- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20221000 à 1999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 201522795.34 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CU GRAND BESANCON METROPOLE
- SIREN242 500 361242500361
- SIRET DU SIEGE SOCIAL242 500 361 0001724250036100017
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR28242500361FR28242500361
- DATE DE CREATION05 juillet 1993
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxCU GRAND BESANCON METROPOLE CU GRAND BESANCON METROPOLE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 05 juillet 1993
- Forme juridiqueCommunauté urbaine Communauté urbaine
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, SOUS-ENSEMBLES, ACCESSOIRES VL/VU/2 ROUES ET PRODUITS SPECIFIQUES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION MECANIQUE DES MATERIELS EN ATELIER
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 27 octobre 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 01 MENUISERIE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ACCESSOIRES ET OUTILLAGES DE POSE
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 03 janvier 2023
- Marché multi-budgets : Eau et Assainissement PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES D'EFFLUENTS NON DOMESTIQUES, DES PARAMÈTRES GÉNÉRAUX ET DE TOXICITÉ LOT 2 : ANALYSES DE PARAMÈTRES EN TEMPS CONTRAINT
- Date limite pour réponse03 janvier 2027
- Émis le 24 octobre 2024
- GESTION HALTES FLUVIALES
- Date limite pour réponse24 octobre 2030
- Émis le 16 juin 2025
- Lot 1 : Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain - Secteur A - niveau maintenance base
- Date limite pour réponse16 juin 2028
- Émis le 16 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain LOT 3 Secteur B - niveau maintenance base
- Date limite pour réponse16 juin 2028
- Émis le 04 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage PUBLIC LOT 4 Secteur B - niveau maintenance réduit
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 22 juillet 2022
- Maintenance et entretien de l'éclairage public périurbain
- Date limite pour réponse22 juillet 2025
- Émis le 06 mai 2021
- Marché multi-budgets Eau + Assainissement (estimation 50% budget EAU et 50% ASSAINISSEMENT) - RELEVE DES COMPTEURS D EAU COMMUNES GBM
- Date limite pour réponse06 mai 2023
- Émis le 05 septembre 2024
- Marché payé sur budget 09 Eau potable. Exploitation et maintenance du réseau d'eau potable de St-Vit.
- Date limite pour réponse05 septembre 2028
- Émis le 12 avril 2023
- Marché multi-budgets Eau + Assainissement (50% budget EAU et 50% ASSAINISSEMENT) RELÈVE DES INDEX DES COMPTEURS D EAU POTABLE ET RÉALISATION DE LA MISE A JOUR DES BASES DE DONNÉES CLIENTÈLE ET COMPTEURS
- Date limite pour réponse12 avril 2025
- Émis le 23 avril 2025
- Marché multi-budgets Eau + Assainissement (50% budget EAU et 50% ASSAINISSEMENT) RELÈVE DES INDEX DES COMPTEURS D EAU POTABLE, POSE DE TÊTES ÉMETTRICES ET RÉALISATION D’ENQUÊTES ABONNES ET DE COMPTEUR DES COMMUNES DE GBM
- Date limite pour réponse23 avril 2027
- Émis le 03 mars 2021
- VERIFICATION PERIODIQUE ET MAINTENANCE DES DISCONNECTEURS
- Date limite pour réponse03 mars 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 4 Secteur Ouest Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 3 Secteur Nord
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 12 novembre 2020
- MONTFERRAND LE CHATEAU RECONSTRUCTION DU PONT RUE DU PRE AUX LOUPS
- Date limite pour réponse12 janvier 2021
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 3 Secteur Nord BONNEFOY
- Date limite pour réponse29 juillet 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 14 Sud Ouest Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 5 Secteur Plateau
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 25 mai 2021
- AMENAGEMENT TROTTOIR CHE RAGOTS
- Date limite pour réponse25 septembre 2021
- Émis le 02 juin 2023
- REQUALIFICATION DE L'ENTREE DE CHAUCENNE
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 01 TERRASSEMENT VRD
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 08 septembre 2022
- Aménagement d'un parking de covoiturage rue Laroque à Besançon - Lot 1 Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse08 décembre 2022
- Émis le 03 octobre 2024
- Requalification du centre bourg, grande rue et rue de la Mairie à Saône
- Date limite pour réponse03 novembre 2025
- Émis le 11 décembre 2023
- Aménagement d'un Pôle d'Echange Multimodal (PEM) à Saône
- Date limite pour réponse11 décembre 2024
- Émis le 06 mai 2024
- Requalification de la traversée de Cayenne à Chatillon le Duc et création d'un itinéraire cyclable à Devecey
- Date limite pour réponse06 décembre 2025
- Émis le 29 juin 2023
- Travaux extension ouest Lot 4:Travaux de VRD, réseaux de chaleur, eau et assainissement et fibre
- Date limite pour réponse29 décembre 2024
- Émis le 18 juin 2020
- UTEP DE CHENECEY-BUILLON : CONSTRUCTION D UNE PASSE A APRONS ET TRAVAUX ANNEXES AU NIVEAU DU BARRAGE SUR LA LOUE
- Date limite pour réponse18 novembre 2020
- Émis le 10 janvier 2025
- Réalisation d’une extension du réseau de chaleur ouest et du renouvellement des réseaux d’eau en interface – 2ème phase lot 2
- Date limite pour réponse10 novembre 2027
- Émis le 05 mai 2025
- Marché multi-budgets - BP et Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°13 : Marché subséquent - Mise en séparatif des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées de la commune de Franois
- Date limite pour réponse05 juillet 2026
- Émis le 21 juillet 2021
- BESANCON RUE BEAUREGARD REQUALIFICATION
- Date limite pour réponse21 février 2022
- Émis le 11 octobre 2024
- Travaux sur itinéraires cyclables Chemaudin et Vaux / Saint Vit
- Date limite pour réponse11 novembre 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 12 Plateau Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 10 Secteur Nord Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 7 Secteur Sud_Ouest
- Date limite pour réponse01 septembre 2027
- Émis le 21 mai 2025
- NPRU IDF MANDELA LOT 2 MPS COLOGNE
- Date limite pour réponse21 août 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 5 Secteur Plateau Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 03 octobre 2024
- Deluz requalification de la rue des Longeaux
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 11 décembre 2023
- NPRU PLANOISE IDF AMENAGEMENT MANDELA LO
- Date limite pour réponse11 février 2024
- Émis le 12 mai 2021
- TRAVAUX D ADAPTATION DE L UNITE DE TRAITEMENT D EAU DE LA MALATE A REALISER AVANT LA SUPPRESSION DE L AQUEDUC DE LA MALATE - DESAMIANTAGE - DEMOLITION
- Date limite pour réponse12 août 2021
- Émis le 27 novembre 2023
- Larnod - Requalification de la route de la Gare
- Date limite pour réponse27 août 2025
- Émis le 07 novembre 2024
- Requalification de la Grande Rue à Audeux
- Date limite pour réponse07 septembre 2026
- Émis le 11 février 2025
- Requalification de la rue de la Faucine et de la rue du Chateau d'Eau à Saint-Vit
- Date limite pour réponse11 avril 2026
- Émis le 30 mai 2023
- NOVILLARS Weibel Trx requalification rue
- Date limite pour réponse30 septembre 2024
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 16 Besançon Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 03 juin 2025
- Marché multi-budgets : Eau et Assainissement Marché subséquent dans le cadre des travaux de Réhabilitation du réseau d'eau potable et dévoiement du réseau d'assainissement - Route Nationale à Larnod Accord-cadre Travaux de réseaux AEP-EU - Lot n°9
- Date limite pour réponse03 octobre 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de chaussées - LOT 15 Besançon Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil -Lot 11 Secteur OUEST Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 7 Sud Ouest Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 20 février 2025
- REQUALIF RUE LABBE LEROY PRESTA SIMILAIR
- Date limite pour réponse20 août 2025
- Émis le 28 mars 2025
- PELOUSEY - Requalification Grande rue
- Date limite pour réponse28 juin 2027
- Émis le 23 août 2023
- REQUALIFICATION BOUGNEY QUERRET LOT 1
- Date limite pour réponse23 février 2024
- Émis le 17 février 2022
- Saint-Vit - requalif rue Libération
- Date limite pour réponse17 mai 2022
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 8 Secteur Besançon
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 04 octobre 2023
- Marché payé sur budget ASST Travaux de réhabilitation / renouvellement des réseaux d'assainissement - ZAE / ZI de Saône
- Date limite pour réponse04 janvier 2024
- Émis le 01 août 2022
- Marché MULTI-BUDGETS (BP+EAU+ASST)+Marché en gpt de commande Ville-GBM:Estimation 14 000 ? HT pour GBM VÉRIFICATIONS PERIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DE DIFFÉRENTES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS - LOT 1 : APPAREILS ET ACCESSOIRES DE LEVAGE
- Date limite pour réponse01 août 2026
- Émis le 16 décembre 2021
- ASSURANCE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
- Date limite pour réponse16 décembre 2026
- Émis le 23 janvier 2020
- ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS
- Date limite pour réponse23 décembre 2023
- Émis le 12 avril 2022
- Étude pour une mobilité décarbonée Électromobilité et filière hydrogène
- Date limite pour réponse12 juin 2023
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 03 OSSATURE BOIS CHARPENTE BOIS COUVERTURE BARDAGE
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 02 avril 2020
- MOBILIER DE PUERICULTURE
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 20 février 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 12 REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse20 février 2028
- Émis le 19 mai 2020
- MSBC LOT 10 REVETEMENT SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 6 Etanchéité PVC
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 5 Etanchéité
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 10 REVETEMENT SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 29 juin 2023
- COLLECTE DECHETS 61 COMMUNES
- Date limite pour réponse29 juin 2028
- Émis le 05 juillet 2022
- TRAVAUX D'IMPRESSION NUMERIQUES MOYENS ET GRANDS FORMATS LOT 2
- Date limite pour réponse05 juillet 2026
- Émis le 12 juillet 2024
- GBB_Travaux_Lot 12_Menuiseries intérieures bois Plafonds bois Parquet Mobilier
- Date limite pour réponse12 juillet 2027
- Émis le 15 janvier 2021
- Fourniture de matériel électrique LOT 3 Luminaires lanternes mats acces
- Date limite pour réponse15 janvier 2022
- Émis le 11 mars 2024
- CARBURANT GAZOLE XTL MARS 770594
- Date limite pour réponse11 avril 2024
- Émis le 21 octobre 2021
- TRACTEUR ROUTIER OCCASION
- Date limite pour réponse21 décembre 2021
- Émis le 31 août 2020
- LOT 1 Matériel électrique d'éclairage et accessoires
- Date limite pour réponse31 août 2023
- Émis le 28 août 2023
- Fourniture de matériel électrique - Lot 2 Matériel pour l'automatisme et accessoires
- Date limite pour réponse28 août 2026
- Émis le 28 août 2023
- Fourniture de matériel électrique - Lot 1 : Matériels électrique, d'éclairage et accessoires
- Date limite pour réponse28 août 2026
- Émis le 31 août 2020
- LOT 2 Matériel automatisme et accessoires
- Date limite pour réponse31 août 2023
- Émis le 25 juillet 2023
- Transformation de la bibliothèque Claude Oytana en Learning Center – Lot 12 Revêtements de sols souples
- Date limite pour réponse25 janvier 2024
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE VITRES AVEC CORDISTES LOT 8
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 28 mars 2023
- NETTOYAGE VITRES BAT ADMINISTRATIF LOT 1
- Date limite pour réponse28 janvier 2025
- Émis le 28 mars 2023
- NETTOYAGE VITRES ECOLES CRECHES LOT 2
- Date limite pour réponse28 janvier 2025
- Émis le 17 mars 2023
- DEMOLITION DESAM. JONCT° MERE ET ENFANT
- Date limite pour réponse17 juillet 2023
- Émis le 02 novembre 2021
- DEMOLITION PHASE 2 GDE BIBLIO ST JACQUES
- Date limite pour réponse02 juin 2022
- Émis le 02 mai 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Création d'un nouvel ouvrage au niveau du captage AEP de Noivllars en remplacement du forage F3 à Novillars
- Date limite pour réponse02 novembre 2024
- Émis le 24 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 17_Electricité courants forts et faibles
- Date limite pour réponse24 décembre 2027
- Émis le 22 juillet 2021
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L ESPACE PUBLIC LOT 01 LECTURE DE PLAQUES MINERALOGIQUES FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL DE LECTURE DE PLAQUES MINERALOGIQUES
- Date limite pour réponse22 janvier 2025
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 16 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 16 mars 2020
- LOT 1CREATION D'UNE SALLE INF
- Date limite pour réponse16 mai 2020
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de GBM et du CCAS - Lot 19 Electricité
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 22 juillet 2021
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L ESPACE PUBLIC LOT 03 CONTROLE D ACCES FOURNITURE ET POSE ET MAINTENANCE DE CONTROLE D ACCES ET DE DETECTION INTRUSION
- Date limite pour réponse22 janvier 2025
- Émis le 01 mars 2022
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L’ESPACE PUBLIC LOT 2 VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 19 mai 2020
- MSBC LOT 17 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 17 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 10 Ravalement façades ITE
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 30 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 13 a_Cloisons sèches Plafonds suspendus
- Date limite pour réponse30 décembre 2027
- Émis le 27 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 13b_Peinture
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 5 ETANCHEITE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 26 janvier 2022
- VALORISATION DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION D'OSSELLE
- Date limite pour réponse26 février 2022
- Émis le 27 janvier 2022
- VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE PORT-DOUVOT BESANCON - LOT 2 - COMPOSTAGE
- Date limite pour réponse27 janvier 2028
- Émis le 09 juin 2022
- ELIMINATION DES BOUES STEP PORT-DOUVOT AVANT METHANISATION
- Date limite pour réponse09 juin 2028
- Émis le 27 janvier 2022
- VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE PORT-DOUVOT BESANÇON - LOT 1 - ÉPANDAGE DES BOUES
- Date limite pour réponse27 janvier 2028
- Émis le 09 novembre 2020
- ÉQUIPEMENT DU FORAGE DE RECONNAISSANCE F6 ET POMPAGES D'ESSAI SUR LA COMMUNE DE GENEUILLE
- Date limite pour réponse09 avril 2021
- Émis le 12 août 2022
- LOT 6 CHAUSSURES DE TRAVAIL ET SECURITE
- Date limite pour réponse12 août 2026
- Émis le 12 août 2022
- LOT 2 VETEMENTS DE TRAVAIL TECHNIQUES
- Date limite pour réponse12 août 2026
- Émis le 07 juin 2024
- METROLOGIE C LOT 09 CVC PLOMBERIE
- Date limite pour réponse07 septembre 2025
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 13 PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 26 mai 2020
- MSBC LOT 15 CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse26 janvier 2022
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 15 CHAUFFAGE VENTILATION INSTALLATIONS SANITAIRES
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 16 mars 2020
- LOT 2 CLIMATISATION
- Date limite pour réponse16 mai 2020
- Émis le 26 mai 2020
- MBDC LOT 16 CLIMATISATION
- Date limite pour réponse26 janvier 2022
- Émis le 23 août 2023
- TX RENOVATION THERMIQUE METROLOGIE A LO8
- Date limite pour réponse23 mars 2024
- Émis le 06 août 2024
- PIECES ATELIER AUTO LOT 3 POIDS LOURDS ET UTILITAIRES DE MARQUE UNIMOG ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse06 août 2027
- Émis le 06 août 2024
- PIECES ATELIER AUTO LOT 2 POIDS LOURDS ET UTILITAIRES DE MARQUE MERCEDES ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse06 août 2027
- Émis le 25 juillet 2023
- LOT 1 - LOCATION DE MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS NON ROULANTS
- Date limite pour réponse25 juillet 2026
- Émis le 05 mars 2021
- LOT 2 - LOCATION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRAVAIL EN HAUTEUR ROULANTS
- Date limite pour réponse05 mars 2023
- Émis le 02 août 2023
- PIECES AUTO ATELIER LOT 9 PETITS MATERIELS ET FOURNITURES ELECTRONIQUES
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 31 mars 2020
- MOBILIER DE BUREAU
- Date limite pour réponse31 mars 2024
- Émis le 18 décembre 2019
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PASSE A APRONS ET DES TRAVAUX ANNEXES AU NIVEAU DU BARRAGE DE CHENECEY BUILLON SUR LA LOUE
- Date limite pour réponse18 août 2021
- Émis le 29 avril 2024
- Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE MARCHAUX - COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 9 FAUX-PLAFONDS DÉMONTABLES
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 5 FILTRES HUILE - AIR - CARBURANT - HYDRAULIQUE
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 29 février 2024
- TORPES - CREATION PR STEP LOT 1
- Date limite pour réponse29 septembre 2024
- Émis le 27 avril 2022
- MAINTENANCE EXTENSION HYPERVISION PC2S
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 09 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 06 janvier 2022
- BACS 500 L ET PIECES DETACHEES - LOT 2
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 06 janvier 2022
- BACS 60, 140, 180, 240, 360, 770, 1100 L, PIECES DETACHEES - LOT 1
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 15 décembre 2022
- AMENAGEMENT DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET AMELIORATION DU CONFORT THERMIQUE DU SITE DE PORT DOUVOT LOT 2 PLATRERIE PLAFONDS MENUISERIE BOIS
- Date limite pour réponse15 mai 2023
- Émis le 25 mai 2020
- MSBC LOT 8 PLATRERIE MENUISERIE PEINTURE
- Date limite pour réponse25 janvier 2022
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 8 Menuiserie intérieure bois Agencement
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 29 mars 2024
- METROLOGIE C LOT 06 MENUIS INT BOIS
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 22 août 2023
- TX RENOVATION THERMIQUE METROLOGIE A LO6
- Date limite pour réponse22 mars 2024
- Émis le 25 mai 2020
- MSBC LOT 10 REVETEMENT SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse25 janvier 2022
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 9 Plâtrerie peinture intérieure et extérieure
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 15 avril 2021
- STRUCTURE DE COOPERATION FRANCO SUISSE ARC HORLOGER
- Date limite pour réponse15 janvier 2023
- Émis le 16 décembre 2021
- Marché multi-budgets payé à 50% sur budget EAU et 50% sur budget Assainissement FOURNITURES ET MARQUAGES DE MATÉRIELS POUR GBM A L OCCASION DE LA JOURNÉE MONDIALE DE L EAU - LOT N°3 : GOURDES EN VERRE AVEC HOUSSE DE PROTECTION
- Date limite pour réponse16 décembre 2022
- Émis le 15 décembre 2021
- Gourdes en verre avec housse de protection - Fournitures et marquages de matériels pour GBM à l'occasion de la Journée Mondiale de l'Eau
- Date limite pour réponse15 décembre 2022
- Émis le 15 décembre 2021
- Gobelets en plastique dur - Fournitures et marquages de matériels pour GBM à l'occasion de la Journée Mondiale de l'Eau
- Date limite pour réponse15 décembre 2022
- Émis le 24 décembre 2021
- ACHAT LOCATION AUTOLAVEUSE ET MONOBROSSE
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 28 décembre 2023
- ACHAT LOCATION AUTOLAVEUSE ET MONOBROSSE
- Date limite pour réponse28 décembre 2025
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT04B MENUIS EXT BOIS ALU
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 8 METALLERIE SERRURERIE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT 05B SERRURERIE
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 11_Serrurerie
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 23 août 2023
- TX RENOVATION THERMIQUE METROLOGIE A L04
- Date limite pour réponse23 juin 2024
- Émis le 14 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN LOCAL SOUS STATION HP/BP ET EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE LA FAYETTE LOT 2 ETANCHEITE METALLERIE
- Date limite pour réponse14 avril 2023
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 04 MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT04A FACADES
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT05 MENUIS EXTER. ACIER
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 21 juin 2024
- AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS FAMILIAUX A BESANCON - Lot 4 COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE
- Date limite pour réponse21 janvier 2025
- Émis le 05 juillet 2024
- Marché multi-budget payé sur le budget EAU et sur le budget Assainissement. Fourniture de réactifs de laboratoire d'analyse des eaux - Lot n°1 : Fourniture de réactifs de laboratoire
- Date limite pour réponse05 juillet 2029
- Émis le 30 juillet 2021
- FOURNITURE D ECRANS D INFORMATION POUR LES BESOINS DU TRANSPORT URBAIN
- Date limite pour réponse30 juillet 2024
- Émis le 02 janvier 2025
- GBB_Travaux_Lot 02_Charpente métallique
- Date limite pour réponse02 janvier 2028
- Émis le 28 juin 2024
- Marché mono-budget Asst : Réhabilitation de la STEP et création d’un poste de refoulement sur la commune de Torpes - lot n°2 : réhabilitation de la station de traitement des Chaseaux par filtres plantés de roseaux.
- Date limite pour réponse28 mai 2025
- Émis le 06 août 2024
- PIECES ATELIER AUTO LOT 5 VEHICULES DE MARQUE VOLVO ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse06 août 2027
- Émis le 24 novembre 2023
- ACQUISITION 1 CHASSIS CABINE 26 T AVEC GRUE, BRAS POLYBENNE, CAISSON COMPACTEUR ET CAISSON POLYVALENT
- Date limite pour réponse24 juin 2024
- Émis le 13 juillet 2022
- ACQUISITION 2 CHASSIS CABINE 32 T AVEC GRUE, BRAS POLYBENNE, CAISSON COMPACTEUR ET CAISSON POLYVALENT
- Date limite pour réponse13 mai 2024
- Émis le 02 décembre 2022
- LOCATION CAMION GRUE POUR LA DGD 24 MOIS
- Date limite pour réponse02 décembre 2024
- Émis le 01 juillet 2025
- MAINTENANCE EVOLUTION LOGICIEL VEGA
- Date limite pour réponse01 juillet 2029
- Émis le 01 juin 2021
- MAINTENANCE EVOLUTION LOGICIEL VEGA
- Date limite pour réponse01 juin 2025
- Émis le 04 octobre 2022
- Travaux de pontage de fissures
- Date limite pour réponse04 octobre 2023
- Émis le 12 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 14_Carrelage Faïence
- Date limite pour réponse12 septembre 2027
- Émis le 12 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 15_Sols souples Sols textiles
- Date limite pour réponse12 septembre 2027
- Émis le 09 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 12 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse09 octobre 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 11 EQUIPEMENTS DE CUISINE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 01 janvier 2024
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS LOGICIEL PORTAIL DES AIDES
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 16 mars 2020
- REAMENAGEMENT DU BASSIN D'ORAGE DE LA VEZE
- Date limite pour réponse16 novembre 2020
- Émis le 12 mars 2020
- AMENEGEGMENT TROISIEME VOIE RUE DE DOLE A BESANCON PHASE 2
- Date limite pour réponse12 juin 2020
- Émis le 16 novembre 2020
- VAREILLES AMENAGEMENT BOISSY D'ANGLAS TC TRANCHE 2 LOT 1
- Date limite pour réponse16 mars 2021
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de chaussées - LOT 15 Besançon Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 16 Besançon Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT12 VRD AMENAGEMENTS EXT
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 14 Sud Ouest Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 17 mai 2022
- Dannemarie sur Crête - Requalification de la rue des Fins
- Date limite pour réponse17 août 2022
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 10 Secteur Nord Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juillet 2023
- Émis le 08 septembre 2022
- Réalisation d'un aménagement cyclable entre Franois Chemaudin et Vaux - RD 11
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 22 décembre 2021
- CAMPUS BOULOIE ESP EXT LOT 1 VRD
- Date limite pour réponse22 février 2025
- Émis le 06 novembre 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Champoux
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 11 mai 2023
- RUE RUSSEL AMENAGEMENT ABORD LYCEE HUGO
- Date limite pour réponse11 septembre 2023
- Émis le 21 mars 2024
- REAMENAG ESP PUBLICS PLANOISE BOURG DIJO
- Date limite pour réponse21 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 7 Sud Ouest
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 3 Secteur Nord Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 25 mai 2021
- CAMPUS BOULOIE AREA SPORTS CAMPUS LOT 2 PISTE ATHLETIS
- Date limite pour réponse25 septembre 2021
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 6 Secteur Saint-Vitois Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 04 février 2021
- Chemaudin et Vaux - Aménagement de la rue de la Mare
- Date limite pour réponse04 mars 2021
- Émis le 29 décembre 2023
- Marché mono-budget : Eau Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°13 : Marché subséquent - Réhabilitation du réseau d'eau potable route des Grottes à Roset-Fluans.
- Date limite pour réponse29 mars 2024
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - lot 2 secteur Est Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 novembre 2021
- CAMPUS AREA SPORTS PISTE FINLANDAISE
- Date limite pour réponse29 mars 2022
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 9 Secteur Est Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 08 septembre 2023
- Requalification de voirie - Tranche 1 : rue de Bellevue et avenue André Cart RD300 Chatillon le Duc
- Date limite pour réponse08 avril 2024
- Émis le 12 avril 2023
- FONTAINE ECU MUR SOUTENEMENT
- Date limite pour réponse12 août 2023
- Émis le 01 juin 2023
- PAV PLANOISE
- Date limite pour réponse01 juin 2027
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 13 Saint-Vitois Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 07 août 2023
- AMENAGEMENT OSSELLE LOt 1 VRD
- Date limite pour réponse07 août 2024
- Émis le 02 avril 2025
- BASE OSSELLE LOT 1 PRESTA SIMILAIRES
- Date limite pour réponse02 juillet 2025
- Émis le 29 octobre 2021
- AMENAGEMENT PEM ST VIT LOT 1
- Date limite pour réponse29 mars 2022
- Émis le 05 novembre 2021
- COLAS FRANCE VRD RCU SOUS STATION CHAUFFAGE AUBEPINE BESANCON
- Date limite pour réponse05 juillet 2022
- Émis le 20 mars 2023
- Fourniture d'enrobés à froid
- Date limite pour réponse20 mars 2026
- Émis le 27 décembre 2021
- CAMPUS AREA SPORTS ESPACES EXTERIEURS
- Date limite pour réponse27 février 2023
- Émis le 02 juillet 2021
- ETUDE POUR L'INSTRUMENTATION DES OUVRAGES D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse02 juillet 2022
- Émis le 19 février 2025
- Miserey-Salines - Travaux de réparation du mur de soutènement rue des Acacias à Miserey-Salines
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 10 janvier 2024
- Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges du Doubs, espaces publics, verts, naturels et forestiers. LOT 5
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 03 avril 2024
- Lot 3-Fourniture et Pose d'équipements annexes - Fourniture et installation d'abris à vélos sécurisés et non sécurisés
- Date limite pour réponse03 avril 2028
- Émis le 21 février 2023
- ACHAT FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 2 PAPIER DE REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse21 février 2027
- Émis le 21 février 2023
- ACHAT FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 1 PAPIER PRINT
- Date limite pour réponse21 février 2027
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT1 PORTATIF THERMIQUE
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- MATERIELS ESPACES VERTS ET PIECES LOT6 SUR TRACTEUR OU PORTE OUTILS
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- MATERIELS TRAVAUX PUBLICS ET PIECES LOT3 PORTATIF OU SUR REMORQUE
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 25 mars 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 7 Serrurerie - Métallerie
- Date limite pour réponse25 janvier 2028
- Émis le 19 mai 2020
- MSBC LOT 7 SERRURERIE
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 06 juillet 2023
- Prestations de remise en état, réparation en usine et maintenance des engins de marque RAVO
- Date limite pour réponse06 juillet 2026
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE VITRES TOUS BATIMENTS LOT 6
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE VITRES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES LOT 6
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 16 août 2022
- LOT 6 CHAUSSURES DE TRAVAIL ET SECURITE
- Date limite pour réponse16 août 2026
- Émis le 16 août 2022
- LOT 1 PROTECTION DES MAINS ET DE LA TETE
- Date limite pour réponse16 août 2026
- Émis le 16 août 2022
- LOT 2 VETEMENTS DE TRAVAIL TECHNIQUES
- Date limite pour réponse16 août 2026
- Émis le 13 juin 2024
- Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Renouvellement du réseau d'eaux usées à Roche Lez Beaupré
- Date limite pour réponse13 novembre 2024
- Émis le 05 avril 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Création d'une interconnexion AEP sur la commune de Chalèze.
- Date limite pour réponse05 octobre 2024
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 8: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 10 mars 2020
- Assistance étude optimisation carrefours
- Date limite pour réponse10 mars 2023
- Émis le 23 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 06_Verrière_Couverture et charppente associée
- Date limite pour réponse23 décembre 2027
- Émis le 09 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 1 DECONSTRUCTION VRD ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse09 octobre 2023
- Émis le 02 novembre 2021
- SNCB GROS OEUVRE SOUS STATION AUBEPINE
- Date limite pour réponse02 janvier 2022
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE VRD
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 04 janvier 2022
- CONSTRUCTION LOCAL CENDRES CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT 1
- Date limite pour réponse04 août 2022
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 9 CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 19 mai 2020
- MSBC LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot n° 01 : Démolition Maçonnerie VRD
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 25 mars 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 11: Revetement de sols durs: carrelage et faience
- Date limite pour réponse25 janvier 2028
- Émis le 07 septembre 2021
- LAVAGE CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE
- Date limite pour réponse07 septembre 2025
- Émis le 02 juin 2023
- Fourniture de matériel de Signalisation Lumineuse Tricolore
- Date limite pour réponse02 juin 2026
- Émis le 03 mars 2020
- Fourniture de matériel de SLT
- Date limite pour réponse03 mars 2023
- Émis le 22 mai 2023
- Maintenance et contrôles périodiques des onduleurs du patrimoine de la ville de Besançon et du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse22 mai 2026
- Émis le 23 juin 2021
- MARCHE DE REINSERTION PROFESSIONNELLE EN FAVEUR DES DEMANDEURS D EMPLOI DU GRAND BESANCON DANS LE CADRE DE PRESTATION DE LAVAGE DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET DE PROTECTION INDIVIDUELLE DE LA VILLE DE BESANCON DE GBM ET DE LA COMMUNE D AVANNE AVENEY
- Date limite pour réponse23 juin 2025
- Émis le 28 février 2024
- TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PARAPHEUR
- Date limite pour réponse28 février 2028
- Émis le 12 août 2022
- Marché multi-budgets : Eau et Assainissement MAINTENANCE DES UNITES DE SURPRESSION D AIR POUR STATIONS D EPURATION ET DE TRAITEMENT D EAU POTABLE
- Date limite pour réponse12 août 2026
- Émis le 17 mai 2022
- MAINTENANCE ET EVOLUTION PROGICIEL INSER
- Date limite pour réponse17 mai 2026
- Émis le 21 août 2023
- AMENAGEMENT OSSELLE LOT 2 ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse21 janvier 2024
- Émis le 27 octobre 2021
- LOT 6 Gestion différenciée des espaces verts communautaires des haltes fluviales, du camping de Chalezeule, des ZAE des Secteurs Nord, Dame Blanche et Est
- Date limite pour réponse27 octobre 2024
- Émis le 03 juin 2025
- GESTION DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES SECTEURS NORD DAME BLANCHE ET EST COMPRENANT ELAGAGE TAILLE FAUCHE TONTE PLANTATION PROPRETE DES ESPACES VERTS SUR LES HALTES FLUVIALES LE CAMPING DE CHALEZEULE ET LES ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES
- Date limite pour réponse03 juin 2028
- Émis le 03 janvier 2022
- CAMPUS BOULOIE ESP EXT LOT 3 ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse03 novembre 2026
- Émis le 02 août 2022
- AMENAGEMENT ESPACES VERTS, SPORTIFS, DE
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 15 décembre 2021
- CAMPUS BOULOIE ESP EXT LOT 2 REVET BETON
- Date limite pour réponse15 février 2025
- Émis le 12 février 2024
- Acquisition de droits d’usage et maintenance de licences Autodesk
- Date limite pour réponse12 février 2028
- Émis le 20 novembre 2019
- LICENCE AUTODESK
- Date limite pour réponse20 novembre 2023
- Émis le 22 janvier 2025
- PROGICIEL FISCALITE OFEA
- Date limite pour réponse22 janvier 2029
- Émis le 01 janvier 2021
- PROGICIEL ASTRE MAINTENANCE ET EVOLUTION
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 22 décembre 2020
- PROGICIEL FISCALITE OFEA
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 09 mars 2020
- FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN SYSTEME DE COMPTAGE AVEC DISCRIMINATION DE SENS DE PASSAGE POUR LES BESOINS DU TRANSPORT URBAIN
- Date limite pour réponse09 mars 2023
- Émis le 16 novembre 2020
- FOURNITURE ET MISE EN SCE ROUTEURS 4G POUR LES BESOINS DU TRANSPORT URBAIN
- Date limite pour réponse16 novembre 2024
- Émis le 14 novembre 2023
- FOURNITURE, INSTALLATION, ET MISE EN SERVICE D'UN SYSTEME DE COMPTAGE AVEC DISCRIMINATION DE SENS DE PASSAGE POUR LES BESOINS DU TRANSPORT PERIURBAIN.
- Date limite pour réponse14 novembre 2029
- Émis le 16 novembre 2023
- FOURNITURE, INSTALLATION, ET MISE EN SERVICE D'UN SYSTEME DE COMPTAGE AVEC DISCRIMINATION DE SENS DE PASSAGE POUR LES BESOINS DU TRANSPORT PERIURBAIN.
- Date limite pour réponse16 novembre 2029
- Émis le 06 mars 2025
- Fourniture d'un logiciel de Vidéoprotection embarqué
- Date limite pour réponse06 décembre 2025
- Émis le 08 mai 2021
- FOURNITURE ET IMPLANTATION DE CAMERAS FRONTALES
- Date limite pour réponse08 mai 2024
- Émis le 24 février 2025
- MAINTENANCE ET EVOLUTION DUONET
- Date limite pour réponse24 février 2029
- Émis le 26 janvier 2021
- LOGICIEL GESTION ADMINISTRATIVE CRR
- Date limite pour réponse26 janvier 2025
- Émis le 18 avril 2025
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L'ESPACE PUBLIC LOT 04 ALARMES NON APSAD
- Date limite pour réponse18 avril 2029
- Émis le 16 décembre 2021
- ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
- Date limite pour réponse16 décembre 2026
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS MATERIELS ET PIECES LOT5 AGRICOLES TRACTES
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS MATERIELS ET PIECES LOT8 SPECIFIQUES
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT2 PORTATIF ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS MATERIELS ET PIECES LOT6 SUR TRACTEUR ET PORTE OUTILS
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 04 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT7 AUTO PORTES
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 28 octobre 2024
- RELEVES ET MODELISATION SOUS REVIT
- Date limite pour réponse28 décembre 2027
- Émis le 04 juin 2020
- FOURNITURE KITS HABILLAGE STATIONS TRI
- Date limite pour réponse04 octobre 2022
- Émis le 31 octobre 2022
- FOURNITURE OUTILS ELECTROPORTATIFS
- Date limite pour réponse31 décembre 2024
- Émis le 02 octobre 2020
- AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT VÉHICULE POUR ITV RÉSEAUX ASST NON VISITABLES GBM
- Date limite pour réponse02 février 2021
- Émis le 28 octobre 2022
- TELEPHONIE MOBILE LOT 3
- Date limite pour réponse28 octobre 2024
- Émis le 28 octobre 2022
- TELEPHONIE DATA LOT 5
- Date limite pour réponse28 octobre 2024
- Émis le 28 octobre 2022
- TELEPHONIE FIXE LOT 1
- Date limite pour réponse28 octobre 2024
- Émis le 02 novembre 2021
- Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon. Lot 3 : Déchets divers en mélange non valorisables de type encombrants
- Date limite pour réponse02 octobre 2025
- Émis le 02 novembre 2021
- Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon. Lot 4 : Déchets de résidus de balayures de chaussée
- Date limite pour réponse02 octobre 2025
- Émis le 01 avril 2021
- MAINTENANCE GESTION DES FILES D ATTENTES
- Date limite pour réponse01 avril 2025
- Émis le 01 janvier 2023
- ASSISTANCE, MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DES MATERIELS ET PROGICIEL GTS (BILLETIQUE)
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 04 novembre 2024
- MARCHE AFFRETEMENT - LOT 4 Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko
- Date limite pour réponse04 novembre 2031
- Émis le 04 novembre 2024
- MARCHE AFFRETEMENT - LOT 1 Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko
- Date limite pour réponse04 novembre 2031
- Émis le 07 mai 2024
- REINSERTION PRO REMPLACEMENT RIPEURS
- Date limite pour réponse07 mai 2027
- Émis le 09 juillet 2021
- REINSERTION PRO REMPLACEMENT RIPEURS
- Date limite pour réponse09 juillet 2024
- Émis le 02 avril 2021
- Distribution géolocalisée de documents - Réinsertion professionnelle
- Date limite pour réponse02 avril 2025
- Émis le 27 mai 2025
- Réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la mise à disposition de personnel dans le cadre de la distribution géolocalisée de documents
- Date limite pour réponse27 mai 2029
- Émis le 19 juillet 2021
- Secteur Plateau -Prestations de balayage de la voirie communautaire LOT 3
- Date limite pour réponse19 janvier 2024
- Émis le 13 février 2020
- RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET HTA, EXTENSION DU RESEAU FIBRE OPTIQUE - BOULEVARD BLUM A BESANCON
- Date limite pour réponse13 juin 2020
- Émis le 01 juillet 2024
- Marché multi-budgets: BP+Eau+Assainissement Accord-cadre pour tx de réseaux AEP+EU - Lot n°13: Marché subséquent - Réalisation d'un bouclage du réseau AEP, Réhabilitation du réseau AEP et mise en séparatif du réseau EU Marchaux - Rues Vierge+Roses+Grappe
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 19 juillet 2021
- Secteurs Saint-Vitois et Sud-Ouest - Prestations de balayage de la voirie communautaire - Lot 2
- Date limite pour réponse19 janvier 2024
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE BATIMENTS CULTURELS LOT 3
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE BATIMENTS TECHNIQUES LOT 2
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE MARCHE BEAUX ARTS LOT 5
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE LOCAUX ADMINISTRATIFS LOT 1
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 16 décembre 2020
- NETTOYAGE BATIMENTS ENS ARTISTIQUE LOT 4
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE MARCHE BEAUX ARTS LOT 5
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE LOCAUX ADMINISTRATIFS LOT 1
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS ENS ARTISTIQUE LOT 4
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 12 mars 2025
- FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MOYENS D'IMPRESSION ET DE NUMERISATION
- Date limite pour réponse12 mars 2031
- Émis le 06 juillet 2021
- Étude des pratiques agricoles autour des captages d'alimentation en eau potable de nGrand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse06 janvier 2022
- Émis le 15 juillet 2021
- AMO - AGENCE ATTRACTIVITE
- Date limite pour réponse15 janvier 2022
- Émis le 01 janvier 2021
- FOURNITURE ET MAINTENANCE LOGICIEL SIG
- Date limite pour réponse01 janvier 2024
- Émis le 01 janvier 2024
- FOURNITURE ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS LOGICIELS ET APPLICATIONS SIG ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 14 juin 2025
- Marché payé par les budgets Eau et Assainissement Fourniture et mise en service de surpresseurs d'air
- Date limite pour réponse14 juin 2028
- Émis le 03 avril 2025
- Prestations similaires aux travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable route de Gray Aménagement cyclable avenue Léo Lagrange
- Date limite pour réponse03 septembre 2026
- Émis le 27 décembre 2021
- PL DE LATTRE REQUALIFICATION LOT 1
- Date limite pour réponse27 avril 2022
- Émis le 30 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 1 dame blanche Titulaire 2
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 03 mai 2023
- Requalification rue de la Grette Création d'une bande cyclable montante et mise aux normes du trottoir
- Date limite pour réponse03 septembre 2024
- Émis le 20 septembre 2023
- Insertion d'un aménagement cyclable Rues Ampères - Tépillot
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 11 mars 2025
- VAIRE TRX AMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE SUITE A LA RENOVATION DE LA SALLE DES FETES TF : AMENAGEMENT ABORDS SALLE POLYVALENTE (ACHETEUR : COMMUNE DE VAIRE) TO1 : AMENAGEMENT PARKING SUD (ACHETEUR : GBM)
- Date limite pour réponse11 juillet 2026
- Émis le 30 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 12 Plateau Titulaire 1
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 18 octobre 2024
- Rue de Dole à Besançon Requalification de la rue de Dole Phase 1
- Date limite pour réponse18 août 2026
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 2 Secteur Est
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - lot 1 secteur Dame Blanche
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 04 avril 2025
- Aménagement cyclable et requalification de la rue de la Cassotte à Besançon
- Date limite pour réponse04 août 2025
- Émis le 19 juin 2020
- CHAUCENNE Aménagement de la rue de Besançon
- Date limite pour réponse19 septembre 2020
- Émis le 21 avril 2021
- GENEUILLE - Requalification de la rue Haute et du chemin de la Prairie à Geneuille
- Date limite pour réponse21 septembre 2021
- Émis le 08 septembre 2022
- Weiss - Trepillot - Aménagement cyclable
- Date limite pour réponse08 décembre 2022
- Émis le 09 juillet 2024
- Franois - Travaux de réhabilitation du pont rue de la Fontaine
- Date limite pour réponse09 octobre 2024
- Émis le 23 juin 2021
- Besançon - Amgt de 4 arrêts de bus rue Laroque et route de Franois
- Date limite pour réponse23 octobre 2021
- Émis le 06 octobre 2020
- Cussey sur l Ognon Requalification de la rue du Moulin et de la rue Derrière la Ville
- Date limite pour réponse06 janvier 2023
- Émis le 30 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 5 Secteur Plateau EUROVIA
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 25 juin 2024
- Aménagement d'un itinéraire cyclable route de Gray (RD70) entre les giratoires RN 57 et Charlottesville
- Date limite pour réponse25 août 2025
- Émis le 09 mars 2023
- REQUALIFICATION GAMBETTA LOT 1
- Date limite pour réponse09 janvier 2024
- Émis le 27 février 2020
- ROCHE LEZ BEAUPRE CREATION PISTE CYCLA-
- Date limite pour réponse27 juin 2020
- Émis le 30 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 8 Dame Blanche Titulaire 2
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 30 mai 2024
- REQUALIFICATION RUE PROUDHON LOT 1
- Date limite pour réponse30 mars 2025
- Émis le 30 avril 2024
- Marché payé sur le budget annexe Assainissement Renouvellement du poste et de la canalisation de refoulement d'eaux usées - Rue du Clos de la Prairie à Bonnay
- Date limite pour réponse30 juillet 2024
- Émis le 23 juillet 2024
- requalification de la rue de Vignier à Besançon
- Date limite pour réponse23 décembre 2024
- Émis le 26 juillet 2023
- Pouilley-Français - Requalification du centre Bourg, place de l'église
- Date limite pour réponse26 octobre 2023
- Émis le 30 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 4 Secteur Ouest Titulaire 1
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 30 juin 2022
- TVX de génie civil -Lot 11 Secteur OUEST Titulaire 1
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 25 avril 2022
- Pirey - Requalification rue des Vignerons
- Date limite pour réponse25 juin 2022
- Émis le 02 juin 2020
- ECOLE VALENTIN Aménagement Combe du Puits Marché de prestations similaires pour l'aménagement de la rue de la Combe du Puits à ECOLE VALENTIN
- Date limite pour réponse02 octobre 2020
- Émis le 30 juin 2021
- Les Auxons - Requalification rue de la Mairie
- Date limite pour réponse30 août 2021
- Émis le 20 décembre 2024
- Liaison cyclable Pouilley-les-Vignes / Besançon Aménagement du tronçon Pirey / Pouilley-les-Vignes
- Date limite pour réponse20 décembre 2025
- Émis le 08 juin 2023
- Weiss-Trépillot Réal. aménagement cyclable
- Date limite pour réponse08 juillet 2023
- Émis le 02 juin 2023
- Besançon – Chateaufarine Aménagement cyclable entre les rues Aragon et Char
- Date limite pour réponse02 septembre 2023
- Émis le 13 mars 2020
- Byans sur Doubs-Aménagement Centre Bourg
- Date limite pour réponse13 septembre 2021
- Émis le 29 juin 2023
- Travaux extension ouest lot 3:Travaux de fonçage
- Date limite pour réponse29 juin 2024
- Émis le 29 septembre 2022
- MAINTENANCE EVOLUTION LOGICIEL MARCOWEB
- Date limite pour réponse29 septembre 2026
- Émis le 02 février 2023
- FOURNITURE DE POLYMÈRES POUR STATIONS D’ÉPURATIONS : LOT 2 : POLYMÈRES ANIONIQUES POUR LA FLOCULATION EN DÉCANTATION PRIMAIRE DE TYPE LAMELLAIRE
- Date limite pour réponse02 février 2029
- Émis le 23 août 2023
- TX RENOVATION THERMIQUE METROLOGIE A LO9
- Date limite pour réponse23 mars 2024
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 14 ÉLECTRICITÉ COURANT FORT ET FAIBLES
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 16 février 2024
- ADAPTATION DE L INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE SABLAGE AU NOUVEAU MATERIEL ROULANT ALSTOM CITADIS 305 DE 33 M
- Date limite pour réponse16 février 2025
- Émis le 03 octobre 2022
- REILE ANALYSES SYS KARSTIQUE GEOLOGIQUE PLUI
- Date limite pour réponse03 octobre 2026
- Émis le 15 juin 2020
- ETUDE HYDROGEOLOGIQUE : TRACAGES DANS LE SECTEUR DE NOVILLARS ET DANS LES FORAGES DU KARST PROFOND EXISTANTS
- Date limite pour réponse15 juin 2023
- Émis le 12 avril 2023
- RESTAURATION RUISSEAU DE LA MOUILLERE ET DE SES ZONES HUMIDES ASSOCIEES DIAGNOSTIC DU RUISSEAU DEFINITION D'UN PROGRAMME DE RESTAURATION
- Date limite pour réponse12 décembre 2023
- Émis le 01 avril 2020
- MISSION CONTROLE TECHNIQUE GDE BIBLIO
- Date limite pour réponse01 avril 2027
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 6 FOURNITURE ET REPARATION DE FLEXIBLES, ACCESSOIRES, POMPES ET MOTEURS HYDRAULIQUES, VERINS ET DISTRIBUTEURS HYDRAULIQUES
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 05 janvier 2023
- Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et PLV pour la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - 4 LOTS
- Date limite pour réponse05 janvier 2026
- Émis le 16 mai 2024
- LOT 2 FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET GRAND FROID
- Date limite pour réponse16 mai 2028
- Émis le 24 février 2020
- ALGOE MS1 AC NPRU LOT 2 OPCU
- Date limite pour réponse24 février 2022
- Émis le 01 mars 2022
- ALGOE LOT 2 NPRU MS1B OPCU
- Date limite pour réponse01 mars 2024
- Émis le 28 mars 2022
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 03 PEINTURES REVETEMENTS DE SOL ET MURAUX ACCESSOIRES ET OUTILLAGES DE POSE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
- Date limite pour réponse28 novembre 2025
- Émis le 20 décembre 2023
- DISTRIBUTION MAGAZINES VILLE BESANCON
- Date limite pour réponse20 décembre 2027
- Émis le 20 décembre 2023
- DISTRIBUTION MAGAZINES GRAND BESANCON
- Date limite pour réponse20 décembre 2027
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - LOT 5 - Titulaire 2 Secteurs Besancon Ouest
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 13 mai 2022
- Prestation de services traiteurs pour le compte de l’ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon Lot 2 : Sandwich-viennoiserie-pâtisserie
- Date limite pour réponse13 mai 2026
- Émis le 13 mai 2022
- Prestation de services traiteurs pour le compte de l’ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon Lot 1 : Traiteur - cocktails - buffets
- Date limite pour réponse13 mai 2026
- Émis le 07 juin 2022
- LDLB _ AMENAGEMENTS INTERIEURS ET LOCATION DE MOBILIERS LOT 2
- Date limite pour réponse07 juin 2025
- Émis le 17 avril 2025
- LDLB_ LOCATION DE STRUCTURE TYPE CTS
- Date limite pour réponse17 avril 2027
- Émis le 17 avril 2025
- LDLB - AMENAGEMENTS INTERIEURS
- Date limite pour réponse17 avril 2027
- Émis le 07 juin 2022
- LDLB _ LOCATION DE STRUCTURE TYPE CTS
- Date limite pour réponse07 juin 2025
- Émis le 04 décembre 2024
- LOT 4 ACQU. / LOC MAT.EVENEMENTIELS / FESTIFS - LOC BARRIERES SECU ET CHANTIER
- Date limite pour réponse04 décembre 2028
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 2 Maçonnerie Maçonnerie bâtimonial ancien
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 09_Paroi externe du mur double en maçonnerie de pierre
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 27 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 04a_Charpente bois
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 4 Couverture Zinguerie bâti patrimonial
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 04 novembre 2024
- TRAVAUX RESTAURATION BASTION ST-ESPRIT
- Date limite pour réponse04 août 2025
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 10_Enduit chaux Chanvre
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 29 novembre 2023
- FOURNITURE DE CALCULATEURS EMBARQUES POUR LES BESOINS DU TRANSPORT URBAIN
- Date limite pour réponse29 novembre 2027
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 06 MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALUMINIUM
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 27 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 08_Menuiseries extérieures (Saint Bernard bâtiment existant)
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 28 avril 2020
- DOMMAGES AUX BIENS GBM
- Date limite pour réponse28 avril 2021
- Émis le 24 mai 2023
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL ET DES LICENCES MENSURA
- Date limite pour réponse24 mai 2027
- Émis le 08 avril 2024
- AMO Signalisation directionnelle cyclable de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse08 avril 2027
- Émis le 18 février 2020
- GESTION BASE LOISIRS OSSELLE
- Date limite pour réponse18 février 2022
- Émis le 24 février 2022
- GESTION BASE OSSELLE
- Date limite pour réponse24 février 2024
- Émis le 02 mai 2024
- GESTION BASE DE LOISIRS OSSELLE
- Date limite pour réponse02 janvier 2026
- Émis le 27 octobre 2021
- MAINTENANCE ASSISTANCE EVOLUTION LOGICIELS REGARDS PROFILS ANNEXES ET PROFIL CONSO
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 23 février 2024
- MISSION D'ETUDE ET D'ASSISTANCE RELATIVE A L'ANALYSE FINANCIERE, FISCALE ET BUDGETAIRE
- Date limite pour réponse23 février 2026
- Émis le 15 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 12 REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse15 mai 2023
- Émis le 22 juillet 2022
- BUDGETS EAU + ASST : FOURNITURE DE MATÉRIELS DE BRANCHEMENTS D'EAU LOT 1: COLLIERS DE PRISE EN CHARGE, ROBINETS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse22 juillet 2026
- Émis le 22 juillet 2022
- BUDGETS EAU + ASST : FOURNITURE MATÉRIELS BRANCHEMENTS LOT 2 : CANALISATION ET PIÈCES EN PEHD
- Date limite pour réponse22 juillet 2026
- Émis le 22 juillet 2022
- BUDGETS EAU + ASST : FOURNITURE MATÉRIELS BRANCHEMENTS LOT 3 : FOURNITURE DE SUPPORTS DE COMPTEURS, ROBINETS, CLAPETS ANTI-RETOUR ET JOINTS PLATS
- Date limite pour réponse22 juillet 2026
- Émis le 09 août 2023
- Marché multi-budgets : BP + EAU + ASST FOURNITURE DE PIECES ET TUYAUX EN FONTE LOT n°2 : BOUCHES A CLE ET ACCESSOIRES ET FONTE DE VOIRIE
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 09 août 2023
- Marché multi-budgets : BP + EAU + ASST FOURNITURE DE PIECES ET TUYAUX EN FONTE LOT n°4 : Pièces et tuyaux en fonte
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 07 août 2023
- AMENAGEMENT OSSELLE LOT 4 TOILETTES SECH
- Date limite pour réponse07 octobre 2023
- Émis le 15 janvier 2024
- Création de voies de remisage supplémentaires pour le centre de maintenance du tramway
- Date limite pour réponse15 octobre 2024
- Émis le 04 décembre 2024
- LOT 1 ACQU. / LOC MAT.EVENEMENTIELS / FESTIFS
- Date limite pour réponse04 décembre 2028
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 1 ACQU. MAT. EVENEMENTIELS/ FESTIFS
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 02 mai 2022
- ACQUISITION DE VALIDEURS OPEN PAIEMENT
- Date limite pour réponse02 mai 2023
- Émis le 15 décembre 2022
- ACQUISITION LICENCES ET VALIDEURS POUR LES RESEAUX URBAIN ET PERIURBAIN
- Date limite pour réponse15 mai 2023
- Émis le 04 novembre 2021
- ACQUISITION VALIDEURS OPEN PAIEMENT P+R
- Date limite pour réponse04 mai 2024
- Émis le 31 octobre 2023
- Fourniture de produits préfabriqués en béton
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 11 octobre 2021
- Fourniture de produits préfabriqués en béton
- Date limite pour réponse11 octobre 2024
- Émis le 09 janvier 2024
- PEINTURE ROUTIERE LO1 1 FOURN. SH
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 09 janvier 2024
- ENDUIT A CHAUD A FROID LOT 2 FOURN. SH
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 16 novembre 2020
- GEODIS VECTORISATION DOCUMENTS URBANISME
- Date limite pour réponse16 novembre 2024
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES AGENCEMENTS
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 14 février 2020
- Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon.
- Date limite pour réponse14 février 2024
- Émis le 30 juillet 2021
- Marché subséquent : Curage et Valorisation des boues de la station d'épuration de POUILLEY LES VIGNES
- Date limite pour réponse30 août 2021
- Émis le 08 juillet 2022
- CURAGE TRANSPORT RETRAITEMENT DES SABLES DE STATIONS D'EPURATION DE TYPE FILTRES PLANTES DE ROSEAUX OU LITS DE SECHAGES DES BOUES SUR LE TERRITOIRE DE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse08 janvier 2024
- Émis le 09 mars 2020
- CURAGE ET RENOVATION DES LITS DE SECHAGE DE BOUES A LA STEP DE PELOUSEY
- Date limite pour réponse09 octobre 2020
- Émis le 13 mars 2020
- PRESTATIONS D'ANALYSES DE BOUES SUR LES STATIONS D'EPURATIONS DE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse13 mars 2024
- Émis le 13 novembre 2020
- TRAVAUX CALORIFUGEAGE CANALISATIONS
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 17 juin 2024
- PIECES AUTO ATELIER LOT 17 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE VOLKSWAGEN
- Date limite pour réponse17 août 2027
- Émis le 04 décembre 2024
- LOT 7 ACQU. / LOC MAT.EVENEMENTIELS / FESTIFS - LOCATION DE TOILETTES MOBILES
- Date limite pour réponse04 février 2029
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 9 LOCATION DE TOILETTES MOBILES
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 21 octobre 2021
- MAINTENANCE EVOLUTION LOGICIEL DOTELEC
- Date limite pour réponse21 octobre 2025
- Émis le 17 avril 2023
- PAV AERIENS METALLIQUES ET PIECES DETACHEES - LOT 1
- Date limite pour réponse17 avril 2027
- Émis le 22 décembre 2022
- CONTENEURS ENTERRES PAV
- Date limite pour réponse22 décembre 2026
- Émis le 31 juillet 2021
- ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR POUR LE DEVELOPPEMENT DES PARCS-RELAIS ET DES AIRES DE COVOITURAGE SUR LE PERIMETRE DE GBM
- Date limite pour réponse31 janvier 2022
- Émis le 13 janvier 2022
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L’ESPACE PUBLIC ALARME INTRUSION AGREEES APSAD LOT 5
- Date limite pour réponse13 décembre 2024
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 11 ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 12 mars 2020
- AMENAGEMENT CARREFOUR 4 VENTS LOT2 SLT ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse12 août 2020
- Émis le 08 septembre 2022
- Aménagement d'un parking de covoiturage rue Laroque à Besançon - Lot 2 matériel péager
- Date limite pour réponse08 décembre 2022
- Émis le 04 juin 2025
- Lot 2 : Maintenance et entretien écairage public périurbain Secteur A - niveau maintenance réduit
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 21 avril 2023
- FOURNITURE DE RAMES DE TRAMWAY ET PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LES AGGLOMÉRATIONS DE BREST, BESANCON et TOULOUSE
- Date limite pour réponse21 avril 2031
- Émis le 05 septembre 2022
- LOT 3 VETEMENTS DE TRAVAIL NON TECHNIQUE
- Date limite pour réponse05 septembre 2026
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 6 ACQUISITION PODIUMS ET SCENES
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 8 ACQ. LOC MATERIELS SONORISATION
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 12 juin 2025
- ADAPATION DES MATERIELS MEKABOY DEDIES A LA MAINTENANCE DU NOUVEAU MATERIEL ROULANT ALSTOM CITADIS 305 DE 33 M.
- Date limite pour réponse12 décembre 2025
- Émis le 11 mars 2020
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LARNOD (BUSY - STEP DU MOULINOT)
- Date limite pour réponse11 juillet 2021
- Émis le 28 décembre 2022
- Marché multi-budgets : Eau et Assainissement PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES D'EFFLUENTS NON DOMESTIQUES, DES PARAMÈTRES GÉNÉRAUX ET DE TOXICITÉ PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES DES EFFLUENTS NON DOMESTIQUES ET SUBSTANCES PHYTOSANITAIRES D'EAU SOUTERRAINE
- Date limite pour réponse28 décembre 2026
- Émis le 17 décembre 2021
- Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du système de la Commune d'AUDEUX
- Date limite pour réponse17 septembre 2022
- Émis le 01 février 2023
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D'AMAGNEY
- Date limite pour réponse01 février 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE AUDEUX
- Date limite pour réponse17 septembre 2022
- Émis le 08 janvier 2025
- Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE MAZEROLLES LE SALIN
- Date limite pour réponse08 janvier 2027
- Émis le 19 juin 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Gestion des effluents non domestiques des 3 zones d'activités économiques de Dannemarie-sur-Crète
- Date limite pour réponse19 juin 2024
- Émis le 21 mars 2024
- Marché payé sur le budget 10 Assainissement CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Date limite pour réponse21 mars 2028
- Émis le 28 août 2020
- SOURCE ARCIER - DELIMITATION DES ZONES LES PLUS CONTRIBUTIVES DE L AIRE D ALIMENTATION DU CAPTAGE ET MISE A JOUR DU DIAGNOSTIC DE VULNERABILITE
- Date limite pour réponse28 août 2023
- Émis le 26 juillet 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Etude sur les ressources présentes sur le territoire de GRAND BESANCON METROPOLE (Phase 2)
- Date limite pour réponse26 juillet 2026
- Émis le 29 décembre 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d'auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d'assainissement Lot 3 : Contrôles du dispositif d'autosurveillance des STEP supérieures à 2 000 équivalents habitants
- Date limite pour réponse29 décembre 2028
- Émis le 31 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 1 TERRASSEMENTS - AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS ASSAINISSEMENT EXTERIEUR
- Date limite pour réponse02 mars 2024
- Émis le 25 juillet 2023
- LOT 2 - LOCATION DE MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRAVAIL EN HAUTEUR ROULANTS
- Date limite pour réponse25 juillet 2026
- Émis le 28 décembre 2022
- CSP-PEPINIERES ENTREPRISES PALENTE TEMIS ET HOTEL ENTREPRISE TEMIS
- Date limite pour réponse28 décembre 2027
- Émis le 15 décembre 2020
- BGE- ANIMATION SIGNAL ANNEE 2021
- Date limite pour réponse15 février 2023
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 2 Secteur Est Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 14 janvier 2022
- Chatillon le Duc - Allée de Roncevaux Aménagements destinés à gérer et évacuer les eaux pluviales de voirie
- Date limite pour réponse14 mars 2022
- Émis le 26 mars 2025
- Marché payé sur le budget 09 EAU Réhabilitation réseau AEP rue Randebelin et interconnexion AEP Chemin de Vaugrenans à Routelle (commune d'Osselle-Routelle)
- Date limite pour réponse26 septembre 2025
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 6 Secteur St-Vitois
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 9 Secteur Est Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées -Lot 6 Saint-Vitois Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 04 janvier 2024
- THISE rue de Besançon Place de l'Amitié Travaux requalification
- Date limite pour réponse04 novembre 2025
- Émis le 01 août 2024
- Travaux d'entretien courant de la voirie - Lot 4 Secteur Ouest
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 31 août 2022
- REQUALIF PLACE BASCULE LOT1
- Date limite pour réponse31 juillet 2023
- Émis le 20 septembre 2023
- Liaison cyclable Pouilley-les-Vignes / Besançon Aménagement du tronçon Pirey / Besançon
- Date limite pour réponse20 février 2024
- Émis le 29 juin 2022
- TVX de génie civil - Lot 13 Saint-Vitois Titulaire 2
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 04 janvier 2024
- Saint-Vit - Requalification de la rue Combe du Four et création d'une nouvelle voirie
- Date limite pour réponse04 février 2024
- Émis le 13 mars 2020
- ROCHE LEZ BEAUPRE Rue de la Distillerie Réfection de la Voirie
- Date limite pour réponse13 mai 2023
- Émis le 12 novembre 2024
- SAINT-VIT ZAE GRDS VAUBRENOTS RUE SCHUMAN - Création d'un trottoir et mise en ½uvre des enrobés.
- Date limite pour réponse12 février 2025
- Émis le 03 octobre 2024
- Roche lez Beaupré : requalification de la rue de la gare et création d'un parking relais
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 29 juin 2022
- TVX génie civil -Lot 8 Dame Blanche Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 29 juin 2022
- Travaux chaussées - Lot 1 dame blanche Titulaire 1
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 06 septembre 2022
- Requalification route de la Belle Etoile
- Date limite pour réponse06 janvier 2024
- Émis le 24 septembre 2020
- CREATION MODE DOUX MONTFERRAND PLANOISE SECTEUR 2 ENTRE MONTFERRAND ET PLANOISE LOT 1 INFRASTRUCTURE DE VOIRIE
- Date limite pour réponse24 mars 2021
- Émis le 03 décembre 2020
- RÉHABILITATION DU RÉSEAU DE COLLECTE DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE NOUVELLE DE MARCHAUX CHAUDEFONTAINE A CHAUDEFONTAINE
- Date limite pour réponse03 juin 2021
- Émis le 04 janvier 2024
- Prestations de réparation et d'acquisition d'appareils électroménagers en réemploi lot 2 Acquisition maintenance électroménager Pour info : marché ville n°2023912842
- Date limite pour réponse04 janvier 2028
- Émis le 11 juillet 2022
- OSSELLE DESAMIANTAGE ET DEMOLITION BAT
- Date limite pour réponse11 juillet 2024
- Émis le 30 septembre 2024
- Ecole FOURRIER - Aménagement du parvis
- Date limite pour réponse30 novembre 2024
- Émis le 20 août 2021
- MONTFAUCON EXTENSION DU CIMETIERE
- Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 14 décembre 2023
- ZAE HAUT DU CHAZAL VEGETALISATION - désimperméabilisation et plantations du trottoir rue Dolto et le long de la bretelle de Franois rue de Dole
- Date limite pour réponse14 février 2024
- Émis le 21 septembre 2023
- ECOLE APAISEE - RUE DES ROSES AMENAGEMENT VOIE VERTE
- Date limite pour réponse21 décembre 2023
- Émis le 08 janvier 2025
- ZAE HAUTS DU CHAZAL VEGETALISATION 2024 - Désimperméabilisation et plantations du trottoir rue Dolto, rue Milleret et rue Duvernoy
- Date limite pour réponse08 mai 2025
- Émis le 15 juillet 2024
- Grande Bibliothèque_Mission OPC
- Date limite pour réponse15 juillet 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 36 PNEUMATIQUES, JANTES POUR PL, ACCESSOIRES DE MONTAGE OU DE REPARATION CORRESPONDANTS ET PRESTATIONS DE MONTAGE REPARATION ET RECREUSAGE
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 8 PLÂTRERIE PEINTURE
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 15 décembre 2023
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS 2ème ligne
- Date limite pour réponse15 décembre 2027
- Émis le 23 mai 2022
- FOURNITURES PETITS MATERIELS INFORMATIQUES
- Date limite pour réponse23 mai 2026
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 18 Climatisation Rafraichissement
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 11 juin 2020
- MSBC LOT 14 PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse11 janvier 2022
- Émis le 11 juin 2020
- MSBC LOT 15 CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse11 février 2022
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 15 CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 14 PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 17 Chauffage - Ventilation - Traitement d’air
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 16 Plomberie Sanitaires
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 09 octobre 2024
- TRAMWAY - Entretien dalles et pavés sur le tracé du Tramway
- Date limite pour réponse09 octobre 2025
- Émis le 04 avril 2025
- Entretien bétons, dalles et pavés sur le tracé du tramway
- Date limite pour réponse04 avril 2028
- Émis le 24 janvier 2022
- MARCHE DE MAITRISE POUR LA REALISATION D'UNE SOUS-STATION HP/BP ET D'EXTENSION DU RESEAU DANS LE SECTEUR LAFAYETTE
- Date limite pour réponse24 janvier 2026
- Émis le 12 novembre 2020
- MAITRISE OEUVRE BOUCLAGE ET SECURISATION DU RESEAU DE CHALEUR DE PLANOISE ET DES HAUT DE CHAZAL
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 04 septembre 2020
- FOURNITURE-MAINTENANCE SYSTEME INFORMAT°POUR RELEVE COMPTEURS EAU TRAITEMENT ET RESTITUTION DES DONNEES
- Date limite pour réponse04 septembre 2025
- Émis le 23 décembre 2022
- RÉHABILITATION PAR TUBAGE CONTINU PAR TUBES POLYMÉRISES SUR PLACE DE LA CANALISATION D'EAU POTABLE - RUE DU CHAPITRE, RUE DU CHAMBRIER ET RUE DU PALAIS A BESANÇON
- Date limite pour réponse23 avril 2023
- Émis le 02 octobre 2020
- EVOLUTION INFRA STOCKAGE
- Date limite pour réponse02 avril 2026
- Émis le 04 juin 2025
- GESTION ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE COMMUNAUTAIRE ET DE CERTAINS SITES SPECIFIQUES HORS PERIMETRE DE LA VILLE DE BESANCON (ARBRES ALIGNEMENT DE VOIRIE ZAE SITES TOURISTIQUES STATIONS POMPAGES CHENECEY, ROULANS, ST-VIT ET CAMPING CHALEZEULE
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 27 octobre 2021
- LOT 7 Gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire hors périmètre de la Ville de Besançon
- Date limite pour réponse27 octobre 2024
- Émis le 26 octobre 2022
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL SPHINX
- Date limite pour réponse26 octobre 2025
- Émis le 28 mars 2022
- LOGICIEL GESTION TEMPS TRAVAIL
- Date limite pour réponse28 mars 2026
- Émis le 16 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 15 Rideaux stores
- Date limite pour réponse16 janvier 2028
- Émis le 02 mars 2022
- MSBC LOT 13 RIDEAUX STORES
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 21 avril 2023
- AMO PILOTAGE DANS LE PILOTAGE TECHNIQUE ET CONTRACTUEL DU MARCHE DE FOURNITURE DE RAMES DE TRAMWAY ET DE PRESTATIONS ASSOCIES POUR LES AGGLOMERATIONS DE BREST, BESANCON ET TOULOUSE
- Date limite pour réponse21 avril 2031
- Émis le 12 novembre 2024
- CONTROLE SANITAIRE ET MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS LOT 1 : CONTROLE SANITAIRE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS
- Date limite pour réponse12 novembre 2028
- Émis le 14 septembre 2020
- CONTROLE SANITAIRE ET MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS LOT 2 : MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 12 novembre 2024
- CONTROLE SANITAIRE ET MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS LOT 2 : MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS
- Date limite pour réponse12 novembre 2028
- Émis le 14 septembre 2020
- CONTROLE SANITAIRE ET MAINTENANCE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS LOT 1 : CONTROLE SANITAIRE DE GROUPES FRIGORIFIQUES SUR MATERIELS ROULANTS
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- NETTOYAGE DES INSTALLATIONS DE VENTILATION
- Date limite pour réponse17 décembre 2025
- Émis le 29 mars 2024
- METROLOGIE C LOT01 DESAMIANTAGE-DEMOL
- Date limite pour réponse29 juin 2025
- Émis le 20 mars 2023
- RENO THERMIQ METRO A LOT01 DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse20 octobre 2023
- Émis le 10 décembre 2020
- Maintenance du logiciel de gestion des armoires à clés
- Date limite pour réponse10 décembre 2024
- Émis le 20 mars 2023
- Appui conseil en mobilité
- Date limite pour réponse20 mars 2027
- Émis le 20 avril 2020
- des employeurs Sensibilisations aux Mobilités durables
- Date limite pour réponse20 avril 2023
- Émis le 07 juin 2021
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DES AUXONS
- Date limite pour réponse07 octobre 2022
- Émis le 07 juin 2021
- Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Les Auxons et Miserey Salines
- Date limite pour réponse07 juin 2022
- Émis le 06 mai 2021
- OPC Bouloie : ISIFC et Maison du sport (lot 1)
- Date limite pour réponse06 janvier 2025
- Émis le 18 mars 2020
- MOE Pont Velotte-réfection et réaménagement
- Date limite pour réponse18 mars 2021
- Émis le 03 avril 2024
- Lot 2-Fourniture et Pose abris vélos ouverts - Fourniture et installation d'abris à vélos sécurisés et non sécurisés
- Date limite pour réponse03 avril 2028
- Émis le 12 mai 2021
- BASSIN MALCOMBE MISSION G4
- Date limite pour réponse12 juillet 2023
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 09 octobre 2023
- Etude complémentaire sur la programmation de la zone Portes de Vesoul à la fois en terme d'activités et d'habitats (25)
- Date limite pour réponse09 mars 2024
- Émis le 02 août 2023
- PIECES AUTO LOT 18 PRESTATIONS POUR VEHICULES DE MARQUES CITROEN PEUGEOT OPEL FIAT
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 24 février 2022
- Insertion professionnelle pour l'entretien des espaces publics
- Date limite pour réponse24 février 2026
- Émis le 21 octobre 2020
- CREATION GRAPHIQUE - LOT 2
- Date limite pour réponse21 octobre 2022
- Émis le 06 mai 2024
- Lot 2 – Fourniture et pose de signalisation temporaire sur le territoire de GBM - Fourniture et pose de matériels de Signalisation Verticale
- Date limite pour réponse06 mai 2027
- Émis le 01 octobre 2020
- LOT 2 Fourniture de signalisation temporaire
- Date limite pour réponse01 octobre 2023
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 7 PRODUITS MODULAIRES METALLIQUES ET ACCESSOIRES POUR AMENAGEMENT DE VEHICULES ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 29 septembre 2020
- ACQUISITION LICENCES ANTIVIRALES
- Date limite pour réponse29 janvier 2021
- Émis le 05 février 2025
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES MARCHÉS DE MAINTENANCE DES PORTES ET DESPORTAILS AUTOMATIQUES ET MOTORISES DE LA VILLE DE BESANCON, DE GBM ET DU CCAS
- Date limite pour réponse05 février 2029
- Émis le 23 février 2022
- Marché MULTI-BUDGETS (BP+ASST)+Marché en gpt de commande Ville-GBM (Marché Ville n°2022911844):Estimation 58 000 ? HT pour GBM. Objet:PRESTATION POUR LE TRAITEMENT PAR LAVAGE ET LA RÉUTILISATION DES BALAYURES DE CHAUSSÉE ET DES SABLES DE CURAGE
- Date limite pour réponse23 février 2026
- Émis le 12 novembre 2020
- Marché MULTI-BUDGETS (BP+ASST)+Marché en gpt de commande Ville-GBM (Marché Ville n°2020911096):Estimation 54 000 ? HT pour GBM. Objet:TRAITEMENT PAR LAVAGE ET LA RÉUTILISATION DES BALAYURES DE CHAUSSÉE ET DES SABLES DE CURAGE SUITE A DÉCLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse12 novembre 2021
- Émis le 10 janvier 2023
- Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (3 titulaires) Prestation de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants
- Date limite pour réponse10 janvier 2029
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 22_Aménagements paysager
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 03 juin 2025
- Marché payé sur budgets EAU et ASSAINISSEMENT Lot 9:Entretien et gestion des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages, patrimoines Eau et Assainissement du périmètre GBM et de certains sites spécifiques extérieurs à ce périmètre
- Date limite pour réponse03 juin 2029
- Émis le 02 novembre 2023
- Besançon - Végétalisation - Accès bas du Parvis du CHRU Jean-Minjoz + Aménagement des pergolas station TRAM
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 18 octobre 2024
- LOT 2 : Espaces Verts et Mobilier - Requalification rue de Dole à Besançon phase 1
- Date limite pour réponse18 janvier 2026
- Émis le 27 octobre 2021
- LOT 4 Gestion différenciée des espaces verts communautaires du site touristique d'Osselle, des ZAE Secteurs Ouest et Saint-Vitois
- Date limite pour réponse27 octobre 2024
- Émis le 03 juin 2025
- GESTION ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES FAVORABLES A LA BIODIVERSITE SECTEURS OUEST ET SAINT-VITOIS COMPRENANT ELAGAGE TAILLE FAUCHE TONTE PLANTATION PROPRETE ESPACES VERTS AINSI QUE LES ESPACES VERTS DU SITE TOURISTIQUE D OSSELLE (RIVES PLAGE LAC) ET LES ZAE
- Date limite pour réponse03 juin 2028
- Émis le 27 octobre 2021
- LOT 5 Gestion différenciée des espaces verts communautaires de la station de pompage de Chenecey-Buillon, des haltes fluviales, des ZAE des Secteurs Sud-Ouest et Plateau
- Date limite pour réponse27 octobre 2024
- Émis le 10 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 10 Ravalement façades ITE
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 8 PEINTURE PLATRERIE MENUISERIE
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 27 mai 2025
- Marché multi-budgets payé sur budget 09 EAU et 10 ASST MARCHE SUBSÉQUENT A BONS DE COMMANDES DE L ACCORD-CADRE TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE MÉTALLERIE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE LA SÉCURISATION: Sécurisation de 5 sites
- Date limite pour réponse27 février 2026
- Émis le 30 mai 2024
- REQUALIFICATION PROUDHON LOT 2 SERRURERI
- Date limite pour réponse30 octobre 2024
- Émis le 22 août 2022
- Marché multi-budget Eau+Asst MARCHE SUBSÉQUENT A BONS DE COMMANDES DE L ACCORD-CADRE TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE MÉTALLERIE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE LA SÉCURISATION DES OUVRAGES D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE
- Date limite pour réponse22 février 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 08 SERRURERIE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 03 janvier 2022
- CONSTRUCTION LOCAL CENDRES CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT 2
- Date limite pour réponse03 août 2022
- Émis le 09 mars 2023
- REQUALIFICATION GAMBETTA LOT 2
- Date limite pour réponse09 août 2023
- Émis le 07 août 2023
- Marché multi-budgets payé sur budget 09 EAU et 10 ASST MARCHE SUBSÉQUENT A BONS DE COMMANDES DE L ACCORD-CADRE TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE MÉTALLERIE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE LA SÉCURISATION: Sécurisation de 15 sites
- Date limite pour réponse07 février 2024
- Émis le 04 juin 2024
- Marché multi-budgets payé sur budget 09 EAU et 10 ASST MARCHE SUBSÉQUENT A BONS DE COMMANDES DE L ACCORD-CADRE TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE MÉTALLERIE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE LA SÉCURISATION: Sécurisation de 5 sites
- Date limite pour réponse04 mars 2025
- Émis le 11 décembre 2020
- POUILLEY FRANCAIS EXT CIMETIERE
- Date limite pour réponse11 mars 2021
- Émis le 30 mai 2022
- Travaux de reconstruction d'une corniche de mur de soutènement - Chemin du Fort de Bregille à Besançon
- Date limite pour réponse30 juillet 2023
- Émis le 19 mai 2022
- Travaux d'entretien courant, entretien spécialisé et réparation d'ouvrages d'art
- Date limite pour réponse19 mai 2025
- Émis le 17 octobre 2022
- CHALETS DE NOEL
- Date limite pour réponse17 octobre 2024
- Émis le 27 novembre 2023
- Pont de la Pelote - Opération de déconstruction et reconstruction du tablier du pont de la Pelote - Maîtrise d'oeuvre conception
- Date limite pour réponse27 février 2025
- Émis le 22 février 2023
- ACHAT FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 4 ENVELOPPES SACHETS
- Date limite pour réponse22 février 2027
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 8 SERRURERIE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 26 mars 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 7 Serrurerie - Métallerie
- Date limite pour réponse26 janvier 2028
- Émis le 03 mars 2022
- MSBC LOT 7 SERRURERIE
- Date limite pour réponse03 janvier 2024
- Émis le 07 avril 2023
- FOURNITURE SYSTEME AIDE EXPLOITATION (SAE) POUR LES NOUVELLES RAMES DU TRAMWAY
- Date limite pour réponse07 juillet 2023
- Émis le 20 novembre 2023
- Marché subséquent nAccord-cadre Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux nLot 01 : Sels de fer (assainissement)
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 11 août 2020
- LOT 1 : PLV EXTERIEURE ET INTERIEURE : bâches, kakémonos, calicots, banner-up...
- Date limite pour réponse11 août 2022
- Émis le 19 février 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 12 REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse19 février 2028
- Émis le 03 avril 2024
- FOURNITURE ET INSTALLATION SYSTEME WATT METRIQUE SUR 3 SOUS STATIONS D'ALIMENTATION DE LA LIGNE DE TRAMWAY
- Date limite pour réponse03 septembre 2024
- Émis le 09 décembre 2024
- VEHICULE LOT 5 ACCR DGD GOUPIL
- Date limite pour réponse09 avril 2025
- Émis le 02 août 2023
- PIECES AUTO ATELIER LOT 22 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE GOUPIL
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 27 octobre 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 09 VITRERIE VERRES ISOLANTS MIROITERIE
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 10 mars 2020
- ARPENTERE MOE ESP PUBLICS LOT 1 CASSIN
- Date limite pour réponse10 mars 2030
- Émis le 10 mars 2020
- ARPENTERE MOE ESP PUBLICS LOT 2 EPOISSES
- Date limite pour réponse10 mars 2030
- Émis le 23 juin 2025
- FOURNITURES DE FILTRES POUR LES SYSTEMES DE VENTILATION ET DE TRAITEMENT D AIR DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES BATIMENTS PROPRIETE DE LA VILLE DE BESANCON ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse23 juin 2029
- Émis le 03 janvier 2025
- GBB_Travaux_Lot 03_Chape et finition de sol minérales
- Date limite pour réponse03 janvier 2028
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 40 PRESTATIONS POUR VEHICULES DE MARQUES DACIA RENAULT NISSAN
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 29 septembre 2021
- Accord-Cadre Contrôle des installations d'assainissement collectif
- Date limite pour réponse29 septembre 2022
- Émis le 31 janvier 2024
- Marché payé sur le budget Assainissement CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- Date limite pour réponse31 janvier 2028
- Émis le 29 septembre 2021
- CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- Date limite pour réponse29 janvier 2024
- Émis le 11 octobre 2023
- Etude de diagnostic des voiries privées à intégrer dans le Domaine Public communautaire
- Date limite pour réponse11 octobre 2024
- Émis le 31 mai 2022
- L EUROPE VUE DU CIEL ORTHOPHOTO PCRS
- Date limite pour réponse31 mai 2026
- Émis le 19 juin 2024
- Opération de déconstruction et reconstruction de deux travées du pont de la Pelotte à Besançon
- Date limite pour réponse19 novembre 2024
- Émis le 12 avril 2022
- Travaux de reprise d'un mur de soutènement - Rue Isenbart
- Date limite pour réponse12 août 2022
- Émis le 24 février 2023
- Fourniture d'émulsion de bitume
- Date limite pour réponse24 février 2026
- Émis le 17 avril 2024
- Fourniture d'enrobés à froid
- Date limite pour réponse17 avril 2027
- Émis le 25 février 2020
- FOURNITURE EMULSION BITUME
- Date limite pour réponse25 février 2023
- Émis le 14 janvier 2025
- Fourniture d'enrobés hydrocarbonés
- Date limite pour réponse14 janvier 2028
- Émis le 27 avril 2023
- Fourniture de granulats
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 07 mai 2021
- Fourniture d'enrobés hydrocarbonés
- Date limite pour réponse07 mai 2024
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 03 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 15 CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 15 PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 16 PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 14 CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 23 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 16_Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaires
- Date limite pour réponse23 décembre 2027
- Émis le 05 septembre 2022
- Hauts de St-Claude - Tr avauxx de génie civil relatifs au traitement de deux cavités
- Date limite pour réponse05 décembre 2022
- Émis le 19 octobre 2020
- MARCHE MULTI-BUDGET (EP-AEP-EU)AVENUE DE CHARDONNET, RUE DES FONTENOTTES, RUE DE PORT JOINT A BESANCON - EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse19 mars 2021
- Émis le 23 juillet 2024
- Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°10 : Marché subséquent - Renouvellement des collecteurs d'assainissement de la rue de Dole à Besançon
- Date limite pour réponse23 janvier 2025
- Émis le 07 janvier 2022
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 1 TERRASSEMENT GENERAUX - VRD
- Date limite pour réponse07 juin 2023
- Émis le 09 octobre 2020
- Pouilley les Vignes Reconstruction du pont sur la lanterne
- Date limite pour réponse09 décembre 2020
- Émis le 28 décembre 2020
- MARCHE POUR PRESTATIONS SIMILAIRES DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION ET D'UN GARAGE AUTOMIBILE SITUES 1 CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS à BESANCON
- Date limite pour réponse28 janvier 2021
- Émis le 29 septembre 2021
- Marché multi-budgets : Budgets Eau + Assainissement CRÉATION DE BRANCHEMENTS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse29 septembre 2025
- Émis le 14 septembre 2020
- DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION ET D'UN GARAGE AUTOMIBILE SITUES 1 CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS à BESANCON
- Date limite pour réponse14 janvier 2021
- Émis le 15 octobre 2021
- Beure - Travaux de réparation du pont rue de la Cascade
- Date limite pour réponse15 décembre 2021
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 7: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 21 novembre 2024
- Marché payé sur le budget Assainissement Travaux de réhabilitation du poste de refoulement alimentant la STEP de Marchaux à Marchaux-Chaudefontaine
- Date limite pour réponse21 avril 2025
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 3: Opérations comprises entre 0 et 80 000 ? HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 6: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour le secteur Besançon
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 2 DÉSAMIANTAGE
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 21 avril 2021
- Détection de réseaux secs
- Date limite pour réponse21 avril 2024
- Émis le 04 mars 2025
- REALISATION DE CAMPAGNES DE COMPTAGES ROUTIERS SUR LE TERRITOIRE DU GRAND BESANCON
- Date limite pour réponse04 mars 2029
- Émis le 05 juillet 2023
- GESTION ELECTRONIQUE DES CORRESPONDANCES
- Date limite pour réponse05 juillet 2027
- Émis le 13 mai 2020
- Diagnostics amiante et HAP - Lot 1 BESANCON
- Date limite pour réponse13 mai 2023
- Émis le 19 juillet 2023
- Marché subséquent - Accord-cadre Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux. Lot 02 : Polychlorure d'aluminium -assainissement-
- Date limite pour réponse19 août 2023
- Émis le 31 janvier 2023
- FOURNITURE DE POLYMÈRES POUR STATIONS D’ÉPURATIONS : LOT 1 : POLYMÈRES CATIONIQUES POUR L’ÉPAISSISSEMENT ET LA DÉSHYDRATATION DES BOUES
- Date limite pour réponse31 janvier 2029
- Émis le 21 décembre 2021
- MISSION D'ASSISTANCE, DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE LOT 3 DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 21 décembre 2021
- MISSION D'ASSISTANCE, DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT 2 DROIT DES CONTRATS PUBLICS
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 21 décembre 2021
- MISSION D'ASSISTANCE, DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE LOT 4 DROIT DE LA PLANIFICATION ET DE L'URBANISME
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 01 août 2024
- ACQUISITION 1 CHASSIS CABINE 26 T AVEC GRUE, BRAS POLYBENNE ET CAISSON POLYVALENT
- Date limite pour réponse01 juin 2025
- Émis le 13 août 2021
- TRAVAUX D ADAPTATION DE L UNITE DE TRAITEMENT D EAU DE LA MALATE A REALISER AVANT LA SUPPRESSION DE L AQUEDUC DE LA MALATE - REALISATION DU NOUVEAU BATIMENT DE TRAITEMENT ET EQUIPEMENTS ASSOCIES
- Date limite pour réponse13 avril 2023
- Émis le 01 mars 2023
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DES LOGICIELS DE GESTION ET DE SUIVI DU DOMAINE PUBLIC
- Date limite pour réponse01 mars 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 1: Opérations comprises entre 0 et 80 000 ? HT pour secteurs Plateau et Chapelle des Buis
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 5: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour secteurs Plateau + Chapelle des Buis
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 1: Opérations comprises entre 0 et 80 000 ? HT pour secteurs Plateau + Chapelle des Buis
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 18 septembre 2020
- LOGICIEL GESTION DETTE
- Date limite pour réponse18 septembre 2024
- Émis le 18 septembre 2024
- MAINTENANCE APPLICATIVE DU LOGICIEL WEBDETTE
- Date limite pour réponse18 septembre 2028
- Émis le 23 juin 2025
- Contrôle des installations électriques extérieures du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse23 juin 2028
- Émis le 28 août 2023
- BASE OSSELLE LOT 3 EQUIP CAMPING CAR
- Date limite pour réponse28 novembre 2023
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 27 octobre 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 06 PRODUITS SANITAIRES PLOMBERIE CHAUFFAGE VANNES D EQUILIBRAGE ET VANNES D EXPANSION
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 04 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'EP LOT 8 Secteur D - niveau maintenance réduit
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 04 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain LOT 6 Secteur C - niveau maintenance réduit
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 04 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain LOT 7 Secteur D - niveau maintenance base
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - LOT 4 - Titulaire 2 Secteur Besancon Est
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 04 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain LOT 5 Secteur C - niveau maintenance base
- Date limite pour réponse04 juin 2028
- Émis le 12 octobre 2021
- Dépose de l'installation d'éclairage public Rocade Nord-Ouest Rue de Vesoul / Valentin
- Date limite pour réponse12 novembre 2021
- Émis le 30 avril 2025
- Etudes locales de carrefours avec et sans feux sur le territoire de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse30 avril 2027
- Émis le 13 octobre 2023
- Dole/L. Michel - Etude de circulation autour du projet de requalification de la rue de DOLE et de l'Avenue Louise Michel à BESANCON
- Date limite pour réponse13 octobre 2027
- Émis le 16 septembre 2023
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DES SITES INTERNET
- Date limite pour réponse16 septembre 2027
- Émis le 05 mars 2024
- ACQUISITION DE 4 COLONNES DE LEVAGE ET MODIFICATIONS PUPITRE EXISTANT POUR LE NOUVEAU MATERIEL ROULANT ALSTOM CITADIS 305 DE 33 M
- Date limite pour réponse05 novembre 2024
- Émis le 02 décembre 2024
- PRESTATION DE CONTROLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES DES VEHICULES LEGERS, UTILITAIRES DE MOINS DE 3,5 TONNES ET DES MOTOCYCLETTES
- Date limite pour réponse02 décembre 2028
- Émis le 12 juillet 2024
- GBB_Travaux_Lot 21_Rayonnages mobiles
- Date limite pour réponse12 juillet 2027
- Émis le 17 octobre 2024
- MS GARDIENNAGE LEVEES DE DOUTES RONDES LOT 3 AC SPORTS - 2024-2028
- Date limite pour réponse17 juin 2028
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 04 CHARPENTE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 14 mai 2020
- Elaboration du 7ème Programme Local de l'habitat de Grand Besancon Métropole
- Date limite pour réponse14 mai 2022
- Émis le 08 février 2021
- TRAVAUX DE REMISE A NIVEAU DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE SAÔNE
- Date limite pour réponse08 août 2021
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 19_Brouillard d'EAu
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 20 avril 2022
- BESANCON-ETUDES SUR GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES A LA PARCELLE ILOT REPUBLIQUE
- Date limite pour réponse20 octobre 2022
- Émis le 28 décembre 2018
- AMENAGEMENT TRAVERSEE BEURE
- Date limite pour réponse28 décembre 2019
- Émis le 27 mai 2025
- ACQUISITION DE SACS DE TRI (PRE-COLLECTE)
- Date limite pour réponse27 mai 2029
- Émis le 11 août 2020
- LOT 2 : PANNEAUX DE COMMUNICATION DE CHANTIER, SIGNALETIQUE, ENSEIGNE, ADHESIFS
- Date limite pour réponse11 août 2022
- Émis le 05 février 2024
- FOURNITURE IMPRESSION LIVRAISON KITS HABILLAGE PAV
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 05 décembre 2022
- FOURNITURE KITS HABILLAGE STATIONS TRI
- Date limite pour réponse05 décembre 2026
- Émis le 06 avril 2023
- ACQUISITION DE 2 AUTOMATES CDS 9 DEPOT PIECES/BILLET POUR LES CONDUCTEURS DU RESEAU URBAIN
- Date limite pour réponse06 octobre 2023
- Émis le 20 septembre 2023
- VORGES BUSY - LOT 2 - Construction passerelle - LIAISON CYCLABLE
- Date limite pour réponse20 novembre 2023
- Émis le 07 juin 2024
- Marché multi-budgets : Eau - Assainissement - Eaux pluviales Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°13 : Marché subséquent - Réhabilitation des réseaux AEp, EU, EP rue Pré aux Loups et lotissement des Jachères à Montferrand
- Date limite pour réponse07 décembre 2024
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 19 Electricité
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT10 ELECTRICITE CFO CFA
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 12 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 25 juillet 2022
- Maintenance, fiabilisation et évolution du système de supervision du Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole (suite à déclaration sans suite)
- Date limite pour réponse25 juillet 2023
- Émis le 25 juillet 2022
- Marché multi-budgets : EAU + ASSAINISSEMENT MAINTENANCE, FIABILISATION ET EVOLUTION DU SYSTEME DE SUPERVISION DU DEPARTEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT DE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse25 juillet 2028
- Émis le 22 juillet 2022
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain
- Date limite pour réponse22 juillet 2025
- Émis le 22 juillet 2022
- Maintenance et entretien de l'Eclairage public périurbain
- Date limite pour réponse22 juillet 2025
- Émis le 12 mars 2020
- MARCHE DE DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB
- Date limite pour réponse12 mars 2023
- Émis le 24 février 2021
- LOT 2 PLOMB
- Date limite pour réponse24 février 2025
- Émis le 24 février 2021
- LOT 1 AMIANTE
- Date limite pour réponse24 février 2025
- Émis le 10 janvier 2024
- ANALYSES STRUCTURES CHAUSSEES SECTEUR URBAIN LOT 1
- Date limite pour réponse10 janvier 2027
- Émis le 06 décembre 2022
- CONTROLE METROLOGIQUE DES SYSTEMES DE PESEE EMBARQUES SUR LES BOM
- Date limite pour réponse06 décembre 2026
- Émis le 23 novembre 2022
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS PLATEFORME MARCHES PUBLICS
- Date limite pour réponse23 novembre 2026
- Émis le 13 mars 2020
- CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 1: CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES
- Date limite pour réponse13 mars 2024
- Émis le 24 juillet 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°2 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure sur les ouvrages d'eau potable de GBM
- Date limite pour réponse24 juillet 2027
- Émis le 24 juillet 2024
- Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure Lot n°1 : Contrôle annuel, maintenance corrective et fournitures d'appareils de mesure sur les ouvrages d'assainissement de GBM
- Date limite pour réponse24 juillet 2027
- Émis le 13 mars 2020
- CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 2: CONTROLE ANNUEL DES TURBIDIMETRES
- Date limite pour réponse13 mars 2024
- Émis le 09 septembre 2024
- FOURNITURE INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN RESEAU WIFI POUR LES BESOINS DU TRANSPORT URBAIN
- Date limite pour réponse09 septembre 2025
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 5 Etanchéité
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 02 avril 2020
- MOBILIER ERGONOMIQUE
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 17 février 2025
- APPUI AUX COMMUNES DE GBM POUR LA REALISATION DE PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX
- Date limite pour réponse17 février 2028
- Émis le 24 décembre 2020
- PEPINIERE MARAICHERE HEBERGEMENT JURIDIQUE LOT 1
- Date limite pour réponse24 janvier 2024
- Émis le 25 mai 2021
- AREA SPORTS CAMPUS LOT 1 TERRAIN RUGBY
- Date limite pour réponse25 juillet 2022
- Émis le 19 mai 2020
- MSBC LOT 8 PLATRERIE MENUISERIE PEINTURE
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 01 janvier 2020
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS TETRA
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 01 janvier 2023
- MAINTENANCE ET EXTENSIONS D'UNE INFRASTRUCTURE DE RESEAU ET DE TERMINAUX DE RADIOCOMMUNICATION NUMERIQUE A LA NORME TETRA
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 janvier 2022
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS SYSTEME TETRA
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 12 mai 2021
- SUPPORT ET ASSISTANCE SERVEURS ECOLES
- Date limite pour réponse12 mai 2025
- Émis le 07 septembre 2020
- RESEAU CHALEUR PLANOISE HAUTS CHAZAL
- Date limite pour réponse07 mars 2022
- Émis le 18 avril 2023
- AUTOMATISATION RFID POUR BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES DE BESANCON LES BIBLIOTHEQUES DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE ET LA FUTURE GRANDE BIBLIOTHEQUE
- Date limite pour réponse18 avril 2027
- Émis le 12 août 2022
- LOT 4 VETEMENT DE POLICE MUNICIPALE
- Date limite pour réponse12 août 2026
- Émis le 09 décembre 2020
- SCHEMA DIRECTEUR RESEAU AEP
- Date limite pour réponse09 décembre 2021
- Émis le 13 juillet 2023
- AMENAGEMENT POSE ET ENTRETIEN DES ITINERAIRES ET SITES A VOCATION TOURISTIQUE DE GBM
- Date limite pour réponse13 juillet 2025
- Émis le 15 juillet 2021
- AMENAGEMENT POSE ET ENTRETIEN CIRCUITS
- Date limite pour réponse15 juillet 2023
- Émis le 22 juin 2020
- AMENAGEMENT POSE ENTRETIEN SITES
- Date limite pour réponse22 juin 2021
- Émis le 30 juin 2021
- ET MIGRATION SYSTEME SOUS WINDOWS 10
- Date limite pour réponse30 octobre 2022
- Émis le 02 avril 2024
- REAMENAGEMENT ET PLANTATION ARBRE PROUDHON
- Date limite pour réponse02 juillet 2024
- Émis le 08 avril 2021
- 1% ARTISTIQUE - PROJET DE RENOVATION CAMPUS BOULOIE-TEMIS
- Date limite pour réponse08 avril 2022
- Émis le 01 juin 2022
- MARCHE MULTI-BUDGET CU-EAU-ASSAINISSEMENT MARCHE DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE EXTENSION DU RÉSEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT EN INTERFACE
- Date limite pour réponse01 juin 2027
- Émis le 30 mai 2022
- MARCHE DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE EXTENSION DU RÉSEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT EN INTERFACE
- Date limite pour réponse30 mai 2027
- Émis le 16 juillet 2021
- AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE PLANOISE
- Date limite pour réponse16 novembre 2021
- Émis le 30 mai 2022
- Pouilley les Vignes - rues Vignes Masson
- Date limite pour réponse30 juillet 2022
- Émis le 14 janvier 2025
- Requalification de la Combe du Four et création d'une nouvelle voirie à Saint-Vit
- Date limite pour réponse14 août 2025
- Émis le 30 mai 2024
- Aménagement cyclable rue René Char Chateaufarine - Besançon
- Date limite pour réponse30 octobre 2024
- Émis le 12 mars 2020
- AMENAGEMENT CARREFOUR VENTS LOT 1 VOIRIE GENIE CIVIL DES RESEAUX SH
- Date limite pour réponse12 août 2020
- Émis le 20 septembre 2023
- Vorges-les-Pins/Busy - Lot 1 - Terrassement VRD Liaison cyclable
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 11 février 2022
- PISTE CYCLABLE PLANOISE MPS
- Date limite pour réponse11 mars 2022
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 39 PIECES DE RECHANGE ET EQUIPEMENTS POUR VEHICULES HYDROCUREURS DE MARQUE CAPPELLOTTO
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 01 janvier 2025
- MAINTENANCES LICENCES BO ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 23 janvier 2020
- GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GDV
- Date limite pour réponse23 février 2024
- Émis le 01 janvier 2025
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA TAXE DE SEJOUR
- Date limite pour réponse01 janvier 2029
- Émis le 15 décembre 2020
- LOGICIEL TAXE DE SEJOUR
- Date limite pour réponse15 décembre 2024
- Émis le 05 mai 2025
- MARCHE D’ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UNE CHAUFFERIE GAZ D’APPOINT SECOURS DANS LE QUARTIER GRETTE BRÛLARD POLYGONE
- Date limite pour réponse05 novembre 2028
- Émis le 05 mars 2021
- LOT 1 - LOCATION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS NON ROULANTS
- Date limite pour réponse05 mars 2023
- Émis le 21 juillet 2021
- Secteurs Dame Blanche et Est - Prestations balayage de la voirie communautaire - LOT 4
- Date limite pour réponse21 janvier 2024
- Émis le 13 mars 2024
- Prestations balayage LOT 4 Secteurs Dame Blanche et Est
- Date limite pour réponse13 mars 2027
- Émis le 13 mars 2024
- Prestations balayage lot 2 Secteurs Saint-Vitois et Sud-Ouest
- Date limite pour réponse13 mars 2027
- Émis le 13 juillet 2021
- LOT 1 - Secteurs Nord et Ouest - Prestations de balayage de la voirie communautaire
- Date limite pour réponse13 janvier 2024
- Émis le 06 mai 2021
- OPC Bouloie : Learning centre et Droit
- Date limite pour réponse06 mai 2024
- Émis le 19 mai 2020
- MOE POUR LES TRAVAUX CREATION CHESINUM
- Date limite pour réponse19 mai 2023
- Émis le 12 mai 2020
- MOE REHAB METRO A,B ET C
- Date limite pour réponse12 mai 2023
- Émis le 03 avril 2024
- Lot 1 - Fourniture et pose des abris sécurisés - Fourniture et installation d'abris à vélos sécurisés et non sécurisés
- Date limite pour réponse03 avril 2028
- Émis le 01 janvier 2024
- TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PROGICIEL OXALIS ET DU PORTAIL GNAU
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 01 janvier 2021
- PROGICIEL VS LOCATIF
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 08 avril 2020
- TRAVAUX PREPA DEMOLITION PH 1 GB BUBA
- Date limite pour réponse08 décembre 2020
- Émis le 03 juin 2021
- ETUDE DE REQUALIFICATION ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DES ZAE - PLAN GUIDE
- Date limite pour réponse03 juin 2022
- Émis le 21 octobre 2020
- CREATION GRAPHIQUE
- Date limite pour réponse21 octobre 2022
- Émis le 08 juillet 2024
- Marché multi-budget payé sur le budget EAU et sur le budget Assainissement. Fourniture de réactifs de laboratoire d'analyse des eaux - Lot n°2 : Réactifs HACH
- Date limite pour réponse08 juillet 2029
- Émis le 03 mai 2021
- Travaux de réparation des berges
- Date limite pour réponse03 mai 2024
- Émis le 06 janvier 2022
- NANCRAY - Réhabilitation du pont sur le Vaizot, rue du Pont
- Date limite pour réponse06 mai 2022
- Émis le 16 novembre 2020
- VAREILLES AMENAGEMENT BOISSY D'ANGLAS
- Date limite pour réponse16 janvier 2021
- Émis le 31 août 2022
- REQUALIF PLACE BASCULE LOT3
- Date limite pour réponse31 décembre 2024
- Émis le 30 avril 2025
- CITE DES ARTS A BESANCON - REMPLACEMENT/RENOVATION DES BANCS EN BOIS
- Date limite pour réponse30 juillet 2025
- Émis le 02 décembre 2024
- Prestation de contrôles techniques obligatoires des véhicules poids lourds
- Date limite pour réponse02 décembre 2028
- Émis le 05 décembre 2024
- LOT 6 ACQU. / LOC MAT.EVENEMENTIELS / FESTIFS - ACQUISITION, LOCATION ET/OU INSTALLATION DE MATERIELS DE SONORISATION
- Date limite pour réponse05 décembre 2028
- Émis le 15 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 4 Couverture zinc - zinguerie
- Date limite pour réponse15 mai 2023
- Émis le 21 décembre 2021
- MISSION D'ASSISTANCE, DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE LOT 5 DROIT PRIVE EN LIEN AVEC LES COMPETENCES DES COLLECTIVITES LOCALES
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 18 novembre 2022
- Opération de déconstruction et de reconstruction de la Passerelle Jean Abisse
- Date limite pour réponse18 novembre 2025
- Émis le 22 janvier 2020
- MOE GRANDE BIBLIOTHEQUE
- Date limite pour réponse22 janvier 2028
- Émis le 03 mars 2022
- MSBC LOT 3 COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse03 janvier 2024
- Émis le 15 novembre 2021
- ECOVIA EVALUTATION ENVIRONNEMENTALE PLUI
- Date limite pour réponse15 novembre 2026
- Émis le 28 octobre 2020
- GBM - Révision du plan de mobilité
- Date limite pour réponse28 octobre 2022
- Émis le 21 mars 2024
- ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D ARMOIRES A CLES AUTOMATISEES
- Date limite pour réponse21 mars 2028
- Émis le 03 juin 2021
- COLLECTE CARTONS 2021
- Date limite pour réponse03 juin 2024
- Émis le 12 décembre 2023
- CONCEPTION ET REALISATION DE LA VEGETALISATION DE 3 STATIONS DE BUS
- Date limite pour réponse12 février 2024
- Émis le 18 août 2023
- REQUALIFICATION BOUGNEY QUERRET LOT 2
- Date limite pour réponse18 août 2025
- Émis le 17 mai 2022
- Prestation de services traiteurs pour le compte de l’ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon Lot 2 : Sandwich-viennoiserie-pâtisserie
- Date limite pour réponse17 mai 2026
- Émis le 26 avril 2024
- AMO ARCHIVAGE NUMERIQUE ET MISE EN PLACE D UN SYSTEME D ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
- Date limite pour réponse26 avril 2028
- Émis le 09 novembre 2022
- PRESTATIONS RELATIVES AUX TECHNOLOGIES, PRODUITS ET SERVICES EN LIGNE DE LA SOCIETE MICROSOFT
- Date limite pour réponse09 mai 2026
- Émis le 03 février 2021
- MAINTENANCE EVOLUTIONS PROGICIEL NORMEA
- Date limite pour réponse03 février 2025
- Émis le 27 avril 2022
- MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN RESEAU DE CHALEUR BESANCON EST
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 05 janvier 2023
- PAVOISEMENT - LOT 2 - Panneaux de communication de chantier, signalétique, enseigne
- Date limite pour réponse05 janvier 2026
- Émis le 05 janvier 2023
- PAVOISEMENT-LOT 3 - Adhésifs et vitrophanie
- Date limite pour réponse05 janvier 2026
- Émis le 19 juillet 2021
- PRESTATIONS DE CURAGE DE RESEAUX,D'OUVRAGES ET D'EQUIPEMENTS - Lot 1 : Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements assainissement
- Date limite pour réponse19 juillet 2025
- Émis le 10 janvier 2024
- ANALYSES STRUCTURES CHAUSSEES SECTEUR PERI URBAIN LOT 2
- Date limite pour réponse10 janvier 2027
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 08 CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRES
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 15 septembre 2021
- Parking Cassin - Fourniture et installation de ventilateurs de désenfumage et ventilation -
- Date limite pour réponse15 janvier 2022
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 5 ACQ LOC STANDS PLIANTS ET ACCESS.
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 03 mars 2022
- MATERIELS TRAVAUX PUBLICS ET PIECES LOT3 PORTATIF OU SUR REMORQUE
- Date limite pour réponse03 septembre 2025
- Émis le 03 mars 2022
- LOT 4 REMORQUE
- Date limite pour réponse03 septembre 2025
- Émis le 06 septembre 2023
- Etude de définition d'une solution de traitement des eaux usées de la ZAE de Champs-Chevaux de St-Vit (25)
- Date limite pour réponse06 juin 2026
- Émis le 18 juillet 2024
- Marché payé sur le budget 10 ASSAINISSEMENT Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de la commune de FONTAIN.
- Date limite pour réponse18 septembre 2028
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 2 PEINTURE ET CONSOMMABLES CARROSSERIE AVEC MISE A DISPOSITION D'UN SPECTROMETRE
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 13 juillet 2022
- OP DE DÉSENCOMBREMENT ET REMISE EN ÉTAT
- Date limite pour réponse13 juillet 2026
- Émis le 11 août 2022
- MISSION DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE DE MAMIROLLE
- Date limite pour réponse11 août 2025
- Émis le 01 janvier 2025
- MAINTENANCE ET EVOLUTION D'UNE SOLUTION D'IMPORT ET D'EXPORT ENTRE DES DONNEES SIG ET DAO
- Date limite pour réponse01 janvier 2029
- Émis le 14 décembre 2020
- IMPORT EXPORT DONNEES SIG DAO
- Date limite pour réponse14 décembre 2023
- Émis le 02 mars 2022
- MATERIELS ESPACES VERTS ET PIECES LOT7 AUTOPORTES OU RADIOCOMMANDES
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 02 mars 2022
- MATERIELS ESPACES VERTS ET PIECES LOT6 SUR PORTE OUTILS
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 02 mars 2022
- MATERIELS TRAVAUX PUBLICS ET PIECES LOT3 PORTATIF OU SUR REMORQUE
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 02 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT2 PORTATIF ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 02 mars 2022
- ESPACES VERTS MATERIELS ET PIECES LOT8 SPECIFIQUES
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 02 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT1 PORTATIF THERMIQUE
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 01 avril 2025
- LOCATION ET MAINTENANCE DE TPE
- Date limite pour réponse01 avril 2029
- Émis le 20 octobre 2021
- LOT 1 : Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole - ZAE Ecole Valentin
- Date limite pour réponse20 octobre 2023
- Émis le 27 novembre 2023
- LOT 1 ZAE ECOLE VALENTIN Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse27 novembre 2025
- Émis le 02 février 2022
- ASSISTANCE PROGRAMMATION ET ORGANISATION LIVRES DANS LA BOUCLE 2022 A 2025
- Date limite pour réponse02 février 2026
- Émis le 24 mai 2022
- MISSION PROGRAMMATION VELODROME BASKET
- Date limite pour réponse24 juin 2023
- Émis le 07 septembre 2022
- CRONOS MS1 BIS LOT 3 EXPERT SECURITE NPRU
- Date limite pour réponse07 septembre 2024
- Émis le 09 mars 2020
- CRONOS CONSEIL MS1 LOT 3 EXPERT SECURITE NPRU
- Date limite pour réponse09 mars 2022
- Émis le 02 novembre 2021
- TER MOE ESPACES PUBLICS ST JACQUES ARSENAL GBM
- Date limite pour réponse02 novembre 2031
- Émis le 04 janvier 2023
- Fourniture, pose, accords et maintenance de 12 pianos neufs
- Date limite pour réponse04 juillet 2026
- Émis le 01 décembre 2020
- FOURNITURE ET MAINTENANCE LICENCES BO
- Date limite pour réponse01 décembre 2024
- Émis le 24 octobre 2022
- Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon LOT 1 : CREATION GRAPHIQUE
- Date limite pour réponse24 octobre 2026
- Émis le 05 septembre 2022
- LOT 7 PROTECTION IND CHUTES
- Date limite pour réponse05 septembre 2026
- Émis le 28 août 2023
- TX RENOVATION THERMIQUE METROLOGIE A LO7
- Date limite pour réponse28 mars 2024
- Émis le 28 février 2020
- Fournitures de produits préfabriqués en béton
- Date limite pour réponse28 février 2023
- Émis le 08 janvier 2021
- ACQUISITION ET MAINTENANCE DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES
- Date limite pour réponse08 janvier 2025
- Émis le 31 juillet 2020
- REALISATION D AUDITS EN QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT ET ACCOMPAGNEMENT DES PILOTES POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT DE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse31 janvier 2022
- Émis le 29 avril 2020
- MOE TRANSFO BU SPORT EN LEARNING CENTRE
- Date limite pour réponse29 avril 2023
- Émis le 14 juin 2022
- ETUDE PROSPECTIVE ET REQUALIFICATION URBAINE QUARTIER PRIORITAIRE ORCHAMPS PALENTE
- Date limite pour réponse14 février 2023
- Émis le 19 juin 2024
- Travaux 2024 de sécurisation des falaises, versants 1 et 7 de la Côte de Morre à Besançon
- Date limite pour réponse19 octobre 2024
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 02 FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 27 mai 2025
- Côte de MORRE - Travaux 2025 de sécurisation des falaises versants 1, 2 et 6
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 18 avril 2025
- Travaux d’entretien, et de création, des ouvrages protection en falaise et de soutènement
- Date limite pour réponse18 avril 2029
- Émis le 02 novembre 2020
- Ouvrage de protection en falaises et murs de soutènement sur le territoire de GBM
- Date limite pour réponse02 novembre 2024
- Émis le 03 février 2025
- OPERATION DE SECURISATION DES FALAISES DE LA PORTE TAILLEE A BESANCON ENTRE LA ROUTE DEPARTEMENTALE ET L'EUROVELO 6
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 18 août 2020
- Travaux berges 2020
- Date limite pour réponse18 janvier 2021
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 2: Opérations comprises entre 0 et 80 000 ? HT pour le secteur Besançon
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 24 février 2021
- LOT 3 RADON
- Date limite pour réponse24 février 2025
- Émis le 19 juin 2024
- Réalisation d’analyses amiante, HAP, HCT dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole Lot 1 - secteur périurbain
- Date limite pour réponse19 juin 2027
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de GBM et du CCAS - Lot 19 Electricité
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 18 septembre 2023
- PRESTATIONS POUR LA MAINTENANCE, L’ÉCHANGE ET LA RÉPARATION DES CHRONOTACHYGRAPHES ANALOGIQUES OU NUMÉRIQUES AINSI QUE LE CONTRÔLE DES LIMITEURS DE VITESSE DES VÉHICULES DU GRAND BESANCON MÉTROPOLE, DE LA VILLE DE BESANÇON ET DU SYBERT
- Date limite pour réponse18 septembre 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 26 VEHICULES DE MARQUE RENAULT TRUCKS ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 20 POIDS LOURDS ET UTILITAIRES DE MARQUE IVECO ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIÈCES ATELIER AUTO LOT 12 PIÈCES DE RECHANGE POUR VÉHICULES DE MARQUE FIAT
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 21 POIDS LOURDS ET UTILITAIRES DE MARQUE MERCEDES ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 27 VEHICULES DE MARQUE VOLVO ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 13 mai 2020
- Diagnostics amiante et HAP - Lot1 BESANCON
- Date limite pour réponse13 mai 2023
- Émis le 13 mai 2020
- Diagnostics amiante et HAP-Lot2 PERIURBAIN
- Date limite pour réponse13 mai 2023
- Émis le 31 mars 2022
- Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du système de DEVECEY, BONNAY et CHEVROZ
- Date limite pour réponse31 mai 2023
- Émis le 07 juillet 2022
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L'OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERES
- Date limite pour réponse07 décembre 2023
- Émis le 26 avril 2023
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE
- Date limite pour réponse26 avril 2024
- Émis le 23 janvier 2025
- Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS
- Date limite pour réponse23 janvier 2027
- Émis le 05 septembre 2024
- Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAMPAGNEY - COMMUNES DE CHAMPAGNEY ET DE CHAMPVANS LES MOULINS
- Date limite pour réponse05 avril 2026
- Émis le 26 avril 2023
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE
- Date limite pour réponse26 avril 2024
- Émis le 31 mars 2022
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DEVECEY BONNEY ET CHEVROZ
- Date limite pour réponse31 mai 2023
- Émis le 13 septembre 2023
- Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)
- Date limite pour réponse13 mai 2025
- Émis le 25 mars 2022
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 03 PEINTURES REVETEMENTS DE SOL ET MURAUX ACCESSOIRES ET OUTILLAGES DE POSE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
- Date limite pour réponse25 novembre 2025
- Émis le 28 novembre 2023
- ACQUISITION DE DROITS D'USAGE ET MAINTENANCE DE LICENCES MAXIMO
- Date limite pour réponse28 novembre 2027
- Émis le 05 août 2020
- Tierce maintenance applicative du logiciel Maximo
- Date limite pour réponse05 août 2024
- Émis le 05 août 2020
- TMA LOGICIEL MAXIMO
- Date limite pour réponse05 août 2024
- Émis le 20 février 2024
- CAMPUS BOULOIE AREA REPRISE TERRAIN RUGB
- Date limite pour réponse20 septembre 2024
- Émis le 09 janvier 2024
- PRODUITS MARQUAGE PREFABRIQUES LOT 3 FOURN. SH
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 16 octobre 2020
- Fourniture SH - Lot 1 peinture routière
- Date limite pour réponse16 octobre 2023
- Émis le 16 octobre 2020
- Fourniture SH - Lot 3 produits de marquage préfabriqués
- Date limite pour réponse16 octobre 2023
- Émis le 16 octobre 2020
- Fourniture SH - Lot 2 Enduit à chaud et à froid
- Date limite pour réponse16 octobre 2023
- Émis le 29 septembre 2021
- CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
- Date limite pour réponse29 septembre 2027
- Émis le 08 décembre 2020
- AMO REINFORMATISATION BIBLIOTHEQUES
- Date limite pour réponse08 décembre 2024
- Émis le 03 février 2022
- Opérations de manutention et de déménage
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 25 mars 2022
- CATALOGAGE DONNEES SIG
- Date limite pour réponse25 mars 2026
- Émis le 24 septembre 2020
- CREATION MODE DOUX MONTFERRAND PLANOISE SECTEUR 2 ENTRE MONTFERRAND ET PLANOISE LOT 2 EQUIPEMENT DE LA VOIRIE
- Date limite pour réponse24 novembre 2020
- Émis le 09 janvier 2020
- DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE FONTAIN
- Date limite pour réponse09 mars 2021
- Émis le 16 décembre 2021
- Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du système de la Commune du GRATTERIS
- Date limite pour réponse16 septembre 2022
- Émis le 11 mars 2021
- Tunnel de la citadelle : Etudes et travaux de mise en sécurité 2021
- Date limite pour réponse11 décembre 2021
- Émis le 06 janvier 2022
- Etudes locales déplacements GBM
- Date limite pour réponse06 janvier 2025
- Émis le 25 février 2020
- Campagnes Comptages routiers sur le territoire du Grand Besançon
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 28 mai 2024
- PASSERELLES METALLIQUES MARCHE DE TRAVAUX
- Date limite pour réponse28 novembre 2024
- Émis le 09 novembre 2020
- LOT 4 : CONCEPTION ET REALISATION DE PLATEAU TV AVEC STREAMING
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 10 novembre 2023
- LOT 4 CONCEPTION ET REALISATION DE
- Date limite pour réponse10 novembre 2027
- Émis le 20 juin 2024
- ITE OU GEOSAT LEVES TOPOGRAPHIQUES AC BONS COMMANDES
- Date limite pour réponse20 juin 2028
- Émis le 02 juin 2021
- Mission de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé de niveau II dans le cadre des travaux de déviation de la conduite d'eau potable et mise en conformité du réseau d'assainissement rue des Noyers à MAMIROLLES
- Date limite pour réponse02 octobre 2021
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 4 LOC BARRIERES SECURITE / CHANTIERS
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 27 mars 2020
- LOT 3 ACQU. BARRIERES SECU ET CHANTIERS
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 15 octobre 2020
- LOGICIEL RH GESTION RECRUTEMENTS
- Date limite pour réponse15 octobre 2024
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT02 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 09 CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 07 CHAPE REVETEMENT DE SOL FAIENCE
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 17 octobre 2023
- COLLECTE ET GESTION BIODECHETS ALIMENTAIRES DES MENAGES EN APPORT VOLONTAIRE MOBILE SUR LE SECTUER DU CENTRE-VILLE DE BESANCON
- Date limite pour réponse17 octobre 2027
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 4 FOURNITURE D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES ET ACCESSOIRES ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 28 janvier 2020
- ECR AUTRE ETUDE DES SOLS OU AQUIFERES BC
- Date limite pour réponse28 janvier 2026
- Émis le 06 septembre 2023
- Etude hydrologique préalable à l'aménagement de la ZAE de Champs-Chevaux de St-Vit (25)
- Date limite pour réponse06 mars 2025
- Émis le 22 juin 2021
- AC MULTI-ATTRIBUTAIRE PREST TOPOGRAPHIQUE
- Date limite pour réponse22 juin 2025
- Émis le 29 juin 2023
- Travaux extension ouest lot 1: Travaux en chaufferie
- Date limite pour réponse29 juin 2024
- Émis le 06 avril 2020
- POPAC - consultation pour le suivi-animation du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés
- Date limite pour réponse06 avril 2023
- Émis le 01 janvier 2021
- MAINTENANCE LOGICIEL CONTROLE ACCES
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 01 janvier 2025
- MAINTENANCE LOGICIEL CONTROLE ACCES
- Date limite pour réponse01 janvier 2029
- Émis le 27 février 2020
- Fourniture de bornes d'accès
- Date limite pour réponse27 février 2023
- Émis le 29 septembre 2021
- AREA EQUIPEMENTS SPORTIFS LOT 3 PARKOUR
- Date limite pour réponse29 octobre 2021
- Émis le 17 mai 2021
- FOURNITURE ET MAINTENANCE D UN LOGICIEL POUR LE SUIVI DES EFFLUENTS NON DOMESTIQUES
- Date limite pour réponse17 mai 2027
- Émis le 04 décembre 2024
- LOT 3 ACQU. / LOC MAT.EVENEMENTIELS / FESTIFS - ACQ BARRIERES SECURITE ET CHANTIER
- Date limite pour réponse04 décembre 2028
- Émis le 28 décembre 2020
- Prestation de contrôles techniques obligatoires des véhicules légers et utilitaires
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 10 août 2023
- Fourniture bornes escamotables
- Date limite pour réponse10 août 2026
- Émis le 30 mars 2021
- CONCERTATION ACTEURS TOURISME
- Date limite pour réponse30 septembre 2021
- Émis le 10 juillet 2024
- COTE COURS ATELIERS CUISINE PAT
- Date limite pour réponse10 août 2026
- Émis le 17 novembre 2023
- Marché payé sur le budget 09 EAU : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION DE RESERVOIRS D EAU POTABLE DE GRAND BESANCON METROPOLE
- Date limite pour réponse17 novembre 2027
- Émis le 14 mai 2020
- MOE REHAB BAT CENTRAL ET AMPHI GAUDOT
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 10 mai 2021
- MOE BASTION ST ESPRIT GEMAPI
- Date limite pour réponse10 novembre 2023
- Émis le 29 décembre 2023
- Marché payé sur le budget 10 Assainissement Etude sur le milieu récepteur du système d'assainissement bisontin
- Date limite pour réponse29 octobre 2025
- Émis le 28 août 2020
- LOT 1 Matériel électrique d'éclairage et accessoires
- Date limite pour réponse28 août 2023
- Émis le 12 juillet 2024
- GBB_Travaux_Lot 01_Démolitions fondation
- Date limite pour réponse12 juillet 2027
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 2 GROS OEUVRE - FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 24 novembre 2023
- Marché subséquent Accord-cadre Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux nLot 04 Chlorure ferrique
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 19 décembre 2024
- MARCHE AFFRETEMENT - LOT 3 Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko
- Date limite pour réponse19 décembre 2031
- Émis le 19 décembre 2024
- MARCHE AFFRETEMENT - LOT 2 Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko
- Date limite pour réponse19 décembre 2031
- Émis le 18 mars 2025
- Tunnel sous la Citadelle - Travaux de rénovation du réseau d'appel d'urgence
- Date limite pour réponse18 juillet 2025
- Émis le 24 août 2021
- TRAVAUX D’ELECTRICITE LIES AU BOUCLAGE ET A LA SECURISATION DU RESEAU DE CHALEUR DE PLANOISE ET DES HAUTS DE CHAZAL - LOT 02
- Date limite pour réponse24 février 2022
- Émis le 15 juillet 2024
- LOCATION BAIES DATACENTER
- Date limite pour réponse15 juillet 2028
- Émis le 13 août 2020
- LOCATION BAIES DATACENTER
- Date limite pour réponse13 août 2024
- Émis le 24 décembre 2020
- RETRANSCRIPTION DEBATS REUNIONS - marché commun entre GBM +ville+SMSCOT SMSCOT : DIXIT=500? / POINTCOM = 2000? VILLE et GBM : utilisation des données 2020 (à partir des BDC) pour répartir les montants entre DIXIT et POINTCOM
- Date limite pour réponse24 décembre 2024
- Émis le 18 janvier 2023
- Assistance Analyse études MOE (AMO)
- Date limite pour réponse18 avril 2024
- Émis le 06 octobre 2020
- AMO IMPACT CRISE SANITAIRE COVID 19 DSP
- Date limite pour réponse06 octobre 2024
- Émis le 18 mars 2020
- BOUTEILLES GAZ CARBURATION PROPANE 13 KG
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 23 décembre 2024
- Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon 2025- 2028
- Date limite pour réponse23 décembre 2028
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 20_Appareils élévateurs
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 14 APPAREIL ELEVATEUR
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 11 mai 2023
- PRODUITS ACCESSOIRES MATERIEL D'HYGIENE - LOT 1
- Date limite pour réponse11 mai 2027
- Émis le 08 janvier 2021
- LOCATION ET LIVRAISON DE BOUTEILLES DE CHLORE GAZEUX LIQUÉFIÉ
- Date limite pour réponse08 janvier 2025
- Émis le 30 décembre 2024
- Marché payé sur le budget annexe EAU Location de bouteilles et fourniture de chlore gazeux liquéfié pour l'eau potable de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse30 décembre 2028
- Émis le 16 août 2022
- LOT 8 PROTECTIONS RESPIRATOIRES
- Date limite pour réponse16 août 2026
- Émis le 16 août 2022
- LOT 7 PROTECTION IND CHUTES
- Date limite pour réponse16 août 2026
- Émis le 22 septembre 2022
- CONSTRUCTION D'UN LOCAL SOUS STATION HP/BP ET EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE LA FAYETTE LOT 3 PROCESS SOUS STATION
- Date limite pour réponse22 avril 2023
- Émis le 19 mai 2022
- MARCHE DE TRAVAUX : INSTALLATION DE COMPTEURS MID SUR CHAUDIERES BOIS
- Date limite pour réponse19 septembre 2022
- Émis le 29 juin 2023
- Travaux extension ouest lot 2: Travaux en Sous-stations BP abonnés
- Date limite pour réponse29 septembre 2025
- Émis le 22 septembre 2022
- CONSTRUCTION D'UN LOCAL SOUS STATION HP/BP ET EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE LA FAYETTE LOT 4 RESEAU SOUS STATION
- Date limite pour réponse22 avril 2023
- Émis le 21 juillet 2022
- MAINTENANCE MULTITECHNIQUE LOT 1 - CITE DES ARTS
- Date limite pour réponse21 janvier 2026
- Émis le 27 mai 2021
- BOUCLAGE ET SECURISATION DU RESEAU DE CHALEUR DE PLANOISE ET DES HAUTS DE CHAZAL LOT 01 TRAVAUX SUR RESEAU CHAUFFAGE URBAIN HAUTE PRESSION
- Date limite pour réponse27 septembre 2022
- Émis le 27 mai 2021
- BOUCLAGE ET SECURISATION DU RESEAU DE CHALEUR DE PLANOISE ET DES HAUTS DE CHAZAL LOT 3 TRAVAUX EN SOUS STATION SUR RESEAU CHAUFFAGE URBAIN EN BASSE PRESSION
- Date limite pour réponse27 septembre 2021
- Émis le 31 juillet 2020
- RACCORDEMENT LIGNE 4 UVE ECHANGEUR 5
- Date limite pour réponse31 décembre 2020
- Émis le 15 septembre 2020
- TRAVAUX AMELIORATION CONDUITE RESEAU
- Date limite pour réponse15 décembre 2020
- Émis le 23 février 2021
- CHAUFFAGE URBAIN DE PLANOISE ET DES HAUTS DE CHAZAL MARCHE DE CONCEPTION REALISATION CONVERSION AU GAZ DE LA CHAUDIERE G1
- Date limite pour réponse23 janvier 2023
- Émis le 13 novembre 2020
- MARCHE SUB ELECTRICITE INF 36KVA
- Date limite pour réponse13 novembre 2022
- Émis le 24 juin 2022
- FOURNITURE ET ELECTRICITE LOT 1 ELECTRICITE ORDINAIRE 1ER JANVIER 2023 AU 31 D2CEMBRE 2025
- Date limite pour réponse24 juin 2025
- Émis le 23 juin 2025
- VEHICULE LOT 4 R-3329, TYPE FOURGON TOLE D'OCCASION 15.5 M3 DIESEL 6 PLACE VOIRIE ETUDE TRAVAUX
- Date limite pour réponse23 septembre 2025
- Émis le 27 juillet 2023
- VEHICULE LOT 4 R-3353 BENNE ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse27 février 2024
- Émis le 19 avril 2024
- CARBURANT GAZOLE XTL AVRIL 771684
- Date limite pour réponse19 mai 2024
- Émis le 08 mars 2023
- MAINTENANCE ET EVOLUTION DU SYSTEME DE CONTROLE ET D'ACQUISITION DE DONNEES WINCC AO
- Date limite pour réponse08 mars 2027
- Émis le 30 novembre 2022
- MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DE CATEGORIE A ET B DE LA VILLE DE BESANCON DU CCAS ET DE GRAND BESANCON - LOT 2 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE SIEMENS
- Date limite pour réponse30 novembre 2026
- Émis le 19 mai 2022
- MIGRATION SYSTEME SUPERVISION SIG FERROVIAIRE TRAMWAY DU RESEAU GINKO
- Date limite pour réponse19 janvier 2023
- Émis le 25 octobre 2019
- LOCATION MAINTENANCE MACHINE MISE SS PLI
- Date limite pour réponse25 octobre 2023
- Émis le 12 août 2022
- LOT 9 PROTECTIONS SPECIFIQUES GAZ
- Date limite pour réponse12 août 2026
- Émis le 27 octobre 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 02 ARTICLES DE QUINCAILLERIE
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 27 octobre 2021
- ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES POUR LES ATELIERS LOT 04 OUTILLAGE A MAIN STANDARD
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 08 décembre 2022
- MAINTENANCE EXTENSION HYPERVISION PC2S
- Date limite pour réponse08 décembre 2026
- Émis le 12 novembre 2021
- Exploitation de la station de traitement des eaux de la commune de Saône
- Date limite pour réponse12 novembre 2027
- Émis le 17 février 2022
- EXPLOITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE MARCHAUX, THISE, ROCHE LEZ BEAUPRE
- Date limite pour réponse17 février 2028
- Émis le 27 février 2020
- EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE MARCHAUX, THISE, ROCHE LEZ BEAUPRE
- Date limite pour réponse27 février 2022
- Émis le 12 novembre 2021
- EXPLOITATION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX DE LA COMMUNE DE SAÔNE
- Date limite pour réponse12 novembre 2027
- Émis le 05 décembre 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Exploitation et maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-Vitois de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse05 décembre 2027
- Émis le 09 janvier 2023
- Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (3 titulaires) Prestation de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants
- Date limite pour réponse09 janvier 2029
- Émis le 29 décembre 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d'auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d'assainissement Lot 2 : Bilans 24 heures des STEP inférieures à 2 000 équivalents habitants
- Date limite pour réponse29 décembre 2028
- Émis le 14 mai 2024
- LOT 1 FOURNITURE BOUTEILLES DE GAZ CARBURATION PROPANE DE 13 KG
- Date limite pour réponse14 mai 2028
- Émis le 02 novembre 2021
- Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon. Lot6 : Déchets de feuilles ramassées sur la voie publique
- Date limite pour réponse02 octobre 2022
- Émis le 02 novembre 2021
- Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon. Lot1 : Déchets de bois
- Date limite pour réponse02 octobre 2025
- Émis le 27 novembre 2023
- Parkings - Fourniture et pose de panneaux d'information aux usagers des parkings
- Date limite pour réponse27 janvier 2024
- Émis le 04 novembre 2020
- Fourniture et pose de dispositifs de retenue routiers et de barrières sur le territoire de GBM
- Date limite pour réponse04 novembre 2023
- Émis le 29 octobre 2020
- Fourniture de matériels électrique LOT 3 lanternes, mâts et accessoires MS1 : Rétrofit Oracle, Murena et Amarante
- Date limite pour réponse29 octobre 2021
- Émis le 22 mars 2022
- MS 5 Lot3 Luminaires lanternes mats accessoires 2022/2023
- Date limite pour réponse22 mars 2023
- Émis le 07 mai 2021
- FOURNITURE ET POSE 8 PORTES SECTIONNELLE BATIMENT B4
- Date limite pour réponse07 septembre 2021
- Émis le 08 août 2023
- Marché multi-budgets : BP + EAU + ASST FOURNITURE DE PIECES ET TUYAUX EN FONTE LOT n°3 : Appareils de défense incendie, clapets et ventouses
- Date limite pour réponse08 août 2026
- Émis le 08 mars 2024
- Marché payé sur les budgets Eau et Assainissement FOURNITURE DE MATÉRIELS DE BRANCHEMENTS D'EAU : COLLIERS DE PRISE EN CHARGE, ROBINETS, RACCORDS EN LAITON ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse08 décembre 2025
- Émis le 08 août 2023
- Marché multi-budgets : BP + EAU + ASST FOURNITURE DE PIECES ET TUYAUX EN FONTE LOT n°1 : Robinetterie en fonte
- Date limite pour réponse08 août 2026
- Émis le 18 mars 2020
- FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET GRAND FROI
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 08 février 2024
- CARBURANT XTL FEVRIER 769787
- Date limite pour réponse08 mars 2024
- Émis le 19 juillet 2024
- CARBURANT GAZOLE XTL JUILLET 774168
- Date limite pour réponse19 août 2024
- Émis le 25 janvier 2024
- CARBURANT GAZOLE XTL JANVIER 769350
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 09 avril 2024
- Lot 1 caisson traversant - Fourniture et pose de Signalisation Directionnelle
- Date limite pour réponse09 avril 2027
- Émis le 05 novembre 2020
- Fourniture Pose SD - lot 1 - Caisson traversant
- Date limite pour réponse05 novembre 2023
- Émis le 18 octobre 2024
- Fourniture, pose et dépose de Signalisation Directionnelle cyclable sur le territoire de GBM
- Date limite pour réponse18 octobre 2027
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - lot 1 - Titulaire 1 Secteurs Nord Dame Blanche Est
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - lot 3 - Titulaire 1 Secteurs Ouest Saint Vitois
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - lot 4 - Titulaire 1 Secteurs BESANCON EST
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - lot 2 - Titulaire 1 Secteurs Plateau Sud Ouest
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 01 TERRASSEMENT VRD
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 26 novembre 2020
- MARCHE MULTI BUDGET : SERVET MISE EN DOUBLE SENS CONDUITE AEP
- Date limite pour réponse26 février 2021
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 3 GROS OEUVRE TRAITEMENT DE FACADES
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 3 DÉMOLITION GROS ?UVRE
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 2 DESAMIANTAGE CURAGE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 29 août 2022
- LOT 2 VETEMENTS DE TRAVAIL TECHNIQUES
- Date limite pour réponse29 août 2026
- Émis le 12 octobre 2022
- LOT 5 BLOUSES, TUNIQUES ET PANTALONS CUISINE, SCOLAIRE ET MÉTIER DE L'ENTRETIEN
- Date limite pour réponse12 octobre 2026
- Émis le 29 août 2022
- LOT 6 CHAUSSURES DE TRAVAIL ET SECURITE
- Date limite pour réponse29 août 2026
- Émis le 29 août 2022
- LOT 3 VETEMENTS DE TRAVAIL NON TECHNIQUE
- Date limite pour réponse29 août 2026
- Émis le 22 juillet 2024
- CHALEZEULE - Réaménagement du site des Andiers
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 11 juin 2024
- AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS FAMILIAUX A BESANCON - Lot 1 TERRASSEMENTS GENERAUX VRD
- Date limite pour réponse11 janvier 2025
- Émis le 13 novembre 2024
- GBB Marché Prestations Similaires
- Date limite pour réponse13 janvier 2025
- Émis le 30 octobre 2024
- Bon de commande payé par le budget Assainissement Bon de commande n°1718062 du 04/10/2024 - Travaux en urgence dans le cadre de la mise en péril d'un bâtiment privé - Commune Le Gratteris
- Date limite pour réponse30 avril 2025
- Émis le 23 août 2023
- OSSELLE-ROUTELLE - Création d'une liaison cyclable
- Date limite pour réponse23 octobre 2023
- Émis le 11 mars 2021
- AMÉNAGEMENT D'UN POSTE DE REFOULEMENT D'EAU PLUVIALE RUE BEAUREGARD A BESANÇON
- Date limite pour réponse11 juillet 2021
- Émis le 29 janvier 2025
- GBB_Travaux préparatoires phase 3
- Date limite pour réponse29 mars 2025
- Émis le 03 janvier 2023
- Commune de Saint-Vit : Renouvellement du poste et de la conduite de refoulement des eaux usées - Rue du Collège à Saint-Vit
- Date limite pour réponse03 mai 2023
- Émis le 11 décembre 2023
- GB-TRAVAUX PREPARATOIRES PHASE 3
- Date limite pour réponse11 octobre 2024
- Émis le 22 septembre 2023
- Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 4: Opérations comprises entre 0 et 80 000 ? HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
- Date limite pour réponse22 septembre 2027
- Émis le 25 août 2020
- Travaux de GE - lot 5 - Titulaire 1 Secteurs Besancon Ouest
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 05 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'Eclairage Public périurbain LOT 9 - Secteur E - niveau maintenance base
- Date limite pour réponse05 juin 2028
- Émis le 25 août 2020
- Travaux GE - LOT 1 - Titulaire 2 Secteurs Nord Dame Blanche Est
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 25 août 2020
- Travaux GE - LOT 2 - Titulaire 2 Secteurs Plateau Sud-Ouest
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 25 août 2020
- Travaux GE - LOT 3 - Titulaire 2 Secteurs Ouest et St-Vitois
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 06 octobre 2023
- Rue Trépillot - TRX de Génie Electrique
- Date limite pour réponse06 janvier 2024
- Émis le 05 juin 2025
- Maintenance et entretien de l'EP LOT 10 - Secteur E - niveau maintenance réduit
- Date limite pour réponse05 juin 2028
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 35 PNEUMATIQUES, JANTES POUR VL - CAMIONNETTES - 4X4 VL - MOTOS, SCOOTERS ET ACCESSOIRES DE MONTAGE ET DE REPARATION
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES AUTO ATELIER LOT 37 PNEUMATIQUES OU CHENILLES POUR ENGINS TP, AGRAIRES, ESPACES VERTS, ACCESSOIRES DE MONTAGE OU DE REPARATION CORRESPONDANTS ET PRESTATIONS DE REPARATION OU DE MONTAGE
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 05_Etanchéité
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT03 ETANCHEITE-ZINGUERIE
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 10 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 6 Etanchéité PVC
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 4 COUVERTURE ETANCHEITE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 6 BARDAGE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 5 ETANCHEITE ELASTOMERE
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 20 mai 2020
- MSBC LOT 5 ETANCHEITE ELASTOMERE
- Date limite pour réponse20 janvier 2022
- Émis le 15 mai 2024
- Fourniture et installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings
- Date limite pour réponse15 mai 2027
- Émis le 30 novembre 2022
- MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DE CATEGORIE A ET B DE LA VILLE DE BESANCON DU CCAS ET DE GRAND BESANCON - LOT 1 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE CHUBB
- Date limite pour réponse30 novembre 2026
- Émis le 22 décembre 2021
- CAMPUS BOULOIE ESP EXT LOT 4 ECLAI PUBLI
- Date limite pour réponse22 décembre 2025
- Émis le 31 août 2022
- REQUALIF PLACE BASCULE LOT2
- Date limite pour réponse31 mars 2023
- Émis le 22 mars 2024
- REAMENAGEMENT ESPACES PUBLICS PLANOISE BOURGOGNE DIJON LOT 2 RESEAUX SECS
- Date limite pour réponse22 mai 2025
- Émis le 31 octobre 2023
- Travaux de Génie Electrique - LOT 2 - Secteurs Plateau / Sud-Ouest
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 31 octobre 2023
- Travaux de Génie Electrique - Lot 5 - Secteur Besançon Ouest
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 31 octobre 2023
- Travaux Génie Electrique - Lot 1- Secteurs Nord, Dame Blanche et Est
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 31 octobre 2023
- Travaux de Génie Electrique - Lot 4 - Secteur Besançon Est
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 31 octobre 2023
- Travaux de Génie Electrique - LOT 3 - Secteurs Ouest / Saint-Vitois
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 30 juillet 2019
- PRESTATIONS DE CURAGE DE RESEAUX,D'OUVRAGES ET D'EQUIPEMENTS - Lot 2 : Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures
- Date limite pour réponse30 juillet 2021
- Émis le 19 juillet 2021
- PRESTATIONS DE CURAGE DE RESEAUX,D'OUVRAGES ET D'EQUIPEMENTS - Lot 2 : Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures
- Date limite pour réponse19 juillet 2025
- Émis le 08 octobre 2021
- Remplacement et modernisation ascenseurs parkings Mairie à Besançon
- Date limite pour réponse08 juin 2022
- Émis le 30 décembre 2020
- MAINTENANCE ASCENSEURS 2021-2024
- Date limite pour réponse30 décembre 2024
- Émis le 25 août 2021
- Fourniture de mobilier urbain
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 01 janvier 2025
- MOYENS D'IMPRESSION ET DE NUMERISATION
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 09 juin 2020
- MOYENS IMPRESSION
- Date limite pour réponse09 juin 2024
- Émis le 10 juin 2023
- FORMATIONS CATEC
- Date limite pour réponse10 juin 2026
- Émis le 27 juin 2022
- SCHEMA DIRECTEUR DE GESTION EAUX PLUVIAL
- Date limite pour réponse27 juin 2024
- Émis le 09 novembre 2020
- LOT 3 : REALISATION DE VIDEOS ANIMEES / MOTION DESIGN
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 05 avril 2024
- Marché payé sur le budget 10 Assainissement Réalisation d'inspections télévisées (ITV) du réseau d'assainissement de GBM
- Date limite pour réponse05 avril 2028
- Émis le 16 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 13 Parquet
- Date limite pour réponse16 janvier 2028
- Émis le 01 janvier 2025
- LOGICIEL GESTION RH
- Date limite pour réponse01 janvier 2029
- Émis le 02 novembre 2021
- Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon. Lot 7 : Déchets de papier d'imprimerie et de bureau, cartons
- Date limite pour réponse02 octobre 2025
- Émis le 11 septembre 2020
- Entretien des espaces verts - Insertion professionnelle
- Date limite pour réponse11 septembre 2023
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 29 PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS POUR BOM DE MARQUE FAUN
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 14 décembre 2020
- Assurance dommages aux biens GBM
- Date limite pour réponse14 août 2026
- Émis le 11 juin 2024
- LOT 4 MOBILIER DE PUERICULTURE
- Date limite pour réponse11 juin 2028
- Émis le 22 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 30 PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS POUR BOM DE MARQUE SEMAT / ZOELLER
- Date limite pour réponse22 août 2027
- Émis le 01 octobre 2020
- MAINTENANCE ASSISTANCE A L'HOMOLOGATION
- Date limite pour réponse01 mars 2023
- Émis le 25 mai 2021
- Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des s
- Date limite pour réponse25 mai 2027
- Émis le 25 mai 2021
- Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l’homologation
- Date limite pour réponse25 mai 2027
- Émis le 06 avril 2023
- PAV AERIENS PLASTIQUES ET PIECES DETACHEES - LOT 2
- Date limite pour réponse06 avril 2027
- Émis le 25 novembre 2019
- ETUDES GEOTECHNIQUES GDE BIBIBLIO
- Date limite pour réponse25 novembre 2026
- Émis le 24 juillet 2024
- Passerelle Jean Abisse - Mission Géotechnique G2-PRO
- Date limite pour réponse24 décembre 2024
- Émis le 12 mai 2022
- Réalisation d'études géotechniques Passerelle Jean Abisse - Site des Prés de Vaux
- Date limite pour réponse12 août 2022
- Émis le 24 décembre 2020
- PEPINIERE MARAICHERE GESTION DU SITE LOT 2
- Date limite pour réponse24 décembre 2022
- Émis le 08 juillet 2024
- ATELIERS CUISINE PAT
- Date limite pour réponse08 janvier 2028
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - VITRERIE - PROTECTION SOLAIRE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 25 avril 2022
- OTE REGLEMENT ET OAP PLUI
- Date limite pour réponse25 avril 2027
- Émis le 14 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 10 RAVALEMENT DE FAÇADES
- Date limite pour réponse14 mai 2023
- Émis le 06 janvier 2025
- GBB_Travaux_Lot 04b_couverture Tuile et cuivre
- Date limite pour réponse06 janvier 2028
- Émis le 01 juin 2021
- RELEVES BATIMENTS REVIT
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 13 avril 2023
- MAINTENANCE DES DÉCANTEURS CENTRIFUGES ALFA LAVAL DE LA STATION D ÉPURATION DE PORT DOUVOT
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 13 avril 2023
- MAINTENANCE DES DÉCANTEURS CENTRIFUGES ALFA LAVAL DE LA STATION D ÉPURATION DE PORT DOUVOT
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 12 mars 2020
- MAINTENANCE DES DECANTEURS CENTRIFUGES ALFA LAVAL DE LA STATION D EPURATION DE PORT DOUVOT
- Date limite pour réponse12 mars 2023
- Émis le 13 avril 2023
- Marché payé sur budget 10 ASSAINISSEMENT (remplace ancien n°303429) MAINTENANCE DES DÉCANTEURS CENTRIFUGES ALFA LAVAL DE LA STATION D ÉPURATION DE PORT DOUVOT
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 17 février 2020
- MISSIONS SPS CATEGORIE 1,2 ET 3
- Date limite pour réponse17 janvier 2024
- Émis le 31 octobre 2023
- PRESTATION D'EXPERTISE POUR L'EVALUATION DE LA SECURITE DANS LE CADRE DE LA FOURNITURE DE RAMES DE TRAMWAY ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES AGGLOMERATIONS DE BESANCON ET TOULOUSE
- Date limite pour réponse31 octobre 2027
- Émis le 23 septembre 2020
- VERIFICATIONS PERIODIQUES ELEC ET SSI
- Date limite pour réponse23 janvier 2024
- Émis le 23 septembre 2020
- VERIFICATIONS PERIODIQUES ELEC ET SSI
- Date limite pour réponse23 janvier 2024
- Émis le 19 janvier 2024
- Prestations de vérifications des installations électriques et des moyens de secours et vérification triennale des SSI
- Date limite pour réponse19 janvier 2028
- Émis le 02 octobre 2024
- Détection de réseaux secs souterrains de GBM
- Date limite pour réponse02 octobre 2027
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 11 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE OPEL
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 15 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE PEUGEOT
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 10 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE CITROEN
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 11 juin 2024
- LOT 3 MOBILIER ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE
- Date limite pour réponse11 juin 2028
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 4 CHARPENTE OSSATURE BOIS
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 10 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot 8 Menuiserie intérieure bois Agencement
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 07 juin 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS - SIGNALETIQUE - MOBILIERS
- Date limite pour réponse07 mars 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- LAZARE AVOCATS ASSISTANCE JURIDIQUE PLUI
- Date limite pour réponse17 décembre 2026
- Émis le 10 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action sociale (CCAS) Lot n° 01 : Démolition Maçonnerie VRD
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 17 décembre 2024
- UNIVERS EVENT - CHALETS 24
- Date limite pour réponse17 juin 2025
- Émis le 07 janvier 2021
- Besançon - Gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie
- Date limite pour réponse07 janvier 2025
- Émis le 13 janvier 2025
- Gestion de stationnement public payant en parkings et sur voirie
- Date limite pour réponse13 janvier 2029
- Émis le 21 octobre 2021
- MS GARDIENNAGE LEVEES DOUTES RONDES LOT 3 AC SPORTS - 2021-2023
- Date limite pour réponse21 octobre 2024
- Émis le 19 avril 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement RÉHABILITATION DE LA STATION D ÉPURATION 250 EH ET SON RÉSEAU DE TRANSPORT DE MARCHAUX CHAUDEFONTAINE A CHAUDEFONTAINE
- Date limite pour réponse19 avril 2024
- Émis le 19 janvier 2024
- GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GDV
- Date limite pour réponse19 janvier 2028
- Émis le 02 avril 2024
- Contrôle mécanique des mâts métalliques d'éclairage public sur le territoire du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse02 avril 2027
- Émis le 12 juin 2020
- Secteurs Nord et Ouest - Prestations Similaires aux travaux de Signalisation Horizontale
- Date limite pour réponse12 décembre 2020
- Émis le 03 novembre 2020
- Fourniture et pose de dispositifs de retenue routiers et de barrières sur le territoire de GBM
- Date limite pour réponse03 novembre 2023
- Émis le 03 octobre 2022
- Travaux de SH - Lot 1 Nord et Ouest
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 03 octobre 2022
- Travaux de SH - Lot 2 - Secteur St Vitois et Sud OUEST
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 02 décembre 2022
- Fourniture et pose de dispositifs de retenue routier, de barrières et potelets, réalisation de béton extrudé sur le territoire du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse02 décembre 2025
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 31 PIECES DE RECHANGE POUR BALAYEUSES DE MARQUES RAVO, MATHIEU, SCARAB
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 03 juin 2021
- Mission OPC inter-chantiers Bouloie
- Date limite pour réponse03 juin 2024
- Émis le 06 avril 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Modélisation hydraulique et équipements de points de mesure de débits sur les systèmes d'assainissement du Grand Besançon
- Date limite pour réponse06 avril 2027
- Émis le 13 avril 2022
- PREAMBULES REGISTRES DEMATERIALISES D ENQUETES PUBLIQUES
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 22 mars 2023
- MIALOT AVOCATS PRESTAT JURIDIQUES PLUI
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 06 janvier 2021
- GPT REMY ETUDES PAYSAGE PLUI
- Date limite pour réponse06 juillet 2022
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 1 LUBRIFIANTS ET ADDITIFS POUR FLUIDES
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 12 juillet 2021
- MAINTENANCE EVOLUTIONS PLATEF NUMERIQUE
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 01 janvier 2023
- MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DE LA PLATEFORME D’ACCES ET DE MISE EN VALEUR DE CONTENUS NUMERIQUES A CARACTERE TOURISTIQUE, CULTUREL, PATRIMONIAL ET EVENEMENTIEL
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 13 juillet 2023
- CONCEPTION ET FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET DE MOBILIER POUR LES ITINERAIRES ET SITES A VOCATION TOURISTIQUE DE GBM
- Date limite pour réponse13 juillet 2025
- Émis le 27 juillet 2021
- CONCEPTION ET FOURNITURE DE SIGNALETIQUE
- Date limite pour réponse27 juillet 2023
- Émis le 20 décembre 2024
- RETRANSCRIPTION_BUREAUX_CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse20 décembre 2028
- Émis le 17 décembre 2024
- Marché multi-budgets payé sur les budgets Eau, Assainissement et Principal - Renouvellement et extension des réseaux - Réalisation des essais préalables à la réception
- Date limite pour réponse17 décembre 2028
- Émis le 24 juillet 2024
- Marché multi-budgets payés sur les budgets annexes Eau et Assainissement Réalisation des opérations préalables à la réception des réseaux d'eau potable et d'assainissement
- Date limite pour réponse24 juillet 2025
- Émis le 09 janvier 2023
- PAVOISEMENT-LOT 4 - Adhésifs pour le Tramway
- Date limite pour réponse09 janvier 2026
- Émis le 23 décembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 07_Menuiseries extérieures murs rideaux Modénatures(bâtiment neuf)
- Date limite pour réponse23 décembre 2027
- Émis le 08 février 2023
- Elaboration de la cartographie stratégique du bruit (CSB) et rédaction du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) pour le territoire de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse08 août 2026
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 8 SIGNALISATION ET ECLAIRAGES COMPLEMENTAIRES POUR VEHICULES ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 02 août 2023
- PIECES AUTO LOT 19 PIECES DE RECHANGE AUTOMOBILES DE QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES D'ORIGINE ET ADAPTABLES VL-VU TOUTES MARQUES
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 10 septembre 2024
- GBB_Travaux_Lot 18_Photovoltaïque
- Date limite pour réponse10 septembre 2027
- Émis le 10 février 2025
- ARIAS ALEA CHUTE DE BLOCS GBM
- Date limite pour réponse10 octobre 2025
- Émis le 26 mai 2020
- MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT
- Date limite pour réponse26 mai 2022
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS TECHNIQUES LOT 2
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS CULTURELS LOT 3
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 14 Faux-plafond sur ossature
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 13 PLAFONDS SUSPENDUS
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 12 janvier 2022
- MSBC LOT 12 FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse12 janvier 2024
- Émis le 03 mars 2022
- DETECTIONS RESEAUX
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 15 juin 2020
- COMPLEXE DE LA MALCOMBE A BESANCON - MISSION GEOTECHNIQUE G2 PRO RELATIVE A LA REALISATION D UN BASSIN D ASSAINISSEMENT ENTERRE DE 2 0000 M3 ET DES OUVRAGES CONNEXES
- Date limite pour réponse15 juin 2021
- Émis le 28 juillet 2021
- Marché multi-budgets : BUD. PRINCIPAL + EAU + ASSAINISSEMENT MISSION MOE - RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX AEP+EU+EP A SAÔNE
- Date limite pour réponse28 janvier 2023
- Émis le 23 mai 2023
- LOT 3 VIENNOISERIE ET PATISSERIE
- Date limite pour réponse23 mai 2027
- Émis le 23 mai 2023
- LOT 2 FORMULES SANDWICH ET SALADE
- Date limite pour réponse23 mai 2027
- Émis le 04 novembre 2021
- RELATIONS PRESSE PROMOTION TERRITOIRE
- Date limite pour réponse04 novembre 2024
- Émis le 11 janvier 2022
- ETUDE JURIDIQUE TECHNIQUE ET FINANCIERE DES CONDITIONS D'EXPLOITATION ET D'ORGANISATION DU RESEAU DE CHALEUR DE PLANOISE ET DES HAUTS DE CHAZAL
- Date limite pour réponse11 juillet 2025
- Émis le 13 mars 2024
- Prestations balayage lot 3 Secteur Plateau
- Date limite pour réponse13 mars 2027
- Émis le 13 mars 2024
- Prestations balayage - lot 1 Nord et Ouest
- Date limite pour réponse13 mars 2027
- Émis le 29 décembre 2023
- Marché payé sur budget 10 Assainissement Contrôle du dispositif d'auto surveillance et de suivi régulier des rejets - STEU et réseau d'assainissement Lot 1 : Contrôle du dispositif d'auto surveillance : STEP et réseau d'assainissement de Besançon
- Date limite pour réponse29 décembre 2028
- Émis le 31 octobre 2023
- MS 1 Lot 3 Fourniture de matériel électrique (luminaires, lanternes, mats et accessoires
- Date limite pour réponse31 octobre 2024
- Émis le 20 décembre 2024
- MS4 - LOT 3 Luminaires lanternes mats et accessoires
- Date limite pour réponse20 décembre 2025
- Émis le 19 novembre 2024
- Fourniture de matériel électrique - Lanternes mats et accessoires opération rénovation luminaires d'éclairage public et sportif
- Date limite pour réponse19 mai 2025
- Émis le 03 janvier 2023
- Marché subséquent à bons de commandes Opération abaissement de l'EP et éclairage tunnel fluvial
- Date limite pour réponse03 janvier 2024
- Émis le 20 mars 2023
- MS8 - Fourniture de matériel électrique ( luminaires, lanternes, mâts et accessoires)
- Date limite pour réponse20 octobre 2023
- Émis le 26 septembre 2022
- Fourniture de matériel électrique (luminaires, lanternes, mats et accessoires)
- Date limite pour réponse26 septembre 2023
- Émis le 28 août 2024
- OPERATION DE RETROFIT DES LUMINAIRES VOIRIE LE LONG DU TRAM ET ZAE SERRE LES SAPINS - MARCHE SUBSEQUENT 2
- Date limite pour réponse28 février 2025
- Émis le 10 décembre 2024
- convention de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du service public de transport de voyageurs urbain et des services de mobilité du réseau Ginko
- Date limite pour réponse10 décembre 2031
- Émis le 06 juin 2023
- DESINSECTISATION LOT 3 - Désinsectisation des réseaux d'assainissement du territoire Grans Bisontin (y compris Ville de Besançon)
- Date limite pour réponse06 juin 2027
- Émis le 06 juin 2023
- DERATISATION LOT 2 - Dératisation du territoire Grand Bisontin (hors Ville de Besançon)
- Date limite pour réponse06 juin 2027
- Émis le 08 mars 2023
- OPC RENO THERMIQUE METROLOGIE A ET C
- Date limite pour réponse08 mars 2025
- Émis le 25 octobre 2023
- Fourniture de mobilier urbain
- Date limite pour réponse25 octobre 2026
- Émis le 25 août 2021
- Fourniture mobilier urbain
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 16 février 2024
- Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon.
- Date limite pour réponse16 février 2028
- Émis le 17 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN LOCAL SOUS STATION HP/BP ET EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE LA FAYETTE LOT 1 TERRASSEMENT VRD GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse17 mai 2023
- Émis le 29 novembre 2023
- LOT 2 ZAE BTC - Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse29 novembre 2025
- Émis le 20 octobre 2021
- LOT 2 : Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole - ZAE BTC
- Date limite pour réponse20 octobre 2023
- Émis le 10 novembre 2023
- REALISATION DE VIDEOS ANIMEES
- Date limite pour réponse10 novembre 2027
- Émis le 07 octobre 2024
- Relevé de patrimoine de l'éclairage public Commune de Besançon
- Date limite pour réponse07 avril 2026
- Émis le 05 juin 2025
- ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DESTINES A LA LOCATION LONGUE DUREE
- Date limite pour réponse05 juin 2029
- Émis le 24 avril 2025
- ACQUISITION ET MAINTENANCE DE VAE AGENTS Maintenance et gestion de flotte incluses
- Date limite pour réponse24 septembre 2027
- Émis le 13 novembre 2023
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS 1ère ligne
- Date limite pour réponse13 novembre 2027
- Émis le 17 décembre 2024
- Assurance « Flotte automobile et risques
- Date limite pour réponse17 décembre 2029
- Émis le 27 avril 2022
- MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN RESEAU DE CHALEUR BESANCON EST"
- Date limite pour réponse27 avril 2026
- Émis le 14 février 2020
- MISSIONS SPS CATEGORIE 1,2 ET 3
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 21 octobre 2024
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE OPEN DATA
- Date limite pour réponse21 octobre 2028
- Émis le 23 juillet 2021
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DU GAZ NATUREL ET SES SERVICES ASSOCIES POUR LES SITES DE LA VILLE DE BESANCON DU GRAND BESANCON METROPOLE ET DES MEMBRES ADHERENTS AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU 01/01/2022 AU 31/12/2024 LOT 01 GAZ MENSUEL
- Date limite pour réponse23 juillet 2024
- Émis le 23 juillet 2021
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DU GAZ NATUREL ET SES SERVICES ASSOCIES POUR LES SITES DE LA VILLE DE BESANCON DU GRAND BESANCON METROPOLE ET DES MEMBRES ADHERENTS AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU 01/01/2022 AU 31/12/2024 LOT 02 GAZ SEMESTRIEL
- Date limite pour réponse23 juillet 2024
- Émis le 09 janvier 2024
- MS GAZ lot 2 Gaz semestriel
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 09 janvier 2024
- MS GAZ lot 1 Gaz mensuel
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 10 novembre 2023
- REALISATION DE VIDEOS PROMOTIONNELLES
- Date limite pour réponse10 novembre 2027
- Émis le 23 mai 2023
- LOT 1 PLATEAUX REPAS/COCKTAILS/BUFFETS
- Date limite pour réponse23 mai 2027
- Émis le 29 novembre 2023
- MODIFICATION ET MISE A JOUR ARCHITECTURE PC VUE GTE ET AU
- Date limite pour réponse29 mai 2024
- Émis le 01 juillet 2024
- Marché multi-budgets payé sur les budgets Eau et Assainissement Missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques des équipements industriels du Département Eau et Assainissement de GBM
- Date limite pour réponse01 juillet 2030
- Émis le 02 février 2022
- Prestation régie générale festival GHN préparation, production, exploitation, régie générale, régie technique et sécurisation du festival Grandes Heures Nature
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 09 mai 2025
- REGIE ET PRODUCTION 24H DU TEMPS 2025
- Date limite pour réponse09 septembre 2025
- Émis le 12 février 2021
- Marché Prestations de production, régie générale, régie technique et sécurisation des soirées concerts estivales « Mardis des rives » dans le grand Besançon.
- Date limite pour réponse12 février 2024
- Émis le 06 février 2024
- Prestations de production, régie générale, régie technique et sécurisation des soirées concerts estivales Mardis des Rives dans le Grand Besançon.
- Date limite pour réponse06 février 2027
- Émis le 21 octobre 2020
- CREATION GRAPHIQUE - LOT 3
- Date limite pour réponse21 octobre 2022
- Émis le 06 décembre 2023
- Fourniture de répétiteur sonore pour feux piétons
- Date limite pour réponse06 décembre 2026
- Émis le 29 mai 2020
- MOBILIER SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
- Date limite pour réponse29 mai 2024
- Émis le 29 mai 2020
- MOBILIER RESTAURATION
- Date limite pour réponse29 mai 2024
- Émis le 11 juin 2024
- LOT 1 MOBILIER SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
- Date limite pour réponse11 juin 2028
- Émis le 11 juin 2024
- LOT 2 MOBILIER DE RESTAURATION
- Date limite pour réponse11 juin 2028
- Émis le 10 novembre 2023
- LOT 2 : REPORTAGES VIDÉOS
- Date limite pour réponse10 novembre 2027
- Émis le 09 novembre 2020
- LOT 2 : REPORTAGES VIDEOS
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 06 mai 2025
- MAINTENANCE DES SYSTEMES THERMODYNAMIQUES DES BATIMENTS PROPRIETE DE LA VILLE DE BESANCON ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND BESANCON METROPOLE Ville n° 913701
- Date limite pour réponse06 mai 2029
- Émis le 17 juin 2021
- MARCHE EXPLOITATION DE CONDUITE ET MAINTENANCE MULTITECHNIQUES : INSTALLATIONS CVC, GENIE ELECTRIQUE, GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE PLOMBERIE SANITAIRE ET SSI DE LA CITY (BATIMENTS 2 ET 4 RUE GABRIEL PLANCON)
- Date limite pour réponse17 juin 2025
- Émis le 15 juin 2021
- MAINTENANCE CLIMATISATION 2021-2025 Gpt commandes avec Ville (marché 911302)
- Date limite pour réponse15 juin 2025
- Émis le 19 décembre 2023
- IMPRESSION DES MAGAZINES VILLE BESANCON
- Date limite pour réponse19 décembre 2027
- Émis le 22 octobre 2020
- Réfection et réaménagement du pont de Velotte
- Date limite pour réponse22 avril 2021
- Émis le 23 décembre 2024
- Pouilley-Les-Vignes - Rue des Fontaines, remplacement d'une passerelle piétonne sur la Lanterne
- Date limite pour réponse23 mars 2025
- Émis le 02 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 28 PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS POUR BOM DE MARQUE EUROVOIRIE / TERBERG
- Date limite pour réponse02 août 2027
- Émis le 09 novembre 2020
- LOT 1 : REALISATION DE VIDEOS PROMOTIONNELLES / DE PRESTIGE
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 01 mars 2022
- ESPACES VERTS MATERIELS ET PIECES LOT8 SPECIFIQUES
- Date limite pour réponse01 septembre 2025
- Émis le 01 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT2 PORTATIF ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse01 septembre 2025
- Émis le 01 mars 2022
- ESPACES VERTS ET TP MATERIELS ET PIECES LOT1 PORTATIF THERMIQUE
- Date limite pour réponse01 septembre 2025
- Émis le 06 février 2023
- VUE COMMUNE ELABORATION RLPI
- Date limite pour réponse06 octobre 2025
- Émis le 05 novembre 2020
- Fourniture Pose SD - lot 3 - Signalisation piétonne et RIS
- Date limite pour réponse05 novembre 2023
- Émis le 03 octobre 2022
- Lot 3 - Secteur PLATEAU - Travaux de SH
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 03 octobre 2022
- Lot 4 - Secteur Est et Dame Blanche - Travaux de SH
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 22 avril 2022
- Fourniture et pose de signalisation permanente sur le territoire de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse22 octobre 2023
- Émis le 06 mai 2024
- Lot 1 – Fourniture et pose de signalisation permanente sur le territoire de GBM - Fourniture et pose de matériels de Signalisation Verticale
- Date limite pour réponse06 mai 2027
- Émis le 06 novembre 2023
- Tunnel routier sous la Citadelle - Fourniture et pose de portiques / gabarits de hauteur fusibles
- Date limite pour réponse06 mars 2024
- Émis le 14 septembre 2023
- Fourniture et pose signalisation permanente sur le Territoire de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 24 septembre 2021
- CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 06 DOUBLAGE PLAFOND CLOISONS PEINTURE
- Date limite pour réponse24 août 2022
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 9 PEINTURE INTERIEURE - ECHAFAUDAGES INTERIEURS - NETTOYAGE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 28 mars 2024
- METROLOGIE C LOT07 PLATRE-PEINT-PLAFONDS
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 6 CLOISONNEMENT - DOUBLAGE - PLAFONDS
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 08 décembre 2021
- SURELEVATION ET REHABILITATION DU BATIMENT CENTRAL ET REHABILITATION COMPLETE DE L'AMPHITHEATRE GAUDOT DE L'UFR SJEPG - LOT 10 CLOISONS DOUBLAGE PEINTURE
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 26 août 2022
- ASSISTANCE AU RECRUTEMENT CADRES SUP
- Date limite pour réponse26 août 2025
- Émis le 22 décembre 2023
- Fourniture et pose de matériel de réseau informatique pour les parkings et bornes escamotables
- Date limite pour réponse22 décembre 2026
- Émis le 18 avril 2025
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L'ESPACE PUBLIC LOT 01 LECTURE DE PLAQUES MINERALOGIQUES
- Date limite pour réponse18 avril 2029
- Émis le 18 avril 2025
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L'ESPACE PUBLIC Lot 02 VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse18 avril 2029
- Émis le 18 avril 2025
- PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L'ESPACE PUBLIC LOT 03 CONTROLE ACCES
- Date limite pour réponse18 avril 2029
- Émis le 25 mai 2022
- CONSTRUCTION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS DE FRANCHE COMTE - LOT 14 EQUIPEMENTS PUPITRES AMPHITHEATRE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 02 décembre 2022
- VÉHICULE LOT 4 R-3372 DGD FOURGON PLATEAU CHÂSSIS ET CAISSON RAPPORTE
- Date limite pour réponse02 décembre 2023
- Émis le 01 août 2023
- PIECES ATELIER AUTO LOT 24 PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DE MARQUE PIAGGIO
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 02 avril 2025
- FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN SYSTEME DE RAFRAICHISSEMENT D’AIR ET DE VENTILATION DANS LES BUS URBAINS DU RESEAU GINKO
- Date limite pour réponse02 avril 2026
- Émis le 28 février 2025
- VEHICULE LOT 4 R-3359 - Véh 3,5T occasion 6 places Diesel voirie Etudes et travaux
- Date limite pour réponse28 mars 2025
- Émis le 06 août 2024
- PIECES ATELIER AUTO LOT 4 VEHICULES DE MARQUE RENAULT TRUCKS ET LEURS EQUIPEMENTS EMBARQUES : PIECES DE RECHANGE ET PRESTATIONS
- Date limite pour réponse06 août 2027
- Émis le 10 septembre 2021
- ANRU+-ACCOMPAGNEMENT COOP NUMERIQUE
- Date limite pour réponse10 septembre 2023
- Émis le 11 juin 2024
- AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS FAMILIAUX A BESANCON - Lot 3 CHARPENTE BOIS MOB
- Date limite pour réponse11 janvier 2025
- Émis le 03 avril 2023
- GRAHAL CONSEIL ETU PATRIMOINE BATI PLUI
- Date limite pour réponse03 juin 2024
- Émis le 07 novembre 2022
- REALISATION AUDIT DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC DU GRAND BESANCON ET SUIVI TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIER DE LA PROCEDURE RETENUE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS.
- Date limite pour réponse07 novembre 2024
- Émis le 21 décembre 2021
- MARCHE D'ASSISTANCE, DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE LOT 1 DROIT PUBLIC GENERAL
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 18 janvier 2023
- CONSTRUCTION DE DEUX BATIMENTS SUR LA BASSE D'OSSELLE LOT 07 PLATRERIE PEINTURE
- Date limite pour réponse18 mars 2024
- Émis le 10 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 9 Plâtrerie peinture intérieure et extérieure
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 14 Faux-plafond sur ossature
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 17 novembre 2022
- MARCHE SUBSEQUENT POUR LA MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE SITE DE BESANCON COMPRENANT DEUX TERRAINS SITUES A LA GRETTE
- Date limite pour réponse17 novembre 2024
- Émis le 24 octobre 2022
- Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon - Lot 2 : Exécution graphique et mise en page de documents
- Date limite pour réponse24 octobre 2026
- Émis le 27 juin 2023
- Lot 2 périurbain et plateforme du tram bisontin-Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse27 juin 2026
- Émis le 22 octobre 2024
- Marché payé sur les budgets annexes EAU et ASSAINISSEMENT Marché subséquent relatif à la réhabilitation du réseau d'eaux usées et au renouvellement du réseau d'eau potable - Rues Maltournée et Champs Galants à PUGEY
- Date limite pour réponse22 avril 2025
- Émis le 14 mai 2025
- Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Création d'un réseau unitaire rue de l'oratoire et rue de Dole à Besançon
- Date limite pour réponse14 septembre 2025
- Émis le 24 avril 2025
- Marché mono budget : Eau Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°10 : Marché subséquent - Renouvellement de la canalisation d'eau potable de la rue de Verdun 2 à Besançon.
- Date limite pour réponse24 septembre 2025
- Émis le 10 avril 2024
- Marché payé sur le budget 10 Assainissement Renouvellement du poste et de la conduite de refoulement des eaux usées - Route de Marnay à Saint-Vit
- Date limite pour réponse10 août 2024
- Émis le 17 juillet 2024
- Marché mono budget : Eau Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°10 : Marché subséquent - Renouvellement de la canalisation d'eau potable de la rue de Verdun à Besançon.
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 12 mai 2025
- MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL JURIDIQUES DANS LE CADRE DE LA METHANISATION
- Date limite pour réponse12 mai 2029
- Émis le 28 février 2019
- Fourniture de béton hydraulique
- Date limite pour réponse28 février 2022
- Émis le 11 février 2022
- Fourniture de Béton Hydraulique
- Date limite pour réponse11 février 2025
- Émis le 06 janvier 2025
- Fourniture de béton hydraulique
- Date limite pour réponse06 janvier 2028
- Émis le 01 avril 2021
- BASSIN DE DEPOLLUTION ET DE STOCKAGE
- Date limite pour réponse01 avril 2023
- Émis le 11 janvier 2024
- Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 3 Couverture Zinguerie
- Date limite pour réponse11 janvier 2028
- Émis le 19 juin 2024
- Réalisation d'analyses amiante, HAP, HCT dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole
- Date limite pour réponse19 juin 2027
- Émis le 11 mars 2025
- MAINT APPLICATIVE PROGICIEL NOVAGOUV
- Date limite pour réponse11 mars 2029
- Émis le 20 mars 2023
- FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 3 FOURNITURES ET CONSOMMABLES BUREAU
- Date limite pour réponse20 mars 2027
- Émis le 15 décembre 2021
- TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CLAUDE OYTANA EN LEARNING CENTER - LOT 7 MENUISERIE INTÉRIEURE BOIS
- Date limite pour réponse15 mai 2023
- Émis le 18 octobre 2021
- FOURNITURES DE MATERIEL DE BRANCHEMENTS D'EAU LOT 1 - COLLIERS PRISE EN CHARGE ROBINET
- Date limite pour réponse18 octobre 2022
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- Date limite pour réponse05 novembre 2023
- Émis le 03 octobre 2022
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- Émis le 01 janvier 2025
- MAINTENANCE APPLICATIVE LOGICIEL RH GESTION RECRUTEMENT
- Date limite pour réponse01 janvier 2029
Établissements
- Ouverts
Depuis le 05 juillet 1993 (32 ans)
CU GRAND BESANCON METROPOLE - 25000
Siège social
- SIRET2425003610001724250036100017
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2019 (6 ans)
CHAUFFAGE URBAIN - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610011624250036100116
- ActivitéProduction et distribution de vapeur et d'air conditionné - 3530Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
EAU - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610009024250036100090
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
ASSAINISSEMENT - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610010824250036100108
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZAE SMAIBO - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610007424250036100074
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
AUTRES ZAE - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610008224250036100082
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 15 décembre 2011 (13 ans)
AMENAGEMENT ZONE NORD DES PORTES DE VESOUL - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610006624250036100066
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
ZONE D ACTIVITES DU NORET - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610005824250036100058
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 janvier 2006 (19 ans)
SERVICE DECHETS CAGB - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610003324250036100033
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Depuis le 01 mai 2001 (24 ans)
SERVICE TRANSPORTS - 25000
Établissement secondaire
- SIRET2425003610002524250036100025
- ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- AdresseRUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
- Fermé
Du 01 janvier 2006 au 31 décembre 2023
CU GRAND BESANCON METROPOLE - 25000
Ancien établissement
- SIRET2425003610004124250036100041
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse4 RUE GABRIEL PLANCON LA CITY, 25000 BESANCON France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CU GRAND BESANCON METROPOLE
Solvabilité
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- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
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Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de CU GRAND BESANCON METROPOLE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien de Besançon La demande de modification n°3 du PSMV du Centre Ancien de Besançon fera lobjet dune enquête publique qui se déroulera du 16 juin 2025 à partir de 8h30 au 11 juillet 2025 jusquà 17h30, sur le territoire de cette commune. M. Herve ROUECHE, Assistant administratif, a été désigné par la présidente du tribunal administratif de Besançon en qualité de commiss…
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GRAND BESANCON METROPOLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE DAEVNISQUETE AUTORISATION PREFECTORALE DEXTENSION DU CIMETIERE DE SAINT CLAUDE 3, place du Souvenir Français à BESANCON Il sera procéde du vendredi 25 avril 2025 (9 heures) au mardi 13 mai 2025 (17 heures), à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Saint Claude, En Mairie de Besançon 2 rue Mégevand, 25034 Besançon cedex. La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole assur…
Annonce JAL - Enquête Publique
GRAND BESANCON METROPOLE Avis denquête publique Autorisation préfectorale dextension du cimetiere de Saint Claude 3, place du Souvenir Français à Besançon Il sera procédé du vendredi 25 avril 2025 (9 heures) au mardi 13 mai 2025 (17 heures), à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Saint Claude, En Mairie de Besançon 2 rue Mégevand, 25034 BESANÇON cedex. La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole assure la maitrise…
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PRÉFET DU DOUBS COMMUNE DOSSELLE-ROUTELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet daménagement de la base de loisirs porte par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 22 avril 2025 à partir de 9h au 28 mai 2025 jusquà 18h30, Sur le territoire de la commune dOsselle Routelle, à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement de la base de loisirs et des acquisitions foncières nécessaires à sa réalisation, à la déclaration de cessibilité des im…
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PREFET DU DOUBS Commune dOsselle-Routelle Avis denquête publique unique Projet daménagement de la base de loisirs porte par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 22 avril 2025 à partir de 9h00 au 28 mai 2025 jusquà 18h30, Sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle, à une enquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement de la base de loisirs et des acquisitions foncières nécessaires à sa réalisation, à la déclaration de cessibilité des…
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PREFET DU DOUBS Commune dOsselle-Routelle Avis denquête publique unique Projet daménagement de la base de loisirs porte par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 22 avril 2025 à partir de 9h00 au 28 mai 2025 jusquà 18h30, Sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle, à une enquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement de la base de loisirs et des acquisitions foncières nécessaires à sa réalisation, à la déclaration de cessibilité des…
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COMMUNE DECOLE VALENTIN Avis dEnquête Publique Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.25.08.A5, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dEcole Valentin. Cette modification a notamment pour objet : limplantation dun terrain familial à destination des gens du voyage en zone Agricole du PLU ; lextension de lentreprise Cheval Frères, Néces…
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Commune dEcole Valentin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n°URB.25.08.A5, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dEcole Valentin. Cette modification a notamment pour objet : limplantation dun terrain familial à destination des gens du voyage en zone Agricole du PLU ; lextension de lentreprise Cheval…
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GRAND BESANCON METROPOLE Avis denquête publique Autorisation préfectorale dextension du cimetiere de Serre-Les-Sapins Il sera procédé à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Serre-Les-Sapins, en Mairie de Serre-Les-Sapins 16, Rue de La Machotte 25770 Serre Les Sapins : Du mercredi 19 mars 2025 (9 heures) au vendredi 11 avril 2025 (12 heures) Grand Besançon Métropole assure la maitrise douvrage du projet. Personne à co…
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GRAND BESANCON METROPOLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE DAEVNISQUETE AUTORISATION PREFECTORALE DEXTENSION DU CIMETIERE DE SERRELES SAPINS Il sera procéde à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Serre-Les-Sapins, en Mairie de Serre-Les-Sapins 16, Rue de La Machotte 25770 Serre Les Sapins : Du mercredi 19 mars 2025 (9 h) au vendredi 11 avril 2025 (12 h) Grand Besançon Métropole assure la maitrise douvrage du projet. Personne à …
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GRAND BESANCON METROPOLE Publicité dans lagglomeration : derniers moments pour participer à la concertation La concertation sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) prendra fin le vendredi 21 mars 2025. Les registres physiques présents dans toutes les communes de lagglomération et à Grand Besançon Métropole Mission PLUi (2 rue Megevand, 25000 Besançon) et le registre dématérialisé https://www.registre-dematerialise.fr/4785 / seront clos à cette date. Les avis et contributions peu…
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Commune dEcole Valentin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n°URB.25.08.A5, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dEcole Valentin. Cette modification a notamment pour objet : limplantation dun terrain familial à destination des gens du voyage en zone Agricole du PLU ; lextension de lentreprise Cheval…
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GRAND BESANCON METROPOLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE AUTORISATION PREFECTORALE DEXTENSION DU CIMETIERE DE SERRELES SAPINS Il sera procéde à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Serre-Les-Sapins, en Mairie de Serre-Les-Sapins 16, Rue de La Machotte 25770 Serre Les Sapins : Du mercredi 19 mars 2025 (9 heures) au vendredi 11 avril 2025 (12 heures) Grand Besançon Métropole assure la maitrise douvrage du projet. Personne à con…
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GRAND BESANCON METROPOLE Avis denquête publique Autorisation préfectorale dextension du cimetiere de Serre-Les-Sapins Il sera procédé à louverture dune enquête publique préalable à la délivrance de lautorisation préfectorale dextension du cimetière de Serre-Les-Sapins, en Mairie de Serre-Les-Sapins 16, Rue de La Machotte 25770 Serre Les Sapins : Du mercredi 19 mars 2025 (9 heures) au vendredi 11 avril 2025 (12 heures) Grand Besançon Métropole assure la maitrise douvrage du projet. Personne à co…
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Grand Besançon Métropole AVIS DENQUETE PUBLIQUE DAEVNISQUETE Enquête publique relative au projet de Plan de Mobilite de la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole Par arrêté DIV 25.08.A2, la Présidente du Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au projet de Plan de mobilité du Grand Besançon Métropole. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 10 février 2025 à 9h au vendredi 14 mars 2025 à 17h Le Plan de mob…
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Grand Besançon Métropole Enquête publique relative au projet de Plan de Mobilite de la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole Par arrêté DIV 25.08.A2, la Présidente du Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au projet de Plan de mobilité du Grand Besançon Métropole. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 Le Plan de mobilité est soumis à évaluation en…
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Commune de Pirey AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A68, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pirey. Cette modification a notamment pour objet : La réduction du périmètre de la zone 2AU4 ; La modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) de la zone 1AU7 ; Le recla…
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Grand Besançon Métropole Commune dOsselle-Routelle REVISION ALLEGEE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE RREVEIVSIISROIEONVN AI SALILLOELNGEGEE EN° 1 DU REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL Par delibération en date du 19 décembre 2024, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune dOsselle-Routelle après une enquête publique du dossier au public qui sest déroulée du 22 mai au 21 juin 2024 inclus. La délibération…
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Grand Besançon Métropole Ville de Besançon APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE APPARPOPBRAOTBIOANT IAOPNRÈS ENQUÊTE MODIFICATION N°12 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par delibération en date du 19 décembre 2024, le conseil communautaire a approuvé la modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) de la ville de Besançon, Après enquête publique qui sest déroulée du 11 septembre 2024 au 11 octobre 2024 inclus. La délibération du conseil communautaire, ainsi que le dossier de la modification n°12 …
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Grand Besançon Métropole AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative au projet de Plan de Mobilite de la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole Par arrêté DIV 25.08.A2, la Présidente du Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au projet de Plan de mobilité du Grand Besançon Métropole. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 10 février 2025 à 9h au vendredi 14 mars 2025 à 17h Le Plan de mobilité est sou…
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Commune de Pirey Avis denquête publique Modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A68, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pirey. Cette modification a notamment pour objet : -La réduction du périmètre de la zone 2AU4 ; -La modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) de la zone 1AU7 ; -Le reclassement du…
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Grand Besançon Métropole Enquête publique relative au projet de Plan de Mobilite de la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole Par arrêté DIV 25.08.A2, la Présidente du Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au projet de Plan de mobilité du Grand Besançon Métropole. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 Le Plan de mobilité est soumis à évaluation en…
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Commune de Pirey Avis denquête publique Modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A68, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pirey. Cette modification a notamment pour objet : -La réduction du périmètre de la zone 2AU4 ; -La modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) de la zone 1AU7 ; -Le reclassement du…
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Commune de Pirey AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A68, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pirey. Cette modification a notamment pour objet : La réduction du périmètre de la zone 2AU4 ; La modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) de la zone 1AU7 ; Le reclassement dun b…
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PRÉFET DU DOUBS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de création dune zone agricole protegée à Besançon et Cussey-surlOgnon, porté par Grand Besançon Métropole (GBM) Le projet de création dune zone agricole protégée sur les communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon, Présenté par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique du 26 novembre 2024 à partir de 9 h au 10 décembre 2024 jusquà 17 h sur le territoire des communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon. Le siège de lenquête publique est…
Annonce JAL - Enquête Publique
PREFET DU DOUBS Avis dEnquête Publique Projet de création dune zone agricole protegée à Besançon et Cussey-sur-lOgnon, porté par Grand Besançon Métropole (GBM Le projet de création dune zone agricole protégée sur les communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon, Présenté par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique du 26 novembre 2024 à partir de 9h00 au 10 décembre 2024 jusquà 17h00 sur le territoire des communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon. Le siège de lenquête publique e…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU DOUBS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de création dune zone agricole protegée à Besançon et Cussey-sur lOgnon, porté par Grand Besançon Métropole (GBM) Le projet de création dune zone agricole protégée sur les communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon, Présenté par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique du 26 novembre 2024 à partir de 9 h au 10 décembre 2024 jusquà 17 h sur le territoire des communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon. Le siège de lenquête publique es…
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PREFET DU DOUBS Avis dEnquête Publique Projet de création dune zone agricole protegée à Besançon et Cussey-sur-lOgnon, porté par Grand Besançon Métropole (GBM Le projet de création dune zone agricole protégée sur les communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon, Présenté par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique du 26 novembre 2024 à partir de 9h00 au 10 décembre 2024 jusquà 17h00 sur le territoire des communes de Besançon et Cussey-sur-lOgnon. Le siège de lenquête publique e…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU DOUBS COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX ET DE CHAMPAGNEY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE DAEVNISQUÊTE PUBLIQUE Projet daménagement dune aire de tres grand passage porté par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 21 octobre 2024 à partir de 8h30 au 22 novembre 2024 jusquà 17h, Sur le territoire des communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement dune aire de très grand passage et des acq…
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COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX ET DE CHAMPAGNEY Avis denquête publique unique Projet daménagement dune aire de très grand passage porté par Grand Besançon Metropole Il sera procédé, du 21 octobre 2024 à partir de 8h30 au 22 novembre 2024 jusquà 17h00, Sur le territoire des communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement dune aire de très grand passage et des acquisitions foncières nécessaires à s…
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Grand Besançon Métropole Commune de Serre-les-Sapins Modification simplifiee n°5 du Plan Local dUrbanisme Avis de mise à disposition Par arrêté URB.24.08.A27 du 13 juin 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune de Serre-les-Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°5 du PLU au public se déroulera : du lundi 28 octobre au vendredi 29 nov…
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Grand Besançon Métropole Commune de Serre-les-Sapins AVIS DE MISE A DISPOSITION Modification simplifiee n°5 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté URB.24.08.A27 du 13 juin 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune de Serre-les Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°5 du PLU au public se déroulera du lundi 28 octobre au vendredi 29 novem…
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Communauté Urbaine Grand Besançon Metropole Communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney Projet daménagement dune aire de très grand passage Information des ayants droit Monsieur le Préfet du Doubs a par arrêté n°2024-09-30-001 du 30 septembre 2024 prononcé louverture dune enquête publique et parcellaire unique, préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux et des acquisitions foncières nécessaires à la réalisation, à la mise en compatibilité des plans locaux durbanisme de Chemaud…
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PRÉFET DU DOUBS COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX ET DE CHAMPAGNEY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE DAEVNISQUÊTE PUBLIQUE Projet daménagement dune aire de tres grand passage porté par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 21 octobre 2024 à partir de 8h30 au 22 novembre 2024 jusquà 17h, Sur le territoire des communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement dune aire de très grand passage et des a…
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COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX ET DE CHAMPAGNEY Avis denquête publique unique Projet daménagement dune aire de très grand passage porté par Grand Besançon Metropole Il sera procédé, du 21 octobre 2024 à partir de 8h30 au 22 novembre 2024 jusquà 17h00, Sur le territoire des communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement dune aire de très grand passage et des acquisitions foncières nécessaires à s…
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COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX ET DE CHAMPAGNEY Avis denquête publique unique Projet daménagement dune aire de très grand passage porté par Grand Besançon Metropole Il sera procédé, du 21 octobre 2024 à partir de 8h30 au 22 novembre 2024 jusquà 17h00, Sur le territoire des communes de Chemaudin et Vaux et de Champagney à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique des travaux daménagement dune aire de très grand passage et des acquisitions foncières nécessaires à s…
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Commune de Besançon AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°12DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.24.08.A63 du 20 août 2024, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 11 septembre 2024 à 9 h au vendredi 11 octobre 2024 à 17 h inclus. La procédure de mo…
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Communauté Urbaine Grand Besançon Metropole Avis denquête publique Commune de Besançon Modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A63 du 20 août 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 11 septembre 2024 à 09h00 au vendredi 11…
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Communauté Urbaine Grand Besançon Metropole Avis denquête publique Commune de Besançon Modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A63 du 20 août 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 11 septembre 2024 à 09h00 au vendredi 11…
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Commune de Besançon AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°12 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) PUBLIQUE MODIFICATION N°12 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.24.08.A63 du 20 août 2024, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°12 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 11 septembre 2024 à 9 h au…
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Commune de Serre les Sapins CONCERTATION PREALABLE Mise en compatibilité n°1 du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 16 avril 2024, le Conseil Municipal a engagé une procédure de mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Serre-les-Sapins et définit les modalités de la concertation préalable pour ouvrir une zone 2AUe dite A la Machotte à lurbanisation. Le dossier de concertation préalable sur support papier, Ainsi que le registre de concertation, seront t…
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Commune de Serre les Sapins CONCERTATION PREALABLE Mise en compatibilité n°2 du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 16 avril 2024, le Conseil Municipal a engagé une procédure de mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Serre-les-Sapins et définit les modalités de la concertation préalable pour ouvrir une zone 2AU dite Aux Tartres à lurbanisation. Le dossier de concertation préalable sur support papier, Ainsi que le registre de concertation, seront tenu…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU Droit de Préemption Urbain Par delibération en date du 23 mai 2024, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairi…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de GENNES Droit de Préemption Urbain Par delibération en date du 23 mai 2024, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de GENNES, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de GENNES et au siège du GRAND…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de GENNES DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 23 mai 2024, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de GENNES, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de GENNES et au siège du Grand…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de MONTFERRAND-LECHATEAU DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 23 mai 2024, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de MONTFERRAND LE-CHATEAU, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie…
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Commune dOsselle-Routelle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A15 du 29 avril 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 22 mai 2024 à 10h30 au vendredi 21 juin 2024 à 19h inclus. La pro…
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Commune dOsselle-Routelle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A15 du 29 avril 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 22 mai 2024 à 10h30 au vendredi 21 juin 2024 à 19h i…
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VAL DE CUSANCE Commune de Cusance Avis denquête dutilité publique Protection de la source du Puits Pré du moulin Délimitation des perimètres de protection Dérivation des eaux en vue de la consommation humaine Une enquête dutilité publique portant sur la délimitation des périmètres de protection autour de la source du Puits Pré du Moulin à Cusance, exploitée par le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de Cusance, Et sur la dérivation des eaux souterraines po…
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Commune dOsselle-Routelle Avis denquête publique Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.24.08.A15 du 29 avril 2024, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 22 mai 2024 à 10h30 au vendredi 21 juin 2024 à 19h00 inclus. La p…
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PRÉFET DU DOUBS COMMUNE DAVANNE-AVENEY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de création dun cimetiere porté par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 10 avril 2024 à partir de 9 h au 15 mai 2024 jusquà 17 h 30, Sur le territoire de la commune dAvanne-Aveney, à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières dans le cadre de la création dun cimetière sur cette commune, à la déclaration de cessibilité …
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PREFET DU DOUBS Avis dEnquête Publique Unique Commune DAVANNE-AVENEY Projet de création dun cimetière porté par Grand Besançon Metropole Il sera procédé, du 10 avril 2024 à partir de 9h00 au 15 mai 2024 jusquà 17h30, Sur le territoire de la commune dAvanne-Aveney, à une enquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières dans le cadre de la création dun cimetière sur cette commune, à la déclaration de cessibilité…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU DOUBS COMMUNE DAVANNE-AVENEY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de création dun cimetiere porté par Grand Besançon Métropole Il sera procédé, du 10 avril 2024 à partir de 9 h au 15 mai 2024 jusquà 17 h 30, Sur le territoire de la commune dAvanne-Aveney, à une enquête publique unique préalable: à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières dans le cadre de la création dun cimetière sur cette commune, à la déclaration de cessibilité …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFET DU DOUBS Avis dEnquête Publique Unique Commune DAVANNE-AVENEY Projet de création dun cimetière porté par Grand Besançon Metropole Il sera procédé, du 10 avril 2024 à partir de 9h00 au 15 mai 2024 jusquà 17h30, Sur le territoire de la commune dAvanne-Aveney, à une enquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières dans le cadre de la création dun cimetière sur cette commune, à la déclaration de cessibilité…
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PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES MISE EN REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DE CENTRE ANCIEN DE BESANCON Après accord du conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole en date du 5 septembre 2022, larrêté prefectoral n° 25-2024-02-09-00013 du 9 février 2024 a mis en révision le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de centre ancien de Besancon. Larrêté définit les objectifs de cette révision. Il confie …
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Grand Besançon Métropole Commune de Marchaux Chaudefontaine ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE KONE DAMÉNAGEMENT CONCERTÉ SUR LA COMMUNE DE MARCHAUX CHAUDEFONTAINE Par delibération en date du 14 décembre 2023, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a prescrit : le lancement de lopération daménagement de la ZAE de Marchaux-Chau defontaine via une procédure de ZAC, Louverture de la concertation préalable au titre de larticle L103-2 du code de lurbanisme, la mise en compatibilité du Plan L…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DES AUXONS GRANDG RBAENSDANÇON MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Approbation après enquête publique Par delibération en date du 09 novembre 2023, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune des Auxons après une enquête publique du dossier au public qui sest déroulée du 12 juin au 12 juillet 2023 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification n°1 du plan local…
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Commune de Saint-Vit CONCERTATION PREALABLE Révision allegée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par délibération en date du 13 avril 2023, le Conseil Communautaire a engagé une procédure de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vit et définit les modalités de la concertation préalable modifiées par délibération du 09 novembre 2023. Le dossier de concertation préalable sur support papier, Ainsi que le registre de concertation, seront tenus à la disposition du…
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Grand Besançon Métropole Commune de Montferrand-le Château MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME SIMPLIFIEE Approbation apres mise à disposition Par délibération en date du 28 septembre 2023, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n° 3 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Montferrand-le-Château après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 4 janvier au 3 février 2023 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ains…
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Grand Besançon Métropole Commune de Pelousey REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Approbation apres enquête publique Par délibération en date du 29 juin 2023, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Pelousey, Après enquête publique qui sest déroulée du 30 janvier 2023 au 1er mars 2023 inclus. La délibération du conseil communautaire, ainsi que le dossier de révision allégée n°1 du plan local durbanisme de la comm…
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Grand Besançon Métropole Commune de Mamirolle REVISION ALLEGEE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Approbation apres enquête publique Par délibération en date du 29 juin 2023, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°3 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Mamirolle, Après enquête publique qui sest déroulée du 17 janvier 2023 au 17 février 2023 inclus. La délibération du conseil communautaire, ainsi que le dossier de révision allégée n°3 du plan local durbanisme de la …
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de Novillars Droit de préemption urbain Par delibération en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de NOVILLARS, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de NOVILLARS et au sièg…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de La Vèze Droit de preemption urbain Par délibération en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de LA VEZE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de LA VEZE et au siège du G…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE COMMUNE DE LA VEZE DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de LA VEZE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de LA VEZE et au siège du G…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE COMMUNE DE NOVILLARS DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de NOVILLARS, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de NOVILLARS et au sièg…
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Grand Besançon Métropole Communaute Urbaine RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) Par délibération en date du 16 décembre 2019, Grand Besançon Métropole Communauté Urbaine (GBMCU) a : prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) portant sur lensemble du territoire du Grand Besançon. Les enjeux pour la communauté urbaine sont : revaloriser limage de son territoire, Notamment en améliorant la qualité paysagère des entrées de lagglomération ; préserv…
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Grand Besançon Métropole Commune dOsselle-Routelle ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération en date du 02 mars 2023, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a prescrit une procédure de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dOsselle-Routelle. La délibération porte sur lobjectif poursuivi par la révision allégée et sur les modalités de la concertation à engager. La délibération du conseil communautaire et d…
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Commune des Auxons ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.23.08.A3 du 09 mai 2023, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune des Auxons. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 12 juin 2023 à 10h30 au mercredi 12 juillet 2023 à 18 h inclus. La procédure de modification n°1 du…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Avis denquête publique Commune des Auxons Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.23.08.A3 du 09 mai 2023, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune des Auxons. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 12 juin 2023 à 10h30 au mercredi 12 juillet 2023 …
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Avis denquête publique Commune des Auxons Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.23.08.A3 du 09 mai 2023, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune des Auxons. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 12 juin 2023 à 10h30 au mercredi 12 juillet 2023 …
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Commune des Auxons ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.23.08.A3 du 09 mai 2023, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune des Auxons. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 12 juin 2023 à 10h30 au mercredi 12 juillet 2023 à 18 h inclus. La procédure de modification n°1 du…
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Commune de Pelousey AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.22.08.A8 du 23 décembre 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pelousey. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 30 janvier au mercredi 1er mars 2023 inclus. La procédure de révi…
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COMMUNE DE PELOUSEY Avis dEnquête Publique Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.22.08.A8 du 23 décembre 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pelousey. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 30 janvier au mercredi 1er mars 2023 inclus. La procédure de révision allégée …
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Commune de Mamirolle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision allegée n°3 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.@du@, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°3 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Mamirolle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 17 janvier au vendredi 17 février 2023 inclus. La procédure de révision allégée n°3 du PLU de Mamiro…
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COMMUNE DE MAMIROLLE Avis dEnquête Publique Révision allegée n°3 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.@du@, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°3 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Mamirolle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 17 janvier au vendredi 17 février 2023 inclus. La procédure de révision allégée n°3 du PLU de Mamiro…
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COMMUNE DE PELOUSEY Avis dEnquête Publique Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.22.08.A8 du 23 décembre 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pelousey. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 30 janvier au mercredi 1er mars 2023 inclus. La procédure de révision allégée …
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Commune de Pelousey AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision allegée n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.22.08.A8 du 23 décembre 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pelousey. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du lundi 30 janvier au mercredi 1er mars 2023 inclus. La procédure de révision allégée …
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Commune de Mamirolle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DAEVNISQUÊTE Révision allegée n°3 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.@du@, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision allégée n°3 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Mamirolle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 17 janvier au vendredi 17 février 2023 inclus. La procédure de révision allégée n°3 du …
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Grand Besançon Métropole Commune de Montferrand-le Château AVIS DE MISE A DISPOSITION Modification simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté URB.22.08.A4 du 3 mai 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune de Montferrand-le-Château. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°3 du PLU au public se déroulera : du mercredi 4 janvier au vend…
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Grand Besançon Métropole Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme Avis de mise à disposition Par arrêté URB.22.08.A4 du 3 mai 2022, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune de Montferrand-le-Château. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°3 du PLU au public se déroulera : du mercredi 4 janvier au vend…
Annonce JAL - Avis administratif
PREFECTURE DU DOUBS Avis de participation du public par voie électronique (PPVE) Préalable à la délivrance du permis de construire deposé par Grand Besançon Métropole pour la réalisation dune grande bibliothèque qui regroupera une médiathèque dagglomération (BA) et une bibliothèque universitaire (BU) Au titre de larticle L.123-19 du code de lenvironnement, le Préfet du Doubs organise une participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis de construire PC 025 056 2…
Annonce JAL - Enquête Publique
Grand Besançon Métropole Avis denquête publique Enquête publique prealable au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle Par arrêté URB.22.08.A5, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 35 jours consécutifs, Du mercredi 7 décembre 2022 au mercredi 11 janvier…
Annonce JAL - Enquête Publique
Grand Besançon Métropole ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PERMIS DAMÉNAGER RELATIF À LA RÉNOVATION ET LEXTENSION DE LA BASE DE LOISIRS DOSSELLE Par arrête URB.22.08.A5, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 35 jours consécutifs, Du mercredi 7 décembre 2022 au mercredi 11 janvier 2023 inclus Le projet …
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Grand Besançon Métropole ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PERMIS DAMÉNAGER RELATIF À LA RÉNOVATION ET LEXTENSION DE LA BASE DE LOISIRS DOSSELLE Par arrête URB.22.08.A5, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 35 jours consécutifs, Du mercredi 7 décembre 2022 au mercredi 11 janvier 2023 inclus Le projet …
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Grand Besançon Métropole Avis denquête publique Enquête publique prealable au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle Par arrêté URB.22.08.A5, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative au permis daménager relatif à la rénovation et lextension de la base de loisirs dOsselle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 35 jours consécutifs, Du mercredi 7 décembre 2022 au mercredi 11 janvier…
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Grand Besançon Métropole Commune de Nancray MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME SIMPLIFIEE Approbation apres mise à disposition Par délibération en date du 16 décembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Nancray après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modifica…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE GRANDFONTAINE Avis de mise à disposition Modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A9 du 6 juillet 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Grandfontaine. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. L…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DAVANNE-AVENEY Avis de mise à disposition Modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A8 du 8 juin 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAvanne-Aveney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. Le conse…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE GRANDFONTAINE Avis de mise à disposition Modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A9 du 6 juillet 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Grandfontaine. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. L…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DAVANNE-AVENEY Avis de mise à disposition Modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A8 du 8 juin 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAvanne-Aveney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. Le conse…
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Grand Besançon Métropole Commune dAvanne-Aveney AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A8 du 8 juin 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAvanne-Aveney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. Le conse…
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Grand Besançon Métropole Commune de Grandfontaine AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A9 du 6 juillet 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Grandfontaine. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 6 janvier 2021 inclus. L…
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Grand Besançon Métropole Commune dAmagney MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 15 octobre 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune dAmagney après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 15 juin au 17 juillet 2020 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification simplifiée n°1 d…
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Grand Besançon Métropole Commune de Mamirolle MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 15 octobre 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°4 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Mamirolle après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 15 juin au 17 juillet 2020 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification simplifi…
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Grand Besançon Métropole Commune de Mamirolle ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération en date du 15 octobre 2020, le conseil communautaire a prescrit une procédure de révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Mamirolle. La délibération porte sur lobjectif poursuivi par la révision allégée et sur les modalités de la concertation à engager. La délibération du conseil communautaire et des registres de concertation sont t…
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COMMUNE DE LA VÈZE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédure de modification n°1 du PLU de La Vèze nest pa…
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COMMUNE DOSSELLE-ROUTELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.20.08.A14 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutif…
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COMMUNE DOSSELLE-ROUTELLE Avis dEnquête Publique Élaboration du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A14 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutif…
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MMUNE DE LA VEZE Avis dEnquête Publique Modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédure de modification nº1 du PLU de La Vèze nest pas …
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N° dannonce: LER-237338300 ENQUETE PUBLIQUE OSSELLE-ROUTELLE PLU Avis dEnquête Publique Élaboration du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A14 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisé…
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N° dannonce: LER-237318100 ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE LA VEZE PLU Avis dEnquête Publique Modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédu…
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COMMUNE DE LA VEZE Avis dEnquête Publique Modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédure de modification nº1 du PLU de La Vèze nest pa…
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Commune dOsselle-Routelle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DOSSELLE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE ROUTELLE NOUVELLES DATES DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté URB.21.08.A1 du 06 janvier 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le…
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COMMUNE DE LA VÈZE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédure de modification n°1 du PLU de La Vèze nest pa…
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COMMUNE DE LA VEZE Avis dEnquête Publique Modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.20.08.A15 du 15 decembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº1 du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de La Vèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 11 janvier 12 février 2021 inclus. La procédure de modification nº1 du PLU de La Vèze nest pa…
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Commune dOsselle-Routelle AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DOSSELLE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE ROUTELLE NOUVELLES DATES DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté URB.21.08.A1 du 06 janvier 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le…
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COMMUNE DOSSELLE-ROUTELLE Avis dEnquête Publique Élaboration du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté URB.21.08.A1 du 06 janvier 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communale Routelle, Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune dOsselle-Routelle. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs,…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) de la communaute urbaine Grand Besançon Métropole 3è échéance Avis de mise en consultation publique En application de la directive européenne nº2002-49-CE, Grand Besançon Métropole (GBM), Gestionnaire dinfrastructures de transport supportant des trafics annuels supérieurs à 3 millions de véhicules, doit réaliser un PPBE. La consultation se déroulera du lundi 15 mars au dimanche 16 mai 2021 inclus. Le projet de PPBE …
Annonce JAL - Avis administratif
Avis de mise en consultation publique En application de la directive européenne n°2002-49-CE, Grand Besançon Métropole (GBM), Gestionnaire dinfrastructures de transport supportant des trafics annuels supérieurs à 3 millions de vehicules, doit réaliser un PPBE. La consultation se déroulera du lundi 15 mars au dimanche 16 mai 2021 inclus. Le projet de PPBE de GBM sera consultable : sur le site www.grandbesancon.fr dans les locaux de la collectivité, sur rdv préalable obligatoire au 03 81 87 88 6…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE FRANOIS Modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A12. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Franois. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par délibéra…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Commune de Montferrand-le-Château Declaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU Par arrêté URB.21.08.A3 du 02 mars 2021, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du (PLU) sur le territoire de la commune de Montferrand-le-Château. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 22 mars 2021 au 23 avril 2021 in…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS Modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A13. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Serre-Les-Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus. Le conseil communautair…
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N° dannonce: LER-246591400 Par arrêté URB.20.08.A12. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Metropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Franois. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par délibération du 17 décembre 2020 et conformément aux dispositions du Code de …
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N° dannonce: LER-246602900 Par arrêté URB.20.08.A13. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Metropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Serre-Les-Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par délibération du 17 décembre 2020 et conformément aux dispositions du…
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N° dannonce: LER-246668100 Par arrêté URB.21.08.A3 du 02 mars 2021, la Présidente de Grand Besançon Métropole a decidé louverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du (PLU) sur le territoire de la commune de Montferrand-le-Château. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 22 mars 2021 au 23 avril 2021 inclus. La procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Montferrand…
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Grand Besançon Métropole Commune de Serre-Les Sapins AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A13. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Serre Les-Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus…
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Grand Besançon Métropole Commune de Franois AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A12. du 2 décembre 2020, la Présidente de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Franois. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 15 mars 2021 au vendredi 16 avril 2021 inclus. Le conseil com…
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Commune de Montferrandle Château AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU Par arrêté URB.21.08.A3 du 02 mars 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du (PLU) sur le territoire de la commune de Montferrand le-Château. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 22 mars 2021 au 23 avril 2021 inc…
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Grand Besançon Métropole Commune de Marchaux Chaudefontaine MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 25 février 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune historique de Chaudefontaine après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 21 septembre au 23 octobre 2020 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Commune de Montferrand-le-Château Declaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU Par arrêté URB.21.08.A3 du 02 mars 2021, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du (PLU) sur le territoire de la commune de Montferrand-le-Château. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du 22 mars 2021 au 23 avril 2021 in…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de CUSSEY SUR LOGNON Droit de préemption urbain Par delibération en date du 8 avril 2021, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de CUSSEY SUR LOGNON, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de CUSS…
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Grand Besançon Métropole Commune de Grandfontaine MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 8 avril 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Grandfontaine après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 30 novembre 2020 au 6 janvier 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modifica…
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Grand Besançon Métropole Commune de Cussey-surlOgnon ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par delibération en date du 8 avril 2021, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune Cusseysur lOgnon et la révision du zonage dassainissement, Après enquête publique unique qui sest déroulée du 7 septembre au 9 octobre 2020 inclus. La délibération du conseil communautaire, …
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Grand Besançon Métropole Commune dAvanne-Aveney MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 8 avril 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune dAvanne-Aveney après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 30 novembre 2020 au 6 janvier 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de CUSSEY SUR LOGNON DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 8 avril 2021, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de CUSSEY SUR LOGNON, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de CUSS…
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Commune de Besançon AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Par arrêté URB.21.08.A5 du 11 mai 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à : lélaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Besançon Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 02 juin au vendredi 2 juillet 2021 inclus. Le Président du Tribunal administratif de Besançon a désigné Mons…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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COMMUNE DE BESANÇON Avis denquête publique unique Élaboration du Règlement Local de Publicite Par arrêté URB.21.08.A5 du 11 mai 2021, la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à : lélaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Besançon Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 02 juin au vendredi 2 juillet 2021 inclus. Le Président du Tribunal administratif de Besançon a désigné Mons…
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Commune de Besançon AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Par arrêté URB.21.08.A5 du 11 mai 2021, la Presidente de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à : lélaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Besançon Cette enquête publique est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, Du mercredi 02 juin au vendredi 2 juillet 2021 inclus. Le Président du Tribunal administratif de Besançon a désigné Mons…
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Grand Besançon Métropole Commune de La Veze MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par délibération en date du 27 mai 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Vèze, Après enquête publique qui sest déroulée du 11 janvier au 12 février 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, ainsi que le dossier de la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de La Vèze,…
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Grand Besançon Métropole Commune de Chemaudinet Vaux DECLARATION DE PROJET N°1 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU FIXATION DES OBJECTIFS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE Par delibération du 15 octobre 2020, le conseil communautaire a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin et-Vaux. Suite à lavis rendu par la MRAe du 23 novembre 2020 qui soumet la procédure de mise en compatibilité à évaluation environnementa…
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Grand Besançon Métropole Commune de Franois MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Franois après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 15 mars 2021 au 16 avril 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification simplifiée n…
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Grand Besançon Métropole Commune de Serre-les Sapins MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLAN LOCALDURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°4 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Serre-les-Sapins après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 15 mars 2021 au 16 avril 2021 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modifica…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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Grand Besançon Métropole Commune de Roset-Fluans ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération en date du 28 juin 2021, le conseil communautaire a prescrit une procédure de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Roset-Fluans. La délibération porte sur lobjectif poursuivi par la révision allégée et sur les modalités de la concertation à engager. La délibération du conseil communautaire et des registres de concertation son…
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Grand Besançon Métropole Commune de Pelousey ENGAGEMENT DUNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération en date du 28 juin 2021, le conseil communautaire a prescrit une procédure de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Pelousey. La délibération porte sur lobjectif poursuivi par la révision allégée et sur les modalités de la concertation à engager. La délibération du conseil communautaire et des registres de concertation sont tenus …
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Commune de Montferrandle Château DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par déliberation du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Montferrand le-Château après enquête publique unique, Portant sur lintérêt général du projet et la mise en compatibilité du PLU, qui sest déroulée du 22 mars 2021 au 23 avril 2021. La…
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Grand Besançon Métropole Commune dOsselle Routelle APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DOSSELLE-ROUTELLE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DOSSELLE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE DE ROUTELLE APPROBATION APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibérations en date du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé : Lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune dOsselle Routelle, Labrogation de la carte communale dOsselle, Labrogation de la carte communa…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune dOsselle Routelle DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 28 juin 2021, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune dOSSELLE ROUTELLE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie dOSSELLE-ROUT…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE COMMUNE DOSELLE-ROUTELLE Droit de préemption urbain Par delibération en date du 28 juin 2021, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune dOSSELLE-ROUTELLE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie dOSSELLE-ROUTE…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE COMMUNE DOSELLE-ROUTELLE Droit de préemption urbain Par delibération en date du 28 juin 2021, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune dOSSELLE-ROUTELLE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie dOSSELLE-ROUTE…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE Avis de concertation préalable du public Commune de Chemaudin-et-Vaux Declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) Objet de la concertation préalable : Par délibération du 15 octobre 2020, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a pris acte de lengagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux pour un projet dextension de carrière. Suite à…
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Grand Besançon Métropole Commune de Nancray AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A10 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Nancray. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le conseil communautair…
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Grand Besançon Métropole Commune de Miserey Salines AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A11 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Miserey Salines. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le cons…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE NANCRAY Modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A10 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Nancray. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par délibération du 1…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MISEREY-SALINES Modification simplifiée nº3 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A11 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Miserey-Salines. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par d…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE NANCRAY Modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A10 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Nancray. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par délibération du 1…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MISEREY-SALINES Modification simplifiée nº3 du Plan Local dUrbanisme Par arrête URB.20.08.A11 du 7 décembre 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Miserey-Salines. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : Du lundi 20 septembre au 20 octobre 2021 inclus. Le conseil communautaire a, Par d…
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COMMUNE DE CHALÈZE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Élaboration dun Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A42, le president de Grand Besançon Métropole (GBM), A décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) en Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Chalèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs du mardi 17 septembre 2019 au vendredi 18 octobre 2019 à 18 h. Le plan local durbanisme …
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COMMUNE DE TORPES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et elaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) Révision du zonage dassainissement Par arrêté URB.19.08.A41 du 31 juillet 2019, le président de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Torpes ; la révision du zonage dassainissement de …
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COMMUNE DE VORGES-LES-PINS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et elaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) Révision du zonage dassainissement Création dun Périmètre Délimité des Abords (PDA) Par arrêté URB.19.08.A40, le président de Grand Besançon Métropole a décidé douvrir une enquête publique unique relative à : la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Vorges-les Pins…
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Commune de VORGES-LES-PINS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RÉVISION DU PLAN DOCCUPATION DES SOLS (POS) ET ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT CRÉATIQN DUN PÉRIMÈTRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) Par arrêté URB.19.08.A40, le President de Grand Besançon Métropole a décidé douvrir une enquête publique unique relative à : la révision du plan doccupation des sols (POS) et lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Vorges-les-Pins…
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COMMUNE DE VORGES-LES-PINS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et elaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) Révision du zonage dassainissement Création dun Périmètre Délimité des Abords (PDA) Par arrêté URB.19.08.A40, le président de Grand Besançon Métropole a décidé douvrir une enquête publique unique relative à : la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Vorges-les Pins…
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COMMUNE DE TORPES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et elaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) Révision du zonage dassainissement Par arrêté URB.19.08.A41 du 31 juillet 2019, le président de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) et lélaboration du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Torpes ; la révision du zonage dassainissement de …
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COMMUNE DE CHALÈZE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Élaboration dun Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A42, le president de Grand Besançon Métropole (GBM), A décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan dOccupation des Sols (POS) en Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Chalèze. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs du mardi 17 septembre 2019 au vendredi 18 octobre 2019 à 18 h. Le plan local durbanisme …
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COMMUNE DE THORAISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête URB.19.08.A39 du 31 juillet 2019, le président de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Thoraise. Cette enquête publique unique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 16 septembre 2019 au vendredi 18 octobre 2019 inclus. Le projet de PLU de Thoraise nest pas soum…
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PRÉFET DU DOUBS GRAND BESANÇON MÉTROPOLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien à Besançon La demande de modification nº 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien à Besançon présentee par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique, Qui se déroulera du 23 septembre au 23 octobre 2019 jusquà 17 h sur le territoire de cette commune. M. Jacques AUGIER, directeur dhôpital honoraire, a été…
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REPUBLIQUE FRANCAISE PREFET du DOUBS GRAND BESANÇON METROPOLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N° 2 DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU CENTRE ANCIEN À BESANÇON La demande de modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien à Besançon présentee par Grand Besançon Métropole, fera lobjet dune enquête publique qui se déroulera du 23 septembre au 23 octobre 2019 jusquà 17 h sur le territoire de cette commune. M. Jacques AUGIER, Directeur dhôpit…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de DANNEMARIE-SUR CRETE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB. 19.08. A44 du 11/02/2019, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Dannemarie-sur-Crête. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Le projet de PLU de Dannemari…
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COMMUNE DE THISE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté URB.19.08.A45 du 18 septembre 2019, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Thise. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : Extension de la zone UA en r…
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COMMUNE DE DANNEMARIE-SUR-CRÊTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête URB. 19.08. A44 du 11 février 2019, le président de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Dannemarie-sur-Crête. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Le projet de PLU de Dann…
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COMMUNE DE THISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A45 du 18 septembre 2019, le president de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique, Relative à la modification nº 1 du plan local durbanisme de la commune de Thise. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : extension de la zone UA e…
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Ville de Besançon AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°10 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté URB.19.08.A43, le President de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (CU GBM) a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°10 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon pour une durée de 40 jours consécutifs du 2 octobre 2019 au 2 novembre 2019 inclus. Cette modification aura pour objet les points suivants : Zone 2AU-H Route de Marchaux…
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VILLE DE BESANÇON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 10 du plan local durbanisme Par arrêté URB.19.08.A43, le president de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (CU GBM) a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº10 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Besançon pour une durée de 40 jours consécutifs du 2 octobre 2019 au 2 novembre 2019 inclus. Cette modification aura pour objet les points suivants : zone 2AU-H, Route de March…
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COMMUNE DE THISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A45 du 18 septembre 2019, le president de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº 1 du plan local durbanisme de la commune de Thise. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : extension de la zone UA en…
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Commune de DANNEMARIE-SUR CRETE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB. 19.08. A44 du 11/02/2019, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Dannemarie-sur-Crête. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Le projet de PLU de Dannemari…
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COMMUNE DE THISE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté URB.19.08.A45 du 18 septembre 2019, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune de Thise. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : Extension de la zone UA en r…
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Commune dAmagney AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté URB.19.08.A47 du 11 octobre 2019, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification n°1 du plan local durbanisme de la commune dAmagney. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 5 novembre 2019 au vendredi 6 décembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : Création dun secteur de taille …
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Grand Besançon Métropole Commune de Châtillon-le Duc APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-le-Duc après une enquête publique unique qui sest déroulée du 1er avril 2019 au 3 mai 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une dur…
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Grand Besançon Métropole Commune de Devecey APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Devecey après une enquête publique unique qui sest déroulée du 27 mars 2019 au 29 avril 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Ma…
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Grand Besançon Métropole COMMUNE DE GENEUILLE APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Geneuille après une enquête publique unique qui sest déroulée du 13 mars 2019 au 12 avril 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : e…
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Grand Besançon Métropole Commune des Auxons APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune des Auxons après une enquête publique unique qui sest déroulée du 1er avril 2019 au 3 mai 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mai…
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COMMUNE DE DANNEMARIE-SUR-CRÊTE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête URB. 19.08. A44 du 11 février 2019, le président de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Dannemarie-sur-Crête. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Le projet de PLU de Dann…
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COMMUNE DAMAGNEY AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A47 du 11 octobre 2019, le resident de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº 1 du plan local durbanisme de la commune dAmagney. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 5 novembre 2019 au vendredi 6 décembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : Création dun Secteur de taille …
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COMMUNE DE THISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A45 du 18 septembre 2019, le president de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique, Relative à la modification nº 1 du plan local durbanisme de la commune de Thise. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 14 octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : extension de la zone UA e…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE DEVECEY DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Devecey, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Devecey et au siège…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE CHÂTILLON-LE-DUC DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Châtillon-le-Duc, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de C…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE GENEUILLE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Geneuille et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Geneuille et au …
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DES AUXONS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune des Auxons, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie des Auxons et au siège…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune des AUXONS DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune des AUXONS, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie des AUXONS et au siège…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de CHATILLON LE DUC DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de CHATILLON LE DUC, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de C…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de GENEUILLE DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de GENEUILLE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de GENEUILLE et au…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de DEVECEY DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de DEVECEY, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de DEVECEY et au siège…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE VELESMES-ESSARTS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Velesmes-Essarts et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Ve…
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COMMUNE DAMAGNEY AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté URB.19.08.A47 du 11 octobre 2019, le resident de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique relative à la modification nº 1 du plan local durbanisme de la commune dAmagney. Cette enquête publique est organisée pour une durée de 32 jours consécutifs, Du mardi 5 novembre 2019 au vendredi 6 décembre 2019 inclus. Cette modification a pour objet : Création dun Secteur de taille …
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE CHEVROZ DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Chevroz et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Chevroz et au siège …
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Grand Besançon Métropole Commune de Velesmes Essarts APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibérations en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) et labrogation de la carte communale de la commune de Velesmes-Essarts, Après une enquête publique unique qui sest déroulée du 1er avril 2019 au 3 mai 2019 inclus. Labrogation de la carte communale de V…
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Grand Besançon Métropole Commune de Chevroz APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibérations en date du 26 septembre 2019, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) et labrogation de la carte communale de la commune de Chevroz, Après une enquête publique unique qui sest déroulée du 15 avril 2019 au 17 mai 2019 inclus. Labrogation de la carte communale de Chevroz fait lobjet…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de VELESMESESSARTS DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de VELESMES-ESSARTS, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de VE…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de CHEVROZ DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 26 septembre 2019, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de CHEVROZ, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de CHEVROZ et au siège…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Grand Besançon Métropole AVIS DE MISE A DISPOSITION Commune de Roche Lez-Beaupre MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté URB.19.08.A46, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Roche-lez-Beaupré. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 2 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus. Le conseil …
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE ROCHE-LEZ-BEAUPRÉ AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme Par arrête URB.19.08.A46, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Roche-lez-Beaupré. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 2 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020 inclus. Le consei…
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VILLE DE BESANÇON GRAND BESANÇON MÉTROPOLE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC de lOpération Programmee dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du coeur de ville de Besançon Par délibérations des 12 et 16 décembre 2019, le conseil municipal de Besançon et le conseil de communauté de Grand Besançon Métropole ont validé la convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du coeur de ville de Besançon. LOPAH-RU constitue un programme dinter…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 3 du plan local durbanisme Par arrête URB.19.08.A1 du 25 janvier 2019, le président de Grand Besancon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Serre-les-Sapins. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 6 janvier au jeudi 6 février 2020 inclus. Le…
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AVIS DE MISE A DISPOSITION Grand Besançon Metropole Commune de Serre-les-Sapins MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté URB,19,08,A 1 du 25 janvier 2019, Le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Serre-les-Sapins, La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera : du lundi 6 janvier au jeudi 6 février 2020 inclus. Le…
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Grand Besançon Métropole Commune de Mamirolle MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION APRÈS MISE À DISPOSITION Par delibération en date du 16 décembre 2019, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Mamirolle après une mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 25 septembre au 25 octobre 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de modification si…
Annonce JAL - Arrêté préfectoral
COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MAMIROLLE RENOUVELLEMENT DE LA ZONE DAMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ ZAD DU NORET 2 Par arrêté prefectoral nº 25-2019-12-23-001, la Zone daménagement dénommée ZAD du Noret 2 sur le territoire de la commune de Mamirolle est renouvelée pour 6 ans. Grand Besançon Métropole est désigné comme titulaire du droit de préemption. Le dit arrêté, Publié au recueil des actes administratifs de lÉtat dans le département, ainsi que le plan précisant le périmètre de l…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de MAMIROLLE RENOUVELLEMENT DE LA ZONE DAMENAGEMENT DIFFERE ZAD DU NORET 2 Par arrêté prefectoral n° 25-2019 12-23-001, la Zone dAménagement dénommée ZAD du Noret 2 sur le territoire de la commune de Mamirolle est renouvelée pour 6 ans. Grand Besançon Métropole est désigné comme titulaire du droit de préemption. Le dit arrêté, Publié au recueil des Actes Administratifs de lEtat dans le département, ainsi que le plan précisant le périmètre de l…
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Grand Besançon Métropole Commune de Vorges-les Pins APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE CRÉATION DUN PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS Par delibération en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Vorges-les-Pins et la création dun périmètre délimité des abords autour de léglise Saints-Pierre-et-Paul après une enquête publique unique qui sest déroulée du 16 septembre 2019 au 21 octobre 2019 inclus…
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Grand Besançon Métropole Commune dAudeux APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune dAudeux après une enquête publique qui sest déroulée du 03 septembre 2019 au 02 octobre 2019 inclus. La délibération du Conseil Communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mairie dAu…
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Grand Besançon Métropole Commune de Thoraise APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a approuvé une révision du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Thoraise après une enquête publique qui sest déroulée du 16 septembre 2019 au 18 octobre 2019 inclus. La délibération du Conseil Communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Ma…
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Grand Besançon Métropole Commune de Torpes APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Torpes après une enquête publique unique qui sest déroulée du 16 septembre 2019 au 18 octobre 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en…
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Grand Besançon Métropole Commune de Roche-lez Beaupre APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU Par délibération en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Roche-lez-Beaupré. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de la modification simplifiée n°1 approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mairie de Roche-lez-Beaupré 2 rue de l…
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Grand Besançon Métropole Commune de Thise APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU Par delibération en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Thise après une enquête publique qui sest déroulée du 14 octobre 2019 au 15 novembre 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de la modification n°1 approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mair…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE THORAISE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Thoraise et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Thoraise et au siège…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE VORGES-LES-PINS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Vorges-les-Pins, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Vorge…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE TORPES DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Torpes, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Torpes et au siège du G…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DAUDEUX DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune dAudeux et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie dAudeux et au siège du Grand Be…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune dAUDEUX DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune dAUDEUX, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie dAUDEUX et au siège du Grand B…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de TORPES DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de TORPES, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de TORPES et au siège du G…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de VORGES-LES-PINS DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de VORGESLES PINS, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de VORGES…
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de THORAISE DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 30 janvier 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de THORAISE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de THORAISE et au sièg…
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Grand Besançon Métropole Commune de Serre-les-Sapins APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU Par delibération en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Serre-les-Sapins. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de la modification simplifiée n°1 approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mairie de Serre-les-Sapins 16 rue de la Mach…
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Grand Besançon Métropole Commune de Dannemarie-sur-Crete APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par délibération en date du 2 mars 2020, le Conseil Communautaire a approuvé la révision du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Dannemarie sur-Crète après une enquête publique qui sest déroulée du 14 octobre 2019 au 15 novembre 2019 inclus. La délibération du Conseil Communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une du…
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Grand Besançon Métropole Commune de Chaleze APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE Par délibération en date du 2 mars 2020, le Conseil Communautaire a approuvé la révision du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Chalèze après une enquête publique qui sest déroulée du 17 septembre 2019 au 18 octobre 2019 inclus. La délibération du Conseil Communautaire, Ainsi que le dossier de PLU approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mairie de…
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Grand Besançon Métropole Commune dAmagney APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU Par delibération en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune dAmagney après une enquête publique qui sest déroulée du 5 novembre 2019 au 6 décembre 2019 inclus. La délibération du conseil communautaire, Ainsi que le dossier de la modification n°1 approuvé, sont tenus à la disposition du public pendant une durée dun an : en Mairie dA…
Annonce JAL - Arrêté préfectoral
ÉTAT GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE BESANÇON Approbation de la modification 2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Centre Ancien de Besançon après enquête publique Par arrêté préfectoral du 4 mars 2020, lÉtat a approuve, En collaboration avec le Grand Besançon Métropole, la modification nº 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien de Besançon, OAP Saint-Jacques, Arsenal après enquête publique qui sest déroulée du 23 septembre au 23 octobre 2019 inclus. L…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE CHALÈZE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Chalèze et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Chalèze et au siège du Gra…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE DANNEMARIE-SUR-CRÈTE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Dannemarie-sur-Crète et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de …
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ÉTAT GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE BESANÇON Approbation de la modification 2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Centre Ancien de Besançon après enquête publique Par arrêté préfectoral du 4 mars 2020, lÉtat a approuve, En collaboration avec le Grand Besançon Métropole, la modification nº 2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien de Besançon, OAP Saint-Jacques, Arsenal après enquête publique qui sest déroulée du 23 septembre au 23 octobre 2019 inclus. L…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE CHALÈZE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Chalèze et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de Chalèze et au siège du Gra…
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COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE DANNEMARIE-SUR-CRÈTE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le conseil communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de Dannemarie-sur-Crète et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du conseil communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, Ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en mairie de …
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COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de CHALEZE DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de CHALEZE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de CHALEZE et au siège du Gr…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE URBAINE GRAND BESANCON METROPOLE Commune de DANNEMARIE SUR CRETE DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 2 mars 2020, le Conseil Communautaire a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain sur la commune de DANNEMARIE SUR CRETE, Et de déléguer son exercice dans les conditions définies dans la délibération du Conseil Communautaire du 30 mars 2017. La délibération correspondant à cette décision, ainsi que le plan définissant le périmètre, seront affichés en Mairie de…
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Grand Besançon Métropole Commune dAmagney AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A4 du 3 février 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAmagney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil communautaire a,…
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Grand Besançon Métropole Commune de Mamirolle AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête URB.20.08.A3 du 28 janvier 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Mamirolle. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil communa…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MAMIROLLE AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 4 du plan local durbanisme Par arrête URB.20.08.A3 du 28 janvier 2020, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Mamirolle. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil commu…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DAMAGNEY AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme Par arrête URB.20.08.A4 du 3 février 2020, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAmagney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil communautaire …
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MAMIROLLE AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 4 du plan local durbanisme Par arrête URB.20.08.A3 du 28 janvier 2020, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de Mamirolle. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil commu…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DAMAGNEY AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme Par arrête URB.20.08.A4 du 3 février 2020, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire dAmagney. La mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU au public se déroulera du lundi 15 juin au vendredi 17 juillet 2020 inclus. Le conseil communautaire …
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Commune de CUSSEY-SUR-LOGNON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) RÉVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT Par arrêté URB.20.08.A7 du 8 juin 2020, le President de Grand Besançon Métropole a décidé louverture dune enquête publique unique relative à : lélaboration du plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Cussey-sur-lOgnon ; la révision du zonage dassainissement de la commune de Cussey-surlOgnon. Cette enquête publique unique est organisée pour…
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Grand Besançon Métropole Commune de Marchaux Chaudefontaine AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAUDEFONTAINE Par arrête URB.20.08.A1 du 28 janvier 2020, le Président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune historique de Chaudefontaine (commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine) La mise à disposition du dossier de modification simpl…
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION Modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme de Chaudefontaine Par arrête URB.20.08.A1 du 28 janvier 2020, le président de Grand Besançon Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) en vigueur sur le territoire de la commune historique de Chaudefontaine (commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine). La mise à disposition du dossier de modification si…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise CU GRAND BESANCON METROPOLE
Ginko Les mobilités de Grand Besançon Métropole
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39
la Bisontine PATRIMOINE VITAL DE BESANCON
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 32
b Grand Besançon Métropole
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 9 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353739414243
b besançon boosteur de bonheur
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 354143
b grand besançon boosteur de bonheur
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 23 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 354143
BESANÇON MÉTROPOLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 24 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 35
Synergie Campus GRAND BESANCON
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 41
LES JOURNÉES GRANVELLE BESANÇON
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
NOUVELLE ERE PARC D'AVENIR LE NOUVEAU PARC D'ACTIVITES BESANÇON TGV
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 00353637
GINKO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 39
"GRAND BESANCON"
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00163541
"GINKGO"
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 39