COOPERL ARC ATLANTIQUE

Active 2000 à 4999 salariés

SIREN: 383 986 874
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 383 986 874 00014
NUMÉRO DE TVA: FR80383986874
DATE DE CREATION: 09 janvier 1992
ACTIVITÉ (NAF / APE): Transformation et conservation de la viande de boucherie - 1011Z
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: 7 RUE DE LA JEANNAIE ZONE INDUSTRIELLE, 22400 LAMBALLE-ARMOR
DIRIGEANTS: Bernard ROUXEL + 39 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 14/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
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Extra-financier
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Conformité
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Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Capital variable: 6540615,92 €

Noms commerciaux: COOPERL ARC ATLANTIQUE

Statut RCS: Inscrite le 09 janvier 1992 09/01/1992

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1992 01/01/1992

Statut RNE: Inscrite le 09 janvier 1992 09/01/1992

Observations RNE

01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22 juillet 2003
- FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE DE PENTHIEVRE Date d'effet : 01/01/2003
24 avril 1992
- Historique des observations depuis le 24/04/1992 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT BRIEUC.
NC
- Observations concernant l'établissement situé boulevard de l'Abbaye 35160 Montfort-sur-Meu : Observation depuis le 24/04/1992 : - NO SIRET : 383 986 874 00030
NC
- Observations concernant l'établissement situé la Fontaine des Isles 35500 Montreuil-sous-Pérouse : Observation depuis le 24/04/1992 : - NO SIRET : 383 986 874 00022
NC
- N SIRET / 383 986 874 000170 CODE APE / 512E
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 42 903 628.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 540 615.92 EUR
NC
- A LA DATE DE LA FUSION - MONTANT MINIMUM : 3/4 MAXIMUM ATTEINT

Secteur d'activité de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Activité (Code NAF ou APE): Transformation et conservation de la viande de boucherie (1011Z)
Activité principale déclarée: Abattage d'animaux de l'espèce porcine et bovine, découpe, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Industrie et commerce en gros des viandes (1534)
Téléphone: Afficher le numéro
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
19/07/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
22/09/2023

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
22/09/2023

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
22/09/2023

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
10/11/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au conseil d'administration
14/01/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
14/01/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
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Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
23/12/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
23/12/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
23/12/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
23/12/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
23/12/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
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Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
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Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
19/10/2021

Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
19/10/2021

Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
19/10/2021

Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
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Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
11/10/2021

Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
23/07/2021

Acte de nantissement de parts de société civile - Avis de nantissement de parts sociales
21/07/2021

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01/07/2021

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16/10/2020

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Extension de l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
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Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile
18/10/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
13/09/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/09/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de commissaire aux comptes suppléant
22/07/2015

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
22/07/2015

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
30/07/2013

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
10/06/2013

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
06/06/2013

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 25 799 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à la SCEA TELLENE, Tellene 56150 GUENIN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance de 34 000 (créances attachées ristournes)
07/05/2013

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 13.484 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 appartenant à Madame BONENFANT Yvette demeurant La Vieux Ville - 22240 PLURIEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 15.000,00 - créances attachées ristournes.
30/11/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 29.142 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul - Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 (créances attachées, ristournes)
29/11/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 40 423 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à M. LOUIS Serge, demeurant Kernagoet à ST NICOLAS DU PELEM, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 360 000 (créances attachées, ristournes)
22/10/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 35.231 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRIST, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 54.000,00 (créances attachées, ristournes)
14/09/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

En vertu d'un contrat de nantissement de parts sociales en date du 22/05/2012 enregistré le 10/09/2012 : Nantissement de 31.584 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la EARL PRISE dont le siège social est situé à LANGAST (22150), Le Breil, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est situé à LAMBALLE (22400), Zone Industrielle, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 (créances attachées, ristournes).
12/09/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/09/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 (créances, ristournes attachées) - Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 (créances, ristournes attachées)
08/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 (créances, ristournes attachées) - Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 (créances, ristournes attachées)
08/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 (créances, ristournes attachées) - Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 (créances, ristournes attachées)
08/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 (créances, ristournes attachées) - Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 (créances, ristournes attachées)
07/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 4 436 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES, les Basses Touches à LA HARMOYE (22320) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, zone industrielle, 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 31 600 (créances attachées, ristournes)
07/06/2012

Avis de nantissement de parts sociales - Acte sous seing privé

Nantissement de 4 436 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES, les Basses Touches à LA HARMOYE (22320) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, zone industrielle, 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 31 600 (créances attachées, ristournes)
18/05/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 (créances attachées, ristournes)
18/05/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 (créances attachées, ristournes)
18/05/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 (créances attachées, ristournes) - Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 (créances attachées, ristournes)
10/05/2012

Procès-verbal du conseil d'administration
30/03/2012

Avis de nantissement de parts de société civile - Acte sous seing privé

En vertu d'un acte SSP en date du 02/03/2012, nantissement de 49.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 , appartenant à EARL DES TILLEULS sis Penquer - 29100 POULDERGAT, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sis Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 80.000,00 .
16/02/2012

Statuts mis à jour

modification dans l'intitulé du siège social
22/04/2011

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/04/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/02/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/10/2008

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

convention de fusion-absorption de la coopérative agricole ARCA(RCS RENNES 411 507 031) - approbation de la convention d'apport fusion - Changement de dénomination en celle de COOPERL ARC ATLANTIQUE
11/07/2008

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés COOPERATIVE AGRICOLE ARCA
21/12/2006

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
25/11/2004

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2004

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/11/2004

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de président directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration - LISTE DES ADMINISTRATEURS EN DATE DU 15.09.2004
22/07/2003

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Apport-fusion
11/07/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ARRETE DU 31.07.2001MODIFICATION DE L'ARTICLE 59
18/09/1998

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration
18/09/1998

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification de la composition du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration
24/09/1997

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
18/12/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification de la composition du conseil d'administration
21/05/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification de la composition du conseil d'administration
27/10/1994

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
17/10/1994

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
03/02/1994

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - CONVENTION DE FUSION-ABSORPTION ENTRE COOPERL INDUSTRIES SA ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERL ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERATIVE AGRICOLE LA HUNAUDAYE ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - CONVENTION DE FUSION ENTRE L'UNION COOPERL HUNAUDAYE ET LA SOCIETE SA ALIMENTS LOGEAIS Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

92 Documents officiels

Score de solvabilité

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16/03/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2033300000,00

2272100000,00

-10 %
Résultats net

9166000,00

15581000,00

-41 %
Marge brute

279780000,00

273160000,00

3 %
Résultats d'exploitation

51720000,00

52570000,00

-1 %
Ebitda

82650000,00

85220000,00

-3 %

Comptes de COOPERL ARC ATLANTIQUE

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

20 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

42,90 %

40,80 %

40,54 %
Endettement

59,32 %

66,58 %

70,41 %
Fonds de roulement

187870000 EU

197440000 EU

256330000 EU

Études de marché du secteur de l'entreprise

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24/11/2024

Le marché de la charcuterie - France

Cette étude détaille l'évolution du marché de la charcuterie en France : augmentation du chiffre d'affaires malgré une baisse des volumes de production, impact des préférences des consommateurs, présence d'acteurs majeurs comme Fleury Michon et Herta, montée des marques bio et sans nitrites, importance de la traçabilité et de la transparence..
16/10/2024

Le marché de la charcuterie sans nitrite - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la charcuterie sans nitrite en France. Elle explore les raisons de l'émergence de cette tendance, notamment la volonté de réduire la présence de nitrites, des additifs potentiellement cancérigènes.
08/04/2024

Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'alimentation des animaux de ferme : évolution de la demande d'aliments d'origine animale, innovations produits, croissance soutenue du marché français, importance des protéines et céréales dans l'alimentation du bétail, hausse des coûts, et enjeux liés à la disponibilité des ressources. Un document pour comprendre les dynamiques et les défis d'un secteur clé de l'économie agricole.
28/08/2022

Le marché de l'élevage de bovins - France

Cette étude fournit une analyse détaillée du marché de l'élevage bovin en France : impact des nouvelles habitudes de consommation, effet des scandales de bien-être animal, résistance des produits à haute valeur ajoutée, diminution du nombre d'exploitations, rôle des coopératives et des grands acteurs comme Terrena ou Agrial..
16/03/2022

Le marché des abattoirs bovins et ovins - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché des abattoirs de bovins et d'ovins en France et à l'international : hausse de 39% du chiffre d'affaires prévue entre 2020 et 2025, domination des États-Unis, du Brésil et de la Chine sur la production, concentration du marché français autour du groupe Bigard, préoccupations croissantes en matière de bien-être animal..
05/12/2021

Le marché de la viande - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la viande, couvrant les viandes rouges et blanches. Elle examine la croissance mondiale et française, et met en lumière les principaux acteurs du marché comme Soodial, le groupe LDC et Carrefour.

6 Études de marché

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales de COOPERL ARC ATLANTIQUE

02/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SC…
30/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SC…
24/09/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Cooperl Arc Atlantique 7 Rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe-Armor RCS Saint-Brieuc 383986874 Administrateurs Le conseil dadministration prend acte de la demission de 4 administrateurs : -La SCEA BANNETEL, représentée par M Loïc BANNETEL, Qui lui a été notifiée par courrier en date du 31/03/2025 et qui prend effet à compter de cette date ; -la SCEA DE LA COUR , représentée par Mme Dominique HUET , qui lui a été notifiée par courrier en date du 11/06/2025 et qui prend effet à compter de cet…
19/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA…
23/08/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COOPERL ARC ATLANTIQUE Sociéte Coopérative Agricole ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Aux termes dun procès-verbal de lAssemblée Générale des associés de la société COOPERL ARC ATLANTIQUE en date du 20/06/2025, il a été pris acte : du départ de deux administrateurs ne souhaitant pas renouveler leur mandat arrivant à expiration : EARL DU GOAZEL M. DRILLET Patrice et SCEA COLLIVIEL M. VIEL Gérard ainsi que de la nomination de huit nouveaux administrat…
12/06/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERL ARC ATLANTIQUE Sociéte coopérative agricole Siège social : zone industrielle 7, rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel n° 10458 AVIS Lassemblée générale ordinaire de la Coopérative Cooperl Arc Atlantique, convoquée pour le 6 juin 2025, ne pouvant valablement délibérer faute de quorum, le conseil dadministration convoque lassemblée générale ordinaire à la date du vendredi 20 juin 2025 à 15 h 30, au Palais des Congrès et des Expos…
10/06/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

7407736001 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Cooperative Agricole Siège social : Zone Industrielle 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel n°10458 Lamballe, Le 21 mai 2025 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Convocation à lassemblée générale ordinaire qui se tiendra le lundi 6 juin 2025 à 8 h 00 au siège de COOPERL ARC ATLANTIQUE, Zone Industrielle, 7, rue de la Jeannaie Maroué, 22400 Lamballe-Armor. Lassemblée délibéra sur lordre du jour suivant, sous…
11/05/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANN…
22/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAI…
22/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAI…
13/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAI…
10/12/2024

Annonce JAL - Modifications diverses

7385995101 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société cooperative agricole Siège social : ZI 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 RADIATION ASSOCIÉS Dans le cadre de la mise à jour du fichier des associés coopérateurs de la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE, Le conseil dadministration a prononcé au cours de la réunion du 26 novembre 2024, la radiation des associés coopérateurs devenus injoignables depuis plus de deux exercices, en application de larticle 11 bis…
03/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAI…
02/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COOPERLARC ATLANTIQUE Sociéte CoopérativeAgricole Siège social : ZI, 7, rue de la Jeannaie-Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCSSaint-Brieuc 383 986 874 AVIS Aux termes dun procès-verbal de lAssemblée Générale des associés de la société Cooperl Arc Atlantique en date du 21 juin 2024, Sur proposition du président du Conseil dadministration et à la majorité des suffrages exprimés, il a été pris acte : la nomination de cinq nouveaux administrateurs titulaires : EARL de La Fieffe représenté par M. Nicola…
28/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
21/07/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
14/06/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERLARC ATLANTIQUE Sociéte coopérative agricole Siège social : Zone Industrielle 7, ruede la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCSSaint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel nº 10458 AVISDECONVOCATION Lassemblée générale ordinaire de la coopérative Cooperl Arc Atlantique, Convoquée pour le 10 juin 2024, ne pouvant valablement délibérer faute de quorum, le conseil dadministration a fixé lassemblée générale mixte à la date du : Convocation à lassemblée générale mix te qu i se t iendra : l…
29/05/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Convocation à lAssemblée Genérale Mixte qui se tiendra le lundi 10 juin 2024 à 8 heures au siège de COOPERL ARC ATLANTIQUE Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE ARMOR. Lassemblée délibéra sur lordre du jour suivant, sous réserve que les conditions de quorum soient respectées: Approbation du procès-verbal de lassemblée générale ordinaire du 23 juin 2023; Rapports dactivité et rapports de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes sociaux et consolidés de lexercice c…
15/02/2024

Annonce JAL - Evénement divers

7355706001 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Cooperative Agricole Siège social : ZI 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 RADIATION Dans le cadre de la mise à jour du fichier des associés coopérateurs de la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE, Le Conseil dadministration a prononcé au cours de la réunion du 19 décembre 2023, la radiation des associés coopérateurs devenus injoignables depuis deux exercices, en application de larticle 11 bis des statuts. La …
26/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EAR…
26/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAI…
30/08/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
29/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
16/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7337423601 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Cooperative Agricole à capital variable Siège social : ZI 7 rue de la Jeannaie-Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 DÉMISSION ADMINISTRATEUR Le Conseil dAdministration de la société coopérative agricole COOPERL ARC ATLANTIQUE réuni en date du 30 juin 2023 a pris acte de la démission à effet immédiat de ladministrateur lEARL DE KERBIC. Le Président
03/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7336006301 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société cooperative agricole Siège social : ZI 7, rue de la Jeannaie-Maroué 22400 LAMBALLE RCS Saint-Brieuc 383 986 874 AVIS DE MODIFICATIONS Par décision du Conseil dadministration de la société coopérative agricole COOPERL ARC ATLANTIQUE réuni en date du 30 juin 2023, Il a été procédé à lélection du nouveau président du Conseil dadministration de la société, M. Bernard ROUXEL, demeurant à la Hourmanierc, 22270 Dolo. Il succède à M. Patrice DRILLET dont le …
03/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7336037501 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société cooperative agricole Siège social : ZI 7, rue de la Jeannaie-Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 AVIS DE MODIFICATIONS Aux termes dun procès-verbal de lassemblée générale des associés de la société COOPERL ARC ATLANTIQUE en date du 23 juin 2023, Sur proposition du président du Conseil dadministration et à lunanimité, il a été pris acte de : En ce qui concerne les associés coopérateurs : la nomination de neuf nouveaux administrate…
14/06/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERL ARC ATLANTIQUE Sociéte coopérative agricole Siège social : zone industrielle 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel nº 10458 CONVOCATION Lassemblée générale ordinaire de la Coopérative Cooperl Arc Atlantique, Convoquée pour le 12 juin 2023, ne pouvant valablement délibérer faute de quorum, le conseil dadministration a fixé lassemblée générale mixte à la date du vendredi 23 juin 2023 à 16 h 00 à la salle du Manège, Haras de Lam…
02/06/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

7328562401 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société cooperative agricole Siège social : Zone Industrielle 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel n°10458 CONVOCATION Convocation à lassemblée générale mixte qui se tiendra le lundi 12 juin 2023 à 8 h 00 au siège de COOPERL ARC ATLANTIQUE, Zone Industrielle, 7, rue de la Jeannaie Maroué, 22400 Lamballe Armor. Lassemblée délibérera sur lordre du jour suivant, sous réserve que les conditions de qu…
15/11/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EAR…
20/10/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Démission du Commissaire aux Comptes - Mouvement des Commissaires aux comptes

7305107201 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société cooperative agricole Siège social : ZI 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE-ARMOR RCS Saint-Brieuc 383 986 874 AVIS DE MODIFICATIONS Aux termes dun procès-verbal de lassemblée générale des associés de la société COOPERL ARC ATLANTIQUE en date du 24 juin 2022, Sur proposition du président du conseil dadministration et à lunanimité, il a été pris acte de : la nomination de deux nouveaux administrateurs : le GAEC DU PRONT représenté par M. Sébast…
22/07/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
22/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
18/01/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : SCEA MARQUET ; Administrateur : EA…
18/01/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EAR…
21/09/2021

Annonce JAL - Enquête Publique

PRÉFECTURE DES CÔTES-DARMOR Direction départementale de la protection des populations Service de prevention des risques environnementaux COMMUNE DE LAMBALLE-ARMOR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral du 23 septembre 2020, une enquête publique est ouverte du 19 octobre 2020 au 19 novembre 2020, 16 h 30, à la mairie de Lamballe-Armor sur la demande présentée par Cooperl Arc Atlantique projet Cooperl HOR, Personne morale, en vue dêtre autorisée à effectuer à Lamballe-Armor, lieu dit Le Pr…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Préfecture des CÔTES-DARMOR Direction departementale de la protection des populations Service de prévention des risques environnementaux Commune de LAMBALLE-ARMOR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral du 23 septembre 2020, une enquête publique est ouverte du 19 octobre 2020 au 19 novembre 2020, 16 h 30, à la mairie de Lamballe Armor sur la demande présentée par Cooperl Arc Atlantique projet Cooperl Hor, Personne morale, en vue dêtre autorisée à effectuer à Lamballe-Armor, lieudit «Le Pr…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

7235418701 VS Cooperl Arc Atlantique Société Cooperative Agricole A capital variable 7, rue de la Jeannaie, Maroué Bat. 2, BP 60328 22403 LAMBALLE-ARMOR RCS de Saint-Brieuc 383986 874 EXTENSION DE LOBJET SOCIAL Aux termes dun procès-verbal de lAssemblée Générale mixte de la société COOPERL ARC ATLANTIQUE en date du 18 septembre 2020, sur proposition du Président du Conseil dAdministration et à lunanimité, il a été décidé détendre lobjet social à la collecte vente danimaux de lespèce bovine. Cet…
21/09/2021

Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

PRÉFECTURE DES CÔTES-DARMOR Direction départementale de la protection des populations Service de prevention des risques environnementaux COMMUNE DE LAMBALLE-ARMOR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral du 23 septembre 2020, une enquête publique est ouverte du 19 octobre 2020 au 19 novembre 2020, 16 h 30, à la mairie de Lamballe-Armor sur la demande présentée par Cooperl Arc Atlantique projet Cooperl HOR, Personne morale, en vue dêtre autorisée à effectuer à Lamballe-Armor, lieu dit Le Pr…
21/09/2021

Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

Préfecture des CÔTES-DARMOR Direction departementale de la protection des populations Service de prévention des risques environnementaux Commune de LAMBALLE-ARMOR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral du 23 septembre 2020, une enquête publique est ouverte du 19 octobre 2020 au 19 novembre 2020, 16 h 30, à la mairie de Lamballe-Armor sur la demande présentée par Cooperl Arc Atlantique projet Coqperl Hor, Personne morale, en vue dêtre autorisée à effectuer à Lamballe Armor, lieu-dit «Le P…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Préfecture de lORNE SCI/Section Environnement Installations classees pour la protection de lenvironnement Demande dautorisation environnementale présentée par lEARL de lUdon «Le Bois au Brun» à Vieux-Pont relative à lextension du cheptel porcin sur le site «La Lancisière» à Vieux-Pont AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral, une enquête publique sur le projet susvisé, Est prescrite : du jeudi 22 avril 2021 au jeudi 27 mai 2021 inclus. Le commissaire enquêteur est M. Daniel Huguet. En cas …
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

7253356801 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Cooperative Agricole Siège social : Zone Industrielle 7, rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel N° 10458 AVIS DE CONVOCATION Convocation à lAssemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le lundi 7 juin 2021 à 8 h 00 au siège de COOPERL ARC ATLANTIQUE, Zone Industrielle, 7, rue de la Jeannaie, Maroué, 22400 Lamballe. LAssemblée délibérera sur lordre du jour suivant, sous réserve que les conditions de …
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERL ARC ATLANTIQUE Sociéte coopérative agricole Siège social : zone industrielle 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400LAMBALLE RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel nº 10458 AVIS Lassemblée générale ordinaire de la coopérative Cooperl Arc Atlantique, Convoquée pour le 7 juin 2021, ne pouvant valablement délibérer faute de quorum, le conseil dadministration a fixé lassemblée générale ordinaire à la date du vendredi 18 juin 2021 à 16 h 00, à la salle du Manège, Haras de Lamballe, pla…
12/08/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
10/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
26/11/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
26/11/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
20/10/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
21/09/2020

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DE LENVIRONNEMENT ET DES PROCÉDURES DUTILITÉ PUBLIQUE 21/29, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 94038 CRETEIL cedex Tél : 01.49.56.60.00 www.val-de-marne.gouv.fr AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installations classees soumises à enregistrement Code de lenvironnement Art. L511-1, L512-7 à L512-7-7 & R512 46-1 à R512-46-30 La société COOPERL ARC ATLANTIQUE a présenté au Préfet …
21/09/2020

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFET DU VAL-DE-MARNE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DE LENVIRONNEMENT ET DES PROCÉDURES DUTILITÉ PUBLIQUE 21/29, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 94038 CRETEIL CEDEX Tél. : 01 49 56 60 00 www.val-de-marne.gouv.fr AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installations classees soumises à enregistrement Code de lenvironnement Art. L511-1, L512-7 à L512-7-7 & R512-46-1 à R512-46-30 La société COOPERL ARC ATLANTIQUE a présenté au Préfet du Val-de-Marne, une…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

7230459801 VS COOPERL ARC ATLANTIQUE Société Cooperative Agricole Siège social : Zone Industrielle 7, rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel n°10458 CONVOCATION Convocation à lAssemblée Générale Mixte qui se tiendra le lundi 7 septembre 2020 à 8 h 00 au siège de COOPERL ARC ATLANTIQUE, Zone Industrielle, 7, rue de la Jeannaie Maroué, 22400 LAMBALLE LAssemblée délibérera sur lordre du jour suivant, sous réserve que les conditions de quorum soi…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERL ARC ATLANTIQUE Sociéte coopérative agricole Siège social : zone industrielle 7, rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE RCS Saint-Brieuc 383 986 874 Agrément ministériel nº 10458 CONVOCATION Lassemblée générale mixte de la Coopérative Cooperl Arc Atlantique, Convoquée pour le 7 septembre 2020, ne pouvant valablement délibérer faute de quorum, le conseil dadministration a fixé lassemblée générale mixte à la date du vendredi 18 septembre 2020 à 16 h 00, à la salle du Vieux Moulin, rue du…
20/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
20/10/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
04/10/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL (EARL) ; Administrateur : EARL DE KERBIC (EARL) ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE (EARL) ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE (EARL) ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT (EARL) ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN (GAEC) ; Administrateur : GAEC LE CAM (GAEC) ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" (GAE…
20/09/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe
20/09/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : OLLIVIER Yann, Jean-Louis
20/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
20/09/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
23/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
23/09/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
12/09/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
12/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
26/08/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
26/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
27/08/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
27/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
11/08/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick
31/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
31/07/2013

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
26/09/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick
06/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
06/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
25/05/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT JEAN, CLAUDE
19/05/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : CONFED. DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN
19/05/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT JEAN, CLAUDE
27/02/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : CONFED. DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN
28/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
28/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
30/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
30/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
23/10/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination

81 Annonces

Marques déposées

PRIZIUS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2026
- Date d'expiration
  
  06 février 2036
Expire dans 9 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
PRIZIUS VIANDE D'EXCELLENCE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2026
- Date d'expiration
  
  06 février 2036
Expire dans 9 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
EMERAUDE BY COOPERL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
Emeraude bu Cooperl

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
ON FAF l'Optimisation Nutrition FAF

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2025
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
M MATIERE NOBLE L'ART DE LA SIMPLICITE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2025
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
MN MATIERE NOBLE L'ART DE LA SIMPLICITE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2025
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
Côté Plaisir Madrange

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
Côté Plaisir ! Madrange depuis 1924

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
PARIS TERROIRS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
LA BULLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2025
- Date d'expiration
  
  11 mars 2035
Expire dans 8 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
MONTAGNE NOIRE depuis 1933 Excellence

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2024
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
IRIS by Cooperl

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
GAGNEZ à manger FRANCAIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2024
- Date d'expiration
  
  05 août 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 22 jours

Classes :
100 ans LA PASSION DES SAVEURS Madrange DEPUIS 1924

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2024
- Date d'expiration
  
  20 juin 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
IMPULS'TRANSMISSION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2024
- Date d'expiration
  
  26 mars 2034
Expire dans 8 années et 11 jours

Classes :
Impuls' Transmission

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2024
- Date d'expiration
  
  26 mars 2034
Expire dans 8 années et 11 jours

Classes :
ELEVAGES BIEN-ÊTRE origine france

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
ÉLEVAGES BIEN ÊTRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
LES ÉLEVEURS COOPÉRATEURS PAR BROCÉLIANDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 7 jours

Classes :
LES ELEVEURS COOPERATEURS PAR BROCELIANDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 7 jours

Classes :
MAISON LAURIAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2023
- Date d'expiration
  
  20 mars 2033
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
MAISON LAURIAL au service du Sud-Ouest

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2023
- Date d'expiration
  
  20 mars 2033
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
LE BON JAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2023
- Date d'expiration
  
  09 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
PRIX'MIAM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2023
- Date d'expiration
  
  09 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
Prix' Miam

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2023
- Date d'expiration
  
  09 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
LES ELEVEURS DU GRAND OUEST par Brocéliande

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2023
- Date d'expiration
Classes :
LES ÉLEVEURS DU GRAND OUEST PAR BROCÉLIANDE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2023
- Date d'expiration
Classes :
LA PASSION DES SAVEURS MADRANGE DEPUIS 1924 Veg'Saveurs

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
LA PASSION DES SAVEURS Madrange DEPUIS 1924 ROLLITO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
V EVIDENCE VIANDE D'EXCELLENCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 19 jours

Classes :
J'YGO Le bon plan anti-gaspi !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2022
- Date d'expiration
  
  16 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
KOLI'MIAM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2022
- Date d'expiration
  
  02 juin 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
KOLI' MIAM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2022
- Date d'expiration
  
  02 juin 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
M

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2022
- Date d'expiration
  
  17 mars 2032
Expire dans 6 années et 2 jours

Classes :
LES MADRANGERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2022
- Date d'expiration
  
  17 mars 2032
Expire dans 6 années et 2 jours

Classes :
EMERAUDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
Emer ude

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
ISTURAÏ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 30 jours

Classes :
BONNE MANIERE N°11 ON, NE FAIT PAS DE MAL A NOS POUSSINS ! ON CHOISIT DANS L' OEUF NOS FUTURES POULES PONDEUSES !

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2021
- Date d'expiration
  
  09 août 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
Ô P'tits légumes

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2021
- Date d'expiration
  
  27 mai 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
PRIZIUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2021
- Date d'expiration
  
  18 mai 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Prizius Viande d'excellence

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2021
- Date d'expiration
  
  18 mai 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
AVISTOU

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2021
- Date d'expiration
  
  15 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 30 jours

Classes :
KEOMINE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Keo mine

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
KEONUTRI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Keo nutri

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
LE PORC LOCAL' LIN Les éleveurs coopérateurs Normands

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2021
- Date d'expiration
  
  12 février 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 29 jours

Classes :
Jean Caby depuis 1919

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
Cfma Centre de formation aux Métiers de l'Agroalimentaire

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2020
- Date d'expiration
  
  22 juin 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
LE JAMBON GRIS BIEN ÉLEVÉ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2020
- Date d'expiration
  
  30 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
LE RÔTI GRIS BIEN ÉLEVÉ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2020
- Date d'expiration
  
  30 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
AGRICULTURE ALTERNATIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2020
- Date d'expiration
  
  30 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
EUREKA ! LA POUSSÉE VERTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2020
- Date d'expiration
  
  28 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
EUREKA La poussée verte !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2020
- Date d'expiration
  
  28 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
LES TETES DE COCHON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 31 jours

Classes :
MADRANGE, QUAND LE GOUT A TOUT BON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
Le p'tit nu

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
ERCA bio le porc biologique

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2019
- Date d'expiration
  
  23 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
ERCA BIO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2019
- Date d'expiration
  
  23 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
IMPACT IMPULSER LE CHANGEMENT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2019
- Date d'expiration
  
  21 mars 2029
Expire dans 3 années et 6 jours

Classes :
Montagne Noire Héritage

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2019
- Date d'expiration
  
  26 février 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
YAAAS!

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2019
- Date d'expiration
  
  25 février 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
YAAAS !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2019
- Date d'expiration
  
  25 février 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
DE NOS FERMES À VOS ASSIETTES !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2019
- Date d'expiration
  
  04 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
De nos fermes A VOS ASSIETTES !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2019
- Date d'expiration
  
  04 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
COOP CHEZ VOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2019
- Date d'expiration
  
  04 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
IMPACT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
COMPAGNONS Cooperl #Travailler sa passion

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
ENVI CULTURE SANS PESTICIDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
COMPAGNONS Cooperl #Travailler sa passion

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
ENVI culture sans pesticide

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
Cooperl Suite

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 20 jours

Classes :
MADRANGE, QUAND EST-CE QU'ON MANGE?

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 12 jours

Classes :
Les VériTendres

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 1 jour

Classes :
LES ELEVEURS COOPERATEURS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2017
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 14 jours

Classes :
VERITABLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2017
- Date d'expiration
  
  15 juin 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 1 jour

Classes :
VERITABLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2017
- Date d'expiration
  
  15 juin 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 1 jour

Classes :
VERITABLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2017
- Date d'expiration
  
  15 juin 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 1 jour

Classes :
SYNAPS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2027
Expire dans 10 mois et 13 jours

Classes :
SYNAPS Système de Nutrition Avancée

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2027
Expire dans 10 mois et 13 jours

Classes :
I.NANO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2027
Expire dans 10 mois et 13 jours

Classes :
Les panés bien élevés

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
La saucisse sèche bien élevée

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
Le saucisson sec bien élevé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
Les effilochés bien élevés

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
Les petits dés bien élevés

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
VERITABLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2026
Expire dans 6 mois et 31 jours

Classes :
VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2016
- Date d'expiration
Classes :
L'ATOUT PRIX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2026
Expire dans 6 mois et 31 jours

Classes :
L ATOUT PRIX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2026
Expire dans 6 mois et 31 jours

Classes :
COOP CHEZ VOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 4 jours

Classes :
COOP CHEZ VOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 4 jours

Classes :
VÉRITAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2016
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2036
Expire dans 9 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
GINKGO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2016
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2036
Expire dans 9 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
GINKGO le management solide de la parcelle

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2016
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2036
Expire dans 9 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
les terrines bien élevées

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
les mousses bien élevées

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
les pâtés bien élevés

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBAE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
INVESTISSEMENT BATIMENT AGRO ECOLOGIQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
VENDARMOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
PREST AGRO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
PREST AGRO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 26 jours

Classes :
JEAN CABY DEPUIS 1919

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 2015
- Date d'expiration
  
  13 mai 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 27 jours

Classes :
PORC SANS ANTIBIOTIQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2015
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2035
Expire dans 8 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
LES FERMIERS DE NOS PROVINCES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2014
- Date d'expiration
  
  06 août 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 23 jours

Classes :
Oeuf bien élevé

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2014
- Date d'expiration
  
  27 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Brocéliande, les oeufs bien élevés

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2014
- Date d'expiration
  
  27 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
PORC SAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2014
- Date d'expiration
  
  28 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
Le jambon bien élevé

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Les lardons bien élevés

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
les allumettes bien élevées

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
la chipolata bien élevée

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
La brasse bien élevée

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la brasse bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la Toulouse bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
La Toulouse bien élevée

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande le jambon bien élevé sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande les lardons bien élevés sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
la brasse extra maigre bien élevée

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande les allumettes bien élevées sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
la chipolata extra maigre bien élevée

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
la Toulouse extra maigre bien élevée

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
VERI TABLE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
VERI TABLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 12 jours

Classes :
Porc bien-être

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 12 jours

Classes :
Nos mâles on les aime entiers !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
COOPERL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 21 jours

Classes :
BIOEVOLUTIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2012
- Date d'expiration
  
  16 février 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
VENDARMOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2011
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 5 années et 15 jours

Classes :
DEMARCHE OP?N

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2011
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 5 années et 15 jours

Classes :
COOPERL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2011
- Date d'expiration
  
  16 février 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
LES ELEVEURS D'ARMOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
COOPERL ARC ATLANTIQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
COOPERL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
VET'APRO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 2007
- Date d'expiration
  
  13 avril 2027
Expire dans 1 année et 28 jours

Classes :
PORCIMINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 30 jours

Classes :
Secrets d'équilibre

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2003
- Date d'expiration
  
  15 avril 2033
Expire dans 7 années et 31 jours

Classes :
LES FERMIERS DE NOS PROVINCES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2003
- Date d'expiration
Classes :
DOMESTIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2032
Expire dans 5 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
LACTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Two-Prêts

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1999
- Date d'expiration
  
  14 juin 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
CALI'CLEAN LUSETTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
PORC SAVEUR DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
COOPERL HUNAUDAYE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 1997
- Date d'expiration
  
  26 mai 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUALITE PORC GARANTIE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1996
- Date d'expiration
Classes :
PIECES DE CHOIX DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE QUALITE PORC GARANTIE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1996
- Date d'expiration
Classes :
SAVEURS DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1996
- Date d'expiration
Classes :
TITAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2026
Expire dans 8 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREM'LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
PREM'ACTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
KEOMINE LE CONCENTRE DE VITALITE KEO MINE ALIMENT MINERAL VITAMINISE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1995
- Date d'expiration
Classes :
ACTI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 1995
- Date d'expiration
  
  13 avril 2035
Expire dans 9 années et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREMIUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1995
- Date d'expiration
  
  12 avril 2035
Expire dans 9 années et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREM'ENTERAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1995
- Date d'expiration
  
  12 avril 2035
Expire dans 9 années et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque