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MAIRIE - 06600
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SALLE ANTIBES AZUR ARENA - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 octobre 2014 (11 ans)
PALAIS DES CONGRES - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2014 (12 ans)
SPANC - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-MAYMES - 06600
Établissement secondaire depuis le 04 mai 2002 (23 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA TARADE - 06600
Établissement secondaire depuis le 07 mai 1987 (38 ans)
HALTE GARDERIE LES SEMBOULES - 06160
Établissement secondaire depuis le 01 novembre 1984 (41 ans)
ECOL MATE SUPER ANTIBES - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE ARENE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE LA FONTONNE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE JACQUES BOISSIER - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE BOISSIER - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE ST CLAUDE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-CLAUDE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LE PONTEIL - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PAUL DOUMER - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE GUILLAUME MUSSO - 06160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE ST MAYMES - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE CAP D'ANTIBES - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE LA TOURNIERE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LA TOURNIERE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE GUYNEMER - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PEYNET - 06160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LAVAL 2 - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LAVAL 1 - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE LAVAL - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PONT DU LYS - 06160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PONT DU LYS - 06160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LA FONTONNE - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PREVERT - 06160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE LE PONTEIL - 06600
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
HALTE GARDERIE LES TERRASSES - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1983 (42 ans)
CANTINE SCOLAIRE JUAN LES PINS - 06160
Établissement secondaire depuis le 16 mars 1983 (43 ans)
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 06600
Établissement secondaire depuis le 16 mars 1983 (43 ans)
HALTE GARDERIE LA FONTONNE - 06600
Établissement secondaire depuis le 09 juin 1981 (44 ans)
CENTRE PMI - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1976 (50 ans)
CRECHE MUNICIPALE D ANTIBES - 06600
Établissement secondaire depuis le 27 août 1974 (51 ans)
CENTRE PMI - 06160
Établissement secondaire depuis le 01 décembre 1972 (53 ans)
CENTRE PMI PIERREFEU - 06600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1901 (125 ans)
SERVICE DE L ASSAINISSEMENT - 06600
Ancien établissement du 26 novembre 1984 au 01 janvier 2020
SCE TRANSPORTS D'ANTIBES - 06600
Ancien établissement du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2011
PALAIS DES CONGRES D ANTIBES - 06600
Ancien établissement du 01 janvier 2001 au 01 janvier 2008
DIR AFF CULTURELLE ANTIBES JUAN LES PINS - 06000
Ancien établissement du 01 avril 1993 au 01 janvier 2002
LOCATION DE SALLES DU PALAIS DES CONGRES - 06600
Ancien établissement du 01 janvier 2001 au 25 décembre 2001
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Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution dune autorisation doccupation temporaire dune dependance du domaine public maritime naturel de lÉtat et du plan deau surjacent pour laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers dans lanse du Croûton Au profit de la commune dAntibes-Juan-les-Pins En exécution de larrêté préfectoral du 20/01/2025, Une enquête publique, relative à lattribution dune autori…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution dune autorisation doccupation temporaire dune dependance du domaine public maritime naturel de lÉtat et du plan deau surjacent pour laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers dans lanse du Croûton Au profit de la commune dAntibes-Juan-les-Pins En exécution de larrêté préfectoral du 20/01/2025, Une enquête publique, relative à lattribution dune autorisation doccupation temporaire dune dépendance du domaine public ma…
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution dune autorisation doccupation temporaire dune dependance du domaine public maritime naturel de lÉtat et du plan deau surjacent pour laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers dans lanse du Croûton Au profit de la commune dAntibes-Juan-les-Pins En exécution de larrêté préfectoral du 20/01/2025, Une enquête publique, relative à lattribution dune autori…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution dune autorisation doccupation temporaire dune dependance du domaine public maritime naturel de lÉtat et du plan deau surjacent pour laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers dans lanse du Croûton Au profit de la commune dAntibes-Juan-les-Pins En exécution de larrêté préfectoral du 20/01/2025, Une enquête publique, relative à lattribution dune autorisation doccupation temporaire dune dépendance du domaine public ma…
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. VILLE DANTIBES AVIS DENQUETE PUBLIQUE CLASSEMENT DOFFICE DE LA VOIE PRIVEE DENOMMEE « DEUXIEME AVENUE » QUARTIER DES COMBES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Le Maire de la ville dAntibes Juan-Les-Pins informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté municipal n°863/24 du 3 avril 2024, à une enquête publique relative au classement doffice de la voie privee dénommée « Deuxième Avenue » quartier des combes dans le domaine …
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. Commune dAntibes Juan-les-Pins AVIS AU PUBLIC Objet : Plan Local dUrbanisme dAntibes Juan-Les-Pins Prescription de la revision allégée N° 1 Déclassement EBC RD 635 Le conseil municipal, par délibération en date du 7 juillet 2023, A prescrit la révision allégée N°1 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier est consultable sur le site internet de la ville, onglet urbanisme ainsi quà la Direc tionde lUrbanisme, 11, boulevard Chancel, Ant…
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. Commune dAntibes Juan-les-Pins AVIS AU PUBLIC Objet : Plan Local dUrbanisme dAntibes Juan-les-Pins Prescription de la revision allégée N° 2 Déclassement EBC RD 6107. Le conseil municipal, par délibération en date du 7 juillet 2023, A prescrit la révision allégée N°2 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier est consultable sur le site internet de la ville, onglet urbanisme ainsi quà la Direc tion de lUrbanisme, 11, boulevard Chancel, …
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. AVIS AU PUBLIC PLAN LOCAL DURBANISME MODIFCATION SIMPLIFIEE N°1 : Approbation Le Conseil municipal, par delibération en date du 17 février 2023, A approuvé la modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet est consultable sur le site internet de la ville, onglet urbanisme ainsi quà la Direction de LUrbanisme 11 boulevard Chancel Antibes aux jours et heures douverture habituelle des bureaux. Adjoint au Ma…
Dénomination : MAIRIE D ANTIBES JUAN LES PINS. Siren : 210600045. COMMUNE DANTIBES AVIS AU PUBLIC Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune dAntibes Juan-les-Pins Par délibération en date du 7 octobre 2022, le Conseil municipal a décidé des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme dAntibes Juan-les-Pins. Le projet de modification et un registre destiné aux observations du public seront mis à dis position …
1er AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLE A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS Projet de réalisation dun programme dhabitat mixte 21-23 rue Sade avec maintien du Musée Peynet et du dessin humoristique Autorite expropriante : la commune Le Préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé, sur le territoire de la commune dAntibes Juan Les-Pins selon larrêté préfectoral du 23 septembre 2020 à : une enquête publique préalable à déclar…
Préfecture des Alpes-Maritimes Direction des elections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS Projet de réalisation dun programme dhabitat mixte 21-23 rue Sade avec maintien du Musée Peynet et du dessin humoristique Autorité expropriante : la commune 1er AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLE A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Le Préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé, sur le territoire de la c…
COMMUNE DANTIBES AVIS Prorogation de la prescription du plan de prévention des risques naturels dinondations La revision du plan de prévention des risques (PPR) naturels prévisibles dinondations a été prescrite par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017 sur le territoire de la commune dAntibes. Larticle R562-2 du code de lenvironnement prévoit que le plan de prévention des risques naturels prévisibles est approuvé dans les trois ans qui suivent lintervention de larrêté prescrivant son élaboration…
2EME AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLE A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS Projet de réalisation dun programme dhabitat mixte 21-23 rue Sade avec maintien du Musée Peynet et du dessin humoristique Autorite expropriante : la commune Le Préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé, sur le territoire de la commune dAntibes Juan Les-Pins selon larrêté préfectoral du 23 septembre 2020 à : une enquête publique préalable à décla…
Préfecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalite Bureau des affaires foncières et de lurbanisme COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS Projet de réalisation dun programme dhabitat mixte 21-23 rue Sade avec maintien du Musée Peynet et du dessin humoristique Autorité expropriante : la commune 2m6 AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLE A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Le Préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé, sur le territoire de la …
COMMUNE DANTIBES AVIS AU PUBLIC OBJET : URBANISME -TAXE AMENAGEMENT SECTEURS A RENOUVELLEMENT URBAIN · ACTUALISATION Par déliberation en date du 25 septembre 2020, affichée le 1er octobre 2020 pendant un mois à lHôtel de ville, Le Conseil Municipal a approuvé lactualisation de la taxe daménagement des secteurs à renouvellement urbain. Daniel LALLAI Adjoint au Maire, Délégué à lurbanisme et aux paysages urbains
AVIS Commune dANTIBES JUAN-LES-PINS APPROBATION DE LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DANTIBES-JUAN LES PINS Le Conseil Municipal, par delibération en date du 20 novembre 2020, A approuvé la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) dAntibes Juan les Pins portant sur lensemble du territoire communal. Cette délibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. Le dossier de la révision du RLP approuvé (Rapport de présentation, Règlement et Annexes) ainsi que le rapport …
COMMUNE DANTIBES PREMIER AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DINONDATIONS Par arrêté prefectoral en date du 10 décembre 2020, louverture dune enquête publique pour la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles dinondations a été ordonnée. Le projet de révision du PPR peut être modifié à lissue des consultations prévues aux articles R.562-7 et R.562-8 du code de lenvironnement. Si ces modifications remettent en cause lé…
PREMIER AVIS PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DANTIBES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DINONDATIONS Par arrêté préfectoral en date du 10 décembre 2020, louverture dune enquête publique pour la revision du plan de prévention des risques naturels prévisibles dinondations a été ordonnée. Le projet de révision du PPR peut être modifié à lissue des consultations prévues aux articles R.…
COMMUNE DANTIBES DEUXIÈME AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DINONDATIONS Par arrêté prefectoral en date du 10 décembre 2020, louverture dune enquête publique pour la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles dinondations a été ordonnée. Le projet de révision du PPR peut être modifié à lissue des consultations prévues aux articles R.562-7 et R.562-8 du code de lenvironnement. Si ces modifications remettent en cause l…
DEUXIÈME AVIS PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DANTIBES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DINONDATIONS Par arrêté préfectoral en date du 10 décembre 2020, louverture dune enquête publique pour la revision du plan de prévention des risques naturels prévisibles dinondations a été ordonnée. Le projet de révision du PPR peut être modifié à lissue des consultations prévues aux articles R…
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES COMMUNE DANTIBES JUAN LES PINS 1er Avis dEnquête Publique REALISATION DUNE RESIDENCE AUTONOMIE QUARTIERFONTONNE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par arrête en date du 11 mai 2021, le Maire de la Commune dAntibes Juan-Les Pins a ordonné louverture dune enquête publique relative à la déclaration de projet de la résidence autonomie de la Fontonne valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme…
COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES AVIS DENQUÊTE PUBLIC RÉALISATION DUNE RÉSIDENCE AUTONOMIE QUARTIER FONTONNE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par arrête en date du 11 mai 2021, le Maire de la commune dAntibes Juan-Les-Pins a ordonné louverture dune enquête publique relative à la déclaration de projet de la résidence autonomie de la Fontanne valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Le …
COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES AVIS DENQUÊTE PUBLIC REALISATION DUNE RESIDENCE AUTONOMIE QUARTIER FONTONNE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par arrête en date du 11 mai 2021, le Maire de la commune dAntibes Juan-Les-Pins a ordonné louverture dune enquête publique relative à la déclaration de projet de la résidence autonomie de la Fontonne valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Le …
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES COMMUNE DANTIBES JUAN LES PINS 2eme Avis dEnquête Publique REALISATION DUNE RESIDENCE AUTONOMIE QUARTIER FONTONNE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par arrête en date du 11 mai 2021, le Maire de la Commune dAntibes Juan-Les Pins a ordonné louverture dune enquête publique relative à la déclaration de projet de la résidence autonomie de la Fontonne valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanis…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles dAntibes-Juan-Les-Pins Au profit de la commune dAntibes En execution de larrêté préfectoral du 11 août 2021, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles dAntibes-Juan-Les-Pins au profit de la commune dAntibes aura lieu : du lundi 20 septembre 2021 au vendredi 8 octobre 2021 inclus au Bâtiment Orange Bleu Direction Adjointe Mer et Littoral 5e étage, -11, boulevard Chancel, 06600 Ant…
ERRATUM Dans lavis denquête publique paru le jeudi 2 septembre 2021 dans Nice-Matin concernant lattribution de la concession des plages naturelles dAntibes-Juan-Les Pins au profit de la commune dAntibes, une erreur sest glissee dans ladresse du site de la préfecture et de la commune dAntibes. Dans le paragraphe « Les observations, Propositions et toute correspondance » Il fallait lire : seront accessibles sur le site internet de la préfecture des Alpes-Maritimes : https: //www.alpes-maritimes.g…
PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER ERRATUM 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DANTIBES-JUAN-LES-PINS AU PROFIT DE LA COMMUNE DANTIBES Erratum à lannonce n°201538 parue sur le présent journal du 2 septembre 2021, mentions rectificatives en gras ci-dessous. En execution de larrêté préfectoral du 11 août 2021, Une enquête publique, relative à lattribution de la concession des plages naturelles dANTIBES-JUA…
ANTIBES JUAN LES PINS AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE du Lundi 22 Juin 2020 au Mercredi 22 Juillet 2020 Par arrête n°1276/20 du 02/06/2020, Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la Publicité. Celui-ci vise à : Préserver le cadre paysager et patrimonial de la Commune Assurer la visibilité des activités économiques et culturelles Améliorer la qualité des enseignes et leur intégr…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE RÉVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DU LUNDI 22 JUIN 2020 AU MERCREDI 22 JUILLET 2020 Par arrête n1276/20 du 02/06/2020, Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la Publicité. Celui-ci vise à : Préserver le cadre paysager et patrimonial de la Commune -Assurer la visibilité des activités économiques et culturelles Améliorer la qualité des enseignes et leur intégration dans lenvironnem…
ANTIBES JUAN-LES-PINS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE DANTIBES JUAN-LES-PINS DU LUNDI 22 JUIN 2020 AU MERCREDI 22 JUILLET 2020 INCLUS Par arrête n°1276/20 du 02/06/2020, précisé, Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la Publicité. Celui-ci vise à : Préserver le cadre paysager et patrimonial de la Commune -Assurer la visibilité des activités économiques et cultur…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE Du Lundi 22 Juin 2020 au Mercredi 22 Juillet 2020 inclus Par arrête n°1276/20 du 02/06/2020, précisé, Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la Publicité. Celui-ci vise à : Préserver le cadre paysager et patrimonial de la Commune Assurer la visibilité des activités économiques et culturelles Améliorer la qualité des enseignes et leur intégration…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE DANTIBES JUAN LES PINS Du Vendredi 14 Août 2020 Au Mercredi 16 Septembre 2020 Inclus Lenquête publique du 2 Juin 2020 au 22 Juillet 2020 prevue par les arrêtés municipaux du 2 juin 2020 (n°1276/20) et du 10 juin 2020 (n°1470/20) est annulée et remplacée par celle prévue par larrêté n°1574/20 par lequel Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la …
ANTIBES JUAN-LES-PINS AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au projet de revision du reglement local de publicité de la commune dAntibes Juan-les-Pins du vendredi 14 août 2020 au mercredi 16 septembre 2020 inclus lenquête publique du 22 juin 2020 au 22 juillet 2020 prévue par les arrêtés municipaux du 2 juin 2020 (n°1276/20) et du 10 juin 2020 (n°1470/20) est annulée et remplacée par celle prévue par larrêté n°1574/20 par lequel M. le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révis…
ANTIBES JUAN-LES-PINS AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au projet de revision du règlement local de publicité de la commune dAntibes Juan-les-Pins du vendredi 14 août 2020 au mercredi 16 septembre 2020 inclus Lenquête publique du 22 juin 2020 au 22 juillet 2020 prévue par les arrêtés municipaux du 2 juin 2020 (n° 1276/20) et du 10 juin 2020 (n°1470/20) est annulée et remplacée par celle prévue par larrêté n°1574-20 par lequel M. le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révi…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE DANTIBES JUAN LES PINS Du Vendredi 14 Août 2020 Au Mercredi 16 Septembre 2020 Inclus Lenquête publique du 22 Juin 2020 au 22 Juillet 2020 prevue par les arrêtés municipaux du 2 juin 2020 (n°1276/20) et du 10 juin 2020 (n°1470/20) est annulée et remplacée par celle prévue par larrêté n°1574/20 par lequel Monsieur le Maire a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de la…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Montant1000000 €
Durée48 mois
Marque enregistrée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque enregistrée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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