SAS DOMAINES BOUTEILLER

Active

SIREN: 312 454 002
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 312 454 002 00014
NUMÉRO DE TVA: FR93312454002
DATE DE CREATION: 30 octobre 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE): Culture de la vigne - 0121Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: CHATEAU LANESSAN, 33460 CUSSAC-FORT-MEDOC
DIRIGEANTS: TREASURY WINE ESTATES FRANCE
SOURCES & MISES À JOUR LE 12/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
31/01/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: SAS DOMAINES BOUTEILLER

Capital social: 1364705,00 €

Statut RCS: Inscrite le 30 octobre 2002 30/10/2002

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1977 01/01/1977

Statut RNE: Inscrite le 30 octobre 2002 30/10/2002

Observations RNE

11 décembre 2018
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SC DELBOS BOUTEILLER Forme juridique Société civile agricole Siège social Château Lanessan 33460 CUSSAC FORT MEDOC Rcs 398 623 710

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Bordeaux B 312454002

Tribunal de commerce: Greffe de Bordeaux

Secteur d'activité de SAS DOMAINES BOUTEILLER

Domaine d'activité: Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE): Culture de la vigne (0121Z)
Activité principale déclarée: acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

10 508 sociétés exercent la même activité que SAS DOMAINES BOUTEILLER dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" en Gironde (33)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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13/03/2023

Le marché des insectes comestibles - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.

99,00€

Rapport complet officiel

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14/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 janvier 1977 (48 ans)
  
  SAS DOMAINES BOUTEILLER - 33460
  
  Siège social
  - SIRET 31245400200014
  - Activité Culture de la vigne - 0121Z
  - Adresse CHATEAU LANESSAN, 33460 CUSSAC-FORT-MEDOC

Dirigeants de SAS DOMAINES BOUTEILLER

Dirigeants

Depuis le 10-03-2023

GROUPEMENT FORESTIER DES LANDES DE LANESSAN
- SIREN 398613091
- FONCTION est Gérant
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Depuis le 10-03-2023

GROUPEMENT FORESTIER DES LANDES DE LANESSAN
- SIREN 398613091
- FONCTION est Associé
Voir la fiche

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de SAS DOMAINES BOUTEILLER

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Finances de SAS DOMAINES BOUTEILLER

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
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Score de solvabilité

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14/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/06/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

583900,00

-
Résultats net

926000,00

-663600,00

239,54 %
Marge brute

NC

467800,00

-
Résultats d'exploitation

NC

-592900,00

-
Ebitda

NC

-453600,00

-

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

70,09 %

67,65 %

40,32 %
Endettement

29,70 %

32,52 %

105,35 %
Fonds de roulement

13867000 EU

16778000 EU

8368000 EU

Documents de SAS DOMAINES BOUTEILLER

28 derniers documents officiels

29/01/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2025

Statut mis a jour
12/05/2023

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts constitutifs

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général
29/11/2022

Décision(s) du président - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux apports

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Démission de directeur général
18/10/2022

Rapport du commissaire aux apports
17/10/2022

Rapport du commissaire aux apports
27/06/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social - Changement relatif à la durée de la personne morale - réalisation de l'augmentation du capital
19/12/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/12/2018

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

en SAS - Augmentation du capital social - de la SC DELBOS BOUTEILLER - Nomination de président - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Changement de la dénomination sociale
22/10/2018

Projet de traité de fusion

Société absorbante : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES BOUTEILLER (RCS Bordeaux 312 454 002)/Société absorbée : SC DELBOS BOUTEILLER (RCS Bordeaux 398 623 710)
22/10/2018

Projet de traité de fusion

Société absorbante : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES BOUTEILLER (RCS Bordeaux 312 454 002)/Société absorbée : SC DELBOS BOUTEILLER (RCS Bordeaux 398 623 710)
22/05/2015

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros - RETRAIT D'ASSOCIES - Démission(s) de gérant(s) - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
22/05/2015

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Démission(s) de gérant(s) - RETRAIT D'ASSOCIES
19/03/2014

Procès-verbal - Statuts mis à jour

prorogation de la durée jusqu'au 31/07/2021
19/03/2014

Procès-verbal - Statuts mis à jour

prorogation de la durée jusqu'au 31/07/2021
29/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

prorogation jusqu'au 23/07/2013 - prorogation jusqu'au 31/03/2014
29/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

prorogation jusqu'au 23/07/2013 - prorogation jusqu'au 31/03/2014
28/12/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la durée de la personne morale
28/12/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la durée de la personne morale
29/06/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement(s) de gérant(s)
26/12/2008

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

ACTE RECTIFICATIF - NOMINATION DE MR BOUTEILLER BERTRAND EN QUALITE DE GERANT (non déclaré a la constitution).
24/10/2008

Expédition d'un acte authentique

ENTRE MR BERTRAND BOUTEILLER LE DONATEUR ET MR AYMERIC BOUTEILLER MELLE CHRISTELLE BOUTEILLER MME MYRIAM BOUTEILLER LES DONATAIRES
24/10/2008

Expédition acte notarié
24/10/2008

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

ENTRE MR HUBERT BOUTEILLER MME ELISABETH DU REAU DE LA GAIGNONNIERE LES DONATEURS ET MME MAYLIS BOUTEILLER MR FREDERIC BOUTEILLER MME ASTRID BOUTEILLER MR MATHIAS BOUTEILLER MELLE SIXTINE BOUTEILLER MELLE MARIE VICTOIR BOUTEILLER LES DONATAIRES
24/10/2008

Expédition d'un acte authentique

ENTRE MR JACQUES BOUTEILLER LE DONATEUR ET MME VERONIQUE BOUTEILLER MME FLORENCE BOUTEILLER LES DONATAIRES
29/10/2007

Expédition acte notarié
29/03/2005

Expédition d'un acte authentique

ENTRE MR JACQUES BOUTEILLER, MME MARIE HELENE ALEFSEN DE BOISREDON LES DONATEURS ET MME VERONIQUE BOUTEILLER, MELLE FLORENCE BOUTEILLER LES DONATAIRES
30/10/2002

Statuts mis à jour

SOCIETE CREEE AVANT LA LOI N° 78-9 DU 04 JANVIER 1978

28 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

19 annonces BODACC & JAL

04/02/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

DOMAINES BOUTEILLER Sociéte par actions simplifiée Au capital de 1 364 705 euros Château Lanessan 33460 CUSSAC-FORT-MEDOC 312 454 002 R.C.S. BORDEAUX Aux termes de lassemblée générale mixte en date du 19 décembre 2024, il a été pris acte : de la démission de Monsieur Sébastien LONG de ses fonctions de Directeur Général ;du non renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire la société AECCELIS, Arrivé à échéance. Mention sera faite au RCS de BORDEAUX. Pour Avis, Le Président
31/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TREASURY WINE ESTATES FRANCE
30/01/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
12/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2022)
24/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SAS DOMAINES BOUTEILLER. Siren : 312454002. SAS DOMAINES BOUTEILLER SAS au capital de 1 364 705 euros Siege social : Château Lanessan 33460 CUSSAC-FORT-MEDOC 312 454 002 RCS BORDEAUX LAssemblée générale Mixte en date du 28 avril 2023 a nommé en qualité de Directeur Général Monsieur Sébastien LONG demeurant 9, Rue de la Haye 33320 LE TAILLAN MEDOC Mention sera faite au RCS de BORDEAUX Le représentant légal.
16/05/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TREASURY WINE ESTATES FRANCE ; Directeur général : LONG Sébastien, Charles, Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : AECCELIS
01/12/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : TREASURY WINE ESTATES FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : AECCELIS
26/11/2022

Annonce JAL - Modification du Capital social - Mouvement des Dirigeants

A la suite des decisions unanimes des associés en date du 18 octobre 2022, le capital social de la SAS DOMAINES BOUTEILLER société par actions simplifiée au capital de 1.065.645 euros, Dont le siège social est situé au Château Lanessan - 33460 CUSSAC FORT MEDOC, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 312 454 002 a été augmenté de 38.982 euros par apports en nature, de sorte que le capital social a été porté de 1.065.645 à 1.104.627 . Aux termes des décisions du président et des décisio…
04/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2021)
09/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)
14/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)
30/06/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/12/2018

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
13/12/2018

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Modification de la forme juridique.Modification du capital.Modification de représentant.Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SC DELBOS BOUTEILLER Forme juridique Société civile agricole Siège social Château Lanessan 33460 CUSSAC FORT MEDOC Rcs 398 623 710.

Commissaire aux comptes titulaire : AECCELIS en fonction le 11 Décembre 2018 ; Président : MORISSEAU Jean-Charles en fonction le 11 Décembre 2018
02/06/2015

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Associé : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Priscille en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Jean en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Anouk en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Cyril en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Violaine en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : BOUTEILLER Véronique en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : BOUTEILLER Myriam en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : BOUTEILLER Aymeric e…
07/07/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Associé gérant : BOUTEILLER Hubert modification le 24 Octobre 2008 Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Priscille en fonction le 24 Octobre 2008 Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Jean en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Anouk en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Cyril en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : MIRIEU DE LABARRE Violaine en fonction le 24 Octobre 2008 Associé : BOUTEILLER Marie Victoire en fonction le 2…
08/01/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Associé gérant : BOUTEILLER Hubert modification le 24 Octobre 2008. Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Priscille en fonction le 24 Octobre 2008. Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Jean en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Anouk en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Cyril en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Violaine en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : BOUTEILLER Marie Victoire en fonctio…
04/11/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Associé gérant : BOUTEILLER Hubert modification le 24 Octobre 2008. Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Priscille en fonction le 24 Octobre 2008. Associé co-indivisiaire : DE MASCAREL DE LA CORBIERE Jean en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Anouk en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Cyril en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : MIRIEU DE LABARRE Violaine en fonction le 24 Octobre 2008. Associé : BOUTEILLER Marie Victoire en fonctio…

19 Annonces

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Juridique

CHEVALIER DE LANESSAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2022
- Date d'expiration
  
  29 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
VOYAGE DE LANESSAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2013
- Date d'expiration
  
  07 mai 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 24 jours

Classes :
Ecole Internationale d'Attelage de Bordeaux

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CALECHES DE LANESSAN LA WAGONNETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CALECHES DE LANESSAN LE TONNEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CALECHES DE LANESSAN LE COUPE CARRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CALECHES DE LANESSAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
LES CALECHES DE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 22 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de SAS DOMAINES BOUTEILLER

17 événements depuis 2005

jeudi 31 janvier 2025
- Sébastien LONG quitte son poste de directeur général.

lundi 16 mai 2023
- Sébastien LONG assume maintenant la fonction de directeur général.
jeudi 10 mars 2023
- SAS DOMAINES BOUTEILLER est promue gérant de l'entreprise de GROUPEMENT FORESTIER DES LANDES DE LANESSAN.
- SAS DOMAINES BOUTEILLER accède au statut d'associé de GROUPEMENT FORESTIER DES LANDES DE LANESSAN.

...

Historique

17 événements ont marqué le parcours de SAS DOMAINES BOUTEILLER depuis 2005

Le marché des insectes comestibles - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts constitutifs

Décision(s) du président - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique

Expédition acte notarié

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique

Expédition acte notarié

Expédition d'un acte authentique

Statuts mis à jour

13 Documents liés

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts constitutifs

Décision(s) du président - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux apports

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique

Expédition acte notarié

Expédition d'un acte authentique

8 Documents liés

Rapport du commissaire aux apports

Décision(s) du président - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Expédition acte notarié

Expédition d'un acte authentique

3 Documents liés

Rapport du commissaire aux apports

Décision(s) du président - Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports

3 Documents liés

Expédition d'un acte authentique

Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique

2 Documents liés

Projet de traité de fusion