CISE TP

Active 250 à 499 salariés

SIREN: 428 561 740
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 428 561 740 00419
NUMÉRO DE TVA: FR90428561740
DATE DE CREATION: 27 juin 2016
ACTIVITÉ (NAF / APE): Construction de réseaux pour fluides - 4221Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 11 CHEMIN DE BRETAGNE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
DIRIGEANTS: Hugo BARDI MATAMOROS + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/04/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

Rapport complet officiel

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09/04/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 463712,00 €

Noms commerciaux: CISE TP

Statut RCS: Inscrite le 27 juin 2016 27/06/2016

Statut INSEE: Inscrite le 17 novembre 1999 17/11/1999

Statut RNE: Inscrite le 27 juin 2016 27/06/2016

Observations RNE

13 décembre 2022
- Radiation du RCS de Tarbes le 31/12/2022
12 décembre 2022
- Radiation du RCS de Montauban le 31/12/2022
24 août 2021
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/06/2021
28 juin 2016
- Notification GTC de NANTERRE - Transfert du siège social à compter du 27/06/2016 : Ancienne adresse : 1 rue Antoine Lavoisier 78280 Guyancourt (GTC de VERSAILLES) Nouvelle adresse : 11 chemin de Bretagne 92130 Issy-les-Moulineaux (GTC de NANTERRE)
27 juin 2016
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
19 octobre 2015
- Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de MORDELLES, Avenue des Platanes à MORDELLES, Route de Chavagne ZA des Perrières à compter du 01/10/2015
15 novembre 2011
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 21/10/2011
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 21/10/2011
03 décembre 2010
- Transfert du siège social à compter du 26/11/2010 : Ancienne adresse : 3 place du Général Leclerc 37000 Tours Nouvelle adresse : 1 avenue Eugène Freyssinet - Immeuble Atlantis 78280 Guyancourt
26 novembre 2010
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège .
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège .
21 décembre 2009
- Observations concernant l'établissement situé lieu -dit les Magouets 44480 Donges : fusion absorption entre la Sté CISE TP (Société absorbante) et la S té CISE TP OUEST (Société absorbée, 424758985 RCS Lorient)
NC
- NUMERO SIRET : 428 561 740 00088 CODE APE-NAF : 452E (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)

Secteur d'activité de CISE TP

Activité (Code NAF ou APE): Construction de réseaux pour fluides (4221Z)
Activité principale déclarée: LA CONCEPTION, LA REALISATION DE TOUS TRAVAUX PUBLICS OU PRIVE DE POSE DE CANALISATIONS OU DE TOUS RESEAUX NOTAMMENT LES RESEAUX D'ADDUCTION OU D'EVACUATION DES EAUX. L'ETUDE, L'ETABLISSEMENT DE TOUS PROJETS ET L'EXECUTION DE TOUS AUTRES TRAVAUX POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'ACTIVITE CI-DESSUS.
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Travaux publics ouvriers (1702)
Téléphone: Afficher le numéro
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Établissements

Dirigeants de CISE TP

Dirigeants

Depuis le 26-09-2025

QUALITE ENTREPRISES
- SIREN 392670501
- FONCTION CISE TP est Membre
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Entreprises liées

Documents de CISE TP

18/03/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/07/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Reconstitution de l'actif net
24/08/2021

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/11/2020

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Reconstitution des capitaux propres
15/09/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/08/2020

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
15/03/2019

Décision(s) de l'associé unique - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de directeur général
26/07/2018

Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Changement de président
18/07/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
03/05/2017

Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de directeur général
04/10/2016

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
27/06/2016

Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/12/2015

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
25/11/2014

Décision(s) de l'associé unique

co-commissaire
27/01/2012

Décision(s) de l'associé unique

A COMPTER DU 01/01/2012
15/11/2011

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/06/2011

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
09/02/2011

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
26/11/2010

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)
26/11/2010

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)
26/11/2010

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)
30/07/2010

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

MODIFICATION(S) RELATIVE(S) AU(X) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
15/02/2010

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

CHANGEMENT DE PRESIDENT
15/01/2010

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
15/01/2010

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
15/01/2010

DECLARATION DE CONFORMITE
15/01/2010

DECISION(S) DES ASSOCIES

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
15/01/2010

DECISION(S) DES ASSOCIES

CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE
15/01/2010

Statuts mis à jour
15/01/2010

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
15/01/2010

DECLARATION DE CONFORMITE
15/01/2010

DECLARATION DE CONFORMITE
16/11/2009

Projet de Fusion - Acte modificatif
16/11/2009

Projet de Fusion - Acte modificatif
16/11/2009

Projet de Fusion - Acte modificatif
09/11/2009

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

POURSUITE D'ACTIVITE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
09/10/2009

ORDONNANCE DU PRESIDENT

NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
03/07/2008

Changement de date de clôture - Statuts mis à jour - Acte modificatif
12/05/2005

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
29/11/2004

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/09/2004

Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée
27/05/2004

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée
13/08/2002

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée
04/09/2001

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie
28/05/2001

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
09/10/2000

Augmentation de Capital - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/06/2000

Fusion - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
31/05/2000

P.V. d'Assemblée
31/05/2000

Cession de parts - Statuts
15/12/1999

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds

50 Documents officiels

Annonces légales de CISE TP

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

20/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
30/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
28/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
29/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

CISE TP SAS au capital de 463 712 Euros Siège social : 92130 ISSY LES MOULINEAUX 11 Chemin de Bretagne 428 561 740 R.C.S. NANTERRE Aux termes des decisions du Président en date du 29/09/2020, il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter à 9.290.712 euros, Puis de le réduire pour le ramener à 463.712 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Nanterre. 018695
21/09/2021

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

CISE TP SAS au capital de 463 712 EUR Siège social : 92130 ISSY LES MOULINEAUX 11, Chemin de Bretagne 428 561 740 R.C.S. NANTERRE Par decisions de lassocié unique le 29/06/2021, Il a été décidé quen application de larticle L.225-248 du Code de Commerce, il ny avait pas lieu à dissolution anticipée de la société. Le dépôt légal sera effectué au RCS de NANTERRE. 114394
20/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CISE TP SAS au capital de 463 712 Euros Siège social : 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 11, chemin de Bretagne 428 561 740 R.C.S. NANTERRE Aux termes des decisions de lassocié unique en date du 24/07/2020, Il a été décidé de nommer en qualité de Président M. Hugo BARDI MATAMOROS, demeurant 2, rue des Sophoras 13320 BOUC BEL AIR, en remplacement de M. Thierry CHATRY. Le dépôt légal sera effectué au RCS de NANTERRE. 012500
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CISE TP SAS au capital de 463 712 Euros Siège social : 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 11, chemin de Bretagne 428 561 740 R.C.S. NANTERRE Aux termes des decisions de lassocié unique en date du 26/06/2020, Il a été décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, société par actions simplifiée au capital de 2 188 160 Euros, dont le siège social est situé 6, place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE, 572 028 041 RCS Nanterre, en remplacement de la socié…
18/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BARDI MATAMOROS Hugo ; Directeur général : HALOCHET Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
23/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BARDI MATAMOROS Hugo ; Directeur général : HALOCHET Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
28/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
10/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
19/03/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 27 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A modification le 27 Juin 2016 ; Président : CHATRY Thierry en fonction le 26 Juillet 2018 ; Directeur général : HALOCHET Jean-Marc en fonction le 15 Mars 2019
08/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
29/07/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 27 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 27 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 27 Juin 2016 ; Président : CHATRY Thierry en fonction le 26 Juillet 2018
20/07/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 27 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 27 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 27 Juin 2016 ; Président : BURGARD Louis-Roch en fonction le 04 Octobre 2016
15/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
07/10/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 27 Juin 2016 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 27 Juin 2016 Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 27 Juin 2016 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 27 Juin 2016 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 27 Juin 2016 Président : BURGARD Louis-Roch en fonction le 04 Octobre 2016
23/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
30/06/2016

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Directeur général : ELLEOUET Hervé Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A Président : LE CONTE Jérôme
08/12/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 26 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 26 Novembre 2010 Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 01 Juin 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 25 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 25 Novembre 2014 Président : LE CONTE Jérôme en fonction le 01 Décembre 2015
06/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
03/12/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 26 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 26 Novembre 2010 Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 01 Juin 2011 Président : REBOUL Denis en fonction le 27 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 25 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 25 Novembre 2014
08/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
02/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
11/11/2012

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
26/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
05/02/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 26 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 26 Novembre 2010 Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 01 Juin 2011 Président : REBOUL Denis en fonction le 27 Janvier 2012
18/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 26 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 26 Novembre 2010 Président : MORICHON Roland en fonction le 09 Février 2011 Directeur général : ELLEOUET Hervé en fonction le 01 Juin 2011
17/02/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques en fonction le 26 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA en fonction le 26 Novembre 2010 Président : MORICHON Roland en fonction le 09 Février 2011
23/01/2011

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
24/12/2010

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Fonds acquis par achat.
15/12/2010

Annonce BODACC - Cessation
07/12/2010

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Président : TESSIER Jacques Amédéé Louis Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA
30/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
12/08/2010

Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes

Président de la société : TESSIER Jacques Amédée Louis Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes suppléant : KAMIENNY Jacques
28/02/2010

Annonce BODACC - Changement de président de S.A.S.

Président de la société : TESSIER Jacques Amédée Louis Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes suppléant : ROSSE Michel
31/01/2010

Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Augmentation de capital

Président de la société : CARLE Michel Jacques Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes suppléant : ROSSE Michel
31/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
21/11/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)

42 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

09/04/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

87030000,00

93650000,00

-7 %
Résultats net

555800,00

195400,00

185 %
Marge brute

28887000,00

29129000,00

0 %
Résultats d'exploitation

590900,00

231500,00

156 %
Ebitda

668700,00

1607300,00

-58 %

Comptes de CISE TP

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

7,43 %

5,73 %

3,87 %
Endettement

0 %

0,75 %

0,00 %
Fonds de roulement

-700800 EU

32600 EU

-630900 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marque déposée

AQUADOMUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2012
- Date d'expiration
  
  20 avril 2032
Expire dans 6 années et 12 jours

Classes :

Historique de CISE TP

26 événements depuis 2004

jeudi 26 septembre 2025
- CISE TP est promue au statut de membre de QUALITE ENTREPRISES.

mercredi 17 septembre 2020
- KPMG cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DELOITTE & ASSOCIES.
- SALUSTRO REYDEL se retire de son rôle de commissaire aux comptes suppléant.
- DELOITTE & ASSOCIES succède à KPMG en tant que commissaire aux comptes titulaire.
jeudi 21 août 2020
- THIERRY CHATRY cède sa place de président à Hugo BARDI MATAMOROS.
- Hugo BARDI MATAMOROS prend le relais de THIERRY CHATRY en tant que président.

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Historique

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Décision(s) du président - Statuts mis à jour

DECISION(S) DES ASSOCIES

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Changement de date de clôture - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie

Cession de parts - Statuts

Augmentation de Capital - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

4 Documents liés

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds

4 Documents liés

DECLARATION DE CONFORMITE

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

ORDONNANCE DU PRESIDENT

Projet de Fusion - Acte modificatif

4 Documents liés

DECLARATION DE CONFORMITE

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

ORDONNANCE DU PRESIDENT

Projet de Fusion - Acte modificatif

4 Documents liés

DECLARATION DE CONFORMITE

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

ORDONNANCE DU PRESIDENT

Projet de Fusion - Acte modificatif

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P.V. d'Assemblée

Cession de parts - Statuts

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds

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RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Projet de Fusion - Acte modificatif

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RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif

Projet de Fusion - Acte modificatif