Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité.
Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes. Les analyses financières restent disponibles.
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Voir un exemple
Annonces légales de CA MOULINS COMMUNAUTE
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min
Commencer à publier
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision du Schéma de Cohérence Territoriale Par arrêté nº A.25.42 du 30 septembre 2025, le Président de Moulins Communauté a prescrit louverture de lenquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du lundi 17 novembre 2025 au mercredi 17 décembre 2025. Par décision E25000064/63 en date du 8 juillet 2025 de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand la commission denquête est composée comme suit : Présidente : Mme Marie-…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision du Schéma de Cohérence Territoriale Par arrêté nº A.25.42 du 30 septembre 2025, le Président de Moulins Communauté a prescrit louverture de lenquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du lundi 17 novembre 2025 au mercredi 17 décembre 2025. Par décision E25000064/63 en date du 8 juillet 2025 de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand la commission denquête est composée comme suit : Présidente : Mme Marie-…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision du Schéma de Cohérence Territoriale Par arrêté nº A.25.42 du 30 septembre 2025, le Président de Moulins Communauté a prescrit louverture de lenquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du lundi 17 novembre 2025 au mercredi 17 décembre 2025. Par décision E25000064/63 en date du 8 juillet 2025 de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand la commission denquête est composée comme suit : Présidente : Mme Marie-…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MOULINS COMMUNAUTE SERVICE FINANCIER . AVIS DENQUETE PUBLIQUE Revision du Schéma de Cohérence Territoriale Par arrêté n° A.25.42 du 30 septembre 2025, le Président de Moulins Communauté a prescrit louverture de lenquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du lundi 17 novembre 2025 au mercredi 17 décembre 2025. Par décision E25000064/63 en date du 8 juillet 2025 de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand la commission denq…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFÈTE DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des politiques publiques Section environnement-guichet unique ICPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTES COMMUNE DE DORNES Projet de construction de la nouvelle station depuration À la demande du vice-président délégué à leau et à lassainissement de Moulins Communauté, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : -la dé…
PRÉFÈTE DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des politiques publiques Section environnement-guichet unique ICPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTES COMMUNE DE DORNES Projet de construction de la nouvelle station depuration À la demande du vice-président délégué à leau et à lassainissement de Moulins Communauté, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : -la dé…
PRÉFÈTE DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des politiques publiques Section environnement-guichet unique ICPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTES COMMUNE DE DORNES Projet de construction de la nouvelle station depuration À la demande du vice-président délégué à leau et à lassainissement de Moulins Communauté, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : -la dé…
PRÉFET DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des politiques publiques Section environnement-guichet unique ICPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DUNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTES COMMUNE DE DORNES Projet de construction de la nouvelle station depuration À la demande du vice-président délégué à leau et à lassainissement de Moulins Communauté, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : -la déc…
AVIS AU PUBLIC Approbation de la modification du dossier de realisation de la Zone dAménagement Concertée (ZAC) LOGIPARC03 sur les communes de Montbeugny, Toulon sur Allier et Yzeure Par délibération du 25 septembre 2024, Moulins Communauté a approuvé le programme des équipements publics et le dossier de réalisation de la ZAC LOGIPARC03, conformément aux articles R.311-7 et R.311-8 du Code de lurbanisme. La délibération dapprobation du dossier de réalisation et le dossier de réalisation modific…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Adoption du Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2030 Par delibération du 16 décembre 2024, la Communauté dagglomération de Moulins a adopté son Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2030. Cette délibération fait lobjet dun affichage et peut être consultée : au siège de la Communauté dagglomération de Moulins, 8 place Maréchal de Lattre de Tassigny dans les mairies des 44 communes membres à savoir : Aubigny, Aurouër, Avermes, Bagneux, Bessay-sur-Allier, Besson, Bresnay, Bressolles, Chap…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Adoption du Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2030 Par delibération du 16 décembre 2024, la Communauté dagglomération de Moulins a adopté son Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2030. Cette délibération fait lobjet dun affichage et peut être consultée : au siège de la Communauté dagglomération de Moulins, 8 place Maréchal de Lattre de Tassigny dans les mairies des 44 communes membres à savoir : Aubigny, Aurouër, Avermes, Bagneux, Bessay-sur-Allier, Besson, Bresnay, Bressolles, Chap…
AVIS Remplacement dun membre nomme du Centre Intercommunal dAction Sociale de Moulins Communauté Avis de publicité aux associations et personnes participant à des actions de prévention, danimation ou de développement social sur le territoire communautaire Information donnée en application des articles L123-6, R123-11 et R123,27 du Code de lAction Sociale et des Familles Le Centre Intercommunal dAction Sociale (C.I.A.S.) est administré par un conseil dadministration présidé par le Président de l…
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté nº 2020 SJ 57 du 21 novembre 2020, le maire de la ville de Moulins a prescrit une enquête publique concernant la modification nº 3 du plan local durbanisme afin de permettre un changement de zonage et la realisation dune OAP. Le dossier ainsi que le registre seront mis à disposition du public du 14 décembre 2020 au 22 janvier 2021, Consultable du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 heures, situé au siège de Mouli…
COMMUNE DE MOULINS AVIS AU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté nº A2021SJ05 du 24 mars 2021, le maire de la ville de Moulins a prescrit une modification simplifiee nº 2 du plan local durbanisme afin de permettre la rectification derreurs matérielles. Le dossier ainsi que le registre seront mis à disposition du public du 3 mai 2021 au 7 juin 2021, Consultable au service urbanisme, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 heures, situé au siège…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet damenagement de la plaine du camping au niveau des berges en rive gauche de lAllier, sur le territoire des communes de MOULINS et BRESSOLLES, Présenté par la Communauté dAgglomération Moulins Communauté Par arrêté n°1990/2021 du 18 août 2021 du Préfet de lAllier, louverture dune enquête publique relative au projet susvisé a été prescrite du lundi 20 septembre 2021 à partir de 09 h 00 jusquau mardi 19 octobre 2021 à 17 h 00, sur le territoire des communes de MOULINS…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet damenagement de la plaine du camping au niveau des berges en rive gauche de lAllier, sur le territoire des communes de Moulins et Bressolles, Présenté par la communauté dagglomération Moulins Communauté. Par arrêté nº 1990/2021 du 18 août 2021 du préfet de lAllier, louverture dune enquête publique relative au projet susvisé a été prescrite du lundi 20 septembre 2021, à partir de 9 heures, jusquau mardi 19 octobre 2021, à 17 heures, sur le territoire des communes de…
Liberté.Égalite.Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS DE DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DE MISE EN COMPATIBILITÉ DE DOCUMENTS DURBANISME Par arrêté préfectoral nº 2851/2019 du 25 novembre 2019, le projet de réalisation des accès au pont de fer et de réaménagement urbain dans son secteur, Sur le territoire des communes de Bressolles et Moulins, présenté par la Communauté dagglomération Moulins Communauté, a été déclaré dutilité publique. Ce même arrêté emporte mise en compatibilité des plans lo…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU SCOT DE MOULINS COMMUNAUTÉ ET DU PLU DE NEUVY Par arrête préfectoral nº 338/2020 du 7 février 2020, le projet daménagement urbain de lagglomération moulinoise intégrant un deuxième pont et un barreau routier, Sur le territoire des communes de Moulins et Neuvy, présenté par Moulins Communauté, a été déclaré dutilité publique. Ce même arrêté emporte mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale de Moulins Communauté …
Annonce JAL - Avis administratif
MOULINS COMMUNAUTE AVIS DE PUBLICITE AUX ASSOCIATIONS Renouvellement du conseil dadministration du Centre Intercommunal dAction Sociale de Moulins Communauté Le President de Moulins Communauté informe quen application des articles L123-6, R123-7 et R123-11 du Code de lAction Sociale et de la Famille, Il sera procédé à la nomination par ses soins : dun représentant des associations de retraités et de personnes âgées dun représentant des associations de personnes handicapées dun représentant des …
Annonce JAL - Avis administratif
MOULINS COMMUNAUTÉ AVIS AUX ASSOCIATIONS RENOUVELLEMENT DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL DACTION SOCIALE DE MOULINS COMMUNAUTÉ Le président de Moulins Communaute informe quen application des articles L. 123-6, R. 123-7 et R. 123-11 du Code de laction sociale et de la famille, Il sera procédé à la nomination par ses soins : dun représentant des associations de retraités et de personnes âgées ; dun représentant des associations de personnes handicapées ; dun représentant des ass…
Annonce JAL - Avis administratif
Annonces administratives DONNEES SYNTHETIQUES SUR LA SITUATION FINANCIERE DE MOULINS COMMUNAUTE Conformement à larticle L2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Moulins Communauté informe que le Compte Administratif 2019, Adopté par le Conseil Communautaire lors de la séance du 30 juillet 2020, peut être consulté au siège de Moulins Communauté, ainsi que dans les mairies, par toute personne intéressée. Par ailleurs et conformément à la loi, les données synthétiques sur la situat…
Annonce JAL - Avis administratif
DONNEES SYNTHETIQUES SUR LA SITUATION FINANCIERE DE MOULINS COMMUNAUTE Conformément à larticle L2313-1 du Code Genéral des Collectivités Territoriales, Moulins Communauté informe que le Budget Primitif 2020, Adopté par le Conseil Communautaire lors de la séance du 30 juillet 2020, peut être consulté au siège de Moulins Communauté, ainsi que dans les mairies, par toute personne intéressée. Par ailleurs et conformément à la loi, les données synthétiques sur la situation financière de Moulins Comm…
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2018
Score certifié
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté: Lot 25.034: ENTRETIEN DES SENTIERS DES ESPACES NATURELS
Date limite pour réponse29 juillet 2029
Émis le 22 juillet 2025
Remise à l'équilibre calco-carbonique des eaux de la station de pompage de Moulins
Date limite pour réponse22 février 2026
Émis le 22 juillet 2025
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté: Lot 25.033: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Date limite pour réponse22 juillet 2029
Émis le 11 juillet 2025
Marché d'étude Inspections d'ouvrages d'art
Date limite pour réponse11 juillet 2028
Émis le 04 juillet 2025
Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable
Date limite pour réponse04 juillet 2029
Émis le 30 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 1: Lot 08 - Isolation par l'extérieur
Date limite pour réponse30 novembre 2025
Émis le 30 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 9: Lot 16 - Electricité courant fort / courant faible
Date limite pour réponse30 novembre 2025
Émis le 28 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 3: Lot 10 - Menuiseries alu
Date limite pour réponse28 novembre 2025
Émis le 28 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 4: Lot 11 - Menuiseries intérieures
Date limite pour réponse28 novembre 2025
Émis le 28 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 6: Lot 13 - Plâtrerie peinture faux plafonds
Date limite pour réponse28 novembre 2025
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 11: Lot 18 - Isolation sous face de cave
Date limite pour réponse25 novembre 2025
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 8: Lot 15 - Chauffage Ventilation Plomberie sanitaire
Date limite pour réponse25 novembre 2025
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 7: Lot 14 - Carrelage
Date limite pour réponse25 novembre 2025
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 2: Lot 09 - Etanchéité
Date limite pour réponse25 juin 2026
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 5: Lot 12 - Curage maçonnerie
Date limite pour réponse25 novembre 2025
Émis le 25 avril 2025
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES - PHASE 02: Lot 10: Lot 17 - Bardage métallique isolé
Date limite pour réponse25 novembre 2025
Émis le 24 février 2025
Acquisition d'un véhicule utilitaire
Date limite pour réponse24 octobre 2025
Émis le 07 novembre 2024
AMENAGEMENT DES BERGES DE L'ALLIER ENTRE LE PONT REGEMORTES ET LE 2EME PONT, EN RIVE DROITE ET RIVE GAUCHE: Lot 1: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS/ Ouvrages GENIE CIVIL/ BETON
Date limite pour réponse07 novembre 2025
Émis le 07 novembre 2024
AMENAGEMENT DES BERGES DE L'ALLIER ENTRE LE PONT REGEMORTES ET LE 2EME PONT, EN RIVE DROITE ET RIVE GAUCHE: Lot 2: ESPACES VERTS / Mobilier
Date limite pour réponse07 novembre 2025
Émis le 07 novembre 2024
AMENAGEMENT DES BERGES DE L'ALLIER ENTRE LE PONT REGEMORTES ET LE 2EME PONT, EN RIVE DROITE ET RIVE GAUCHE: Lot 3: ECLAIRAGE PUBLIC
Date limite pour réponse07 novembre 2025
Émis le 16 octobre 2024
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS MULTIFONCTIONS D'IMPRESSION COULEURS
Date limite pour réponse16 octobre 2029
Émis le 15 octobre 2024
Réhabilitation de l'Aire d'accueil des Gens du Voyage d'Yzeure
Date limite pour réponse15 juillet 2025
Émis le 15 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 5: Electricité
Date limite pour réponse15 novembre 2024
Émis le 12 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 2: Menuiseries Alu et PVC
Date limite pour réponse12 novembre 2024
Émis le 12 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 3: Menuiseries intérieures
Date limite pour réponse12 novembre 2024
Émis le 11 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 1: Plâtrerie - peinture - faux plafonds - Faïence
Date limite pour réponse11 novembre 2024
Émis le 11 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 6: Plomberie
Date limite pour réponse11 juillet 2025
Émis le 11 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 4: Revêtement de sol
Date limite pour réponse11 novembre 2024
Émis le 10 juillet 2024
REHABILITATION DES SERVICES TECHNIQUES: Lot 7: Curage maçonnerie
Date limite pour réponse10 novembre 2024
Émis le 04 juillet 2024
Station de pompage - Rénovation thermique du logement Route de Clermont: Lot 1: MENUISERIES EXTERIEURES ALU ET PVC
Date limite pour réponse04 août 2024
Émis le 04 juillet 2024
Station de pompage - Rénovation thermique du logement Route de Clermont: Lot 2: COUVERTURE ZINGUERIE - ISOLATION DES COMBLES
Date limite pour réponse04 août 2024
Émis le 01 juillet 2024
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté: Lot 3: Sentiers espaces naturels(montant minimum : 13 000,00 euros HT - montant maximum : 23 500,00 euros HT)
Date limite pour réponse01 juillet 2025
Émis le 01 juillet 2024
Parc des expositions - Modernisation du système de sécurité incendie: Lot 2: Menuiseries extérieures
Date limite pour réponse01 août 2024
Émis le 01 juillet 2024
Parc des expositions - Modernisation du système de sécurité incendie: Lot 1: Lot n°1 Electricité - Remplacement du CMSI
Date limite pour réponse01 octobre 2024
Émis le 27 juin 2024
Fourniture de pièces pour le réseau d'eau potable: Lot 3: 24.003 Regards de comptage
Date limite pour réponse27 juin 2027
Émis le 27 juin 2024
Fourniture de pièces pour le réseau d'eau potable: Lot 2: 24.002 Compteurs
Date limite pour réponse27 juin 2027
Émis le 26 juin 2024
Fourniture de pièces pour le réseau d'eau potable: Lot 1: 24.001 Pièces de fontainerie
Date limite pour réponse26 juin 2027
Émis le 08 juin 2024
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté: Lot 1: Talus SNCF et digues de l'Allier(montant minimum : 20 000,00 euros HT - montant maximum : 33 500,00 euros HT)
Date limite pour réponse08 juin 2025
Émis le 07 juin 2024
TRAVAUX DE REFECTION, DE MISE AUX NORMES OU DE PREMIER ETABLISSEMENT DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR LE TERRITOIRE DE MOULINS COMMUNAUTE
Date limite pour réponse07 juin 2027
Émis le 06 juin 2024
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de Moulins Communauté: Lot 2: Espaces publics et abords des équipements Moulins Communauté (montant minimum : 14 500,00 euros HT - montant maximum : 47 000,00 euros HT)
Date limite pour réponse06 juin 2025
Émis le 06 juin 2024
Diagnostic structurel du réseau de transfert d'alimentation en eau potable de l'agglomération de Moulins
Date limite pour réponse06 août 2024
Émis le 05 juin 2024
FOURNITURE ET POSE DE FIBRE ENTRE LE BATIMENT SESAME ET LES SERVICES TECHNIQUES
Date limite pour réponse05 juillet 2024
Émis le 03 mai 2024
ACQUISITION D'EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS, SCENIQUES, MULTIMEDIA ET DE LEURS ACCESSOIRES - MOULINS ENTRE EN SCENE
Date limite pour réponse03 mai 2027
Émis le 24 avril 2024
Mission d'assistance pour la procédure de renouvellement de l'exploitation du réseau de transports urbains de Moulins Communauté
Date limite pour réponse24 septembre 2025
Émis le 25 mars 2024
MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA REALISATION DE DIVERS PROJETS DE VOIRIE ET DE BATIMENTS
Date limite pour réponse25 mars 2027
Émis le 02 janvier 2024
EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES STATIONS D'EPURATION, DES POSTES DE REFOULEMENT ET DES OUVRAGES ANNEXES
Date limite pour réponse02 janvier 2029
Émis le 21 décembre 2023
AMENAGEMENT DE LA MONTEE DU PONT DE FER: Lot 2: Eclairage public
Date limite pour réponse21 juin 2024
Émis le 20 décembre 2023
AMENAGEMENT DE LA MONTEE DU PONT DE FER: Lot 1: VRD Espaces verts
Date limite pour réponse20 juin 2024
Émis le 07 décembre 2023
Acquisition, pose et maintenance de Défibrillateurs Entièrement Automatiques (DEA) dans les Établissements Recevant du Public de Moulins Communauté
Date limite pour réponse07 décembre 2027
Émis le 25 octobre 2023
TRAVAUX DE DEVOIEMENT DE RESEAU D'EAU POTABLE POUR FRANCHISSEMENT DE L'ALLIER MOULINS LOT 1
Date limite pour réponse25 février 2024
Émis le 25 octobre 2023
TRAVAUX DE DEVOIEMENT DE RESEAU D'EAU POTABLE POUR LE FRANCHISSEMENT DE L'ALLIER A MOULINS - LOT 1 Canalisations
Date limite pour réponse25 février 2024
Émis le 10 octobre 2023
Acquisition de copieurs et maintenance
Date limite pour réponse10 octobre 2028
Émis le 21 août 2023
Travaux de pose de débitmètres de sectorisation sur le réseau AEP
Date limite pour réponse21 décembre 2023
Émis le 02 août 2023
Mise à jour du système de télégestion des services d'eau et d'assainissement
Date limite pour réponse02 février 2024
Émis le 02 août 2023
MISE A JOUR DU SYSTEME DE TELEGESTON DES SERVICES D'EU ET D'ASSINISSEMENT
Date limite pour réponse02 février 2024
Émis le 26 juillet 2023
Création d'un réseau séparatif - LURCY-LEVIS - Rue Joseph Gaume
Date limite pour réponse26 octobre 2023
Émis le 20 juillet 2023
Accord cadre à bons de commande - Travaux de réhabilitation de galeries visitables
Date limite pour réponse20 juillet 2027
Émis le 18 juillet 2023
DIAGNOSTIC DES PUITS DU CHAMP CAPTANT DE LA MADELEINE
Date limite pour réponse18 janvier 2024
Émis le 17 juillet 2023
Fourniture, mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un SIGB et d'un portail documentaire Web pour le réseau des bibliothèques de Moulins Communauté
Date limite pour réponse17 juillet 2027
Émis le 10 juillet 2023
ACQUISITION D'UN VEHICULE UTILITAIRE - FOURGON TOLE
Date limite pour réponse10 août 2023
Émis le 22 juin 2023
Construction de deux ouvrages de stockage en ligne des effluents de l'agglomération de Moulins: Lot 1: Génie Civil et équipements
Date limite pour réponse22 octobre 2024
Émis le 22 juin 2023
Construction de deux ouvrages de stockage en ligne des effluents de l'agglomération de Moulins: Lot 2: Électricité
Date limite pour réponse22 octobre 2024
Émis le 20 juin 2023
Aménagement de la Via Allier sur le coeur urbain de l'agglomération - Travaux entre Bressolles et Chavennes à Avermes - Lot n°2 Aménagement paysager
Date limite pour réponse20 février 2024
Émis le 22 mai 2023
Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'appui à la passation d'un marché de performance énergétique des bâtiments de Moulins Communauté
Date limite pour réponse22 mai 2028
Émis le 20 avril 2023
Aménagement de la Via Allier sur le coeur urbain de l'agglomération - Travaux entre Bressolles et Chavennes à Avermes (lot n°1)
Date limite pour réponse20 décembre 2023
Émis le 20 avril 2023
RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PARC DES EXPOSITION
Date limite pour réponse20 juillet 2023
Émis le 06 avril 2023
Entretien des installations d'assainissement non collectif (vidange, curage et nettoyage des installations): Lot 1: Lot n°1 : territoire d'intervention Ouest cf. CC
Date limite pour réponse06 avril 2027
Émis le 06 avril 2023
Entretien des installations d'assainissement non collectif (vidange, curage et nettoyage des installations): Lot 2: Lot n°2 : territoire d'intervention Est cf. CCTP
Date limite pour réponse06 avril 2027
Émis le 23 mars 2023
Fourniture et implantation d'une signalétique pour le réseau de petite randonnée du territoire de Moulins communauté
Date limite pour réponse23 mars 2025
Émis le 23 mars 2023
FOURNITURE ET IMPLANTATION D'UNE SIGNALETIQUE POUR LE RESEAU DE PETITE RANDONNEE DU TERRITOIRE DE MOULINS COMMUNAUTE
Date limite pour réponse23 mars 2024
Émis le 14 février 2023
Recherche de micropolluants dans les eaux brutes, dans les eaux traitées et dans les boues d'épuration - Campagne RSDE 2022/2023
Date limite pour réponse14 mai 2024
Émis le 01 février 2023
Rénovation de l'éclairage Parc des Expositions
Date limite pour réponse01 juillet 2023
Émis le 27 janvier 2023
Ex locaux CEME + Maison basque - parcelles BC 420+ BC 414 - Déconstruction
Date limite pour réponse27 mai 2023
Émis le 27 janvier 2023
EX-LOCAUX CEME, MAISON BASQUE - PARCELLES BC 420 ET BC 414 - DECONSTRUCTION
Date limite pour réponse27 mars 2024
Émis le 26 janvier 2023
"Médiathèque Samuel Paty" Brise-soleils
Date limite pour réponse26 juin 2023
Émis le 23 janvier 2023
Dératisation des ouvrages d'assainissement
Date limite pour réponse23 novembre 2026
Émis le 04 janvier 2023
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 5: Sols souples
Date limite pour réponse04 juin 2023
Émis le 03 janvier 2023
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 3: Menuiseries intérieures bois
Date limite pour réponse03 juin 2023
Émis le 03 janvier 2023
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 6: Chauffage-ventilation-plomberie sanitaire
Date limite pour réponse03 juin 2023
Émis le 03 janvier 2023
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 2: Menuiseries extérieures en PVC et serrurerie
Date limite pour réponse03 juin 2023
Émis le 02 janvier 2023
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 3: Impression de la papeterie administrative
Date limite pour réponse02 janvier 2026
Émis le 02 janvier 2023
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 2: Impression des supports de communication
Date limite pour réponse02 janvier 2026
Émis le 02 janvier 2023
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 4: Plâtrerie - peinture - faïence
Date limite pour réponse02 juin 2023
Émis le 30 décembre 2022
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 1: Impression du magazine d'information communautaire et du dépliant encarté " Les rendez-vous Ensemble "
Date limite pour réponse30 décembre 2025
Émis le 28 décembre 2022
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 1: Gros oeuvre
Date limite pour réponse28 mai 2023
Émis le 28 décembre 2022
Aménagement de locaux professionnels - Station de pompage de Moulins: Lot 7: Electricité courants forts - courants faibles
Date limite pour réponse28 mai 2023
Émis le 08 décembre 2022
"La Paillote" - Lot n°2 construction modulaire (après première procédure déclarée sans suite)
Date limite pour réponse08 juin 2023
Émis le 19 octobre 2022
"La Paillote" - lot 1 travaux de désamiantage et de déconstruction
Date limite pour réponse19 décembre 2022
Émis le 18 octobre 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°11 à 13: Lot 12: Lot n°12 : BARREAU ROUTIER - Espaces verts
Date limite pour réponse18 décembre 2023
Émis le 18 octobre 2022
Infrastructure informatique : serveurs, stockage et sauvegarde
Date limite pour réponse18 avril 2023
Émis le 17 octobre 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°11 à 13: Lot 11: LOT N°11 : BARREAU ROUTIER - VRD
Date limite pour réponse17 décembre 2023
Émis le 17 octobre 2022
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXES LOT 11 - BARREAU ROUTIER
Date limite pour réponse17 décembre 2023
Émis le 17 octobre 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°11 à 13: Lot 13: Lot n°13 : BARREAU ROUTIER - Ouvrage d\'art
Date limite pour réponse17 octobre 2026
Émis le 17 octobre 2022
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXES 05 LOT 13
Date limite pour réponse17 février 2023
Émis le 12 octobre 2022
RENOVATON DE L'ECLAIRAGE DU STADE D'ATHLETISME
Date limite pour réponse12 février 2023
Émis le 12 octobre 2022
Rénovation de l'éclairage du stade d'athlétisme
Date limite pour réponse12 février 2023
Émis le 12 octobre 2022
Curage et contrôle des réseaux d'assainissement
Date limite pour réponse12 octobre 2026
Émis le 27 septembre 2022
Création et mise en page de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 2: Conception et mise en page de supports divers
Date limite pour réponse27 septembre 2025
Émis le 23 septembre 2022
Création et mise en page de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 1: Mise en page du magazine communautaire
Date limite pour réponse23 septembre 2025
Émis le 01 août 2022
Fourniture de carburants: Lot 1: Lot n°1 : fourniture de supercarburants et gazole
Date limite pour réponse01 août 2024
Émis le 22 juillet 2022
Mission d'assistance à la collectivité pour l'organisation des transports collectifs par autocar
Date limite pour réponse22 juillet 2024
Émis le 22 juillet 2022
Fourniture de carburants: Lot 2: Lot n°2 : fourniture de gazole et de super en cuve
Date limite pour réponse22 juillet 2024
Émis le 11 juillet 2022
Travaux d'aménagement du 2ème pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes-Lot n°6:Fouilles d'archéologie préventive au niveau du barreau routier en la RD13 et la RD953 (2ème procédure)
Date limite pour réponse11 juillet 2024
Émis le 08 juillet 2022
Elaboration d'un programme pour la création d'un dojo départemental
Date limite pour réponse08 juillet 2027
Émis le 04 juillet 2022
Assistance à candidature au programme LEADER 2023-2027 du future GAL d'échelle départementale
Date limite pour réponse04 décembre 2022
Émis le 01 juillet 2022
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXES
Date limite pour réponse01 avril 2024
Émis le 01 juillet 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°7 à 10: Lot 10: Lot n°10 : RACCORDEMENTS - Bétons
Date limite pour réponse01 avril 2024
Émis le 28 juin 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°7 à 10: Lot 9: Lot n°9 : RACCORDEMENTS - Eclairage
Date limite pour réponse28 mars 2024
Émis le 28 juin 2022
TRAVAUX D'AMENAGEMENT-ECLAIRAGE
Date limite pour réponse28 mars 2024
Émis le 27 juin 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°7 à 10: Lot 7: Lot n°7 : RACCORDEMENTS - VRD
Date limite pour réponse27 mars 2024
Émis le 27 juin 2022
AMENAGEMENT DE LOCAUX PROFESSIONNELS-STATION DE POMPAGE LOT 7 ELECTRICITE
Date limite pour réponse27 mars 2024
Émis le 27 juin 2022
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lots n°7 à 10: Lot 8: Lot n°8 : RACCORDEMENTS - Espaces verts et serrurerie
Date limite pour réponse27 mars 2024
Émis le 22 juin 2022
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXES LOT
Date limite pour réponse22 mars 2024
Émis le 08 juin 2022
Entretien et travaux des installations d'éclairage des infrastructures
Date limite pour réponse08 juin 2025
Émis le 30 mai 2022
Renouvellement des dispositifs de comptage et conformité des branchements d'eau potable de la ville d'Yzeure
Date limite pour réponse30 mai 2026
Émis le 16 mai 2022
Acquisition d'équipements audiovisuels, scéniques, multimédia et de leurs accessoires avec mise en oeuvre et garantie
Date limite pour réponse16 mai 2024
Émis le 04 mai 2022
Aménagement des berges de l'Allier (Berges 3) - Abords de la Maison de la rivière Allier: Lot 2: Lot n°2 : Voirie
Date limite pour réponse04 mars 2023
Émis le 04 mai 2022
Aménagement des berges de l'Allier (Berges 3) - Abords de la Maison de la rivière Allier: Lot 3: Lot n°3 : Eclairage public
Date limite pour réponse04 mars 2023
Émis le 03 mai 2022
Réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable et élaboration du plan de gestion sanitaire des eaux (PGSSE)
Date limite pour réponse03 juillet 2023
Émis le 27 avril 2022
Aménagement des berges de l'Allier (Berges 3) - Abords de la Maison de la rivière Allier: Lot 1: Lot n°1 : Aménagements paysagers
Date limite pour réponse27 février 2023
Émis le 26 avril 2022
Acquisition des matériaux et des fournitures et pour la construction et l'installation de deux modules et d'un service en ordre de marche, sur le site naturel des Ozières à Yzeure
Date limite pour réponse26 juin 2022
Émis le 26 avril 2022
Réalisation du diagnostic et du schéma directeur d'assainissement collectif de l'agglomération d'assainissement de Moulins
Date limite pour réponse26 juin 2023
Émis le 11 avril 2022
Aménagement des berges de l'Allier (Berges 3) - Abords de la Maison de la rivière Allier ; Lot n°4 Réédification du monument aux morts de la guerre 1870-1871
Date limite pour réponse11 octobre 2022
Émis le 01 avril 2022
Aire d'accueil des gens du voyage à Yzeure - Réaménagement de l'aire
Date limite pour réponse01 novembre 2022
Émis le 01 avril 2022
Mise à disposition d'agents de sécurité pour la période 2022-2024
Date limite pour réponse01 janvier 2024
Émis le 24 mars 2022
MOULINS Rue Colombeau et Allée du Chambon - Restructuration du réseau d'assainissement
Date limite pour réponse24 juillet 2022
Émis le 21 février 2022
Réalisation de travaux scénographiques de l'espace d'exposition de la maison de la rivière Allier: Lot 3: Lot n°3 : Graphisme d'expositionCf. CCTP
Date limite pour réponse21 juillet 2022
Émis le 21 février 2022
Réalisation de travaux scénographiques de l'espace d'exposition de la maison de la rivière Allier: Lot 4: Lot n°4 : Matériel et équipement Audiovisuel multi
Date limite pour réponse21 juillet 2022
Émis le 18 février 2022
Réalisation de travaux scénographiques de l'espace d'exposition de la maison de la rivière Allier: Lot 1: Lot n°1 : Menuiserie - Métalleriecf. CCTP
Date limite pour réponse18 juillet 2022
Émis le 18 février 2022
Réalisation de travaux scénographiques de l'espace d'exposition de la maison de la rivière Allier: Lot 2: Lot n°2 : Electricité - EclairageCf. CCTP
Date limite pour réponse18 juillet 2022
Émis le 18 février 2022
Réalisation de travaux scénographiques de l'espace d'exposition de la maison de la rivière Allier: Lot 5: Lot n°5 : Production Audiovisuel multimédia intera
Date limite pour réponse18 juillet 2022
Émis le 16 février 2022
Nettoyage des aires d'accueil et de grand passage des gens du voyage - 2022
Date limite pour réponse16 décembre 2022
Émis le 28 janvier 2022
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Mise à jour du système de télégestion des services d'eau et d'assainissement
Date limite pour réponse28 janvier 2023
Émis le 28 janvier 2022
Valorisation d'un site naturel, le site des Ozières (Yzeure) par la création d'une déambulation originale dans le cadre de l'événement Moulins entre en scène de Moulins Communauté
Date limite pour réponse28 juin 2022
Émis le 24 janvier 2022
Diagnostic amont initial avec plan d'action pour la réduction des micropolluants déversés dans le système d'assainissement de l'agglomération de Moulins
Date limite pour réponse24 avril 2023
Émis le 27 décembre 2021
Elaboration du programme local de l'habitat (P.L.H.)
Date limite pour réponse27 septembre 2022
Émis le 17 décembre 2021
Fourniture de chlore gazeux et de chlorite pour le traitement des eaux: Lot 2: fourniture, y compris livraison, de chlorite de soude en solution 25%
Date limite pour réponse17 décembre 2025
Émis le 17 décembre 2021
Aménagement des berges de l'Allier - Berges 2- Lot n°2 : VRD, Espaces Verts et génie végétale des Berges, Pergola -Lot n°3 : Ouvrages métalliques et platelage: Lot 2: Lot n°3
Date limite pour réponse17 juillet 2022
Émis le 17 décembre 2021
Fourniture de chlore gazeux et de chlorite pour le traitement des eaux: Lot 1: fourniture, y compris livraison, de chlore gazeux en bouteille de 49 kg et formation d'habilitation chlore
Date limite pour réponse17 décembre 2025
Émis le 16 décembre 2021
Aménagement des berges de l'Allier - Berges 2- Lot n°2 : VRD, Espaces Verts et génie végétale des Berges, Pergola -Lot n°3 : Ouvrages métalliques et platelage: Lot 1: Lot n°2
Date limite pour réponse16 juillet 2022
Émis le 15 décembre 2021
Audit d'optimisation fiscale
Date limite pour réponse15 décembre 2023
Émis le 14 décembre 2021
Fourniture et livraison des titres-restaurant pour les agents communautaires
Date limite pour réponse14 décembre 2025
Émis le 14 décembre 2021
Fourniture de cycles et accessoires
Date limite pour réponse14 décembre 2025
Émis le 14 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 1: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Date limite pour réponse14 décembre 2026
Émis le 14 décembre 2021
Services d'assurances pour le gpmt de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 5: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Date limite pour réponse14 décembre 2026
Émis le 13 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 3: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Date limite pour réponse13 décembre 2026
Émis le 13 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 2: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Date limite pour réponse13 décembre 2026
Émis le 13 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 6: Assurance des prestations statutaires
Date limite pour réponse13 décembre 2026
Émis le 13 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 4: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Date limite pour réponse13 décembre 2026
Émis le 13 décembre 2021
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Moulins, la commune de Moulins, le CCAS de Moulins et la commune de Toulon sur Allier: Lot 7: Assurance tous risques expositions - musée
Date limite pour réponse13 décembre 2026
Émis le 15 octobre 2021
MOULINS Chemin de Halage - Restructuration du réseau d'assainissement
Date limite pour réponse15 février 2022
Émis le 06 octobre 2021
STEP des Isles - Réfection des couvertures des deux bâtiments prétraitement et stockage boue de la station d'épuration
Date limite pour réponse06 décembre 2021
Émis le 17 septembre 2021
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lot n°5 Création d'un réseau de mares et de haies
Date limite pour réponse17 février 2022
Émis le 17 septembre 2021
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXE LOT 05 CREATION D'UN RESEAU DE MARES ET DE HAIES
Date limite pour réponse17 février 2022
Émis le 16 septembre 2021
Changement du régime de neutre du poste HTA de la station de pompage de Moulins
Date limite pour réponse16 octobre 2021
Émis le 03 août 2021
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lot n°4 : Création d'un bras mort
Date limite pour réponse03 janvier 2022
Émis le 13 juillet 2021
Etude pour la reconquête des centres bourgs et des centres villes de Moulins Communauté
Date limite pour réponse13 mai 2022
Émis le 12 juillet 2021
Construction d'une aire d'entreposage des boues de la station d'épuration des Isles: Lot 1: Terrassement - Fourniture et pose de complexes étanches
Date limite pour réponse12 juillet 2026
Émis le 09 juillet 2021
Construction d'une aire d'entreposage des boues de la station d'épuration des Isles: Lot 2: Mise en oeuvre de clôtures agricoles et ornementales
Date limite pour réponse09 juillet 2026
Émis le 01 juillet 2021
Exécution de services de transports scolaires: Lot 1: Secteur de Moulins Est
Date limite pour réponse01 juillet 2027
Émis le 29 juin 2021
Exécution de services de transports scolaires: Lot 2: Secteur de Moulins Ouest
Date limite pour réponse29 juin 2027
Émis le 21 juin 2021
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement des berges de l'Allier
Date limite pour réponse21 juin 2030
Émis le 11 juin 2021
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lot n°3 Modification de la passe à poisson rive droite au Pont Régemortes
Date limite pour réponse11 novembre 2021
Émis le 12 mai 2021
Elaboration d'un plan de mobilité sur le territoire de Moulins Communauté et d'un schéma directeur cyclable du coeur d'agglomération: Lot 1: Plan de mobilité
Date limite pour réponse12 mai 2023
Émis le 12 mai 2021
Elaboration d'un plan de mobilité sur le territoire de Moulins Communauté et d'un schéma directeur cyclable du coeur d'agglomération: Lot 2: Schéma directeur cyclable
Date limite pour réponse12 mai 2023
Émis le 06 mai 2021
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et la réalisation de la scénographie de la Maison de la Rivière Allier et notamment du nouveau CIAP de Moulins Communauté
Date limite pour réponse06 juin 2022
Émis le 03 mai 2021
Productions audiovisuelles
Date limite pour réponse03 novembre 2023
Émis le 13 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 9: Cloisons / Doublages / Plafonds / Peinture
Date limite pour réponse13 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 8: Serrurerie / Métallerie
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 3: Terrassements généraux / Réseaux / Gros oeuvre / Façades briques
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 2: Fondations micro-pieux
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 13: Ascenseur
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 11: Carrelages / Faïences
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 14: Chauffage / Rafraîchissement / Ventilation
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 15: Plomberie / Sanitaires / Récupération des eaux de pluie
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 16: Electricité courants forts / Courants faibles / Installation photovoltaïque
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 12 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 7: Menuiseries extérieures
Date limite pour réponse12 juillet 2022
Émis le 11 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 5: Revêtement de façade osier
Date limite pour réponse11 juillet 2022
Émis le 10 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 1: Désamiantage / Traitement du plomb / Dégazage cuve/Démolition/Curage
Date limite pour réponse10 juillet 2022
Émis le 09 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 4: Charpente bois / Ossature bois /Bardage bois / Couvertures / Zinguerie
Date limite pour réponse09 juillet 2022
Émis le 09 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 12: Sols souples
Date limite pour réponse09 juillet 2022
Émis le 09 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 10: Menuiseries intérieures bois / Mobiliers
Date limite pour réponse09 juillet 2022
Émis le 09 avril 2021
Construction de la Maison de la Rivière: Lot 6: Etanchéité / Couverture végétalisée
Date limite pour réponse09 juillet 2022
Émis le 08 avril 2021
Evaluation finale du programme LEADER 2014-2020 du GAL Territoire Bourbon Pays de Moulins Auvergne (après première procédure déclarée sans suite)
Date limite pour réponse08 mars 2022
Émis le 06 avril 2021
Conception et projection d'oeuvres lumière audio-visuelles originales sur des bâtiments emblématiques et/ou des éléments de patrimoine naturel du territoire de Moulins Communauté
Date limite pour réponse06 avril 2023
Émis le 26 mars 2021
AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DES GARCEAUX ET LA ROUTE DE LYON: Lot 2: Revêtements en béton, revêtements modulaires, mobilier
Date limite pour réponse26 octobre 2021
Émis le 26 mars 2021
AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DES GARCEAUX ET LA ROUTE DE LYON: Lot 1: Démolitions, terrassements, VRD
Date limite pour réponse26 octobre 2021
Émis le 26 mars 2021
AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DES GARCEAUX ET LA ROUTE DE LYON: Lot 3: Espaces verts
Date limite pour réponse26 octobre 2021
Émis le 26 mars 2021
Mission de maîtrise d'oeuvre - Dérivation des eaux pluviales de la rue de l'Oridelle à la Rigolée
Date limite pour réponse26 juillet 2021
Émis le 26 mars 2021
AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DES GARCEAUX ET LA ROUTE DE LYON: Lot 4: Eclairage
Date limite pour réponse26 octobre 2021
Émis le 18 mars 2021
Aménagement des berges de l'Allier - Berges 2 - Lot n°1 Aménagements aire de jeux
Date limite pour réponse18 juillet 2021
Émis le 18 mars 2021
Détection et géoréférencement des réseaux d'adduction en eau potable de la ville d'Yzeure
Date limite pour réponse18 août 2021
Émis le 26 février 2021
Valorisation agricole des boues des stations d'épuration (après première procédure déclarée sans suite)
Date limite pour réponse26 novembre 2024
Émis le 24 février 2021
Nettoyage des aires d'accueil et de grand passage des gens du voyage - 2021
Date limite pour réponse24 août 2021
Émis le 19 février 2021
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour la réalisation de divers projets de voirie et de bâtiments
Date limite pour réponse19 décembre 2023
Émis le 12 février 2021
Travaux sur réseaux d'assainissement non visitables et ouvrages annexes: Lot 2: Travaux sans tranchées
Date limite pour réponse12 février 2025
Émis le 19 janvier 2021
Mise à disposition d'agents de sécurité pour l'année 2021
Date limite pour réponse19 décembre 2021
Émis le 14 janvier 2021
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 3: Menuiserie extérieure et intérieure aluminium - Serrurerie
Date limite pour réponse14 janvier 2022
Émis le 04 janvier 2021
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 6: Ascenseur
Date limite pour réponse04 janvier 2022
Émis le 04 janvier 2021
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 2: Etanchéité
Date limite pour réponse04 janvier 2022
Émis le 04 janvier 2021
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 1: Gros oeuvre
Date limite pour réponse04 janvier 2022
Émis le 30 décembre 2020
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 4: Menuiserie intérieure bois
Date limite pour réponse30 décembre 2021
Émis le 30 décembre 2020
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 7: CVC
Date limite pour réponse30 décembre 2021
Émis le 30 décembre 2020
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 5: Plâtrerie peinture - Faux plafonds
Date limite pour réponse30 décembre 2021
Émis le 29 décembre 2020
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 8: Electricité
Date limite pour réponse29 décembre 2021
Émis le 28 décembre 2020
Maison de l'artisanat de luxe, design et métiers d'art: Lot 9: Désamiantage
Date limite pour réponse28 décembre 2021
Émis le 17 décembre 2020
Mission d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration, à l'assainissement non collectif et au suivi de la qualité de l'eau potable: Lot 2: Assistance technique à l'assainissement non collectif
Date limite pour réponse17 décembre 2023
Émis le 17 décembre 2020
Mission d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration, à l'assainissement non collectif et au suivi de la qualité de l'eau potable: Lot 3: Assistance technique pour le suivi de la qualité de l'eau potable
Date limite pour réponse17 décembre 2023
Émis le 17 décembre 2020
Mission d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration, à l'assainissement non collectif et au suivi de la qualité de l'eau potable: Lot 1: Assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration
Date limite pour réponse17 mars 2021
Émis le 17 décembre 2020
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux plateau Tourisme/Développement économique: Lot 3: Electricité
Date limite pour réponse17 février 2021
Émis le 17 décembre 2020
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux plateau Tourisme/Développement économique: Lot 2: Revêtement de sol
Date limite pour réponse17 février 2021
Émis le 17 décembre 2020
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux plateau Tourisme/Développement économique: Lot 4: Plomberie/Rafraîchissement
Date limite pour réponse17 février 2021
Émis le 17 décembre 2020
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux plateau Tourisme/Développement économique: Lot 1: Plâtrerie/Peinture/Faux plafond
Date limite pour réponse17 février 2021
Émis le 16 décembre 2020
Travaux sur réseaux d'assainissement non visitables et ouvrages annexes: Lot 1: Travaux de génie civil
Date limite pour réponse16 décembre 2024
Émis le 14 décembre 2020
Construction d'une plateforme de réception et de valorisation des sous-produits de l'assainissement (après première procédure déclarée sans suite)
Date limite pour réponse14 décembre 2021
Émis le 08 décembre 2020
Missions de contrôle extérieur en phase travaux - Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins: Lot 1: Mission de contrôle extérieur : bétons/étanchéité
Date limite pour réponse08 août 2024
Émis le 08 décembre 2020
Missions de contrôle extérieur en phase travaux - Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins: Lot 3: Mission de contrôle extérieur : auscultation sonique des pieux des appuis de l'ouvrage principal
Date limite pour réponse08 août 2024
Émis le 08 décembre 2020
Missions de contrôle extérieur en phase travaux - Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins: Lot 2: Mission de contrôle extérieur : charpente métallique
Date limite pour réponse08 août 2024
Émis le 02 décembre 2020
Exploitation et maintenance des stations d'épuration, des postes de refoulement et des ouvrages annexes
Date limite pour réponse02 décembre 2025
Émis le 10 novembre 2020
STEP des Isles - Réfection des couvertures des deux bâtiments prétraitement et stockage boue de la station d'épuration
Date limite pour réponse10 janvier 2021
Émis le 15 octobre 2020
Modernisation de la télésurveillance des ouvrages d'assainissement
Date limite pour réponse15 janvier 2021
Émis le 01 octobre 2020
Médiathèques communautaires - Acquisition de CD et DVD: Lot 2: DVD fiction et documentaires pour enfants et adultes
Date limite pour réponse01 octobre 2023
Émis le 01 octobre 2020
Médiathèques communautaires - Acquisition de CD et DVD: Lot 1: CD musicaux pour enfants et adulte
Date limite pour réponse01 octobre 2023
Émis le 29 septembre 2020
BRESSOLLES Chante Alouette - Extension du réseau d'eaux usées et renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable
Date limite pour réponse29 janvier 2021
Émis le 29 septembre 2020
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lot n°1 Ouvrage d'art
Date limite pour réponse29 septembre 2023
Émis le 20 septembre 2020
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU DEUXIEME PONT SUR L'ALLIER A MOULINS ET SES AMENAGEMENTS ANNEXES LOT 1
Date limite pour réponse20 mai 2023
Émis le 24 août 2020
Travaux d'aménagement du deuxième pont sur l'Allier à Moulins et ses aménagements annexes - Lot n°2 Modification de la passe à poisson rive gauche au Pont Régemortes
Date limite pour réponse24 novembre 2020
Émis le 20 juillet 2020
Mission d'assistance à la collectivité pour l'organisation des transports collectifs par autocar
Date limite pour réponse20 juillet 2022
Émis le 24 juin 2020
Exécution de services de transports scolaires: Lot 3: Secteur de Chevagnes-Lusigny
Date limite pour réponse24 juin 2026
Émis le 23 juin 2020
Exécution de services de transports scolaires: Lot 1: Secteur RPI Gannay sur Loire-Paray le Frésil - La Chapelle aux Chasses
Date limite pour réponse23 juin 2021
Émis le 23 juin 2020
Exécution de services de transports scolaires: Lot 2: Secteur de Lurcy-Lévis
Date limite pour réponse23 juin 2026
Émis le 23 juin 2020
Mission de contrôle technique pour la réalisation de divers projets - 2021/2024
Date limite pour réponse23 juin 2024
Émis le 04 mai 2020
Aménagement des berges de l'Allier - Plaine du camping et raccordement Pont de fer: Lot 3: Eclairage
Date limite pour réponse04 mars 2021
Émis le 27 avril 2020
Aménagement des berges de l'Allier - Plaine du camping et raccordement Pont de fer: Lot 4: Revêtements, bordures, maçonnerie, mobilier
Date limite pour réponse27 février 2021
Émis le 24 avril 2020
Aménagement des berges de l'Allier - Plaine du camping et raccordement Pont de fer: Lot 1: VRD
Date limite pour réponse24 février 2021
Émis le 24 avril 2020
Aménagement des berges de l'Allier - Plaine du camping et raccordement Pont de fer: Lot 2: Espaces verts, mobilier urbain, serrurerie
Date limite pour réponse24 février 2021
Émis le 24 avril 2020
Aménagement des berges de l'Allier - Plaine du camping et raccordement Pont de fer: Lot 5: Soutènement bois
Date limite pour réponse24 février 2021
Émis le 31 mars 2020
Mission d'études techniques et de dossier règlementaire pour l'aménagement de la Via Allier
Date limite pour réponse31 mars 2024
Émis le 18 mars 2020
Travaux de réfection, de mise aux normes ou de premier établissement de chaussées et trottoirs sur l'ensemble du territoire de Moulins Communauté
Date limite pour réponse18 mars 2024
Émis le 18 mars 2020
THIEL-SUR-ACOLIN - Reconstruction du poste de refoulement de la route de Chapeau
Date limite pour réponse18 juin 2020
Émis le 16 mars 2020
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de la rivière
Date limite pour réponse16 juin 2022
Émis le 12 mars 2020
Nettoyage des aires d'accueil et de grand passage des gens du voyage - 2020
Date limite pour réponse12 décembre 2020
Émis le 04 mars 2020
Acquisition d'équipements audiovisuels, scéniques, multimédia et de leurs accessoires avec mise en oeuvre et garantie
Date limite pour réponse04 février 2022
Émis le 02 mars 2020
Mission d'expertise budgétaire et comptable
Date limite pour réponse02 mars 2022
Émis le 25 février 2020
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la Construction d'un 2ème pont sur l'Allier à Moulins et d'un barreau routier entre la RD13 et la RD953 (après première procédure déclarée sans suite)
Date limite pour réponse25 février 2023
Émis le 24 février 2020
Mission d'assistance, de suivi du contentieux et de formation en droit public général
Date limite pour réponse24 décembre 2021
Émis le 05 février 2020
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 2: Impression de documents d'information et de communication
Date limite pour réponse05 février 2023
Émis le 05 février 2020
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 3: Impression de la papeterie administrative
Date limite pour réponse05 février 2023
Émis le 04 février 2020
Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté: Lot 1: Impression du magazine d'information et de son supplément culture
Date limite pour réponse04 février 2023
Émis le 30 janvier 2020
Restructuration du réseau d'assainissement - TREVOL Rue de la Pastourelle
Date limite pour réponse30 avril 2020
Émis le 30 janvier 2020
Bureaux siège de Moulins Communauté - Rafraîchissement des locaux
Date limite pour réponse30 mai 2020
Émis le 27 décembre 2019
Mise à disposition d'agents de sécurité pour l'année 2020
Date limite pour réponse27 décembre 2020
Émis le 05 décembre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive - Relance des lots n°01, 06, 07 et 09 (après première procédure déclarée sans suite): Lot 4: Lot 9 : Traitement d'eau
Date limite pour réponse05 juillet 2020
Émis le 02 décembre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive - Relance des lots n°01, 06, 07 et 09 (après première procédure déclarée sans suite): Lot 1: Gros oeuvre
Date limite pour réponse02 juillet 2020
Émis le 29 novembre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive - Relance des lots n°01, 06, 07 et 09 (après première procédure déclarée sans suite): Lot 3: Lot 7 : VRD - Aménagements extérieurs
Date limite pour réponse29 juin 2020
Émis le 29 novembre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive - Relance des lots n°01, 06, 07 et 09 (après première procédure déclarée sans suite): Lot 2: Lot 06 : Equipement - Bien-être
Date limite pour réponse29 juin 2020
Émis le 27 novembre 2019
Franchissement de l'Allier par le réseau d'assainissement: Lot 1: Mission de reconnaissances géotechniques
Date limite pour réponse27 février 2020
Émis le 26 novembre 2019
Franchissement de l'Allier par le réseau d'assainissement: Lot 2: Mission de reconnaissance topo-bathymétrique
Date limite pour réponse26 décembre 2019
Émis le 07 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 3: Cloisons - Finitions - Menuiserie intérieure
Date limite pour réponse07 juin 2020
Émis le 07 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 4: Carrelage
Date limite pour réponse07 juin 2020
Émis le 04 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 5: Toboggan - Pentagliss
Date limite pour réponse04 juin 2020
Émis le 04 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 8: CVC-Plomberie
Date limite pour réponse04 juin 2020
Émis le 04 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 2: Serrurerie - Menuiserie extérieure
Date limite pour réponse04 juin 2020
Émis le 04 octobre 2019
Travaux de modernisation du centre aqualudique l'Ovive à Moulins: Lot 10: Electricité
Date limite pour réponse04 juin 2020
Émis le 02 septembre 2019
Aménagement de locaux pour la création d'un cluster "artisanat de luxe, design et métiers d'art"
Date limite pour réponse02 décembre 2019
Émis le 30 août 2019
Aménagement urbain de l'agglomération moulinoise intégrant un second pont sur l'Allier - Investigation géotechnique
Date limite pour réponse30 octobre 2019
Émis le 23 août 2019
Fourniture et pose d'un portique de lavage bus du réseau de transport urbain
Date limite pour réponse23 octobre 2019
Émis le 17 juillet 2019
Commune de Gouise - Création d'un système d'assainissement: Lot 2: Construction d'un réseau de collecte des eaux usées
Date limite pour réponse17 décembre 2019
Émis le 12 juillet 2019
Commune de Gouise - Création d'un système d'assainissement: Lot 1: Construction d'une station d'épuration pour le bourg de Gouise
Date limite pour réponse12 décembre 2019
Émis le 04 juillet 2019
Rénovation du stade d'athlétisme
Date limite pour réponse04 septembre 2019
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 3: Secteur de Bresnay - Moulins
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Fourniture de cycles et d'accessoires
Date limite pour réponse25 juin 2021
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 4: Secteur de Chézy - Gennetines
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 5: Secteur de Gouise -Neuilly Le Réal
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 2: Secteur de Bresnay - Besson
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 7: Secteur de Dornes
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 6: Secteur de Saint-Ennemond
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 25 juin 2019
Exécution de services de transports scolaires: Lot 1: Secteur de Bessay sur Allier-Neuilly Le Réal
Date limite pour réponse25 juin 2025
Émis le 21 mai 2019
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un 2ème pont sur l'Allier à Moulins et d'un barreau routier entre la RD13 et la RD 953
Date limite pour réponse21 mai 2024
Émis le 10 mai 2019
Réhabilitation de galeries visitables
Date limite pour réponse10 mai 2023
Émis le 02 mai 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux des services DRH et Finances: Lot 2: Menuiseries
Date limite pour réponse02 décembre 2019
Émis le 02 mai 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux des services DRH et Finances: Lot 1: Plâtrerie/Peinture/Faux plafond
Date limite pour réponse02 décembre 2019
Émis le 27 avril 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux des services DRH et Finances: Lot 3: Revêtement de sol
Date limite pour réponse27 novembre 2019
Émis le 26 avril 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux des services DRH et Finances: Lot 4: Electricité
Date limite pour réponse26 novembre 2019
Émis le 26 avril 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux des services DRH et Finances: Lot 5: Plomberie
Date limite pour réponse26 novembre 2019
Émis le 23 avril 2019
Acquisition d'équipements audiovisuels, scéniques, multimédia et de leurs accessoires avec mise en oeuvre et garantie
Date limite pour réponse23 décembre 2019
Émis le 18 avril 2019
Travaux de réhabilitation en passerelle piétonne d'un ouvrage ferroviaire: Lot 1: Structure
Date limite pour réponse18 juin 2020
Émis le 18 avril 2019
Travaux de réhabilitation en passerelle piétonne d'un ouvrage ferroviaire: Lot 2: Eclairage
Date limite pour réponse18 juin 2020
Émis le 08 mars 2019
Dératisation des ouvrages d'assainissement
Date limite pour réponse08 mars 2023
Émis le 07 mars 2019
Réalisation d'un skatepark à Moulins
Date limite pour réponse07 septembre 2019
Émis le 01 mars 2019
Mission de contrôle technique pour la réalisation de divers projets
Date limite pour réponse01 décembre 2020
Émis le 20 février 2019
Mission de maîtrise d'oeuvre - Commune de Dornes - Restructuration du système d'assainissement
Date limite pour réponse20 octobre 2019
Émis le 18 février 2019
Station d'épuration d'Avermes - Réfection des façades
Date limite pour réponse18 avril 2019
Émis le 14 février 2019
Réhabilitation du réseau d'assainissement du Boulevard du Moulin à Vent à Yzeure
Date limite pour réponse14 septembre 2019
Émis le 14 janvier 2019
Conception et projection d'oeuvres lumière audio-visuelles originales sur des bâtiments emblématiques du territoire de Moulins Communauté
Date limite pour réponse14 janvier 2023
Émis le 07 janvier 2019
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux du service Développement Economique
Date limite pour réponse07 mars 2019
Émis le 28 décembre 2018
Evolution du système téléphonique et des applications de communication
Date limite pour réponse28 décembre 2022
Émis le 28 décembre 2018
Siège de Moulins Communauté - Réfection des bureaux du service Développement Economique
Date limite pour réponse28 février 2019
Émis le 27 décembre 2018
Mise en concurrence des opérateurs de téléphonie
Date limite pour réponse27 décembre 2022
Émis le 26 décembre 2018
Mise en concurrence des opérateurs de téléphonie
Date limite pour réponse26 décembre 2022
Émis le 28 novembre 2018
Aménagement de locaux pour l'exploitation du réseau de transport urbain
Date limite pour réponse28 août 2019
Émis le 28 novembre 2018
Nettoyage des aires d'accueil et de grand passage des gens du voyage - 2019
Date limite pour réponse28 novembre 2019
Émis le 27 novembre 2018
Aménagement de locaux pour l'exploitation du réseau de transport urbain
Date limite pour réponse27 août 2019
Émis le 26 novembre 2018
Aménagement de locaux pour l'exploitation du réseau de transport urbain
Date limite pour réponse26 août 2019
Émis le 23 novembre 2018
Aménagement de locaux pour l'exploitation du réseau de transport urbain
Date limite pour réponse23 août 2019
Appels d'offres émis par l'entreprise
Marques déposées
MAISON DES METIERS D'ART ET DU DESIGN
Marque enregistrée
Marque en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 8 mois et 3 jours
Classes :
MOULINS TERRITOIRE LOGISTIQUE
Marque enregistrée
Marque en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 5 mois et 25 jours
Classes :
Nos services pour les Etablissement public administratif