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DEPARTEMENT DE L'OISE - 60000
Siège social depuis le 01 novembre 1990 (35 ans)
SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHEOLOGIE - 60600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2025 (1 an)
AERODROME LE PLESSIS BELLEVILLE - 60950
Établissement secondaire depuis le 02 mars 2007 (19 ans)
CTRE PLANIFICATION EDUCATION FAMILIALE - 60110
Établissement secondaire depuis le 10 avril 2003 (23 ans)
CTRE PLANIFICATION EDUCATION FAMILIALE - 60250
Établissement secondaire depuis le 10 avril 2003 (23 ans)
CTRE PLANIFICATION EDUCATION FAMILIALE - 60400
Établissement secondaire depuis le 10 avril 2003 (23 ans)
CTRE PLANIFICATION EDUCATION FAMILIALE - 60200
Établissement secondaire depuis le 10 avril 2003 (23 ans)
CIRC INTERVENTION SANITAIRE ET SOCIALE - 60250
Établissement secondaire depuis le 04 décembre 2001 (24 ans)
MAISON ENFANCE CARACT SANIT ARC EN CIEL - 60000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1999 (26 ans)
CDEF SITE DE SENLIS - 60300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1999 (27 ans)
CDEF SITE DE COMPIEGNE - 60200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1999 (27 ans)
LABORATOIRE DEPARTEMENTAL - 60000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
SATESE EPURATION - 60000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
C.I.S.S. CREIL SUD MONTATAIRE - 60160
Établissement secondaire depuis le 18 janvier 1993 (33 ans)
C.I.S.S. - 60180
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 1991 (34 ans)
CRECHE HALTE GARDERIE DEPART - 60000
Établissement secondaire depuis le 21 août 1991 (34 ans)
C.I.S.S. - 60430
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 1988 (37 ans)
C.I.S.S. BEAUVAIS OUEST - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 1988 (37 ans)
C.I.S.S. - 60430
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 1988 (37 ans)
CTRE PLANIFICATION EDUCATION FAMILIALE - 60600
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 1986 (39 ans)
CTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60130
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
C.I.S.S. - 60600
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
CTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60120
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
C.I.S.S. - 60800
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
CTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60100
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
CENTRE DE PLANIFICATION FAMILIALE - 60300
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
C.I.S.S. - 60300
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
C.I.S.S. BEAUVAIS-EST - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
C.I.S.S. - 60200
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
CENTRE D'HYGIENE ALIMENTATAIRE - 60200
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
DIRECTION INTERVENTION SANITAIRE SOCIALE - 60000
Établissement secondaire depuis le 17 avril 1985 (41 ans)
BIBLIOTEQUE CENTRALE DE PRET - 60000
Établissement secondaire depuis le 30 mars 1984 (42 ans)
SCE DEPART DES ARCHIVES - 60000
Établissement secondaire depuis le 22 juillet 1983 (42 ans)
MUDO - MUSEE DE L'OISE - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 juin 1981 (44 ans)
FOYER DE L'ENFANCE - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 juin 1978 (47 ans)
C.I.S.S. COMPIEGNE OUEST - 60200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1978 (48 ans)
C.I.S.S - 60400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1978 (48 ans)
POUPONNIERE DEPARTEMENTALE ARC EN CIEL - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 mars 1965 (61 ans)
CDEF SITE DE BEAUVAIS - 60000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1950 (76 ans)
CTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60400
Ancien établissement du 01 juillet 1985 au 10 avril 2003
CENTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60200
Ancien établissement du 01 juillet 1985 au 10 avril 2003
CENTRE DE PLANIFICATION FAMILIALE - 60250
Ancien établissement du 19 mars 1985 au 10 avril 2003
CENTRE PLANIFICATION FAMILIALE - 60110
Ancien établissement du 01 septembre 1985 au 10 avril 2003
C.I.S.S. - 60250
Ancien établissement du 01 juillet 1985 au 04 décembre 2001
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Projet de modernisation de la RD1016 Communes de CREIL et NOGENT-SUR-OISE Objet de la concertation La concertation prealable concerne le projet de modernisation de la RD1016 à CREIL et NOGENT-SUR-OISE par le Département de lOise. Cette procédure de concertation est prévue par larticle R103-1-2° du code de lurbanisme pour les projets routiers situés dans une partie urbanisée dune commune, dun montant supérieur à 1 900 000 euros et conduisant à la création ou à la mo…
PRÉFÈTE DE LOISE Secrétariat Genéral Direction des collectivités locales et des élections AVIS AU PUBLIC Projet de mise à 2x2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la faisanderie et la A1 Communes de AUMONT-EN-HALATTE, CHAMANT, COURTEUIL et SENLIS Maître douvrage : Conseil Départemental de lOise Enquête parcellaire Le public est informé que, par arrêté préfectoral du 31 août 2020, est prescrite sur le territoire des communes de AUMONT-EN-HALATTE, CHAMANT, COURTEUIL et SENLIS, du mercredi 30…
PRÉFÈTE DE LOISE Secrétariat Genéral Direction des collectivités locales et des élections AVIS AU PUBLIC Projet de mise à 2x2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la faisanderie et la A1 Communes de AUMONT-EN-HALATTE, CHAMANT, COURTEUIL et SENLIS Maître douvrage : Conseil Départemental de lOise Enquête parcellaire Le public est informé que, par arrêté préfectoral du 31 août 2020, est prescrite sur le territoire des communes de AUMONT-EN-HALATTE, CHAMANT, COURTEUIL et SENLIS, du mercredi 30…
PRÉFÈTE DE LOISE Direction départementale des territoires Bureau de lenvironnement Installations classees pour la protection de lenvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC concernant LES PROJETS DE CRÉATION DES SECTEURS DINFORMATION SUR LES SOLS (SIS) DANS LE DÉPARTEMENT DE LOISE La loi pour laccès au logement et un urbanisme rénové, promulguée le 24 mars 2014, A introduit de nouvelles dispositions sur la pollution des sols. Elle prévoit notamment lélaboration de Secteurs dInformation sur les…
OISE LE DEPARTEMENT OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet doperation daménagement foncier lié à la RN31 proposé par les commissions communales daménagement foncier agricole et forestier dAVRIGNY, BAILLEUL-LE-SOC, CHOISY-LA-VICTOIRE, EPINEUSE, MOYVILLERS et SACY-LE-GRAND AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 16 décembre 2020, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier proposé par les commissions communales damén…
OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet doperation daménagement foncier lié au projet de RN31 proposé par les commissions communales daménagement foncier agricole et forestier dAVRIGNY, BAILLEUL-LE-SOC, CHOISY-LA-VICTOIRE, EPINEUSE, MOYVILLERS et SACY-LE-GRAND AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 16 décembre 2020, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier proposé par les commissions communales daménagement fonc…
OISE LE DEPARTEMENT OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet doperation daménagement foncier lié au projet de RN31 proposé par les commissions communales daménagement foncier agricole et forestier dAVRIGNY, BAILLEUL-LE-SOC, CHOISY-LA-VICTOIRE, EPINEUSE, MOYVILLERS et SACY-LE-GRAND AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 16 décembre 2020, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier proposé par les commissions communal…
OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet doperation daménagement foncier lié à la RN31 proposé par les commissions communales daménagement foncier agricole et forestier dAVRIGNY, BAILLEUL-LE-SOC, CHOISY-LA-VICTOIRE, EPINEUSE, MOYVILLERS et SACY-LE-GRAND AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 16 décembre 2020, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier proposé par les commissions communales daménagement foncier dAVR…
PRÉFÈTE DE lOISE AVIS AU PUBLIC Projet de réfection de la chaussée de la RD 91 et de déviation du ru de la Verse de Guivry Commune de Guiscard Maître douvrage : CONSEIL DÉPARTEMENTAL Le public est informe que par arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 est prescrite, sur le territoire de la commune de Guiscard, Du mardi 26 janvier à 10h00 au vendredi 26 février 2021 à 17h00, une enquête publique unique en vue de : * la déclaration dintérêt général des travaux de réfection de la chaussée de la R…
PRÉFÈTE DE lOISE AVIS AU PUBLIC Projet de réfection de la chaussee de la RD 91 et de déviation du ru de la Verse de Guivry COMMUNE DE GUISCARD Maître douvrage : Conseil départemental Le public est informé que par arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 est prescrite, sur le territoire de la commune de GUISCARD, Du mardi 26 janvier à 10 heures au vendredi 26 février 2021 à 17 heures une enquête publique unique en vue de : la déclaration dintérêt général des travaux de réfection de la chaussée de …
DÉPARTEMENT DE LOISE AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER Avis délection des membres de la commission intercommunale damenagement foncier par le conseil municipal de MONTMACQ Dans le cadre du Canal Seine-Nord Europe, une commission intercommunale daménagement foncier sur les communes de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE a été instituée, par décision de la commission permanente du Conseil départemental du 12 décembre 2016, en application des articles L.1…
DEPARTEMENT DE LOISE AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER Avis délection des membres proprietaires des commissions intercommunales daménagement foncier, liée au projet de mise au gabarit européen de lOise, Par les conseils municipaux de JAUX, RHUIS et VERNEUIL-EN-HALATTE Dans le cadre du projet de mise au gabarit européen de lOise (MAGEO) entre Compiègne et Creil, deux commissions intercommunales daménagement foncier ont été instituées par décision de la commission permanente du Conseil dé…
PRÉFET de lOISE AVIS AU PUBLIC DÉCLARATION DUTILITE PUBLIQUE relative au projet de liaison routière entre Ribecourt et Noyon RD 1032 sur le territoire des communes de Chiry-Ourscamps, Noyon, Passel, Pimprez, Pont-lÉvêque et Ribécourt-Dreslincourt Le public est informé que, par arrêté du 10 septembre 2019, le Préfet de lOise a prorogé, en application du code de lexpropriation, pour une durée de cinq ans, soit jusquau 25 mars 2023, au profit du DÉPARTEMENT DE LOISE, les effets de larrêté préfecto…
SOUS-PRÉFECTURE de CLERMONT AVIS AU PUBLIC PROROGATION DE LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE relative au projet de réalisation par le DÉPARTEMENT DE LOISE dune mise à 2x2 voies RD200 entre la RD 1016 et la RD 1017 sur le territoire des communes de Monchy-Saint-Eloi, Nogent-sur-Oise, Villers-Saint-Paul, Rieux, Brenouille, Monceaux, Les Ageux et Pont-Sainte-Maxence Le public est informe que par arrêté du 16 octobre 2019, le préfet de lOise a prorogé, en application du code de lexpropriation, pour u…
SOUS-PRÉFET de CLERMONT Bureau des collectivités locales AVIS AU PUBLIC Projet de mise à 2x2 voies de la RD 200 entre les RD 1016 et 1017 Communes de Brenouille, Monceaux, Les Ageux et de Pont-Sainte-Maxence CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOISE Enquête parcellaire Le public est informe que, par arrêté préfectoral du 2 décembre 2019, est prescrite sur le territoire des communes de Brenouille, Monceaux, les Ageux et de Pont-Sainte Maxence, du mardi 7 janvier 2020 au jeudi 23 janvier 2020 inclus, une en…
Direction départementale des Territoires de lOise Bureau Politique et Police de lEau AVIS AU PUBLIC SAGE OISE-ARONDE Par arrête du 27 novembre 2019, le Préfet de lOise a approuvé, Au titre des articles L.212-3 à L.212-11, L.123-19 ainsi que R.212-26 et suivants du code de lenvironnement le schéma daménagement et de gestion des eaux, révisé du bassin Oise Aronde. Consultable sur le site oise.gouv.fr Le Responsable de la Cellule Police de lEau Thomas villier
oise LE DÉPARTEMENT OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à la réalisation dun aménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ ET THOUROTTE AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 17 décembre 2019, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE, portant sur le mode daménagement fon…
OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à la réalisation dun aménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 17 décembre 2019, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE, portant sur le mode daménagement foncier et la propositi…
SOUS-PRÉFET de CLERMONT Bureau des collectivités locales AVIS AU PUBLIC Projet de mise à 2x2 voies de la RD 200 entre les RD 1016 et 1017 Communes de Brenouille, Monceaux, Les Ageux et de Pont-Sainte-Maxence CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOISE Enquête parcellaire Le public est informe que, par arrêté préfectoral du 2 décembre 2019, est prescrite sur le territoire des communes de Brenouille, Monceaux, les Ageux et de Pont-Sainte Maxence, du mardi 7 janvier 2020 au jeudi 23 janvier 2020 inclus, une en…
oise LE DEPARTEMENT OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à la réalisation dun aménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ ET THOUROTTE AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 17 décembre 2019, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE, portant sur le mode daménagement fon…
OISE LE DEPARTEMENT OUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à la réalisation dun aménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE AVIS AU PUBLIC La Présidente du Conseil départemental a prescrit, par arrêté du 17 décembre 2019, louverture dune enquête publique relative au projet daménagement foncier sur les territoires de CHOISY-AU-BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ et THOUROTTE, portant sur le mode daménagement fon…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise. Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des int…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise. Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des int…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise. Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des int…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des inté…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des inté…
CHAMBRE DAGRICULTURE DE LOISE Avis de concertation publique permettant de recueillir les observations du public sur le projet de charte départementale dengagements des utilisateurs agricoles des produits phytopharmaceutiques pour le departement de lOise Le public, et notamment les personnes habitant à proximité des zones susceptibles dêtre traitées avec des produits phytopharmaceutiques ou leurs représentants, Ainsi que celles des associations dont lobjet statutaire comporte la défense des inté…
PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT 3E ECHEANCE Objet de la consultation Les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de lenvironnement transposant la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 prevoient les mesures afin dévaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant dactivités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports. Ces mesures consistent en la réalisation de cartes de bruit stratégiques par les services de lEtat et lado…
PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT 3E ECHEANCE Objet de la consultation Les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de lenvironnement transposant la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 prevoient les mesures afin dévaluer et de prévenir les nuisances sonores résultant dactivités humaines, notamment les bruits émis par les moyens de transports. Ces mesures consistent en la réalisation de cartes de bruit stratégiques par les services de lEtat et lado…
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Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Depuis le 23-08-2017
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 9 années, 6 mois et 27 jours
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 9 années, 6 mois et 27 jours
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 5 années, 1 mois et 14 jours
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
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