France
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PROCESS HABITAT
- SIREN
- 884 458 753 884458753
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 884 458 753 00024 88445875300024
- NUMÉRO DE TVA
- FR53884458753 FR53884458753
- DATE DE CREATION
- 29 juin 2020
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Promotion immobilière de logements - 4110A 4110A - Promotion immobilière de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société à responsabilité limitée (SARL) Société à responsabilité limitée (SARL)
- ADRESSE
- 16 A RUE DE LUXEMBOURG, 57570 CATTENOM 16 A RUE DE LUXEMBOURG, 57570 CATTENOM
- DIRIGEANTS
- Pascal SIEBENALER
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- L'acquisition de terrains, de droits à construire, de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la construction sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la promotion immobilière, rénovation, construction, transformation et aménagement de biens immobiliers, marchand de biens, acquisition de terrains, de droits à construire de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la Constructiopn sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la prise de participation dans toutes sociétés créées ou à créer L'acquisition de terrains, de droits à construire, de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la construction sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la promotion immobilière, rénovation, construction, transformation et aménagement de biens immobiliers, marchand de biens, acquisition de terrains, de droits à construire de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, d'immeubles bâtis, la Constructiopn sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, la prise de participation dans toutes sociétés créées ou à créer
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Capital social
- 1000000,00 € 1000000,00
- Noms commerciaux
- PROCESS HABITAT PROCESS HABITAT
- Statut RCS
- Inscrite le 29 juin 2020 29/06/2020
- Statut INSEE
- Inscrite le 27 mai 2020 27/05/2020
- Statut RNE
- Inscrite le 29 juin 2020 29/06/2020
-
NC
- Le gérant devra produire la carte d'agent immobilier avant le 30 MAI 2022 sous PEINE DE RADIATION D'OFFICE de son adjonction d'activité
Contacter PROCESS HABITAT
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Promotion immobilière de logements en Moselle
Établissements
-
-
PROCESS HABITAT - 57570
Siège social depuis le 04 décembre 2024 (1 an)
- SIRET
- 88445875300024 88445875300024
- Activité
- Promotion immobilière de logements - 4110A
-
-
-
PROCESS HABITAT - 57330
Ancien établissement du 27 mai 2020 au 04 décembre 2024
- SIRET
- 88445875300016 88445875300016
- Activité
- Promotion immobilière de logements - 4110A
- Adresse
- 16 RUE DES METIERS, 57330 HETTANGE-GRANDE
-
Dirigeants de PROCESS HABITAT
-
-
Pascal SIEBENALER
- Né en
- 1968 (58 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 01 juillet 2020 (6 ans)
-
Pascal SIEBENALER
- Né en
- 1968 (58 ans)
- Mandat
- Representant depuis le 10 février 2022 (4 ans)
-
-
-
ABAQUE CONSULTING
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 02 septembre 2023 au 18 février 2025
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affairesNCNC-
-
Résultats netNC470900,00-
-
Marge bruteNCNC-
-
Résultats d'exploitationNCNC-
-
EbitdaNCNC-
-
Dettes + 1 anNC0-
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BFRNC1678700,00-
-
TrésorerieNC79300,00-
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EndettementNC833100,00-
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Taux de profitabilitéNCNC-
-
RentabilitéNC28.16 %-
Documents de PROCESS HABITAT
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
NOMINATION(S) DE GERANT(S)
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Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
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Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
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Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
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Certificat de dépôt des fonds - Statuts
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Certificat de dépôt des fonds - Statuts
Annonces légales de PROCESS HABITAT
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
MODIFICATION PORTANT SUR LE SIEGE SOCIAL PROCESS HABITAI Sociéte à responsabilité limitée au capital de 1 000 000 euros Siège social : 16 RUE DES METIERS 57330 HE1TANGE GRANDE 884 458 753 RCS THIONVTLLE Aux termes dune délibération en date du 04 décembre 2024,lAssemblée Générale Extraordinaire des associés de la société a responsabilité limitée PROCESS HABITAT a décidé de transférer le siège social du 16 Rue des métiers, 57330 HETTANGE-GRANDE au 16 A Route du Luxembourg, 57570 CATTENOM à compter de ce jour, Et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. Pour avis La Gérance AJL000044812
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Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes
PROCESS HABITAT Sociéte A Responsabilité Limitée au capital de 1 000 000 euros Siège social : 16, rue des Métiers 57330 HETTANGE GRANDE RCS THIONVILLE 884 458 753 Aux termes dune délibération en date du 20 novembre 2024, Il résulte que la société ABAQUE CONSULTING, Commissaire aux Comptes titulaire, a démissionné de ses fonctions en date du 4 novembre 2024, et que 1 Assemblée Générale Ordinaire a décidé de ne pas désigner de Commissaire aux Comptes en remplacement. Pour avis La Gérance AJL000044814
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [1000000.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
PROCESS HABITAT SARL au capital de 771 000 euros porté à 1 000 000 euros Siege social : 16 RUE DES METIERS, 57330 HETTANGEGRANDE 884 458 753 RCS THIONVILLE LAGE réunie en date du 19/07/2023 a décidé daugmenter le capital social de 229 000 euros par lincorporation directe de réserves et de primes de fusion au capital, ce qui rend nécessaire la publication des mentions ci-après relatées. ARTICLE 8 - CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : Le capital social est fixé à sept cent soixante et onze mille euros (771 000 euros) Nouvelle mention: Le capital social est fixé à un million (1 000 000) deuros. AJL000040806
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
PROCESS HABITAT SARL au capital de 771 000 euros Siège social : 16 RUE DES METIERS 57330 HETTANGE-GRANDE 884 458 753 RCS THIONVILLE Aux termes dune delibération en date du 30/06/2023, lAGOA a nommé la Société ABAQUE CONSULTING, SARL au capital social de 50 000 euros, ayant son siège social 8 Rue Graham Bell 57070 METZ et immatriculée au RCS de METZ sous le numéro 433 436 367, en qualité de CAC titulaire, pour un mandat de six exercices, soit jusquà lissue de la réunion de lAGO des associés appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2028. AJL000040942
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
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Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
PROCESS HABITAT Sociéte à responsabilité limitée au capital de 771 000 euros Siège social: 16 RUE DES MÉTIERS 57330 HETTANGE-GRANDE RCS THIONVILLE 884 458 753 Aux termes dune délibération en date du 1er février 2022, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé détendre lobjet social aux activités de promotion immobilière, Transactions immobilières, rénovation, construction, transformation et aménagement de biens immobiliers, et prise de participation dans toutes sociétés créées ou à créer, et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts. AJL000036773
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [771000 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
5116060 PROCESS HABITAT Société à Responsabilité Limitee au capital de 100 000 euros porté à 771 000 euros Siège social : 16 rue des Métiers 57330 HETTANGE-GRANDE RCS THIONVILLE 884 458 753 Il résulte du procès-verbal des décisions de lassociée unique en date du 21 octobre 2021 que le capital social a été augmenté de 671 000 euros par voie dapport en nature, ce qui entraîne la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Capital social : 100 000 euros Nouvelle mention : Capital social : 771 000 euros.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Acte de création
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
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Annonce JAL - Création d'entreprise
5110001 Me JEAN-MARIE FRISCH Me FRÉDÉRIC FRISCH Notaires associés 2 bis rue Chatillon 57000 METZ Tél. 03 87 66 61 55 Aux termes dun acte authentique reçu par Maître Fréderic FRISCH, en date du 27 mai 2020, Il a été constitué une société ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : PROCESS HABITAT Forme : Société à responsabilité limitée unipersonnelle Siège : HETTANGE-GRANDE (57330) 16 rue des Métiers Durée : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS Objet : lacquisition de terrains, de droits à construire, de volumes immobiliers, de biens et droits immobiliers, dimmeubles bâtis ; la construction sur lesdits biens en une ou plusieurs tranches, après démolition éventuelle de bâtiments existants, dun ou plusieurs immeubles comprenant des logements dhabitation, des locaux de bureau, dactivité ou encore de commerce, de groupe de maisons ; la vente des immeubles collectifs et des maisons en bloc ou à la découpe ; accessoirement toutes opérations de marchands de biens. lobtention de toutes ouvertures de crédits, prêts et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire, et la conclusion de toute garantie sur les biens de la société, destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts daménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société ; la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, dapport, de souscription ou dachat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, dacquisition, de location, de tous fonds de commerce ou établissements ; et généralement toutes opérations commerciales ou financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à lobjet social, et susceptibles den faciliter la réalisation ou à tout objet similaire ou connexe ou de nature à favoriser le développement du patrimoine social Capital social : 100000 euros. Apports en numéraire intégralement libérés. Gérant : Monsieur Pascal SIEBENALER, demeurant à MONDORF LES BAINS (Luxembourg), 55 route de Remich. Cession de parts : La cession et la transmission des parts de lassocié unique sont libres. Toutes les cessions et transmissions de parts y compris entre associés et à leurs conjoints ainsi quà leurs ascendants ou descendants sont soumises à lagrément préalable prévu par les dispositions des articles L. 223-13 et L. 223-14 du Code de commerce. Immatriculation : RCS de THIONVILLE. Pour insertion, le Notaire
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance75/100
-
--/100
Achats & approvisionnements96/100
-
--/100
Dépendance commerciale100/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de PROCESS HABITAT
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Entreprises liées
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PROCESS ONE HABITAT
Cité 6 fois entre 2021 et 2025
- SIREN 817780786 817780786
-
Statut mis a jour
-
Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés
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Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
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Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
-
Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
-
172703167
Cité 1 fois en 2021
- SIREN 172703167 172703167
-
Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
-
ABAQUE CONSULTING
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2023
- SIREN 433436367 433436367
- Dirigeants Yaryna TUN , Olivier KUNTZ
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
NOMINATION(S) DE GERANT(S)
-
AUDIT ET CONTROLE INTERNE SELARL
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2021
- SIREN 444642441 444642441
- Dirigeants Michel HOENNER , Fabrice SCHALLER
-
Contrat d'apport - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal
Augmentation du capital social
Entreprises dirigées
-
ARTINVEST
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 832915805 832915805
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
ARTINVEST
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 832915805 832915805
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
LE MONOPOL
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 851612531 851612531
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
LE MONOPOL
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 851612531 851612531
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
LES ACCACIAS
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 878534528 878534528
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
LES ACCACIAS
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 878534528 878534528
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 890910698 890910698
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ
Depuis le 26-05-2022
- SIREN 890910698 890910698
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV LE CLOS DES MESANGES
Depuis le 30-11-2021
- SIREN 907430664 907430664
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
SCCV LE CLOS DES MESANGES
Depuis le 23-11-2022
- SIREN 907430664 907430664
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV LE TREFLE
Depuis le 01-07-2022
- SIREN 914934625 914934625
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
SCCV LE TREFLE
Depuis le 01-07-2022
- SIREN 914934625 914934625
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV LORRAINE
Depuis le 03-10-2024
- SIREN 933165466 933165466
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé-gérant
-
SCCV NILVANGE HORIZON
Depuis le 17-04-2025
- SIREN 942711136 942711136
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé-gérant
-
SCCV J.MOULIN
Depuis le 11-07-2023
- SIREN 952429819 952429819
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV V3000
Depuis le 29-08-2023
- SIREN 978203024 978203024
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
SCCV V3000
Depuis le 29-08-2023
- SIREN 978203024 978203024
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
-
SCCV FOCH
Depuis le 24-02-2024
- SIREN 984664847 984664847
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé-gérant
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SCCV VAL DE BRIEY
Depuis le 19-09-2025
- SIREN 991452178 991452178
- FONCTION PROCESS HABITAT est Gérant
-
SCCV VAL DE BRIEY
Depuis le 19-09-2025
- SIREN 991452178 991452178
- FONCTION PROCESS HABITAT est Associé
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de PROCESS HABITAT
41 événements depuis 2020
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jeudi 19 septembre 2025
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PROCESS HABITAT accède au poste de gérant de SCCV VAL DE BRIEY.
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PROCESS HABITAT assume maintenant le rôle d'associé de SCCV VAL DE BRIEY.
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jeudi 12 septembre 2025
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PROCESS HABITAT démissionne de son statut d'associé de SCCV LES HABERGES.
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PROCESS HABITAT quitte ses fonctions de gérant de SCCV LES HABERGES.
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mercredi 17 avril 2025
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PROCESS HABITAT accède au poste d'associé-gérant de SCCV NILVANGE HORIZON.
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vendredi 15 février 2025
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PROCESS HABITAT renonce à son statut d'associé de SCCV EMERGENCE.
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Pascal SIEBENALER démissionne de son poste de gérant.
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PROCESS HABITAT quitte ses fonctions de gérant de SCCV EMERGENCE.
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Pascal SIEBENALER renonce à son statut d'associé.
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mercredi 03 octobre 2024
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PROCESS HABITAT est promue associé-gérant de SCCV LORRAINE.
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vendredi 24 février 2024
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PROCESS HABITAT accède au poste d'associé-gérant de SCCV FOCH.
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Pascal SIEBENALER assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
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lundi 17 octobre 2023
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PROCESS HABITAT quitte ses fonctions d'associé de SCCV LES HAUTS DU CREVE COEUR.
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Pascal SIEBENALER renonce à son rôle de gérant.
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PROCESS HABITAT démissionne de son poste de gérant de SCCV LES HAUTS DU CREVE COEUR.
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Pascal SIEBENALER quitte ses fonctions d'associé.
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mercredi 12 octobre 2023
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PROCESS HABITAT quittent leurs fonctions d'associé de SCCV LE TERMINUS et SCCV PASTEUR.
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Pascal SIEBENALER et Pascal SIEBENALER renoncent à leurs rôle de gérant.
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PROCESS HABITAT démissionnent de leurs poste de gérant de SCCV PASTEUR et SCCV LE TERMINUS.
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Pascal SIEBENALER et Pascal SIEBENALER quittent leurs fonctions d'associé.
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lundi 29 août 2023
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PROCESS HABITAT est promue gérant de l'entreprise de SCCV V3000.
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PROCESS HABITAT accède au statut d'associé de SCCV V3000.
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lundi 11 juillet 2023
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PROCESS HABITAT est promue au statut d'associé de SCCV J.MOULIN.
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mardi 23 novembre 2022
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Pascal SIEBENALER est promue au statut d'associé.
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PROCESS HABITAT accèdent au statut d'associé de SCCV LE CLOS DES MESANGES et SCCV LE TERMINUS.
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jeudi 01 juillet 2022
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PROCESS HABITAT accède au statut d'associé de SCCV LE TREFLE.
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PROCESS HABITAT assume maintenant la fonction de gérant de SCCV LE TREFLE.
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Pascal SIEBENALER est promue au statut d'associé.
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Pascal SIEBENALER accède au poste de gérant.
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jeudi 10 juin 2022
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PROCESS HABITAT est promue gérant de l'entreprise de SCCV EMERGENCE.
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PROCESS HABITAT accède au statut d'associé de SCCV EMERGENCE.
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Pascal SIEBENALER assume maintenant le rôle d'associé.
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Pascal SIEBENALER est promue gérant de l'entreprise.
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mercredi 26 mai 2022
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PROCESS HABITAT sont promus au statut d'associé de ARTINVEST, SCCV LES HAUTS DU CREVE COEUR, SCCV LES HABERGES, LES ACCACIAS, SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ, LE MONOPOL et SCCV PASTEUR.
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PROCESS HABITAT accèdent au poste de gérant de SCCV LES HAUTS DU CREVE COEUR, LE MONOPOL, ARTINVEST, LES ACCACIAS, SCCV LES HABERGES, SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ et SCCV PASTEUR.
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Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER et Pascal SIEBENALER assument maintenant le rôle d'associé.
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Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER, Pascal SIEBENALER et Pascal SIEBENALER sont promus gérant de l'entreprise.
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mercredi 10 février 2022
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Pascal SIEBENALER assume maintenant la fonction de gérant.
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PROCESS HABITAT est promue gérant de l'entreprise de SCCV LE TERMINUS.
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lundi 30 novembre 2021
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PROCESS HABITAT assume maintenant la fonction de gérant de SCCV LE CLOS DES MESANGES.
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mardi 01 juillet 2020
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Pascal SIEBENALER assume maintenant la fonction de gérant.
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41 événements ont marqué le parcours de PROCESS HABITAT depuis 2020
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