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CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Active
250 à 499 salariés
SIREN
537 916 231
537916231
SIRET DU SIEGE SOCIAL
537 916 231 00153
53791623100153
NUMÉRO DE TVA
FR57537916231
FR57537916231
DATE DE CREATION
18 juillet 2012
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
Société par actions simplifiée
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Informations Légales
Activité principale déclarée
Etude de conception et de réalisation de tout travaux publics et particulier, notamment ceux concernant les applications industrielles de l'électricité
Etude de conception et de réalisation de tout travaux publics et particulier, notamment ceux concernant les applications industrielles de l'électricité
Convention collective déduite
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Capital
social
6338275,00 €
6338275,00
Noms commerciaux
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Statut RCS
Inscritele 18 juillet 201218/07/2012
Statut INSEE
Inscritele 16 novembre 201116/11/2011
Statut RNE
Inscritele 18 juillet 201218/07/2012
Observations RNE
05 novembre 2012
Apport partiel d'actif par la Société CEGELEC OUEST dont le siège social est 5 rue Véga 44470 - Carquefou , suivant acte ssp des 18/ 07 et 31/08/2012 -
09 octobre 2012
Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport CEGELEC OUEST 438 090 797 RCS NANTES au 31/08/2012
18 juillet 2012
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Voir un exemple
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.
Valorisation
Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Variations
Performance de l'entreprise
Chiffre d'affaires
80900000,00
80550000,00
1 %
Résultats net
2500300,00
2372900,00
6 %
Marge brute
27267000,00
25115000,00
9 %
Résultats d'exploitation
3563000,00
3710000,00
-3 %
Ebitda
4923000,00
4833000,00
2 %
Dettes + 1 an
0
38270000,00
-100 %
BFR
-16361000,00
-13487000,00
-21 %
Trésorerie
25867000,00
21492000,00
21 %
Endettement
17504000,00
22908000,00
-23 %
Taux de profitabilité
0,03
0,03
5 %
Rentabilité
26.36 %
27.48 %
-4 %
Comptes de CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
16 Documents officiels
2024
2023
2022
Équilibre bilan
Capitalisation
16,89 %
15,31 %
13,27 %
Endettement
2,18 %
10,11 %
35,06 %
Fonds de roulement
9507000 EU
8006000 EU
5885000 EU
Evolution de l'activité
100,43 %
115,93 %
115,40 %
Taux de VA
33,70 %
31,18 %
32,47 %
Rentabilité d'exploitation
6,09 %
6,00 %
6,19 %
Rentabilité nette finale
3,09 %
2,95 %
4,61 %
Capacité d'autofinancement
4,93 %
4,36 %
5,30 %
Rentabilité financière
26,36 %
27,48 %
51,18 %
Coûts du travail
27,67 %
25,33 %
25,71 %
Capacité de remboursement
0,05 an
0,25 an
0,60 an
Coût de la dette
0,00 %
0,01 %
0,01 %
Taux d'intérêt moyen apparent
0,11 %
0,07 %
0,02 %
Poids du BFR global
-74,02 jours
-61,11 jours
-51,23 jours
Poids des stocks
0,00 jour
0,00 jour
0,00 jour
Délai clients
87,15 jours
107,21 jours
108,29 jours
Délai Fournisseurs
27,84 jours
39,95 jours
35,95 jours
Liquidité immédiate
117,02 jours
97,39 jours
82,14 jours
Documents de CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Statut mis a jour
DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE
NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
Décision(s) de l'associé unique
Révocation de dirigeant - Nomination de président - Démission de directeur général
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
à PACE, 1-3 boulevard de l'Odet ZAC les TOUCHES - article 4
Décision(s) de l'associé unique
Démission de président - Nomination de président
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports devant être effectués par la société CEGELEC OUEST
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Formation de Société - Statuts
20 Documents officiels
Annonces légales de CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
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Commencer à publier
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Commissaire aux comptesDénomination : CEGELEC PORTES DE BRETAGNE. Forme : SAS. Capital social : 6338275 euros. Siege social : 1-3 Boulevard DE LODET - Zac les Touches, 35740 PACE. 537916231 RCS de Rennes. Aux termes dune décision en date du 3 juin 2025, lassocié unique a pris acte de la modification de commissaire aux comptes : - ERNST & YOUNG AUDIT SAS, Sise 1-2 Place des Saisons (Paris la Défense 1), 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 344366315, titulaire en remplacement de PriceWaterhouseCoopers Audit. Mention sera portée au RCS de Rennes..
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Directeur géneralDénomination : CEGELEC PORTES DE BRETAGNE Forme : SASU Capital social : 6 338 275 euros. Siège social : ZAC des Touches - Boulevard de lOdet 35740 PACE 537 916 231 RCS de Rennes Aux termes dune décision de lassocié unique en date du 31 décembre 2024, Monsieur Alexandre URVOIT, Demeurant 10 Avenue de Montys 44000 Nantes a été nommé en qualité de Directeur général à compter du 1er janvier 2025. Mention sera portée au RCS de Rennes.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Directeur géneralDénomination : CEGELEC PORTES DE BRETAGNE. Forme : SAS. Capital social : 6338275 euros. Siège social : Zac les Touches - 1 - 3 Boulevard DE LODET, 35740 PACE. 537916231 RCS de Rennes. Aux termes dune décision en date du 31 décembre 2024, lassocié unique a pris acte de la modification de la direction à compter de cette date : - Directeur général : Vincent CARRIO (partant) Mention sera portée au RCS de Rennes.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Directeur géneralDénomination : CEGELEC PORTES DE BRETAGNE Forme : SAS Capital social : 6 338 275 euros Siège social : 1 Boulevard de LOdet 35740 PACE 537 916 231 RCS de Rennes Aux termes dune décision en date du 29 mai 2024, lassocié unique a nommé Monsieur Vincent CARRIO, Demeurant 36, Rue Joseph Niaud 44100 Nantes, en qualité de Directeur général à compter du 1 avril 2024. Mention sera portée au RCS de Rennes.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE, sociéte par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros siège social : ZAC Des Touches, Boulevard de lOdet, 35740 PACE RCS RENNES 537 916 231. AVIS DE PUBLICITE Aux termes de lAssemblée générale du 31 mai 2023 de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE, Société par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros siège social : ZAC Des Touches de lOdet, 35740 PACE RCS RENNES 537 916 231 Il a été décidé de nommer Monsieur Julien FERRON demeurant 10 Rue du Petit Jardin - 35137 PLEUMELEUC en qualité de Directeur Général à compter du 01 juin 2023 sans limitation de durée. Pour avis, L237J05565
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE Sociéte par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 6 338 275 euros Siège social : ZAC Les Touches 1 3 Boulevard de lOdet 35740 PACÉ 537 916 231 RCS RENNES AVIS DE PUBLICITE Aux termes de lAssemblée générale du 22 MAI 2023 de la société CEGELEC Portes de Bretagne, Société par Actions Simplifiée au capital de 6 338 275 euros, Siège social : ZAC Les Touches 1 3 Boulevard de lOdet 35740 Pacé, RCS RENNES 537 916 231 Il a été décidé : de nommer PricewaterhouseCoopers Audit, société de commissariat aux comptes, 63, rue de Villiers 92200 Neuilly sur Seine. RCS Nanterre 672 006 483 en remplacement de la société DELOITTE & ASSOCIES de ne pas procéder au renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes suppléant, ni de procéder à son remplacement. Pour avis, L237J07183
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE Sociéte par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros Siège social : ZAC des Touches, Boulevard de lOdet, 35740 PACE RCS RENNES 537 916 231 AVIS DE PUBLICITE Aux termes de lAssemblée générale du 20 MARS 2023 de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE, Société par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros, siège social : ZAC des Touches, Boulevard de lOdet, 35740 PACE, RCS RENNES 537 916 231. Il a été décidé de nommer Monsieur Jean CALLAREC demeurant 3 rue André MALRAUX 35150 CORPS NUDS en qualité de Président à compter du 21 mars 2023 sans limitation de durée en remplacement de Monsieur Yannick MENARD. Pour avis, L237J03797
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
CEGELEC PORTES DE BRETAGNE sociéte par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros siège social : 117 Avenue Gros Malhon, 35000 RENNES RCS RENNES 537 916 231 AVIS DE PUBLICITE Aux termes de lAssemblée générale du 30 septembre 2022 de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE, Société par actions simplifiée au capital de 6.338.275 euros siège social : 117 Avenue Gros Malhon, 35000 RENNES RCS RENNES 537 916 231 Il a été décidé de nommer Monsieur Jean CALLAREC demeurant 3 rue André Malraux 35150 CORPS NUDS en qualité de Directeur Général à compter du 30 septembre 2022 sans limitation de durée. Pour avis, L227J02169
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Dénomination : CEGELEC PORTES DES BRETAGNE. Forme : SASU. Capital social : 6 338 275 euros. Siege social : 117 Avenue Gros Malhon, la Donelière - 35500 RENNES. 537 916 231 RCS RENNES. Aux termes dune Décision en date du 9 septembre 2022, Le Président a décidé, à compter du 15 septembre 2022, de transférer le siège social au ZAC des touchesboulevard de lOdet, 35750 PACE. Larticle 4 des statuts est modifié en conséquence. Mention sera portée au RCS de RENNES. Pour avis, Le Président. 227J07309
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Acte d'achat
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 414751271 - GTIE ACE au prix de 1201364 euro(s).
Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité
7210602501 VS CESSION DE FONDS DE COMMERCE Aux termes dun acte signé sousseing privé conclu à Rennes en date du 1er juillet 2019, enregistre au Service départemental de lEnregistrement de Rennes, Le 23 juillet 2019 Dossier 2019 00021645, référence 350P612019 A 8178, la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE SAS au capital de 6 338 275 euros sise 117, avenue Gros-Malhon, La Donelière, 35000 Rennes RCS Rennes 537 916 231 représentée par son président M. Xavier LOISELET, a cédé à la société GTIE ACE, SAS au capital de 240 000 euros sise 13, avenue des Peupliers, ZA des Peupliers, 35513 Cesson Sévigné RCS Rennes 414 751 271 représentée par son gérant M. Loïc GROMELLON, le fonds de commerce « Actemium Rennes Automotive » de process industriels automobile et aéronautique » sis et exploité au 117, avenue Gros Malhon, La Donelière, 35000 Rennes. La présente cession est consentie moyennant le prix principal de 1 201 364 euros sappliquant aux éléments incorporels pour la somme de 1 196 000 euros et aux éléments corporels pour la somme de 5 364 euros. Lentrée en jouissance est fixée au 1er juillet 2019. Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les 10 jours de la dernière en date des publications légales pour la validité et la correspondance aux lieux dexploitation du fonds cédé.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Commissaire aux comptesDénomination : CEGELEC PORTES DE BRETAGNE. Forme : SASU. Capital social : 6338275 euros. Siege social : 1 Boulevard DE LODET, 35740 PACE. 537916231 RCS de Rennes. Aux termes dune décision en date du 15 mai 2017, lassocié unique a pris acte de la modification de commissaire aux comptes : BEAS (suppléant partant) Mention sera portée au RCS de Rennes..
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 443975933 - GTIE TMT
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 332172170 - S.T.E. INSTALLATIONS ELECTRIQUES au prix de 241228 euro(s).
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 496573155 - L'ETE au prix de 1042540 euro(s).
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 535258669 - BRETAGNE MAINTENANCE SERVICE au prix de 452169 euro(s).
Annonce BODACC - Acte de vente au prix de 452169 euro(s).
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 535258669 - BRETAGNE MAINTENANCE SERVICE au prix de 452169 euro(s).
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Annonce BODACC - Modification du capital. [6338275.0 EUR]
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
à PACE, 1-3 boulevard de l'Odet ZAC les TOUCHES - article 4
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
*CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - Changement relatif à l'objet social - *RENNES, 117 AVENUE GROS MALHON, LA DONELIERE - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports devant être effectués par la société CEGELEC OUEST
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
soumis au régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports devant être effectués par la société CEGELEC OUEST
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
soumis au régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports devant être effectués par la société CEGELEC OUEST
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
(PVC de la société CEGELEC OUEST sur l'approbation du PV des délibérationbs du précédent conseil d'administration) - Augmentation du capital social - (approbation) sous le régime des scissions par la société CEGELEC OUEST au profit de la société CEGELEC PORTES DE BRETAGNE - article 6 - Apport partiel d'actif - suite à apport partiel d'actif sous le régime des scissions
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) de l'associé unique - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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