RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

Active

SIREN: 345 158 117
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 345 158 117 00027
NUMÉRO DE TVA: FR42345158117
DATE DE CREATION: 24 juin 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à directoire
ADRESSE: 19 RUE DES BERGES POLYTEC, 38000 GRENOBLE
DIRIGEANTS: Frédéric DUBOIS + 11 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
07/12/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

Capital social: 17881875,00 €

Statut RCS: Inscrite le 24 juin 1988 24/06/1988

Statut INSEE: Inscrite le 01 avril 1988 01/04/1988

Statut RNE: Inscrite le 24 juin 1988 24/06/1988

Observations RNE

21 décembre 2009
- Transfert du siège social et du principal établissement du 2 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN au 19 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 18/05/2009.
NC
- (Ancienne dénomination : DAUPHINE DEVELOPPEMENT D.D.)
NC
- DEPOT LE 09/06/1988 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 29/04/1988

Forme juridique: SA à directoire (s.a.i.)

Numéro RCS: Grenoble B 345158117

Tribunal de commerce: Greffe de Grenoble

Secteur d'activité de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

Domaine d'activité: Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sociétés holding (6420Z)
Activité principale déclarée: Prises de participations.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

3 049 sociétés exercent la même activité que RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT dans le 38.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans l'Isère (38)

Rapport complet officiel

Voir un exemple

02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 18 mai 2009 (16 ans)
  
  RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT - 38000
  
  Siège social
  - SIRET 34515811700027
  - Activité Fonds de placement et entités financières similaires - 6430Z
  - Adresse 19 RUE DES BERGES POLYTEC, 38000 GRENOBLE
- Depuis le 01 avril 1988 (37 ans)
  
  RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT - 38240
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 34515811700019
  - Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  - Adresse 2 CHEMIN DU VIEUX CHENE, 38240 MEYLAN

Dirigeants de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

0

-
Résultats net

1236700,00

1386200,00

-10,78 %
Marge brute

NC

-246200,00

-
Résultats d'exploitation

NC

-246200,00

-
Ebitda

NC

-246200,00

-

Ratios financiers

2023

2020

2019

Équilibre bilan

Capitalisation

97,91 %

98,13 %

97,88 %
Endettement

0,02 %

0,03 %

0,03 %
Fonds de roulement

13704000 EU

6021000 EU

5002000 EU

Documents de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

31 derniers documents officiels

24/01/2024

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/12/2022

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2022

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
30/08/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
31/12/2021

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
27/10/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2021

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
27/09/2016

Nomination/démission des organes de gestion
26/09/2016

P.V. d'Assemblée
16/02/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2013

Nomination/démission des organes de gestion
26/07/2013

Document
08/06/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
08/06/2012

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
08/09/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
08/09/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
02/12/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert siège social et établissement principal
02/12/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal
31/07/2006

Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2006

Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social
21/05/2002

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
07/04/1998

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1995

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1995

Lettre de démission - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
12/07/1995

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/05/1993

Procès-verbal d'assemblée générale - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

31 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

39 annonces BODACC & JAL

02/05/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
22/02/2024

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/12/2023

Annonce JAL - Réduction de capital social

RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 17 887 230 Siège social : 19 Rue des Berges 38000 GRENOBLE 345 158 117 RCS GRENOBLE Compte tenu dune erreur materielle contenu dans le procès-verbal en date du 29/06/2023, il fallait lire que le capital social a été augmenté dune somme de 1 803 105 , Outre le montant global de la prime démission, pour être porté à 17 881 875 . Les statuts ont été modifiés en conséquence.
20/08/2023

Annonce BODACC - Modification du capital.
30/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/07/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT. Siren : 345158117. RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT SA à directoire au capital de 16 078 770 Siege social : 19 Rue des Berges 38000 GRENOBLE 345 158 117 RCS GRENOBLE Aux termes dune délibération du Directoire en date du 29/06/2023, le capital social a été augmenté dune somme de 1 803 105 , Outre le montant global de la prime démission de 131 992 , pour être porté à 17 887 230 . Les statuts ont été modifiés en conséquence..
15/01/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SBRUGNERA Silvana Charlotte nom d'usage : CARRIER n'est plus vice président du conseil de surveillance. CIPRA CAPICAF (NON INSCRIT AU RCS n'est plus membre du conseil de surveillance. BANQUE POPULAIRE DES ALPES n'est plus membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE DES ALPES : ROLLAND Géraldine nom d'usage : ROLLAND n'est plus représentant permanent; FAURE Frédéric Jean-Michel Alexandre Marie nom d'usag…
05/01/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOURDAIN Pierre nom d'usage : JOURDAIN n'est plus membre du directoire. BASSET Jean Luc nom d'usage : BASSET n'est plus membre du directoire
15/09/2022

Annonce BODACC - Modification du capital.
24/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/01/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance BPIFRANCE INVESTISSEMENT : PEYRELONGUE Arnaud nom d'usage : PEYRELONGUE n'est plus représentant permanent; SCHMITT Sébastien Patrick nom d'usage : SCHMITT devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance UIMM LYON-FRANCE. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance UIMM LYON-FRANCE : CLARET DE FLEURIEU Gui…
20/01/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DUBOIS Frédéric André Alfred Jean-Noël nom d'usage : DUBOIS devient président du directoire. DUBOIS Frédéric André Alfred Jean-Noël nom d'usage : DUBOIS devient membre du directoire. URING Thierry Robert Paul nom d'usage : URING n'est plus président du directoire. CANDY Lionel nom d'usage : CANDY devient membre du directoire. ROBY Elnou nom d'usage : HENRY devient membre du directoire
16/12/2021

Annonce BODACC - Modification du capital.
18/11/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Caisse de Crédit Agricole Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par ROLLIN Olivier Pierre Jean nom d'usage : ROLLIN. Sté par actions simplifiée GROUPE AURELA devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par TORRENTS Daniel Ferdinand nom d'usage : TORRENTS. Sté par actions simplifiée ALEO devient commissaire aux comptes titulaire. TAGNARD Jean-Jacques nom d'usage : TAGNARD n'est plus commissaire aux com…
12/11/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
31/10/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PEILLON Patrice Marie Jacques nom d'usage : PEILLON n'est plus président du conseil de surveillance. SAVARD Jean-François nom d'usage : SAVARD devient président du conseil de surveillance
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

A2021J45168 RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT 19 rue des Berges Polytec CS 90064 38024 Grenoble Cedex 1 Societé anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 15.239.565 EUR SIRET 345 158 117 000 19 RCS Grenoble B 345 158 117 Aux termes de lAssemblée Générale en date du 25 juillet 2018, il résulte que : -Monsieur Jean-François SAVARD, Domicilié 400 Chemin de la Pignolette, 73240 Saint-Genix Sur Guiers, a été nommé en qualité de Président du Conseil de Surveillance en remplacement de M…
05/03/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
06/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
03/02/2019

Annonce BODACC - Modification du capital.
19/04/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
20/04/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
18/10/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE DES ALPES : SAUVEUR Caroline Maria-Antoinette nom d'usage : HANRIOT-SAUVEUR n'est plus représentant permanent; ROLLAND Géraldine nom d'usage : ROLLAND devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général CREDIT COOPERATIF INVESTISSEMENT : DE MARGERIE Jacquin Dominique nom d'usage : DE MARGERIE n'est plus représentant permanent; TRIDEAU Pascal Mic…
18/10/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée FINANCIERE MURAT n'est plus membre du conseil de surveillance
03/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
27/04/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
25/03/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CDC ENTREPRISES n'est plus membre du conseil de surveillance. BPIFRANCE INVESTISSEMENT devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par PEYRELONGUE Arnaud nom d'usage : PEYRELONGUE.
26/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
11/09/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE DES ALPES : CLARAC Claude nom d'usage : CLARAC n'est plus représentant permanent; DE BONI Jean-Marc Alain nom d'usage : DE BONI n'est plus représentant permanent; SAUVEUR Caroline Maria-Antoinette nom d'usage : HANRIOT-SAUVEUR devient représentant permanent. Sté par actions simplifiée FINANCIERE MURAT devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par ROUL Robert Gaston nom d'usage : R…
11/09/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

URING Thierry Robert Paul nom d'usage : URING n'est plus vice-président. SBRUGNERA Silvana Charlotte nom d'usage : CARRIER devient vice président du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance METALLURGIE RHODANIENNE : PEYRARD Roland nom d'usage : PEYRARD n'est plus représentant permanent; CLARET DE FLEURIEU Guillaume Jacques Henri Annibal nom d'usage : CLARET DE FLEURIEU devient représentant permanent. RAMILLON Gilbert nom d'usa…
29/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
06/07/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration CABINET FLUCHAIRE MONTOYA ET ASSOICES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FIORINA Daniel nom d'usage : FIORINA devient commissaire aux comptes titulaire. MONTOYA Raymond nom d'usage : MONTOYA devient commissaire aux comptes suppléant. MILAS Claude nom d'usage : MILAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
06/07/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GINDRE Patrick nom d'usage : GINDRE n'est plus président du conseil de surveillance. PEILLON Patrice Marie Jacques nom d'usage : PEILLON devient président du conseil de surveillance.
26/04/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
14/10/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
31/05/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
09/07/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
20/01/2010

Annonce BODACC - Nouveau siège.

39 Annonces

Nos services pour les Société anonyme à directoire

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Calculer son impact carbone
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

FIPRA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT

29 événements depuis 2005

vendredi 07 décembre 2024
- CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES et APICIL deviennent le nouveau Membre du directoire.
- CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES et APICIL remplacent C EPARGNE PREVOYANCE GRENOBLE et APICIL (NON INSCRIT AU RCS) en tant que membre du conseil de surveillance.

...

Historique

29 événements ont marqué le parcours de RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT depuis 2005

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal du conseil de surveillance

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal du conseil de surveillance

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale

Lettre de démission - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Procès-verbal d'assemblée générale - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

7 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Lettre de démission - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

7 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Lettre de démission - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

7 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Lettre de démission - Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour