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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise2000 à 4999 salariés Les catégories Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise) sont présentées si nous n'avons pas l'information du nombre d'employés de la société
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
- SIREN
- 248 300 543 248300543
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 248 300 543 00217 24830054300217
- NUMÉRO DE TVA
- FR35248300543 FR35248300543
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2002
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- Métropole Métropole
- Noms commerciaux
- METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2002 01/01/2002
Secteur d'activité de METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
178 sociétés exercent la même activité que METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE dans le 83.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Var (83)
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- Émis le 22 juillet 2025
- 25MAP08 – Travaux de réalisation d'un bassin de rétention – chemin de la Forêt (bassin versant du Bouchou) à Six-Fours.
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 24 juin 2025
- 24TRAV25 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLAGE DU CROS SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX FOURS LES PLAGES: Lot 5: Lot 5
- Date limite pour réponse 24 mars 2026
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- Émis le 24 juin 2025
- 24TRAV25 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLAGE DU CROS SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX FOURS LES PLAGES: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 24 mars 2026
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- Émis le 24 juin 2025
- 24TRAV25 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLAGE DU CROS SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX FOURS LES PLAGES: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 24 juin 2026
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- Émis le 24 juin 2025
- 24TRAV25 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLAGE DU CROS SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX FOURS LES PLAGES: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 24 juin 2026
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- Émis le 24 juin 2025
- 24FOUR15 - Marché de location, prestations de maintenance et d'entretien de corbeilles connectées compactrices à énergie solaire avec cendrier intégré pour l'antenne métropolitaine de Hyères
- Date limite pour réponse 24 juin 2026
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- Émis le 24 juin 2025
- 24TRAV25 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLAGE DU CROS SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX FOURS LES PLAGES: Lot 4: Lot 4
- Date limite pour réponse 24 mars 2026
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- Émis le 20 juin 2025
- 24TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE SIGNALISATION DE DIRECTION (INCLUANT LA FOURNITURE, LA POSE ET LA DEPOSE DE CETTE SIGNALISATION) EN 3 LOTS: Lot 3: Lot 3 : Secteur EST : LE PRADET, LA GARDE, LA VALETTE-DU-VAR, CARQUEIRANNE, HYERES-LES-PALMIERS, LA CRAU
- Date limite pour réponse 20 juin 2026
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- Émis le 20 juin 2025
- 24TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE SIGNALISATION DE DIRECTION (INCLUANT LA FOURNITURE, LA POSE ET LA DEPOSE DE CETTE SIGNALISATION) EN 3 LOTS: Lot 2: Lot 2 : Secteur CENTRE : TOULON-LE REVEST
- Date limite pour réponse 20 juin 2026
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- Émis le 20 juin 2025
- 24TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE SIGNALISATION DE DIRECTION (INCLUANT LA FOURNITURE, LA POSE ET LA DEPOSE DE CETTE SIGNALISATION) EN 3 LOTS: Lot 1: Lot 1 : Secteur OUEST : LA SEYNE-SUR-MER, SIX-FOURS-LES-PLAGES, SAINT-MANDRIER-SUR-MER, OLLIOULES
- Date limite pour réponse 20 juin 2026
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- Émis le 19 juin 2025
- 24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 19 juin 2026
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- Émis le 19 juin 2025
- 24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 19 juin 2026
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- Émis le 06 mai 2025
- 24SERV27 - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES PREALABLES A LA REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE L'ALMANARRE (RD559) A HYERES: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 06 juillet 2029
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- Émis le 06 mai 2025
- 24MOE06 Prestations de maitrise d'oeuvre pour les travaux de réalisation de la nouvelle passerelle Sainte Roselyne pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 06 mai 2029
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- Émis le 05 mai 2025
- 24SERV27 - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES PREALABLES A LA REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE L'ALMANARRE (RD559) A HYERES: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 05 juillet 2029
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- Émis le 25 avril 2025
- 24SERV09 - ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS AMIANTE, PLOMB ET CHROME HEXAVALENT, TERMITES ET INSECTES XYLOPHAGES POUR LES BATIMENTS EXISTANTS ET FUTURS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Diagnostic amiante sur bâtiment
- Date limite pour réponse 25 avril 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- 24SERV09 - ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS AMIANTE, PLOMB ET CHROME HEXAVALENT, TERMITES ET INSECTES XYLOPHAGES POUR LES BATIMENTS EXISTANTS ET FUTURS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 3: Diagnostic Termites et insectes xylophages sur bâtiment
- Date limite pour réponse 25 avril 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- 24SERV09 - ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS AMIANTE, PLOMB ET CHROME HEXAVALENT, TERMITES ET INSECTES XYLOPHAGES POUR LES BATIMENTS EXISTANTS ET FUTURS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Diagnostic Plomb et Chrome hexavalent sur bâtiment
- Date limite pour réponse 25 avril 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- 24SERV15 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES GRUES DES PORTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 25 avril 2026
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- Émis le 01 avril 2025
- 24SERV13 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET PRESTATION DE TRAITEUR POUR LES RECEPTIONS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 01 avril 2026
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- Émis le 01 avril 2025
- 24SERV13 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET PRESTATION DE TRAITEUR POUR LES RECEPTIONS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 01 avril 2026
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- Émis le 25 mars 2025
- 24SERV08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE COMPLEMENTAIRE DES RUES ET PLACES DU CENTRE URBAIN DU TERRITOIRE METROPOLITAIN D'OLLIOULES
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
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- Émis le 25 mars 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 6: Fourniture d'émulsion de bitume en vrac
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
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- Émis le 12 février 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 3: Fourniture d'agrégats
- Date limite pour réponse 12 février 2026
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- Émis le 11 février 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: 1-A
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 11 février 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: 1-B
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 11 février 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 5: Fourniture d'enrobés bitumineux et d'émulsion de bitume froids en seaux
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 11 février 2025
- 23FOUR17 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Fourniture de matériaux de voirie
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 15 janvier 2025
- 24MAP10 - TRAVAUX DE CREATION D'UN SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LES HAMEAUX DES 2EME ET 3EME BORRELS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE HYERES: Lot 1: OUVRAGES :Tranche ferme : " Ouvrages de traitement des eaux usées "Tranche optionnelle 1 : " Désherbage manuel de l'ensemble des lits "
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 06 décembre 2024
- 24TRAV12 - REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE L'ALMANARRE A HYERES: Lot 1: Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 06 novembre 2027
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- Émis le 29 novembre 2024
- 23SERV29 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC SANITAIRE DES ARBRES ET DES PALMIERS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 29 novembre 2024
- 23PI31 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'ETUDES ET DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES POUR OUVRAGES PUBLICS (VOIRIE, BÂTIMENTS, RESEAUX...).
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 29 novembre 2024
- 23SERV29 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC SANITAIRE DES ARBRES ET DES PALMIERS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 29 novembre 2024
- 23SERV29 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC SANITAIRE DES ARBRES ET DES PALMIERS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 29 novembre 2024
- 23TIC06 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE SUPPORT DU PROGICIEL BUSINESS OBJECTS POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 27 novembre 2024
- 24MAP15 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR LE NETTOYAGE COURANT D'ESPACES ET DE TERRAINS EN ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Prestations d'insertion pour le nettoyage courant d'espaces et de terrains en zones d'activités économiques (ZAE) Secteur EST de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 27 novembre 2025
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- Émis le 27 novembre 2024
- 24MAP15 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR LE NETTOYAGE COURANT D'ESPACES ET DE TERRAINS EN ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Prestations d'insertion pour le nettoyage courant d'espaces et de terrains en zones d'activités économiques (ZAE) Secteur OUEST de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 27 novembre 2025
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- Émis le 26 novembre 2024
- 23TRAV12 - Travaux de Requalification des voiries du site de la Loubière - Boulevards Raynouard, de la Démocratie et Chemin de la Loubière: Lot 1: VRD
- Date limite pour réponse 26 septembre 2025
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- Émis le 26 novembre 2024
- 23TRAV12 - Travaux de Requalification des voiries du site de la Loubière - Boulevards Raynouard, de la Démocratie et Chemin de la Loubière: Lot 3: Espaces verts
- Date limite pour réponse 26 septembre 2025
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- Émis le 26 novembre 2024
- 23TRAV12 - Travaux de Requalification des voiries du site de la Loubière - Boulevards Raynouard, de la Démocratie et Chemin de la Loubière: Lot 2: Eclairage public, feux de signalisation, vidéosurveillance et contrôle d'accès
- Date limite pour réponse 26 septembre 2025
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- Émis le 21 novembre 2024
- 24SERV03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING " SILO LOUBIERE " A TOULON
- Date limite pour réponse 21 novembre 2028
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- Émis le 18 novembre 2024
- 24TRAV03 - Réaménagement du chemin du Père Eternel à Hyères: Lot 1: Voirie et Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 18 avril 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- 23TRAV04 - MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION D'UN RESEAU PLUVIAL SUR LE SECTEUR SIBLAS A TOULON: Lot 1: PLUVIAL
- Date limite pour réponse 15 juin 2026
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- Émis le 15 novembre 2024
- 24TRAV03 - Réaménagement du chemin du Père Eternel à Hyères: Lot 3: Espaces verts
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- 24MOE03 : Prestations de maitrise d'oeuvre Systèmes et missions complémentaires, pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 15 novembre 2032
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- Émis le 15 novembre 2024
- 24TRAV03 - Réaménagement du chemin du Père Eternel à Hyères: Lot 4: Signalisations et mobilier urbain
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- 24TRAV03 - Réaménagement du chemin du Père Eternel à Hyères: Lot 2: Eclairage public et Signalisation Tricolore
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
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- Émis le 08 novembre 2024
- 23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22
- Date limite pour réponse 08 mai 2026
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- Émis le 07 novembre 2024
- 23PI26 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE VISITE D'INSPECTION DETAILLEE PERIODIQUE REGLEMENTAIRE DES OUVRAGES D'ART (IDP ET IQOA) SUR L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 07 novembre 2025
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- Émis le 04 novembre 2024
- 24PI01 - Réalisation de prestations de levés topographiques et de diagnostic patrimonial sur le réseau pluvial de la métropole
- Date limite pour réponse 04 mai 2025
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- Émis le 30 octobre 2024
- 24TRAV05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE EN VUE DE REMPLACEMENT COMPLET ET DE TRAVAUX IMPORTANTS DE MODERNISATION D'ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 30 octobre 2028
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- Émis le 29 octobre 2024
- 24TIC01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE DE SITES INTERNET, DE WEBDESIGN ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON: Lot 1: Prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services et prestations complémentaires pour les besoins de la métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 29 octobre 2024
- 24TIC01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE DE SITES INTERNET, DE WEBDESIGN ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON: Lot 2: Prestations de création et déclinaison de webdesign pour les sites internet et supports de communication numériques de la métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 17 octobre 2024
- 24PI02 - ETUDES ET SUIVI DE TRAVAUX D'URGENCE SUR LES TIRANTS STATION DE TRAITEMENT EAU USEES AMPHITRIA SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 17 octobre 2028
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- Émis le 09 octobre 2024
- 23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Végétaux courants
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 octobre 2024
- 23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 octobre 2024
- 23SERV36-EXPERIMENTATION DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA VALETTE DU VAR
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 27 septembre 2024
- 24SERV01 - PRESTATIONS POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES ISSUES DES POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES ENTERRES ET SEMI-ENTERRES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA CRAU
- Date limite pour réponse 27 septembre 2025
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- Émis le 23 septembre 2024
- 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM: Lot 2: Fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau
- Date limite pour réponse 23 septembre 2025
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- Émis le 23 septembre 2024
- 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM: Lot 1: Fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales
- Date limite pour réponse 23 septembre 2025
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- Émis le 19 septembre 2024
- 23MOE12 Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour l'aménagement de la 4ème anse - le Mourillon a Toulon
- Date limite pour réponse 19 mars 2027
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- Émis le 19 septembre 2024
- 24FOUR01 - FOURNITURE DE CARBURANT EN LIVRAISON "VRAC" OU EN CUVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 19 septembre 2028
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- Émis le 18 septembre 2024
- 23FOUR12- ACBC DE FOURNITURE DE MATERIELS DE CONTRÔLE D'ACCES DES SITES REGLEMENTES AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ACCESSOIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE EN 3 LOTS: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 18 septembre 2024
- 23FOUR12- ACBC DE FOURNITURE DE MATERIELS DE CONTRÔLE D'ACCES DES SITES REGLEMENTES AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ACCESSOIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE EN 3 LOTS: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 18 septembre 2024
- 23FOUR12- ACBC DE FOURNITURE DE MATERIELS DE CONTRÔLE D'ACCES DES SITES REGLEMENTES AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ACCESSOIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE EN 3 LOTS: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- 24MAP07 MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES EX-PARACHUTES, EX-HYDRAULIQUE ET BUREAUX ETAGE FMA - HANGAR SAINTE SOPHIE SAINT MANDRIER SUR MER
- Date limite pour réponse 17 septembre 2027
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- Émis le 16 septembre 2024
- 23PI12 - ACCORD-CADRE ETUDES PREALABLES ET PRE OPERATIONELLES POUR LE MONTAGE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT ET/OU DE CONSTRUCTION
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 13 septembre 2024
- 23SERV32 - PRESTATION D'INFORMATIONS ET D'ACTIONS PEDAGOGIQUES A DESTINATION DE L'ENSEMBLE DES USAGERS DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS
- Date limite pour réponse 13 septembre 2028
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- Émis le 13 septembre 2024
- 23MOE10 - ACBC DE MOE POUR LA CREATION DE TRONÇONS, LA REHABILITATION, L'ENTRETIEN DU SENTIER DU LITTORAL ET LE MASSIF DU CAP SICIE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 13 septembre 2025
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- Émis le 11 septembre 2024
- 24SERV06- Accord cadre à bons de commande nettoiement espaces publics de secteurs ZAE et voiries métropolitaines de La Valette-Du-Var - La Garde - La Crau - Carqueiranne - Relance 23SERV24
- Date limite pour réponse 11 septembre 2025
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- Émis le 10 septembre 2024
- 24MAP04 - CONSTRUCTION D'UNE PASSE A POISSONS SUR LE BARRAGE ANTI-SEL DU GAPEAU - Relance de la procédure 23MAP05 suite à déclaration d'infructuosité
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
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- Émis le 10 septembre 2024
- 24MAP11 - MARCHE RESERVE pour des interventions de débroussaillement de voiries sur le territoire métropolitain du Revest-les-Eaux
- Date limite pour réponse 10 septembre 2025
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- Émis le 06 septembre 2024
- 23PI28 - SUIVI SCIENTIFIQUE DES IMPACTS DE L'AMENAGEMENT DU BARRAGE DE DARDENNES SUR LES COMPARTIMENTS BIOLOGIQUES
- Date limite pour réponse 06 septembre 2028
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- Émis le 04 septembre 2024
- 23SERV34 - MARCHE RESERVE D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS METROPOLITAINS SUR LA COMMUNE D'OLLIOULES
- Date limite pour réponse 04 septembre 2027
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- Émis le 30 août 2024
- 24TRAV07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEERELANCE DU LOT 1 DE LA PROCEDURE 23TRAV09 SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 30 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- 23SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE GERES EN REGIE
- Date limite pour réponse 21 août 2028
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- Émis le 20 août 2024
- 23PI18 - MISSION D'AMO SUR LE VOLET FONCIER DU PROJET DE DUP, AU TITRE DU CODE DE L'EXPROPRIATION POUR L'INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DE LA FOUX DU PRADET
- Date limite pour réponse 20 août 2028
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- Émis le 08 août 2024
- 23MOE07 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DU BASSIN DE RETENTION DE CHEMIN DE LA FORET
- Date limite pour réponse 08 août 2027
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- Émis le 07 août 2024
- 23PI20 - MISE EN OeUVRE DE L'ETUDE PREOPERATIONNELLE DES NOUVELLES OPAH SUR LES COMMUNES DE HYERES ET DE TOULON
- Date limite pour réponse 07 janvier 2025
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- Émis le 06 août 2024
- 23MOE08 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DU BASSIN DE RETENTION DE BARRAS A SIX-FOURS
- Date limite pour réponse 06 août 2027
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- Émis le 31 juillet 2024
- 23MAP17-Travaux de rénovation de la piste et des toitures du Vélodrome de Hyères.: Lot 2: Ossature charpente
- Date limite pour réponse 01 décembre 2024
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- Émis le 31 juillet 2024
- 23MAP17-Travaux de rénovation de la piste et des toitures du Vélodrome de Hyères.: Lot 1: Toiture
- Date limite pour réponse 01 décembre 2024
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- Émis le 30 juillet 2024
- 23PI27 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRE: Lot 2: Secteur Est : territoires métropolitains de Hyères les Palmiers, La Garde, La Crau, Carqueiranne, Le Pradet, La Valette du Var.
- Date limite pour réponse 30 juillet 2025
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- Émis le 30 juillet 2024
- 23PI27 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRE: Lot 1: Secteur Ouest : territoires métropolitains de La Seyne-sur-Mer, Six-fours-les-plages, Ollioules et Saint-Mandrier
- Date limite pour réponse 30 juillet 2025
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- Émis le 26 juillet 2024
- 23SERV26- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS D'AUTOCONTROLE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
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- Émis le 24 juillet 2024
- 23TRAV11 - Travaux de réhabilitation de l'opéra de Toulon - 1ère phase: Lot 4: Menuiseries extérieures bois
- Date limite pour réponse 24 mars 2025
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- Émis le 24 juillet 2024
- 23TRAV11 - Travaux de réhabilitation de l'opéra de Toulon - 1ère phase: Lot 1: Désamiantage
- Date limite pour réponse 24 mars 2025
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- Émis le 23 juillet 2024
- 23TRAV11 - Travaux de réhabilitation de l'opéra de Toulon - 1ère phase: Lot 2: Curage
- Date limite pour réponse 23 mars 2025
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- Émis le 23 juillet 2024
- 23TRAV11 - Travaux de réhabilitation de l'opéra de Toulon - 1ère phase: Lot 3: Restauration de façade en pierre
- Date limite pour réponse 23 mars 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- 23FOUR08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN: Lot 2: Petit outillage et accessoires horticoles divers
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- 23FOUR08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN: Lot 1: Produits phytopharmaceutiques et biologiques
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- 23FOUR08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN: Lot 3: Substrats, amendements, engrais et paillages
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 18 juillet 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 1: Génie civil
- Date limite pour réponse 18 mai 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 2: Voirie, réseaux, divers
- Date limite pour réponse 18 mai 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 18 juillet 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV10 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 18 juillet 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23TRAV05 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D'ELARGISSEMENT DE L'AVENUE HENRI GUILLAUME A LA SEYNE SUR MER: Lot 3: Eclairage public
- Date limite pour réponse 18 mai 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- 23PI22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2026
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23TRAV03 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU BOULEVARD LOUVOIS ET DU BOULEVARD DU 112EME REGIMENT D'INFANTERIE: Lot 2: Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23TRAV03 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU BOULEVARD LOUVOIS ET DU BOULEVARD DU 112EME REGIMENT D'INFANTERIE: Lot 3: Espaces verts et Réseau Arrosage
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23TRAV03 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU BOULEVARD LOUVOIS ET DU BOULEVARD DU 112EME REGIMENT D'INFANTERIE: Lot 1: VRD et mobilier urbain
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23FOUR04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE SPÉCIFIQUE POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN (en 3 lots): Lot 3: lot 3
- Date limite pour réponse 16 juillet 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23FOUR04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE SPÉCIFIQUE POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN (en 3 lots): Lot 2: Le Lot 2
- Date limite pour réponse 16 juillet 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- 23FOUR04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE SPÉCIFIQUE POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN (en 3 lots): Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 16 juillet 2025
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- Émis le 12 juillet 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 5E ( lot 4)
- Date limite pour réponse 12 juillet 2029
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- Émis le 05 juillet 2024
- 24PM06 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA FONTAINE GODILLOT A HYERES - VRDRelance de la procédure 23MAP08 - Lot 3 suite à déclaration d'infructuosité
- Date limite pour réponse 05 décembre 2024
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- Émis le 02 juillet 2024
- 23PI16-ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR POUR LA MISE EN CONFORMITÉ DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE L'ANTENNE MÉTROPOLITAINE DE HYÈRES
- Date limite pour réponse 02 mars 2026
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- Émis le 26 juin 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 6F ( lot 5)
- Date limite pour réponse 26 juin 2029
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- Émis le 26 juin 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 7G ( lot 6)
- Date limite pour réponse 26 juin 2029
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- Émis le 21 juin 2024
- 23AC01 - ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX NEUFS OU DE REHABILITATIONS D'OUVRAGES HYDRAULIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 21 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23TRAV08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX DE POSE DE CANALISATIONS, BRANCHEMENTS ET DE REPARATIONS SUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23FOUR09 - Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22FOUR05: Lot 2: LOT 3
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23FOUR09 - Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22FOUR05: Lot 3: LOT 4
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23TRAV08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX DE POSE DE CANALISATIONS, BRANCHEMENTS ET DE REPARATIONS SUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 4: Lot 4
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23SERV37 - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - RELANCE DU 23SERV15- LOT 1
- Date limite pour réponse 14 juin 2029
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- Émis le 14 juin 2024
- 23TRAV08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX DE POSE DE CANALISATIONS, BRANCHEMENTS ET DE REPARATIONS SUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2024
- 23FOUR09 - Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22FOUR05: Lot 1: LOT 2
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 07 juin 2024
- 23PI25 - AMO POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DSP DES ÎLES D'OR à HYERES DIAGNOSTIC DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EN VIGUEUR, PREPARATION ET CHOIX DU FUTUR DISPOSITIF DE DESSERTE
- Date limite pour réponse 07 novembre 2025
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- Émis le 06 juin 2024
- 23FOUR11 - FOURNITURE DE JEUNES PLANTS BISANNUELS ET VIVACES DE FLEURISSEMENT (Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
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- Émis le 03 juin 2024
- 23TRAV09 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 10J ( lot 9)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 14N ( lot 13)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 3C ( lot 2)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 12L ( lot 11)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 8H ( lot 7)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 13M ( lot 12)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 11K ( lot 10)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 4D ( lot 3)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 30 mai 2024
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 9I ( lot 8)
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
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- Émis le 28 mai 2024
- 23SERV27 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES PLAGES ET DE LEURS ABORDS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN DU PRADET
- Date limite pour réponse 28 mai 2025
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- Émis le 14 mai 2024
- 22PI09 ELABORATION DES CARTES DE BRUIT ET DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT DE LA QUATRIEME ECHEANCE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 14 février 2025
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- Émis le 13 mai 2024
- 23MAP15 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier - Relance lots 3, 4 et 5 après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 13 avril 2025
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- Émis le 13 mai 2024
- 23MAP18 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU REVÊTEMENT DU TERRAIN SYNTHETIQUE N°3 DU COMPLEXE SPORTIF DE LEO LAGRANGE)
- Date limite pour réponse 13 juin 2024
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- Émis le 07 mai 2024
- 23DSP05-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), SOUS LA FORME D'UN AFFERMAGE POUR LE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DE L'AIRE DE CARENAGE DU PORT DE PORQUEROLLES
- Date limite pour réponse 07 novembre 2028
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- Émis le 29 avril 2024
- 23TIC04 - ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 29 avril 2025
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- Émis le 25 avril 2024
- 23MOE11 Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour travaux de réhabilitation d'ouvrage hydraulique : Ouverture du cadre pluvial et de l'Augias avant rejet en mer à Six Fours
- Date limite pour réponse 25 avril 2027
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- Émis le 18 avril 2024
- 23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE: Lot 2: Désinfestation/désinsectisation/ désinfection /destruction nids Frelons-Guêpes
- Date limite pour réponse 18 avril 2025
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- Émis le 18 avril 2024
- 23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE: Lot 1: Dératisation
- Date limite pour réponse 18 avril 2025
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- Émis le 18 avril 2024
- 23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE: Lot 4
- Date limite pour réponse 18 avril 2025
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- Émis le 18 avril 2024
- 23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE: Lot 3: Lot 3
- Date limite pour réponse 18 avril 2025
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- Émis le 16 avril 2024
- 22CONC01 Concours de Maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse + en vue de la création du pôle d'échanges multimodal à Hyères
- Date limite pour réponse 16 avril 2028
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- Émis le 16 avril 2024
- 23TRAV06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SOUS-MARINS DE DIAGNOSTIC, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES ET CANALISATIONS EN MER
- Date limite pour réponse 16 avril 2028
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- Émis le 12 avril 2024
- 23GPT06 - AC A BDC RELATIF AUX TRAVAUX D'AMELIORATION, D'EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, DE L'ECLAIRAGE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS, DES ZONES PORTUAIRES ET DES PARKINGS COUVERTS DE LA MTPM: Lot 2: Secteur Centre : Territoires de Toulon et Le Revest-les-Eaux en groupement de commande avec la commune de Toulon
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 12 avril 2024
- 23GPT06 - AC A BDC RELATIF AUX TRAVAUX D'AMELIORATION, D'EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, DE L'ECLAIRAGE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS, DES ZONES PORTUAIRES ET DES PARKINGS COUVERTS DE LA MTPM: Lot 1: Secteur Est : Territoires de La Valette du Var, La Crau, La Garde, Carqueiranne, Hyères, Le Pradet
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 12 avril 2024
- 23GPT06 - AC A BDC RELATIF AUX TRAVAUX D'AMELIORATION, D'EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, DE L'ECLAIRAGE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS, DES ZONES PORTUAIRES ET DES PARKINGS COUVERTS DE LA MTPM: Lot 3: Secteur Ouest : Territoires d'Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-mer, Six-fours-les-plages.
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 05 avril 2024
- 23PI13 - Prestations d'assistance, de prévision, d'alerte et d'aide à la décision pour la gestion des risques météorologiques: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 05 avril 2025
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- Émis le 05 avril 2024
- 23PI13 - Prestations d'assistance, de prévision, d'alerte et d'aide à la décision pour la gestion des risques météorologiques: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 05 avril 2025
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- Émis le 05 avril 2024
- 23MAP08 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA FONTAINE GODILLOT A HYERES: Lot 2: FontainerieCes travaux comprennent tous les trav
- Date limite pour réponse 05 septembre 2024
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- Émis le 04 avril 2024
- 23MAP08 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA FONTAINE GODILLOT A HYERES: Lot 1: Restauration des éléments de fonderie et du socle
- Date limite pour réponse 04 septembre 2024
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- Émis le 27 mars 2024
- 23GPT04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATÉRIAUX DIVERS ET QUINCAILLERIE POUR LA MÉTROPOLE TPM EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD (en 3 lots): Lot 2: Fourniture quincaillerie - Profilés Métalliques - Reproduction de clés
- Date limite pour réponse 27 mars 2025
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- Émis le 27 mars 2024
- 23GPT05 - ACBC DE PRESTATIONS DE TRAVAUX D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 27 mars 2025
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- Émis le 27 mars 2024
- 23GPT04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATÉRIAUX DIVERS ET QUINCAILLERIE POUR LA MÉTROPOLE TPM EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD (en 3 lots): Lot 3: Matériaux de construction
- Date limite pour réponse 27 mars 2025
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- Émis le 27 mars 2024
- 23GPT04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATÉRIAUX DIVERS ET QUINCAILLERIE POUR LA MÉTROPOLE TPM EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD (en 3 lots): Lot 1: Fourniture de matériels de plomberie/sanitaire
- Date limite pour réponse 27 mars 2025
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- Émis le 26 mars 2024
- 23SERV20 - ACBC DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES ESCAMOTABLES DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET FOURNITURES DE PIECES DETACHEES: Lot 1: Dispositifs de points d'apport volontaire escamotables de type " ascenseurs à bacs", principalement de la marque ECOLLECT de type "Ecobac" ainsi que la fourniture de pièces détachées correspondantes
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 26 mars 2024
- 23MOE06 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d'infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM: Lot 2: MOE et missions complémentaires secteur 2 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon
- Date limite pour réponse 26 mars 2030
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- Émis le 26 mars 2024
- 23MOE06 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires, pour les travaux d'infrastructure sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM: Lot 1: MOE et missions complémentaires secteur 1 : secteur entre le Technopôle de la mer à Ollioules et le carrefour de Villevieille à Toulon
- Date limite pour réponse 26 mars 2030
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- Émis le 26 mars 2024
- 23SERV20 - ACBC DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES ESCAMOTABLES DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET FOURNITURES DE PIECES DETACHEES: Lot 2: Dispositifs de points d'apport volontaire de type " colonnes enterrées et semi-enterrées " (TERCOL, ASTECH, SERAC, PLASTIC OMNIUM et Ecollect " ecobig ") ainsi que la fourniture de pièces détachées
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 14 mars 2024
- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), POUR L'EXPLOITATION D'ACTIVITES DE BAIN DE MER SUR LA COMMUNE DE HYÈRES LES PALMIERS - LOT N°1 DE LA PLAGE DU CEINTURON, LOT N°4 DE LA PLAGE DE L'AYGUADE: Lot 2:
- Date limite pour réponse 14 mars 2030
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- Émis le 12 mars 2024
- 23TRAV08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX DE POSE DE CANALISATIONS, BRANCHEMENTS ET DE REPARATIONS SUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 1: LOT 1
- Date limite pour réponse 12 mars 2025
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- Émis le 07 mars 2024
- 22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques: Lot 1: Travaux sans tranchées, gainage
- Date limite pour réponse 07 mars 2025
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- Émis le 07 mars 2024
- 23PI19 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE REALISATION D'ENQUETES FRAUDE SUR LE RESEAU DE TRANSPORT TERRESTRE ET MARITIME DE VOYAGEURS (RESEAU MISTRAL) DE LA METROPOLE Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 07 mars 2025
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- Émis le 06 mars 2024
- 22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques: Lot 2: mise en sécurité et petits travaux
- Date limite pour réponse 06 mars 2025
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- Émis le 06 mars 2024
- 22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques: Lot 3: Création et extension de réseau
- Date limite pour réponse 06 mars 2025
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- Émis le 29 janvier 2024
- 23TIC02 - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DÉVELOPPEMENT D'APPLICATIONS WEB POUR LES BESOINS DE LA MÉTROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 29 janvier 2025
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- Émis le 11 décembre 2023
- 23MOE01 - Maitrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation du bâtiment Ateliers Voirie Quartier Lagoubran
- Date limite pour réponse 11 juin 2027
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- Émis le 11 décembre 2023
- 23MOE05- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE POUR LA RÉHABILITATION DE LA CAPACITÉ HYDRAULIQUE DE LA SAUVETTE À HYERES
- Date limite pour réponse 11 décembre 2026
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- Émis le 11 décembre 2023
- 23TRAV07 - REQUALIFICATION DE L'AVENUE PICAREAU ET DE LA PLACE DE LA CAUQUIERE SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES: Lot 2: Revêtements de sols décoratifs
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 08 décembre 2023
- 23MAP10 – MS au 02AC21 – TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, AMENAGEMENTS ET ELARGISSEMENTS DE VOIRIE.REQUALIFICATION DES VOIES ADJACENTES A LA PLACE MARTIN BIDOURE.
- Date limite pour réponse 08 juin 2024
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- Émis le 08 décembre 2023
- 23FOUR03 - Lot 2 : Fourniture de petits matériels et de consommables de sports
- Date limite pour réponse 08 décembre 2027
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- Émis le 08 décembre 2023
- 23FOUR03 - Lot 1 : Fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers machines, et accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose, tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
- Date limite pour réponse 08 décembre 2027
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- Émis le 07 décembre 2023
- Conventions pour l'exploitation des lots de plage et des établissements de restauration des plages artificielles du Mourillon- Lot 1A ( lot 1)
- Date limite pour réponse 07 décembre 2028
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- Émis le 05 décembre 2023
- 23TRAV07 - REQUALIFICATION DE L'AVENUE PICAREAU ET DE LA PLACE DE LA CAUQUIERE SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES: Lot 4: Aménagements paysagers
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 05 décembre 2023
- 23PI01 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES EN LIEN AVEC LE B.H.N.S DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 05 décembre 2027
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- Émis le 05 décembre 2023
- 23TRAV07 - REQUALIFICATION DE L'AVENUE PICAREAU ET DE LA PLACE DE LA CAUQUIERE SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES: Lot 1: VRD - Signalisation
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 05 décembre 2023
- 23TRAV07 - REQUALIFICATION DE L'AVENUE PICAREAU ET DE LA PLACE DE LA CAUQUIERE SUR L'ANTENNE METROPOLE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES: Lot 3: Eclairage public - Contrôle daccès
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 05 décembre 2023
- 23MAP11 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DANS LE CADRE DU PROGRAMME "DESTINATION NATURE" DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 05 décembre 2024
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- Émis le 04 décembre 2023
- 23MAP14-MS A 02AC21 - TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, AMENAGEMENTS ET ELARGISSEMENTS DE VOIRIE. REQUALIFICATION DES VOIES ADJACENTES AU QUARTIER DE LA CREATIVITE ET DE LA CONNAISSANCE.
- Date limite pour réponse 04 mai 2024
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- Émis le 29 novembre 2023
- 23SERV11 Accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien du Parcours Cyclable du Littoral: Lot 2: Secteur Ouest
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 29 novembre 2023
- 23SERV11 Accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien du Parcours Cyclable du Littoral: Lot 1: Secteur Est
- Date limite pour réponse 29 novembre 2024
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- Émis le 24 novembre 2023
- 23SERV19 - FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 23 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 6: Lot 6 - Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 23 novembre 2023
- 23PI11 - MISSION D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION DES PROJETS URBAINS DES CENTRES-VILLES DE TOULON ET LA SEYNE SUR MER DANS LE CADRE DU NPNRU DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 23 novembre 2027
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- Émis le 23 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 3: Lot 3 - Etanchéité
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 23 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 2: Lot 2 - Ossature métallique, couverture, façade, o
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 1: Lot 1 - Terrassement et gros oeuvre
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 5: Lot 5 - Chauffage , rafraîchissement, ventilation,
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2023
- 22MAP38 - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DE TOULON: Lot 4: Lot 4 - Cloisons, plafonds, portes, revêtements de
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 20 novembre 2023
- 23SERV10 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC DU SECTEUR OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 20 novembre 2024
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- Émis le 14 novembre 2023
- 23SERV08 - RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS POUR L'ANTENNE DE HYERES DESHERBAGE DES ESPACES PUBLICS RELANCE DE LA PROCEDURE (22SERV22 - LOT 2 )
- Date limite pour réponse 14 novembre 2024
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- Émis le 14 novembre 2023
- 22PI15 ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE MÉTROPOLITAIN
- Date limite pour réponse 14 mai 2028
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- Émis le 13 novembre 2023
- 23MAP01 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Maison Grand Site de la presqu'île de Giens et des Salins d'Hyères
- Date limite pour réponse 13 juillet 2025
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 2: Fondations-gros oeuvre
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 5: Electricité CF/cf
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 novembre 2023
- 23SERV05 - MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILEES SUR LES COMMUNES DU PRADET ET DE LA VALETTE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2029
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 4: Chauffage/climatisation-ventilation-plomberie/sanitaires
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 3: Aménagement et mise en place de bâtiments modulaires
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 1: VRD - Terrassements clôture espaces verts
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 novembre 2023
- 22TRAV23 Travaux de mise en conformité du bureau du port du Lazaret: Lot 6: Habillage extérieurs
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 09 novembre 2023
- 23MAP04 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR LA COLLECTE ET LE NETTOIEMENT D'INTERET METROPOLITAIN DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE TERRITOIRE DE LA GARDE: Lot 2: Prestations d'insertion via des prestations de col
- Date limite pour réponse 09 novembre 2027
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- Émis le 08 novembre 2023
- 23MAP04 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR LA COLLECTE ET LE NETTOIEMENT D'INTERET METROPOLITAIN DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE TERRITOIRE DE LA GARDE: Lot 1: Prestations d'insertion via des prestations de col
- Date limite pour réponse 08 novembre 2027
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- Émis le 07 novembre 2023
- 23MAP06 - Aménagement d'un giratoire au carrefour du boulevard de l'Europe et du Chemin de la Farlède sur la commune de la Seyne sur Mer
- Date limite pour réponse 07 avril 2024
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- Émis le 30 octobre 2023
- 23MOE03 Prestations de maitrise d'oeuvre, pour la requalification du coeur des Sablettes Relance après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 30 avril 2027
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- Émis le 27 octobre 2023
- 23TRAV02 - TRAVAUX DE PLANTATION ET REAMENAGEMENT DU COTEAU BARRAGE DE DARDENNES: Lot 1: Travaux de plantation
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 20 octobre 2023
- 23GPT01 - Fourniture par location et maintenance de diverses corbeilles à papiers et bornes de propreté destinées aux espaces publics du territoire de Toulon
- Date limite pour réponse 20 octobre 2027
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- Émis le 19 octobre 2023
- 23SERV04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION LUMINIEUSE TRICOLORE DU SECTEUR OUEST DE LA MÉTROPOLE
- Date limite pour réponse 19 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2023
- 23PI06 AMO - DISPOSITIF DE GESTION DU PORT DE COMMERCE DE TOULON-LA SEYNE SUR MER-BREGAILLON
- Date limite pour réponse 18 octobre 2026
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- Émis le 16 octobre 2023
- 23TRAV01 - ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE TRAVAUX DE DISPOSITIFS DE RETENUE ROUTIERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Glissière de sécurité métallique et mixte
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 16 octobre 2023
- 23SERV07 - Prestation de gestion du haut de quai du pôle de valorisation sise à la La Valette-du-Var
- Date limite pour réponse 16 octobre 2028
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- Émis le 16 octobre 2023
- 23TRAV01 - ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE TRAVAUX DE DISPOSITIFS DE RETENUE ROUTIERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Retenue en béton
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 09 octobre 2023
- 23SERV01-ACHAT DE TITRES DE TRANSPORT ENTRE LES PORTS : DEPART DE LA TOUR FONDUE/HYERES ET ARRIVEE PORQUEROLLES/L'AYGUADE DU LEVANT : Lot 1 : ACHAT DE TITRES DE TRANSPORT ENTRE LES PORTS : DEPART LA TOUR FONDUE/HYERES ET ARRIVEE PORQUEROLLES/AYGUADE DU LEVANT
- Date limite pour réponse 09 octobre 2027
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- Émis le 09 octobre 2023
- 23SERV01-ACHAT DE TITRES DE TRANSPORT ENTRE LES PORTS : DEPART DE LA TOUR FONDUE/HYERES ET ARRIVEE PORQUEROLLES/L'AYGUADE DU LEVANT : Lot 2 : TRANSPORT DE FRET ENTRE LES PORTS : DEPART LA TOUR FONDUE/HYERES ET ARRIVEE PORQUEROLLES/AYGUADE DU LEVANT
- Date limite pour réponse 09 octobre 2027
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- Émis le 06 octobre 2023
- 23TIC01 - ACBC RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D'EVOLUTION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL SAGA, OUTIL DE GESTION ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE AVEC LA SOCIETE ROCH SERVICE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2027
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- Émis le 27 septembre 2023
- 22SERV25 - ACBC DE PRESTATIONS D'ESSAIS DE RECEPTION DE TRAVAUX ET DE DIAGNOSTICS POUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 1: Contrôles de réception de travaux et diagnostics préalables aux travaux d\'eau et d\'assainissement
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 27 septembre 2023
- 22SERV25 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'ESSAIS DE RECEPTION DE TRAVAUX ET DE DIAGNOSTICS POUR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Lot 2: Diagnostics sur canalisations d\'assainissement
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 27 septembre 2023
- 22TRAV19 Travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrage divers sur le site le Parc des Lices à Toulon
- Date limite pour réponse 27 décembre 2023
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- Émis le 27 septembre 2023
- 21TRAV22 - PHASE OFFRE- CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D'EPURATION DE L'ILE DE PORQUEROLLES, COMMUNE D'HYERES-LES-PALMIERS
- Date limite pour réponse 27 septembre 2026
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- Émis le 19 septembre 2023
- 22FOUR07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE METROPOLE EN 7 LOTS: Lot 6: véhicules spécialisés
- Date limite pour réponse 19 septembre 2024
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- Émis le 19 septembre 2023
- 22FOUR07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE METROPOLE EN 7 LOTS: Lot 4: Véhicule < 3,5T utilitaires multibennes
- Date limite pour réponse 19 septembre 2024
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- Émis le 15 septembre 2023
- 23SERV17-ACBC DE PRESTATIONS DE TRAITEMENT ET DE PEINTURE DU MOBILIER URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM RELANCE DE LA PROCEDURE 22SERV23-LOT 2 DECLAREE SANS SUITE POUR CAUSE D'INFRUCTUOSITE
- Date limite pour réponse 15 septembre 2024
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- Émis le 14 septembre 2023
- 22PM26 - ACBC Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux portuaires
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 06 septembre 2023
- 22MAP30 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier: Lot 1: Voirie et réseau divers
- Date limite pour réponse 06 août 2024
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- Émis le 06 septembre 2023
- 22MAP30 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier: Lot 2: Eclairage public
- Date limite pour réponse 06 août 2024
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- Émis le 06 septembre 2023
- 22MAP30 - Création du barreau de la ZI Saint Martin et requalification du tronçon sud de la rue Philémon Laugier: Lot 6: Bassins
- Date limite pour réponse 06 août 2024
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- Émis le 06 septembre 2023
- 22PM22 - Prestations de veille médias
- Date limite pour réponse 06 septembre 2027
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- Émis le 02 août 2023
- 22PI10 ACBC DE PRESTATIONS DE MODELISATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DE PLUSIEURS COMMUNES DE LA METROPOLE TPM: Lot 1:
- Date limite pour réponse 02 août 2027
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- Émis le 02 août 2023
- 22PI10 ACBC DE PRESTATIONS DE MODELISATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DE PLUSIEURS COMMUNES DE LA METROPOLE TPM: Lot 2: Modélisation des systèmes d'eau potable des territoires métropolitains de La Garde et Six-Fours-les-Plages
- Date limite pour réponse 02 août 2027
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- Émis le 01 août 2023
- 22SERV23 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENT ET DE PEINTURE DU MOBILIER URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain en atelier
- Date limite pour réponse 01 août 2027
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- Émis le 01 août 2023
- 22SERV23 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENT ET DE PEINTURE DU MOBILIER URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 1: Prestations de traitement et de peinture du mobilier urbain sur site
- Date limite pour réponse 01 août 2027
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- Émis le 01 août 2023
- 22PI14 AMO POUR L'ELABORATION DE LA STRATEGIE METROPOLITAINE DE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET SA MISE EN OEUVRE
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 28 juillet 2023
- 23PI07- PRESTATIONS D'ASSISTANCE, DE PREVISION, D'ALERTE ET D'AIDE A LA DECISION POUR LA GESTION DES RISQUES METEOROLOGIQUES
- Date limite pour réponse 28 juillet 2027
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- Émis le 28 juillet 2023
- 22MOE02 Maîtrise d'oeuvre pour le ravalement des façades, la rénovation énergétique et les aménagements extérieurs de l'Hôtel des Arts à Toulon
- Date limite pour réponse 28 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2023
- 22TRAV15 - ACBC de travaux d'entretien, de grosses réparations et de requalification de voirie des antennes de la Seyne sur Mer et de Saint Mandrier pour la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 26 juillet 2024
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- Émis le 24 juillet 2023
- 22GPT05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'EPCC OPERA et l'ESAD: Lot 1: Gros oeuvre, maçonnerie, VRD
- Date limite pour réponse 24 juillet 2027
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- Émis le 24 juillet 2023
- 22PI16 AMO programmation pour la création du conservatoire de Toulon Provence Méditerranée et d'une salle de spectacle à Six Fours
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 juillet 2023
- 22GPT05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'EPCC OPERA et l'ESAD: Lot 4: Climatisation - Chauffage - VMC
- Date limite pour réponse 24 juillet 2027
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- Émis le 24 juillet 2023
- 22GPT05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'EPCC OPERA et l'ESAD: Lot 2: Electricité
- Date limite pour réponse 24 juillet 2027
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- Émis le 24 juillet 2023
- 22GPT05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'EPCC OPERA et l'ESAD: Lot 3: Menuiseries bois, PVC et aluminium
- Date limite pour réponse 24 juillet 2027
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- Émis le 17 juillet 2023
- 23FOUR01 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE POUR LES ANTENNES DE LA SEYNE-SUR-MER ET OLLIOULES: Lot 2: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque SEA SIGNALISATION
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 17 juillet 2023
- 22FOUR05 - Lot 1: Fourniture de pièces mécaniques de rechange, Kits distributions, Pompes à eau, Transmissions, Embrayages, Amortisseurs, freinage et essuie-glace
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 17 juillet 2023
- 22FOUR05 - Lot 5: Fourniture de pneumatiques rechapés VL et VU
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 17 juillet 2023
- 23FOUR01 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE POUR LES ANTENNES DE LA SEYNE-SUR-MER ET OLLIOULES: Lot 1: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque LACROIX CITY
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 11 juillet 2023
- 22MAP34 - Accord cadre à bons de commande de fournitures de produits d'entretien de voirie en 2 lots pour les besoins de la Métropole: Lot 2: Fournitures de produits d'entretien de voirie Sect
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 11 juillet 2023
- 22MAP34 - Accord cadre à bons de commande de fournitures de produits d'entretien de voirie en 2 lots pour les besoins de la Métropole: Lot 1: Fournitures de produits d'entretien de voirie Sect
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 03 juillet 2023
- 23MAP02 Maitrise d'oeuvre pour la requalification de la route de l'Almanarre à Hyères
- Date limite pour réponse 03 mars 2028
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- Émis le 29 juin 2023
- 22GPT09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des Oursinières
- Date limite pour réponse 29 juin 2029
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- Émis le 26 juin 2023
- 22FOUR08 Fourniture de buts de basket motorisés, avec prestation accessoire de remise en conformité des afficheurs électroniques et lumineux, pour le Palais des Sports de Toulon
- Date limite pour réponse 26 septembre 2023
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- Émis le 30 mai 2023
- 22SERV26 - MARCHE RESERVE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE HYERES - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE: Lot 1: Nettoiement manuel régulier de la voirie dans la zone urbaine I
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 30 mai 2023
- 22SERV26 - MARCHE RESERVE - ACBC DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE HYERES - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE: Lot 2: Nettoiement manuel régulier de la voirie dans les villages de fraction
- Date limite pour réponse 30 mai 2024
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- Émis le 26 mai 2023
- 22SERV26 - MARCHE RESERVE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE HYERES - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE: Lot 3: Nettoiement manuel régulier de la voirie dans la zone urbaine II
- Date limite pour réponse 26 mai 2024
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- Émis le 26 mai 2023
- 22FOUR06 - APPROVISIONNEMENT EN VRAC DE DIVERS PRODUITS PETROLIERS - STATION D'AVITAILLEMENT - PORT DE PORQUEROLLES
- Date limite pour réponse 26 mai 2024
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- Émis le 25 mai 2023
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE TRANSPORT D'OEUVRES ET OBJETS D'ART POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 25 mai 2027
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- Émis le 23 mai 2023
- 22TRAV22 Accord-cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM Relance du lot n°2 " Clôtures et éléments en bois "
- Date limite pour réponse 23 mai 2024
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- Émis le 04 mai 2023
- 22GPT08 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX ET D'OUTILLAGE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD EN 4 LOTS: Lot 4: Fourniture d'EPI et de vêtement de travail
- Date limite pour réponse 04 mai 2027
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- Émis le 04 mai 2023
- 22TRAV20-Travaux d'aménagement cyclable Boulevard Léry prolongé Commune de Six-Fours-les-Plages: Lot 1: Voiries, réseaux divers
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 mai 2023
- 22GPT08 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX ET D'OUTILLAGE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD EN 4 LOTS: Lot 1: Fourniture d'outillages
- Date limite pour réponse 04 mai 2027
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- Émis le 04 mai 2023
- 22TRAV20-Travaux d'aménagement cyclable Boulevard Léry prolongé Commune de Six-Fours-les-Plages: Lot 3: Signalisation verticale et horizontale Glissières de sécurité
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 mai 2023
- 22SERV24 - Prestations de remorquage portuaire dans le port civil de Toulon
- Date limite pour réponse 04 mai 2027
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- Émis le 04 mai 2023
- 22GPT08 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX ET D'OUTILLAGE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD EN 4 LOTS: Lot 3: Fourniture de bois
- Date limite pour réponse 04 mai 2027
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- Émis le 04 mai 2023
- 22TRAV20-Travaux d'aménagement cyclable Boulevard Léry prolongé Commune de Six-Fours-les-Plages: Lot 2: Eclairage public
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 02 mai 2023
- 22MAP24-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL IMUSE AVEC LA SOCIETE SAIGA INFORMATIQUE
- Date limite pour réponse 02 mai 2024
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- Émis le 27 avril 2023
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D'EVOLUTION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DE GESTION DES MISES EN FOURRIERE LOGOL, POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE TOULON- RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2023
- 22SERV18 - Accord cadre à bons de commande de prestations de maintenance des serres de la Métropole TPM Relance après déclaration sans suite du marché 21MAP41 pour cause d'infructuosité
- Date limite pour réponse 27 avril 2027
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- Émis le 25 avril 2023
- 22MAP28 - Travaux de consolidation d'un mur de soutènement Allée Marie des Lions à Hyères
- Date limite pour réponse 25 août 2023
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- Émis le 25 avril 2023
- 22TRAV16-AC BC de travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de l'antenne de Hyères
- Date limite pour réponse 25 avril 2024
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- Émis le 19 avril 2023
- 22MAP37 Travaux du revêtement synthétique du terrain n°2 de Léo Lagrange
- Date limite pour réponse 19 juin 2023
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- Émis le 14 avril 2023
- 22GPT06 - PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM (ANTENNE TOULON/LE REVEST) ET LA VILLE DE TOULON EN GROUPEMENT DE COMMANDES
- Date limite pour réponse 14 avril 2029
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- Émis le 14 avril 2023
- 22SERV17 - Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles et recyclables pour les besoins du territoire métropolitain de Toulon
- Date limite pour réponse 14 avril 2029
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- Émis le 13 avril 2023
- 22TRAV17 ACBC de travaux d'entretien et de grosses réparations d'ouvrages d'adduction d'eau et leurs ouvrages annexes: Lot 1: Travaux d'entretien et de grosses réparations adduction d'eau ouvrages circulaires
- Date limite pour réponse 13 avril 2024
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- Émis le 13 avril 2023
- 22TRAV17 ACBC de travaux d'entretien et de grosses réparations d'ouvrages d'adduction d'eau et leurs ouvrages annexes: Lot 2: Travaux d'entretien et de grosses réparations d'adduction d'eau ouvrages non circulaires et ouvrages annexes
- Date limite pour réponse 13 avril 2024
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- Émis le 13 avril 2023
- 22SERV22 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS POUR LES ANTENNES DE HYERES ET DU PRADET: Lot 1: Nettoiement mécanisé des espaces publics
- Date limite pour réponse 13 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- 22MAP14 - Travaux de mise en conformité du pôle de valorisation de Hyères: Lot 1: VRD :Délai d'exécution des travaux : 7.5 moisD
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 mars 2023
- 22MAP14 - Travaux de mise en conformité du pôle de valorisation de Hyères: Lot 2: RESEAUX SECS :Délai d'exécution des travaux : 7.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 mars 2023
- 22MAP14 - Travaux de mise en conformité du pôle de valorisation de Hyères: Lot 3: GROS OEUVRE, MENUISERIE EXTERIEURE : Délai d'exé
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 mars 2023
- 22MAP14 - Travaux de mise en conformité du pôle de valorisation de Hyères: Lot 4: ESPACES VERTS :Délai d'exécution des travaux : 7
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 20 mars 2023
- ACBC RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, SUPPORT ET ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL e-GF (ex CORIOLIS), OUTIL DE GESTION FINANCIERE POUR LES BESOINS METROPOLITAINS TPM
- Date limite pour réponse 20 mars 2024
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- Émis le 13 mars 2023
- 22TRAV21 - Travaux de requalification de la rue de la citadelle sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours les Plages: Lot 3: Aménagements paysagers
- Date limite pour réponse 13 septembre 2023
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- Émis le 13 mars 2023
- 22MAP25- MS3 à l'accord cadre 03AC21 - prestations complémentaires permettant la constitution les dossiers réglementaires nécessaires à l'obtention des autorisations de travaux
- Date limite pour réponse 13 mars 2029
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- Émis le 06 mars 2023
- 23GPT03 - Travaux de création et de mise aux normes de jeux d'enfants pour la commune de Toulon et la métropole Toulon Provence Mediterranée (antenne Toulon/le Revest)
- Date limite pour réponse 06 mars 2024
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- Émis le 06 mars 2023
- 22TRAV21 - Travaux de requalification de la rue de la citadelle sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours les Plages: Lot 1: Voirie Réseaux Divers - Mobilier urbain - Signalisation
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 06 mars 2023
- 22TRAV21 - Travaux de requalification de la rue de la citadelle sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours les Plages: Lot 2: Eclairage public
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 02 mars 2023
- 22GPT07 AC BC DE PRESTATIONS DE TRAVAUX D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 2: Dépliants, flyers, plans
- Date limite pour réponse 02 mars 2027
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- Émis le 02 mars 2023
- 22GPT07 AC BC DE PRESTATIONS DE TRAVAUX D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE: Lot 4: REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse 02 mars 2027
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- Émis le 22 février 2023
- 23SERV18 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole TPM: Lot 6: Nettoyage courant site de Porquerolles
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 22 février 2023
- 23SERV18 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole TPM: Lot 3: Nettoyage courant secteur Centre
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 22 février 2023
- 23SERV18 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole TPM: Lot 1: Nettoyage courant secteur Est
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 22 février 2023
- 22MAP35 Marché réservé via des prestations de débroussaillement d'abords de voiries sur le territoire métropolitain du Revest-les-eaux
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 22 février 2023
- 23SERV02-Accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en 3 lots: Lot 1: Secteur EST : Diagnostic Amiante et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur voirie
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 22 février 2023
- 23SERV02-Accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en 3 lots: Lot 3: Secteur OUEST : Diagnostic Amiante et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur voirie
- Date limite pour réponse 22 février 2024
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- Émis le 20 février 2023
- 22MAP29 - Accord-cadre à bons de commande de prestation d'assistance, de conseil et d'expertise pour la mise en oeuvre de l'investissement territoriale intégré par la Métropole TPM au titre du programme FEDER/FSE+/FTJ 2021/2027 du CR Sud PACA
- Date limite pour réponse 20 février 2025
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- Émis le 16 février 2023
- 22PI02 Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations topographiques et recensement réseaux en lien avec le B.H.N.S. de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 16 février 2027
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- Émis le 14 février 2023
- 22PI11 DIAGNOSTIC ELECTRIQUE DU BARRAGE DE CARCES Relance du lot n°2 du 22PI04 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité
- Date limite pour réponse 14 mai 2024
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- Émis le 07 février 2023
- 22MAP23 - Diagnostic exhaustif et mise à jour de l'étude de dangers du barrage de Dardennes: Lot 1: Inspection et nettoyage de drains et piézomètres - équipement d'ouvrage d'accès difficiles - inspection vidéo de la conduite du ragas
- Date limite pour réponse 07 avril 2023
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- Émis le 07 février 2023
- 22MAP23 - Diagnostic exhaustif et mise à jour de l'étude de dangers du barrage de Dardennes: Lot 2: Inspection vidéo de la conduite du ragas
- Date limite pour réponse 07 avril 2023
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- Émis le 02 février 2023
- 22PI07 ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA SURVEILLANCE ET LA MAINTENANCE DU BARRAGE DE DARDENNES ET DU BARRAGE DE CARCES EN VUE DE LA REALISATION DU SUIVI REGULIER DE CES OUVRAGES
- Date limite pour réponse 02 février 2028
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- Émis le 30 janvier 2023
- 22SERV14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE DEPOLLUTION TRANSPORT DEMANTELEMENT ET VALORISATION DES NAVIRES HORS D'USAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 30 janvier 2024
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- Émis le 26 janvier 2023
- 22MAP22 - Travaux d'aménagement d'une voirie verte aux abords de l'Avenue Léopold Ritondale - Territoire métropolitain d'Hyères: Lot 2: SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE :Délai d'
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 26 janvier 2023
- 22MAP33 - MS au 02AC21 - Travaux de requalification des rues Mirabeau, Gimelli, Peiresc et Paulin Guérin (partie Nord)
- Date limite pour réponse 26 octobre 2023
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- Émis le 26 janvier 2023
- 22MAP22 - Travaux d'aménagement d'une voirie verte aux abords de l'Avenue Léopold Ritondale - Territoire métropolitain d'Hyères: Lot 3: MOBILIER URBAIN :Délai d'exécution des travaux :
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 26 janvier 2023
- 22MAP22 - Travaux d'aménagement d'une voirie verte aux abords de l'Avenue Léopold Ritondale - Territoire métropolitain d'Hyères: Lot 1: VRD :Délai d'exécution des travaux : 5 mois.Du
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 25 janvier 2023
- 22FOUR04 Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de location et de maintenance de 2 tracteurs agricoles en "full service" pour le service Plages de l'Antenne de Six-Fours-Les-Plages
- Date limite pour réponse 25 janvier 2027
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- Émis le 25 janvier 2023
- 22GPT03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE METROPOLE TPM (ANTENNE SIX-FOURS) ET LA COMMUNE DE SIX-FOURS
- Date limite pour réponse 25 janvier 2027
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- Émis le 23 janvier 2023
- 22SERV13 - PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN D'HYERES
- Date limite pour réponse 23 janvier 2024
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- Émis le 23 janvier 2023
- 22PM17 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU RDC DE LA MAISON DE COURBEBAISSE
- Date limite pour réponse 23 juin 2025
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- Émis le 12 janvier 2023
- 22PI05 Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de l'Opéra de Toulon
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
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- Émis le 11 janvier 2023
- 22PM28 et#8211; Rachat de parc de bacs OMR pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et#8211; Antennes de Six-Fours, Le Pradet et La Seyne sur mer.
- Date limite pour réponse 11 février 2023
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- Émis le 06 janvier 2023
- 22MAP26Travaux d'aménagement d'un giratoire D206 Avenue Jean Monnet / Chemin St Roch Commune d'Ollioules
- Date limite pour réponse 06 juillet 2023
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- Émis le 03 janvier 2023
- 22SERV15 - MARCHE RELATIF A LA COLLECTE ET AU TRANSPORT VERS EXUTOIRE DES OBJETS ENCOMBRANTS POUR LES BESOINS DE L'ANTENNE METROPOLITAINE DU REVEST LES EAUX
- Date limite pour réponse 03 avril 2027
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- Émis le 03 janvier 2023
- 22PI04 - DIAGNOSTIC EXHAUSTIF DU BARRAGE DE CARCES: Lot 2: Diagnostic électrique
- Date limite pour réponse 03 avril 2024
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- Émis le 28 décembre 2022
- 22MAP36 Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires - TOULON METROPOLE VAR HANDBALL - saison 2022/2023.
- Date limite pour réponse 28 décembre 2023
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- Émis le 27 décembre 2022
- 22SERV21- Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires.
- Date limite pour réponse 27 décembre 2023
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- Émis le 26 décembre 2022
- 22PM31 Prestations de nettoiement manuel de la voirie dans la zone urbaine sur le territoire de Hyères-les-Palmiers
- Date limite pour réponse 26 avril 2023
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- Émis le 23 décembre 2022
- 22SERV16 SUIVI ANNUEL ORNITHOLOGIQUE ET VEILLE NATURALISTE DES SALINS D'HYERES ET DES MARAIS SATELLITES
- Date limite pour réponse 23 décembre 2026
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- Émis le 22 décembre 2022
- 22PI06 Mission de CSPS pour la réhabilitation globale de l'Opéra de Toulon
- Date limite pour réponse 22 juin 2027
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- Émis le 06 décembre 2022
- 22SERV02-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'ESSAIS ET D'INSPECTION DES CONDUITES PLUVIALES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 06 décembre 2026
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- Émis le 05 décembre 2022
- 22TRAV12 - Examen exhaustif du barrage de Carcès - Travaux préparatoires et environnementaux préalables aux opérations d'inspections
- Date limite pour réponse 05 mars 2024
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- Émis le 05 décembre 2022
- 22TRAV14 ACBC de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM: Lot 1: Clôtures et portails métalliques
- Date limite pour réponse 05 décembre 2026
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- Émis le 05 décembre 2022
- 22FOUR02 GESTION D'UN PARC DE BACS A DECHETS MENAGERS POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM EN 2 LOTS: Lot 2: Lavage des bacs à déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble du territoire métropolitain
- Date limite pour réponse 05 décembre 2026
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- Émis le 05 décembre 2022
- 22FOUR02 GESTION D'UN PARC DE BACS A DECHETS MENAGERS POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM EN 2 LOTS: Lot 1: Achat, Fourniture, livraison et suivi du parc de bacs à déchets ménagers et assimilés
- Date limite pour réponse 05 décembre 2026
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- Émis le 05 décembre 2022
- 22TRAV14 ACBC de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM: Lot 3: Contrôle d'accès et portiques
- Date limite pour réponse 05 décembre 2026
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- Émis le 01 décembre 2022
- 22PM27-Fourniture d'un piano à queue STEINWAYS et Sons d'occasion, livré et installé sur le site de Toulon du Conservatoire TPM, avec prestation associée d'accordage en atelier.
- Date limite pour réponse 01 mars 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- 22PM23 - Travaux de remise en état des serres du Centre de Production Horticole de la Riperte à Hyères Lot 1 : Toitures en verre des serres
- Date limite pour réponse 01 février 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- 22PM23 Travaux de remise en état des serres du Centre de Production Horticole de la Riperte à Hyères Lot 2 : Fonds de table de subirrigation
- Date limite pour réponse 01 janvier 2023
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- Émis le 30 novembre 2022
- 22MAP16 - MS au 02AC21 - Travaux de réfection de chaussée de l'Avenue de La République.
- Date limite pour réponse 30 janvier 2023
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- Émis le 30 novembre 2022
- 22TRAV18-Travaux de réhabilitation urgents de l'Aqueduc CARCES / LA VALETTE et suppression du risque de rupture à Flassans-sur-Issole
- Date limite pour réponse 30 juin 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- 22SERV08 Maintenance des équipements techniques du parc immobilier de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 3 lots
- Date limite pour réponse 24 novembre 2026
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- Émis le 10 novembre 2022
- 22TRAV09 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE PROTECTION DU LITTORAL
- Date limite pour réponse 10 novembre 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- 22MOE01 Prestations de maitrise d'oeuvre pour la rénovation globale de l'opéra de Toulon
- Date limite pour réponse 10 novembre 2028
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- Émis le 10 novembre 2022
- 22TRAV08 Travaux de pose d'une canalisation sous-marine et terrestre d'alimentation en eau potable entre le continent et l'île de Porquerolles (Sealine)
- Date limite pour réponse 10 septembre 2023
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- Émis le 04 novembre 2022
- 22GPT04 - FOURNITURE DE BONS D'ACHATS ET LIVRAISON DE CADEAUX DE NOEL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL DE LA METROPOLE TPM, DE L'ESAD TPM, DE L'EPCC OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 04 novembre 2023
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- Émis le 28 octobre 2022
- 22TRAV06-Accord-cadre à bons de commande de travaux de gros entretien et de restauration des infrastructures hydrauliques de zones humides dont notamment les salins d'Hyeres
- Date limite pour réponse 28 octobre 2026
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- Émis le 26 octobre 2022
- 22TRAV10-Accord-Cadre à bons de commande de Travaux d'aménagements paysagers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée-Relance du lot n° 3 déclaré sans suite
- Date limite pour réponse 26 octobre 2023
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- Émis le 24 octobre 2022
- 22PM06 - Mesure compensatoire : pose de grilles de protection aux entrées de la grotte de Truébis à Solliès Toucas et de la galerie Ste Antoine à Toulon
- Date limite pour réponse 24 avril 2023
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- Émis le 17 octobre 2022
- 22FOUR03 - Accord cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque CONCEPT URBAIN pour les secteurs Est et Ouest de la Métropole TPM - Relance
- Date limite pour réponse 17 octobre 2026
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- Émis le 17 octobre 2022
- 22TRAV13 - Travaux de consolidation du surpresseur des Laures
- Date limite pour réponse 17 décembre 2022
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- Émis le 03 octobre 2022
- Accord-cadre à bons de commande pour une démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtis à usage d'habitation et des bâtiments publics sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 28 septembre 2022
- 22GPT02 - ACCOMPAGNEMENT DE L'ESAD ET DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA MISE EN PLACE ET LA REFONTE DU RIFSEEP - Relance de la procédure 21GPT07 suite à une déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 28 septembre 2023
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- Émis le 27 septembre 2022
- 21PM15 : Maitrise d'oeuvre pour les travaux portuaires liés au projet MEUST / installation CNRS INSU sur le port de Toulon La Seyne Brégaillon
- Date limite pour réponse 27 septembre 2025
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- Émis le 20 septembre 2022
- 22MAP05 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES SUR LA CREATION ET EXECUTION GRAPHIQUE POUR TOUS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET NUMERIQUE POUR L'ACTIVITE DE L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 20 septembre 2026
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- Émis le 19 septembre 2022
- 22TRAV07 : Travaux de requalification de l'avenue Jean Monnet 2 - Territoire de La Crau
- Date limite pour réponse 19 août 2023
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- Émis le 19 septembre 2022
- 22FOUR01-Fourniture et pose accessoire d'équipements de protection et d'accessibilité des plages du littoral de la Métropole en 3 lots
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 15 septembre 2022
- Acquisition,suivi,maintenance d'un dispositif de surveillance cours d'eau et fleuves côtiers par caméras sur le territoire MTPM élargi aux communes du PAPI PCT
- Date limite pour réponse 15 septembre 2026
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- Émis le 15 septembre 2022
- 22TRAV11 - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE L'AVENUE DE LA MER ET L'AVENUE JOHN FITZGERALD KENNEDY
- Date limite pour réponse 15 avril 2023
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- Émis le 15 septembre 2022
- 22PM10 ACBC RELATIF AUX PRESTATIONS D'HEBERGEMENT DES SITES INTERNET DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON AVEC PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse 15 septembre 2026
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- Émis le 13 septembre 2022
- AC BC de prestations de maintenance des équipements de télésurveillance et de télé-réarmement des escaliers mécaniques de la ZAC Mayol sur l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest-Relance lot 4
- Date limite pour réponse 13 septembre 2026
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- Émis le 02 septembre 2022
- 21TIC08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL D'ALERTE A LA POPULATION DANS LE CADRE DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVEC LA SOCIETE F24 France.
- Date limite pour réponse 02 septembre 2026
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- Émis le 02 septembre 2022
- 22SERV03 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE COMPTAGES ROUTIERS ET D'ANALYSES DE TRAFIC SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 02 septembre 2026
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- Émis le 30 août 2022
- 22MAP21 - MS au 02AC21 - Travaux de requalification de la place de la Fosse à Bois.
- Date limite pour réponse 02 mars 2023
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- Émis le 29 août 2022
- 22PM07 Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des pistes et de la toiture du vélodrome d'Hyères
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 26 août 2022
- 22PM12 - Accord-cadre à bons de commande pour de la fourniture de produits biocontrôle dans le cadre de la lutte contre le charançon rouge et le papillon palmivore des palmiers
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 19 août 2022
- 22TRAV02 - Travaux de sécurisation hydraulique : rétablissement de la capacité de drainage de la Sauvette à Hyères
- Date limite pour réponse 19 mai 2023
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- Émis le 16 août 2022
- 21MAP42-Accord cadre à bons de commande de prestations de formation relatives à la sécurité au travail et la prévention des risques professionnels-Relance suite à infructuosité des lots 7 et 8
- Date limite pour réponse 16 août 2026
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- Émis le 12 août 2022
- 22MAP04 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SERVICE D'AFFICHAGE PETITS FORMATS ET DE DISTRIBUTION D'IMPRIMES POUR L'EPCC OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 12 août 2023
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- Émis le 08 août 2022
- 21TRAV24 - Accords-Cadres à bons de commande de travaux de signalisation de police et d'accessoires de voiries associés (verticale et horizontale) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 08 août 2026
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- Émis le 05 août 2022
- 22TRAV05-Travaux de requalification du boulevard Jean Jaurès à La Seyne sur Mer - Relance après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 05 décembre 2022
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- Émis le 05 août 2022
- 22MAP20 - MISSION D'ASSISTANCE A L'ANALYSE DES RISQUES ORGANISATIONNELS, FINANCIERS ET JURIDIQUES POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 05 août 2022
- Accord cadre à bons de commande de prestations de maintenance des équipements mécaniques et électriques de pompage du réseau d'écoulement des eaux pluviales-groupement de commande Métropole TPM/Toulon
- Date limite pour réponse 05 août 2026
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- Émis le 04 août 2022
- 21TRAV24 - Accords-Cadres à bons de commande de travaux de signalisation de police et d'accessoires de voiries associés (verticale et horizontale) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 04 août 2026
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- Émis le 04 août 2022
- 22SERV04 _ PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU SYSTEME ET DES SITES DE CONTROLE D'ACCES DES ZONES REGLEMENTEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - SECTEUR OUEST
- Date limite pour réponse 04 août 2026
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- Émis le 04 août 2022
- 22FOUR01-Fourniture et pose accessoire d'équipements de protection et d'accessibilité des plages du littoral de la Métropole en 3 lots
- Date limite pour réponse 04 août 2026
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- Émis le 27 juillet 2022
- 22PI03 Prestations d'accompagnement en stratégie de communication de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 27 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2022
- 21MAP16-Maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de mise en sécurité de la falaise des fours à chaux à Toulon, issus de deux missions G5 et G2 de reconnaissance et d'études géotechniques
- Date limite pour réponse 26 juin 2025
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- Émis le 18 juillet 2022
- 22PI01-Mission de Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (Mous) pour l'accompagnement au relogement dans le cadre du NPNRU de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 18 janvier 2024
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- Émis le 13 juillet 2022
- 22MAP19 - MS au 02AC21 - Travaux de traitement des trottoirs et de la chaussée - chemin de la Loubière et Boulevard de la Démocratie
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 13 juillet 2022
- 21MAP45 Travaux d'aménagement de la liaison Centre Ville - La Garonne sur la Commune du Pradet
- Date limite pour réponse 13 juillet 2023
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- Émis le 12 juillet 2022
- 22MAP27-Maitrise d'oeuvre partielle pour des travaux de réhabilitation de l'aqueduc Carces Valette et suppression du risque de rupture à Flassans sur Issole
- Date limite pour réponse 12 juillet 2024
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- Émis le 06 juillet 2022
- 22MAP01-MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE LA ZAE PREBOIS A SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- 21GPT06 - ACBC relatif à des travaux de réparation de petites maçonneries et surfaces de pavage et dallage sur diverses voies pour le groupement de commande Ville de Toulon et Métropole TPM
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 23 juin 2022
- 21PM16- assistance, mission de conseil et de préparation à l'autorité organisatrice portant sur le contrat de commercialisation d'espace publicitaires dans les abris bus dédiés au transport public de personne
- Date limite pour réponse 23 janvier 2023
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- Émis le 22 juin 2022
- 21FOUR08 - Fourniture, Entretien et Maintenance d'un système de Péage pour les Parkings en régie de la Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 22 juin 2026
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- Émis le 16 juin 2022
- 21SERV22 - Prestations d'entretien et de curage des ouvrages d'eaux usées de la Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 16 juin 2026
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- Émis le 16 juin 2022
- 21TRAV15 - Travaux de requalification des voiries d'accès à la Tour Fondue à HYERES
- Date limite pour réponse 16 novembre 2022
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- Émis le 16 juin 2022
- 22MAP06-PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ANIMATION DE L'ESPACE NATURE DES SALINS D'HYERES ET DE LA LEVEE DE ST NICOLAS
- Date limite pour réponse 16 juin 2026
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- Émis le 15 juin 2022
- MARCHE RESERVE VIA DES PRESTATIONS DE REPRISE DU PLANCHEIAGE DES DIGUES DU SALIN NEUF
- Date limite pour réponse 15 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2022
- 22MAP13-Travaux de remplacement du revêtement du terrain synthétique N°4 du complexe sportif de Léo Lagrange à TOULON
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 14 juin 2022
- Travaux relatifs à la réalisation de structures artifcielles d'escalade de diffuculté, de pan et de vitesse au palais des sports de Toulon
- Date limite pour réponse 14 août 2022
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- Émis le 13 juin 2022
- 21SERV27 - Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire métropolitain de La Crau
- Date limite pour réponse 13 juin 2026
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- Émis le 13 juin 2022
- 21SERV21 Prestations de vérifications techniques des points d'ancrage de câbles supportant des motifs lumineux en traversée de route pour l'antenne métropolitaine de Toulon / Le Revest
- Date limite pour réponse 13 décembre 2024
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- Émis le 10 juin 2022
- 21MAP08 Prestations de maîtrise d'oeuvre pour un pôle de valorisation des déchets, innovant et de nouvelle génération sur la Commune du PRADET
- Date limite pour réponse 10 juin 2025
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- Émis le 07 juin 2022
- 21SERV30 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES DISPOSITIFS MULTIMEDIA ET AUTOMATION DE LA MAISON DU PATRIMOINE A OLLILOULES
- Date limite pour réponse 07 juin 2026
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- Émis le 03 juin 2022
- 21TRAV18 - Travaux de confortement du mur fortement fissuré au 383 chemin de la batterie basse sur la commune de Toulon
- Date limite pour réponse 03 septembre 2022
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- Émis le 02 juin 2022
- 22TRAV03 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la DRN de TPM et de Toulon - relance du lot 3 Façades ITE / Métallerie après infructueux
- Date limite pour réponse 02 novembre 2023
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- Émis le 01 juin 2022
- 21MAP44 - MS au 02AC21 - Travaux de requalification de la voie 3089 Express - Création d'une piste cyclable - Relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 21FOUR07 - Fourniture de mobiliers urbain pour les secteurs Est et Ouest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 31 mai 2026
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- Émis le 30 mai 2022
- 21FOUR07 - Fourniture de mobiliers urbain pour les secteurs Est et Ouest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 30 mai 2026
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- Émis le 30 mai 2022
- 21FOUR07 - Fourniture de mobiliers urbain pour les secteurs Est et Ouest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée- LOT 8: Fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque LUMM
- Date limite pour réponse 30 mai 2026
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- Émis le 27 mai 2022
- 22MAP09-Travaux de réfection du sol sportif de la Halle des sports du Palais des sports de TOULON
- Date limite pour réponse 27 juin 2022
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- Émis le 26 mai 2022
- 21TRAV11 - La consultation concerne les travaux de Réhabilitation des vestiaires de la Station d'Epuration AmphitriA -La Seyne sur mer.
- Date limite pour réponse 26 septembre 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- 22MAP08-Travaux de réfection du parquet sportif de la Halle des sports du Palais des sports de TOULON
- Date limite pour réponse 25 juin 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- 21MAP18 - Travaux de création d'une aire de jeux dans le jardin Veyret à LA GARDE
- Date limite pour réponse 25 août 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- 21TRAV11 - La consultation concerne les travaux de Réhabilitation des vestiaires de la Station d'Epuration AmphitriA -La Seyne sur mer.
- Date limite pour réponse 25 septembre 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- 21TRAV15 - Travaux de requalification des voiries d'accès à la Tour Fondue à HYERES
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- 21TRAV19 - Accords-Cadres à bons de commande de Travaux d'aménagements paysagers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 24 mai 2024
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- Émis le 24 mai 2022
- 21TRAV16 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la direction des ressources numériques de TPM et de Toulon (lots 2 à 17)
- Date limite pour réponse 24 octobre 2023
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- Émis le 23 mai 2022
- 21TRAV19 - Accords-Cadres à bons de commande de Travaux d'aménagements paysagers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 23 mai 2024
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- Émis le 23 mai 2022
- 21SERV29 - Accord-cadre à commandes relatif à des prestations de maintenance des escaliers mécaniques de la ZAC Mayol sur l'Antenne Métropolitaine de Toulon-Le Revest en 4 lots
- Date limite pour réponse 23 mai 2026
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- Émis le 23 mai 2022
- 21FOUR06 Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériels professionnels spécifiques aux espaces verts de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 23 mai 2026
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- Émis le 20 mai 2022
- 21MAP39 - MS2 à l'accord cadre 03AC21 - études complémentaires nécessaires à la complétude des dossiers d'enquêtes publiques
- Date limite pour réponse 20 mai 2024
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- Émis le 18 mai 2022
- 22MAP10 - Travaux de rénovation des toitures de la Villa Noailles et reprise du bâtiment des garages -
Lot n°6 - Menuiseries extérieures - Relance suite à une décision d'infructuosité de la procédure 21MAP38 - Date limite pour réponse 18 juin 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- 21MAP37 Prestations de services d'assurance dommages ouvrages dans le cadre de l'opération de construction du parking zenith a Toulon
- Date limite pour réponse 16 mai 2032
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- Émis le 04 mai 2022
- 21TRAV16 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la direction des ressources numériques de TPM et de Toulon (lots 2 à 17)
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
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- Émis le 03 mai 2022
- 21TRAV16 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la direction des ressources numériques de TPM et de Toulon (lots 2 à 17)
- Date limite pour réponse 03 octobre 2023
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- Émis le 26 avril 2022
- 21TRAV03 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES RUES CLAUDE DURAND ET HIPPODROME A HYERES
- Date limite pour réponse 26 octobre 2022
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- Émis le 26 avril 2022
- 21SERV23 - Prestations de nettoiement des voies et places de l'antenne métropolitaine de La Valette, en 2 lots
- Date limite pour réponse 26 avril 2026
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- Émis le 22 avril 2022
- 21MAP28 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION D'ACTIONS PEDAGOGIQUES LA RADE M'A DIT POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2021 A 2024
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 21 avril 2022
- 21SERV19 - Prestations d'entretien des installations de l'Eclairage public des territoires de l'Est de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 21 avril 2026
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- Émis le 20 avril 2022
- 21TRAV16 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la direction des ressources numériques de TPM et de Toulon (lots 2 à 17)
- Date limite pour réponse 20 août 2023
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- Émis le 15 avril 2022
- 21GPT05 - ACBC de Travaux de réfection de voirie, aménagements de voirie pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée / Ville de Toulon
- Date limite pour réponse 15 avril 2026
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- Émis le 07 avril 2022
- 21TIC02 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SUPPORT ET DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 07 avril 2026
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- Émis le 06 avril 2022
- 21TRAV16 Travaux pour la réhabilitation d'un immeuble destiné à l'installation d'un DATA CENTER et de la direction des ressources numériques de TPM et de Toulon (lots 2 à 17)
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 06 avril 2022
- 21TRAV05 Accord cadre à bons de commande pour des travaux maritimes d'entretien des mouillages des installations portuaires gérées par la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 06 avril 2026
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- Émis le 06 avril 2022
- 21TIC02 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SUPPORT ET DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 06 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- 21TIC01 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS INFORMATIQUES AUTOUR DES PRODUITS MICROSOFT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- 21MAP35 MS au 02AC21 travaux de requalification des rues Revel, Paulin Guerin et Chalucet partie sud.
- Date limite pour réponse 05 novembre 2022
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- Émis le 04 avril 2022
- 21MAP23 - Travaux de réhabilitation de la Place Saint Pierre à Giens sur la Commune de Hyères - Lot 2: Mobilier urbain - relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 04 novembre 2022
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- Émis le 04 avril 2022
- Accord-cadre à commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon / Le Revest)
- Date limite pour réponse 04 avril 2026
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- Émis le 29 mars 2022
- MS au 02AC21-Réfection de la chaussée et des trottoirs du Boulevard Tessé, à Toulon
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 29 mars 2022
- 21PI15 - La présente consultation concerne une mission d'animation et d'assistance à la conception du programme local de l'habitat de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 29 mars 2024
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- Émis le 29 mars 2022
- 21SERV28 Valorisation et/ou élimination des déchets non dangereux produits par la station d'épuration AmphitriA - Bassin versant ouest toulonnais Relance du Lot n°2 suite à décision d'infuctuosité
- Date limite pour réponse 29 mars 2026
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- Émis le 23 mars 2022
- 21FOUR09 Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse "full service" sur pneus sans chauffeur pour l'antenne T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
- Date limite pour réponse 23 mars 2026
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- Émis le 22 mars 2022
- 21MAP40 - ACQUISITION D'UNE PLATEFORME NUMERIQUE INTERACTIVE DEDIEE A LA GESTION DES DECHETS
- Date limite pour réponse 22 mars 2026
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- Émis le 21 mars 2022
- 21TIC07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL DU DOMAINE RH (HR ACCESS) VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 21 mars 2026
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- Émis le 14 mars 2022
- 21MAP26 - Travaux de remplacement du revêtement synthétique du terrain n° 2 du Vallon du Soleil à LA CRAU - Relance après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 14 avril 2022
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- Émis le 14 mars 2022
- 21TIC06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE
MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DES LOGICIELS SHERPA PROJET DEFINITION ET
LITTERALIS EXPERT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE MTPM AVEC LA
SOCIETE SOGELINK - Date limite pour réponse 14 mars 2026
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- Émis le 14 mars 2022
- 21SERV25 - ACHAT D'ESPACES PUBLICITAIRES AUPRES DE NM MEDIA / GROUPE NICE MATIN.
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
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- Émis le 08 mars 2022
- 21PI13 Accord-cadre à bons de commande prestations d'assistance paysagère sur le périmètre du Grand Site de la presqu'île de Giens et des salins d'Hyères
- Date limite pour réponse 08 mars 2026
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- Émis le 07 mars 2022
- 21MAP30 - Travaux de mise en sécurité de l'ancien réservoir d'eau du forage de fontqueballe à La Garde - Relance Lot 2 suite à une déclaration d'infructuosité
- Date limite pour réponse 07 juillet 2022
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- Émis le 04 mars 2022
- 21MAP17 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés et nettoiement sur le territoire métropolitain de Toulon
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
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- Émis le 03 mars 2022
- 21MAP22 ACQUISITION D'UNE TONDEUSE AUTOPORTEE AVEC RAMASSAGE POUR L'ANTENNE D'HYERES
- Date limite pour réponse 03 mars 2024
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- Émis le 25 février 2022
- 21TRAV09-Travaux de requalification des Boulevards Mistral, Chateaubriand et d'Orient à Hyères-les-Palmiers
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 24 février 2022
- 21TRAV08 - AC BDC TRAVAUX COURANTS ET DE GENIE CIVIL POUR LA REHABILITATION ET L'ENTRETIEN DU SENTIER DU LITTORAL ET DES ESPACES NATURELS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 24 février 2026
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- Émis le 22 février 2022
- 23SERV18 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole TPM: Lot 7: Nettoyage courant sites sportifs
- Date limite pour réponse 22 février 2023
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- Émis le 21 février 2022
- 21TRAV14 - Travaux de mise en sécurité du mur de soutènement de la voie d'accès n° 4056 à l'école Jean Aicard et dominant le lycée Dumont D'Urville à TOULON
- Date limite pour réponse 21 avril 2022
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- Émis le 15 février 2022
- 21SERV12 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX PRESTATIONS D'ARBORICULTURES ET DE TRAITEMENTS PHYTOSANITAIRES SUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 14 février 2022
- 21TRAV23 - Travaux d'aménagement du Parvis de l'Espace Culturel André Malraux sur le territoire de l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages - relance du lot 5
- Date limite pour réponse 14 septembre 2022
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- Émis le 11 février 2022
- 21MAP33 - MS au 02AC21 - Requalification de la place Martin Bidouré et de ses abords, à Toulon
- Date limite pour réponse 11 septembre 2022
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- Émis le 10 février 2022
- 21TRAV17 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BOLLARD SURELEVE DE 100 TONNES - PORT DE COMMERCE DE TOULON - QUAI MINERVE
- Date limite pour réponse 10 mai 2022
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- Émis le 10 février 2022
- 21PI12 : Prestations de maitrise d'oeuvre pour la mise en sécurité du port de l'Ayguade du Levant
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
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- Émis le 07 février 2022
- 21TRAV01 - Accord cadre à bons de commande, relatif aux travaux de mise en place de protections cathodiques sur les ouvrages maritimes des ports gérés par la Métropole TPM à Toulon.
- Date limite pour réponse 07 février 2026
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- Émis le 07 février 2022
- 21PI09 Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la gestion du service public d'assainissement de La Crau
- Date limite pour réponse 07 février 2024
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- Émis le 07 février 2022
- 21TIC03 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D'EVOLUTION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SOLUTION LOGICIELLE SEDIT DE CONTROLE DE GESTION AVEC LA SOCIETE BERGER LEVRAULT
- Date limite pour réponse 07 février 2026
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- Émis le 04 février 2022
- 21PI08-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRES EXPERTS
- Date limite pour réponse 04 février 2026
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- Émis le 04 février 2022
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MISSION D'AUDIT ORGANISATIONNEL, FONCTIONNEL, BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES REGIES DES EAUX DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 04 août 2023
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- Émis le 03 février 2022
- 21FOUR05 Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'engins spéciaux pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
- Date limite pour réponse 03 février 2026
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- Émis le 28 janvier 2022
- 21MAP10 Travaux de rénovation des toitures de la Villa Noailles et reprise du bâtiment des garages
- Date limite pour réponse 28 février 2023
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- Émis le 27 janvier 2022
- 21MAP10 Travaux de rénovation des toitures de la Villa Noailles et reprise du bâtiment des garages
- Date limite pour réponse 27 février 2023
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- Émis le 25 janvier 2022
- 21SERV13 - FOURNITURE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE DE MODULES LEDS DE L'ECRAN D'AFFICHAGE DYNAMIQUE POUR LE PALAIS DES SPORTS DE TOULON Y COMPRIS PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES.
- Date limite pour réponse 25 janvier 2025
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- Émis le 14 janvier 2022
- 21PI10-ACBC de prestations de détection et de géoréférencement des réseaux souterrains sur le Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 03 janvier 2022
- 21MAP31 Travaux de rénovation des toitures de la Villa Noailles et reprise du bâtiment des garages
Lot n°8 - Menuiseries intérieures - Date limite pour réponse 03 février 2023
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- Émis le 30 décembre 2021
- 21PI04 - MISSION D'ASSISTANCE POUR L'ELABORATION DU DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LABELISATION D'UN SECOND PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INNONDATIONS DES PETITS COTIERS TOULONNAIS
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 28 décembre 2021
- 21PI14 PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE D'UNE MESURE D'IMPACTS ET EVALUATION QUALITATIVE DU CONTRAT DE VILLE METROPOLITAIN Relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 28 août 2022
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- Émis le 27 décembre 2021
- 21MAP32 - Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires
- Date limite pour réponse 27 décembre 2022
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- Émis le 27 décembre 2021
- 20TRAV17 - Travaux de modification du réseau d'assainissement d'eaux usées du secteur Les Gravettes et avenue Général Brosset ainsi que de la station de relevage des Gravettes au PRADET
- Date limite pour réponse 27 décembre 2022
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- Émis le 24 décembre 2021
- 21SERV14 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS ET SOURCES ELECTRIQUES DE SECOURS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2021
- 21GPT03 - Accord cadre à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain sur le territoire de HYERES-LES-PALMIERS
- Date limite pour réponse 22 décembre 2024
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- Émis le 22 décembre 2021
- 21MAP25 Travaux de requalification du quartier de la Blocarde à Hyères relance lot 6 Fontainerie après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 22 juin 2022
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- Émis le 15 décembre 2021
- MS 02AC21 Travaux de requalification de la rue Schuman et ses abords à TOULON
- Date limite pour réponse 15 juin 2022
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- Émis le 14 décembre 2021
- 21SERV26-Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires.
- Date limite pour réponse 14 décembre 2022
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- Émis le 10 décembre 2021
- 21MAP07-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ACCORDS, DE REVISIONS ET DE REPARATIONS POUR LES PIANOS DU CONSERVATOIRE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
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- Émis le 06 décembre 2021
- 21SERV11-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ENTRETIEN DU PARCOURS CYCLABLE DU LITTORAL SECTEUR OUEST METROPOLITAIN
- Date limite pour réponse 06 décembre 2023
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- Émis le 03 décembre 2021
- 21TRAV07 Travaux de réhabilitation des pontons de plaisance du site portuaire du Lazaret
- Date limite pour réponse 03 février 2022
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- Émis le 30 novembre 2021
- 21SERV09 - Accord-cadre à bons de commande de maintenance préventive et curative des appareils de lutte contre l'incendie de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 30 novembre 2025
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- Émis le 30 novembre 2021
- 21TRAV04 : Lot 01 Curage, Désamiantage dans le cadre de la réalisation du Data Center et des bureaux de la DCSI de TPM
- Date limite pour réponse 30 mars 2023
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- Émis le 29 novembre 2021
- 21SERV07 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés pour les besoins du territoire métropolitain de Six-Fours-les-Plages
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 24 novembre 2021
- 21SERV08 Valorisation et/ou élimination des déchets non dangereux produits par la station d'épuration AmphitriA - Bassin versant ouest toulonnais
- Date limite pour réponse 24 novembre 2025
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- Émis le 23 novembre 2021
- 21TRAV02 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie - Aménagements et réparations de voies
- Date limite pour réponse 23 novembre 2025
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- Émis le 23 novembre 2021
- 21MAP14 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PARTITIONS MUSICALES POUR LE CONSERVATOIRE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 23 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2021
- 21TRAV02 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie - Aménagements et réparations de voies
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2021
- 20MAP22-TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE L'ANCIEN RESERVOIR D'EAU DU FORAGE DE FONTQUEBALLE A LA GARDE
- Date limite pour réponse 22 mai 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- 21PM03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU PROGICIEL CHIMED (pour la Direction de la Santé au Travail pour le suivi individuel de chaque salarié, le recensement des actes médicaux et la réalisation d'
- Date limite pour réponse 18 novembre 2025
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- Émis le 16 novembre 2021
- 21PI03 Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une Ressourcerie et d'un pôle de Valorisation sur la Seyne sur Mer
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
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- Émis le 10 novembre 2021
- 21PI06-MISSION DE SUIVI-ANIMATION DE LA PLATEFORME LOCALE DE RENOVATION ENERGETIQUE ET ACOUSTIQUE INTEGREE DANS LE DISPOSITIF BIEN CHEZ SOI DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 08 novembre 2021
- 20PI12-Schéma d'aménagement du port de Porquerolles
- Date limite pour réponse 08 mai 2024
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- Émis le 04 novembre 2021
- 21GPT02 - Prestations d'entretien des installations de l'Eclairage public pour le groupement de commande Métropole Toulon Provence Méditerranée (Antenne Toulon-Le Revest) et la commune de Toulon
- Date limite pour réponse 04 novembre 2025
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- Émis le 04 novembre 2021
- 21SERV06 - PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES BORNES AUTOMATIQUES ET SEMI AUTOMATIQUES DES TERRITOIRES DE L'EST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 04 novembre 2025
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- Émis le 03 novembre 2021
- 21FOUR03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET D'APPROVISIONNEMENT EN VRAC DE DIVERS PRODUITS PETROLIERS POUR LA STATION D'AVITAILLEMENT DU PORT DU BRUSC
- Date limite pour réponse 03 novembre 2025
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- Émis le 02 novembre 2021
- MS 02AC21 - AMENAGEMENT DU TERMINUS BUS DE LA BEAUCAIRE - AVENUE ALBERT CAMUS
- Date limite pour réponse 02 mars 2022
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- Émis le 02 novembre 2021
- 21SERV10 - Prestations de maintenance des groupes électrogènes de sécurité de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 02 novembre 2025
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- Émis le 26 octobre 2021
- 21MAP11 Prestations de services d'assurance dans le cadre de l'opération de construction du parking zenith a Toulon - tous risques chantier
- Date limite pour réponse 26 juin 2023
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- Émis le 22 octobre 2021
- 21TRAV06-Travaux d'ouverture d'un canal d'avivement Port de Saint Elme - Territoire de la Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 22 avril 2022
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- Émis le 06 octobre 2021
- 20GPT10 - ACBC DE PRESTATIONS D'AMO POUR LE SUIVI APPLICATIONS PRÉCONISATIONS ENVIRONNEMENTALES
LORS DE TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT FARON, EN GROUPEMENT AVEC VILLE DE TOULON - Date limite pour réponse 06 octobre 2025
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- Émis le 05 octobre 2021
- 20MAP50 : ACCORD CADRE A BONS DE D'INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION ET D'EXPERTISE ECOLOGIQUE - PORT DE PORQUEROLLES - RELANCE SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE N°20MAP01
- Date limite pour réponse 05 octobre 2025
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- Émis le 24 septembre 2021
- 21FOUR02-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU AVEC FOURNITURES ET LIVRAISON SUR SITE
- Date limite pour réponse 24 septembre 2025
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- Émis le 23 septembre 2021
- 21PM05 FOURNITURE DE PANNEAUX LEDS PERIMETRIQUES DE BORD DE TERRAIN POUR LE PALAIS DES SPORTS DE TOULON (83 VAR).
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 22 septembre 2021
- 20MAP20 - Travaux de réhabilitation de la Place Saint Pierre à Giens sur la Commune de Hyères
- Date limite pour réponse 22 avril 2022
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- Émis le 22 septembre 2021
- 21MAP01 Travaux de requalification du quartier de la Blocarde à Hyères relance après déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 22 février 2022
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- Émis le 20 septembre 2021
- 21SERV01 - Prestations d'entretien, exploitation et maintenance des équipements de signalisation lumineuse tricolore pour les territoires de l'Est de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 20 septembre 2025
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- Émis le 16 septembre 2021
- 21PM07 - Réalisation de la fin de la communication de l'enquête mobilité certifié CEREMA sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée (EMC² Métropole TPM)
- Date limite pour réponse 16 septembre 2022
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- Émis le 14 septembre 2021
- 21GPT01 - Accord cadre à bons de commande de prestations de formations bureautiques e-learning et présentielles en groupement de commande entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, 7 communes membres et le CCAS de la ville de Toulon
- Date limite pour réponse 14 septembre 2025
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- Émis le 08 septembre 2021
- 21PI01 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE : ACCOMPAGNEMENT DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L'ADAPTATION DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA COLLECTIVITE
- Date limite pour réponse 08 août 2023
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- Émis le 07 septembre 2021
- 20GPT09 - ACBC de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de mise en sécurité et confortement du Mont Faron, en groupement de commande avec la Ville de Toulon
- Date limite pour réponse 07 septembre 2025
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- Émis le 07 septembre 2021
- 20TIC08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU PROGICIEL HR ACCESS (GESTION DES RESSOURCES HUMAINES) POUR LA VILLE DE TOULON AVEC LA SOCIETE SOPRA HR SOFTWARE
- Date limite pour réponse 07 septembre 2025
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- Émis le 06 septembre 2021
- 21MAP03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 06 septembre 2025
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- Émis le 01 septembre 2021
- 21MAP24 - Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires NEXT MEDIA SOLUTIONS
- Date limite pour réponse 01 septembre 2022
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- Émis le 19 août 2021
- 20PI11 - Etude de définition du schéma directeur métropolitain de gestion des eaux pluviales et de ruissellement
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 18 août 2021
- 20PI18 Accord-cadre d'études pour la révision générale du PLU du territoire Métropolitain d'Hyères-les-Palmiers
- Date limite pour réponse 18 août 2024
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- Émis le 18 août 2021
- 21FOUR01 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES ET DE PRESTATIONS D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 18 août 2021
- 20PI11 - Etude de définition du schéma directeur métropolitain de gestion des eaux pluviales et de ruissellement
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 17 août 2021
- 20TRAV20 Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagement et de réhabilitation d'espaces verts pour l'Antenne métropolitaine de La Seyne sur Mer.
- Date limite pour réponse 17 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- 21SERV05 - Accord-cadre à commandes de prestations de nettoyage des sanitaires publics des territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée de Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- 21AC01 AMO pour la conception et la réalisation du projet de Bus à Haut Niveau de Service (B.H.N.S.) de la Métropole TPM+MS 04ACS21
- Date limite pour réponse 12 août 2027
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- Émis le 11 août 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU PROGICIEL CART@DS et modules associés (pour la gestion des dossiers fonciers et droits des sols pour la Ville de TOULON avec la société INETUM SOFTWARE FRANCE.
- Date limite pour réponse 11 août 2025
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- Émis le 11 août 2021
- 21PI07 - ETUDE DE PREFIGURATION ET MISE EN OEUVRE DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 11 août 2021
- 19PI02 - Etude de conception urbaine et paysagère : Avenir de la Rade de Toulon - de Mayol à Pipady
- Date limite pour réponse 11 août 2026
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- Émis le 04 août 2021
- 21PM06 : Marché à Procédure Adaptée pour une assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la passation d'un ou plusieurs marchés pour la maintenance des dispositifs de climatisation, chauffage et ventilation mécanique contrôlée de la métropole TPM
- Date limite pour réponse 04 avril 2022
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- Émis le 21 juillet 2021
- 20SERV12 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 21 juillet 2025
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- Émis le 21 juillet 2021
- 21SERV02 Accord cadre à bons de commande: prestations de mise en oeuvre, de maintenance de solutions WIFI, et de prestations complémentaires pour les besoins de la métropole TPM et la Ville De Toulon
- Date limite pour réponse 21 juillet 2025
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- Émis le 20 juillet 2021
- 21SERV04 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PRODUCTIONS POUR LES BESOINS DE L'OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 20 juillet 2025
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- Émis le 19 juillet 2021
- 21MAP05 - Marché réservé via des prestations de débroussaillement sur le territoire métropolitain du Revest-les-Eaux
- Date limite pour réponse 19 juillet 2024
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- Émis le 19 juillet 2021
- 20GPT11 AC BDC en vue de la fourniture de divers mobiliers urbains de voirie pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon / Le Revest), en groupement de commandes, en 3 lots
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 13 juillet 2021
- 20SERV32 Accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien des espaces verts de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 13 juillet 2025
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- Émis le 13 juillet 2021
- 20PI19 Prestations de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'espace public, d'études paysagères et routières de la Corniche TAMARIS qui s'étend sur 4,5 kms
- Date limite pour réponse 13 février 2025
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- Émis le 13 juillet 2021
- 20FOUR17 ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PANNEAUX DE POLICE ET SES ACCESSOIRES ASSOCIÉS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE, en 3 lots.
- Date limite pour réponse 13 juillet 2025
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- Émis le 08 juillet 2021
- 20FOUR11-AC BDC Fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la métropole TPM
- Date limite pour réponse 08 juillet 2025
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- Émis le 30 juin 2021
- 20SERV33 Accord-cadre La Culture vous transporte.
- Date limite pour réponse 30 juin 2025
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- Émis le 24 juin 2021
- 20MAP54 Prestations de maitrise d'oeuvre partielle pour la mise en conformité du Pôle de Valorisation de Hyères
- Date limite pour réponse 24 juin 2023
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- Émis le 18 juin 2021
- 20FOUR13 - Accord cadre à bons de commande de vidéoprotection et contrôle d'accès de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 18 juin 2025
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- Émis le 17 juin 2021
- 20FOUR15 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET SERVICES ANNEXES PAR CARTES ACCREDITIVES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
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- Émis le 16 juin 2021
- 21MAP06 Diagnostic exhaustif et mise à jour Etudes de Danger du barrage de Dardennes
- Date limite pour réponse 16 février 2023
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- Émis le 15 juin 2021
- 20TRAV18 ACBC Travaux mise en sécurité des parois rocheuses et terrains meubles, instables, pour la réhabilitation, entretien et création tronçons sur le sentier littoral et le massif du Cap Sicié.
- Date limite pour réponse 15 juin 2025
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- Émis le 15 juin 2021
- 20PM25 Etude de faisabilité pour la réduction de l'empreinte environnementale de l'aire de réception des déchets d'assainissement (ARDA) sur le territoire métropolitain de La Seyne-sur-Mer
- Date limite pour réponse 15 juillet 2022
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- Émis le 14 juin 2021
- 20TRAV16 - ACBC relatif aux travaux de création et de modification des sites de contrôle d'accès des zones réglementées, en 2 lots
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2021
- 20FOUR18-Accord-cadre à bons de commande pour la location et l'entretien de cabines sanitaires autonomes
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2021
- 20TRAV18 ACBC Travaux mise en sécurité des parois rocheuses et terrains meubles, instables, pour la réhabilitation, entretien et création tronçons sur le sentier littoral et le massif du Cap Sicié.
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2021
- 20TRAV22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES SUR LES FONTAINES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 juin 2021
- 20SERV01-PRESTATIONS DE MÉTROLOGIE APPLIQUÉE A L'ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 09 juin 2021
- 20AC01 - Accord-cadre à marchés subséquents de Travaux de grosses réparations, d'aménagements et d'élargissement de voirie sur les Territoires de Toulon et du Revest
- Date limite pour réponse 09 juin 2025
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- Émis le 09 juin 2021
- AC à BDC relatif aux prestations de maintenance, d'evolution du logiciel AVENIO tm et modules complementaires AVENIO tm web et AVENIO designer et d'extension de licences, avec la societe DI'X pour la METROPOLE TPM et la Ville de TOULON
- Date limite pour réponse 09 juin 2025
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- Émis le 08 juin 2021
- 20AC01 - Accord-cadre à marchés subséquents de Travaux de grosses réparations, d'aménagements et d'élargissement de voirie sur les Territoires de Toulon et du Revest
- Date limite pour réponse 08 juin 2025
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- Émis le 08 juin 2021
- 20SERV29-Prestations d'opérateurs fonciers pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots
- Date limite pour réponse 08 juin 2025
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- Émis le 08 juin 2021
- 20FOUR11-AC BDC Fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel et bisannuel des territoires de la métropole TPM
- Date limite pour réponse 08 juin 2025
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- Émis le 03 juin 2021
- 20TRAV14 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE VOIRIE DE LIAISON ENTRE L'AVENUE DE LA MER ET L'AVENUE KENNEDY ET BUSAGE DU RUISSEAU AUGIAS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS
- Date limite pour réponse 03 avril 2022
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- Émis le 31 mai 2021
- 20SERV09 Accord cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en 5 lots
- Date limite pour réponse 31 mai 2025
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- Émis le 31 mai 2021
- 20MAP34 AC BDC PRESTATIONS GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE PAR DES AGENTS DE PREVENTION ET DE SECURITE CQP SPECIALITE SECURITE EVENEMENTIEL ET INSTALLATIONS PORTUAIRES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 31 mai 2025
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- Émis le 28 mai 2021
- 20TRAV09-ACBC Travaux d'entretien et de réhabilitation des ouvrages maritimes des Ports, gérés par la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 28 mai 2025
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- Émis le 25 mai 2021
- 20SERV37 - MARCHE RESERVE - Prestations de nettoyage de la voirie sur le territoire métropolitain de La Crau
- Date limite pour réponse 25 mai 2025
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- Émis le 25 mai 2021
- 20TRAV05 Accord cadre à bons de commande pour des travaux de création, de modification et de rénovation des carrefours équipés de signalisation lumineuse tricolore en 2 lots géographiques.
- Date limite pour réponse 25 mai 2025
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- Émis le 25 mai 2021
- 20PI20 Assistance à Maitrise d'Ouvrage AMO pour l'Elaboration du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable Métropolitain
- Date limite pour réponse 25 mai 2026
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- Émis le 25 mai 2021
- 20FOUR14 - ACQUISITION ET ENTRETIEN D'ENGINS COMPACTEURS A DECHETS MOBILES POUR LES PÔLES DE VALORISATION DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 25 mai 2023
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- Émis le 18 mai 2021
- 20MAP23-MARCHE DE REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES ENERGIES ET DE FINALISATION DU PLAN CLIMAT-AIR-ENERGIE TERRITORIAL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 18 mars 2022
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- Émis le 18 mai 2021
- 20FOUR16-Acquisition d'un broyeur à déchets verts pour le pôle de valorisation de Saint-Mandrier
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 11 mai 2021
- 20GPT08 - Accord cadre à bons de commande de nettoiement et entretien régulier des sanitaires publics hyèrois en groupement de commande entre la ville d'Hyères et la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 11 mai 2025
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- Émis le 11 mai 2021
- 20SERV35 - MARCHE RESERVE POUR LES BESOINS DES TERRITOIRES METROPOLITAINS DE LA GARDE ET D'OLLIOULES
- Date limite pour réponse 11 mai 2025
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- Émis le 11 mai 2021
- 20TRAV21-Travaux de requalification de l'avenue Jean Monnet - Territoire de LA CRAU
- Date limite pour réponse 11 avril 2022
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- Émis le 11 mai 2021
- 20MAP55 - Fourniture et travaux accessoires de pose d'équipements de contrôle d'accès pour le parking JAURES sis Avenue du Docteur Trémolières à La Valette(83160)
- Date limite pour réponse 11 septembre 2021
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- Émis le 10 mai 2021
- 20TRAV21-Travaux de requalification de l'avenue Jean Monnet - Territoire de LA CRAU
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
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- Émis le 10 mai 2021
- 20PM23 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE DES AUTOCOMMUTATEURS ALCATEL 4400 ET ACQUISITION DE LICENCES ET BORNES IP ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON - Date limite pour réponse 10 mai 2022
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- Émis le 30 avril 2021
- 20MAP21- Accord cadre à bons de commande de prestations juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 30 avril 2025
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- Émis le 28 avril 2021
- 20TRAV15 - Accord cadre à bons de commande de travaux relatif à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 28 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- 20MAP45 Prestations d'insertion pour la collecte et le nettoiement sur le territoire métropolitain de la Seyne-sur-Mer
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 19 avril 2021
- 20PM16 : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN DE RETENTION SITUE ENTRE LE VALLAT DU LOUP ET LA CASERNE DES POMPIERS A LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 19 avril 2023
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- Émis le 19 avril 2021
- 20PM29 - MISSION D'ASSISTANCE POUR L'ELABORATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 19 avril 2022
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- Émis le 14 avril 2021
- 20PM11 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ELABORATION ET LE SUIVI D'UNE STRATEGIE ECONOMIE CIRCULAIRE POUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 14 avril 2025
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- Émis le 13 avril 2021
- 20PI17-AMO DANS LE CADRE DU CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR EST DE LA DEA DE LA MÉTROPOLE TPM ET DE LA MISE EN OEUVRE DE CE MODE DE GESTION
- Date limite pour réponse 13 avril 2027
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- Émis le 13 avril 2021
- 20PI21-Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure de délégation de service public Assainissement Station d'épuration AmphitriA Relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 13 avril 2023
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- Émis le 12 avril 2021
- 20TRAV13 - CREATION D'UNE VOIRIE PROVISOIRE ENTRE L'AVENUE MARECHAL JUIN ET L'AVENUE DEMI-LUNE A HYERES
- Date limite pour réponse 12 octobre 2021
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- Émis le 02 avril 2021
- 20TRAV02 Travaux d'électrification des quais du port Toulon Côte d'Azur
- Date limite pour réponse 02 mars 2024
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- Émis le 02 avril 2021
- 20PI16 Mission de CSPS de niveau 2 phases réalisation et parfait achèvement pour l'opération d'électrification des navires à quais sur le port de Toulon Côte d'Azur
- Date limite pour réponse 02 mars 2025
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- Émis le 02 avril 2021
- 20MAP35 Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment modulaire pour la Capitainerie de Toulon
- Date limite pour réponse 02 avril 2024
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- Émis le 02 avril 2021
- 20SERV09 Accord cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en 5 lots
- Date limite pour réponse 02 avril 2025
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- Émis le 01 avril 2021
- 20SERV28 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE COMPLEMENTAIRE DES RUES ET PLACES DU CENTRE URBAIN DU TERRITOIRE METROPOLITAIN D'OLLIOULES
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
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- Émis le 01 avril 2021
- 20GPT06 - Accords cadres à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain - Groupement de commande
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
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- Émis le 01 avril 2021
- Fourniture de services de télécommunication en 3 lots en groupement de commandes avec l'ESAD et l'Opéra
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
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- Émis le 01 avril 2021
- 20TRAV05 Accord cadre à bons de commande pour des travaux de création, de modification et de rénovation des carrefours équipés de signalisation lumineuse tricolore en 2 lots géographiques.
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
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- Émis le 01 avril 2021
- 20SERV26 COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET RECYCLABLES POUR LES BESOINS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN DU REVEST LES EAUX
- Date limite pour réponse 01 avril 2027
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- Émis le 31 mars 2021
- 20PM18 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage études de faisabilité et de programmation pour l'optimisation du fonctionnement du système assainissement quartier Fabrégas à LA SEYNE SUR MER.
- Date limite pour réponse 01 décembre 2021
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- Émis le 29 mars 2021
- 20PI04-Contrôle technique pour les travaux de réalisation de l'infrastructure des quais Port Toulon Côte d'Azur
- Date limite pour réponse 29 février 2024
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- Émis le 25 mars 2021
- 20PM22 - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériel d'accastillage pour les ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 25 mars 2022
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- Émis le 22 mars 2021
- 20PI06 ACBC pour les études pré-opérationnelles d'aménagements et ouvrages hydrauliques de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 22 mars 2022
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- Émis le 17 mars 2021
- 20PM27 MARCHE RESERVE VIA DES PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT D'ESPACES NATURELS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 17 mars 2024
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- Émis le 16 mars 2021
- 20TRAV03 - Travaux de mises aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées de l'Opéra de Toulon
- Date limite pour réponse 16 août 2021
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- Émis le 11 mars 2021
- 20SERV05 ACBC PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MATÉRIELS LÉGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN
- Date limite pour réponse 11 mars 2025
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- Émis le 11 mars 2021
- 20TRAV12 ACBC POUR LES TRAVAUX URGENTS TOUS CORPS D'ETATS SUR LES BIENS VETUSTES DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 11 mars 2025
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- Émis le 11 mars 2021
- 20PI08 Mission d'assistance et de conseil pour l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 11 mars 2024
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- Émis le 11 mars 2021
- 20MAP53-Prestations d'impression d'affiches pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 11 mars 2025
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- Émis le 10 mars 2021
- 20SERV13-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LIVRAISON D'EAU POTABLE PAR NAVIRE-CITERNE SUR L'ÎLE DE PORQUEROLLES
- Date limite pour réponse 10 mars 2025
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- Émis le 10 mars 2021
- 20SERV05 ACBC PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MATÉRIELS LÉGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN
- Date limite pour réponse 10 mars 2025
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- Émis le 10 mars 2021
- 20SERV24 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE TRANSFERT MARITIME DE VEHICULES TRANSPORTEURS DE DECHETS ENTRE LE CONTINENT ET LES ILES D'HYERES
- Date limite pour réponse 10 mars 2025
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- Émis le 09 mars 2021
- 20MAP40-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION DE DISTRIBUTEURS ET DE RECEPTACLES D'HYGIENE FEMININE AINSI QUE LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES TOILETTES DE L'OPERA DE TOULON ET DE SES ANNEXES.
- Date limite pour réponse 09 mars 2025
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- Émis le 09 mars 2021
- 20PM14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D'ACQUISISTION DE LICENCES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIEES DU LOGICIEL COVADIS (outil permettant de réaliser des études de topographie, de terrassement, d'infrastruc
- Date limite pour réponse 09 mars 2022
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- Émis le 09 mars 2021
- 20PM30 - « CREATION ET EXECUTION GRAPHIQUE POUR TOUS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET NUMERIQUE ET REALISATION DE FILMS VIDEO RELATIFS A L'ACTIVITE DE L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Relance suite à une déclaration sans suite du lot n°
- Date limite pour réponse 09 mars 2022
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- Émis le 15 février 2021
- ACBC FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LA MAINTENANCE DES MATERIELS THERMIQUES ET ELECTRIQUES SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN
- Date limite pour réponse 15 février 2022
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- Émis le 08 février 2021
- 20MAP33 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL PARTENAIRES POUR LA VILLE DE TOULON AVEC LA SOCIETE FININDEV
- Date limite pour réponse 08 février 2022
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- Émis le 26 janvier 2021
- 20PI09 Mission de maitrise d'oeuvre pour les phases de suivi et de réception des travaux spécifiques au procès du système d'alimentation électrique à quai
- Date limite pour réponse 26 décembre 2024
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- Émis le 26 janvier 2021
- 20TRAV07 - Accord-cadre à bons de commande de travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 25 janvier 2021
- 20SERV34 - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE DU LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR CAUSE D'INFRUCTUOSITE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 25 janvier 2021
- 20MAP28-TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA CORNICHE NORD (GIOVANNINI) A LA SEYNE-SUR-MER
- Date limite pour réponse 25 novembre 2021
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- Émis le 25 janvier 2021
- 20TRAV11 ACBC de travaux de mise en accessibilité des quais de bus du réseau transport en commun de la Métropole TPM.
- Date limite pour réponse 25 janvier 2022
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- Émis le 25 janvier 2021
- 20SERV23-Prestations de contrôle des aires de jeux d'enfants de plein air sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 3 lots
- Date limite pour réponse 25 janvier 2022
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- Émis le 22 janvier 2021
- 20FOUR12-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE
- Date limite pour réponse 22 janvier 2025
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- Émis le 22 janvier 2021
- 20FOUR09 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE SIGNALISATION HORIZONTALE DE LA VOIRIE METROPOLITAINE
- Date limite pour réponse 22 janvier 2022
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- Émis le 22 janvier 2021
- Prestations de gestion des armoires de commande de signalisation lumineuse tricolore, du poste de régulation du trafic et de leurs équipements annexes pour la commune de Toulon et la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 22 janvier 2025
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- Émis le 22 janvier 2021
- Accord cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Relance après déclaration Sans Suite
- Date limite pour réponse 22 janvier 2022
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- Émis le 21 janvier 2021
- 20MAP28-TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA CORNICHE NORD (GIOVANNINI) A LA SEYNE-SUR-MER
- Date limite pour réponse 21 novembre 2021
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- Émis le 20 janvier 2021
- 19GPT09 Marché de travaux sécurisation du Mont Faron contre le risque d'éboulement rocheux secteurs CT13,CT14,MT22,MT23,MT25- Grpt de commande MTPM et Ville de Toulon.
- Date limite pour réponse 20 novembre 2021
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- Émis le 15 janvier 2021
- 20TRAV04 Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de signalisation de direction et aux travaux de pose et dépose de cette signalisation.
- Date limite pour réponse 15 janvier 2022
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- Émis le 14 janvier 2021
- 20SERV18 - Accord cadre à bons de commande de fournitures et prestations traiteurs pour réceptions pour l'ensemble du territoire de la métropole
- Date limite pour réponse 14 janvier 2025
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- Émis le 13 janvier 2021
- 20SERV16-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET VERIFICATION PERIODIQUE DES STATIONS D'AVITAILLEMENT DE PORQUEROLLES ET DU BRUSC
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 13 janvier 2021
- 20MAP30 MARCHE RESERVE - Entretien d'espaces verts sur le territoire métropolitain d'Ollioules
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 12 janvier 2021
- 20SERV03 ENTRETIEN ET REPARATIONS DES FONTAINES ET STATIONS DE POMPAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 12 janvier 2025
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- Émis le 12 janvier 2021
- 19PI17 - CREATION ET EXECUTION GRAPHIQUE POUR TOUS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET NUMERIQUE ET REALISATION DE FILMS VIDEO RELATIFS A L'ACTIVITE DE L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE.
- Date limite pour réponse 12 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20SERV16-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET VERIFICATION PERIODIQUE DES STATIONS D'AVITAILLEMENT DE PORQUEROLLES ET DU BRUSC
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20SERV15-Prestations de services pour l'entretien des terrains sportifs gazonnés de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 11 janvier 2025
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- Émis le 11 janvier 2021
- ACHAT DE MASQUES DE PROTECTION POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANE
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 07 janvier 2021
- 20MAP31 - Marché subséquent à bons de commande issu de l'accord-cadre n° 18AC01 de prestations de formation pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 07 janvier 2022
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- Émis le 05 janvier 2021
- 21PI02 - Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 04 janvier 2021
- 20PM10-ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ELABORATION D'UNE STRATEGIE ET D'UN PLAN D'ACTIONS SUR LES DECHETS D'ACTIVITES ECONOMIQUES
- Date limite pour réponse 04 août 2021
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- Émis le 29 décembre 2020
- 20GPT04 Accord cadre à BDC prestations de maintenance, de supervision et d'évolution du réseau "TETRA" du territoire de la métropole TPM en groupement de commande avec 11 communes
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 22 décembre 2020
- 20MAP05 Opéra de Toulon Monument Historique Travaux de réhabilitation du foyer Campra
- Date limite pour réponse 22 novembre 2021
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- Émis le 22 décembre 2020
- 20SERV25 - COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET RECYCLABLES POUR LES BESOINS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN D'OLLIOULES - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 21 décembre 2020
- 20MAP26- Opéra de Toulon Monument Historique Travaux de réhabilitation du foyer Campra Relance du lot 1 Maçonnerie Plâtrerie Scène élévatrice déclaré infructueux (20map05).
- Date limite pour réponse 21 novembre 2021
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- Émis le 17 décembre 2020
- 20FOUR10-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE SACS A DECHETS POUR DEJECTIONS CANINES en 2 lots
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
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- Émis le 16 décembre 2020
- PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 16 décembre 2025
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- Émis le 15 décembre 2020
- 20FOUR08-AC à BDC DE FOURNITURE D'ENROBES CHAUDS ET FROIDS EN VRAC SOUS CENTRALE POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES DE LA METROPOLE TPM (Relance 19FOUR03 infructueuse et 20FOUR03 sans suite)
- Date limite pour réponse 15 décembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DE LA SUITE LOGICIELLE VECTUEL (LOGICIELS DE GESTION DE LA BASE 3D DE LA METROPOLE TPM ET DE VISUALISATION DE CETTE BASE) ET D'ENRICHISSEMENT DE LA BASE 3D AVEC LA SOCIE
- Date limite pour réponse 14 décembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2020
- 20PM17 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS D'ACCORDS ET D'ENTRETIEN DE L'ORGUE POSITIF MUHLEISEN SITUE SUR LE SITE DE LA SEYNE-SUR-MER DU CONSERVATOIRE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE -RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 14 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20TRAV01 - Travaux d'aménagement de la Corniche du Cros, entre la traverse de la Malogineste et le chemin du Cros, sur le territoire de Six Fours les Plages
- Date limite pour réponse 10 juin 2021
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- Émis le 09 décembre 2020
- 20TRAV01 - Travaux d'aménagement de la Corniche du Cros, entre la traverse de la Malogineste et le chemin du Cros, sur le territoire de Six Fours les Plages
- Date limite pour réponse 09 juin 2021
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- Émis le 09 décembre 2020
- 20SERV06 Prestations de maintenances préventives et correctives, depannages et fourniture de pièces détachées pour les grues des ports du Brusc, de Saint Elme et de La Madrague de Giens
- Date limite pour réponse 09 décembre 2021
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- Émis le 08 décembre 2020
- 20TRAV01 - Travaux d'aménagement de la Corniche du Cros, entre la traverse de la Malogineste et le chemin du Cros, sur le territoire de Six Fours les Plages
- Date limite pour réponse 08 juin 2021
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- Émis le 08 décembre 2020
- 20PM06 - Travaux d'aménagement d'équipements sportifs de plein air sur le parc de La Navale sur le territoire de La Seyne-sur-Mer - Relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 08 mars 2021
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- Émis le 02 décembre 2020
- 20MAP32 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL EASYVISTA AVEC LA SOCIETE EASYVISTA SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON.
- Date limite pour réponse 02 décembre 2024
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- Émis le 27 novembre 2020
- 20PM26-Etudes d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des conventions d'objectif et des conventions cadre ainsi que leur suivi pour 4 lots des Appels à projet "De Mayol à Pipady"
- Date limite pour réponse 27 mars 2027
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- Émis le 25 novembre 2020
- Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Mediterranee par le biais d'espaces publicitaires
- Date limite pour réponse 25 novembre 2022
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- Émis le 18 novembre 2020
- 19TRAV22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU MONT FARON DANS LE CADRE DE TRAVAUX D'URGENCE EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA VILLE DE TOULON.
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
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- Émis le 18 novembre 2020
- 20MAP38 - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES LOCAUX TECHNIQUES NRA DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
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- Émis le 13 novembre 2020
- Accord Cadre à bons de commande relatif aux prestations d'acquisition et de maintenance associée d'une licence globale pour l'extension de logiciels cartographiques ENTERPRISE AGREEMENT (EA) qui permet la diffusion d'applications géographiques avec la Soc
- Date limite pour réponse 13 novembre 2023
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- Émis le 12 novembre 2020
- 20MAP17 - Travaux de rénovation du sol sportif du gymnase du complexe sportif de l'Estagnol à La Crau
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 04 novembre 2020
- 20PM15- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D'EVOLUTION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DE GESTION DE PARC DE CONTENEURS DE DECHETS GESBAC AVEC LA SOCIETE GESBAC ENVIRONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOL
- Date limite pour réponse 04 novembre 2021
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- Émis le 28 octobre 2020
- 20MAP24 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR LE NETTOYAGE COURANT D'ESPACES ET DE TERRAINS EN ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 28 octobre 2020
- 20PM24 - Travaux de modifications et d'adaptation des regards du réseau pluvial situé Avenue de la Mer sur le territoire de l'Antenne de Six-Fours-Les-Plages
- Date limite pour réponse 28 novembre 2020
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- Émis le 27 octobre 2020
- 20MAP16 Accord-cadre à bons de commande de services de gardiennage et de surveillance sécurité
- Date limite pour réponse 27 octobre 2024
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- Émis le 22 octobre 2020
- 20PI02 : Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour l'aménagement du barrage de Carces
- Date limite pour réponse 22 octobre 2029
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- Émis le 22 octobre 2020
- 19FOUR26 - Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole
- Date limite pour réponse 22 octobre 2021
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- Émis le 22 octobre 2020
- 20PI05 Prestations de maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires pour la création d'une unité de production de biogaz sur la station d'épuration de l'Almanarre (Hyères)
- Date limite pour réponse 22 janvier 2024
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- Émis le 13 octobre 2020
- 20MAP16 Accord-cadre à bons de commande de services de gardiennage et de surveillance sécurité
- Date limite pour réponse 13 octobre 2021
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- Émis le 07 octobre 2020
- 20MAP16 Accord-cadre à bons de commande de services de gardiennage et de surveillance sécurité
- Date limite pour réponse 07 octobre 2021
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- Émis le 02 octobre 2020
- 20MAP25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES EN VUE DE LA DESINSECTISATION CURATIVE D'ENCOMBRANTS TROUVES SUR LES ESPACES PUBLICS DU TERRITOIRE TOULON - LE REVEST
- Date limite pour réponse 02 octobre 2024
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- Émis le 01 octobre 2020
- 20GPT01-Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'analyses microbiologiques et/ou physico-chimiques en groupement de commande avec les 12 communes de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 01 octobre 2021
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- Émis le 30 septembre 2020
- 20PM07 STEP AmphitriA à La Seyne-sur-Mer - Mise en oeuvre d'un compacteur - laveur des refus de dégrillage
- Date limite pour réponse 30 avril 2021
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- Émis le 30 septembre 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU PROGICIEL WEB ACCUEIL (gestion centralisée de la distribution et du paiement individualisés en eau potable et en électricité des aires d'accueil) SUR LE TERRITOIRE DE
- Date limite pour réponse 30 septembre 2024
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- Émis le 23 septembre 2020
- 20PM03 REALISATION DE LA COMMUNICATION DE L'ENQUETE MOBILITÉ CERTIFIÉE CEREMA SUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE(EMC2 Métropole TPM).
- Date limite pour réponse 23 mars 2021
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- Émis le 22 septembre 2020
- FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ENGINS DE NETTOIEMENT POUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST. RELANCE SUITE A UNE DECLARATION D'INFRUCTUOSITE DU LOT N°1 DE LA PROCEDURE N° 19FOUR25 (EN 4 LOTS).
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 22 septembre 2020
- 20SERV11 GESTION DES POLES DE VALORISATION METROPOLITAINS SIS A SIX-FOURS-LES-PLAGES "Sites Courrens et Négadoux"
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 18 septembre 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DE LA SOLUTION LOGICIELLE ELISATH (BILLETTERIE ET CONTROLE D'ACCES DES PISCINES) POUR LA VILLE DE TOULON AVEC LA SOCIETE ELISATH SAS.
- Date limite pour réponse 18 septembre 2024
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- Émis le 17 septembre 2020
- 19TRAV14 - Accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers, présents et à venir, pour le compte de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 15 septembre 2020
- 19TRAV19 Travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest les Eaux Relance du lot 2 conduites, équipements hydromécaniques et électriques déclaré infructueux
- Date limite pour réponse 15 juillet 2022
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- Émis le 15 septembre 2020
- 19PI13-Prestations de MOE réhabiltation d'un immeuble : installation d'un DATA Center et de la Direction des Ressouces Numériques Mutualisées de la Métropole TPM et la Ville de Toulon
- Date limite pour réponse 15 septembre 2024
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- Émis le 15 septembre 2020
- 20SERV07-AC BDC à bons de commande pour la collecte et le transport des ordures ménagères issues des points d'apport volontaires enterrés sur le territoire métropolitain d'Ollioules
- Date limite pour réponse 15 septembre 2024
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- Émis le 15 septembre 2020
- 19SERV29-Prestations de contrôle réglementaire de conformité électrique des installations de voirie sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 15 septembre 2024
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- Émis le 14 septembre 2020
- 20MAP19 AMO réalisation d'un diagnostic du littoral de la baie des Sablettes puis études et production d'un projet d'aménagement du littoral
- Date limite pour réponse 14 octobre 2021
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- Émis le 14 septembre 2020
- 20MAP18 AMO Environnementale et Paysagère dans le cadre des Travaux d'aménagement du barrage de Dardennes
- Date limite pour réponse 14 septembre 2023
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- Émis le 14 septembre 2020
- 20SERV10 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FAUCHAGE/DÉBROUSSAILLEMENT DE BORD DE VOIES, DE TERRAINS, DE MASSIFS FORESTIERS ET DE FAUCARDAGE DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 11 septembre 2020
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE SPECIFIQUE POUR L'ECLAIRAGE PUBLIC ET LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE : TERRITOIRES DE LA SEYNE SUR MER ET TOULON/LE REVEST
- Date limite pour réponse 11 septembre 2021
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- Émis le 11 septembre 2020
- 20PI01-Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 11 décembre 2021
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- Émis le 11 septembre 2020
- 19SERV33 - Accord cadre à bons de commande pour la maintenance des ouvrages d'assainissement et d'eau potable gérés en régie de la métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 11 septembre 2021
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- Émis le 10 septembre 2020
- 20MAP13 Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois Relance du lot 6 Menuiseries Extérieures Serrurerie déclaré Sans Suite Relance du lot 7 CVC / Plomberie / Sanitaire déclaré infructueux
- Date limite pour réponse 10 octobre 2022
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- Émis le 21 août 2020
- 19MAP48 Travaux de remplacement de deux escaliers mécaniques de la ZAC Mayol, à Toulon
- Date limite pour réponse 21 décembre 2020
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- Émis le 28 juillet 2020
- AC BDC relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel Y-ARI suivi des dossiers des entreprises générant des rejets d'eaux usées non domestiques et le système d'alerte pollutions sur le territoire de la Métropole avec la société YPRESIA
- Date limite pour réponse 28 juillet 2024
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- Émis le 23 juillet 2020
- 19PM26 - Accord-cadre à Bons De Commande Prestations d'accords et d'entretien des orgues du Conservatoire Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 23 juillet 2021
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- Émis le 22 juillet 2020
- ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA DÉFINITION DE LA STRUCTURE DE PILOTAGE DE LA PLATEFORME LOCALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANÉE
- Date limite pour réponse 22 octobre 2020
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- Émis le 09 juillet 2020
- 19TIC11 - Accord cadre à bons de commande : prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations complémentaires pour la métropole TPM
- Date limite pour réponse 09 juillet 2021
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- Émis le 08 juillet 2020
- 19FOUR13 - Achat de 2 laveuses de voirie pour l'Antenne d'Hyères et d'une balayeuse de voirie pour l'Antenne du Pradet, en 2 lots
- Date limite pour réponse 08 juillet 2021
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- Émis le 06 juillet 2020
- 19MAP33-Rénovation du bassin paysager de La Libellule à la Seyne sur Mer
- Date limite pour réponse 06 octobre 2020
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- Émis le 06 juillet 2020
- 19MAP38 - Travaux d'installation d'un embarcadère au Port de Toulon/La Seyne Brégaillon - Site portuaire "Forme et cales"
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 02 juillet 2020
- 19MAP54 Dépose, acquisition et mise en place de structures préfabriquées pour les besoins des agents de la collecte des OMR de l'Antenne métropolitaine de La Crau.
- Date limite pour réponse 02 novembre 2020
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- Émis le 01 juillet 2020
- 20MAP27 - Prestations de surveillance des plages et accompagnement au respect des règles sanitaires pour l'ensemble du territoire toulonnais de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 01 septembre 2020
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- Émis le 30 juin 2020
- 19PI09-Reconnaissances et études géophysiques et géotechniques dans le cadre du projet de canalisation sous-marine entre le continent et Porquerolles
- Date limite pour réponse 30 juin 2021
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- Émis le 30 juin 2020
- 19TRAV21 Accord cadre mono attributaire de travaux de débroussaillage des cours d'eau avec accessoirement enlèvement des déchets, en 3 lots.
- Date limite pour réponse 30 juin 2021
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- Émis le 29 juin 2020
- Prestations postales pour la commune de La Garde et la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 29 juin 2024
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- Émis le 29 juin 2020
- 20TIC01-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN ET DE LA VILLE DE TOULON
- Date limite pour réponse 29 juin 2021
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- Émis le 29 juin 2020
- 19PI07 - Missions de Contrôle Technique et de Coordination et Sécurité et Protection de la Santé pour la construction du Parking du Zénith, à Toulon
- Date limite pour réponse 29 juin 2024
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- Émis le 29 juin 2020
- 20PM05 Prestations d'affichage urbain pour 2 expositions de l'Hôtel des arts en 2020, en 3 lots
- Date limite pour réponse 29 juin 2021
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- Émis le 26 juin 2020
- 20MAP15 - Travaux d'enlèvement des feuilles mortes de posidonies échouées, Port de Saint-Elme à La Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 26 juillet 2020
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- Émis le 26 juin 2020
- 19TRAV18-Pole d'échanges La seyne relance du lot 8 Equipement et signalisation des passages à niveau infructueux
- Date limite pour réponse 26 août 2022
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- Émis le 26 juin 2020
- 19SERV30 - Prestations de contrôle de conformité mécanique et de stabilité des installations de signalisation lumineuse tricolore et d'éclairage public sur l'ensemble du territoire de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
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- Émis le 26 juin 2020
- 19TIC11 - Accord cadre à bons de commande : prestations de développement et de maintenance de sites internet, de e-services, de webdesign et prestations complémentaires pour la métropole TPM
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
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- Émis le 24 juin 2020
- 19SERV20 - Accord cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des installations de pompage des salins d'Hyères
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 23 juin 2020
- 19SERV37 PRESTATIONS D'INSERTION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS D'INTERET METROPOLITAIN DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 23 juin 2021
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- Émis le 23 juin 2020
- Accord Cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution et prestations complémentaires du logiciel SIRIUS de Billetterie de salles de spectacle pour le Pôle Jeune Public (maison COMONI), le Conservatoire (CRR) et La Maison du
- Date limite pour réponse 23 juin 2024
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- Émis le 15 juin 2020
- 19TRAV01 - CONSTRUCTION DU PARKING ZENITH A TOULON
- Date limite pour réponse 15 décembre 2022
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- Émis le 15 mai 2020
- 19SERV03 - Prestations de prélèvement et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine dans le cadre de l'autocontrôle de Régies des Eaux. (LA GARDE / SIX FOURS)
- Date limite pour réponse 15 mai 2024
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- Émis le 14 mai 2020
- 19SERV09 - Accord-cadre à bons de commande de diagnostics amiante et HAP, plomb, termites, insectes xylophages pour voiries et bâtiments existants et futurs de Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 14 mai 2021
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- Émis le 29 avril 2020
- NOTIFICATION MARCHE 85RL20-URGENCE IMPERIEUSE -Achat de 180 000 masques de protection en tissu lavable dans le cadre de la pandémie du COVID 19.
- Date limite pour réponse 29 mai 2020
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- Émis le 27 avril 2020
- 19TRAV07 Travaux de retrait et encapsulage de matériaux contenant de l'amiante sur l'ensemble des bâtiments du parc immobilier présent et à venir de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 27 avril 2021
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- Émis le 22 avril 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU PROGICIEL AXEL AVEC LA SOCIETE TEAMNET POUR LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE FAMILLE (SERVICE PETITE ENFANCE, EDUCATION ET JEUNESSE) - RELANCE SUITE A DECLAR
- Date limite pour réponse 22 avril 2024
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- Émis le 22 avril 2020
- NOTIFICATION DU MARCHE 84RL20 AVEC LA SOCIETE HENITEX-URGENCE IMPERIEUSE -«Achat de 200 000 masques de protection dans le cadre de la pandémie de COVID 19.»
- Date limite pour réponse 22 mai 2020
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- Émis le 22 avril 2020
- NOTIFICATION DU MARCHE AVEC LA SOCIETE EPL - MARCHE 83RL20-2020-7-URGENCE IMPERIEUSE -«Achat de Masques de Protection VT3- 120 000 masques adultes et 30 000 masques enfants dans le cadre de la pandémie de COVID 19..»
- Date limite pour réponse 22 mai 2020
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- Émis le 22 avril 2020
- 19FOUR25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE RECHANGE ET D'ACCESSOIRES, POUR L'ENTRETIEN DES ENGINS DE NETTOIEMENT POUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON - LE REVEST
- Date limite pour réponse 22 avril 2024
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- Émis le 22 avril 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU PROGICIEL TELIOS AVEC LA SOCIETE STUDIA DIGITAL.
- Date limite pour réponse 22 avril 2024
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- Émis le 20 avril 2020
- 19FOUR25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE RECHANGE ET D'ACCESSOIRES, POUR L'ENTRETIEN DES ENGINS DE NETTOIEMENT POUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON - LE REVEST
- Date limite pour réponse 20 avril 2024
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- Émis le 17 avril 2020
- 19MAP49 - Travaux de requalification des espaces partagés du quartier des Maurels à Hyères
- Date limite pour réponse 17 septembre 2020
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- Émis le 16 avril 2020
- 19MAP70-Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la gestion raisonnée des banquettes de la plage de La Garonne - Territoire du Pradet
- Date limite pour réponse 16 octobre 2020
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- Émis le 16 avril 2020
- 19MAP11-Travaux de qualification du Chemin de Faveyrolles, à Ollioules
- Date limite pour réponse 16 mars 2021
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- Émis le 14 avril 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS POUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'EAUX DES REGIES DE LA GARDE ET SIX FOURS - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 14 avril 2021
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- Émis le 14 avril 2020
- 19TRAV20 - Travaux de création d'aménagements paysagers
- Date limite pour réponse 14 avril 2024
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- Émis le 14 avril 2020
- 19SERV36 - Marché subséquent à bons de commande issu de l'accord-cadre n° 17AC01 de prestations de surveillance et gardiennage - 10AC17 - Lot n°4 Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité CQP spécialité sécu
- Date limite pour réponse 14 avril 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS POUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'EAUX DES REGIES DE LA GARDE ET SIX FOURS - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 09 avril 2020
- 19SERV09 - Accord-cadre à bons de commande de diagnostics amiante et HAP, plomb, termites, insectes xylophages pour voiries et bâtiments existants et futurs de Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 09 avril 2021
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- Émis le 08 avril 2020
- 19SERV28 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS VISUELS SANITAIRES DES ARBRES ET DES PALMIERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 08 avril 2020
- 19FOUR23-ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 07 avril 2020
- 19SERV28 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS VISUELS SANITAIRES DES ARBRES ET DES PALMIERS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 07 avril 2024
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- Émis le 06 avril 2020
- 19GPT07 - Marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs CT5, CT6, CT7, MT17 et MT18 - Relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 03 avril 2020
- 19PI15 : Accord cadre à bons de commande de maitrise d'oeuvre : création de tronçons, réhabilitation, entretien du sentier du littoral et du massif du Cap Sicié - territoire de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 03 avril 2021
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- Émis le 03 avril 2020
- 19FOUR23-ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIAUX POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 03 avril 2024
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- Émis le 02 avril 2020
- 19MAP72-Accord-cadre à bons de commande de travaux de reprofilage de la plage des Sablettes/Mar Vivo à La Seyne-Sur-Mer
- Date limite pour réponse 02 juillet 2020
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- Émis le 02 avril 2020
- 19SERV35 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de transport d'oeuvres et objets d'art pour les besoins de l'Hôtel des Arts
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 avril 2020
- 19MAP67 Fourniture de matériels et systèmes de péage et de gestion du parking de la Tour Fondue à Hyères (relance suite à procédure déclarée sans suite)
- Date limite pour réponse 02 juin 2020
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- Émis le 02 avril 2020
- 19SERV34 AC BDC PRESTATIONS NETTOYAGE LOCAUX DIFFERENTS SITES DE LA METROPOLE TPM-RELANCE DU LOT 6«NETTOYAGE COURANT SITE DE PORQUEROLLES» SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR CAUSE D'INFRUCTUOSITE
- Date limite pour réponse 02 avril 2021
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- Émis le 26 mars 2020
- 19MAP71 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de rechargement en sable et reprofilage esthéthique des plages de Toulon
- Date limite pour réponse 26 décembre 2020
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- Émis le 19 mars 2020
- 19MAP59 - ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE CAMPAGNE 2020
- Date limite pour réponse 19 mars 2021
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- Émis le 17 mars 2020
- 19MAP19 - Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois
- Date limite pour réponse 17 avril 2022
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- Émis le 16 mars 2020
- 20MAP06-Marché subséquent à l'accord cadre multi attributaire de travaux de grosses réparations, aménagements et élargissements de voirie passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics de 2006
Mise en sécurité de la chaussée du ca - Date limite pour réponse 16 mai 2020
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- Émis le 16 mars 2020
- 19PI11-Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Procédure de délégation de service public de transport terrestre et maritime de voyageurs
- Date limite pour réponse 16 juillet 2021
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- Émis le 13 mars 2020
- 19MAP19 - Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois
- Date limite pour réponse 13 avril 2022
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- Émis le 13 mars 2020
- 19PI16-Assistance à maîtrise d'ouvrage Procédure de délégation de service public d'eau potable Secteur Centre
- Date limite pour réponse 13 mai 2023
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- Émis le 13 mars 2020
- Accord cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra Relance lot 1 Plomberie infructueux
- Date limite pour réponse 13 mars 2024
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- Émis le 12 mars 2020
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 12 mars 2021
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- Émis le 12 mars 2020
- 19FOUR15 - FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 12 mars 2024
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- Émis le 11 mars 2020
- Accord cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra - Relance lot Travaux d'étanchéité
- Date limite pour réponse 11 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- 19FOUR16 - Marché de fourniture de panneaux de jalonnement dynamique des parkings de la ville de Toulon avec travaux de pose et prestations associées
- Date limite pour réponse 10 mars 2022
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- Émis le 10 mars 2020
- 19PI06 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la mise en oeuvre du Plan de Mobilité de la métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 10 mars 2023
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- Émis le 10 mars 2020
- 19SERV25 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT DES ORDURES MÉNAGÈRES ISSUES DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRES ENTERRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA CRAU
- Date limite pour réponse 10 mars 2021
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- Émis le 10 mars 2020
- 19SERV14 - Accord cadre à bons de commande d'assistance administrative et technique au relogement pour les projets de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- 19PI12-MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A LA REALISATION D'UN OUVRAGE DE PROTECTION CONTRE L'EROSION DU LITTORAL DU CEINTURON
- Date limite pour réponse 10 mars 2023
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- Émis le 09 mars 2020
- 19MAP49 - Travaux de requalification des espaces partagés du quartier des Maurels à Hyères
- Date limite pour réponse 09 août 2020
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- Émis le 09 mars 2020
- 19pm25-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DES LOGICIELS AVENIR RCO AVEC LA SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS.
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- 19MAP64 - Accord cadre à bons de commande de prestations de sténotypie pour les besoins de la métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 06 mars 2021
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- Émis le 05 mars 2020
- 19SERV26-Accord-cadre de prestations de nettoiement des plages du territoire métropolitain du Pradet
- Date limite pour réponse 05 mars 2021
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- Émis le 04 mars 2020
- 19MAP61 Travaux pour l'aménagement du dépôt bus du Brégaillon Relance du lot 2 Serrurerie - Menuiseries extérieures infructueux
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 02 mars 2020
- 19SERV27 Accord-cadre de prestations de nettoyage mécanisé du centre-ville et du quartier de la gare du Territoire métropolitain d'Ollioules
- Date limite pour réponse 02 mars 2021
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- Émis le 28 février 2020
- 19MAP39 Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'Opéra de Toulon
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 27 février 2020
- 19TRAV16-AC mono attributaire à commandes relatif travaux réparations ponctuelles, création,réhabilitation collecteurs eaux pluviales antenne de Toulon-Le Revest relance suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 27 février 2023
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- Émis le 27 février 2020
- 19MAP58 - MARCHE RESERVE VIA DES PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT D'ABORDS DE VOIRIES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DU REVEST LES EAUX
- Date limite pour réponse 27 février 2023
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- Émis le 25 février 2020
- 19MAP57 - MARCHE RESERVE de prestations de broyage de déchets verts sur site - Territoires métropolitains de Carqueiranne et du Pradet
- Date limite pour réponse 25 février 2023
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- Émis le 25 février 2020
- 18MAP47 - Travaux pour l'aménagement du dépôt bus du Brégaillon à la Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 25 août 2020
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- Émis le 25 février 2020
- 19TRAV17 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE REPARATION ET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA SEYNE-SUR-MER
- Date limite pour réponse 25 février 2024
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- Émis le 25 février 2020
- 19SERV18 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES DIFFERENTS SITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 25 février 2021
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- Émis le 24 février 2020
- 19PI08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE EN VUE DE LA REALISATION DES PRESTATIONS D'ETUDES ET DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES POUR OUVRAGES PUBLICS
- Date limite pour réponse 24 février 2024
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- Émis le 24 février 2020
- 19MAP66 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL SUFFRAGE WEB AVEC LA SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS POUR LE SERVICE DES ELECTIONS.
- Date limite pour réponse 24 février 2024
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- Émis le 24 février 2020
- 18MAP47 - Travaux pour l'aménagement du dépôt bus du Brégaillon à la Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 24 août 2020
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- Émis le 21 février 2020
- 18TRAV08 - TRAVAUX DE POSE, FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS ENTERRES ESCAMOTABLES (TYPES ASCENSEURS A BACS) POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 21 février 2024
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- Émis le 14 février 2020
- 19MAP65-Marché subséquent à l'accord-cadre multi attributaire de prestations de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (S.P.S.) de niveau 2 et 3 pour les infrastructures, VRD et espaces verts gérés par la ville de Toulon
- Date limite pour réponse 14 février 2021
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- Émis le 13 février 2020
- 19MAP29 Acquisition et installation de modules préfabriqués destinés à une partie de la régie de l'antenne de la Métropole TPM à Six-Fous-les-Plages
- Date limite pour réponse 13 août 2020
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- Émis le 10 février 2020
- Pôle d'échanges, bassins de rétention et prolongement de l'avenue Robert Brun Communes de La Seyne Sur Mer et Ollioules
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
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- Émis le 05 février 2020
- 19FOUR21 - FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ELECTRIQUES (EQUIPEMENTS DE RESEAUX ELECTRIQUES COURANTS FORT ET FAIBLE) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 05 février 2021
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- Émis le 05 février 2020
- 19MAP11-Travaux de qualification du Chemin de Faveyrolles, à Ollioules
- Date limite pour réponse 05 janvier 2021
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- Émis le 05 février 2020
- 19MAP19 - Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois
- Date limite pour réponse 05 mars 2022
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- Émis le 04 février 2020
- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D'EQUIPEMENTS SUR LES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DE TPM
- Date limite pour réponse 04 février 2021
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- Émis le 30 janvier 2020
- 19FOUR12 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNE
- Date limite pour réponse 30 janvier 2024
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- Émis le 30 janvier 2020
- 19FOUR18 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES DE FOURNITURE DE MATERIELS D'ARROSAGE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 30 janvier 2024
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- Émis le 29 janvier 2020
- 19FOUR22 Fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
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- Émis le 28 janvier 2020
- 19SERV18 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES DIFFERENTS SITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 28 janvier 2021
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- Émis le 27 janvier 2020
- 19MAP19 - Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois
- Date limite pour réponse 27 février 2022
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- Émis le 22 janvier 2020
- 19MAP09 Travaux d'aménagement de la place Germain Loro à la Seyne-sur-Mer
- Date limite pour réponse 22 novembre 2020
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- Émis le 21 janvier 2020
- 19PM22-Travaux d'aménagements paysagers du carrefour du Bicentenaire
- Date limite pour réponse 21 novembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- 19FOUR17 Fourniture de gazole non routier pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots
- Date limite pour réponse 17 janvier 2021
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- Émis le 16 janvier 2020
- 19FOUR17 Fourniture de gazole non routier pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots
- Date limite pour réponse 16 janvier 2021
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- Émis le 15 janvier 2020
- 19SERV21 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS, DES SECTEURS ZAE ET VOIRIES METROPOLITAINES DE LA VALETTE DU VAR
- Date limite pour réponse 15 janvier 2021
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- Émis le 14 janvier 2020
- 19MAP50 Réaménagement paysager et sportif du Parc des Cèdres à Toulon, en 2 lots.
- Date limite pour réponse 14 avril 2020
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- Émis le 14 janvier 2020
- 19PM10 Diagnostic de la situation environnementale du site portuaire Forme et Cales du port de Toulon
- Date limite pour réponse 14 juillet 2020
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- Émis le 13 janvier 2020
- 19MAP19 - Travaux d'aménagement du port de la Tour Fondue à Hyères et construction de la gare maritime en structure bois
- Date limite pour réponse 13 février 2022
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- Émis le 13 janvier 2020
- 19MAP62-FOURNITURE DE REACTIFS POUR LES BESOINS DE L'AIRE DE RECEPTION DES DECHETS ISSUS DE L'ASSAINISSEMENT (ARDA) RELANCE SUITE A PROCEDURE DECLAREE INFRUCTUEUSE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 09 janvier 2020
- 19PM15 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATÉRIELS RADIO VHF UHF
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 09 janvier 2020
- 19MAP63 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET TRAVAUX DE POSE ACCESSOIRE D'UN JEU D'ENFANTS DEMONTABLE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE
- Date limite pour réponse 09 janvier 2022
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- Émis le 07 janvier 2020
- 19SERV24 - Communication de l'image de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par le biais d'espaces publicitaires
- Date limite pour réponse 07 janvier 2021
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- Émis le 07 janvier 2020
- 19PM01 Etude de faisabilité et de programmation pour des projets de restructuration des réseaux d'assainissement des secteurs de La Seyne Sur Mer centre-ville et du quartier des Sablettes
- Date limite pour réponse 07 novembre 2020
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- Émis le 24 décembre 2019
- 19PM24-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA PRESTATION D'HÉBERGEMENT EN HOTEL POUR LE CONSERVATOIRE NATIONAL A RAYONNEMENT RÉGIONAL TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 24 décembre 2020
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- Émis le 23 décembre 2019
- 19MAP60-ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE ACCESSOIRE D'UNE SANISETTE TRANSPORTABLE POUR LES BESOINS DE LA MÉTROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 23 décembre 2019
- 19PI10 - Assistance à maîtrise d'ouvrage - procédure de délégation de service public d' eau potable Commune d'Ollioules
- Date limite pour réponse 23 octobre 2021
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- Émis le 19 décembre 2019
- 19SERV11 - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2023
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- Émis le 18 décembre 2019
- 19SERV11 - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES
- Date limite pour réponse 18 décembre 2023
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- Émis le 16 décembre 2019
- 19FOUR08 - LOCATION LONGUE DUREE D'UN VEHICULE POLYBENNE POUR LES BESOINS DE LA CAPITAINERIE DU PORT DE PORQUEROLLES- COMMUNE DE HYERES LES PALMIERS
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
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- Émis le 16 décembre 2019
- 19TIC08 - MISE EN OEUVRE DE SOLUTIONS LI-FI SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - Relance suite à procédure infructueuse
- Date limite pour réponse 16 décembre 2020
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- Émis le 13 décembre 2019
- 19SERV22-GESTION DU HAUT DE QUAI DU POLE DE VALORISATION SIS A TOULON
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2019
- 19FOUR07-FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAUX AVEC LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION SUR LES SITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 13 décembre 2020
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- Émis le 13 décembre 2019
- 19FOUR14 - Acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots
- Date limite pour réponse 13 décembre 2020
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- Émis le 12 décembre 2019
- 19FOUR10 ACBC FOURNITURE DE MATERIELS DE CONTROLE D'ACCES DES SITES REGLEMENTES AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ACCESSOIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 12 décembre 2023
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- Émis le 12 décembre 2019
- 19FOUR14 - Acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 11 décembre 2019
- 19SERV15 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE POUR LES VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES DE LA MÉTROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 11 décembre 2020
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- Émis le 11 décembre 2019
- 19GPT04 - ÉTUDE STRATEGIQUE DES BASSINS VERSANTS DU LAS ET DU FAVEYROLLES EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
- Date limite pour réponse 11 décembre 2025
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- Émis le 11 décembre 2019
- 19FOUR11 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE
- Date limite pour réponse 11 décembre 2020
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- Émis le 09 décembre 2019
- 19SERV23 - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES
- Date limite pour réponse 09 décembre 2023
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- Émis le 09 décembre 2019
- 19MAP52 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DES LOGICIELS SIECLE, IMAGE, SIECLE AEC ET COMEDEC AVEC LA SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS
- Date limite pour réponse 09 décembre 2023
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- Émis le 03 décembre 2019
- 19TRAV03 - Travaux de pose de canalisations, branchements et de réparations sur les réseaux publics d'eau et d'assainissement sur le territoire de la Métropole TPM
- Date limite pour réponse 03 décembre 2023
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- Émis le 03 décembre 2019
- 19MAP51 Travaux de confortement du talus Chemin de Batterie basse avec démolition de la porte fortifiée à Toulon. RELANCE suite à infructueux.
Annonce initiale publiée le 06/06/2019 au BOAMP - Référence : 19-87875 et le 12/06/2019 au TPBM.
Avis - Date limite pour réponse 03 février 2020
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- Émis le 29 novembre 2019
- 18MAP39 - Réfection des enrobés défectueux de l'Avenue des Tirailleurs Sénégalais à Toulon
- Date limite pour réponse 29 avril 2020
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- Émis le 29 novembre 2019
- PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
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- Émis le 26 novembre 2019
- 19TIC04 - Accord Cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel YCSP SIRH CIVI avec la Société CEGID PUBLIC relance suite à infructuosité.
- Date limite pour réponse 26 novembre 2020
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- Émis le 26 novembre 2019
- 19TIC09 - Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du progiciel BUSINESS OBJECTS - Relance suite à une procédure déclarée sans suite
- Date limite pour réponse 26 novembre 2020
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- Émis le 25 novembre 2019
- 19TRAV13 - Essouchage par carottage et grignotage d'arbres et de palmiers
- Date limite pour réponse 25 octobre 2021
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- Émis le 25 novembre 2019
- 19MAP41 - Travaux d'aménagement intérieur des niveaux R+4 et R+5 du bâtiment SCI Chalucet pour l'accueil de l'école CAMONDO
- Date limite pour réponse 25 avril 2020
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- Émis le 19 novembre 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU AVEC FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITES DES BOBONNES D'EAU ET GOBELETS POUR OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 19 novembre 2020
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- Émis le 14 novembre 2019
- AC BDC travaux d'implantation, maintenance et acquisition de données en vue de la mise en place d'un système de réduction temporel du risque par surveillance géologique des falaises du Mont Faron
- Date limite pour réponse 14 novembre 2023
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- Émis le 13 novembre 2019
- 19MAP20 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRANSPORTS TERRESTRES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DESTINATION NATURE DE LA METROPOLE PROVENCE MEDITERRANEE.
- Date limite pour réponse 13 novembre 2023
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- Émis le 12 novembre 2019
- 19MAP53 - Travaux d'aménagement intérieur des niveaux R+4 et R+5 du bâtiment SCI Chalucet pour l'accueil de l'école CAMONDO Relance du lot 1 Serrurerie infructueux
- Date limite pour réponse 12 avril 2020
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- Émis le 08 novembre 2019
- DEVIS DE TRAVAUX ELECTRICITE N° DE25/011786/001006- DO HTA/BT MAIRIE - CASTELLAS - OLLIOULES CHEMIN DU CASTELLAS à OLLIOULES
- Date limite pour réponse 08 décembre 2019
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- Émis le 08 novembre 2019
- 19PM14 Mission d'assistance pour la révision des attributions de compensation liées à l'évaluation des charges transférées dans le cadre du passage de la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée en Métropole
- Date limite pour réponse 08 novembre 2020
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- Émis le 05 novembre 2019
- 19FOUR01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 05 novembre 2020
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- Émis le 04 novembre 2019
- 19GPT01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REDYNAMISATION DU CENTRE ANCIEN DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER - GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA METROPOLE TPM ET LA VILLE DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 04 novembre 2024
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- Émis le 04 novembre 2019
- 19SERV16 - FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE.
- Date limite pour réponse 04 novembre 2023
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- Émis le 04 novembre 2019
- 19FOUR01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 04 novembre 2020
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- Émis le 31 octobre 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LA REGIE DU SERVICE VOIRIE DE L'ANTENNE DE LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 31 octobre 2023
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- Émis le 21 octobre 2019
- 19MAP32 - Travaux de mise en sécurité du Talus Chemin Arthur dominant les locaux AUDE PNEUS
- Date limite pour réponse 21 janvier 2020
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- Émis le 21 octobre 2019
- 19MAP27 - Accord-cadre à bons de commande pour l'élaboration d'un plan et des outils de communication du PAPI petit côtier toulonnais 2019-2021.
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 16 octobre 2019
- 19MAP44 - MARCHE RESERVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 16 octobre 2020
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- Émis le 16 octobre 2019
- 18TRAV09 - Travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest les Eaux
- Date limite pour réponse 16 mai 2020
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19MAP25 - ACQUISITION ET ENTRETIEN D'UN ENGIN MOBILE DE COMPACTAGE POUR LE POLE DE VALORISATION DE LA VALETTE DU VAR
- Date limite pour réponse 14 octobre 2021
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- Émis le 03 octobre 2019
- 19TIC07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT APPLICATIONS WEB
- Date limite pour réponse 03 octobre 2023
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- Émis le 02 octobre 2019
- 18GPT01 - PRESTATIONS D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SCOT
- Date limite pour réponse 02 octobre 2023
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- Émis le 30 septembre 2019
- 19PM19 - Marché subséquent - Achat de nouveaux instruments et accessoires associés pour le CNRR de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Lot n°1 : Instruments polyphoniques
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 25 septembre 2019
- 19MAP45 - TRAVAUX URGENTS DE RÉHABILITATION DE LA GALERIE SOUTERRAINE NOCART SUITE EFFONDREMENT
- Date limite pour réponse 25 décembre 2019
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- Émis le 20 septembre 2019
- 19MAP36 - Marché Subséquent à l'AC relatif aux travaux de grosses réparations, aménagements et élargissements de voirie - Réfection de voirie du Bls de Paris entre la rue Serre et le Bld Fénelon à Toulon.
- Date limite pour réponse 20 janvier 2020
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- Émis le 20 septembre 2019
- 19MAP30 - Réfection des trottoirs Nord et Sud et mise en accessibilité des arrêts bus de l'avenue François Cuzin partie comprise entre le rond-point Bir Hakeim et la rue Dunant à Toulon. Marché subséquent à l'accord cadre multi attributaire de travaux de
- Date limite pour réponse 20 février 2020
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- Émis le 20 septembre 2019
- 19MAP41 - Travaux d'aménagement intérieur des niveaux R+4 et R+5 du bâtiment SCI Chalucet pour l'accueil de l'école CAMONDO
- Date limite pour réponse 20 février 2020
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- Émis le 19 septembre 2019
- 19MAP41 - Travaux d'aménagement intérieur des niveaux R+4 et R+5 du bâtiment SCI Chalucet pour l'accueil de l'école CAMONDO
- Date limite pour réponse 19 février 2020
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- Émis le 06 septembre 2019
- 19MAP35 - FOURNITURE DE BONS D'ACHATS ET LIVRAISON DE CADEAUX DE NOËL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL DE LA METROPOLE TPM, DE L'ESAD TPM ET DE L'EPCC OPERA
- Date limite pour réponse 06 septembre 2020
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- Émis le 27 août 2019
- 19MAP34 - MS Elargissement Chemin de Forgentier entre le boulevard Laplace et la traverse Richard
- Date limite pour réponse 27 février 2020
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- Émis le 27 août 2019
- 19MAP31 - Aménagement du carrefour De Lattre de Tassigny - Marché subséquent à l'accord cadre multi attributaire de travaux de grosses réparations, aménagements et élargissements de voirie passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics
- Date limite pour réponse 27 janvier 2020
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- Émis le 19 août 2019
- 19PM21 - Saint Mandrier : travaux d'urgence d'abattage, élagage, fascinage et création de seuils, après incendie. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence en raison de l'urgence impérieuse selon les dispositions de l'article R2122-1 du Code de l
- Date limite pour réponse 19 septembre 2019
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- Émis le 14 août 2019
- 19MAP37 - Opération Halles - Raspail et ses abords - Requalification des rues adjacentes Boucheries, Daumas et Tombades à Toulon.
- Date limite pour réponse 14 décembre 2019
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- Émis le 14 août 2019
- 19MAP42 - Mise en sécurité de la chaussée de l'Avenue du XVème Corps à Toulon. Marché subséquent à l'accord cadre multi attributaire de travaux de grosses réparations, aménagements et élargissements de voirie passée en application de l'article 76 du Code
- Date limite pour réponse 14 octobre 2019
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- Émis le 12 août 2019
- Accord cadre à bons de commande pour la gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 12 août 2020
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- Émis le 05 août 2019
- 19MAP03 - Travaux de requalification de l'avenue Lazare CARNOT, depuis l'avenue Maréchal FOCH jusqu'à l'avenue Amiral COLLET, à Toulon
- Date limite pour réponse 05 janvier 2021
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- Émis le 05 août 2019
- 19SERV07-Prestation de gestion du haut de quai du pôle de valorisation sise à la Valette du Var
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 05 août 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DE L'AIRE DE DEPOTAGE DES DECHETS D'ASSAINISSEMENT ARDA
- Date limite pour réponse 05 août 2020
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- Émis le 02 août 2019
- 19MAP03 - Travaux de requalification de l'avenue Lazare CARNOT, depuis l'avenue Maréchal FOCH jusqu'à l'avenue Amiral COLLET, à Toulon
- Date limite pour réponse 02 janvier 2021
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- Émis le 02 août 2019
- 19SERV13 - Marché subséquent issu de l'accord-cadre n° 17AC01 de prestations de surveillance et gardiennage - 07AC17 - Lot n°1 Prestation de gardiennage et de surveillance par des agents de préventions et de sécurité CQP
- Date limite pour réponse 02 août 2020
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- Émis le 02 août 2019
- 19MAP02 - Travaux de requalification du Boulevard Bazeilles et de ses abords
- Date limite pour réponse 02 décembre 2019
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- Émis le 02 août 2019
- 19SERV12 - MARCHE SUBSEQUENT ISSU DE L'ACCORD-CADRE N° 17AC01 DE PRESTATIONS DE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE : 08AC17 - LOT N°2 PRESTATIONS DE SURVEILLANCE PAR LES AGENTS DE SERVICE SECURITE INCENDIE SSIAP 1 ET SSIAP 2
- Date limite pour réponse 02 août 2020
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- Émis le 01 août 2019
- 19MAP46 - Etudes de maitrise d'oeuvre pour des travaux de sécurisation de la galerie souterraine Nocart et suppression du risque d'effondrement des structures
- Date limite pour réponse 01 août 2020
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- Émis le 25 juillet 2019
- 19MAP26 - Prestations d'insertion pour la collecte et le nettoiement d'intérêt métropolitain de Toulon Provence Méditerranée - Relance suite à une déclaration d'infructuosité de la procédure n° 18MAP41
- Date limite pour réponse 25 juillet 2020
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- Émis le 23 juillet 2019
- 19TRAV09 CHALUCET -Travaux de renforcement lumineux pour mise en sécurité du site - Marché similaire au marché n°61RL17 - LOT 17 : voirie, réseaux divers, mobiliers urbains
- Date limite pour réponse 23 août 2019
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- Émis le 23 juillet 2019
- 19TRAV10 - CHALUCET -Travaux de renforcement lumineux pour mise en sécurité du site - Marché similaire au marché n°62RL17 LOT 18 : Electricité, Eclairage, vidéo protection.
- Date limite pour réponse 23 août 2019
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- Émis le 23 juillet 2019
- 18SERV19 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES DISPOSITIFS ESCAMOTABLES DE COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES ET DE FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES
- Date limite pour réponse 23 juillet 2020
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- Émis le 22 juillet 2019
- 19SERV06 - Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés et prestations de nettoiement pour les Communes de La Seyne-sur-Mer et de Saint-Mandrier, en 2 lots
- Date limite pour réponse 22 juillet 2025
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- Émis le 22 juillet 2019
- 18SERV28 - Accord cadre à bons de commande de contrôle règlementaire et maintenance des hydrants du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 22 juillet 2020
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- Émis le 19 juillet 2019
- 19PM11 - Travaux de fouilles archéologiques suite à la découverte fortuite d'ossements humains Cours Toussaint Merle à La Seyne-sur-Mer
- Date limite pour réponse 19 janvier 2020
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- Émis le 18 juillet 2019
- 19PI01 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE, DE PRÉVISION, D'ALERTE ET D'AIDE A LA DÉCISION POUR LA GESTION DES RISQUES MÉTÉOROLOGIQUES
- Date limite pour réponse 18 juillet 2020
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- Émis le 12 juillet 2019
- 19PI05 - Mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de l'Institut de Formation Varois des Professions de Santé
- Date limite pour réponse 12 juillet 2024
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- Émis le 10 juillet 2019
- Travaux de confortement du mur de soutènement situé au niveau du 2791 de la corniche Marius Escartefigue
- Date limite pour réponse 10 octobre 2019
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- Émis le 10 juillet 2019
- 19MAP16 -Travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, Seyne sur Mer - Relance lot 4 Serrurerie et gestion accès, suite infructuosité
- Date limite pour réponse 10 janvier 2020
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- Émis le 08 juillet 2019
- 19FOUR04 - Location de deux tracteurs agricoles en « full service » pour le service d'entretien des Plages de l'Antenne de Six-Fours-Les-Plages (relance suite à procédure déclarée sans suite)
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 08 juillet 2019
- 18MAP45 - Travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 08 janvier 2020
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- Émis le 04 juillet 2019
- 19PI01 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE, DE PRÉVISION, D'ALERTE ET D'AIDE A LA DÉCISION POUR LA GESTION DES RISQUES MÉTÉOROLOGIQUES
- Date limite pour réponse 04 juillet 2020
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- Émis le 04 juillet 2019
- 18SERV12-SERVICES D'ASSURANCE DO POUR CONSTRUCTION D'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN ET PEPINIERE D'ENTREPRISES DANS LE QUARTIER DE LA CONNAISSANCE ET DE LA CREATIVITE-SITE CHALUCET-TOULON
- Date limite pour réponse 04 juillet 2029
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- Émis le 02 juillet 2019
- 18MAP42 - ENTRETIEN DES MOUILLAGES ECOLOGIQUES EXISTANTS HORS POSIDONIES SUR LES SITES DE PLONGEE SOUS-MARINE DE LA METROPOLE TPM
- Date limite pour réponse 02 juillet 2020
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- Émis le 01 juillet 2019
- Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la métropole TMPM.
- Date limite pour réponse 01 juillet 2020
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- Émis le 27 juin 2019
- 18PI08 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation du Front rocheux - Station de traitement des Eaux Cap Sicié à La Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 27 juin 2023
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- Émis le 26 juin 2019
- 18SERV24 - PRESTATIONS D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX DE LA STATION D'EPURATION AMPHITRIA
- Date limite pour réponse 26 décembre 2019
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- Émis le 25 juin 2019
- 19MAP08 Travaux de construction du Conservatoire Toulon Provence Méditerranée de la commune du Pradet : Relance du lot 2 Charpente / Couverture
- Date limite pour réponse 25 mai 2020
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- Émis le 21 juin 2019
- 18TRAV10 - Création d'une plateforme technique, PAM de Saint-Mandrier
- Date limite pour réponse 21 novembre 2019
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- Émis le 21 juin 2019
- 19PM08 FOURNITURE DE BORNES ANTI-MOUSTIQUES QISTA AU DROIT DE LA SOCIETE TECHNO BAM
- Date limite pour réponse 21 juin 2019
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- Émis le 20 juin 2019
- 18MAP36 : Travaux de création d'abris conteneurs à ordures ménagères résiduelles et tri pour les besoins de la Métropole
- Date limite pour réponse 20 juin 2020
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- Émis le 19 juin 2019
- 19MAP17 - SUIVI ANNUEL ORNITHOLOGIQUE ET VEILLE NATURALISTE DES ZONES HUMIDES HYEROISES
- Date limite pour réponse 19 juin 2020
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- Émis le 19 juin 2019
- 19MAP14 - Travaux d'aménagement du Boulevard de Cabry au droit de la copropriété "La Prairie", sur la commune de SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Date limite pour réponse 19 septembre 2019
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- Émis le 18 juin 2019
- 18MAP37 - Travaux de réaménagement de l'avenue Alfred Décugis à Hyères
- Date limite pour réponse 18 mars 2020
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- Émis le 18 juin 2019
- 19MAP24 - Accord -cadre à bons de commande de développement Web, maintenance applicative et prestations complémentaires du Bureau Numérique de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Date limite pour réponse 18 décembre 2019
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- Émis le 04 juin 2019
- 19MAP12 Opération de rechargement en sable et reprofilage esthétique des plages de toulon
- Date limite pour réponse 04 mars 2020
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- Émis le 04 juin 2019
- 19PM03 - Travaux de reprofilage de la plage de la Garonne sur la commune du Pradet
- Date limite pour réponse 04 septembre 2019
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- Émis le 29 mai 2019
- 18TIC10- Accord Cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du progiciel AS-TECH WEB OFFICE avec la Société AS-TECH Solutions.
- Date limite pour réponse 29 novembre 2019
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- Émis le 29 mai 2019
- 18TIC07 Accord -cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel BIBLIOMONDO avec la Société BIBLIOMONDO
- Date limite pour réponse 29 mai 2020
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- Émis le 29 mai 2019
- 19MAP06 - Travaux sous-marins de diagnostic, d'entretien et de réparation des ouvrages et canalisations en mer - ACBC
- Date limite pour réponse 29 mai 2020
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- Émis le 22 mai 2019
- 18MAP44 - Mission d'audit des comptes et de la gestion des régies portuaires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 22 novembre 2020
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- Émis le 20 mai 2019
- 19MAP10 - Travaux de reprofilage de la plage des Sablettes / Mar Vivo - Commune de la Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 20 août 2019
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- Émis le 20 mai 2019
- Marché subséquents issu de l'accord cadre n° 17AC01 de prestations de Surveillance et gardiennage. Relance suite déclaration sans suite du MS N° 19MAP13
- Date limite pour réponse 20 mai 2020
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- Émis le 20 mai 2019
- 18MAP49 Accord cadre à bons de commande de prestations de routage pour le compte de la métropole Toulon Provence Méditerranée
- Date limite pour réponse 20 mai 2020
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- Émis le 16 mai 2019
- Travaux de rénovation, d'amélioration, et d'extension du réseau d'éclairage public des communes de Toulon et Le Revest
- Date limite pour réponse 16 mai 2020
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- Émis le 16 mai 2019
- 19PM02 : Marché subséquent n°1 - Mission de base et des missions complémentaires pour l'aménagement des espaces ex Pales, ex Hydraulique et Ex Mécanique
- Date limite pour réponse 16 juin 2020
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- Émis le 10 mai 2019
- 18TIC06 - Accord -cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel EVARIST avec la Société TZM INFORMATIQUE
- Date limite pour réponse 10 mai 2020
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- Émis le 10 mai 2019
- 18MAP31 - MISE EN OEUVRE DU PROJET D'ACCOMPAGNEMENT DES UTILISATEURS A LA TRANSFORMATION DES USAGES NUMÉRIQUES AUTOUR DU DÉPLOIEMENT DES OUTILS COLLABORATIFS ET EN LIGNE TYPE OFFICE 365
- Date limite pour réponse 10 mai 2020
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- Émis le 09 mai 2019
- 18MAP38 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE CREATION CONCEPTUALISATION GRAPHIQUE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLA TAMARIS CENTRE D'ART ET DU SERVICE PATRIMOINE DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 09 mai 2020
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- Émis le 15 avril 2019
- 18FOUR11 - Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'approvisionnement en vrac de divers produits pétroliers au profit de la station d'avitaillement du port de Porquerolles
- Date limite pour réponse 15 avril 2020
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- Émis le 02 avril 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOIEMENT DES SECTEURS ZAE ET DES VOIRIES METROPOLITAINES DE LA VALETTE DU VAR
- Date limite pour réponse 02 avril 2020
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- Émis le 01 avril 2019
- 18TRAV06 - Travaux de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la villa tamaris et de Chateauvallon et pour l'aménagement des bureaux de Chateauvallon
- Date limite pour réponse 01 octobre 2019
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- Émis le 25 mars 2019
- 18AC03 - Maîtrise d'oeuvre pour la réparation de l'émissaire et de la digue de protection de la Station d'épuration AmphitriA - Cap Sicié, à La Seyne sur mer
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 22 mars 2019
- 18MAP33 - MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DE L'AVENUE ALAIN LE LEAP SUR LA COMMUNE DU PRADET
- Date limite pour réponse 22 septembre 2019
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- Émis le 21 mars 2019
- 18MAP43 PRESTATIONS D'INSERTION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS REMARQUABLES D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2019
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- Émis le 13 mars 2019
- 18SERV25- achat de titres de transport entre les ports de la Tour Fondue et de Porquerolles ou l'Ayguade du levant
Lot n° 01 : transport de passagers entre les ports de la Tour Fondue et de Porquerolles ou l'Ayguade du levant
Lot n° 02 : transp - Date limite pour réponse 13 mars 2023
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- Émis le 12 mars 2019
- 18TRAV11 : Travaux de mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées Vélodrome et Vieux salins à Hyères Vallon du soleil à La Crau Relance du lot 5 MENUISERIE BOIS
- Date limite pour réponse 12 septembre 2019
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- Émis le 06 mars 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, L'IMPLANTATION, LA MISE EN SERVICE ET L'ENTRETIEN DE MODULES SANITAIRES
- Date limite pour réponse 06 mars 2020
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- Émis le 06 mars 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, L'IMPLANTATION, LA MISE EN SERVICE ET L'ENTRETIEN DE MODULES SANITAIRES
- Date limite pour réponse 06 mars 2020
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- Émis le 06 mars 2019
- 18PI07 - Accord cadre à bons de commande d'assistance a maîtrise d'ouvrage pour l'étude des modes de gestion des services publics portuaires
- Date limite pour réponse 06 mars 2023
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- Émis le 05 mars 2019
- 18MAP38 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE CREATION CONCEPTUALISATION GRAPHIQUE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLA TAMARIS CENTRE D'ART ET DU SERVICE PATRIMOINE DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 05 mars 2020
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- Émis le 04 mars 2019
- 18MAP43 PRESTATIONS D'INSERTION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS REMARQUABLES D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2019
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- Émis le 04 mars 2019
- 18PM31 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ÉLABORATION ET LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES
- Date limite pour réponse 04 janvier 2020
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- Émis le 01 mars 2019
- 18FOUR03 - FOURNITURE D'AFFICHEURS EN TEMPS REEL DE FORME TOTEM ET DE COMPTEURS VELO ET PIETON
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
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- Émis le 01 mars 2019
- 18SERV20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
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- Émis le 28 février 2019
- 18MAP33 - MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DE L'AVENUE ALAIN LE LEAP SUR LA COMMUNE DU PRADET
- Date limite pour réponse 28 août 2019
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- Émis le 27 février 2019
- 18FOUR08 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PLOMBERIE SANITAIRE, PETITS MATERIELS DE CLIMATISATION ET CHAUFFAGE, ZINGUERIE POUR TOUS LES SERVICES DE LA METROPOLE
- Date limite pour réponse 27 février 2020
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- Émis le 27 février 2019
- 18GPT02 - Accord cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra
- Date limite pour réponse 27 février 2020
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- Émis le 26 février 2019
- 18GPT02 - Accord cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra
- Date limite pour réponse 26 février 2020
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- Émis le 25 février 2019
- 18TIC03 Accord -cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel SALVIA Financements avec la Société SALVIA DEVELOPPEMENT
- Date limite pour réponse 25 février 2023
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- Émis le 21 février 2019
- 18PM26 FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN SANITAIRE PUBLIC AUTOMATIQUE SUR LE PARKING DU QUAI SAINT PIERRE
- Date limite pour réponse 21 mai 2019
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- Émis le 21 février 2019
- 18PM28 - Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage de déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la ville de LA CRAU
- Date limite pour réponse 21 avril 2020
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- Émis le 19 février 2019
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DIAGNOSTIC DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC EN VIGUEUR, PRÉPARATION ET CHOIX DU FUTUR DISPOSITIF DE DESSERTE DES ÎLES D'OR à HYÈRES
- Date limite pour réponse 19 novembre 2020
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- Émis le 11 février 2019
- 18TIC09- Accord -cadre à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et d'évolution du logiciel SCRUTIN avec la Société LOGITUD SOLUTIONS
- Date limite pour réponse 11 février 2020
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- Émis le 29 janvier 2019
- Accord cadre à bons de commande pour la collecte, le traitement et la valorisation des déchets dangereux portuaires relance lot 2 suite à déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 29 janvier 2020
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- Émis le 28 janvier 2019
- 18MAP32 - Travaux de réalisation d'un giratoire à la Bayette et requalification du chemin de la Carraire au Pradet
- Date limite pour réponse 28 juin 2019
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- Émis le 22 janvier 2019
- 18MAP35 - Travaux de renforcement des canalisations d'eau potable Chemin Du Haut Vallon Et Allée Des Violettes à Ollioules
- Date limite pour réponse 22 mai 2019
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- Émis le 22 janvier 2019
- Phase de négociation - 18MAP35 travaux de renforcement des canalisations d'eau potable chemin du Haut Vallon et Allée des Violettes à Ollioules. Marché similaire au marché n° 2017PA015 notifié par la ville d'Ollioules.
- Date limite pour réponse 22 mai 2019
-
- Émis le 21 janvier 2019
- 18MAP32 - Travaux de réalisation d'un giratoire à la Bayette et requalification du chemin de la Carraire au Pradet
- Date limite pour réponse 21 juin 2019
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- Émis le 17 janvier 2019
- 18PM19 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE MONTAGE DU MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILEES SUR LES COMMUNES DE LA SEYNE SUR MER ET ST MANDRIER ET DE NETTOIEMENT SUR LA SEYNE SUR MER
- Date limite pour réponse 17 janvier 2019
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- Émis le 09 janvier 2019
- 18SERV22 Marché de prestations similaires d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement de TPM dans sa transformation en métropole au 01 janvier 2018.
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 08 janvier 2019
- 18TRAV07-Avenue Général Pruneau - Requalification de chaussée et trottoirs - Aménagement PMR
- Date limite pour réponse 08 octobre 2019
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- Émis le 07 janvier 2019
- 18PM15 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EAU POTABLE Contrats de TOULON et du PRADET - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
- Date limite pour réponse 07 juillet 2020
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- Émis le 02 janvier 2019
- 18GPT01 - PRESTATIONS D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SCOT
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
-
- Émis le 21 avril 2011
- 21MAP36 Prestations de Contrôle Technique pour la mise en sécurité du Port de l'Ayguade sur l'île du Levant
- Date limite pour réponse 21 mars 2014
Établissements
-
Ouverts
-
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE - 83000
Siège social depuis le 01 janvier 2014 (12 ans)
- SIRET 24830054300217 24830054300217
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
PORTS METROPOLITAINS - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2023 (3 ans)
- SIRET 24830054300373 24830054300373
- Activité Services auxiliaires des transports par eau - 5222Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
BUDGET ANNEXE DE L'EAU - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2023 (3 ans)
- SIRET 24830054300381 24830054300381
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
PARKINGS METROPOLITAINS - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2022 (4 ans)
- SIRET 24830054300365 24830054300365
- Activité Services auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
- SIRET 24830054300308 24830054300308
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
PORT NON AUTONOME DECENTRALISE TOULON - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 24830054300282 24830054300282
- Activité Services auxiliaires des transports par eau - 5222Z
- Adresse 39 AVENUE DE LA RESISTANCE IMMEUBLE LE PHOENIX, 83000 TOULON
-
AMENAGEMENTS DES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2012 (14 ans)
- SIRET 24830054300209 24830054300209
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
ESPACES D ACTIVITES ENTREPRENEURIALES, INNOVANTES - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
- SIRET 24830054300191 24830054300191
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO, 83000 TOULON
-
ASSAINISSEMENT - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2009 (17 ans)
- SIRET 24830054300183 24830054300183
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO, 83000 TOULON
-
ZAE BAN ST MANDRIER - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2007 (19 ans)
- SIRET 24830054300159 24830054300159
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO, 83000 TOULON
-
SERVICE TRANSPORTS - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2004 (22 ans)
- SIRET 24830054300084 24830054300084
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
OPERA DE TOULON - 83000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
- SIRET 24830054300068 24830054300068
- Activité Arts du spectacle vivant - 9001Z
- Adresse 7 RUE RACINE, 83000 TOULON
-
-
Fermés
-
PORT L'AYGUADE DU LEVANT - 83400
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300225 24830054300225
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse ILE DU LEVANT, 83400 HYERES
-
PORT LE BRUSC - 83140
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300233 24830054300233
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse QUAI SAINT PIERRE, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
-
PORT LA MADRAGUE - 83400
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300241 24830054300241
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse ROUTE DE LA MADRAGUE, 83400 HYERES
-
PORT DE PORQUEROLLES - 83400
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300258 24830054300258
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 194 QUAI LELIA LE BER CAPITAINERIE DE PORQUEROLLES, 83400 HYERES
-
PORT SAINT-ELME - 83500
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300266 24830054300266
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse QUAI SAUVAIRE, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
-
PORT LE LAZARET - 83500
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300274 24830054300274
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 316 RUE JEAN-BAPTISTE MATTEI (RD 18), 83500 LA SEYNE-SUR-MER
-
PORT TOUR FONDUE - 83400
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300290 24830054300290
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse PLACE DE LA TOUR FONDUE, 83400 HYERES
-
REGIE EAU SIX-FOURS - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300316 24830054300316
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
REGIE EAU DE LA GARDE - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300324 24830054300324
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
CONTRATS DE DSP EAU - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2022
- SIRET 24830054300332 24830054300332
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
GESTION SITE CHATEAUVALLON - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2004 au 16 juin 2021
- SIRET 24830054300092 24830054300092
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
PARC D ACTIVITE LA MILLONE - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2004 au 16 juin 2021
- SIRET 24830054300118 24830054300118
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO, 83000 TOULON
-
ZAE AMENAGEMENT TERRITOIRE - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2004 au 31 décembre 2020
- SIRET 24830054300100 24830054300100
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, 83000 TOULON
-
AMENAGT DE ZONES LES PLAYES JEAN MONNET - 83000
Ancien établissement du 30 avril 2004 au 31 décembre 2020
- SIRET 24830054300126 24830054300126
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 107 BOULEVARD HENRI FABRE HOTEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO, 83000 TOULON
-
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
Ancien établissement du 01 janvier 2007 au 16 juin 2020
- SIRET 24830054300167 24830054300167
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse
-
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE - 83000
Ancien établissement du 29 décembre 2003 au 01 janvier 2014
- SIRET 24830054300076 24830054300076
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 20 RUE PEIRESC, 83000 TOULON
-
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
Ancien établissement du 01 janvier 2007 au 25 décembre 2013
- SIRET 24830054300142 24830054300142
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse
-
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
Ancien établissement du 01 janvier 2008 au 31 décembre 2011
- SIRET 24830054300175 24830054300175
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse
-
BA OPERA - 83000
Ancien établissement du 30 avril 2004 au 23 janvier 2007
- SIRET 24830054300134 24830054300134
- Activité Tutelle des activités sociales - 751C
- Adresse 20 RUE PEIRESC, 83000 TOULON
-
BA TRANSPORTS C.A.T.P.M. - 83000
Ancien établissement du 04 novembre 2002 au 01 janvier 2004
- SIRET 24830054300027 24830054300027
- Activité Transports urbains de voyageurs - 602A
- Adresse 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC, 83000 TOULON
-
BA GESTION SITE CHATEAUVALLON - 83000
Ancien établissement du 20 janvier 2003 au 01 janvier 2004
- SIRET 24830054300035 24830054300035
- Activité Tutelle des activités économiques - 751E
- Adresse 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC, 83000 TOULON
-
GESTION ZAE AMENAGEMENT TERRITOIRE - 83000
Ancien établissement du 20 janvier 2003 au 01 janvier 2004
- SIRET 24830054300043 24830054300043
- Activité Tutelle des activités économiques - 751E
- Adresse 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC, 83000 TOULON
-
BA PARC ACTIVITE LA MILLONE - 83000
Ancien établissement du 20 janvier 2003 au 01 janvier 2004
- SIRET 24830054300050 24830054300050
- Activité Promotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC, 83000 TOULON
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METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE - 83000
Ancien établissement du 01 janvier 2002 au 29 décembre 2003
- SIRET 24830054300019 24830054300019
- Activité Administration publique générale - 751A
- Adresse 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC, 83000 TOULON
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
Solvabilité
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Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 20 octobre 2025, le préfet du Var a prescrit et organisé une consultation du public relative à la demande dautorisation environnementale liée au projet de réalisation dun bassin de rétention au Chemin de la Forêt sur la commune de Six-Fours-les-Plages. Le projet de création dun bassin de rétention au chemin de la Forêt sur la commune de La Six-Fours-les-Plages est porté par : MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE représentée par Monsieur le Président de la M…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 20 octobre 2025, le préfet du Var a prescrit et organisé une consultation du public relative à la demande dautorisation environnementale liée au projet de réalisation dun bassin de rétention au chemin de la Forêt sur la commune de Six-Fours-les-Plages. Le projet de création dun bassin de rétention au chemin de la Forêt sur la commune de Six-Fours-les-Plages est porté par : MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS AU PUBLIC Bus à haut niveau de service sur le territoire des communes dOllioules, La Seyne-sur-Mer, Toulon, La Valette-du-Var et La Garde. Métropole Toulon provence méditerranée Par arrêté du 9 octobre 2025, le préfet du Var a déclaré dutilité publique (DUP) les travaux et acquisitions nécessaires à la réalisation du projet de bus à haut niveau de service. La métropole Toulon Provence Médi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 25/153 en date du 11 septembre 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages. Cette procédure a pour objet de : Corriger différentes erreurs matérielles du règlement écrit et graphique, Permettre divers ajustements concernant le …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/153 en date du 11 septembre 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages. Cette procédure a pour objet de : Corriger différentes erreurs matérielles du règlement écrit et graphiq…
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Annonce JAL - Voirie
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Desaffectation et déclassement de limpasse dénommée « rue Gouverneur Général Binger » située sur la commune de Toulon (83000) Le public est informé que par arrêté n° 25/145 du 20 août 2025, de Monsieur Jean-Pierre GIRAN, Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, il est prescrit et organisé une enquête publique concernant le projet de désaffectation et déclassement de limpasse publique et des réseaux implantés …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Ville de La Garde Definition des modalités de mise à disposition du dossier au public de la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n° AP25/91 en date du 23 mai 2025, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de La Garde afin de permettre lévolution des aménagements prévus dans le cadre du projet LNPCA de phase 1 notamment lopér…
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Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Desaffectation et déclassement de limpasse dénommée .. rue Gouverneur généralBinger» situee sur la commune de TOULON (83000) Le public est informé que par arrêté n° 25/145 du 20 août 2025, de Monsieur Jean-Pierre GIRAN, Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, il est prescrit et organisé une enquête publique concernant le projet de désaffectation et déclassement de limpasse publique et des réseaux implantés sous celle-ci dénommée « Rue Gouverneur Général B…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Revision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme de Hyères Prescription et modalités de mise à disposition au public de la concertation Par délibération n°25/09/215, en date du 24 septembre 2025, Le Conseil Métropolitain a défi nit les modalités de la concertation de la révision allégée n°2 du PLU de Hyères, portant sur la réduction dune zone agricole suite au jugement n°2302426 du Tribunal Administratif de Toulon en date du 26 juin 2024. La co…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Metropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/149 en date du 03/09/2025 une enquête publique portant sur le projet de Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOIlioules. Cette procédure a pour objet : Adapter certaines dispositions réglementaires ; Ajouter et modifier des Espaces Verts Protégés ; Créer un sous-sect…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n° 3 du plan local durbanisme dOllioules Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/149 en date du 03/09/2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOllioules. Cette procédure a pour objet : Adapter certaines dispositions règlementaires ; Ajouter et modifier des espaces verts protégés ; Créer un…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Avis dEnquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 25/153 en date du 11 septembre 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages. Cette procédure a pour objet de : Corriger différentes erreurs matérielles du règlement écrit et graphique, Perm…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/153 en date du 11 septembre 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages. Cette procédure a pour objet de : Corriger différentes erreurs matérielles du règlement écrit et graphiq…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Desaffectation et déclassement de limpasse dénommée « rue Gouverneur Général Binger » située sur la commune de Toulon (83000) Le public est informé que par arrêté n° 25/145 du 20 août 2025, de Monsieur Jean-Pierre GIRAN, Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, il est prescrit et organisé une enquête publique concernant le projet de désaffectation et déclassement de limpasse publique et des réseaux implantés …
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Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Desaffectation et déclassement de limpasse dénommée « rue Gouverneur général Binger » située sur la commune de TOULON (83000) Le public est informé que par arrêté n° 25/145 du 20 août 2025, de Monsieur Jean-Pierre GIRAN, Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, il est prescrit et organisé une enquête publique concernant le projet de désaffectation et déclassement de limpasse publique et des réseaux implantés sous celle-ci dénommée « Rue Gouverneur Général B…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/149 en date du 03/09/2025 une enquête publique portant sur le projet de Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOIlioules. Cette procédure a pour objet : Adapter certaines dispositions réglementaires ; Ajouter et modifier des Espaces Verts Protégés ; Créer un sous-secteur UFI et UDpb ; -Ajouter une inscript…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative à la modification n° 3 du plan local durbanisme dOllioules Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/149 en date du 3 septembre 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOllioules. Cette procédure a pour objet : Adapter certaines dispositions règlementaires ; Ajouter et modifier des Espaces Verts Protégés ; Cr…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. MISE EN DEMEURE DACQUÉRIR EMPLACEMENT RÉSERVÉ La Metropole Toulon Provence Méditerranée a reçu de la part des propriétaires, une mise en demeure dacquérir concernant un emplacement réservé (emplacement réservé n°15 au PLU de la commune : création dune voie de 8 mètres et 6 mètres de lavenue du Cros de Boyer à la D63) qui grève un bien situé sur la commune de Six-Fours-les-Plages sis 262 rue Carredon, Cadastré section CA n°282. Conformément aux di…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision générale du Plan Local dUrbanisme de La Crau Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, responsable du plan, A organisé, par arrêté n°AP25/139 en date du 29 juillet 2025 une enquête publique portant sur le projet de révision générale du plan local durbanisme de La Crau. Cette procédure vise à développer un projet de territoire répondant aux besoins de la population et aux évol…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la revision générale du Plan Local dUrbanisme de La Crau Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, responsable du Plan, A organisé, par arrêté n°AP25/139 en date du 29 juillet 2025 une enquête publique portant sur le projet de révision générale du Plan Local dUrbanisme de La Crau. Cette procédure vise à développer un projet de territoire répondant aux besoins de la population et aux évolutions législatives. Le rapport de présentation, …
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative au Reglement Local de Publicité intercommunal Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/131 en date du 16 juillet 2025, Une enquête publique portant sur lélaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal. Cette procédure a pour objet de réglementer les publicités, les enseignes et les pré-enseignes dans un but de protection du cadre de vie et des paysages. Le rapport de présentation, le règlement écri…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au Reglement Local de Publicité intercommunal Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/131 en date du 16 juillet 2025, Une enquête publique portant sur lélaboration du règlement local de publicité intercommunal. Cette procédure a pour objet de réglementer les publicités, les enseignes et les pré-enseignes dans un but de protection du cadre de vie et des paysag…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Direction genérale adjointe Finances et Moyens Direction de lImmobilier et du Foncier MISE EN DEMEURE DACQUÉRIR EMPLACEMENT RÉSERVÉ Avis de publicité collective La Métropole Toulon Provence Méditerranée a reçu de la part des propriétaires, une mise en demeure dacquérir concernant un emplacement réservé (emplacement réservé n° 69 au PLU de la commune : Elargissement du chemin de la Demi-Lune) qui grève un bien situé sur la commune de Hyères-Les-Pal…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision générale du plan local durbanisme de La Crau Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, responsable du plan, A organisé, par arrêté n°AP25/139 en date du 29 juillet 2025 une enquête publique portant sur le projet de révision générale du plan local durbanisme de La Crau. Cette procédure vise à développer un projet de territoire répondant aux besoins de la population et aux évol…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la revision générale du Plan Local dUrbanisme de La Crau Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, responsable du Plan, A organisé, par arrêté n°AP25/139 en date du 29 juillet 2025 une enquête publique portant sur le projet de révision générale du Plan Local dUrbanisme de La Crau. Cette procédure vise à développer un projet de territoire répondant aux besoins de la population et aux évolutions législatives. Le rapport de présentation, …
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au Reglement Local de Publicité intercommunal Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/131 en date du 16 juillet 2025, Une enquête publique portant sur lélaboration du règlement local de publicité intercommunal. Cette procédure a pour objet de réglementer les publicités, les enseignes et les pré-enseignes dans un but de protection du cadre de vie et des paysag…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative au Reglement Local de Publicité intercommunal Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/131 en date du 16 juillet 2025, Une enquête publique portant sur lélaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal. Cette procédure a pour objet de réglementer les publicités, les enseignes et les pré-enseignes dans un but de protection du cadre de vie et des paysages. Le rapport de présentation, le règlement écri…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de Hyeres-les-Palmiers Par délibération n° 25/06/159 en date du 26 juin 2025, le Conseil Métropolitain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, Afin de reclasser les parcelles cadastrées C 0037, D0761 et D 0762 initialement classées en zone Agricole, pour se conformer à larrêt n°20MA03745 de la c…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer Par delibération n°25/06/160, en date du 26 juin 2025, Le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer. Cette procédure a pour objet de : Créer les conditions daménagement sur certains espaces concernés par des possibilités de construction par : La création de 6 Orientations dAménagement et de Programmation (OA…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Prescription de la revision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers Par délibération n° 25/06/159 en date du 26 juin 2025, le Conseil Métropolitain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, Afin de reclasser les parcelles cadastrées C 0037, D0761 et D 0762 initialement classées en zone agricole, pour se conformer à larrêt n°20MA03745 de…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE AVEC UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE Par arrête du 20 mai 2025, sur demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique avec une enquête parcellaire conjointe, préalables à (1) la déclaration dutilité publique en vue des travaux du projet de réalisation dun giratoire au croisement de la rue Nationale avec la rue Philippe de Hautecloque et lavenu…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lenvironnement et du développement durable PRÉFET DU VAR AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE AVEC UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE Par arrête du 20 mai 2025, sur demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique avec une enquête parcellaire conjointe, préalables à(1)la déclaration dutilité publique en vue des travaux du projet de réalisatio…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE AVEC UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE Par arrête du 20 mai 2025, sur demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique avec une enquête parcellaire conjointe, préalables à (1) la déclaration dutilité publique en vue des travaux du projet de réalisation dun giratoire au croisement de la rue Nationale avec la rue Philippe de Hautecloque et lavenu…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
VAR Tél. 04 91 57 75 74 annonceslegales@lamarseillaise.fr DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE AVEC UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE Par arrêté du 20 mai 2025, sur demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique avec une enquête parcellaire conjointe, préalables à(1)la déclaration dutilité publiqu…
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Annonce JAL - Enquête Publique
ENQUÊTE PUBLIQUE-DU 26 MAI AU 25 JUIN PROJET DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE RÉUNION DINFORMATION ET DÉCHANGE 16 juin, 18h à Toulon Salle Bortolase 89 rue Jean Philippe Rameau DOSSIER DENQUÊTE, REGISTRE NUMÉRIQUE, PERMANENCES ET MODALITÉS https://metropoletpm.fr/bhns REPUBLIQUE FRANÇAISE RÉGION SUD var Le DepartememT Metropole Toulon Provence Mediterrannee
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Prescription de la Modification Simplifiee n°2 du Plan Local dUrbanisme de La Garde Par arrêté n° AP25/91 en date du 23 mai 2025, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la Modification Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de La Garde, En vue dune adaptation réglementaire permettant de prendre en compte lévolution des aménagements prévus dans le cadre du projet LNPCA de phase 1 et notamment lopération…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE OBLIGATOIRE Relative à loperation daménagement du site Geffrier à Ollioules Dans le cadre du projet daménagement du site « Geffrier » à Ollioules, les objectifs et les modalités de la concertation préalable au projet daménagement du site ont été définis conformé ment aux articles L.103-2 et suivants du code de lurbanisme dans la délibération métropolitaine n°25/04/007 du 30 avril 2025. Cette concertation préalable es…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Bureau de lenvironnement et du developpement durable Projet de Bus à Haut Niveau de Service Métropole Toulon Provence Méditerranée Sur demande du président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM), sise, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30356, 83041 Toulon Cedex 9, et par arrêté préfectoral du 11 avril 2025, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service. Cette enquête, dune durée de 31 jours consécutifs,…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Bureau de lEnvironnement et du Developpement Durable AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de Bus à Haut Niveau de Service Métropole Toulon Provence Méditerranée Sur demande du président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM), sise, 107, Boulevard Henri Fabre, CS 30356, 83041 Toulon Cedex 9, et par arrêté préfectoral du 11 avril 2025, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service. …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Clôture de la ZAC campagne des Bartavelles sur la commune de La Crau En application de larticle R.311-12 du Code de lUrbanisme, le Conseil Metropolitain du 30 avril 2025 a approuvé la procédure de clôture, Valant suppression, de la Zone dAménagement Concerté Campagne des Bartavelles à La Crau par délibération n°25/04/060. La délibération est affichée aux sièges de la Métropole TPM et de la ville de La Crau pendant un mois. Le dossier complet…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Bureau de lEnvironnement et du Developpement Durable AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de Bus à Haut Niveau de Service Métropole Toulon Provence Méditerranée Sur demande du président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM), sise 107, Boulevard Henri Fabre, CS 30356, 83041 Toulon Cedex 9, et par arrêté préfectoral du 11 avril 2025, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de Bus à Haut Niveau de Service. C…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VAR Tél. 04 91 57 75 74 annonceslegales@lamarseillaise.fr AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Bureau de lenvironnement et du developpement durable PRÉFÎT DU VAR i* Projet de Bus à Haut Niveau de Service Métropole Toulon Provence Méditerranée Sur demande du président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM), sise, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30356, 83041 Toulon Cedex 9, et par arrêté préfectoral du 11 avril 2025, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de Bus à…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS VILLE DE LA GARDE INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES (U) ETA URBANISER (AU) DU PLAN LOCAL DURBANISME CORRECTION DUNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION N°21/06/263 DU 23JUIN 2021 Par delibération n°25/03/43 en date du 27 mars 2025, le Conseil Métropolitain a instauré un périmètre de Droit de Préemption Urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme. La délibération susmentionnée vise à corriger une erreur matérielle présente…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Ville de La Garde INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES (U) ET À URBANISER (AU) DU PLAN LOCAL DURBANISME Correction dune erreur materielle dans la délibération n° 21/06/263 du 23 juin 2021 Par délibération n° 25/03/43 en date du 27 mars 2025, le Conseil Métropolitain a instauré un périmètre de Droit de Préemption Urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme. La délibération susmentionné…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°6 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON Par delibération n° 25/03/42 en date du 27 mars 2025, le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Toulon relative à : Lintégration du jugement n° 2201262, 96 et 259 en zone Ns et instaurer un espace boisé classé sur les parcelles cadastrées section BM n°95 et 259 ; La modification dune Orientation dAménagement et de Programm…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Ville de Hyeres-les-Palmiers MODIFICATION N° 7 DU PLU Justification de louverture à lUrbanisation de la zone 3AUr, Secteur Le Roubaud Par délibération n°25/03/44 en date du 27 mars 2025, Le Conseil Métropolitain a, dans le cadre de la modification n° 7 du PLU de la ville de Hyères, justifié louverture à lurbanisation de la zone 3AUr, sur le secteur du Roubaud, au regard des besoins en développement économique à léchelle métropolitaine. Cette déli…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Ville de Toulon Approbation de la mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme dans le cadre du projet de réaménagement de lAnse Tabarly Par délibération n° 25/02/013 en date du 27 février 2025, le conseil métropolitain a approuvé la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon dans le cadre du projet de réaménagement de lAnse Tabarly. Cette délibération sera affichée à lHôtel de la Métropole TPM et …
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Annonce JAL - Annulation d'annonce parue précédemment
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS ERRATUM Approbation de la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Lannonce legale de lapprobation de la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon parue le 14 mars 2025 est erronée. Il convient de ne pas en tenir compte. Le président de Toulon Provence Méditerranée, Jean-Pierre GIRAN..
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Par delibération n° 25/02/013 en date du 27 février 2025, le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Toulon relative à Lintégration du jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées section BM n° 95, 96 et 259 en zone Ns et instaurer un espace bois…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOllioules Justification de louverture à lurbanisation de la zone 2AU du secteur de Campourri Le Conseil Metropolitain a approuvé, par délibération n°25/02/014, En date du 27 février 2025, la justification de louverture à lurbanisation de la zone 2AU de Campourri dans la cadre de la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dOllioules. Cette délibération sera affichée à lHôtel de la Métropole TPM et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme de La Garde Par délibération n° 25/02/012, en date du 27 février 2025, Le Conseil Métropolitain a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Garde relative à la mise à jour des emplacements réservés notamment la suppression de lemplacement réservé n°31, la correction derreurs matérielles et lintégration des arrêtés préfectoraux en…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Prescription de la modification n°8 du plan local durbanisme dHyeres-les-Palmiers Par arrêté n° 25/43, en date du 7 mars 2025, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification n°8 du Plan Local dUrbanisme de la commune dHyères-les-Palmiers. Cette modification a pour objectif de procéder à lévolution du zonage UBa des parcelles cadas trées n° BV0226, BV0230 et BV0211, situées en entrée Ouest de la …
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Clôture de la ZAC parc dactivites des Playes sur la commune de Six-Fours-les-Plages En application de larticle R.311-12 du Code de lUrbanisme, le Conseil Métropolitain du 27 février 2025 a approuvé la procédure de clôture, Valant suppression, de la Zone dAménagement Concerté Parc dActivités des Playes à Six-Fours-les-Plages par délibération n° 25/02/015. La délibération est affichée aux sièges de la Métropole TPM et de la ville de Six-Fours-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Clôture de la ZAC parc dactivites des Playes sur la commune de Six-Fours-les-Plages En application de larticle R.311-12 du Code de lUrbanisme, le Conseil Métropolitain du 27 février 2025 a approuvé la procédure de clôture, Valant suppression, de la Zone dAménagement Concerté Parc dActivités des Playes à Six-Fours-les-Plages par délibération n° 25/02/015. La délibération est affichée aux sièges de la Métropole TPM et de la ville de Six-Fours-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la Modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme dHyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP25/8 en date du 27 janvier 2025, Une enquête publique relative à la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers. La note de présentation, lavis conforme de la Mission Régionale de lautorité environnementale (MRAe) au titre de lexamen au cas par cas ad hoc ainsi que les avis émis p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme dHyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/8 en date du 27 janvier 2025, Une enquête publique relative à la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers. La note de présentation, lavis conforme de la Mission Régionale de lAutorité environnemen tale (MRAe) au titre de lexame…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Reunion publique concernant la révision allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers Dans le cadre de la révision allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-Les-Palmiers, portant sur lextension du domaine agricole et la réhabilitation du hameau de Sainte-Eulalie, Une réunion publique est organisée par Monsieur Jean-Pierre GIRAN, Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elle se tiendra le jeudi 6 mars 2025 …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Métropole Toulon Provence Mediterranée AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N° 5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LASEYNE-SUR-MER Monsieur le Président de la a organisé, par arrêté n°AP 25/2 en date du 14 janvier 2025 une enquête publique portant sur le projet de Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer. Cette procédure a pour objet de : Créer des conditions daménagement sur certains espaces concernés par des possibilités de construction (volonté dintégration, Par l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative à la modification n° 5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer Monsieur le president de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/2 en date du 14 janvier 2025 une enquête publique portant sur le projet de modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer. Cette procédure a pour objet de : Créer des conditions daménagement sur certains espaces concernés par des possibil…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENTETE PUBLIQUE relative à la Modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme dHyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP25/8 en date du 27 janvier 2025, Une enquête publique relative à la modification n° 6 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers. La note de présentation, lavis conforme de la Mission Régionale de lautorité environnementale (MRAe) au titre de lexamen au cas par cas ad hoc ainsi que les avis émis pa…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme dHyeres-les-Palmiers Monsieur le président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP25/8 en date du 27 janvier 2025, Une enquête publique relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers. La note de présentation, lavis conforme de la Mission Régionale de lautorité environnementale (MRAe) au titre de lexamen a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative à la modification n° 5 du plan local durbanisme de La Seyne-sur-Mer Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/2 en date du 14 janvier 2025 une enquête publique portant sur le projet de Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer. Cette procédure a pour objet de : Créer des conditions daménagement sur certains espaces concernés par des possibil…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N° 5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA SEYNE-SUR-MER Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 25/2 en date du 14 janvier 2025 une enquête publique portant sur le projet de Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer. Cette procédure a pour objet de : Créer des conditions daménagement sur certains espaces concernés par des possibilités de construction (volonté dintégration, Par …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Creation de la zone dactivités économiques de Prébois à Six-Fours-les-Plages Par Arrêté Préfectoral en date du 9 octobre 2024, Monsieur le Préfet du Var a prononcé lutilité publique du projet de zone dactivités économiques Prébois à Six-Fours-les-Plages, Emportant la mise en compatibilité du plan local durbanisme de Six-Fours-les-Plages et a déclaré cessible les biens nécessaires à la réalisation du projet. En application de larticle R153-21…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la Modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP24/172 en date du 11 décembre 2024, Une enquête publique relative à la modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, portant sur louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur le secteur de la Gare, justifiée par délibération n° 22/09/261 en date du 29 septembre 2022. Léval…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Il est porte à la connaissance du public que, par arrêté n°24/580/CM en date du 02/12/24, Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille Provence a décidé de soumettre à enquête publique le PROJET DE MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE PORT-DE-BOUC Du Mardi 07 Janvier 2025 à 9h00 au Mercredi 05 Février à 17h00 (soit 30 jours consécutifs) La procédure de modification n°4 du PLU de Port-de-Bouc a pour objet : La suppression du Coefficient dOccupation des …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la Modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP24/172 en date du 11 décembre 2024, Une enquête publique relative à la modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, portant sur louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur le secteur de la Gare, justifiée par délibération…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la Modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/172 en date du 11 décembre 2024, Une enquête publique relative à la modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, portant sur louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur le secteur de la Gare, justifiée par délibération …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Cloture de La ZAC des Playes sur la commune de La Seyne-sur-Mer En application de larticle R.311-12 du Code de lUrbanisme, le Conseil Metropolitain du 19 décembre 2024 a approuvé la procédure de clôture, Valant suppression, de la Zone dAménagement Concerté des Playes à La Seyne-sur-Mer par délibération n°24/12/331. La délibération est affichée aux sièges de la Métropole TPM et de la ville de La Seyne-sur-Mer pendant un mois. Le dossier compl…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS La Metropole Toulon Provence Méditerannée, sise 107 boulevard Henri-Fabre CS 30536 83041 Toulon Cedex 9, Informe que : Les tarifs de droits de ports des ports de Toulon La Seyne Bregaillon, du Brusc, de Saint-Elme, de la Madrague de Giens, de la Tour Fondue, de Porquerolles et de lAyguade du Levant, établis conformément aux dispositions du Code des transports, ont été revalorisés tels que figurant aux documents affichés depuis le 30 décembre…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP24/172 en date du 11 décembre 2024, Une enquête publique relative à la modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, portant sur louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur le secteur de la Gare, justifiée par délibération n° 22/09/261 en date du 29 septembre 2022. Lévaluation environnementale, lavis de lautorité environnementale, la réponse écrite à lavis de lautorité en…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la Modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme dHyeres-les-Palmiers Monsieur le Président de la MétropoleToulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/172 en date du 11 décembre 2024, Une enquête publique relative à la modification n° 4 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers, portant sur louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur le secteur de la Gare, justifiée par délibération n° …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER AVIS AU PUBLIC Installation classee pour la protection de lenvironnement La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (MTPM), a déposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située au 635, avenue Estienne dOrves (RD 18) à La Seyne-sur-Mer. Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS AU PUBLIC Commune de LA SEYNE-SUR-MER Installation classee pour la protection de lenvironnement La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (MTPM), a déposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située au 635 avenue Estienne dOrves (RD 18) à La Seyne-sur-Mer. Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette demande denregistrement sera soumise à une…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/153 en date du 15 novembre 2024, Une enquête publique portant sur le projet de modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet de permettre de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées sec…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranee a organisé, par arrêté n°AP24/153 en date du 15 novembre 2024, Une enquête publique portant sur le projet de modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet de permettre de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées se…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/153 en date du 15 novembre 2024, Une enquête publique portant sur le projet de modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet de permettre de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées sec…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Revision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les-Palmiers Prescription Par délibération n°24/11/262, en date du 29 novembre 2024, Le Conseil Métropolitain a prescrit la révision allégée n°2 du PLU de Hyères-les-Palmiers, portant sur la réduction dune zone agri cole suite au jugement n°2302426 du Tribunal Administratif de Toulon en date du 26 juin 2024. Le jugement rendu par le Tribunal Administratif de Toulon le 26 juin 2024 a pro…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Revision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Hyères-les Palmiers Prescription et modalités de mise à disposition au public de la concertation Par délibération n°24/11/261, en date du 29 novembre 2024, Le Conseil Métropolitain a prescrit et définit les modalités de la concertation de la révision allégée n°1 du PLU de Hyères-les-Palmiers, portant sur la réalisation dun projet agro-touristique dexcellence par lévolution cohérente des zonage…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. MISE EN DEMEURE DACQUÉRIR EMPLACEMENT RÉSERVÉ La Metropole Toulon Provence Méditerranée a reçu de la part de Maître Loïc BALDIN, avocat au barreau de Toulon, Représentant les propriétaires, une mise en demeure dacquérir concernant un emplacement réservé (emplacement réservé n°3 au PLU de la commune : Aménagement des délaissés de la RD616 pour leur intégration à la voirie publique : cheminements piétonniers, piste cyclable, espaces publics daccomp…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS VILLE DE LA GARDE DEFINITION DES MODALITES DE MISE ADIPOSTION DU DOSSIER AU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n° AP 24/114 en date du 4 septembre 2024, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de La Garde afin de : Mettre à jour les emplacements réservés et notamment supprimer lER n°31, Corriger des erreurs …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/153 en date du 15 novembre 2024, Une enquête publique portant sur le projet de modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet de permettre de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/153 en date du 15 novembre 2024, Une enquête publique portant sur le projet de modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet de permettre de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées sec…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS AU PUBLIC Commune du PRADET Installation classee pour la protection de lenvironnement La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (MTPM), a déposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située, au 1585 avenue Ganzin sur la commune du Pradet. Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette demande denregistrement sera soumise à une consultation publi…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. COMMUNE DU PRADET AVIS AU PUBLIC Installation classee pour la protection de lenvironnement La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (MTPM), a déposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située, au 1585, avenue Ganzin sur la commune du Pradet. Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette demande den…
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Annonce JAL - Avis administratif
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE Finances et Moyens Direction de lImmobilier et du Foncier AVIS DE PUBLICITÉ COLLECTIVE Mise en demeure dacquérir un bien situe en emplacement réservé Toulon, le 02 octobre 2024 La Métropole Toulon Provence Méditerranée a reçu, De la part de son propriétaire, une mise en demeure dacquérir le bien situé sur la commune de La Seyne-sur-Mer, au 190 avenue Alex Peiré, et cadastré section BT n°273, concerné par deux emplacements réservés inscrits au PLU de la commune grevan…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Réamenagement de lAnse Tabarly Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/115 en date du 4 septembre 2024 une enquête publique portant sur le projet de réaménagement de lAnse Tabarly valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet la création dun sous-secteur au sein de la zo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la declaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Réaménagement de lAnse Tabarly Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/115 en date du 4 septembre 2024 une enquête publique portant sur le projet de réaménagement de lAnse Tabarly valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet la création dun sous-secteur au sein de la zon…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DINFORMATION AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC PAR SUBSTITUTION DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES INFRASTRUCTURES DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE Conformément à la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lévaluation et à la gestion du bruit dans lenvironnement et à sa transcription dans larticle L. 572-8 du Code de lenvironnement, la Direction departementale des territoires et de la mer (DDTM) du Var, Agissant par su…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Valette-du-Var Après la mise à disposition du dossier au public qui sest déroulee du 11 mars 2024 au 12 avril 2024, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 12 septembre 2024, a tiré le bilan de cette mise à disposition et approuvé la modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme par délibération n°24/09/193, conformément aux dispositions de larticle L153-47 du Code de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Annulation d'annonce parue précédemment
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°24/02/014 DU 22 FEVRIER 2024 MODIFICATION N°5 DU PLU DHYERES-LES-PALMIERS JUSTIFICATION DE LOUVERTURE À LURBANISATION DE LA ZONE 3AU, SITUEE SUR LILE PORQUEROLLES Par délibération n°24/09/195 en date du 12 septembre 2024 qui annule et remplace la déliberation n°24/02/014 du 22 février 2024, Le Conseil Métropolitain a prescrit la modification n°5 du PLU dHyères et a justifié louverture à lurbanisation de la zone 3AU située dans le secteur Sainte-Agathe sur l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la declaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Réaménagement de lAnse Tabarly Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/115 en date du 4 septembre 2024 une enquête publique portant sur le projet de réaménagement de lAnse Tabarly valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour objet la création dun sous-secteur au sein de la zon…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative à la declaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Réaménagement de lAnse Tabarly Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP24/115 en date du 4 septembre 2024 une enquête publique portant sur le projet de réamé nagement de lAnse Tabarly valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cette procédure a pour ob…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Garde Par arrête n° AP 24/114 en date du 4 septembre 2024, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de La Garde afin de : Mettre à jour les emplacements réservés et notamment supprimer lER n°31, Corriger des erreurs matérielles sur les planches graphiques, Intégrer les arrêtés préfectoraux en…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Ville de Toulon Approbation de la mise en compatibilite du plan local durbanisme dans le cadre du projet de réhabilitation et dextension du Museum départemental du Var Par délibération n° 24/06/138 en date du 27 juin 2024, le conseil métropolitain a approuvé la mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la ville de Toulon dans le cadre du projet de réhabilitation et dextension du Muséum dhistoire naturelle. Cette délibération sera affi…
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Annonce JAL - Arrêté préfectoral
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Direction departementale des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDTM/SML/BLO/2024-06 DU 13 MAI 2024 accordant à la métropole Toulon Provence Méditerranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports concernant la station dépuration Amphitria située au Cap Sicié, sur la commune de La Seyne-sur-Mer Le préfet du Var, Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
DIRECTION DÉPARTEMENTALE des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SML/BLO/2024-06 du 13 mai 2024 accordant à la métropole Toulon Provence Mediterranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports concernant la station dépuration Amphitria située au Cap Sicié, sur la commune de La Seyne/Mer Le préfet du Var, Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L 2124-3 et R 2124-1 et suivants ; Vu le code du comme…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS AU PUBLIC Commune de LA VALETTE DU VAR Installation classee pour la protection de lenvironnement LaMétropoleToulon-Provence-Méditerranée(MTPM), adéposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située, route départementale 46, quartier Saint-Joseph à La Valette-du-Var. Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette demande denregistrement sera soumi…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR AVIS AU PUBLIC Installation classee pour la protection de lenvironnement La Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (MTPM), a déposé, En préfecture, un dossier de demande denregistrement afin de mener une activité de déchetterie située, route départementale 46, quartier Saint-Joseph à La Valette-du-Var . Cette activité relève de la rubrique 2710-2-a de la nomenclature des installations classées pour la protection de le…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS CLOTURE DE LA ZAC PARC DACTIVITES LA MILLONNE SUR LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES En application de larticle R.311-12 du Code de lUrbanisme, le Conseil Metropolitain du 28 mars 2024 a approuvé la procédure de clôture, Valant suppression, de la Zone dAménage ment Concerté Parc dActivités de la Millonne à Six-Fours-les-Plages par délibération n°24/03/039. La délibération est affichée aux sièges de la Métropole TPM et de la ville de Six-Four…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Arrête annulant et remplaçant larrêté n°24/14 en date du 5 mars 2024 engageant la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la ville de Six-Fours-les-Plages Par arrêté n° AP 24/35 en date du 4 avril 2024, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a annulé et remplacé larrêté n°24/14 du 5 mars 2024 visant à engager la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Six-Fours-les-Plages. Il sest avéré nécessaire de repr…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS modification n°5 du PLU dHyeres justification de louverture à lurbanisation de la zone 3AU située sur lîle de Porquerolles Par délibération n°24/02/014, en date du 22 février 2024, Le Conseil Métropolitain a prescrit la modification n°5 du PLU de la ville dHyères et a justifié louverture à lurbanisation de la zone 3AU située dans le secteur Sainte-Agathe sur lîle de Porquerolles. Cette modification impliquera des évolutions du règlement écri…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS modification simplifiee n°5 du PLU de La Valette-du-Var défini tion des modalités de mise à disposition du dossier au public En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la MétropoleToulon Provence Mé diterranée a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°5 du PLU de la ville de La Valette-du-Var. La modification simplifiée porte sur la création dune protection de linéaires commerciaux sur le règlement graphique,…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DU VAR PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Par arrêté prefectoral du 16 janvier 2024, une enquête publique environnementale est ouverte du 12 février au 14 mars 2024 inclus. Elle concerne la demande dautorisation environnementale concernant lexploitation dune unité de méthanisation de boues de stations dépuration au sein de la STEP de lAlmanarre à Hydres. La Métropole Toulon Provence Méditerranée, Maître dou…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. PRÉFECTURE DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Par arrête préfectoral du 16 janvier 2024, une enquête publique environnementale est ouverte du 12 février au 14 mars 2024 inclus. Elle concerne la demande dautorisation environnementale concernant lexploitation dune unité de méthanisation de boues de stations dépuration au sein de la STEP de lAlmanarre à Hyères. La Métropole Toulon…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. 2e AVIS RECTIFICATIF Concernant lavis denquête publique INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Paru le 25.01.2024 ET LE 26.01.2024 dans Var Matin Il fallait lire Les observations peuvent être formulees sur les registres denquête ouverts à cet effet en mairie de Hyères et à la Métropole Toulon Provence Méditerranée, lui être adressées, Au siège de lenquête, en mairie de Hyères, par courrier postal ou par courri…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. PRÉFECTURE DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Par arrête préfectoral du 16 janvier 2024, une enquête publique environnementale est ouverte du 12 février au 14 mars 2024 inclus. Elle concerne la demande dautorisation environnementale concernant lexploitation dune unité de méthanisation de boues de stations dépuration au sein de la STEP de lAlmanarre à Hyères. La Métropole Toulon…
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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS RECTIFICATIF Concernant lavis denquête publique INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Paru le 25 janvier 2024 dans Var Matin Il fallait lire Les observations peuvent être formulees sur les registres denquête ouverts à cet effet en mairie de Hyères et à la métropole Toulon Provence Méditerranée, lui être adressées, Au siège de lenquête, en mairie de Hyères, par courrier postal ou par courrier électronique…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DE HYÈRES Par arrêté prefectoral du 16 janvier 2024, une enquête publique environnementale est ouverte du 12 février au 14 mars 2024 inclus. Elle concerne la demande dautorisation environnementale concernant lexploitation dune unité de méthanisation de boues de stations dépuration au sein de la STEP de lAlmanarre à Hydres. La Métropole Toulon Provence Méditerranée, Maître douvrage, projett…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la declaration de projet au lieu-dit La Bastidette valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de La Crau Par délibération n° 23/12/353, en date du 21 décembre 2023, Le Conseil Métropolitain a approuvé la déclaration de projet, dintérêt général, valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Crau pour permettre la construction dun établissement de protection de lenfance avec hébergement. Ce…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Dénomination : METROPOLE TPM ZEC A AMENAGER. Siren : 248300543. Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS douverture dune enquête publique unique et dune enquête parcellaire conjointe Par arrêté préfectoral du 20 octobre 2023, sur demande du Président de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM), Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique avec une enquête parcellaire con…
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ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE Par arrête préfectoral du 20 octobre 2023, sur demande du Président de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM), Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique avec une enquête parcellaire conjointe préalables : à la demande dautorisation environnementale, à la déclaration dutilité publique en vue de lexpropriation, à la mise en compatibilité du plan local durbanisme de Six-Fours-les-Plages, à la cessibilité de…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Mediterranee AVIS Par arrêté n° AP 23/193 en date du 24 novembre 2023, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme deToulon relative au projet de réaménagement de lAnseTabarly. Cet arrêté fera lobjet dun affichage pendant un mois à lHôtel de la MétropoleToulon Provence Médi terranée et en mairie deToulon, E…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Definition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la procédure de modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de La Seyne-sur-Mer Par délibération n°23/11/313, en date du 16 novembre 2023, Le Conseil Métropolitain a fixé les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation publique, dans le cadre de la procédure de modification n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la ville de La Seyne-sur-Mer permettant de créer …
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Dénomination : METROPOLE TPM ZEC A AMENAGER. Siren : 248300543. Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS douverture dune enquête publique unique et dune enquête parcellaire conjointe Par arrêté préfectoral du 20 octobre 2023, sur demande du Président de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM), Le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique avec une enquête parcellaire con…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative à la declaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/172 en date du 3 octobre 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrb…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la declaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon M. le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP23/172 en date du 3 octobre 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valan…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la declaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/172 en date du 3 octobre 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrb…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la declaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon M. le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP23/172 en date du 3 octobre 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet pour la réhabilitation et lextension du Muséum dHistoire Naturelle valan…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de lavenant n°1 à la Convention de Projet Urbain Partenarial « Magenta » à Toulon En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme, lors de sa seance du 18 septembre 2023, Le Bureau Métropolitain a approuvé lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial « Magenta » à Toulon par décision N° 23/421, conformément aux dispositions des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme. La déc…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiee n°8 du Plan Local dUrbanisme de Toulon Par délibération n°23/09/263, en date du 28 septembre 2023, Le Conseil Métropolitain a tiré le bilan de la mise à disposition et approuvé la modifications simplifiée n°8 du Plan Local dUrbanisme de Toulon relative à la création dun emplacement réservé n°516 au profit de la Métropole afin de permettre la mise en uvre dun projet d…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la declaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet Par délibération n°23/09/264, en date du 28 septembre 2023, Le Conseil Métropolitain a approuvé la déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet concernant la création dun pôle de réemploi et de valorisation des déchets. Cette délibération sera affichée à lHôtel de la Métropole TPM et en Mair…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. MISE EN DEMEURE DACQUÉRIR EMPLACEMENT RÉSERVÉ La Metropole Toulon Provence Méditerranée a reçu de la part des propriétaires, une mise en demeure dacquérir concernant un emplacement réservé (emplacement réservé n° 67 au PLU de la commune : Hameau Gassen, Aménagement dun parking) qui grève un bien situé sur la commune de Six-Fours-les-Plages, cadastré section AK n° 373 et AK n°22 sis 85, avenue du Brusc. Conformément aux dispositions de larticle L …
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Direction Genérale Adjointe Finances et Moyens Direction de lImmobilier et du Foncier MISE EN DEMEURE DACQUÉRIR EMPLACEMENT RÉSERVÉ Avis de publicité collective Toulon, le 15 septembre 2023 La Métropole Toulon Provence Méditerranée a reçu de la part du propriétaire, Une mise en demeure dacquérir concernant deux emplacements réservés (Emplacement Réservé n° 138 du PLU dont le bénéficiaire est la Commune : Création dun équipement public Quartiers d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la convention de projet urbain partenarial « Domaine des gueules cassees » à La Valette-du-Var En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme, le bureau métropoli tain, Lors de sa séance du 5 septembre 2023, a approuvé la convention de projet urbain partenarial « Domaine des gueules cassées » à La Valette-du-Var par décision N° 23/376. La décision est affichée aux sièges de la métropole et de la vil…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Par arrête n° AP23/159 en date du 7 septembre 2023, M. le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon afin de : Intégrer le jugement n°2201262 qui enjoint la Métropole Toulon Provence Méditerranée à modifier le zonage des parcelles cadastrées section BM n°95, 96 et 259 en zone Ns et instaurer un espace boisé classé sur les parcelles cadastrées section BM n°95 et 259,…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la convention de projet urbain partenarial « Hotel de la Mer » à Toulon En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa seance du 26 juillet 2023, le Bureau Métropolitain a approuvé la convention de Projet Urbain Partenarial«Hôtel de la mer» à Toulon par décision N°23/350, Conformément aux dispositions des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme La décision est affichée aux…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET AU LIEU-DIT LA BASTIDETTE VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA CRAU Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/97 en date du 23 mai 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet au lieu-dit La Bastidette valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de La Crau. Cette procédure a pour objet la création dun nouvel établissement …
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Mediterranee AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET AU LIEU-DIT LA BASTIDETTE VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA CRAU Monsieur le Président de la MétropoleToulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/97 en date du 23 mai 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet au lieu-dit La Bastidette valant mise en compatibilité du Plan Local dU…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Par arrête n° AP 23/111 en date du 6 juin 2023, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon relative à la réhabilitation et lextension du Muséum dHis toire Naturelle. Cet arrêté fera lobjet dun affichage pendant un mois à lHôtel de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et en mairie de Toulon, Et dune parution sur …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de La Garde Par delibération n°23/06/129, en date du 08 juin 2023, Le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Garde relative à des évolutions règlementaires, la modification de zonage de lunité foncière accueillant les bureaux de lenseigne ORANGE, la création dun linéaire de protection des commerces, la suppression de la serv…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Approbation de la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme dOllioules Par delibération n°23/06/128, en date du 08 juin 2023, Le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune dOllioules relative à ladaptation de dispositions règlementaires, des compléments apportés au lexique, la création dune fiche patrimoine végétal complémentaire, ladaptation ponctuelle de limites de zones, la réduction de cer…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET AU LIEU-DIT LA BASTIDETTE VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA CRAU Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/97 en date du 23 mai 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet au lieu-dit La Bastidette valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de La Crau. Cette procédure a pour objet la création dun nouvel établissement …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Mediterranee AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET AU LIEU-DIT LA BASTIDETTE VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA CRAU Monsieur le Président de la MétropoleToulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/97 en date du 23 mai 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet au lieu-dit La Bastidette valant mise en compatibilité du Plan Local dU…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DU PRADET Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 23/22 en date du 14 mars 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet. Cette procédure a pour objet la création dun pôle de réemploi et de valorisation des déchets. Le règlement écr…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropoletoulon Provence Mediterranee AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative a la declaration de projet n°2 valant mise en compatibilite du plan local durbanisme du pradet Monsieur le President de la MétropoleToulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 23/22 en date du 14 Mars 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet. Cette procédure a pour o…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Metropole Toulon Provence Méditerranée a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°8 du PLU de la Ville de Toulon. La modification simplifiée porte sur la mise à jour de la liste des emplacements réservés, Des ajustements règlementaires divers, lintégration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Méditerranée AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative à la déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilite du plan local durbanisme du Pradet Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 23/22 en date du 14 mars 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet. Cette procédure a pour…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DU PRADET Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 23/22 en date du 14 mars 2023 une enquête publique portant sur le projet de déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme du Pradet. Cette procédure a pour objet la création dun pôle de réemploi et de valorisation des déchets. Le règlement écri…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP23/2 en date du 12 janvier 2023 une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la ville dOIlioules. Cette procédure a pour objet ladaptation de dispositions règlementaires, Des compléments apportés au lexique, la création dune fiche…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Méditerranée AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°2 du plan local durbanisme dOllioules Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/2 en date du 12 janvier 2023 une enquête publique portant sur le projet de modification n°2du Plan Local dUrbanisme de la ville dOllioules. Cette procédure a pour objet ladaptation de dispositions règlementaires, Des complé…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 22/176 en date du 13 décembre 2022 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la ville de La Garde. Cette procédure a pour objet des évolutions règlementaires, La modification d…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Direction departementale des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDTM/SML/ BLO/2022-12 DU 08 DÉCEMBRE 2022 accordant à la métropole Toulon Provence Méditerranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports liée aux ouvrages de protection de la voirie et ceux associés du Littoral Frédéric Mistral, secteur ouest du Mourillon situé sur la commune de Toulon Le préfet du Var, Vu le code général de la prop…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Direction departementale des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDTM/SML/ BLO/2022-13 DU 08 DÉCEMBRE 2022 accordant à la métropole Toulon Provence Méditerranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports concernant les digues et ouvrages liés à la protection et à la continuité de la promenade Henri Fabre du secteur Est du Mourillon situé sur la commune de Toulon Le préfet du Var, Vu le code général …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP23/2 en date du 12 janvier 2023 une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la ville dOllioules. Cette procédure a pour objet ladaptation de dispositions réglementaires, Des compléments apportés au lexique, la création dune fiche…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Metropole Toulon Provence Méditerranée AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la modification n°2 du plan local durbanisme dOllioules Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP23/2 en date du 12 janvier 2023 une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la ville dOllioules. Cette procédure a pour objet ladaptation de dispositions règlementaires, Des compl…
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Annonce JAL - Avis administratif
DIRECTION DÉPARTEMENTALE des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SML/BLO/2022-13 du 08 décembre 2022 accordant à la metropole Toulon Provence Méditerranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports concernant les digues et ouvrages liés à la protection et à la continuité de la promenade Henri Fabre du secteur Est du Mourillon situé sur la commune de Toulon Le préfet du Var, Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamme…
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Annonce JAL - Avis administratif
DIRECTION DÉPARTEMENTALE des territoires et de la mer du Var ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SML/BLO/2022-12 du 08 décembre 2022 accordant à la metropole Toulon Provence Méditerranée la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports liée aux ouvrages de protection de la voirie et ceux associés du Littoral Frédéric Mistral, secteur ouest du Mourillon situé sur la commune de Toulon Le préfet du Var, Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les art…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 22/176 en date du 13 décembre 2022 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la ville de La Garde. Cette procédure a pour objet des évolutions règlementaires, La modification de zonage de lunité foncière accueillant les bure…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n° AP 22/176 en date du 13 décembre 2022 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la ville de La Garde. Cette procédure a pour objet des évolutions réglementaires, La modification de zonage de lunité foncière accueillant les bure…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a organisé, par arrêté n°AP 22/176 en date du 13 décembre 2022 une enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la ville de La Garde. Cette procédure a pour objet des évolutions règlementaires, La modification d…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. VILLE DE TOULON AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE Par delibération n°22/12/398. en date du 15 décembre 2022, le Conseil Métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a décidé dannuler et remplacer la délibération n°22/06/179 du 28 juin 2022 portant sur la redéfinition du périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUr) sur la commune de Toulon. Le dit périmètre est applicable sur lensemble du périmètre de la concessio…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. VILLE DU PRADET AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE Par delibération n°22/12/399. en date du 15 décembre 2022, le Conseil Métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a décidé dinstaurer un périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé(DPUr) sur la commune du Pradet. Ledit périmètre concerne le centre historique et lhypercentre(zones UA et UB du Plan Local dUrbanisme) ainsi que la zone UCb du PLU. Il est également précisé,…
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Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. VILLE DU PRADET _ AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par delibération n°22/12/400. en date du 15 décembre 2022, le Conseil Métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a annulé et remplacé la délibération n°22/06/177 en date du 28 juin 2022 et a instauré un périmètre de Droit de Préemption Urbain sur la commune du Pradet. Ledit péri mètre concerne lensemble des zones urbaines (U) et des zones à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE En application de larticle L103-2 du Code de lUrbanisme Modification du trace du projet de transport en commun en site propre(TCSP) bus a haut niveau de service (BHNS) OBJET DE LA CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC La Métropole Toulon Provence Méditerranée, Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), Porte un projet de réalisation dun Transport en Commun en Site Propre (TCSP) Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) entre…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 octobre 2022, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale pour le projet de travaux de sécurisation du port de lîle du Levant et la construction dun quai Ro-Ro (Roll on / Roll off) au port de lAyguade lie du Levant sur le territoire de la commune de Hydres les Palmiers. Ce projet est porté par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Située 107 boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Tou…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 octobre 2022, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale pour le projet de travaux de sécurisation du port de lîle du Levant et la construction dun quai Ro-Ro (Roll on / Roll off) au port de lAyguade île du Levant sur le territoire de la commune de Hyères les Palmiers. Ce projet est porté par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Si…
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Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DE CONCERTATION PREALABLE En application de larticle L103-2 du Code de lUrbanisme MODIFICATION DU TRACÉ DU PROJET DE TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) OBJET DE LA CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC La Métropole Toulon Provence Mediterranée, Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), Porte un projet de réalisation dun Transport en Commun en Site Propre (TCSP) Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) entre le lieu-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE En application de larticle L103-2 du Code de lUrbanisme Modification du trace du projet de transport en commun en site propre(TCSP) bus a haut niveau de service (BHNS) OBJET DE LA CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC La Métropole Toulon Provence Méditerranée, Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), Porte un projet de réalisation dun Transport en Commun en Site Propre (TCSP) Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) entre…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête du 17 octobre 2022, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale pour le projet de travaux de sécurisation du port de lîle du Levant et la construction dun quai Ro-Ro (Roll on / Roll off) au port de lAyguade île du Levant sur le territoire de la commune de Hydres les Palmiers. Ce projet est porté par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Située 107 boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Tou…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 octobre 2022, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale pour le projet de travaux de sécurisation du port de lîle du Levant et la construction dun quai Ro-Ro (Roll on / Roll off) au port de lAyguade île du Levant sur le territoire de la commune de Hyères les Palmiers. Ce projet est porté par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Si…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Ville de Toulon AVIS APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE ENCOMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REHABILITATION ET LEXTENSION DU PALAIS DE JUSTICE ET LA CREATION DUNE CITE JUDICIAIRE Par delibération n°22/09/264 en date du 29 septembre 2022, le Conseil Métropolitain a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme pour la réha bilitation et lextension du Palais de Justice et la création d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS BILAN DE LA CONCERTATION ET DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Metropole Toulon Provence Méditerranée, Par arrêté n°22/25 en date du 4 avril 2022, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°4 du PLU de la Ville de La Valette-du-Var. Par délibération n°22/09/263. en date du 29 …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Ville dHyeres-les-Palmiers AVIS MODIFICATION N°4 DU PLU JUSTIFICATION DE LOUVERTURE À LURBANISATION DE LA ZONE 3AU, SECTEUR GARE DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE CONCERTATION Par delibération n°22/09/261, En date du 29 septembre 2022, le Conseil Métropolitain, dans le cadre de la modification n°4 du PLU de la ville dHyères, a justifié louverture à lurbanisation de la zone 3AU sur le secteur de la gare et a définit les objec…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. Ville dHyeres-les-Palmiers AVIS APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU Après lenquête publique qui sest déroulée du 16 mai au 16 juin 2022 inclus, le Conseil Métropo litain dans sa séance du 29 septembre 2022, A approuvé par délibération n°22/09/260, la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Hyères les-Palmiers relative à laménagement de la zone dac…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 10 septembre 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lurbanisme, une enquête publique, sur le projet de modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral entre la plage des Bonnettes et la plage de la Garonne, sur la commune du Pradet et portée par la direction départementale des territoires et de la mer du Var, service mer et littoral. Le projet de modification de la servitude de passage des piétons …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESSE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIAEE N°1 OU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA VILLE DHYERES-LES-PALMIERS Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée informe que par délibération n°20/09ft80 en date du 30 septembre 2020, le Conseil Métropolitain a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n 1 du PLU dHyëres-les~Palmiers, Engagée par arrêté n°AP 20/14 en date du 4 février 2020. le projet de…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE DIRECTION PLANIFICATION TERRITORIALE ET PROJETS URBAINS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION Ne5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON (PLU) ET CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) POUR ANCIEN CERCLE NAVAL Par arrêté en date du 9 octobre 2020, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Ancien Ministre, décidait de louverture dune enquête publique unique concernant : dune part la modification n5 du Plan Local dUrbanis…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON (PLU) ET CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) POUR LANCIEN CERCLE NAVAL Par arrêté en date du 09 octobre 2020, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Ancien Ministre, décidait de louverture dune enquête publique unique concernant : dune part la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme en vue de faire évoluer le PLU pour permettre lamé…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE DIRECTION PLANIFICATION TERRITORIALE ET PROJETS URBAINS AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DETOULON (PLU) ET CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) POUR ANCIEN CERCLE NAVAL Par arrêté en date du 9 octobre 2020, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Ancien Ministre, décidait de louverture dune enquête publique unique concernant : dune part la modification n°5 du Plan Local dUrbanis…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE DIRECTION PLANIFICATION TERRITORIALE ET PROJETS URBAINS AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON (PLU) ET CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) POUR LANCIEN CERCLE NAVAL Par arrêté en date du 09 octobre 2020, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Ancien Ministre, décidait de louverture dune enquête publique unique concernant : dune part la modification n°5 du Plan Local dUrba…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA VALETTE-DU-VAR Après la mise à disposition du dossier au public qui sest deroulée du 20 Juillet 2020 au 24 Août 2020 inclus, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 10 novembre 2020, a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de La Valette-du-Var par délibération ne20/11/223, conformément aux dispositions de larticle L153-47 du code de lurbanisme. Cette…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DU PRADET Après la mise à disposition du dossier au public qui sest deroulée du 20 Juillet 2020 au 24 Août 2020 inclus, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 10 novembre 2020, a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme du Pradet par délibération n°20/11/222, conformément aux dispositions de larticle L153-47 du code de lurbanisme. Cette délibération dapproba…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESSE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N61 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée informe que par délibération n* 20/11/226 en date du 10 novembre 2020. le Conseil Métropolitain a fixé les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU dOllioules, engagée par arrêté n°AP 20/14 en date du 29 novembre 2019. Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU a po…
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Annonce JAL - Evénement divers
AVIS La Metropole Toulon Provence Mediterannée, sise 107 boulevard Henri-Fabre CS 30536 83041 Toulon Cedex 9, Informe que : Les tarifs de droits de ports des ports de Toulon La Seyne Bregaillon, du Brusc, de Saint-Elme, de La Madrague De Giens, de La Tour Fondue, de Porquerolles et de L AYGUADE du Levant, établis conformément aux dispositions du Code des transports, ont été revalorisés tels que figurant aux documents affichés depuis le 28 décembre 2020, sur sites et au siège de TPM, et sont app…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESSE COMMUNE DE LA GARDE INSTAURATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES (U) ET A URBANISER (AU) DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée informe que par délibération n° 20/12/320 en date du 15 décembre 2020, le Conseil Métropolitain a instauré le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et les zones à urbaniser du Plan Local dUrbanisme de la ville de la Garde. En application de larticle R. 211…
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Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS DE PRESSE Prescription de lélaboration dun reglement local de publicité intercommunal (RLPi), Arrêt des modalités de collaboration entre la métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM) et ses communes membres, Des objectifs poursuivis et des modalités de concertation M. le Président de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée informe que par délibération n°20/12/315 en date du 15 décembre 2020, le Conseil Métropolitain a prescrit lélaboration de son …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS Approbation de la modification n° 5 du plan local durbanisme de Toulon et avis sur le projet de création dun perimetre delimité des abords pour lancien cercle naval Après lenquête publique qui sest déroulée du 9 novembre 2020 au 9 décembre 2020, le Conseil Métropolitain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Dans sa séance du 16 février 2021, a approuvé la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de la Co…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS DE PRESSE M. le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que, par délibération n* 21/02/41, En date du 16 février 2021, le Conseil Métropolitain a tiré le bilan de la mise à disposition du public et approuvé le projet de modification simplifiée N® 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la ville dHyères-les-Palmiers relative à la réduction de lemplacement réservé N® 57 (parcelles cadastrées AM N® 0142,0143 et 0048). Cette délibératio…
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Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ANNONCE LÉGALE Approbation de la création du secteur A PUPs «site de la loubiere» a Toulon operation «Loubiere» lots 1 et 3 et operation «Cadastre» En application des articles L 332-11-3 et L 332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa seance du 16 février 2021 Je Conseil Métropolitain a approuvé la création du secteur à PUPs par délibération N° 21,02/40, conformément aux dispositions des articles L 332-11-3 et L 332-11-…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS Approbation de la déclaration de projet de la carriere Fieraquet emportant mise en compatibilité du PLU du Revest-les-Eaux Après lenquête publique qui sest déroulée du 21 octobre 2019 au 25 novembre 2019, le Conseil Métropolitain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Dans sa séance du 16 février 2020 par délibération n° 21/02/38, a approuvé la déclaration de projet de la carrière Fieraquet emportant mise …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESSE Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée informe que, par délibération n° 21/02/42, En date du 16 février 2021, Conseil Métropolitain a engagé la procédure de déclaration de projet N° 1 et de mise en compatibilité du Plan Local d Urbanisme (P.L.U.) de la ville dHyères-es-Palmiers Cette délibération sera affichée pendant un mois, au siège de la Métropole TPM, Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, 83000Toulon, et en Mairie dHyères-les-Palmiers…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Complement à la délibération du conseil municipal de la Crau n2017/09315 du 9 novembre 2017 prescrivant la révision générale du PLU de la Crau et fixant les modalités de concertation En complément de la délibération du Conseil Municipal de la Crau n 2017/09315 en date du 9 novembre 2017, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 16 février 2021, a adapté les modalités de la concertation pour faire face à létat durgence sanitaire lié à lépidémie de la covid-19 dans le cadre de la révision…
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Annonce JAL - Avis administratif
Complément à la delibération du conseil municipal de la Crau n2017/09416 du 9 novembre 2017 prescrivant la révision générale du RLP de la Crau et fixant les modalités de concertation En complément de la délibération du Conseil Municipal de la Crau n 2017/094/6 en date du 9 novembre 2017, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 16 février 2021, a adapté les modalités de la concertation pour faire face à létat durgence sanitaire lié à lépidémie de la covid-19 dans le cadre de la révision géné…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LA CRAU AVIS Instauration du droit de préemption urbain renforce Par délibération no 21102/46 du 16 février 2021, le conseil métropolitain a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain renforcé au bénéfice de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Dans un périmètre du centre-ville de La Crau, défini selon un plan annexé à ladite délibération et couvrant notamment une partie de lavenue du Général de Gaulle et de lavenue de la Libération. linstauration de ce droit de préemption…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Commune de la Crau Instauration du droit de preemption urbain renforcé Annonce légale Par délibération n°21/02/46 du 16 février 2021, le conseil métropolitain a décidé dinstaurer le droit de préemption urbain renforcé au bénéfice de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Dans un périmètre du centre-ville de La Crau, défini selon un plan annexé à ladite délibération et couvrant notamment une partie de lavenue du Général de Gaulle et de lavenue de l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DE LA GARDE DELEGATION AU CONCESSIONNAIRE SPL SAGEP DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC LES COTEAUX DE SAINTE-MUSSE AVIS Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que par décision n6 DP 20/783 du 28 décembre 2020, le droit de préemption urbain est délégué à la SPL SAGEP sur le périmètre de la ZAC les coteaux de Sainte Musse sur la commune de la Garde, Tel quannexé à la décision. En application d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS COMMUNE DE LA GARDE DELEGATION AU CONCESSIONNAIRE SPL SAGEP DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC LES COTEAUX DE SAINTE-MUSSE Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que par décision n° DP 20/783 du 28 décembre 2020, le droit de préemption urbain est délégué à la SPL SAGEP sur le périmètre de la ZAC les coteaux de Sainte Musse sur la commune de la Garde, Tel quannexé à la décision. En application d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Apres la mise à disposition du dossier au public qui sest déroulée du 14 décembre 2020 au 15 janvier 2021 inclus, le Conseil Métropolitain, Dans sa séance du 25 mars 2021, a tiré le bilan de la mise à disposition et approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme dOIlioules par délibération n*21/03/76, conformément aux d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLAN LOCAL DURBANISM PLU DETOULO Par arrête 21/44 en date du 20 avril 2021 Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°6 du Plan Local dUrbanisme de Toulon. Cet arrêté sera affiche à lHôtel de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et en Mairie de Toulon et publié sur le site Internet de la Ville de Toulon pour une durée dun mois et sera publie au Recueil des Actes Administratifs, conformément a…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 28 avril 2021, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique, Au titre des articles L.123-1 et suivants du code de lenvironnement, relative aux compléments à lautorisation environnementale n°A516.83-2018-00026 du 26 juillet 2019 concernant la réalisation du pôle déchange multi-modal de La Seyne, sur le territoire des communes dOllioules et de La Seyne-sur-Mer. Les compléments au dossier initial concernent : 1. les précisions sur la propriété d…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 28 avril 2021, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique, Au titre des articles L.123-1 et suivants du code de lenvironnement, relative aux compléments à lautorisation environnementale n°A516/83-2018-00026 du 26 juillet 2019 concernant la réalisation du pôle déchange multi-modal de La Seyne, sur le territoire des communes dOllioules et de La Seyne-sur-Mer. Les compléments au dossier initial concernent : 1. les précisions sur la propriété d…
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Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE APPROBATION DE LA CREATION DU SECTEUR A PUP « SITE SAINT ROCH » A OLLIOULES SAINT ROCH 1 ET 3 ET SAINT ROCH 2 AVIS En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa séance du 26 avril 2021, le Bureau Metropolitain a approuvé la création du secteur à PUP Site Saint Roch à Ollioules par décision N° 21/207, Conformément aux dispositions des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme La décision est affichée aux…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL TOUR BLANCHE ATOULON En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa séance du 12 avril 2021, le Bureau Metropolitain a approuvé la convention de Projet Urbain Partenarial Tour Blanche à Toulon par décision N° 21/179, Conformément aux dispositions des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme. La décision est affichée aux sièges de la Métropol…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS Prescription de la modification simplifiée ne3 du plan local durbanisme de la Valette-du-Var Par arrête n° 21/51 en date du 04 mai 2021, Monsieur le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n6 3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Valette-du-Var. Cet arrêté sera affiché à lHôtel de la Métropole Toulon Provence Méditerrané et en Mairie de La Valette et publié sur le site Internet de la Ville d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLETOULON PROVENCE MEDITERRANEE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° I DU PLAN LOCAL DURBANISME DELA CRAU AVIS Par Arrêté n8 21/50 en date du 4 mai 2021, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n81 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Crau Cet arrêté sera affiché à lhôtel de la MétropoleToulon Provence Méditerranée et en Mairie de de La Crau pendant et publié sur le site Internet de la Ville de La Crau (www. …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 28 avril 2021, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique, Au titre des articles L.123-1 et suivants du code de lenvironnement, relative aux compléments à lautorisation environnementale n°A516/83-2018-00026 du 26 juillet 2019 concernant la réalisation du pôle déchange multi-modal de La Seyne, sur le territoire des communes dOllioules et de La Seyne-sur-Mer. Les compléments au dossier initial concernent : 1. les précisions sur la propriété d…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 28 avril 2021, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique, Au titre des articles L. 123-1 et suivants du code de lenvironnement, relative aux compléments à lautorisation environnementale n°A516/83-2018-00026 du 26 juillet 2019 concernant la réalisation du pôle déchange multi-modal de La Seyne, sur le territoire des communes dOllioules et de La Seyne-sur-Mer. Les compléments au dossier initial concernent : 1. les précisions sur la propriété …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°6 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON En application de larticle L 153-45 du Code de lUrbanisme, la Metropole Toulon Provence Méditerranée, Par arrêté n°21 /44 en date du 20 avril 2021, a décide dengager une procédure de modification simplifiée 0°6 du PLU de la Ville de Toulon. La modification simplifiée porte sur la modification de la liste des Emplacements Réservés, ainsi que trois planches graphiques (création dun emplacement réservé (ERI n°627 pour équipements …
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Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIA PICHAUD A OLLIOULES AVIS En application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa séance du 31 mai 2021, le Bureau Metropolitain a approuvé la convention de Projet Urbain Partenarial PICHAUD à Ollioules par décision N° 21/315, Conformément aux dispositions des articles L.332-11 -3 et L332· 11-4 du Code de lUrbanisme La décision est affichée aux sièges de la Métropole et…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
DIRECTION DÉPARTEMENTALE des territoires et de la mer du Var AVIS DINFORMATION selon les dispositions de larticle R 2124-5 du code géneral de la propriété des personnes publiques relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime (DPM) en dehors des ports Métropole Toulon Provence Méditerranée Station dépuration Amphitria du Cap Sicié située sur la commune de La Seyne-sur-Mer Par délibération du 27 mai 2021, le conseil métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a sollicité la mis…
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Annonce JAL - Avis administratif
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU VAR AVIS DINFORMATION selon les dispositions de larticle A 2124-5 du code géneral de la propriété des personnes publiques relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime (OPMI en dehors des ports Métropole Toulon Provence Méditerranée Station dépuration Amphitria du Cap Sicié située sur la commune de La Seyne-sur-Mer Par délibération du 27 mai 2021, le conseil métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a sollicité la mis…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE N1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA CHAU En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée a décidé dengager une procédure de modification simplifiée né du PLU de la Ville de La Crau. La modification simplifiée porte sur la modification du règlement durbanisme de la zone 1 AUe dans le cadre dun projet de construction dune caserne de gendarmerie. La délibération du Conseil Mét…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DE LA GARDE DELEGATION AU CONCESSIONNAIRE SPL SAGEP DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC LES COTEAUX DE SAINTE MUSSE AVIS Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que la décision nDP 21/323 du 10 juin 2021 relative au droit de préemption urbain délégué à la SPL SAGEP sur le périmètre de la ZAC les coteaux de Sainte Musse du Plan Local dUrbanisme de La Garde a rectifié une erreur matérielle de la …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DE LA GARDE DELEGATION AU CONCESSIONNAIRE SPL SAGEP DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC LES COTEAUX DE SAINTE-MUSSE AVIS Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que la décision n°DP 21/323 du 10 juin 2021 relative au droit de préemption urbain délégué à la SPL SAGEP sur le périmètre de la ZAC les coteaux de Sainte Musse du Plan Local dUrbanisme de la Garde a rectifié une erreur matérielle de la…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LA GARDE AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES (U) ETA URBANISER (AU) DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE CORRECTION DUNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION N20/12/320 DU 15 DECEMBRE 2020 Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que la délibération 21 06/263 du 23 juin 2021 relative à linstauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines (Ul et a urbaniser IAU) du Plan Local dUrbanisme de la Garde, co…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DE LA GARDE INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES (U) ET A URBANISER (AU) DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA GARDE - CORRECTION DUNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION N°20/12/320 DU 15 DECEMBRE 2020 AVIS Monsieur le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe que la délibération 21/06/263 du 23 juin 2021 relative à linstauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (A…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Par arrête du 28 juin 2021, le Prefet du Var a : (11 déclaré dutilité publique les travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection du puits du Trou de la Bombe, Situé sur le territoire de la commune dOllioules; (2) instauré les périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée, situés sur le territoire des communes dOllioules et dÉvenos, valant servitude dutilité publique ; (3) autorisé le prélèvement deau au titre des articles L 214-1 à 6 du code de lenvi…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Par arrête du 28 juin 2021, le Préfet du Var a : (1 ) déclaré dutilité publique des travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection de la source Mère des Fontaines, Située sur le territoire de la commune dOllioules; (2) instauré les périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée, situés sur le territoire des communes dOllioules et dEvenos, valant servitude dutilité publique; (3) autorisé le prélèvement deau au titre des articles L. 214-1 à 6 du code de …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Vie des societés Par arrêté du 28 juin 2021, le Préfet du Var a : (1) déclaré dutilité publique les travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection du puits du Trou de la Bombe, Situé sur le territoire de la commune dOllioules ; (2) instauré les périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée, situés sur le territoire des communes dOllioules et dÉvenos, valant servitude dutilité publique ; (3) autorisé le prélèvement deau au titre des articles L. 214-1 à…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Par arrête du 28 juin 2021, le Préfet du Var a : (1) déclaré dutilité publique des travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection de la source Mère des Fontaines, Située sur le territoire de la commune dOllioules ; (2) instauré les périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée, situés sur le territoire des communes dOllioules et dÉvenos, valant servitude dutilité publique ; (3) autorisé le prélèvement deau au titre des articles L. 214-1 à 6 du code de…
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AVIS METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N* 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DHYERES-LES-PALMIERS Par arrête n®21/89, en date du 17 août 2021, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Mediterranée a prescrit la modification simplifiée n* 2 du Plan Local dUrbanisme de la commune dHyères-les-Palmiers. Conformément aux dispositions de larticle R153-21 du Code de lUrbanisme, cet arrêté sera affiché à lhôtel de la Métropole Toulon Provence Méditer…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Bureau de lenvironnement et du developpement durable Projet de mise en sécurité et de confortement du Mont-Faron. Sur demande de la MétropoleToulon Provence Méditerranée (MTPM), sis 107, Boulevard Henri Fabre CS 30536 83041Toulon cedex 9 et par arrêté du 6 août 2021, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de mise en sécurité et de confortement du Mont-Faron. Cette enquête d une durée de 33jours consécutifs, se tiendra à lHôtel de la Mét…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Bureau de lenvironnement et du developpement durable Projet de mise en sécurité et de confortement du Mont-Faron. Sur demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM), sis 107, Boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Toulon cedex 9 et par arrêté du 6 août 2021, le préfet du Var organise une enquête publique unique sur le projet de mise en sécurité et de confortement du Mont-Faron. Cette enquête dune durée de 33 jours consécutifs, se tiendra à lHôtel de la M…
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MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Seyne-sur-Mer 1. Ouverture, objet et dates de lenquête Par arrêté n°AP 19-143 du 28 août 2019, Le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (en qualité de personne publique responsable du PLU et de lenquête) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Seyne-sur-Mer. Lob…
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MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER 1. Ouverture, objet et dates de lenquête Par arrêté n° AP 19-143 du 28 août 2019, Le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (en qualité de personne publique responsable du PLU et de lenquête) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Seyne-sur-Mer. Lo…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Concernant le renouvellement des delégués du comité local des usagers permanents des ports de la Coudoulière et Méditerranée Par arrêté n° 15532 du 10/09/2019 Dans le cadre de la décentralisation des compétences en matière portuaire, le Député Honoraire, Maire de Six-Fours-les-Plages, Vice-Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, a décidé le renouvellement des délégués du Comité Local des Usagers Permanents des Ports de La Coudoulière et Méditerranée. Ces délégués regroupent…
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COMMUNE DU REVEST LES EAUX ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT AVIS AYANT LE MÊME OBJET Par arrêté en date du 19 Septembre 2019, le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) du Revest-les-Eaux. Le projet a fait lobjet dune évaluation environnementale don…
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COMMUNE DE REVEST-LES-EAUX AVIS Objet : Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilite du PLU Annule et remplace le précédent avis, ayant le même objet Par arrêté en date du 19 Septembre 2019, Le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) du Revest-les-eaux. Le projet a fait lobjet dune évaluation envir…
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Annonce JAL - Avis administratif
PREFECTURE DU VAR Direction départementale des Territoires et de la Mer du Var AVIS DINFORMATION PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) 1ere échéance de la Directive européenne n° 2002/49/CE DE LAGGLOMÉRATION DE TOULON SUR LE DÉPARTEMENT DU VAR Conformément à la Directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lévaluation et à la gestion du bruit dans lenvironnement et à sa transcription dans larticle L.572-8 du code de lenvironnement, sappuyant sur les cartes de brui…
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COMMUNE DE REVEST-LES-EAUX AVIS Objet : Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilite du PLU . Annule et remplace le précédent avis, ayant le même objet Par arrêté en date du 19 Septembre 2019, Le Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) du Revest-les-eaux. Le projet a fait lobjet dune évaluation env…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Annulation d'annonce parue précédemment
COMMUNE DU REVEST LES EAUX ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT AVIS AYANT LE MÊME OBJET Par arrêté en date du 19 Septembre 2019, le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) du Revest-les-Eaux. Le projet a fait lobjet dune évaluation environnementale don…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE « ADOPTION DE LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET DU CONFORTEMENT DU MONT FARON » Par déliberation N°19/10/355 en date du 3 octobre 2019, le Conseil Métropolitain a adopté la « déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon relative aux travaux de mise en sécurité et du confortement du Mont Faron · La nature et la consistan…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE « ADOPTION DE LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE TOULON RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET DU CONFORTEMENT DU MONT FARON » AVIS Par déliberation N°19/10/355 en date du 3 octobre 2019, le Conseil Métropolitain a adopté la « déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de Toulon relative aux travaux de mise en sécurité et du confortement du Mont Faron ». La nature et la con…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE HYÈRES Presquîle de Giens et île de Porquerolles AVIS DINFORMATION selon les dispositions de larticle R2124-5 du code géneral de la propriété des personnes publiques relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime (DPM) en dehors des ports La Métropole Toulon Provence Méditerranée a sollicité, par lettre du 29 juillet 2019, La mise en oeuvre dune concession dutilisation du DPMen dehors des ports comprenant la pose dune conduite sous marine dalimentation en eau potable…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DU VAR Direction départementale des territoires et de la mer AVIS DINFORMATION selon les dispositions de larticle R2124-5 du code genéral de la propriété des personnes publiques relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime {DPM) en dehors des ports COMMUNE DE HYERES PRESQUÎLE DE GIENS ET ÎLE DE PORQUEROLLES La Métropole Toulon Provence Méditerranée a sollicité, par lettre du 29 juillet 2019, La mise en oeuvre dune concession dutilisation du DPM en dehors des ports …
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Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AU 1ER JANVIER 2020, MODIFICATION DU PERIMETRE DAPPLICATION DE LA TAXE DAMENAGEMENT MAJOREE DU SECTEUR BREGAILLON A LA SEYNE-SUR-MER ANNONCE LÉGALE Application de larticle L331-2 du Code de lUrbanisme Lors de sa séance du 13 novembre 2019, Le Conseil Metropolitain a approuvé la modification du périmètre dapplication de la taxe daménagement majorée du secteur Brégaillon à La Seyne-sur-Mer au 1er janvier 2020 par délibération n° 19/11 /387, conformément aux …
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Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS AU 1ER JANVIER 2020, MODIFICATION DU PERIMETRE DAPPLICATION DE LA TAXE DAMENAGEMENT MAJORÉE DU SECTEUR BREGAILLON A LA SEYNE-SUR-MER Application de larticle L331-2du Code de lUrbanisme Lors de sa séance du 13 novembre 2019, Le Conseil Metropolitain a approuvé la modification du périmètre dapplication de la taxe daménagement majorée du secteur Brégaillon à La Seyne-sur-Mer au 1erjanvier 2020 par délibération n° 19…
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MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DOLLIOULES Par arrêté n°AP19/181 en date du 29 novembre 2019, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°1 dù Plan Local dUrbanisme de la commune dOllioules. Cet arrêté est affiché à la Métropole TPM et en Mairie dOllioules pendant un mois et sera publié au Recueil des Actes Administratifs. Il est tenu à la disposition…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS Par arrêté n°AP19/180 en date du 29 novembre 2019, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune du Pradet. Cet arrêté est affiché à la Métropole TPM et en Mairie du Pradet pendant un mois et sera publié au Recueil des Actes Administratifs. Il est tenu à la disposition du public à la Métropole TPM, Immeuble lHélianthe, 142 rue Emile Ollivier, Service …
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METROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA VALETTE-DU-VAR Par arrêté n°AP19/179 en date du 29 novembre 2019, Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prescrit la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Valette-du-Var. Cet arrêté est affiché à la Métropole TPM et en Mairie de La Valette pendant un mois et sera publié au Recueil des Actes Administràtifs. Il es…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITARRANEE APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME Ville de la Seyne-sur-Mer Par déliberation n° 19/ 12/473 du 10 décembre 2019, le Conseil Métropolitain a approuvé la modification n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) territoire de la Seyne-sur-Mer. Cette modification concerne principalement : la modification de zonages sur le secteur« centre ,, (de la Gare aux Mouissèques) louverture à lurbanisation de la zone 1AU de Coste Chaude la création de zone…
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MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE COMMUNE DOLLIOULES MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée, Par arrêté n°AP19/181 en date du 29 novembre 2019, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°1 du PLU dOllioules. Lobjet de la présente procédure est dadapter lurbanisation envisagée de lOrientation dAménagement et de Programmation Saint-Roch, sans pour autant a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE COMMUNE DU PRADET MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée, Par arrêté n°AP19/180 en date du 29 novembre 2019, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU du Pradet. Lobjet de la présente procédure est dautoriser et dencadrer le changement de destination dun bâtiment faisant lobjet dune identification au titre du p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE COMMUNE DE LAVALETTE-DU-VAR MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) En application de larticle L153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée, Par arrêté n°AP19/179en date du 29 novembre 2019, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de La Valette-du-Var. La modification simplifiée porte sur lévolution de certaines zones du règlement graphique qui ne répondent plus aux problématiques…
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METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ACTUALISATION DES PERIMETRES DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE Par déliberation n°19/12/474 du 10 décembre 2019, le conseil métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a actualisé le droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du Plan Local dUrbanisme de la Seyne-sur-Mer telles quannexées à la délibération précitée, à savoir : Zones urbaines : UA, UB, UC, UF, UG, UH, U…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 17 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage artificielle de Bonnegrâce, située sur la commune de Six-Fours-les-Plages et portée par la métropole Toulon Provence Méditerranée. La concession a une emprise aménageable de 33 395 m2 sur un linéaire de 1 007 m constitué dun lot de plage (local et zone de stockage) ainsi que de huit zones s…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Métropole Toulon Provence Mediterranée COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ACTUALISATION DES PERIMETRES DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE Par délibération n°19/12/474 du 10 décembre 2019, le conseil métropolitain de Toulon Provence Méditerranée a actualisé le droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du Plan Local dUrbanisme de la Seyne-sur-Mer telles quannexées à la délibération précitée, à savoir : Zones urbaines: UA, UB, UC, UF, UG, UH, UJ…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 17 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage artificielle de Bonnegrâce, située sur la commune de Six-Fours-les-Plages et portée par la métropole Toulon Provence Méditerranée. La concession a une emprise aménageable de 33 395 m2 sur un linéaire de 1 007 m constitué dun lot de plage (local et zone de stockage) ainsi que de huit zones s…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 23 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, portant sur la déclaration dintérêt général du plan dentretien des cours deau côtiers (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeau). Les travaux dentretien des cours deau côtiers restants sous la responsabilité de la métropole TPM (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeau), réalisés dans le …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Liberté.Égalite.Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 23 décembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, portant sur la déclaration dintérêt général du plan dentretien des cours deau côtiers (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeau) . . Les travaux dentretien des cours deau côtiers restants sous la responsabilité de la métropoleTPM (hors bassins versants de la Reppe, de lEygout…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Préfecture du Var Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS AU PUBLIC Mise en conformité du forage de Fontqueballe à La Garde Par arrêté, du 7 janvier 2020, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les travaux de dérivation des eaux et les périmètres de protection du forage de Fontqueballe, situé sur le territoire de la commune de La Garde ; instauré des périmètres de protection immédiate et rap…
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Annonce JAL - Enquête Publique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 17 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage artificielle de Bonnegrâce, située sur la commune de Six-Fours-les-Plages et portée par la métropole Toulon Provence Méditerranée. La concession a une emprise aménageable de 33 395 m2 sur un linéaire de 1 007 m constitué dun lot de plage (local et zone de stockage) ains…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PRÉFETDU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 17 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage artificielle de Bonnegrâce, située sur la commune de Six Fours-les-Plages et portée par la métropole Toulon Provence Méditerranée. La concession a une emprise aménageable de 33 395 m2 sur un linéaire de 1 007 m constitué dun lot de plage (local et zone de stockage) ainsi que de huit zones sp…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Liberte . Egalite . Fraternite Republique Francaise PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 23 décembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organise, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, portant sur la déclaration dintérêt général du plan dentretien des cours deau côtiers (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeau). Les travaux dentretien des cours deau côtiers restants sous la responsabilité de la métropole TPM (hors bassins versants de la …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 23 decembre 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, portant sur la déclaration dintérêt général du plan dentretien des cours deau côtiers (hors bassins versants de là Reppe, de lEygoutier et du Gapeau). Les travaux dentretien des cours deau côtiers restants sous la responsabilité de la métropole TPM (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeau), réalisés dans le …
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Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE La Métropole Toulon Provence Mediterranée, sis 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536 83041 Toulon Cedex 9 Informe que : Les tarifs de droits de ports des ports de TOULON-LA SEYNE/ BREGAILLON (régie directe), du BRUSC, de SAINT ELME, de LA MADRAGUE DE GIENS, de LA TOUR FONDUE, de PORQUEROLLES et de LAYGUADE du LEVANT, établis conformément aux dispositions du code des transports, ont été revalorisés tels que figurant aux documents affichés depuis le 1er janvie…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AVIS CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SITE COSTE CHAUDE A LA SEYNE-SUR-MER Annonce légale Application des articles L.332-11-3 et L.332-11-4 du Code de lUrbanisme Lors de sa seance du 16 décembre 2019, le bureau métropolitain a approuvé par décision N° 19/1211 conformément aux dispositions des articles L.332-11-3 et L.332 11-4 du Code de lUrbanisme, La mise en place dun Projet Urbain Partenariat sur lensemble du périmètre de lopération daménag…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 12 fevrier 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale pour le système dassainissement de louest toulonnais à la métropole Toulon Provence Méditerranée et sur le territoire de la commune dEvenos. Le projet porte sur le système dassainissement de louest toulonnais, constitué par les réseaux dassainissement sur les communes de Toulon …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 12 fevrier 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale pour le système dassainissement de louest toulonnais à la métropole Toulon Provence Méditerranée et sur le territoire de la commune dEvenos. Le projet porte sur le système dassainissement de louest toulonnais, constitué par les réseaux dassainissement sur les communes de Toulon …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 12 fevrier 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale pour le système dassainissement de louest toulonnais à la métropole Toulon Provence Méditerranée et sur le territoire de la commune dEvenos. Le projet porte sur le système dassainissement de louest toulonnais, constitué par les réseaux dassainissement sur les communes de Toulon …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE AVIS Séance Publique du 16 juin 2020 Identifiant do lacte delivré par la préfecture: 083-248300543-20200616-lmc: 1158685A-DE-1-1 Date de validation par la préfecture: vendredi 19 juin 2020 Dote daffichage : 18/06/2020 N° dordre: 20/06/900 OB JET: DECLARATION DE PROJET PORTANT SUR INTÉRÊT GÉNÉRALE DES TRAVAUX DAMENAGEMENT OU BAR RAGE DE DARDENNES ET ADOPTION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE OU…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE Séance Publique du 16 juin 2020 N° 1 D ORDRE: 20/06/90 Objet : DÉCLARATION DE PROJET PORTANT SUR LINTÉRÊT GÉNÉRAL DES TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DU BARRAGE DE DARDENNES ET ADOPTION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DU REVEST LES-EAUX RELATIVE A CES TRAVAUX LE CONSEIL METROPOLITAIN, VU la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour lEnvironnement, VU le Code genéral des Collectivités Ter…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Liberté Égalite Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DU VAR AVIS AU PUBLIC Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Installation classée pour la protection de lenvironnement La métropole Toulon Provence Méditerranée a déposé une demande denregistrement en vue de linstallation dune déchetterie, située lieu-dit lAlmanarre, Sur le territoire de la commune de Hyères, activités visées à la rubrique 2710-2 de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Séance publique du 16 juin 2020 N° D ORDRE: 20/06/90 Objet : DÉCLARATION DE PROJET PORTANT SUR LINTÉRÊT GÉNÉRAL DES TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DU BARRAGE DE DARDENNES ET ADOPTION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DU REVEST LES-EAUX RELATIVE A CES TRAVAUX LE CONSEIL METROPOLITAIN, VU la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour lEnvironnement, VU …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU VAR AVIS AU PUBLIC Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Installation classee pour la protection de lenvironnement La métropole Toulon Provence Méditerranée a déposé une demande denregistrement en vue de linstallation dune déchetterie, située lieu-dit lAlmanarre, Sur le territoire de la commune de Hyères, activités visées à la rubrique 2710-2 de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement. Cette demande denregistrement sera sou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA VALETTE-DU-VAR En application de larticle l 153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée, Par arrêté en date du 29 novembre 2019, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la Ville de la Valette-du-Var. Lobjet de fa présente procédure est de permettre lévolution de certaines zones du règlement graphique qui ne répondent plus aux probl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DU PRADET En application de larticle L 153-45 du Code de lUrbanisme, la Métropole Toulon Provence Mediterranée, Par arrêté en date du 29 novembre 2019, a décidé dengager une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la Ville du Pradet. Lobjet de la présente procédure est de permettre de reprendre et détoffer la fiche didentification patrimoniale dun bâtiment existant et de ses annexes; de…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
REPUBLIQUE FRANCAISE Préfet du Var AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête modificatif du 16 juin 2020. le préfet du Vara prescrit et organisé, au titre du code de lenvironnement la prolongation dune enquête publique ajournée pour urgence sanitaire le 17 mars 2020. portant sur la demande dautorisation environnementale pour le système dassainissement de louest toulonnais à la métropole Toulon Provence Méditerranée et sur le territoire de la commune dEvenos. Le projet porte sur le système dassainissemen…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Liberté Egalite fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté modificatif du 16 juin 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, la prolongation dune enquête publique ajournée pour urgence sanitaire le 17 mars 2020, portant sur la demande dautorisation environnementale pour le système dassainissement de louest toulonnais à la métropole Toulon Provence Méditerranée et sur le territoire de la commune dEvenos. Le projet porte…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du développement durable AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrête du 29 juillet 2020 et sur demande du Président de la métropole Toulon-Provence-Méditerranée, le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique préalable à : la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation deau en vue de la consommation humaine et la mise en place des périmètres de prote…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable Par arrêté du 29 juillet 2020 et sur demande du Président de la métropole Toulon Provence-Méditerranée, le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique préalable à : la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation deau en vue de la consommation humaine et la mise en place des périmètres de prote…
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Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DOLLIOULES AVIS DINFORMATION M. le Président de la Metropole Toulon Provence Méditerranée informe les propriétaires forestiers quun projet darrêté préfectoral, pour la création dune servitude de passage et daménagement sur les pistes DFCIV41 La Grotte et V42 le Canal situées sur la commune dOllioules, Est en cours de définition. Les propriétaires et ayants droit des parcelles concernées disposent dun délai de deux mois, à compter de la présente pub…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DINFORMATION METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNE DOLLIOULES Monsieur le President de la Métropole Toulon Provence Méditerranée informe les propriétaires forestiers quun projet darrêté préfectoral, pour la création dune servitude de passage et daménagement sur les pistes DFCI V41 « La Grotte » et V42 « Le Canal » situées sur la commune dOllioules, Est en cours de définition. Les propriétaires et ayants droit des parcelles concernées disposent dun délai de deux mois, à compter de …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFET DU VAR Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du développement durable AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrête du 29 juillet 2020 et sur demande du Président de la métropole Toulon-Provence-Méditerranée, le Préfet du Var a prescrit louverture dune enquête publique unique préalable à : la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation deau en vue de la consommation humaine et la mise en place des périm…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable Par arrete du 29 julllet 2020 et sur demande du President de la metropole Toulon Provence-Mediterranee, le Pref et du Var a prescrit louverture dune enquete publique unique prealable a: La declaration dutilite publique des travaux de derivation deau en vue de la consommation humaine et la mise en place des perimetres de pro…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS Programme dentretien pluriannuel des cours deau côtiers de la Metropole Toulon Provence Méditerranée Par arrêté préfectoral du 27 août 2020, sont déclarés dintérêt général, Au titre de larticle L.211_7 du code de lenvironnement, les travaux du programme dentretien pluriannuel des cours deau de la Métropole Toulon provence Méditerranée (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoulier et du Gapeau) sur 34 cours deau situés sur la commune de Carqueiranne, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Rev…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAR AVIS Programme dentretien pluriannuel des cours deau côtiers de la Métropole Toulon Provence Mediterranée Pat arrête prefectoral du 27 août 2020. sont déclarés dinteret général, au titre de larticle L.211-7 du code de lenvironnement, Les travaux du programme dentretien pluriannuel des cours deau de la Métropole Toulon Provence Mediterranée (hors bassins versants de la Reppe, de lEygoutier et du Gapeaul sur 34 cours deau situés sur les communes de Carqueiranne,…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 10 septembre 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lurbanisme, une enquête publique, sur le projet de modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral entre la plage des Bonnettes et la plage de la Garonne, sur la commune du Pradet et portée par la direction départementale des territoires et de la mer du Var, service mer et littoral. Le projet de modification de la servitude de passage des piétons …
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Juridique
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TELOPOLIS
Demande publiée Marque non en vigueur
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Expire dans 7 années, 5 mois et 29 jours
Classes :
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TELOPOLIS EST
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 29 jours
Classes :
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TELOPOLIS OUEST
Demande publiée Marque non en vigueur
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Expire dans 7 années, 5 mois et 29 jours
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TELOPOLIS CENTRE
Demande publiée Marque non en vigueur
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Expire dans 7 années, 5 mois et 29 jours
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METROPOLE TPM VELOC' LOCATION LONGUE DUREE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 6 années, 2 mois et 17 jours
Classes :
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CITÉ DE L'INNOVATION MARITIME DE TOULON
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 4 mois et 27 jours
Classes :
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CITÉ DE L'INNOVATION MARITIME
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années et 21 jours
Classes :
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MOI, J'ETUDIE A TOULON ENSEIGNEMENT SUP
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Expire dans 2 années, 4 mois et 27 jours
Classes :
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MOI, JE CHOISIS TOULON ENSEIGNEMENT SUP
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Expire dans 2 années, 4 mois et 27 jours
Classes :
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Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Expire dans 1 année, 10 mois et 18 jours
Classes :
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CITE DES CONVERGENCES Sciences et technologie de la mer
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Expire dans 11 mois et 31 jours
Classes :
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easy.TPM
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Date d'expiration dépassée
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MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 TOULON
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Date d'expiration dépassée
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TOULON, CAPITALE DES GRANDS VOILIERS
Marque enregistrée Marque non en vigueur
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Date d'expiration dépassée
Classes :
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TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date d'expiration dépassée
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TOULON PROVENCE MEDITERRANEE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date d'expiration dépassée
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TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Marque expirée Marque non en vigueur
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