- Dernière modification le01/09/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 201227183.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
- SIREN
- 247 100 290 247100290
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 247 100 290 00011 24710029000011
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- FR13247100290 FR13247100290
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1981
- CODE NAF ou APE
- 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- FORME JURIDIQUE
- RUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France RUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
- SOURCES & MISES À JOUR
- Insee : le 03/09/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
- Statut INSEE
- InscriteDepuis le 01 janvier 1981
- Forme juridique
- Communauté urbaine Communauté urbaine
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 631 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Saône-et-Loire (71)
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
Voir un exemple- 7,90€
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Flotte véhicules et risques annexes
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Responsabilité civile et risques annexes
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 15 juillet 2020
- 20026DSF - Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté urbaine Creusot Montceau Lot 7 : protection fonctionnelle.
- Date limite pour réponse15 janvier 2025
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Tous risques expositions
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 29 juin 2021
- 21021PR - Prestation de formation continue obligatoire pour les conducteurs de véhicules poids-lourds de la CUCM
- Date limite pour réponse29 juin 2022
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Terrassement VRD
- Date limite pour réponse04 octobre 2020
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Electricité
- Date limite pour réponse26 février 2020
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Plâtrerie
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Peinture / tapisserie
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 22 septembre 2020
- 20030DPD - Perrecy les Forges - Création du lotissement "Les coteaux du soleil" - Réseaux secs et éclairage
- Date limite pour réponse22 janvier 2021
- Émis le 22 septembre 2020
- 20037DSF - Fourniture, assistance, formation et maintenance des logiciels de gestion du temps de travail de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 25 juin 2021
- 21020PR - Fourniture d'une plateforme téléphonique externalisée pour la pépinière d'entreprises, services associés
- Date limite pour réponse25 juin 2025
- Émis le 12 juillet 2021
- 21019PR - Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d'interconnexions de sites - Téléphonie fixe et accès Internet principaux, liaisons d'interconnexions VPN/IP
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 08 octobre 2020
- 20032DSP - Etude de préfiguration de paiements pour services environnementaux sur les aires d'alimentation de captage en plan d'eau de l'Ouest Saône et Loire.
- Date limite pour réponse08 avril 2021
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse26 janvier 2020
- Émis le 03 juin 2020
- 20001DSP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM - Desserte établissement scolaire Montchanin
- Date limite pour réponse03 juin 2025
- Émis le 09 septembre 2021
- 21026PAP - Saint Vallier - Requalification de la place des Gueules Noires - Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse09 novembre 2021
- Émis le 08 juillet 2021
- 21023PRP - Travaux sur réseaux d'assainissement et d'eau potable sur l'ensemble des communes - du territoire communautaire. - - Eau potable
- Date limite pour réponse08 juillet 2023
- Émis le 16 avril 2019
- Ecuisses - Travaux d'aménagement du parvis de l'espace multi-activités - V.R.D.
- Date limite pour réponse16 juin 2019
- Émis le 02 juillet 2020
- 20012DSP - Travaux sur réseaux d'assainissement collectif et d'eau potable sur l'ensemble des communes du territoire communautaire - Eau
- Date limite pour réponse02 juillet 2021
- Émis le 28 mai 2019
- 19019DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Montceau les Mines (rue Jean Bouveri), Montchanin (rue 11 novembre et avenue des Mouettes), Perrecy les Forges (Pré st Martin) et Torcy (Les Perraudins) - Perrecy les Forges -
- Date limite pour réponse28 juin 2019
- Émis le 24 juillet 2020
- 20027DSP - Génelard - La Grande Laugère - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
- Date limite pour réponse24 octobre 2020
- Émis le 02 juillet 2019
- 19026DSP - Montceau les Mines - Rue de la Bruyère - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
- Date limite pour réponse02 octobre 2019
- Émis le 27 juin 2019
- 19002DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Pouilloux (rue des Seux), Sanvignes (rue de la Garenne et rue Emile Zola) et Saint Vallier (rue Victor Hugo) - Lot 1 - Pouilloux - Rue des Seux
- Date limite pour réponse27 juillet 2019
- Émis le 24 septembre 2020
- 20017DSP - Le Breuil - Gestion des eaux pluviales - Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement collectif et construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales au nord du lotissement Charleville
- Date limite pour réponse24 janvier 2021
- Émis le 03 avril 2019
- 19002DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Pouilloux (rue des Seux), Sanvignes (rue de la Garenne et rue Emile Zola) et Saint Vallier (rue Victor Hugo) - Lot 2 - Sanvignes - Rue de la Garenne
- Date limite pour réponse03 mai 2019
- Émis le 22 août 2019
- 19040DPD - Blanzy - Aménagement de la rue de la Fiolle aux abords de l'entreprise Michelin
- Date limite pour réponse22 novembre 2019
- Émis le 29 juin 2020
- 20020DPD - Génelard - Requalification de la rue Nationale - V.R.D
- Date limite pour réponse29 août 2020
- Émis le 27 septembre 2019
- 19046DPD - Montceau les Mines - Requalification de lavenue de Lattre de Tassigny - Lot 1 : VRD
- Date limite pour réponse27 novembre 2019
- Émis le 29 juin 2020
- 20020DPD - Génelard - Requalification de la rue Nationale - Revêtements de sol
- Date limite pour réponse29 août 2020
- Émis le 28 mai 2019
- 19019DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Montceau les Mines (rue Jean Bouveri), Montchanin (rue 11 novembre et avenue des Mouettes), Perrecy les Forges (Pré st Martin) et Torcy (Les Perraudins) - Montceau les Mines -
- Date limite pour réponse28 juin 2019
- Émis le 19 février 2019
- 18077DSP-Travaux de réalisation d'enrobés coulés à froid sur les communes de Montceau-les-Mines, Le Creusot, Perrecy-les-Forges, Ciry-le-Noble et Montchanin
- Date limite pour réponse19 septembre 2019
- Émis le 02 juillet 2019
- 19028DPD - Saint Symphorien de Marmagne - Travaux d'aménagement des rues de l'Eglise et du Vieux Bourg
- Date limite pour réponse02 octobre 2019
- Émis le 03 avril 2019
- 19002DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Pouilloux (rue des Seux), Sanvignes (rue de la Garenne et rue Emile Zola) et Saint Vallier (rue Victor Hugo) - Lot 4 - Saint Vallier - Rue Victor Hugo
- Date limite pour réponse03 mai 2019
- Émis le 03 avril 2019
- 19002DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Pouilloux (rue des Seux), Sanvignes (rue de la Garenne et rue Emile Zola) et Saint Vallier (rue Victor Hugo) - Lot 3 - Sanvignes - Rue Emile Zola
- Date limite pour réponse03 mai 2019
- Émis le 16 octobre 2019
- 19047DPD - Saint Vallier - Rue Gambetta - Travaux d'aménagement du centre bourg - Voirie et aménagement des abords
- Date limite pour réponse16 février 2020
- Émis le 09 novembre 2020
- Ressources en eau de la CUCM - Mission d'étude
- Date limite pour réponse09 septembre 2021
- Émis le 09 novembre 2021
- 21039PRP - Etudes sur les activités de regroupement et de traitement des déchets pour le compte de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
- Date limite pour réponse09 janvier 2022
- Émis le 23 décembre 2019
- 19037DSP - Mise en place de stations d'alerte et de barrages flottants sur le lac de la Sorme et ses affluents - Barrages flottants
- Date limite pour réponse23 avril 2020
- Émis le 27 mars 2019
- 19006DSF - Fourniture de deux balayeuses aspiratrices de voirie sur châssis pour les besoins des services de la CUCM
- Date limite pour réponse27 septembre 2019
- Émis le 15 avril 2019
- 19010DSP - Le Creusot - Site industriel - Rénovation du mur aval de la chambre de prise d'eau de l'Etang de la Forge
- Date limite pour réponse15 août 2019
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 05 mars 2019
- 18074DSP - Fourniture de petits matériels thermiques pour les besoins des services de la Communautéurbaine Creusot-Montceau
- Date limite pour réponse05 avril 2019
- Émis le 08 juillet 2021
- 21008ACPAP - Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau
- Date limite pour réponse08 juillet 2025
- Émis le 03 juin 2020
- 20001DSP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM - Desserte établissements scolaires Le Creusot et Montcenis
- Date limite pour réponse03 juin 2025
- Émis le 15 décembre 2021
- 21042PRP - Gestion et exploitation des services de transport public à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
- Date limite pour réponse15 décembre 2025
- Émis le 03 juin 2020
- 20001DSP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM - Desserte établissement scolaire Saint-Vallier
- Date limite pour réponse03 juin 2025
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Plâtrerie, peinture, plafonds
- Date limite pour réponse04 février 2020
- Émis le 23 juin 2020
- 20009DPD - Mont Saint Vincent - Le Bourg - Requalification de la place de l'église - Lot 1 : Pavage
- Date limite pour réponse23 juillet 2020
- Émis le 25 juin 2021
- 21014PRP - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de 8 communes de la CUCM
- Date limite pour réponse25 juin 2025
- Émis le 18 mars 2020
- 19071DPD - Torcy/Le Creusot - Travaux d'aménagement urbain Boulevard du 8 mai 1945 - Espaces verts
- Date limite pour réponse18 avril 2023
- Émis le 10 janvier 2020
- 19045DPD - Ecuisses - Parvis de la Villa Perruson - Travaux d'aménagement de la rue de la Gare et de valorisation des entrées de la villa - Lot n° 2 : Revêtement de sol
- Date limite pour réponse10 juin 2020
- Émis le 08 mars 2021
- 21001DPD - Le Creusot - Rue de Nevers - Aménagement d'une bande cyclable - Espaces verts
- Date limite pour réponse08 avril 2021
- Émis le 29 juin 2020
- 20020DPD - Génelard - Requalification de la rue Nationale - Espaces verts
- Date limite pour réponse29 juillet 2020
- Émis le 16 décembre 2020
- 20043DSP - Blanzy - Barrage de la Sorme - Travaux de mise aux normes - Tranche 1 / Phase 1 : Travaux de dépose et de diagnostic de la vanne de vidange amont - Visite obligatoire le jeudi 08 octobre 2020 à 9h30
- Date limite pour réponse16 février 2021
- Émis le 15 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Toiture terrasse / étanchéité
- Date limite pour réponse15 décembre 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Plâtrerie
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Peinture / tapisserie
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Menuiserie bois
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 17 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Faux plafond / Cloison modulaire
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 24 juin 2021
- 21018PRP - Entretien des exutoires de déversoirs d'orage et curage de fossés sur le territoire de la CUCM
- Date limite pour réponse24 juin 2024
- Émis le 19 août 2020
- 20028DPD - Le Creusot - Plaine des Riaux - Mach 2 - Travaux d'aménagement du parvis de la maison médicale - VRD
- Date limite pour réponse19 décembre 2020
- Émis le 25 août 2020
- 20028DPD - Le Creusot - Plaine des Riaux - Mach 2 - Travaux d'aménagement du parvis de la maison médicale - Eclairage public
- Date limite pour réponse25 octobre 2020
- Émis le 07 avril 2021
- 21007DPD - Le Creusot - Rue de lUniversité - Travaux daménagement de la voirie et des abords de la résidence étudiante - Eclairage public
- Date limite pour réponse07 octobre 2021
- Émis le 05 mars 2020
- Saint-Firmin - Travaux d'aménagement de la place Blondeau - VRD
- Date limite pour réponse05 août 2020
- Émis le 08 avril 2021
- 21007DPD - Le Creusot - Rue de lUniversité - Travaux daménagement de la voirie et des abords de la résidence étudiante - Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse08 novembre 2021
- Émis le 08 mars 2021
- 21001DPD - Le Creusot - Rue de Nevers - Aménagement d'une bande cyclable - V.R.D.
- Date limite pour réponse08 mai 2021
- Émis le 22 septembre 2021
- 21035PAP - Travaux d'aménagement de l'Eurovélo 6 - Phase 1 - Travaux préparatoires / VRD
- Date limite pour réponse22 mai 2022
- Émis le 16 septembre 2019
- 19035DPD Travaux daménagement dune voirie au nord de la ZI de TORCY - VRD
- Date limite pour réponse16 novembre 2019
- Émis le 05 juin 2019
- 19023DPD- Le Creusot - Rue de l'étang de la Forge - Aménagement d'une liaison douce - VRD
- Date limite pour réponse05 octobre 2019
- Émis le 18 mars 2020
- 19071DPD - Torcy/Le Creusot - Travaux d'aménagement urbain Boulevard du 8 mai 1945 - VRD, maçonneries, mobiliers
- Date limite pour réponse18 avril 2023
- Émis le 22 septembre 2021
- 21035PAP - Travaux d'aménagement de l'Eurovélo 6 - Phase 1 - Enrobés / Signalisation horizontale
- Date limite pour réponse22 mai 2022
- Émis le 06 août 2019
- 19030DPD - Le Creusot - Requalification de l'avenue de Verdun
- Date limite pour réponse06 octobre 2019
- Émis le 07 janvier 2019
- 18067DPD - Le Breuil - Travaux d'aménagement du lotissement de l'ancien stade - Tranche 4 - V.R.D.
- Date limite pour réponse07 mai 2019
- Émis le 24 juin 2019
- SAINT SERNIN DU BOIS - Travaux daménagement de lentrée sud du bourg - - VRD
- Date limite pour réponse24 août 2019
- Émis le 31 janvier 2019
- Audit du site de traitement des déchets ménagers et assimilés de la CUCM - Audit financier du contrat de DSP et de la SEM-CMR
- Date limite pour réponse31 mai 2019
- Émis le 03 août 2020
- 20016DPD - Le Creusot - Travaux de restauration du mur de soutènement du Jardin des Terrasses
- Date limite pour réponse03 mars 2021
- Émis le 13 novembre 2020
- 20036DSP - Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM - Produits PVC et dérivés
- Date limite pour réponse13 novembre 2024
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Platrerie - Peinture - Staff - Papier peint
- Date limite pour réponse26 janvier 2020
- Émis le 27 avril 2021
- 21010DSF - Fournitures et prestations diverses pour le progiciel AIRS DELIB de la CUCM
- Date limite pour réponse27 avril 2025
- Émis le 21 janvier 2021
- 1900905DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Lot 5 : restauration céramique
- Date limite pour réponse21 avril 2021
- Émis le 21 janvier 2021
- 21002DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Lot 6 : restauration peinture décorative -
- Date limite pour réponse21 mai 2021
- Émis le 05 novembre 2019
- 19055DSP - Lac de la Sorme - Assistance à l'élaboration d'un programme de travaux d'ingénierie écologique
- Date limite pour réponse05 décembre 2020
- Émis le 05 décembre 2019
- 19058DSP - Etude de programmation pour la mise en place d'une recyclerie sur le territoire de la CUCM
- Date limite pour réponse05 janvier 2021
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Marbrerie cheminées
- Date limite pour réponse26 août 2019
- Émis le 11 mai 2021
- 21011DSP - Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable de la CUCM
- Date limite pour réponse11 mai 2025
- Émis le 27 mai 2019
- 19014DED Mission de définition et de formalisation du contrat de canal du Centre
- Date limite pour réponse27 mars 2020
- Émis le 09 octobre 2020
- 20014DSP - Exploitation de l'usine de traitement des déchets de la CUCM
- Date limite pour réponse09 janvier 2025
- Émis le 28 octobre 2020
- 20048DSF - Fourniture dun camion laveuse pour les services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau les Mines
- Date limite pour réponse28 janvier 2021
- Émis le 29 juin 2021
- 21017PAP - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un projet Smart 5G sur le territoire de la CUCM
- Date limite pour réponse29 janvier 2023
- Émis le 12 juillet 2021
- 21019PR - Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d'interconnexions de sites - Téléphonie fixe et accès Internet isolés
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 12 juillet 2021
- 21019PR - Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d'interconnexions de sites - Liaisons d'interconnexions Ethernet
- Date limite pour réponse12 juillet 2025
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Charpente, couverture métallique
- Date limite pour réponse04 décembre 2019
- Émis le 16 septembre 2019
- 19035DPD Travaux daménagement dune voirie au nord de la ZI de TORCY - Eclairage public
- Date limite pour réponse16 novembre 2019
- Émis le 05 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Electricité
- Date limite pour réponse05 avril 2020
- Émis le 24 juin 2019
- 19025DPD - Montceau-les-Mines - Quartier Salengro - Travaux de VRD - Eclairage public
- Date limite pour réponse24 juillet 2019
- Émis le 16 octobre 2019
- 19047DPD - Saint Vallier - Rue Gambetta - Travaux d'aménagement du centre bourg - Eclairage public
- Date limite pour réponse16 février 2020
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Electricité / Courant fort / Courant faible
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 22 septembre 2021
- 21035PAP - Travaux d'aménagement de l'Eurovélo 6 - Phase 1 - Mobilier / Glissières bois
- Date limite pour réponse22 mai 2022
- Émis le 04 février 2020
- 19062DPD - Zone Coriolis - Travaux de mise en place de dispositifs de retenue de la circulation douce de l'Avenue de l'Europe - Phase 4
- Date limite pour réponse04 mars 2020
- Émis le 21 décembre 2019
- 19054DSP - Services d'insertion et de qualification professionnelle dans le cadre d'activités de nettoyage du domaine public dans les quartiers GPRU de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Quartier Rives du Plessis Montceau-les-Mines
- Date limite pour réponse21 décembre 2023
- Émis le 21 décembre 2019
- 19054DSP - Services d'insertion et de qualification professionnelle dans le cadre d'activités de nettoyage du domaine public dans les quartiers GPRU de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Quartier Bellevue Lopofa Montceau-les-Mines
- Date limite pour réponse21 décembre 2023
- Émis le 07 janvier 2020
- 19060DPD - Montceau-les-Mines - Quartier du Magny - Schéma directeur paysager et programmation urbaine
- Date limite pour réponse07 juillet 2020
- Émis le 06 avril 2021
- 21006DPD - Travaux d'aménagement de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau - Signalisation horizontale et verticale
- Date limite pour réponse06 juillet 2021
- Émis le 06 avril 2021
- 21006DPD - Travaux d'aménagement de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau - Effacement du marquage routier
- Date limite pour réponse06 juillet 2021
- Émis le 09 décembre 2021
- 21031PAP - Dépollution et transfert d'éléments de patrimoine industriel hors format pour l'Ecomusée Creusot Montceau
- Date limite pour réponse09 août 2022
- Émis le 11 septembre 2019
- 19031DSP - Marmagne - Quartier compris entre le lotissement des Champs de la Croix et la RD61 - Renouvellement/restructuration des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales - mission de maitrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse11 mars 2020
- Émis le 03 décembre 2020
- 20040DSP - St Laurent d'Andenay - Réhabilitation / reconstruction du système de traitement des eaux usées - Mission de maîtrise d'½uvre.
- Date limite pour réponse03 octobre 2021
- Émis le 05 février 2020
- 19070DSF - Gestion du patrimoine locatif de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines - Mandat de gestion pour lentretien des bâtiments
- Date limite pour réponse05 février 2024
- Émis le 21 juin 2019
- 19020DSF - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTEME DINFORMATION DE LA CUCM (2020-2022)
- Date limite pour réponse21 juin 2020
- Émis le 16 avril 2019
- 19007DSF - Montceau-les-Mines - Rue Saint Eloi - Bâtiment WEBHELP - Remplacement des installations de chauffage et de rafraichissement
- Date limite pour réponse16 juillet 2019
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Chauffage, ventilation, plomberie
- Date limite pour réponse04 avril 2020
- Émis le 07 décembre 2020
- 20034DSF - Refonte des sites internet de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines -
- Date limite pour réponse07 décembre 2023
- Émis le 19 février 2019
- 18055DSP - Le Creusot - Réfection de l'escalier extérieur et de l'étanchéité du parvis de la salle "l'Alto"
- Date limite pour réponse19 juin 2019
- Émis le 21 octobre 2020
- 20038DSF - Assistance à l'analyse et la gestion de la flotte de véhicules professionnels de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau-les-Mines
- Date limite pour réponse21 février 2021
- Émis le 03 octobre 2019
- 1900904DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Lot 4 carrelage
- Date limite pour réponse03 mai 2020
- Émis le 07 décembre 2021
- 21034PRP - Blanzy - Rue de la République - Distribution d'eau potable - Mise en ½uvre d'une passerelle technique provisoire pendant le chantier de réaménagement de la RCEA puis démontage Mission de maitrise d½uvre
- Date limite pour réponse07 mars 2023
- Émis le 02 juin 2020
- 20011DSP - Marmagne - Rétablissement de la continuité écologique sur le captage en rivière du pont d'Ajoux - Mission de maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse02 juin 2021
- Émis le 11 décembre 2020
- 20041DSF - Location d'un camion avec benne et grue pour la collecte du verre sur le territoire de la CUCM
- Date limite pour réponse11 décembre 2024
- Émis le 20 décembre 2019
- 1903905DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Lot 5 : enduits de façades
- Date limite pour réponse20 janvier 2020
- Émis le 21 décembre 2020
- 20052DSP - Saint Vallier Bourg - Réfection de l'acrotère et étanchéité de la coupole du réservoir d'eau potable
- Date limite pour réponse21 février 2021
- Émis le 29 octobre 2020
- 20033DSP - Ciry le Noble - Rue Henri Mugnier - Travaux d'étanchéité de la coupole du réservoir d'eau potable - - Visite obligatoire le 02/09/2020 à 10h00
- Date limite pour réponse29 décembre 2020
- Émis le 05 février 2020
- 19070DSF - Gestion du patrimoine locatif de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines - Accueil téléphonique et qualification des demandes des locataires
- Date limite pour réponse05 février 2024
- Émis le 28 mai 2021
- 21022PRP Montceau les Mines Travaux détanchéité et de peinture des deux ponts mobiles du canal du centre
- Date limite pour réponse28 juillet 2021
- Émis le 22 septembre 2020
- 20010DSF - Mission daudit organisationnel du service de la commande publique de la CUCM
- Date limite pour réponse22 février 2021
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Marmagne - Pont Rue de la Gare - 282.03
- Date limite pour réponse18 août 2021
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Montcenis - Mur des Arquebusiers
- Date limite pour réponse18 août 2021
- Émis le 28 juillet 2021
- 21027PR - Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), maintenance et formation de la gestion électronique des documents de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
- Date limite pour réponse28 juillet 2025
- Émis le 30 janvier 2019
- Audit du site de traitement des déchets ménagers et assimilés de la CUCM - Audit technique du contrat de DSP
- Date limite pour réponse30 mai 2019
- Émis le 08 avril 2021
- 21003DSP - Torcy - Le Thiellay - Construction d'un réservoir de stockage d'eau brute et démolition de quatre réservoirs et ouvrages - Mission de maitrise d'½uvre -
- Date limite pour réponse08 octobre 2023
- Émis le 25 avril 2019
- 19011DSP - Montchanin - Assainissement quartier des Goulottes à l'angle des rues du Puits Wilson et des Goulottes
- Date limite pour réponse25 juillet 2019
- Émis le 10 juin 2021
- 21024PRP - Le Creusot - Travaux de réfection de la rue du Pas de Cible
- Date limite pour réponse10 juillet 2021
- Émis le 27 mai 2019
- 19021DPD - Le Breuil - Travaux daménagement du Carrefour - rue Pesselière - rue de la Liberté - - VRD
- Date limite pour réponse27 juillet 2019
- Émis le 05 juin 2019
- 1902303DPD - Le Creusot - Rue de l'Etang de la Forge - Aménagement d'une liaison douce - Lot 3: éclairage public
- Date limite pour réponse05 octobre 2019
- Émis le 29 mai 2019
- 19018DPD Montchanin - Travaux daménagements qualitatifs rue de Mâcon - VRD
- Date limite pour réponse29 août 2019
- Émis le 22 septembre 2020
- 20030DPD - Perrecy les Forges - Création du lotissement "Les coteaux du soleil" - Voirie et réseaux humides
- Date limite pour réponse22 février 2021
- Émis le 24 juillet 2020
- 20022DSP - Le Breuil - Rue de Naples, rue et impasse Beausoleil - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
- Date limite pour réponse24 octobre 2020
- Émis le 29 mai 2019
- 19019DSP - Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie sur les communes de Montceau les Mines (rue Jean Bouveri), Montchanin (rue 11 novembre et avenue des Mouettes), Perrecy les Forges (Pré st Martin) et Torcy (Les Perraudins) - Montchanin - Rue du
- Date limite pour réponse29 juin 2019
- Émis le 10 janvier 2020
- 19045DPD - Ecuisses - Parvis de la Villa Perruson - Travaux d'aménagement de la rue de la Gare et de valorisation des entrées de la villa - Lot n° 1 : VRD
- Date limite pour réponse10 juin 2020
- Émis le 10 février 2021
- 20047DSP - Fourniture d'émulsions, d'enrobés à chaud et graves traitées - Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les services de la CUCM - 1 - Zone Nord CUCM (centre technique du Bois-Morey)
- Date limite pour réponse10 février 2025
- Émis le 27 mai 2019
- 19021DPD - Le Breuil - Travaux daménagement du Carrefour - rue Pesselière - rue de la Liberté - - Eclairage public
- Date limite pour réponse27 juillet 2019
- Émis le 24 juin 2019
- 19025DPD - Montceau-les-Mines - Quartier Salengro - Travaux de VRD - VRD
- Date limite pour réponse24 novembre 2019
- Émis le 20 juin 2019
- 19022DSP - Saint Julien sur Dheune - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable du bourg
- Date limite pour réponse20 août 2019
- Émis le 05 juillet 2019
- 19027DSP - Ecuisses - Lieu-dit Bondilly - Rues des Mésanges et des fauvettes - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
- Date limite pour réponse05 novembre 2019
- Émis le 26 février 2020
- 19073DED -Sanvignes-les-Mines - Etude de faisabilité et programmation pour le développement du site des Découvertes
- Date limite pour réponse26 juillet 2020
- Émis le 20 février 2019
- 18070DPD - Perrecy les Forges - Travaux de création du lotissement "Les coteaux du soleil" - Mission de maîtrise d'uvre
- Date limite pour réponse20 décembre 2019
- Émis le 11 février 2019
- 18069DPD_Travaux de création d'un lotissement d'habitation - Mission de maitrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse11 février 2023
- Émis le 18 mai 2021
- 21012DSP - Etude préalable à linstauration dun dispositif de tri à la source des - bio-déchets incluant leur collecte sur le territoire de la CUCM -
- Date limite pour réponse18 novembre 2021
- Émis le 05 juin 2019
- 19023DPD- Le Creusot - Rue de l'étang de la Forge - Aménagement d'une liaison douce - Travaux de battage de palplanches
- Date limite pour réponse05 octobre 2019
- Émis le 28 octobre 2019
- 19034DED - Ecomusée Creusot Montceau - Chantier des collections - Etude de faisabilité d'une réserve - Attention : visite obligatoire le mardi 4 juin 2019 à 14 h 30. -
- Date limite pour réponse28 septembre 2020
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse04 février 2020
- Émis le 15 juillet 2019
- 19033DPD - Le Creusot - Aménagement des espaces publics du secteur Foch/Verdun - Mission de maîtrise d'oeuvre -
- Date limite pour réponse15 juillet 2021
- Émis le 08 décembre 2021
- 21040PRP - Pouilloux - Pont sur le Tamaron - Aménagement hydraulique - Mission de maîrise d'oeuvre complète
- Date limite pour réponse08 décembre 2022
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Gros ½uvre / purge
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 29 juin 2020
- 20020DPD - Génelard - Requalification de la rue Nationale - Eclairage public
- Date limite pour réponse29 août 2020
- Émis le 24 mars 2020
- 19071DPD - Torcy/Le Creusot - Travaux d'aménagement urbain Boulevard du 8 mai 1945 - Eclairage public
- Date limite pour réponse24 mars 2021
- Émis le 08 août 2019
- 19038DPD - Zone Coriolis - Travaux de mise en place de dispositifs de retenue et balisage lumineux de la circulation douce de l'Avenue de l'Europe - Phase 4 - Eclairage public
- Date limite pour réponse08 octobre 2019
- Émis le 21 septembre 2021
- 21037PAP - Montceau-Les-Mines - Rue Rouget de Lisle - Aménagement du parking
- Date limite pour réponse21 novembre 2021
- Émis le 21 janvier 2019
- 18073DPD - Marmagne - Chemin des Camuzeaux - Travaux de création dun parking poids-lourds
- Date limite pour réponse21 mars 2019
- Émis le 11 mars 2021
- 20050DPD - Mary - Création du lotissement Rue Maugrand
- Date limite pour réponse11 août 2021
- Émis le 24 juin 2020
- 20009DPD - Mont Saint Vincent - Le Bourg - Requalification de la place de l'église - Lot 2 : Travaux de voirie
- Date limite pour réponse24 juillet 2020
- Émis le 30 décembre 2020
- 20053DPD - Mont Saint Vincent - Le Bourg - Requalification de la place de l'église - Chemin de la Ronde
- Date limite pour réponse02 mars 2021
- Émis le 23 septembre 2021
- 21035PAP - Travaux d'aménagement de l'Eurovélo 6 - Phase 1 - Serrurerie
- Date limite pour réponse23 mai 2022
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Charpente bois / couverture / zinguerie
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 12 novembre 2020
- 20036DSP - Fourniture de matériaux de construction nécessaires aux besoins des services techniques de la CUCM - Produits de maçonnerie
- Date limite pour réponse12 novembre 2024
- Émis le 25 octobre 2019
- 19056DSF - mise en place dun outil en ligne pour la gestion et loptimisation de la dette et le suivi de la dette garantie
- Date limite pour réponse25 octobre 2023
- Émis le 14 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Informatique
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 07 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Clôture, portail, serrurerie
- Date limite pour réponse07 février 2020
- Émis le 15 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Menuiserie métallique / serrurerie
- Date limite pour réponse15 décembre 2024
- Émis le 04 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Portes sectionnelles
- Date limite pour réponse04 novembre 2019
- Émis le 15 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Menuiserie PVC
- Date limite pour réponse15 décembre 2024
- Émis le 13 mars 2020
- 20006DSP - Diagnostic des voiries de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau
- Date limite pour réponse13 juin 2020
- Émis le 21 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Revêtement de sol souple
- Date limite pour réponse21 décembre 2024
- Émis le 18 novembre 2020
- 20045DSP - Montceau-Les-Mines - St Bérain-Sous-Sanvignes - Quartier du Bois Du Verne - Installation de réducteurs de pression sur le réseau d'eau potable.
- Date limite pour réponse18 janvier 2021
- Émis le 23 décembre 2019
- 19037DSP - Mise en place de stations d'alerte et de barrages flottants sur le lac de la Sorme et ses affluents - Stations d'alerte
- Date limite pour réponse23 avril 2020
- Émis le 25 juin 2021
- 21016DSF - Fourniture de 4 véhicules utilitaires neufs de type camion benne d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 T pour les services de la CUCM
- Date limite pour réponse25 octobre 2021
- Émis le 21 août 2020
- 20023DPD - Blanzy - Plan de circulation et esquisse d'aménagement du centre ville
- Date limite pour réponse21 février 2021
- Émis le 09 mars 2021
- 20051DPD - Le Creusot - Démolition de la barre Jaurès de l'ancien lycée Léon Blum Travaux préalables de désamiantage, déplombage et curage - Travaux de curage
- Date limite pour réponse09 juillet 2021
- Émis le 09 mars 2021
- 20051DPD - Le Creusot - Démolition de la barre Jaurès de l'ancien lycée Léon Blum Travaux préalables de désamiantage, déplombage et curage - Travaux de désamiantage, déplombage
- Date limite pour réponse09 juillet 2021
- Émis le 24 juin 2021
- 21015DED - Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés "balades vertes" sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau.
- Date limite pour réponse24 juin 2024
- Émis le 09 juin 2021
- Mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
- Date limite pour réponse09 juin 2026
- Émis le 24 novembre 2021
- 21038PRP - Sensibilisation à la prévention et au tri des déchets dans les établissements scolaires de la CUCM
- Date limite pour réponse24 juillet 2024
- Émis le 22 novembre 2021
- 21045PR - Location et entretien des vêtements de protection (vêtements de travail et vêtements de pluie et de froid) pour les agents des services de la CUCM
- Date limite pour réponse22 novembre 2025
- Émis le 01 janvier 2020
- 19064DSF - Mise à disposition de matériels de sonorisation, équipements audiovisuels et informatiques pour les réunions de la CUCM
- Date limite pour réponse01 janvier 2024
- Émis le 19 novembre 2020
- 20035DPD - Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Etude pré-opérationnelle d'OPAH RU incluant une étude de faisabilité RHI-THIRORI sur 4 îlots.
- Date limite pour réponse19 novembre 2021
- Émis le 22 décembre 2020
- 20044DSF - Installation de systèmes de vidéo-protection et anti-intrusion sur les sites de la CUCM
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 14 décembre 2020
- 20046DSP - Dératisation des réseaux publics d'assainissement sur l'ensemble du territoire communautaire
- Date limite pour réponse14 décembre 2024
- Émis le 01 février 2020
- 19063DPD - Gestion des 3 aires d'accueil et d'habitat permanentes des gens du voyage et de l'aire de grand passage sur le territoire de la CUCM
- Date limite pour réponse01 février 2024
- Émis le 27 septembre 2019
- 19049DED - Relevé topographique pour l'aménagement de l'Eurovélo 6
- Date limite pour réponse27 novembre 2019
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire
- Date limite pour réponse26 janvier 2020
- Émis le 17 décembre 2021
- 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Plomberie / chauffage / ventilation / climatisation
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 25 juin 2021
- 21014PRP - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de 2 communes de la CUCM
- Date limite pour réponse25 juin 2025
- Émis le 21 décembre 2019
- 19054DSP - Services d'insertion et de qualification professionnelle dans le cadre d'activités de nettoyage du domaine public dans les quartiers GPRU de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Quartier des Tennis Le Creusot
- Date limite pour réponse21 décembre 2023
- Émis le 21 novembre 2019
- 19054DSP - Services d'insertion et de qualification professionnelle dans le cadre d'activités de nettoyage du domaine public dans les quartiers GPRU de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Quartier Harfleur République Lapérouse Le Creusot
- Date limite pour réponse21 novembre 2023
- Émis le 21 décembre 2019
- 19054DSP - Services d'insertion et de qualification professionnelle dans le cadre d'activités de nettoyage du domaine public dans les quartiers GPRU de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Résidence du Lac Champ Batard Torcy
- Date limite pour réponse21 décembre 2023
- Émis le 08 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Carrelage, faïence, chape
- Date limite pour réponse08 novembre 2019
- Émis le 19 mars 2019
- 19001DPD-Les Bizots - Requalification du centre-bourg et travaux de création d'un lotissement d'habitation -Mission de maitrise d'½uvre
- Date limite pour réponse19 mars 2024
- Émis le 30 juin 2020
- 20003DED - Communauté urbaine Le Creusot Montceau - Aménagement de l'Eurovélo 6 et de liaisons cyclables avec les sites miniers - Mission de maitrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse30 janvier 2028
- Émis le 01 janvier 2020
- Contrats dassurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Montceau - - PHASE OFFRES. - - Atteintes à lenvironnement
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 19 novembre 2021
- 21041PRP - Montceau Les Mines - Rue des Chavannes - Restructuration du réseau de distribution d'eau potable au niveau de la RCEA - Mission de maitrise d'½uvre
- Date limite pour réponse19 février 2023
- Émis le 13 février 2020
- 20005DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Traitement de l'humidité par air chaud
- Date limite pour réponse13 juin 2020
- Émis le 17 février 2020
- 19068DPD - Communauté urbaine Le Creusot-Montceau les Mines - Etude de structuration commerciale pour la ville du Creusot
- Date limite pour réponse17 octobre 2020
- Émis le 19 juillet 2019
- 19042DSF - Fourniture et paramétrage d'une plateforme logicielle d'analyse des données pour les services de la CUCM
- Date limite pour réponse19 janvier 2022
- Émis le 06 juillet 2021
- 21025PRP - Périmètres de protection des captages de la CUCM - Assistance à maîtrise d'ouvrage privée pour la mise aux normes de puits, cuves à fuel et assainissements non collectifs
- Date limite pour réponse06 juillet 2023
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Menuiserie - Ebénisterie - Serrurerie
- Date limite pour réponse26 février 2020
- Émis le 26 avril 2019
- 19009DED - Ecuisses - Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson - Elévateur
- Date limite pour réponse26 septembre 2019
- Émis le 07 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Menuiserie extérieure PVC
- Date limite pour réponse07 décembre 2019
- Émis le 22 décembre 2021
- 21033PAP - Fournitures et équipements nécessaires à l'emballage et au transfert des collections de l'Ecomusée Creusot Montceau - Fournitures spécifiques
- Date limite pour réponse22 décembre 2022
- Émis le 07 octobre 2019
- 19039DPD - Saint Vallier - Construction d'un point d'appui aux services techniques territorialisés de la CUCM - Menuiserie intérieure
- Date limite pour réponse07 janvier 2020
- Émis le 22 décembre 2021
- 21033PAP - Fournitures et équipements nécessaires à l'emballage et au transfert des collections de l'Ecomusée Creusot Montceau - Fournitures courantes
- Date limite pour réponse22 décembre 2022
- Émis le 19 février 2019
- 18075DSP - Blanzy - Travaux de mise aux normes du barrage de la Sorme (tranche 1) - Mission de maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse19 décembre 2019
- Émis le 08 juillet 2020
- 20013DED - MONTCHANIN - Réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l'installation des réserves de l'Ecomusée Mission de maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse08 janvier 2022
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Saint-Sernin-du-Bois - Pont Route des Gautherons - 479.11
- Date limite pour réponse18 juillet 2021
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Ciry-le-Noble - Pont les Filiatres - 132.06
- Date limite pour réponse18 août 2021
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Le Creusot - Pont rue du Président Wilson - 153.03
- Date limite pour réponse18 août 2021
- Émis le 18 mai 2021
- 21009DSP - Réparations d'ouvrages d'art sur le territoire de la CUCM - Blanzy - Pont de l'Ours - 040.02
- Date limite pour réponse18 juillet 2021
- Émis le 25 juillet 2019
- 19041DSP - Fourniture et installation dun abri modulaire sur le centre technique sud de la CUCM
- Date limite pour réponse25 août 2019
Établissements
- Ouverts
Depuis le 09 janvier 1984 (41 ans)
CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES - 71200
Siège social
- SIRET2471002900001124710029000011
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 11 avril 2024 (1 an)
LOTISSEMENTS - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900028424710029000284
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 01 janvier 2023 (2 ans)
ZONES D' ACTIVITES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900027624710029000276
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 01 janvier 2022 (3 ans)
ZONE D' AMENAGEMENT CORIOLIS - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900026824710029000268
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 27 janvier 2010 (15 ans)
SPANC - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900024324710029000243
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE - 71210
Établissement secondaire
- SIRET2471002900021924710029000219
- ActivitéTraitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
- AdresseAVENUE DES FERRANCINS ZI TORCY, 71210 TORCY France
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
CENTRE TECHNIQUE DE TORCY - 71210
Établissement secondaire
- SIRET2471002900022724710029000227
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdresseLE BOIS MOREY, 71210 TORCY France
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
CENTRE TECHNIQUE DE ST VALLIER - 71230
Établissement secondaire
- SIRET2471002900023524710029000235
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdresseZONE INDUST LA SAULE, 71230 SAINT-VALLIER France
Depuis le 25 décembre 1996 (28 ans)
SERVICE EAU - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900018524710029000185
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 25 décembre 1996 (28 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900019324710029000193
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC CHATEAU DE LA VERRERIE, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 25 décembre 1996 (28 ans)
SERVICE TRANSPORTS - 71200
Établissement secondaire
- SIRET2471002900020124710029000201
- ActivitéTransports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- AdresseRUE MARECHAL LECLERC, 71200 LE CREUSOT France
Depuis le 03 novembre 1987 (37 ans)
SERVICES TECHNICO ADMINISTRATIFS - 71300
Établissement secondaire
- SIRET2471002900015124710029000151
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse18 RUE DES PRES, 71300 MONTCEAU-LES-MINES France
- Fermé
Du 01 janvier 1993 au 31 décembre 2006
AERODROME MONTCEAU-POUILLOUX - 71230
Ancien établissement
- SIRET2471002900017724710029000177
- ActivitéServices aéroportuaires - 632E
- AdresseAERODROME, 71230 POUILLOUX France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Depuis le 18-08-2012
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE BOURGOGNE
- SIREN424673531424673531
Administrateur
Depuis le 21-01-2012
SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE
- SIREN539090696539090696
Administrateur
Depuis le 18-04-2015
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA COOPERATION INDUSTRIELLE EN BOURGOGNE
- SIREN810676858810676858
Président
Depuis le 18-04-2015
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA COOPERATION INDUSTRIELLE EN BOURGOGNE
- SIREN810676858810676858
Administrateur
Depuis le 18-02-2020
SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
- SIREN878755594878755594
Administrateur
Depuis le 22-06-2024
SEML MONTCEAU
- SIREN930171905930171905
Administrateur
Finances de CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Annonces (Bodacc & Jal)
46 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Avis administratif
Avis de concertation prealable en application des articles L. 121-8 et L.121-9 du code de lenvironnement et conformément à la décision n° 2025/15/ATELIER FORGE/1 de la Commission nationale du débat public Projet Forge+ de construction dun nouvel atelier de forge au Creusot (région Bourgogne Franche-Comté) Objet de la concertation préalable Framatome et RTE organisent une concertation préalable sur le projet Forge+ de construction dun nouvel atelier de forge sur la commune du Creusot (région Bour…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLUi AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 25SGAAR0001 du President de la CUCM, en date du 07/02/2025, Une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local DUrbanisme intercommunal, pour modifier lOrientation dAménagement et de Programmation n°71282-001 située sur la commune de Marmagne, en vue de limplantation dune polarité commerciale a été initiée. Le projet de Déclaratio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Déclaration de Projet emportant mise en compatibilite du PLUi AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 25SGAAR0001 du Président de la CUCM, en date du 07/02/2025, Une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local DUrbanisme intercommunal, pour modifier lOrientation dAménagement et de Programmation n°71282-001 située sur la commune de Marmagne, en vue de limplantation dune polarité commerciale a été initiée. Le projet de Déclaration…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLUi AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 25SGAAR0001 du President de la CUCM, en date du 07/02/2025, Une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local DUrbanisme intercommunal, pour modifier lOrientation dAménagement et de Programmation n°71282-001 située sur la commune de Marmagne, en vue de limplantation dune polarité commerciale a été initiée. Le projet de Déclaratio…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Déclaration de Projet emportant mise en compatibilite du PLUi AVIS DE MISE A LENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 25SGAAR0001 du Président de la CUCM, en date du 07/02/2025, Une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local DUrbanisme intercommunal, pour modifier lOrientation dAménagement et de Programmation n°71282-001 située sur la commune de Marmagne, en vue de limplantation dune polarité commerciale a été initiée. Le projet de Déclaration…
Annonce JAL - Voirie
Communauté Urbaine Creusot Montceau Avis denquête publique Par arrête n°25SGAAR0017de son Président, en date du 03/03/2025, La Communauté Urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement partiel du domaine public routier communautaire en vue de laliénation partielle de lallée Hubert Curien et de la liaison routière entre le boulevard de lindustrie et lallée Hubert Curien, zone Harfleur 2000, sur la commune de LE CREUSOT. Cette enquête aura lieu du 7 au 23 avril 202…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Modification simplifiée n° 3 du PLUi-H AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Par délibération de la Communaute Urbaine Creusot Montceau en date du 21 novembre 2024, un projet de modification simplifiée du PLUi a été prescrit. Ce projet de modification simplifiée n° 3 du PLUi sera mis à disposition du publique en maire de Montceau les Mines : Du 6 mars 2025 au 6 avril 2025 soit 32 jours. La Communauté Urbaine Creusot Montceau, Compétente en matière de plani…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiée n° 3 du PLUi-H Par delibération de la Communauté Urbaine Creusot Montceau en date du 21 novembre 2024, un projet de modification simplifiée du PLUi a été prescrit. Ce projet de modification simplifiée n° 3 du PLUi sera mis à disposition du public en mairie de Montceau-les-Mines : Du 6 mars 2025 au 6 avril 2025 soit 32 jours. La Communauté Urbaine Creusot Montceau, Compétente en matière de planifi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiée n° 3 du PLUi-H Par delibération de la Communauté Urbaine Creusot Montceau en date du 21 novembre 2024, un projet de modification simplifiée du PLUi a été prescrit. Ce projet de modification simplifiée n° 3 du PLUi sera mis à disposition du public en mairie de Montceau-les-Mines : Du 6 mars 2025 au 6 avril 2025 soit 32 jours. La Communauté Urbaine Creusot Montceau, Compétente en matière de planifi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU Modification simplifiée n° 3 du PLUi-H AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Par délibération de la Communaute Urbaine Creusot Montceau en date du 21 novembre 2024, un projet de modification simplifiée du PLUi a été prescrit. Ce projet de modification simplifiée n° 3 du PLUi sera mis à disposition du publique en maire de Montceau les Mines : Du 6 mars 2025 au 6 avril 2025 soit 32 jours. La Communauté Urbaine Creusot Montceau, Compétente en matière de plani…
Annonce JAL - Voirie
Communauté Urbaine Creusot Montceau Avis denquête publique Par arrête n°24SGAAR0063 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement partiel du domaine public communautaire en vue de laliénation partielle du chemin des Cormaillots, Sur la commune de SAINT-FIRMIN. Cette enquête aura lieu du 16 au 30 décembre 2024 inclus, soit 15 jours calendaires consécutifs. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et Métiers, retraité d…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau en vue de la construction dune centrale photovoltaïque sur la commune dEcuisses La déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM) en vue de la…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau en vue de laconstruction dune centrale photovoltaïque sur la commune dEcuisses La déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM)en vue de la r…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n°24SGAAR0060 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement du domaine public communautaire en vue de laliénation de lavenue Gaston Bachelard, Sur la commune de LE CREUSOT. Cette enquête aura lieu du 5 au 21 novembre 2024 inclus, soit 17 jours calendaires consécutifs. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et Métiers, retraité de lIndustrie, est désigné comme Commissaire Enquêteur. …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communaute Urbaine Creusot-Montceau en vue de laconstruction dune centrale photovoltaïque sur la commune dEcuisses La déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM)en vue de la …
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 24SGAAR0005 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceaurealise une enquête publique relative au déclassement partiel de la rue Chanzy sur la commune de LE CREUSOT. Cette enquête aura lieu du lundi 14 octobre 2024 à 9h00 au lundi 28 octobre 2024 à 18h00, Soit 15 jours consécutifs. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et Métiers, retraité de lIndustrie, est désigné comme Commissaire Enquêteur. A partir de la date et de lheure dou…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n°24SGAAR0003 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau realise une enquête publique relative au déclassement du domaine public communautaire en vue de laliénation de deux anciennes voiriesen impasse et dun parking à proximité des rue Albert 1er et rue de la Pépinière, Sur la commune de LE CREUSOT. Cette enquête aura lieu du 13 au 28 mars 2024 inclus, soit 16 jours calendaires consécutifs. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 24 SGAAR002 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau realise une enquête publique relative au déclassement partiel de la rue Sembat et de son intégration dans le projet daménagement de la place Schneider sur la commune de LE CREUSOT. Cette enquête aura lieu du mercredi 6 mars 2024 à 14h30 au vendredi 22 mars 2024 à 17h30, Soit 16 jours consécutifs. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et Métiers, retraité de lIndustrie, est …
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES En vertu de la déliberation du conseil communautaire n° III-3 22SGADL0173, la Communauté Urbaine Creusot Montceau-les-Mines a adopté lévolution des ambitions programmatiques de la ZAC des Goujons, Située à Saint-Vallier. Ces évolutions portent sur la répartition des typologies de logements du programme global de construction et sur des points mineurs du programme déquipement public. La délibération n° III-3 22SGADL0173 est consultable sur le site…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (régularisation) , sur le territoire de la commune de Montceau les Mines PETITIONNAIRE : Communaute Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot OBJET DE LA DEMANDE : Exploitation de la déch…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (régularisation) , sur le territoire de la commune de Torcy PETITIONNAIRE : Communaute Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot OBJET DE LA DEMANDE : Exploitation de la déchetterie Bois-…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
REPUBLIQUE FRANCAISE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (regularisation), sur le territoire de la commune de Montceau-les-Mines Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) Pétitionnaire : Communauté Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot. Objet de la demande : Exp…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
REPUBLIQUE FRANCAISE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (regularisation), sur le territoire de la commune de Torcy Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) Pétitionnaire : Communauté Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot. Objet de la demande : Exploitation de …
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
REPUBLIQUE FRANCAISE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (regularisation), sur le territoire de la commune de Torcy Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) InInstsaItnlalslalttaaitIolnilonasntstia socl nlcasltas icsolsénaeésess sép eposouur rla protection Pétitionnaire : Communauté Urbaine Creusot Montceau dont le siè…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
REPUBLIQUE FRANCAISE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (regularisation), sur le territoire de la commune de Montceau-les-Mines Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) InInstsaItnlalslalttaaitIolnilonasntstia socl nlcasltas icsolsénaéesesss ép eposouur rla protection Pétitionnaire : Communauté Urbaine Creusot Montcea…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (régularisation) , sur le territoire de la commune de Montceau les Mines PETITIONNAIRE : Communaute Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot OBJET DE LA DEMANDE : Exploitation de la déch…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Code de lenvironnement Livre I Titre 2 et Titre 8 et Livre V) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale relative à lexploitation d une déchetterie (régularisation) , sur le territoire de la commune de Torcy PETITIONNAIRE : Communaute Urbaine Creusot Montceau dont le siège social est situé Château de la Verrerie, 71200 Le Creusot OBJET DE LA DEMANDE : Exploitation de la déchetterie Bois-…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DELIBERATIONS CONSEIL DU 06/10/2022 Le conseil communautaire du 06/10/2022 a décide : Dapprouver les modifications apportées, après enquête publique, Au projet de modification de droit commun n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) ; Dapprouver la modification de droit commun n°1 du PLUi, tel quelle est annexée à la présente délibération ; Dautoriser le Président à signer tous les actes et à prendre toutes les disposition…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DELIBERATIONS CONSEIL DU 06/10/2022 Le conseil communautaire du 06/10/2022 a décide : dapprouver les modifications apportées, après enquête publique, Au projet de modification de droit commun n° 1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) ; dapprouver la modification de droit commun n° 1 du PLUi, tel quelle est annexée à la présente délibération ; dautoriser le président à signer tous les actes et à prendre toutes les dispositi…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉLIBÉRATIONS CONSEIL DU 19/11/2020 Le conseil communautaire du 19/11/2020 a : Approuvé lavenant nº 1 à la Convention de delégation doctroi des aides par la Région Bourgogne-Franche-Comté et dautorisation dintervention de la CUCM pour le Fonds régional des territoires à intervenir avec la Région Bourgogne Franche-Comté, Approuvé la modification temporaire nº 2 permettant de faire face à la crise sanitaire qui vient compléter le règl…
Annonce JAL - Subventions / obtention d'aides publiques
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES MINES Publication de déliberations conseil du 17/12/2020 Le conseil communautaire du 17/12/2020 a : Autorisé le versement de subventions aux sociétés ci-après et approuvé les termes et la signature des conventions afférentes dans le cadre de lOCMACS : DEIKO : 7.676 EUR (3.838 EUR FISAC + 3.838 EUR CUCM). BOULANGERIE PETITJEAN (Creusot) : 8.512 EUR (4.256 EUR FISAC + 4.256 EUR CUCM) AN CONCEPT SOCOOC (St-Vallier) : 8.512 EUR (4.256 EUR FISAC + 4.256 EUR …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par décision du President en date du 14 juin 2021, voisée par la Sous-préfecture le 14 juin 2021, La Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU LES MINES a décider dexercer les droits de préemption urbain dont elle est titulaire sur le terrain sis 31, rue des Soissons à MONTCEAU LES MINES, cadastré section AS nº298, appartenant à la SCI J A M, au prix de 700 000 EUR pour limplantation dune recyclerie communautaire. La décision en question sera affichée au siège de la Communauté Urbaine LE CREUSOT-M…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉLIBERATIONS CONSEIL DU 26/09/2019 Le conseil communautaire du 26/09/2019 a : Approuvé la convention de preparation au reclassement (PPR) avec lagent concerné et le CDG 71, Approuvé la convention entre Action Logement, La Ville du Creusot et la CUCM pour le volet immobilier de la convention cadre pluriannuelle Action coeur de ville du Creusot, Approuvé la participation de la CUCM au SIMI 2019 et la convention de partenariat entre …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET AYANT LES EFFETS DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL DES 34 COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE CREUSOT-MONTCEAU Vu larrête du président de la Communauté urbaine Creusot Montceau nº 19 SGAAR0013 du 26 septembre 2019 prescrivant lenquête publique portant sur le projet de PLUi-H des 34 communes. Article 1 : Objet La présente enquête publique, organisée conformément à larticle L. 1…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET AYANT LES EFFETS DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DES 34 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Vu larrête du Président de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau n°19 SGAAR0013 du 26 septembre 2019 prescrivant lenquête publique portant sur le projet de PLUi-H des 34 communes. Article 1 : objet. La présente enquête publique, organisée conformément à larticle L.12…
Annonce JAL - Autorisation administrative
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉCISIONS DE BUREAU BUREAU DU 10/10/2019 Le bureau communautaire du 10/10/2019 a décide : Dautoriser la modification nº 1 au marché de maîtrise doeuvre avec le cabinet GINGER CEBTP pour le projet de remise en état de louvrage dart 50 de la plateforme des Chavannes à Montceau-les-Mines ; Dautoriser la modification nº 1 aumarché conclu avec le grpt PYRRHUS CONCEPTION/A4 DESIGNERS pour la conception et la réalisation dune oeuvre à usag…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête de son président, la Communauté urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement du domaine public communautaire de la rue du Stade, Sur la commune de Blanzy, cette enquête aura lieu du 4 novembre au 20 novembre inclus, soit 17 jours. A cet effet, Monsieur Michel GOIN, ingénieur des Arts et Métiers, retraité de lindustrie, demeurant 16, rue de lArcy, 71640 Givry, est désigné comme commissaire enquêteur. A partir de la date et de lh…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET AYANT LES EFFETS DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL DES 34 COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE CREUSOT-MONTCEAU Vu larrête du président de la Communauté urbaine Creusot Montceau nº 19 SGAAR0013 du 26 septembre 2019 prescrivant lenquête publique portant sur le projet de PLUi-H des 34 communes. Article 1 : Objet La présente enquête publique, organisée conformément à larticle L. 1…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT ET AYANT LES EFFETS DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DES 34 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU Vu larrête du Président de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau n°19 SGAAR0013 du 26 septembre 2019 prescrivant lenquête publique portant sur le projet de PLUi-H des 34 communes. Article 1 : objet. La présente enquête publique, organisée conformément à larticle L.12…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT-MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉLIBERATIONS CONSEIL DU 21/11/2019 Le conseil communautaire du 21/11/2019 a : Abrogé sa delibération de délégation dattributions en date du 20 décembre 2017 et de déléguer, pour la durée du mandat, Au bureau communautaire dune part, et au président de la CUCM dautre part, les attributions listées, étant précisé que le président a la possibilité de subdéléguer, par voie darrêté, telle ou telle attribution aux vice-présidents, aux c…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par décision du president en date du 25 novembre 2019, visée par la sous-préfecture le 26 novembre 2019, La Communauté urbaine LE CREUSOT-MONTCEAU-LES-MINES a décidé dexercer le droit de préemption urbain dont elle est titulaire sur le terrain sis 9009, rue de Mâcon à Montchanin, cadastré section H nº 452, appartenant à M. Abdel BENOTMANE et Mme Yamina BENCHERGUI, au prix de 11.500 pour laménagement dune liaison douce piétonne et cyclable. La décision en question sera affichée au siège de la C…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉLIBERATIONS CONSEIL DU 19/12/2019 Le conseil communautaire du 19/12/2019 a : Approuvé la convention avec le COS de la CUCM et le versement de la subvention pour lannee 2020 de 151.840 Approuvé la charte dengagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques avec la DDFIP de Saône-et-Loire Approuvé lavenant nº 2 à la convention de tarification combinée pour les abonnements TER et monRéZO Approuvé lavenant nº 1 à la con…
Annonce JAL - Autorisation administrative
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES PUBLICATION DE DÉCISIONS DE BUREAU BUREAU DU 30/01/2020 Le bureau communautaire du 30/01/2020 a décide : Dautoriser la signature dun accord-cadre à bons de commande pour la réalisation dune mission dassistance et de conseils à lexploitation du système dinformation de la CUCM avec lentreprise AVA6 SERVICES (minimum 5.000 HT maximum de 30.000 HT) ; Dautoriser la signature dun marché pour la réalisation de travaux de mise en place de dispositifs de…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis administratifs COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES Publication de Deliberations Conseil du 18/06/2020 Le conseil communautaire du 18/06/2020 a : Approuvé les modalités didentification des participants, denregistrement et de conservation des débats ainsi que les modalités de scrutin décrites dans la présente délibération pour la tenue des conseils de communauté à distance ; Pris acte des décisions prises sur le fondement de larticle 1er II de lordonnance nº2020-391 du 1er avril …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAULES MINES Approbation de la révision du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) ayant les effets dun Schema de Cohérence Territoriale (SCOT), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) ; Abrogation des cartes communales dEssertenne, Perreuil, Saint-Romain-sous Gourdon, Morey, Saint-Firmin et Marigny ; Approbation du zonage dassainissement collectif et non-collectif ; Suppression de la zone daménagement concerté (ZAC) des Prés située sur la commune …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES Approbation de la révision du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) ayant les effets dun Schema de cohérence territoriale (SCOT), tenant lieu de Programme local de lhabitat (PLH) ; abrogation des cartes communales dEssertenne, Perreuil Saint-Romain-sous-Gourdon, Morey Saint-Firmin et Marigny ; approbation du zonage dassainissement collectif et non-collectif ; suppression de la Zone daménagement concerté (ZAC) des Prés située sur la commune d…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
CREUSOT MONTCEAU COMMUNAUTE URBAINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 121625
PRETIBUS DES TRANSPORTS PRES DE CHEZ VOUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 010203040506
LES Rives DE Bourgogne
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00353943
e communauté
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00384142
la Communauté Creusot . Montceau
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00010203040506070809101112131415161718192021222324252627282930313233343536373839404142434445