EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST

Liste des sièges sociaux antérieurs

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document

Document

Document

Apport Partiel

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

Document

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

CHANGEMENT(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Rectificatif erreur matérielle

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) relative(s) aux associés - Distribution de dividendes

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte SSP

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS DECISIONS DES ASSOCIES PERMETTANT DE CLARIFIER LES MODALITES DECONSIGNATION ET DE CONSERVATION DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSOCIE UNIQUE OU PAR LES ASSOCIES - AJOUT DE L'ARTICLE 23 CERTIFICATIONS AUX STATUTS

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification de l'article 2 des statuts - Au 17/05/2011

Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de EIFFAGE ENERGIE ALSACE FRANCHE-COMTE

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président

Divers - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL DE LA DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 19/05/2009 PORTANTMODIFICATION DE L'ALINEA 8 DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de FORCLUM ALSACE FRANCHE COMTE

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - fusion absorption des sociétés FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUESET RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONELECTRIQUES

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Divers

Projet de traité de fusion en date du 05/05/2004 - Fusion entre FORCLUM ALSACE (société absorbante) et RJTP (société absorbée)

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité

APPROBATION DU POJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE RJTP SAS

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Conversion du capital en euros

Divers - Statuts mis à jour

PV DE L'AG MIXTE DU 06.03.2001. Transfert du siège 67540 OSTWALD 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

REFONTE DES STATUTS ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Transformation en SOCIETE EN NOM COLLECTIF Changement de gérant NOMINATION D'UN REPR PERMANENT

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS ENTRE FORCLUM SA ET FORCLUM ALSACE DU 9 MARS 1993 - TRAITE D'APPORT FORCLUM / FORCLUM ALSACE Augmentation de capital APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS ENTRE FORCLUM SA ET FORCLUM ALSACE DU 9 MARS 1993

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Document

Document

Document

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Rectificatif erreur matérielle

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte SSP

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS DECISIONS DES ASSOCIES PERMETTANT DE CLARIFIER LES MODALITES DECONSIGNATION ET DE CONSERVATION DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSOCIE UNIQUE OU PAR LES ASSOCIES - AJOUT DE L'ARTICLE 23 CERTIFICATIONS AUX STATUTS

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification de l'article 2 des statuts - Au 17/05/2011

Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de EIFFAGE ENERGIE ALSACE FRANCHE-COMTE

Divers - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL DE LA DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 19/05/2009 PORTANTMODIFICATION DE L'ALINEA 8 DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES - Fusion-absorption par la société FORCLUM ALSACE

Rapport du commissaire à la fusion

en date du 14/06/2007 sur la valeur des apports consentis par la société FRANCCOMTOISE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES à titre de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - fusion absorption des sociétés FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUESET RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONELECTRIQUES

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Document

Document

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Rectificatif erreur matérielle

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte SSP

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS DECISIONS DES ASSOCIES PERMETTANT DE CLARIFIER LES MODALITES DECONSIGNATION ET DE CONSERVATION DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSOCIE UNIQUE OU PAR LES ASSOCIES - AJOUT DE L'ARTICLE 23 CERTIFICATIONS AUX STATUTS

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification de l'article 2 des statuts - Au 17/05/2011

Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte SSP

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de EIFFAGE ENERGIE ALSACE FRANCHE-COMTE

Divers - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL DE LA DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 19/05/2009 PORTANTMODIFICATION DE L'ALINEA 8 DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés RAETH - Fusion-absorption par la société FORCLUM ALSACE

Rapport du commissaire à la fusion

en date du 14/06/2007 sur la valeur des apports consentis par la sociétéR A E T H à titre de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - fusion absorption des sociétés FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUESET RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société RAETH - PV des décisions de l'associé unique de la société FRANC COMTOISE D'INSTALLATIONELECTRIQUES

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Apport Partiel

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Document