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NOREMAT
Active
250 à 499 salariés
SIREN
322 213 679
322213679
SIRET DU SIEGE SOCIAL
322 213 679 00036
32221367900036
NUMÉRO DE TVA
FR62322213679
FR62322213679
DATE DE CREATION
09 juillet 1981
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Fabrication de machines agricoles et forestières - 2830Z
2830Z - Fabrication de machines agricoles et forestières
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
Société par actions simplifiée
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Informations Légales
Activité principale déclarée
Fabrication de machines agricoles et forestières
Fabrication de machines agricoles et forestières
Convention collective déduite
Métallurgie cadres (650)
Métallurgie cadres (650)
Capital
social
5000000,00 €
5000000,00
Noms commerciaux
NOREMAT
NOREMAT
Statut RCS
Inscritele 09 juillet 198109/07/1981
Statut INSEE
Inscritele 01 juin 198101/06/1981
Statut RNE
Inscritele 09 juillet 198109/07/1981
Observations RNE
17 juin 2021
Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 01/07/2021 Ancienne valeur : Rue de Montevi 49280 La Tessoualle Nouvelle valeur : la Boujaliere 79140 Le Pin
11 décembre 2007
Adjonction de l'activité de Distribution en France des produits JENZ par suite d'achat de la branche d'activité sur la Sarl MBR RCS SAVERNE B 399 830 967 à compter du 24/10/2007 - Cette activité sera exploitée au fonds principal sis 166, rue Ampère - Dynapole Ludres-Fléville 54710 Ludres
12 juillet 2004
Ancienne forme juridique : SA
28 janvier 2002
FUSION SANS AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC LA SCI RSI RCS NANCY D 344 050 166 ET LA SCI JACACHEL RCS NANCY D 383 634 268 AVEC EFFET AU 1e JANVIER 2001 (AG DU 28 DECEMBRE 2001)
13 février 2001
Historique des observations depuis le 13/02/2001 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY.
12 février 2001
Historique : A compter du 14.05.04 changement de f orme juridi- que.
03 avril 1998
FUSION-ABSORPTION DE LA SA NOREVERT RCS NANCY B 343 695 110 SANS AUGMENTATION DE CAPITAL A COMPTER DU 1e NOVEMBRE 1997
Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Projet de statuts mis à jour
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
FIN DE MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT - FIN DE MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE - NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
Procès-verbal d'assemblée générale
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de président
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de président
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de président
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de numération de la rue suite à décision de la Mairie : LUDRES -Dynapole Ludres- Fléville - 166 rue Ampère
Procès-verbal d'assemblée - Divers
LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Transformation en - LES AUTRES ACTES RAPPORT RELATIF A LA TRANSFORMATION DU 6 MAI 2004
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI JACACHEL - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI RSI
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI JACACHEL - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI RSI
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS CONVENTION DE FUSION AVEC LA SA NOREVERT
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation de capital
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers
Augmentation du capital social - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
25 Documents officiels
Annonces légales de NOREMAT
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Directeur général : Abgrall, Olivier
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
NOREMAT Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 5.000.000 uros Siège social : 166, rue Ampère - Dynapole Ludres - Fléville 54710 Ludres 322.213.679 RCS Nancy Modification portant sur les dirigeants de société Aux termes du procès-verbal des décisions du Président en date du 1er septembre 2025, Il résulte la modification suivante : Ancienne mention Directeur Général : Néant Nouvelle mention Directeur Général : Olivier ABGRALL …
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Directeur général partant : Bachmann, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire partant : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
NOREMAT Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 5.000.000 uros Siège social : 166, rue Ampère - Dynapole Ludres - Fléville 54710 Ludres 322.213.679 RCS Nancy Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale ordinaire en date du 19 juin 2025, Il résulte les modifications suivantes, avec effet à compter de ce jour : Anciennes mentions Directeur Général : Christophe Bachmann domicilié 11 rue Mathias Schiff - 54000 Nancy Commissaire aux comptes titulaire: - Expertis CFE Audit et Conse…
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : ACTIBAC ; Directeur général : BACHMANN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : ACTIBAC ; Directeur général : BACHMANN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration
Président : ACTIBAC (SAS) Directeur général : BACHMANN Christophe Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SARL)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Président : BACHMANN Jacques Pierré Maxime. Directeur général : BACHMANN Christophe. Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SA). Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SARL).
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Profil financier
Variations
Performance de l'entreprise
Chiffre d'affaires
89160000,00
86200000,00
4 %
Résultats net
4657000,00
4232000,00
11 %
Marge brute
28576000,00
26986000,00
6 %
Résultats d'exploitation
7509000,00
7265000,00
4 %
Ebitda
9402000,00
8917000,00
6 %
Dettes + 1 an
16954000,00
0
-
BFR
27069000,00
27528000,00
-1 %
Trésorerie
8161000,00
6096000,00
34 %
Endettement
21211000,00
22621000,00
-6 %
Taux de profitabilité
0,05
0,05
7 %
Rentabilité
13.94 %
13.86 %
1 %
Comptes de NOREMAT
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
15 Documents officiels
2024
2023
2022
Équilibre bilan
Capitalisation
57,96 %
54,32 %
51,23 %
Endettement
17,96 %
18,57 %
22,96 %
Fonds de roulement
35230000 EU
33620000 EU
30970000 EU
Evolution de l'activité
103,43 %
115,06 %
108,47 %
Taux de VA
32,05 %
31,31 %
31,61 %
Rentabilité d'exploitation
10,55 %
10,34 %
8,54 %
Rentabilité nette finale
5,22 %
4,91 %
4,96 %
Capacité d'autofinancement
6,83 %
6,62 %
5,78 %
Rentabilité financière
13,94 %
13,86 %
13,41 %
Coûts du travail
21,45 %
20,99 %
22,73 %
Capacité de remboursement
0,98 an
0,99 an
1,47 ans
Coût de la dette
2,01 %
1,76 %
2,64 %
Taux d'intérêt moyen apparent
3,15 %
2,77 %
2,65 %
Poids du BFR global
111,12 jours
116,56 jours
104,29 jours
Poids des stocks
103,88 jours
112,32 jours
99,73 jours
Délai clients
64,15 jours
73,01 jours
82,21 jours
Délai Fournisseurs
31,21 jours
41,95 jours
49,22 jours
Liquidité immédiate
33,50 jours
25,81 jours
46,61 jours
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
61/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de président
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de président
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de numération de la rue suite à décision de la Mairie : LUDRES -Dynapole Ludres- Fléville - 166 rue Ampère
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Transformation en - LES AUTRES ACTES RAPPORT RELATIF A LA TRANSFORMATION DU 6 MAI 2004
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS CONVENTION DE FUSION AVEC LA SA NOREVERT
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI JACACHEL - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI RSI
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI JACACHEL - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI RSI
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Acte sous seing privé - Divers
LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
LES AUTRES DECISIONS CONVENTION DE FUSION AVEC LA SA NOREVERT
Divers
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers
Augmentation du capital social - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers
Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
MarchéFOURNITURES DE PIECES A LA MARQUE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES Lot n° 43 : Prestations de services pour les matériels de la marque NOREMAT
MarchéLOCATION DE VEHICULES LEGERS, VEHICULES UTILITAIRES LEGERS,ENGINS DE CHANTIER, ENGINS DE FAUCHAGE DEBROUSSAILLAGE, ENGINS DE SERVICE HIVERNAL ET MATERIELS D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES, DE PNEUMATIQUES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIEES, POUR L'ENTRETIEN, LA REPARATION ET L'EQUIPEMENT DE LA FLOTTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE
MarchéLot no9 : Pièces et Presta mat NOREMAT Fournitures de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente -
MarchéFOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 2 MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT
MarchéFourniture avec livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables pour travaux de réparation mécanique: Lot 10: Pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
MarchéENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE SERVICES POUR LES ENGINS, VEHICULES, MATERIEL AGRICOLE ET DIVERS MATERIELS DU PMT 2024–2028 LOT 14 : PIECES DETACHEES EPAREUSES ET BROYEURS DE MARQUE NOREMAT
MarchéFOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGE D’ORIGINE ET PRESTATIONS DE RÉPARATION POUR TRACTEURS, CHARGEUSES-PELLETEUSES, CAMIONS, DÉBROUSSAILLEUSES, MATÉRIEL DE FAUCHAGE, VÉHICULES UTILITAIRES ET SIGNALISATIONS LUMINEUSES EMBARQUÉES LOT 6
MarchéAchat de pièces de rechange VL-VU et achat de pièces de rechange et/ou réparations pour camions, tracteurs, débrousailleuses, porte-outils, chargeuses et pelles - Achat et livraison de pièces de rechange d'origine et/ou réparations de débrousailleuses et
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR VL ET UTILITAIRES, PL, TRACTEURS AGRICOLES, TRACTOPELLES, MAT DE FAUCHAGE ET ELAGAGE, MAT TP ET VOIRIE LOT 8 - PIECES DETACH D ORIGINE PR ENGINS DE FAUCHAGE ET ELAGAGE DE MARQUE NOREMAT
MarchéFourniture d'un tracteur neuf d'une puissance comprise entre 100 et 110 CV et d'une épareuse neuve portée horizontale entre 5 et 5.30 m - - Fourniture d'une petite épareuse neuve d'une portée horizontale comprise entre 5 et 5.30m
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES, D'USURE ET ACCESSOIRES POUR LE CD DU 15 LOT 11 PIECES SPECIFIQUES POUR MATERIELS DE DEBROUSSAILLAGE DE MARQUE NOREMAT
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES PIECES D USURE CONSOMMABLES ET PRESTATIONS D ENTRETIEN REPARATION ET REMISE EN ETAT DES MATERIELS 2 LOTS LOT N 1 PIECES DETACHEES POUR DU MATERIEL DE MARQUE NOREMAT D ORIGINE OU ADAPTABLES
MarchéLot n° 2 : Achat dune roto broyeuse-faucheuse avant neuve - Achat d'un tracteur neuf, d'une roto broyeuse-faucheuse avant neuve et d'une débroussailleuse-épareuse latérale neuve l'ensemble monté en 3 lots
MarchéLot n° 3 : Achat dune débroussailleuse-épareuse latérale neuve - Achat d'un tracteur neuf, d'une roto broyeuse-faucheuse avant neuve et d'une débroussailleuse-épareuse latérale neuve l'ensemble monté en 3 lots
MarchéAcquisition et livraison de 16 tracteurs agricoles neufs équipés dune épareuse - Acquisition et livraison de 10 tracteurs agricoles neufs, chacun équipé dune épareuse pour une activité de fauchage
MarchéAcquisition et livraison de 16 tracteurs agricoles neufs équipés dune épareuse - Acquisition et livraison de 6 tracteurs agricoles neufs, chacun équipé dune épareuse de fauchage et compatible avec les lamiers du CD 89 pour une activité délagage
MarchéAcquisition d'un broyeur d'accotement frontal avec reprise de l'ancien matériel, procédure restreinte avec code d'accès à la consultation, négociation éventuelle, pas de variante.
MarchéFOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR OUTILS AGRICOLES ANNEES 2023 A 2026 LOT 4 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MACHINES NOREMAT
MarchéFourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage - Fourniture de pièces détachées nécessaires à lentretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT
MarchéAcquisition d'outils de fauchage, débroussaillage, élagage et autres accessoires pour l'équipement de tracteurs destinés à l'entretien d'espaces verts
MarchéLa présente consultation concerne la fourniture d'un tracteur neuf 4 roues motrices et d'une super-épareuse neuve pour les besoins des services techniques de la ville de Brech. - acquisition d'une super épareuse neuve
Marché22DGM013 : LOT5 - SECTEUR PUMONTE - NOREMAT - ACHAT PIECES DETACHEES (OU EQUIVALENT) ET CONSOMMABLES POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES MATERIELS DE MARQUE NOREMAT
MarchéAchat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (31 lots)
MarchéLa Ville de Cesson-Sévigné réalise une consultation portant sur la fourniture de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels. - Achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalen
MarchéEngins agricoles, despaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires - ACQUISITION DE VEHICULES POIDS LOURDS, ENGINS SPECIFIQUES (AGRICOLES, ESPACES VERTS, TRAVAUX PUBLICS, NETTOYAGE)
MarchéFourniture et livraison dun tracteur équipé (neuf) de protections grillagées et dune épareuse (neuve) avec reprise des anciens matériels - Fourniture et livraison dune épareuse avec reprise dune épareuse « Norémat Optima M51»
MarchéFOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES POUR TRAVAUX DE REPARATION MECANIQUE LOT 9 PIECES D ORIGINE ET D USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE DE MARQUE NOREMAT
MarchéFourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique: Lot 9: Pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
MarchéAcquisition de tracteurs, de véhicules porte-outils polyvalents et de materiels espaces verts: Lot 1: Tracteurs avec ou sans équipements montés sur bras articulé déporté
MarchéAcquisition de tracteurs, de véhicules porte-outils polyvalents et de materiels espaces verts: Lot 2: Véhicules porte-outils type collectivité, polyvalents, avec équipements montés sur bras ou attelés
MarchéAcquisition de tracteurs, de véhicules porte-outils polyvalents et de materiels espaces verts: Lot 3: Matériels attelés/portés pour tracteurs et matériels espaces verts auto-portés
MarchéLa présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et les prestations de service associées pour les véhicules et les engins. (Lots 11 à 19)
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR L'ENTRETIEN DES ENGINS AGRICOLE DE MARQUE NOREMAT ENTRETENUS PAR LE SDMIS AINSI QUE DE TOUS LES TRAVAUX DE REPARATION QUI S'AVERERAIENT NECESSAIRES
MarchéFOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS RESEAU POUR VEHICULES, ENGINS et MATERIEL du CONSEIL DEPARTEMENTAL 12 et PIECES DUSURE, comportant 37 lots - Lot -31 : lot 31 DEBROUSSAILLAGE ENGINS NOREMAT
MarchéFOURNITURE DE PIECES DETACHEES, DE PNEUMATIQUES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIEES, POUR L'ENTRETIEN, LA REPARATION ET L'EQUIPEMENT DE LA FLOTTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE
MarchéFourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente - Lot n°11 : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels NOREMAT
MarchéFourniture, montage et mise en service d'une rotobroyeuse latérale, attelage arrière et d'une rotobroyeuse axiale frontale pour les besoins du Département de la Manche
MarchéFourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers,légers utilitaires, poids lourds, matériel de fauchage,de débroussaillage et tracteurs agricoles pour le PARC de la Dordogne
MarchéLa présente consultation porte sur le marché de fourniture pour l'achat d'une faucheuse débroussailleuse à bras hydraulique par le Syndicat d'Entente Rurale : Fontanès - Marcenod - Saint Christo en Jarez - Sorbiers.
MarchéFOURNITURE DE PIECES D’ORIGINE ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR TRACTEURS, CHARGEUSES-PELLETEUSES, CAMIONS, DEBROUSSAILLEUSES, MATERIEL DE FAUCHAGE, VEHICULES UTILITAIRES ET SIGNALISATIONS LUMINEUSES EMBARQUEES LOT N°6
MarchéAccord-cadre multi attributaires pour la fourniture et la livraison de véhicules, matériels et engins neufs ou d'occasion pour les services de la commune de Sèvremoine: Lot 7: Fourniture et livraison d\'engins et matériels agricoles neufs
MarchéPIECES DETACHEES D'ORIGINE CONSTRUCTEURS ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR EPAREUSES ET BROYEURS DE BRANCHES. LOT 3 - EPAREUSES ET BROYEURS DE MARQUE NOREMAT
MarchéEngins porte-outils en acquisition, options, équipements optionnels et exécution de prestations annexes - Engin porte-outils à 4 roues motrices, pouvant utiliser simultanément jusqu'à 3 outils sur le même circuit
MarchéAcquisition de matériels de fauchage pour les besoins du service voirie de Couesnon Marches de Bretagne - Acquisition d'une faucheuse débroussailleuse et d'une rotobroyeuse frontale latérale