15/10/2024Date de dernière mise à jour de la fiche de l'entreprise sur Societe.com
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
10 à 19 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Employeuse
OuiLes effectifs ont augmenté depuis les années précédentes.
Présentation
SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, Société civile est active depuis le 06/11/1986 (38 ans).
Établie à PARIS - 75008, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités de soutien au spectacle vivant.
Activité (Code NAF ou APE)Activités de soutien au spectacle vivant (9002Z) Activités de soutien au spectacle vivant (9002Z)
Activité principale déclaréePerception et répartition des droits des producteurs de Phonogrammes - Perception et répartition des droits des producteurs de Phonogrammes -
Convention collective déduiteEntreprises techniques au service création événement (2717) Entreprises techniques au service création événement (2717)
Effectif 202210 à 19 salariés 10 à 19 salariés
Capital variable 1836,00 €1836,00
Statut RCSInscriteDepuis le 06 novembre 1986
Statut INSEEInscriteDepuis le 27 octobre 1986
Statut RNEInscriteDepuis le 19 septembre 1996
Observations RNE
01 janvier 2002
CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
19 septembre 1996
LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Greffe de ParisTribunal de commerce Greffe de Paris - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1996D02360 1996D02360
Code greffe7501 7501
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 3734 entreprises du secteur "Activités de soutien au spectacle vivant" à Paris (75)
Cartographie de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, la liste des 22 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
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Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Augmentation du capital social - Document - Modification(s) statutaire(s)
Statuts constitutifs
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes ANCIEN SIEGE : 1 RUE GARNIER 92200 NEUILLY SUR SEINE AUGMENTATION DU CAPITAL
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Augmentation du capital social - Document - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Document - Changement(s) de gérant(s)
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Divers
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Divers
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) de gérant(s)
Statuts constitutifs
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes ANCIEN SIEGE : 1 RUE GARNIER 92200 NEUILLY SUR SEINE AUGMENTATION DU CAPITAL
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
ALP00974558 Societé civile des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) Société civile à capital variable Capital social: 441 000 Siège : 63, boulevard Haussmann-75008 Paris RCS Paris 339 199 697 Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du mardi 25 juin 2024 à 15h en visioconférence AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le mardi 25/06/2024 à 15h en visioconférence. Le texte et lexpo...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
Sociéte civile des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) Société civile à capital variable Capital social : 441 000 Siège : 63, boulevard Haussmann-75008 Paris RCS Paris 339 199 697 Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du mardi 25 juin 2024 à 15h en visioconférence AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le mardi 25/06/2024 à 15h en visioconférence. Le texte et lexposé des réso...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification du Commissaire aux comptes titulaire SARL PAUL GERMON ET ASSOCIES
Dénomination : Societé civile des producteurs de phonogrammes en France SPPF. SOCIETE CIVILE DES PRODUCTEURS DE PHONOGRAMMES EN FRANCE SPPF Société civile au capital variable de 345.910 Siège social : 63, boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Suivant procès-verbal en date du 26 juin 2023, LAssemblée Générale Extraordinaire a décidé daugmenter le capital social statutaire de 345 910 pour le porter à la somme de 441 000, par apport en numéraire et de modifier les dispositions...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
Dénomination : Societé civile des producteurs de phonogrammes en France SPPF. Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) Société civile à capital variable au capital de 345.910 Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du lundi 26 juin 2023 à 15h30. AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le 26...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
ALP00758646 Societé civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) Société civile à capital variable Capital social : 345 910 Siège : 63, boulevard Haussmann-75008 Paris RCS Paris 339 199 697 Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du lundi 26 juin 2023 à 15h30 AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le 26/06/2023 à 15h30 au Cercle dAumale, 22 rue dAumale 75009 PARIS. Le texte e...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Gérant partant : De Buretel De Chassey, Manuel ; nomination du Gérant : Nègre, Pascal ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Aranzana, Pierre ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Jan, Pascal
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
528222 Petites-Affiches Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) Societé civile à capital variable Capital social : 345 910EUR Siège social : 63, boulevard Haussmann 75008 Paris RCS Paris 339 199 697 Assemblées Générales Ordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du mardi 22 juin 2021 à 15H AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le 22 juin 2021 à 15H. En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19 , Ces Assemblées se...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
528243 Gazette du Palais Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) Societé civile au capital variable de 345.910 EUR Siège social : 63, boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Avis de convocation Assemblées Générales Ordinaire et Exceptionnelle de la SPPF du mardi 22 juin 2021 à 15H Les Assemblées Générales Ordinaire et Exceptionnelle de la SPPF se tiendront le 22 juin 2021 à 15H . En raison de la crise sanitaire liée au Covid 19, Ces Assemblées se tiendro...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
551898 SPPF Société civile des producteurs de phonogrammes en france à capital variable au capital de 345.910 EUR Siege social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Suivant le procès-verbal du Conseil dAdministration de la SPPF du 7 juillet 2021 et conformément aux statuts de la SPPF, M. Pascal NEGRE, Demeurant au, 79 Quai dOrsay 75007 PARIS, a été élu par le Conseil dAdministration de la SPPF, Président du Conseil dAdministration et Gérant de la SPPF, en remplacement de...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SPPF Sociéte civile des producteurs de phonogrammes en france à capital variable au capital de 345.910 Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Suivant le procès-verbal du Conseil dAdministration de la SPPF du 7 juillet 2021 et conformément aux statuts de la SPPF, M. Pascal NEGRE, Demeurant au, 79 Quai dOrsay 75007 PARIS, a été élu par le Conseil dAdministration de la SPPF, Président du Conseil dAdministration et Gérant de la SPPF, en remplacement de M. Manuel...
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
SOCIETE CIVILE DES PRODUCTEURS DE PHONOGRAMMES SPPF Sociéte civile à capital variable Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENT 339 199 697 R.C.S. Paris LAssemblée Générale Ordinaire de la SPPF qui sest tenue le 22 juin 2021 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes Suppléant de la SPPF, Monsieur Pascal JEAN, Commissaire aux Comptes, Membre de la Compagnie de Paris, demeurant au 150, rue Championnet 75018 PARIS, en remplacement de Mon...
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
SOCIETE CIVILE DES PRODUCTEURS DE PHONOGRAMMES SPPF Sociéte civile à capital variable Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENT 339 199 697 R.C.S. Paris LAssemblée Générale Ordinaire de la SPPF qui sest tenue le 22 juin 2021 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes Suppléant de la SPPF, Monsieur Pascal JEAN, Commissaire aux Comptes, Membre de la Compagnie de Paris, demeurant au 150, rue Championnet 75018 PARIS, en remplacement de Mon...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CONVOCATIONS AUX ASSEMBLÉES 458737 Gazette du Palais Sociéte civile des producteurs de phonogrammes en France SPPF Société civile au capital variable de 345.910 Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Assemblées Générales Ordinaire, Exceptionnelle et Extraordinaire de la SPPF du mardi 15 septembre 2020 à 15h00 AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Exceptionnelle et Extraordinaire de la SPPF se tiendront le 15 septembre 2020 à 15h00. En raiso...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
459617 Petites-Affiches Société civile des producteurs de phonogrammes en France Sigle : SPPF Societé civile au capital variable de 345.910 Siège social : 63 Boulevard Haussmann 75008 PARIS 339 199 697 R.C.S. Paris Assemblées Générales Ordinaire, Exceptionnelle et Extraordinaire de la SPPF du mardi 15 septembre 2020 à 15h00 AVIS DE CONVOCATION Les Assemblées Générales Ordinaire, Exceptionnelle et Extraordinaire de la SPPF se tiendront le 15 septembre 2020 à 15h00 . En raison de la crise sanita...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Gérant partant : Thonon, Marc, nomination du Gérant : De Buretel De Chassey, Manuel
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Germon, Paul
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Aranzana, Pierre
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Commissaire aux comptes titulaire partant : Germon, Paul, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PAUL GERMON ET ASSOCIES
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Gérant partant : Dreyfus, Francis, nomination du Gérant : Thonon, Marc L.E.
Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées par l'entreprise SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE
Le Marché des Labels Indépendants
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353841
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, faites évoluer votre offre.
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353841
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, faites évoluer votre offre.
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353841
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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, faites évoluer votre offre.
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, faites évoluer votre offre.
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SOC CIVILE PRODUCT PHONOGRAMMES FRANCE, faites évoluer votre offre.
