ALTER PUBLIC

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Modification de l'objet social - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

CHANGEMENT(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de représentant permanent - Agglomération du choletais Monsieur Apaire Sylvain remplacé par Monsieur Pavageau frédéric administrateur - Agglomération du choletais Monsieur Apaire Sylvain remplacé par Monsieur Pavageau frédériccommunauté urbaine Angers Loire Métropole Monsieur Verchère Jean-Marc remplacé par Monsieur Martin Jacques-Olviervice-président

Procès-verbal d'assemblée

Conseil de Communauté du 12/09/2022 - changement de représentant permanent de ANGERS LOIRE METROPOLE Communauté Urbaine Administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

/Accueil d'un nouveau représentant au conseil d'administration. - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

extrait de la réunion du conseil départemental constatant un changement de représentants a ALTER PUBLIC - Changement de représentant permanent - Conseil de communauté constatant changent et nomination de représentants ALTER PUBLIC

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

extrait de la réunion du conseil départemental constatant un changement de représentants a ALTER PUBLIC - Changement de représentant permanent - Conseil de communauté constatant changent et nomination de représentants ALTER PUBLIC

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

extrait de la réunion du conseil départemental constatant un changement de représentants a ALTER PUBLIC - Changement de représentant permanent - Conseil de communauté constatant changent et nomination de représentants ALTER PUBLIC

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de vice-président et son représentent

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

CONSEIL DE COMMUNAUTÉ/ CHANGEMENT DE représentant PERMANENT - CONSEIL COMMUNAUTAIRE /CHANGEMENT DE représentant PERMANENT - EXTRAIT REGISTRE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ/ CHANGEMENT DE représentant permanent

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Augmentation du capital social en numéraire par émission d'actions nouvelles

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission du commissaire aux comptes suppléant

Extrait de délibération de conseil municipal - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Délibération de conseil de communauté du 22/01/2018

Procès-verbal du conseil d'administration - Délibération de conseil municipal - Extrait de délibération de conseil municipal

Modifications relatives au conseil d'administration - Délibération de conseil de communauté du 22/01/2018

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

48 C BD DU MARECHAL FOCH 49100 ANGERS

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Alter Public

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de représentant permanent

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

accueil des nouveaux représentants des collectivités au Conseil d'administration de la SPL de l'Anjounomination des Vice-Présidents - accueil des nouveaux administrateursnomination du Président de la sociéténomination des Vice-Présidents - mandats spéciaux - accueil des nouveaux administrateurs nomination du Président de la société nomination des Vice-Présidents - mandats spéciaux - Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration - accueil des nouveaux représentants des collectivités au Conseil d'administration de la SPL de l'Anjou nomination des Vice-Présidents - Société anonyme publique locale (SPL)

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président

Délibération de conseil municipal

Modifications relatives au conseil d'administration - Modification(s) relative(s) au représentant permanent

Délibération de conseil municipal

Modifications relatives au conseil d'administration - Modification(s) relative(s) au représentant permanent

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Augmentation du capital social

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - PV du conseil de la communauté d'agglomération du choletais du 19/07/2010 - conseil de communauté du 10/06/2010 - séance du conseil communautaire du 24/06/2010 - assemblée spéciale des communes de la SPLA de l' Anjou du 27/09/2010 - election du président du conseil d'administration ,vice présidents directeur général

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREPRISSET Sylvie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRANCOUR…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 400 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Le conseil dadministration réuni le 27 mai 2025 a pris acte des décisions suivantes : par délibération en date du 30 janvier 2025, La Communauté dAgglomération Saumur Val de Loire a désigné pour siéger au sein du conseil dadministration, Mme Sylvie Prisset, domiciliée 24, route de Saumoussay, Saint-Cyr-en Bourg, 49260 Bellevigne-les-Châ…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Réamenagement du parc du Lac de Maine AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée en vue de lobtention de deux permis daménager relatif au projet de requalification des espaces publics et paysagers de lensemble du parc du Lac de Maine. Le projet consiste à valoriser la végétation et replanter certaines parties du parc, renaturer les berges du lac, Créer un axe vélo séparé des piétons, redéfinir les liaisons entre le parc …

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Réamenagement du parc du Lac de Maine AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée en vue de lobtention de deux permis daménager relatif au projet de requalification des espaces publics et paysagers de lensemble du parc du Lac de Maine. Le projet consiste à valoriser la végétation et replanter certaines parties du parc, renaturer les berges du lac, Créer un axe vélo séparé des piétons, redéfinir les liaisons entre le parc …

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Commune dORÉE-DANJOU Commune déleguée de LIRÉ Projet daménagement de la Zone dActivité Les Couronnières 2 AVISDEPARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée en vue dapprouver le dossier de permis daménager de la Zone dActivité les Couronnières 2 sur la commune déléguée de Liré. La future zone dactivités des Couronnières 2, dune superficie denviron 3,8 hectares, A pour objet la réalisation dune nouvelle zone dactivités à vocation a…

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Ville de LONGUÉ-JUMELLES Zone daménagement concerte de Varencière AVISDEPARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée en vue dapprouver le dossier de création de la zone daménagement concerté (Zac) de Varencière. La future Zac de Varencière, dune superficie denviron 8,3 hectares, A pour objet la réalisation dun nouveau quartier résidentiel. Conformément aux dispositions du Code de lenvironnement et par arrêté préfectoral en date du…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRANCOUR …

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 370 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Lassemblée générale des actionnaires de la SPL Alter Public dans sa séance du 21 juin 2023 a pris acte de la décision suivante : la nomination au mandat de commissaire aux comptes titulaire pour une période de six exercices, à compter de la clôture de lexercice 2022 jusquà lassemblée qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 31 d…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRANCOUR …

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 370 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Le conseil dadministration réuni le 10 février 2023 a pris acte des décisions suivantes : par délibération en date du 16 janvier 2023, LAgglomération du Choletais a désigné en qualité de représentant permanent au sein du conseil dadministration, M. Frédéric Pavageau, domicilié 96, boulevard Gust ave-Ri chard, 49300 Cholet en remplacemen…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 370 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Par délibération en date du 12 septembre 2022, La CU Angers Loire Métropole a désigné en qualité de représentant au sein du conseil dadministration et à lassemblée générale de la société, M. Denis Chimier, domicilié 10, rue de la Brosse, 49000 ÉCouflant, en remplacement de M. Jean-Marc Verchere. Pour insertion.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRANCOUR …

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préalables à la declaration dutilité publique et parcellaire et à la création dune servitude pour une canalisation publique AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2022 n°226 du 11 août 2022, le projet daménagement de la zone daménagement concerté (ZAC) Les Reinettes sur la commune de Bouchemaine fera lobjet dune enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique (DUP) et dune enquête parcellaire au bénéfice dalter public du lundi 19 septembre au vendredi 21 octobre …

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRAN…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES CO…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES C…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREDABIN Florence ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEGUITEAU Francis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIREBRAULT Patrice ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES COMMUNESBRAN…

Annonce JAL - Avis administratif

Commune de LONGUENÉE-EN-ANJOU Zone daménagement concerte des pâtisseaux sur le territoire de la commune déléguée de la Meignanne Modification du périmètre du traité de concession AVIS Par délibération en date du 16 mai 2019, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou. a décidé de confier laménagement du secteur des Pâtisseaux, Sur le territoire de la commune déléguée de La Meignanne, à la société publique locale Alter Public et dapprouver le contrat de concession correspondant. A …

Annonce JAL - Avis administratif

Commune de LONGUENÉE-EN-ANJOU Zone daménagement concerte des pâtisseaux sur le territoire de la commune déléguée de la Meignanne Modification du périmètre du traité de concession AVIS Par délibération en date du 16 mai 2019, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou. a décidé de confier laménagement du secteur des Pâtisseaux, Sur le territoire de la commune déléguée de La Meignanne, à la société publique locale Alter Public et dapprouver le contrat de concession correspondant. A …

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 370 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Le Conseil dadministration de la SAPL Alter Public réuni le 3 septembre 2020 a pris acte des décisions suivantes : par délibération en date du 17 juillet 2020, La communauté urbaine Angers Loire Métropole a désigné en qualité de représentant au sein du Conseil dadministration, M. Jean-Marc Verchere, domicilié 23, Le Voisinay, Saint-Math…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 370 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848 153 AVIS Le conseil dadministration de la SAPL Alter Public réuni le 12 février 2021 a décidé de nommer en qualité de 5e vice président de la société, La communauté dagglomération Mauges Communauté, représentée par M. Didier Huchon, domicilié, 23, rue du Paradis, La Renaudière, 49450 Sèvremoine. Pour insertion.

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture du MAINE-ET-LOIRE Declaration dutilité publique et parcellaire Urbanisation secteur de la Herse Erdre-en-Anjou AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2021 n° 145 du 27 mai 2021, le projet durbanisation de la zone daménagement concerté de la Herse sur la commune dErdre-en-Anjou fera lobjet denquêtes préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire au bénéfice dAlter Public du lundi 28 juin 2021 à 9 h 00 au mardi 20 juillet 2021 à 18 h 00. Mme An…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture du MAINE-ET-LOIRE Declaration dutilité publique et parcellaire Urbanisation secteur de la Herse Erdre-en-Anjou AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2021 n° 145 du 27 mai 2021, le projet durbanisation de la zone daménagement concerté de la Herse sur la commune dErdre-en-Anjou fera lobjet denquêtes préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire au bénéfice dAlter Public du lundi 28 juin 2021 à 9 h 00 au mardi 20 juillet 2021 à 18 h 00. Mme An…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIREGERNIGON François ; Administrateur : ASSEMBLEE SP…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIREGERNIGON François ; Administrateur : ASSEMBLEE SP…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Directeur général : BALLARINI Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREGOULET Jackie ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEVERCHERE Jean-Marc ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEMARTIN Jacques-Olivier ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIREGERNIGON François ; Administrateur : ASSEMBLEE SP…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce JAL - Avis administratif

Commune de MORANNES SUR SARTHE DAUMERAY Suppression de la Zac de La Petite Fontaine àDaumeray ainsi que Résiliation du Traite de concession daménagement AVIS Par délibération en date du 9 septembre 2019, le conseil municipal de la commune de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray a procédé à la suppression de la Zone daménagement concerté de La Petite Fontaine sur le territoire de la commune déléguée de Daumeray conformément à larticle R.311-12 du Code de lurbanisme. Par voie de conséquence, Le Traité de…

Annonce JAL - Avis administratif

alter public Commune dAngers Zone dAmenagement Concerté Belle-Beille Mise à disposition du public du dossier de réalisation de la ZAC et des avis recueillis AVIS Par délibération en date du 8 avril 2019, le Conseil de Communauté dAngers Loire Métropole a approuvé les modalités de mise à disposition au public du dossier de réalisation de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) Belle-Beille. Ainsi conformément à larticle L123-19 du Code de lenvironnement, Sera tenu à la disposition du public, à parti…

Annonce JAL - Avis administratif

angers Loire metropole communauté urbaine Zone dAménagement Concerté Monplaisir Commune dAngers Mise à disposition du public du dossier de réalisation de la ZAC et des avis recueillis AVIS Par délibération en date du 8 avril 2019, le Conseil de Communauté dAngers Loire Métropole a approuvé les modalités de mise à disposition au public du dossier de réalisation de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) Monplaisir. Ainsi conformément à larticle L123-19 du Code de lenvironnement, Sera tenu à la dispo…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture de MAINE-ET-LOIRE Declaration dutilité publique et parcellaire Urbanisation secteur du Hameau de la Vallée à Montreuil-Juigné AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2020 nº 4 du 9 janvier 2020, le projet durbanisation de la Zac du Hameau de la Vallée sur le territoire de la commune de Montreuil Juigné fera lobjet denquêtes préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire au bénéfice dAlter Public du jeudi 30 janvier 2020 à 8 h 45 au mardi 18 fé…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture de MAINE-ET-LOIRE Declaration dutilité publique et parcellaire Urbanisation secteur du Hameau de la Vallée à Montreuil-Juigné AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2020 nº 4 du 9 janvier 2020, le projet durbanisation de la Zac du Hameau de la Vallée sur le territoire de la commune de Montreuil Juigné fera lobjet denquêtes préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire au bénéfice dAlter Public du jeudi 30 janvier 2020 à 8 h 45 au mardi 18 fé…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture de MAINE-ET-LOIRE Declaration dutilité publique et parcellaire Urbanisation secteur du Hameau de la ValléeàMontreuil-Juigné AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES PUBLIQUES Par arrêté préfectoral DIDD/BPEF/2020 nº 4 du 9 janvier 2020, le projet durbanisation de la Zac du Hameau de la Vallée sur le territoire de la commune de Montreuil Juigné fera lobjet denquêtes préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire au bénéfice dAlter Public du jeudi 30 janvier 2020 à 8 h 45 au mardi 18 févr…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

ALTER PUBLIC Societé anonyme publique locale Au capital de 350 000 euros Siège social : 48C, boulevard du Maréchal-Foch 49100 ANGERS RCS Angers 528 848153 AVIS Des termes du procès-verbal de lassemblée générale mixte des actionnaires du 29 novembre 2019, Et du procès-verbal du conseil dadministration du 7 février 2020, il résulte que le capital social a été augmenté dune somme de 20 000 euros, pour être porté de 350 000 euros à 370 000 euros par émission de 200 actions nouvelles de 100 euros ch…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfet de MAINE-ET-LOIRE Urbanisation du secteur de Vaulanglais-Noirettes sur la commune de Saumur AVIS DENQUÊTE UNIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrête préfectoral DIDD/BPEF/2020 n° 108 du 8 juin 2020, il est procédé à une enquête publique unique portant sur les demandes de déclaration dutilité publique (DUP) et dautorisation environnementale (au titre du volet « eau et milieux aquatiques) et à une enquête parcellaire en vue du projet durbanisation de la Zac de Vaulanglais Noirettes sur le ter…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfet de MAINE-ET-LOIRE Urbanisation du secteur de Vaulanglais-Noirettes sur la commune de Saumur AVIS DENQUÊTE UNIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrête préfectoral DIDD/BPEF/2020 n° 108 du 8 juin 2020, il est procédé à une enquête publique unique portant sur les demandes de déclaration dutilité publique (DUP) et dautorisation environnementale (au titre du volet « eau et milieux aquatiques) et à une enquête parcellaire en vue du projet durbanisation de la Zac de Vaulanglais Noirettes sur le ter…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfet de MAINE-ET-LOIRE Urbanisation du secteur de Vaulanglais-Noirettes sur la commune de Saumur AVIS DENQUÊTE UNIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrête préfectoral DIDD/BPEF/2020 n° 108 du 8 juin 2020, il est procédé à une enquête publique unique portant sur les demandes de déclaration dutilité publique (DUP) et dautorisation environnementale (au titre du volet « eau et milieux aquatiques) et à une enquête parcellaire en vue du projet durbanisation de la Zac de Vaulanglais Noirettes sur le ter…

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BALLARINI Michel ; Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREMARCHAND Jean-Michel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEDIMICOLI Daniel ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIREGERNIGON François ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIAL…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BALLARINI Michel ; Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIREGILLET Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIREMARCHAND Jean-Michel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECHIMIER Denis ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLECAPUS Emmanuel ; Administrateur : ANGERS LOIRE METROPOLEDIMICOLI Daniel ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIREGERNIGON François ; Administrateur : ASSEMBLEE SPECIAL…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (CTOEPL) représenté par GILLET Christian ; Vice-président : ANGERS LOIRE METROPOLE (Cté d' Agglo) représenté par BECHU CHRISTOPHE ; Vice-président : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE (CTOEPL) représenté par MARCHAND JEAN-MICHEL ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (AFJ) représenté par GRIMAUD Gilles ; Vice-président : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS représenté par CHAMPION Mic…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (CTOEPL) représenté par GILLET Christian ; Vice-président : ANGERS LOIRE METROPOLE (Cté d' Agglo) représenté par BECHU CHRISTOPHE ; Vice-président : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE (CTOEPL) représenté par MARCHAND JEAN-MICHEL ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (AFJ) représenté par GRIMAUD Gilles ; Vice-président : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS représenté par CHAMPION Mic…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (CTOEPL) représenté par GILLET Christian ; Vice-président : ANGERS LOIRE METROPOLE (Cté d' Agglo) représenté par BECHU CHRISTOPHE ; Vice-président : SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT (CTOEPL) représenté par MARCHAND JEAN-MICHEL ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (AFJ) représenté par GRIMAUD Gilles ; Vice-président : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS représenté par CHAMPION Michel ; Directeur géné…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (CTOEPL) représenté par GILLET Christian Vice-président : ANGERS LOIRE METROPOLE (Cté d' Agglo) représenté par BECHU CHRISTOPHE Vice-président : SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT (CTOEPL) représenté par BERTIN Guy Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE & LOIRE (AFJ) représenté par GRIMAUD Gilles Vice-président : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS représenté par CHAMPION Michel Directeur général : BALLARINI Mich…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Président du conseil d'administration : CONSEIL GENERAL DE MAINE & LOIRE (CTOEPL) représenté par GILLET Christian Vice-président : ANGERS LOIRE METROPOLE (Cté d' Agglo) représenté par BECHU CHRISTOPHE Vice-président : SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT (CTOEPL) représenté par BERTIN Guy Vice-président : CONSEIL GENERAL DE MAINE & LOIRE (AFJ) représenté par GRIMAUD Gilles Directeur général : BALLARINI Michel Administrateur : CONSEIL GENERAL DE MAINE ET LOIRE représenté par MIGNARD Michel Administrateur :…