PROCESS HABITAT

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

NOMINATION(S) DE GERANT(S)

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à l'objet social

Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal

Augmentation du capital social

Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal

Augmentation du capital social

Certificat de dépôt des fonds - Statuts

Certificat de dépôt des fonds - Statuts

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Gérant : SIEBENALER Pascal, Marcel

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

MODIFICATION PORTANT SUR LE SIEGE SOCIAL PROCESS HABITAI Sociéte à responsabilité limitée au capital de 1 000 000 euros Siège social : 16 RUE DES METIERS 57330 HE1TANGE GRANDE 884 458 753 RCS THIONVTLLE Aux termes dune délibération en date du 04 décembre 2024,lAssemblée Générale Extraordinaire des associés de la société a responsabilité limitée PROCESS HABITAT a décidé de transférer le siège social du 16 Rue des métiers, 57330 HETTANGE-GRANDE au 16 A Route du Luxembourg, 57570 CATTENOM à compter…

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

PROCESS HABITAT Sociéte A Responsabilité Limitée au capital de 1 000 000 euros Siège social : 16, rue des Métiers 57330 HETTANGE GRANDE RCS THIONVILLE 884 458 753 Aux termes dune délibération en date du 20 novembre 2024, Il résulte que la société ABAQUE CONSULTING, Commissaire aux Comptes titulaire, a démissionné de ses fonctions en date du 4 novembre 2024, et que 1 Assemblée Générale Ordinaire a décidé de ne pas désigner de Commissaire aux Comptes en remplacement. Pour avis La Gérance AJL00004…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : SIEBENALER Pascal, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : ABAQUE CONSULTING

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

PROCESS HABITAT SARL au capital de 771 000 euros Siège social : 16 RUE DES METIERS 57330 HETTANGE-GRANDE 884 458 753 RCS THIONVILLE Aux termes dune delibération en date du 30/06/2023, lAGOA a nommé la Société ABAQUE CONSULTING, SARL au capital social de 50 000 euros, ayant son siège social 8 Rue Graham Bell 57070 METZ et immatriculée au RCS de METZ sous le numéro 433 436 367, en qualité de CAC titulaire, pour un mandat de six exercices, soit jusquà lissue de la réunion de lAGO des associés appe…

Annonce JAL - Modification du Capital social

PROCESS HABITAT SARL au capital de 771 000 euros porté à 1 000 000 euros Siege social : 16 RUE DES METIERS, 57330 HETTANGEGRANDE 884 458 753 RCS THIONVILLE LAGE réunie en date du 19/07/2023 a décidé daugmenter le capital social de 229 000 euros par lincorporation directe de réserves et de primes de fusion au capital, ce qui rend nécessaire la publication des mentions ci-après relatées. ARTICLE 8 - CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : Le capital social est fixé à sept cent soixante et onze mille eur…

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Création d'entreprise

5110001 Me JEAN-MARIE FRISCH Me FRÉDÉRIC FRISCH Notaires associés 2 bis rue Chatillon 57000 METZ Tél. 03 87 66 61 55 Aux termes dun acte authentique reçu par Maître Fréderic FRISCH, en date du 27 mai 2020, Il a été constitué une société ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : PROCESS HABITAT Forme : Société à responsabilité limitée unipersonnelle Siège : HETTANGE-GRANDE (57330) 16 rue des Métiers Durée : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS Objet : lacquisition de terrains…

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Gérant : SIEBENALER Pascal, Marcel