France
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
- SIREN
- 246 200 364 246200364
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 246 200 364 00080 24620036400080
- NUMÉRO DE TVA
- FR36246200364 FR36246200364
- DATE DE CREATION
- 21 août 1968
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
- Statut INSEE
- Inscrite le 21 août 1968 21/08/1968
Contacter
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Administration publique générale dans le Pas-de-Calais
Établissements
-
-
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - 62300
Siège social depuis le 1 janvier 1993 (33 ans)
- SIRET
- 24620036400080 24620036400080
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
RESEAU DE CHALEUR - 62300
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 2026
- SIRET
- 24620036400205 24620036400205
- Activité
- Production et distribution de vapeur et d'air conditionné - 3530Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
PRODUCTION ELECTRICITE - 62300
Établissement secondaire depuis le 23 décembre 2003 (22 ans)
- SIRET
- 24620036400171 24620036400171
- Activité
- Production d'électricité - 3511Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
PORT FLUVIAL HARNES - 62300
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2002 (23 ans)
- SIRET
- 24620036400155 24620036400155
- Activité
- Services auxiliaires des transports par eau - 5222Z
-
SERVICE ASSAINISSEMENT PARTICULIERS - 62300
Établissement secondaire depuis le 23 août 2002 (24 ans)
- SIRET
- 24620036400163 24620036400163
- Activité
- Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
CREMATORIUM - 62300
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2001 (24 ans)
- SIRET
- 24620036400122 24620036400122
- Activité
- Services funéraires - 9603Z
-
SERVICE EAU POTABLE - 62300
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2001 (24 ans)
- SIRET
- 24620036400148 24620036400148
- Activité
- Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
-
ACTION ECONOMIQUE - 62300
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 1997 (29 ans)
- SIRET
- 24620036400114 24620036400114
- Activité
- Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 62300
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
- SIRET
- 24620036400098 24620036400098
- Activité
- Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
SERVICE D'EAU POTABLE REGIE - 62300
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
- SIRET
- 24620036400106 24620036400106
- Activité
- Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
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CENTRE DE SECOURS - 62210
Établissement secondaire depuis le 10 octobre 1985 (40 ans)
- SIRET
- 24620036400056 24620036400056
- Activité
- Services du feu et de secours - 8425Z
-
CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL - 62800
Établissement secondaire depuis le 10 octobre 1985 (40 ans)
- SIRET
- 24620036400064 24620036400064
- Activité
- Services du feu et de secours - 8425Z
-
CENTRE DE SECOURS - 62160
Établissement secondaire depuis le 22 juin 1983 (43 ans)
- SIRET
- 24620036400023 24620036400023
- Activité
- Services du feu et de secours - 8425Z
-
CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL - 62300
Établissement secondaire depuis le 22 juin 1983 (43 ans)
- SIRET
- 24620036400031 24620036400031
- Activité
- Services du feu et de secours - 8425Z
-
-
-
SPANC - 62300
Ancien établissement du 1 janvier 2009 au 31 décembre 2024
- SIRET
- 24620036400189 24620036400189
- Activité
- Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
-
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE - 62300
Ancien établissement du 1 février 2013 au 31 décembre 2024
- SIRET
- 24620036400197 24620036400197
- Activité
- Télécommunications filaires - 6110Z
- Adresse
- 21 RUE MARCEL SEMBAT, 62300 LENS
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TRANSPORT COLLECTIF URBAIN - 62300
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2005
- SIRET
- 24620036400130 24620036400130
- Activité
- Transports urbains de voyageurs - 602A
- Adresse
- 2 RUE MARCEL SEMBAT MAIRIE, 62300 LENS
-
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - 62300
Ancien établissement du 1 mars 1983 au 31 décembre 1997
- SIRET
- 24620036400015 24620036400015
- Activité
- Administration publique générale - 751A
- Adresse
- 17 B PLACE JEAN JAURES, 62300 LENS
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - 62300
Ancien établissement du 25 novembre 1991 au 31 décembre 1997
- SIRET
- 24620036400072 24620036400072
- Activité
- Administration publique générale - 751A
- Adresse
- 49 PL DU GENERAL DE GAULLE, 62300 LENS
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Endettement, risques financiers...
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Annonces légales de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfet du Pas-de-Calais Prefecture du Pas-de-Calais Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau des installations classées, de lutilité publique et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle Communauté dagglomérations de Lens-Liévin (CALL) Déclaration dintérêt général Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en exécution dun arrêté daté du 21 juillet 2025, Le projet de travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle et présenté par la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, sera soumis à une enquête publique pendant 15 jours consécutifs, du lundi 18 août 2025 au lundi 01 septembre 2025 inclus. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Givenchy-en-Gohelle (7 place Raoul Briquet, 62850), Par décision du 01 juillet 2025, le président du tribunal administratif de Lille a désigné monsieur Pierre-Yves Dambrine, retraité de la police nationale, en qualité de commissaire enquêteur et madame Katja ERDMANN en qualité de commissaire enquêtrice suppléante. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête en version papier, comprenant les informations environnementales, en mairie de Givenchy-en-Gohelle aux jours et horaires habituels douverture au public. Il sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais, à la rubrique suivante : «Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau / DIG-CALL Lutte contre ruissellement Givenchy-en-Gohelle». Pendant la durée de lenquête, le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Givenchy-en-Gohelle ; soit en les adressant, par voie postale, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en-Gohelle ( 7 place Raoul Briquet, 62850) ; soit en les adressant, par courrier électronique au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton « Déposer une observation ». Les observations et propositions du public adressées par voie postale lors des permanences (aux lieux, jours et heures fixés ci-dessus) seront annexées dans les meilleurs délais au registre déposé au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en Gohelle et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Givenchy-en Gohelle, pour recevoir ses observations et propositions aux dates et horaires suivants : le lundi 18 août 2025, de 09h00 à 12h00 ; le mercredi 27 août 2025, de 15h00 à 19h00 ; le lundi 01 septembre 2025, de 15h00 à 18h00. Toutes les informations techniques sur le projet pourront être demandées à la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65 62302 Lens Cedex auprès de madame Séverine Carpentier, chargée de mission eau pluviale assainissement, scarpentier@agglo-lenslievin.fr 03 21 790 575. Le commissaire enquêteur disposera dun délai total de trente jours, à compter de la date de clôture de lenquête pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de Givenchy-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la présente demande de déclaration dintérêt général.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Enquête publique : projet douvrages de lutte contre le ruissellement sur la commune de GIVENCHY EN GOHELLE Prefet du Pas-de-Calais Préfecture du Pas-de-Calais Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau des installations classées, de lutilité publique et de lenvironnement Travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle Communauté dagglomérations de Lens-Liévin (CALL) Déclaration dintérêt général AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en exécution dun arrêté daté du 21 juillet 2025, Le projet de travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle et présenté par la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, sera soumis à une enquête publique pendant 15 jours consécutifs, du lundi 18 août 2025 au lundi 01 septembre 2025 inclus. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Givenchy-en-Gohelle (7 place Raoul Briquet, 62850), Par décision du 01 juillet 2025, le président du tribunal administratif de Lille a désigné monsieur Pierre-Yves Dambrine, retraité de la police nationale, en qualité de commissaire enquêteur et madame Katja ERDMANN en qualité de commissaire enquêtrice suppléante. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête en version papier, comprenant les informations environnementales, en mairie de Givenchy-en-Gohelle aux jours et horaires habituels douverture au public. Il sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais, à la rubrique suivante : « Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau / DIG-CALL Lutte contre ruissellement Givenchy-en-Gohelle ». Pendant la durée de lenquête,le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Givenchy-en-Gohelle ; soit en les adressant, par voie postale, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en-Gohelle ( 7 place Raoul Briquet, 62850) ; soit en les adressant, par courrier électronique au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-decalais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton « Déposer une observation ». Les observations et propositions du public adressées par voie postale lors des permanences (aux lieux, jours et heures fixés ci-dessus) seront annexées dans les meilleurs délais au registre déposé au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en-Gohelle et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Givenchy-en-Gohelle, pour recevoir ses observations et propositions aux dates et horaires suivants : le lundi 18 août 2025, de 09h00 à 12h00 ; le mercredi 27 août 2025, de 15h00 à 19h00 ; le lundi 01 septembre 2025, de 15h00 à 18h00. Toutes les informations techniques sur le projet pourront être demandées à la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65 62302 Lens Cedex auprès de madame Séverine Carpentier, chargée de mission eau pluviale assainissement, scarpentier@agglo-lenslievin.fr 03 21 790 575. Le commissaire enquêteur disposera dun délai total de trente jours, à compter de la date de clôture de lenquête pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de Givenchy-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la présente demande de déclaration dintérêt général.
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfet du Pas-de-Calais Prefecture du Pas-de-Calais Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau des installations classées, de lutilité publique et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle Communauté dagglomérations de Lens-Liévin (CALL) Déclaration dintérêt général Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en exécution dun arrêté daté du 21 juillet 2025, Le projet de travaux de lutte contre le ruissellement sur la commune de Givenchy-en-Gohelle et présenté par la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, sera soumis à une enquête publique pendant 15 jours consécutifs, du lundi 18 août 2025 au lundi 01 septembre 2025 inclus. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Givenchy-en-Gohelle (7 place Raoul Briquet, 62850), Par décision du 01 juillet 2025, le président du tribunal administratif de Lille a désigné monsieur Pierre-Yves Dambrine, retraité de la police nationale, en qualité de commissaire enquêteur et madame Katja ERDMANN en qualité de commissaire enquêtrice suppléante. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête en version papier, comprenant les informations environnementales, en mairie de Givenchy-en-Gohelle aux jours et horaires habituels douverture au public. Il sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais, à la rubrique suivante : «Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau / DIG-CALL Lutte contre ruissellement Givenchy-en-Gohelle». Pendant la durée de lenquête, le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Givenchy-en-Gohelle ; soit en les adressant, par voie postale, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en-Gohelle ( 7 place Raoul Briquet, 62850) ; soit en les adressant, par courrier électronique au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton « Déposer une observation ». Les observations et propositions du public adressées par voie postale lors des permanences (aux lieux, jours et heures fixés ci-dessus) seront annexées dans les meilleurs délais au registre déposé au siège de lenquête, en mairie de Givenchy-en Gohelle et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Givenchy-en Gohelle, pour recevoir ses observations et propositions aux dates et horaires suivants : le lundi 18 août 2025, de 09h00 à 12h00 ; le mercredi 27 août 2025, de 15h00 à 19h00 ; le lundi 01 septembre 2025, de 15h00 à 18h00. Toutes les informations techniques sur le projet pourront être demandées à la communauté dagglomérations de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65 62302 Lens Cedex auprès de madame Séverine Carpentier, chargée de mission eau pluviale assainissement, scarpentier@agglo-lenslievin.fr 03 21 790 575. Le commissaire enquêteur disposera dun délai total de trente jours, à compter de la date de clôture de lenquête pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de Givenchy-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la présente demande de déclaration dintérêt général.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LENS-LIÉVIN-HÉNIN-CARVIN DU LUNDI 31 MARS 2025 AU MARDI 29 AVRIL 2025 INCLUS OBJET : Fixee par arrêté n°117 du 3 mars 2025 du Président du Syndicat mixte du SCoT, lenquête publique portant sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de Lens-Liévin-Hénin Carvin, Se déroulera du lundi 31 mars 2025 à 9h00 au mardi 29 avril 2025 à 17h00 soit 30 jours consécutifs. Le SCoT est un document de planification territoriale élaboré à léchelle des communautés dagglomération de Lens-Liévin et dHénin-Carvin et concerne 50 communes soit près de 370 00 habitants. Il définit à un horizon vingt ans les orientations et les objectifs de développement du territoire en matière durbanisme, dhabitat, de déplacement, de commerce et denvironnement. Le Président du Tribunal administratif de Lille a désigné la Commission denquête dont les membres sont : Président : M. Philippe du COUËDIC, Administrateur général des affaires maritimes, retraité Membres titulaires : M. Jean-Daniel VAZELLE, directeur du centre détudes technique de léquipement des Hauts-de-France retraité et Monsieur Patrick DATHY, consultant à la retraite. Membre suppléant : Monsieur Didier DARGUESSE, ingénieur divisionnaire de lindustrie et des mines en retraite qui a remplacé Monsieur Jean-Daniel VAZELLE en raison de son indisponibilité à compter du 17 février 2025. INFORMATION ENVIRONNEMENTALE Lévaluation environnementale, lavis de lautorité environnementale ainsi que la réponse écrite du maître douvrage figurent dans le dossier denquête publique. LIEUX DE CONSULTATION DES DOSSIERS ET REGISTRES DES OBSERVATIONS : Le dossier denquête publique pourra être consulté depuis le site internet du syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin (https://www.scot-llhc.fr) via une page dédiée à lenquête publique (https://www.registre-numerique.fr/revision-scot-lens-lievin-henin-carvin). Il pourra également être consulté dans les lieux suivants, désignés comme lieux denquête publique aux jours et heures habituels douverture de ces lieux : Jours et horaires de consultation du dossier denquête publique : Syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENIN-BEAUMONT : Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 Le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Mairie de Lens, 17 bis place Jean Jaurès 62300 LENS : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00 Mairie de Liévin, 45 rue Edouard Vaillant 62800 LIEVIN : Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 Mairie de Carvin, 1 rue Thibaut 62220 CARVIN : Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h Mairie dAblain-Saint-Nazaire, 78 rue Marcel Lancino 62153 ABLAIN-SAINT-NAZAIRE : Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Mairie dAnnay-Sous-Lens, Place Roger Salengro 62880 ANNAY : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Mairie de Courcelles-Les-Lens, Rue des Poilus 62970 COURCELLES-LES-LENS : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Mairie de Givenchy-en-Gohelle, 7 place Raoul Briquet 62580 GIVENCHY-EN-GOHELLE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 Syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENIN-BEAUMONT : Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30, Le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Un registre papier denquête publique est tenu à disposition du public dans ces lieux afin dy consigner les observations. Les observations peuvent également être adressées à lattention de la Commission denquête : Par le biais du registre numérique denquête publique, accessible à ladresse https://www.registre-numerique.fr/revision-scot-lens-lievin-henin-carvin qui comporte un p g q q p formulaire de dépôt des observations du public ; Par courrier électronique à ladresse suivante : revision-scot-lens-lievin-henin-carvin@mail.registre-numerique.fr ; Par courrier postal à ladresse : M. le Président de la Commission denquête Projet de SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENINBEAUMONT. Les observations, adressées par courrier postal, électronique, ou consignées dans les registres (papier ou numérique) mis à la disposition du public, sont elles-mêmes tenues à la disposition du public, dans les meilleurs délais et pendant toute la durée de lenquête publique: Au siège de lenquête publique : Monsieur le Président de la Commission denquête SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENINBEAUMONT LIEUX DE PERMANENCES DENQUETE PUBLIQUE : Dans le cadre de lenquête publique sur le projet de révision du SCoT de Lens-Liévin-Hénin Carvin, la commission denquête se tient à disposition du public pour recevoir ses observations dans les lieux, aux heures et aux jours inscrits ci-dessous : Jours et horaires des permanences des commissaires enquêteurs : Syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENIN-BEAUMONT : 31/03/2025 de 9h00 à 12h00 Mairie de Lens, 17 bis place Jean Jaurès 62300 LENS : 04/04/2025 de 14h00 à 17h00 Mairie de Liévin, 45 rue Edouard Vaillant 62800 LIEVIN : 08/04/2025 de 9h00 à 12h00 Mairie de Carvin, 1 rue Thibaut 62220 CARVIN : 11/04/2025 de 14h00 à 17h00 Mairie dAblain-Saint-Nazaire, 78 rue Marcel Lancino 62153 ABLAIN-SAINT-NAZAIRE : 16/04/2025 de 09h00 à 12h00 Mairie dAnnay-Sous-Lens, Place Roger Salengro 62880 ANNAY : 22/04/2025 de 14h00 à 17h00 Mairie de Courcelles-Les-Lens, Rue des Poilus 62970 COURCELLES-LES-LENS : 24/04/2025 de 14h00 à 17h00 Mairie de Givenchy-en-Gohelle, 7 place Raoul Briquet 62580 GIVENCHY-EN-GOHELLE : 28/04/2025 de 09h00 à 12h00 Syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, 242 boulevard Albert Schweitzer BP 156 62253 HENIN-BEAUMONT : 29/04/2025 de 14h00 à 17h00 RAPPORT DE LA COMMISSION DENQUETE-DECISION A lissue de lenquête publique, la commission denquête établira un rapport relatant le déroulement de lenquête publique et rédigera des conclusions motivées en précisant si elles sont favorables ou non au projet présenté. Le public pourra consulter le rapport et les conclusions de la commission denquête dans les locaux du Syndicat mixte, des deux communautés dagglomérations, dans les mairies désignées comme lieu denquête publique et sur le site internet https://www.scot-llhc.frpendant une durée dun an à compter de la clôture de lenquête publique. A lissue de cette enquête publique, le SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, éventuellement amendé pour tenir compte des observations recueillies lors de lenquête publique et du rapport de la commission denquête, pourra être approuvé par délibération du Comité Syndical du syndicat mixte du SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin. MESURES DE PUBLICITE Le présent avis sera affiché 15 jours au moins avant louverture de lenquête aux sièges du syndicat mixte du SCoT, des deux EPCI et des 50 communes situées dans le périmètre du SCoT. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Toute information relative au projet de SCoT ou à lenquête publique peut être demandée auprès de M. le Président du SCoT au 03 21 43 49 51 ou par courriel : contact@scot-llhc.fr
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT ETABLI SUR LE TERRITOIRE DE LA CALL Par application de la Directive Europeenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lévaluation et à la gestion du bruit dans lenvironnement, à sa transcription dans larticle L. 572-8 du Code de lenvironnement, La CALL, Portant la compétence bruit sur son territoire, est chargée détablir ses Cartes Stratégiques du Bruit (CSB) et son Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE). Sur la base des cartes stratégiques du bruit établies, un projet de PPBE des infrastructures de transport terrestres au titre de la 4. échéance de la Directive susvisée est élaboré pour le territoire de la CALL. Conformément à larticle R. 572-9 du Code de lenvironnement, ce projet est mis à la disposition du public pour une période de deux mois (2 mois) du 12 novembre 2024 au 13 janvier 2024 inclus et consultable : Sur le site internet de la CALL : https://www.agglo-lenslievin.fr/consultation-publique-ppbe Au siège de la CALL, 21 rue Marcel Sembat, LENS. Horaires de consultation: Hors vacances scolaires : du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 En période de vacances scolaires : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 et le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Le public pourra présenter ses observations sur le projet de PPBE uniquement durant la mise à disposition de 2 mois : à ladresse électronique Dev-durable@agglo-lenslievin.fr sur le registre de consultation disponible au siège de la CALL À lissue de cette phase de consultation, une analyse des contributions et les suites qui leur seront données seront intégrées au PPBE. Le PPBE définitif sera publié sur le site internet de la CALL après son approbation. Le Président, Sylvain ROBERT
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Dans le cadre du Plan Piscines de la Communaute dAgglomération de Lens-Liévin, la commune de Harnes porte le projet de création dun centre aqua-sportif. Ce projet entraîne la mise en compatibilité de son Plan Local dUrbanisme, Dont la dernière procédure a été approuvée le 11 décembre 2017. Cest dans ces conditions que la commune de Harnes a décidé de mettre en oeuvre cette procédure, prévue à larticle L.300-6 du code de lUrbanisme, lui permettant ainsi de procéder aux adaptations du Plan Local dUrbanisme. Cette procédure étant soumise à évaluation environnementale et enquête publique celle-ci se déroulera du : Mercredi 03 janvier 2024 9h au 1er Février 2024 17h inclus Durant toute la durée de lenquête, le public aura la possibilité de consulter le dossier denquête : Dans sa version papier à laccueil du service urbanisme de la Mairie, selon les horaires douverture et en version électronique sur le site internet de la commune de Harnes, https://www.ville harnes.fr/site/enquetespubliques/ Le commissaire enquêteur, Monsieur Gilles PARENNA, désigné par décision n°E23000143 du 13 novembre 2023 du Tribunal Administratif de Lille, se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations et propositions écrites portées sur le registre papier côté et paraphé par le commissaire-enquêteur, ou orales, aux dates et horaires figurant ci-après : Mardi 9 janvier 2024 de 9 h à 12 h Lundi 15 janvier 2024 de 14 h à 17 h Mardi 23 janvier 2024 de 9 h à 12 h Jeudi 01 février 2024 de 14 h à 17 h Les observations peuvent également être adressées, pendant toute la durée de lenquête, à Monsieur le commissaire-enquêteur : sur le registre papier denquête publique ouvert et disponible à laccueil en mairie. par voie postale en adressant un courrier à Monsieur le commissaire enquêteur au siège de lenquête publique à : Hôtel de Ville de Harnes, 35 rue des Fusillés 62440 Harnes. Par courrier électronique à ladresse suivante : urbanisme@ville-harnes.fr Pendant toute la durée de lenquête : Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur seront consultables à lHôtel de Ville de Harnes et sur le site internet de la Mairie de Harnes, accessible à ladresse suivante : https://www.villeharnes.fr/site/enquetespubliques/ Les observations et propositions du public transmises par voie électronique seront consultables à ladresse suivante : https://www.ville harnes.fr/site/enquetespubliques/ Toute information complémentaire relative au projet pourra être obtenue auprès de Madame Margaux PROFETTO (mail : urbanisme@ville-harnes.fr). Après enquête publique, le rapport et les conclusions motivées émis par le commissaire enquêteur seront mis à la disposition du public au siège de la commune de Harnes aux heures habituelles douverture des bureaux au public. Le rapport et les conclusions motivées seront également consultables sur le site internet de la commune de Harnes à ladresse suivante : https://www.ville-harnes.fr/site/enquetespubliques. Lensemble de ces documents restera consultable pendant une période dun an à compter de la date de clôture de lenquête.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT EXPROPRIATION POUR CAUSE DUTILITÉ PUBLIQUE CENTRE HOSPITALIER DE LENS COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIÉVIN DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS COMMUNES DE LENS ET LOOS-EN-GOHELLE PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEL HOPITAL DE LENS ET DE SES ACCES Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral du 22 mai 2023, La validité de larrêté préfectoral, du 20 février 2018, portant déclaration dutilité publique du projet de construction du nouvel hôpital de Lens et de ses accès sur le territoire des communes de LENS et LOOS-EN-GOHELLE, et emportant mise en compatibilité des plans locaux durbanisme des communes de LENS et LOOS-EN-GOHELLE ainsi que du schéma de cohérence territoriale de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, est prorogée pour une durée de 5 ans. Ce projet est présenté par le Centre Hospitalier de Lens, la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin et le Département du Pas-de-Calais, Larrêté susmentionné sera publié, pendant deux mois, par les soins des Maires de LENS et LOOS-EN-GOHELLE sur le territoire de leur commune, par voie daffiches, notamment à la porte de la mairie et éventuellement par tous autres procédés. Il sera aussi affiché, pendant deux mois, au siège du SCOT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin. Cet arrêté sera en outre inséré sur le site internet de la Préfecture du Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique suivante : « Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Déclarations dutilité publique Expropriations / Nouvel Hôpital de Lens et ses accès ». Le dossier est consultable en Préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP).
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE LENS LIEVIN Approbation du Programme Local de lHabitat 2023 -2028 Le public est informé que le Conseil Communautaire a, par delibération du 22 juin 2023, Approuvé le Programme Local de lHabitat 2023 2028 sur le territoire des 36 communes de la Communauté dAgglomération de Lens Liévin (CALL). En application des articles L 302-2 et R 302-12 du code de la Construction et de lHabitation, il convient de procéder aux mesures de publicité afin de le rendre exécutoire par : Un affichage de la délibération sur le panneau habituel daffichage dans chacune des mairies concernées et au siège de la CALL pendant un mois ; La mise à disposition du public du Programme Local de lHabitat 2023 2028 dans chacune des 36 communes et au siège de la Communauté dAgglomération de Lens Liévin ; La mention de cet affichage dans un journal local ; Toute information relative à ce document pourra être sollicité auprès de la Maison de lHabitat Durable, 32 Rue Jean Létienne, 62300 Lens, par courrier, courriel (MHD@agglo-lenslievin.fr) ou téléphone (03-21-77-41-41), sur le site internet de la Communauté dAgglomération de Lens Liévin : https://www.agglo-lenslievin.fr
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau des Installations Classées, de lUtilite Publique et de lEnvironnement Section des Installations Classées COMMUNE DE SOUCHEZ Enregistrement dune déchetterie Communauté dagglomération lens-lievin AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC La COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIEVIN, A déposé une demande denregistrement en vue de créer et dexploiter une déchetterie située rue de Carency, sur la commune de Souchez (62153). Conformément au Code de lEnvironnement, cette demande est soumise à consultation du public dont la période est fixée par arrêté préfectoral du 9 janvier 2023. Le dossier est consultable en mairie de SOUCHEZ, commune dimplantation du projet, du 6 février 2023 au 7 mars 2023 inclus, aux jours et heures habituels douverture de celle-ci (du lundi au vendredi de 09h00 à 11h00 de 14h30 à 16h30 ), où un registre est ouvert pour recueillir les éventuelles observations du public. Les personnes intéressées peuvent également adresser toute remarque par courrier à la Préfecture du Pas-de-Calais Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de lAppui Territorial Bureau des Installations Classées, de lUtilité Publique et de lEnvironnement, ou, le cas échéant, par voie électronique à ladresse suivante : pref-consultation-publique@pas-de-calais.gouv.fr, avant la fin du délai de consultation du public. Il est recommandé à tout un chacun de veiller au strict respect des gestes barrières au cours de cette consultation. Il est conseillé de se munir dun stylo. Lautorité compétente pour prendre la décision denregistrement est le préfet du Pas-de Calais. Linstallation peut faire lobjet dun arrêté préfectoral denregistrement éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires ou dun arrêté préfectoral de refus.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DAVION PROJET DE CONSTRUCTION DUNE PISCINE MODALITES DE CONCERTATION DECLARATION DE PROJET PLAN LOCAL DURBANISME Afin de compléter son offre dequipements, la commune dAvion souhaite accueillir sur son territoire limplantation dune nouvelle piscine à proximité de celle existante, Au coeur du pôle déquipements sportifs et de loisirs. En effet, le bâtiment actuel de la piscine est un bâtiment ancien qui nécessite des travaux dagrandissement et de réhabilitation. De plus, le bassin ne couvre pas totalement les besoins communaux, car le plan deau qui serait nécessaire pour ces besoins serait de 360 m (au lieu des 250 m existants). Cest pourquoi, la Communauté dAgglomération Lens-Liévin a mis en avant la nécessite de construire un projet neuf intégrant un bassin de natation de 25m x 10m et un bassin dapprentissage de 125 m. Aussi, le plan piscine réalisé à léchelle de la Communauté dAgglomération Lens-Liévin (CALL) a mis en avant la nécessité de rénover la piscine dAvion pour améliorer la filtration, revoir les places de stationnement bus et créer une extension avec des locaux clubs et des locaux personnels (environ 40 à 50 m). Ce projet pourrait sembler justifié, mais il nintègre pas lagrandissement du bassin (passage de 250 à 360 m), alors que la piscine ne couvre pas tous les besoins communaux. Cest pourquoi, le plan piscine de la GALL met en avant la nécessité : De conserver la piscine en létat sans faire de gros travaux. Et de construire un projet neuf sur un autre site intégrant un bassin de natation de 25x10 m, ainsi quun bassin dapprentissage de 125 m. Ce projet de création neuve avec maintien de la piscine existante va permettre doffrir une continuité de services et laccroissement des surfaces deau dans un contexte où la piscine actuelle ne couvre pas la totalité des besoins communaux. Ce projet nécessite dadapter le Plan Local dUrbanisme. Ainsi, pour pouvoir permettre limplantation de la nouvelle piscine, la commune a décidé dengager une procédure dévolution du PLU afin de mettre en compatibilité le document durbanisme avec le programme daménagement. Le travail se réalise en collaboration avec les services de létat et le bureau détudes choisi pour accompagner les élus durant la mission. Nous informons les habitants quils ont la possibilité de transmettre leurs éventuelles remarques en prenant rendez-vous avec le service urbanisme jusquau 30 septembre 2022 (accueil.foncier@ville-avion.fr). Par ailleurs, une enquête publique sera organisée à la fin de la procédure en fin dannée 2022, pour permettre au public de consulter le projet et démettre éventuellement leurs observations et/ou remarques sur ce projet.
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS COMMUNES DE AIX-NOULETTE, BOUVIGNY-BOYEFFLES, BULLY-LES-MINES, GRENAY, LOOS-EN-GOHELLE, MAZINGARBE et SAINS-EN-GOHELLE RENOUVELLEMENT DE LAUTORISATION DEXPLOITER LE SYSTEME DE TRAITEMENT ET REGULARISATION DU SYSTEME DE COLLECTE DE MAZINGARBE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 12 février 2021, une enquête publique aura lieu, pendant 15 jours consécutifs, du lundi 15 au lundi 29 mars 2021 inclus, sur le territoire des communes de Aix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle. Cette enquête portera sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau, par la Communauté dAgglomération Lens Liévin, en vue du renouvellement de lautorisation dexploiter le système de traitement et la régularisation du système de collecte de Mazingarbe. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Mazingarbe (42 rue Lefebvre 62670 MAZINGARBE). Monsieur Michel SUAREZ, directeur général détablissements spécialisés retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur chargé de la conduite de cette enquête. En cas dempêchement du commissaire enquêteur, le Président du Tribunal Administratif de Lille ou le conseiller délégué par ses soins ordonnera linterruption de lenquête, désignera un commissaire enquêteur remplaçant et fixera la date de reprise de lenquête. Le public sera informé de ces décisions. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comprenant les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête : sur support papier : en mairie de Mazingarbe ; sous format numérique : en mairies dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle et Sains-en-Gohelle ; aux jours et horaires habituels douverture au public. Le dossier denquête sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le département du Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique suivante : Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau . Enfin, le public pourra consulter le dossier denquête depuis un poste informatique mis à sa disposition en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP rue Ferdinand Buisson 62 020 ARRAS Cedex 9) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Pendant la durée de lenquête, le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier électronique, au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton Réagir à cet article . Les observations et propositions du public adressées par voie postale seront annexées, dans les meilleurs délais, au registre déposé en mairie de Mazingarbe et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée) ; Les observations reçues par courrier électronique seront également consultables sur ce site internet. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Mazingarbe, pour recevoir ses observations : le lundi 15 mars 2021 de 9h à 12h ; le mardi 23 mars 2021 de 9h à 12h ; le lundi 29 mars 2021 de 14h à 17h. . Il est recommandé à tout un chacun de veiller au strict respect des gestes barrières au cours de cette enquête et de se munir dun stylo. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire dans les lieux publics clos. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à Madame Séverine CARPENTIER Communauté dAgglomération Lens Liévin 21 rue Marcel Sembat BP 65 62302 LENS Cedex tél : 03 21 79 05 75 Le commissaire enquêteur disposera dun délai de trente jours à compter de la fin de lenquête pour rendre son rapport relatif à son déroulement et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairies des communes dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Après laccomplissement des formalités précitées, le Préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau. 1508707300
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS COMMUNES DE AIX-NOULETTE, BOUVIGNY-BOYEFFLES, BULLY-LES-MINES, GRENAY, LOOS-EN-GOHELLE, MAZINGARBE et SAINS-EN-GOHELLE RENOUVELLEMENT DE LAUTORISATION DEXPLOITER LE SYSTEME DE TRAITEMENT ET REGULARISATION DU SYSTEME DE COLLECTE DE MAZINGARBE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 12 février 2021, une enquête publique aura lieu, pendant 15 jours consécutifs, du lundi 15 au lundi 29 mars 2021 inclus, sur le territoire des communes de Aix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle. Cette enquête portera sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau, par la Communauté dAgglomération Lens Liévin, en vue du renouvellement de lautorisation dexploiter le système de traitement et la régularisation du système de collecte de Mazingarbe. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Mazingarbe (42 rue Lefebvre 62670 MAZINGARBE). Monsieur Michel SUAREZ, directeur général détablissements spécialisés retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur chargé de la conduite de cette enquête. En cas dempêchement du commissaire enquêteur, le Président du Tribunal Administratif de Lille ou le conseiller délégué par ses soins ordonnera linterruption de lenquête, désignera un commissaire enquêteur remplaçant et fixera la date de reprise de lenquête. Le public sera informé de ces décisions. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comprenant les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête : sur support papier : en mairie de Mazingarbe ; sous format numérique : en mairies dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle et Sains-en-Gohelle ; aux jours et horaires habituels douverture au public. Le dossier denquête sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le département du Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique suivante : Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau . Enfin, le public pourra consulter le dossier denquête depuis un poste informatique mis à sa disposition en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP rue Ferdinand Buisson 62 020 ARRAS Cedex 9) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Pendant la durée de lenquête, le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier électronique, au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton Réagir à cet article . Les observations et propositions du public adressées par voie postale seront annexées, dans les meilleurs délais, au registre déposé en mairie de Mazingarbe et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée) ; Les observations reçues par courrier électronique seront également consultables sur ce site internet. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Mazingarbe, pour recevoir ses observations : le lundi 15 mars 2021 de 9h à 12h ; le mardi 23 mars 2021 de 9h à 12h ; le lundi 29 mars 2021 de 14h à 17h. . Il est recommandé à tout un chacun de veiller au strict respect des gestes barrières au cours de cette enquête et de se munir dun stylo. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire dans les lieux publics clos. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à Madame Séverine CARPENTIER Communauté dAgglomération Lens Liévin 21 rue Marcel Sembat BP 65 62302 LENS Cedex tél : 03 21 79 05 75 Le commissaire enquêteur disposera dun délai de trente jours à compter de la fin de lenquête pour rendre son rapport relatif à son déroulement et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairies des communes dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Après laccomplissement des formalités précitées, le Préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau. 1508701700
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS COMMUNES DE AIX-NOULETTE, BOUVIGNY-BOYEFFLES, BULLY-LES-MINES, GRENAY, LOOS-EN-GOHELLE, MAZINGARBE et SAINS-EN-GOHELLE RENOUVELLEMENT DE LAUTORISATION DEXPLOITER LE SYSTEME DE TRAITEMENT ET REGULARISATION DU SYSTEME DE COLLECTE DE MAZINGARBE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 12 février 2021, une enquête publique aura lieu, pendant 15 jours consécutifs, du lundi 15 au lundi 29 mars 2021 inclus, sur le territoire des communes de Aix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle. Cette enquête portera sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau, par la Communauté dAgglomération Lens Liévin, en vue du renouvellement de lautorisation dexploiter le système de traitement et la régularisation du système de collecte de Mazingarbe. Le siège de lenquête est fixé en mairie de Mazingarbe (42 rue Lefebvre 62670 MAZINGARBE). Monsieur Michel SUAREZ, directeur général détablissements spécialisés retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur chargé de la conduite de cette enquête. En cas dempêchement du commissaire enquêteur, le Président du Tribunal Administratif de Lille ou le conseiller délégué par ses soins ordonnera linterruption de lenquête, désignera un commissaire enquêteur remplaçant et fixera la date de reprise de lenquête. Le public sera informé de ces décisions. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comprenant les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête : sur support papier : en mairie de Mazingarbe ; sous format numérique : en mairies dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle et Sains-en-Gohelle ; aux jours et horaires habituels douverture au public. Le dossier denquête sera également consultable, dans son intégralité, depuis le site internet des services de lÉtat dans le département du Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique suivante : Publications / Consultation du public / Enquêtes publiques / Eau . Enfin, le public pourra consulter le dossier denquête depuis un poste informatique mis à sa disposition en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP rue Ferdinand Buisson 62 020 ARRAS Cedex 9) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Pendant la durée de lenquête, le public pourra faire connaître ses observations et propositions : soit en les consignant directement sur le registre denquête ouvert à cet effet en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier, à lattention du commissaire enquêteur, au siège de lenquête, en mairie de Mazingarbe ; soit en les adressant, par courrier électronique, au commissaire enquêteur, par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (www.pas-de-calais.gouv.fr), à la rubrique susvisée, en cliquant sur le bouton Réagir à cet article . Les observations et propositions du public adressées par voie postale seront annexées, dans les meilleurs délais, au registre déposé en mairie de Mazingarbe et seront consultables sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée) ; Les observations reçues par courrier électronique seront également consultables sur ce site internet. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de Mazingarbe, pour recevoir ses observations : le lundi 15 mars 2021 de 9h à 12h ; le mardi 23 mars 2021 de 9h à 12h ; le lundi 29 mars 2021 de 14h à 17h. . Il est recommandé à tout un chacun de veiller au strict respect des gestes barrières au cours de cette enquête et de se munir dun stylo. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire dans les lieux publics clos. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à Madame Séverine CARPENTIER Communauté dAgglomération Lens Liévin 21 rue Marcel Sembat BP 65 62302 LENS Cedex tél : 03 21 79 05 75 Le commissaire enquêteur disposera dun délai de trente jours à compter de la fin de lenquête pour rendre son rapport relatif à son déroulement et énonçant ses conclusions motivées, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée en mairies des communes dAix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Bully-Les-Mines, Grenay, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe et Sains-en-Gohelle ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais. Toute personne intéressée pourra en demander communication en sadressant à la préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Après laccomplissement des formalités précitées, le Préfet du Pas-de-Calais statuera, par arrêté, sur la demande dautorisation environnementale formulée au titre de la loi sur leau. 1508701700
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT COMMUNES DABLAIN-SAINT-NAZAIRE, AIX-NOULETTE, ANGRES, BOUVIGNY-BOYEFFLES, CARENCY, GOUYSERVINS, SERVINS, SOUCHEZ ET VILLERS-AU-BOIS PROJET DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LE RUISSELLEMENT ET LÉROSION DES SOLS BASSIN VERSANT DE LA SOUCHEZ DEMANDE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET PRÉSENTÉE PAR LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIÉVIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 4 décembre 2020, une enquête publique portant sur la demande de déclaration dintérêt général du projet de travaux de lutte contre le ruissellement et lérosion des sols sur le bassin versant de la Souchez, présentée par la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, aura lieu, pendant 17 jours consécutifs, du 7 au 23 janvier 2021 inclus. Cette enquête se déroulera sur le territoire des communes dAblain-Saint-Nazaire, Aix Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Carency, Gouy-Servins, Servins, Souchez et Villersau Bois. Le siège de lenquête est fixé en mairie dAblain-Saint Nazaire. Monsieur Patrick Gabriel, Directeur général adjoint des services « Citoyenneté-Relations publiques » à la mairie de Villeneuve dAscq, retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comportant les pièces exigées au titre du code de lenvironnement, sur support papier en mairies des communes dAblain-Saint-Nazaire, Carency et Souchez aux jours et heures habituels douverture au public. Ce même dossier, comprenant lintégralité des pièces précitées sera également consultable sous forme numérique en mairies dAix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Gouy-Servins, Servins et Villers-au-Bois. Ils pourront soit consigner leurs observations sur les registres qui seront ouverts en mairies dAblain-Saint Nazaire, Carency et Souchez à cet effet, soit les adresser par écrit au commissaire enquêteur en mairie dAblain-Saint-Nazaire (Place Roger Salengro, 62153), soit les transmettre par courriel au commissaire enquêteur par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais ( www.pas-de-cala is .gouv.fr / consultations du public / enquêtes publiques /eau / DIGCALL lutte contre ruissellement et érosion sols, bassin versant Souchez » en cliquant sur le bouton « réagir à cet article »). Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que celles reçues pendant les permanences du commissaire enquêteur seront annexées au registre de la mairie siège de lenquête par le commissaire enquêteur. Lensemble de ces observations, ainsi que celles formulées par voie électronique seront accessibles sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais via le même lien. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, pour recevoir ses observations : le jeudi 7 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire ; le lundi 11 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie de Souchez; le lundi 18 janvier 2021, de 14h00 à 18h00, en mairie de Carency; le samedi 23 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65, 62302 LENS CEDEX, auprès de Madame Séverine CARPENTIER, au 03.21.79.05.75 ou 06.38.67.12.77, s.carpentier@agglo-lenslievin. fr ou de Madame Christine DOUCHE, au 03.21.79.06.10, c.douche@agglo-lenslievin.fr. A lissue de lenquête publique, le commissaire enquêteur disposera dun délai dun mois pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserve ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de chacune des communes où sest déroulée lenquête ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais, pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée). Toute personne physique ou morale intéressée pourra demander communication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur en sadressant à la préfecture du Pas-de Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera par arrêté sur le caractère dintérêt général du projet. 1505257800
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT COMMUNES DABLAIN-SAINT-NAZAIRE, AIX-NOULETTE, ANGRES, BOUVIGNY-BOYEFFLES, CARENCY, GOUYSERVINS, SERVINS, SOUCHEZ ET VILLERS-AU-BOIS PROJET DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LE RUISSELLEMENT ET LÉROSION DES SOLS BASSIN VERSANT DE LA SOUCHEZ DEMANDE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET PRÉSENTÉE PAR LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIÉVIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 4 décembre 2020, une enquête publique portant sur la demande de déclaration dintérêt général du projet de travaux de lutte contre le ruissellement et lérosion des sols sur le bassin versant de la Souchez, présentée par la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, aura lieu, pendant 17 jours consécutifs, du 7 au 23 janvier 2021 inclus. Cette enquête se déroulera sur le territoire des communes dAblain-Saint-Nazaire, Aix Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Carency, Gouy-Servins, Servins, Souchez et Villersau Bois. Le siège de lenquête est fixé en mairie dAblain-Saint Nazaire. Monsieur Patrick Gabriel, Directeur général adjoint des services « Citoyenneté-Relations publiques » à la mairie de Villeneuve dAscq, retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comportant les pièces exigées au titre du code de lenvironnement, sur support papier en mairies des communes dAblain-Saint-Nazaire, Carency et Souchez aux jours et heures habituels douverture au public. Ce même dossier, comprenant lintégralité des pièces précitées sera également consultable sous forme numérique en mairies dAix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Gouy-Servins, Servins et Villers-au-Bois. Ils pourront soit consigner leurs observations sur les registres qui seront ouverts en mairies dAblain-Saint Nazaire, Carency et Souchez à cet effet, soit les adresser par écrit au commissaire enquêteur en mairie dAblain-Saint-Nazaire (Place Roger Salengro, 62153), soit les transmettre par courriel au commissaire enquêteur par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais ( www.pas-de-cala is .gouv.fr / consultations du public / enquêtes publiques /eau / DIGCALL lutte contre ruissellement et érosion sols, bassin versant Souchez » en cliquant sur le bouton « réagir à cet article »). Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que celles reçues pendant les permanences du commissaire enquêteur seront annexées au registre de la mairie siège de lenquête par le commissaire enquêteur. Lensemble de ces observations, ainsi que celles formulées par voie électronique seront accessibles sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais via le même lien. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, pour recevoir ses observations : le jeudi 7 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire ; le lundi 11 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie de Souchez; le lundi 18 janvier 2021, de 14h00 à 18h00, en mairie de Carency; le samedi 23 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65, 62302 LENS CEDEX, auprès de Madame Séverine CARPENTIER, au 03.21.79.05.75 ou 06.38.67.12.77, s.carpentier@agglo-lenslievin. fr ou de Madame Christine DOUCHE, au 03.21.79.06.10, c.douche@agglo-lenslievin.fr. A lissue de lenquête publique, le commissaire enquêteur disposera dun délai dun mois pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserve ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de chacune des communes où sest déroulée lenquête ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais, pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée). Toute personne physique ou morale intéressée pourra demander communication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur en sadressant à la préfecture du Pas-de Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera par arrêté sur le caractère dintérêt général du projet. 1505256900
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT COMMUNES DABLAIN-SAINT-NAZAIRE, AIX-NOULETTE, ANGRES, BOUVIGNY-BOYEFFLES, CARENCY, GOUYSERVINS, SERVINS, SOUCHEZ ET VILLERS-AU-BOIS PROJET DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LE RUISSELLEMENT ET LÉROSION DES SOLS BASSIN VERSANT DE LA SOUCHEZ DEMANDE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET PRÉSENTÉE PAR LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIÉVIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est prévenu quen application du code de lenvironnement et en execution dun arrêté préfectoral daté du 4 décembre 2020, une enquête publique portant sur la demande de déclaration dintérêt général du projet de travaux de lutte contre le ruissellement et lérosion des sols sur le bassin versant de la Souchez, présentée par la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, aura lieu, pendant 17 jours consécutifs, du 7 au 23 janvier 2021 inclus. Cette enquête se déroulera sur le territoire des communes dAblain-Saint-Nazaire, Aix Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Carency, Gouy-Servins, Servins, Souchez et Villersau Bois. Le siège de lenquête est fixé en mairie dAblain-Saint Nazaire. Monsieur Patrick Gabriel, Directeur général adjoint des services « Citoyenneté-Relations publiques » à la mairie de Villeneuve dAscq, retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur. Pendant la durée de lenquête, les intéressés pourront prendre connaissance du dossier denquête, comportant les pièces exigées au titre du code de lenvironnement, sur support papier en mairies des communes dAblain-Saint-Nazaire, Carency et Souchez aux jours et heures habituels douverture au public. Ce même dossier, comprenant lintégralité des pièces précitées sera également consultable sous forme numérique en mairies dAix-Noulette, Angres, Bouvigny-Boyeffles, Gouy-Servins, Servins et Villers-au-Bois. Ils pourront soit consigner leurs observations sur les registres qui seront ouverts en mairies dAblain-Saint Nazaire, Carency et Souchez à cet effet, soit les adresser par écrit au commissaire enquêteur en mairie dAblain-Saint-Nazaire (Place Roger Salengro, 62153), soit les transmettre par courriel au commissaire enquêteur par le biais du site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais ( www.pas-de-cala is .gouv.fr / consultations du public / enquêtes publiques /eau / DIGCALL lutte contre ruissellement et érosion sols, bassin versant Souchez » en cliquant sur le bouton « réagir à cet article »). Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que celles reçues pendant les permanences du commissaire enquêteur seront annexées au registre de la mairie siège de lenquête par le commissaire enquêteur. Lensemble de ces observations, ainsi que celles formulées par voie électronique seront accessibles sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais via le même lien. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, pour recevoir ses observations : le jeudi 7 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire ; le lundi 11 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie de Souchez; le lundi 18 janvier 2021, de 14h00 à 18h00, en mairie de Carency; le samedi 23 janvier 2021, de 8h00 à 12h00, en mairie dAblain-Saint-Nazaire. Toutes informations sur le projet pourront être demandées à la Communauté dAgglomération de Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat, BP 65, 62302 LENS CEDEX, auprès de Madame Séverine CARPENTIER, au 03.21.79.05.75 ou 06.38.67.12.77, s.carpentier@agglo-lenslievin. fr ou de Madame Christine DOUCHE, au 03.21.79.06.10, c.douche@agglo-lenslievin.fr. A lissue de lenquête publique, le commissaire enquêteur disposera dun délai dun mois pour rendre son rapport relatif au déroulement de lenquête et énonçant ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserve ou défavorables au projet. Une copie du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sera déposée en mairie de chacune des communes où sest déroulée lenquête ainsi quen préfecture du Pas-de-Calais, pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Elle sera également disponible, pour la même durée, sur le site internet des services de lÉtat dans le Pas-de-Calais (rubrique susvisée). Toute personne physique ou morale intéressée pourra demander communication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur en sadressant à la préfecture du Pas-de Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP). Au terme de lenquête publique, le préfet du Pas-de-Calais statuera par arrêté sur le caractère dintérêt général du projet. 1505257800
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau des Installations Classées, de lUtilite Publique et de lEnvironnement Section des Installations Classées Commune de AVION Enregistrement dune nouvelle déchetterie COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS LIEVIN (C.A.L.L) AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC La COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LENS-LIEVIN dont le siège social est situé 21, Rue Marcel Sembat 62302 Lens cedex, a déposé une demande denregistrement en vue dexploiter une déchetterie située Zone Industrielle des 14 Rue de Vimy, sur la commune de Avion (62210). Conformément au Code de lEnvironnement, cette demande est soumise à consultation du public dont la période est fixée par arrêté préfectoral du 5 août 2020. Le dossier est consultable en mairie de Avion, commune dimplantation du projet, du 24 août 2020 au 22 septembre 2020 inclus, aux jours et heures habituels douverture de celle-ci (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h45 à 17h30, et le samedi de 8h30 à 12h00), où un registre est ouvert pour recueillir les éventuelles observations du public. Les personnes intéressées peuvent également adresser toute remarque par courrier à la Préfecture du Pas-de-Calais Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de lAppui Territorial Bureau des Installations Classées, de lUtilité Publique et de lEnvironnement, ou, le cas échéant, par voie électronique à ladresse suivante : pref-dage-bpup@pas-de-calais.gouv.fr, avant la fin du délai de consultation du public. Lautorité compétente pour prendre la décision denregistrement est le préfet du Pas-de Calais. Linstallation peut faire lobjet dun arrêté préfectoral denregistrement éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires ou dun arrêté préfectoral de refus. 1497610700
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau des Installations Classées, de lUtilite Publique et de lEnvironnement Section des Installations Classées Communes de LIEVIN et LOOS-EN-GOHELLE EXPLOITATION DUNE NOUVELLE DÉCHETTERIE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION LENS LIEVIN CALL AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC La COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION LENS LIÉVIN CALL dont le siège social est situé au 21, Rue Marcel Sembat BP 65 à LENS a déposé une demande dEnregistrement pour lexploitation dune nouvelle déchetterie dans la ZI de QUADRAPARC rue Rudolphe DIESEL sur le territoire des communes de LIÉVIN et de LOOS-EN-GOHELLE. Conformément au Code de lEnvironnement, cette demande est soumise à consultation du public dont la période est fixée par arrêté préfectoral du 23 juin 2020 . Le dossier est consultable en mairie de LIÉVIN, commune dimplantation du projet, du lundi 17 août 2020 au jeudi 17 septembre 2020 inclus, aux jours et heures habituels douverture de celle-ci (du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00), où un registre est ouvert pour recueillir les éventuelles observations du public. Les personnes intéressées peuvent également adresser toute remarque par courrier à la Préfecture du Pas-de-Calais Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de lAppui Territorial Bureau des Installations Classées, de lUtilité Publique et de lEnvironnement, ou, le cas échéant, par voie électronique à ladresse suivante : pref-dage-bpup@pas-de-calais.gouv.fr, avant la fin du délai de consultation du public. Lautorité compétente pour prendre la décision dEnregistrement est le Préfet du Pas-de Calais. Linstallation peut faire lobjet dun arrêté préfectoral dEnregistrement éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires ou dun arrêté préfectoral de refus. 1496886300
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Entreprises dirigées
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TERRITOIRES SOIXANTE DEUX
Depuis le 21-07-2018
- SIREN 327910634 327910634
- FONCTION COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN est Vice-président
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TERRITOIRES SOIXANTE DEUX
Depuis le 05-12-2009
- SIREN 327910634 327910634
- FONCTION COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN est Administrateur
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MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM
Depuis le 04-02-2016
- SIREN 334654035 334654035
- FONCTION COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN est Administrateur
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- Émis le 27 décembre 2023
- 23S065-Travaux d'assainissement à Loison-sous-Lens, rue Devouges
- Date limite pour réponse 27 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2023
- 23S130-Lot 1 - Livraison des supports de communication dans divers points de dépôt (dépôt par liasses)
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 12 décembre 2023
- 23S136- Suivi-Animation PIG- Précarité Energètique et Habitat Indigne (Février 2024-Mai 2025)
- Date limite pour réponse 12 février 2025
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- Émis le 4 décembre 2023
- 23S095-Démolition de la maison située au 42 rue Bollaert à Lens
- Date limite pour réponse 4 avril 2024
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- Émis le 30 novembre 2023
- 23S088-Lot 2 - Fourniture de carburant SP95E10, fioul et gasoil en vrac
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 30 novembre 2023
- 23S088-Lot 1 - Fourniture de carburant, lavage, accès au réseau autoroutier et parkings par carte accréditive
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 28 novembre 2023
- 23S033R-Travaux d'aménagement de l'EuroVélo 5 entre Loos en Gohelle et Wingles - RELANCE DU LOT 3 (aménagements paysagers) -Relance suite déclaration sans suite
- Date limite pour réponse 28 février 2025
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- Émis le 28 novembre 2023
- 23S100-Groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du permis de louer (A.P.M.L. et APD) sur une partie du territoire de la Communauté d'agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 28 novembre 2024
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- Émis le 27 novembre 2023
- 23S029-Lot 3 - Vêtements de cérémonie
- Date limite pour réponse 27 novembre 2027
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- Émis le 27 novembre 2023
- 23S029-Lot 4 - Chaussures
- Date limite pour réponse 27 novembre 2027
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- Émis le 27 novembre 2023
- 23S029-Lot 2 - Vêtements et équipements de travail spéciaux
- Date limite pour réponse 27 mai 2025
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- Émis le 27 novembre 2023
- 23S029-Lot 1 - Vêtements de travail et de pluie
- Date limite pour réponse 27 novembre 2027
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- Émis le 10 novembre 2023
- 23S129-Prestations de capture et de transport d'animaux
- Date limite pour réponse 10 mai 2025
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S055-Lot 3 : Achat d'un transporteur
- Date limite pour réponse 7 mai 2024
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S055-Lot 5 : Achat d'une cellule porte outils
- Date limite pour réponse 7 mai 2024
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S055-Lot 1 : Achat de petit matériel thermique
- Date limite pour réponse 7 mai 2024
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S055-Lot 4 : Achat d'une tondeuse autoportée
- Date limite pour réponse 7 mai 2024
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S055-Lot 2 : Achat d'équipements pour tracteur et d'un aspirateur à feuille sur remorque
- Date limite pour réponse 7 mai 2024
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- Émis le 7 novembre 2023
- 23S111-Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à accompagner l'actualisation du projet de territoire de l'agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 7 novembre 2025
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- Émis le 13 octobre 2023
- 23S125-Impression et distribution du journal de l'Agglomération de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 13 juin 2026
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- Émis le 13 octobre 2023
- 23S053-Marché public de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'un équipement pour la cantine scolaire et l'accueil périscolaire à SERVINS (62)
- Date limite pour réponse 13 juin 2026
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- Émis le 3 octobre 2023
- 23S037-Travaux d'assainissement Rue Raymond SPAS à Loison-sous-Lens et Vendin-Le-Vieil
- Date limite pour réponse 3 octobre 2028
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- Émis le 3 octobre 2023
- 23S019-Acquisition, installation et maintenance d'une infrastructure virtualisée de serveurs et PRA
- Date limite pour réponse 3 octobre 2027
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- Émis le 30 août 2023
- 23S049-Fourniture de fruits et légumes pour les animaux du parc des Cytises
- Date limite pour réponse 30 août 2027
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- Émis le 30 août 2023
- 23S103 - MS 2 (22C006) - Réalisation dud diagnostic faune-flore sur le périmètre de la Cité 10 et Elaboration d'une démarche de concertation en phase études
- Date limite pour réponse 30 septembre 2024
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- Émis le 28 août 2023
- 23S091 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Accompagnement de la CALL dans l'élaboration de son contrat de ville quartier 2030
- Date limite pour réponse 28 février 2024
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- Émis le 10 août 2023
- 23S033-Lot 4 - Ouvrages spécifiques
- Date limite pour réponse 10 avril 2024
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- Émis le 3 août 2023
- 23S033-Lot 5 - Réseaux secs - éclairage public
- Date limite pour réponse 3 février 2024
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- Émis le 3 août 2023
- 23S033-Lot 2 - Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 3 novembre 2024
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- Émis le 3 août 2023
- 23S033-Lot 1 - Ouvrages d'art
- Date limite pour réponse 3 avril 2025
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- Émis le 25 juillet 2023
- 23S026-Evaluation du Programme d'Intérêt Général « précarité énergétique et habitat indigne « 2020 - 2024 »
- Date limite pour réponse 25 janvier 2024
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- Émis le 25 juillet 2023
- 23S097-Contrat de maintenance WebDélib
- Date limite pour réponse 25 juillet 2027
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- Émis le 20 juillet 2023
- 23S022-Mission de Maitrise d'oeuvre ZAC des Jardins de l'Artois à Aix-Noulette et Bully Les Mines
- Date limite pour réponse 20 juillet 2028
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- Émis le 20 juillet 2023
- 23S059-Lot 1 -Fourniture de sacs plastiques jaune et bordeaux pour la collecte des secteurs centres villes
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 juillet 2023
- 23S059-Lot 2 - Fourniture de sondes volumétriques pour les bornes d'apport volontaire
- Date limite pour réponse 20 juillet 2027
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- Émis le 6 juillet 2023
- 23S48-AMO pour lancement et le suivi du marché de conception-réalisation des travaux de mises aux normes du CVE
- Date limite pour réponse 6 juillet 2026
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- Émis le 30 juin 2023
- 23S054-La fourniture et la livraison d'un véhicule pour la régie d'entretien de la Communauté d'Agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 15 juin 2023
- 22S191-Révision des Cartes de Bruit Stratégiques et élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement sur le territoire de la CALL
- Date limite pour réponse 15 octobre 2026
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- Émis le 26 mai 2023
- 23S008 - Méricourt - rue des Fusillées - Travaux d'assainissement et d'eau potable en accompagnement des travaux du Cd62
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 25 mai 2023
- 23S009-Traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchèteries
- Date limite pour réponse 25 mai 2025
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- Émis le 23 mai 2023
- 23S039-Relance: Accord-cadre de prestation de services pour l'exploitation des lagunes de Villers au Bois, Servins et Acheville
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 17 mai 2023
- 23S044-Dispositif de valorisation du geste de tri du verre
- Date limite pour réponse 17 mai 2027
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- Émis le 11 mai 2023
- 22S187
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 26 avril 2023
- 23S025-MARCHE DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATION DES ACCES AUTOMATISES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 26 avril 2027
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- Émis le 18 avril 2023
- 23S006-Noyelles-sous-Lens - Rues du Dr Schaffner et E Basly - Travaux d'assainissement et d'eau potable
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 11 avril 2023
- 22S158-Lot 5 - Espaces verts
- Date limite pour réponse 11 décembre 2023
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- Émis le 11 avril 2023
- 22S158-Lot 1 - Voiries et Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 11 novembre 2023
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- Émis le 11 avril 2023
- 22S158-Lot 4 - Electricité-courants forts-courants faibles - Chauffage-Ventilation-plomberie
- Date limite pour réponse 11 août 2023
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- Émis le 11 avril 2023
- 22S158-Lot 2 - Clos et couvert
- Date limite pour réponse 11 septembre 2023
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- Émis le 11 avril 2023
- 22S158-Lot 3 - Finitions
- Date limite pour réponse 11 août 2023
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- Émis le 3 avril 2023
- 22S101-LENS, Cité 4 : travaux d'assainissement et d'eau potable rue Maës et Jean-Claude Bois
- Date limite pour réponse 3 avril 2024
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- Émis le 3 avril 2023
- 22S088-Etude de faisabilité et de préfiguration d'une Zone à Faible Emission mobilité sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin.
- Date limite pour réponse 3 avril 2025
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- Émis le 30 mars 2023
- 23S017-AMO dans les choix stratégiques de mises aux normes
- Date limite pour réponse 30 septembre 2023
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- Émis le 1 mars 2023
- 22S142
- Date limite pour réponse 1 mars 2026
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- Émis le 27 février 2023
- 22S153-Réalisation d'une étude sur les logements vacants
- Date limite pour réponse 27 août 2024
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- Émis le 20 février 2023
- 22S132-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et le suivi d'une Déclaration d'Utilité Publique pour le projet de bassins de rétention aux Grands Fossés à ABLAIN -SAINT-NAZAIRE
- Date limite pour réponse 20 février 2027
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- Émis le 16 février 2023
- 22S194-MS8_ Etude urbaine pré-opérationnelle sur les cités 11 de Béthune et Belgique à Grenay et Loos-en-Gohelle dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM)
- Date limite pour réponse 16 août 2024
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- Émis le 10 février 2023
- 23S001-ACHAT DE GOODIES ET OBJETS PROMOTIONNELS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 10 février 2027
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- Émis le 20 janvier 2023
- 22S128 Lens Travaux d'assainissement et d'eau potable Rue Clemenceau
- Date limite pour réponse 20 septembre 2024
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- Émis le 17 janvier 2023
- 22S054-Assistance à maîtrise d'ouvrage visant à accompagner une recherche-action du collectif des "répliquants", portant sur les discriminations dans l'accès au logement sur la Communauté d'Agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 10 janvier 2023
- 22S067-Assistance à maitrise d'ouvrage pour la fin des contrats de délégation de service public de distribution et de production d'eau potable et à la mise en oeuvre du futur mode de gestion pour l'exploitation du serv
- Date limite pour réponse 10 mai 2026
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- Émis le 10 janvier 2023
- 22S183-Contrat de suivi progiciel Astre GF + Astre RH
- Date limite pour réponse 10 janvier 2027
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- Émis le 10 janvier 2023
- 22C003-Accord-cadre pour l'AMO relative aux mises aux normes, à l'analyse du contrat en cours, aux investissements potentiels à réaliser et au renouvellement du contrat liés à l'exploitation du C.V.E. de NOYELLES/LENS et M.S. 1
- Date limite pour réponse 10 janvier 2029
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- Émis le 9 janvier 2023
- 22C004-Accord-cadre de définition et de maîtrise d'œuvre infrastructure pour l'aménagement de la 2ème phase du secteur Bollaert-Delelis - ZAC « Centralité » à Lens et son marché subséquent 1 : Etude de programmation aménagement
- Date limite pour réponse 9 janvier 2028
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- Émis le 30 décembre 2022
- 22S081-Lot 1 - Transport et valorisation des matériaux plastiques issus des collectes sélectives
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 décembre 2022
- 22S081-Lot 2 - Transport et valorisation des matériaux fibreux issus des collectes sélectives
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 décembre 2022
- 22S081-Lot 3 - Transport et valorisation des matériaux métalliques issus des collectes sélectives
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- 22S173-Lot 1 - Produits d'entretien des sols, surfaces, du linge et produits spécifiques
- Date limite pour réponse 21 décembre 2026
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- Émis le 21 décembre 2022
- 22S173-Lot 2 - Accessoires de nettoyage et brosserie
- Date limite pour réponse 21 décembre 2026
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- Émis le 21 décembre 2022
- 22S173-Lot 3 - Accessoires et produits d'hygiène et d'art de la table
- Date limite pour réponse 21 décembre 2026
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- Émis le 15 décembre 2022
- 22S046 - Etude hydraulique pour la création de zones d'expansion de crue sur le bassin versant de la Souchez
- Date limite pour réponse 15 juin 2024
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- Émis le 13 décembre 2022
- 22S077-Accord-cadre pour des prestations de service concernant le repérage de matériaux contenant de l'amiante et de diagnostics des risques d'exposition au plomb sur le patrimoine de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévi
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 13 décembre 2022
- 22S164-Fourniture, entretien et évacuation de conteneurs d'hygiène féminine
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 6 décembre 2022
- 22S124-Lot 1 - Responsabilité générale et risques annexes
- Date limite pour réponse 6 décembre 2031
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- Émis le 6 décembre 2022
- 22S124-Lot 4 - Protection Juridique
- Date limite pour réponse 6 décembre 2031
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- Émis le 6 décembre 2022
- 22S124-Lot 3 - Automobile et risques annexes
- Date limite pour réponse 6 décembre 2031
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- Émis le 6 décembre 2022
- 22S124-Lot 2 - Dommages aux biens et risques annexes - hors UTOM
- Date limite pour réponse 6 décembre 2031
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- Émis le 5 décembre 2022
- 22S146- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme InTerLUD sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 5 avril 2023
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- Émis le 5 décembre 2022
- 22C002 -Accord-cadre de définition et de maîtrise d'œuvre urbaine pour l'aménagement du secteur Euralens Sud et marché subséquent n°1
- Date limite pour réponse 5 décembre 2028
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- Émis le 5 décembre 2022
- 22S107-Prestations diverses de gestion et de surveillance de l'aérodrome de Bénifontaine
- Date limite pour réponse 5 novembre 2023
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- Émis le 2 décembre 2022
- 22S074-Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et la fourniture de petits équipements du parc automobile de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 2 décembre 2026
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- Émis le 2 décembre 2022
- 22S086-Lot 3 - Espaces verts
- Date limite pour réponse 2 mai 2027
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- Émis le 30 novembre 2022
- 22S097R-Lot 1 - Entretien et réparation du matériel thermique et électrique et consommables
- Date limite pour réponse 30 novembre 2023
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- Émis le 30 novembre 2022
- 22S097-Lot 2 - Fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture
- Date limite pour réponse 30 novembre 2023
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- Émis le 29 novembre 2022
- 22S068-Travaux de plantations de haies et de fascines contre le ruissellement agricole
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2022
- 22S061R-Fourniture de cuves individuelles d'eau de pluie et kits de connexion
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2022
- 22S086-Lot 1 - Terrassements, VRD, réseaux divers
- Date limite pour réponse 29 avril 2024
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- Émis le 29 novembre 2022
- 22S086-Lot 2 - Eclairage public
- Date limite pour réponse 29 avril 2024
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- Émis le 18 novembre 2022
- 22S096-Accord-cadre à bons de commande pour la signalisation horizontale, verticale et la signalétique sur le patrimoine de la Communauté d'Agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
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- Émis le 17 novembre 2022
- 21S038R-Assistance à maîtrise d'ouvrage indépendante pour l'optimisation financière et technologique des moyens d'impression (relance après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général)
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 15 novembre 2022
- Fourniture de céréales et d'aliments composés pour les animaux du Parc des Cytises
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 14 novembre 2022
- 22S139-Lot 3 : Achat d'un débusqueur transporteur à chenilles. « cheval de fer ».
- Date limite pour réponse 14 mai 2023
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- Émis le 14 novembre 2022
- 22S139-Lot 1 : Achat de matériel thermique
- Date limite pour réponse 14 mai 2023
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- Émis le 14 novembre 2022
- 22S139-Lot 2 : Achat de petit matériel thermique
- Date limite pour réponse 14 mai 2023
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- Émis le 9 novembre 2022
- 22S095-Accord-cadre pour le gardiennage et la télésurveillance des sites de la Communauté d'Agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 9 novembre 2023
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- Émis le 7 novembre 2022
- 22S111-Loos en Gohelle - Chemin des Croisettes - Travaux d'eau potable
- Date limite pour réponse 7 juillet 2024
-
- Émis le 4 novembre 2022
- 22S100-Groupement de commandes pour la Fourniture et livraison de sel de déneigement
- Date limite pour réponse 4 novembre 2026
-
- Émis le 27 octobre 2022
- 22S049-A.M.O. POUR L'AIDE A L'ELABORATION ET LA DEFINITION DU CAHIER DES CHARGES EN VUE D'UNE RE-INFORMATISATION ET DE LA CREATION D'UN PORTAIL DOCUMENTAIRE POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA CALL
- Date limite pour réponse 27 octobre 2024
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- Émis le 10 octobre 2022
- 22S071-Travaux d'assainissement et d'eau potable pour la ville de Billy-Montigny
- Date limite pour réponse 10 octobre 2025
-
- Émis le 4 octobre 2022
- étude urbaine sous-sectorielle sur le de
- Date limite pour réponse 4 avril 2024
-
- Émis le 4 octobre 2022
- 22S060-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LES CONTRÔLES DE STRUCTURES ET DE MATÉRIAUX DE V.R.D.
- Date limite pour réponse 4 octobre 2023
-
- Émis le 29 septembre 2022
- 22S098-Fourniture de paille, de foin et de betteraves pour les animaux du parc des Cytises
- Date limite pour réponse 29 septembre 2023
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- Émis le 28 septembre 2022
- 22S082-Tri et conditionnement des emballages et papiers
- Date limite pour réponse 28 septembre 2027
-
- Émis le 13 septembre 2022
- 22S091-Réalisation des essais de garantie de la station d'épuration de Gouy Servins
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 4 août 2022
- 22S105-ACHAT ET LIVRAISON D'UN VEHICULE UTILITAIRE AMENAGE
- Date limite pour réponse 4 avril 2023
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- Émis le 2 août 2022
- 22S034-Groupement de commandes pour la détection, la géolocalisation et le géoréférencement des ouvrages et des réseaux
- Date limite pour réponse 2 août 2026
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- Émis le 28 juillet 2022
- 22S076 : HARNES - Création d'un forage d'essai transformable en forage de réinjection dans le cadre de l'étude de faisabilité géothermique sur nappe
- Date limite pour réponse 28 septembre 2023
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- Émis le 27 juillet 2022
- 22S024-Lot 3 : Accès internet à débit non garanti
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2022
- 22S024-Lot 2 : Services de téléphonie mobile
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2022
- 22S024-Lot 1 : Raccordements analogiques et numériques (T0, T2), Trunksip, acheminement des communications entrantes et sortantes
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2022
- 22S024-Lot 4 : Réseau d'interconnexion de type Lan to Lan, SDWAN et accès Internet à débit garanti
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 26 juillet 2022
- 22S025-Accord-cadre de prestations géotechniques
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 12 juillet 2022
- 22S083-MS7- Etude pré-opérationnelle sur la cité St Albert à Liévin
- Date limite pour réponse 12 janvier 2024
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- Émis le 11 juillet 2022
- 22S002-Etude des ruissellements et de l'érosion des sols sur les communes de GIVENCHY-EN-GOHELLE et LOOS-EN-GOHELLE
- Date limite pour réponse 11 juillet 2024
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- Émis le 11 juillet 2022
- 22S010R-Accord-cadre pour des missions de contrôle technique concernant des opérations de bâtiments, d'infrastructures et d'ouvrages de génie civil (relance du lot 2 après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général) - multi-attributaires
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 6 juillet 2022
- 22S023-Accord-cadre pour travaux de restauration des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 6 juillet 2026
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- Émis le 6 juillet 2022
- 22S032-Lot 1 - Travaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 6 juillet 2025
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- Émis le 6 juillet 2022
- 22S032-Lot 2 - Travaux d'eau potable
- Date limite pour réponse 6 juillet 2025
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- Émis le 23 juin 2022
- Marché subséquent n° 6 : porté à connais
- Date limite pour réponse 23 juillet 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- 22S059-achat et livraison d'un véhicule neuf break - Essence - avec reprise et enlèvement sur site d'une RENAULT MEGANE LOTS 1 ET 4
- Date limite pour réponse 22 janvier 2023
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- Émis le 22 juin 2022
- 22S059-achat et livraison de 2 véhicules légers type citadine 100 % électriques
- Date limite pour réponse 22 janvier 2023
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- Émis le 13 juin 2022
- 22S018-Mission d'appui organisationnel et logistique pour le FORUM DES SOLUTIONS POUR L'ÉCO-TRANSITION ARENA le 30 mars 2023
- Date limite pour réponse 13 septembre 2023
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- Émis le 8 juin 2022
- 22S010-Lot 1 - Accord-cadre à bons de commande pour des travaux inférieurs ou égaux à 2 000 000 € HT
- Date limite pour réponse 8 juin 2026
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- Émis le 8 juin 2022
- 22S010-Lot 2 - Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux supérieurs à 2 000 000 € HT
- Date limite pour réponse 8 juin 2023
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- Émis le 3 juin 2022
- 22S030-Lot 3 - Bières
- Date limite pour réponse 3 juin 2023
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- Émis le 3 juin 2022
- 22S030-Lot 2 - Apéritifs, vins et champagnes
- Date limite pour réponse 3 juin 2023
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- Émis le 3 juin 2022
- 22S030-Lot 1 - Boissons non alcoolisées
- Date limite pour réponse 3 juin 2023
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- Émis le 1 juin 2022
- 22S004R
- Date limite pour réponse 1 juin 2026
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- Émis le 1 juin 2022
- 22S041-Etude pré-opérationnelle OPAH - RU -PVD Bully-les-Mines et Mazingarbe
- Date limite pour réponse 1 décembre 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 22S027-MEURCHIN : travaux d'assainissement et d'eau potable de la rue Faure
- Date limite pour réponse 31 janvier 2024
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- Émis le 30 mai 2022
- 21S161
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 19 mai 2022
- 21S055-Lot 1 - Etude d'optimisation de la collecte des déchets et de la gestion des déchèteries
- Date limite pour réponse 19 novembre 2030
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- Émis le 19 mai 2022
- 21S055-Lot 2 - Etude pour la mise en place de bornes enterrées dans les centres-villes de LENS et LIEVIN
- Date limite pour réponse 19 mai 2023
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- Émis le 5 mai 2022
- 22S011N-Etude de cas pour le développement de l'itinérance touristique - secteur amont de la rivière « la Souchez » et sites de mémoire des collines de l'Artois sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 5 mai 2023
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- Émis le 2 mai 2022
- 22S031-MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN MATIÈRE DE FAISABILITÉ POUR LA MISE EN PLACE DE POMPE(S) À CHALEUR GÉOTHERMIQUE(S)
- Date limite pour réponse 2 février 2026
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- Émis le 28 avril 2022
- 21s155-Accord-cadre de missions d'expertises, diagnostics, d'investigations, études et suivi de travaux relatif aux désordres sur le patrimoine de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- 22S020-Accord cadre à marchés subséquents pour des prestations de travaux pour la valorisation du patrimoine communautaire supérieurs à 150 000 € H.T. - Lot 2
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 27 avril 2022
- 22S020-Accord cadre à bons de commande pour des prestations de travaux pour la valorisation du patrimoine communautaire non bâti inférieurs ou égaux à 150 000 € H.T. - Lot 1
- Date limite pour réponse 27 avril 2023
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- Émis le 25 avril 2022
- 22S004-Accord-cadre de prestations d'assistance technique relatives aux travaux de bâtiments sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin
- Date limite pour réponse 25 avril 2026
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- Émis le 20 avril 2022
- 22S017 - AMO pour la passation d'un marché de prestations de services d'assurances
- Date limite pour réponse 20 juillet 2023
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- Émis le 11 avril 2022
- 21S158-Travaux d'assainissement rue de l'Egalité à Méricourt
- Date limite pour réponse 11 septembre 2023
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- Émis le 6 avril 2022
- Solution de dynamisation du réseau associatif sportif et du commerce local par le numérique (22S009)
- Date limite pour réponse 6 avril 2025
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- Émis le 4 avril 2022
- 21S096-21S096 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à évaluer et accompagner une réflexion sur la (re)dynamisation des processus de participation des habitants dans le cadre de la politique de la ville.
- Date limite pour réponse 4 octobre 2023
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- Émis le 24 mars 2022
- 21S070-Traitement par valorisation des déchets de plâtre issus des déchèteries
- Date limite pour réponse 24 mars 2024
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- Émis le 22 mars 2022
- 22S015-Prestation de graphisme pour l'édition de brochures du Pays d'art et d'histoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 22 mars 2023
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- Émis le 7 mars 2022
- 21S157-Travaux d'assainissement et d'eau potable de la cité des genettes à Liévin
- Date limite pour réponse 7 décembre 2030
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- Émis le 25 février 2022
- 22S012-Travaux d'optimisation de l'entretien du Mémorial Notre Dame de Lorette Anneau de la Mémoire
- Date limite pour réponse 25 mai 2022
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- Émis le 17 février 2022
- 21S130-travaux de mise en place de fascines
- Date limite pour réponse 17 février 2024
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- Émis le 14 février 2022
- 21S138-Contrat de licence et de maintenance logiciels SIG (Contrat EA) et prestations associées
- Date limite pour réponse 14 février 2025
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- Émis le 1 février 2022
- 21S151-Etude pré-opérationnelle Copropriété AMO FLASH « Les 4 Vents » à Liévin
- Date limite pour réponse 1 novembre 2022
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- Émis le 26 janvier 2022
- 21S059-Groupement de commandes pour la Formation relative aux A.I.P.R et passage de l'examen par Q.C.M., des attestations de compétence
- Date limite pour réponse 26 janvier 2024
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- Émis le 17 janvier 2022
- 21S123-Transport et valorisation des matériaux fibreux issus des collectes sélectives - Lot 2
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 17 janvier 2022
- 21S123-Transport et valorisation des matériaux plastiques issus des collectes sélectives - Lot 3
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 17 janvier 2022
- 21S123-Transport et valorisation des matériaux métalliques issus des collectes sélectives - lot 1
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 14 janvier 2022
- 21S117-Acquisition d'un scanner à cercueils et contrat de maintenance associé
- Date limite pour réponse 14 septembre 2023
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- Émis le 12 janvier 2022
- 21S103 - Traitement par valorisation des déchets végétaux
- Date limite pour réponse 12 janvier 2024
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- Émis le 6 janvier 2022
- 21S130-travaux de mise en place de haies
- Date limite pour réponse 6 janvier 2024
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- Émis le 4 janvier 2022
- 21S109-Elaboration d'un Schéma Directeur Territorial des Réseaux de Chaleur (SDTRC)
- Date limite pour réponse 4 janvier 2024
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- Émis le 28 décembre 2021
- 21S032R-Groupement de commandes pour l'entretien et la maintenance des équipements de sécurité incendie
- Date limite pour réponse 28 décembre 2023
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- Émis le 24 décembre 2021
- 21S133-Fourniture et entretien de fontaines à eau, bonbonnes et gobelets
- Date limite pour réponse 24 décembre 2023
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- Émis le 23 décembre 2021
- 21S111-Travaux d'entretien routier inférieurs ou égaux à 300 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 23 décembre 2021
- 21S111-Travaux routiers , travaux de voirie supérieurs à 300 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 22 décembre 2021
- 21S003-Travaux d'assainissement rue du Docteur Biat à Liévin
- Date limite pour réponse 22 avril 2023
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- Émis le 20 décembre 2021
- 21S014R-Traitement par valorisation des objets encombrants
- Date limite pour réponse 20 décembre 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- 21S116-Conseil et assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite du projet urbain sur le quartier Jean Jaurès (Liévin)
- Date limite pour réponse 16 décembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2021
- 21S116-Conseil et assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite du projet urbain sur la ZAC Centralité (Lens)
- Date limite pour réponse 16 décembre 2025
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- Émis le 15 décembre 2021
- 21S100-Lot 2 : Parc des Cytises
- Date limite pour réponse 15 décembre 2023
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- Émis le 15 décembre 2021
- 21S100-Lot 1 : Fourrière
- Date limite pour réponse 15 décembre 2023
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- Émis le 14 décembre 2021
- 21S074-Produits d'entretien des sols, surfaces, du linge et produits spécifiques
- Date limite pour réponse 14 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2021
- 21S074-Accessoires de nettoyage et brosserie
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2021
- 21S074-Accessoires et produits d'hygiène et d'art de la table
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2021
- 21S089-Signature territoriale dédiée au développement économique : conseil et réalisation d'outils de communication associés
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 10 décembre 2021
- 21S064-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la construction, l'exploitation technique et la maintenance du centre aquatique de Harnes
- Date limite pour réponse 10 décembre 2026
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- Émis le 2 décembre 2021
- 21S073-Lot 2 - prestations foncières
- Date limite pour réponse 2 décembre 2025
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- Émis le 2 décembre 2021
- 21S073-Lot 1 - prestations topographiques
- Date limite pour réponse 2 décembre 2025
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- Émis le 1 décembre 2021
- 21S004-21S004 - (MS1) Travaux d'assainissement de la rue Raoult Briquet à Méricourt.
- Date limite pour réponse 1 juin 2023
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- Émis le 30 novembre 2021
- 21S037 Nettoyage des locaux et des vitres du patrimoine de la Communauté d'agglomération de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 30 novembre 2025
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- Émis le 24 novembre 2021
- 21S045-Lot 1 - Voirie-Assainissement-Mobilier
- Date limite pour réponse 24 novembre 2026
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- Émis le 24 novembre 2021
- 21S045-Lot 3 - Espaces verts
- Date limite pour réponse 24 novembre 2026
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- Émis le 24 novembre 2021
- 21S045-Lot 2 - Réseaux divers
- Date limite pour réponse 24 novembre 2026
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- Émis le 23 novembre 2021
- 21S071-Groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du permis de louer (A.P.M.L. et A.P.D.) sur une partie du territoire de la Communauté d'agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 23 novembre 2023
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- Émis le 19 novembre 2021
- 21S039-Lot 3 : contrôles des espaces publics
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 19 novembre 2021
- 21S039-Lot 2 : contrôle des ascenseurs et monte-charges
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 19 novembre 2021
- 21S039-lot 1 : contrôles des équipements et installations diverses
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 17 novembre 2021
- 21S058-21S058 - (MS5) Etude urbaine pré-opérationnelle sur la cité Riaumont à Liévin dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
- Date limite pour réponse 17 mai 2023
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- Émis le 8 novembre 2021
- 21S052-21S052 - Traitement par valorisation des déchets bois de classe A et B
- Date limite pour réponse 8 novembre 2023
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- Émis le 7 novembre 2021
- 21S102-21S102 - Formation action en méthodologie de projet en santé pour les acteurs des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV)
- Date limite pour réponse 7 mai 2023
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- Émis le 28 octobre 2021
- 21S063-Achat de matériel thermique (lot 1)
- Date limite pour réponse 28 octobre 2022
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- Émis le 28 octobre 2021
- 21S063-Achat de petit matériel à batterie (lot 2)
- Date limite pour réponse 28 octobre 2022
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- Émis le 28 octobre 2021
- 21S069 - Prestations de formation Ecole Numérique.
- Date limite pour réponse 28 octobre 2023
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- Émis le 26 octobre 2021
- 21S057-Groupement de commandes pour la location et la maintenance de défibrillateurs
- Date limite pour réponse 26 octobre 2025
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- Émis le 12 octobre 2021
- 21S042- MS1-21S042- MS1 Etude urbaine pré-opérationnelle de la cité Transvaal à Fouquières-lez-Lens
- Date limite pour réponse 12 octobre 2023
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- Émis le 12 octobre 2021
- 21S043-21S043 - MS2 - Etude urbaine pré-opérationnelle de la Cité Anchin à Noyelles-sous-Lens dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
- Date limite pour réponse 12 avril 2023
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- Émis le 29 septembre 2021
- 21S046-21S046_MS3_Etude pré-opérationnelle sur la cité 10 à Vendin-le-Vieil dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
- Date limite pour réponse 29 mars 2023
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- Émis le 8 septembre 2021
- 21S051-21S051 (MS4) - Etude urbaine pré-opérationnelle de la cité de la Souchez à Angres dans le cadre de l'engagement pour le renouveau du bassin minier
- Date limite pour réponse 8 septembre 2023
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- Émis le 27 août 2021
- 21S022-Véhicule neuf berline type "SEGMENT C" essence avec reprise d'un véhicule
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 août 2021
- 21S022-Véhicule neuf berline type SEGMENT C essence avec reprise d'un véhicule
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 août 2021
- 21S022-Véhicule neuf break type "SEGMENT D" diesel avec reprise d'un véhicule
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 août 2021
- 21S022-Véhicule neuf break type SEGMENT D diesel avec reprise d'un véhicule
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 23 août 2021
- 21S022N-Achat et la livraison d'un véhicule utilitaire pour la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 10 août 2021
- 21S054-Travaux de fouilles archéologiques - extension de la ZAC Quadraparc (secteur2)
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 10 août 2021
- 21S040-Travaux de déconstruction de la salle CHOCHOY et des Toilettes Publiques à Lens - ZAC Centralité.
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 9 août 2021
- 21S030-Elaboration d'un schéma directeur pour la requalification du site Trefileurope (62)
- Date limite pour réponse 9 août 2022
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- Émis le 29 juillet 2021
- 21S025-Mission Maitrise d'oeuvre pour la création d'un office de tourisme nouvelle génération LENS
- Date limite pour réponse 29 janvier 2024
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- Émis le 21 juillet 2021
- 21S013-Lot n° 1 : Dommage Ouvrage (DO) - Contrat Collectif de Responsabilité Décennale - CCRD) - Responsabilité Décennale (RD) - Constructeur Non Réalisateur (CNR)
- Date limite pour réponse 21 juillet 2031
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- Émis le 21 juillet 2021
- 21S013-Lot n° 2 : Tous Risques Chantiers (TRC) - Responsabilité civile du Maitre de l'ouvrage (RC MO)
- Date limite pour réponse 21 juillet 2025
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- Émis le 12 juillet 2021
- 20S123-Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin et réalisation de son évaluation environnementale stratégique
- Date limite pour réponse 12 juillet 2024
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- Émis le 12 juillet 2021
- 21S044-Lot 11 : ascenseur
- Date limite pour réponse 12 juillet 2023
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- Émis le 12 juillet 2021
- 21S044-Lot 1 : gros oeuvre
- Date limite pour réponse 12 juillet 2023
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- Émis le 30 juin 2021
- 21S026-Lot 2 : Travaux d'eau potable
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 30 juin 2021
- 21S026-Lot 1 : Travaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 29 juin 2021
- 21S024-Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs individuels et de bio seaux
- Date limite pour réponse 29 juin 2025
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- Émis le 29 juin 2021
- 21S024-Lot 2 - Fourniture et livraison de composteurs collectifs et partagés
- Date limite pour réponse 29 juin 2025
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- Émis le 22 juin 2021
- 21S027-Conseil éditorial, rédaction et conception de magazines d'information
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 7 juin 2021
- 21S006R-Lot 2 : Location d'installations provisoires et de sécurité et d'outillage
- Date limite pour réponse 7 juin 2025
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- Émis le 7 juin 2021
- 21S006R-Lot 1 : Location d'engins de chantier sans chauffeur
- Date limite pour réponse 7 juin 2025
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- Émis le 11 mai 2021
- 21S008-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET DE REPARATION DES CLIMATISATIONS, VENTILATIONS ET DE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR DE LA CALL
- Date limite pour réponse 11 mai 2025
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- Émis le 5 mai 2021
- 20S094-Travaux d'assainissement et d'eau potable Cité Lequeux à AVION
- Date limite pour réponse 5 mai 2023
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- Émis le 29 avril 2021
- 20S092 - Suivi-animation OPAH-RU des coeurs de villes de Lens, Liévin et Harnes
- Date limite pour réponse 29 avril 2024
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- Émis le 29 avril 2021
- 20S130-20S130 - Etude de faisabilité pour la requalification d'immeubles dégradés des cœurs de villes de Lens, Liévin et Harnes.
- Date limite pour réponse 29 avril 2022
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- Émis le 29 avril 2021
- 20S132-ANNAY-SOUS-LENS - Rue Mattéi et Cité Delsaux RD 917 - Travaux d'assainissement et d'eau potable
- Date limite pour réponse 29 avril 2022
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- Émis le 28 avril 2021
- 21S002-MS1 de l'accord cadre 20C004 : Renouvellement de conduites d'eau potable route d'Arras à Lens
- Date limite pour réponse 28 juin 2021
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- Émis le 22 avril 2021
- 20S104-Fourniture, maintenance et hébergement de modules complémentaires au GNAU et maintenance et hébergement du Prologiciel OXALIS et des modules complémentaires
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 14 avril 2021
- 21S011-MARCHE DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATION DES ACCES AUTOMATISES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 14 avril 2025
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- Émis le 12 avril 2021
- 20C001-20C001 - Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM)
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 9 avril 2021
- 20S099R - MARCHE D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS ET TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DU PATRIMOINE BATI RELANCE DU LOT 8 Menuiseries Bois et PVC
- Date limite pour réponse 9 avril 2022
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- Émis le 22 mars 2021
- 20S116-Refonte et maintenance du site internet
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 22 mars 2021
- 20S116-Hébergement et maintenance serveur
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
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- Émis le 22 mars 2021
- 21S001-Elaboration d'un pacte financier et fiscal de solidarité communautaire
- Date limite pour réponse 22 octobre 2021
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- Émis le 16 mars 2021
- 20S071-Travaux pour la restructuration du poste de refoulement de la rue Lazare Hoche à LOOS-EN-GOHELLE
- Date limite pour réponse 16 mars 2023
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- Émis le 15 mars 2021
- 20S055-Lot 3 Espaces Verts & Mobilier Spécifique
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 15 mars 2021
- 20S055-Lot 1 Voirie Assainissement:
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 15 mars 2021
- 20S111-Etude globale relative à l'archivage (papier et électronique) et à la Gestion Electronique des Documents.
- Date limite pour réponse 15 mars 2022
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- Émis le 15 mars 2021
- 21S009-Prestation de graphisme pour l'édition de brochures du Pays d'art et d'Histoire de la Communauté d'agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 15 mars 2022
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- Émis le 15 mars 2021
- 20S055-Lot 2 Réseaux divers
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 12 mars 2021
- 20S080-20S080 - Elaboration d'un schéma directeur et étude de positionnement économique pour la requalification de la friche NOROXO à Harnes (62)
- Date limite pour réponse 12 mars 2022
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- Émis le 4 mars 2021
- 20S139-Fourniture, installation et maintenance d'un logiciel de gestion d'exploitation au Crématorium de Vendin-le-Vieil.
- Date limite pour réponse 4 mars 2025
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- Émis le 2 mars 2021
- 21S012-Fourniture de carburant en vrac pour les bâtiments de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 2 mars 2022
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- Émis le 23 février 2021
- 20C005-Fournitures de denrées alimentaires pour petits déjeuners et buffets froids standard
- Date limite pour réponse 23 février 2025
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- Émis le 23 février 2021
- 20C005-Fournitures de denrées alimentaires pour petits déjeuners et buffets froids " standard "
- Date limite pour réponse 23 février 2025
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- Émis le 22 février 2021
- 20C005-Fournitures de cocktails et buffets prestige
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 22 février 2021
- 20S140-Marché d'entretien, de maintenance et de réparation des groupes électrogènes de la Communauté d'agglomération de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 22 février 2022
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- Émis le 22 février 2021
- 20C005-Fournitures de plateaux-repas et repas assis
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 22 février 2021
- 20C005-Fournitures de cocktails et buffets " prestige "
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 2 février 2021
- 20S117-Marché de prestations de services pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
- Date limite pour réponse 2 février 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20S099-Lot 9 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries métalliques, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20S099-Lot 7 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries bois et PVC, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20S099-Lot 11 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de plomberie sanitaires chauffage, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- 20S099-Lot 2 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de gros œuvre supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 11 janvier 2022
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- Émis le 8 janvier 2021
- 20S058-Schéma directeur de la mobilité et des aménagements du Parc d'Activité de la Galance de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 8 juillet 2022
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- Émis le 7 janvier 2021
- 20S013-Création d'une passerelle pour relier la ville de HARNES au bois de Florimond
- Date limite pour réponse 7 janvier 2022
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- Émis le 7 janvier 2021
- 21S105-A.M.O. pour la précision et la programmation du projet Quartiers fertiles sur les quartiers inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement urbain
- Date limite pour réponse 7 janvier 2022
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- Émis le 7 janvier 2021
- 20S099-Lot 12 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de plomberie sanitaires chauffage supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 7 janvier 2022
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- Émis le 4 janvier 2021
- 20S099-Lot 10 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries métalliques supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 4 janvier 2022
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- Émis le 4 janvier 2021
- 20S099-Lot 6 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux d'électricité supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 4 janvier 2022
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- Émis le 4 janvier 2021
- 20S065-Etude pour la requalification et la redynamisation des parcs d'activités de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin (CALL)
- Date limite pour réponse 4 octobre 2021
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- Émis le 4 janvier 2021
- 20S099-Lot 14 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de peinture revêtements collés supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 4 janvier 2022
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- Émis le 31 décembre 2020
- 20S085-20S085 - Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin
- Date limite pour réponse 31 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 5 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'électricité, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 1 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de Gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 3 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de couverture-bardage, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 15 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'étanchéité, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 4 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de couverture bardage supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 16 : Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux d'étanchéité supérieurs à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S099-Lot 13 : Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de peinture revêtements collés, inférieurs ou égaux à 70 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- 20S112-Missions d'assistance d'un huissier de justice
- Date limite pour réponse 30 décembre 2024
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- Émis le 28 décembre 2020
- 20S044-20S044 - Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de 2 lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de maintenance associé
- Date limite pour réponse 28 mars 2027
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- Émis le 21 décembre 2020
- 20S0127-REALISATION DE DIVERS TRAVAUX DE REPROGRAPHIE ET D'IMPRESSION POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 21 décembre 2024
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- Émis le 16 décembre 2020
- 20S097-Lot 1 - Accord-cadre à bons de commande pour le service hivernal de salage et de déneigement des voiries, pistes cyclables et piétonniers
- Date limite pour réponse 16 décembre 2021
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- Émis le 16 décembre 2020
- 20S097-Lot 2 - Accord-cadre à bons de commande de service de balayage, de nettoyage, de dérasement et de délignement des accotements, de désherbage mécanisé ou manuel des voiries
- Date limite pour réponse 16 décembre 2021
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- Émis le 16 décembre 2020
- 20S101-Traitement des déchets de fibrociment susceptibles de contenir de l'amiante issus des déchèteries
- Date limite pour réponse 16 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046N lot 7-Fourniture d'équipements de pré-collecte et de systèmes de contrôle d'accès (lot 7)
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 6 - Système de contrôle d'accès
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20s098
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S098-Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de l'éclairage et des feux tricolores du patrimoine Communautaire inférieurs ou égaux à 150 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S098-Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de rénovation de l'éclairage supérieurs à 150 000 € H.T.
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 2 - Fourniture de sacs plastiques jaune et bordeaux pour la collecte des secteurs centres villes
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S098-Accord cadre à marchés subséquents pour des prestations de travaux pour la valorisation du patrimoine communautaire supérieurs à 150 000 € H.T. - LOT 2
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 5 - Fourniture de bornes enterrées
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 4 - Fourniture de bornes semi-enterrées
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour les collectes des Ordures Ménagères, ainsi que des Emballages Ménagers
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 décembre 2020
- 20S046-Lot 3 - Fourniture de bornes aériennes
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 9 décembre 2020
- 20C004-Lot 1 Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'eau potable inférieurs ou égaux à 100 000 euros H.T.
- Date limite pour réponse 9 décembre 2024
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- Émis le 9 décembre 2020
- 20C004-Lot 2 Accord cadre à marchés subséquents pour des travaux d'eau potable supérieurs à 100 000 euros H.T.
- Date limite pour réponse 9 décembre 2024
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- Émis le 30 novembre 2020
- 20C003-Lot 1 Accord cadre à bons de commande pour des Travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 euros HT
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 30 novembre 2020
- 20S087-Prestation d'éradication de nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 30 novembre 2020
- 20C003-Lot 2 Accord cadre à marchés subséquents pour des Travaux d'assainissement supérieurs à 200 000 euros HT
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 26 novembre 2020
- Assistance à maitrise d'ouvrage pour la précision et la commercialisation de produits en accession à la propriété dans les quartiers en renouvellement urbain
- Date limite pour réponse 26 mai 2021
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- Émis le 24 novembre 2020
- 20S068-Fourniture, entretien et évacuation de conteneurs d'hygiène féminine
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 14 octobre 2020
- 20S103.SPC-Affaire n°20S103.SPC - Prestations d'un mandataire de gestion pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin et des Conseillers Communautaires.
- Date limite pour réponse 14 octobre 2024
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- Émis le 28 septembre 2020
- 20S034- Liévin rues Ferry et Koenig - travaux d'eau potable
- Date limite pour réponse 28 janvier 2021
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- Émis le 23 septembre 2020
- 20S042-Accord-cadre de prestations géotechniques
- Date limite pour réponse 23 septembre 2021
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- Émis le 23 septembre 2020
- 20S052-Travaux de dévoiement de collecteur unitaires - Nouveau Centre Nautique à LENS
- Date limite pour réponse 23 décembre 2020
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- Émis le 21 septembre 2020
- 19S124 Eleu-dit-Leauwette rue Gabriel Péri travaux d'assainissement et d'eau potable
- Date limite pour réponse 21 juillet 2021
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- Émis le 15 septembre 2020
- 20S073-Prestation de graphisme pour la mise en page des supports de l'exposition « Territoire en mouvement » du Pays d'art et d'Histoire de la Communauté d'agglomération de LENS-LIEVIN.
- Date limite pour réponse 15 janvier 2021
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- Émis le 14 septembre 2020
- 20S033-Réalisation du plan de mobilité de zone de la Motte du Bois à Harnes
- Date limite pour réponse 14 septembre 2021
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- Émis le 11 septembre 2020
- 20S059-Etude de faisabilité et mise en œuvre des prescriptions en matière d'Habitat Adapté issues du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du PdC (SDAHGV 62) sur le territoire de la CALL
- Date limite pour réponse 11 mai 2021
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- Émis le 2 septembre 2020
- 20S057-Maintenance, entretien et réparation des chaufferies et appareils de chauffage du patrimoine de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin (CALL)
- Date limite pour réponse 2 septembre 2024
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- Émis le 3 août 2020
- 20S040-Lot 2 - Traitement des déchets inertes non valorisables en installation de stockage
- Date limite pour réponse 3 août 2021
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- Émis le 3 août 2020
- 20S040-Lot 1 - Valorisation des déchets inertes
- Date limite pour réponse 3 août 2021
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- Émis le 31 juillet 2020
- 20S032-Lot 1 - Collecte et remise des courriers et colis
- Date limite pour réponse 31 juillet 2021
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- Émis le 31 juillet 2020
- 20S032-Lot 2 - Affranchissement des courriers et colis, et fourniture d'enveloppes pré-timbrées
- Date limite pour réponse 31 juillet 2021
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- Émis le 29 juillet 2020
- 20S049-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATION DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 29 juillet 2021
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- Émis le 27 juillet 2020
- 20S026-Lot 2 - Entretien du patrimoine arboré
- Date limite pour réponse 27 juillet 2021
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- Émis le 27 juillet 2020
- 20S026-Lot 3 - Travaux paysagers
- Date limite pour réponse 27 juillet 2021
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- Émis le 27 juillet 2020
- 20S026-Lot 1 - Entretien des espaces verts et petits travaux paysagers
- Date limite pour réponse 27 juillet 2021
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- Émis le 21 juillet 2020
- 20S003-Formation Action Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
- Date limite pour réponse 21 mars 2021
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- Émis le 9 juillet 2020
- 19S157-SAINS en GOHELLE-travaux d'assainissement et d'eau potable rue François Mitterrand
- Date limite pour réponse 9 août 2024
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- Émis le 25 juin 2020
- 20S041-Marché de prestations de services et de travaux relatifs à la maintenance mécanique et fumisterie au crématorium de Vendin-le-Vieil
- Date limite pour réponse 25 février 2022
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- Émis le 23 juin 2020
- 19S085-Marché public global de performance ayant pour objet la conception, la réalisation ainsi que l'exploitation technique et la maintenance d'un centre aquatique à Lens
- Date limite pour réponse 23 juin 2035
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- Émis le 22 juin 2020
- 20S023-LIEVIN - rue du 1er Mai
- Date limite pour réponse 22 septembre 2020
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- Émis le 19 juin 2020
- 20S048-Prestation de graphisme pour l'édition de brochures du Pays d'art et d'Histoire de la Communauté d'agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 19 décembre 2020
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- Émis le 9 juin 2020
- 19S119 - Travaux d'eau potable à Méricourt, Cité des cheminots
- Date limite pour réponse 9 juin 2023
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- Émis le 27 mai 2020
- 19S158N - Aménagement de la maison de l'habitat durable à Lens - Aménagement intérieur.
- Date limite pour réponse 27 septembre 2021
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- Émis le 27 mai 2020
- 19S132 - Réalisation du Plan de Déplacement Administration de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 27 janvier 2021
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- Émis le 25 mai 2020
- 19S152-Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une déchèterie à Souchez
- Date limite pour réponse 25 mai 2023
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- Émis le 18 mai 2020
- 19S158R - Aménagement de la Maison de l'Habitat Durable à Lens, relance du gros-œuvre étendu.
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 18 mai 2020
- 19S158-Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 18 mai 2020
- 19S158-Electricité courants forts et courants faibles
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 12 mai 2020
- 19S141 - Création d'un enclos faisans au Parc des Cytises
- Date limite pour réponse 12 janvier 2022
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- Émis le 6 mai 2020
- 20S009-Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de prestations de services d'assurances pour la construction d'un équipement nautique à LENS
- Date limite pour réponse 6 octobre 2020
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- Émis le 24 avril 2020
- 19S168R-Etude et maitrise d'œuvre pour des aménagements hydrauliques dans le chemin à cailloux à Ablain Saint Nazaire
- Date limite pour réponse 24 juin 2023
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- Émis le 22 avril 2020
- 19S168-Etude et maitrise d'œuvre pour des aménagements hydrauliques dans le chemin à cailloux à Ablain Saint Nazaire
- Date limite pour réponse 22 juin 2023
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- Émis le 20 avril 2020
- 19S129-Déclinaison opérationnelle du PDU sur la Communauté d'agglomération Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 20 juillet 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- 19S110-Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour l'Elaboration du Plan Local de l'Habitat 3 (PLH3)
- Date limite pour réponse 10 juin 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- 20S005-Transport et valorisation des matériaux plastiques issus de collectes sélectives dans le cadre de l'extension des consignes de tri
- Date limite pour réponse 10 octobre 2021
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- Émis le 8 avril 2020
- MS2 -Maitrise d'œuvre pour la réalisatio
- Date limite pour réponse 8 avril 2022
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- Émis le 9 mars 2020
- Marché subséquent 1
- Date limite pour réponse 9 mars 2025
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- Émis le 6 mars 2020
- 19S163 - Acquisition et déploiement de Pass Numérique #APTIC pour la Communauté d'Agglomération Lens-Liévin
- Date limite pour réponse 6 mars 2022
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- Émis le 3 mars 2020
- 19S165-Lot 1 - Accord-cadre de prestations d'assistance technique relatives aux travaux de bâtiments sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin
- Date limite pour réponse 3 mars 2022
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- Émis le 3 mars 2020
- 19S165-Lot 2 - Accord-cadre de prestations d'assistance technique relatives aux travaux de VRD, espaces extérieurs et génie civil sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin
- Date limite pour réponse 3 mars 2022
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- Émis le 3 mars 2020
- 19S049-Lot 2 : Aménagements Intérieurs
- Date limite pour réponse 3 mai 2022
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- Émis le 3 mars 2020
- 19S049R-Travaux d'extension dans le cadre de la mise aux normes du crématorium de Vendin-le-Vieil (relance du lot 2 aménagements intérieurs)
- Date limite pour réponse 3 mai 2022
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- Émis le 26 février 2020
- 19S169-Brochures et impressions du Pays d'art et d'histoire
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 26 février 2020
- 19S169-Documents, supports spéciaux et grands formats
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 25 février 2020
- 19S169-Brochures, affichettes, feuillets et dépliants
- Date limite pour réponse 25 février 2024
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- Émis le 25 février 2020
- 19S116 - Renforcement du réseau d'eau potable rue François Gauthier, commune de Lens
- Date limite pour réponse 25 août 2022
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- Émis le 11 février 2020
- 19S111-chaussures
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 11 février 2020
- 19S111-Vêtements de travail et de pluie
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 11 février 2020
- 19S111-Vêtements et équipements de travail spéciaux
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 11 février 2020
- 19S111-vêtements de cérémonie
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 7 février 2020
- 19S142_Mise en œuvre du programme d'intérêt général précarité énergétique et habitat indigne
- Date limite pour réponse 7 février 2023
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- Émis le 7 février 2020
- 19S142_Mise en œuvre du programme d'intérêt général "précarité énergétique et habitat indigne"
- Date limite pour réponse 7 février 2023
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- Émis le 1 février 2020
- 19S154-Assurances Dommages Ouvrages (DO) et Tous Risques Chantier (TRC) pour les travaux d'extension du Crématorium de Vendin-le-Vieil dans le cadre de la mise aux normes.
- Date limite pour réponse 1 février 2030
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- Émis le 21 janvier 2020
- 19S117-ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA CREATION D'UN LIV LAB SPORT
- Date limite pour réponse 21 novembre 2020
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- Émis le 20 janvier 2020
- 19S123- AMO Plateforme de mobilité : état des lieux de l'offre existante privée et publique en matière de mobilité des publics en insertion professionnelle en vue de monter une plateforme de mobilité sur la CALL
- Date limite pour réponse 20 juin 2020
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- Émis le 14 janvier 2020
- AMO coanimation et évaluation SATD
- Date limite pour réponse 14 octobre 2021
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- Émis le 9 janvier 2020
- 19S139-Marché d'assurances : Dommages ouvrages, Constructeur non réalisateur et Tous risques chantier pour la construction de la salle polyvalente de SOUCHEZ
- Date limite pour réponse 9 janvier 2030
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- Émis le 7 janvier 2020
- 19S061-Travaux d'assainissement rue Vanhove ELEU-DIT-LEAUWETTE et LENS
- Date limite pour réponse 7 avril 2020
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- Émis le 19 décembre 2019
- 19S126-Publications du Journal de l'agglo de la Communaut d'agglomration de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 19 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2019
- 19S0112-Prestations de coordination en matire de scurit et de protection de la sant des travailleurs de niveau 2 ou 3
- Date limite pour réponse 13 décembre 2020
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- Émis le 10 décembre 2019
- 19S143-Edition de brochures pour le Pays d'Art et d'Histoire de la Communauté d'Agglomération de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 10 mars 2020
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- Émis le 10 décembre 2019
- 19S118-Fourniture de carburant, lavage, accs au rseau autoroutier et parkings par carte accrditive
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 10 décembre 2019
- 19S118-Fourniture de carburant sans plomb 95, fioul et gasoil en vrac
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 5 décembre 2019
- 19S049-Lot 3 : Electricité Courants Forts & Courants Faibles
- Date limite pour réponse 5 février 2021
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- Émis le 4 décembre 2019
- 19S049-Lot 5 : Voiries Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 4 février 2021
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- Émis le 4 décembre 2019
- 19S049-Lot 4 : Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
- Date limite pour réponse 4 février 2021
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- Émis le 4 décembre 2019
- 19S049-Lot 1 : Gros oeuvre étendu
- Date limite pour réponse 4 février 2021
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- Émis le 2 décembre 2019
- 18S0141-March global de performance pour la conception, la ralisation et l'exploitation de deux dchteries
- Date limite pour réponse 2 décembre 2026
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- Émis le 26 novembre 2019
- 19S108-Groupement de commandes pour l'acquisition de prestations lies au dploiement du permis de louer sur une partie du territoire de la Communaut d'agglomration de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 26 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2019
- 19S0060-ETUDE MISE EN PLACE D'UN PLAN / SCHEMA INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ET PRATIQUES ARTISTIQUES
- Date limite pour réponse 30 avril 2021
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- Émis le 24 octobre 2019
- 19S100-Communes de LOOS-EN-GOHELLE et LIEVIN : dvoiement conduite d'eau potable DN 400 pour implantation dchetterie sur QUADRAPARC - Rue Robert Fulton
- Date limite pour réponse 24 décembre 2020
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 11 : Ascenseur
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 1 : Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 4 : Menuiseries extrieures mtalliques
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 2: Charpente bois
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 9 : Sol souple
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 14 : VRD - Espaces verts
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 13 : Plomberie - Sanitaires - Chauffage - Ventilation
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 10 : Peinture
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 7 : Menuiseries intrieures
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 6 : Pltrerie - faux plafonds
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 3 : Couverture bardage
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 5 : Serrurerie - Equipements sportifs
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 8 : Carrelages - faences
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 14 octobre 2019
- 19S097-Lot 12 : lectricit CF-cf
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 1 octobre 2019
- 19S050-Lot n 2 : Equipements de scurit pour les postes de dchargement.
- Date limite pour réponse 1 mars 2020
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- Émis le 1 octobre 2019
- 19S050-Lot n 1 : Matriels de stockage
- Date limite pour réponse 1 mars 2020
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- Émis le 30 septembre 2019
- 19S059-Fourniture de fruits et lgumes pour les animaux du parc des Cytises.
- Date limite pour réponse 30 septembre 2023
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- Émis le 24 septembre 2019
- 19S086-Etude sur l'accession la proprit au sein de la Communaut d'agglomration de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 24 mars 2020
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- Émis le 24 septembre 2019
- 19S078-Mission de d'OPC pour le pilotage de l'opration d'amnagement intrieur du Rez-de-chausse bas du pole Lens gare (lot 3) pour l'installation de la MHD de Lens
- Date limite pour réponse 24 mars 2021
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- Émis le 18 septembre 2019
- 19S077-Mission de Matrise d'œuvre pour l'amnagement intrieur du Rez de Chausse bas du pole Lens gare (lot 3) pour l'installation de la Maison de l'habitat durable de Lens
- Date limite pour réponse 18 mai 2021
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- Émis le 9 septembre 2019
- 19S063-Commercialisation des locaux de l'immeuble SIRIUS LENS
- Date limite pour réponse 9 janvier 2021
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- Émis le 9 septembre 2019
- 19S0051-Travaux d'assainissement rue de Gouy à SERVINS
- Date limite pour réponse 9 décembre 2019
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- Émis le 6 septembre 2019
- 19S065-Prestations de capture et de transport d'animaux
- Date limite pour réponse 6 septembre 2020
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- Émis le 5 septembre 2019
- 19S006-Elaboration de dossiers rglementaires sur 2 systmes d'assainissement de la CALL
- Date limite pour réponse 5 mars 2022
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- Émis le 3 septembre 2019
- 19C004-Assistance Matrise d'Ouvrage pour l'animation, l'accompagnement oprationnel et l'valuation du Systme Alimentaire Territorial Durable de la Communaut d'Agglomration de Lens-Livin (march multi attributaire)
- Date limite pour réponse 3 septembre 2023
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- Émis le 13 août 2019
- 19S073-Mission d'analyse économique en vue de la construction d'un projet d'enfouissement et de production d'énergie renouvelable
- Date limite pour réponse 13 août 2020
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- Émis le 13 août 2019
- 19S014-Mission d'accompagnement pour le suivi de projets de production d'énergie renouvelables
- Date limite pour réponse 13 août 2021
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- Émis le 25 juillet 2019
- 19S038-Etude Marketing territorial / attractivit de la Communaut d'agglomration de LENS LIEVIN
- Date limite pour réponse 25 mars 2020
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- Émis le 24 juillet 2019
- 19S0057-Travaux d'eau potable route de Bthune Loos-en-Gohelle
- Date limite pour réponse 24 août 2019
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 3 - Cloisons - Doublage - Faux Plafond - Menuiseries intrieures - Carrelages
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 5 - Electricit - Courants fort/faible
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 6 - Equipements de cuisine
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19C002-Accord-cadre de dfinition et de matrise d'oeuvre pour l'amnagement du secteur Euralens Nord et march subsequent n1 : Production d'un master plan l'chelle du primtre Euralens Nord
- Date limite pour réponse 9 juillet 2025
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S058-Travaux d'assainissement et d'eau potable - Boulevard Vauban Sains-en-Gohelle
- Date limite pour réponse 9 avril 2020
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 4 - Plomberie - Sanitaires - Chauffage - Ventilation
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 2 - Mtallerie
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 9 juillet 2019
- 19S0035-Lot 1 - Menuiseries extrieures
- Date limite pour réponse 9 juillet 2021
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- Émis le 8 juillet 2019
- 18S075-Fourniture et livraison de kits composteurs individuels et bio-seaux
- Date limite pour réponse 8 août 2019
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- Émis le 28 juin 2019
- 19S027-Accord-cadre bons de commande mono-attributaire pour le traitement des dchets diffus spcifiques issus des dchteries
- Date limite pour réponse 28 juin 2023
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- Émis le 25 juin 2019
- 19S0030-Travaux d'eau potable rue du Gnral Leclerc et rue Basly HULLUCH
- Date limite pour réponse 25 octobre 2019
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- Émis le 5 juin 2019
- 18S0121-Assistance matrise d'ouvrage pour la rhabilitation du site de l'ancien CAJ de la cit 12-14 Lens
- Date limite pour réponse 5 décembre 2020
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- Émis le 4 juin 2019
- 19S037-Travaux de rafrachissement de la salle du Conseil de la Communaut d'Agglomration de Lens-Livin
- Date limite pour réponse 4 septembre 2019
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- Émis le 24 avril 2019
- 18S0064-Lot 1 - Construction de bâtiment
- Date limite pour réponse 24 octobre 2020
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- Émis le 24 avril 2019
- 18S0064-Lot 2 - Travaux de VRD
- Date limite pour réponse 24 octobre 2020
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- Émis le 24 avril 2019
- 18R064-Extension de la déchetterie de SALLAUMINES - rue de Guines
- Date limite pour réponse 24 octobre 2020
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- Émis le 23 avril 2019
- 18S0064-Lot 3 - Travaux de clôture et d'espaces verts
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
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- Émis le 23 avril 2019
- 18S0064-Extension de la dchetterie rue de Gunes SALLAUMINES - Relance lot 1 suite infructueux : Construction modulaire acier
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
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- Émis le 23 avril 2019
- 19S025-Mission d'accompagnement pour le suivi de projets de production d'nergies renouvelables
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
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- Émis le 15 avril 2019
- Travaux d'assainissement rues Vanhove et Bertieaux ELEU-DIT-LEAUWETTE
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 10 avril 2019
- BILLY-MONTIGNY : travaux d'assainissement et d'eau potable rues Danton, Parmentier, Trhaux, Salengro et Camus
- Date limite pour réponse 10 août 2020
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- Émis le 5 avril 2019
- Ville de Vendin-le-Vieil - rue Delory - Travaux d'assainissement et d'eau potable
- Date limite pour réponse 5 juillet 2020
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- Émis le 1 avril 2019
- 19S015-Impression dition parcours - territoire en mouvement
- Date limite pour réponse 1 juillet 2019
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- Émis le 1 avril 2019
- 19S015-Impression dition "parcours - territoire en mouvement"
- Date limite pour réponse 1 juillet 2019
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- Émis le 1 avril 2019
- 19S016-Graphisme et mise en page de l'dition parcours - territoire en mouvement
- Date limite pour réponse 1 juillet 2019
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- Émis le 1 avril 2019
- 19S016-Graphisme et mise en page de l'dition "parcours - territoire en mouvement"
- Date limite pour réponse 1 juillet 2019
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- Émis le 25 mars 2019
- Plan de restauration et d'entretien de la Souchez
- Date limite pour réponse 25 décembre 2022
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- Émis le 21 mars 2019
- 18C003-Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM)
- Date limite pour réponse 21 mars 2023
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- Émis le 18 mars 2019
- Fourniture de crales et d'aliments composs pour les animaux du Parc des Cytises
- Date limite pour réponse 18 mars 2020
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- Émis le 14 mars 2019
- 17S0066-Prestation de formation Ecole Numrique et animateurs d'Espaces Publics Numriques - Relance du lot 2 suite infructueux : Formation des animateurs EPN
- Date limite pour réponse 14 mars 2020
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- Émis le 13 mars 2019
- 18R0037-Etude pralable l'laboration d'un schma directeur de gestion des eaux pluviales
- Date limite pour réponse 13 juillet 2022
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- Émis le 12 mars 2019
- AMO relative aux autorisations d'occupation du droit des sols du service instructeur mutualis de la CALL
- Date limite pour réponse 12 mars 2020
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- Émis le 8 mars 2019
- 18S0139-Ralisation du Plan de Mobilit du Parc d'Activits de l'Alouette de la Communaut d'Agglomration de Lens-Livin
- Date limite pour réponse 8 mars 2020
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- Émis le 19 février 2019
- 19S0001-Assistance matrise d'ouvrage pour l'laboration du contrat local de sant
- Date limite pour réponse 19 mai 2019
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- Émis le 13 février 2019
- A.M.O. pour la mise en oeuvre de la stratgie numrique de la C.A.L.L.
- Date limite pour réponse 13 février 2021
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- Émis le 25 janvier 2019
- Fourniture et pose de trois chaudires la Maison syndicale Lens, CPIE/CERDD/HVDZ Loos en Gohelle, culture commune Loos en Gohelle
- Date limite pour réponse 25 mars 2019
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- Émis le 21 décembre 2018
- 18S0101-Prestations diverses de gestion et de surveillance de l'arodrome de Bnifontaine
- Date limite pour réponse 21 décembre 2019
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- Émis le 13 décembre 2018
- Accord cadre bons de commande mono attributaire de prestations de services pour des missions de reprage de matriaux contenant de l'amiante et diagnostic au risque plomb
- Date limite pour réponse 13 décembre 2019
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- Émis le 10 décembre 2018
- Maintenance du process au crmatorium de Vendin le Vieil
- Date limite pour réponse 10 décembre 2019
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- Émis le 23 novembre 2018
- Accord-cadre bons de commande mono-attributaire pour l'entretien de la signalisation horizontale, verticale et de la signaltique sur le patrimoine routier de la Communaut d'Agglomration de LENS-LIEVIN
- Date limite pour réponse 23 novembre 2019
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- Émis le 14 novembre 2018
- Accord cadre bons de commande pour le gardiennage et la tlsurveillance des sites de la Communaut d'agglomration de Lens Livin
- Date limite pour réponse 14 novembre 2019
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- Émis le 7 novembre 2018
- Accord-cadre bons de commande de prestations de services pour les contrles de structures et de matriaux VRD
- Date limite pour réponse 7 novembre 2019
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- Émis le 23 août 2018
- Organisation d'un concert sur le parc des Cytises Bnifontaine (62 410)
- Date limite pour réponse 23 septembre 2018
Marques déposées
-
EURALENS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 6 jours
Classes :
-
-
GHT ARTOIS CALPLAST
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
-
-
TERRITOIRE EN ACTION ! N.1 LETTRE DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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