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Identité de l'entreprise
Mentions SOCIETE DU CLOS DE TART pour contrat
SOCIETE DU CLOS DE TART, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 580755,00 EURO, dont le siège social est situé au 7 RTE DES GRANDS CRUS, 21220 MOREY-SAINT-DENIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 686042409 représentée par ARTEMIS DOMAINES (911907111 PARIS) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant, elle-même représentée par ARTEMIS VIGNOBLES (455202770 PARIS) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant, elle-même représentée par M Francois PINAULT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président du conseil d'administration.
Présentation de la société SOCIETE DU CLOS DE TART
SOCIETE DU CLOS DE TART, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 686042409, est active depuis 69 ans. Implantée à MOREY-SAINT-DENIS (21220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Sur l'année 2017 elle réalise un chiffre d'affaires de 4392300,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 4,52 % entre 2016 et 2017. Societe.com recense 3 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 43 mandataires depuis le début de son activité. L'entreprise ARTEMIS DOMAINES est gérant, l'entreprise ARTEMIS DOMAINES et l'entreprise BATIGNOLLES INVESTISSEMENT SAS, représentée par Frederic BARDET, sont associés de la société SOCIETE DU CLOS DE TART.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-1954 - il y a 70 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 16-12-2017 à aujourd'hui 6 ans, 4 mois et 15 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... Du 05-04-2018 à aujourd'hui 6 ans et 26 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | SOCIETE DU CLOS DE TART | ||||
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| Adresse postale | 7 RTE DES GRANDS CRUS 21220 MOREY-SAINT-DENIS | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 686042409 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 68604240900041 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR57686042409 | ||||
| Numéro RCS | Dijon D 686 042 409 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 15-04-2023 à aujourd'hui 1 an et 16 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX A....... (6.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du 01-01-2023 à aujourd'hui 1 an, 3 mois et 29 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX A....... (6.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX A....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Culture de la vigne | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Dijon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 08-06-1954 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-1954 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 01-01-2023 à aujourd'hui 1 an, 3 mois et 29 jours 6 à 9 salariés Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX 3....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX 1....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX 6....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 580755,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 3 mois et 12 jours Capital social : 580755,00 EURO | |||||
Les 6 dirigeants de la société SOCIETE DU CLOS DE TART
Dirigeants mandataires de SOCIETE DU CLOS DE TART :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 27-04-2023 | ARTEMIS DOMAINES |
Mandataires de type : Associé
| Depuis le 15-03-2022 | ARTEMIS DOMAINES |
| Depuis le 15-03-2022 | BATIGNOLLES INVESTISSEMENT SAS |
| Depuis le 15-03-2022 | BB |
| Depuis le 15-03-2022 | BEEPASS FAMILY |
| Depuis le 15-03-2022 | DMC |
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Entreprises liées à SOCIETE DU CLOS DE TART
Cité 5 fois entre 2017 et 2023
Dirigeants : Francois PINAULT , Frederic ENGERER , Alban GREGET , ARTEMIS , Frederic ENGERER et 16 autres
Cité 2 fois entre 2017 et 2018
Dirigeants : Philippe BARDET , GELAS AUDIT SARL
Cité 1 fois en 2023
Dirigeants : Francois PINAULT , Alban GREGET , Jean-Francois PALUS , Heloise TEMPLE-BOYER , ERNST YOUNG ET AUTRES et 15 autres
Cité 1 fois en 2023
Dirigeants : Frederic ENGERER , Frederic ENGERER , ARTEMIS , ARTEMIS VIGNOBLES , Frederic ENGERER et 27 autres
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Fabrice COILLE , Jean LAURENT-BELLUE , Renzo EVANGELISTA , Ariane DE ROTHSCHILD , Louis BURGARD et 24 autres
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Cité 1 fois en 2018
Cité 1 fois en 2023
Dirigeants : ARTEMIS VIGNOBLES , ARTEMIS 38 , ARTEMIS VIGNOBLES , ERNST YOUNG ET AUTRES et 1 autre
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - entre la société bénéficiaire ARTEMIS 37 et la société ARTEMIS DOMAINES société apporteuse | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des principales activités | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - ancien siège social : 10 rue de la Grange Saint Pierre 71850 CHARNAY LES MACON - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) de gérant(s) - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Expédition d'un acte authentique - Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Statuts mis à jour - Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification de la dénomination de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Modification de la date de cloture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification de la date de cloture de l'exercice social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration - Décision sur la modification du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Transfert du siège social de la personne morale - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Transfert du siège social de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Divers - Divers - Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Mise en harmonie des statuts Conversion du capital en euros - Procès-verbal d'assemblée - Mise en harmonie des statuts Conversion du capital en euros | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Transfert du siège social de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège social de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - Modification de l'objet social Augmentation de capital Divers - Statuts mis à jour - Modification de l'objet social Augmentation de capital Divers - Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'objet social Augmentation de capital Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Réduction du capital - Procès-verbal du conseil d'administration - Réduction du capital | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Ordonnance du président - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Modification des commissaires aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - Modification de la date de cloture de l'exercice social - Statuts mis à jour - Modification de la date de cloture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée - Modification de la date de cloture de l'exercice social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers comptes annuels numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SOCIETE DU CLOS DE TART
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 22 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE DU CLOS DE TART
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
3 établissements de la société SOCIETE DU CLOS DE TART
SOCIETE DU CLOS DE TART - 21220Actif
Etablissement Siège en activité depuis 13 ansAdresse : 7 RTE DES GRANDS CRUS - 21220 MOREY-SAINT-DENIS
SOCIETE DU CLOS DE TART - 71000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 5 ansAdresse : 39 RUE SIGORGNE - 71000 MACON