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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise250 à 499 salariés Les catégories Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise) sont présentées si nous n'avons pas l'information du nombre d'employés de la société
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 2018925.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CA ARCHE AGGLO
- SIREN
- 200 073 096 200073096
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 073 096 00014 20007309600014
- NUMÉRO DE TVA
- FR81200073096 FR81200073096
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
- Noms commerciaux
- CA ARCHE AGGLO CA ARCHE AGGLO
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CA ARCHE AGGLO
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
381 sociétés exercent la même activité que CA ARCHE AGGLO dans le 07.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l'Ardèche (07)
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- Émis le 06 août 2025
- MOE TRAVAUX GEPU MERCUROL LES AUDOUARDS
- Date limite pour réponse 06 avril 2026
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- Émis le 17 juillet 2025
- TRAVAUX DEVOIEMENT AEP HALAGE MAUVES
- Date limite pour réponse 17 décembre 2025
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- Émis le 17 juillet 2025
- 2025-25-A - Dévoiement AEP Chemin de Halage, Rue du Rhône, Avenue Ozier / Ville de Mauves
- Date limite pour réponse 17 octobre 2025
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- Émis le 17 juillet 2025
- TRAVAUX PAC BATIMENT MERCUROL
- Date limite pour réponse 17 novembre 2025
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- Émis le 17 juillet 2025
- 2025-27-A Rénovation des systèmes de chauffage/climatisation du bâtiment administratif d'Arche Agglo à MERCUROL-VEAUNES (26)
- Date limite pour réponse 17 décembre 2025
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- Émis le 15 juillet 2025
- TRAVAUX NETTOYAGE FACADES CENTRE AQUATIQUE LINAE
- Date limite pour réponse 15 août 2025
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- Émis le 10 juillet 2025
- 2025-21-DD TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FACADES DU CENTRE AQUATIQUE LINAË
- Date limite pour réponse 10 août 2025
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- Émis le 09 juillet 2025
- ETUDE COMPARATIVES MODE GESTION SCE EAU ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 09 juillet 2027
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- Émis le 09 juillet 2025
- 2025-14-A - Etude comparative sur les modes de gestion des services Eau potable et Assainissement collectif post 2027
- Date limite pour réponse 09 avril 2028
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- Émis le 04 juillet 2025
- Mission de contrôle technique dans le cadre du programme de travaux pour la construction de la médiathèque intercommunale de Tournon-sur-Rhône
- Date limite pour réponse 04 juillet 2028
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- Émis le 30 juin 2025
- 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L'HERBASSE - LOT 6 CONSTRUCTION DU LOCAL GARDIEN TCE
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
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- Émis le 30 juin 2025
- CONSTRUCTION LOCAL GARDIEN TCE DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 30 novembre 2025
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- Émis le 19 juin 2025
- VOIRIE DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 19 juin 2025
- TERRASSEMENTS / RESEAUX DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 19 septembre 2025
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- Émis le 19 juin 2025
- 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L'HERBASSE
- Date limite pour réponse 19 juin 2026
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- Émis le 19 juin 2025
- SERRURERIE DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 19 juin 2025
- 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L'HERBASSE - LOT 4 SERRURERIE
- Date limite pour réponse 19 juin 2026
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- Émis le 19 juin 2025
- MACONNERIE DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 19 juin 2025
- 2025-5-A - Reconstruction de la déchetterie de ST DONAT SUR L'HERBASSE - LOT 5 ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 19 juin 2026
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- Émis le 18 juin 2025
- 2025-12-A - PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENTRETIEN ELECTROMECANIQUE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE - 2 lots
- Date limite pour réponse 18 juin 2029
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- Émis le 18 juin 2025
- ENTRETIEN MECANIQUE EAU ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 18 juin 2029
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- Émis le 17 juin 2025
- ENTRETIEN ELECTROTECHNIQUE ASSAINISSEMENT EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 17 juin 2027
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- Émis le 17 juin 2025
- 2025-12-A - PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENTRETIEN ELECTROMECANIQUE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE - 2 lots
- Date limite pour réponse 17 juin 2029
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- Émis le 11 juin 2025
- 2025-18-DD ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE DE LA MISE EN RESEAU INFORMATIQUE DU RESEAU INTERCOMMUNAL DE LECTURE PUBLIQUE DE ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 11 juin 2028
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- Émis le 11 juin 2025
- FOURNITURE INSTALLATION MAINTENANCE SERVEURS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2025
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- Émis le 11 juin 2025
- 2025-1-F - Fourniture, installation et maintenance d'une infrastructure de virtualisation
- Date limite pour réponse 11 octobre 2025
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- Émis le 10 juin 2025
- 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
- Date limite pour réponse 10 juin 2029
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- Émis le 10 juin 2025
- 2025-11-MS Fourniture de téléphones mobiles et de tablettes (ACMS 2023-43-F Lot n°3)
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
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- Émis le 06 juin 2025
- 2025-9-MS Acquisition d'ordinateurs portables et d'écrans (ACMS 2023-43-F - Lot n°1)
- Date limite pour réponse 06 juillet 2025
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- Émis le 03 juin 2025
- 2025-10-MS FOURNITURE DE PETITS MATERIELS INFORMATIQUES, CABLES ET ACCESSOIRES (ACMS 2023-43-F Lot n°2)
- Date limite pour réponse 03 juillet 2025
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- Émis le 12 mai 2025
- 2025-13-A - Travaux de dévoiement EU - Avenue Marechal Foch à Tournon sur Rhône
- Date limite pour réponse 12 juillet 2025
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- Émis le 12 mai 2025
- TRAVAUX DEVOIEMENT EU DOUX PASSANT TSR AV FOCH
- Date limite pour réponse 12 juillet 2025
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- Émis le 07 mai 2025
- 2025-4-DD - MISSION D'AMO POUR LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCE
- Date limite pour réponse 07 février 2031
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- Émis le 06 mai 2025
- FOURNITURE ET POSE D'UNE PASSERELLE BOIS METAL A TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 06 août 2025
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- Émis le 28 avril 2025
- MOE TRAVAUX COEUR DE VILLE ST DONAT SUR L'HERBASSE
- Date limite pour réponse 28 avril 2026
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- Émis le 01 avril 2025
- 2025-3-DD ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LE PERSONNEL
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 04 mars 2025
- ARDECHE - BRANCHEMENT RESEAUX ASSAINISSEMENT EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 04 mars 2029
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- Émis le 04 mars 2025
- DROME - BRANCHEMENT RESEAUX ASSAINISSEMENT EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 04 mars 2029
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- Émis le 26 février 2025
- Etude de faisabilité pour des travaux de réhabilitation / renouvellement des réseaux d'assainissement situés sur les quais de Tain l'Hermitage et Tournon sur Rhône en vue de la réduction des eaux claires parasites
- Date limite pour réponse 26 août 2025
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- Émis le 26 février 2025
- MISSION MOE CONSTRUCTION MEDIATHEQUE TOURNON
- Date limite pour réponse 26 février 2030
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- Émis le 14 février 2025
- ASSISTANCE MO ELABORATION PAPI ARCHEAGGLO
- Date limite pour réponse 14 octobre 2025
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- Émis le 14 février 2025
- 2024-49-A - Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un PAPI (programme d'actions de prévention des inondations) sur Arche Agglo
- Date limite pour réponse 14 octobre 2025
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- Émis le 16 janvier 2025
- 2024-41-A -Travaux d'aménagements de recalibrage de la RD473 Commune de Margès - 2 LOTS
- Date limite pour réponse 16 mai 2025
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- Émis le 16 janvier 2025
- ACCOMPAGNEMENT COLLECTIVITE MISE EN OEUVRE OPAH RU
- Date limite pour réponse 16 janvier 2030
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- Émis le 16 janvier 2025
- VOIRIE DIVERS AMENAGEMENT RD473 MARGES
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 16 janvier 2025
- DEVOIEMENT FIBRE OPTIQUE RD473 MARGES
- Date limite pour réponse 16 mai 2025
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- Émis le 16 janvier 2025
- Accompagnement de la collectivité dans la mise en oeuvre de l'OPAH RU - expertise architecturale, structurelle et économique des logements et immeubles.
- Date limite pour réponse 16 janvier 2030
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- Émis le 10 janvier 2025
- MISE EN CONFORMITE RESEAUX EU EP AEP JULES NADI TAIN
- Date limite pour réponse 10 juin 2025
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- Émis le 06 janvier 2025
- MOE ASSISTANCE TRAVAUX EN RIVIERES DIGUES ET BARRAGES
- Date limite pour réponse 06 janvier 2029
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- Émis le 06 janvier 2025
- MISSION ACCPT MENAGE PROJET RENOVATION
- Date limite pour réponse 06 novembre 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- MOE ASSISTANCE TRAVAUX VOIRIE AMENAGEMENT ESPACES
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- MOE ASSISTANCE TRAVAUX RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 27 décembre 2024
- ACHAT DE VEHICULES LEGERS NEUFS - LOT 1
- Date limite pour réponse 27 avril 2025
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- Émis le 27 décembre 2024
- ACHAT DE VEHICULES LEGERS NEUFS - LOT 2
- Date limite pour réponse 27 août 2025
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- Émis le 27 décembre 2024
- SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT VION
- Date limite pour réponse 27 décembre 2025
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- Émis le 27 décembre 2024
- SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT ARTHEMONAY MONTCHENU
- Date limite pour réponse 27 décembre 2025
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- Émis le 27 décembre 2024
- 2024-33-A - Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur les Communes d'Arthemonay, Montchenu et Vion - 2 lots
- Date limite pour réponse 27 octobre 2025
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- Émis le 24 décembre 2024
- ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX EN RIVIERES DE COMPETENCE INTERCOMMUNALE - 3 LOTS
- Date limite pour réponse 24 décembre 2028
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- Émis le 24 décembre 2024
- 2024-38-F - AO - Mission d'accompagnement des ménages dans leur projet de rénovation dans le cadre du pacte territorial
- Date limite pour réponse 24 octobre 2029
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- Émis le 19 décembre 2024
- 2023-43-F- ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
2024-48-MS "LOT 3 - MS N°2" - Date limite pour réponse 19 janvier 2025
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- Émis le 18 décembre 2024
- Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans la cadre des travaux d'aménagements de recalibrage de la RD473 sur la commune de Margès
- Date limite pour réponse 18 décembre 2027
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- Émis le 17 décembre 2024
- 2023-43-F- ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
2024-47-MS "LOT 1 - MS N°2" - Date limite pour réponse 17 janvier 2025
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- Émis le 05 décembre 2024
- 2024-34-A - Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement du coeur de ville à Saint-Donat-sur-l'Herbasse
- Date limite pour réponse 05 juin 2027
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- Émis le 05 décembre 2024
- TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ASSAINISSEMENT COEUR DE VILLE ST DONAT SUR L'HERBASSE
- Date limite pour réponse 05 août 2026
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- Émis le 03 décembre 2024
- KEYLINE DESIGN PLATEAU ARDECHOIS
- Date limite pour réponse 03 août 2025
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- Émis le 03 décembre 2024
- KEYLINE DESIGN DROME ET VALLEE DU RHONE
- Date limite pour réponse 03 août 2025
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- Émis le 03 décembre 2024
- 2024-40-A - TRAVAUX D'AMENAGMENT DE PARCELLES AGRICOLES EN KEYLINE DESIGN (2 LOTS)
- Date limite pour réponse 03 août 2025
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- Émis le 21 novembre 2024
- 2023-43-F- ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
Marché Subséquent n°2 - Date limite pour réponse 21 décembre 2024
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- Émis le 06 novembre 2024
- MOE TRAVAUX MISE EN SEPARATIF EP MAUVES
- Date limite pour réponse 06 mai 2025
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- Émis le 06 novembre 2024
- 2024-36-A - MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DES TRAVAUX DE MISE EN SÉPARATIF - DÉCONNEXION ET GESTION DES EAUX PLUVIALES DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT - RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D'EAU POTABLE - COMMUNE DE MAUVES
- Date limite pour réponse 06 novembre 2027
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- Émis le 06 novembre 2024
- ENTRETIEN DEPANNAGE ALARMES INTRUSION SYST TELESURVEILLANCE
- Date limite pour réponse 06 novembre 2028
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- Émis le 29 octobre 2024
- 2024-32-A - Extension EU Chemin des Verseaux Commune de Margès
- Date limite pour réponse 29 janvier 2025
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- Émis le 29 octobre 2024
- TRAVAUX EXTENSION RESEAU ASSAINISSEMENT MARGES
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 29 octobre 2024
- 2024-23-F- AOO- Accord-cadre à bons de commande - fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 29 octobre 2028
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- Émis le 29 octobre 2024
- TITRES RESTAURANT POUR PERSONNEL ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 29 octobre 2028
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- Émis le 23 octobre 2024
- 2024-31-A - Mise à disposition de cars avec chauffeur pour sorties et excursions de personnes dans le cadre des activités assurées par ARCHE AGGLO - RELANCE LOT N°1
- Date limite pour réponse 23 octobre 2027
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- Émis le 22 octobre 2024
- 2024-35-A - Etude d'avant-projet pour les travaux de limitation des inondations des ruisseaux des Barres et des Marais sur la commune de Serves-sur-Rhône
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 22 octobre 2024
- ETUDE AVANT PROJET TRAVAUX SERVES SUR RHONE
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 17 octobre 2024
- 2024-21-A- MAPA- Co-construction du troisième Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible des Gorges du Doux, du Duzon et de la Daronne en Ardèche [2025-2030]
- Date limite pour réponse 17 octobre 2025
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- Émis le 03 octobre 2024
- MAINTENANCE ENTRETIEN DEPANNAGE GROUPE ELECTROGENE
- Date limite pour réponse 03 octobre 2028
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- Émis le 16 septembre 2024
- 2024-28-A- Mission d'OPC pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux à Tournon-sur-Rhône
- Date limite pour réponse 16 juillet 2026
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- Émis le 12 septembre 2024
- TRAVAUX REPARATION DEGATS D'ORAGE LE GAIZARD VION
- Date limite pour réponse 12 décembre 2024
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- Émis le 11 septembre 2024
- TRAVAUX REPARATION DEGATS D'ORAGE SUR LA BOUTERNE
- Date limite pour réponse 11 décembre 2024
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- Émis le 11 septembre 2024
- 2024-29-A- MAPA - Travaux pour la réparation de dégâts de crues - LOT 1 Travaux pour la réparation de dégâts de crues sur la Bouterne
- Date limite pour réponse 11 décembre 2024
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- Émis le 11 septembre 2024
- 2024-10-A- ACBC - Acquisition et livraison de fourniture de bureau, papeterie et consommables d'impression pour les services d'Arche Agglo et de Tournon sur Rhône- 3 lots
- Date limite pour réponse 11 septembre 2028
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- Émis le 10 septembre 2024
- 2024-29-A- MAPA - Travaux pour la réparation de dégâts de crues LOT 2 Travaux pour la réparation de dégâts de crues sur le Croze à Crozes Hermitage
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 septembre 2024
- TRAVAUX REPARATION DEGATS D'ORAGE SUR LE CROZE
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- 2024-19-A- ACBC - Marché public de fourniture de couches jetables pour les EAJE de la Communauté d'Agglomération ARCHE Agglo en groupement de commandes avec l'Association Planète Môme
- Date limite pour réponse 03 septembre 2028
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- Émis le 29 août 2024
- 2024-17-A-Mise à disposition de cars avec chauffeur pour sorties et excursions de personnes dans le cadre des activités assurées par ARCHE AGGLO - 3 LOTS
- Date limite pour réponse 29 août 2027
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- Émis le 29 août 2024
- 2024-27-DD- Travaux de mise en séparatif impasse des Cèdres et propriété de Mr BENASSY Armand COMMUNE DE CHEMINAS
- Date limite pour réponse 29 octobre 2024
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- Émis le 05 août 2024
- 2023-43-F- LOT 1 - ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
2024-24-MS - MARCHE SUBSEQUENT N°1 - LOT 1 - Date limite pour réponse 05 septembre 2024
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- Émis le 01 août 2024
- 2024-29-A- MAPA - Travaux pour la réparation de dégâts de crues - LOT 4 Travaux pour la réparation de dégâts de crues sur la Tuilière à Lemps
- Date limite pour réponse 01 novembre 2024
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- Émis le 01 août 2024
- TRAVAUX REPARATION DEGATS D'ORAGE SUR LA TUILIERE LEMPS
- Date limite pour réponse 01 novembre 2024
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- Émis le 26 juillet 2024
- 2023-43-F- LOT 2 - ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
2024-25-MS - MARCHE SUBSEQUENT N°1 - LOT 2 - Date limite pour réponse 26 août 2024
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- Émis le 25 juillet 2024
- DIAGNOSTIC REDUCTION VULNERABILITE RIVIERE GEMAPI
- Date limite pour réponse 25 juillet 2028
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- Émis le 25 juillet 2024
- 2024-9-A-ACBC - Diagnostics pour la réduction de la vulnérabilité des bâtiments en zone inondable sur les bassins versants de la Veaune, Bouterne, Torras et petits affluents du Rhône
- Date limite pour réponse 25 juillet 2028
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- Émis le 25 juillet 2024
- 2023-43-F- LOT 3 - ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
2024-26-MS - MARCHE SUBSEQUENT N°1 - LOT 3 - Date limite pour réponse 25 août 2024
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- Émis le 22 juillet 2024
- TRAVAUX DU GIRATOIRE MAISONS SEULES ST JEAN
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 22 juillet 2024
- TRAVAUX DU GIRATOIRE MAISONS SEULES ST JEAN
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 22 juillet 2024
- 2024-1-A - MAPA - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE sur la RD86, quartier des Maisons Seules, sur le territoire de la commune de SAINT JEAN DE MUZOLS
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 22 juillet 2024
- MUR SOUTENEMENT CARREFOUR GIRATOIRE MAISON SEULES ST JEAN
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 22 juillet 2024
- MUR SOUTENEMENT CARREFOUR GIRATOIRE MAISON SEULES ST JEAN
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 19 juillet 2024
- 2024-18-A- Remplacement des 2 murs rideaux Nord et Sud et reprise du parquet - 2 lots
- Date limite pour réponse 19 janvier 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- MENUISERIE EXTERIEURES ALU BAT MERCUROL
- Date limite pour réponse 19 janvier 2025
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- Émis le 04 juillet 2024
- 2024-3-A - Mission d'OPC pour la construction d'un bâtiment pluriactivités à vocation sociale à Tournon-sur-Rhône
- Date limite pour réponse 04 mai 2026
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- Émis le 03 juillet 2024
- 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux
- Date limite pour réponse 03 avril 2026
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- Émis le 03 juillet 2024
- MOE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MUTUALISE DES SERVICES TECHNIQUES ET EAUX
- Date limite pour réponse 03 avril 2026
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- Émis le 20 juin 2024
- 2024-7-A - MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DES TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF ET DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE TAIN L'HERMITAGE - SECTEURS JULES NADI, COMMANDANT NOIR, ROUTE DE LARNAGE.
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
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- Émis le 20 juin 2024
- MOE TRAVAUX ASSAINISSEMENT TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
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- Émis le 19 juin 2024
- Travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'opération de travaux de limitation des crues de la Veaune et du Merdarioux
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 19 juin 2024
- TRAVAUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES CRUES VEAUNE ET MERDARIOUX
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 11 juin 2024
- TRAVAUX RESEAU EU ROUTE DES CREUX GERVANS
- Date limite pour réponse 11 juin 2028
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- Émis le 07 juin 2024
- TRAVAUX CURAGE RESEAUX ASSAINISSEMENT ARDECHE
- Date limite pour réponse 07 juin 2028
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- Émis le 07 juin 2024
- TRAVAUX CURAGE RESEAUX ASSAINISSEMENT DROME
- Date limite pour réponse 07 juin 2028
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- Émis le 07 juin 2024
- 2024-4-A - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE CURAGE, DESOBSTRUCTION ET INSPECTIONS TELEVISEES(ITV) DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 07 juin 2028
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- Émis le 06 juin 2024
- 2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo
- Date limite pour réponse 06 juin 2028
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- Émis le 06 juin 2024
- PRESTATIONS FONCIERES ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 06 juin 2028
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- Émis le 06 juin 2024
- PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 06 juin 2028
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- Émis le 29 mai 2024
- Mesures polluants FA BE C02 qualité d'Air intérieur et auto-diagnostic dans les locaux d'Arche Agglo
- Date limite pour réponse 29 mai 2027
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- Émis le 16 mai 2024
- EXTENSION EU ROUTE DE ST DONAT ET RATIERES COMMUNE DE BATHERNAY
- Date limite pour réponse 16 septembre 2024
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- Émis le 16 mai 2024
- 2024-5-A - MAPA - Extension EU Route de Saint Donat et route de Ratières Commune de Bathernay
- Date limite pour réponse 16 septembre 2024
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- Émis le 14 mai 2024
- TRAVAUX AMENAGEMENT LIAISON MODE DOUX ENTREE EST TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 14 juin 2024
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- Émis le 14 mai 2024
- Travaux d'aménagement de la liaison mode doux en entrée Est de la ville de Tain l'Hermitage
- Date limite pour réponse 14 juillet 2024
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- Émis le 21 mars 2024
- EVALUATION DU PREMIER PLH ET DE L'ELABORATION DU SECOND PLH
- Date limite pour réponse 21 septembre 2025
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- Émis le 21 mars 2024
- 2023-39-A-Mission d'AMO bilan et élaboration d'un programme local de l'habitat et bilan et réalisation d'une étude pré-opérationnelle - 2 lots
- Date limite pour réponse 21 septembre 2025
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- Émis le 18 mars 2024
- 2023-44-A Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de limitation des inondations de la Rionne sur la commune d'Erôme
- Date limite pour réponse 18 février 2028
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- Émis le 18 mars 2024
- MOE TRAVAUX LIMITATION INONDATION RIONNE EROME
- Date limite pour réponse 18 mars 2028
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- Émis le 12 mars 2024
- TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse 12 mars 2028
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- Émis le 12 mars 2024
- 2023-42- F -Fourniture de services de télécommunications - 2 lots
- Date limite pour réponse 12 mars 2028
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- Émis le 12 mars 2024
- INTERCONNEXION DES SITES, ACCES INTERNET ET TELEPHONIE
- Date limite pour réponse 12 mars 2028
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- Émis le 12 mars 2024
- FOURNITURE DE PETITS MATERIELS INFORMATIQUE, CABLES ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse 12 mars 2028
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- Émis le 12 mars 2024
- 2023-43-F- ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
- Date limite pour réponse 12 mars 2028
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- Émis le 11 mars 2024
- 2023-43-F- ACMS - Acquisition de matériel informatique - 3 lots
- Date limite pour réponse 11 mars 2028
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- Émis le 11 mars 2024
- FOURNITURE ORDINATEURS FIXES, PORTABLES ET ECRANS
- Date limite pour réponse 11 mars 2028
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- Émis le 11 mars 2024
- FOURNITURE TELEPHONE MOBILES ET TABLETTES
- Date limite pour réponse 11 mars 2028
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- Émis le 04 mars 2024
- CREATION DE DESIGNS GLOBAUX ET SUIVI DE CHANTIER SITE A DOMINANTE VITICOLE
- Date limite pour réponse 04 mars 2026
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- Émis le 04 mars 2024
- CREATION DE DESIGNS GLOBAUX ET SUIVI DE CHANTIER SITES NON VITICOLES
- Date limite pour réponse 04 mars 2026
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- Émis le 27 février 2024
- ETUDE FAISABILITE AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES VEAUNE AVAL
- Date limite pour réponse 27 février 2025
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- Émis le 27 février 2024
- 2023-41-A- Etude de faisabilité sur les aménagements hydrauliques de la Veaune aval
- Date limite pour réponse 27 février 2025
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- Émis le 22 février 2024
- MISSION DE GESTION ENTRETIEN AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE TOURNON SUR RHONE
- Date limite pour réponse 22 février 2027
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- Émis le 22 février 2024
- EVALUATION DISPOSITIF OPERATIONNELS REALISATION ETUDE PRE OPERATIONNELLE
- Date limite pour réponse 22 octobre 2025
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- Émis le 22 février 2024
- 2023-39-A-Mission d'AMO bilan et élaboration d'un programme local de l'habitat et bilan et réalisation d'une étude pré-opérationnelle - 2 lots
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 07 février 2024
- PIG-SPPEH - ACCOMPAGNEMENT PARTICULIERS RENOVATION DE LEUR LOGEMENT
- Date limite pour réponse 07 février 2025
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- Émis le 26 janvier 2024
- RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP LES CONDAMINES COMMUNE DE MAUVES
- Date limite pour réponse 26 avril 2024
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- Émis le 23 janvier 2024
- 2023-32-F- AOO- MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION DU RESEAU DES DECHETERIES D'ARCHE AGGLO - 3 lots
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
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- Émis le 23 janvier 2024
- MOE TRAVAUX DECHETTERIE COLOMBIER LE VIEUX
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
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- Émis le 23 janvier 2024
- MOE TRAVAUX DECHETTERIE TOURNON
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
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- Émis le 23 janvier 2024
- MOE TRAVAUX DECHETTERIE ST DONAT
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
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- Émis le 08 janvier 2024
- TRAVAUX VOIRIE RESEAUX VALLEE DU RHONE
- Date limite pour réponse 08 janvier 2028
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- Émis le 02 janvier 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR ALSH TOURNON ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 02 janvier 2028
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- Émis le 20 décembre 2023
- TRAVAUX VOIRIE RESEAUX HERBASSE
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 20 décembre 2023
- ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE LEMPS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 décembre 2023
- Élaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de LEMPS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 décembre 2023
- TRAVAUX VOIRIE RESEAUX PLATEAU ARDECHOIS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 20 décembre 2023
- 2023-31-A- TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ET TRAVAUX CONNEXES - 3 LOTS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 14 décembre 2023
- MISSION MOE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT PLURIACTIVITES A VOCATION SOCIALE
- Date limite pour réponse 14 octobre 2025
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- Émis le 06 novembre 2023
- TRAVAUX DE RENFORCEMENT AEP - AVENUE GABRIEL PERI - TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 17 octobre 2023
- TRAVAUX AMENAGEMENT STEP DE SAINT FELICIEN
- Date limite pour réponse 17 novembre 2023
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- Émis le 22 septembre 2023
- RELANCE ACHATS VEHICULES LEGERS NEUFS
- Date limite pour réponse 22 mai 2025
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- Émis le 26 juillet 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON FROIDE DE REPAS ET GOUTERS POUR LES EAJE DU TERRITOIRE / PLANETE MOME
- Date limite pour réponse 26 mai 2027
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- Émis le 26 juillet 2023
- FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET DISTRIBUTEURS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2027
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- Émis le 26 juillet 2023
- FOURNITURE D'ARTICLES DE MENAGE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2027
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- Émis le 26 juillet 2023
- FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2027
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- Émis le 26 juillet 2023
- FOURNITURE DE PRODUITS A USAGE UNIQUE ET SACS POUBELLES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2027
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- Émis le 25 juillet 2023
- TRAVAUX D'AMENAGEMENT EN RIVIERE SUR LE TERRITOIRE D'ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 25 juillet 2027
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- Émis le 20 juillet 2023
- ETUDE GLOBALE RUISSELLEMENT TERRITOIRE PAPI VEAUNE BOUTERNE ET PETITS AFFLUENTS DU RHONE
- Date limite pour réponse 20 juillet 2025
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- Émis le 12 juillet 2023
- TRAVAUX EXTENSION RESEAU EU CHEMIN DU PALISSON COMMUNE DE SECHERAS
- Date limite pour réponse 12 septembre 2023
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- Émis le 12 juillet 2023
- FOURNITURES GAZ
- Date limite pour réponse 12 juillet 2025
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- Émis le 27 juin 2023
- TS ARLEBOSC-BOZAS-COLOMBIER LE VIEUX-ST VICTOR-ETABLES
- Date limite pour réponse 27 juin 2027
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- Émis le 27 juin 2023
- TS VAUDEVANT - PAILHARES
- Date limite pour réponse 27 juin 2027
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- Émis le 27 juin 2023
- TS BOZAS - ARLEBOSC
- Date limite pour réponse 27 juin 2027
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- Émis le 19 juin 2023
- St-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac LIGNE 11 : TRANSPORT A LA DEMANDE
- Date limite pour réponse 19 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS BREN-BATHERNAY-MONTCHENU-CHARMES-MARGES-ARTHEMONAY
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TRANSPORT URBAIN DE PERSONNE RESEAU LE BUS
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS CHANTEMERLE LES BLES-LARNAGES-CROZES
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS PONT DE L ISERE-LA ROCHE DE GLUN-MERCUROL-VEAUNES-TAIN L HERMITAGE-BEAUMONT MONTEUX
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS VION-LEMPS-ST JEAN DE MUZOLS
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS PLATS-MAUVES-GLUN-COLOMBIER LE JEUNE-ST BARTHELEMY LE PLAIN
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS SECHERAS - CHEMINAS
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS LEMPS - ETABLES
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- Marsaz, Chavannes, Chantemerle-les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, TRANSPORT A LA DEMANDE
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TS CHANOS CURSON-MERCUROL-VEAUNES-TAIN L' HERMITAGE
- Date limite pour réponse 16 juin 2027
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- Émis le 13 juin 2023
- ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
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- Émis le 13 juin 2023
- SITES C5 - INF A 36 KWH
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
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- Émis le 13 juin 2023
- SITE SUP A 36 KWH
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
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- Émis le 06 juin 2023
- FOURNITURE GAZ
- Date limite pour réponse 06 juin 2026
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- Émis le 24 mai 2023
- TRAVAUX RENOUVELLEMENT AEP ROUTE DE LARNAGE ET ROND POINT PINARD TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 17 mai 2023
- SURVEILLANCE PHYSIQUE PARKINGS BATIMENTS COMMUNAUTAIRES DOMAINE LAC CHAMPOS
- Date limite pour réponse 17 mai 2027
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- Émis le 09 mai 2023
- THEMATIQUE DES ESPACES NATURELS
- Date limite pour réponse 09 juin 2026
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- Émis le 09 mai 2023
- THEMATIQUE DU CLIMAT
- Date limite pour réponse 09 juin 2026
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- Émis le 05 mai 2023
- THEMATIQUE DES RIVIERES
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
-
- Émis le 05 mai 2023
- THEMATIQUE AGRICULTURE - ALIMENTATION
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
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- Émis le 13 avril 2023
- ETUDE INVESTIGATION GEOTECHNIQUE PROJET INFRA ARCHEAGGLO
- Date limite pour réponse 13 avril 2027
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- Émis le 13 avril 2023
- NETTOYAGE ET ENTRETIEN ESPACE DES COLLINES
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 13 avril 2023
- NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ENT SENTIERS ENS OUVRAGE EAU ET DIVERS
- Date limite pour réponse 12 mars 2027
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- Émis le 12 avril 2023
- ENT COURS D'EAU TRAVAUX FORESTIERS
- Date limite pour réponse 12 janvier 2027
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- Émis le 12 avril 2023
- ENT MECANIQUE ESPACES VERTS HERBASSE
- Date limite pour réponse 12 janvier 2027
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- Émis le 12 avril 2023
- ENT MECANIQUE ESPACES VERTS HERMITAGE
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- ENT MECANIQUE ESPACES VERTS HERBASSE
- Date limite pour réponse 12 janvier 2027
-
- Émis le 11 avril 2023
- ENT MANUEL COURS DEAU ET OUVRAGES
- Date limite pour réponse 11 mars 2027
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- Émis le 11 avril 2023
- ENTRETIEN ESPACES VERTS HERMITAGE
- Date limite pour réponse 11 janvier 2027
-
- Émis le 11 avril 2023
- ENTRETIEN ESPACES VERTS HERBASSE
- Date limite pour réponse 11 janvier 2027
-
- Émis le 11 avril 2023
- ENTRETIEN ESPACES VERTS ARDECHE
- Date limite pour réponse 11 janvier 2027
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- Émis le 28 mars 2023
- IMPRESSION ET LIVRAISON DES SUPPORTS DE COM ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 28 mars 2027
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- Émis le 23 mars 2023
- ALIMENTATION EAU POTABLE - MISE EN PLACE DE COMPTAGE SECTORISATION TOURNON
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 02 janvier 2023
- REALISATION ELARGISSEMENT VEAUNE TRAVERSEE CHANOS CURSON
- Date limite pour réponse 02 juillet 2023
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- Émis le 27 décembre 2022
- REALISATION BASSIN ECRETEUR CHAVANNES CRUES 3 ET 4
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
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- Émis le 27 décembre 2022
- Travaux de protection contre les crues de la Veaune et du Merdarioux
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
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- Émis le 26 décembre 2022
- Travaux de protection contre les crues de la Veaune et du Merdarioux
- Date limite pour réponse 26 juin 2023
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- Émis le 22 décembre 2022
- REALISATION BASSIN ECRETEURS MARSAZ CRUES 1 ET 2
- Date limite pour réponse 22 mai 2023
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- Émis le 29 novembre 2022
- Acquisition d'une plateforme SIG WEB associée à un contrat d'assistance et de maintenance
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2022
- Etude pour les projets de sédentarisation des gens du voyage
(MOUS - mission de Maîtrise d'OEuvre Urbaine et Sociale) - Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2022
- Reprise de conduite Assainissement et création de regards de branchements Impasse le Panorama et les Oches à BREN
- Date limite pour réponse 29 janvier 2023
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- Émis le 03 novembre 2022
- PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DE LAVAGE DES CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE MISE A DISPOSITION DE BENNES, ENLEVEMENT ET TRAITEMENT EN DECHETERIES - 7 LOTS
- Date limite pour réponse 03 novembre 2027
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- Émis le 03 novembre 2022
- COLLECTE DES FIBREUX ET NON FIBREUX COLLECTE SELECTIVE APPORT VOLONTAIRE
- Date limite pour réponse 03 décembre 2022
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- Émis le 02 novembre 2022
- MISE A DISPOSITION BENNES, TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETTERIE DE TOURNON ET COLOMBIER
- Date limite pour réponse 02 novembre 2027
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- Émis le 02 novembre 2022
- MISE A DISPOSITION BENNES, TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETTERIE DE SAINT DONAT
- Date limite pour réponse 02 novembre 2027
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- Émis le 02 novembre 2022
- PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DE LAVAGE DES CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE MISE A DISPOSITION DE BENNES, ENLEVEMENT ET TRAITEMENT EN DECHETERIES - 7 LOTS
- Date limite pour réponse 02 novembre 2027
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- Émis le 29 octobre 2022
- PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DE LAVAGE DES CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE MISE A DISPOSITION DE BENNES, ENLEVEMENT ET TRAITEMENT EN DECHETERIES - 7 LOTS
- Date limite pour réponse 29 octobre 2027
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- Émis le 28 octobre 2022
- COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN APPORT VOLONTAIRE ET LAVAGE DES CONTENEURS ENTERRES ET SEMI ENTERRES
- Date limite pour réponse 28 octobre 2027
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- Émis le 28 octobre 2022
- COLLECTE DES VERRES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE EN APPORT VOLONTAIRE
- Date limite pour réponse 28 novembre 2022
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- Émis le 28 octobre 2022
- PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DE LAVAGE DES CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE MISE A DISPOSITION DE BENNES, ENLEVEMENT ET TRAITEMENT EN DECHETERIES - 7 LOTS
- Date limite pour réponse 28 octobre 2027
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- Émis le 25 octobre 2022
- Travaux de raccordement assainissement - lieu dit Les Vignes RD238 route de Gilhoc
commune de Colombier le Jeune - Date limite pour réponse 25 décembre 2022
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- Émis le 21 septembre 2022
- REALISATION D'UNE ETUDE HYDROLOGIQUE SUR LE FORAGE DES VERTS PRES TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 21 août 2024
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- Émis le 15 septembre 2022
- AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE LE LONG DU DOUX LIAISON GIRARDIER TRAIN DE L'ARDECHE
- Date limite pour réponse 15 novembre 2022
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- Émis le 15 septembre 2022
- Travaux d'Extension des Réseaux d'Assainissement Eaux Usées Hameaux de « Pervenchères » et de « Chazalet » - Commune de VAUDEVANT - 2 lots
- Date limite pour réponse 15 décembre 2022
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- Émis le 02 septembre 2022
- Reconnaissances géotechniques sur la Bouterne - Lot 1 : Tain l'Hermitage
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
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- Émis le 27 juillet 2022
- Prestations d'étude et d'assistance à la création et au développement d'une culture de prévention pour les services de la communauté d'agglomérations ARCHE Agglo
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 01 juillet 2022
- FOURNITURE DE CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE SELECTIVE ET LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - 2 lots
- Date limite pour réponse 01 juillet 2026
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- Émis le 31 mai 2022
- Fourniture et pose de mobiliers d'informations et de pédagogie
Thème : 5 lônes en rive droite et rive gauche du Rhône - Date limite pour réponse 01 décembre 2022
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- Émis le 19 mai 2022
- Fourniture et livraison de chaussures - vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) - 4 lots
- Date limite pour réponse 19 mai 2026
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- Émis le 13 mai 2022
- Relance Réhabilitation des chambres du Rhône et mise en séparatif des bassins de collecte de Greffieux et Bouvier sur la commune de Tournon sur Rhône - 2 lots
- Date limite pour réponse 13 octobre 2022
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- Émis le 04 mai 2022
- Travaux d'assainissement pluvial Rue Pinard Commune de Tain l'Hermitage
- Date limite pour réponse 04 juillet 2022
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- Émis le 21 avril 2022
- Installation de fondations démontables pour les modulaires installés à l'Ecole Vincent d'Indy
- Date limite pour réponse 21 mai 2022
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- Émis le 20 avril 2022
- Complément d'étude et mission d'AMO pour l'émergence du PAiT d'ARCHE Agglo et de la Communauté de Communes Rhône Crussol
- Date limite pour réponse 20 octobre 2022
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- Émis le 08 avril 2022
- Etudes de dangers du système d'endiguement et des aménagements hydrauliques de la Bouterne, de Lamastre et dossiers de régularisation - 3 LOTS
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 01 avril 2022
- FOURNITURE, POSE ET RACCORDEMENT DE BATIMENTS MODULAIRES POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT D'ARCHE AGGLO SITUE SUR LE SITE DE L'ECOLE VINCENT D'INDY A TOURNON
- Date limite pour réponse 01 juillet 2022
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- Émis le 24 mars 2022
- PROJET D'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE CHAMPAGNE - 3 LOTS
- Date limite pour réponse 24 décembre 2022
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- Émis le 24 mars 2022
- TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS SUR LA COMMUNE DE GERVANS
- Date limite pour réponse 24 avril 2022
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- Émis le 15 mars 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre et d'assistance Travaux de recalibrage de la RD 473 sur la commune de Marges
- Date limite pour réponse 15 septembre 2022
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- Émis le 20 janvier 2022
- Fourniture, installation et mise en service de 4 stations hydrométriques sur les bassins écrêteurs de crues sur la Bouterne et l'étang du Mouchet
- Date limite pour réponse 20 janvier 2026
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- Émis le 07 janvier 2022
- Marché n°2021-26-A - Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de COLOMBIER LE JEUNE
- Date limite pour réponse 07 janvier 2023
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- Émis le 03 novembre 2021
- 2021-20-A-Mission d'AMO pour l'étude préalable à la restructuration des réseaux de transport, pour le choix du mode de gestion du réseau, et pour l'AMO pour la conduite d'une DSP ou d'une régie ou SPL
- Date limite pour réponse 03 novembre 2026
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- Émis le 29 octobre 2021
- 2021-22-A-MISSION D'ETUDE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE PAILHARES
- Date limite pour réponse 29 avril 2023
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- Émis le 27 octobre 2021
- 2021-21-A-Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de ETABLES
- Date limite pour réponse 27 octobre 2025
-
- Émis le 08 octobre 2021
- 2021-23-A-ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 08 octobre 2021
- 2021-23-A-PLATRERIE - PLAFONDS - PEINTURE - FAIENCE - SOL SOUPLE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 08 octobre 2021
- 2021-23-A-PLOMBERIE SANITAIRE - CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 15 septembre 2021
- 2021-19-A-Terrassements, réseaux
- Date limite pour réponse 15 novembre 2021
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- Émis le 15 septembre 2021
- 2021-19-A-Voirie
- Date limite pour réponse 15 novembre 2021
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- Émis le 03 septembre 2021
- Travaux MSA et Maison france Service
- Date limite pour réponse 03 mars 2023
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- Émis le 03 septembre 2021
- Fourniture de véhicules
- Date limite pour réponse 03 septembre 2025
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- Émis le 22 juillet 2021
- 2021-17-A-Réhabilitation des réseaux
- Date limite pour réponse 22 octobre 2021
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- Émis le 22 juillet 2021
- 2021-17-A-Réhabilitation des prétraitements de la station d'épuration
- Date limite pour réponse 22 novembre 2021
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- Émis le 21 juillet 2021
- 2021-14-A-Réhabilitation des réseaux d’assainissement à la suite du diagnostic de réseaux sur la commune de GLUN
- Date limite pour réponse 21 novembre 2021
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- Émis le 02 juillet 2021
- 2021-12-A-Mission d'AMO - Etude de faisabilité et de positionnement, pré-programme et programme technique détaillé pour le réaménagement du Domaine du Lac de Champos (Base de loisirs et Camping)
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
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- Émis le 02 juillet 2021
- 2021-10-A-Prestation de service pour l'exploitation des ouvrages et réseaux d'assainissement collectif sur la commune de Saint Félicien
- Date limite pour réponse 02 juillet 2025
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- Émis le 02 juillet 2021
- 2021-16-A-Accord-cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'axe 2 du service public de performance énergétique dans l'habitat 2021-2023
- Date limite pour réponse 02 février 2024
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- Émis le 25 juin 2021
- 2021-11-A-Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de Chanos Curson
- Date limite pour réponse 25 mai 2022
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- Émis le 23 juin 2021
- 2021-13-A-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du projet de territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 23 décembre 2022
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN3
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN2
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN12
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN4
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN15
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN9
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN11
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-ligne scolaire TN14
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- 2021-8-F-Ligne scolaire SDO21
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 31 mai 2021
- 2021-6-A-Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour des projets de voirie, réseaux divers et ouvrages d’infrastructure de compétence intercommunale
- Date limite pour réponse 31 mai 2025
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- Émis le 29 avril 2021
- 2021-9-A-Plateau ardéchois
- Date limite pour réponse 29 avril 2024
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- Émis le 29 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien et gestion des espaces verts - Herbasse
- Date limite pour réponse 29 avril 2023
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- Émis le 29 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien et gestion des espaces verts - Ardèche
- Date limite pour réponse 29 avril 2023
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- Émis le 29 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien et gestion des espaces verts - Hermitage
- Date limite pour réponse 29 avril 2023
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-7-A-Prestations de topographies
- Date limite pour réponse 28 avril 2025
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-7-A-Prestations foncières
- Date limite pour réponse 28 avril 2025
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Herbasse : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 avril 2021
- 2021-1-A-Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Hermitage : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- 2021-9-A-Vallée Hermitage-Tournonais
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2021
- 2021-9-A-Secteur Herbasse
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 23 avril 2021
- 2021-2-A-Travaux d'aménagement en rivière
- Date limite pour réponse 23 avril 2023
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- Émis le 20 avril 2021
- 2021-5-A-Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de Colombier le Vieux
- Date limite pour réponse 20 mars 2022
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- Émis le 02 avril 2021
- 2021-4-DD-Procédure de protection du captage d'Alimentation en Eau Potable des Verts Prés
- Date limite pour réponse 02 novembre 2021
-
- Émis le 16 mars 2021
- 2020-35-A-Drôme
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
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- Émis le 11 mars 2021
- 2020-35-A-Ardèche
- Date limite pour réponse 11 mars 2025
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- Émis le 26 février 2021
- 2020-34-A-Drôme "sud"
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 26 février 2021
- 2020-34-A-Drôme "nord"
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 25 février 2021
- 2020-34-A-Ardèche "nord"
- Date limite pour réponse 25 février 2024
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- Émis le 21 janvier 2021
- 2020-30-A-Etude sur la mise en place d'une information au public et conception d'un outil pédagogique dédié aux scolaires, avec un fil conducteur commun à 5 lônes en rive droite et rive gauche du Rhône
- Date limite pour réponse 21 septembre 2021
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- Émis le 14 janvier 2021
- 2020-31-A-Investigations géotechniques sur la Veaune
- Date limite pour réponse 14 mars 2021
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- Émis le 14 janvier 2021
- 2020-31-A-Investigations géotechniques et géologiques sur la Bouterne
- Date limite pour réponse 14 mai 2021
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- Émis le 05 janvier 2021
- 2020-26-A-RELANCE REFECTION DU PAREMENT DE LA DIGUE DU RHONE A TAIN L'HERMITAGE - TRONÇON DU PK 90.170 AU PK93.1
- Date limite pour réponse 05 juin 2021
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- Émis le 05 janvier 2021
- 2020-32-A-Location avec Option d'Achat d'un véhicule utilitaire léger diesel d'une capacité de charge minimum de 4 m3 et maximum de 6m3
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 05 janvier 2021
- 2020-32-A-Location avec Option d'Achat d'un véhicule utilitaire léger tout chemin 4x4 d'une capacité de charge minimum de 4 m3 et maximum de 6m3
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 24 décembre 2020
- 2020-27-F-Flotte automobile et risques annexes
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 23 décembre 2020
- 2020-27-F-Responsabilité et risques annexes
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2020
- 2020-27-F-Dommages aux biens et risques annexes
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2020
- 2020-29-F-Fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération d'ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 22 décembre 2021
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- Émis le 22 décembre 2020
- 2020-28-F-Collecte en apport volontaire des corps plats et acheminement jusqu'au centre de tri
- Date limite pour réponse 22 décembre 2021
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- Émis le 22 décembre 2020
- 2020-27-F-Protection juridique des agents et des élus
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 01 décembre 2020
- 2020-25-A-Etude pour l'élaboration du schéma directeur cyclable d'ARCHE Agglo
- Date limite pour réponse 01 août 2021
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- Émis le 20 octobre 2020
- 2020-24-A-Fourniture et mise en place d'accessoires métalliques sur châssis existants sur le site d'Arche Agglo à Mercurol-Veaunes
- Date limite pour réponse 20 novembre 2020
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- Émis le 02 octobre 2020
- 2020-15-A-Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de trois médiathèques
- Date limite pour réponse 02 octobre 2021
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- Émis le 01 octobre 2020
- 2020-23-A-Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les ALSH de Tournon sur Rhône et Saint Félicien
- Date limite pour réponse 01 octobre 2021
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- Émis le 25 septembre 2020
- 2020-14-A-Fourniture et pose de totems « portes d'entrée » en pierre sur l'ENS des gorges du Doux, du Duzon et de la Daronne
- Date limite pour réponse 25 janvier 2021
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- Émis le 22 septembre 2020
- 2020-9-A-Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion d'ALSH et d'un portail famille
- Date limite pour réponse 22 janvier 2024
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- Émis le 27 août 2020
- 2020-10-A-Papeterie
- Date limite pour réponse 27 août 2021
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- Émis le 27 août 2020
- 2020-10-A-Fournitures et environnement de bureau
- Date limite pour réponse 27 août 2021
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- Émis le 27 août 2020
- 2020-10-A-Consommables imprimantes
- Date limite pour réponse 27 août 2021
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- Émis le 10 juillet 2020
- 2020-6-F-thématique des rivières
- Date limite pour réponse 10 juillet 2021
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- Émis le 09 juillet 2020
- 2020-13-A-Etudes de dangers du système d'endiguement du Torras et dossier de régularisation
- Date limite pour réponse 09 juillet 2021
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- Émis le 03 juillet 2020
- 2020-6-F-thématique des espaces naturels
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 03 juillet 2020
- 2020-6-F-thématique agriculture - alimentation
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 03 juillet 2020
- 2020-6-F-thématique du climat
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 03 juillet 2020
- 2020-18-A-REFECTION DE LA COUVERTURE DE LA CRECHE « POMME D'API » A TAIN L'HERMITAGE
- Date limite pour réponse 03 août 2020
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Plomberie - sanitaires
- Date limite pour réponse 02 septembre 2020
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Chauffage - électricité - télégestion.
- Date limite pour réponse 02 octobre 2020
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Terrassements / Voiries / Réseaux
- Date limite pour réponse 02 septembre 2020
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Menuiseries intérieures bois - Plâtrerie - Peintures - Chape - Carrelage - Faïence
- Date limite pour réponse 02 juillet 2023
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Charpente - couverture zinguerie - Menuiseries extérieures - Serrurerie
- Date limite pour réponse 02 septembre 2020
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- Émis le 02 juillet 2020
- 2020-7-A-Maçonnerie - Façades
- Date limite pour réponse 02 septembre 2020
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-11-F-Ligne scolaire 13008
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-12-F-exécution de services de transport urbain de personnes - réseau le bus
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-11-F-Ligne scolaire 13009
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-11-F-Ligne scolaire 13028
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-11-F-Ligne scolaire 13022
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 2020-11-F-Ligne scolaire 13019
- Date limite pour réponse 26 juin 2022
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- Émis le 15 mai 2020
- 2020-8-A-FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES POUR LES EAJE DU TERRITOIRE D'ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 15 mai 2021
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Sous-oeuvre / installations de chantier
- Date limite pour réponse 08 mai 2020
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Electricité
- Date limite pour réponse 08 mai 2020
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Menuiseries bois
- Date limite pour réponse 08 mai 2020
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires
- Date limite pour réponse 08 mai 2020
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Revêtements sols souples - faiences
- Date limite pour réponse 08 mai 2020
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- Émis le 08 avril 2020
- 2020-5-A-Plâtrerie - peinture - faux-plafonds
- Date limite pour réponse 08 septembre 2020
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- Émis le 18 mars 2020
- RELANCE Lot 2 mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les dispositifs d'amélioration de l'habitat
- Date limite pour réponse 18 mars 2021
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- Émis le 06 mars 2020
- 2019-21-F-Nettoyage et entretien de l'Espace des Collines
- Date limite pour réponse 06 mars 2021
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- Émis le 06 mars 2020
- 2019-21-F-Nettoyage et entretien des bâtiments communautaires
- Date limite pour réponse 06 mars 2021
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- Émis le 05 mars 2020
- 2019-22-F-Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse 05 mars 2023
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- Émis le 05 mars 2020
- 2019-22-F-Interconnexion des sites, accès internet et téléphonie fixe
- Date limite pour réponse 05 mars 2023
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- Émis le 18 février 2020
- Etude stratégique sur les activités de pleine nature
- Date limite pour réponse 18 février 2021
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- Émis le 12 février 2020
- Surveillance physique des parkings, des bâtiments communautaires, des manifestations publiques et du Domaine du Lac de Champos
- Date limite pour réponse 12 février 2021
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- Émis le 23 janvier 2020
- 2019-17-F-PIG
- Date limite pour réponse 23 janvier 2021
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- Émis le 14 janvier 2020
- 2019-9-A-FOURNITURE ET INFOGRANCE D'UNE SOLUTION DE GED (GESTION LECTRONIQUE DES DOCUMENTS)
- Date limite pour réponse 14 janvier 2024
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- Émis le 10 janvier 2020
- Etude de dlimitation de l'espace de bon fonctionnement et plan de gestion du transport solide ct drme et ct ardche
- Date limite pour réponse 10 juillet 2021
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- Émis le 29 novembre 2019
- 2019-13-A-impression et livraison de la revue d'ARCHE Agglo
- Date limite pour réponse 29 novembre 2021
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- Émis le 28 novembre 2019
- 2019-13-A-impression et livraison d'un magazine de marque vocation touristique et conomique
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 28 novembre 2019
- 2019-13-A-impression et livraison de divers supports de communication
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
-
- Émis le 08 novembre 2019
- 2019-12-F-Relance Excution de services de transport non urbain de personnes - Ligne 11
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
-
- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-11-F-RELANCE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR COLLECTE PAPIERS/JOURNAUX/MAGAZINES, EMBALLAGES MENAGERS LEGERS ET VERRE
- Date limite pour réponse 29 octobre 2021
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- Émis le 26 août 2019
- 2019-6-A-Plats, Glun, Mauves, Tournon sur Rhne, Saint Jean de Muzols, Vion, Gervans, Erme, Crozes Hermitage, Tain l'Hermitage, Mercurol-Veaunes, Pont d'Isre, La Roche de Glun, Beaumont Monteux.
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 19 août 2019
- 2019-6-A-Serves sur Rhne, Larnage, Chantemerle les Bls, Chanos Curson,Chavanness, Marsaz, Bren, Saint Donat sur l'Herbasse, Margs, Charmes sur Herbasse, Bathernay, Arthemonay, Montchenu.
- Date limite pour réponse 19 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- 2019-6-A-Arlebosc, Boucieu le Roi, Bozas, Cheminas, Colombier le Jeune, Colombier le Vieux, Etables, Lemps, Palhiares, Saint Barthlemy le Plain, Saint Flicien, Saint Victor, Scheras, Vaudevant.
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 24 juillet 2019
- 2019-3-F-BIS-Transport scolaire et non urbain - Ligne 11a (Saint Flicien - Tournon sur Rhne)
- Date limite pour réponse 24 juillet 2022
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- Émis le 24 juillet 2019
- 2019-3-F-BIS-Transport scolaire et non urbain - Ligne 3a (La Roche de Glun - Tournon sur Rhne)
- Date limite pour réponse 24 juillet 2022
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- Émis le 18 juillet 2019
- 2019-1-F-FOURNITURE DE CONTENEURS SEMI ENTERRES
- Date limite pour réponse 18 juillet 2021
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- Émis le 18 juillet 2019
- 2019-5-F-Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goters pour les EAJE du territoire d'ARCHE Agglo
- Date limite pour réponse 18 juillet 2023
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- Émis le 16 juillet 2019
- 2019-8-N-ACQUISITION D'UNE TRACTOPELLE D'OCCASION + GODET 40 CM POUR LE SERVICE GESTION DES DECHETS ARCHE AGGLO
- Date limite pour réponse 16 août 2019
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- Émis le 18 avril 2019
- Etudes de dangers des systmes d'endiguement du Rhne et du Doux - 2 lots
- Date limite pour réponse 18 janvier 2020
-
- Émis le 17 avril 2019
- Etudes de dangers des systmes d'endiguement du Rhne et du Doux - 2 lots
- Date limite pour réponse 17 décembre 2019
Établissements
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Ouverts
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CA ARCHE AGGLO - 07300
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600014 20007309600014
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
ARCHE AGGLO ASSAINISSEMENT - 07300
Établissement secondaire depuis le 16 octobre 2019 (6 ans)
- SIRET 20007309600105 20007309600105
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
ARCHE AGGLO EAU - 07300
Établissement secondaire depuis le 16 octobre 2019 (6 ans)
- SIRET 20007309600113 20007309600113
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
AUTORITE DE GESTION EAU POTABLE - 07300
Établissement secondaire depuis le 16 octobre 2019 (6 ans)
- SIRET 20007309600121 20007309600121
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
AUTORITE DE GESTION ASSAINISSEMENT - 07300
Établissement secondaire depuis le 16 octobre 2019 (6 ans)
- SIRET 20007309600139 20007309600139
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - 07300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600022 20007309600022
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
ZONES D'ACTIVITES - 07300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600030 20007309600030
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
-
CAMPING DE CHAMPOS - 26260
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600048 20007309600048
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse DOM DU LAC DE CHAMPOS, 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
-
TRANSPORTS - 07300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600063 20007309600063
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
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VENTE ENERGIE - 07300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600071 20007309600071
- Activité Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé - 4730Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
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ESPACE AQUATIQUE LINAE - 26600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600089 20007309600089
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 24 AVENUE DU PRESIDENT ROOSEVELT, 26600 TAIN-L'HERMITAGE
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OFFICE DE TOURISME - 07410
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007309600097 20007309600097
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 07410 SAINT-FELICIEN
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Fermé
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SPANC - 07300
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 01 janvier 2025
- SIRET 20007309600055 20007309600055
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 3 RUE DES CONDAMINES, 07300 MAUVES
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA ARCHE AGGLO
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
21 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Département de lArdeche Commune de Colombier-le-Jeune Avis denquête Élaboration du Plan Local dUrbanisme et du zonage dassainissement des eaux usées et des eaux pluviales Par arrêté du 30 octobre 2025 Mme le Marie de Colombier-le-Jeune a ordonné louverture dune enquête publique portant conjointement sur le projet délaboration du plan local durbanisme et du zonage dassainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Colombier-le-Jeune. Lenquête publique se déroulera du 17/11/2025 au 18/12/2025…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE LA DRÔME INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC SUR UN DOSSIER DENREGISTREMENT SUR LA COMMUNE DE SAINT-DONAT-SUR-LHERBASSE (26260) Par arrêté prefectoral du 17 avril 2025, une consultation du public est ouverte du lundi 19 mai 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus, Relative à la demande denregistrement présentée par la COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DARDÈCHE EN HERMITAGE pour la reconstruction et lexploitation de la déchetterie située sur …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE LA DRÔME Installations classées pour la protection de lenvironnement Avis de consultation du public sur un dossier denregistrement sur la commune de Saint-Donat-sur-lherbasse (26260) Par arrête préfectoral du 17 avril 2025, une consultation du public est ouverte du lundi 19 mai 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus, Relative à la demande denregistrement présentée par la COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DARDÈCHE EN HERMITAGE pour la reconstruction et lexploitation de la déchetterie située sur …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DE LA DRÔME AVIS PROJET DE TRAVAUX DE LIMITATION DES CRUES DE LA VEAUNE ET DU MERDARIOUX PAR LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ARCHE AGGLO Par arrêté prefectoral nº26-2023-04 19-00005 en date du 19 avril 2023, le préfet de la Drôme a institué, Sur les communes de MARSAZ, CHAVANNES et MERCUROL-VEAUNES, des servitudes de «sur-inondation» (création de zones de rétention temporaires des eaux de crues et/ou de ruissellement, par des aménagements permettant daccroître artificiellement leur capacité…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis de consultation du public par voie electronique dossier de régularisation du système dassainissement de Tain lHermitage. Une participation du public sera prochainement réalisée concernant la régularisation des ouvrages existants du système dassainissement de Tain lHermitage sur les communes de Tain lHermitage et Mercurol Veaunes. Elle se déroulera du 1er mai au 31 mai 2023 par voie électronique. Le dossier est disponible pendant toute la durée de la consultation sur https://www.drome.gouv.f…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DE LA DRÔME Avis COMMUNES DE CHANOS-CURSON, MARSAZ, CHAVANNES, MERCUROL-VEAUNES, BEAUMONT-MONTEUX ET PONT DE LISÈRE PROJET DE TRAVAUX DE LIMITATION DES CRUES DE LA VEAUNE ET DU MERDARIOUX Par arrêté nº 26-2023-03-24-00002 du 24 mars 2023, la Prefète de la Drôme a déclaré dutilité publique, pour le compte de la Communauté dAgglomération ARCHE AGGLO, le projet de travaux de limitation des crues de la Veaune et du Merdarioux sur les communes de CHANOS-CURSON, MARSAZ, CHAVANNES ET MERCUROL-V…
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Annonce JAL - Avis administratif
ARCHE Agglo Avis de consultation du public par voie électronique Dossier de régularisation du système dassainissement de Tain lHermitage. Une participation du public sera prochainement realisée concernant la régularisation des ouvrages existants du système dassainissement de Tain lHermitage sur les communes de Tain lHermitage et Mercurol Veaunes. Elle se déroulera du 1er mai au 31 mai 2023 par voie électronique. Le dossier est disponible pendant toute la durée de la consultation sur https://www…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DE LA DRÔME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE Projet de déclaration dinterêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projet concernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo. Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publique concernant le projet susvisé est prescrite, sur la commune de CHARMES-SUR-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFET DE LA DRÔME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE Projet de déclaration dinterêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projet concernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo. Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publique concernant le projet susvisé est prescrite, sur la commune de CHARMES-SUR-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFET DE LA DRÔME Avis denquête publique Commune de Charmes-sur-Lherbasse Projet de déclaration dinterêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projet concernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo. Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publique concernant le projet susvisé est prescrite, sur la commune de CHARMES-SUR-…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
N° dannonce: LDL-239713500 CHARMES-SUR-LHERBASSE ENQ. PUB. Projet de déclaration dintérêt géneral Avis denquête publique Commune de Charmes-sur-Lherbasse Projet de déclaration dintérêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projetconcernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo.Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publi…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DE LA DRÔME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE Projet de déclaration dinterêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projet concernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo. Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publique concernant le projet susvisé est prescrite, sur la commune de CHARMES-SUR-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFET DE LA DRÔME Avis denquête publique Commune de Charmes-sur-Lherbasse Projet de déclaration dinterêt général et de mise en compatibilité du document durbanisme de la commune de CHARMES-SUR-LHERBASSE, dans le cadre dune déclaration de projet concernant limplantation dun atelier de maroquinerie Projet présenté par la Communauté dAgglomération ARCHE Agglo. Par arrêté préfectoral du 14 janvier 2021, Une enquête publique concernant le projet susvisé est prescrite, sur la commune de CHARMES-SUR-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMÉRATION ARCHE AGGLO Par déliberation nº 2021-234 en date du 12 mai 2021, le conseil communautaire a validé la déclaration de projet pour limplantation dun atelier de maroquinerie de luxe à Charmes sur lHerbasse dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de Charmes sur lHerbasse La dite délibération est affichée au siège dARCHE Agglo situé 3 rue des Condamines à Mauves (07300) pendant un mois à compter du 25 mai 2021. Le dossier est tenu à la disposition du pu…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Arrête n°2020-192 engageant la procédure de mise en compatibilité du PLU de CHARMES-SUR LHERBASSE avec la déclaration de projet de création dun atelier de maroquinerie Le Président de la Communauté dagglomération ARCHE agglo, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L153-54 et suivants et R.153-16 et L.300-6 ; Vu le code de lenvironnement, Vu le PLU de Charmes-sur-lHerbasse approuvé le 13 février 2018 ; Vu larrêté inter préfectoral …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Arrête n° 2020-193 définissant les modalités de concertation préalable dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de CHARMES SUR LHERBASSE avec la déclaration de projet de création dun atelier de maroquinerie. Le Président de la Communauté dagglomération ARCHE agglo, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L153-54 et suivants et R.153-16 et L.300-6 ; Vu le Code de lEnvironnement et notamment les articles L.121-15-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE CHARMES-SUR-LHERBASSE Arrêté nº 2020-193 definissant les modalités de concertation préalable dans le cadre de la procédure de mise en compatibilité du PLU de Charmes-sur-lHerbasse avec la déclaration de projet de création dun atelier de maroquinerie Le Président de la Communauté dagglomération ARCHE agglo, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L153-54 et suivants et R.153-16 et L.300-6 ; Vu le Code de lEnvironnement et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE CHARMES-SUR-LHERBASSE Arrêté nº 2020-192 engageant la procedure de mise en compatibilité du PLU de Charmes-sur lHerbasse avec la déclaration de projet de création dun atelier de maroquinerie Le Président de la Communauté dagglomération ARCHE agglo, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de lUrbanisme et notamment ses articles L153-54 et suivants et R.153-16 et L.300-6 ; Vu le code de lenvironnement, Vu le PLU de Charmes-sur-lHerbasse approuvé le 13 février 20…
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Annonce JAL - Evénement divers
RECTIFICATIF Aux annonces nº196410600 et nº196417100 parues dans le Dauphiné Liberé du vendredi 14 Février, relative au P.L.U. de Charmes-sur-lHerbasse. Il avait lieu de lire : COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION ARCHE AGGLO au lieu de lire : COMMUNE DE CHARMES-SUR-LHERBASSE. 197015000
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION ARCHE AGGLO Bilan concertation préalable Dans le cadre de limplantation dun atelier de maroquinerie de luxe, ARCHE Agglo projette de viabiliser des terrains sur la commune de Charmes-sur-lHerbasse. Aussi, Une concertation prealable facultative sest déroulée du 2 au 20 mars inclus : un dossier dinformation sur le projet a été mis à disposition du public en mairies de Charmes-sur-lHerbasse et de Margès ainsi quau siège dARCHE Agglo à Mauves aux horaires douverture habitu…
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Annonce JAL - Avis administratif
Bilan concertation Dans le cadre de limplantation dun atelier de maroquinerie de luxe, ARCHE Agglo projette de viabiliser des terrains sur la commune de Charmes-sur-lHerbasse. Aussi, Une concertation préalable facultative sest deroulée du 2 au 20 mars inclus : un dossier dinformation sur le projet a été mis à disposition du public en mairies de Charmes-sur-lHerbasse et de Margès ainsi quau siège dARCHE Agglo à Mauves aux horaires douverture habituels de ces sites. Un registre a également été mi…
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