- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 20160.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CC SUD VENDEE LITTORAL
Active
- SIREN200 073 260200073260
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 073 260 0001620007326000016
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR88200073260FR88200073260
- DATE DE CREATION01 janvier 2017
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxCC SUD VENDEE LITTORAL CC SUD VENDEE LITTORAL
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2017
- Forme juridiqueCommunauté de communes Communauté de communes
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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- Émis le 21 juillet 2022
- TRAVAUX DE FOUILLES D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - LIEU-DIT LES NOELS A SAINT AUBIN LA PLAINE
- Date limite pour réponse21 août 2022
- Émis le 25 août 2023
- Lot 2 : Diagnostic agricole - ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 2 LOTS
- Date limite pour réponse25 février 2027
- Émis le 22 décembre 2022
- Lot 1 : Assurances dommages aux biens et risques annexes - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 5 lots.
- Date limite pour réponse22 décembre 2027
- Émis le 22 décembre 2022
- Lot 4 Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 5 lots.
- Date limite pour réponse22 décembre 2027
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 6 : vérifications réglementaires des équipements de sécurité incendie : extincteurs - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 22 octobre 2021
- Carburants à la pompe par carte accréditive réseau/pro et jetons de lavage - secteur Luçon - Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive réseau/pro et jetons de lavage, approvisionnement et livraison de fioul domestique, de gasoil non routier
- Date limite pour réponse22 janvier 2026
- Émis le 20 décembre 2021
- Lot 1 : CD Audio secteur adulte et jeunesse productions française et étrangère - ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES ET BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL - 2 L
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 10 mars 2022
- ACHAT DE 8 DEFIBRILLATEURS ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES
- Date limite pour réponse10 mars 2025
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 5 : vérifications réglementaires des équipements de sécurité incendie : trappes de désenfumage, alarmes incendie, portes coupe-feu - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 11 mai 2020
- Marche de maitrise d oeuvre pour la construction d un atelier relais au sein du parc d activites economiques Vendeopole Sud Atlantique a Sainte Hermine.
- Date limite pour réponse11 juillet 2021
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 8 : Peinture - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 10 janvier 2023
- Lot 7 : Peinture. - TRAVAUX DE REHABILIATION D'UN BATIMENT APPARTENANT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL, SITUE LE PRES DU MARECHAL - CHEMIN DE LA COLINERIE A LUÇON - 7 lots
- Date limite pour réponse10 juillet 2023
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 11 : maintenance et dépannage du matériel destiné à lentretien du linge - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 2 : gros oeuvre - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 30 mars 2023
- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA ZAE CHAMP MAROTTE A LA REORTHE
- Date limite pour réponse30 juin 2023
- Émis le 01 janvier 1970
- Lot 4 : Secteur Nord : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH. - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET VERS LES ALSH ET TRANSPORTS DES ENFANTS POUR L
- Date limite pour réponse01 janvier 1974
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 1 : Secteur Nord : transports denfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique dactivités sportives. - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET VERS LES AL
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 2 : Secteur Nord : transports denfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des accueils de loisirs (ALSH) - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 07 novembre 2023
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un schéma intercommunal de la restauration collective sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse07 août 2024
- Émis le 24 mai 2023
- Lot 1 : DVD - secteur adulte et jeunesse - Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition d'un fonds initial de documents (documents sonores et audiovisuels et bandes dessinées) destiné à la médiathèque intercommunale de Mareuil sur Lay appartenant au
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 20 décembre 2021
- Lot 2 : DVD secteur adulte et jeunesse productions française et étrangère - ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES ET BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL - 2 LOTS
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 11 mars 2021
- Lot 2 : DVD - secteur adulte et jeunesse - Acquisition de documents sonores et audiovisuels destinés au fonctionnement des médiathèques et bibliothèques intercommunales appartenant au réseau Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse11 janvier 2022
- Émis le 19 décembre 2022
- ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES ET BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse19 décembre 2025
- Émis le 14 octobre 2023
- Lot 5 : Menuiseries extérieures aluminium - Vitrerie - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 août 2024
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 12 : plomberie, sanitaires, ventilation - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 29 septembre 2022
- Lot 2 : mobilier de bureau - ACQUISITION DE MOBILIER DE CONFORT, DE PRESENTATION DES COLLECTIONS ET MOBILIER DE BUREAU POUR LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE MAREUIL SUR LAY - 2 LOTS
- Date limite pour réponse29 octobre 2022
- Émis le 21 juillet 2021
- Contrôles périodiques des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse21 juillet 2023
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 1-Gros oeuvre - VRD - Travaux de construction d une mediatheque à Mareuil sur Lay
- Date limite pour réponse07 septembre 2021
- Émis le 14 novembre 2023
- Lot 1 : Terrassement - VRD - Démolition - Gros oeuvre - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 03 mars 2023
- Travaux de réhabilitation d'un bâtiment appartenant à la Communauté de communes Sud Vendée littoral situé le Prés Maréchal, chemin de la Colinerie à Luçon. Lot 1 : terrassement, gros oeuvre.
- Date limite pour réponse03 septembre 2023
- Émis le 22 décembre 2022
- Lot 2 : Assurance des responsabilités, des risques annexes et protection juridique. - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 5 lots.
- Date limite pour réponse22 décembre 2027
- Émis le 10 mai 2021
- Lot 1 : conception du magazine - Accord cadre à bons de commandes pour la conception, l'impression, la distribution du magazine communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral et prestations photographiques associées.
- Date limite pour réponse10 janvier 2023
- Émis le 17 août 2022
- LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse17 août 2026
- Émis le 03 août 2022
- Fourniture et livraison de changes à usage unique pour les besoins des maisons de l'enfance de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral (Luçon et Sainte Hermine).
- Date limite pour réponse03 août 2026
- Émis le 10 mars 2021
- Lot 1 : CD audio - secteur adulte et jeunesse - Acquisition de documents sonores et audiovisuels destinés au fonctionnement des médiathèques et bibliothèques intercommunales appartenant au réseau Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse10 octobre 2021
- Émis le 24 mai 2023
- Lot 2 : CD audio secteur adulte et jeunesse - Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition d'un fonds initial de documents (documents sonores et audiovisuels et bandes dessinées) destiné à la médiathèque intercommunale de Mareuil sur Lay appartenant
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 05 juillet 2023
- Mission de maitrise d'OEuvre pour l'aménagement d'un secteur de la zone d'activités économiques VENDEOPOLE SUD VENDEE ATLANTIQUE
- Date limite pour réponse05 janvier 2025
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 11 : Plomberie - Chauffage - Ventilation - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 10 août 2021
- TRAVAUX DE REHABILITATION DE SALLES DE BAINS DANS LES LOCATIFS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL: TRANSFORMATION DE 4 BAIGNOIRES PAR 4 BACS À DOUCHE ET REMPLACEMENT D'UN BAC À DOUCHE
- Date limite pour réponse10 janvier 2022
- Émis le 12 mai 2021
- Lot 4 : prestations photographiques. - Accord cadre à bons de commandes pour la conception, l'impression, la distribution du magazine communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral et prestations photographiques associées.
- Date limite pour réponse12 janvier 2023
- Émis le 12 avril 2023
- Prestation de distribution du magazine communautaire - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée
- Date limite pour réponse12 avril 2027
- Émis le 10 mai 2022
- Evaluation du contrat local de santé de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse10 août 2022
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 6 : Secteur Sud : transports denfants dans le cadre des interventions en milieu scolaire (IMS) et des sorties des accueils de loisirs (ALSH) - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 7 : Secteur Sud : ramassage des enfants les mercredis à destination des ALSH - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET VERS LES ALSH ET TRANSPORTS DES ENFANTS POUR LES ACTIVITES DES AL
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 8 : Secteur Sud : ramassage des enfants pendant les vacances scolaires à destination des ALSH. - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET VERS LES ALSH ET TRANSPORTS DES ENFANTS POUR LE
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 21 juillet 2022
- Lot 5 : Secteur Sud : transports denfants à destination des salles de sports et des piscines pour la pratique dactivités sportives. - TRANSPORTS DES ENFANTS DES ECOLES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL DANS LE CADRE DES IMS ET VERS LES ALS
- Date limite pour réponse21 juillet 2026
- Émis le 29 novembre 2021
- Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et services de téléphonie mobile pour les besoins de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse29 janvier 2026
- Émis le 22 décembre 2022
- Lot 5 : Cyber Risques - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 5 lots.
- Date limite pour réponse22 décembre 2027
- Émis le 14 octobre 2022
- TRAVAUX DE REHABILITATION DU REVETEMENT DE SOL DE LA MAISON DE SANTE DU GUE DE VELLUIRE
- Date limite pour réponse14 juillet 2023
- Émis le 24 mars 2021
- Travaux de relamping de trois équipements sportifs et d'une salle du conseil de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse24 juin 2021
- Émis le 24 juin 2022
- TRAVAUX DE RAVALEMENT, DE DEMOUSSAGE ET PEINTURE EXTERIEURE DE 10 LOCATIFS ET DE DEUX BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse24 décembre 2022
- Émis le 03 mars 2023
- Fourniture et maintenance d'un système de contrôle d'accès et de gestion des apports en déchèteries.
- Date limite pour réponse03 mars 2028
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 4 : Menuiseries extérieures aluminium - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 février 2021
- Émis le 03 mars 2022
- PRESTATION DE COUVERTURE D'OUVRAGES NEUFS POUR LA MEDIATHEQUE DE MAREUIL SUR LAY APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse03 janvier 2023
- Émis le 22 octobre 2021
- Approvisionnement et livraison de biocarburant B100, cuve de stockage et prise en charge des rétrofits et réchauffeurs sur les véhicules non équipés. - Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive réseau/pro et jetons de lavage, approvisionnem
- Date limite pour réponse22 janvier 2026
- Émis le 02 février 2022
- Elaboration d'une mini charte graphique pour le service enfance jeunesse de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse02 août 2022
- Émis le 12 janvier 2023
- Lot 2 : suivi et animation dune plateforme territoriale de rénovation énergétique (PTRE) - MISSION DE SUIVI ET D'ANIMATION D'UN GUICHET DE L'HABITAT FRANCE RENOV' (OPAH ET PTRE) EN VUE D'AMELIORER LE PARC DE LOGEMENTS PRIVES ANCIENS ET LES LOCAUX DU PETIT
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 28 mars 2023
- Fourniture et la maintenance d'un logiciel pour la gestion de la redevance incitative et du parc de bacs.
- Date limite pour réponse28 octobre 2023
- Émis le 21 février 2023
- ACQUISITION D OUVRAGES (LIVRES NON SCOLAIRES ET BANDES DESSINEES) DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES ET BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL - LOT 1 : LIVRES NON SCOLAIRES - FICTION (HORS BD)
- Date limite pour réponse21 février 2024
- Émis le 12 janvier 2023
- Fourniture et livraison de protections individuelles contre le bruit pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse12 janvier 2027
- Émis le 20 mai 2021
- Travaux d'aménagement de cheminements de déplacements actifs sur la commune des Magnils-Reigniers.
- Date limite pour réponse20 juin 2021
- Émis le 28 février 2022
- Accord cadre à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse28 février 2025
- Émis le 01 mars 2022
- Lot 1 : Voirie réseaux divers - Travaux de réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à Luçon - 2 lots.
- Date limite pour réponse01 juillet 2022
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 2 : Terrassement, VRD - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 23 juin 2022
- Lot 1 : mobilier spécialisé pour les bibliothèques et mobilier de confort - ACQUISITION DE MOBILIER DE CONFORT, DE PRESENTATION DES COLLECTIONS ET MOBILIER DE BUREAU POUR LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE MAREUIL SUR LAY - 2 LOTS
- Date limite pour réponse23 juillet 2022
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 7 : Menuiseries intérieures bois - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 mars 2021
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 3 : Vérifications réglementaires, maintenance et dépannage des ponts roulants - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 17 mai 2021
- LOT 1 : VRD - Espaces verts - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse17 janvier 2022
- Émis le 20 octobre 2023
- Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'Epinasse ZAE du Vendéopôle à Sainte HerminenLot n°4 : Démolitions cloisons sèches - 2ème consultation suite à première consultation déclarée sans suite pour cause d'infructuosité
- Date limite pour réponse20 mars 2024
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 5 : Carrelage Faïence - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 7 : revêtements de sols souples - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 12 janvier 2023
- Lot 1 : suivi et animation dune opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) - MISSION DE SUIVI ET D'ANIMATION D'UN GUICHET DE L'HABITAT FRANCE RENOV' (OPAH ET PTRE) EN VUE D'AMELIORER LE PARC DE LOGEMENTS PRIVES ANCIENS ET LES LOCAUX DU PETIT
- Date limite pour réponse12 janvier 2028
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 10 : maintenance et dépannage du matériel de cuisine - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
- Date limite pour réponse20 janvier 2027
- Émis le 26 avril 2022
- Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts situés sur le Vendéopôle (Sainte Hermine, Saint Jean de Beugné et Saint Aubin la Plaine) et sur l'aérodrome de Saint Aubin la Plaine.n-Lot 2 : Broyage des parcellesn
- Date limite pour réponse26 avril 2025
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 9 : Peinture, nettoyage - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 mai 2021
- Émis le 14 novembre 2023
- Lot 12 : Electricité - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 10 : Electricité - courants forts et faibles - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 16 septembre 2022
- ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE MAREUIL SUR LAY
- Date limite pour réponse16 octobre 2022
- Émis le 19 mai 2022
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES, DE LICENCES ET PRESTATIONS D'INSTALLATION ASSOCIEES.
- Date limite pour réponse19 janvier 2024
- Émis le 22 décembre 2022
- Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 5 lots.
- Date limite pour réponse22 décembre 2027
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 7 : Cloisonnement - isolation - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 29 avril 2022
- CREATION D'UN NOUVEAU SITE INTERNET POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL ET DE DEUX MINI-SITES POUR LES CENTRES AQUATIQUES INTERCOMMUNAUX.
- Date limite pour réponse29 avril 2026
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 5 : Serrurerie, métallerie - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 mai 2021
- Émis le 30 août 2019
- Elaboration des menus et fourniture des matières premières pour la préparation des repas pour le service commun Cuisine Centrale de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse30 août 2022
- Émis le 21 octobre 2022
- Elaboration des menus et fourniture des matieres premieres pour l elaboration des repas pour le service commun Cuisine Centrale de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse21 octobre 2026
- Émis le 02 octobre 2023
- TRAVAUX DE VOIRIE DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse02 août 2024
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 5 : menuiseries extérieures aluminium - vitrerie - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 14 octobre 2023
- Lot 10 : Peintures - sols souples. - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 août 2024
- Émis le 10 janvier 2023
- Lot 1 : Travaux de VRD et signalisation. - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE L'AERODROME DE SAINT AUBIN LA PLAINE- 2 LOTS
- Date limite pour réponse10 septembre 2023
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 8 : Revêtements de sols - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 février 2021
- Émis le 16 juin 2021
- MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'AIRE D'ACCUEIL PERMANENTE DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL, SITUEE A LUCON
- Date limite pour réponse16 juin 2022
- Émis le 20 septembre 2022
- GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL PERMANENTE INTERCOMMUNALE DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL A LUÇON
- Date limite pour réponse20 septembre 2025
- Émis le 28 juillet 2022
- Groupement de commande pour la réalisation de diagnostic et schéma directeur des systèmes d'assainissement d'eaux usées sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse28 janvier 2024
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 8 : plafonds suspendus - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 14 novembre 2023
- Lot 9 : Carrelage - Faïences - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 28 novembre 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre technique intercommunal de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - Zone d'activités Sébastopol à Luçon.
- Date limite pour réponse28 novembre 2026
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 6 : Doublages, cloisons, faux-plafonds - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 mai 2021
- Émis le 23 août 2021
- Groupement de commandes pour le balayage mécanique des voiries communales et communautaires de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral et prestations associées.
- Date limite pour réponse23 août 2025
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 9 : Nettoyage - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 01 juillet 2022
- Réalisation du schéma directeur de développement des énergies renouvelables de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse01 mars 2023
- Émis le 14 juin 2021
- MARCHE DE MAITRISE D'¼UVRE POUR L'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES D'ACCUEIL ET DE SERVICES VELOS SUR L'ITINERAIRE DE LA VELODYSSEE SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse14 juin 2022
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 9 : carrelages, faïence - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 28 septembre 2023
- TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES Lieu dit les Rondais A Sainte Hermine
- Date limite pour réponse28 septembre 2025
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 3 : Menuiseries extérieures et intérieures - métallerie - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 6 : menuiseries intérieures - agencement - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 22 mai 2023
- REHABILITATION D'UN BATIMENT APPARTENANT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL SITUE CHEMIN DE LA COLINERIE A LUÇON - LOT N°2 : CHARPENTE BOIS MENUISERIES #2
- Date limite pour réponse22 novembre 2023
- Émis le 03 mars 2023
- ELABORATION D'UNE MINI CHARTE GRAPHIQUE ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DANS LE CADRE DU PLAN DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse03 janvier 2027
- Émis le 23 mai 2023
- Travaux de réhabilitation d'un bâtiment appartenant à la Communauté de communes Sud Vendée littoral situé le Prés Maréchal, chemin de la Colinerie à Luçon. Lot 6 : électricité.
- Date limite pour réponse23 novembre 2023
- Émis le 14 novembre 2023
- Lot 4 : Couverture - étanchéité - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 septembre 2024
- Émis le 08 novembre 2023
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et la mise en oeuvre d'une signalétique des zones d'activités de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
- Date limite pour réponse08 mai 2025
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 13 : électricité - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 07 décembre 2020
- Lot 11 : Electricité, courants forts et faibles - Travaux de construction d'une médiathèque à Mareuil sur Lay - 13 lots
- Date limite pour réponse07 juillet 2021
- Émis le 26 avril 2022
- Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts situés sur le Vendéopôle (Sainte Hermine, Saint Jean de Beugné et Saint Aubin la Plaine) et sur l'aérodrome de Saint Aubin la Plaine.n-Lot 3 : Taille des haies bocagères et ornementales
- Date limite pour réponse26 avril 2025
- Émis le 22 juin 2021
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL (vitrerie, moquettes, toiles d'araignées)
- Date limite pour réponse22 janvier 2025
- Émis le 20 décembre 2021
- Mission de maitrise d'½uvre pour la réhabilitation du bâtiment de l'Epinasse situé sur le Vendéopôle à Sainte Hermine.
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 3 : charpente métallique, bardage, serrurerie. - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 14 octobre 2023
- Lot 8 : Plafonds suspendus - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 13 LOTS
- Date limite pour réponse14 août 2024
- Émis le 05 juillet 2022
- Travaux de ravalement/rénovation (nettoyage et peinture) du bardage et des murs extérieurs de l'Auniscéane à La Tranche sur Mer.
- Date limite pour réponse05 août 2022
- Émis le 25 juillet 2023
- Prestations photographiques pour le magazine communautaires - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud
- Date limite pour réponse25 juillet 2027
- Émis le 07 juin 2021
- Lot 3 : distribution du magazine - Accord cadre à bons de commandes pour la conception, l'impression, la distribution du magazine communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral et prestations photographiques associées.
- Date limite pour réponse07 février 2023
- Émis le 23 juin 2023
- FOURNITURE D'UN SYSTEME DE GESTION INTEGRE DES BIBLIOTHEQUES (SIGB) INCLUANT UN PORTAIL DOCUMENTAIRE EN LIGNE POUR LES BIBLIOTHEQUES APPARTENANT AU RESEAU SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse23 décembre 2027
- Émis le 09 août 2021
- FOURNITURE D'UN SYSTEME INTEGRE DE GESTION DES BIBLIOTHEQUES (SIGB) INCLUANT UNE SOLUTION DE GESTION D'ESPACE PUBLIC NUMERIQUE (EPN) ET UN PORTAIL DOCUMENTAIRE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
- Date limite pour réponse09 janvier 2026
- Émis le 12 mai 2021
- LOT 10 : peintures - Travaux de construction de deux ateliers relais - Parc Vendéopôle Atlantique - Saint Jean de Beugné - 13 lots
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 22 octobre 2021
- Carburants à la pompe par carte accréditive réseau/pro - secteur Sainte Hermine - Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive réseau/pro et jetons de lavage, approvisionnement et livraison de fioul domestique, de gasoil non routier, d'ADBLUE
- Date limite pour réponse22 janvier 2026
- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 1 : Désamiantage - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE L'EPINASSE - ZAE DU VENDEOPOLE A SAINTE HERMINE - 11 LOTS
- Date limite pour réponse27 décembre 2023
- Émis le 16 mai 2023
- GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTRÔLE, L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DU MATERIEL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
- Date limite pour réponse16 mai 2027
- Émis le 13 avril 2021
- Contrôle, entretien et réparation du matériel de défense extérieure contre l'incendie de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral.
- Date limite pour réponse13 avril 2022
- Émis le 17 août 2022
- Fourniture, livraison et installation de mobilier de confort et de présentation des collections pour la médiathèque intercommunale, tête de réseau à Luçon.
- Date limite pour réponse17 septembre 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA RÉFLEXION MENÉE PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD VENDÉE LITTORAL POUR LA PRISE DE COMPÉTENCE AOM (autorité organisatrice de mobilité)
- Date limite pour réponse20 avril 2021
- Émis le 15 juillet 2021
- MARCHE DE PRESTATIONS DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE ET PRESTATIONS PHOTOGRAPHIQUES ASSOCIEES.nnLOT 2 : IMPRESSION DU MAGAZINE - 2ème consultation suite à première consultation déclarée sans suite pour cause d'offres
- Date limite pour réponse15 janvier 2023
- Émis le 20 janvier 2023
- Lot 7 : contrôle périodique du matériel scénique - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
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- Lot 9 : vérifications périodiques des installations gaz - MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL - 11 LOTS
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- Émis le 20 janvier 2023
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- Émis le 26 avril 2022
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- Émis le 12 mai 2021
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- Date limite pour réponse12 janvier 2022
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- Émis le 10 janvier 2023
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- Émis le 23 septembre 2022
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- Émis le 10 janvier 2023
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- Émis le 10 janvier 2023
- Lot 4 : Couverture - TRAVAUX DE REHABILIATION D'UN BATIMENT APPARTENANT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL, SITUE LE PRES DU MARECHAL - CHEMIN DE LA COLINERIE A LUÇON - 7 lots
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- Émis le 10 janvier 2023
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Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CC SUD VENDEE LITTORAL - 85400
Siège social
- SIRET2000732600001620007326000016
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
Depuis le 01 janvier 2023 (2 ans)
ASSAINISSEMENT - 85400
Établissement secondaire
- SIRET2000732600018020007326000180
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY CC SUD VENDEE LITTORAL, 85400 LUCON France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ATELIERS RELAIS-PEPINIERES D'ENTREPRISES - 85400
Établissement secondaire
- SIRET2000732600004020007326000040
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - 85400
Établissement secondaire
- SIRET2000732600006520007326000065
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
LOTISSEMENTS VENDEOPOLE - 85400
Établissement secondaire
- SIRET2000732600008120007326000081
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
- Fermé
Du 01 janvier 2017 au 01 janvier 2024
DECHETS MENAGERS - 85400
Ancien établissement
- SIRET2000732600003220007326000032
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse107 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC SUD VENDEE LITTORAL
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Chiffres clés de CC SUD VENDEE LITTORAL
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2016
Score certifié
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
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Toutes les émissions indirectes.
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 5 du PLU de Luçon AVIS Par arrêté nº A010/2024 en date du 22 juillet 2024, la présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a engagé une procédure de modification simplifiée nº 5 du Plan local durbanisme de Luçon. La procédure a pour objet de permettre la réalisation de toiture en attique dans la zone UA, Hors périmètre de la ZPPAUP. Larrêté sera affiché pendant un mois au siège de la communau…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Modification MS0.6 du PLU de Nalliers AVIS Par delibération nº 161_2024_22 en date du 4 juillet 2024, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a précisé les modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée nº 0.6 du Plan local durbanisme de Nalliers. La procédure a pour objet la reprise dune friche commerciale. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de com…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Approbation de la modification simplifiee nº3 du PLU de Luçon AVIS Par délibération nº 76_2024_31 en date du 4 avril 2024, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la modification simplifiée nº 3 du Plan local durbanisme de Luçon. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de communes et à la mairie de Luçon. Le dossier de modification simplifiée peut être consulté au siège de la c…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Approbation de la modification simplifiee nº1 du PLUi de lex CC du Pays de Sainte-Hermine AVIS Par délibération nº 75_2024_30 en date du 4 avril 2024, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Pays de Sainte-Hermine. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de communes et dans l…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 0.6 du PLU de Nalliers AVIS Par arrêté nº A007/2024 en date du 25 juin 2024, la Présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a engagé une procédure de modification simplifiée nº 0.6 du Plan local durbanisme de Nalliers. La procédure a pour objet le traitement dune friche commerciale. Larrêté sera affiché pendant un mois au siège de la communauté de communes et à la mairie de Nalliers. Le dossi…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Approbation de la modification simplifiee nº 3 du PLU de Lairoux AVIS Par délibération nº 117_2024_36 en date du 23 mai 2024, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la modification simplifiée nº 3 du Plan local durbanisme de Lairoux. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de communes et à la mairie de Lairoux. Le dossier de modification simplifiée peut être consulté au siège …
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PRÉFET DE LA VENDÉE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RD 137 PROJET DE DESSERTE DE LUÇON depuis lautoroute A83 Communes de Sainte-Hermine, Saint-Jean-de-Beugné, Sainte Gemme-la-Plaine et Saint-Aubin-la-Plaine En execution de larrêté préfectoral n° 2024-DCPATE-96 du 20 mars 2024, la demande formulée par le Conseil départemental de la Vendée, pour le projet de desserte de Luçon depuis lautoroute A83, est soumise à enquête publique unique portant à la fois sur : lutilité publique du projet ; la mise e…
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Communauté de communes SUD VENDÉELITTORAL Approbation de lamodification de droit commun nº 1 du PLU de Château-Guibert AVIS Par delibération nº 206_2023_07 en date du 21 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la procédure de modification de droit commun nº 1 du Plan local durbanisme de Château-Guibert. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de communes et à la mairie de Château-Guibert. Le dossier peut …
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 1 du PLUi de lex-communauté de communes du Pays de Sainte-Hermine AVIS Par arrêté nº A010/2023 en date du 27 novembre 2023, la présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a engagé une procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Pays de Sainte-Hermine. La procédure a pour objet dautoriser la sous-destination artisanat et com…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 1 du PLUi de lex-communauté de communes du Pays de Sainte-Hermine AVIS Par délibération nº 210_2023_11 en date du 21 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a précisé les modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du pays de Sainte-Hermine. La procé…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 3 du PLU de Lairoux AVIS Par délibération nº 208_2023_09 en date du 21 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a précisé les modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée nº 3 du Plan local durbanisme de Lairoux. La procédure a pour objet de permettre un plus large choix et dharmoniser la hauteur des clôtures de la zone U et…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Presciption de la modification simplifiee nº 3 du PLU de LAIROUX Par arrêté nº A011/2023 en date du 29 novembre 2023, la présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a engagé une procédure de modification simplifiée nº 3 du plan local durbanisme de Lairoux. La procédure a pour objet de permettre un plus large choix et dharmoniser la hauteur des clôtures de la zone U et du secteur Nh. Larrêté sera affiché pendant un mois au siège de la com…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Prescription de la modification simplifiee nº 3 du PLU de Luçon AVIS Par délibération nº 209_2023_10 en date du 21 décembre 2023, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a précisé les modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée nº 3 du Plan local durbanisme de Luçon. La procédure a pour objet la majoration de 20% de la hauteur des constructions à légout du toit en zone UA, Hors pér…
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Communautéde communes SUDVENDÉELITTORAL Prescription de lamodification simplifiee nº 3 du PLU de Luçon AVIS Par arrêté nº A012/2023 en date du 18 décembre 2023, la présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a engagé une procédure de modification simplifiée nº3 du Plan local durbanisme de Luçon. La procédure a pour objet la majoration de 20% de la hauteur des constructions à légout du toit en zone UA, Hors périmètre de la ZPPAUP, et la majoration de 20% de la hauteur des constru…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Approbation du SCoT AVIS Le Schema de cohérence territoriale Sud Vendée Littoral a été approuvé par délibération du Conseil communautaire de la communauté de communes en date du 11 mai 2023. La délibération sera affichée pendant un mois au siège de la communauté de communes et dans les mairies des communes membres. Le dossier approuvé peut être consulté au siège et sur le site internet de la communauté de communes.
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Prescription de la modification nº 1 du PLU de lAiguillon AVIS Par arrêté nº A0022/2022 en date du 28 novembre 2022, la presidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a prescrit la modification nº 1 du PLU de la commune déléguée de lAiguillon sur-Mer. Larrêté est affichée au siège de Sud Vendée Littoral et dans les mairies de la commune de lAiguillon-la Presquîle.
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2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relatif au Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Sud Vendee Littoral du 15 décembre 2022 au 18 janvier 2023 En application de larrêté n° A 022/2022 de la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), Sud Vendée Littoral, pour une durée de 35 jours consécutifs, du jeudi 15 décembre 2022 9 h 00 au mercredi 18 …
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2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIF AU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCoT) Sud Vendée Littoral du 15 décembre 2022 au 18 janvier 2023 En application de larrête n° A 022/2022 de la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Sud Vendée Littoral, Pour une durée de 35 jours consécutifs, du jeudi 15 décembre 2022 9h00 au mercredi 18 j…
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Schéma de Coherence Territoriale Sud Vendée Littoral AVIS En application de larrêté n° A 021/2022 de la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Sud Vendée Littoral, Pour une durée de 35 jours consécutifs, du jeudi 15 décembre 2022 9 h 00 au mercredi 18 janvier 2023 17 h 00 (date et heure légale française de clôture de lenquête). L…
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE SUD VENDEE LITTORAL En application de larrêté n° A 021/2022 de la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Sud Vendée Littoral, Pour une durée de 35 jours consécutifs, du jeudi 15 décembre 2022 9h00 au mercredi 18 janvier 2023 17h00 (date et heure légale française de clôture de lenquête). Le projet …
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Prescription de la modification nº 2 du PLU de Vouillé-les-Marais AVIS Par arrête nº 019/2022 en date du 10 novembre 2022, la présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a prescrit la modification nº 2 du PLU de la commune de Vouillé-les-Marais. Larrêté est affiché au siège de Sud Vendée Littoral et en mairie de Vouillé-les-Marais.
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Modification du Plan local durbanisme de Château-Guibert AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté nº A017/2022 de la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la modification du Plan local durbanisme de la commune de Château-Guibert. Le projet prévoit louverture à lurbanisation dune zone 2AU située à La Mainborgère pour permettre laménagement dun lotissement. Lenquête publique se …
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MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHATEAU GUIBERT En application de larrêté n° A017/2022 de la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la modification du Plan local durbanisme de la commune de Château-Guibert. Le projet prévoit louverture à lurbanisation dune zone 2AU située à La Mainborgère pour permettre laménagement dun lotissement. Lenquête publique se déroulera du 15 octobre…
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MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHÂTEAU-GUIBERT En application de larrêté n° A017/2022 de la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la modification du Plan local durbanisme de la commune de Château-Guibert. Le projet prévoit louverture à lurbanisation dune zone 2AU située à La Mainborgère pour permettre laménagement dun lotissement. Lenquête publique se déroulera du 15 octobre…
Annonce JAL - Avis administratif
Établissement public de coopération intercommunale Communauté de Communes Sud Vendée Littoral AVIS Par delibération en date du 15 octobre 2020, lorgane délibérant de lEPCI a approuvé labandon de la procédure de révision de la commune de Luçon. Ladite délibération est affichée au siège de lEPCI et de la mairie Luçon pendant un mois à compter du 27 octobre 2020
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Modification nº 2 du Plan local durbanisme de Champagne-les-Marais APPROBATION Par délibération nº 235_2020_28 en date du 17 décembre 2020, Mme la Présidente de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la modification nº 2 du Plan local durbanisme de la commune de Champagné-les-Marais. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Vendée Littoral et à la mairie de Champagné les-Marais pendant un mois
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Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal de lancienne communauté de communes du Pays de Sainte-Hermine, à labrogation de la carte communale de La Chapelle-Thémer et à la création des Perimètres Délimités des Abords AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A 014/2021 pris le 31 mars 2021 par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique unique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan local…
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7251007401 AA Enquête publique unique relative à lélaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lancienne Communauté de Communes du Pays de Sainte-Hermine, à labrogation de la carte communale de la Chapelle-Themer et à la création des Périmètres Délimités des Abords 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A 014/2021 pris le 31 mars 2021 par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique unique afin dinformer le public et recueillir …
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Enquête publique relative à lelaboration du Plan local durbanisme de la commune de lAiguillon-sur-Mer AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté nº A 015/2021 pris le 5 mai 2021 par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan local durbanisme de la commune de lAiguillon-sur-Mer. Lenquête publique se déroulera du mercre…
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7254515401 AA Commune de lAIGUILLON-SUR-MER Elaboration du Plan Local dUrbanisme 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A 015/2021 pris le 5 mai 2021 par la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan Local dUrbanisme de la commune de lAiguillon-sur Mer. Lenquête publique se déroulera du mercredi 9 juin 2021 à partir de 14 h 30 au vendredi 16 juillet 20…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Enquête publique relative à lelaboration du Plan local durbanisme de la commune de lAiguillon-sur-Mer AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté nº A 015/2021 pris le 5 mai 2021 par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan local durbanisme de la commune de lAiguillon-sur-Mer. Lenquête publique se déroulera du mercre…
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7254516501 AA Commune de lAIGUILLON-SUR-MER Elaboration du Plan Local dUrbanisme 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A 015/2021 pris le 5 mai 2021 par la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan Local dUrbanisme de la commune de lAiguillon-sur Mer. Lenquête publique se déroulera du mercredi 9 juin 2021 à partir de 14 h 30 au vendredi 16 juillet 2…
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7259405801 AA Commune des PINEAUX Instauration du Droit de Préemption Urbain AVIS Par déliberation n° 104_2021_33 en date du 17 juin 2021, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral a instauré un droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser de la commune des Pineaux définies dans le Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est consultable à la mairie des Pineaux et au siège de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral aux jours et heures ha…
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Commune de SAINTE-RADÉGONDE-DES-NOYERS Élaboration du Plan local durbanisme AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté nº A021/2021 pris le 12 juillet 2021 par la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan local durbanisme de la commune de Sainte-Radégonde-des-Noyers. Lenquête publique se déroulera du lundi 13 septembre 2021 à partir de 9 h 00 au vendredi 15 octo…
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7262785201 AA Commune des MAGNILS-REIGNIERS Révision du Plan Local dUrbanisme 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A 020/2021 pris le 12 juillet 2021 par la Communaute de Communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la révision du Plan Local dUrbanisme de la commune des Magnils-Reigniers. Lenquête publique se déroulera du lundi 6 septembre 2021 à partir de 9 h 00 au samedi 9 octobre 202…
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7262787601 AA Commune de SAINTE-RADÉGONDE DES NOYERS Élaboration du Plan Local dUrbanisme 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n° A021/2021 pris le 12 juillet 2021 par la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan Local dUrbanisme de la commune de Sainte-Radégonde des-Noyers. Lenquête publique se déroulera du lundi 13 septembre 2021 à partir de 9 h 00 a…
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Commune des MAGNILS-REIGNIERS Révision du Plan local durbanisme AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrête nº A 020/2021 pris le 12 juillet 2021 par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la révision du Plan local durbanisme de la commune des Magnils Reigniers. Lenquête publique se déroulera du lundi 6 septembre 2021 à partir de 9 h 00 au samedi 9 octobre 2021 jusquà 12 h 00 i…
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Commune des MAGNILS-REIGNIERS Révision du Plan local durbanisme AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrête nº A 020/2021 pris le 12 juillet 2021 par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à la révision du Plan local durbanisme de la commune des Magnils Reigniers. Lenquête publique se déroulera du lundi 6 septembre 2021 à partir de 9 h 00 au samedi 9 octobre 2021 jusquà 12 h 00 i…
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Commune de SAINTE-RADÉGONDE-DES-NOYERS Élaboration du Plan local durbanisme AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté nº A021/2021 pris le 12 juillet 2021 par la communaute de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives à lélaboration du Plan local durbanisme de la commune de Sainte-Radégonde-des-Noyers. Lenquête publique se déroulera du lundi 13 septembre 2021 à partir de 9 h 00 au vendredi 15 octo…
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Communauté de communes SUD VENDÉE LITTORAL Modification nº 2 du Plan local durbanisme de Mareuil-sur-Lay-Dissais APPROBATION Par delibération en date du 12 décembre 2019, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme de la commune de Mareuil-sur-Lay Dissais. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Vendée Littoral et à la mairie de Mareuil-sur Lay-Dissais pend…
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Approbation de la modification nº 1 du Plan local durbanisme de la commune de La Faute-sur-Mer AVIS Par delibération en date du 5 mars 2020, le Conseil communautaire de la communauté de communes Sud Vendée Littoral a approuvé la modification nº 1 du Plan local durbanisme de la Commune de La Faute-sur-Mer. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Vendée Littoral et à la mairie de La Fautesur Mer pendant un mois. Le dossier de modification du Plan local durbanisme …
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Projet de modification nº 2 du Plan local durbanisme de la commune de Champagné-les-Marais AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE En application de larrête nº A 012 / 2020 pris par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives au projet de modification nº 2 du PLU de la commune de Champagné-les-Marais. Le projet consiste à modifier les orientations daménagement et de programmation afin de faciliter la constr…
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7230755901 AA Commune de CHAMPAGNÉ-LES-MARAIS Projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n°A 012 / 2020 pris par la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives au projet de modification n°2 du PLU de la commune de Champagné-les-Marais. Le projet consiste à modifier les Orientations dAménagement et de Programmation afin de faciliter…
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Projet de modification nº 2 du Plan local durbanisme de la commune de Champagné-les-Marais AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE En application de larrête nº A 012 / 2020 pris par la communauté de communes Sud Vendée Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives au projet de modification nº 2 du PLU de la commune de Champagné-les-Marais. Le projet consiste à modifier les orientations daménagement et de programmation afin de faciliter la constr…
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7230757001 AA Commune de CHAMPAGNÉ LES-MARAIS Projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En application de larrêté n°A 012 / 2020 pris par la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral, il sera procédé à une enquête publique afin dinformer le public et recueillir ses observations relatives au projet de modification n°2 du PLU de la commune de Champagné-les-Marais. Le projet consiste à modifier les Orientations dAménagement et de Programmation afin de facilite…
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