GIE EFFICIENCE

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Immatriculation principale d'un GIE (E) suite à transfert Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Document relatif au bénéficiaire effectif - Statuts constitutifs

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Immatriculation principale d'un GIE (E) suite à transfert Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux membres d'un GIE - Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

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Statut mis a jour

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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

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Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

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Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

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Procès-verbal d'assemblée - Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

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Modification relative aux dirigeants d'un groupement Cession de parts Modification des statuts

Statut mis a jour

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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Immatriculation principale d'un GIE (E) suite à transfert Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE

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