HSBC CONTINENTAL EUROPE

19 mars 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-12-2023

13 mars 2024

• Radiation du RCS de Mulhouse le 31/12/2023

07 mars 2024

• Radiation du RCS de Colmar le 31/12/2023

04 mars 2024

• Radiation du RCS de Mont-de-Marsan le 31/12/2023

29 février 2024

• Radiation du RCS Pontoise le 29/02/2024 avec effet au 31/12/2023

28 février 2024

• Radiation du RCS de Nevers le 31/12/2023

27 février 2024

• Radiation du RCS de Draguignan le 31/12/2023
• Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 31-12-2023

26 février 2024

• Radiation du RCS de Pau le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Thionville le 31/12/2023

25 février 2024

• Radiation du RCS de Saint-Quentin le 31/12/2023

23 février 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-12-2023
• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2023

22 février 2024

• Radiation du RCS de Saintes le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Cusset le 31/12/2023

21 février 2024

• Radiation du RCS Vannes le 21/02/2024 avec effet au 31/12/2023
• Radiation du RCS de Roanne le 21/02/2024 avec effet au 31/12/2023
• Radiation du RCS de Melun le 31/12/2023
• Radiation du RCS d'Epinal le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Compiègne le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Salon-de-Provence le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Chateauroux le 31/12/2023

20 février 2024

• Radiation du RCS d'Arras le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Boulogne-sur-Mer le 31/12/2023
• Radiation du RCS Le Mans le 20/02/2024 avec effet au 31/12/2023

19 février 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-12-2023
• Radiation du RCS d'Evry le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Nancy le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Dijon le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Dax le 19/02/2024 à compter du 31/12/2023
• Radiation du RCS d'Angoulême le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Castres le 31/12/2023
• Radiation du RCS de la Rochelle le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Cannes le 31/12/2023

16 février 2024

• Radiation du RCS Angers le 16/02/2024 avec effet au 31/12/2023
• Radiation du RCS de Chalon-sur-Saône avec effet au 31/12/2023
• Radiation du RCS de Caen le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Carcassonne le 31/12/2023
• Radiation du RCS de Clermont-Ferrand le 31/12/2023
• RADIATION par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du Tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire à compter du 31-12-2023
• Radiation du RCS de Besançon le 31/12/2023

16 janvier 2024

• Apport partiel d'actif sous le régime des scissions à la société CCF 315 769 257 RCS Paris

10 décembre 2020

• Notification GTC de PARIS Transfert du siège social à compter du 01/12/2020 : Ancienne adresse : 103 avenue des Champs Elysees 75008 Paris 08 Nouvelle adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris 16 Changement de dénomination à compter du 01/12/2020 Ancienne : HSBC FRANCE Nouvelle : HSBC Continental Europe

07 décembre 2020

• Transfert du siège social de "103, avenue des Champs Elysées 75008 PARIS" au "38, avenue Kleber 75116 PARIS".
• Changement de dénomination. Ancienne dénomination : HSBC FRANCE nouvelle dénomination HSBC Continental Europe

06 mai 2019

• Société ayant participé à l'opération de fusion transfrontalière : HSBC Bank Polska, S.A. de droit polonais, sise Rondo ONZ 1 00-124 Varsovie Pologne, inscrite au Registre National Judiciaire tenu par le Tribunal de Varsovie, XII Département commercial du Registre du Tribunal National sous le numéro KRS 000003043737, à compter du 1er avril 2019

17 avril 2019

• Société ayant participé à l'opération de fusion transfrontalière : HSBC INTITUTIONAL TRUST SERVICES (IRELAND) DESIGNATED ACTIVITY COMPANY, de droit irlandais, 1 Grand Canal Square Grand Canal Harbour Dublin 2 Registre des sociétés N°181767 à compter du 01/04/2019

01 mars 2019

• Transfert de l'établissement secondaire de : 5 Rue du Saule Trapu 91300 MASSY au : 5 Avenue Carnot 91300 MASSY à compter du 01/03/2019

11 janvier 2019

• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 48 BD des Coquibus 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 48 BD des Coquibus EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 50 RUE POTTIER 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 50 RUE POTTIER LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.

13 juin 2017

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 05-11-2016

01 décembre 2016

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE IMMOBILIERE MALESHERBES ANJOU FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 103 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS RCS 582 035 127 Paris

10 décembre 2014

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Rue Victor Hugo 69002 LYON à compter du 31/10/2014
• Fermeture d'un établissement secondaire sis 4 Place des Etats Unis 02400 CHATEAU-THIERRY à compter du 31/10/2014

09 décembre 2014

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Place du Foirail 31190 AUTERIVE à compter du 31/10/2014 - suppression du fonds.

16 novembre 2011

• Société ayant participé à l'opération de fusion : HSBC PRIVATE BANK FRANCE SA à directoire et conseil de surveillance 109 avenue des Champs Elysées 75008 Paris 622.012.656 rcs Paris

10 mars 2011

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 4 Place Dominique Martin Dupuy 31000 TOULOUSE à compter du 02/06/2008

26 janvier 2011

• Fermeture de l'établissement complémentaire situé 64 rue de Dunkerque 11400 Castelnaudary à compter du 07/02/2011 pour supression du fonds.

28 octobre 2010

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION HSBC FINANCIAL PRODUCTS (FRANCE) FORME JURIDIQUE SNC SIEGE SOCIAL 103 av des Champs Elysées 75008 Paris RCS 342393253 RCS PARIS

02 septembre 2010

• Fermeture de l'établissement secondaire situé avenue Schumann Z U P Croix Rouge 51100 Reims à compter du 30/06/2010

10 décembre 2009

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue Edison 69500 BRON à compter du 14/12/2009

27 octobre 2009

• Historique des observations / dossier RCS : Fermeture Ets Secondaire sis à 12 rue du Gladimont 80200 PERONNE à compter du 17/11/2009

14 octobre 2009

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 52 Avenue MARECHAL DE SAXE 69006 LYON à compter du 06/11/2009

21 septembre 2009

• : En attente d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance.

06 janvier 2009

• Fermeture de l'établissement secondaire situé 10 rue du DR Joseph Audic-Parc de Tenenio-Centre Affairés Parc Tenenio 56000 Vannes à compter du 12/06/2007 - Suppression du fonds.

01 janvier 2009

• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
• === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
• Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Nice
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• Cette société était immatriculée à titre secondair e au registre du commerce et des sociétés de CHAUN Y sous le numéro 2008 B 82.
• Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Chauny a été ratt achée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribu nal de Commerce de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

11 septembre 2008

• Observations concernant l'établissement situé 4 ru e Desgroux 63, rue Beauregard 60000 Beauvais : Fus ion-absorption de la société HSBC PICARDIE (RCS BE AUVAIS : 925 620 106).
• Textes libres : Immatriculation principale dans le ressort du greffe de PARIS, N°1954B08826.

26 août 2008

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : HSBC HERVET SA 1 place de la Préfecture 18000 Bourges rcs 553 720 152 Bourges
• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : HSBC DE BAECQUE BEAU SA 3 rue des Mathurins 75009 Paris RCS 304 623 127 Paris
• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION HSBC PICARDIE FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 3 RUE DE LA SOUS PREFECTURE 60200 COMPIEGNE RCS 925 620 106 COMPIEGNE
• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION HSBC UBP FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 22 PLACE DE LA MADELEINE 75008 Paris RCS 542 076 831 PARIS

17 juillet 2008

• -- Pour régularisation -- Acquisition d'un fonds à compter du 02/06/2008 : L'établissement secondaire situé 29 rue Georges Clemenceau 11000 Carcassonne est acquis par achat au prix stipulé de 936.905 Euros (et non sur création). Activité : Toutes opérations de banque de finance de crédits d'arbitrage de cautionnement de courtage et de commission Précédent propriétaire : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Publication légale : L'AUDE CORBIERES-MINERVOIS du 05/06/2008 Oppositions : AU FONDS VENDU SIS A 11000 CARCASSONNE, 29 RUE GEORGES CLEMENCEAU, Modification de la date de début d'activité à compter du 02/06/2008 : Ancienne : 12/05/2008 Nouvelle : 02/06/2008
• -- Pour régularisation -- Acquisition d'un fonds à compter du 02/06/2008 : L'établissement complémentaire situé 64 rue de Dunkerque 11400 Castelnaudary est acquis par achat au prix stipulé de 641.683 Euros (et non sur création). Activité : Toutes opérations de banque de finance de crédits d'arbitrage de cautionnement de courtage et de commission Précédent propriétaire : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Publication légale : L'AUDE CORBIERES-MINERVOIS du 05/06/2008 Oppositions : AU FONDS VENDU A 11400 CASTELNAUDARY, 64 RUE DE DUNKERQUE, Modification de la date de début d'activité à compter du 02/06/2008 : Ancienne : 12/05/2008 Nouvelle : 02/06/2008

24 avril 2008

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé 64 rue de Dunkerque 11400 Castelnaudary à compter du 12/05/2008

30 juillet 2007

• Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07 005 894

31 mars 2006

• Changement de fondé de pouvoir SUPPRESSION DE MR REDON JACQUES Date d'effet : 01/11/2005

12 janvier 2006

• Adjonction d'un nom commercial sur l'Ets secondaire sis 35, bd Gambetta à Nice : HSBC
• Adjonction d'un nom commercial sur l'Ets secondaire sis 15 bd Joseph Garnier angle 2 et 3 rue Alfred Binet à Nice : HSBC, date d'effet : 01/11/2005.
• Adjonction d'un nom commercial à l'Etablissement secondaire sis 22-24 avenue de Californie à Nice : HSBC, date d'effet : 01/11/2005.
• Adjonction d'un nom commercial sur l'Etablissement secondaire sis Place Max Barel à Nice : HSBC, date d'effet : 01/11/2005.
• Adjonction d'un nom commercial sur l'Etablissement secondaire sis 3 place Georges Clémenceau à BEAULIEU sur Mer : HSBC - AGENCE DE BEAULIEU, date d'effet : 01/11/2005.
• Adjonction d'un nom commercial sur l'Ets secondaire sis 29 av de Flirey à Nice : HSBC, date d'effet : 01/11/2005.
• Adjonction d'un nom commercial pour l'Ets secondaire 2 place Grimaldi à Nice : HSBC, date d'effet : 01/11/2005.

22 décembre 2005

• Adoption d'une enseigne HSBC - AGENCE BAYONNE - ADOPTION DU NOM COMMERCIAL : HSBC Date d'effet : 01/11/2005
• Adoption d'une enseigne HSBC - AGENCE SAINT JEAN DE LUZ Date d'effet : 01/11/2005
• Adoption d'une enseigne HSBC - AGENCE BIARRITZ - (ancienne enseigne : CCF) Date d'effet : 01/11/2005

21 décembre 2005

• Adoption d'un nom commercial NOM COMMERCIAL DECLARE CONCERNE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE : HSBC DEPART DU DIRECTEUR : MR LUCIEN VALLAR ANCIENNE ENSEIGNE : CREDIT COMMERICAL DE FRANCE - NOUVELLE : HSBC - AGENCE LE HAVRE Date d'effet : 01/11/2005

20 décembre 2005

• Modification autre ETS SECONDAIRE SIS 1/3 BD GUSTAVE RICHARD 49300 CHOLET SUPPRESSION DU FONDE DE POUVOIR NOUVELLE ENSEIGNE : HSBC - AGENCE CHOLET NOUVEAU NOM COMMERCIAL : HSBC Date d'effet : 01/11/2005
• Modification autre ETS SECONDAIRE SIS 74 BD DU MARECHAL FOCH 49000 ANGERS SUPPRESSION DU FONDE DE POUVOIR NOUVELLE ENSEIGNE : HSBC - SUCCURSALE ANGERS NOUVEAU NOM COMMERCIAL : HSBC Date d'effet : 01/11/2005

28 novembre 2005

• Changement de dénomination ancienne dénomination CCF - Nouvelle dénomination HSBC FRANCE (modification TC Paris du 02/11/05)

23 novembre 2005

• Modification faite par le greffier suite notif de confrère ANCIENNE DENOMINATION : CCF NOUVELLE DENOMINATIO? : HSBC FRANCE Date d'effet : 02/11/2005

22 novembre 2005

• -(ancienne dénomination : CCF)

21 novembre 2005

• Modification de l'enseigne ANCIENNE ENSEIGNE : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C C F AGENCE LA ROCHELLE NOUVELLE : HSBC - AGENCE LA ROCHELLE PRISE D'UN NOM COMMERCIAL : HSBC Date d'effet : 01/11/2005
• CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE :CCF NOUVELLE : HSBC FRANCE Date d'effet : 02/11/2005

15 novembre 2005

• Changement de dénomination CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : CCF NOUVELLE : HSBC FRANCE Date d'effet : 02/11/2005
• Ancienne dénomination : CCF

14 novembre 2005

• Modification faite par le greffier suite notif de confrère CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIEN NOM : CCF NOUVEAU NOM : HSBC FRANCE LE 02.11.05 Date d'effet : 02/11/2005
• Changement de dénomination Ancienne : CCF. Nouvelle : HSBC FRANCE. Date d'effet : 02/11/2005

16 janvier 2005

• : --- Déclaration D un nom commercial : Hsbc enseigne ETS Calais h s B C agence Calais - date d'effet : 01/11/2005

30 juillet 2004

• ACHAT DE LA CLIENTELE DE L'AGENCE DE RUNGIS.(94150) 112 RUE DE LA TOUR A LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - RCS 054 806 542 MARSEILLE - LES AFFICHES PARISIENNES DU 07/07/2004 - AU PRIX DE 470200 EUR - OPPOSITIONS AU FONDS CEDE - EXPLOITEE 103 AVE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS - A COMPTER DU 02 JUILLET 2004 -
• ACHAT DE LA CLIENTELE DE L'AGENCE DE LYON (69002) 56 AVE DU PRESIDENT EDOUARD HENRIOT A LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT RCS 054 806 542 MARSEILLE - LES PETITES AFFICHES LYONNAISES DU 09/07/2004 - AU PRIX DE 1490900 EUR - OPPOSITIONS AU FONDS VENDU - EXPLOITE AU 103 AVE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS - A COMPTER DU 02/07/2004
• ACHAT DE LA CLIENTELE DE L'AGENCE DE LYON (69007) 66 COURS GAMBETTA A LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT RCS 054 806 542 MARSEILLE - LES PETITES AFFICHES LYONNAISES DU 09/07/2004 - AU PRIX DE 200400 EUR - OPPOSITIONS AU FONDS CEDE - EXPLOITEE 103 AVE DES CHAMPS ELYSEES A COMPTER DU 02/07/2004 -

02 juillet 2004

• ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE D'ACTIVITES BANCAIRES A LA SOCIETE FINANCIERE DE BANQUE RCS 652 034 638 ET EXPLOITE AU SIEGE.SOCIAL AU PRIX DE 1500000 EUROS - JOURNAL LES AFFICHES PARISIENNES DU 11 06 2004 - A COMPTER DU 01 07 2004 - OPPOSITIONS: AU FONDS VENDU -

21 novembre 2003

• SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS 9 BOULEVARD SARRAIL 34000 MONTPELLIER Date d'effet : 27/11/2002

06 mai 2003

• ACHAT DES ACTIVITES DE TENUE DE COMPTE, CONSERVATION ET D'EXECUTION D'ORDRES EXERCES AU PROFIT DE LA CLIENTELE BENEFICIANT DU SERVICE DE COURTAGE EN LIGNE DENOMME : CCF SELECTBOURSE A L'EXCLUSION DU DROIT AU BAIL A LA SOCIETE HSBC CCF SECURITES FRANCE SA PUBLICATION: LES AFFICHES PARISIENNES DU 29/04/2003 - AU PRIX STIPULE DE 50 000 EUROS - OPPOSITIONS : AU FONDS VENDU - (EXPLOITE AU 103 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS) A COMPTER DU 24/04/2003

09 décembre 2002

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 18 rue Childebert 69002 LYON à compter du 16 septembre 2002

09 septembre 2002

• Ancienne dénomiation : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C.C.F. à compter du 18 Juin 2002

30 août 2002

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION WEBROKER FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE SIEGE SOCIAL 15 RUE VERNET 75008 PARIS RCS B PARIS 421180118
• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SELECBOURSE FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE SIEGE SOCIAL 21.RUE VERNET 75008 PARIS RCS BPARIS 412793200

09 juillet 2002

• CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE CCF NOUVELLE : CCF Date d'effet : 18/06/2002

08 juillet 2002

• MODIFICATION DE LA RAISON SOCIALE - ANCIENNE : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE CCF - NOUVELLE : CCF Date d'effet : 18/06/2002

02 juillet 2002

• ANCIENNE DENOMINATION : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C C F NOUVELLE DENOMINATION : CCF Date d'effet : 18/06/2002

01 juillet 2002

• -(Ancienne dénomination : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE CCF)

28 juin 2002

• CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C C F NOUVELLE : CCF Date d'effet : 18/06/2002
• Changement de dénomination Ancienne : CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE CCF - Nouvelle : CCF

21 mai 2002

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION HSBC CCF INVESTMENT BANK (FRANCE) FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 109 AVENUEDES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS RCS B542027909
• MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001

11 janvier 2002

• ACHAT DE LA CLIENTELE LIEE A L ACTIVITE D OCTROI DE FINANCEMENTSINTERNATIONAUX SOUS FORMES DE CREDITS-ACHETEURS ASSORTIS DE LA GARANTIE DE LA COFACE - PRECEDENT EXPLOITANT SOCIETE HSBC BANK FRANCE SA RCS PARIS B 622012656 - PRIX : 248022,66 EUROS - PUBLICATION : LES AFFICHES PARISIENNES DU 21/12/2001 - OPPOSITIONS : AU CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE 103 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS - (EXPLOITE AU 103 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS A COMPTER DU 12/12/2001)

01 janvier 2002

• Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001

12 janvier 2001

• OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE 9 BOULEVARD SARRAIL MONTPELLIER Date d'effet : 18/09/2000

04 janvier 2001

• ACHAT DE LA CLIENTELE RATTACHEE AUX ACTIVITES DE SVT ET TRESORERIE, CREDIT, CREDITS DOCUMENTAIRES ET FINANCEMENT EXPORT A LA SOCIETE HSBC BANK (RCS PARIS B315431734) AU PRIX STIPULE DE 3000000FR - OPPOSITIONS AU FONDS VENDU - JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : AFFICHES PARISIENNES DU 27/12/2000

24 août 1993

• A COMPTER DU 01/10/92 ANCIEN DIRECTEUR : MR THURAINE JACQUES NOUVEAU DIRECTEUR : MR BRETON PIERRE

10 mai 1990

• Création

31 décembre 1987

• Historique des observations depuis le 31/12/1987 : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS DE PARIS.

06 octobre 1981

• Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE PARIS (REF. GREFFE 54 B 8826) JUSQU'AU 19 MAI 2006 , le fonds secondaire était sis à VALENCIENNES 17 Boulevard Froissart

29 octobre 1975

• Historique des observations depuis le 29/10/1975 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS.

07 avril 1975

• Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS.

16 avril 1973

• (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Paris sous le numéro B 775 670 284.

05 mars 1968

• Historique des observations depuis le 05/03/1968 : Mention du 25/11/2005 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 75 EN DATE DU 25.11.2005 CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE DENOMINATION : CCF

28 août 1967

• Historique : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24.07.196 6 ET LE DECRET DU 23.03.1967 SUR LES SOCIETES COMM ERCIALES (DELIBERATION EN DATE DU 28.03.1968).

22 juillet 1966

• Date de début d'activité : 01/06/1966.

10 mars 1955

• Date de début d'activité dans le ressort : 15-05-1909.

NC

• - Date de début d'activité : 30/10/1975.

NC

• Observations concernant l'établissement situé 8 place de Bretagne 35000 Rennes : Observation depuis le 29/10/1975 : - ANCIENNE ENSEIGNE : * CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE

NC

• - Date de début d'activité : 06/07/1968.

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• "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET : 775.670.284.03943 CODE NAF : 651C

NC

• - Date de début d'activité : 05/01/1968.

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• Observations concernant l'établissement situé 42 rue Gambetta 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 05/03/1968 : ACQUISITION DU DROIT AU BAIL DE LA SARL VETEMENTS RENE 60 B 110

NC

• Observations concernant l'établissement situé 1 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 05/03/1968 : FONDS ACQUIS DE BANQUE DE SAVOIE RCS B745 520 411 A COMPTER DU 1.3.2000 AU PRIX DE 7.740.023.13 FRS

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• DUREE DE LA SOCIETE : DU 01.07.1894 AU 30.06.2043

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• JOURNAL DE PUBLICATION : VOIX DU NORD DU 25 MAI 1966

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• La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 464 766 225.00 FRF nouveau montant : 70 853 154.25 Eur

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• LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 899 038 700.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 137 057 566.27 EUR

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• NOM COMMERCIAL DE L'ETS SECONDAIRE : HSBC

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• LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 464 766 225.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 70 853 154.25 EUR

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• DECLARATION MODIFICATIVE du 27 février 1995 : suppression de l'ets secondaire sis 138 crs E. Zola 69100 VILLEURBANNE, a compter du 29 juin 1990. DM du 27/02/95 : Fermeture de l'établissement sis au 91 avenue de Saxe 69003 LYON à compter du 28/06/1990 - Disparition

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• - Date de début d'activité : 30/11/1987.

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• - codes statistiques attribués par l'insee siret 775 670 284 04834 code ape 6419 z

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• Le nom commercial déclaré (Hsbc) concerné l'ETS secondaire de st-Raphaël 83700-71 bd d'alsace 83700

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• - RCS PARIS 54 B 8826

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• Directeur : Mr Formont Patrice né le 07.09.1952 Blida (Algérie) domicilié à Metz, 1 rue pasteur à compter du 01.10.2000

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• Reimmatriculation du n° 2076 en date du 10/06/1955 Immatriculation principale au TC de Paris sous le n° 54 B 8826