- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions PROCESS HABITAT pour contrat
PROCESS HABITAT, société à responsabilité limitée, au capital social de 1000000,00 EURO, dont le siège social est situé au 16 RUE DES METIERS, 57330 HETTANGE-GRANDE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thionville sous le numéro 884458753 représentée par M Pascal SIEBENALER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société PROCESS HABITAT
PROCESS HABITAT, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 884458753, est active depuis 4 ans. Localisée à HETTANGE-GRANDE (57330), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la promotion immobilière de logements. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-08-2023. Pascal SIEBENALER est gérant de l'entreprise PROCESS HABITAT.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 27-05-2020 - il y a 4 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 02-09-2023 à aujourd'hui 1 an et 21 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du 27-05-2020 à aujourd'hui 4 ans, 3 mois et 28 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | PROCESS HABITAT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 16 RUE DES METIERS 57330 HETTANGE-GRANDE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 884458753 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 88445875300016 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR53884458753 | ||||
| Numéro RCS | Thionville B 884 458 753 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Promotion immobilière de logements (4110A) Historique Du 03-12-2021 à aujourd'hui 2 ans, 9 mois et 20 jours Promotion immobilière de logements (4110A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX L....... (6.......) Du 07-07-2020 à aujourd'hui 4 ans, 2 mois et 18 jours Promotion immobilière de logements (4110A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX L....... (6.......) | |||||
| Activité principale déclarée | L'acquisition de terrains, de droits à construire, de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la construction sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la promotion immobilière, transaction immobilière, rénovation, construction, transformation et aménagement de biens immobiliers, marchand de biens, acquisition de terrains, de droits à construire de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la Constructiopn sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la prise de participation dans toutes sociétés créées ou à créer | ||||
| Convention collective déduite: | Promotion construction (1512) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Thionville | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 29-06-2020 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 27-05-2020 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 27-05-2020 à aujourd'hui 4 ans, 3 mois et 28 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 1000000,00 EURO Historique Du 27-07-2023 à aujourd'hui 1 an, 1 mois et 27 jours Capital social : 1000000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à PROCESS HABITAT
Cité 5 fois entre 2020 et 2022
Dirigeants : PROCESS HABITAT , PROCESS HABITAT , Pascal SIEBENALER
SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ
Cité 2 fois entre 2020 et 2022
Dirigeants : PROCESS HABITAT , PROCESS HABITAT
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : PROCESS HABITAT , PROCESS HABITAT , Pascal SIEBENALER
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : PROCESS HABITAT , SARL CENGIZ , PROCESS HABITAT , SARL CENGIZ , Pascal SIEBENALER et 2 autres
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : L R G S , PROCESS HABITAT , SCI GMS , L R G S , PROCESS HABITAT et 3 autres
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : MARICAP , PROCESS HABITAT , MARICAP , PROCESS HABITAT
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : PROCESS HABITAT , PROCESS HABITAT , Pascal SIEBENALER
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : PROCESS HABITAT , PROCESS HABITAT , Pascal SIEBENALER
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société PROCESS HABITAT :
Prospectez les entreprises de Promotion immobilière de logements de Moselle (57)
Prospectez les entreprises de Construction de bâtiments de Moselle (57)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PROCESS HABITAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PROCESS HABITAT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise PROCESS HABITAT, la liste des 10 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PROCESS HABITAT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de PROCESS HABITAT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de PROCESS HABITAT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Offres qui peuvent vous intéresser
Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social | |||||
| Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Augmentation du capital social | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Augmentation du capital social | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes | ||||
| Annonce JAL - Modification du Capital social | ||||
| Afficher les 6 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société PROCESS HABITAT
L'entreprise PROCESS HABITAT a actuellement domicilié son établissement principal à HETTANGE-GRANDE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 16 RUE DES METIERS - 57330 HETTANGE-GRANDE
État : Actif depuis 4 ans
Depuis le : 27-05-2020
SIRET : 88445875300016
Activité : Promotion immobilière de logements (4110A)
Le dirigeant actuel de la société PROCESS HABITAT
PROCESS HABITAT est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de PROCESS HABITAT est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de PROCESS HABITAT devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de PROCESS HABITAT.
Le commissaire aux comptes actuel de la société PROCESS HABITAT
Pour auditer ses comptes annuels, PROCESS HABITAT a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par PROCESS HABITAT.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société PROCESS HABITAT
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise PROCESS HABITAT, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieEntreprises dirigées par PROCESS HABITAT
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de PROCESS HABITAT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise PROCESS HABITAT
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société PROCESS HABITAT , domiciliée au 16 RUE DES METIERS, 57330 HETTANGE-GRANDE et immatriculée au greffe de THIONVILLE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société PROCESS HABITAT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants