CAP OFFICE

Active

SIREN: 431 488 261
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 431 488 261 00030
NUMÉRO DE TVA: FR86431488261
DATE DE CREATION: 13 juin 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités comptables - 6920Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 26 RUE BERJON, 69009 LYON
DIRIGEANTS: H T A + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
18/05/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: CAP OFFICE

Statut INSEE: Inscrite le 19 mai 2000 19/05/2000

Statut RNE: Inscrite le 13 juin 2000 13/06/2000

Observations RNE

06 mai 2020
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - OGEC LYON 12 Quai du Commerce 69009 LYON, 804 671 774 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 20/02/2020 - Effet rétroactif de la fusion au 01/10/2019.

Secteur d'activité de CAP OFFICE

Domaine d'activité: Activités juridiques et comptables
Activité (Code NAF ou APE): Activités comptables (6920Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Cabinets d'experts comptables (787)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 613 sociétés exercent la même activité que CAP OFFICE dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités comptables" dans le Rhône (69)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/02/2025

Le marché de l'expertise comptable - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des experts-comptables en France : croissance du chiffre d'affaires, évolution du cadre réglementaire, impact de la loi Pacte, concurrence entre les acteurs comme EY, Deloitte, KPMG, transformation de la profession..

Rapport complet officiel

Voir un exemple

07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- CAP OFFICE - 69009
  
  Siège social depuis le 01 janvier 2023 (3 ans)
  - SIRET 43148826100030
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 26 RUE BERJON, 69009 LYON
Fermés
- CAP OFFICE - 69009
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2002 au 01 janvier 2023
  - SIRET 43148826100022
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 12 QUAI DU COMMERCE CAP OFFICE, 69009 LYON
- C & O - 69002
  
  Ancien établissement du 19 mai 2000 au 01 juillet 2002
  - SIRET 43148826100014
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 15 RUE DES ARCHERS, 69002 LYON

Établissements

Dirigeants de CAP OFFICE

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de CAP OFFICE

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Finances de CAP OFFICE

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

3821000,00

3699000,00

3,30 %
Résultats net

165300,00

456400,00

-63,78 %
Marge brute

2100700,00

2218800,00

-5,32 %
Résultats d'exploitation

221700,00

626100,00

-64,59 %
Ebitda

265400,00

632700,00

-58,05 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

51,24 %

57,00 %

55,17 %
Endettement

4,55 %

4,90 %

6,17 %
Fonds de roulement

787200 EU

1100800 EU

813200 EU

Documents de CAP OFFICE

22 derniers documents officiels

17/04/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert siège social et établissement principal
08/03/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/12/2020

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Donation
07/12/2020

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/05/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

fusion absorption
15/01/2020

Acte modificatif
15/01/2020

Acte modificatif
25/01/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2017

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
01/07/2013

Statuts
01/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts
01/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts
01/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts
01/08/2012

Acte sous seing privé

Cession de parts
09/01/2008

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
07/03/2003

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts
23/07/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert du siège social de la personne morale
21/11/2000

Statuts mis à jour - Acte

Divers
27/09/2000

Rapport du commissaire aux apports

Divers
14/09/2000

P.V. d'Assemblée
13/06/2000

Statuts mis à jour

Divers

22 Documents officiels

Cité 2 fois en 2020

OGEC LYON
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 804671774
- 15/01/2020
  
  Acte modificatif
- 06/05/2020
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  
  fusion absorption
Cité 1 fois en 2000

402915763
- SIREN 402915763
- 27/09/2000
  
  Rapport du commissaire aux apports
  
  Divers
Cité 1 fois en 2020

AUDIT-CONSEIL-COMPTABILITE EN ABREGE A.C.C.
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 415191378
Dirigeants : Maxime DEFOSSE , Charles GOUREAU , Nicolas MORON , Eric CORRET
- 07/12/2020
  
  Rapport du commissaire à la transformation
  
  Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Cité 1 fois en 2020

MADAME EUGENIE RENAULT
- SIREN 541095352
- 15/01/2020
  
  Acte modificatif
Cité 1 fois en 2020

MADAME CELINE CHAREYRE
- SIREN 720100049
- 15/01/2020
  
  Acte modificatif
Cité 1 fois en 2021

H T A
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 882527484
Dirigeants : Kevin WERNER , Valentin LORIAUX , Julien DUPELOUX , Adrien FRIOT , Olivier LUBRANO et 20 autres
- 08/03/2021
  
  Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  
  Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Cité 1 fois en 2023

ETW CONSEILS
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 922582325
- 17/04/2023
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 1 fois en 2023

CSBL AUDIT S.A.R.L
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 922615703
- 17/04/2023
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 1 fois en 2020

ORGANISATION GESTION EXPERTISE COMPTABLE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 966503500
- 15/01/2020
  
  Acte modificatif

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

27 annonces BODACC & JAL

02/05/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
21/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
28/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
27/04/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée CSBL AUDIT S.A.R.L devient directeur général. Société à responsabilité limitée ETW CONSEILS devient directeur général
19/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CAP OFFICE SAS au capital de 404800 Siège social : 26 RUE BERJON 69009 Lyon 431 488 261 RCS de Lyon LAGE du 03/04/2023 a nomme directeur général CSBL AUDIT S.A.R.L, SARL au capital de 1000 , Ayant son siège social 70 rue Chazière 69004 Lyon, 922 615 703 RCS de Lyon représentée par M. FRIOT Adrien et nommé également ETW CONSEILS au capital de 500 , ayant son siège social 11 rue Félix Mangini, 922 582 325 RCS de Lyon représentée par M. WERNER Kevin. Mention au RCS de Lyon (T23093862)
09/03/2023

Annonce BODACC - Nouveau siège.
25/02/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

CAP OFFICE SAS au capital de 404800 Siège social : CAP OFFICE 12 QUAI DU COMMERCE 69009 Lyon 431 488 261 RCS de Lyon LAGE du 18/01/2023 a décidé de transferer le siège social 26 rue Berjon 69009 Lyon, à compter du 01/01/2023. Mention au RCS de Lyon Réf N23091051
16/02/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

CAP OFFICE SAS au capital de 404800 Siège social : CAP OFFICE 12 QUAI DU COMMERCE 69009 Lyon 431 488 261 RCS de Lyon LAGE du 18/01/2023 a decidé de transférer le siège social 26 rue Berjon 69009 Lyon, à compter du 01/01/2023. Mention au RCS de Lyon (T23081434)
07/04/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

Dénomination : CAP OFFICE. Siren : 431488261. CAP OFFICE Societé à responsabilité limitée au capital de 404 800 euros Siège social : 12 Quai du Commerce 69009 LYON 431 488 261 RCS LYON Aux termes dune délibération en date du 15 décembre 2020, lAssemblée Générale Extraordinaire des associés, Statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création dun être moral…
18/03/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Société à responsabilité limitée H T A devient président. REYMOND Christophe nom d'usage : REYMOND n'est plus gérant. GOENAGA Fabrice nom d'usage : GOENAGA n'est plus gérant. BOUQUOT Frédéric Gérard André nom d'usage : BOUQUOT n'est plus gérant. CHARNAY Rémi nom d'usage : CHARNAY n'est plus gérant
17/01/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à LYON du 10 janvier 2020 : La société CAP OFFICE, société à responsabilité limitée au capital de 404.800 euros, dont le siège social est à LYON (69009) 12 quai du Commerce, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 431 488 261, La société OGEC LYON, société à responsabilité limitée au capital de 68.000 euros, dont le siège social est à LYON (69009) 12 quai du Commerce, immatriculée au Regist…
21/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
07/02/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHARNAY Rémi nom d'usage : CHARNAY devient gérant
03/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
13/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
22/02/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
10/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
25/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
24/07/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
23/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
24/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
24/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
26/04/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
04/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
05/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
24/01/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOUQUOT Frédéric Gérard André nom d'usage : BOUQUOT Frédéric devient gérant..

27 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de CAP OFFICE

93 événements depuis 2005

jeudi 19 décembre 2025
- CAP OFFICE quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de SECURIMUT.
lundi 16 décembre 2025
- CAP OFFICE renonce à son rôle de commissaire aux comptes titulaire de STRATEGIC GENERICS FRANCE.
vendredi 13 décembre 2025
- CAP OFFICE renoncent à leurs rôle de commissaire aux comptes titulaire de CORNELOUP FINANCES et SA LA FONDERIE CHAROLLAISE.
lundi 28 octobre 2025
- CAP OFFICE quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de OLYS.
mercredi 25 septembre 2025
- CAP OFFICE quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de AQUACARDI CONFLUENCE.
mercredi 14 août 2025
- CAP OFFICE renonce à son rôle de commissaire aux comptes titulaire de FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS.
jeudi 01 août 2025
- CAP OFFICE renonce à son rôle de commissaire aux comptes titulaire de BLUE BEETLE COMPANY.
vendredi 26 juillet 2025
- CAP OFFICE démissionnent de leurs poste de commissaire aux comptes titulaire de ADRIAOR et ROMI FRANCE.
jeudi 25 juillet 2025
- CAP OFFICE démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire de BROCHIER TECHNOLOGIES.

mardi 10 octobre 2018
- CAP OFFICE accède au poste de commissaire aux comptes titulaire de APTISKILLS SUD-OUEST.
vendredi 18 août 2018
- CAP OFFICE est promue commissaire aux comptes suppléant de BARBEY HOLDING.
mardi 01 août 2018
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de APTISKILLS RIVIERA.
mercredi 26 juillet 2018
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de TRANSFO LAB.
jeudi 13 juillet 2018
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de CORNELOUP FINANCES.
mercredi 24 mai 2018
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de BROCHIER TECHNOLOGIES.
vendredi 24 mars 2018
- CAP OFFICE est nommée commissaire aux comptes titulaire de LDLC INVEST.
jeudi 23 février 2018
- CAP OFFICE accède au poste de commissaire aux comptes titulaire de CARDINAL PROMOTION.
jeudi 26 janvier 2018
- CAP OFFICE accède au poste de commissaire aux comptes titulaire de SK RENOUVELABLES 14.
lundi 09 janvier 2018
- CAP OFFICE accède au poste de commissaire aux comptes suppléant de FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS.

vendredi 17 décembre 2016
- CAP OFFICE est nommée commissaire aux comptes titulaire de ASKCO.
mercredi 01 septembre 2016
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de APTISKILLS.
mardi 13 juillet 2016
- CAP OFFICE assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire de FAURE QEI.
lundi 28 juin 2016
- CAP OFFICE accède au poste de commissaire aux comptes titulaire de ADRIAOR.
jeudi 25 mars 2016
- CAP OFFICE est promue commissaire aux comptes suppléant de LDLC BOUTIQUES.
jeudi 18 mars 2016
- CAP OFFICE est nommée commissaire aux comptes titulaire de CALLAGAN.
lundi 08 mars 2016
- CAP OFFICE est nommée commissaire aux comptes titulaire de FS HOLDING.

...

Historique

93 événements ont marqué le parcours de CAP OFFICE depuis 2005

Le marché de l'expertise comptable - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la transformation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte modificatif

Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Acte

Rapport du commissaire aux apports

P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour

2 Documents liés

Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire à la transformation

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte modificatif

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)