FID SUD TOULOUSE

Active

SIREN: 775 580 996
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 775 580 996 00012
NUMÉRO DE TVA: FR23775580996
DATE DE CREATION: 20 avril 1984
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités comptables - 6920Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 5 RUE SAINT PANTALEON, 31000 TOULOUSE
DIRIGEANTS: JBC EXPERTISE ET CONSEIL + 5 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
07/05/2022
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: FID SUD CDBA

Capital social: 420150,00 €

Statut RCS: Inscrite le 20 avril 1984 20/04/1984

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900

Statut RNE: Inscrite le 20 avril 1984 20/04/1984

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Toulouse B 775580996

Tribunal de commerce: Greffe de Toulouse

Secteur d'activité de FID SUD TOULOUSE

Domaine d'activité: Activités juridiques et comptables
Activité (Code NAF ou APE): Activités comptables (6920Z)
Activité principale déclarée: Profession d'experts comptables
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Cabinets d'experts comptables (787)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

980 sociétés exercent la même activité que FID SUD TOULOUSE dans le 31.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités comptables" en Haute Garonne (31)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/02/2025

Le marché de l'expertise comptable - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des experts-comptables en France : croissance du chiffre d'affaires, évolution du cadre réglementaire, impact de la loi Pacte, concurrence entre les acteurs comme EY, Deloitte, KPMG, transformation de la profession..

99,00€

Rapport complet officiel

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02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
  
  FID SUD CDBA - 31000
  
  Siège social
  - SIRET 77558099600012
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 5 RUE SAINT PANTALEON, 31000 TOULOUSE
- Depuis le 01 décembre 2006 (18 ans)
  
  FID SUD - 31470
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 77558099600061
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 24 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, 31470 SAINT-LYS
Fermés
- Du 01 janvier 2004 au 01 décembre 2006
  
  FID SUD TOULOUSE - 31470
  
  Ancien établissement
  - SIRET 77558099600053
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 11 AV DE TOULOUSE, 31470 SAINT-LYS
- Du 01 janvier 1900 au 31 décembre 2004
  
  FID SUD TOULOUSE - 81300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 77558099600038
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse CHEMIN DES VOUTES, 81300 GRAULHET
- Du 01 avril 1995 au 31 décembre 2004
  
  FID SUD TOULOUSE - 31250
  
  Ancien établissement
  - SIRET 77558099600046
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 30 RUE DE VAURE, 31250 REVEL

Établissements

Dirigeants de FID SUD TOULOUSE

Dirigeants

Depuis le 29-10-2024

HOTEL MONT VERNON
- SIREN 353124126
- FONCTION est Contrôleur des comptes
Voir la fiche
Depuis le 14-07-2022

FIDUNION
- SIREN 723000527
- FONCTION est Membre
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de FID SUD TOULOUSE

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Finances de FID SUD TOULOUSE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

4545000,00

4333000,00

4,89 %
Résultats net

282400,00

348200,00

-18,90 %
Marge brute

2365800,00

2269600,00

4,24 %
Résultats d'exploitation

371700,00

484800,00

-23,33 %
Ebitda

517200,00

455600,00

13,52 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

44,60 %

44,40 %

47,07 %
Endettement

32,99 %

25,16 %

19,06 %
Fonds de roulement

1426900 EU

1466900 EU

1374000 EU

Documents de FID SUD TOULOUSE

42 derniers documents officiels

05/05/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/03/2022

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/03/2020

P.V. d'Assemblée
18/03/2020

P.V. d'Assemblée
29/01/2020

P.V. d'Assemblée
29/01/2020

P.V. d'Assemblée
01/04/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2018

P.V. d'Assemblée
01/07/2016

P.V. d'Assemblée
22/07/2015

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Apport en nature
25/09/2013

Document
25/09/2013

Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée
11/07/2013

Donation/Partage
09/07/2013

P.V. d'Assemblée
26/01/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Attestation de dépôt des fonds - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/08/2011

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Cession de parts
31/01/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/01/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2009

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
13/10/2006

P.V. d'Assemblée
21/07/2006

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
28/06/2006

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/11/2005

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
03/02/2003

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
19/09/2002

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/12/2001

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/01/1998

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

42 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

26 annonces BODACC & JAL

27/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
11/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
27/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
15/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
08/05/2022

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée JBC EXPERTISE ET CONSEIL devient président. COLOMBINI Marie Laurence Adele Juliette Edith nom d'usage : COLOMBINI n'est plus gérant. COLOMBINI Marie Laurence Adele Juliette Edith nom d'usage : COLOMBINI devient directeur général. CAZAUX Jean Baptiste Gerard Alain Pierre Joseph nom d'usage : CAZAUX n'est plus gérant. BESOMBES Arnaud n'est plus gérant. ESTADIEU Didier nom d'usage : ESTADIEU n'est plus gérant. RIGAUD Valérie nom d'usage : BRANQUART n'est plus gérant…
26/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FID SUD TOULOUSE SARL au capital de 420.150 Euros Sociéte dExpertise Comptable inscrite au tableau de lOrdre des Experts-Comptables de TOULOUSE MIDI-PYRENEES Siège Social : 5 rue Saint Pantaléon 31000 TOULOUSE 775.580.996 RCS TOULOUSE LAssemblée Générale en date du 05/11/2019 a nommé en qualité de gérants supplémentaires, à compter du 05/11/2019 et pour une durée illimitée Madame Emmanuelle MAZENQ demeurant 4 rue Lafaurie 31400 TOULOUSE et Madame Claire CAMBUS demeurant 18 rue Saint Ligory 31500…
21/09/2020

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

FID SUD TOULOUSE SARL au capital de 420.150 Euros Sociéte dExpertise Comptable inscrite au tableau de lOrdre des Experts Comptables de TOULOUSE MIDI-PYRENEES Siège Social : 5 rue Saint Pantaléon 31000 TOULOUSE 775.580.996 RCS TOULOUSE AVIS DE PUBLICITÉ Aux termes dune délibération en date du 2 mars 2020, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé de proroger de 99 ans la durée de la Société, Soit jusquau 20 avril 2133, et de modifier en conséquence larticle 5 des statuts Modification sera fait…
31/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
02/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CAMBUS Claire nom d'usage : CAMBUS devient gérant. MAZENQ Emmannuelle Marie nom d'usage : MAZENQ devient gérant
11/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
04/04/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIU Philippe Michel nom d'usage : RIU n'est plus gérant. GASET Arnaud Augustin Leopold nom d'usage : GASET n'est plus gérant. RIGAUD Valérie nom d'usage : BRANQUART devient gérant. BOTHY Alain nom d'usage : BOTHY devient gérant. MARROULE Marc nom d'usage : MARROULE devient gérant
05/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
21/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
08/07/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ESTADIEU Didier nom d'usage : ESTADIEU devient gérant.
28/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
31/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
04/10/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PERRUCHET Daniel Antoine Arthur nom d'usage : PERRUCHET n'est plus gérant.
04/10/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
09/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
03/02/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BESBOMBES Arnaud nom d'usage : BESBOMBES devient gérant.
09/09/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
08/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
09/02/2011

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

PERRUCHET Daniel Antoine Arthur nom d'usage : PERRUCHET n'est plus gérant associé. PERRUCHET Daniel Antoine Arthur nom d'usage : PERRUCHET devient gérant. RIU Philippe Michel nom d'usage : RIU n'est plus gérant associé. RIU Philippe Michel nom d'usage : RIU devient gérant. COLOMBINI Marie Laurence Adele Juliette Edith nom d'usage : COLOMBINI n'est plus gérant associé. COLOMBINI Marie Laurence Adele Juliette Edith nom d'usage : COLOMBINI devient gérant. GASET Arnaud Augustin Leopold nom d'usage :…

26 Annonces

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Récupérer ses impayés
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Juridique

minify

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
KANAVERAL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 29 jours

Classes :
FID SUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de FID SUD TOULOUSE

20 événements depuis 2004

lundi 29 octobre 2024
- FID SUD TOULOUSE est promue contrôleur des comptes de HOTEL MONT VERNON.

...

Historique

20 événements ont marqué le parcours de FID SUD TOULOUSE depuis 2004

Le marché de l'expertise comptable - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la transformation

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée

Donation/Partage

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Attestation de dépôt des fonds - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

5 Documents liés

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Attestation de dépôt des fonds - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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