RELYENS MUTUAL INSURANCE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER LA CIOTAT : CATALDO Christian Louis nom d'usage : CATALDO n'est plus représentant permanent; PIQUES Cécile Marie nom d'usage : PIQUES devient représentant permanent. CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSAIRE DE BORDEAUX : BUBIEN Yann Edmond nom d'usage : BUBIEN n'est plus représentant permanent; DELPECH Vincent Nicolas nom d'usage : DELPECH devient représentant permanent. Maison de Retraite Départementale de la Loire n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ELSAN SAS Sté par actions simplifiée : SILVANO Paolo nom d'usage : SILVANO n'est plus représentant permanent; PUIG Carole nom d'usage : CHEVRIER devient représentant permanent

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : RELYENS MUTUAL INSURANCE. RELYENS MUTUAL INSURANCE. Societé dAssurances Mutuelles Entreprise régie par le Code des AssurancesSiège social : 18 rue Edouard Rochet 69372 LYON Cedex 8779 860 881 RCS LYON Assemblée Générale Ordinaire réunie de manière ExtraordinaireLes Délégués des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire réunie de manière Extraordinaire qui se tiendra exclusivement par voie de visioconférence : Le lundi 3 octobre 2025 à 9 h Ordre du jourNomination dun nouveau membre du Conseil dadministrationPouvoirs pour formalités. Le Conseil dadministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : RELYENS MUTUAL INSURANCE. RELYENS MUTUAL INSURANCE. Societé dAssurances Mutuelles Entreprise régie par le Code des AssurancesSiège social : 18 rue Edouard Rochet 69372 LYON Cedex 8 779 860 881 RCS LYON Assemblée Générale Ordinaire AnnuelleLes Délégués des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire annuelle qui se tiendra : Le vendredi 20 juin 2025 à 9 h Au siège social de la Société18, rue Edouard Rochet 69008 LYONLAssemblée se tiendra également par voie de visioconférence, Une plateforme de vote dédié à cet évènement permettra de voter de manière sécurisée.Ordre du jour Rapport du Conseil dadministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2024 incluant le rapport du Comité de mission, le dernier avis rendu par lorganisme tiers indépendant ainsi que le rapport de durabilité Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2024 Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2024 Rapport du Conseil dadministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2024 incluant le rapport du Comité de mission, le dernier avis rendu par lorganisme tiers indépendant ainsi que le rapport de durabilité Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2024 Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2024 Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2024 Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024 Renouvellement du mandat de membres du Conseil dadministration Non renouvellement du mandat dun membre du Conseil dadministration Nomination de nouveaux membres du Conseil dadministration Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire Cabinet Forvis Mazars Renouvellement du mandat de lAuditeur de durabilité Cabinet Forvis Mazars Pouvoirs pour formalités Le Conseil dadministration Rappel article R. 322-61 du Code des Assurances« Tout Sociétaire peut, dans les quinze jours qui précèdent la réunion dune assemblée générale, prendre, au siège social, communication par lui-même ou par un mandataire, du bilan, du compte dexploitation générale et du compte général de pertes et profits qui seront présentés à lassemblée générale ainsi que tous les documents qui doivent être communiqués à lassemblée. »

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG : ANDRES Juliette Anne Marie Edmée nom d'usage : ANDRES n'est plus représentant permanent; VERIN Laurent Edmond nom d'usage : VERIN devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE devient administrateur représenté(e) par RENAUT Didier Jean Pierre nom d'usage : RENAUT

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES devient administrateur représenté(e) par VERMERSCH Nicolas Pierre Pascal Vincent nom d'usage : VERMERSCH

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY : BEN BRAHIM Walid nom d'usage : BEN BRAHIM n'est plus représentant permanent; CATUOGNO Erika Lauriane nom d'usage : CASSAN devient représentant permanent

Annonce JAL - Autorisation administrative

Dénomination : RELYENS MUTUAL INSURANCE. Siren : 779860881. RELYENS MUTUAL INSURANCE Societé dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18, rue Edouard Rochet 69008 LYON 779 860 881 R.C.S LYON LAssemblée Générale Mixte en date du 21 juin 2024, Aux termes de sa première résolution de sa partie extraordinaire, a autorisé la Mutuelle à porter le risque des fournisseurs de solutions technologiques travaillant pour des organismes de santé et pour des collectivités territoriales, et a ainsi modifié larticle 3-1 des statuts dans sa deuxième résolution. La même Assemblée aux termes de sa troisième résolution de sa partie extraordinaire, a approuvé lharmonisation des mandats exercés par les administrateurs au sein de la Mutuelle (administrateur, membre des comités spécialisés; président vice-président) en les alignant sur la durée de leur mandat dadministrateur, et a ainsi modifié dans sa quatrième résolution les articles 8 et 11-1 des statuts. Par ailleurs, aux termes de sa cinquième résolution de sa partie extraordinaire, lAssemblée a intégré les mesures de la Loi Rixain du 24 décembre 2021 relative à la parité femmes-hommes dans les conseils dadministration des sociétés dassurances mutuelles, et a en conséquence modifié larticle 9 des statuts dans sa sixième résolution. Enfin, aux termes de sa septième résolution de sa partie extraordinaire, lAssemblée générale a rectifié une erreur matérielle présente dans larticle 11.2 des statuts, et a modifié cet article en conséquence dans sa huitième résolution. La copie authentique de lacte ainsi que les nouveaux statuts ont été déposés au greffe du Tribunal Judiciaire de LYON, le 15 juillet 2024. La communication de ces pièces peut être effectuée selon les dispositions de larticle R.322-89 du Code des assurances..

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

RELYENS MUTUAL INSURANCE Sociéte dAssurances Mutuelles Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18 rue Edouard Rochet 69372 LYON Cedex 8779 860 881 RCS LYON Assemblée Générale Mixte Les Délégués sont convoqués à lAssemblée Générale Mixte qui se tiendra : Le vendredi 21 juin 2024 à 9 h Au siège social de la Société 18, rue Edouard Rochet 69008 LYON Ordre du jour Partie Ordinaire Rapport du Conseil dadministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2023 intégrant le rapport du Comité de mission ainsi que le dernier avis rendu par lorganisme tiers indépendant Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2023 Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2023 Rapport du Conseil dadministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2023 intégrant le rapport du Comité de mission ainsi que le dernier avis rendu par lorganisme tiers indépendant Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2023 Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2023 Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2023 Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2023 Renouvellement du mandat de membres du Conseil dadministration Nomination dun nouveau membre du Conseil dadministration Pouvoirs pour formalités Partie Extraordinaire Autorisation de porter le risque des fournisseurs de solutions technologiques Modification en conséquence de larticle 3-1 des statuts Harmonisation des mandats exercés par les administrateurs au sein de la Mutuelle (administrateur, Membre des comités spécialisés, Président, vice-Président) Modification en conséquence des articles 8 et 11-1 des statuts Intégration dans les statuts des mesures de Loi Rixain du 24 décembre 2021 relative à la parité femmes-hommes Modification en conséquence de larticle 9 des statuts Rectification dune erreur matérielle présente à larticle 11-2 des statuts Modification en conséquence de larticle 11-2 des statuts Pouvoirs pour formalités Le Conseil dadministration Rappel article R. 322-61 du Code des Assurances « Tout Sociétaire peut, dans les quinze jours qui précèdent la réunion dune assemblée générale, prendre, au siège social, communication par lui-même ou par un mandataire, du bilan, du compte dexploitation générale et du compte général de pertes et profits qui seront présentés à lassemblée générale ainsi que tous les documents qui doivent être communiqués à lassemblée. »

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RAMIS Yvonic André Lucien nom d'usage : RAMIS n'est plus administrateur

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

RELYENS MUTUAL INSURANCE Sociéte dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18 rue Edouard Rochet 69372 Lyon Cedex 8 Assemblée Générale Ordinaire Annuelle Les Délégués sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle qui se tiendra : Le vendredi 23 juin 2023 à 9 h Au Carré Fourvière 5, Place de Fourvière 69005 Lyon Ordre du jour Rapport du Conseil dadministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2022 intégrant le rapport du Comité de mission ainsi que lavis de lOrganisme Tiers Indépendant Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2022 Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 Rapport du Conseil dadministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2022 intégrant le rapport du Comité de mission ainsi que lavis de lOrganisme Tiers indépendant Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2022 Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022 Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2022 Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022 Renouvellement du mandat de membres du Conseil dAdministration Pouvoirs pour formalités Le Conseil dadministration Rappel article R. 322-61 du Code des Assurances « Tout Sociétaire peut, Dans les quinze jours qui précèdent la réunion dune assemblée générale, prendre, au siège social, communication par lui-même ou par un mandataire, du bilan, du compte dexploitation générale et du compte général de pertes et profits qui seront présentés à lassemblée générale ainsi que tous les documents qui doivent être communiqués à lassemblée. » (T23101118)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PARIS - PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES Association loi de 1901 : CHASSANIOL Jean-Luc Alex Roger nom d'usage : CHASSANIOL n'est plus représentant permanent; COUILLARD Guillaume Jacques Pierre nom d'usage : COUILLARD devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS : TREGUENARD Sébastien Michel nom d'usage : TREGUENARD n'est plus représentant permanent; POUILLART Arnaud Vincent nom d'usage : POUILLART devient représentant permanent. Sté par actions simplifiée INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. RAMIS Yvonic André Lucien nom d'usage : RAMIS devient administrateur. CENTRE HOSPITALIER DE LAVAL devient administrateur représenté(e) par TREGUENARD Sébastien Michel nom d'usage : TREGUENARD. CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS devient administrateur représenté(e) par MICAELLI Laëtitia Renée Josiane nom d'usage : MICAELLI-FLENDER. CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC devient administrateur représenté(e) par LEONFORTE Sophie Marie Mélanie nom d'usage : LEONFORTE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG : GAUTIER Christophe nom d'usage : GAUTIER n'est plus représentant permanent; ANDRES Juliette Anne Marie Edmée nom d'usage : ANDRES devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ASSISTANCE PUBLIQUE MARSEILLE n'est plus administrateur. CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT ETIENNE n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GROUPEMENT D'ACHATS MUTUALISTE Groupement d'intérêt économique : COUHERT Michel nom d'usage : COUHERT n'est plus représentant permanent; BOUVIER Rémi Augustin Marcel nom d'usage : BOUVIER devient représentant permanent. CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES devient administrateur représenté(e) par PIGNY Frédéric Henri Jean nom d'usage : PIGNY

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER LE MANS : BOSSARD Olivier Paul Maurice nom d'usage : BOSSARD n'est plus représentant permanent; LAURENT Guillaume nom d'usage : LAURENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE Association loi de 1901 : PENAUD Marc Alain nom d'usage : PENAUD n'est plus représentant permanent; LEFEBVRE Jean-François Daniel nom d'usage : LEFEBVRE devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Suppression du nom commercial.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Sociéte dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des assurances Siège social : 18 rue Edouard Rochet 69372 LYON CEDEX 8 779 860 881 RCS LYON LAssemblée Générale Extraordinaire du 24 juin 2022 a adopté comme nouvelle dénomination sociale à compter du 2 janvier 2023 : Relyens Mutual Insurance. Les articles 1, 2 et 18 des statuts seront modifiés en conséquence à compter du 2 janvier 2023. Dépôt légal au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : RELYENS MUTUAL INSURANCE. Siren : 779860881. RELYENS MUTUAL INSURANCE Societé dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18, rue Edouard Rochet 69008 LYON 779 860 881 RCS LYON LAssemblée Générale Mixte en date du 24 juin 2022, Aux termes de sa première résolution de sa partie extraordinaire, a décidé du changement de dénomination sociale de Sham qui sera à compter du 2 janvier 2023 RELYENS MUTUAL INSURANCE et a ainsi modifié les articles 1, 2 et 18 des statuts dans sa deuxième résolution. La copie authentique de lacte ainsi que les nouveaux statuts ont été déposés au greffe du Tribunal de Grande Instance de Lyon le 6 janvier 2023. La communication de ces pièces peut être effectuée selon les dispositions de larticle R.322-89 du Code des assurances..

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Sociéte dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des assurances Siège social : 18, rue Edouard-Rochet 69372 Lyon Cedex 8 Assemblée Générale Mixte Les délégués sont convoqués à lAssemblée Générale Mixte qui se tiendra : Le vendredi 24 juin 2022 à 9 h Au siège social de la Société : 18, Rue Edouard-Rochet, 69008 Lyon Ordre du jour : Partie Ordinaire : Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2021 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2021 Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021 Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2021 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2021 Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2021 Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2021 Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2021 Renouvellement du mandat de membres du Conseil dAdministration Nomination de nouveaux membres du Conseil dAdministration Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire GRANT THORNTON Non-renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes suppléant, Cabinet IGEC Pouvoirs pour formalités : Partie Extraordinaire : Changement de dénomination sociale de la Société à compter du 2 janvier 2023 Modification en conséquence de larticle 1er des statuts Intégration dans les statuts des mesures du décret du 29 octobre 2021 relatif au fonctionnement des instances de gouvernance des Sociétés dassurances mutuelles Modification en conséquence des articles 12, 18-4 et 19 des statuts Autorisation de recourir au vote électronique lors des élections des délégués Modification en conséquence de larticle 18-2 des statuts Pouvoirs pour formalités Le Conseil dAdministration Rappel article R. 322-61 du Code des assurances « Tout Sociétaire peut, dans les quinze jours qui précèdent la réunion dune Assemblée Générale, prendre, au siège social, communication par lui-même ou par un mandataire, du bilan, du compte dexploitation générale et du compte général de pertes et profits qui seront présentés à lAssemblée Générale ainsi que tous les documents qui doivent être communiqués à lAssemblée. » (T22029133)

Annonce JAL - Evénement divers

Dénomination : SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUEL. SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Societé dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège Social : 18 rue Edouard Rochet 69008 LYON LAssemblée Générale Mixte en date du 24 juin 2022, aux termes de sa troisième résolution de sa partie extraordinaire, A intégré les mesures du Décret n°2021-1400 du 29 octobre 2021 relatif au fonctionnement des instances de gouvernance des sociétés dassurances mutuelles et a ainsi modifié les articles 12, 18-4 et 19 des statuts dans sa quatrième résolution. Par ailleurs, la même Assemblée, aux termes de sa cinquième résolution de sa partie extraordinaire, a approuvé la possibilité de recourir au vote électronique dans le cadre des élections des délégués, et a ainsi modifié larticle 18-2 des statuts dans sa sixième résolution. La copie authentique de lacte ainsi que les nouveaux statuts ont été déposés au greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon le 11 juillet 2022 La communication de ces pièces peut être effectuée selon les dispositions de larticle R.322-89 du Code des assurances

Annonce JAL - Modifications diverses

SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES SHAM Sociéte dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des assurances Siège social : 18, rue Edouard-Rochet 69008 Lyon 779 860 881 RCS Lyon LAssemblée Générale Mixte en date du 25 juin 2021, Aux termes de sa première résolution de sa partie extraordinaire, a adopté le statut dentreprise à mission et a ainsi insérer deux nouveaux articles : un article 2 et un article 26. Linsertion de ces nouveaux articles a nécessité de mettre à jour la numérotation de lensemble des articles des statuts. La copie authentique de lacte ainsi que les nouveaux statuts ont été déposés au greffe du Tribunal de grande instance de Lyon le 6 juillet 2021. La communication de ces pièces peut être effectuée selon les dispositions de larticle R. 322-89 du Code des assurances. (T21011026)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Sociéte dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18 rue Edouard Rochet EUR 69008 LYON Assemblée Générale Mixte Les Délégués sont convoqués à lAssemblée Générale Mixte qui se tiendra : Le vendredi 25 juin 2021 à 9 h 30 Au siège social de la Société 18, rue Edouard Rochet EUR 69008 LYON Ordre du jour Partie Ordinaire Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2020 Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2020 Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020 Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2020 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2020 Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2020 Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2020 Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020 Renouvellement du mandat de membres du Conseil dAdministration Nomination de nouveaux membres du Conseil dAdministration Autorisation de lémission dobligations subordonnées destinées à être éligibles comme fonds propres de catégorie 2 et délégation au Conseil dadministration Pouvoirs pour formalités Partie Extraordinaire Modification des statuts Pouvoirs pour formalités En raison de la persistance de la crise sanitaire et conformément aux dispositions légales (Ordonnance nº2020 321 du 25 mars 2020, Telle que prorogée par le décret nº2021 255 du 9 mars 2021), ainsi quaux mesures prises par le gouvernement pour freiner la circulation du virus, le Directeur Général sur délégation du Conseil dAdministration a décidé que lAssemblée Générale Mixte du 25 juin 2021 se tiendra exceptionnellement par voie de visio conférence sans la présence physique de ses délégués. Dans ces conditions, les délégués ne pourront pas être admis physiquement à la réunion et seront invités à participer à lAssemblée en votant à distance selon des modalités précises qui leur seront communiquées ultérieurement. Seules les personnes strictement nécessaires seront physiquement présentes. Le Conseil dAdministration 258472000

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER LA CIOTAT : ARNOUX Florence Louise Emmanuella nom d'usage : LIOGIER n'est plus représentant permanent; CATALDO Christian Louis nom d'usage : CATALDO devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HOSPICES CIVILS DE LYON n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHASSANIOL Jean-Luc Alex Roger nom d'usage : CHASSANIOL n'est plus président. BOSSARD Olivier Paul Maurice nom d'usage : BOSSARD devient président. PENAUD Marc Alain nom d'usage : PENAUD n'est plus administrateur. Association loi de 1901 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE devient administrateur représenté(e) par PENAUD Marc Alain nom d'usage : PENAUD. NGUYEN-KHAC Jean-Laurent Kim nom d'usage : NGUYEN-KHAC devient administrateur. ESQUIEU Antoine nom d'usage : ESQUIEU n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSAIRE DE BORDEAUX : VIGOUROUX Philippe Roger Marie nom d'usage : VIGOUROUX n'est plus représentant permanent; BUBIEN Yann Edmond nom d'usage : BUBIEN devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DUCREUX Jean-Claude nom d'usage : DUCREUX n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENT HOSP GENERAL DE GRASSE CLAVARY devient administrateur représenté(e) par BEN BRAHIM Walid nom d'usage : BEN BRAHIM. Groupement d'intérêt économique GROUPEMENT D'ACHATS MUTUALISTE devient administrateur représenté(e) par COUHERT Michel nom d'usage : COUHERT. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER LA CIOTAT : BEN BRAHIM Walid nom d'usage : BEN BRAHIM n'est plus représentant permanent; ARNOUX Florence Louise Emmanuella nom d'usage : LIOGIER devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société de droit étranger Consell De Col-Legis de Metges de Catalunya (CCMC) devient administrateur représenté(e) par LLUCH BOADA Albert nom d'usage : LLUCH BOADA. Association loi de 1901 ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE devient administrateur représenté(e) par DOSTERT Sophie Monique nom d'usage : DOSTERT

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON n'est plus administrateur. CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS : JAGLIN Cécile Jeanine nom d'usage : JAGLIN-GRIMONPREZ n'est plus représentant permanent; TREGUENARD Sébastien Michel nom d'usage : TREGUENARD devient représentant permanent. Sté par actions simplifiée ELSAN SAS devient administrateur représenté(e) par SILVANNO Paolo nom d'usage : SILVANNO

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT ETIENNE : GALY Michaël Edmond nom d'usage : GALY n'est plus représentant permanent; MOCAËR Pascale nom d'usage : MOCAËR devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Association loi de 1901 GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PARIS - PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES devient administrateur représenté(e) par CHASSANIOL Jean-Luc Alex Roger nom d'usage : CHASSANIOL. GROUPEMENT HOSPITALIER DE LA MUTUALITE FRANCAISE - GHMF n'est plus administrateur. CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GRENOBLE n'est plus administrateur. CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE n'est plus administrateur

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

TL248590 SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Société dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siege social : 18 rue Edouard Rochet 69008 LYON ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE Les Délégués sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle qui se tiendra Le vendredi 19 juin 2020 à 9 h 30 au siège social de la Société 18, rue Edouard Rochet 69008 LYON ORDRE DU JOUR Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2019 ; Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2019 ; Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Rapport du Conseil dAdministration sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2019 ; Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos le 31 décembre 2019 ; Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées ; Quitus aux Administrateurs pour lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Renouvellement du mandat de membres du Conseil dAdministration ; Nomination dun nouveau membre du Conseil dAdministration ; Révocation du mandat dun Administrateur ; Pouvoirs pour formalités. En raison des restrictions de circulation et de rassemblement, Et des mesures de confinement imposées par le Gouvernement, le Directeur Général sur délégation du Conseil dAdministration a décidé que lAssemblée Générale Ordinaire du 19 juin 2020 se tiendra exceptionnellement par voie de visio-conférence sans la présence physique de ses délégués et des autres personnes ayant le droit dy assister, conformément aux dispositions de lOrdonnance nº 2020-321 du 25 mars 2020. Dans ces conditions, les délégués ne pourront pas être admis physiquement à la réunion et seront invités à participer à lAssemblée en votant à distance selon des modalités précises qui leur seront communiquées ultérieurement. Le Conseil dAdministration Rappel article R. 322-61 du Code des Assurances Tout Sociétaire peut, dans les quinze jours qui précèdent la réunion dune assemblée générale, prendre, au siège social, communication par lui-même ou par un mandataire, du bilan, du compte dexploitation générale et du compte général de pertes et profits qui seront présentés à lassemblée générale ainsi que tous les documents qui doivent être communiqués à lassemblée.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Convocations SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM) Sociéte dAssurance Mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 18, rue Edouard Rochet 69008 Lyon Assemblée Générale Ordinaire Les Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire qui se tiendra : le vendredi 13 décembre 2019 à 9 heures Au siège social de la SOCIETE HOSPITALIERE DASSURANCES MUTUELLES (SHAM), 18, Rue Edouard Rochet 69008 Lyon. Ordre du jour : Nomination dun nouvel Administrateur Pouvoirs pour formalités. Le Conseil dAdministration 181885800

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT ETIENNE : BOIRON Frédéric François Clément nom d'usage : BOIRON n'est plus représentant permanent; GALY Michaël Edmond nom d'usage : GALY devient représentant permanent. CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH-SAINT LUC n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE : GRUSON David nom d'usage : GRUSON n'est plus représentant permanent; ARCOS Cédric nom d'usage : ARCOS devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS : BUBIEN Yann Edmond nom d'usage : BUBIEN n'est plus représentant permanent; JAGLIN Cécile Jeanine nom d'usage : JAGLIN-GRIMONPREZ devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HOSPICES CIVILS DE LYON : DEROUBAIX Dominique Léon Robert nom d'usage : DEROUBAIX n'est plus représentant permanent; GEINDRE Catherine Claude Eliane nom d'usage : GEINDRE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ASSISTANCE PUBLIQUE MARSEILLE : GEINDRE Catherine Claude Eliane nom d'usage : GEINDRE n'est plus représentant permanent; ARNAUD Jean-Olivier Roger Joseph nom d'usage : ARNAUD devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE TOURS n'est plus administrateur. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE devient administrateur représenté(e) par BOIRON Frédéric François Clément nom d'usage : BOIRON. PENAUD Marc Alain nom d'usage : PENAUD devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire. GOALEC Isabelle nom d'usage : GOALEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER LA CIOTAT : BEN BRAHIM Walid nom d'usage : BEN BRAHIM devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE : ARCOS Cédric nom d'usage : ARCOS n'est plus représentant permanent; BENISAHNOUNE Zaynab nom d'usage : RIET devient représentant permanent. SA à conseil d'administration HOLDINGS HOSPITALIERE ET HOTELIERE - 3H n'est plus administrateur

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SA à conseil d'administration HOLDINGS HOSPITALIERE ET HOTELIERE - 3H devient administrateur représenté(e) par FOLTZER Alain Gérard Auguste nom d'usage : FOLTZER. SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. ESQUIEU Antoine nom d'usage : ESQUIEU devient commissaire aux comptes suppléant

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HOSPICES CIVILS DE LYON : MOINARD Daniel André nom d'usage : MOINARD n'est plus représentant permanent; DEROUBAIX Dominique Léon Robert nom d'usage : DEROUBAIX devient représentant permanent

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSAIRE DE BORDEAUX : ancien représentant permanent : HERIAUD Alain - VIGOUROUX Philippe Roger Marie nom d'usage : VIGOUROUX devient représentant permanent. modification du représentant permanent de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND : ancien représentant permanent : MEUNIER Alain - nouveau représentant permanent : SALAGNAC André ; modification du représentant permanent de administrateur HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG : ancien représentant permanent : LANOT Jean-François - nouveau représentant permanent : GAUTIER Christophe

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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS devient administrateur représenté(e) par BUBIEN Yann Edmond nom d'usage : BUBIEN. GROUPEMENT HOSPITALIER DE LA MUTUALITE FRANCAISE - GHMF devient administrateur représenté(e) par COUHERT Michel nom d'usage : COUHERT

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON : DECOUCUT Francis n'est plus représentant permanent - JACQUES Jean-Noël Michel nom d'usage : JACQUES devient représentant permanent

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GRENOBLE : PENAUD Marc n'est plus représentant permanent - NOUHAUD Jacqueline Michèle Jeanne nom d'usage : HUBERT devient représentant permanent

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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES devient administrateur représenté(e) par ANATOLE Véronique nom d'usage : ANATOLE-TOUZET. CENTRE HOSPITALIER LE MANS devient administrateur représenté(e) par BOSSARD Olivier Paul Maurice nom d'usage : BOSSARD

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CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC n'est plus administrateur

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CLINIQUE PASTEUR n'est plus administrateur

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE : BURNIER Jean-Pierre n'est plus représentant permanent; VAUCONSANT Catherine Annick nom d'usage : VAUCONSANT devient représentant permanent

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ASSISTANCE PUBLIQUE MARSEILLE : SEGADE Jean-Paul n'est plus représentant permanent - GEINDRE Catherine Claude Eliane nom d'usage : GEINDRE devient représentant permanent

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Maison de Retraite Départementale de la Loire : DADON Charles n'est plus représentant permanent. CAUCASE Myriam nom d'usage : CAUCASE LAMARRE devient représentant permanent. CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE n'est plus administrateur

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE : ancien représentant permanent : VINCENT Gérard - GRUSON David nom d'usage : GRUSON devient représentant permanent

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH-SAINT LUC : MONTEGU Dominique n'est plus représentant permanent - BONAFINI Pascal Armand Julien nom d'usage : BONAFINI devient représentant permanent

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CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE devient administrateur représenté(e) par PAUTONNIER Jean-Roger Noël Elie nom d'usage : PAUTONNIER

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT ETIENNE : BOIRON Frédéric François Clément nom d'usage : BOIRON devient représentant permanent.

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HERIAUD Alain nom d'usage : HERIAUD n'est plus président. CHASSIGNOL Jean-Luc Alex Roger nom d'usage : CHASSIGNOL devient président. CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE devient administrateur représenté(e) par RONDY Véronique Andrée nom d'usage : BOURRACHOT.

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Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HOSPICES CIVILS DE LYON : MOINARD Daniel André nom d'usage : MOINARD devient représentant permanent.

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BOSSY Séverine Charlotte Maria nom d'usage : BOSSY n'est plus administrateur. CURTIS Bruno Roger nom d'usage : CURTIS devient administrateur.

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NOUY Jean-Yves Alexandre nom d'usage : NOUY n'est plus directeur général. GODET Dominique Hubert Raymond Daniel nom d'usage : GODET devient directeur général.

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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE REIMS n'est plus administrateur. Maison de Retraite Départementale de la Loire devient administrateur.

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CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE NICE n'est plus administrateur.

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DUBOURGNON Eric nom d'usage : DUBOURGNON n'est plus administrateur. BOSSY Séverine Charlotte Maria nom d'usage : BOSSY devient administrateur.

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FIDUCIAL AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. LATOUCHE Christian nom d'usage : LATOUCHE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. GOALEC Isabelle nom d'usage : GOALEC devient commissaire aux comptes suppléant.