BAYARD

Active 200 à 249 salariés

SIREN: 316 222 595
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 316 222 595 00035
NUMÉRO DE TVA: FR37316222595
DATE DE CREATION: 25 juin 1979
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres articles de robinetterie - 2814Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 4 AVENUE LIONEL TERRAY ZONE INDUSTRIELLE, 69330 MEYZIEU
DIRIGEANTS: Soren KJAER + 4 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/10/2026: Insee RNE

Recherche IA

Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour BAYARD ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

02/10/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: Fabrication, négoce et distribution en France et en tous pays des produits de fourniture générale de distribution d'eau, de fontainerie, robinetterie et de tous appareils ou appareillages hydrauliques, matériel d'incendie. Détention des actions qui lui sont apportées en formation du capital social - prise de participations dans toute affaire ou sté gestion des biens dont la sté est ou sera propriétaire.

Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)

Capital social: 5204240 €

Statut RCS: Inscrite le 25 juin 1979 25/06/1979

Statut INSEE: Inscrite le 1 janvier 1979 01/01/1979

Statut RNE: Inscrite le 25 juin 1979 25/06/1979

Observations RNE

5 avril 2022
- Radiation du RCS Bordeaux le 05/04/2022 avec effet au 01/03/2015
24 octobre 2000
- DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Septembre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 22/24 avenue Viviani 69200 VENISSIEUX à compter du 21 Août 2000 - disparition du fonds DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Octobre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 91 avenue de Préssensé 69200 VENISSIEUX à compter du 29 Septembre 2000 - disparition du fonds
25 février 2000
- Historique : Mention du 23/08/2004 : - TRANSFORMAT ION EN SAS A COMPTER DU 19.08.04

Contacter BAYARD

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Fabrication d'autres articles de robinetterie dans le Rhône

Établissements

- BAYARD - 69330
  
  Siège social depuis le 16 mars 1990 (36 ans)
  
  SIRET
  
  31622259500035
  
  Activité
  
  Fabrication d'autres articles de robinetterie - 2814Z
  
  Adresse
  
  4 AVENUE LIONEL TERRAY ZONE INDUSTRIELLE, 69330 MEYZIEU
- BAYARD - 77185
  
  Établissement secondaire depuis le 20 avril 2026
  
  SIRET
  
  31622259500159
  
  Activité
  
  Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  
  Adresse
  
  1 RUE DES CAMPANULES BATIMENT LOUIS BLERIOT A1 A2 A3, 77185 LOGNES
- BAYARD - 77185
  
  Ancien établissement du 15 avril 2016 au 20 avril 2026
  
  SIRET
  
  31622259500142
  
  Activité
  
  Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  
  Adresse
  
  1 RUE DES CAMPANULES 1-3-PARC DU MANDINET BATIMENT A, 77185 LOGNES
- BAYARD - 77400
  
  Ancien établissement du 14 février 2000 au 15 avril 2016
  
  SIRET
  
  31622259500134
  
  Activité
  
  Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  
  Adresse
  
  16 RUE DE LA NOUE GUIMANTE ZI LA COURTILLIERE, 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
- BAYARD - 33700
  
  Ancien établissement du 1 avril 1989 au 1 mars 2015
  
  SIRET
  
  31622259500084
  
  Activité
  
  Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  
  Adresse
  
  10 AVENUE DE LA GRANGE NOIRE ZI MERIGNAC LE PHARE, 33700 MERIGNAC
- BAYARD - 13100
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1999 au 29 juin 2011
  
  SIRET
  
  31622259500126
  
  Activité
  
  Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
  
  Adresse
  
  910 RUE JEAN PERRIN, 13100 AIX-EN-PROVENCE
- BAYARD - 37550
  
  Ancien établissement du 1 avril 1989 au 1 septembre 2003
  
  SIRET
  
  31622259500068
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  12 RUE LOUIS PASTEUR, 37550 SAINT-AVERTIN
- BAYARD - 57140
  
  Ancien établissement du 1 avril 1989 au 30 juin 2002
  
  SIRET
  
  31622259500076
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  116 ROUTE DE THIONVILLE ZI TILLY HALL N°17, 57140 WOIPPY
- BAYARD - 59175
  
  Ancien établissement du 1 juin 1992 au 31 mai 2001
  
  SIRET
  
  31622259500118
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  RTE D'ENNETIERES ZONE INDUSTRIELLE, 59175 TEMPLEMARS
- BAYARD - 69200
  
  Ancien établissement du 1 avril 1989 au 25 décembre 2000
  
  SIRET
  
  31622259500050
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  91 AVENUE FRANCIS DE PRESSENSE, 69200 VENISSIEUX
- BAYARD - 69200
  
  Ancien établissement du 15 octobre 1991 au 25 décembre 2000
  
  SIRET
  
  31622259500100
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  22 AVENUE VIVIANI, 69200 VENISSIEUX
- BAYARD - 93140
  
  Ancien établissement du 2 mai 1991 au 21 mars 2000
  
  SIRET
  
  31622259500092
  
  Activité
  
  Fabrication d'articles de robinetterie - 291F
  
  Adresse
  
  16 RUE MARCEL DASSAULT ZAC MARCEL DASSAULT, 93140 BONDY

Établissements

Dirigeants de BAYARD

Dirigeants

Structure capitalistique

02/10/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

02/10/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

02/10/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

02/10/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

93510000,00

94740000,00

-1 %
Résultats net

10370000,00

8940000,00

16 %
Marge brute

34520000,00

33300000,00

4 %
Résultats d'exploitation

12676000,00

11169000,00

14 %
Ebitda

13803000,00

12194000,00

14 %

Comptes de BAYARD

30/09/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

2025

2024

2023

Équilibre bilan

Capitalisation

68,81 %

64,30 %

56,87 %
Endettement

6,39 %

9,40 %

19,26 %
Fonds de roulement

57720000 EU

52910000 EU

49670000 EU

Documents de BAYARD

09/01/2026

Acte anonymisé
30/09/2024

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
01/03/2024

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2023

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
10/08/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2021

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/01/2020

Décision de l'associé unique
20/01/2020

Décision de l'associé unique
20/12/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
26/04/2019

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/01/2019

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
30/08/2017

Décision de l'associé unique
13/03/2017

Décision de l'associé unique
10/04/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/03/2014

Décision de l'associé unique
30/04/2013

Décision de l'associé unique
17/08/2012

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
18/07/2012

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2012

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/09/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
20/05/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2011

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/03/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2010

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
08/02/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/08/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2005

Procès-verbal

Modification des commissaires aux comptes
18/10/2004

Décision(s) des associés

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/08/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2003

Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2002

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
17/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/07/1999

Acte - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/06/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1998

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/01/1997

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/05/1996

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/10/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/09/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/03/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/06/1994

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
26/11/1993

Acte - Rapport du commissaire aux apports
18/11/1993

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1993

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
17/06/1993

Déclaration de conformité - Acte - Statuts mis à jour

Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/02/1993

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/11/1992

Projet

fusion absorption

52 Documents officiels

Annonces légales de BAYARD

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

30/09/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
03/10/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
20/06/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : BAYARD. Siren : 316222595. BAYARD Societé par actions simplifiée au capital de 5.204.240 euros Siège social : Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS LYON Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions de lassocie unique en date du 20 juin 2024, la société DELOITTE ET ASSOCIES 6 place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex a été nommée en qualité de Commissaires aux Comptes titulaire en remplacement de la société PriceWaterCoopers Audit. Le dépôt légal sera effectué au RCS de LYON..
07/03/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
12/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

184629 BAYARD SAS au capital de 5.204.240 Avenue Lionel Terray 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS LYON Aux termes du PV des décisions de lassocié unique en date du 12/12/2023, lassocie unique a pris acte de la démission de Mark Vernon HODGENS de ses fonctions de Président et a décidé de nommer en remplacement La société AVK HOLDING SPAIN SL SARL de droit espagnol sise Polig Ind. S/N. ANOETA 20270 GIPUZKOA (Espagne), A pris acte de la démission de la société TA LIS BETEILIGUNGS GMBH de ses fonctions de Directeur Général et a décidé de nommer en remplacement M. Jorgen Bo JOHANSEN demeurant Fiskerhusvej 12 8660 SKAN DERBORG (DANEMARK), a décidé de nommer M. Lars KUDSK demeurant Aldersrovej 6 8600 SILKEBORG (DANEMARK) en qualité de Directeur Général; a décidé de nommer M. Morten Saederup NIELSEN demeurant Porskaervej 4 8600 SILKEBORG DANEMARK) en qualité de directeur général, a décidé de nommer M. Soren KJAER demeurant Randersvej 83 8680 RY(DANEMARK) en qualité de Directeur Général à compter de ce jour. Pour avis
30/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
11/07/2023

Annonce JAL - Sanction DGCCRF pour retards de paiement

SAS au capital de 5 204 240 Siret 316 222 595 00035 APE 2814Z 4 Avenue Lionel Terray ZI BP 47 69881 MEYZIEU CEDEX En application des articles 441-16 a) et L. 470-2 du code du commerce, une amende de 17 000 6 a éte prononcée par la Direction régionale de léconomie, De remploi, du travail et des solidarités AUVERGNE RHONE-ALPES à lencontre de la société BAYARD pour des retards dans le paiement des factures de ses fournisseurs. La constatation de ces retards a été effectuée par les services de la Direction régionale de léconomie, de lemploi, du travail et des solidarités AUVERGNE RHONE-ALPES dans le cadre dune enquête lancée par la DGCCRF sur le respect des règles du code de commerce en matière de délais de paiement. Annonce parue le 11/07/2023
30/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
18/08/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
06/07/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BAYARD SAS au capital de 5.204.240 euros Siège social : avenue Lionel-Terray 69330 Meyzieu 316 222 595 RCS Lyon Par decisions de lAssocié unique le 6/07/2022, il a été décidé de nommer en qualité de Président de SAS M. Mark HODGENS demeurant 57 Pool Lane, Brocton Stafford ST17 0TY, Royaume-Uni, en remplacement de M. Olivier STEINER. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Lyon. (T22042333)
25/11/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BAYARD SAS au capital de 5.204.240 euros Siège social : avenue Lionel-Terray 69330 Meyzieu 316 222 595 RCS Lyon Par decisions de lAssocié unique le 1/09/2021, il a été décidé de nommer en qualité de Directeur Général la Société TALIS BETEILIGUNGS GMBH, Société de droit allemand immatriculée sous le no HRB 742735, sise Meeboldstrasse 22, 89522 Heindenheim an der Brenz, Allemagne, en remplacement de la Société TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Lyon. (T21026468)…
30/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
06/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
13/12/2019

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ES192279 BAYARD SAS au capital de 5204240 Euros Siège social : Avenue LIONEL TERRAY 69330 MEYZIEU 316 222 595 RCS Lyon. Suite à une décision de lAssocié Unique en date du 13/12/2019, il a eté pris acte de la démission de M. Eric LE GUERN de ses fonctions de Directeur Général, Remplacé par la société TALIS MANAGEMENT HOLDING GMBH, Société de droit étranger, dont le siège social est situé 22 Meeboldstr 89522 HEIDENHEIM AN DER BRENZ ALLEMAGNE Le dépôt légal sera effectué au RCS de Lyon.
30/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
26/05/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
07/02/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
26/09/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
07/04/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
29/05/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
19/09/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
10/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
12/10/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
13/04/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
11/03/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
30/09/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Publier maintenant

42 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

64/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de BAYARD

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Entreprise dirigée

CALASYS

Depuis le 12-07-2025
- SIREN 444003610
- FONCTION BAYARD est Président
Voir la fiche

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2034
Expire dans 7 années, 9 mois et 14 jours

Classes :
T'AGUA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
DISCOBLOC

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
DISCOFIX

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
BAYARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
NOREPOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
RETRO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
OPAP

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2023
- Date d'expiration
  
  31 août 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 30 jours

Classes :
BAYARD SOLUTIONS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2023
- Date d'expiration
  
  31 août 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 30 jours

Classes :
RESTREETO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 mars 2023
- Date d'expiration
  
  9 mars 2033
Expire dans 6 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
VENTAIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 mars 2023
- Date d'expiration
  
  2 mars 2033
Expire dans 6 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
VANNAIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 mars 2023
- Date d'expiration
  
  2 mars 2033
Expire dans 6 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
HYDROSTAB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 mars 2023
- Date d'expiration
  
  2 mars 2033
Expire dans 6 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
CORELY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 mars 2023
- Date d'expiration
  
  2 mars 2033
Expire dans 6 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
NEO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2022
- Date d'expiration
  
  10 mars 2032
Expire dans 5 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
MONOSTAB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2022
- Date d'expiration
  
  17 février 2032
Expire dans 5 années, 4 mois et 18 jours

Classes :
HYDROGENIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2022
- Date d'expiration
  
  17 février 2032
Expire dans 5 années, 4 mois et 18 jours

Classes :
HALIOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2019
- Date d'expiration
  
  11 juin 2029
Expire dans 2 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
HYDROBLOC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 août 2018
- Date d'expiration
  
  8 août 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
MAJOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 août 2018
- Date d'expiration
  
  8 août 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
EMERAUDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 août 2018
- Date d'expiration
  
  8 août 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
SAPHIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 août 2018
- Date d'expiration
  
  8 août 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
GIBAULT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 août 2018
- Date d'expiration
  
  8 août 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
TOPAZ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 24 jours

Classes :
SENTINEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2018
- Date d'expiration
  
  28 juin 2028
Expire dans 1 année, 8 mois et 27 jours

Classes :
SENTINEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2018
- Date d'expiration
  
  12 juin 2028
Expire dans 1 année, 8 mois et 11 jours

Classes :
MONECA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2026
Expire dans 2 mois et 13 jours

Classes :
COPERNIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  1 octobre 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
SMART-INSIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  1 octobre 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
Ew. Easyw@ter

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
T'@GUA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  3 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPOSOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISEO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2035
Expire dans 8 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
BAYARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  9 décembre 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
B

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  9 décembre 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
OCA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2035
Expire dans 8 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque