans les pé…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL En application des articles L123-19 et R123-46-1 du code de lenvironnement, une procédure de participation du public par voie electronique est organisée par la Communauté dAgglomération du Grand Cahors sur son projet de Plan Climat Air Energie Territorial. PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Le PCAET est un projet territorial de développement …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS Institution du droit de preemption urbain (DPU) suite à lapprobation du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) Par délibération du 11 mars 2024, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé dinstituer le droit de préemption urbain sur lensemble des zones urbaines et à urbaniser (U et AU) du territoire communautaire figurant au PLUI en vigueur. Dinstituer le droit de préemption urbain dans les périmè…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Approbation du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) et abrogation des cartes communales de Cabrerets et de Saint-Denis-Catus Par delibération du 11/03/2024, le conseil communautaire a approuvé le PLUi du Grand Cahors et a abrogé les cartes communales de Cabrerets et de Saint-Denis-Catus. Cette délibération sera affichée au siège de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors ainsi que dans les mairies des communes membres, Pour une…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU LOT Ouverture dune enquête publique unique dans le cadre des demandes dautorisation environnementale et de permis de construire de la communaute dagglomération du Grand Cahors relatives à la construction dune usine de traitement des eaux potables sur le territoire de la commune de Cahors Par arrêté n° E-2024-57 du 29 février 2024, lenquête publique est prescrite pour 33 jours, Du 25 mars 2024 à 8h30 au 26 avril 2024 à 17h…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
7359029401 AA Préfète du LOT Direction departementale des territoires du Lot Ouverture dune enquête publique unique dans le cadre des demandes dautorisation environnementale et de permis de construire de la communauté dagglomération du Grand Cahors relatives à la construction dune usine de traitement des eaux potables sur le territoire de la commune de Cahors 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° E-2024-57 du 29 février 2024, lenquête publique est prescrite pour 33 jours, Du 25 mars 2024 à 8…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS AU PUBLIC De mise à disposition du projet de plan de prevention du bruit dans lenvironnement (PPBE) de la communauté dagglomération du Grand Cahors Conformément à larticle R.572-8 du code de lenvironnement, la communauté dagglomération du Grand Cahors annonce que son projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement est mis à disposition du public du 12 février au 12 avril 2024 sur le site du Grand Cahors www.cahorsagglo.fr et au siège de la CAGC Hôtel Wilson, 72 rue Wilson 46 000 C…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Plan Climat Air Energie Territorial CLOTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE à compter du 7 juin 2023 Par delibération en date du 28 mars 2018, la Communauté dagglomération du Grand Cahors a prescrit lélaboration de son Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et a fixé les modalités de concertation du public. La période de concertation du public a été ouverte à compter du caractère exécutoire de la délibération de prescription du PCAET. Le …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
7328916801 AA Communauté dagglomération du GRAND-CAHORS ÉLABORATION DU PLU INTERCOMMUNAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté en date du 14 avril 2023, M. le President de la communauté dagglomération du Grand-Cahors a ordonné louverture de lenquête publique unique relative au projet de plan local durbanisme intercommunal de la communauté dagglomération du Grand Cahors, à labrogation des cartes communales de Cabrerets et Saint-Denis Catus et à lélaboration des périmètres délimités des abords…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS, ABROGATION DES CARTES COMMUNALES DE CABRERETS ET SAINT-DENIS-CATUS ET ELABORATION DES PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS DES COMMUNES DE MERCUES/PRADINES ET SAINT CIRQ LAPOPIE/TOUR DE FAURE Par arrêté en date du 14 avril 2023, Monsieur le President de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
7326186501 AA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors, abrogation des cartes communales de Cabrerets et Saint-Denis-Catus et elaboration des périmètres délimités des abords des communes de Mercues/Pradines et Saint-Cirq Lapopie/ Tour de Faure 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté en date du 14 avril 2023, M. le Président de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors a ordonné louverture…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND CAHORS AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Elaboration du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté dagglomeration du Grand Cahors, abrogation des cartes communales de Cabrerets et Saint-Denis-Catus et élaboration des périmètres délimités des abords des communes de Mercues/Pradines et Saint-Cirq-Lapopie/Tour de Faure Par arrêté en date du 14 avril 2023, Monsieur le Président de la Communauté dAgglomération du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête …
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
7306493401 AA Modification du zonage dassainissement sur la commune de CABRERETS 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé que par arrêté n° 74-2022 du 13 octobre 2022, le president du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête publique relative à la modification du zonage dassainissement sur la commune de Cabrerets. M. Jean-Marie WILMART, Ingénieur conseil, a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Toulouse en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté n°74-2022 du 13 octobre 2022, le Président du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête publique relative à la modification du zonage dassainissement sur la commune de Cabrerets. Jean-Marie WILMART, Ingénieur conseil, a été désigné par la Présidente du Tribunal Administratif de Toulouse en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du 7 novembre à 14h30 au 23 novembre à 12 h inclus, à lexception des dimanches …
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
7306490001 AA Modification du zonage dassainissement sur la commune de CABRERETS 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé que par arrêté n° 74-2022 du 13 octobre 2022, le president du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête publique relative à la modification du zonage dassainissement sur la commune de Cabrerets. M. Jean-Marie WILMART, Ingénieur conseil, a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Toulouse en qualité de commissaire-enquêteur. Lenquête publique se …
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté n°74-2022 du 13 octobre 2022, le Président du Grand Cahors a ordonné louverture de lenquête publique relative à la modification du zonage dassainissement sur la commune de Cabrerets. Jean-Marie WILMART, Ingénieur conseil, a été désigné par la Présidente du Tribunal Administratif de Toulouse en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du 7 novembre à 14h30 au 23 novembre à 12 h inclus, à lexception des dimanches …
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Institution, en application de larticle L 211-1 du code de lurbanisme, Du droit de preemption urbain (DPU) dans les périmètres opposables de protection rapprochée de prélèvement deau destinée à lalimentation des collectivités humaines, définis en application de larticle L 1321-2 du code de la santé publique Par délibération n°34 du 23 septembre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé dinstit…
Annonce JAL - Avis administratif
D 330122 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Institution, en application de larticle L 211-1 du code de lurbanisme, Du droit de préemption urbain (DPU) dans les perimètres opposables de protection rapprochée de prélèvement deau destinée à lalimentation des collectivités humaines, définis en application de larticle L 1321-2 du code de la santé publique. Par délibération n°34 du 23 septembre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Grand Cahors a décidé dinstituer l…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Abrogation de la delibération en date du 22 mai 1987 et institution du droit de préemption urbain simple sur le périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable de Cahors Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable de Cahors. Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur XIXème de la com…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
D 350790 Communauté dagglomeration du Grand Cahors Abrogation de la délibération en date du 22 mai 1987 et institution du droit de préemption urbain simple sur le périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable de Cahors Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable de Cahors. Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur XIXème de la commune d…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
7253778701 AA Communauté dagglomération du Grand Cahors AVIS AU PUBLIC Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI)du Grand Cahors CLOTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE À COMPTER DU VENDREDI 21 MAI 2021 Par delibération du 7 décembre 2015, la Communauté dagglomération du Grand-Cahors a prescrit lélaboration de son plan local durbanisme intercommunal (PLUI) et a fixé les modalités de concertation du public. La période de concertation du public a été ouverte à compter du caractère exécutoire de la dél…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) du Grand Cahors CLOTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE à compter du vendredi 21 mai 2021 Par delibération du 7 décembre 2015, la Communauté dagglomération du Grand Cahors a prescrit lélaboration de son Plan local durbanisme intercommunal (PLUI) et a fixé les modalités de concertation du public. La période de concertation du public a été ouverte à compter du caractère exécutoire de la délibération de …
Annonce JAL - Avis administratif
GRAND CAHORS AVIS AU PUBLIC La Communauté dagglomeration du Grand Cahors met à disposition du public, en application de larticle L. 303-1 du code de la construction et de lhabitation et conformément à la circulaire n° 2002-68/UHC/IUH4/26 du 8 novembre 2002 relative aux Opérations Programmées dAmélioration de lHabitat et aux Programmes dIntérêt Général : la Convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain multi-sites dénommée Coeurs de bourg du Grand Cahors. Cet…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS La Communauté dagglomération du Grand Cahors met à disposition du public, en application de larticle L. 303-1 du code de la construction et de lhabitation et conformément à la circulaire n° 2002-68/UHC/IUH4/26 du 8 novembre 2002 relative aux Operations Programmées dAmélioration de lHabitat et aux Programmes dIntérêt Général : la Convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain dénommée Coeur dagglomérati…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
Cahors Acoustique Vallée
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 16 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 354142
La plage aux PTÉROSAURES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 16202125283335394142
Divonéo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 2841
EVIDENCE LES TRANSPORTS DU GRAND CAHORS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 39
Docks Side
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 41
GrandPass
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 093638
Villa Cahors Malbec
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 2933353942
Villa Cahors Malbec
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33353942
LE GRANDMAG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3541
GRAND CAHORS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41
GRAND CAHORS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41