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DEPARTEMENT DU DOUBS - 25000
Siège social depuis le 14 septembre 1983 (42 ans)
SCE ASSISTANCE EDUCATIV DEP-DAEAMS - 25000
Établissement secondaire depuis le 22 octobre 2009 (16 ans)
POLE ADOLESCENTS MONTBELIARD MAISON VICTOR HUGO - 25400
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2008 (17 ans)
POLE ENFANTS MONTBELIARD MAISON BLEUE - 25200
Établissement secondaire depuis le 15 janvier 2003 (23 ans)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES - 25000
Établissement secondaire depuis le 01 décembre 2001 (24 ans)
POLE ADOLESCENTS BESANCON MAISON DU BOSQUET - 25000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1997 (28 ans)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE BELLEVUE - 25000
Établissement secondaire depuis le 20 novembre 1997 (28 ans)
DISPENSAIRE DE MAICHE - 25120
Établissement secondaire depuis le 22 octobre 1997 (28 ans)
DIFS ANTENNE DE MONTBELIARD - 25200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
SERVICE UNITE DE VIE - 25000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
CENTRE MATERNEL - 25000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1996 (29 ans)
POLE ENFANTS BESANCON MAISON DU POINT DU JOUR - 25000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1996 (29 ans)
DISPENSAIRE DE L ISLE SUR LE DOUBS - 25250
Établissement secondaire depuis le 02 août 1996 (29 ans)
DISPENSAIRE BAUME MES DAMES - 25110
Établissement secondaire depuis le 02 août 1996 (29 ans)
DISPENSAIRE D'AUDINCOURT - 25400
Établissement secondaire depuis le 02 août 1996 (29 ans)
DISPENSAIRE DE PONT DE ROIDE - 25150
Établissement secondaire depuis le 02 août 1996 (29 ans)
RESIDENCE SOCIALE DU CDE - 25000
Établissement secondaire depuis le 26 décembre 1995 (30 ans)
MAISONS DU DEPARTEMENT - 25200
Établissement secondaire depuis le 02 novembre 1995 (30 ans)
CENTRE MEDICO SOCIAL - 25770
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1995 (31 ans)
ESPACES D'ACTION MEDICO-SOCIAL - 25000
Établissement secondaire depuis le 04 avril 1994 (32 ans)
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL LA CHAILLE - 25000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1993 (32 ans)
ECOLE AUXILIAIRE PUERICULTURE - 25000
Établissement secondaire depuis le 01 décembre 1992 (33 ans)
CENTRE DE PLANIFICATION - 25000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1992 (34 ans)
CENTRE DE PLANIFICATION - 25400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1992 (34 ans)
LOCATION D IMMEUBLES - 25550
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1991 (35 ans)
LOCATION D IMMEUBLES - 25430
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1991 (35 ans)
LOCATION D IMEUBLES - 25600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1991 (35 ans)
DIRECTION DE LA VIE FAMILIALE ET SOCIALE - 25000
Établissement secondaire depuis le 26 mars 1987 (39 ans)
LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL - 25000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1987 (39 ans)
MUSEE - 25290
Établissement secondaire depuis le 20 septembre 1985 (40 ans)
BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE PRET - 25000
Établissement secondaire depuis le 09 septembre 1985 (40 ans)
CENTRE DE VACCINATION BCG - 25000
Établissement secondaire depuis le 03 mars 1903 (123 ans)
SCE PARC EQUIPEMENT - 25000
Ancien établissement du 01 janvier 2010 au 20 novembre 2018
SERVICE VU DU DOUBS - 25000
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 26 juin 2017
FOYER DES CAMPENOTTES - 25550
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 15 janvier 2003
CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ENFANCE - 25000
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 20 novembre 1997
FOYER DE L ENFANCE - 25000
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 15 janvier 1997
ECOLE AUXILIAIRES DE PUERICULTURE - 25000
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1996
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Département du Doubs Commune de Montbeliard Zone daccélération des énergies renouvelables En mars dernier, lÉtat promulguait la loi daccélération de production des énergies renouvelables. Celle-ci impose notamment aux communes de définir des zones destinées à recevoir des installations de production dénergies renouvelables (ZAER) sur son territoire. La Ville de Montbéliard organise une consultation du public du 29 janvier au 1er mars 2024, Pour avis sur ces zones dimplantation des projets déner…
AOP « MONT DOR » Avis de consultation publique Lors de sa seance du 16 juin 2023, le comité national des appellations dorigine laitières, Agroalimentaires et forestières de lINAO a décidé la mise en consultation publique du projet daire géographique révisé de lappellation dorigine susmentionnée Ce projet daire géographique concerne 140 communes réparties exclusivement dans le département du Doubs. La liste des communes proposées est consultable sur www.inao.gouv.fr à la rubrique suivante : Espa…
AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 10 du mois doctobre 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges Pompidou à Pontarlier…
Doubs le Département AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 10 du mois doctobre 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges …
AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 11 du mois de NOVEMBRE 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pompidou à Pontarl…
N° dannonce: LER-233166100 BAA N°11 NOVEMBRE 2020 Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs n° 11 du mois de NOVEMBRE 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pon…
Doubs Le Departement Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 2 du mois de FEVRIER 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pomp…
N° dannonce: LER-247378300 B.A.A. N° 2 FEVRIER 2021 Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs n° 2 du mois de FEVRIER 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Departement de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Po…
Doubs le département Avis Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 4 du mois d AVRIL 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Po…
Avis au public Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 5 du mois de MAI 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pompidou à Pon…
Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 6 du mois de JUIN 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pompidou à Pontarlier. 26326…
Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 6 du mois de JUIN 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pompidou à Pontarlier. 26326…
Doubs Le Departement Avis Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 7 du mois de JUILLET 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges…
DOUBS LE DEPARTEMENT Avis au public Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº8 du mois daoût 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Jofffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Ge…
Avis au public Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº8 du mois daoût 2021 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du Département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7 avenue de la Gare deau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41 avenue du Maréchal Jofffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14 rocade Georges Pompidou, à Pon…
DOUBS le Département AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 9 du mois de septembre 2019 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lhôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georg…
Doubs le Département AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 10 du mois doctobre 2019 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition à lHôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon, ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges …
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE LES FOURGS APPROBATION Modification du plan local durbanisme concernant la correction du règlement et de documents graphiques Par delibération en date du 25 janvier 2019, le conseil municipal a décidé dapprouver la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune de Les Fourgs concernant la correction du règlement sur demande de la sous-préfecture et la modification dannexes graphiques. Le document durbanisme approuvé est mis à disposition du public,…
DOUBS LE DEPARTEMENT AVIS Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 11 du mois de novembre 2019 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du departement (www.doubs. fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14, rocade Geor…
DÉPARTEMENT DU DOUBS EXTRAIT DU REGISTRE des déliberations du conseil municipal de la commune de Belfays, 25470 Nombre de conseillers en exercice : 10. Présents : 8. Votants : 9. Absent : 1. Séance du 6 décembre 2019. Lan deux mil dix-neuf, le six décembre à 20 h, Le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, sest réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Sébastien PARENT, maire. Étaient présents : Séb…
DÉPARTEMENT DU DOUBS DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL Ouverture de la consultation du public concernant le projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement (phase 3) Conformement à la directive européenne du 25 juin 2002 relative à lévaluation et à la gestion du bruit dans lenvironnement, et au décret du 24 mars 2006 relatif à létablissement des Plans de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE), Il incombe aux gestionnaires de voirie dengager lélaboration de ces documents. Ainsi, le …
Doubs le Departement Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs nº 1 du mois de janvier 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition à lHôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon, ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges Pomp…
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU DOUBS AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE PROJET DACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DES TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DE LEUROVÉLO 6 SUR LES COMMUNES DE COLOMBIER-FONTAINE, DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS ET ETOUVANS Il sera procéde, Du 28 février au 13 mars 2020 inclus : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux daménagement de lEuroVélo 6 sur le territoire des communes de Colombier-Fontaine, …
PRÉFECTURE DU DOUBS CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU DOUBS AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet dacquisition de terrains nécessaires à la realisation des travaux daménagement de lEUROVÉLO 6 sur les communes de Colombier-Fontaine, Dampierre-sur-le-Doubs et Étouvans Il sera procédé, Du 28 février au 13 mars 2020 inclus : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux daménagement de lEuroVélo 6 sur le territoire des communes de …
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU DOUBS AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE PROJET DACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DES TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DE LEUROVÉLO 6 SUR LES COMMUNES DE COLOMBIER FONTAINE, DAMPIERRE-SUR-LE DOUBS ET ETOUVANS Il sera procéde, Du 28 février au 13 mars 2020 inclus : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux daménagement de lEuroVélo 6 sur le territoire des communes de Colombier-Fontaine, …
Doubs le Département AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 2 du mois de février 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition à lHôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon, ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges…
Doubs le Departement AVIS Le public est avisé que les bulletins des actes administratifs nº 3 du mois de mars 2020 et nº 4 du mois davril 2020 sont, à compter de ce jour, consultables sur le site Internet du departement (www.doubs.fr) et mis à sa disposition à lHôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon, ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de P…
Doubs le Département AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 5 du mois de mai 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon, ainsi quà la Maison du département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du département de Pontarlier, 14, rocade Georges Po…
PREFET OU TERRITOIRE DE BELFORT Liberte Egalité Fraternite PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DINONDATION DE LA SAVOUREUSE, DU RHOME ET DE LA ROSEMONTOISE Modalités de concertation avec la population Par arrêté en date des 19 et 21 décembre 2012, Les préfets du Doubs et du Territoire de Belfort ont prescrit la révision et lextension du PPRI de la Savoureuse, du Rhôme et de la Rosemontoise. Le périmètre mis à létude concerne 22 communes du Territoire de Belfort riveraines de ce cours deau et de ses af…
Doubs le Département Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 6 du mois de juin 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14, rocade Georges Pompido…
AVIS Le public est avise que le bulletin des actes administratifs nº 7 du mois de juillet 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs. fr) et mis à sa disposition à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7, avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du Département de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, 14, rocade Georges Pompidou à Pontarlie…
N° dannonce: LER-213180300 APPROBATION PLU Approbation du plan local durbanisme Application du droit de préemption urbain Approbation du zonage dassainissement Par délibérations en date du 12 juin 2020, le conseil municipal de Pays de Clerval a decidé dapprouver lélaboration du plan local durbanisme sur le territoire des anciennes communes de Clerval et de Santoche, Dinstaurer le droit de préemption urbain sur les zones U et AU de ce territoire et dapprouver son zonage dassainissement. Les dos…
N° dannonce: LER-216211700 B.A.A. N° 8 AOUT 2020 Le public est avisé que le bulletin des actes administratifs n° 8 du mois daoût 2020 est, à compter de ce jour, consultable sur le site Internet du département (www.doubs.fr) et mis à sa disposition, à lHôtel du Département, Direction de la modernisation de laction publique, 7,avenue de la Gare-dEau à Besançon ainsi quà la Maison du Departement de Montbéliard, 41, avenue Maréchal-Joffre à Montbéliard et à la Maison du Département de Pontarlier, …
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 8 années, 9 mois et 9 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 4 années, 2 mois et 14 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 4 années, 2 mois et 14 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 4 années, 2 mois et 14 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 4 années, 2 mois et 14 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours
Classes :
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
Classes :
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
Classes :
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
Classes :
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 2 années, 3 mois et 1 jour
Classes :
Marque renouvelée Marque en vigueur
Expire dans 4 années, 3 mois et 1 jour
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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