30/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
10 000 salariés et plusLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2018
73365.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
SOCIETE GENERALE est une SA à conseil d'administration qui est active depuis le 01/12/1920 (104 ans).
Établie à PARIS - 75009, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres intermédiations monétaires.
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CREDIT DU NORD FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 28 Place Rihour 59000 Lille RCS 456 504 851 RCS Lille
05 août 2022
En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
09 juin 2022
En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité d'opération de banque est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce (Attestation de l'ORIAS à jour) justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
08 juillet 2020
En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
12 mars 2020
Transfert de l'établissement secondaire du 12 avenue de Morangis - 91200 Athis Mons au 12 avenue Jacques Chirac - 91200 Athis Mons à compter du 27/01/2020 suite à un changement de nom de rue suite à une décision municipale.
07 novembre 2019
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 53 BD Victor Hugo 93400 ST OUEN, Nouvelle adresse: 53 BD Victor Hugo 93400 ST OUEN SUR SEINE. Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 86 AVE GABRIEL PERI 93400 SAINT OUEN, Nouvelle adresse: 86 AVE GABRIEL PERI 93400 ST OUEN SUR SEINE.
11 janvier 2019
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 25 CRS Blaise Pascal Quartier des Passages 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 25 CRS Blaise Pascal Quartier des Passages EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES. Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 1 RUE MONTESPAN 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 1 RUE MONTESPAN EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 15 RUE POTTIER 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 15 RUE POTTIER LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT. Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 4 RUE DE LA CELLE PLACE SIMARD 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 4 RUE DE LA CELLE PLACE SIMARD 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.
13 novembre 2018
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 12 place de Verdun 32000 Auch à compter du 29/05/2018.
25 juillet 2018
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE DE GESTION ET D'INVESTISSEMENTS FONCIERS - SOGINFO FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 29 boulevard Haussmann 75009 Paris RCS 353 352 370
25 avril 2018
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 96 rue Aviateur Guérin 76600 Le Havre à compter du 27/03/2018
18 octobre 2017
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 5 rue de l'Abbé Merklen 68270 Wittenheim à compter du 14/03/2017
03 août 2017
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ELEAPARTS FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 29 boulevard Haussmann 75009 Paris RCS 352 780 472
31 mai 2017
Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. * de 109 bd Clémenceau 35200 RENNES à Immeuble Cours Clémenceau Bâtiment A 115 rue de l'Alma 35000 RENNES, à compter du 30/05/2017
19 avril 2017
Fermeture d'un établissement secondaire sis 54 Boulevard des Canuts 69004 LYON à compter du 04/04/2017
03 avril 2017
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE FONCIERE DE TOURAINE FORME JURIDIQUE Société anonyme SIEGE SOCIAL 29 boulevard Haussmann 75009 Paris RCS 305 025 223 R.C.S. Paris
30 janvier 2017
Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Rue de Verdun 69500 BRON à compter du 14/12/2016
14 novembre 2016
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 24 boulevard Murat 53000 Laval - à compter du 29/11/2016
26 octobre 2016
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICE FRANCE FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 10 passage de l'Arche 92800 Puteaux RCS 350 484 523 Nanterre
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE GENERALE DE SECURITIES SERVICES NET ASSET VALUE FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 10 passage de l'arche 92800 Puteaux RCS 434 483 913 Nanterre
18 octobre 2016
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 11 avenue Albert Thomas 81000 ALBI à compter du 06/12/2016
27 septembre 2016
Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Rue DU GAL BARES 31400 TOULOUSE à compter du 25/10/2016. Suppression.
12 juillet 2016
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 265 rue Aristide Briand 76600 Le Havre à compter du 05/07/2016
16 juin 2016
Fermeture d'un établissement secondaire sis 27 Place Jules Grandclément 69100 VILLEURBANNE à compter du 07/06/2016
26 novembre 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Square de la Bouquerie 30000 NIMES à compter du 15/12/2015
17 novembre 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 35 Rue du Général Leclerc 80000 AMIENS à compter du 08/12/2015
03 novembre 2015
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE FONCIERE CAPUCINES CAUMARTIN SFCC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 29 Boulevard Haussmann 75009 Paris RCS 340 198 480 RCS Paris avec effet au 14-10-2015
05 octobre 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Quai Vauban 66000 PERPIGNAN à compter du 26/05/2015
24 juin 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 71 Rue de Marseille 69007 LYON à compter du 19/05/2015
30 avril 2015
Transfert de l'établissement secondaire de : Parc Tertiaire Courtaboeuf - 8 Allée de Londres - Villejust 91959 COURTABOEUF CEDEX au : 5 Avenue Carnot Bâtiment EFG 91300 MASSY à compter du 30/03/2015
15 avril 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue de la République 1er étage 69001 LYON à compter du 29/05/2012
08 avril 2015
Transfert de l'établissement du 51 GRAND PLACE - CCI CARREFOUR 38130 ECHIROLLES au 50 Avenue du 8 mai 1945 38130 ECHIROLLES à compter du 17/03/2015
19 février 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis Place DU GENERAL LECLERC 43600 SAINTE-SIGOLENE à compter du 10/02/2015
06 novembre 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 69 Rue Carnot 74000 ANNECY à compter du 01/11/2014.
14 octobre 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 71 Cours de la Liberté 69003 LYON à compter du 30/09/2014
19 mai 2014
modification de l'adresse de l'établissement à compter du 18/03/2014 ancienne : Centre Commercial du Mont Gaillard 76620 Le Havre nouvelle : Le Grand Cap - 110 Avenue du Grand Hameau 76620 Le Havre sous l'enseigne : SG - LE HAVRE MT GAILLARD (0102.9)
20 novembre 2013
transfert de l'établissement secondaire du Centre Commercial les Champs Lasniers 91940 LES ULIS à Avenue de Berry Ilôt G 91940 LES ULIS
24 septembre 2013
Transfert de l'établissement secondaire de CLERMONT (60600) - 15 rue de la République, à CLERMONT (60600) - 7 rue de la République, à compter du 01/10/2013.
21 juin 2013
Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Rue du Travail 74000 ANNECY à compter du 18/06/2013.
24 mai 2013
Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Rue des Charmettes COURS EMILE ZOLA L'ONYX 1 69100 VILLEURBANNE à compter du 21/05/2013
29 novembre 2012
Fermeture d'un établissement secondaire sis 28 Rue François Dujardin BP 2 02470 NEUILLY-SAINT-FRONT à compter du 03/12/2012
24 juillet 2012
Fermeture d'un établissement secondaire sis ZONE INDUSTRIELLE SAINT CHARLES 66000 PERPIGNAN à compter du 01/09/1995
28 février 2012
Transfert de l'établissement situé 89 Grande Rue 91290 ARPAJON au 5 Place du Marché 91290 ARPAJON à compter du 24/01/2012
19 septembre 2011
: Transfert de l'ancien établissement secondaire : 54400 LONGWY 10 Rue Pierre Albert Labro Exploité du 5 FEVRIER 1904 au 26 SEPTEMBRE 2011
06 juin 2011
Suite à décision municipale modification du libellé de la voie de l'établissement secondaire : ancienne adresse Route d'Agde RN 112 Centre Commercial Gramont 31000 Toulouse est devenue : 2 Chemin de Gabardie 31000 Toulouse à compter du 21.01.2011.
15 mars 2011
Transfert de l'établissement secondaire situé 18 rue Louis Moreau - 91150 ETAMPES au 2 rue du Château - 91150 ETAMPES à compter du 11/02/2011
14 décembre 2010
En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance,banque et finances. pour l'établissement complémentaire sis à ADAMAS 2, rue Berthelot 92400 COURBEVOIE -
09 décembre 2010
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 19 rue des Bains 14510 Houlgate à compter du 03/01/2011
29 novembre 2010
Observations concernant l'établissement situé 6 Bis Mail de Bourgchevreuil 35510 Cesson-Sévigné : Pour l'établissement secondaire situé à Cesson Sévigné, 7bis Mail de Bourgchevreuil il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds création.
: Transfert de l'ancien établissement secondaire : 7 bis Mail de Bourgchevreuil Exploité du 14.06.1988 au 12.12.2010.
12 août 2010
Fermeture de l'établissement secondaire sis 35 rue Abbatucci 68330 HUNINGUE à compter du 06/02/2010
21 juillet 2009
Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 avenue de Limburg 69110 SAINTE FOY LES LYON à compter du 02/06/2009
10 juin 2009
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 26/05/2009 : Ancienne adresse : 7 rue Levavasseur 35800 Dinard Nouvelle adresse : 19 rue Maulion 35800 Dinard Adoption d'une enseigne à compter du 26/05/2009 : société générale
09 juin 2009
Observations concernant l'établissement situé 337 rue de Nantes 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Pour l'établissement secondaire situé à SAINT-JACQUES DE LA LANDE, 268 RUE DE NANTES il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION.
: Transfert de l'ancien établissement secondaire : SAINT-JACQUES DE LA LANDE, 268 RUE DE NANTES Exploité du 10.04.1973 au 08.06.2009.
13 mars 2009
Fermeture de l'établissement situé 4 rue Valognes - Mezidon 14270 Mezidon Canon à compter du 24/02/2009 Ouverture de l'établissement secondaire situé 2 rue Voltaire 14270 Mezidon Canon à compter du 24/02/2009
19 février 2009
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 93 place l'Hérillier 59500 Douai à compter du 27/01/2009
10 février 2009
Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue Pierre de Coubertin - le Jardin des Bories 84270 Vedène à compter du 03/03/2009
21 janvier 2009
A compter du 27.01.2009 : Ouverture d'un établissement complémentaire sis 120 Route de la Roche - Centre Commercial à AMANCY (74800)
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Sarlat ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Périgueux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Périgueux décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Radiation du RCS le 01/01/2009 avec effet au 01/01/2009
=== Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
=== Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Nice
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le Tribunal de Commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du Tribunal de Commerce de Nîmes
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mamers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce du Mans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Mans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rodez. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rodez décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
: Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Cette société était immatriculée à titre secondair e au registre du commerce et des sociétés de LAON sous le numéro 1956 B 15, de CHAUNY sous le numéro 1956 B 19, de VERVINS sous le numéro 1956 B 25.
=== Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === C ette entreprise précédemment inscrite auprès du Gr effe du Tribunal de Commerce de Chauny a été ratta chée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribun al de Commerce de Saint-Quentin par le décret n° 2 008-146 du 15 février 2008. === Refonte de la cart e judiciaire 2009 (TC) === Cette entreprise précéd emment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Co mmerce de Vervins a été rattachée depuis le 01 jan vier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Sai nt-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance de Laon, statuant commer cialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerc e de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Pau. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Pau décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Bergerac
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10 juin 2008
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 24/06/2008 : Ancienne adresse : 213 avenue du 8 Mai 1945 76610 Le Havre Nouvelle adresse : 231 avenue du 8 Mai 1945 76610 Le Havre
07 avril 2008
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 73 avenue Jean Jaures 05000 Gap à compter du 28/04/2008
16 janvier 2008
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport)Ouverture d'un nouvel établissement situé 302 Grande Rue - 74350 CRUSEILLESorigine du fonds : créationenseigne : SOCIETE GENERALE.activités : opérations de banque.Date d'effet : 26/02/2008
13 novembre 2007
Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07 022 493
09 octobre 2007
Fermeture d'un établissement secondaire sis 3 Place Renaudel Le Bayard 69003 Lyon à compter du 01/05/2004
04 octobre 2007
Transfert de l'établissement du 18 Boulevard de la Libération 38190 VILLARD BONNOT au 2 Avenue Robert Huant 38190 VILLARD BONNOT à compter du 18.09.2007.
24 juillet 2007
OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SITUE 52 BOULEVARD CARNOT 32600 L'ISLE JOURDAIN A COMPTER DU 07/08/2007
03 juillet 2007
OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SITUE 96 RUE AVIATEUR GUERIN 76600 LE HAVRE A COMPTER DU 03/07/2007
26 mars 2007
Observations concernant l'établissement situé 1 rue de la Liberté 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par suite d'une modification de compétence, (Décret N° 88- 38 du 13/01/1988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.
22 novembre 2006
Observations concernant l'établissement situé 3 ru e de la Galmy 77700 Chessy : Concernant l'établiss ement secondaire situé à ... CHESSY il est donné l a précision suivante concernant l'origine du fonds ... TRANSFERT DE LA RUE DE LA MAISON ROUGE 77185 LOGNES A COMPTER DU 08.03.2004
Observations concernant l'établissement situé 8 ru e PAUL VAILLANT COUTURIER 77290 Mitry-Mory : Conce rnant l'établissement secondaire situé à ... MITRY MORY il est donné la précision suivante concernan t l'origine du fonds ... TRANSFERT DU 1 PLACE CUSI NO 77290 MITRY MORY LE 11.06.1996
09 août 2006
OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT D'OPERATIONS DE BANQUE SIS A ERQUY 22430, 8 RUE CLEMENCEAU - ENSEIGNE : SOCIETE GENERALE. Date d'effet : 11/07/2006
09 janvier 2006
Transfert établissement A COMPTER DU10.01.06 TRANSFERT DU FONDS SIS 18000 BOURGES AV DU MARECHAL DE TASSIGNY A 130 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE Date d'effet : 10/01/2006
20 décembre 2005
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAIMPOL A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT BRIEUC PAR LE DECRET NO 2005-624 DU 27 MAI 2005 AVEC EFFET AU 1ER JUIN 2005
06 décembre 2005
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ILE ROUSSE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA PAR LE DECRET NO 2005-624 DU 27 MAI 2005 AVEC EFFET AU 1ER JUIN 2005
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ILE ROUSSE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA PAR LE DECRET NO 2005-624 DU 27 MAI 2005 AVEC EFFET AU 1ER JUIN 2005
24 mars 2005
Transfert établissement A COMPTER DU 15.03.05 TRANSFERT DU FONDS SIS 18500 MEHUN SUR YEVRE 177 R JEANNE D'ARC A 18500 MEHUN SUR YEVRE 163 R JEANNE D'ARC Date d'effet : 15/03/2005
22 janvier 2004
SUPPRESSION DE SERVAIS JASMIN FONDE DE POUVOIRS ETABLISSEMENT DE CHATEAUROUX - 29, rue Victor Hugo Date d'effet : 31/07/2002
15 décembre 2003
Transfert de l'établissement situé 39 Rue Froides Bouillies 91200 ATHIS MONS au 12 Avenue de Morangis 91200 ATHIS MONS à compter du 25/11/2003
03 décembre 2002
ANCIENNE DENOMINATION : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE NOUVELLE DENOMINATION : SOCIETE GENERALE A COMPTER DU 22 JUIN 1982
09 septembre 2002
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE FECAMP A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
09 juillet 2002
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE GOURNAY EN BRAY ET EU-LE TREPORT A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE NEUFCHATEL EN BRAY PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
06 mars 2002
CONCERNE L'ETS SIS A:11400-CASTELNAUDARY,27,COURS DE LA REPUBLIQUE NOM COMMERCIAL ET ENSEIGNE : SOCIETE GENERALE REGULARISATION. Date d'effet : 22/06/1982
REGULARISATION: LA SOCIETE UTILISE COMME RAISON SOCIALE,NOM COMMERCIAL ET ENSEIGNE : SOCIETE GENERALE Date d'effet : 22/06/1982
01 janvier 2002
: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 1 142 810 600.00 FRF nouveau MONTANT : 174 220 352.86 EUR
Conversion du capital social en EUROS Conversion d u capital social en EUROS effectuée d'office par l e Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001 Conversion du capital social en EUROS La conversion du montant d u capital des francs en euros a été effectuée d'of fice par le greffe en application du décret n°2001 -474 du 30/05/2001 : ancien montant : 1 862 263 32 0.00 FRF nouveau MONTANT : 283 900 212.97 EUR
25 juillet 2001
AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE SOGERPARTICIPATIONS SIEGE SOCIAL 29 BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME RCS 548 501 311 - PREMIERE DATE D'EFFET AU 04 MAI 2001 - DEUXIEME DATE D'EFFET AU 16MAI 2001
06 avril 2001
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUVIERS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE EVREUX PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
15 mars 2001
SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS : 22 PLACE JULES FERRY 76600 LE HAVRE Date d'effet : 21/02/2001
12 mars 2001
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE FALAISE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE FLERS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
21 février 2001
CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE (REGULARISATION) NOUVELLE DENOMINATION : SOCIETE GENERALE Date d'effet : 22/06/1982
19 décembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LANGRES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
15 décembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST VALERY EN CAUX A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
09 novembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIMOUTIERS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARGENTAN PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
04 octobre 2000
OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT A AUCH (32000) 12 PLACE DE VERDUN Date d'effet : 03/10/2000
26 septembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST AFFRIQUE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
22 septembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'AIGLE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ALENCON PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
21 septembre 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAROLLES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
24 juillet 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATELLERAULT A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE POITIERS PAR LE DECRET NO 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
28 avril 2000
CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA RUE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS A FECAMP : ANCIENNE ADRESSE : 23 PLACE THIERS 76400 FECAMP NOUVELLE ADRESSE : 23 PLACE CHARLES DE GAULLE 76400 FECAMP Date d'effet : 06/11/1980
21 avril 2000
Modification concernant la personne morale Départ dû fondé de pouvoir : M. Pruvot Jacques Date d'effet : 30/06/1978
29 mars 2000
LES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES IMMATRICULES AU RCS DE FECAMP SOUS LE NUMERO 56 B 15 DEVIENNENT ETS COMPLEMENTAIRES RATTACHES A L'IMMATRICULATION SECONDAIRE EXISTANTE AU HAVRE - A LA SUITE DE LA DISPARITION DU TC DE FECAMP ET DE SON RATTACHEMENT A CELUI DU HAVRE DECRET 99-659 DU 30/07/1999 Date d'effet : 01/01/2000
09 mars 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PAR LE DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000. DE CE FAIT L'ETABLISSEMENT DE LOUHANS 63 GRANDE RUE DEVIENT ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE
06 mars 2000
(Divers) SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A BOURBONNE LES BAINS (52) 60 GRANDE RUE, A COMPTER DU 04.10.1986 Date d'effet : 04/10/1986
11 février 2000
LES TRIBUNAUX DE COMMERCE DE LIMOUX ET DE CASTELNAUDARY ONT ETE RATTACHES AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET NUMERO 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000 Date d'effet : 01/01/2000
25 janvier 2000
LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXONNE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON **(DECRET NO 99-659 DU 30 JUILLET 1999)** ANCIEN NO DE GESTION AUXONNE 56 B 5 A COMPTER DU 01 JANVIER 2000
18 janvier 2000
LES TRIBUNAUX DE COMMERCE DE GRANVILLE ET SAINT-LO ONT ETE RATTACHES AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES PAR LE DECRET NO 99-659 DU 30/07/1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
01 janvier 2000
Le tribunal de commerce de l'aigle a été rattaché au tribunal de commerce d'Alençon par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000.
02 avril 1999
TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DU 13 RUE LEON GAMBETTA 76210 BOLBEC AU 4 PLACE CHARLES DE GAULLE 76210 BOLBEC A COMPTER DU 01/01/1974
ETABLISSEMENT TRANSFERE DU 1 BIS BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY 76170 LILLEBONNE AU 17 PLACE SADI CARNOT 76170 LILLEBONNE A COMPTER DU 01/10/1973
21 janvier 1999
REGULARISATION : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDEAC 22600, RUE DU GENERAL GAUTIER A LOUDEAC 22600, 2 PLACE DE L'EGLISE A COMPTER DU :01.10.1971 ENSEIGNE : SOCIETE GENERALE
REGULARISATION : CONCERNE L'ETABLISSEMENT SIS A PLOUFRAGAN 22440, CENTRE COMMERCIAL BATIMENT B, ENSEIGNE : SOCIETE GENERALE : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT A COMPTER DU 30.04.1992
22 mai 1996
Établissement complémentaire:Sainte Méré église place du 6 juin au 21/05/96
27 septembre 1994
Départ directeur Etab.Cherbourg-Mr Leclercq Daniel au 06/05/94.
10 février 1994
TRANSFERT D'ETABLISSEMENT DU HAVRE 119 AVENUE DU 8 MAI 1945 AU HAVRE 213 AVENUE DU 8 MAI 1945 A COMPTER DU 28/12/93
30 juillet 1993
SUPPRESSION DE L'ETS SECONDAIRE SITUE A QUILLAN, 12 BD JEAN BOURREL Date d'effet : 11/06/1993
03 avril 1992
: --- TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT 16, PLACE DU 5 MAI 79300 BRESSUIRE A 51, BLD JOFFRE 79300 BRESSUIRE A COMPTER DU 14/04/92
21 janvier 1992
A COMPTER DU 25/02/92 SUPPRESSION DE L'ETS SECONDAIRE SIS A ANTIBES 6 RUE AUBERNON
10 octobre 1989
MODIFICATION 3609 du 10 OCTOBRE 1989 : OUVERTURE D'UNE SUCCURSA LE : SAINT DOULCHARD 4 Place de l'Hôtel de Ville. ENSEIGNE : "S OCIETE GENERALE". ACTIVITE : Opérations de banque. DEBUT : 24 OC TOBRE 1989. PE. CREATION
30 août 1989
TRANSFERE DE L'ETABLISSEMENT SEONDAIRE DE LA COLLE SUR LOUP 24 RUE CLEMENCEAU A LA COLLE SUR LOUP 64 BIS AV CLEMENCEAU LE VERSEAU A COMPTER DU 01/06/89
18 mai 1988
Nouveau directeur établissement Cherbourg- Leclercq Daniel demeurant à Cherbourg 37 ter rue Albert Mahieu en remplacement de Mr renard Georges. À compter du 02/05/88
25 janvier 1983
CESSATION COMPLETE DE L'ACTIVITE DE L'ETABLISSEMENT SIS 14 RUE PAUL MARION LE HAVRE A COMPTER DU 29.10.82
25 novembre 1980
Augmentation du capital social qui est porté à 1 142 810 600 F à compter du 25/03/1980
29 décembre 1979
Capital porte de 933 120 000 F a un milliard sept millions sept cent soixante neuf mille six cents francs, à compter du 30/05/1979
03 mai 1957
Historique des observations depuis le 03/05/1957 : Du 29 octobre 2001 : inscription modificative : Ancienne dénomination : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE (régularisation).
11 octobre 1956
Historique : REIMMATRICULATION DU NO 3145 DU 16.12 .1920. STATUTS MIS EN HARMONIE. DENOMINATION : SOC IETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU C OMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE.
Observations concernant l'établissement situé 13 r ue DES LABOURS 77700 Magny-le-Hongre : Mention du 04/05/2005 : - OUVERTURE DE CE FONDS LE 24.05.05.
Observations concernant l'établissement situé 8 av enue DE SARIA 77700 Serris : - CREATION DE CE FOND S A COMPTER DU 25/01/2000.
Observations concernant l'établissement situé 41 r ue MAUREGARD 77144 Montévrain : - OUVERTURE DE CE FONDS LE 04.07.2000
Observations concernant l'établissement situé CENT RE COMMERCIAL REGIONAL RN3 77410 Claye-Souilly : - OUVERTURE DE CE FONDS LE 17.07.2000
Observations concernant l'établissement situé rue DU 8 MAI 1945 77280 Othis : - CREATION DE CE FONDS A COMPTER DU 12/12/2000.
Observations concernant l'établissement situé 14 c ours DU DANUBE CENTRE COMMERCIAL VAL D'EUROPE 7770 0 Serris : Mention du 25/10/2000 : - OUVERTURE DE CE FONDS LE 25.10.2000
Observations concernant l'établissement situé 11 r ue PAUL DE PRESLE ESPACE MARSAUX 77440 Lizy-sur-Ou rcq : CREATION DE CE FONDS A COMPTER DU 13 06 89 M ention du 19/12/2003 : TRANSFERT DE CET ETS DU 7 P LACE HAROUARD 77440 LISY SUR OURCQ A COMPTER DU 17 .12.2003.
13 septembre 1956
Historique : INSC. MODIF. DU 15 DECEMBRE 2003 A CO MPTER DU 22 JUIN 1982 : * CHANGEMENT DE DENOMINATI ON QUI ETAIT : "SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMER CE ET DE L'INDUSTRIE EN F RANCE", DU NOM COMMERCIAL ET DE LA FORME JURIDIQUE
12 septembre 1956
Historique : DUREE DE LA SOCIETE : ILLIMITEE
28 août 1956
Observations concernant l'établissement situé 24 g rande-rue 89600 Saint-Florentin : Création à compt er du 1.10.1994
Observations concernant l'établissement situé 8 ru e de l'Hopital 89700 Tonnerre : Création à compter du 1.7.1969
Observations concernant l'établissement situé 112 rue du Pont 89000 Auxerre : Création à compter du 11.9.1990
Observations concernant l'établissement situé 1 ru e de Lyon 89200 Avallon : Création à compter du 22 .5.1900
24 août 1956
Historique des observations depuis le 24/08/1956 : La SOCIETE GENERALE a été inscrite sur la liste des banques françaises sous le n° 88 , la SOCIETE GENERALE a été nationalisée à la date du 1er Janvier 1946 en exécution de la loi du 2 Décembre 1945.
09 août 1956
Historique : - Etablissement secondaire précédent : CHAMBERY (73000), 241 chemin des Moulins du 02/05/1973 au 10/09/2002. CHAMBERY (73000), 382 faubourg Montmélian du 02/11/1972 au 10/09/2002. Adresse de l'ancien établissement secondaire : CHAMBERY (73000), Le Liberty, 1 place de la Libération exploité du 07/11/1994 au 19/09/2005.
Historique : Immatriculation principale au RCS DE PARIS
30 juillet 1956
Historique des observations RCS : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE PARIS A COMPTER DU 19/04/94, L'ETABLISSEMENT SIS PRECEDEMMENT 2 AV THEOPHILE DELCASSE, 09110 AX LES THERMES EST SITUE ACTUELLEMENT PAR CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIERIE : PROMENADE PAUL SALETTE A COMPTER DU 01/07/96, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SIS A LAVELANET, 1 RUE ABELLAN A COMPTER DU 01/04/65, L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A TARASCON SUR ARIEGE, 13 RUE DE LA REPUBLIQUE EST TRANSFERE AU 22 RUE DE LA REPUBLIQUE, A TARASCON A COMPTER DU 09/12/96, SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LAVELANET, 1 RUE ABALLAN Mention du 16/01/2003 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE A compter du : 22/06/1982 Ancienne : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE
09 juillet 1956
Historique : -REIMMATRICULATION DU N. 377 B - STE REGIE PAR LA LOI DU 24.07.66 ET LE DECRET DU 23. 03.67 SUR LES STES COMMERCIALES .
Historique des observations RCS : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS PARIS Réimmatriculation du N° 4.783 ETABLISSEMENTS SECONDAIRES DANS LE RESSORT : - DOULLENS, 45, RUE DU BOURG ; - MONTDIDIER, 7, PLACE DU GENERAL DE GAULLE ; - AMIENS, 32, ROUTE DE DOULLENS, SECTEUR DU PIGEONNIER ; - AMIENS, 376, RUE D'ABBEVILLE ; - ROYE, 17, RUE D'AMIENS ; - AMIENS, 35, RUE DU GENERAL LECLERC. RAISON SOCIALE : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE.
06 juillet 1956
Historique des observations RCS : -DUREE DE LA SOCIETE : ILLIMITEE.
Historique des observations depuis le 06/07/1956 : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
04 juillet 1956
Historique des observations depuis le 04/07/1956 : REIMMATRICULATION DU N° 1884
03 juillet 1956
Historique : INSC. MOD. 21/06/2004 - Fermeture de l'établissement sis à TERGNIER (02700) - rue Jean Moulin N° 5 à compter du 15/05/1992.(création au 6 /09/1971)
Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS - REIMM ATRICULATION DU N. 5.383. - ANCIENNE DENOMINATION : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE
Historique des observations depuis le 03/07/1956 : REIMMATRICULATION DU N.1771 - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS PARIS DEBUT ACTIVITE: 18.11.1894 - DUREE: ILLIMITEE - CAPITAL SOCIAL: 1.142.810.600F. ETABLISSEMENTS SECONDAIRES: - BRIE COMTE ROBERT, 6 BIS RUE GAMBETTA - CREATION LE 01.10.1938 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - COMBS LA VILLE,118 RUE SOMMEVILLE - CREATION LE 01.10.1964 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - PONTAULT COMBAULT, 81 AV.DU GAL DE GAULLE - CREATION LE 03.10.1967 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - PONTHIERRY, PL.DU GENERAL LECLERC - CREATION LE 10.10.1967 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - GRETZ ARMAINVILLIERS, 48 BIS RUE DE PARIS - CREATION LE 14.05.1970 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - DAMMARIE LES LYS, 242 AV.FOCH - CREATION LE 03. 11.1970 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - MORMANT,48 rue Charles de Gaulle - création0 le 01/12/1970 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - LESIGNY, CENTRE COMMERCIAL DU PARC - CREATION LE 05.01.1971 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - LA ROCHETTE, PLACE DE L'ERMITAGE - CREATION LE 01.06.1971 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - MELUN, CENTRE COMMERCIAL DES HAUTS DE ST LIESNE- CREATION LE 01.06.1971 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - ROISSY EN BRIE, C.C.DE LA FERME D'AYAU- CREATION LE 03.09.1974 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - OZOIR LA FERRIERE, 34 AV.DU GENERAL LECLERC - CREATION LE 02.10.1974 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - CESSON, C.C.DE BOISSENART, LE BOIS DES STS PERES CREATION LE 05.04.1977 - PROPRIETAIRE EXPLOITANT - - MOISSY CRAMAYEL, 34 AV. PHILIPPE BUR - CREATION A COMPTER DU 10.10.1983 - EXPLOITATION DIRECTE - ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : CENTRE COMMERCIAL PICASSO 77380 COMBS LA VILLE A COMPTER DU 27.6.89 PONTAULT COMBAULT, 80 route de la Libération création à compter du 04/07/2000.
Historique des observations depuis le 03/07/1956 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 12.07.96 SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A - ST ETIENNE- 78 RUE DU 11 NOVEMBRE A COMPTER DU 25.06.96 MODIFICATION RCS LE 17.5.2000 TRANSFERT ETS SECONDAIRE DU 3 PLACE MARECHAL FOCH AU 2 PLACE MARECHAL FOCH ST ETIENNEA COMPTER DU 4.4.2000 Mention du 12/07/2000 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A 42150 LA RICAMARIE - 8 RUE DE LA LIBERATION A COMPTER DU 25.07.2000 Mention du 20/07/2000 : TRANSFERT DE L ETABLISSMENT SECONDAIRE SIS A 42700 FIRMINY 7 RUE GAMBETTA AU 14 RUE DE L INDUSTRIE 42700 FIRMINY A COMPTER DU 1.10.1990 Mention du 24/12/2004 : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE L'ETRAT 3 PLACE DE L'EGLISE A 420580 L ETRAT - 1 RUE DU 11 NOVEMBRE A COMPTER DU 23.12.04
02 juillet 1956
Historique : ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A ST QUE NTIN, 30 RUE D ISLE, FONDS CREE - EXPLOITATION DIR ECTE - DUREE DE LA SOCIETE : ILLIMITEE - ETABLISSE MENTS SECONDAIRES : - BOHAIN - 1 RUE DU CHATEAU - CREATION A COMPTER DU 15.2.1907 - - FRESNOY-LE-GRA ND - 1 - RUE DU GENERAL LECLERC - CREATION A COMPT ER DU 1.7.1971 AU 13/12/1990 - ST QUENTIN - 12 AVE NUE DE LA RESISTANCE - CREATION APRES TRANSFERT DU FONDS DE ST QUENTIN RUE DELMOTTE QUARTIER DE L EU ROPE A ST QUENTIN - 12- AVENUE DE LA RESISTANCE A COMPTER DU 25.2.1980 (LEDIT FONDS DE ST QUENTIN, R UE DELMOTTE A ETE CREE LE 5.6.1974) - AU 31 3 90 - FERMETURE DUDIT FONDS (SUPPRESSION) DENOMINATION EXACTE : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELO PPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE CA PITAL SOCIAL : 1 142 810 600 FRS - 31/07/1997 INSC .MOD. * OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SI S A SAINT-QUENTIN (02100) 1, RUE ANATOLE DE LA FOR GE A COMPTER DU 11 AOUT 1997 18/11/1997 INSC.MOD. * RADIATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A FR ESNOY-LE-GRAND (02230) 1, RUE DU GENERAL LECLERC A COMPTER DU 13 DECEMBRE 1990 - DISPARITION DU FOND S 13/11/2003 INSC.MOD. A COMPTER DU 22/06/1982 * C HANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - ANCIENNE DENOM INATION SOCIALE SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FR ANCE
27 juin 1956
Création
26 juin 1956
Observations concernant l'établissement situé 38 p lace D'ARMES 51300 Vitry-le-François : DEBUT D'ACT IVITE A COMPTER DU 15.12.1920.
29 octobre 1950
-Ancienne dénomination : SOCIETE GENERALE POUR FAVORISER LE DEVELOPPE- MENT DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE EN FRANCE None
01 janvier 1900
DEBUT D'EXPLOITATION//* A Compter du 20 JANVIER 1866.
NC
REIMMATRICULATION DE L'ANCIEN REGISTRE DU COMMERCE N[ 730. M. DURAND JEAN A ETE NONMME DIRECTEUR DE L'AGENCE DE BASTIA PAR DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 02.02.1967, EN REMPLACEMENT DE M. LAUNAY. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 188.25 EUR
NC
Observations concernant l'établissement situé 1 avenue Charles Tillon 35000 Rennes : Observation depuis le 04/07/1956 : - TRANSFERT D'UNE PARTIE D'ACTIVITE D'OPERATIONS DE BANQUE, A COMPTER DU 07.10.1996, DU 12 RUE LE BASTARD A RENNES.
NC
Observations concernant l'établissement situé 2a rue du Bignon ZAC, Francisco Ferrer Vern Imm le 35000 Rennes : Observation depuis le 04/07/1956 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 26.03.1866 AU 07.10.1996, RENNES, 14 RUE LE BASTARD, CREATION, TRANSFERE. * DU 07.10.1996 AU 28.06.2004, RENNES 3 AVENUE CHARLES TILLON, TRANSFERE.
NC
Observations concernant l'établissement situé 159 rue de Fougères 35700 Rennes : Observation depuis le 04/07/1956 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.03.1967 AU 01.04.1983, RENNES, 147 RUE DE FOUGERES, CREATION, TRANSFERE.
NC
REIMMATRICULATION DU N 1539.
NC
DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE - DUREE DE LA SOCIETE : ILLIMITEE.
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 142 810 600.00 FRF nouveau montant : 174 220 352.86 Eur
NC
POUR LES ETS D'ISSOUDUN ET DE CHABRIS, IMMATRICULATION PRECEDEMMENT EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOUDUN SUPPRIME PAR SUITE DU RATTACHEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOUDUN AU TRIBUNAL DE CHATEAUROUX AVEC EFFET AU 01/06/2005 (DECRET N° 2005-624 DU 27 MAI 2005)
NC
NOMBREUSES SUCCURSALLES LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
Cette société est immatriculée à titre principal au greffe de Paris sous le numéro 55 B 12/022
NC
REIMMATRICULATION DU NUMERO 2 666 B SOCIETE AUTORISEE PAR DECRET IMPERIAL DU 4 MAI 1864 LA SOCIETE GENERALE EST INSCRITE SUR LA LISTE DES BANQUES FRANCAISES SOUS LE NUMERO 88 ET A ETE NATIONALISEE A LA DATE DU 1ER JANVIER 1946 EN EXECUTION DE LA LOI DU 2 DECEMBRE 1945 FONDE DE POUVOIR : DIRECTEUR AGENCE DE MONTLUCON, MR PIERRE PELLETIER, FRANCAIS NE LE 11 AOUT 1925 A PARIS 6EME, DEMEURANT 2 RUE CONDORCET 03100 MONTLUCON. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
Immatriculation principale effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris.
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 20/12/1968.
NC
REIMMATRICULATION DU Ne1363 A
NC
Reimmatriculation RC 3428 Lorient ex RC 4718 Pontivy réimmatriculé RC 57 B 7 Pontivy (greffe rattaché à Lorient)
NC
REIMMATRICULATION DU NUMERO 2.025 (VOLUME 5)
NC
REIMMATRICULATION DU Ne 2.780 REMIREMONT. ANCIEN Ne REMIREMONT 56B029. REIMMATRICULATION DU Ne3.296 EPINAL.
NC
PRECISION DE LA DATE DE COMMENCEMENT D'EXPLOITATION : 10 JANVIER 1881
NC
RCS PARIS 55 B 12022
NC
LA SOCIETE GENERALE EST INSCRITE SUR LA LISTE DES BANQUES - ELLE A ETE NATIONALISEE A LA DATE DU 01/01/1946 EN EXECUTION DE LA LOI DU 02/12/1945. LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT AUDEMER PAR DECRET 99-659 DU 30/07/1999 A EFFET DU 01/01/2000.
NC
DM du 15/03/1993 : suppression de l'Ets sedonaire 1 rue du Doyenné 69005 LYON à compter du 15/12/1992 - DM du 16/03/1993 : transfert de l'Ets secondaire du 196 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE AU 180 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE à compter du 17/11/1992 - DM du 22/07/1994 : Transfert de l'Ets sis route de Givors 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE à place des Terreaux 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE à compter du 21/06/1194 - DM du 03/07/1997 : suppression de l'Ets secondaire sis 41 quai Jaÿr 69009 LYON à compter du 31/12/1993 - DM du 03/07/1997 : régularisation de l'adresse de l'Ets sis 72 av. du Point du Jour 69005 LYON et non 69160 TASSIN LA DEMI LUNE à compter du 01/07/1968 - DM du 23/09/1997 : régularisation de l'adresse de l'établissement sis 27 place Jules grandclément 69100 VILLEURBANNE et non 29 place Jules Grandclément 69100 VILLEURBANNE à compter du 15/03/1956 - DM du 05/02/1998 : suppression de l'Ets sis 96 rue Anatole france 69100 VILLEURBANNE à compter du 31/01/1998 - DM du 05/02/1998 : transfert de l'Ets sis 75 rue de la République 69120 VAULX EN VELIN au 48 rue de la république 69120 VAULX EN VELIN à compter du 03/02/1998
NC
DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE - DUREE DE LA SOCIETE ILLIMITEE
NC
La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
NC
LES TRIBUNAUX DE COMMERCE DE LIMOUX ET DE CASTELNAUDARY ONT ETE RATTACHES AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET NUMERO 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 2000
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
Observations concernant l'établissement situé 35 B is avenue de la République résidence de la Mairie 37700 Saint-Pierre-des-Corps : Observation depuis le 03/07/1956 :
NC
Observations concernant l'établissement situé 9 ru e Gamard 37300 Joué-lès-Tours : Observation depuis le 03/07/1956 :
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
Reimmatriculation du N° 1.765
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
REIMMATRICULATION ANCIEN RC 49 B CHARTRES 56 B 11 NOGENT LE ROTROU 56 B 17 CHATEAUDUN
NC
Siège social immatriculé au RCS de Paris sous le N° : 55 B 12.022 ---------------------------------------------------------------------------------------------------- Fin d'exploitation de l'établissement secondaire sis à Embrun, 8 rue de la liberté, suppression de cet établissement secondaire à comter du 1er décembre 1989.
NC
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 05/02/1904.
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 142 810 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 174 220 352.86 EUR
NC
REIMMATRICULATION DU NUMERO 297 B. DUREE : ILLIMITEE. RCS PARIS : 55 B 12022
NC
Numéro de gestion au Rcs Paris : 55 B 12022
Greffe de ParisTribunal de commerce Greffe de Paris - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1955B12022 1955B12022
Code greffe7501 7501
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Étude de solvabilité de SOCIETE GENERALE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision de réduction - Délégation de pouvoir
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie de l'acte de notoriété ou de l'intitulé d'inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation
Document
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision de réduction - Délégation de pouvoir
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Déclaration de conformité
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Acte sous seing privé
Projet de fusion
Document
Déclaration de conformité - Procuration - Acte modificatif
Document
Document
Document
Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
Document
Document
Projet de Fusion - Acte SSP
Document
Déclaration de conformité - Procuration - Acte modificatif
Document
Document
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
Document
Document
Projet de Fusion - Acte SSP
Document
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
Document
Augmentation de Capital - Acte modificatif
Document
Document
Expédition acte notarié - Procuration
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir dans le cadre de l'augmentation de capital uniquement - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir dans le cadre de l'augmentation de capital uniquement - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir dans le cadre de l'augmentation de capital uniquement - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Expédition
Délégation de pouvoir au profit de M. Gilles Briatta - Délégation de pouvoir au profit de M. Arnaud Jacquemin
Déclaration de conformité
Fusion définitive
Traité
Projet de fusion SOCIETE FONCIERE CAPUCINES CAUMARTIN-SFCC
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Délégation de pouvoir
Acte - Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital
Procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Démission(s) d'administrateur(s)
Expédition
Délégation de pouvoir
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Autorisation d'augmentation de capital
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Acte - Certificat
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital au président
Extrait de procès-verbal
Autorisation d'augmentation de capital - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision de réduction - Fin de mandat d'administrateur
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Extrait de procès-verbal
Démission(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Autorisation d'augmentation de capital
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Certificat - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Décision d'augmentation
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Document
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Acte - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Acte - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal
Décision de réduction
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir donné par M.Frédéric Oudea à M.Patrick Suet - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir donné par M.Frédéric Oudea à M.Patrick Suet - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir donné par M.Frédéric Oudea à M.Patrick Suet - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir donné par M.Frédéric Oudea à M.Patrick Suet
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir donné par M.Frédéric Oudea à M.Patrick Suet - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Acte - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général - Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat de directeur général délégué - Changement de président - Cumul des fonctions de président et directeur général
Extrait de procès-verbal
Cooptation d'administrateurs
Extrait de procès-verbal
Démission(s) d'administrateur(s)
Acte
Délégation de pouvoir
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal
Décision de réduction
Extrait de procès-verbal
Décision de réduction
Acte
Document
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Certificat - Statuts mis à jour
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal
Document
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour - Acte
Augmentation du capital social
Acte - Certificat - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Décision d'augmentation
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Augmentation du capital social
Document
Procuration - Acte modificatif
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Document
Acte modificatif
Acte - Certificat - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Fin de mandat d'administrateur - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - Nomination(s) d'administrateur(s) representant les salaries
Acte - Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Fin de mandat d'administrateur - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - Nomination(s) d'administrateur(s) representant les salaries - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
Acte - Certificat - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Fin de mandat d'administrateur - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Nomination(s) d'administrateur(s) representant les salaries - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation
Acte - Certificat - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Fin de mandat d'administrateur - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - Nomination(s) d'administrateur(s) representant les salaries
Acte - Certificat - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - Nomination(s) d'administrateur(s) representant les salaries - Fin de mandat d'administrateur
Procès-verbal de décision du dirigeant social - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Divers - Augmentation du capital social
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Fin de mandat d'administrateur - Modification(s) statutaire(s) - Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s) - Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Fin de mandat d'administrateur - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Divers
Lettre
Changement de commissaire aux comptes titulaire
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Divers
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Divers - Augmentation du capital social - 4 FOIS - Attestation bancaire
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital - AUTORISATION DE REDUCTION - Divers
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital - AUTORISATION DE REDUCTION - Divers - Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal de décision du dirigeant social - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Divers - Attestation bancaire
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Divers - Attestation bancaire - Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Certificat - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Divers - Attestation bancaire - Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Ratification de nomination d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Document
Extrait de procès-verbal
Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Divers - Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Divers - Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - AUTORISATION DE REDUCTION DE CAPITAL - Nomination(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s) - Mise en harmonie des statuts AVEC LA LOI DU 15/05/2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES - Divers
Procès-verbal du conseil d'administration
Décision de réduction
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Divers - DECES ADM
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
DECES ADM - Augmentation du capital social - Divers
Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Changement(s) d'administrateur(s) - Apport partiel d'actif - Augmentation du capital social - Divers
Rapport du commissaire à la scission
Divers
Rapport du commissaire à la scission
Divers
Document
Traité
Projet d'apport partiel d'actif SOGENAL
Document
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Divers
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers - Démission(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Modification(s) statutaire(s) - Divers - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Augmentation du capital social - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Cooptation d'administrateurs
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Autorisation d'augmentation de capital - Modification(s) statutaire(s) - Divers - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Cooptation d'administrateurs - Autorisation d'augmentation de capital - Modification(s) statutaire(s) - Divers - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Augmentation du capital social
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social - Divers - Démission(s) d'administrateur(s) - Autorisation d'augmentation de capital - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s) - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Divers
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Divers - Démission(s) d'administrateur(s) - Autorisation d'augmentation de capital
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Divers - Démission(s) d'administrateur(s) - Autorisation d'augmentation de capital
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Divers - Autorisation d'augmentation de capital - Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision de réduction - Autorisation d'augmentation de capital
Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Divers - POUVOIR DE CONSTATATION D'AUGMENTATION
Extrait de procès-verbal - Expédition - Acte - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Modification(s) statutaire(s) - Divers
Acte - Extrait de procès-verbal - Expédition - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Conversion du capital en euros - Modification(s) statutaire(s) - Divers
Document
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Changement(s) d'administrateur(s) - Divers
Extrait de procès-verbal - Certificat - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital - Divers
Acte - Expédition - Statuts mis à jour - Lettre
Augmentation du capital social - Divers - Changement de représentant permanent
Lettre - Acte - Expédition - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Augmentation du capital social - Divers
Acte modificatif - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Extrait de procès-verbal
Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement(s) d'administrateur(s) - Autorisation d'augmentation de capital - Changement relatif à l'objet social - Divers
Document
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
(SARL EN SA) - Divers
Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Divers
MODIFICATION ADMINISTRATION
Document
Acte modificatif - Augmentation de Capital - Statuts mis à jour
Document
Divers
Modification(s) statutaire(s) - Autorisation d'augmentation de capital
Divers
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Divers
Autorisation d'augmentation de capital
Document
Divers
Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Divers
Augmentation du capital social - MODIFICATION ADMINISTRATION - Modification(s) statutaire(s)
Divers
Autorisation d'augmentation de capital - Modification(s) statutaire(s)
Divers
Nomination de directeur général
Divers
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1.000.395.971,25 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS ParisPar Conseil dAdministration du 19/09/2024, il a été pris acte de la démission de M. Lubomira Rochet par lettre du 12/09/2024 avec effet immédiat de son mandat dAdministrateur. Par Conseil dAdministration du 30/10/2024, Il a été pris acte du départ de M. Philippe Aymerich au 31/10/2024 de son mandat de Directeur Général Délégué. Pour avis.
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce JAL - Réduction de capital social
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1.015.044.435 siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris Par décision du Directeur Général du 23/09/2024, il a été constaté, Connaissance prise de la décision du Conseil dAdministration du 19/09/2024 la réduction du capital dun montant de 14.648.463,75 pour le ramener à un montant de 1.000.395.971,25 . Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce JAL - Modification du Capital social
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1 003 724 927,50 Siège social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 R.C.S. ParisPar constatation du Directeur général du 25/07/2024, En vertu des pouvoirs qui ont été subdélégués au Directeur général par le Conseil dadministration dans sa séance du 7 février 2024, il a été constaté laugmentation de capital social dun montant de 11.319.507,50 pour le porter à de 1 015 044 435 . Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé
Apport de fonds de commerceSuivant acte SSP en date du 12/03/2024, enregistre le 15/04/2024 au Service de la Publicité Foncière et de lenregistrement de Nanterre, Dossier 2024 00020653, référence 9214P03 2024 A 01584. La Société Générale, société anonyme au capital de 1.003.724.927,50 euros, dont le siège social est situé au 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 552 120 222, A fait apport à BSG France S.A., société anonyme au capital de 75 000 euros, d...
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
Annonce JAL - Réduction de capital social
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1.025.947.048,75 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS PARISPar décision du Directeur Général du 17/11/2023, agissant par délégation du Conseil dAdministration du 02/11/2023, Et du CA du 23/05/2023, il a été constaté la réduction du capital dun montant de 22.222.121,25 pour le ramener à un montant de 1.003.724.927,50 . Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1025947048.75 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : PAREL Forme : Société anonyme Adresse du siège : Tour Pacific, 11-13 cours Valmy 92800 Puteaux Capital : 15250000.00 EUR Numéro unique d'identification : 387640923 Lieu d'immatriculation : Nanterre. Ev...
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce JAL - Modification du Capital social
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Sociéte anonyme au capital de 1.010.261.206, 25 euros Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris Par décisions du Conseil dAdministration du 07/02/2023, puis par décisions du Directeur Général le 23/05/2023, Constaté par Décisions du Directeur Général le 24/07/2023, en vertu des pouvoirs qui lui ont été subdélégués par le CA du 07/02/2023, le capital social a été augmenté de 15.685.842,50 pour le porter à 1.025.947.048,75 . Les Statuts ont été mis ...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général et Administrateur partant : Oudea, Frédéric ; Directeur général délégué partant : Kamitsis, nom d'usage : Lebot, Dioni Catherine ; nomination du Directeur général et Administrateur : Krupa, Slawomir ; nomination du Directeur général délégué : Palmieri, Pierre ; Administrateur partant : Hazou, Kyra ; Administrateur partant : Mestrallet, Gérard ; Administrateur partant : Nin Genova, Juan Maria ; nomination de l'Administrateur : Cossa, nom d'usage : Dumurgier, Béatrice ; nominatio...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1.010.261.206,25 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris Par Assemblée Générale Mixte du 23/05/2023, il a été décidé de nommer en qualité dAdministrateurs : M. Slawomir Krupa, Demeurant 29 bis rue de lErmitage 78000 Versailles, en remplacement de M. Frédéric Oudéa, Mme Béatrice Cossa Dumurgier, demeurant 51 boulevard de Beauséjour 75016 Paris, en remplacement de M. Juan Maria Nim Génova, Mme Maria Ulrika Ekman, deme...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
17/04/2023 670890 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme Capital social : 1 010 261 206,25 euros Siege social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris (la « Société ») Avis de convocation dune Assemblée générale mixte Mesdames et Messieurs les actionnaires et porteurs de parts du fonds communs de placement dentreprise « Société Générale actionnariat (FONDS E) » de Société Générale sont informés quils sont convoqués en Assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire) le 23 mai ...
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce JAL - Réduction de capital social
SOCIETE GENERALE Sociéte anonyme au capital de 1.062.354.722,50 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS PARIS Par décision du Conseil dAdministration du 12/01/2023, il a été décidé de réduire le capital social dun montant de 52.093.516,25 , Pour le ramener à 1.010.261.206,25 , et constaté par Décision du Directeur Général datée du 01/02/2023. Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité
Aux termes dun acte authentique en date du 27/10/2022, Maître Marianne BÉNASSE, Notaire associee de la Société Civile Professionnelle dénommée « Marianne BENASSE et Thomas BENASSE, notaires associés », titulaire dun Office Notarial à PARIS (75019), 22 avenue LAUMIERE, enregistré au S.D.E. PARIS ST-HYACINTHE le 24/11/2022, Dossier 2022 00043114, Références 7544P61 2022 N 04644 La société CHEZ YANG, SARL au capital de 8 000 , dont le siège social est situé 183-185 avenue Jean Jaurès 75019 PARIS, ...
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante SOCIETE GENERALE SA au capital de 1.046.405.540 29, boulevard Haussmann 75009 PARIS 552 120 222 RCS PARIS Pour la société absorbée CREDIT DU NORD SA au capital de 890.263.248 28, place Rihour 59000 LILLE 456 504 851 RCS LILLE METROPOLE A partir des comptes sociaux estimés de la société absorbée au 1er janvier 2023 : actif estimé : 95.200.764.604 passif estimé : 91.078.651.677 actif net estimé : 4.122.112.928 Le con...
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1046405540.00 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : CREDIT DU NORD Forme : Société anonyme Adresse du siège : 28 place Rihour 59800 Lille Capital : 890263248.00 EUR Numéro unique d'identification : 456504851 Lieu d'immatriculation : LILLE METROPOLE. Eva...
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification de l'Administrateur représentant les salariés Praud, Johan
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
12220187W LEPUBLICATEUR LEGAL SOCIETE GENERALE S.A. au capital de 1.066.714.367,50 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris SIREN 552 120 222 RCS Paris Aux termes du Procès-Verbal du 03/08/2020, le Conseil dAdministration a decidé de mettre fin aux fonctions de Directeur Général Délégué de Philippe HEIM, à compter du 04/08/2020. Pour avis.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SOCIETE GENERALE S.A. au capital de 1.066.714.367,50 Siège social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris SIREN 552 120 222 RCS Paris Aux termes du Proces-Verbal de lAssemblée Générale Mixte du 19/05/2020, Mme Annette MESSEMER, Eysseneckstr. 17, 60322 Frankfurt, Allemagne a été désignée en qualité dAdministrateur, en remplacement de Mme Nathalie RACHOU, dont le mandat arrivait à expiration. Pour avis
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Modifications SOCIETE GENERALE S.A. au capital de 1.066.714.367,50 Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS PARIS Aux termes du Proces-Verbal du 16/12/2020, le Conseil dAdministration a décidé que la fin du mandat de Directeur Général Délégué de Monsieur Séverin CABANNES intervenait le 31/12/2020. Pour avis.
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
520172 Petites-Affiches SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme au Capital social : 1.066.714.367,50 euros Siege social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris Avis de convocation dune Assemblée générale ordinaire à huis clos AVERTISSEMENT En raison des circonstances sanitaires, Cette Assemblée se tiendra à huis clos, cest-à-dire sans que les actionnaires naient le droit dy être présents physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle en application de larticle 4 de lo...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
520860 Petites-Affiches SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme au capital de 1 066 714 367,50 EUR Siege social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France 552 120 222 R.C.S. Paris Avis de convocation à lAssemblée Générale de la masse des porteurs dobligations en date du 29 avril 2021 à 16h00 (heure de Paris) Emission obligataire de SOCIÉTÉ GÉNÉRALE titres subordonnés à durée indéterminée, à taux variable et dun montant de 348 000 000 euros (2 280 000 000 francs français) (dont le montant en circul...
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
523442 Petites-Affiches SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme au capital de 1.066.714.367,50 Siege social : 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS 552 120 222 R.C.S. Paris Avis rectificatif à lavis de convocation dune Assemblée générale ordinaire à huis clos publié aux Petites-Affiches n°72 du 12 avril 2021, avis n°520172 Sous lencadré avertissant les actionnaires que cette Assemblée se tiendra à huis clos, Il convient de lire : « Mesdames et Messieurs les actionnaires et porteurs de parts des fonds co...
Annonce JAL - Mouvement d'Associés
526254 Petites-Affiches SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme au capital de 1.066.714.367,50 EUR Siege social : 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS 552 120 222 R.C.S. Paris Lassemblée générale des porteurs dobligations subordonnées à durée indéterminée, à taux variable et dun montant de 348 000 000 euros (2 280 000 000 francs français) (dont le montant en circulation est de 61 906 801 euros) (Code ISIN FR0000585564) (les Obligations) réunie le 29 avril 2021 à 16h00 sur première convocation, a, Dans l...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Modification des organes de direction SOCIETE GENERALE. SA au capital de 1 066 714 367,50 euros. Siège social : 29 Boulevard HAUSSMANN, 75009 PARIS 9. 552120222 RCS de Paris. -Aux termes dun proces verbal en date du 26 mars 2021, le conseil dadministration a pris acte de la nomination de Monsieur Johan PRAUD, Demeurant 217 avenue Franklin Roosevelt 69500 Bron en qualité dadministrateur représentant les salariés en remplacement de Monsieur David LEROUX. -Lassemblée générale ordinaire du 18 mai 2...
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant les salariés partant : Leroux, David ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Praud, Johan Amaury
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Levy, Jean-Bernard ; nomination de l'Administrateur : Poupart-Lafarge, Henri ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Wetter, Sébastien
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Cabannes, Séverin
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Heim, Philippe
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
440413 Petites-Affiches SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Société anonyme au Capital social de 1.066.714.367,50 euros Siege social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 RCS Paris Avis de convocation dune Assemblée générale mixte Avertissement : Dans le contexte sanitaire actuel et à la suite des mesures prises par les autorités limitant les rassemblements des personnes, LAssemblée générale se tiendra Tours Société Générale 17 cours Valmy La Défense 7, hors la présence physique de ses actionnaires ou...
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Volle, nom d'usage : Rachou, Nathalie ; nomination de l'Administrateur : Messemer, Annette
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Commissaire aux comptes suppléant partant : PICARLE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Castaigne, Robert ; Administrateur partant : Llopis Rivas, Ana Maria ; nomination de l'Administrateur : Côté, Diane ; nomination de l'Administrateur : Contamine, Jérôme ; Administrateur représentant les salariés partant : Rouy, nom d'usage : Lepagnol, Béatrice ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Leroux, David
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Sanchez Incera, Bernardo ; nomination du Directeur général délégué : Kamitsis, nom d'usage : Lebot, Dioni Catherine ; nomination du Directeur général délégué : Aymerich, Philippe ; nomination du Directeur général délégué : Heim, Philippe
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1009897173.75 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOGINFO - SOCIETE DE GESTION ET D'INVESTISSEMENTS FONCIERS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 123410726.50 EUR Numéro unique d'identi...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Valet, Didier
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Ploux, nom d'usage : Dalibard, Barbara, nomination de l'Administrateur : Connelly, William, nomination de l'Administrateur : Rochet, Lubomira
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1009641917.50 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : ELEAPARTS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 37967375.00 EUR Numéro unique d'identification : 352780472 Lieu d'immatriculation : Pari...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Roman, Emmanuel
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
nomination du Directeur général délégué : Valet, Didier
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1009380011.25 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOCIETE FONCIERE DE TOURAINE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 192000.00 EUR Numéro unique d'identification : 305025223 Lieu d'immatriculation : Pa...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Nin, Juan Maria
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1009380011.25 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES FRANCE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : 10 passage de l'Arche 92800 Puteaux Capital : 32543721.00 EUR Numéro uniqu...
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1009380011.25 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES NET ASSET VALUE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : 10 passage 92800 Puteaux Capital : 8040000.00 EUR Numéro unique d...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE GENERALE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 1007625077.50 EUR Numéro unique d'identification : 552120222 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOCIETE FONCIERE CAPUCINES CAUMARTIN SFCC Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Capital : 150000.00 EUR Numéro unique d'identification : 340198480...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Wyand, Anthony, Administrateur partant : Folz, Jean Martin
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification du Président du conseil d'administration Bini Smaghi, Lorenzo, modification du Directeur général et Administrateur Oudea, Frédéric, nomination de l'Administrateur : Ploux, nom d'usage : Dalibard, Barbara, nomination de l'Administrateur : Mestrallet, Gérard
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Sammarcelli, Jean-Francois
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Osculati, Gianemilio, nomination de l'Administrateur : Bini Smaghi, Lorenzo
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Martel, Thierry
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Grosdhomme, nom d'usage : Lulin, Elisabeth, nomination de l'Administrateur : Schaapveld, Alexandra
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Vandevelde, Luc, nomination de l'Administrateur : Delabrière, Yann, nomination de l'Administrateur : Martel, Thierry, nomination de l'Administrateur : Rouy, nom d'usage : Lepagnol, Béatrice, Administrateur représentant les salaries partant : Delicourt, Patrick, Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Galet, Gabriel, Commissaire ...
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Azema, Jean
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Hazou, Kyra, nomination de l'Administrateur : Llopis Rivas, Ana Maria
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 45000 Euros.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général délégué partant : Alix, Didier
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Directeur général délégué : Sammarcelli, Jean-Francois, nomination du Directeur général délégué : Sanchez Incera, Bernardo, Administrateur partant : Day, Robert A
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord
Jugement homologuant l'accord intervenu entre d'une part l'ASSOCIATION JEUNESSE LOUBAVITCH DE MARSEILLE, L'ASSOCIATION CRECHE DEVORAH LEA, L'ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS GAN MORDEKHAI, L'ASSOCIATION ECOLE PRIMAIRE GAN MORDEHAI et d'autre part la SOCIETE GENERALE et la SOCIETE OSEO FINANCEMENT, le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration partant : Bouton, Daniel, modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Oudea, Frédéric, Directeur général délègué partant : Citerne, Philippe Henri.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Pruvost, Philippe, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Houssaye, France.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Ricard, Patrick Louis, nomination de l'Administrateur : Levy, Jean-Bernard.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Castaigne, Robert.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Cohen, Elie.
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant les salaries partant : Revolte, Gérard, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Delicourt, Patrick.
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification du Directeur général délègué Citerne, Philippe Henri, Administrateur partant : Jeancourt-Galignani Antoine Jacques Jean, nomination de l'Administrateur : Volle, nom d'usage : Rachou, Nathalie
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification du Président du conseil d'administration Bouton, Daniel, modification du Directeur général non Administrateur Oudea, Frédéric, nomination du Directeur général délègué : Cabannes, Séverin
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
nomination du Directeur général délègué : Oudea, Frédéric
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 80000 Euros.
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société SOCIETE GENERALE en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise SOCIETE GENERALE
FORGE SOCIETE GENERALE GROUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 093638
LES RENCONTRES DE TERRAIN FAVORABLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3841
SOACTIV
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SG HAUSSMANN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
VIZUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SG Planète A
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3536
SG PAY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0936
ORADEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 6 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SG Faire grandir
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Hinlife
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 09353638
Ôkalm L'assurance habitation tout confort et 100% en ligne SOCIETE GENERALE ASSURANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
scalexpert SOCIETE GENERALE GROUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093638
AYVENS SOCIETE GENERALE GROUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
AYVENS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
LETYO SOCIETE GENERALE GROUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
LETYO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
Y YOVIO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 30 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
Y YOVIO SOCIETE GENERALE GROUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 30 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235363739
SG Société Générale
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Sud-Ouest
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Tarneaud
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Grand Ouest
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Courtois
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Crédit du Nord
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Grand Est
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG SMC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Laydernier
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Auvergne-Rhône-Alpes
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
SG Future Tech
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353645
TRADE OU PAS TRADE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 363841
SMC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
CREDIT DU NORD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
COURTOIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
TARNEAUD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
LAYDERNIER
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
Marque Figurative
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 09353638
SG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0936
UXAM
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 36
BFC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
HAIE D'HONNEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 363841
EF ESPACE FLUX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3638
LE 5' DES EXPERTS SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 12 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 363841
Planète A avec le groupe Crédit du Nord
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3536
Le quai avec le groupe Crédit du Nord
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3536
EXCELLSIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 29 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 38
Gilbert Dupont
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3638
SOKEY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353642
Tresotempo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 13 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
MINUT'M
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3841
KWIPER
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935363845
TERRAIN FAVORABLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3841
BANXUP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0936
Le 15 des experts Société Générale
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 363841
OKAZOO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
OMIKUJI RUGBY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
PRISMEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638
PRISMEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638
LE 29H
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
LE CASHBACK SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3638
360 + 1
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353638
GREG Assurances
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
PROTEGIMMO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SECUREMPRUNT
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 36
KAPSUL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0936
OPPENS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09354245
PAID ANALYTIX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638
C27 SOLUTIONS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09354142
29 HAUSSMANN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
IMUNIZ
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36
SCF SERVICING
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3638
SOKEY .
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093538414245
La ville e+ VilleAgileDurable
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36374244
GRANDE AVENUE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3638
i-RUN by BFC
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IT4GIRLS
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MINISSOU
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SoBot
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TRÉFORT
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L'APPLI LAB
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THE FUTURE IS YOU SOCIETE GENERALE
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C'EST VOUS L'AVENIR SOCIETE GENERALE
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Clic&Pay By groupe Crédit du Nord
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THE FUTURE IS YOU
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OWN THE FUTURE
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YOU ARE TOMORROW
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SO GAMING
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MIX & WIN
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#LePlateau Powered by SociéteGénérale
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L'AVENIR CROIT EN VOUS
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VOUS, NOUS, L'AVENIR
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A VOUS L'AVENIR
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MAITRISIO by BFC
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C'EST VOUS L'AVENIR
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L'AVENIR C'EST VOUS
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TOMORROW IS YOU
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Sobrio. Soyons clairs, Vous allez aimer
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KAYAMB by BFC
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Soyons clairs, vous allez aimer
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SoBot
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Etoile Top 80 Jour 07/2028
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Convention Etoile
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Le carré des innovateurs
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SOGEIS
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MIND INDICES
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Le Club Etoile
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SOBRIO
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RELEO
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Etoile France Top 80
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Innov Corporate
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Norbail Sofergie
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Crédit Global Immobilier
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YUP
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Esp@ce Flux
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AMETHYST
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PEPITES EN SCENE
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WEB AFFAIRES PAIEMENT SECURISE EN LIGNE
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FORMULE DETECTION PRO
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ALLO MULTIRISQUE PRO
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Actualités Marchés by
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Etoile Chèque
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V-P@ss
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DépoLib
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LE TROPHEE DES CHENES
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LES RENCONTRES DES CHÊNES
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Classes : 41
LE TROPHEE DES CHÊNES
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LES RENCONTRES DES CHENES
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Classes : 41
XTURN
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SO ACTIF L OFFRE 18 - 29 ANS
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Classes : 36
29 HAUSSMANN STRATEGIE GLOBALE ACTIONS
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LET'S GO BY SOCIETE GENERALE
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Classes : 36
READY
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Classes : 36
LET'S GO
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Classes : 36
SO'ACTIFS
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Classes : 36
SG Moné Tréso
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Classes : 36
FINASIA
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Classes : 36
Etoile TMT Europe
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Etoile Industrie Europe
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Etoile Consommation Europe
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MonéSmart
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L'Esprit d'équipe
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In'fact - CGA
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In'fact - Société Générale Factoring
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Classes : 353638
HAUSSMANN VIE
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Classes : 36
Webaffaires 1 Clic
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Classes : 3638
3D Liberté
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SOGECASH
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29 Haussmann Sélection US
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Classes : 36
LES CHENES TROPHEES DE L ENTREPRISE FAMILIALE
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LES CHENES TROPHEES DE L ENTREPRISE FAMILIALE
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Classes : 41
GRANDE AVENUE
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Classes : 3638
Marketclub by Société Générale
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Classes : 3638
IRIS PRO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)
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Classes : 36
BFC SOLUTION PRO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)
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Classes : 36
KIETUD PRO BFC
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)
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Classes : 36
BFC EVOLUTION PRO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)
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Classes : 36
BFC PRO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)
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Classes : 36
SOGEFACTURES 1 clic
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DAVANTAGE
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Classes : 36
Allô Juridique PRO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353845
Avantages Retraite Article 83
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Classes : 36
Etoile PME
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Classes : 3638
CERTI EPARGNE
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Classes : 36
BIRDIES FOR CHARITY
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Classes : 353641
Cafés 2.0
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Classes : 35363841
Prêt jeunes actifs 3, 2, 1
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Classes : 36
Prêt 3, 2, 1 jeunes actifs
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Classes : 36
Prêt 3, 2, 1
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Classes : 36
COX & NEL
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Classes : 36
CULTURE RISK TOUS VIGILANTS. TOUS GAGNANTS.
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Classes : 363841
CULTURE RISK EVERYONE S AWARE. EVERYONE WINS.
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Classes : 363841
SOCIETE GENERALE ET VOUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
SG ET VOUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
PASS STUDY
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 363945
REFERENCE RENDEMENT
Date de dépôts:
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
FINASSURANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3536
TERRAIN D'ECHANGES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 163641
AGENCE RECOMPENSEE SATISFACTION & QUALITE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Dr GoodPost
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 35363841
Tous Handisport
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 363841
SOGE PACK
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 091636
ELVANCIA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann Europe Opportunités
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 36
MY COACHING ROOM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque enregistrée - Marque non en vigueur
Classes : 3541
SG HEXALYS PLUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
SG MULTILYS PLUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
SOGEPACK
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 091636
SEF
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
STAND-BY EQUITY FINANCING
Date de dépôts:
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
STAND-BY EQUITY FACILITY
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
CGA Express
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 353638
SG Global Quality Income
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SOGESEARCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 35363842
25 ANS DE PASSION RUGBY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 163641
La Tribu du XV
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162835363841
LA TRIBU DU XV
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162835363841
ALLIAGE GESTION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
BFC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 091636
Objectif Plus
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LYXOR DIMENSION
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
Classes : 36
RIVAPRIM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
PATIO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 31 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CREDIT REUSSI
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
ABC BANQUE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41
Happy Epargne
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3536
Joyeuse Epargne
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3536
SmartIX
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
La complémentaire santé Société Générale
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3536
TRIPLE ESSAI
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 6 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ENTRETIEN VISIO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CGI CONSEIL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353641
TOUS DERRIERE le XV
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162835363841
SOGENACTIF 1 clic
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Classes : 093638
La tribu du XV
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Classes : 162835363841
la Tribu du XV
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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 23 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162835363841
Marque Figurative
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Classes : 091636
PUSH MY CAREER
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Classes : 3541
PIMP MY CAREER
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Classes : 353641
WELCOME FNAC
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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 36
Interactions PRO
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Classes : 0936
BLUEFLEET
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 123639
Trophées de l'entreprise familiale 2011 LES CHÉNES EN'OR
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 41
Antarius Compétence Clé
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
JAZZY
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 1636
TEAM SPIRIT SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
L ESPRIT D EQUIPE SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LE PACK YLANG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LE PACK YLANG YLANG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SOGETRADE & SERVICES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353638
RENDEZ-VOUS 3,6
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Financements Express Pro Société Générale
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
AMONCELLO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
RDV 3,6
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Equipéa Optima
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3536
YLANG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CGI conseil
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353641
ADEQUITY CROISSANCE GARANTI
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CARTE ENVIRONNEMENT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
ADEQUITY EMERGENT GARANTI
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FORMULE OPTIMALE SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FORMULE INITIALE SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FORMULE CONFORT SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LAB BY SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 384142
Sogenactif multi-banques
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 11 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 093536383942
29 Haussmann Euro Rendement
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 23 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FEMININ BY SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 1641
CGA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3536
ADEQUITY REFERENCE OPTIMUM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Norfinance
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 11 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Sélection
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Actions
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Court Terme
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Euro
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Moné
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Etoile Obli
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
SOCIETE GENERALE VISION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0916
Service Réflexe PRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 10 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ETOILE MONETAIRE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
ARIMEO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SOGESEPTEO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ETOILE GENERATION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
CREDIT DU NORD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
SO La banque en tellement mieux
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
CGI FINANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3536
CÔTÉ ENTREPRISE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
ALD SERENITE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 123739
ALD CONFORT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 123739
Etoile PEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 10 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
29 HAUSSMANN EQUILIBRE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
MINERALYS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SGG
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 36
S2G
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ADEQUITY REFERENCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
3933
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
Etoile Asie Pacifique
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FAST PRODUCTS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Compte Accompagné
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Votre Banque Ici et Là-bas
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
GRAINE DE PRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 163638
29 Haussmann Patrimoine
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann Croissance Europe
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 2 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann Sélection Europe
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 2 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann PEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann Sélection Monde
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
29 Haussmann Croissance Monde
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Etoile Obligations
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
WE STAND BY YOU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0916353638
SOCIETE GENERALE UNIVERSO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
PORTEFEUILLE HAUTE DEFINITION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ENTRETIEN EPARGNE HAUTE DEFINITION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LUMINEO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FIRSTACCESS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 093638
Chèques Epargne Financ i è r e
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 091636
SOCIETE GENERALE SERVICES A LA PERSONNE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 363741424445
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 31 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
RENDEO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
SOGELIVE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3541
QUIETIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 6 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353739414445
PRIVILHEDGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SOGETAN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3536
ESPRIT CREATEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 163638
LIVRET ETOILE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
BEST TIMING
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 23 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 091636
SOGENACTIF
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 093536383942
JOURNÉES DES AMBASSADEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 6 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 091628363841
COLLECTION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 09162836
CARTES COLLECTION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 09162836
So Music!
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936384142
SO MUSIC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936384142
FIDELIVERSAIRE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 163641
EPARGNE HAUTE DEFINITION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CITIZEN ACT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 09283841
ETOILE CLIQUET
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
FACILINVEST
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 10 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CODEIS
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 36
JAZZ ASSOCIATIONS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 353638
COUPOLE INVEST MANAGEMENT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3638
PATRIMOINE ENTREPRISE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 163638
MOOREA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
MULTIGESTI GARANTIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ETOILE MODULACTION FRANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
LIVRET FAVORI
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET No 1
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET ALTO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET AMARANTE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET ALPHA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET ESSENTIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
LIVRET PRIMO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
Livret Rouge et Noir
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Livret 1
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Livret Uno
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
OLA DES CAMPUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 1635363841
A VOS MARQUES, A VOS MESURES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 3639
A PROPOS DE PATRIMOINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 163641
GENERATION by SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
GENERATION 12-15 by SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
GÉNÉRATION 12-15 BY SOCIÉTÉ GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
COUPOLE ASSET MANAGEMENT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3638
OLA DU COEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 1635363841
PRO CREATION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0936
a-Research
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ß-Research
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ADOSSÉA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
HELIODOR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ANTARIUS PROTECTION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Réservéa
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ETOILE ID INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
THEMAX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
ALPHA RESEARCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
BOURSE ACADEMIE
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 353641
ETOILE ID
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ETOILE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
HOUSE CLUB HOUSE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0935363841
AQUAMARINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
Le salon de la professionnalisation
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41
Le salon de l'alternance et de la professionnalisation
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41
Le salon de l'alternance
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 41
SG 29 REAL ESTATE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
CLICKMARKETS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
CARTES RUGBY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 093536
VICE VERSA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
YOUR FOCUS, OUR FOCUS
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 36
MAÉTIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
100% ALPHA-RECHERCHE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
100% ALFA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SG
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0936
TRESACCIO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
TALENTS AIGUILLES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 163541
IVORY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
GRANDE AVENUE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
ALD AUTOMOTIVE, L'OCCASION A UN NOM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 12363739
HAUTE FIDELITE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
INTENSEMENT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
COUR CARREE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
1987-2007 PAR AMOUR DU RUGBY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 000916363841
1987-2007 BECAUSE WE LOVE RUGBY
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SOGELIFE
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JAZZ PROPOS
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JUNIOR, LE PETIT GENIE DES ECONOMIES
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MAITRIZ
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SINGULARIS
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BECAUSE WE LOVE RUGBY
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FOR THE LOVE OF RUGBY
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CASANOVA
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RELEO
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RESEAU&CO
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ANTARIUS DONATION
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VOLHUB
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QUANTIC
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PAR AMOUR DU RUGBY
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LA CROISSANCE A DU SENS
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SOGESSUR
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ANDROMEDE
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ETOILE ACTIONS FRANCE
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JUNIOR, LE PETIT GÉNIE DE L'ÉCONOMIE
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JUNIOR
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LYXAM
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CERCLE 29 HAUSSMANN
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LA CARTE ZENITH LA CARTE AVANTAGES RESERVEE AUX 18/25
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TREMPLIN POUR L'AVENIR
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LES RENCONTRES QUI COMPTENT
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ANTARIUS PERP AVENIR
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GOUVERNAIL
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ECLAIRCIE
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LES CERTIFIÉS
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LA JOURNÉE DU STAGE
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LE FORUM DU STAGE ET DU JOB
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LE SALON DU JOB
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LA JOURNÉE DU JOB
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LA JOURNÉE DU STAGE ET DU JOB
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LE FORUM DU STAGE
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SOGECARTE NET
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Pack Side
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SPOON
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TALONN
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HORS LIMITE
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CHANDELLE
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TEESHOT
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TOPER CLIC
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JINGLE
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CRISTAMAX
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EPARGNE BONUS SOCIETE GENERALE
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BONUS EPARGNE SOCIETE GENERALE
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TIMER
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ETOILE OBLI INTERNATIONALES
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ETOILE ACTIONS INTERNATIONALES
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ET LA VIE VA
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SOGEDAILLY NET
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VOLUTE
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SOGETRADE NET
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CUSTODY RETAIL
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ETOILE MATIERES PREMIERES
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ETOILE CONVERTIBLES
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ETOILE DIRECT
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CERTIPEA
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FORMULE INDISPENSABLE
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Classes : 36
SELECT ACTI
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SOGECOMMERCE
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RETRAITE A LA CARTE
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i-Transfert SG
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SELECT Acti 10
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Classes : 36
EBENE
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LA MUSIQUE UNE PASSION UN PARTAGE
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UN MECENE EN FETE
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Classes : 000916353641
Marque Figurative
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SOGE ASSOCIA
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SOGEPHONIE
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SOGEPHONIA
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SECURITE EPARGNE
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ETOILE FIXIBOR
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SOGELYRE
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ETOILE CYCLIQUES EUROPE
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ETOILE ASSURANCE EUROPE
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ETOILE TELECOM EUROPE
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ETOILE ALIMENTATION EUROPE
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ETOILE SANTE EUROPE
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ETOILE COLLECTIVITES EUROPE
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ETOILE ENERGIE EUROPE
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ETOILE INDUSTRIELS EUROPE
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ETOILE BANQUE EUROPE
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SOGESEPTUOR
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SOGEVINTI
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Classes : 36
PROGEDIRECT
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Classes : 003638
MMSG
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Classes : 09163641
ETOILE USA 30
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ETOILE USA 500
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Classes : 36
ETOILE ACTIONS RENDEMENT
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Classes : 36
THE DRIVING FORCE
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ANTARIUS INFLATION PLUS
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ETOILE ALTERNATIVE
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ANTARIUS CLIQUET INFLATION
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SGCIB
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SG-CIB
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DYMO
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MONZA
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ESQUISSE
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BELVEDERE
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C O N S E I L
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SOGESPOT
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TRANSMISSION DIRECTE
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SGPASS
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SOGEPASS
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OPTICASH
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MAGNOLIA
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FUCHSIA
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EPICEA
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L'INNOVATION AU SERVICE DE LA GESTION
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TOCADE
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MELI-MELO
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PELE-MELE
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TOHU-BOHU
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SOGE-Net
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SOGEPRIME
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SOGELIUM
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SOGEACTU
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SGCB
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AlterNova
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ALD Automotive
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EXCELIO
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SOGE AUDACE
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SOGEMONEVALOR
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SOGETUTELLE
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CRISTALIA NET
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W
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CONVENTION CAP METIERS SOCIETE GENERALE
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SOGECHEQUE
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POINT DE RENCONTRE
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GENERATING VALUE FROM OUR VALUES
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FELINE (FORWARD EQUITY-LINKED NOTE)
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MAXIMIZER
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HABIPACK
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RUBIS
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TOPAZE
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CHAQUE JOUR, NOS VALEURS FONT NOTRE VALEUR
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SG PARTENAIRES
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TALENTS MUSIQUE SOCIETE GENERALE
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TALENTS RUGBY SOCIETE GENERALE
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SOGEFAVOR
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DIAG-OPTIM
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SG ONLINE
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P.A.C.E.O. Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options
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SOGÉCINÉMA
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CLUB W.I.P. (Warrantier Important Person)
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ANTARIUS HORIZON
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SAPHIR
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EMERAUDE
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L'INNOVATION EN ACTIONS
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SOGE BOURSE
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PLANETHIC
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ANNAPURNA
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KILIMANJARO
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ACCUMULATOR
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ALTIPLANO
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B COMME BOURSE
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ALD AUTOMOTIVE
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DARWIN
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L'AUTOMOBILE EN PENSION COMPLETE
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Etoile Développement durable
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LA LETTRE DES MASTER UNITS
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DECUPLO
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DEFI-WARRANTS
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INVESTINEO
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ADEQUITY
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WARRANTISSIMO
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CERTICOMPTE
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LOGITEL NET
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ADEQUIS
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LES CHEQUES PROJETS CHALLENGE DES ASSOCIATIONS
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ETOILE INFO
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SOCGEN
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3 D ENERGY
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BANQUE RHONE-ALPES
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Banque Nuger
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Banque Tarneaud
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Banque Laydernier
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Banque Lenoir et Bernard
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Banque Kolb
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Banque Courtois
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ETOILE GARANTI INFLATION
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ETOILE JOUR SECURITE
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Cristalia
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TOP 3
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TOP 1
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BEAR LIMIT
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BULL LIMIT
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END TUNNEL
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AUDACE
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SOGE MULTIGESTION
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SOGETRIUM
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PORTE-MONNAIE INTERNET
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INNOVATION BANKING
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PORTE MONNAIE INTERNET
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DistriPlus
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CHALLENGER
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WINNER
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ONE SHOT
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LES + PRO
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TUNNEL
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BULL STRIKE
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BEAR TARGET
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BULL TARGET
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BEAR STRIKE
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SGAM GRAND CRU
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SGAM PREMIER CRU
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AUREA
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EGEA
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QUADRIPLUS
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HEDGEFOCUS
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SG E VALLEY
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COMMODITY FINANCE
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SGAM VINTAGE
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SGAM DIVERSIFIED VENTURE
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WHITE BANK
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TARNEAUD PLUS
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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CRYSALIA
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SOGEN TRUST
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SG COWEN
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PLATINIUM
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STRADIVARIUS
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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Etoile Environnement
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 23 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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Etoile Distribution Europe
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 23 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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STAR LEASE
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
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mon-i-box
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moneybox
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i-purse
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e-monnaie
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SOGENAO
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TWIN
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INORA LIFE
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INAURA LIFE
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DYNANCE
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ADWISO
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SMARTEUS
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Marque expirée - Marque non en vigueur
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LORDFINANCE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
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KORENDO
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OCREAM
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ISEA
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EQTYCONFERENCE
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ZENEA
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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AISEA
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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PLAZZAGO
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GLASS
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MASTER SHARE
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MASTER UNIT
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ETOILE EXPERT COMPTABLE
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CONVENTION ALLIANCE
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Classes : 36
CREDIT DU NORD
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QUADRAM LIFE
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CURSOR
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SCALEX
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GRADUANCE
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EXPONANCE
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VENISE
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PHAREOS
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ILINCO
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PLAZZAGORA
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XANAGO
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YNEO
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MARKADD
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FORFAIT ALLEGRO
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C ESPACE CONSEIL
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ETOILE MULTI-GESTION
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SOGEWAP
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FORFAIT ADAGIO
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sg-ib
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ANTARIUS PREVOYANCE
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STATION ARCHITECTURÉE CLIENT- SERVEUR DE SOUS-TRAITANCE DES OPERATIONS (SACSO)
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e-bizz-bee
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ET SI ON EN PARLAIT
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EFFITRADE
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BYZANCE
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VIVANGO
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TRAVELLING
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ETOILE MEDIA EUROPE
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ETOILE TECHNOLOGIE EUROPE
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ETOILE FINANCE EUROPE
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HIGH TRIGGER EQUITY CONVERTIBLE (Hi TEC)
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MEDIAFACTOR
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VOO NOO
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VOONOO, L'INTERNET PAS SORCIER
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CONVENTION OPHIR
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VOONOO
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EDEN TRADE
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Société Generale ET VOUS En particulier
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VOUS NE DEMANDEZ JAMAIS ASSEZ À VOTRE BANQUE
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ETOILE EXPRESS
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ETOILE AVANCE
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SG INVESTMENT BANKING
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Classes : 000916353638
SG INVESTMENT BANKING
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CREDIT DU NORD
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CONVENTION " TONIC "
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CONVENTION " CLASSIC "
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CONVENTION " TEMPO "
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Hi TEC
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ZAPPY
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ACCORD JAZZ
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Classes : 00353638394142
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GSMa
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SGAM net economy
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INFOVEILLE
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MESSALIA
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Classes : 3638
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SOCIETE GENERALE VISION
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VISUALIA
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The e-index fund
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e-index fund
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SG GROUP
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SOS SOCIETE GENERALE
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Classes : 003536383942
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SG OPTION EUROPE
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Classes : 353638
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GREAT
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FORMULE ALLEGEE
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ERABLE
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 20 jour(s)
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MEMOBILE
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SOGETOP
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Classes : 36
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PLUS ON VOUS ECOUTE, PLUS ON A D'IDEES
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PASSEPORT BOURSE
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Classes : 00353638
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MUSE
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MUST
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BAREP
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Classes : 001628353638
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PACAUTO
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Classes : 0012363739
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MULTI MANAGER FUNDS
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CAPITAL JOUR
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Classes : 36
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SOGECLUBS
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Classes : 36
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HUBSYS
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Classes : 000935363842
CASH ECLAIR
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Classes : 000936
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NOMILIA
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00353638
NOMINET
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Classes : 00353638
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ETOILE PARTENAIRES
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 21 jour(s)
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Classes : 36
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GÉNÉCLÉ
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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GÉNÉPRO
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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HUBSYS
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 000935363842
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GENAVENTURES
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Classes : 36
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HUBBLE TRANSACTIONS
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Classes : 0009353638
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EVERLY TRANSACTIONS
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Classes : 0009353638
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AVENTURES
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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NORGARANTI
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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Croissance Stock Options
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 36
F.A.S.T.
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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JET PRO
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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ENGAGEMENT PRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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SOGEPREVAL
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Classes : 36
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SOGEFIRST
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Classes : 36
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SOGEFOLIO
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Classes : 36
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SOGEPREMIUM
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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IT's Clear
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003638
PACK JEUNES
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00093536383941
ADLEY
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009363842
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FINLEY
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009363842
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BEE LINE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009363842
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HEMSAY JET
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Classes : 35
Webaffaires.fr
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 28 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003638
Formule A Neuf
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
PACK JEUNES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003536383941
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EQUIPEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003536
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RETRAIT ECLAIR
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 000936
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AVENUE PRO
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009353638394142
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SIGNATURE PRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0009353638394142
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JAZZ PRO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 11 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00353638394142434445
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EVASYS
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0004091635363738394142
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CARROUSEL
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
Classes : 36
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GRAND CHELEM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 000936384142
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SOGENACTIF
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00093536383942
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WEBCLEAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003638
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SOGECOMMERCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0007093536384142
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SOGE INNOVATION
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SUFFRAGE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009353638394142
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PLAZZA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009353638394142
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SGP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 000916353638
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INVESTIA
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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 003536
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SG PARIBAS
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
Classes : 000916353638
CYCLEA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003638
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SOGECARD Affaires
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0009163536
CATALPA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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OVALY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0009163536
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EUROKID
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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CANELLA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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BALATA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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HETRE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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AULNE
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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GENEPLUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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PALISSANDRE
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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GENEDUO
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PASSIFLORE
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GENECLAT
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MELISSE
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VALERIANE
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ETOILE PREMIERE JOUR
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ETOILE PATRIMOINE PEA
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ETOILE MONE EURO
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ETOILE OBLIG EURO
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L'EURO EXISTE, RENCONTREZ-LE ICI
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ETOILE EURO JOUR
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SGNETMARKET
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SG PRIVATE EQUITY
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S.G.A.M. INNOVATION
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SG LIFE INSURANCE
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OCEANE
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CONVEXIs
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CONJUGUONS L'EURO
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SG EURO C.T.
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EUROBAROMETRE
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ETOILE VIDEO
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ETOILE NET
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espèces entreprise. Société générale
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SOGESECTOR
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COUVEX
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PROGECARTE
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PROGECARTE
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ESPESS
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SmartLink
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STARTING BLOCK
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HELLO !
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SG LIFE
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JAZZ
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JAZZ
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HEMERA INTERNATIONAL JERSEY LTD
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ELEGIO
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SG PRIVINVEST
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SG Private Banking
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AUREUM
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PLENA
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ACACIA
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SOCGENIUS
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YUCCA
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SOCIETE GENERALE GROUPE
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SOCIETE GENERALE GROUP
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ALLO CONTRATS
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ALLO SINISTRES
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S.G.A.M. TMP PLUS
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HEVEA
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CYPRIA
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YES
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S.G.A.M. ACTI 10
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LES RENDEZ-VOUS DE L'EURO
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UNE AUTRE FAÇON DE DONNER
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CREDIT MIXTE
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SOGEN U.K.
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SYNOÉ
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FRANVALOR EUROPE
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CERTIPEL
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CERTIPEP
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SOCIETE GENERALE VENDORS FINANCE
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SOCIETE GENERALE INTERNATIONALE
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S.G.A.M. RENDEMENT GARANTI
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ARMORIAL
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CRÉDIT COMPACT
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SG
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SG
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SOGE EUROPE
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FRANFINANCE
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VEDEO
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WELBY
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SFERIAL
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AVISTA
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INVEST-UP
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WINVEST
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AGELIS
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ESANET
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Classes : 003638
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C'est oui ou c'est non tout de suite
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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SIXTAR
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Classes : 36
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SOGEMID
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Classes : 36
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SOCIETE GENERALE
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Classes : 00091635363842
Marque Figurative
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Classes : 00091635363841
SOCIETE GENERALE CONJUGUONS NOS TALENTS
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Classes : 00091635363841
MONETIA
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 000936
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S.G.A.M. ASSOCIA
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INDISTAR
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SOGERETRAITE
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Classes : 003638
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SELECT TAUX
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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TUTELGEF
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PRIVILEGEF
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PETROGEF
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ORGEF
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Classes : 36
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NATURAGEF
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EUROPEGEF
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EUROVINGT
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BOND TRUST OF THE WORLD
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Classes : 36
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IRIADE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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EARN EQUITY AMORTISING REDEEMABLE NOTES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
MODULINVEST
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 31 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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PRET DE PRINTEMPS
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SOGEACTIONS
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SOGEPEA
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SELECT EQUILIBRE
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SELECT DEFENSIF
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SELECT DYNAMIQUE
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SOGE EURO
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S.G.A.M. EUROPE
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S.G.A.M. PREMIERE
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SOGESECURITE
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SOGEFER
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SOGERETRAITE
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SOGEPENSIONS
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Classes : 36
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SOCIETE GENERALE LES ASSURANCES ESSENTIELLES
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
SOGESSUR
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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EUROPOBLIG
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Classes : 36
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SOGEBANQUE
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Classes : 003536
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PROGEPHONE
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Classes : 003638
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VALORIND
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Classes : 36
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S.G.A.M. (Société Générale Asset Management)
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Classes : 36
TOURISME INVESTISSEMENT PIERRE
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CONVERTIS
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JOUR PREMIERE
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INVESTIPREMIERE
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LIBRE BANQUE
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SOGEOBLIG
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PRIMELIA
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SOGESELECT
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SELECTGESTION
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OPTELIA
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Classes : 36
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TREMPLIN JEUNES LE JOURNAL DES JEUNES-REGION SUD EST MEDITERRANEE
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Classes : 001641
EQUIP'COMMERCE
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Classes : 00163536
SOCGEN
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 13 jour(s)
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Classes : 00163536
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SOCIETE GENERALE
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Date d'expiration: Expire dans 11 mois et 29 jour(s)
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Classes : 001635363841
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RENTE EDUCATION
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 31 jour(s)
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SYNOPSIS
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 20 jour(s)
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COUP D'ENVOI
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
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SUPERVISIO
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POINT DE VUE
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SYNTHESIO
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RECAPITO
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GLOBALIS
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SYNTHETIS
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ASTELIA
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SOGECLEAR
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SELECT ASSURANCE
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SOGELIFE
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BALLADE SOCIETE GENERALE
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CALIXO
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OPTIPREMIERE
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PROGELIANCE
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STARLIT
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CONVERTISSIMO
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ACCELIANCE
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SOCIETE GENERALE GESTION PRIVEE
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SELECT PLACEMENT
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PRELIANCE
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DISPO
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SG SUPERFORMANCE
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SG QUANTI EUROPE
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SG EUROPE VALEURS
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ANTARIUS
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ESALIA
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ESATEL
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TMP'PLUS
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QUANTI EUROPE
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PROGREA
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SCALA
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VIACTEL
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DONATEL
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REGULIS
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LAFAYETTE PARTENAIRES
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BALLADE
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PLAN ETOILE RETRAITE
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TANGO
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ALTRIA
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FLEXIO
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ETOILE CAPITAL
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ETOILE MONETAIRE
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ETOILE TRIMESTRIEL
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ETOILE PACIFIQUE
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SOCIETYPES
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OPTIMA GESTION
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FOURNISSEURS SOCIETE GENERALE
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ACHATS SOCIETE GENERALE
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FOURNISSEURS SOCIETE GENERALE
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ACHATS SOCIETE GENERALE
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FOURNISSEURS SOCIETE GENERALE
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ACHATS SOCIETE GENERALE
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SOCIETE FONCIERE DES MIROIRS
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SEVIA
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VIVAL
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PAREA
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FAVOR
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REBOND
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ANDANTE
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ARCANCIA
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PROGESTEL
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BRIO
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MAJOR
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PRESTO
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GENINFO
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EUROPEAN EXPRESS
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PRESTIGE SOCIETE GENERALE
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ENTREPRISES SOCIETE GENERALE
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SYMPHONIE SOCIETE GENERALE
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SG AFFAIRES SOCIETE GENERALE
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START
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JAZZ
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PIANO
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ANTALIS
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Classes : 3536
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LIGNE RELAIS
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RESILIENCE
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TELEMAQUE
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THESAURIS
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LES DYNACOMPTES
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TELE KIT
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SOGEWARRANT
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BOOST
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ETOILE PROTECTION ACCIDENT
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EXPRESSO
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BINôME
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LIGNE RELAIS
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LIAISON DIRECTE
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INTER-TEMPS
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TELIANCE
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TELIS
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PROMPTO
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INTELLIA
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COMPLEMENT DIRECT
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ORDIS
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VIVE-VOIX
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ALTERNANCE
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PREVILIA
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ORIS
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SOGESTART
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REPARCASH
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ETOILE SECURITE +
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INITIATIVE RETRAITE
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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INITIATIVE PREVOYANCE
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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PRIMSET
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SOGERENTE
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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RELIANCE
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INTERLIGNE
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PHONEME
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ONDIAL
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BANKING ON OVERALL STABILITY BOOST
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Classes : 36
TOP CROISSANCE REVENUS
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PERFORMANCE CHANGE
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Classes : 36
SOGELIA
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ENTENTE CONSEIL
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ENTENTE FINANCE
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VIACTIS
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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DECLIC
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SOGEFINANCEMENT
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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DIATONIS
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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LIGNAGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 30 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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ASTARIS
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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CHINA FUND SOCIETE GENERALE
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Classes : 36
FINESTY
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SG FRANCE OBLIGATIONS
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LIBERTISSIMO
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SECURITE BLEUE
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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PARELI
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PAREL
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 9 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003641
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SOGENFRANCE AVENIR
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GENEA
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SILLAGE
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 24 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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ANTHEOR
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Classes : 003641
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TOP PATRIMOINE
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SOGEVALOR
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TOP AVENIR
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RENTE AFFECTIVE
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SOGELIANCE
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ETOILE CERTITUDE
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)
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ETOILE ASSUR
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OPTION REVENU
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PLAN REVENU
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EXPERTICA
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PROJECTIS
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DOMNYS
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PALAIS HARLAY GARANTIE
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TOP PERFORMANCE
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LE TALENT D'OR
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Classes : 0035363841
LIBERTIMMO
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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PRIMANCE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 003641
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SOGEXCEL
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 003641
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EXTENTIEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0036
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SOCIETE GENERALE COMPAGNIE GENERLAE D'AFFACTURAGE
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Classes : 0035363841
ACTIMONETAIRE
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MONERIAL
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Classes : 003641
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SOGEPACIFIC
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 36
PALAIS FONDS GARANTIE
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Classes : 003641
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GENEGIS
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Classes : 003641
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OREANE
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Classes : 3638
SOPRANE
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Classes : 0019353738404142434445
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DROIT PREMIERE GARANTIE
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Classes : 36
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PALAIS PREMIERE GARANTIE
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CERTIPLAN
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CONCILIANCE
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MECENAT MUSICAL SOCIETE GENERALE
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Classes : 00091628353641
VALUANCE
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Classes : 003641
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TOP BOURSE GARANTI
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Classes : 003641
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GENEGIM
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ETOILE HORIZON
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TOP PIERRE
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ETOILE OPPORTUNITE
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SCHERZO
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FRANVALOR INTERNATIONAL
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CDN
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 13 jour(s)
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Classes : 36
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ECLAIR
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Classes : 0007091628353638404142434445
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TEMPERANCE
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QUANTOR
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ETOILE GARANTIE
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Classes : 36
DIAPAZE
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MECENAT MUSICAL SOCIETE GENERALE
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Classes : 00091628353641
KIT INFO
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Classes : 0009163536384142
KIT EPARGNE
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Classes : 0009163536384142
PLAN D'EPARGNE INSTALLATION
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Classes : 36
KIT
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Classes : 0009163536384142
CIG CREDIT IMMOBILIER GENERAL GROUPE SOCIETE GENERALE
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Classes : 003637
CADENCE 1
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CADENCE 2
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CADENCE 3
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SOCIETE FONCIERE CAPUCINES-CAUMARTIN SFCC
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Classes : 36
SOCIETE DES IMMEUBLES CENTRAUX LAFAYETTE-OPERA SICLOP
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Classes : 36
STE IMMOBILIERE DE 29 BOULEVARD HAUSSMANN SOCIETE GENERALE
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Classes : 36
NORACTIONS
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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 26 jour(s)
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EBIC
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Classes : 00163536
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EUROPEAN BANKS' INTERNATIONAL COMPANY S.A.
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Classes : 00163536
FRANVALOR VARIANCE
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SOCIETE GENERALE
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SOCIETE GENERALE
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Classes : 0009163536384142
TRIPLAN
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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)
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NORPLUS
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SOGEFIN
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GENEFIM
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FRANVALOR INDEX
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SERVICE ECLAIR
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ALTERNANCES
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Classes : 00353638
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EQUALIS
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CERTIRENTE
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SYMBIOSE
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QUIETIS
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DUALIS
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VOCALIA
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RESONANCE
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VAL-GARANTIE
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CERTIS
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NORSTAR
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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NORETOILE
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
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SG FRANCE OPPORTUNITES
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SOGINDEX
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SOCIETE GENERALE DE SERVICE ET DE GESTION S.G.2
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Classes : 0035364142
ALTERNA
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003536
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TALENTS FINANCE
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Classes : 001628353638404142434445
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TALENTS PATRIMOINE
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Classes : 0016353638404142434445
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TRESORERIE PREMIERE
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Classes : 003536
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EPARGNE 12 - SOCIETE GENERALE
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Classes : 003536
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SOGEAMERICA
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Classes : 003536
INTERACTIS
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Classes : 003536
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SOGEMICRO
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Classes : 0009163536384142
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SOGETONIC
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Classes : 36
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OPTIS
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0036
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FRANPART
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 3 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003536
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FINORD MONETAIRE
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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OPELIC
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Classes : 00163536384142
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SOGEFAP
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SOGEFINERG
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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SOGEPROM
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 003637
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SICOTEL
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0035364042434445
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MONE-PREMIERE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
INTER EUROPE CONSEIL
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SENIOR VOYAGES SOCIETE GENERALE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0035363839
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SOGENFRANCE
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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CONVENTION OPHIR SOCIETE GENERALE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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VALORIMMO
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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INTERCROISSANCE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SOFRANTEM
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0036
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SOGERMANY
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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CERTICREDIT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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SOGINCO
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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EPARGNOSCOPE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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REALVALOR
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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REBOND
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00353638
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CONVENTION CHRONOS SOCIETE GENERALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
SOCGEN CASH DOLLAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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MODULVIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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PYXIS
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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LIBRA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SOGEMONE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
GENERIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00353638
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GENEFONDS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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GENEPLAN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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PULSAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 28 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
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SOGELUX FUND
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 36
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SILLAGES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)
