BAYARD

Active 200 à 249 salariés

SIREN: 316 222 595
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 316 222 595 00035
NUMÉRO DE TVA: FR37316222595
DATE DE CREATION: 25 juin 1979
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres articles de robinetterie - 2814Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 4 AVENUE LIONEL TERRAY ZONE INDUSTRIELLE, 69330 MEYZIEU
DIRIGEANTS: Soren KJAER + 4 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/04/2026: Insee RNE Shal

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28/04/2026

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 5204240,00 €

Noms commerciaux: BAYARD

Statut RCS: Inscrite le 25 juin 1979 25/06/1979

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1979 01/01/1979

Statut RNE: Inscrite le 25 juin 1979 25/06/1979

Observations RNE

05 avril 2022
- Radiation du RCS Bordeaux le 05/04/2022 avec effet au 01/03/2015
24 octobre 2000
- DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Septembre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 22/24 avenue Viviani 69200 VENISSIEUX à compter du 21 Août 2000 - disparition du fonds DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Octobre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 91 avenue de Préssensé 69200 VENISSIEUX à compter du 29 Septembre 2000 - disparition du fonds
25 février 2000
- Historique : Mention du 23/08/2004 : - TRANSFORMAT ION EN SAS A COMPTER DU 19.08.04

Secteur d'activité de BAYARD

Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'autres articles de robinetterie (2814Z)
Activité principale déclarée: Fabrication d'autres articles de robinetterie
Type d'activité: Independante
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

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22 sociétés exercent la même activité que BAYARD dans le Rhône (69).

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Établissements

Ouverts
- BAYARD - 69330
  
  Siège social depuis le 16 mars 1990 (36 ans)
  - SIRET 31622259500035
  - Activité Fabrication d'autres articles de robinetterie - 2814Z
  - Adresse 4 AVENUE LIONEL TERRAY ZONE INDUSTRIELLE, 69330 MEYZIEU
- BAYARD - 77185
  
  Établissement secondaire depuis le 15 avril 2016 (10 ans)
  - SIRET 31622259500142
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  - Adresse 1 RUE DES CAMPANULES 1-3-PARC DU MANDINET BATIMENT A, 77185 LOGNES
Fermés
- BAYARD - 77400
  
  Ancien établissement du 14 février 2000 au 15 avril 2016
  - SIRET 31622259500134
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  - Adresse 16 RUE DE LA NOUE GUIMANTE ZI LA COURTILLIERE, 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
- BAYARD - 33700
  
  Ancien établissement du 01 avril 1989 au 01 mars 2015
  - SIRET 31622259500084
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  - Adresse 10 AVENUE DE LA GRANGE NOIRE ZI MERIGNAC LE PHARE, 33700 MERIGNAC
- BAYARD - 13100
  
  Ancien établissement du 01 juillet 1999 au 29 juin 2011
  - SIRET 31622259500126
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  - Adresse 910 RUE JEAN PERRIN, 13100 AIX-EN-PROVENCE
- BAYARD - 37550
  
  Ancien établissement du 01 avril 1989 au 01 septembre 2003
  - SIRET 31622259500068
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse 12 RUE LOUIS PASTEUR, 37550 SAINT-AVERTIN
- BAYARD - 57140
  
  Ancien établissement du 01 avril 1989 au 30 juin 2002
  - SIRET 31622259500076
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse 116 ROUTE DE THIONVILLE ZI TILLY HALL N°17, 57140 WOIPPY
- BAYARD - 59175
  
  Ancien établissement du 01 juin 1992 au 31 mai 2001
  - SIRET 31622259500118
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse RTE D'ENNETIERES ZONE INDUSTRIELLE, 59175 TEMPLEMARS
- BAYARD - 69200
  
  Ancien établissement du 01 avril 1989 au 25 décembre 2000
  - SIRET 31622259500050
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse 91 AVENUE FRANCIS DE PRESSENSE, 69200 VENISSIEUX
- BAYARD - 69200
  
  Ancien établissement du 15 octobre 1991 au 25 décembre 2000
  - SIRET 31622259500100
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse 22 AVENUE VIVIANI, 69200 VENISSIEUX
- BAYARD - 93140
  
  Ancien établissement du 02 mai 1991 au 21 mars 2000
  - SIRET 31622259500092
  - Activité Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  - Adresse 16 RUE MARCEL DASSAULT ZAC MARCEL DASSAULT, 93140 BONDY

Établissements

Dirigeants de BAYARD

Dirigeants

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Documents de BAYARD

09/01/2026

Acte anonymisé
30/09/2024

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
01/03/2024

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2023

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
10/08/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2021

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/01/2020

Décision de l'associé unique
20/01/2020

Décision de l'associé unique
20/12/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
26/04/2019

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/01/2019

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
30/08/2017

Décision de l'associé unique
13/03/2017

Décision de l'associé unique
10/04/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/03/2014

Décision de l'associé unique
30/04/2013

Décision de l'associé unique
17/08/2012

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
18/07/2012

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2012

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/09/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
20/05/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2011

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/03/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2010

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
08/02/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/08/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2005

Procès-verbal

Modification des commissaires aux comptes
18/10/2004

Décision(s) des associés

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/08/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2003

Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2002

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
17/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/07/1999

Acte - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/06/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1998

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/01/1997

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/05/1996

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/10/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/09/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/03/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/06/1994

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
26/11/1993

Acte - Rapport du commissaire aux apports
18/11/1993

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1993

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
17/06/1993

Déclaration de conformité - Acte - Statuts mis à jour

Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/02/1993

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/11/1992

Projet

fusion absorption

52 Documents officiels

Annonces légales de BAYARD

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

22/01/2026

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2025)
30/01/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
03/10/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes. Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes
19/09/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : BAYARD. Siren : 316222595. BAYARD Societé par actions simplifiée au capital de 5.204.240 euros Siège social : Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS LYON Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions de lassocie unique en date du 20 juin 2024, la société DELOITTE ET ASSOCIES 6 place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex a été nommée en qualité de Commissaires aux Comptes titulaire en remplacement de la société PriceWaterCoopers Audit. Le dépôt légal sera …
07/03/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HODGENS Mark Vernon nom d'usage : HODGENS n'est plus président. Société de droit étranger TALIS BETEILIGUNGS GMBH n'est plus directeur général. Société de droit étranger AVK HOLDING SPAIN SL devient président. JOHANSEN Jorgen Bo nom d'usage : JOHANSEN devient directeur général. KUDSK Lars nom d'usage : KUDSK devient directeur général. NIELSEN Morten Saederup nom d'usage : NIELSEN devient directeur général. KJAER Soren nom d'usage : KJAER devient directeur général
29/02/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
01/02/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

184629 BAYARD SAS au capital de 5.204.240 Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS LYON Aux termes du PV des décisions de lassocié unique en date du 12/12/2023, lassocie unique a pris acte de la démission de Mark Vernon HODGENS de ses fonctions de Président et a décidé de nommer en remplacement La société AVK HOLDING SPAIN SL SARL de droit espagnol sise Polig Ind. S/N. ANOETA 20270 GIPUZKOA (Espagne), A pris acte de la démission de la société TA LIS BETEILIGUNGS GMBH de ses fonctions…
19/07/2023

Annonce JAL - Sanction DGCCRF pour retards de paiement

SAS au capital de 5 204 240 Siret 316 222 595 00035 APE 2814Z 4 Avenue Lionel Terray ZI BP 47 69881 MEYZIEU CEDEX En application des articles 441-16 a) et L. 470-2 du code du commerce, une amende de 17 000 6 a éte prononcée par la Direction régionale de léconomie, De remploi, du travail et des solidarités AUVERGNE RHONE-ALPES à lencontre de la société BAYARD pour des retards dans le paiement des factures de ses fournisseurs. La constatation de ces retards a été effectuée par les services de la…
16/02/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
18/08/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

STEINER Oliver nom d'usage : STEINER n'est plus président. HODGENS Mark Vernon nom d'usage : HODGENS devient président
11/02/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
25/11/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société de droit étranger TALIS BETEILIGUNGS GMBH devient directeur général. Société de droit étranger TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH n'est plus directeur général
25/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ES192279 BAYARD SAS au capital de 5204240 Euros Siège social : Avenue LIONEL TERRAY 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS Lyon. Suite à une décision de lAssocié Unique en date du 13/12/2019, il a eté pris acte de la démission de M. Eric LE GUERN de ses fonctions de Directeur Général, Remplacé par la société TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH, Société de droit étranger, dont le siège social est situé 22 Meeboldstr 89522 HEIDENHEIM AN DER BRENZ ALLEMAGNE Le dépôt légal sera effectué au RCS de Lyon.
09/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
06/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE GUERN Eric Philippe Dominique nom d'usage : LE GUERN n'est plus directeur général. Société de droit étranger TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH devient directeur général
26/05/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

STEINER Oliver nom d'usage : STEINER devient président. GUSENLEITNER Christoph nom d'usage : GUSENLEITNER n'est plus président
05/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
07/02/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE GUERN Eric Philippe Dominique nom d'usage : LE GUERN devient directeur général. DRUART Daniel Alfred nom d'usage : DRUART n'est plus directeur général
05/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
26/09/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GUSENLEITNER Christoph nom d'usage : GUSENLEITNER devient président. NONN Ansgar nom d'usage : NONN n'est plus président
07/04/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
25/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
09/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
10/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BERTRAND Serge Bernard nom d'usage : BERTRAND n'est plus directeur général. DRUART Daniel Alfred nom d'usage : DRUART devient directeur général.
10/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
29/05/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BILLMAN Marcus nom d'usage : BILLMAN n'est plus président. NONN Ansgar nom d'usage : NONN devient président.
21/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
24/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
19/09/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BEAS SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
10/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GOSEMANN Oliver Frank nom d'usage : GOSEMANN n'est plus président. BILLMAN Marcus nom d'usage : BILLMAN devient président.
12/10/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant.
25/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BAUER Rainer Franz nom d'usage : BAUER n'est plus président. GOSEMANN Oliver Frank nom d'usage : GOSEMANN n'est plus directeur général. GOSEMANN Olivier Frank nom d'usage : GOSEMANN devient président.
13/04/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VAN OOIJEN Jan Roelf nom d'usage : VAN OOIJEN n'est plus président. BAUER Rainer Franz nom d'usage : BAUER devient président. GOSEMANN Olivier Frank nom d'usage : GOSEMANN devient directeur général. BERTRAND Serge Bernard nom d'usage : BERTRAND devient directeur général.
12/07/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
06/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
11/03/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

POLINE Olivier Pierre nom d'usage : POLINE Olivier n'est plus président.. VAN OOIJEN Jan Roelf nom d'usage : VAN OOIJEN Jan Roelf devient président..

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39 Annonces

Étude de solvabilité

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28/04/2026

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Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

94740000,00

94040000,00

1 %
Résultats net

8940000,00

6116000,00

47 %
Marge brute

33300000,00

31970000,00

5 %
Résultats d'exploitation

11169000,00

8885000,00

26 %
Ebitda

12194000,00

11301000,00

8 %

Comptes de BAYARD

30/09/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

64,30 %

56,87 %

51,90 %
Endettement

9,40 %

19,26 %

20,36 %
Fonds de roulement

52910000 EU

49670000 EU

45720000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

64/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

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Entreprises liées

Entreprise dirigée

Depuis le 16-07-2025

CALASYS
- SIREN 444003610
- FONCTION BAYARD est Président
Voir la fiche

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
T'AGUA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
DISCOBLOC

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
DISCOFIX

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
BAYARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
NOREPOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
RETRO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
OPAP

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2023
- Date d'expiration
  
  31 août 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
BAYARD SOLUTIONS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2023
- Date d'expiration
  
  31 août 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
RESTREETO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2023
- Date d'expiration
  
  09 mars 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
VENTAIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2023
- Date d'expiration
  
  02 mars 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
VANNAIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2023
- Date d'expiration
  
  02 mars 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
HYDROSTAB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2023
- Date d'expiration
  
  02 mars 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
CORELY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2023
- Date d'expiration
  
  02 mars 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
NEO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2022
- Date d'expiration
  
  10 mars 2032
Expire dans 5 années, 10 mois et 13 jours

Classes :
MONOSTAB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2022
- Date d'expiration
  
  17 février 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
HYDROGENIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2022
- Date d'expiration
  
  17 février 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
HALIOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2019
- Date d'expiration
  
  11 juin 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
HYDROBLOC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2018
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
MAJOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2018
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
EMERAUDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2018
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
SAPHIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2018
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
GIBAULT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2018
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
TOPAZ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
SENTINEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2018
- Date d'expiration
  
  28 juin 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 3 jours

Classes :
SENTINEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2018
- Date d'expiration
  
  12 juin 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
MONECA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
COPERNIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
SMART-INSIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
Ew. Easyw@ter

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
T'@GUA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPOSOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISEO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
BAYARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
B

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
OCA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2035
Expire dans 8 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
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