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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif200 à 249 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
- SIREN
- 241 700 640 241700640
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 241 700 640 00048 24170064000048
- NUMÉRO DE TVA
- FR63241700640 FR63241700640
- DATE DE CREATION
- 28 décembre 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
- Noms commerciaux
- AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
- Statut INSEE
- Inscrite le 28 décembre 1995 28/12/1995
Secteur d'activité d'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
523 sociétés exercent la même activité que AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE dans le 17.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Charente-Maritime (17)
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- Émis le 07 août 2025
- GEPU - RONCE LES BAINS - AMENAGEMENT DE LA LAGUNE
- Date limite pour réponse 07 août 2026
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- Émis le 23 juillet 2025
- ASST ST GEORGES PORTES ESTUAIRE LOT 2 REHAB INTER. COLLECTEU
- Date limite pour réponse 23 novembre 2025
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- Émis le 11 juillet 2025
- OYAN RUE COMBES DE MONS LOT 2 SANS TRANCHEES
- Date limite pour réponse 11 janvier 2026
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- Émis le 08 juillet 2025
- ASST ST GEORGES PORTES ESTUAIRE LOT 1 RENOUV COLLECTEURS
- Date limite pour réponse 08 janvier 2026
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- Émis le 01 juillet 2025
- ASST ROYAN RUE COMBES DE MONS LOT 1 EU EN TRANCHEE
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 12 juin 2025
- VAUX SUR MER - AVENUE ST SORDELIN PLAGE
- Date limite pour réponse 12 novembre 2025
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- Émis le 02 juin 2025
- SAUJON RUE DES PECHEURS ET RUE DES ECLUSES LOT 1
- Date limite pour réponse 02 octobre 2025
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- Émis le 19 mai 2025
- FOURNITURE ET POSE DE TOTEMS ZAE
- Date limite pour réponse 19 mai 2026
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- Émis le 15 mai 2025
- GEPU MORTAGNE SUR GIRONDE RUE DES LILAS EP
- Date limite pour réponse 15 octobre 2025
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- Émis le 30 avril 2025
- GEPU COZES TVX OUVRAGES HYDRAULIQUES LA COZILLONNE
- Date limite pour réponse 30 juillet 2025
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- Émis le 25 avril 2025
- ACQUISITION INSTALLATION LOGICIEL AIRES GDV
- Date limite pour réponse 25 décembre 2032
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- Émis le 11 avril 2025
- ASST COZES REHAB ROUTE DE ROYAN ET RUE CENTRE DE SECOURS
- Date limite pour réponse 11 octobre 2025
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- Émis le 10 avril 2025
- MISSION MOE AMENAGEMENT AIRE GDV ROYAN MEDIS
- Date limite pour réponse 10 avril 2028
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- Émis le 03 avril 2025
- LOCATION POSTES SECOURS (BUNGALOW) MAINTENANCE PRESTATIONS
- Date limite pour réponse 03 décembre 2028
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- Émis le 31 mars 2025
- ASST ROYAN REHAB PRG PONTAILLAC
- Date limite pour réponse 01 juillet 2025
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- Émis le 12 mars 2025
- ASST ST GEORGES DE DIDONNE AV TILLEUILS ET RUE CHEMIN VERT
- Date limite pour réponse 12 juillet 2025
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- Émis le 10 février 2025
- REUT ST PALAIS ARROSAGE GOLF ET CENTRE EQU.
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
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- Émis le 10 février 2025
- FOURNITURE DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE CARA - LOT2 : EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
- Date limite pour réponse 10 février 2029
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- Émis le 23 décembre 2024
- LOGISTIQUE DE MANIFESTATIONS PREVENTION ET PRESERVATION SITES SENSIBLES
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 18 décembre 2024
- ASST FLOIRAC HAMENA ST ROMAIN CREATION STATION EPURATION
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 11 décembre 2024
- FOURNITURE CONTENEURS AERIENS POUR LA COLLECTE DES DECHETS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2028
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- Émis le 06 décembre 2024
- RENOVATION AUDIOVISUELLE SALLE PLENIERE JEAN RIODET
- Date limite pour réponse 06 décembre 2029
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- Émis le 18 novembre 2024
- MISSION ASSISTANCE RECRUTEMENT NAGEURS SAUVETEURS - PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse 18 août 2028
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- Émis le 29 octobre 2024
- ASST ROYAN RUE DR CHARCOT ET NOTRE DAME DE DUNES
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
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- Émis le 29 octobre 2024
- GEPU ROYAN RUE DR CHARCOT ET NOTRE DAME DE DUNES
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
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- Émis le 13 octobre 2024
- MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM CONSTRUCTION RELAIS ACCUEIL PETITE ENFANCE ETAULES
- Date limite pour réponse 13 août 2025
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- Émis le 11 octobre 2024
- CHARPENTE BOIS - MURS A OSSATURE BOIS
- Date limite pour réponse 11 août 2025
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- Émis le 11 octobre 2024
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 11 août 2025
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- Émis le 11 octobre 2024
- PLOMBERIE - SANITAIRES- CHAUFFAGE/RAFFRAICHISSEMENT - VENTILATION CONSTRUCTION RELAIS ACCUEIL ETAULES
- Date limite pour réponse 11 août 2025
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- Émis le 10 octobre 2024
- ASST SEMUSSAC PRG LES CHAPELLES TVX ELECTROMECANIQUES LOT 2
- Date limite pour réponse 10 avril 2025
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- Émis le 10 octobre 2024
- ASST SEMUSSAC PRG LES CHAPELLES REFOULEMENT LOT 1
- Date limite pour réponse 10 avril 2025
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- Émis le 08 octobre 2024
- ASST ST PALAIS SUR MER REHAB RUE DES ROSEAUX
- Date limite pour réponse 08 août 2025
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- Émis le 07 octobre 2024
- ASST MESCHERS SUR GIRONDE REHAB PR DU FAGNARD
- Date limite pour réponse 07 mai 2025
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- Émis le 07 octobre 2024
- ASST ST GEORGES DE DIDONNE REHAB DU PR CHATA
- Date limite pour réponse 07 août 2025
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- Émis le 04 octobre 2024
- ASST SEMUSSAC PRG LES CHAPELLES CONDUITES AMIANTE LOT 3
- Date limite pour réponse 04 février 2025
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- Émis le 01 octobre 2024
- GEPU - ARVERT MO BASSIN DE TRAITEMENT INFILTRATION DES EP
- Date limite pour réponse 01 octobre 2026
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- Émis le 19 septembre 2024
- ENLEVEMENT, TRANSPOIRT ET ELIMINATION DECHETS DIFFUS SPECIFICIQUES 0
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 26 août 2024
- ASS SAUJON ROUTE DE COZES CREATION DE 2 FEEDERS
- Date limite pour réponse 26 février 2025
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- Émis le 26 août 2024
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 26 mai 2025
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- Émis le 14 août 2024
- CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIM-PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 14 mai 2025
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- Émis le 08 août 2024
- MENUISERIES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 08 mai 2025
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- Émis le 07 août 2024
- DEMOLITION - GROS OEUVRE - DEPOSE
- Date limite pour réponse 07 mai 2025
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- Émis le 05 août 2024
- MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENTS
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 31 juillet 2024
- ASST MESCHERS PRG FAGNARD & RTE SEMUSSAC
- Date limite pour réponse 31 août 2024
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- Émis le 29 juillet 2024
- ASST ST ROMAIN SUR GIRONDE CANALISATION GRAVITAIRE LOT1
- Date limite pour réponse 29 août 2024
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- Émis le 26 juillet 2024
- ASST ST ROMAIN SUR GIRONDE POSTES REFOULEMENT LOT2
- Date limite pour réponse 26 août 2024
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- Émis le 25 juillet 2024
- FOURNITURE POSE ABRIS VOYAGEURS RESEAU TRANSPORT CARA
- Date limite pour réponse 25 août 2024
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- Émis le 24 juillet 2024
- ASST ET GEPU - ROYAN FRONT DE MER REHAB SANS TRANCHEES
- Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 24 juillet 2024
- ASST ET GEPU - ROYAN FRONT DE MER REHAB SANS TRANCHEES
- Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 24 juillet 2024
- GEPU - BREUILLET ROUTE DU GALLAIS
- Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 21 juin 2024
- ASST ST PALAIS SUR MER - RUE EGLANTIERS ET RUE COURLAY
- Date limite pour réponse 21 janvier 2026
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- Émis le 20 juin 2024
- ASST SAUJON REHAB RUE PRE CANAL
- Date limite pour réponse 20 septembre 2025
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- Émis le 06 juin 2024
- ASST ST AUGUSTIN RUE DE LA GUITOUNE REHAB PRG LA PASSE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 31 mai 2024
- GESTION DE L'ACCUEIL DES GDV DANS LES EQUIPEMENTS AMENAGES PAR LA CARA
- Date limite pour réponse 01 décembre 2027
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- Émis le 27 mai 2024
- FOUR./ENLVT./TRANSP. - TRAITEMENT ET VALORISATION DES FERRAILLES
- Date limite pour réponse 27 juin 2024
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- Émis le 06 mai 2024
- FOURNITURE DE BIO SEAUX
- Date limite pour réponse 06 juin 2024
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- Émis le 06 mai 2024
- FOURNITURE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN PLASTIQUE
- Date limite pour réponse 06 juin 2024
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- Émis le 18 avril 2024
- ASST ROYAN BD FELIX REUTIN REHAB EU LOT3
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 avril 2024
- ASST LA TREMBLADE ET VAUX/MER POSTE DE RELEVAGE LOT4
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 11 avril 2024
- LOCATION POSTES DE SECOURS TYPE BUNGALOW, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse 11 mai 2024
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- Émis le 27 mars 2024
- ASST VAUX SUR MER RUE LAVOISIER REHAB EU LOT1
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 22 mars 2024
- REALISATION ACTIVITES NAUTIQUE VOILE SCOLAIRE - LOT 3 REGATES DE ROYAN
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 20 mars 2024
- REALISATION ACTIVITES NAUTIQUE VOILE SCOLAIRE - LOT 2 SITE SAINT GEORGES DE DIDONNE
- Date limite pour réponse 20 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- LOT 6 : FOURNITURE,ENLEVEMENT CONTENANTS ET TRANSPORT DECHETS DES DECHETERIES
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- LOT 4 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- LOT 1 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE BOIS
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- LOT 3 : TRAITEMENT ET VALORISAITON DES DECHETS NON VALORISABLES
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- LOT 2 : TRAITEMENT ET VALORISATION DES GRAVATS
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 20 février 2024
- ASST VAUX SUR MER BD COTE DE BEAUTE REHAB REFOULEMENT
- Date limite pour réponse 20 novembre 2024
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- Émis le 16 février 2024
- ASST ARVERT AMELIORATION 3 PR & CREATION 1 NOUVEAU PR LOT2
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
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- Émis le 15 février 2024
- ASST ET GEPU - ROYAN LE FRONT DE MER TRAVAUX
- Date limite pour réponse 15 décembre 2024
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- Émis le 15 février 2024
- ASST ET GEPU - ROYAN LE FRONT DE MER TRAVAUX
- Date limite pour réponse 15 décembre 2024
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- Émis le 07 février 2024
- ASST ARVERT AMELIORATION 3 PR & CREATION 1 NOUVEAU PR LOT1
- Date limite pour réponse 07 octobre 2024
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- Émis le 31 janvier 2024
- ASST MEDIS VILLAGE DE BRIE POSTE REFOULEMENT LOT 2
- Date limite pour réponse 31 mai 2024
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- Émis le 22 janvier 2024
- MO CONSTRUCTION GENDARMERIE COZES
- Date limite pour réponse 22 août 2027
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- Émis le 17 janvier 2024
- ASST ST GEORGES DE DIDONNES REHAB 7 RUES
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 08 janvier 2024
- ASST VAUX SUR MER AV NAUZAN ETCHEMIN BATTIERES LOT2
- Date limite pour réponse 08 août 2024
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- Émis le 08 janvier 2024
- ASST ST GEORGES DE DIDONNE RUE BARTHOU PEUPLIERS ET ACACIAS
- Date limite pour réponse 08 février 2024
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- Émis le 28 décembre 2023
- ASST ETUDE DIAG RESEAU CHENAC SABLONCEAUX ST ROMAIN
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- ASST VAUX SUR MER AV NAUZAN ET BD COTE DE BEAUTE LOT3
- Date limite pour réponse 28 avril 2024
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- Émis le 26 décembre 2023
- DISTRIBUTION DU MAGAZINE TRIMESTRIEL CARA'MAG SUR LE TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (33 COMMUNES)
- Date limite pour réponse 26 décembre 2027
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- Émis le 22 décembre 2023
- Etude de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale sur le territoire de la CARA
- Date limite pour réponse 22 juin 2024
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- Émis le 22 décembre 2023
- Etude diagnostic du réseau d'assainissement des eaux usées de Les Mathes
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2023
- ASST LES MATHES ETUDE DIAG RESEAU DES EAUX USEES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 21 décembre 2023
- REALISATION DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DE LA CARA
- Date limite pour réponse 21 janvier 2024
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- Émis le 21 décembre 2023
- Réalisation du Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 21 janvier 2025
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- Émis le 20 décembre 2023
- ASST GREZAC CHEMIN TRIERE MORNAC CHEMIN BOIS VERT LOT1
- Date limite pour réponse 20 juin 2024
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- Émis le 20 décembre 2023
- ASST MEDIS VILLAGE DE BRIE CANALISATIONS LOT 1
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 20 décembre 2023
- Lot 1 : « Canalisations » - Extension du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées : Commune de Médis - village de Brie - 2 lots
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 12 décembre 2023
- ASST VAUX SUR MER REHAB PR DE NAUZAN
- Date limite pour réponse 12 juin 2024
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- Émis le 06 décembre 2023
- ASST ETAULES LA PASSE ST AUG CHEVAILLE TAUPIGNAC PR MO
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 06 décembre 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation des réseaux de refoulement intercommunaux des postes de refoulement de la Passe à Etaules, de la Chevaille à Saint Augustin et de Taupignac à Breuillet.nLes ouvrages à réaliser appartiennent à
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 05 décembre 2023
- JACKIE L'AMERIQUE DES KENNEDY EXPO MAISON DES DOUANES 2024
- Date limite pour réponse 05 janvier 2024
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- Émis le 04 décembre 2023
- MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
- Date limite pour réponse 04 mai 2024
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- Émis le 04 décembre 2023
- MACONNERIE - GROS OEUVRE - DEMOLITIONS
- Date limite pour réponse 04 mai 2024
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- Émis le 28 novembre 2023
- Maitrise d'oeuvre pour la création d'un nouveau réseau de refoulement avec modification du fonctionnement des réseaux Eaux Usées sur la commune des Mathes La Palmyre.
- Date limite pour réponse 28 novembre 2026
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- Émis le 28 novembre 2023
- Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du refoulement la Queue de l'Âne et l'étude relative à la création d'un bassin d'orage à SAINT-SULPICE-DE-ROYAN
- Date limite pour réponse 28 mai 2026
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- Émis le 28 novembre 2023
- ASST ST SULPICE REHAB REFOULEMENT QUEUE ANE BASSIN ORAGE MO
- Date limite pour réponse 28 mai 2026
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- Émis le 28 novembre 2023
- ASST MATHES PALMYRE NV RESEAU
- Date limite pour réponse 28 novembre 2026
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- Émis le 28 novembre 2023
- ASST - ETUDE DIAG RESEAU VERSANT DE LA STEU LA TREMBLADE
- Date limite pour réponse 28 novembre 2025
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- Émis le 28 novembre 2023
- Etude diagnostique du réseau d'assainissement des eaux usées du bassin versant de la STEU de la Tremblade
- Date limite pour réponse 28 novembre 2025
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- Émis le 28 novembre 2023
- FOURNITURE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES OM ET ASSIMILES
- Date limite pour réponse 28 novembre 2027
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- Émis le 21 novembre 2023
- Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux nLot 9 Carrelage
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 17 novembre 2023
- ASST BREUILLET ROUTE DE MORNAC
- Date limite pour réponse 17 décembre 2023
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- Émis le 17 novembre 2023
- Renouvellement du réseau d'assainissement collectif des eaux usées - Commune de Breuillet - Route de Mornac
- Date limite pour réponse 17 avril 2024
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- Émis le 16 novembre 2023
- Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux nLot 4 Menuiseries bois
- Date limite pour réponse 16 juillet 2024
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- Émis le 16 novembre 2023
- MENUISERIE BOIS
- Date limite pour réponse 16 juillet 2024
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- Émis le 07 novembre 2023
- FOURNITURE DE PRESTATIONS ET DE LICENCES LOGICIEL SIG
- Date limite pour réponse 07 novembre 2026
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- Émis le 30 octobre 2023
- Acquisition de matériels, logiciels et prestations informatiques pour la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 30 octobre 2027
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- Émis le 30 octobre 2023
- ACQUISITION DE MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
- Date limite pour réponse 30 octobre 2027
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- Émis le 17 octobre 2023
- ETUDE DE PREFIGURATION D'UNE ZONE D 'ACTIVITE ECO THEMATIQUE
- Date limite pour réponse 17 avril 2024
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- Émis le 12 octobre 2023
- VEHICULE DE TOURISME
- Date limite pour réponse 12 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- Véhicules électriques - Entretien courant de la flotte de véhicules de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 12 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- VEHICULES UTILITAIRES ET FOURGONS
- Date limite pour réponse 12 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- Véhicules utilitaires et fourgons - Entretien courant de la flotte de véhicules de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 12 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- Véhicules de tourisme - Entretien courant de la flotte de véhicules de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 12 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- ETUDE DE DEFINITION DU PPG BASSIN VERSANT GIRONDE SUR LE TERRITOIRE CARA
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 12 octobre 2023
- Etude de définition du Programme Pluriannuel de Gestion (PPG) du bassin versant de la Gironde sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 05 octobre 2023
- Lot n° 07 : Plomberie Chauffage - Climatisation - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 05 juin 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- MENUISERIE - ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- Lot n° 03 : Menuiserie - aluminium - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- ROYAN - DIVERSES RUES TRAVAUX EN TRANCHEES LOT 2
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- Lot 2 : « Travaux en tranchées » rue des Écoles, rue de la Terrasse, boulevard Cordouan, allée du Marais de Pontaillac. - Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées - Commune de ROYAN - Avenue des Congrès, rue des Écoles, rue de la Terrasse, boule
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- Lot n° 05 : Menuiserie bois - agencement - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- ROYAN - RUE ALBERT 1ER ET AVENUE DES CONGRES LOT 1
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- Lot 1 : « Travaux en tranchées » rue Albert 1er et avenue des Congrès - Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées - Commune de ROYAN - Avenue des Congrès, rue des Écoles, rue de la Terrasse, boulevard Cordouan, rue Albert 1er, allée du Marais de
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- ASST ROYAN - BOULEVARD DE LA MARNE
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 03 octobre 2023
- Commune de Royan - Boulevard de la Marne - Réhabilitation du réseau EU
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 02 octobre 2023
- Lot n° 08 : Electricité - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 02 mai 2024
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- Émis le 29 septembre 2023
- ROYAN - RUE ALBERT MARAIS PONTA TRAVAUX SANS TRANCHEES LOT 3
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
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- Émis le 29 septembre 2023
- Lot 3 : « Travaux sans tranchées » rue Albert 1er et allée du Marais de Pontaillac. - Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées - Commune de ROYAN - Avenue des Congrès, rue des Écoles, rue de la Terrasse, boulevard Cordouan, rue Albert 1er, allée
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
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- Émis le 29 septembre 2023
- Lot 2 : Chèques et cartes cadeaux multi enseignes - Noël des agents - Fourniture et livraison de chèques et cartes cadeaux et chèques culture aux agents de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
- Date limite pour réponse 29 septembre 2026
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- Émis le 29 septembre 2023
- Lot 1 : Chèques et cartes cadeaux multi enseignes - Noël des enfants - Fourniture et livraison de chèques et cartes cadeaux et chèques culture aux agents de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
- Date limite pour réponse 29 septembre 2026
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- Émis le 25 septembre 2023
- Lot n° 10 : Peinture - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 25 mai 2024
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- Émis le 25 septembre 2023
- Lot n° 06 : Plâtrerie - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 25 mai 2024
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- Émis le 25 septembre 2023
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 25 mai 2024
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- Émis le 25 septembre 2023
- Lot n°01 : Gros ½uvre - Réhabilitation du Bureau d'Information Touristique de Ronce-les-bains et construction d'un hangar à bateaux - 10 lots
- Date limite pour réponse 25 mai 2024
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- Émis le 15 septembre 2023
- Entretien et réparation des moteurs hors-bords - Entretien (hivernage) et réparation des quads, et des jets-skis et des moteurs hors-bords de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 15 octobre 2023
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- Émis le 15 septembre 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre concernant des travaux de remplacement d'un réseau de refoulement Poste de refoulement général la Chapelle à Semussac
- Date limite pour réponse 15 septembre 2026
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- Émis le 08 septembre 2023
- Mission d'assistance pour le recrutement des nageurs sauveteurs et prestations associées dans le cadre de la surveillance des zones de baignade du territoire de la CARA
- Date limite pour réponse 08 juin 2024
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- Émis le 08 septembre 2023
- MISSION D'ASSISTANCE POUR RECRUTEMENT DES NAGEURS SAUVETEURS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse 08 octobre 2023
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- Émis le 31 juillet 2023
- GEPU ROYAN AVE GRANDE CONCHE REHAB PAR INTERIEUR
- Date limite pour réponse 31 octobre 2023
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- Émis le 26 juillet 2023
- STEP DE COZES - REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2023
- Maîtrise d'oeuvre concernant la réutilisation des eaux usées traitées, à des fins agricoles, de la station de traitement de Cozes
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2023
- Mission d'assistance pour le suivi du contrat de DSP du service assainissement collectif
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2023
- DSP - MISSION D'ASSISTANCE POUR LE SUIVI DU CONTRAT DSP
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 24 juillet 2023
- STEP DE BARZAN PLAGE - REHABILITATION
- Date limite pour réponse 24 janvier 2024
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- Émis le 24 juillet 2023
- TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA STEP DE BARZAN-PLAGEnCommune de Barzan
- Date limite pour réponse 24 janvier 2024
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- Émis le 19 juillet 2023
- Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 19 juillet 2028
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- Émis le 19 juillet 2023
- COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CARA
- Date limite pour réponse 19 juillet 2028
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- Émis le 22 juin 2023
- ASST ST SULPICE RTE MEDIS CHEMIN DE LA MESSE
- Date limite pour réponse 22 novembre 2029
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- Émis le 22 juin 2023
- TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D'EAUX USEES - Commune de Saint-Sulpice-de-Royan - le Bourg
- Date limite pour réponse 22 mars 2024
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- Émis le 21 juin 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre concernant des travaux de réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées et des eaux pluviales (secteur touristique) - Le Front de Mer ROYAN
- Date limite pour réponse 21 juin 2026
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- Émis le 21 juin 2023
- ASST ET GEPU - ROYAN LE FRONT DE MER MO
- Date limite pour réponse 21 juin 2026
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- Émis le 16 juin 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la CARA
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 12 juin 2023
- TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX DE COLLECTE DES EAUX USEES - COMMUNE DE MESCHERS SUR GIRONDE - Route de Royan - RD 145
- Date limite pour réponse 12 novembre 2023
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- Émis le 12 juin 2023
- MESCHERS - ROUTE DE ROYAN - RD145 - REHAB RESEAUX COLLECTE
- Date limite pour réponse 12 février 2028
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- Émis le 22 mai 2023
- Commune de Meschers-sur-Gironde - PRG Le Fagnard - Remplacement de la nourrice de refoulement
- Date limite pour réponse 22 juillet 2023
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- Émis le 17 mai 2023
- Extension du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées - route de Javrezac - commune de Cozes
- Date limite pour réponse 17 août 2023
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- Émis le 17 mai 2023
- ASS COZES - ROUTE DE JAVREZAC
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 10 mai 2023
- Collecte et transport des déchets d'emballages en verre sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 10 mai 2027
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- Émis le 10 mai 2023
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES LOT1
- Date limite pour réponse 10 mai 2028
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- Émis le 09 mai 2023
- COLLECTE/TRANSPORT VERRE
- Date limite pour réponse 09 juin 2023
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- Émis le 27 avril 2023
- Entretien (hivernage) et réparation des moteurs hors-bords de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 26 avril 2023
- Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage juridique, financière et technique pour l'élaboration d'un contrat de concession en vue de la conception, la construction et la gestion de quatre (4) équipements aquatiques sur le territoire de la CARA (constructio
- Date limite pour réponse 26 juillet 2031
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- Émis le 26 avril 2023
- MISSION ASSISTANCE MO JURIDIQUE,FINANCIERE ET TECHNIQUE EQUIPEMENTS AQUATIQUES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2031
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- Émis le 18 avril 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre concernant des travaux d'extension du réseau de collecte des eaux usées (secteur ostréicole) - Boulevard Letelié et rue de la Corderie LA TREMBLADE.
- Date limite pour réponse 18 avril 2026
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- Émis le 25 mars 2023
- Achat d'un véhicule d'occasion avec système de bras articulé (type ampliroll ou équivalent) pour la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 25 mars 2023
- ACHAT D'UN VEHICULE OCCASION TYPE AMPLIROLL
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 24 mars 2023
- ETUDE REQUALIFICATION ROYAN 2
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 24 mars 2023
- Mission de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du Bureau d'Information Touristique (BIT) situé à Saint-Palais-sur-Mer
- Date limite pour réponse 24 septembre 2024
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- Émis le 24 mars 2023
- MO RENOVATION BIT SAINT PALAIS SUR MER
- Date limite pour réponse 24 septembre 2024
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- Émis le 24 mars 2023
- Etude de requalification stratégique de l'espace économique Royan 2 dans le cadre de la compétence développement économique de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 18 mars 2023
- Extension du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées - commune d'Etaules - chemin de la Tignolle
- Date limite pour réponse 18 avril 2023
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- Émis le 15 février 2023
- Commune de Grézac Rue et Chemin de la Trière - Missions de maitrise d'oeuvre pour 5 opérations concernant des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées- Communes de Breuillet - Grézac- Médis- Meschers-sur-Gironde - Mornac-sur-Seudre
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 15 février 2023
- Commune de Meschers-sur-Gironde Hameau du Compin - Missions de maitrise d'oeuvre pour 5 opérations concernant des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées- Communes de Breuillet - Grézac- Médis- Meschers-sur-Gironde - Mornac-sur-Seu
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 15 février 2023
- Commune de Mornac-sur-Seudre Chemin du Vert Bois - Missions de maitrise d'oeuvre pour 5 opérations concernant des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées- Communes de Breuillet - Grézac- Médis- Meschers-sur-Gironde - Mornac-sur-Seu
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 15 février 2023
- Commune de Breuillet Chemin de la Touche Garnie - Missions de maitrise d'oeuvre pour 5 opérations concernant des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées- Communes de Breuillet - Grézac- Médis- Meschers-sur-Gironde - Mornac-sur-Seud
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 15 février 2023
- Commune de Médis Village de Brie - Missions de maitrise d'oeuvre pour 5 opérations concernant des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées- Communes de Breuillet - Grézac- Médis- Meschers-sur-Gironde - Mornac-sur-Seudre
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 09 février 2023
- Création de réseaux d'assainissement et d'une unité de traitement des eaux usées - Commune de Saint Romain de Benet - Le Vivier et rue de la côte de Beauté Lot 1 : Canalisations
- Date limite pour réponse 09 octobre 2023
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- Émis le 09 février 2023
- SAINT ROMAIN DE BENET - LE VIVIER - LOT 1 CANALISATION
- Date limite pour réponse 09 novembre 2023
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- Émis le 20 janvier 2023
- Extension du réseau dassainissement collectif des eaux usées Commune de Breuillet, route des Rosiers Poste de refoulement - Extension du réseau d'assainissement collectif des eaux usées - Communes de Breuillet, nSemussac, Les Mathes
- Date limite pour réponse 20 avril 2023
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- Émis le 20 janvier 2023
- BREUILLET, ROUTE DES ROSIERS - POSTE DE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse 20 juillet 2023
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- Émis le 17 janvier 2023
- Carrelage- Faïences - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 17 mai 2023
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- Émis le 13 janvier 2023
- ASST ST ROMAIN - RUE VIVIER ET RUE COTE DE BEAUTE LOT 3 - STATION DE TRAITEMENT
- Date limite pour réponse 13 juillet 2023
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- Émis le 13 janvier 2023
- LOT 3 : Station de traitement - Création de réseaux d'assainissement et d'une unité de traitement des eaux usées - Commune de Saint Romain de Benet - Le Vivier et rue de la côte de Beauté - 3 lots
- Date limite pour réponse 13 juin 2023
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- Émis le 11 janvier 2023
- DESHERBAGE ECOLOGIQUE DES VOIRIES SECTEUR 1
- Date limite pour réponse 11 janvier 2028
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- Émis le 11 janvier 2023
- DESHERBAGE ECOLOGIQUE DES VOIRIES SECTEUR 2
- Date limite pour réponse 11 janvier 2028
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- Émis le 06 janvier 2023
- RECHERCHE SUBSTANCES DANGEREUSES SUR 4 STATIONS
- Date limite pour réponse 06 mai 2024
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- Émis le 03 janvier 2023
- LOT 2 : Postes de refoulement - Création de réseaux d'assainissement et d'une unité de traitement des eaux usées - Commune de Saint Romain de Benet - Le Vivier et rue de la côte de Beauté - 3 lots
- Date limite pour réponse 03 juin 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- ASST ST ROMAIN DE BENET - LE VIVIER ET COTE DE BEAUTE -LOT 1
- Date limite pour réponse 03 octobre 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- LOT 1 : Canalisations - Création de réseaux d'assainissement et d'une unité de traitement des eaux usées - Commune de Saint Romain de Benet - Le Vivier et rue de la côte de Beauté - 3 lots
- Date limite pour réponse 03 septembre 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- Extension du réseau dassainissement collectif des eaux usées Commune de Les Mathes, Rue du Fief Triadoux, rue de la Vallade, rue du Calvaire et avenue du Grand Logis - Extension du réseau d'assainissement collectif des eaux usées - Communes de Breuillet
- Date limite pour réponse 03 juin 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- LES MATHES FIEF TRIADOUX VALLADE CALVAIRE GD LOGIS
- Date limite pour réponse 03 août 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- Gros oeuvre - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- ASST ST ROMAIN DE BENET LE VIVIER-RUE COTE DE BEAUTE -LOT 2
- Date limite pour réponse 03 juillet 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publicsnLot 2 Menuiseries extérieures acier - bardages
- Date limite pour réponse 03 juin 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- MENUISERIES EXTERIEURES ACIER-BARDAGES
- Date limite pour réponse 03 juillet 2024
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- Émis le 22 décembre 2022
- ASST BREUILLET ROUTE DES ROSIERS - LOT 1
- Date limite pour réponse 22 janvier 2023
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- Émis le 22 décembre 2022
- Extension du réseau dassainissement collectif des eaux usées Commune de Breuillet, route des Rosiers - Canalisations - Extension du réseau d'assainissement collectif des eaux usées - Communes de Breuillet, nSemussac, Les Mathes
- Date limite pour réponse 22 avril 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- Électricité - CF/cf - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 21 avril 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- SEMUSSAC - RUE DU MOULIN DU CANARD - LOT 3
- Date limite pour réponse 21 mai 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- Extension du réseau dassainissement collectif des eaux usées Commune de Semussac, rue Moulin du Canard - Extension du réseau d'assainissement collectif des eaux usées - Communes de Breuillet, nSemussac, Les Mathes
- Date limite pour réponse 21 mars 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- Cloisons - Faux-plafonds - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 21 avril 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- Etude sur les points noirs de circulation sur le réseau et les opportunités d'optimiser les vitesses commerciales du réseau
- Date limite pour réponse 21 juin 2023
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- Émis le 20 décembre 2022
- Achat de licences logicielles - ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LICENCES LOGICIELS POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
- Date limite pour réponse 20 janvier 2023
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- Émis le 20 décembre 2022
- Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du programme local de l'habitat
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 décembre 2022
- MISSION D'ASSITANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ELABORATION PLH
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 décembre 2022
- Plomberie- Sanitaires- CVC - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 20 avril 2023
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- Émis le 16 décembre 2022
- WC AUTOMATIQUES
- Date limite pour réponse 16 avril 2023
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- Émis le 16 décembre 2022
- WC automatiques - Réaménagement de l'Annexe du BIT de Royan- Aménagement de sanitaires publics
- Date limite pour réponse 16 avril 2023
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- Émis le 16 décembre 2022
- Maîtrise d'½uvre pour la réhabilitation de l'unité de traitement complémentaire des eaux de la STEP de Saint-Palais-sur-Mer pour l'arrosage du Golf de Royan et du centre équestre Maine Gaudin
- Date limite pour réponse 16 décembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2022
- ASST STEP ST PALAIS POUR ARROSAGE GOLF ROYAN ET C. EQUESTRE
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
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- Émis le 13 décembre 2022
- Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives pour le parc automobiles de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2022
- FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE PAR CARTES
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 06 décembre 2022
- Achat de matériels - ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LICENCES LOGICIELS POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
- Date limite pour réponse 06 janvier 2023
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- Émis le 06 décembre 2022
- Achat d'un ordinateur - ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LICENCES LOGICIELS POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
- Date limite pour réponse 06 janvier 2023
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- Émis le 05 décembre 2022
- Recherche des Substances Dangereuses dans les Eaux usées brutes et traitées de 4 stations d'épuration de la CARA-Diagnostic amont 2022 suite à la campagne de mesures 2018-2019
- Date limite pour réponse 05 mai 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Renouvellement du réseau d'assainissement des eaux usées - Commune de Cozes - Centre-bourg - ZA Les Groix
- Date limite pour réponse 01 septembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- ASST COZES - CENTRE BOURG - ZA LES GROIX
- Date limite pour réponse 01 octobre 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- Poste de refoulement - Travaux d'extension du réseau de collecte des eaux usées.
- Date limite pour réponse 24 février 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- ASST CHAILLEVETTE - RUE DES 3 MOULINS - LOT 2 - PR
- Date limite pour réponse 24 décembre 2022
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- Émis le 17 novembre 2022
- FOURNITURE POTEAUX ARRET ET PI7CES DETACHEES
- Date limite pour réponse 17 novembre 2026
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- Émis le 17 novembre 2022
- LES MATHES - RUE DU PIED MARTYR - REHABILITATION
- Date limite pour réponse 17 février 2023
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- Émis le 17 novembre 2022
- Réhabilitation du réseau des eaux usées ncommune des Mathes - rue du Pied Martyr
- Date limite pour réponse 17 avril 2023
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- Émis le 17 novembre 2022
- Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées - Vaux sur Mer - Avenue Pasteur
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 17 novembre 2022
- ASST VAUX SUR MER - AVENUE PASTEUR
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 17 novembre 2022
- Fourniture de poteaux d'arrêt et de pièces détachées pour le réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 17 novembre 2026
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- Émis le 14 novembre 2022
- Canalisations - Travaux d'extension du réseau de collecte des eaux usées.
- Date limite pour réponse 14 mars 2023
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- Émis le 14 novembre 2022
- ASST CHAILLEVETTE - RUE DES 3 MOULINS - LOT 1 - CANALISAT.
- Date limite pour réponse 14 mars 2023
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- Émis le 09 novembre 2022
- IMPRESSION LIVRAISON DOCUMENTS COMMUNICATION CARA
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
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- Émis le 09 novembre 2022
- Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - Impressions diverses - Tirages inférieurs à 50 000 exemplaires - Lot n°1
- Date limite pour réponse 09 novembre 2023
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- Émis le 09 novembre 2022
- IMPRESSION MAGAZINE CARA MAG - LOT2
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
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- Émis le 09 novembre 2022
- Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - Lot n° 2 Magazine Caramag - Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 09 novembre 2023
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- Émis le 27 octobre 2022
- Réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées Route de Royan- Commune de Saujon
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 27 octobre 2022
- ASST SAUJON - ROUTE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 27 février 2023
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- Émis le 20 octobre 2022
- Travaux divers de voirie
- Date limite pour réponse 20 octobre 2025
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- Émis le 20 octobre 2022
- TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 20 novembre 2022
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- Émis le 06 octobre 2022
- Remplacement des dégrilleurs et aménagements sur la station d'épuration de St Palais S/Mer
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 06 octobre 2022
- ASST STEP ST PALAIS - REMPLACEMENT DES DEGRILLEURS
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 04 octobre 2022
- Maintenance et suivi annuel des archives à la CARA
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
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- Émis le 04 octobre 2022
- MAINTENANCE ET SUVI ANNUEL DES ARCHIVES DE LA CARA
- Date limite pour réponse 04 octobre 2026
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- Émis le 19 août 2022
- Suivi-animation du Programme d'Intérêt Général CARA Rénov'
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 19 août 2022
- SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL CARA RENOV'
- Date limite pour réponse 19 septembre 2022
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- Émis le 11 août 2022
- ASST MORNAC - RUE DES HALLES ET PLACE DU PORT
- Date limite pour réponse 11 avril 2023
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- Émis le 11 août 2022
- Travaux de réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées - commune de Mornac S/Seudre - nrue des Halles et place du Port
- Date limite pour réponse 11 avril 2023
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- Émis le 10 août 2022
- Achat de matériels et licences logicielles
- Date limite pour réponse 10 août 2024
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- Émis le 03 août 2022
- Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées sur la commune de Royan, Boulevard Frédéric Garnier
- Date limite pour réponse 03 décembre 2022
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- Émis le 03 août 2022
- ASST ROYAN - BD FREDERIC GARNIER
- Date limite pour réponse 03 décembre 2022
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- Émis le 26 juillet 2022
- ASST MEDIS RUE DE LA MOTTE
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
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- Émis le 22 juillet 2022
- Maîtrise d'½uvre pour des travaux de réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées rue des Roseaux, rue des Erables, rue des Eglantiers, avenue de Courlay - commune de St Palais S/Mer
- Date limite pour réponse 22 janvier 2025
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- Émis le 22 juillet 2022
- Maîtrise d'½uvre pour des travaux de réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées commune de St Georges de Didonne
- Date limite pour réponse 22 janvier 2025
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- Émis le 01 juillet 2022
- ROYAN - CROISEMENT ROUTE DE ROCHEFORT/RUE DES CERISIERS
- Date limite pour réponse 01 novembre 2022
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- Émis le 01 juillet 2022
- Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées - commune de Royan ncroisement route de Rochefort/rue des Cerisiers
- Date limite pour réponse 01 novembre 2022
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- Émis le 27 juin 2022
- ASST ROYAN - BD FRANCK LAMY
- Date limite pour réponse 27 novembre 2022
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- Émis le 27 juin 2022
- Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées Commune de ROYANnBoulevard Franck LamynSecteur entre bd G Clémenceau et rue V et P Billaud
- Date limite pour réponse 27 octobre 2022
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- Émis le 20 juin 2022
- Poste de refoulement : - maintien du service pendant la durée des opérations ; - fourniture et pose dune cuve de 1,60 m de diamètre, hauteur 4,40 - fourniture et pose de deux pompes ayant a minima les caractéristiques suivantes : - Q = 30 m3/h - HM
- Date limite pour réponse 20 novembre 2022
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- Émis le 20 juin 2022
- ASST MEDIS - LOT 2 - POSTE DE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse 20 novembre 2022
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- Émis le 14 juin 2022
- TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX DE COLLECTE DES EAUX USÉES Commune de ROYANnBoulevard Franck Lamy - Secteur rond-point CAREL et rue Bel-air
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 14 juin 2022
- ASST ROYAN - BD FRANCK LAMY SECTEUR ROND POINT CAREL
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 14 juin 2022
- Renouvellement du réseau d'assainissement des eaux usées Commune de COZES,route de Saintes et route de Bordeaux
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 14 juin 2022
- ASST COZES - CENTRE BOURG, ROUTE DE SAINTES ET ZA LES GROIX
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 08 juin 2022
- Travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif - commune de MédisnLot 01 : extension du réseau dassainissement
- Date limite pour réponse 08 janvier 2023
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- Émis le 08 juin 2022
- ASST MEDIS - RUE DES BRANDES
- Date limite pour réponse 08 juillet 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- ASST LA TREMBLADE - RUE DU SERGENT LECETRE
- Date limite pour réponse 31 octobre 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- Travaux de réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées - commune de La Tremblade - rue du sergent Lecêtre
- Date limite pour réponse 31 octobre 2022
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- Émis le 17 mai 2022
- ASST ROYAN - REHABILITATION 5 OPERATIONS - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
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- Émis le 05 mai 2022
- Contrôles de la qualité des services de transports publics et de mobilité du délégataire de la CARA réalisation de comptages et d'enquêtes OD sur le réseau CARA'BUS
- Date limite pour réponse 05 mai 2026
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- Émis le 05 mai 2022
- CONTROLES QUALITE SERVICE TRANSPORTS PUBLICS / MOBILITE DU DELEGATAIRE CARA, REALISATION COMPTAGES ET ENQUATES OD
- Date limite pour réponse 05 mai 2023
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- Émis le 02 mai 2022
- Travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif - commune de Médis - rue de la rente rue du colonel BeltramenLot 2 : poste de refoulement
- Date limite pour réponse 02 septembre 2022
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- Émis le 02 mai 2022
- Fourniture et pose de poteaux incendie sur le territoire de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 02 mai 2026
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- Émis le 02 mai 2022
- FOURNITURE ET POSE DE POTEAUX INCENDIE
- Date limite pour réponse 02 juin 2022
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- Émis le 25 avril 2022
- Location de bouteilles d'oxygène médical
- Date limite pour réponse 25 avril 2023
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- Émis le 13 avril 2022
- PRESTATIONS DE BALAYAGE ET NETTOYAGE VOIRIES
- Date limite pour réponse 13 avril 2026
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- Émis le 13 avril 2022
- PRESTATIONS DE BALAYAGE ET NETTOYAGE DES VOIRIES, DES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
- Date limite pour réponse 13 avril 2026
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- Émis le 13 avril 2022
- Enlèvement, transport et élimination des déchets diffus spécifiques non repris par la filière ECO DDS
- Date limite pour réponse 13 avril 2025
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- Émis le 13 avril 2022
- ENLVT. TRANSP. ET ELIMINATION DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES NON REPRIS PAR LA FILI7RE ECO DDS
- Date limite pour réponse 13 mai 2022
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- Émis le 13 avril 2022
- Location de défibrillateurs semi-automatiques
- Date limite pour réponse 13 avril 2026
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- Émis le 11 avril 2022
- Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées - commune de La Tremblade - Bd Pasteur - rue Lafond - rue du Lavoir
- Date limite pour réponse 11 septembre 2022
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- Émis le 11 avril 2022
- LA TREMBLADE - BD PASTEUR-RUE LAFOND-RUE LAVOIR
- Date limite pour réponse 11 décembre 2022
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- Émis le 05 avril 2022
- Entretien et réparation des jet-skis - Entretien (hivernage) et réparation des quads, et des jets-skis et des moteurs hors-bords de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- Entretien et réparation des quads et des ULS - Entretien (hivernage) et réparation des quads, et des jets-skis et des moteurs hors-bords de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- ENTRETIEN ET REPARATION DES JETS SKIS
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- ENTRETIEN ET REPARATION DES QUADS ET DES ULS
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 30 mars 2022
- Travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif - commune de Médis - rue de la rente rue du colonel Beltrame
- Date limite pour réponse 30 juin 2022
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- Émis le 30 mars 2022
- TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX ET OUVRAGES DE COLLECTE DES EAUX USÉES nCours V Hugo Rue de la Seudre Commune de SAUJON
- Date limite pour réponse 30 septembre 2022
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- Émis le 30 mars 2022
- ASST SAUJON - COURS V HUGO ET RUE DE LA SEUDRE
- Date limite pour réponse 30 avril 2022
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- Émis le 30 mars 2022
- MEDIS - RUE DE LA RENTE-RUE DU COL BELTRAME - LOT 1
- Date limite pour réponse 30 août 2022
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- Émis le 07 mars 2022
- Maîtrise d'½uvre pour la reprise du réseau d'eaux pluviales de l'Avenue de la Grande Conche à Royan
- Date limite pour réponse 07 février 2024
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- Émis le 28 février 2022
- GREZAC-BOURG - MEDIS RTE DE CHEZ DIAZ - LOT 1 CANALISATIONS
- Date limite pour réponse 28 mars 2022
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- Émis le 23 février 2022
- AMENAGEMENT DES LOCAUX DESTINES AUX PORTEURS DE PROJETS ET AUX ENTREPRENEURS DU TERRITOIRE
- Date limite pour réponse 23 mai 2022
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- Émis le 23 février 2022
- Aménagement des locaux destinés aux porteurs de projets et aux entrepreneurs du territoire
- Date limite pour réponse 23 mai 2022
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- Émis le 21 février 2022
- ASST MORTAGNE - QUAI DE L'ESTUAIRE
- Date limite pour réponse 21 mars 2022
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- Émis le 03 février 2022
- PREST. ENT. POSTES REL., POMP., HYDROCURAGE RESEAUX AIRES AC.
- Date limite pour réponse 03 février 2026
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- Émis le 18 janvier 2022
- DESHYDRATATION DES BOUES ET DEDODORISATION SUR STEP ST GEORGES DE DIDONNE
- Date limite pour réponse 18 février 2022
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- Émis le 18 janvier 2022
- Déshydratation des boues et désodorisation sur la station d'épuration de Saint Georges de Didonne
- Date limite pour réponse 18 janvier 2023
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- Émis le 14 janvier 2022
- CONNEXION INTERNET FTTO ET TELEPHONIE FIXE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- CONNEXTIONS INTERNET SITES DISTANTS (FTTH,XDSL)
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- ASST LA TREMBLADE - BLD PASTEUR ET AV GL DE GAULLE - LOT 3
- Date limite pour réponse 14 février 2022
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- Émis le 05 janvier 2022
- ASST LA TREMBLADE - BLD PASTEUR - AVENUE DE GAULLE LOT 2
- Date limite pour réponse 05 février 2022
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- Émis le 05 janvier 2022
- ASST LA TREMBLADE - BLD PASTEUR - AV GAL DE GAULLE
- Date limite pour réponse 05 février 2022
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- Émis le 03 janvier 2022
- Secteurs A et B - Boulevard Pasteur - Avenue de Gaulle - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX ET OUVRAGES DE COLLECTE DES EAUX USÉES - Boulevard Pasteur - avenue du Gal de Gaulle - Commune de LA TREMBLADE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 03 janvier 2022
- Boulevard Pasteur - Avenue de Gaulle - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX ET OUVRAGES DE COLLECTE DES EAUX USÉES - Boulevard Pasteur - avenue du Gal de Gaulle - Commune de LA TREMBLADE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 03 janvier 2022
- Postes de refoulement - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX ET OUVRAGES DE COLLECTE DES EAUX USÉES - Boulevard Pasteur - avenue du Gal de Gaulle - Commune de LA TREMBLADE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 21 décembre 2021
- Évaluation environnementale du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA)
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 21 décembre 2021
- ASST LES MATHES - AVENUE PIERRE SIBARD - LOT LA SABLIERE
- Date limite pour réponse 21 janvier 2022
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- Émis le 20 décembre 2021
- ASST BARZAN BOURG-PLAGE - EPARGNES ET TALMONT - ETUDE DIAGNO
- Date limite pour réponse 20 janvier 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- ASST L'EGUILLE RUE DU PORT ET RUE DE L'ECLUSE
- Date limite pour réponse 16 janvier 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- ASST ST PALAIS - LA GRANDE COTE- REHABILITATION
- Date limite pour réponse 16 janvier 2023
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- Émis le 22 novembre 2021
- Étude pour l'élaboration de la stratégie locale de gestion de la bande côtière de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 22 janvier 2023
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- Émis le 22 novembre 2021
- ETUDE POUR L'ELABORATION DE LA STRATEGIE LOCALE DE GESTION DE LA BANDE COTIERE DE LA CARA
- Date limite pour réponse 22 février 2023
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- Émis le 04 novembre 2021
- MESCHERS - RUE DES MURIERS ET RUE DU MOULIN
- Date limite pour réponse 04 décembre 2021
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- Émis le 04 novembre 2021
- TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX DE COLLECTE DES EAUX USEES - Rue des Mûriers et rue du Moulin - MESCHERS SUR GIRONDE
- Date limite pour réponse 04 mai 2022
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- Émis le 03 novembre 2021
- Canalisations - Extension du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées Chemin des Tournesols - Impasse du Brandon - Commune de Vaux sur mer
- Date limite pour réponse 03 février 2022
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- Émis le 03 novembre 2021
- VAUX SUR MER - CHEMIN DES TOURNESOLS - IMPASSE DU BRANDON - LOT 1
- Date limite pour réponse 03 décembre 2021
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- Émis le 03 novembre 2021
- Poste de refoulement - Extension du réseau d'assainissement collectif d'eaux usées Chemin des Tournesols - Impasse du Brandon - Commune de Vaux sur mer
- Date limite pour réponse 03 mars 2022
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- Émis le 13 septembre 2021
- Etude diagnostique du réseau d'assainissement des eaux usées du bassin versant Champ de Foire à Royan
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 13 septembre 2021
- ASST ROYAN - BASSIN CHAMP DE FOIRE - ETUDE DIAGNOSTIQUE
- Date limite pour réponse 13 octobre 2021
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- Émis le 02 juillet 2021
- ASST BREUILLET - RUE DE LA GRANGE- RUE DES PETITS BOIS - CHEMIN DE LA REGANE - LOT 2
- Date limite pour réponse 02 août 2021
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- Émis le 02 juillet 2021
- ASST BREUILLET RUE DE LA GRANGE DES PETITS BOIS ET CH REGANE - LOT 2
- Date limite pour réponse 02 août 2021
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- Émis le 01 juillet 2021
- ASST SEMUSSAC - EPINETTES ET CHANTOVENT
- Date limite pour réponse 01 août 2021
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- Émis le 01 juillet 2021
- ASST BREUILLET - RUE DE LA GRANGE- RUE DES PETITS BOIS - CHEMIN DE LA REGANE
- Date limite pour réponse 01 août 2021
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- Émis le 10 juin 2021
- Désamiantage - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 10 janvier 2022
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- Émis le 08 juin 2021
- COZES - Réhabilitations de réseaux divers Eaux Usées - Missions de maîtrise d'oeuvre pour 2 opérations concernant des travaux de réhabilitation de réseaux d'assainissement des eaux usées - Communes de COZES - MEDIS (programmation 2021)
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 08 juin 2021
- MEDIS Rue de la Motte - Réhabilitation réseau Eaux Usées - Missions de maîtrise d'oeuvre pour 2 opérations concernant des travaux de réhabilitation de réseaux d'assainissement des eaux usées - Communes de COZES - MEDIS (programmation 2021)
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 03 juin 2021
- MISSION DE GESTIONNAIRE D'ESPACE TEST AGRICOLE EN MARAICHAGE BIOLOGIQUE
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 28 mai 2021
- MAITRISE D'OEUVRE BATIMENT AERODROME ROYAN/MEDIS VOLTAERO
- Date limite pour réponse 28 juin 2021
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- Émis le 28 mai 2021
- Poste de refoulement et abandon de la STEP - Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées Les Bretons - commune de Cozes
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 mai 2021
- ASST COZES - LES BRETONS - POSTE DE REFOULEMENT - LOT 2
- Date limite pour réponse 28 juin 2021
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- Émis le 27 mai 2021
- Peinture - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- MENUISERIES EXTERIEURS ACIER
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- ASST VAUX SUR MER - RUE DES VIOLETTES
- Date limite pour réponse 25 juin 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Electricité - courants forts/courants faibles - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Menuiseries intérieures - cloisons - agencements - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- MENUISERIES INTERIEURES - CLOISONS - AGENCEMENTS
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Menuiseries extérieures acier - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Etanchéité - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Sols coulés - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Démolition - gros ½uvre - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- DEMOLITION - GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Plomberie - sanitaires - CVC - REAMENAGEMENT DU BUREAU D'INFORMATION TOURISTIQUE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 19 mai 2021
- ASST COZES - STATION DE TRAITEMENT - LOT 1 CANALISATION
- Date limite pour réponse 19 juin 2021
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- Émis le 19 mai 2021
- Canalisations - Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées Les Bretons - commune de Cozes
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
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- Émis le 17 mai 2021
- Vérifications des bâtiments relais et des installations temporaires gens du voyage - Vérifications périodiques réglementaires des installations techniques du patrimoine bâti et non bâti (2 lots)
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 17 mai 2021
- Vérification périodique - Vérifications périodiques réglementaires des installations techniques du patrimoine bâti et non bâti (2 lots)
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 30 avril 2021
- Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées - commune de ROYAN - rue de la Glacière
- Date limite pour réponse 30 septembre 2021
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- Émis le 30 avril 2021
- ASST ROYAN RUE DE LA GALCIERE - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 30 mai 2021
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- Émis le 29 avril 2021
- Réalisation d'une enquête sur l'état de santé, l'accès aux soins et la prévention auprès des habitants du territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
- Date limite pour réponse 29 octobre 2021
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- Émis le 29 avril 2021
- REALISAT°ENQUETE SUR L'ETAT DE SANTE ACCES AUX SOINS&LA PREV.AUPRES DES HABITANTS DU TERRITOIRE CARA
- Date limite pour réponse 29 novembre 2021
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- Émis le 24 avril 2021
- REALISATION ACTIVITES NAUTIQUES POUR LES SCOLAIRES :SURF, VOILE ET KAYAK - LOT 2 ACTIVITE VOILE - SITE DE ST GEORDES DDE
- Date limite pour réponse 24 avril 2022
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- Émis le 23 avril 2021
- REALISATION ACTIVITES NAUTISUES POUR LES SCOLAIRES SURF, VOILE ET KAYAK - LOT N°3 : ACTIVITE VOILE SITE DE ROYAN
- Date limite pour réponse 23 avril 2022
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- Émis le 09 avril 2021
- LOT N°1 : VRD - AMENAGEMENT DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE SAUJON
- Date limite pour réponse 09 juillet 2022
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- Émis le 09 avril 2021
- LOT N°2 : ESPACES VERTS ET MOBILIER URBAIN AMGT DU POLE ECHANGE MULTIMODAL SAUJON
- Date limite pour réponse 09 janvier 2026
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- Émis le 06 avril 2021
- MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION CONSTRUCTION DEPOT BUS A ROYAN
- Date limite pour réponse 06 mai 2021
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- Émis le 15 mars 2021
- ENTRETIEN ET NETTOYAGE DE LA MAISON DES DOUANES
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
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- Émis le 15 mars 2021
- ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
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- Émis le 10 mars 2021
- ASST SAUJON, SECTEUR TOULIFAUT ET RUE 11 NOVEMBRE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 mars 2021
- ASST SAUJON SECTEUR TOULIFAUT ET RUE DU 11 NOVEMBRE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 08 mars 2021
- ASST ROYAN, IMPASSE RIBERT ET ALLEE JEANNE D ARC
- Date limite pour réponse 08 avril 2021
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- Émis le 25 février 2021
- ETUDE ECONOMIQUE DANS LE CADRE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU SCOT
- Date limite pour réponse 25 août 2022
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- Émis le 22 février 2021
- FOURNITURE MISE EN OEUVRE DE LA SECURITE DES RESEAUX
- Date limite pour réponse 22 février 2026
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- Émis le 08 février 2021
- ACHAT,MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS
- Date limite pour réponse 08 février 2026
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- Émis le 08 février 2021
- MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS KONICA
- Date limite pour réponse 08 février 2022
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- Émis le 25 janvier 2021
- TRAVAUX DE DEMOLITION/DESAMIANTAGE DE DEUX BATIMENTS SITUES SUR LE PERIMETRE DU FUTURE POLE D'ECHANGES GARE SAUJON
- Date limite pour réponse 25 juin 2021
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- Émis le 25 janvier 2021
- ASST ARVERT LES PETITES ROMANES - EXTENSION RESEAUX
- Date limite pour réponse 25 février 2021
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- Émis le 22 janvier 2021
- ASST L'EGUILLE SUR SEUDRE - REHABILITATION
- Date limite pour réponse 22 février 2021
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- Émis le 13 janvier 2021
- MAITRISE D OEUVRE POUR LES TRAVAUX DU BIT DE ROYAN
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- LOT4 - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
- Date limite pour réponse 11 janvier 2025
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- Émis le 06 janvier 2021
- LOT3 - ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 06 février 2021
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- Émis le 06 janvier 2021
- LOT3 - ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES"
- Date limite pour réponse 06 février 2021
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- Émis le 06 janvier 2021
- LOT2 - ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 06 janvier 2021
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES - LOT N°1
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 29 décembre 2020
- ASST L'EGUILLE,MORTAGNE,ST AUGUSTIN,SAUJON,VAUX,ST GEORGES - LOT 2
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
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- Émis le 29 décembre 2020
- ASST ST AUGUSTIN - PRG ILE ETAULES - CAMPING LES VIGNES
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
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- Émis le 28 décembre 2020
- ASST L'EGUILLE,MORTAGNE,ST AUGUSTIN,SAUJON,VAUX,ST GEORGES - LOT 1
- Date limite pour réponse 28 janvier 2021
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- Émis le 24 décembre 2020
- ETUDE PRE-OPERATIONNELLE MISE OEUV.PROG.INTERET GENERAL PIG
- Date limite pour réponse 24 janvier 2021
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- Émis le 24 décembre 2020
- ASST PR REFOULEMENT SAUJON MORTAGNE LOT 3
- Date limite pour réponse 24 janvier 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- ASST SABLONCEAUX RUE DE COULIMBRE ET VIEILLE FORGE - LOT 1
- Date limite pour réponse 23 janvier 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- CANALISATION
- Date limite pour réponse 23 juin 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- PRESTATIONS D'INSERTION A DESTINATION D'UN PUBLIC PEU ELOIGNE DE L'EMPLOI
- Date limite pour réponse 23 janvier 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- PRESTATIONS INSERTION A DESTINATION D'UN PUBLIC ELOIGNE DE L'EMPLOI
- Date limite pour réponse 23 janvier 2021
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- Émis le 25 novembre 2020
- ASST ROYAN - DEPLACEMENT DU PR PREMOINE BD F.LAMY
- Date limite pour réponse 25 décembre 2020
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- Émis le 09 novembre 2020
- PROCESS EQUIPEMENT DE MANUTENTION
- Date limite pour réponse 09 octobre 2021
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- Émis le 02 novembre 2020
- MISSION D'ORDONNANCE PILOTAGE ET COORDINATION CONSTRUCTION POLE TERTIAIRE
- Date limite pour réponse 02 novembre 2022
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- Émis le 02 novembre 2020
- COUVERTURE BARDAGE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 02 octobre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- TRVX AMENGT POLE DECHETERIE ARVERT/ COUVERTURE BAC ACIER BARDAGE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
- Date limite pour réponse 30 septembre 2021
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- Émis le 29 octobre 2020
- PROCESS EQUIPEMENT DE CUISINE
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
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- Émis le 29 octobre 2020
- Process équipements de cuisine - Equipements de manutention, de transformation et de cuisine pour le pôle de transformation: 3 lots
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
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- Émis le 28 octobre 2020
- FROID INDUSTRIEL
- Date limite pour réponse 28 septembre 2021
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- Émis le 20 octobre 2020
- PROCESS EQUIPEMENT DE TRANSFORMATION
- Date limite pour réponse 20 septembre 2021
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- Émis le 09 septembre 2020
- TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 09 septembre 2024
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- Émis le 03 septembre 2020
- Étude de diagnostic du réseau d'assainissement des eaux usées de la commune de Saujon
- Date limite pour réponse 03 novembre 2021
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- Émis le 03 septembre 2020
- ASST - ETUDE DE DIAGNOSTIC DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT SUR SA
- Date limite pour réponse 03 octobre 2020
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- Émis le 20 juillet 2020
- ACHAT MATERIEL DE REASSORT ET MAINTENANCE SYSTEME BILLETIQUE6MONETIQUE POUR LE RESEAU TRANSPORTS COLLECTIFS CARA BUS
- Date limite pour réponse 20 avril 2034
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- Émis le 09 juillet 2020
- TRI ET CONDITIONNEMENT
- Date limite pour réponse 09 août 2020
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- Émis le 03 juillet 2020
- TRI ET CONDITIONNEMENT
- Date limite pour réponse 03 août 2020
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- Émis le 18 juin 2020
- ASST COZES - ROUTE DE BORDEAUX - RUE NEUVE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2020
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- Émis le 26 mai 2020
- MENUISERIE EXTERIEURE
- Date limite pour réponse 26 juin 2020
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- Émis le 28 avril 2020
- FOURNITURES DE MASQUE DE PROTECTION A USAGE NON SANITAIRE
- Date limite pour réponse 28 mai 2020
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- Émis le 17 avril 2020
- EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE, DE VENTILATION
- Date limite pour réponse 17 avril 2025
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- Émis le 15 avril 2020
- ELECTRICITE CFO-CFA
- Date limite pour réponse 15 mai 2020
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- Émis le 07 avril 2020
- TERRASSEMENT VRD
- Date limite pour réponse 07 mai 2020
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- Émis le 31 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - FONDATIONS ET GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 01 mai 2020
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- Émis le 30 mars 2020
- ISOLATION ET MENUISERIE FRIGORIFIQUE
- Date limite pour réponse 02 mars 2021
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- Émis le 30 mars 2020
- CHARPENTE METALLIQUE SERRURERIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2020
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- Émis le 27 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - PLOMBERIE VMC CVC
- Date limite pour réponse 27 avril 2020
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- Émis le 27 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - CFO CFA
- Date limite pour réponse 27 avril 2020
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- Émis le 27 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT ¿POLE DECHETERIE ARVERT / INSTALLATION DE CHANTIER - TERRASSEMENT - RESEAUX ET SIGNALISATIONS
- Date limite pour réponse 27 avril 2020
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- Émis le 27 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - ESPACES VERT / CLOTURES
- Date limite pour réponse 27 avril 2020
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- Émis le 27 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - INSTALLATION PHOTOVOLTIQUE
- Date limite pour réponse 27 avril 2020
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- Émis le 26 mars 2020
- TRVX AMENAGEMENT POLE DECHETERIE ARVERT - CHARPENTE ET STRUCTURE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 26 avril 2020
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- Émis le 20 mars 2020
- EXPLOITATION CENTRE TRANSFERT MEDIS ET TRANSPORT DES DECHETS VERTS VERS LES SITES DE TRAIEMENT
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 18 mars 2020
- ASST - DESHYDRATATION DES BOUES DE LA STATION DE ST GEORGES
- Date limite pour réponse 18 avril 2020
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- Émis le 17 mars 2020
- EXPO TEMPORAIRE CHARLELIE COUTURE POETE ROCK ET MULTISTE MDD
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 17 mars 2020
- LOCATION POSTES DE SECOURS TYPE BUNGALOWS
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 17 mars 2020
- ASST LES MATHES - AVENUE PIERRE SIBARD ET RUE DU GRAND LOGIS
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- MO CONSTRUCTIO POLE TERTIAIRE SIEGE CARA ET MAISON DES ENTREPRISES
- Date limite pour réponse 13 septembre 2023
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- Émis le 12 mars 2020
- ASST ARCE ET SEMUSSAC - LOT 1 - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 12 avril 2020
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- Émis le 11 mars 2020
- TRAITEMENT ET VALORISATION DES GRAVATS
- Date limite pour réponse 11 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- FOURNITURE, ENLEVEMENT TRNASPORT DES CONTENANT ET TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE BOIS DES DECHETERIES
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS NON VALORISABLES
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- FOURNITURE,ENLEVEMENT, TRANSPORT DES CONTENANTS ET TRAITEMENT ET VALORISATION DES FERRAILLES
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 13 février 2020
- ETUDE GESTION DES EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse 13 août 2023
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- Émis le 15 janvier 2020
- ASST MORNAC - RUE DU GRIMEAU ET ROUTE DE BREUILLET
- Date limite pour réponse 15 février 2020
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- Émis le 03 janvier 2020
- FOURNITURE ET ENLEVEMENT DES CONTENANTS DES DECHETERIES
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 23 décembre 2019
- PRESTATIONS D'INSERTION A DESTINATION D'UN PUBLIC PEU ELOIGNE DE L'EMPLOI
- Date limite pour réponse 23 janvier 2020
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- Émis le 28 novembre 2019
- ASST VAUX SUR MER - VOIE NOUVELLE ER2B CORMIER BATTIERES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2019
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- Émis le 21 novembre 2019
- ASST L'EGUILLE - LES METAIRIES- LOT 2 - POSTE DE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse 21 décembre 2019
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- Émis le 21 novembre 2019
- ASST L'EGUILLE - LES METAIRIES - LOT 1 - CANALISATIONS
- Date limite pour réponse 21 décembre 2019
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- Émis le 09 juillet 2019
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 28 juin 2019
- CONCEPTION REALISATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE SITE DE LA GARE DE SAUJON
- Date limite pour réponse 28 juin 2020
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- Émis le 09 mai 2017
- Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté d'agglomération Royan atlantique (CARA)
- Date limite pour réponse 09 août 2023
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- Émis le 01 janvier 1970
- 14-Plomberie-chauffage-ventilation - Construction d'un pôle de transformation des produits locaux de Saujon: 5 lots relancés suite à une déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 01 décembre 1970
Établissements
-
Ouverts
-
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE - 17200
Siège social depuis le 02 novembre 1999 (26 ans)
- SIRET 24170064000048 24170064000048
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
EQUIPEMENTS AQUATIQUES - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2025
- SIRET 24170064000303 24170064000303
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
GEPU - 17200
Établissement secondaire depuis le 17 décembre 2021 (4 ans)
- SIRET 24170064000295 24170064000295
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
BATIMENTS ECONOMIQUES - 17200
Établissement secondaire depuis le 26 avril 2021 (4 ans)
- SIRET 24170064000287 24170064000287
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
ZONE D' ACTIVITES ECONOMIQUES AERONAUTIQUE - 17200
Établissement secondaire depuis le 26 février 2021 (4 ans)
- SIRET 24170064000279 24170064000279
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
POLE DE TRANSFORMATION - 17200
Établissement secondaire depuis le 18 novembre 2019 (6 ans)
- SIRET 24170064000261 24170064000261
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
GEMAPI - 17200
Établissement secondaire depuis le 29 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 24170064000253 24170064000253
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR PATRIMOINE BATI - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (9 ans)
- SIRET 24170064000170 24170064000170
- Activité Production d'électricité - 3511Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
EAU POTABLE - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
- SIRET 24170064000162 24170064000162
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
HIPPODROME DE LA COTE DE BEAUTE ROYAN-LA PALMYRE - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2012 (13 ans)
- SIRET 24170064000147 24170064000147
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
RESA - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2009 (16 ans)
- SIRET 24170064000121 24170064000121
- Activité Activités des agences de voyage - 7911Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
BATIMENTS E'CONOMIQUES - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2008 (17 ans)
- SIRET 24170064000113 24170064000113
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
TRANPORTS URBAINS A LA DEMANDE - 17200
Établissement secondaire depuis le 08 avril 2005 (20 ans)
- SIRET 24170064000105 24170064000105
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
GESTION DECHETS - 17200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2002 (23 ans)
- SIRET 24170064000089 24170064000089
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
SERVICE ASSAINISSEMENT - 17200
Établissement secondaire depuis le 02 novembre 1999 (26 ans)
- SIRET 24170064000055 24170064000055
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
CENTRALE DE RESERVATIONS - 17200
Établissement secondaire depuis le 02 novembre 1999 (26 ans)
- SIRET 24170064000071 24170064000071
- Activité Activités des agences de voyage - 7911Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
-
Fermés
-
ZAC D'ARVERT - 17200
Ancien établissement du 01 janvier 2011 au 31 décembre 2024
- SIRET 24170064000139 24170064000139
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
ZAC LA ROUE 2 - 17200
Ancien établissement du 18 octobre 2013 au 31 décembre 2024
- SIRET 24170064000154 24170064000154
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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ZAE LA PIERRAILLERESSE-VILLENEUVE - 17200
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2024
- SIRET 24170064000220 24170064000220
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - LA BASTILLE - 17200
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2024
- SIRET 24170064000238 24170064000238
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES GATE-BIEN - 17200
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2024
- SIRET 24170064000246 24170064000246
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES LES GROIX 2 - 17200
Ancien établissement du 22 décembre 2016 au 31 décembre 2022
- SIRET 24170064000212 24170064000212
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
-
ZONES D'ACTIVITES - 17200
Ancien établissement du 02 novembre 1999 au 31 décembre 2016
- SIRET 24170064000063 24170064000063
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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LOCATION LOGEMENT LOISIR SOCIAL - 17200
Ancien établissement du 08 avril 2005 au 31 décembre 2015
- SIRET 24170064000097 24170064000097
- Activité Location de logements - 6820A
- Adresse 107 AVENUE DE ROCHEFORT, 17200 ROYAN
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AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE - 17200
Ancien établissement du 28 décembre 1995 au 02 novembre 1999
- SIRET 24170064000014 24170064000014
- Activité Administration publique générale - 751A
- Adresse 17 RUE DE L'ELECTRICITE, 17200 ROYAN
-
SERVICE ASSAINISSEMENT - 17200
Ancien établissement du 25 décembre 1996 au 02 novembre 1999
- SIRET 24170064000022 24170064000022
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 900A
- Adresse 17 RUE DE L'ELECTRICITE, 17200 ROYAN
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CENTRALE DE RESERVATION - 17200
Ancien établissement du 31 décembre 1998 au 02 novembre 1999
- SIRET 24170064000030 24170064000030
- Activité Agences de voyages - 633Z
- Adresse 17 RUE DE L'ELECTRICITE, 17200 ROYAN
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances d'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
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Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n° 241125-A6 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Corme-Écluse sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Les Fadets inscrite en zone UX/Aux de son plan local durbanisme approuvé le 28 novembre 2…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241125-A5 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Vaux-sur-Mer sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Val Lumiere 1 et 2 inscrite en zone UE du plan local durbanisme approuvé le 3 mars 2020.…
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Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241022-A12 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Semussac sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Le Pré Chardon inscrite en zone UXa du plan local durbanisme approuvé le 20 décembre 2017. U…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241125-A7 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Sablonceaux sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Gâte-Bien inscrite en zone Ux/AUx/AUxi du plan local durbanisme approuvé le 12 février 20…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n° 241022-A13 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Arvert sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Les Justices 1 et 2 inscrite en zone Ux/AUx du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 20…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du CC N° 241125-A6 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de CORME-ÉCLUSE sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE LES FADETS inscrite en zone UX/Aux de son plan local durbanisme approuvé le 28 novembre 2013. Un exemplaire de la délibération est affiché au siège de la Communauté dAgglomération…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du CC N° 241022-A13 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de ARVERT sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE LES JUSTICES 1 ET 2 inscrite en zone Ux/AUx du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 2006. Un exemplaire de la délibération est affiché au siège de la Communauté dAgglomération …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du CC N° 241125-A7 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de SABLONCEAUX sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE GÂTE-BIEN inscrite en zone Ux/AUx/AUxi du plan local durbanisme approuvé le 12 février 2008. Un exemplaire de la délibération est affiché au siège de la Communauté dAgglomération d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du CC N° 241022-A12 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de SEMUSSAC sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE LE PRÉ CHARDON inscrite en zone UXa du plan local durbanisme approuvé le 20 décembre 2017. Un exemplaire de la délibération est affiché au siège de la Communauté dAgglomération de Roy…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du CC N° 241125-A5 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de VAUX-SUR-MER sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE VAL LUMIERE 1 ET 2 inscrite en zone UE du plan local durbanisme approuvé le 3 mars 2020. Un exemplaire de la délibération est affiché au siège de la Communauté dAgglomération de R…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n° 241022-A13 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Arvert sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Les Justices 1 et 2 inscrite en zone Ux/AUx du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 2006. Un exemplaire de la délibération est affich…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241022-A12 du 22 octobre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Semussac sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Le Pré Chardon inscrite en zone UXa du plan local durbanisme approuvé le 20 décembre 2017. Un exemplaire de la délibération est affiché au …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241125-A5 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Vaux-sur-Mer sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Val Lumiere 1 et 2 inscrite en zone UE du plan local durbanisme approuvé le 3 mars 2020. Un exemplaire de la délibération est affiché a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n ° 241125-A7 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Sablonceaux sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Gâte-Bien inscrite en zone Ux/AUx/AUxi du plan local durbanisme approuvé le 12 février 2008. Un exemplaire de la délibération est affich…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique AVIS DINSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération du CC n° 241125-A6 du 25 novembre 2024, le Conseil communautaire a décidé daccepter la délégation de lexercice du droit de préemption urbain par la commune de Corme-Écluse sur une partie de son territoire communal correspondant à lemprise de la ZAE Les Fadets inscrite en zone UX/Aux de son plan local durbanisme approuvé le 28 novembre 2013. Un exemplaire de la délibération est affic…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Installations classees soumises à enregistrement (articles L511-1, L512-7 et R512-46-11 à R512-46-24 Titre V du Code de lenvironnement) La Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA), Dont le siège social est situé 107 avenue de Rochefort, 17200 ROYAN, a déposé à la Préfecture de la Charente-Maritime, un dossier de demande denregistrement portant sur la reconstruction de la déchèterie sise 9 rue dArsonval sur la commune de ROYAN (17200). Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de la Charente-Maritime INSTALLATIONS CLASSÉES SOUMISES À ENREGISTREMENT (articles L 511-1, L 512-7 et R 512-46-11 à R 512-46-24 Titre V du Code de lenvironnement) La Communaute dAgglomération Royan Atlantique (CARA), Dont le siège social est situé 107 avenue de Rochefort, 17200 Royan, a déposé à la Préfecture de la Charente-Maritime, un dossier de demande denregistrement portant sur la reconstruction de la déchèterie sise 9 rue dArsonval sur la commune de Royan (17200). Cette activi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dagglomération Royan Atlantique (CARA) 107 avenue de Rochefort 17200 Royan Charente-Maritime APPROBATION DE LA RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE Par délibération n°CC-20241218-C1 en date du 18 décembre 2024, le conseil communautaire de la CARA a approuvé le schéma de cohérence territoriale révisé de la communauté dag glomération Royan Atlantique. La délibération est affich…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration Royan Atlantique (CARA) 107 avenue de Rochefort 17200 Royan Charente-Maritime APPROBATION DE LA RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE Par délibération n°CC-20241218-C1 en date du 18 décembre 2024, le conseil communautaire de la CARA a approuvé le schéma de cohérence territoriale révisé de la communauté dagglomération Royan Atlantique. La délibération est affichée pendant un mois au siège de la communauté dag…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE BARZAN Il sera procéde du lundi 9 décembre 2024 au mercredi 8 janvier 2025 inclus soit une durée de 31 jours sur la commune de Barzan à une enquête publique unique concernant le projet de protection contre la submersion sur le littoral de Barzan Plage et préalable à : la déclaration dutilité publique du projet, la déclaration dintérêt général, Lautorisation environnementale au titre de la loi sur leau, absence dopposition au r…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE BARZAN Il sera procéde du lundi 9 décembre 2024 au mercredi 8 janvier 2025 inclus soit une durée de 31 jours sur la commune de Barzan à une enquête publique unique concernant le projet de protection contre la submersion sur le littoral de Barzan Plage et préalable à : la déclaration dutilité publique du projet, la déclaration dintérêt général, Lautorisation environnementale au titre de la loi sur leau, absence dopposition au r…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE BARZAN Il sera procéde du lundi 9 décembre 2024 au mercredi 8 janvier 2025 inclus soit une durée de 31 jours sur la commune de Barzan à une enquête publique unique concernant le projet de protection contre la submersion sur le littoral de Barzan Plage et préalable à : la déclaration dutilité publique du projet, la déclaration dintérêt général, Lautorisation environnementale au titre de la loi sur leau, absence dopposition au r…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la Revision du Schema de Cohérence Territoriale (scot) de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) Par arrêté n°AP-240709-AG03 en date du 09 juillet 2024, le Président de la CARA a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 25 mars 2024. Lenquête publique se déroulera durant 36 jours consécutifs du lundi 19 août 2024 à 9h00 au lundi 23 sept…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la revision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de La Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) Par arrêté n°AP-240709-AG03 en date du 09/07/2024, le Président de la CARA a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 25/03/2024. Lenquête publique se déroulera durant 36 jours consécutifs du lundi 19 août 2024 à 9h00 au lundi 23 septembre 2024 à 17h00. Lautorité responsa…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la revision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de La Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) Par arrêté n°AP-240709-AG03 en date du 09/07/2024, le Président de la CARA a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 25/03/2024. Lenquête publique se déroulera durant 36 jours consécutifs du lundi 19 août 2024 à 9h00 au lundi 23 septembre 2024 à 17h00. Lautorité responsa…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la Revision du Schema de Cohérence Territoriale (scot) de la Communauté dAgglomé ration Royan Atlantique (CARA) Par arrêté n°AP-240709-AG03 en date du 09 juillet 2024, le Président de la CARA a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de révision du Schéma de Cohérence Ter ritoriale (SCoT) arrêté le 25 mars 2024. Lenquête publique se déroulera durant 36 jours consécut…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la Revision du Schema de Cohérence Territoriale (scot) de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) Par arrêté n°AP-240709-AG03 en date du 09 juillet 2024, le Président de la CARA a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 25 mars 2024. Lenquête publique se déroulera durant 36 jours consécutifs du lundi 19 août 2024 à 9h00 au lundi 23 sept…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dagglomération Royan Atlantique AVIS DE PUBLICITÉ Une demande de concession dutilisation du domaine public maritime (CUDPM) a été formulée par la Communauté dAgglomération Royan Atlantique auprès de M. le Préfet de la Charente Maritime, conformément aux dispositions de larticle R. 2124-2 du Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP). Cette demande vise à obtenir de lÉtat un titre doccupation du Domaine public maritime (D…
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DE PUBLICITÉ Une demande de concession dutilisation du domaine public maritime (CUDPM) a été formulée par la Communauté dAgglomération Royan Atlantique auprès de M. le Préfet de la Charente Maritime, conformément aux dispositions de larticle R. 2124-2 du Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP). Cette demande vise à obtenir de lÉtat un titre doccupation du Domaine public maritime (DPM) pour le système dendiguement de Mus de Loup…
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DE PUBLICITÉ Une demande de concession dutilisation du domaine public maritime (CUDPM) a été formulée par la Communauté dAgglomération Royan Atlantique auprès de M. le Préfet de la Charente Maritime, conformément aux dispositions de larticle R. 2124-2 du Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP). Cette demande vise à obtenir de lÉtat un titre doccupation du Domaine public maritime (DPM) pour le système dendiguement de Mus de Loup…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE Une demande de concession dutilisation du domaine public maritime (CUDPM) a éte formulée par la Communauté dAgglomération Royan Atlantique auprès de M. le Préfet de la Charente-Maritime, conformément aux dispositions de article R2124-2 du code Général de la propriété des personnes publiques (CGPPP). Cette demande vise à obtenir de lÉtat un titre doccupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le système dendiguement de Mus de Loup sur la commune de La…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE Approbation du zonage dassainissement des eaux pluviales Par arrêtés du President de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) en date du 08 février 2023, le Président de la CARA a rendu public et opposable aux tiers le zonage dassainissement des eaux pluviales des 33 communes-membres de la CARA. Liste des arrêtés : Arces sur Gironde AP-230208-AG01 Arvert AP-230208-AG02 Barzan AP-230208-AG03 BoutenacTouvent AP-230208-AG04 Breuillet AP-230208-…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dAgglomération Royan Atlantique APPROBATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Par arrêtés du président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) en date du 8 février 2023, le président de la CARA a rendu public et opposable aux tiers le zonage dassainissement des eaux pluviales des 33 communes-membres de la CARA. Liste des arrêtés : Arces-sur-Gironde AP-230208-AG01 Arvert AP-230208-AG02 Barzan AP-230208-AG03 Boute…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique APPROBATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Par arrêtés du président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) en date du 8 février 2023, le président de la CARA a rendu public et opposable aux tiers le zonage dassainissement des eaux pluviales des 33 communes-membres de la CARA. Liste des arrêtés : Arces-sur-Gironde AP-230208-AG01 Arvert AP-230208-AG02 Barzan AP-230208-AG03 Boutenac-Touvent AP-230208-AG04 Breuillet AP-230208-…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique APPROBATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Par arrêtés du président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) en date du 8 février 2023, le président de la CARA a rendu public et opposable aux tiers le zonage dassainissement des eaux pluviales des 33 communes-membres de la CARA. Liste des arrêtés : Arces-sur-Gironde AP-230208-AG01 Arvert AP-230208-AG02 Barzan AP-230208-AG03 Boutenac-Touvent AP-230208-AG04 Breuillet AP-230208-…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de La Tremblade Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de La Tremblade portant sur les risques érosion côtière et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des T erri…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Chaillevette Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Chaillevette portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des T erritoires et de la Mer ,…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Mornac-sur-Seudre Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Mornac-sur-Seudre portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune dArvert Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune dArvert portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie dArver…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Saujon Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Saujon portant sur les risques inondation fluviale et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune dArvert Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune dArvert portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie dArvert ainsi quà la Communaut…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Saujon Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Saujon portant sur les risques inondation fluviale et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie d…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Chaillevette Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Chaillevette portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des Territoires et de la Mer, En mairie de Chaillevett…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de La Tremblade Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de La Tremblade portant sur les risques érosion côtière et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des Territoires et de la Mer, En …
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Mornac-sur-Seudre Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Mornac-sur-Seudre portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie de M…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune dArvert Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune dArvert portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie dArvert ainsi quà la Communaut…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Saujon Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Saujon portant sur les risques inondation fluviale et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie d…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Chaillevette Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Chaillevette portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des Territoires et de la Mer, En mairie de Chaillevett…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de La Tremblade Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de La Tremblade portant sur les risques érosion côtière et submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction départementale des Territoires et de la Mer, En …
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Approbation du Plan de Prevention des Risques Naturels sur la commune de Mornac-sur-Seudre Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la commune de Mornac-sur-Seudre portant sur le risque submersion marine a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 novembre 2022. Les documents réglementaires du PPRN sont consultables sur le site internet de la Préfecture (https://www.charente-maritime.gouv.fr), en Direction Départementale des Territoires et de la Mer, En mairie de M…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique Par arrête n° AP-221005-AG10 du 05/10/2022, le Président de la Communauté dAgglomération de Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du zonage dassainissement pluvial sur le territoire de la CARA, Du lundi 31 octobre 2022 à…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique : Par arrêté n° AP-221005-AG10 du mercredi 5 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territo…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique : Par arrêté n° AP-221005-AG10 du mercredi 5 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territo…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique Par arrête n° AP221005AG10 du 05/10/2022, le Président de la Communauté dAgglomération de Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du zonage dassainissement pluvial sur le territoire de la CARA, Du lundi 31 octobre 2022 à 9…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique : Par arrêté n° AP-221005-AG10 du mercredi 5 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territo…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE. Communaute dagglomération Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique : Par arrêté n° AP-221005-AG10 du mercredi 5 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du projet de zonage da…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dagglomeration Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territoire de la CARA Objet et durée de lenquête publique : Par arrêté n° AP-221005-AG10 du mercredi 5 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) a ordonné louverture dune enquête publique dune durée de 32,5 jours portant sur lapprobation du projet de zonage dassainissement des eaux pluviales sur le territo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de La Tremblade Il sera procedé du lundi 2 novembre 2020 au mercredi 2 décembre 2020 inclus, soit une durée de 31 jours, Dans la commune de La Tremblade à une enquête publique relative à la déclaration de projet dintérêt général emportant mise en compatibilité du plan durbanisme de la commune de La Tremblade en vue du projet dextension de la vinaigrerie Burg. Des informations sur ce projet peuvent être obtenues auprès du maître d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de La Tremblade Il sera procedé du lundi 2 novembre 2020 au mercredi 2 décembre 2020 inclus, soit une durée de 31 jours, Dans la commune de La Tremblade à une enquête publique relative à la déclaration de projet dintérêt général emportant mise en compatibilité du plan durbanisme de la commune de La Tremblade en vue du projet dextension de la vinaigrerie Burg. Des informations sur ce projet peuvent être obtenues auprès du maître d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE LA TREMBLADE Il sera procéde du lundi 2 novembre 2020 au mercredi 2 décembre 2020 inclus, soit une durée de 31 jours, Dans la commune de La Tremblade à une enquête publique relative à la déclaration de projet dintérêt général emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de La Tremblade en vue du projet dextension de la vinaigrerie Burg. Des informations sur ce projet peuvent être obtenues auprès du ma…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE LA TREMBLADE Il sera procéde du lundi 2 novembre 2020 au mercredi 2 décembre 2020 inclus, soit une durée de 31 jours, Dans la commune de La Tremblade à une enquête publique relative à la déclaration de projet dintérêt général emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de La Tremblade en vue du projet dextension de la vinaigrerie Burg. Des informations sur ce projet peuvent être obtenues auprès du ma…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE LA TREMBLADE Il sera procéde du lundi 2 novembre 2020 au mercredi 2 décembre 2020 inclus, soit une durée de 31 jours, Dans la commune de La Tremblade à une enquête publique relative à la déclaration de projet dintérêt général emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de La Tremblade en vue du projet dextension de la vinaigrerie Burg. Des informations sur ce projet peuvent être obtenues auprès du ma…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dagglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac-Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint-Seurin-dUzet, Corme-Écluse, Corme-Royal, Cozes, Cravans, Épargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dagglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac-Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint-Seurin-dUzet, Corme-Écluse, Corme-Royal, Cozes, Cravans, Épargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint Seurin-dUzet, Corme-Ecluse, Corme Royal, Cozes, Cravans, Epargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dagglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac-Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint-Seurin-dUzet, Corme-Écluse, Corme Royal, Cozes, Cravans, Épargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dAgglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint Seurin-dUzet, Corme-Ecluse, Corme Royal, Cozes, Cravans, Epargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de la Charente-Maritime AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale pour le plan depandage des boues issues des stations dépuration de la Communauté dagglomération Royan Atlantique, dans les communes de : Arces, Balanzac, Barzan, Belluire, Berneuil, Bois, Boutenac-Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Champagnolles, Chenac-Saint-Seurin-dUzet, Corme-Écluse, Corme Royal, Cozes, Cravans, Épargnes, Floirac, Gémozac, Givrezac, Grézac, La Clisse, La Jard, Le Gua, Les Gonds, Lori…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communauté dagglomeration Royan Atlantique (CARA) AVIS DE MODIFICATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE VAUX-SUR-MER Le public est informé que par arrêté de M. le Président de la CARA du 28 novembre 2019, Le zonage dassainissement collectif, assainissement non collectif de Vaux-sur-Mer est modifié et rendu public et opposable aux tiers. La nouvelle carte de zonage est disponible à la GARA et en mairie. Communauté dagglomération Royan Atlantique, 107, avenue d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration Royan Atlantique (CARA) Avis de modification du zonage dassainissement collectif/assainissement non collectif de Vaux-sur-Mer Le public est informé que par arrêté de M. Le Président de la CARA du 28 novembre 2019, le zonage dassainissement collectif/assainissement non collectif de Vaux-sur-Mer est modifié et rendu public et opposable aux tiers. La nouvelle carte de zonage est disponible à la CARA et en mairie. Communauté dAgglomération Royan Atlantique 107 avenue de Roc…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
1817141 INSTALLATIONS CLASSÉES SOUMISES À ENREGISTREMENT (ARTICLES L. 511-1, L 512-7 ET R 512-46-11 À R 512-46-24 TITRE V DU CODE DE LENVIRONNEMENT) La Communauté dAgglomération de Royan Atlantique, Dont le siege se situe 107 avenue de Rochefort à Royan (17 200) a déposé à la Préfecture de la Charente-Maritime, un dossier de demande denregistrement au titre des installations classées pour la protection de lenvironnement, concernant la réhabilitation et lextension de la déchèterie sur la commune…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Communauté dagglomeration de Royan Atlantique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées soumises à enregistrement Articles 1. 511-1, 1 512-7 et r 512-46-11 à r 512-46-24 titre V du Code de lenvironnement La Communauté dagglomération de Royan Atlantique, dont le siège se situe 107, Avenue de Rochefort à Royan (17200) a déposé à la préfecture de la Charente-Maritime, un dossier de demande denregistrement au titre des installations classées pour la protection de lenvironnement. cnnr.ernant la …
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE PUBLICITÉ POUR UNE OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC Une demande dAutorisation dOccupation Temporaire a eté déposée à la Communauté dAgglomération Royan Atlantique (CARA) le 29 août 2019. Conformément à larticle L. 2122-1 4 du code général de la propriété des personnes publiques, la CARA procède à une publicité pour sassurer au préalable de labsence de toute autre manifestation dintérêt concurrente avant de délivrer le titre doccupation. Objet : exploitation dune activité de pétanq…
Nos services pour les Etablissement public administratif
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Juridique
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DETOURS SUR L'EAU
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années, 11 mois et 30 jours
Classes :
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Agglomération Royan Atlantique détours sur l'eau
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années, 11 mois et 30 jours
Classes :
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CARA'FIL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours
Classes :
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CARA Renov' L'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE MON LOGEMENT
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours
Classes :
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CARA'VEL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours
Classes :
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CARA'BUS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours
Classes :
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NAUTISME ATLANTIQUE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années et 4 jours
Classes :
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UP Le CARRE des ENTREPRENEURS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 11 mois et 1 jour
Classes :
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UP AMBITION FRANCE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 11 mois et 1 jour
Classes :
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UP
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
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LA MAISON DES DOUANES
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 8 mois et 14 jours
Classes :
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DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 3 mois et 11 jours
Classes :
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Royan Côte Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 14 jours
Classes :
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Destination Royan Côte Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 14 jours
Classes :
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Destination Royan Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 14 jours
Classes :
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DÉTOURS À NOM DE LA COMMUNE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 31 jours
Classes :
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Station Nautique Agglomération Royan Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 3 jours
Classes :
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Station Nautique Royan Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 3 jours
Classes :
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Station Nautique Agglo Royan Atlantique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 3 jours
Classes :
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RENCONTRES TERRITORIALES DU TOURISME
Marque enregistrée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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cara'vel
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 6 années, 1 mois et 22 jours
Classes :
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