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Dernière modification le17/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 20202528.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CA VICHY COMMUNAUTE
- SIREN
- 200 071 363 200071363
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 071 363 00010 20007136300010
- NUMÉRO DE TVA
- FR23200071363 FR23200071363
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
- Noms commerciaux
- CA VICHY COMMUNAUTE CA VICHY COMMUNAUTE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CA VICHY COMMUNAUTE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
355 sociétés exercent la même activité que CA VICHY COMMUNAUTE dans le 03.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l'Allier (03)
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- Gagné le 25 mars 2024
- Marché ENTRETIEN POTEAUX ET BOUCHES INCENDIE
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Montant50000 €
Durée60 mois
- Acheteur COMMUNE DE VICHY
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- Gagné le 28 février 2023
- Marché Prestations dhébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU-1er semestre 2023 - du 11 au 23 juin 2023 - Allier - Académie de Clermont-Ferrand LOT 13
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Montant148495 €
Durée12 mois
- Acheteur RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
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- Gagné le 30 mai 2022
- Marché Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour le Rectorat de la région académique Auvergne Rhône Alpes. LOT 1
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Montant120000 €
Durée5 mois
- Acheteur RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
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- Gagné le 30 mai 2022
- Marché Prestations dhébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour le Rectorat de la région académique Auvergne Rhône Alpes. LOT 1
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Montant120000 €
Durée5 mois
- Acheteur RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
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- Émis le 01 août 2025
- DIAGNOSTIC ARBORICOLE ET EXPERTISE D'ARBRES
- Date limite pour réponse 01 août 2029
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- Émis le 28 juillet 2025
- PRESTATIONS SPECIALISEES TECHNOLOGIES MICROSOFT
- Date limite pour réponse 28 juillet 2028
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- Émis le 28 juillet 2025
- CONSTRUCTION POLE SPORTIF MONTONCEL - RECONSULT LOT 10
- Date limite pour réponse 28 juillet 2026
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- Émis le 23 juillet 2025
- FOURNITURE DE POMPES ET MOTEURS ÉLECTRIQUES
- Date limite pour réponse 23 juillet 2029
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- Émis le 22 juillet 2025
- TOPOGRAPHES, GÉODÉTECTION, MARQUAGE DE RÉSEAUX ET FOURNITURE
- Date limite pour réponse 22 août 2025
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- Émis le 22 juillet 2025
- RELEVÉS DE BÂTIMENTS ET FOURNITURE DE PLANS ASSOCIÉS
- Date limite pour réponse 22 août 2025
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- Émis le 18 juillet 2025
- GESTION BASES DE DONNEES UTILISATION LOGICIEL ANEMONE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2029
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- Émis le 24 juin 2025
- AMO CHANGEMENT LOGICIEL SERV CLIENTELE EAU ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 24 juin 2027
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- Émis le 06 juin 2025
- CANALISATION
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 06 juin 2025
- BRANCHEMENTS
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 06 juin 2025
- RACCORDEMENT
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 06 juin 2025
- RACCORD ET REPARATION PEHD
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 06 juin 2025
- COMPTEUR
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 02 juin 2025
- CARRELAGE – FAÏENCE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- ELECTRICITÉ, COURANTS FORTS, COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- POMPES, ÉLECTROMÉCANIQUE, SYSTÈME HYDRAULIQUE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- PETITS AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS, CLÔTURES
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- GROS ŒUVRE, MAÇONNERIE, ENDUITS DE FAÇADE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- MENUISERIES EXTÉRIEURES MÉTALLIQUES, SERRURERIE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- ETANCHÉITÉ
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- PLÂTRERIE, PEINTURE, FAUX-PLAFONDS, ISOLATION INTÉRIEURES ET
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- COUVERTURE TRADITIONNELLES, ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
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- Émis le 30 mai 2025
- HEBERGEMENT A L'UTILISATION DE PROGICIELS DE GESTION FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
- Date limite pour réponse 30 septembre 2073
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- Émis le 20 mai 2025
- FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'UNE PASSERELLE A ST YORRE
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 12 mai 2025
- IMPRESSION DU MAGAZINE LE MAG DE VICHY COMMUNAUTE
- Date limite pour réponse 12 mai 2026
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- Émis le 09 mai 2025
- DISTRIBUTION DU MAGAZINE DE VICHY COMMUNAUTÉ
- Date limite pour réponse 09 mai 2026
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- Émis le 06 mai 2025
- VENTILATION
- Date limite pour réponse 06 février 2026
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- Émis le 06 mai 2025
- MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 06 février 2026
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- Émis le 02 mai 2025
- FOURNITURE DE KITS ADAPTABLES
- Date limite pour réponse 02 mai 2029
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- Émis le 02 mai 2025
- LOT 1 : FOURNITURE DE CONTENEURS ENTERRES
- Date limite pour réponse 02 mai 2029
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- Émis le 28 avril 2025
- MAITRISE D'OEUVRE ADDUCTION EAU MAKENENE
- Date limite pour réponse 28 octobre 2025
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- Émis le 25 avril 2025
- FOURNITURE DE CHARBON ACTIF
- Date limite pour réponse 25 mai 2025
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- Émis le 16 avril 2025
- ENTRETIEN SECTEURS VICHY / CUSSET
- Date limite pour réponse 16 avril 2027
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- Émis le 16 avril 2025
- ENTRETIEN SECTEUR MONTAGNE BOURBONNAISE
- Date limite pour réponse 16 avril 2027
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- Émis le 16 avril 2025
- ENTRETIEN SECTEURS BELLERIVE-SUR-ALLIER / SAINT YORRE
- Date limite pour réponse 16 avril 2027
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- Émis le 15 avril 2025
- Réalisation de diagnostics individuels d’exploitation et animation agricole dans le cadre du contrat territorial des aff
- Date limite pour réponse 15 mai 2025
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- Émis le 04 avril 2025
- POSTES TELEGESTION STEP
- Date limite pour réponse 04 mars 2027
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- Émis le 04 avril 2025
- FOURNITURE POSTES DE TELEGESTION POUR LES STEP
- Date limite pour réponse 04 mai 2025
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- Émis le 04 avril 2025
- PRESTATIONS D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE
- Date limite pour réponse 04 avril 2027
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- Émis le 03 avril 2025
- PRESTATIONS ENTRETIEN
- Date limite pour réponse 03 avril 2027
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- Émis le 27 mars 2025
- MPS SPORTING LOT 16 PLOMBERIE / SANITAIRE / CVC
- Date limite pour réponse 27 septembre 2025
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- Émis le 24 mars 2025
- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE RESEAU 2024 - LOT 1 OUEST
- Date limite pour réponse 24 novembre 2025
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- Émis le 14 mars 2025
- SIGNALETIQUE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- TRAVAUX DE SELLERIE, GARNISSAGE ET HOUSSES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- CARRELAGE, FAIENCE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- NETTOYAGE DE CHANTIER OU AUTRES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- RESINE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS, CLOTURES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- SIGNALISATIONS HORIZONTALE ET VERTICALE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- DEMOLITIONS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PORTES AUTOMATIQUES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PARQUET
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- MENUISERIES EXTERIEURES PVC
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- OCCULTATIONS SOLAIRES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PORTES SECTIONNELLES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- ELAGAGE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- OFFICE, CUISINES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- ASCENSEURS, MONTE-CHARGE, MONTE-PLAT, MONTE DOSSIER, PLATEF
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- CHARPENTE MÉTALLIQUE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- CHAMBRES FROIDES, FROID INDUSTRIEL
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- MECANISMES DE CLOCHES ET HORLOGES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- COURTS DE TENNIS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- FACADES BARDAGE COMPOSITE (STRATIFIE COMPACT, ALUMINIUM, ...
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- AIRE DE JEUX POUR ENFANTS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- TRAVAUX D'ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- MOBILIER URBAIN
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES, SERRURERIE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- POMPES, ELECTROMECANIQUE, SYSTEME HYDRAULIQUE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- ECLAIRAGE PUBLIC, RESEAUX SECS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- COUVERTURES TRADITIONNELLES, ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PARATONNERRES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- VIDEOSURVEILLANCE DES BATIMENTS, CONTROLE D'ACCES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- ELECTRICITÉ, COURANTS FORTS, COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PISCINES (PROCESS TRAITEMENT D'EAU, LINER, ...)
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- PLATRERIE, PEINTURE, FAUX-PLAFONDS, ISOLATION INTERIEURE,...
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- DESAMIANTAGE, DEPLOMBAGE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- CHARPENTE BOIS OSSATURES BOIS, BARDAGES BOIS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- RAVALEMENT DE FACADE, ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- TAILLE DE PIERRE, MACONNERIE À L'ANCIENNE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- COUVERTURES ET BARDAGES MÉTALLIQUE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- GROS OEUVRE, MACONNERIE, ENDUITS DE FACADE
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 20 février 2025
- CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DE LA COTE SAINT-AMAND
- Date limite pour réponse 20 février 2028
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- Émis le 10 février 2025
- Travaux de création de branchements sur réseaux eaux usées et eaux pluviales
- Date limite pour réponse 10 février 2028
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- Émis le 10 février 2025
- Travaux de réparation sur réseaux eaux usées et eaux pluviales
- Date limite pour réponse 10 février 2028
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- Émis le 10 février 2025
- travaux d’extension, de réparation et de création de branchements sur réseau d’eau potable
- Date limite pour réponse 10 février 2028
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- Émis le 31 janvier 2025
- Epandage des boues d'épuration
- Date limite pour réponse 31 janvier 2026
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- Émis le 31 janvier 2025
- VALORISATION DES BOUES D'ÉPURATION (ÉPANDAGE, COMPOSTAGE ET
- Date limite pour réponse 31 janvier 2029
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- Émis le 24 janvier 2025
- RENOUVELLEMENT CONVOYEUR DE BOUES A LA STATION D'EPURATION
- Date limite pour réponse 24 mars 2025
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- Émis le 21 janvier 2025
- MAINTENANCE HEBERGEMENT CONCERTO OPUS
- Date limite pour réponse 21 février 2025
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- Émis le 09 janvier 2025
- FOURNITURE ET INSTALLATION DE PISTES DE PADEL CNE
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 06 janvier 2025
- FOURNITURE DE CARBURANTS LOT 1 A LA POMPE PROXIMITE
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 05 janvier 2025
- SFR LIGNE FIXE DE TELEPHONE AVEC LA CENTRALE D ACHAT CANUT
- Date limite pour réponse 05 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- BOUYGUES TELECOM LIGNE MOBILE AVEC LA CENTRALE D ACHAT CANUT
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 30 décembre 2024
- MISE EN ŒUVRE D’UNE ACTION D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE POUR LA GESTION D’UNE RECYCLERIE D’INTERET COMMUNAUTAIR
- Date limite pour réponse 30 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Assurance des véhicules à moteur
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- Mission AMO renouvellement du contrat d'exploitation du réseau de transport urbain de Vichy Communauté
- Date limite pour réponse 20 avril 2026
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- Émis le 12 décembre 2024
- RECONSULTATION LOT 14 MONTONCEL
- Date limite pour réponse 12 décembre 2025
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- Émis le 11 décembre 2024
- POLE LARDY ASSISTANCE TECHNIQUE A L'ELABORATION DES REPAS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2025
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- Émis le 09 décembre 2024
- CONTRAT ACQUISITION MAINTENANCE LOGICIEL GESTION TRESORERIE
- Date limite pour réponse 09 décembre 2028
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- Émis le 09 décembre 2024
- Installations de panneaux photovoltaïques – Centre Omnisports – Vestiaire Sud
- Date limite pour réponse 09 décembre 2028
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- Émis le 06 décembre 2024
- RESTRUCTURATION SPORTING TENNIS - MPS LOT1 VRD
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
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- Émis le 06 décembre 2024
- Fourniture et pose de panneaux photovoltaïques pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
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- Émis le 20 novembre 2024
- MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE, INFRASTRUCTURES ET PAY
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 19 novembre 2024
- AMELIORATION CONNEXION HYDROLIQUE BOIRE DES CARRES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 novembre 2024
- SPORTING TENNIS - LOT 3 CHARPENTE - MPS
- Date limite pour réponse 19 mai 2025
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- Émis le 19 novembre 2024
- SPORTING TENNIS - LOT 2 - MPS
- Date limite pour réponse 19 mai 2025
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- Émis le 13 novembre 2024
- CHANTIER D'INSERTION REHABILITATION PATRIMOINE
- Date limite pour réponse 13 novembre 2026
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- Émis le 07 novembre 2024
- AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE BD HOPITAL RENOV.ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse 07 octobre 2025
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- Émis le 22 octobre 2024
- INSERTION MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 22 octobre 2026
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- Émis le 03 octobre 2024
- MAITRISE D'OEUVRE STADE VTT MONTONCEL
- Date limite pour réponse 03 juillet 2029
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- Émis le 01 octobre 2024
- MAITRISE D'OEUVRE RENOUVELLEMENT RESEAUX 2024
- Date limite pour réponse 01 août 2025
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- Émis le 24 septembre 2024
- videoprotection
- Date limite pour réponse 24 septembre 2028
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- Émis le 24 septembre 2024
- Consommables informatiques
- Date limite pour réponse 24 septembre 2028
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- Émis le 24 septembre 2024
- materiels informatiques
- Date limite pour réponse 24 septembre 2028
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- Émis le 24 septembre 2024
- logiciel informatique
- Date limite pour réponse 24 septembre 2028
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- Émis le 24 septembre 2024
- COLLECTE DES DECHETS EN PORTE A PORTE
- Date limite pour réponse 24 septembre 2029
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- Émis le 23 septembre 2024
- EVALUATION OPAH ET ANIMATION SPRH
- Date limite pour réponse 23 janvier 2025
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- Émis le 20 septembre 2024
- LICENCES MICROSOFT
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 19 septembre 2024
- LICENCES BUREAUTIQUES ALTERNATIVES
- Date limite pour réponse 19 septembre 2028
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- Émis le 17 septembre 2024
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- DEMOLITION - TERRASSEMENT - VRD
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- ISOLATION - CHAPES - CARRELAGE - FAIENCES
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- CHARPENTE ET MURS BOIS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- COUVERTURE - BARDAGE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- DOUBLAGES - CLOISONS - ISOLATION - PLAFONDS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- PEINTURE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 06 septembre 2024
- Installation de panneaux photovoltaïques – Usine des eaux usées du Bel Air
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
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- Émis le 19 août 2024
- CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION-TRAITEMENT D'AIR
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 19 août 2024
- CARRELAGE - FAIENCE
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 19 août 2024
- ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES-ALARME INCENDIE
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 19 août 2024
- MENSUISERIE INTERIEURE
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 19 août 2024
- PLATRERIE-PEINTURE-FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 02 août 2024
- MOE CREATION VALORISATION ITINERAIRES RANDO VALLEE DU SICHON
- Date limite pour réponse 02 août 2027
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- Émis le 30 juillet 2024
- DÉCOUPAGE PARCELLAIRE DES BERGES DU SICHON SUR VICHY-CUSSET
- Date limite pour réponse 30 août 2024
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- Émis le 23 juillet 2024
- Transport scolaire, secteur géographique de la « montagne bourbonnaise »
- Date limite pour réponse 23 juillet 2028
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- Émis le 23 juillet 2024
- Transport scolaire, secteur géographique Saint Germain-des-Fossés, Creuzier-le-Neuf, Seuillet, Billy
- Date limite pour réponse 23 juillet 2028
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- Émis le 23 juillet 2024
- Transport scolaire, secteur géographique Saint Germain-des-Fossés, Creuzier-le-Neuf, Seuillet, Billy
- Date limite pour réponse 23 juillet 2028
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- Émis le 23 juillet 2024
- Transport scolaire, secteur géographique Hauterive, Busset, Abrest, St Yorre
- Date limite pour réponse 23 juillet 2028
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- Émis le 23 juillet 2024
- EXECUTION DES SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE RESSOR
- Date limite pour réponse 23 juillet 2028
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- Émis le 22 juillet 2024
- Transport scolaire, secteur géographique Bellerive-sur-Allier, Serbannes, Espinasse, Brugheas
- Date limite pour réponse 22 juillet 2028
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- Émis le 19 juillet 2024
- ELECTRICITE BATIMENTS
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 17 juillet 2024
- LAVAGE ET DESINFECTION DE CONTENEURS DE POINT D'APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DES DECHETS
- Date limite pour réponse 17 juillet 2028
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- Émis le 17 juillet 2024
- DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DU SITE DE MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 15 juillet 2024
- REALISATION D'ETUDES DE SOL - EN GROUPEMENT DE COMMANDE
- Date limite pour réponse 15 août 2024
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- Émis le 15 juillet 2024
- Gestion Centrale Réser.Tél. & d'optimis. des courses TAD 1&2
- Date limite pour réponse 15 juillet 2028
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- Émis le 15 juillet 2024
- TAD secteur Plaine
- Date limite pour réponse 15 juillet 2028
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- Émis le 11 juillet 2024
- Transports Réguliers -- ligne F - sur le ressort territorial de Vichy Communauté
- Date limite pour réponse 11 novembre 2064
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- Émis le 08 juillet 2024
- FOURNITURE DE CHARPON ACTIF POUR SERVICE DE L'EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 08 juillet 2026
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- Émis le 05 juillet 2024
- TAD zone "Montagne Bourbonnaise"
- Date limite pour réponse 05 juillet 2028
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- Émis le 05 juillet 2024
- REFECTION OMBRIERES STADE AQUATIQUE
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 04 juillet 2024
- ACQUISITION DE FAUTEUILS VIP POUR LE PALAIS DES SPORTS PIERRE COULON
- Date limite pour réponse 04 juillet 2025
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- Émis le 02 juillet 2024
- MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE (P2)
- Date limite pour réponse 02 juillet 2028
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- Émis le 28 juin 2024
- Exécution des services de transport vers les bassins communautaires
- Date limite pour réponse 28 juin 2028
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- Émis le 28 juin 2024
- EXECUT.DES SERV.DE TRANSP. VERS LES CLSH
- Date limite pour réponse 28 juin 2028
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- Émis le 26 juin 2024
- TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU GOURCET A BUSSET
- Date limite pour réponse 26 juin 2027
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- Émis le 26 juin 2024
- TRAVAUX PLANCHERS FILTRES A SABLE
- Date limite pour réponse 26 juin 2026
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- Émis le 25 juin 2024
- RENOVATION AIRE DE JEUX CRECHE MULTI ACCUEIL F DOLTO
- Date limite pour réponse 25 août 2024
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- Émis le 24 juin 2024
- ETANCHEITE BACHE EAU POTABLE N°3 DE MEUNIERE
- Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 24 juin 2024
- AC VOIRIE RESEAUX SECS ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 24 juin 2028
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- Émis le 17 juin 2024
- RU LARDY - MATERIELS RESTAURATION - LAVERIE
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 17 juin 2024
- RU LARDY - MATERIELS RESTAURATION - PARTIE RESTAURATION
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 31 mai 2024
- FOURNITURE POSE ET MAINTENANCE SYSTEME AERATION STEP VICHY
- Date limite pour réponse 31 mai 2026
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- Émis le 30 mai 2024
- COUVERTURES TRADITIONNELLES, ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- CARRELAGE – FAÏENCE
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- GROS ŒUVRE MAÇONNERIE, ENDUITS DE FAÇADE
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- PETITS AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS, CLÔTURES
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- ELECTRICITÉ COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- MENUISERIES EXTÉRIEURES MÉTALLIQUES, SERRURERIE
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- ETANCHÉITÉ
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- PLÂTRERIE, PEINTURE, FAUX PLAFONDS, ISOLATION INTÉRIEURE, ..
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 13 mai 2024
- RELEVE TOPOGRAPHIQUE GENERAL DU SITE DE MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 13 août 2024
-
- Émis le 13 mai 2024
- AMENAGEMENT VIA FERRATA CHATEL MONTAGNE
- Date limite pour réponse 13 mars 2026
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- Émis le 02 mai 2024
- DISTRIBUTION MAGAZINE LE MAG
- Date limite pour réponse 02 mai 2025
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- Émis le 30 avril 2024
- TRAVAUX DE MISE EN DEFENS CREATION D'ABREUVOIRS COURS D'EAU
- Date limite pour réponse 30 octobre 2025
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- Émis le 29 avril 2024
- CHAMPIONNAT D'EUROPE DE TRIATHLON
- Date limite pour réponse 29 octobre 2024
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- Émis le 26 avril 2024
- IMPRESSION DU MAGAZINE LE MAG
- Date limite pour réponse 26 avril 2025
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- Émis le 26 avril 2024
- IMPRESSION MAGAZINE LE MAG
- Date limite pour réponse 26 avril 2025
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- Émis le 26 avril 2024
- REFECTION VETURE PALAIS DES SPORTS
- Date limite pour réponse 26 juin 2024
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- Émis le 26 avril 2024
- PISTON DESSERVANT LE PONT J CHIRAC ET LES CAMPINGS
- Date limite pour réponse 26 septembre 2024
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- Émis le 17 avril 2024
- MATÉRIELS FAVORISANT LA PRATIQUE SPORTIVE POUR TOUS
- Date limite pour réponse 17 avril 2025
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- Émis le 11 avril 2024
- MATÉRIELS FAVORISANT LA PRATIQUE SPORTIVE POUR TOUS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2024
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- Émis le 09 avril 2024
- IRONMAN
- Date limite pour réponse 09 mai 2024
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- Émis le 30 mars 2024
- COLLECTE TRAITEMENT BIODECHETS ISSUS DES PAV
- Date limite pour réponse 30 mars 2029
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- Émis le 26 mars 2024
- PRESTATIONS SIMILAIRES - SECOND OEUVRE - MAISON JALICOT
- Date limite pour réponse 26 août 2024
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- Émis le 26 mars 2024
- PRESTATIONS SIMILAIRES - COUVERTURE/GROS OEUVRE/CHARPENTE - MAISON JALICOT
- Date limite pour réponse 26 août 2024
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- Émis le 04 mars 2024
- LAVAGE POINTS D'APPORTS VOLONTAIRE DE COLLECTE DES BIODECHETS
- Date limite pour réponse 04 mars 2028
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- Émis le 12 février 2024
- Acquisition et entretien d'un parc VTT
- Date limite pour réponse 12 février 2025
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- Émis le 25 janvier 2024
- MATERIEL ELECTRIQUE ET D'ECLAIRAGE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 19 janvier 2024
- PRESTATIONS RESTAURATION/HERBERGEMENT AU CENTRE OMNISPORTS
- Date limite pour réponse 19 février 2024
-
- Émis le 19 janvier 2024
- PRESTATIONS DE RESTAURATION AU CENTRE OMNISPORTS
- Date limite pour réponse 19 février 2024
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- Émis le 18 janvier 2024
- TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU REVILLON
- Date limite pour réponse 18 mars 2024
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- Émis le 09 janvier 2024
- ACQUISITION DE 3 CAMIONS TRI-BENNES 3.5 T NEUFS
- Date limite pour réponse 09 janvier 2025
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- Émis le 09 janvier 2024
- ACQUISITION DE 3 CAMIONS TRI-BENNES 3.5 T NEUFS
- Date limite pour réponse 09 janvier 2025
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- Émis le 02 janvier 2024
- SCHEMAS DIRECTEURS ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse 02 janvier 2026
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- Émis le 28 décembre 2023
- ETUDE SOBRIETE FONCIERE EN LIEN AVEC LA TRAJECTOIRE ZAN
- Date limite pour réponse 28 janvier 2024
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- Émis le 20 décembre 2023
- MAJ DTA RAAT ET RAAD SITE MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 20 mars 2024
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- Émis le 28 novembre 2023
- CREATION D'OUTILS ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
- Date limite pour réponse 28 décembre 2023
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- Émis le 27 novembre 2023
- CONTENANTS DE STOCKAGE, TRAITEMENT DMS ET BOUTEILLE GAZ
- Date limite pour réponse 27 novembre 2027
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- Émis le 21 novembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON D'HYPOCHLORITE DE SODIUM POUR EAU POTABLE ET PISCINES COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 21 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- SERRURERIE ET MENUISERIES METALLIQUES
- Date limite pour réponse 17 avril 2024
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- Émis le 17 novembre 2023
- CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGE
- Date limite pour réponse 17 avril 2024
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- Émis le 15 novembre 2023
- DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB, DIAG; TECHNIQUES IMMOBILIERS
- Date limite pour réponse 15 novembre 2027
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- Émis le 13 novembre 2023
- ELABORATION PROGRAMME PAPI ET ÉTUDES DE SOLUTIONS ADAPTÉES
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 13 novembre 2023
- Achat et maintenance d'abris-bacs biodéchets
- Date limite pour réponse 13 novembre 2027
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- Émis le 10 novembre 2023
- achat de bio-seaux
- Date limite pour réponse 10 novembre 2026
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- Émis le 10 novembre 2023
- achat de composteurs en bois 400 litres
- Date limite pour réponse 10 novembre 2025
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- Émis le 18 octobre 2023
- ELABORATION FABRICATION LIVRAISON REPAS LIAISON FROIDE ACCUEIL DE LOISIRS
- Date limite pour réponse 18 octobre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- SUR LA COMMUNE DE SAINT REMY EN ROLLAT
- Date limite pour réponse 12 décembre 2023
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- Émis le 06 octobre 2023
- Plantations - mobilier urbain
- Date limite pour réponse 06 février 2025
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- Émis le 06 octobre 2023
- Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 06 février 2025
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- Émis le 06 octobre 2023
- Equipements des fontaines
- Date limite pour réponse 06 février 2025
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- Émis le 06 octobre 2023
- Maçonnerie - étanchéité-faïences
- Date limite pour réponse 06 février 2025
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- Émis le 03 octobre 2023
- Collecte et transport des déchets ménagers résiduels et recyclables en points d'apport volontaire sur les communes de Bellerive-sur-Allier, Cusset et Vichy
- Date limite pour réponse 03 octobre 2026
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- Émis le 03 octobre 2023
- Collecte des déchets ménagers en p.a.v sur les communes de Bellerive, Cusset et Vichy
- Date limite pour réponse 03 octobre 2026
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- Émis le 29 septembre 2023
- PRESTA SIMILAIRES ETANCHEITE BACHE 1 STATION EP CUSSET
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
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- Émis le 29 septembre 2023
- GESTION FOURRIERE COMMUNAUTAIRE
- Date limite pour réponse 29 septembre 2026
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- Émis le 28 septembre 2023
- TRAVAUX RENOUVELLEMENT RESEAU EP 2023
- Date limite pour réponse 28 décembre 2024
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- Émis le 07 septembre 2023
- RENOVATION FACADES USINE EP
- Date limite pour réponse 07 décembre 2023
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- Émis le 01 septembre 2023
- MENUISERIE SERRURERIE
- Date limite pour réponse 01 avril 2024
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- Émis le 29 août 2023
- SERVICE DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE-SERVICE
- Date limite pour réponse 29 août 2027
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- Émis le 22 août 2023
- Elaboration d’un plan intercommunal de sauvegarde
- Date limite pour réponse 22 août 2026
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- Émis le 11 août 2023
- Fourniture et livraison de chlorure ferrique et ferreux
- Date limite pour réponse 11 août 2026
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- Émis le 11 août 2023
- FOURNITURE DE SOUDE LIQUIDE EN VRAC GRANDE QUANTITE
- Date limite pour réponse 11 août 2026
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- Émis le 10 août 2023
- fourniture et livraison de chaux vive pour les stations d'épuration
- Date limite pour réponse 10 août 2027
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- Émis le 10 août 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE LESSIVE DE SOUDE LIQUIDE PETITE QUANTITE
- Date limite pour réponse 10 août 2026
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- Émis le 31 juillet 2023
- 3 véhicules utilitaires électriques (2 service CTA et 1 service EP)
- Date limite pour réponse 31 juillet 2024
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- Émis le 25 juillet 2023
- FOURNITURE DE POLYMERE POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT LOT1
- Date limite pour réponse 25 juillet 2027
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- Émis le 25 juillet 2023
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE AIRE DE FITNESS
- Date limite pour réponse 25 août 2023
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- Émis le 12 juillet 2023
- Transport à la demande (TAD) secteur Plaine
- Date limite pour réponse 12 juillet 2024
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- Émis le 12 juillet 2023
- LOGICIEL DE GESTION DE LA FORMATION
- Date limite pour réponse 12 juillet 2028
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- Émis le 05 juillet 2023
- TRANSPORTS SCOL. ST-GERMAIN/CREUZIER LN/SEUILLET/BILLY
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- PLOMBERIE SANITAIRES CVC
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- BARDAGE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- ELECTRICITE CFO/CFA
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- AMENAGEMENTS PAYSAGERS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- CHARPENTE BOIS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- EQUIPEMENTS SPORTIFS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- ETANCHEITE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- CARRELAGE FAÏENCE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- CLOISONNEMENT DOUBLAGE ISOLATION
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- SOLS SOUPLES SOLS COULES
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 juin 2023
- GROS-OEUVRE DEMOLITION
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 16 juin 2023
- ETUDE PATRIMOINE SCHEMA DIRECTEUR PGSSE EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
-
- Émis le 05 juin 2023
- MARCHE DE RESTAURATION POUR LE RESTAURANT DU POLE UNIVERSITAIRE DE VICHY
- Date limite pour réponse 05 juin 2027
-
- Émis le 30 mai 2023
- CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS CLOTURES
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- GROS OEUVRE MACONNERIE ENDUITS DE FACADE
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
-
- Émis le 30 mai 2023
- MENUISERERIES EXTERIEURES METALLIQUES SERRURERIE
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
-
- Émis le 30 mai 2023
- PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION AIR
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
-
- Émis le 30 mai 2023
- COUVERTURES TRADITIONNELLES ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- PLATRERIE PEINTURE FAUX PLAFONDS ISOLATION AMENAGEMENT
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 16 mai 2023
- TRAVAUX ARMOIRE ELECTRIQUE BEL AIR
- Date limite pour réponse 16 janvier 2024
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- Émis le 12 mai 2023
- Maîtrise d'œuvre pour la restauration de deux cours d'eau
- Date limite pour réponse 12 septembre 2023
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- Émis le 08 mai 2023
- SUIVI ET ANIMATION D’UNE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE DROIT COMMUN ET DE RENOUVELLEMENT
- Date limite pour réponse 08 septembre 2025
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- Émis le 05 mai 2023
- ELECTRICTE BATIMENTS
- Date limite pour réponse 05 mai 2024
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- Émis le 28 avril 2023
- FOURNITURE ET MISE EN PLACE RESEAU CUIVRE ET FIBRE OPTIQUE - INSTALLATION DE CAMERAS - EN GROUPEMENT DE COMMANDE
- Date limite pour réponse 28 avril 2026
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- Émis le 28 avril 2023
- MOE TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU SERVAGNON
- Date limite pour réponse 28 juillet 2023
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- Émis le 26 avril 2023
- DESSERVANT LE SPORTING TENNIS, LE PONT JACQUES CHIRAC ET LA ROTONDE
- Date limite pour réponse 26 juin 2023
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- Émis le 26 avril 2023
- DESSERVANT LE SPORTING TENNIS, LE GOLF ET LA ROTONDE
- Date limite pour réponse 26 septembre 2023
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- Émis le 12 avril 2023
- LOT 1 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 12 octobre 2023
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- Émis le 12 avril 2023
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 12 octobre 2023
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- Émis le 11 avril 2023
- MO RELATIVE AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT RESEAU EP PROGRAMME 2023
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 06 avril 2023
- TRAVAUX RESTAURATION VEGETATION BERGES DE RIVIERES
- Date limite pour réponse 06 avril 2026
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- Émis le 30 mars 2023
- CHANGEMENT DE DEUX PLANCHERS DES FILTRES A SABLE STATION EAU POTABLE VICHY
- Date limite pour réponse 30 mai 2023
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- Émis le 24 mars 2023
- ACQUISITION D'UN SYSTEME DE CHRONOMETRAGE, PLOTS DE DEPART ET DE DEPARTS DOS POUR LE STADE AQUATIQUE DE BELLERIVE
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 08 mars 2023
- terrassement plateforme VRD
- Date limite pour réponse 08 mai 2023
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- Gros oeuvre réseaux intérieurs cuvelage serrurerie
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 08 mars 2023
- Plomberie Electricité Régulation
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 03 mars 2023
- PROCEDURE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR DES TRAVAUX INNOVANTS
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- Émis le 14 février 2023
- ETUDES COMPLEMENTAIRES PLAN GUIDE MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 14 mars 2023
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- Émis le 03 février 2023
- CONCEPTION ET MISE EN ŒUVRE DES ACTIONS DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DE LA BOIRE DES CARRES - PROGRAMME 2023-2025
- Date limite pour réponse 03 février 2026
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- Émis le 17 janvier 2023
- RENOVATION STADE ATHLETISME GLOBAL GAMES 2023
- Date limite pour réponse 17 mai 2023
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- Émis le 11 janvier 2023
- LOCATION INSTALLATION BUREAUX PROVISOIRES POLE ENVIRONNEMENT
- Date limite pour réponse 11 janvier 2026
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- Émis le 05 janvier 2023
- SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse 05 janvier 2026
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- Émis le 05 janvier 2023
- REHABILITATION DE RESEAUX SANS TRANCHEE (CHEMISAGE ET MACONNERIE) ET REHABILITATION DE REGARDS DE VISITE
- Date limite pour réponse 05 janvier 2027
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- Émis le 01 janvier 2023
- GAZ NATUREL
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 21 décembre 2022
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 12 décembre 2022
- FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS D'ATHLETISME
- Date limite pour réponse 12 juin 2023
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- Émis le 22 novembre 2022
- protection juridique et fonctionnelle suite infructuosité procédure initiale
- Date limite pour réponse 22 novembre 2026
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- Émis le 22 novembre 2022
- AUDIT DE LA FACTURATION ET DE LA RELATION USAGERS DES RÉGIES
- Date limite pour réponse 22 mai 2024
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- Émis le 21 novembre 2022
- ETUDE PROGRAMMATION RÉORGANISATION SERVICES TECHNIQUES CX ET COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 21 août 2023
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- Émis le 16 novembre 2022
- ELABORATION FABRICATION LIVRAISON EN LIAISON CHAUDE REPAS ACCUEILS DE LOISIRS
- Date limite pour réponse 16 novembre 2026
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- Émis le 02 novembre 2022
- contrat assurance Responsabilité Civile
- Date limite pour réponse 02 novembre 2026
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- Émis le 02 novembre 2022
- SOUSCRIPTION CONTRAT D'ASSURANCES STATUTAIRES DU PERSONNEL
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
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- Émis le 31 octobre 2022
- VITRERIE, VERRIERES
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- COUVERTURE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- Assurances flotte automobile
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- COUVERTURE TRADITIONNELLE TUILE ET ARDOISE, ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 31 octobre 2022
- PLATRERIE-PEINTURE-FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse 31 octobre 2026
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- Émis le 21 octobre 2022
- FOURNITURE ELECTRICITE - C4
- Date limite pour réponse 21 octobre 2023
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- Émis le 21 octobre 2022
- FOURNITURE ELECTRICITE C5 - BAT
- Date limite pour réponse 21 octobre 2023
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- Émis le 19 octobre 2022
- SERVEUR VOCAL INTERACTIF
- Date limite pour réponse 19 octobre 2027
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- Émis le 04 octobre 2022
- REMPLACEMENT DE DEUX VANNES PELLES ET LEUR MOTORISATION - STATION DE DE CAPTAGE DE L'ARDOISIERE
- Date limite pour réponse 04 novembre 2022
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- Émis le 04 octobre 2022
- ETANCHEITE DE LA BACHE D'EAU POTABLE N°2 - STATION EAU POTABLE DE MEUNIERE A CUSSET
- Date limite pour réponse 04 décembre 2022
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- Émis le 04 octobre 2022
- REPARATION DU PONT DE LATTRE DE TASSIGNY
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
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- Émis le 03 octobre 2022
- FOURNITURE DE PIECES DE TUYAUTERIE PVC PRESSION
- Date limite pour réponse 03 octobre 2026
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- Émis le 27 septembre 2022
- ACCORD CADRE TRAVAUX VOIRIE, RESEAUX SECS ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 23 septembre 2022
- APPROVISIONNEMENT EN DIOXYDE DE CARBONE DE LA STATION D’EPURATION DE LA GUILLERMIE
- Date limite pour réponse 23 septembre 2027
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- Émis le 22 septembre 2022
- ELABORATION FABRICATION REPAS LIAISON FROIDE MULTI ACCUEILS
- Date limite pour réponse 22 septembre 2026
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- Émis le 16 août 2022
- FOURNITURES DE POMPES ET MOTEURS ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse 16 août 2025
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- Émis le 08 août 2022
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHLORE GAZEUX POUR LE SERVICE EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 08 août 2026
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- Émis le 03 août 2022
- LOT 2 ECLAIRAGE
- Date limite pour réponse 03 novembre 2022
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- Émis le 03 août 2022
- LOT 1 RENOVATION TERRAIN RUGBY
- Date limite pour réponse 03 janvier 2023
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- Émis le 28 juillet 2022
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARBON ACTIF
- Date limite pour réponse 28 août 2022
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- Émis le 25 juillet 2022
- conception et fourniture de la signalétique du réseau randonnée du territoire
- Date limite pour réponse 25 juillet 2023
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- Émis le 22 juillet 2022
- RENOVATION DE 2 COURTS DE TENNIS
- Date limite pour réponse 22 août 2022
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- Émis le 13 juillet 2022
- GROUPEMENT DE COMMANDES - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 13 juillet 2026
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- Émis le 11 juillet 2022
- ACQUISITION DE TATAMIS GYMNASE DOUBLE COS
- Date limite pour réponse 11 août 2022
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- Émis le 01 juillet 2022
- CONTRAT D’INFOGERANCE DU PORTAIL INTRANET AVEC MAINTENANCE
- Date limite pour réponse 01 juillet 2026
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- Émis le 01 juillet 2022
- ACQUISITION D'UN PARC VTT A ASSISTANCE ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse 01 janvier 2024
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- Émis le 28 juin 2022
- LOT 1 EQUIPEMENT DE POMPAGE
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 28 juin 2022
- MO RENOUVELLEMENT RESEAU EP ET EAU MINERALE AVE DE VICHY
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 juin 2022
- LOT 2 RESEAUX
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 27 juin 2022
- GARDIENNAGE ET INTERVENTION SUR ALARME DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES DE VICHY COMMUNAUTE
- Date limite pour réponse 27 juillet 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- PRESTATIONS DE GEOMETRES TOPOGRAPHES - LEVES TOPO,GEO-DETECT
- Date limite pour réponse 31 mai 2025
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- Émis le 27 mai 2022
- CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE ET TECHNIQUE AU COS
- Date limite pour réponse 27 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- TITRES RESTAURANT
- Date limite pour réponse 24 mai 2026
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- Émis le 24 mai 2022
- FOURNITURE DE TITRES DE RESTAURANT
- Date limite pour réponse 24 mai 2026
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- Émis le 23 mai 2022
- ACCES INTERNET SUR SUPPORT XDSL
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 23 mai 2022
- ACCES INTERNET SUR SUPPORT FIBRE OPTIQUE
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 17 mai 2022
- TRAVAUX AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS SGF BILLY
- Date limite pour réponse 17 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- GROS OEUVRE MACONNERIE ENDUITS DE FACADE
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS CLOTURES
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION AIR
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- COUVERTURES TRADITIONNELLES ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- MENUISERERIES EXTERIEURES METALLIQUES SERRURERIE
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- PLATRERIE PEINTURE FAUX PLAFONDS ISOLATION AMENAGEMENT
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
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- Émis le 13 mai 2022
- ELECTRICITE C5 - OFFRE DE SECOURS
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 13 mai 2022
- ELECTRICITE C4 - OFFRE DE SECOURS
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 04 mai 2022
- CONSTRUCTION GYMNASE DOUBLE VESTIAIRES PRO LOT 5 ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 04 novembre 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- RENOUVELLEMENT RESEAUX EP PROGRAMME 2021
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- ELECTRICITE GENERALE ET CHAUFFAGE ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- PLOMBERIE SANITAIRE ET VMC
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- LOT 1 GROS OEUVRE MMACONNERIE
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 25 avril 2022
- VOIRIE RESEAUX ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 25 avril 2024
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- Émis le 25 avril 2022
- ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse 25 septembre 2022
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- Émis le 22 avril 2022
- SOLUTION DE CYBERSECURITE ET DE SERVICES MANAGES - CENTRALE D'ACHAT RESAH
- Date limite pour réponse 22 octobre 2024
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- Émis le 22 avril 2022
- RENATURATION
- Date limite pour réponse 22 janvier 2023
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- Émis le 07 avril 2022
- PLAN D'EAU DE ST CLEMENT
- Date limite pour réponse 07 mai 2022
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- Émis le 07 avril 2022
- BASES DE LOISIRS DE ST YORRE ET DE ST GERMAIN DES FOSSÉS
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 21 mars 2022
- Fourniture de bacs ordures ménagères et collecte sélective
- Date limite pour réponse 21 avril 2022
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- Émis le 14 mars 2022
- Vêture
- Date limite pour réponse 14 mars 2023
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- Émis le 14 mars 2022
- ABATTAGE ET DEBROUSSAILLEMENT BASE DE LOISIRS SGF/BILLY
- Date limite pour réponse 14 avril 2022
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- Émis le 14 mars 2022
- ACHAT CONTENEURS ENTERRES
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
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- Émis le 11 mars 2022
- impression du magazine le mag' vichy communaute
- Date limite pour réponse 11 mars 2023
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- Émis le 04 mars 2022
- Equipements et Sol sportif
- Date limite pour réponse 04 mars 2023
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- Émis le 04 mars 2022
- Couverture Bac Acier - Bardage Métallique
- Date limite pour réponse 04 avril 2022
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- Émis le 03 mars 2022
- Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
- Date limite pour réponse 03 mars 2023
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- Émis le 01 mars 2022
- CONCEPTION ET MISE EN ¿OEUVRE D’UN PROGRAMME D’ACTIONS DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DE LA COTE SAINT-AMAND
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
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- Émis le 28 février 2022
- ENTRETIEN DE LA VOIE VERTE ENTRE ST YORRE ET BILLY
- Date limite pour réponse 28 mars 2022
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- Émis le 28 février 2022
- MISE EN SECURITE DE VOIE VERTE ELAGAGE OU ABATTAGE
- Date limite pour réponse 28 mars 2022
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- Émis le 22 février 2022
- Serrurerie - Métallerie
- Date limite pour réponse 22 juillet 2052
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- Émis le 04 février 2022
- Charpente bois
- Date limite pour réponse 04 mars 2022
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- Émis le 04 février 2022
- LOT 1 - TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 04 février 2023
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- Émis le 04 février 2022
- Maçonnerie - Gros œuvre
- Date limite pour réponse 04 février 2023
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- Émis le 03 février 2022
- ETUDE FAISABILITE LIEUX TESTS AGRICOLES - ORIENTATIONS PAT
- Date limite pour réponse 03 février 2024
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- Émis le 01 février 2022
- COMPOSTAGE DES BOUES D'ÉPURATION
- Date limite pour réponse 01 février 2025
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- Émis le 26 janvier 2022
- Epandage des boues d'épuration
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 janvier 2022
- Travaux de création de branchements et de réparation sur réseaux eaux usées et eaux pluviales
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 janvier 2022
- Travaux d’extension des réseaux eaux usées et eaux pluviales
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 janvier 2022
- Travaux d’extension, de réparation et de création de branchements sur réseau d’eau potable
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 04 janvier 2022
- MISSION MO CREATION DE 4 TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS BELLERIVE SUR ALLIER
- Date limite pour réponse 04 mai 2023
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- Émis le 03 janvier 2022
- DIAGNOSTICS INDIVIDUELS D’EXPLOITATION ET ANIMATION AGRICOLE DANS LE CADRE DU CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L'ALL
- Date limite pour réponse 03 mars 2023
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- Émis le 31 décembre 2021
- NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 31 décembre 2024
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- Émis le 29 décembre 2021
- RESTAURATION ET HEBERGEMENT AU COS
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 29 décembre 2021
- ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET AU TOURISME
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 20 décembre 2021
- Assurances dommages aux biens (DAB)
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 17 décembre 2021
- COLLECTE ET TRANSPORT DECHETS EMBALLAGE EN VERRE CUSSET BSA VICHY
- Date limite pour réponse 17 décembre 2024
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- Émis le 15 décembre 2021
- CURAGE NETTOYAGE INSPECTION RESEAUX OUVRAGES ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 15 décembre 2025
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- Émis le 10 décembre 2021
- TRAVAUX DE GESTION DE TERRES POLLUEES - ZONE 1
- Date limite pour réponse 10 août 2022
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- Émis le 08 décembre 2021
- OPERATION DE FOUILLE ARCHEO PREVENTIVE ZAC ANCISES
- Date limite pour réponse 08 janvier 2022
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- Émis le 30 novembre 2021
- CRECHE ILOT CALIN - RENOVATION DE L'AIRE DE JEUX
- Date limite pour réponse 30 janvier 2022
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- Émis le 25 novembre 2021
- MS4 MISSIONS PRO À AOR BASE DE LOISIRS ST-YORRE/ABREST
- Date limite pour réponse 25 décembre 2021
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- Émis le 23 novembre 2021
- MS5 - 16ACW22 MOE BASE DE LOISIRS ST GERMAIN BILLY
- Date limite pour réponse 23 novembre 2022
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- Émis le 05 novembre 2021
- ELABORATION PLAN GUIDE SITE DE MONTPERTUIS PALAZOL
- Date limite pour réponse 05 décembre 2021
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- Émis le 04 novembre 2021
- WX DESSABLAGE BACHE DE POMPAGE BEL AIR
- Date limite pour réponse 04 février 2022
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- Émis le 28 octobre 2021
- CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE PROGICIELS CIRIL
- Date limite pour réponse 28 octobre 2026
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- Émis le 28 octobre 2021
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 octobre 2021
- PLOMBERIE - SANITAIRE
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 15 octobre 2021
- MO DEPLACEMENT BACHE DE REPRISE CROIX DES VERNES
- Date limite pour réponse 15 octobre 2023
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- Émis le 13 octobre 2021
- Mission de maitrise d'œuvre relative à la requalification de l’Avenue de Vichy à Bellerive-sur- Allier
- Date limite pour réponse 13 juin 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- MO RENOUVELLEMENT RESEAUX EP 2021
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
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- Émis le 22 septembre 2021
- MS2020-08-171-LOT 4 ACQUIS & MAINTEN.MATÉR.COMPLEM. 2SCHOOL ET 2PLACE
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 21 septembre 2021
- BENNES POUR DECHETS VERTS
- Date limite pour réponse 21 septembre 2026
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- Émis le 21 septembre 2021
- MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS DE STOCKAGE ET EVACUATION DECHETERIE
- Date limite pour réponse 21 septembre 2026
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- Émis le 20 septembre 2021
- TRAVAUX INSTALLATION ATELIER EPAISSISSEMENT
- Date limite pour réponse 20 octobre 2021
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- Émis le 08 septembre 2021
- DEBROUSSAILLAGE ET FAUCHAGE PARCELLES BOUCLE DES ISLES
- Date limite pour réponse 08 septembre 2025
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- Émis le 26 août 2021
- DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse 26 novembre 2021
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- Émis le 26 août 2021
- BARDAGE - COUVERTURE - FACADES
- Date limite pour réponse 26 décembre 2021
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- Émis le 26 août 2021
- TERRASSEMENT GENERAUX - VRD - ESPACES VERTS - PLANTATIONS
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- CONSTRUCTION D'UN GYMNASE DOUBLE ET DE VESTIAIRES PRO AU COS
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- CARRELAGE - FAÏENCE
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- EQUIPEMENTS SPORTIFS
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- ELECTRICITE - COURANTS FORTS/FAIBLES
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- ETANCHEITE - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- REVETEMENT DE SOLS ET SOLS SPORTIFS
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE BOIS
- Date limite pour réponse 26 mai 2022
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- Émis le 26 août 2021
- PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX PLAFONDS - PEINTURE
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 26 août 2021
- STRUCTURE GROS-OEUVRE
- Date limite pour réponse 26 mars 2022
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- Émis le 18 août 2021
- TRAVAUX DEPOLLUTION SITE APPLIFIL
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
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- Émis le 09 août 2021
- PRODUITS D'ENTRETIEN ESSUYAGE
- Date limite pour réponse 09 décembre 2024
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- Émis le 30 juillet 2021
- RESEAUX D'ECLAIRAGE ET RESEAUX ORANGE
- Date limite pour réponse 02 mars 2022
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- Émis le 30 juillet 2021
- AMENAGEMENT PAYSAGER ET MOBILIER URBAIN
- Date limite pour réponse 02 mars 2022
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- Émis le 27 juillet 2021
- FOURNITURE D'UN ATELIER D'EPAISSISSEMENT STEP VICHY
- Date limite pour réponse 27 décembre 2023
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- Émis le 16 juillet 2021
- OPE AMENAGEMENT RIVE GAUCHE LOT 9 DEPLOIEMENT D'UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
- Date limite pour réponse 16 mars 2022
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- Émis le 15 juillet 2021
- TRANSFERT MOE DE CUSSET VERS VICHY COMMUNAUTE
- Date limite pour réponse 15 janvier 2023
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- Émis le 15 juillet 2021
- Transports scolaires Ferrières/Sichon-Le Mayet-Arfeuilles
- Date limite pour réponse 15 juillet 2023
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- Émis le 13 juillet 2021
- Transports réguliers - ligne F
- Date limite pour réponse 13 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2021
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 09 janvier 2022
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- Émis le 09 juillet 2021
- AERODROME DE CHARMEIL INSTALLATION D'UN TELEMETRE A NUAGE ET LES RESEAUX SECS ASSOCIES
- Date limite pour réponse 09 août 2021
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- Émis le 09 juillet 2021
- AÉRODROME DE CHARMEIL - INSTALLATION D'UN TÉLÉMÈTRE À NUAGE ET RESEAUX SECS ASSOCIES
- Date limite pour réponse 09 septembre 2021
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- Émis le 08 juillet 2021
- LOT 1 PONTONS ET PASSERELLES
- Date limite pour réponse 08 septembre 2021
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- Émis le 24 juin 2021
- LOT 2 REVETEMENT ET MOBILIER
- Date limite pour réponse 24 août 2021
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- Émis le 24 juin 2021
- CONTRAT PARRAINAGE LES ETOILES DU SPORT
- Date limite pour réponse 24 juillet 2021
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- Émis le 10 juin 2021
- MOE CONSTRUCTION OUVRAGE D'ART RIVIERE ARTIFICIELLE COS
- Date limite pour réponse 10 juin 2023
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- Émis le 07 juin 2021
- ACTION INSERTION SITE DE MONTPERTUIS
- Date limite pour réponse 07 juin 2024
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- Émis le 26 mai 2021
- TESTS RESEAUX ASSAINISSEMENT (ITV, ETANCHEITE, COMPACTAGE)
- Date limite pour réponse 26 mai 2025
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 4 - GROS OEUVRE MACONNERIE ENDUITS DE FACADE
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA CONSTRUCTION DU POLE ATHLETISME DU PARC OMNISPORTS
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT12 - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 1 - PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS CLOTURES
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 20 - CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 21 - PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTIL - CLIM
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 14 - MENUISERERIES EXTERIEURES METALLIQUES SERRURERIE
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 10 - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT 8 - COUVERTURES TRADITIONNELLES ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- LOT16-PLATRERIE PEINTURE FAUX PLAFONDS ISOLATION AMENAGEMENT
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
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- Émis le 23 avril 2021
- ELABORATION D'UN PLAN PAYSAGE VOLET ÉNERGIES RENOUVELABLES
- Date limite pour réponse 23 octobre 2022
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- Émis le 21 avril 2021
- GESTION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D’AIRES D’ACCUEIL ET D’AIRES DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE
- Date limite pour réponse 21 mai 2026
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- Émis le 15 avril 2021
- FOURNITURE ET POSE DE 2 CABINES DE TOILETTES AUTONOMES
- Date limite pour réponse 15 mai 2021
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- Émis le 09 avril 2021
- TRAVAUX PASSERELLE DU MOURGON
- Date limite pour réponse 09 août 2021
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- Émis le 06 avril 2021
- MOE RESTRUCTURATION COMPLEXE TENNIS SPORTING
- Date limite pour réponse 06 avril 2023
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- Émis le 30 mars 2021
- IRON MAN
- Date limite pour réponse 30 mars 2025
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- Émis le 29 mars 2021
- ASTREINTE DEPANNAGE MAINTENANCE STATION HYDROGENE
- Date limite pour réponse 29 mars 2024
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- Émis le 18 mars 2021
- MS3 REPRISE AVP ET ÉLABORATION DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse 18 mars 2022
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- Émis le 17 mars 2021
- WX REMPLACEMENT EMETTEURS/RECEPTEURS AEROPORT
- Date limite pour réponse 17 avril 2021
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- Émis le 11 mars 2021
- CONCEPTION ET REALISATION ENS BOIRE DES CARRES
- Date limite pour réponse 11 janvier 2023
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- Émis le 09 mars 2021
- ACCORD CADRE TRAVAUX LOT 1
- Date limite pour réponse 09 mars 2025
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- Émis le 08 mars 2021
- OPERATION DE FOUILLES ARCHEO PREVENTIVES ZAC MONZIERE
- Date limite pour réponse 08 mai 2021
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- Émis le 03 mars 2021
- PROGRAMME 2020 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX D'EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 03 avril 2021
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- Émis le 23 février 2021
- GESTION DE LA FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 03 février 2021
- OPE N°3 CONSTRUCTION STATION REMINERALISATION DES EAUX DE CAPTAGE LA GUILLERMIE
- Date limite pour réponse 03 mai 2022
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- Émis le 18 janvier 2021
- SECTEUR VICHY PRODUCTION EAU POTABLE ET SAINT YORRE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2021
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- Émis le 15 janvier 2021
- DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D'URBANISME
- Date limite pour réponse 15 février 2021
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- Émis le 21 décembre 2020
- ETUDE POUR LA RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY CO
- Date limite pour réponse 21 décembre 2021
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- Émis le 14 décembre 2020
- Verif2020-Lot 1 - Vichy communauté - vérifications périodiques obligatoires des installations techniques des bâtiments communautaires (assainissement postes de relevage, bilan énergétique des chaudières, ascenseurs, électricité, alarme incendie)
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 02 décembre 2020
- PARC OMNISPORTS PIERRE COULON RENOVATION DU TERRAIN N° 4
- Date limite pour réponse 02 février 2021
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- Émis le 30 novembre 2020
- ECLAIRAGE
- Date limite pour réponse 30 juillet 2021
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- Émis le 15 octobre 2020
- MODERNISATION MISE EN QUARTIER LIGNE PORCINE
- Date limite pour réponse 15 octobre 2021
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- Émis le 17 juin 2020
- FOURNITURE ET POSE PIEGE A CAILLOUX STEP VICHY RHUE
- Date limite pour réponse 17 février 2021
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- Émis le 20 mai 2020
- Fourniture d'électricité C2-C3
- Date limite pour réponse 20 mai 2023
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- Émis le 20 mai 2020
- Fourniture d'électricité et prestations associées - C4 < 36kVA<<250 Kva
- Date limite pour réponse 20 mai 2023
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- Émis le 18 mai 2020
- Fourniture d'électricité et prestations associées - C5 bâtiment < 36kVA
- Date limite pour réponse 18 mai 2023
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- Émis le 05 février 2020
- MO VESTIAIRES ET ESPACE DE CONVIVIALITE BOUCLE DES ISLES
- Date limite pour réponse 05 janvier 2022
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- Émis le 06 janvier 2020
- MAINTENANCE HEBERGEMENT CONCERTO OPUS
- Date limite pour réponse 06 février 2020
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- Émis le 17 décembre 2019
- TRANSFERT MATERIEL EP SUR LA BACHE DE REPRISE CROIX DES VERNES
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 11 septembre 2019
- Fourniture de gaz naturel et prestations associées
- Date limite pour réponse 11 septembre 2021
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- Émis le 02 juillet 2019
- REMISE EN ETAT DU PONT DU BD DE LATTRE DE TASSIGNY - MOE
- Date limite pour réponse 02 juillet 2021
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- Émis le 04 février 2019
- SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT ET GESTION EP
- Date limite pour réponse 04 février 2020
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- Émis le 04 février 2019
- LOT N°1: SCHEMA DIRECTEUR COLLECTIF ET EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse 04 avril 2022
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- Émis le 04 février 2019
- LOT 2: SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE FAISABILITE - STATION EPURATION BILLY
- Date limite pour réponse 04 février 2020
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- Émis le 17 juillet 2018
- Gardiennage du Campus Universitaire et autres btiments communautaires
- Date limite pour réponse 17 juillet 2021
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- Émis le 27 juin 2018
- RENOUVELLEMENT DE L'INFRASTRUCTURE SERVEURS
- Date limite pour réponse 27 décembre 2035
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- Émis le 25 juin 2018
- Entretien des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des btiments communautaires
- Date limite pour réponse 25 juin 2022
Établissements
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Ouverts
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CA VICHY COMMUNAUTE - 03200
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300010 20007136300010
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
-
EAU - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
- SIRET 20007136300176 20007136300176
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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TOURISME - 03200
Établissement secondaire depuis le 03 mars 2019 (6 ans)
- SIRET 20007136300168 20007136300168
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
-
VICHY SPORT - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (6 ans)
- SIRET 20007136300150 20007136300150
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
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AEROPORT VICHY-CHARMEIL - 03110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 20007136300143 20007136300143
- Activité Services auxiliaires des transports aériens - 5223Z
- Adresse AERODROME, 03110 CHARMEIL
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PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE PRESLES - 03200
Établissement secondaire depuis le 02 février 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300119 20007136300119
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
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TRANSPORTS - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300036 20007136300036
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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ASSAINISSEMENT - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300044 20007136300044
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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ZAC IMMOBILIERS D'ENTREPRISES - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300051 20007136300051
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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ZONES D'ACTIVITES - 03200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007136300093 20007136300093
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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Fermés
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ACTIVITES TOURISTIQUES EN MONTAGNE BOUBONNAISE - 03200
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2023
- SIRET 20007136300135 20007136300135
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE HOTEL D'AGGLOMERATION, 03200 VICHY
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OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 03200
Ancien établissement du 02 février 2017 au 01 janvier 2019
- SIRET 20007136300127 20007136300127
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse 9 PLACE CHARLES DE GAULLE, 03200 VICHY
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Dirigeants de CA VICHY COMMUNAUTE
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Depuis le 02-04-2025
SPL ACTIFS FERROVIAIRES ET APPUI A LA MOBILITE
- SIREN 942579616 942579616
- FONCTION CA VICHY COMMUNAUTE est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA VICHY COMMUNAUTE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
142 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : CENTRE FRANCE . AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DE VICHY COMMUNAUTÉ Par arrête n°2025-034 en date du 1er septembre 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverturede lenquête publique pendant 16 jours consécutifs du lundi 29 septembre2025 à 10h (début de lenquête) au mardi 14 octobre 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de modification n°1 du Règlement Local de Public…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DE VICHY COMMUNAUTÉ Par arrête nº2025-034 en date du 1er septembre 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 16 jours consécutifs du lundi 29 septembre 2025 à 10h (début de lenquête) au mardi 14 octobre 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de modification nº1 du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de V…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Mise à disposition du public du projet de modification simplifiee nº2 du PLU du Vernet Le Président de Vichy Communauté a prescrit par arrêté nº2025-26 en date du 24/06/2025, la modification simplifiée nº2 du PLU du Vernet. Cette procédure a pour objet dapporter les modifications suivantes au règlement écrit du PLU : Ajustement des règles relatives aux pentes de toit, Aux clôtures, au stationnement, à linsertion paysagère du bâti en zone agricole, Introduction dune règle relative aux mouve…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DE VICHY COMMUNAUTÉ Par arrête nº2025-034 en date du 1er septembre 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 16 jours consécutifs du lundi 29 septembre 2025 à 10h (début de lenquête) au mardi 14 octobre 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de modification nº1 du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de V…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : CENTRE FRANCE . AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DE VICHY COMMUNAUTÉ Par arrête n°2025-034 en date du 1er septembre 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 16 jours consécutifs du lundi 29 septembre 2025 à 10h (début de lenquête) au mardi 14 octobre 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de modification n°1 du Règlement Local de Publ…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION Nº3 DU PLU DABREST Par arrête Nº2025-27 en date du 17/07/2025, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune dAbrest portant sur : La réduction dune zone urbaine et à urbaniser afin de prendre en compte des risques connus ainsi que la présence de zones humides, La modification dune Orientation dAménagement et de Programmation, La création dun secteur de taille et de capacité limitée pour permettre à une activité économiq…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Mise à disposition du public du projet de modification simplifiee groupée des PLU dAbrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes, Vendat et du PLUi valant SCoT de la Montagne Bourbonnaise Le Président de Vichy Communauté a prescrit par arrêté nº2025-10 du 10/02/2025, la modification simplifiée groupée des PLU dAbrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes, Vendat et du PLUi valant SCoT de la Montagne Bourbonnaise. Cette procédure …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº2 DU PLU DE LE VERNET Par arrête nº2025-26 en date du 24/06/2025, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Le Vernet. Cette modification porte sur des ajustements du règlement écrit. Cet arrêté définit les modalités de mise à disposition du public du projet de modification. Il a été affiché à lhôtel dagglomération et en mairie du Vernet. Il est en outre consultable sur le site internet de V…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Convention relative à lOperation Programmée dAmélioration de lHabitat et de Renouvellement Urbain sur les centres-villes de Vichy et de Cusset Le projet de convention dOPAH-RU sur les centres-villes de Vichy et de Cusset est mis à la disposition du public pendant une durée dun mois du 23/06/2025 au 23/07/2025 inclus. Il est consultable : sur le site internet de Vichy Communauté https://www.vichy-communaute.fr et de la Maison de lHabitat de Vichy Communauté : …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
En application de larticle L121-18 du Code de lenvironnement AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE PROJET DE MODERNISATION ET DEXPLOITATION DE LUNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE (UVE) DES DÉCHETS DE BAYET (03) Objet de la concertation prealable Le groupement dautorités concédantes GAC Bayet, regroupant les cinq syndicats mixtes de lAllier et de louest de la Saône-et-Loire (SICTOM Sud Allier, SICTOM Nord Allier, SICTOM de Cérilly, SICTOM Région Montluçonnaise, SMEVOM du Charolais Brionnais et de lAutun…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision du plan local durbanisme de la commune de SAINT-REMY-EN-ROLLAT Par arrêté n°2025-15 en date du 7 avril 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 33 jours consécutifs du lundi 12 mai 2025 à 14 h (début de lenquête) au vendredi 13 juin 2025 à 17 h (fin de lenquête) sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT. A cet effet, M. Jean-Luc POUYET…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-REMY-EN-ROLLAT Par arrête nº2025-15 en date du 7 avril 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 33 jours consécutifs du lundi 12 mai 2025 à 14h (début de lenquête) au vendredi 13 juin 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat. A cet effet, Mr Jean-Luc Pouyet a…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Modification du Reglement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Vichy Communauté Par arrêté nº2025-014 en date du 31 mars 2025, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification de droit commun nº1 du RLPi portant sur : La correction derreurs matérielles ; La précision de certaines dispositions du règlement ; Lintégration des évolutions de la règlementation nationale ; Cet arrêté est affiché dès à présent et pendant un mois à lhôtel dagglomération et dans chacune des communes…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-REMY-EN-ROLLAT Par arrête nº2025-15 en date du 7 avril 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 33 jours consécutifs du lundi 12 mai 2025 à 14h (début de lenquête) au vendredi 13 juin 2025 à 17h (fin de lenquête) sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat. A cet effet, Mr Jean-Luc Pouyet a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision du plan local durbanisme de la commune de SAINT-REMY-EN-ROLLAT Par arrête n°2025-15 en date du 7 avril 2025, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique pendant 33 jours consécutifs du lundi 12 mai 2025 à 14 h (début de lenquête) au vendredi 13 juin 2025 à 17 h (fin de lenquête) sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT. A cet effet, M…
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Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/03728_20250422_00_AV01.pdf
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS EN APPLICATION DE lARTICLE L.2121-24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Intitule de la délégation de service public : Concession de service pour lexploitation de la fourrière communautaire pour véhicules Autorité délégante : La communauté dagglomération VICHY COMMUNAUTE, dont le siège est situé au 9, Place Charles de Gaulle, CS 92956, 03209 VICHY Cedex. Dispositif de la délibération : Le Conseil communautaire de la Communauté dagglomération VICHY COMMUNAUTE a, par délibération…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE GROUPEE DES PLU DABREST, BILLY, BRUGHEAS, CHARMEIL, COGNAT-LYONNE, CUSSET, MAGNET, SERBANNES, VENDAT ET DU PLUi DE LA MONTAGNE BOURBONNAISE VALANT SCOT Par arrête Nº2025-10 en date du 10/02/2025, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée groupée des Plan Locaux dUrbanisme dAbrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes et Vendat ainsi que du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Schéma de Cohérence Terri…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION Nº5 DU PLU DE VICHY Par arrête Nº2025-01 en date du 07/01/2025, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification de droit commun nº5 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vichy portant sur : Louverture à lurbanisation de la zone 2AU relative au projet de renouvellement urbain objet de la ZAC de Vichy Lac créée par délibération du conseil municipal de Vichy en date du 13 décembre 2021, La création dune orientation daménagement et de programmation sur le périmètre…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS PROCEDURE DE SELECTION PREALABLE A LA DELIVRANCE DUNE AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : TERRAIN DE PAINTBALL ET STADE DEAUX VIVES CENTRE OMNISPORTS DE VICHY ANNONCE RESTREINTE Vichy Communaute cherche, pour occuper le terrain de Paintball et le Stade dEaux Vives en bordure du Plan dEau de Vichy, Un professionnel proposant des activités sportives pour une clientèle familiale ou également en recherche de sensations. Les documents de consultation sont à demander à ladresse mail : a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE MODIFICATIONS DE PLU Le conseil communautaire de Vichy Communaute, réuni le 12 décembre 2024, A approuvé les 7 procédures dévolution de Plans Locaux durbanisme (PLU), ayant pour unique objet la suppression demplacements réservés, suivantes : Modification simplifiée nº1 du PLU de Billy Modification simplifiée nº3 du PLU de Creuzier-le-Neuf Modification simplifiée nº3 du PLU de Creuzier-le-Vieux Modification simplifiée nº1 du PLU de Saint-Germain-des-fossés Modification simplifiée …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Mise à disposition du public du projet de modification simplifiee groupée des PLU de BILLY, CREUZIER-LE-NEUF, CREUZIER-LE-VIEUX, CUSSET, SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS, SAINT-YORRE, LE VERNET ET VICHY Le Président de Vichy Communauté a prescrit par arrêté n°2024-31 en date du 28 mai 2024, la modification simplifiée groupée des PLU de BILLY, CREUZIER-LE-NEUF, CREUZIER LE-VIEUX, CUSSET, SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS, SAINT-YORRE, LE VERNET et VICHY. Cette procédure porte sur la suppression demplacement…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Prescription de la procedure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU de BELLERIVE-SUR-ALLIER, CHARMEIL et ESPINASSE-VOZELLE ainsi que du SCOT de VICHY VAL DALLIER Projet de reconversion de la friche industrielle de MONTPERTUIS-PALAZOL Par arrêté n°2024-016 en date du 14 mai 2024, Le Président de Vichy Communauté a prescrit la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU de BELLERIVE-SUR-ALLIER, CHARMEIL et ESPINASSE-VOZELLE ainsi que du SCOT de VIC…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLU DE BRUGHEAS Par arrête Nº2024-47 en date du 19 juillet 2024, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme Brugheas afin de rectifier une erreur matérielle. Cet arrêté définit les modalités de mise à disposition du public du projet de modification. Il a été affiché à lhôtel dagglomération et en mairie de Brugheas. Il est en outre consultable sur le site internet de Vichy Communauté : www.vichy-communaute.fr…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS INSTAURATION ET DELEGATION PARTIELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LA COMMUNE DE CUSSET Par delibération en date du 18 juillet 2024, le conseil communautaire de Vichy Communauté a instauré le droit de préemption urbain renforcé dans les périmètres tels que définis au plan annexé à la délibération, Sur la commune de CUSSET et la délégué partiellement à cette dernière. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dAgglomération de Vichy Communauté ainsi quen …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS INSTAURATION ET DELEGATION PARTIELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LA COMMUNE DE CUSSET Par delibération en date du 18 juillet 2024, le conseil communautaire de Vichy Communauté a instauré le droit de préemption urbain renforcé dans les périmètres tels que définis au plan annexé à la délibération, Sur la commune de Cusset et la délégué partiellement à cette dernière. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE GROUPEE DES PLU DE BILLY, CREUZIER LE NEUF, CREUZIER LEVIEUX , CUSSET , SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES, SAINT-YORRE, LE VERNET ET VICHY Par arrête Nº2024-31 en date du 28 mai 2024, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée groupée des Plan Locaux dUrbanisme des communes de Billy, Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le Vieux, Cusset, Saint-Germain-des-fossés, Saint-Yorre, Le Vernet et Vichy. La modification porte sur la suppression demplacements réservé…
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Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/03728_20240429_00_AV01.pdf
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATIONS DOCUMENTS DURBANISME Le conseil communautaire de Vichy Communaute, réuni le 11 avril 2024, Sest prononcé sur lapprobation des procédures suivantes : Révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Serbannes Modification nº2 Plan Local dUrbanisme de la commune de Charmeil Modification nº2 Plan Local dUrbanisme de la commune dEspinasse Vozelle Modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Cognat-Lyonne Ces délibérations sont affichées pour une d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-PONT Par delibération en date du 7 décembre 2023, le Conseil Communautaire de Vichy Communauté a instauré le droit de préemption urbain simple dans les périmètres tels que définis au plan annexé à la délibération, Sur la commune de SAINT PONT (parcelles ZM 0059 et AB 0002) et la délégué à la commune de SAINT-PONT. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dAgglomération de Vichy Communauté ai…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification n°2 du Plan local dUrbanisme dESPINASSE-VOZELLE Par arrête n°2024-02 du 9 janvier 2024, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 13 février 2024 à 10 h au 28 février 2024 à 11 h 30 sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme dESPINASSE-VOZELLE. A cet effet, M. Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par la Présidente du Tribunal …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DESPINASSE-VOZELLE Par arrête nº2024-02 du 9 janvier 2024, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 13 février 2024 à 10h au 28 février 2024 à 11h30 sur le projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme dEspinasse-Vozelle. A cet effet, Monsieur Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par la Présidente du Tribun…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHARMEIL Par arrête nº2024-01 du 8 janvier 2024, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 février 2024 à 10h au 27 février 2024 à 17h30 sur le projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de Charmeil. A cet effet, Monsieur Alexis JELADE a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par la Présidente du Tribunal Administratif…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification N°2 du Plan Local dUrbanisme de CHARMEIL Par arrête n°2024-01 du 8 janvier 2024, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 février 2024 à 10 h au 27 février 2024 à 17 h 30 sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de CHARMEIL. A cet effet, M. Alexis JELADE a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par la Présidente du Tribunal Administratif de…
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INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-PONT Par delibération en date du 7 décembre 2023, le conseil communautaire de Vichy Communauté a instauré le droit de préemption urbain simple dans les périmètres tels que définis au plan annexé à la délibération, Sur la commune de Saint Pont (parcelles ZM 0059 et AB 0002) et la délégué à la commune de Saint-Pont. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ai…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification N°2 du Plan Local dUrbanisme de CHARMEIL Par arrêté n°2024-01 du 8 janvier 2024, le President de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 février 2024 à 10 h au 27 février 2024 à 17 h 30 sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de CHARMEIL. A cet effet, M. Alexis JELADE a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par la Présidente du Tribunal…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification n°2 du Plan local dUrbanisme dESPINASSE-VOZELLE Par arrêté n°2024-02 du 9 janvier 2024, le President de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 13 février 2024 à 10 h au 28 février 2024 à 11 h 30 sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme dESPINASSE-VOZELLE. A cet effet, M. Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par la Présid…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DESPINASSE-VOZELLE Par arrête nº2024-02 du 9 janvier 2024, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 13 février 2024 à 10h au 28 février 2024 à 11h30 sur le projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme dEspinasse-Vozelle. A cet effet, Monsieur Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par la Présidente du Tribun…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHARMEIL Par arrête nº2024-01 du 8 janvier 2024, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 février 2024 à 10h au 27 février 2024 à 17h30 sur le projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de Charmeil. A cet effet, Monsieur Alexis JELADE a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par la Présidente du Tribunal Administratif…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Mise à disposition du public du projet de modification simplifiee nº1 du PLU de Cognat-Lyonne Le Président de Vichy Communauté a prescrit par arrêté nº2022-06 en date du 4 avril 2022, la modification simplifiée nº1 du PLU de Cognat Lyonne. La modification porte sur le remaniement du règlement littéral, Des rectifications mineures de zonage et lidentification de bâtiments à protéger. Les modalités de mise à disposition du public de ce projet de modification sont fixées par délibération nº32…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION Modification nº1 du Plan Local dUrbanisme de Mariol La modification nº1 du Plan Local dUrbanisme de Mariol a eté approuvée par délibération du conseil communautaire de Vichy Communauté en date du 7 décembre 2023. Cette délibération est affichée pendant un mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de Mariol. Les pièces constitutives du dossier sont consultables dès à présent aux jours et heures habituels douverture: A lHôtel dAgglomération situé 9, Place Charl…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE OUVERTURE CONJOINTE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À UNE DEMANDE DE DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE, À LA DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE VICHY-COMMUNAUTÉ, POUR LA RÉALISATION DU PROJET DE MISE EN VALEUR DU SICHON EN COEUR URBAIN SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE VICHY ET CUSSET Par arrête préfectoral n° 2322 / 2023 du 18 septembre 2023, Une procédure denquête publique concernant le projet de Mise en valeur du Sichon en Coeur urbain es…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Ouverture conjointe dune enquête publique relative à une demande de declaration dutilité publique et dune enquête parcellaire, à la demande de la Communauté dagglomération de Vichy-Communauté, pour la réalisation du projet de Mise en valeur du Sichon en Cour urbain sur le territoire des communes de Vichy et Cusset. Par arrêté préfectoral nº 2322 / 2023 du 18 septembre 2023, Une procédure denquête publique concernant le projet de Mise en valeur du Sichon en Coeur urbain es…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SERBANNES Par arrête nº2023-26 en date du 8 septembre 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 23 octobre 2023 à 9h au 24 novembre 2023 à 12h sur le projet de révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de Serbannes. A cet effet, Monsieur France PISSOCHET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SERBANNES Par arrête n°2023-26 en date du 8 septembre 2023, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 23 octobre 2023 à 9 h au 24 novembre 2023 à 12 h sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de SERBANNES. A cet effet, M. France PISSOCHET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tri…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Ouverture conjointe dune enquête publique relative à une demande de declaration dutilité publique et dune enquête parcellaire, à la demande de la Communauté dagglomération de Vichy-Communauté, pour la réalisation du projet de Mise en valeur du Sichon en Cour urbain sur le territoire des communes de Vichy et Cusset. Par arrêté préfectoral nº 2322 / 2023 du 18 septembre 2023, Une procédure denquête publique concernant le projet de Mise en valeur du Sichon en Coeur urbain es…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE OUVERTURE CONJOINTE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À UNE DEMANDE DE DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE, À LA DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE VICHY-COMMUNAUTÉ, POUR LA RÉALISATION DU PROJET DE MISE EN VALEUR DU SICHON EN COEUR URBAIN SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE VICHY ET CUSSET Par arrête préfectoral n° 2322 / 2023 du 18 septembre 2023, Une procédure denquête publique concernant le projet de Mise en valeur du Sichon en Coeur urbain es…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARIOL Par arrête n°2023-25 en date du 28 août 2023, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 9 octobre 2023 à 9 h au 23 octobre 2023 à 18 h sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de MARIOL. A cet effet, M. Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARIOL Par arrête nº2023-25 en date du 28 août 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 9 octobre 2023 à 9h au 23 octobre 2023 à 18h sur le projet de modification nº1 du Plan Local dUrbanisme de Mariol. A cet effet, Mr Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaireenquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif de C…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SERBANNES Par arrête n°2023-26 en date du 8 septembre 2023, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 23 octobre 2023 à 9 h au 24 novembre 2023 à 12 h sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de SERBANNES. A cet effet, M. France PISSOCHET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tri…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SERBANNES Par arrête nº2023-26 en date du 8 septembre 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 23 octobre 2023 à 9h au 24 novembre 2023 à 12h sur le projet de révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de Serbannes. A cet effet, Monsieur France PISSOCHET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du…
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Annonce JAL - Avis administratif
CRéATION DU PeRIMèTRE DéLIMITé DES ABORDS Par arrêté du Préfet de région nº23-177 en date du 28 juillet 2023, le périmètre délimité des abords a été créé pour la villa Yvonette, Le temple protestant, limmeuble 39, rue de Paris, limmeuble confiserie aux marocains, limmeuble 36, rue Salignat, lhôtel de ville, la villa Anne-Marie, la villa art nouveau 50, rue de Strasbourg et le stade équestre du Sichon, protégés au titre des monuments historiques de la commune de Vichy. Cette décision est affiché…
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VICHYCOMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARIOL Par arrêté n°2023-25 en date du 28 août 2023, le President de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 9 octobre 2023 à 9 h au 23 octobre 2023 à 18 h sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de MARIOL. A cet effet, M. Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tribunal…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARIOL Par arrête nº2023-25 en date du 28 août 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 9 octobre 2023 à 9h au 23 octobre 2023 à 18h sur le projet de modification nº1 du Plan Local dUrbanisme de Mariol. A cet effet, Mr Jean-Luc POUYET a été désigné en qualité de commissaireenquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif de C…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BRUGHEAS Par arrête n°2023-21 en date du 21 juillet 2023, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 7 septembre 2023 à 9 h au 6 octobre 2023 à 18 h sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de BRUGHEAS. A cet effet, M. Patrick HAASZ a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tribunal A…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BRUGHEAS Par arrête nº2023-21 en date du 21 juillet 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 7 septembre 2023 à 9h au 6 octobre 2023 à 18h sur le projet de révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de Brugheas. A cet effet, Monsieur Patrick HAASZ a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du Tribun…
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Annonce JAL - Avis administratif
Procédure de selection préalable à la délivrance dune autorisation doccupation du domaine public BRASSERIE SUR LE SITE DU STADE AQUATIQUE Vichy Communauté recherche, pour occuper les locaux de la brasserie du Stade aquatique située à Bellerive sur Allier, Un exploitant proposant des services de restauration à destination du public de léquipement sportif. Pour plus de renseignement, veuillez vous rendre sur le site internet : https://doc.extranet.vichy-communaute.fr/?lin kid=KZi4zr6VWWXvbSKTsX/l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BRUGHEAS Par arrête nº2023-21 en date du 21 juillet 2023, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 7 septembre 2023 à 9h au 6 octobre 2023 à 18h sur le projet de révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de Brugheas. A cet effet, Monsieur Patrick HAASZ a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du Tribun…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BRUGHEAS Par arrête n°2023-21 en date du 21 juillet 2023, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 7 septembre 2023 à 9 h au 6 octobre 2023 à 18 h sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de BRUGHEAS. A cet effet, M. Patrick HAASZ a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tribunal A…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION Nº2 DU PLU DE CHARMEIL Par arrêtes nº2023-13 en date du 26 mai 2023 et nº2023-22 en date du 21 juillet 2023 portant rectification dune erreur matérielle contenue dans larrêté nº2023-13, le Président de Vichy Communauté a prescrit la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Charmeil portant sur le remaniement du règlement écrit conduisant à majorer de plus de 20% les possibilités de construire dans une zone. Ces arrêtés abrogent larrêté nº2022-05 du 4 avril 202…
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Annonce JAL - Enquête Publique
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Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/03728_20230414_00_AV01.pdf
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Annonce JAL - Enquête Publique
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS PROCEDURE DE SELECTION PREALABLE A LA DELIVRANCE DUNE AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : buvette des piscines communautaires de Saint-Germain des Fosses et Saint-Yorre Vichy Communauté recherche un professionnel pour offrir des services de restauration dans les piscines communautaires de Saint-Germain des Fossés et Saint-Yorre. Pour plus de renseignement, veuillez-vous rendre soit : sur le site internet : https://doc.extranet.vichy-communaute.fr/?linkid=KZi4zr6VWWVVx FULGQhxmIvHgJ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MODIFICATION N°1 DU PLU DE MARIOL Par arrêté N°2023-02 en date du 19 janvier 2023, le President de Vichy Communauté a prescrit la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de MARIOL portant sur : La suppression du Périmètre dAttente dun Projet dAménagement Global (PAPAG) et création dune Orientation dAménagement et de Programmation (OAP) sur le secteur, Le repérage de bâtiments pouvant changer de destination, Le remaniement du règlement écrit, Cet arrêté est affiché dès à présent …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION MODIFICATION N°3 DU PLU DE VICHY La modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de VICHY a eté approuvée par délibération du conseil communautaire de Vichy Communauté en date du 8 décembre 2022. Cette délibération sera affichée pendant un mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de VICHY. Les pièces constitutives du dossier sont consultables dès à présent aux jours et heures habituels douverture : A lHôtel dAgglomération situé 9, Place Charles de Gaulle, 03200…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE MAGNET Par delibération en date du 8 décembre 2022, le conseil communautaire de Vichy Communauté a prescrit la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbnisme de MAGNET. Cette délibération a retiré celle en date du 29 septembre 2022 portant sur le même objet suite à une évolution des objectifs poursuivis. Elle est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de MAGNET. Les pièces annexées à cette délibér…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Ouverture dune enquête publique unique relative à une demande de declaration dutilité publique et mise en compatibilité de documents durbanisme et une demande dautorisation environnementale, pour la réalisation du projet de contournement Nord-Ouest de VICHY Par arrêté préfectoral n°2372/2022 du 3 novembre 2022, Une enquête publique unique concernant le projet de contournement nord-ouest (CNO) de Vichy est prescrite du lundi 28 novembre 2022 à compter de 9H00 jusquau vendr…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Ouverture dune enquête publique unique relative à une demande de declaration dutilité publique et mise en compatibilité de documents durbanisme et une demande dautorisation environnementale, pour la réalisation du projet de contournement Nord-Ouest de VICHY Par arrêté préfectoral n°2372/2022 du 3 novembre 2022, Une enquête publique unique concernant le projet de contournement nord-ouest (CNO) de Vichy est prescrite du lundi 28 novembre 2022 à compter de 9H00 jusquau vendr…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VICHY COMMUNAUTE APPROBATION Modification simplifiée N°1 du PLUI valant SCoT de LA MONTAGNE BOURBONNAISE Le conseil communautaire de Vichy Communaute, réuni le 29 septembre 2022, A approuvé la modification simplifiée n01 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant SCoT de LA MONTAGNE BOURBONNAISE. Cette modification porte sur la rectification dune erreur matérielle concernant le règlement relatif au site de Montoncel, situé sur la Commune de LAVOINE. Cette délibération sera affichée pendant u…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Portant sur une demande de declaration dutilité publique, mise en compatibilité de documents durbanisme, Et dautorisation environnementale concernant le projet de contournement nord-ouest de VICHY Par arrêté préfectoral n°1941/2022 du 22 septembre 2022, une enquête publique unique concernant le projet de contournement nord-ouest (CNO) de VlCHY est prescrite, du jeudi 20 octobre 2022 à partir de 09 h 00 jusquau mardi 22 novembre 2022 à 16 h 30 inclus, sur…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE portant sur une demande de declaration dutilité publique, mise en compatibilité de documents durbanisme, Et dautorisation environnementale concernant le projet de contournement nord-ouest de Vichy Par arrêté préfectoral nº1941/2022 du 22 septembre 2022,une enquête publique unique concernant le projet de contournement nord-ouest (CNO) de Vichy est prescrite, du jeudi 20 octobre 2022 à partir de 09H00 jusquau mardi 22 novembre 2022 à 16H30 inclus, sur le t…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DUN RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Par arrête nº 2020.56 en date du 31 août 2020, le président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 octobre 2020, à 9 h 30 au 12 novembre 2020, à 17 heures, Sur le projet délaboration dun règlement local de publicité intercommunal. À cet effet, M. Alain MICHEL a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du tribunal admi…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUETE PUBLIQUE Portant sur une demande de declaration dintérêt général et dautorisation environnementale, pour la réalisation du projet de mise en valeur du Sichon dans sa partie traversant le coeur urbain à CUSSET et à VICHY, à la demande de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté Par arrêté préfectoral no1136/2020 du 14 mai 2020, Lenquête publique relative au projet susvisé et initialement prescrite du 18 mai au 18 juin 2020 par arrêté no3006/2019 du 6 décembre 20…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PRÉFÈTE DE LALLIER AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR UNE DEMANDE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL ET DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE, POUR LA REALISATION DU PROJET DE MISE EN VALEUR DU SICHON DANS SA PARTIE TRAVERSANT LE COEUR URBAIN À CUSSET ET À VICHY, À LA DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION VICHY COMMUNAUTÉ Par arrêté prefectoral nº 1136/2020 du 14 mai 2020, Lenquête publique relative au projet susvisé et initialement prescrite du 18 mai au 18 juin 2020 par arrêté nº 3006/…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DUN RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Par arrête nº 2020.56 en date du 31 août 2020, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 octobre 2020, à 9 h 30 au 12 novembre 2020, à 17 heures, Sur le projet délaboration dun règlement local de publicité intercommunal. À cet effet, M. Alain MICHEL a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du tribunal admi…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE portant sur lelaboration dun réglement local de publicité intercommunal Par arrêté n°2020.56 en date du 31 août 2020, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 octobre 2020 à 9 h 30 au 12 novembre 2020 à 17 h sur le projet délaboration dun règlement local de publicité intercommunal. A cet effet, M. Alain MICHEL a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS INSTAURATION ET DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MARIOL Par delibération en date du 24 septembre 2020, le conseil communautaire de Vichy Communauté a instauré et délégué partiellement le droit de préemption urbain simple à la commune de Mariol, Sur toutes les zones U et AU du PLU à lexception de la zone 2AU qui reste de compétence communautaire. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Instauration et delégation du Droit de Préemption Urbain sur la commune de MARIOL Par délibération en date du 24 septembre 2020, le conseil communautaire de Vichy Communauté a instauré et délégué partiellement le droit de préemption urbain simple à la commune de MARIOL, Sur toutes les zones U et AU du PLU à lexception de la zone 2AU qui reste de compétence communautaire. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification n01 du Plan Local dUrbanisme de BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrête n°2020.78 en date du 3 décembre 2020, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 11 janvier 2021 à 9 h au 12 février 2021 à 17 h sur le projet de modification N01 du Plan Local dUrbanisme de BELLERIVE-SUR-ALLIER. A cet effet, M. Yves HARCILLON a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Présid…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrête nº 2020.78 en date du 3 décembre 2020, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 11 janvier 2021 à 9 heures, Au 12 février 2021 à 17 heures sur le projet de modification nº 1 du plan local durbanisme de Bellerive-sur-Allier. À cet effet, M. Yves HARCILLON a été désigné en qualité de commissaire enquêteur pa…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrête nº 2020.78 en date du 3 décembre 2020, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 11 janvier 2021, à 9 heures, Au 12 février 2021, à 17 heures sur le projet de modification nº 1 du plan local durbanisme de Bellerive-sur-Allier. À cet effet, M. Yves HARCILLON a été désigné en qualité de commissaireenquêteur pa…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification n01 du Plan Local dUrbanisme de BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrêté n°2020.78 en date du 3 decembre 2020, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 11 janvier 2021 à 9 h au 12 février 2021 à 17 h sur le projet de modification N01 du Plan Local dUrbanisme de BELLERIVE-SUR-ALLIER. A cet effet, M. Yves HARCILLON a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL PORTANT VALANT SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA MONTAGNE BOUBONNAISE Par arrête nº 2021-05 en date du 14 janvier 2021, le président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet délaboration du plan local durbanisme intercommunal valant schéma de cohérence territoriale de la Montagne Bourbonnaise pendant trente-deux (32) jours consécutifs du 15 f…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE portant sur lelaboration du plan local durbanisme intercommunal valant schéma de cohérence territoriale de LA MONTAGNE BOURBONNAISE Par arrêté n°2021-05 en date du 14 janvier 2021, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet délaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Schéma de Cohérence Territoriale de LA MONTAGNE BOURBONNAISE pendant 32 jours consécutifs du 15 février 2021 à 14 h au …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL PORTANT VALANT SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA MONTAGNE BOUBONNAISE Par arrête nº 2021-05 en date du 14 janvier 2021, le président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet délaboration du plan local durbanisme intercommunal valant schéma de cohérence territoriale de la Montagne Bourbonnaise pendant trente-deux (32) jours consécutifs du 15 f…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BRUGHEAS Par arrête nº 2021-12 en date du 3 février 2021, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du plan local durbanisme de Brugheas pendant trente-deux (32) jours consécutifs du 15 mars 2021, à 15 heures au 15 avril 2021, à 18 heures. À cet effet, M. Guy DOUSSOT a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BRUGHEAS Par arrête nº 2021-12 en date du 3 février 2021, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du plan local durbanisme de Brugheas pendant trente-deux (32) jours consécutifs du 15 mars 2021, à 15 heures au 15 avril 2021, à 18 heures. À cet effet, M. Guy DOUSSOT a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par …
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE portant sur la révision du plan local durbanisme de la commune de BRUGHEAS Par arrête n°2021-12 en date du 3 février 2021, le Président de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de BRUGHEAS pendant 32 jours consécutifs du 15 mars 2021 à 15 h au 15 avril 2021 à 18 h. A cet effet, M. Guy DOUSSOT a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par Mr le Prés…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFET DE LALLIER Direction départementale des territoires de lAllier ÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATION DES RUISSEAUX AFFLUENTS DE LALLIER SUR LE TERRITOIRE DE LAGGLOMÉRATION VICHY SS OISE, COMMUNES DE BELL ERIVE-SUR-ALLIER , CUSSET , MARIOL , SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS, SAINT-YORRE, LE VERNET ET VICHY DOCUMENT DINFORMATIONS ET DECHANGES AVEC LE PUBLIC Par arrête préfectoral nº 2018/3549 bis en date du 13 décembre 2018, le Préfet de lAllier a prescrit lélaboration du plan d…
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Annonce JAL - Avis administratif
VICHY COMMUNAUTE AVIS Approbation de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine de BILLY Par déliberation n°30 en date du 4 mars 2021, le conseil communautaire de Vichy Communauté a approuvé lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de BILLY. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de BILLY. Les pièces constitutives de lAVAP de BILLY sont consultables dès à présent : A lHôtel dAggl…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DE PUBLICATION ADMINISTRATIVE BUDGET PRIMITIF 2021 Conformément aux articles L. 2313 et L. 5211-36 du Code genéral des collectivités territoriales, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté informe la population que le budget primitif 2021, Voté par le conseil communautaire le 4 mars 2021, peut être consulté dans les locaux de la communauté dagglomération, 9, place Charles-de-Gaulle à Vichy, du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 3…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATION DES RUISSEAUX AFFLUENTS DE LALLIER DE LAGGLOMÉRATION VICHYSSOISE Par arrête nº 833/2021 du 1er avril 2021 louverture dune enquête publique concernant le projet de plan de prévention des risques inondation précité a été prescrite du lundi 26 avril 2021 (9 heures) au vendredi 28 mai 2021 (17 heures) sur le territoire des communes suivantes : Bellerive-sur Allier, Cusset, Mariol, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Yorre, Le Ve…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la declaration de projet pour limplantation dun parc solaire photovoltaique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune SAINT REMY EN ROLLAT Par arrêté n°2021-27 en date du 30 mars 2021, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de mise en compatibilité du PLU de SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT par déclaration de projet pour limplantation dun parc solaire au lieu-dit Les …
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AVIS AU PUBLIC Prescription de 5 procedures de modification simplifiées de plans locaux durbanisme (PLU) prescription modalités de mise a disposition du public communes concernées : ABREST SAINT-REMY-EN-ROLLAT SAINT-YORRE ESPINASSE-VOZELLE -VICHY Le Président de Vichy Communauté a prescrit : Par arrêté N°2020-02 en date du 6 janvier 2020, la modification simplifiée N°1 du PLU dABREST. La modification porte sur la rectification derreurs matérielles du règlement écrit et la mise en place dun phasa…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET POUR LIMPLANTATION DUN PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE SAINT REMY EN ROLLAT Par arrêté n°2021-27 en date du 30 mars 2021, le President de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de mise en compatibilité du PLU de SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT par déclaration de projet pour limplantation dun parc solaire…
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V1CHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET POUR LIMPLANTATION DUN PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE SAINT REMY EN ROLLAT Par arrêté n°2021-27 en date du 30 mars 2021, le President de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de mise en compatibilité du PLU de SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT par déclaration de projet pour limplantation dun parc solaire…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DECLARATION DE PROJET POUR LIMPLANTATION DUN PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE SAINT-RÉMY-EN-ROLLAT Par arrête nº 2021-27 en date du 30 mars 2021, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de mise en compatibilité du PLU de Saint-Rémy-en-Rollat par déclaration de projet pour limplantation dun parc solaire au lieu-dit « L…
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AVIS PLANS LOCAUX DURBANISME ET DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Le conseil communautaire de Vichy Communaute, réuni le 8 juillet 2021, Sest prononcé sur les procédures relatives aux plans locaux durbanisme suivantes : approbation de la modification simplifiée nº1 du PLU dAbrest par délibération nº 50 ; approbation de la modification nº 1 du PLU de Bellerive-sur-Allier par délibération nº 51 ; approbation de la révision générale du PLU de Brugheas par délibération nº 52 ; approbation de la modificati…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Mise a disposition du public Du plan climat air energie territorial En application des dispositions de larticle L.123-19 du Code de lEnvironnement, une procédure de consultation du public est organisée sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Vichy Communauté. Les pièces de ce dossier seront consultables à compter du 23/08/2021. Le public pourra formuler ses observations et propositions pendant la durée de la consultation. Vichy Communauté a élaboré un projet de Plan …
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL En application des dispositions de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, une procedure de consultation du public est organisée sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Vichy Communauté. Les pièces de ce dossier seront consultables à compter du 23 août 2021. Le public pourra formuler ses observations et propositions pendant la durée de la consultation. Vichy Communauté a élaboré un projet de Pl…
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PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Conformément à larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, il est procedé sur le territoire de la commune de Vichy à une participation du public par voie électronique portant sur la création de la zone daménagement concerte (ZAC) de Vichy Lac. Le projet urbain dit « Vichy Lac », Porté par la Ville de Vichy, sétend sur environ 17 hectares autour du stade Darragon et prévoit, à ce stade des études, la création dun quartier denviron 500 logements. Da…
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Modification du PLU de CUSSET Par arrêté N°2021-63 en date du 17 août 2021, le President de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CUSSET et défini les modalités de mise à disposition du public du projet de modification. Cet arrêté est consultable dès à présent : A lHôtel dAgglomération (9, Place Charles de Gaulle, 03200 VICHY) A la mairie de Cusset (Place Victor Hugo, 03300 CUSSET) Sur le site internet de Vichy Communauté : www.vich…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFÈTE DE LALLIER Direction Départementale des Territoires De lAllier AVIS Par arrête préfectoral n 2148/2019 du 06 septembre 2019, la Préfète de lAllier a prescrit la modification du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation (PPRi) rivière Allier sur le territoire de lagglomération Vichyssoise et concernant uniquement le périmètre de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. Le texte complet de cet arrêté peut être consulté à la mairie de BELLERIVE SUR-ALLIER, Au siège de la Co…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Mise à disposition du dossier relatif au projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme dHAUTERIVE Par arrêté N°2019-31 en date du 19 juin 2019, le President de Vichy Communauté a prescrit la modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) dHAUTERIVE. Les modalités de mise à disposition du public de ce projet de modification sont fixées par délibération du consei l communautaire, En date du 13 juin 2019. Le projet de modification N°1 du Plan Local dUrbanism…
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Vichy Communauté AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE N°2 DU PUBLIC Relative au projet de plateau deconomie sportive situé sur la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER Objet de la concertation : La présente concertation préalable n°2 concerne le projet de réhabilitation et de développement de lespace sportif des rives dAllier situé sur la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. Vichy Communauté porte ce projet en partenariat avec la région Auvergne Rhône Alpes, elle est à linitiative de cette concertation préalabl…
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Vichy Communauté AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Nº 2 DU PUBLIC, RELATIVE AU PROJET DE PLATEAU DÉCONOMIE SPORTIVE SITUÉ SUR LA COMMUNE DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Objet de la concertation : La presente concertation préalable nº 2 concerne le projet de réhabilitation et de développement de lespace sportif des rives dAllier situé sur la commune de Bellerive-sur-Allier. Vichy Communauté porte ce projet en partenariat avec la région Auvergne Rhône Alpes, Elle est à linitiative de cette concertation préa…
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VICHYCOMMUNAUTÉ AVIS Approbation du Plan Local dUrbanisme de CUSSET Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a approuvé le Plan Local dUrbanisme de CUSSET Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHotel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de CUSSET Les pièces constitutives du Plan Local dUrbanisme sont consultables dès à présent A lHotel dAgglomération (9, Place Charles de Gaulle, 03200 VICHY Ouvert du lundi au…
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VICHYCOMMUNAUTÉ AVIS Approbation du plan local durbanisme de BILLY Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a approuvé le Plan Local dUrbanisme de BILLY Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHotel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de BILLY Les pièces constitutives du Plan Local dUrbanisme sont consultables dès à présent A lHotel dAgglomération (9, Place Charles de Gaulle, 03200 VICHY Ouvert du lundi au je…
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VICHYCOMMUNAUTÉ AVIS Révision du schema de cohérence territoriale Par délibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a prescrit la révision du Schéma de Cohérence Territoriale de Vichy Val dAllier en vue détendre son application à lintégrité du périmètre de Vichy Communauté. La délibération est consultable dès à présent A lHotel dAgglomération (9, Place Charles de Gaulle, 03200 VICHY Ouvert du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 30 puis de 13 h 30 à 17 h 30 …
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AVIS AU PUBLIC DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE), 3e ÉCHÉANCE, 2019-2024, PROJET 2024 Par arrête nº 3418/2018 du 7 décembre 2018, Le préfet de lAllier a arrêté pour la 3e échéance les cartes de bruit des infrastructures routières dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le département de lAllier. Vichy Communauté étant concernée par 4.327 mètres de ses voiries dintérêt communautaire, la communauté dagg…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
VICHY COMMUNAUTÉ AVIS AU PUBLIC DE MISE A DISPOSITION Projet de révision du plan de prevention du bruit dans lenvironnement le édléance 2019-2024 Par arrêté N°3418/2018 du 7 décembre 2018, le Préfet de lAllier a arrêté pour la 3e échéance les cartes de bruit des infrastructures routières dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le département de lAllier. Vichy Communauté étant concernée par 4 327 mètres de ses voiries dintérêt communautaire, La communauté dagglomératio…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Mise a jour du périmetre du droit de préemption urbain sur la commune de BILLY Par délibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a modifié le périmètre du droit de préemption urbain simple et la ajusté au périmètre des zones U et AU du PLU de la commune de BILLY approuvé le 26 septembre 2019. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de BILLY. Le dossier se …
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Mise a jour du périmetre du droit de préemption urbain sur la commune de QJSSE1 Par délibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a modifié le périmètre du droit de préemption urbain simple et la ajusté au périmètre des zones U et AU du PLU de la commune de CUSSET approuvé le 26 septembre 2019. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de CUSSET Le dossier s…
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AVIS MISE A JOUR DU PERIMÈTRE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE BILLY Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a modifié le périmètre du droit de préemption urbain simple et la ajusté au périmètre des zones U et AU du PLU de la commune de Cusset, Approuvé le 26 septembre 2019. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de Cusset. Le dossier se rapportan…
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AVIS MISE A JOUR DU PERIMÈTRE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE BILLY Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a modifié le périmètre du droit de préemption urbain simple et la ajusté au périmètre des zones U et AU du PLU de la commune de Billy, Approuvé le 26 septembre 2019. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de Billy. Le dossier se rapportant …
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VICHYCOMMUNAUTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE MARIOL Par arrêté nº 2019-48 en date du 17 octobre 2019, le president de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 novembre au 13 décembre 2019 inclus, Sur le projet de révision du plan local durbanisme de la commune de Mariol. À cet effet, M. Florian DENIS a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du tribunal administra…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilite du plan local durbanisme de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrêté n°2019-51 en date du 4 novembre 2019, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 22 novembre au 23 décembre 2019 inclus sur la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. A cet effet, M. A…
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Vichy Communauté AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DÉCLARATION DE PROJET Nº 1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DÉPORTANT DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrête nº 2019-51 en date du 4 novembre 2019, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 22 novembre au 23 décembre 2019 inclus, Sur la déclaration de projet nº 1 emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Bellerive-sur-Allier. À c…
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VICHY COMMUNAUTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE MARIOL Par arrêté nº 2019-48 en date du 17 octobre 2019, le president de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 12 novembre au 13 décembre 2019 inclus, Sur le projet de révision du plan local durbanisme de la commune de Mariol. À cet effet, M. Florian DENIS a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du tribunal administr…
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VICHY COMMUNAUTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilite du plan local durbanisme de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrêté n°2019-51 en date du 4 novembre 2019, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 22 novembre au 23 décembre 2019 inclus sur la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. A cet effet, M. A…
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VICHY COMMUNAUTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DÉCLARATION DE PROJET Nº 1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DÉPORTANT DE BELLERIVE-SUR-ALLIER Par arrêté nº 2019-51 en date du 4 novembre 2019, le president de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 22 novembre au 23 décembre 2019 inclus, Sur la déclaration de projet nº 1 emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Bellerive-sur-Allier. À c…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Révision du Plan Local dUrbanisme de BELLERIVE-SUR-ALLIER Par delibération en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a prescrit la révision du Plan local dUrbanisme de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. La délibération est consultable dès à présent A lHôtel dAgglomération (9, Place Charles de Gaulle, 03200 VICHY Ouvert du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 30 puis de 13 h 30 à 17 h 30 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 30 puis de 13 h 30 à 17 h 00…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Approbation de la modification n1 du plan local durbanisme dHAUTERIVE Par déliberation en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a approuvé la modification No1 du Plan Local dUrbanisme dHauterive. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie dHAUTERIVE. Les pièces constitutives de la modification No1 Plan Local dUrbanisme sont consultables dès à présent A lHôtel dAgglomér…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
ANNONCE RESTREINTE PROCÉDURE DE SÉLECTION PRÉALABLE À LA DÉLIVRANCE DUNE AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : RECHERCHE DUN OPÉRATEUR POUR DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES Vichy Communaute recherche, pour linstallation et lexploitation de panneaux photovoltaïques, Un opérateur économique afin quil réalise tous travaux et exploite les centrales solaires. Pour plus de renseignement, veuillez-vous rendre sur le site Internet : https: //doc.extranet.vichy-communaute.fr/?lin kid=KZi4zr6VWWU+fED0…
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VICHY COMMUNAUTE AVIS DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE BILLY Par déliberation en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a délégué le droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et AU à la commune de Billy, à lexception des zones UE, Conformément au plan annexé à la délibération. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté, ainsi quen mairie de Billy. Le dossier se…
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VICHY COMMUNAUTE AVIS DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE CUSSET Par déliberation en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a délégué le droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et AU à la commune de Cusset, à lexception de la zone UI et des secteurs touchés par la renaturation du Sichon et le programme de rénovation urbaine de Presles, Identifiés sur le plan annexé à la délibération. Cette délibération est affichée pour u…
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Annonce JAL - Avis administratif
VICHYCOMMUNAUTE AVIS ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2020-2025 Par déliberation du 5 décembre 2019, le conseil communautaire a adopté le programme local de lhabitat, Qui sera suivi et appliqué durant les six (6) prochaines années par Vichy Communauté. Cette délibération est affichée depuis le 20 décembre 2019, pour une durée de un (1) mois, à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté, ainsi que dans les mairies des 39 communes membres. Les pièces constitutives du programme local de lhab…
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VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Délegation du Droit de Préemption Urbain sur la commune de CUSSET Par délibération en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a délégué le droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et AU à la commune de CUSSET, à lexception de la zone U I et des secteurs touchés par la renaturation du Sichon et le programme de rénovation urbaine de Presles identifiés sur le plan annexé à la délibération. Cette délibération est affichée pour un…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VICHY COMMUNAUTÉ AVIS Délegation du Droit de Préemption Urbain sur la commune de BILL Y Par délibération en date du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de Vichy Communauté a délégué le droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et AU à la commune de BILLY, à lexception des zones UE conformément au plan annexé à la délibération. Cette délibération est affichée pour une durée dun mois à lHôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de BILLY Le dossier se rappor…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VICHYCOMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur lélaboration de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine de la commune de BILL Y Par arrête n°2020-5 en date du 13 janvier 2020, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 4 février au 5 mars 2020 inclus sur le projet délaboration de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de BILLY A cet effet, M. Jérôme HENRIOT a été désigné …
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Annonce JAL - Enquête Publique
VICHYCOMMUNAUTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE BILLY Par arrêté nº 2020-5 en date du 13 janvier 2020, le president de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 4 février au 5 mars 2020 inclus, Sur le projet délaboration de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Billy. À cet effet, M. Jérôme HENRIOT a été désign…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFÈTE DE LALLIER Direction départementale des territoires de lAllier AVIS Par arrête préfectoral nº 28 bis du 8 janvier 2020, la préfète de lAllier a approuvé la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation (PPRi) rivière Allier de lagglomération vichyssoise, Applicable uniquement sur le territoire de la commune de Bellerive-sur Allier. Le texte complet de cet arrêté est consultable à la mairie de Bellerive-sur Allier, au siège de la communauté dagglomération…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Liberte . Egalite . Fraternite Republique Francaise PREFETE DE LALLIER Direction départementale des territoires de lAllier AVIS Par arrête préfectoral n° 28 Bis du 08 janvier 2020, la préfète de lAllier a approuvé la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation (PPRi) rivière Allier de lagglomération vichyssoise, Applicable uniquement sur le territoire de la commune de BELLERIVE SUR ALLIER. Le texte complet de cet arrêté est consultable à la mairie de BELLERIVE…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur lélaboration de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine de la commune de BILLY Par arrête n°2020-5 en date du 13 janvier 2020, le Président de la communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 4 février au 5 mars 2020 inclus sur le projet délaboration de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de BILLY. A cet effet, M. Jérôme HENRIOT a été désigné…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LÉLABORATION DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE BILLY Par arrête nº 2020-5 en date du 13 janvier 2020, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté a ordonné louverture de lenquête publique du 4 février au 5 mars 2020 inclus, Sur le projet délaboration de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Billy. À cet effet, M. Jérôme HENRIOT a été désigné en qualité de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Vichy Communauté APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET Nº 1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE BELLERIVE-SUR-ALLIER PLATEAU DÉCONOMIE SPORTIVE Par delibération nº 27 en date du 13 février 2020, le conseil communautaire de Vichy Communauté a adopté la déclaration de projet nº 1 emportant mise en compatibilité du PLU de Bellerive-sur-Allier. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairies de Bellerivesur Allier et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Vichy Communauté APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARIOL Par delibération nº 28 en date du 13 février 2020, le conseil communautaire de Vichy Communauté a approuvé le plan local durbanisme de Mariol. Cette délibération est affichée pour une durée dun (1) mois à lhôtel dagglomération de Vichy Communauté ainsi quen mairie de Mariol. Les pièces constitutives du plan local durbanisme sont consultables dès à présent : à lhôtel dagglomération (9, Place Charles-de-Gaulle, 03200 Vichy, ouvert du…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION VICHY COMMUNAUTÉ AVIS DE PUBLICATION ADMINISTRATIVE BUDGET PRIMITIF 2020 Conformément aux articles L. 2313 et L. 5211-36 du Code genéral des collectivités territoriales, le président de la Communauté dagglomération Vichy Communauté informe la population que le budget primitif 2020, Voté par le conseil communautaire le 23 juillet 2020, peut être consulté dans les locaux de la communauté dagglomération, 9, place Charles-de Gaulle à Vichy, du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 1…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUETE PUBLIQUE Portant sur une demande de declaration dintérêt général et dautorisation environnementale, pour la réalisation du projet de mise en valeur du Sichon dans sa partie traversant le coeur urbain à CUSSET et à VICHY, à la demande de la Communauté dAgglomération Vichy Communauté Par arrêté préfectoral n°1136/2020 du 14 mai 2020, Lenquête publique relative au projet susvisé et initialement prescrite du 18 mai au 18 juin 2020 par arrêté n°3006/2019 du 6 décembre 20…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFETE DE LALLIER AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR UNE DEMANDE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL ET DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE, POUR LA RÉALISATION DU PROJET DE MISE EN VALEUR DU SICHON DANS SA PARTIE TRAVERSANT LE COEUR URBAIN À CUSSET ET À VICHY, À LA DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION VICHY COMMUNAUTÉ Par arrêté prefectoral nº1136/2020 du 14 mai 2020, Lenquête publique relative au projet susvisé et initialement prescrite du 18 mai au 18 juin 2020 par arrêté nº 3006/2…
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Juridique
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Loge des Gardes
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