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688 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D'ORNANS dans le Doubs (25).
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MAIRIE - 25290
Siège social depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
ECOLE MATERNELLE - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
HALTE GARDERIE LES PITCHOUNES - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
SERVICE BOIS - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
SPANC - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
CINEMA ELDORADO - 25290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 25290
Ancien établissement du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2024
LOTISSEMENT DES CHENES - 25290
Ancien établissement du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2018
ZONE ARTISANALE - 25290
Ancien établissement du 09 novembre 2016 au 31 décembre 2017
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COMMUNE DE ORNANS Prescription de la modification n°4 du PLU Par arrêté en date du 24 septembre 2025, la maire de la commune dOrnans a decidé de prescrire la modification n°4 du plan local durbanisme (PLU) pour permettre le projet de tiers-lieu. Cet arrêté est consultable en mairie et en préfecture.
Commune dOrnans Divers Fin de location gérance 25 Doubs 13/11/2024 La location gérance du fonds de commerce de bar-restaurant sis et exploité au 14 Rue Pierre Vernier 25290 Ornans. Confiee par ASSP en date du 16/05/2023 par La Commune dOrnans demeurant 26 Rue Pierre Vernier 25290 ORNANS à Mme Sylvie Bourque-Lombardet, demeurant au 16 A Rue Georges Brassens 25290 ORNANS, Est résiliée dun commun accord, à compter du 24/10/2024.
COMMUNE DORNANS Approbation de la mise en compatibilité du PLU dOrnans suite à la déclaration de projet dintérêt genéral pour la création dun écocentre Par délibération en date du 10 avril 2024, le Conseil Municipal dOrnans a décidé dapprouver la mise en compatibilité de son PLU avec la déclaration de projet relative à la création dun écocentre à Ornans et de modifier le plan de zonage et son règlement suite à la demande de la CCLL formulée dans la délibération du Conseil Communautaire en date …
COMMUNE DORNANS INSTAURATION DUN DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE Par déliberation n° 2022/09/17 en date du 7 septembre 2022, le conseil municipal a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain renforcé sur une partie de la zone U du centre-ville dOrnans. La délibération et le périmètre de ce droit de préemption urbain renforcé sont affichés pendant un mois sur les panneaux daffichage de lHôtel de Ville, Au 26, rue Pierre Vernier, conformément aux dispositions de larticle R. 211-2 du Code…
COMMUNE DORNANS Instauration dun droit de préemption urbain renforcé Par déliberation n° 2022/09/17 en date du 7 septembre 2022, le conseil municipal a décidé dinstaurer un droit de préemption urbain renforcé sur une partie de la zone U du centre-ville dOrnans. La délibération et le périmètre de ce droit de préemption urbain renforcé sont affichés pendant un mois sur les panneaux daffichage de lHôtel de Ville, Au 26, rue Pierre Vernier, conformément aux dispositions de larticle R. 211-2 du Cod…
COMMUNE DORNANS INSTAURATION DUN DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL Par déliberation en date du 5 juillet 2023, le conseil municipal a décidé dinstaurer un droit de préemption commercial afin dagir en faveur de la préservation et du développement du tissu commercial et artisanal de proximité en centre-ville. La délibération, Ainsi que le périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité, seront affichés pendant un mois sur les panneaux daffichage de lHôtel de Ville, au 26, rue Pierr…
Instauration dun droit de préemption commercial Par délibération en date du 5 juillet 2023, le conseil municipal a decidé dinstaurer un droit de préemption commercial afin dagir en faveur de la préservation et du développement du tissu commercial et artisanal de proximité en centre-ville. La délibération, Ainsi que le périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité, seront affichés pendant un mois sur les panneaux daffichage de lHôtel de Ville, au 26, rue Pierre Vernier, conf…
COMMUNE DORNANS 25290 Suppression des emplacements réserves nº 21 et nº 37 pour permettre limplantation optimale de lusine ITW RIVEX dans la zone UZ dite de Noirichaud. Larrêté nº 2020/01/URBA en date du 7 décembre 2020 engageant une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme a été affiché en Mairie le 16 décembre 2020 pour une durée dun mois. 235486500
Enquête publique Information modification simplifiée n°4 du plan local durbanisme (PLU) ( franche-comté doubs 25290 ) N° dannonce: LER-256479700 Le projet de modification simplifiée du PLU portant sur le point suivant : suppression de lemplacement reservé n°21 adaptation de lemplacement réservé n°37 qui ne sont plus pertinents au regard de lancienneté du PLU et qui risquent de compromettre le projet de relocalisation de lusine ITW RIVEX .est tenu à la disposition du public à la mairie dOrnans d…
COMMUNE DORNANS Avis au public Mise à disposition du public de la modification simplifiée nº4 du plan local durbanisme (PLU). Le projet de modification simplifiee du PLU portant sur les points suivants: -suppression de lemplacement réservé nº21 -adaptation de lemplacement réservé nº37 qui ne sont plus pertinents au regard de lancienneté du PLU et qui risquent de compromettre le projet de relocalisation de lusine ITW RIVEX. est tenu à la disposition du public à la Mairie dORNANS durant une durée …
COMMUNE DORNANS (25290) Approbation de la modification simplifiée n º4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par delibération du Conseil Municipal en date du 1er septembre 2021, la modification simplifiée nº4 du PLU de Ornans a été approuvée. Cette décision a été affichée en mairie de Ornans pour une durée de 1 mois à compter du 3 septembre 2021. Le PLU est tenu à la disposition du public en Mairie et en Préfecture. 269645600
Par déliberation du Conseil Municipal en date du 1er septembre 2021, la modification simplifiée n°4 du PLU de Ornans a été approuvée. Cette décision a été affichée en mairie de Ornans pour une durée de 1 mois à compter du 3 septembre 2021. Le PLU est tenu à la disposition du public en Mairie et en Préfecture.
COMMUNE DORNANS (25290) Approbation de la modification simplifiée n º4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par delibération du Conseil Municipal en date du 1er septembre 2021, la modification simplifiée nº4 du PLU de Ornans a été approuvée. Cette décision a été affichée en mairie de Ornans pour une durée de 1 mois à compter du 3 septembre 2021. Le PLU est tenu à la disposition du public en Mairie et en Préfecture. 269645600
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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