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Dernière modification le06/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 202415 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2024C Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 2023630.76 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel68/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Active
- SIREN
- 535 920 060 535920060
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 535 920 060 00063 53592006000063
- NUMÉRO DE TVA
- FR33535920060 FR33535920060
- DATE DE CREATION
- 20 mars 1959
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Promotion immobilière de bureaux - 4110B 4110B - Promotion immobilière de bureaux
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 1 AV DE LA GARE TGV LA JONXION 1, 90400 MEROUX-MOVAL 1 AV DE LA GARE TGV LA JONXION 1, 90400 MEROUX-MOVAL
- DIRIGEANTS
- Florian BOUQUET + 9 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Capital social
- 3203720,00 € 3203720,00
- Noms commerciaux
- SODEB SODEB
- Statut RCS
- Inscrite le 20 mars 1959 20/03/1959
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1959 01/01/1959
- Statut RNE
- Inscrite le 20 mars 1959 20/03/1959
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07 juin 2001
- Ordonnance président TC Belfort du 30/05/01 autorisant prolongation délai de réunion de l'ag chargée de statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/00 jusqu'au 30.09.01
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NC
- Insertiion modification administration B.Ô.05.01.89 N° 17244 Insertion Modification du 25.07.89 Bodac du 19.10.89 n[1863 insertion modification changement capital B.Ô. du 28.12.90 n[ 1132 insertion modification o-1935 B.Ô. du 25.02.93 n[1169
Secteur d'activité de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Domaine d'activité
- Construction de bâtiments Construction de bâtiments
- Activité (Code NAF ou APE)
- Promotion immobilière de bureaux (4110B) Promotion immobilière de bureaux (4110B)
- Activité principale déclarée
- Études et réalisations d'opérations d'aménagement en vue du développemement du territoire de Belfort. Etudes et réalisations d'opérations d'aménagement, de construction, de gestion. Études et réalisations d'opérations d'aménagement en vue du développemement du territoire de Belfort. Etudes et réalisations d'opérations d'aménagement, de construction, de gestion.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
4 sociétés exercent la même activité que SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT dans le 90.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Promotion immobilière de bureaux" dans le Territoire-de-Belfort (90)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
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- Gagné le 26 septembre 2023
- Marché Mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la démolition et la construction d'un ensemble immobilier mixte situé au 130 avenue Jean Jaurès
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Montant179088 €
Durée48 mois
- Acheteur COMMUNE DE BELFORT
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- Gagné le 06 avril 2022
- Marché Mission de programmation pour la réhabilitation du stade Mattler
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Montant57650 €
Durée7 mois
- Acheteur COMMUNE DE BELFORT
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- Gagné le 16 décembre 2020
- Marché 90 BELFORT - Mission de mandat de maîtrise douvrage publique pour la construction du Bâtiment Energie dans le cadre du projet ECO-CAMPUS Nord Franche-Comté Relance suite à déclaration sans suite
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Montant188290 €
Durée73 mois
- Acheteur REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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- Gagné le 16 décembre 2020
- Marché 90 BELFORT - Lycée CONDORCET : mission de mandat de maîtrise douvrage publique pour lopération de mise aux normes et de regroupement des externats
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Montant180765 €
Durée67 mois
- Acheteur REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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- Gagné le 12 mai 2020
- Marché 90 BELFORT - Lycée FOLLEREAU : mission de mandat de maîtrise douvrage publique pour lopération dassainissement thermique et de mise en accessibilité verticale du bâtiment B2 - Négociation
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Montant80730 €
Durée44 mois
- Acheteur REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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- Gagné le 30 janvier 2020
- Marché Mission de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la restructuration du bâtiment C, du bâtiment F et construction de chaufferie dans le cadre du projet ECO CAMPUS du Nord Franche-Comté
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Montant189640 €
Durée60 mois
- Acheteur GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Établissements
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Ouverts
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SODEB - 90400
Siège social depuis le 01 juillet 2014 (11 ans)
- SIRET 53592006000063 53592006000063
- Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
- Adresse 1 AV DE LA GARE TGV LA JONXION 1, 90400 MEROUX-MOVAL
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 90400
Établissement secondaire depuis le 15 octobre 1993 (32 ans)
- SIRET 53592006000048 53592006000048
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RTE DE LOUPE, 90400 SEVENANS
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Fermés
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 90000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 14 avril 2021
- SIRET 53592006000022 53592006000022
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE PREFECTURE, 90000 BELFORT
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 90000
Ancien établissement du 01 septembre 1994 au 01 juillet 2014
- SIRET 53592006000055 53592006000055
- Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
- Adresse 1 RUE DE MORIMONT, 90000 BELFORT
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 90000
Ancien établissement du 28 février 1989 au 25 décembre 1995
- SIRET 53592006000030 53592006000030
- Activité Ingénierie, études techniques - 742C
- Adresse 6 RUE PIERRE PROUDHON PASSAGE DE FRANCE, 90000 BELFORT
-
Dirigeants de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Actuels
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Observation de conformité Florian BOUQUET
Né en 1977 (48 ans)
Président Depuis le 13 juillet 2018 (7 ans)
-
Observation de conformité Florian BOUQUET
Né en 1977 (48 ans)
Directeur général Depuis le 13 juillet 2018 (7 ans)
-
Sylvain CHENU
Né en 1977 (48 ans)
Directeur général délégué Depuis le 23 mars 2019 (6 ans)
-
Philippe SONET
Né en 1959 (66 ans)
Directeur général délégué Depuis le 16 octobre 2010 (15 ans)
-
SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Administrateur Depuis le 02 septembre 2023 (2 ans)
-
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Administrateur Depuis le 23 août 2010 (15 ans)
-
EST AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 02 septembre 2023 (2 ans)
-
Jean-François OROSCO
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 03 juillet 2015 (10 ans)
-
Rafael RODRIGUEZ ROSALES
Né en 1961 (64 ans)
Representant Depuis le 11 octobre 2022 (3 ans)
-
Observation de conformité Jean-Pierre CNUDDE
Né en 1947 (78 ans)
Representant Depuis le 24 mars 2012 (13 ans)
-
Observation de conformité Christian RAYOT
Né en 1953 (72 ans)
Representant Depuis le 20 novembre 2010 (15 ans)
-
-
Anciens
-
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Ancien Administrateur Du 23 août 2010 au 02 septembre 2023
-
EST AUDIT
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 23 mars 2019 au 02 septembre 2023
-
Observation de conformité Jean-Pierre CNUDDE
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 06 février 2019 au 11 janvier 2023
-
SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Ancien Administrateur Du 27 octobre 2016 au 27 janvier 2021
-
EST AUDIT
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 06 février 2019 au 23 mars 2019
-
EST AUDIT
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 27 octobre 2016 au 06 février 2019
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Observation de conformité Jean-Pierre CNUDDE
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Président Du 12 juin 2014 au 13 juillet 2018
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Observation de conformité Jean-Pierre CNUDDE
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Directeur général Du 12 juin 2014 au 13 juillet 2018
-
EST AUDIT
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 03 juillet 2015 au 27 octobre 2016
-
Observation de conformité Jean-Pierre CNUDDE
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Président-directeur général Du 12 octobre 2004 au 12 juin 2014
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Jean-Louis LASSOURCE
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 12 octobre 2004 au 16 octobre 2010
-
Naima ATILLAH
Née en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 06 février 2007 au 30 octobre 2007
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Alain COSTE
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 06 février 2007 au 30 octobre 2007
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Jean MAUREL
Ancien Vice-président Du 12 octobre 2004 au 29 novembre 2005
-
-
Depuis le 24-10-2009
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE A VOCATION HOTELIERE
- SIREN 402687362 402687362
- FONCTION SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est Administrateur
-
Depuis le 12-08-2025
GIE NOVEA
- SIREN 525303673 525303673
- FONCTION SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est Membre
-
Depuis le 27-07-2019
SEMAVILLE
- SIREN 852694371 852694371
- FONCTION SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Variations
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires8795000,0012865000,00-31,64 %
-
Résultats net34900,0051900,00-32,76 %
-
Marge brute843600,00-3686000,00122,89 %
-
Résultats d'exploitation-14182,0019526,00-172,63 %
-
Ebitda-606100,00-5153000,0088,24 %
-
Dettes + 1 an00-
-
BFR6060000,0014666000,00-58,68 %
-
Trésorerie5574000,003612000,0054,32 %
-
Endettement26504000,0031150000,00-14,91 %
-
Taux de profitabilité0,000,00-1,64 %
-
Rentabilité0.62 %0.86 %-28,75 %
Ratios financiers
2024
2023
2021
Équilibre bilan
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Capitalisation15,45 %14,20 %10,88 %
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Endettement220,59 %310,93 %558,31 %
-
Fonds de roulement11634000 EU18278000 EU32350000 EU
-
Evolution de l'activité68,36 %116,94 %218,71 %
-
Taux de VA9,59 %-28,65 %12,93 %
-
Rentabilité d'exploitation-6,89 %-40,05 %0,02 %
-
Rentabilité nette finale0,40 %0,40 %1,28 %
-
Capacité d'autofinancement-6,60 %-38,45 %-0,07 %
-
Rentabilité financière0,62 %0,86 %2,34 %
-
Coûts du travail15,71 %10,82 %12,22 %
-
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
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Coût de la detteN/CN/C2656,77 %
-
Taux d'intérêt moyen apparent0,99 %0,37 %0,19 %
-
Poids du BFR global252,18 jours416,10 jours1007,31 jours
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Poids des stocks312,32 jours308,65 jours1031,86 jours
-
Délai clients706,99 jours594,75 jours493,34 jours
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Délai Fournisseurs120,83 jours108,58 jours129,20 jours
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Liquidité immédiate231,96 jours102,48 jours65,89 jours
Documents de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
50 derniers documents officiels
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Annexé, procès-verbal du conseil d'administration du 10/05/2021
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social - Augmentation du capital social
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à la durée de la personne morale
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité
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Procès-verbal du conseil d'administration
Désignation d'un nouveau représentant permanent pour la Caisse des Dépôts et Consignations
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Procès-verbal du conseil d'administration
Désignation d'un nouveau représentant permanent pour la Caisse des Dépôts et Consignations
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modification du réprésentant du Conseil Général du Territoire de Belfort au conseil d'adminsitration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Changement représentant permanentCCI - Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Changement représentant permanentCCI
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT SCET
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Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
NOMINATION DIRECTEUR GENERAL DELEGUE - MISE EN HARMONIE LOI DU 15.5.2001 - NOMINATION PDG
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers
MISE EN HARMONIE LOI DU 15.5.2001 - NOMINATION PDG - NOMINATION DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT ADM. CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATIONS
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT REPRESENTANTS PERMANENTS
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT REP. PERMANENT ADM. SCET
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
NOMINATION REP. PERMANENT CHAMBRE DE COMMERCE ADM.
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Divers
RENOUVELLEMENT MANDAT ADMIN. DE ADEBT
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
REP. PERMANENTS ADM VILLE DE BELFORT
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT CCI BELFORT AU 16.2.95
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers
Modification de la composition du conseil d'administration - MODIFICATION REPR.PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration
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Cité 2 fois en 2023
279813729
- SIREN 279813729 279813729
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Cité 1 fois en 2023
SCI L'ESCAPADE
- SIREN 343523601 343523601
Dirigeant : Patricia CLUSAN
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Cité 1 fois en 1997
CAISSE EPARGNE PREVOYANCE FRANCHE-COMTE
- SIREN 383197795 383197795
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2023
Score simulé
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements96/100
-
--/100
Dépendance commerciale100/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
40 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTELECONTE Frédéric ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSBERTHAUT Antoine, Emmanuel ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONBOUQUET Florian, Jean-Pierre ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONMIOTTE Arnaud ; Administrateur : GRAND BELFOR…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTELECONTE Frédéric ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSBERTHAUT Antoine, Emmanuel ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONBOUQUET Florian, Jean-Pierre ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONMIOTTE Arnaud ; Administrateur : GRAND BELFOR…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce Au capital de 3 203 720 Siège social : La Jonxion 1 1 avenue de la gare TGV 90400 MEROUX MOVAL R.C.S. BELFORT B 535 920 060 La Caisse des dépôts et Consignations en date du 12 octobre 2022 a nommé comme représentant permanent au Conseil dadministration de la société SODEB Monsieur Antoine BERTHAUT en remplacement de Monsieur Patrick MARTIN. Pour avis, le Conseil dAdministration
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce Au capital de 3 203 720 Siège social : La Jonxion 1 1 avenue de la gare TGV 90400 MEROUX MOVAL R.C.S. BELFORT B 535 920 060 Le Conseil Départemental en date du 23 septembre 2021 a nommé comme représentants permanents au Conseil dadministration de la société SODEB les personnes suivantes : Pierre CARLES en remplacement de Monsieur Frédéric ROUSSE Cédric PERRIN en remplacement de Monsieur Christian …
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTELECONTE Frédéric ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSMARTIN Patrick ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONBOUQUET Florian, Jean-Pierre ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONMIOTTE Arnaud ; Administrateur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SODEB Sociéte Anonyme dÉconomie Mixte régie par les Articles L 225-57 à L 225-93 du Code de Commerce Au capital de 336 600 EUR Siège social : 90000 BELFORT Préfecture du Territoire de Belfort RCS BELFORT B 535 920 060 Suite aux dernières élections communautaires, le Conseil dAdministration du 15 Septembre 2020 a pris acte des changements des représentants permanents du Grand Belfort Communauté dAgglomération aux Conseils dAdministration de la Société, Soit Monsieur Raphael RODRIGUEZ en remplace…
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Annonce JAL - Modification du Capital social - Modification de l'adresse du Siège social
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce Au capital de 336 600 EUR porté à 2 574 000 EUR Siège social : 90000 BELFORT Préfecture du Territoire de Belfort Transféré : La Jonxion 1 1 avenue de la gare TGV 90400 MEROUX MOVAL RCS BELFORT B 535 920.060 Aux termes des délibération du 14 avril 2021, lAssemblée Générale Extraordinaire la Société susvisée a décidé : Daugmenter le capital social de la société de 2 237 400 euros par incorporation de…
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Annonce JAL - Modification du Capital social
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce Au capital de 2 574 000 EUR Porté à 3 203 720 EUR Siège social : La Jonxion 1 1 avenue de la gare TGV 90400 MEROUX MOVAL RCS BELFORT B 535 920.060 Il résulte : Du procès verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire du 14 avril 2021 Du certificat du dépositaire du 10 mai 2021 Du procès verbal du Conseil dAdministration du 10 mai 2021 Que le capital social a été augmenté par apport en numéraire sans …
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce Au capital de 3 203 720 EUR Siège social : La Jonxion 1 1 avenue de la gare TGV 90400 MEROUX MOVAL R.C.S. BELFORT B 535 920 060 Le Conseil dadministration du 10 mai 2021, a pris acte des nouveaux représentants permanents aux Conseils dadministration de la Société soit : Monsieur Florian BOUQUET représentant permanent du GRAND BELFORT COMMUNAUTE DAGGLOMERATION Monsieur Arnaud MIOTTE représentant per…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTECOSTE Alain ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSMARTIN Patrick ; Administrateur : CNUDDE Jean Pierre ; Administrateur : VILLE DE BELFORTBORON François ; Administrateur : VILLE DE BELFORTMICHEL Brice ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET …
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTECOSTE Alain ; Administrateur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARCCOLLARD Pierre Jérôme ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BELFORTAINEBOUCARD Ian ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSMARTIN Patrick ; Administrateur : CNUDDE Jean Pierre ; Administrateur : VILLE DE BE…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SODEB Sociéte Anonyme dEconomie Mixte Régie par les articles L225-57 à L225-93 du Code de Commerce au capital de 336 600 Siège social : 90000 BELFORT Préfecture du Territoire de Belfort RCS BELFORT B 535 920 060 La CCI Territoire de Belfort a désigné en date du 2 septembre 2019 Monsieur Patrick ROBERT comme représentant permanent au sein du Conseil dAdministration et de lAssemblée Générale de la SODEB en remplacement de Monsieur Emmanuel VIELLARD Président Directeur Général, F. BOUQUET.
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORT Direction de lanimation des politiques publiques interministérielles Communes de FONTAINE, FOUSSEMAGNE, FRAIS et REPPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ZAC DE LAEROPARC À FONTAINE Autorisation environnementale relative à la modification substantielle de larrête préfectoral n°1672 du 26 septembre 1996 autorisant les rejets deaux pluviales sur lAéroparc dans le milieu naturel Dérogation pour la destruction d« espèces et habitats protégés » Il sera procédé du lundi 27 juillet…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DU TERRITOIRE DE BELFORT Direction de lanimation des politiques publiques interministerielles AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ZAC de lAéroparc à Fontaine Communes de Fontaine, Foussemagne Frais et Reppe Autorisation environnementale relative à la modification substantielle de larrête préfectoral nº 1672 du 26 septembre 1996 autorisant les rejets deaux pluviales sur lAéroparc dans le milieu naturel Dérogation pour la destruction despèces et habitats protégés Il sera procédé du lundi 27 juillet 2020 à 9 h …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORT Direction de lanimation des politiques publiques interministerielles AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ZAC de lAéroparc à Fontaine Communes de Fontaine, Foussemagne Frais et Reppe Autorisation environnementale relative à la modification substantielle de larrête préfectoral nº 1672 du 26 septembre 1996 autorisant les rejets deaux pluviales sur lAéroparc dans le milieu naturel Dérogation pour la destruction despèces et habitats protégés Il sera procédé du lundi 27 juillet 2020…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORT Direction de lanimation des politiques publiques interministérielles Communes de FONTAINE, FOUSSEMAGNE, FRAIS et REPPE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ZAC DE LAEROPARC À FONTAINE Autorisation environnementale relative à la modification substantielle de larrête préfectoral n°1672 du 26 septembre 1996 autorisant les rejets deaux pluviales sur lAéroparc dans le milieu naturel Dérogation pour la destruction d« espèces et habitats protégés » Il sera procédé du lundi 27 juillet…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
N° dannonce: LER-213431500 ENQUETE ZAC AEROPARC A FONTAINE Direction de lanimation des politiques publiques interministerielles AVIS DENQUÊTE PUBLIQUEZAC de lAéroparc à Fontaine Communes de Fontaine, Foussemagne Frais et Reppe Autorisation environnementale relative à la modification substantielle de larrêté préfectoral n° 1672 du 26 septembre 1996 autorisant les rejets deaux pluviales sur lAeroparc dans le milieu naturel Dérogation pour la destruction despèces et habitats protégés Il sera procé…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Directeur général délégué : CHENU Sylvain ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTECOSTE Alain ; Administrateur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARCCOLLARD Pierre Jérôme ; Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BELFORTAINEBOUCARD Ian ; Administrateur : CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONSMARTIN Patrick ; Administrateur : CNUDDE Jean Pierre ; Administrateur : CHAMBRE DE …
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : BOUQUET Florian ; Directeur général délégué : SONET Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE représenté par ALBIZZATI Alain ; Administrateur : VILLE DE BELFORT représenté par BORON François ; Administrateur : VILLE DE BELFORT représenté par MICHEL Brice ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE représenté par COSTE Alain ; Administrateur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARC représenté par COLLARD Pierre, Jérôme …
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président directeur général : CNUDDE Jean, Pierre Directeur général délégué : SONET Philippe Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE représenté par ALBIZZATI Alain Administrateur : VILLE DE BELFORT représenté par BELZ Hubert Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE représenté par COSTE Alain Administrateur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARC représenté par GALLINO Ennio Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BELFORTAINE représenté par PROUST Chris…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
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Juridique
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Historique de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
51 événements depuis 2004
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lundi 12 août 2025
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est promue au statut de membre de GIE NOVEA.
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mercredi 16 novembre 2023
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT est promue au statut d'associé de L'OREE DU MONT.
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT accède au poste de liquidateur de L'OREE DU MONT.
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT quitte ses fonctions de gérant de L'OREE DU MONT.
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vendredi 02 septembre 2023
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SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS succède à CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS en tant qu'administrateur.
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CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS cède sa place d'administrateur à SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.
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mardi 11 janvier 2023
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Jean CNUDDE renonce à son rôle d'administrateur.
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lundi 11 octobre 2022
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Rafael RODRIGUEZ ROSALES accède au poste d'administrateur.
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mardi 27 octobre 2021
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT assume maintenant la fonction de gérant de L'OREE DU MONT.
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lundi 16 mars 2021
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BELFORTAINE et SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARC cèdent leurs place d'administrateur à GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, .
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION prend le relais de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BELFORTAINE en tant qu'administrateur.
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mardi 27 janvier 2021
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE et SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS cèdent leurs place d'administrateur à CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BELFORT, .
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CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BELFORT prend le relais de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE en tant qu'administrateur.
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mercredi 09 janvier 2020
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Jean CNUDDE renonce à son rôle d'administrateur.
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT démissionne de son poste d'administrateur de TANDEM.
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vendredi 27 juillet 2019
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT assume maintenant la fonction d'administrateur de SEMAVILLE.
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Jean CNUDDE est promue administrateur.
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vendredi 23 mars 2019
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Sylvain CHENU assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
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mardi 06 février 2019
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Jean CNUDDE est promue administrateur.
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jeudi 13 juillet 2018
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Jean CNUDDE laisse sa fonction de directeur général à Florian BOUQUET.
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Florian BOUQUET prend le relais de Jean CNUDDE en tant que président.
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Florian BOUQUET succède à Jean CNUDDE en tant que président.
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Jean CNUDDE laisse sa fonction de directeur général à Florian BOUQUET.
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mardi 27 juin 2018
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SODEB démissionne de son poste d'administrateur.
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mercredi 27 octobre 2016
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SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS est promue administrateur.
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lundi 13 septembre 2016
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TANDEM et CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORT prennent le relais de SEMPAT et CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT en tant qu'administrateur.
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TANDEM et CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORT succèdent à SEMPAT et CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT en tant qu'administrateur.
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mercredi 12 juin 2014
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Jean CNUDDE est promue directeur général.
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Jean CNUDDE a été désignée en tant que président.
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Jean CNUDDE quitte son poste de Président directeur général.
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vendredi 24 mars 2012
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT assume maintenant la fonction d'administrateur de TANDEM.
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Jean CNUDDE est promue administrateur.
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vendredi 20 novembre 2010
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SODEB et Christian RAYOT assument maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 16 octobre 2010
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Philippe SONET prend le relais de Jean LASSOURCE en tant que directeur général délégué.
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Philippe SONET succède à Jean LASSOURCE en tant que directeur général délégué.
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dimanche 23 août 2010
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CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS succèdent à CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS en tant qu'administrateur.
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CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS cèdent leurs place d'administrateur à CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS.
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vendredi 24 octobre 2009
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SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT accède au poste d'administrateur de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE A VOCATION HOTELIERE.
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lundi 17 mars 2009
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARC succède à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION AEROPARC en tant qu'administrateur.
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION AEROPARC cède sa place d'administrateur à SYNDICAT INTERCOMMUNAL AEROPARC.
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lundi 30 octobre 2007
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Alain COSTE, CAISSE D'EPARGNE DE FRANCHE COMTE et Naima ATILIAH cèdent leurs place d'administrateur à CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, .
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CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS prennent le relais de Naima ATILIAH, CAISSE D'EPARGNE DE FRANCHE COMTE et Alain COSTE en tant qu'administrateur.
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lundi 06 février 2007
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CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS cède sa place d'administrateur à Naima ATILIAH.
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Naima ATILIAH et Alain COSTE prennent le relais de CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, en tant qu'administrateur.
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lundi 29 novembre 2005
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Jean MAUREL se retire de son rôle de vice-président.
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SCET SA cède sa place d'administrateur à SEMPAT.
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SEMPAT prend le relais de SCET SA en tant qu'administrateur.
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lundi 12 octobre 2004
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Jean LASSOURCE assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
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Jean MAUREL est promue vice-président.
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Jean CNUDDE accède au poste de Président directeur général.
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION AEROPARC, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BELFORTAINE, CAISSE D'EPARGNE DE FRANCHE COMTE, VILLE DE BELFORT, SCET SA et CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT assument maintenant la fonction d'administrateur.
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51 événements ont marqué le parcours de SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT depuis 2004