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Identité de l'entreprise
Mentions FRANCHE COMTE EPROM pour contrat
FRANCHE COMTE EPROM, société par actions simplifiée, au capital social de 90000,00 EURO, dont le siège social est situé au 12 RTE DE BESANCON, 25390 GUYANS-VENNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 381760453 représentée par DELTA SENSOR (341853455 ENTZHEIM) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par M Jean PARISOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société FRANCHE COMTE EPROM
FRANCHE COMTE EPROM, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 381760453, est en activité depuis 32 ans. Établie à GUYANS-VENNES (25390), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de cartes électroniques assemblées. Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Sur l'année 2016 elle réalise un chiffre d'affaires de 4098700,00 EU. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 7 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 16-06-2022. L'entreprise DELTA SENSOR, représentée par Jean PARISOT, est président de la société FRANCHE COMTE EPROM.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 02-04-1991 - il y a 33 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 10-09-2011 à aujourd'hui 12 ans, 7 mois et 23 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 20-07-2011 à aujourd'hui 12 ans, 9 mois et 14 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | FRANCHE COMTE EPROM | ||||
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| Adresse postale | 12 RTE DE BESANCON 25390 GUYANS-VENNES | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 381760453 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 38176045300021 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR43381760453 | ||||
| Numéro RCS | Besancon B 381 760 453 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Fabrication de cartes électroniques assemblées (2612Z) Historique Du 09-07-2011 à aujourd'hui 12 ans, 9 mois et 25 jours Fabrication de cartes électroniques assemblées (2612Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (3.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX F....... (3.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 2 jours Fabrication de cartes électroniques assemblées (2612Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (3.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX F....... (3.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Le reprise par rachat du fonds d'industrie du matériel et du personnel de la SARL la robotique industrielle en redressement judiciaire Dt le siège est à Guyans-Vennes et dont l'activité est: L'étude la réalisation la fabrication le montage le négoce en général de tous ensembles de composants électroniques industrielle ainsi que de tous systèmes d'automatisme industriel et professionnel et toutes activités annexes | ||||
| Convention collective déduite: | Métallurgie cadres (650) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 13-05-1991 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-04-1991 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 10 à 19 salariés Historique Du 02-04-1991 à aujourd'hui 33 ans et 31 jours 10 à 19 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 90000,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 3 mois et 14 jours Capital social : 90000,00 EURO | |||||
Les 6 dirigeants de la société FRANCHE COMTE EPROM
Dirigeants mandataires de FRANCHE COMTE EPROM :
Mandataires de type : Président
| Depuis le 20-05-2022 | DELTA SENSOR |
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Cité 2 fois en 2022
Dirigeants : Jean PARISOT , Thomas CATRICE , MAZARS , MAZARS-FIDUCO et 2 autres
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Dirigeants : Nathalie STRUB , Anne-Sophie VAQUER et 2 autres
SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON
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Dirigeants : Francois BORON , Marie-Anne BORON
Cité 1 fois en 1996
Dirigeants : Fabrice MONNEY , CHB CONSUTANTS , Jerome DESCATEAUX , Martin KERNEN
Cité 1 fois en 2011
Dirigeants : Clement CARTIER , Celine COMTE , Emeric FAVRE , Nicolas LEGER , Olivier PITTET et 3 autres
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée - Transformation en SAS - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée - NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL - CONFIRMATION DES MANDATS DES DEUX COMMISSAIRES AUX COMPTES - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique - Changement de commissaire aux comptes suppléant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Décision(s) de l'associé unique - Changement de président | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transformation en SAS - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Procès-verbal d'assemblée - NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL - CONFIRMATION DES MANDATS DES DEUX COMMISSAIRES AUX COMPTES - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Rapport du commissaire à la transformation - Transformation en SAS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège GUYANS VENNES ZA LE CLOS JOLY 12 ROUTE DE BESANCON - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Divers - PROJET DE NOMINATION DE MR BULLE MAURICE EN QUALITE DE NOUVEAUGERANT EN REMPLACEMENT DE MR MARGUET GILBERT - Divers - PROJET DE REDUCTION DE CAPITAL SOCIAL | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Divers - CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts - Statuts mis à jour - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers comptes annuels numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de FRANCHE COMTE EPROM
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 21 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise FRANCHE COMTE EPROM
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
2 établissements de la société FRANCHE COMTE EPROM
FRANCHE COMTE EPROM - 25390Actif
Etablissement Siège en activité depuis 19 ansAdresse : 12 RTE DE BESANCON - 25390 GUYANS-VENNES
FC EPROM - 25390Fermé
Ancien établissement en activité pendant 13 ansAdresse : 12 RTE DE BESANCON - 25390 GUYANS-VENNES