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    ETS CHAPAL SA

    ActiveRadiée

    Présentation de la société ETS CHAPAL SA

    ETS CHAPAL SA, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 554501189, est active depuis 62 ans. Établie à LA FOUILLOUSE (42480), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du découpage, emboutissage. Sur l'année 2010 elle réalise un chiffre d'affaires de 1518000,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 15,91 % entre 2009 et 2010. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 10 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 16-11-2009. Bertrand CROIZIER est président de la société ETS CHAPAL SA.


    Société en cours de clôture.

    Renseignements juridiques

    Date création entreprise
    01-01-1955  - il y a 70 ans
    Statuts constitutifs

    HistoriqueVoir l'historique

    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Historique

    Du 26-07-2005

    à aujourd'hui

    19 ans, 5 mois et 25 jours

    Société par actions simplifiée

    Du XX-XX-XXXX

    au XX-XX-XXXX

    X XXX X XXXX XX XX XXXXX

    S.......

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    Du 01-01-2005

    à aujourd'hui

    20 ans et 16 jours

    Société par actions simplifiée

    Du XX-XX-XXXX

    au XX-XX-XXXX

    XX XXX XX X XXXXX

    S.......

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    Noms commerciauxETS CHAPAL SA
    Téléphone

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    Adresse postaleCHE DU MOULIN 42480 LA FOUILLOUSE
    Numéros d'identification
    Numéro SIREN
    554501189
    Numéro SIRET (siège)
    55450118900027
    Numéro RCSSaint-Etienne B 554 501 189
    Informations commerciales

    HistoriqueVoir l'historique

    Activité (Code NAF ou APE)
    Découpage, emboutissage (2550B)
    Historique

    Du 04-11-2008

    à aujourd'hui

    16 ans, 2 mois et 14 jours

    Découpage, emboutissage (2550B)

    Du XX-XX-XXXX

    au XX-XX-XXXX

    X XXXX X XXXX XX X XXXXX

    D....... (2.......)

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    Du 01-01-2008

    à aujourd'hui

    17 ans et 16 jours

    Découpage, emboutissage (2550B)

    Du XX-XX-XXXX

    au XX-XX-XXXX

    XX XXX XX X XXXXX

    D....... (2.......)

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    Convention collective déduite:
    Métallurgie cadres (650)
    Informations juridiques
    Statut RCS
    RADIÉE  - au greffe de Saint-Etienne
    Statut INSEE
    INSCRITE
    Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 16-11-2023
    Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-1955

    HistoriqueVoir l'historique

    Capital social
    292000,00 EURO
    Historique

    Du 02-08-2005

    à aujourd'hui

    19 ans, 5 mois et 18 jours

    Capital social : 292000,00 EURO

    Du XX-XX-XXXX

    au XX-XX-XXXX

    X XXX X XXXX XX X XXXX

    C....... : XXXXXXXXX XXXX

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    Entreprises liées à ETS CHAPAL SA

    MONSIEUR BERNARD PERIN

    Cité 3 fois entre 1999 et 2005

    Voir la fiche

    SARL CABINET PERIN PERILLON AUDIT

    Cité 2 fois entre 1999 et 2000

    Voir la fiche

    MONTPLAISIR IMMO

    Cité 1 fois en 2008

    Dirigeant : Bertrand CROIZIER

    Voir la fiche

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité

    Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ETS CHAPAL SA au format Acrobat PDF imprimable :
    Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ETS CHAPAL SA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 7 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ETS CHAPAL SA, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité
    Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ETS CHAPAL SA
    (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
    12,90€
    Ajouté

    Étude de solvabilité

    L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

    Vérifier le score de ETS CHAPAL SA

    rco score exemple
    Étude de Solvabilité
    Étude de solvabilité de ETS CHAPAL SA
    (Notation financière, risque de défaillance, ...)
    5,90€
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    Offres qui peuvent vous intéresser

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    Documents Officiels numérisés

    Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

    Actes numérisés
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
    Afficher les 11 actes
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
    Document inconnu
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    Document inconnu
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    Document inconnu

    Annonces d'évènements parues

    Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
    Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs
    Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
    Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession
    Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
    Annonce BODACC - Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

    Le Siège Social de la société ETS CHAPAL SA

    L'entreprise ETS CHAPAL SA avait domicilié son établissement principal à LA FOUILLOUSE (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

    Etablissement Siège social

    ETS CHAPAL SA - 42480

    Etablissement Siège socialFermé

    Dernière mise à jour : 01-05-2024

    Adresse : CHE DU MOULIN - 42480 LA FOUILLOUSE

    État : A été actif pendant 2 ans

    Statut : Etablissement fermé le 29-02-2012

    Prédécesseur : 53947699400014

    Successeur du : 55450118900019

    Depuis le : 01-11-2009

    SIRET : 
    55450118900027
    Activité : 
    Découpage, emboutissage (2550B)
    N° d'établissement (NIC) : 
    00027

    Nature de l'établissement : Siege

    Convention collective déduite : 
    Métallurgie cadres (650)

    Les 1 anciens établissements de la société ETS CHAPAL SA

    Au cours de son existence l'entreprise ETS CHAPAL SA a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

    Etablissement secondaire

    ETS CHAPAL SA - 42100

    Ancien établissement Fermé

    Dernière mise à jour : 16-01-2025

    Adresse : 42 RUE DE TERRENOIRE - 42100 SAINT-ETIENNE

    État : A été actif pendant 54 ans

    Statut : Etablissement fermé le 01-11-2009

    Depuis le : 01-01-1955

    SIRET : 
    55450118900019
    Activité : 
    Découpage, emboutissage (2550B)
    N° d'établissement (NIC) : 
    00019

    Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

    Convention collective déduite : 
    Métallurgie cadres (650)

    Le dirigeant actuel de la société ETS CHAPAL SA

    ETS CHAPAL SA est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de ETS CHAPAL SA est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de ETS CHAPAL SA devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de ETS CHAPAL SA.

    Président


    M Bertrand CROIZIERPréside depuis le 10-10-200915 ans et 3 mois

    En savoir

    Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société ETS CHAPAL SA

    Pour auditer ses comptes annuels, ETS CHAPAL SA a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par ETS CHAPAL SA.

    Commissaire aux comptes titulaire


    M'FI CONSEILSEst mandatée depuis le 09-10-20159 ans et 3 mois

    En savoir

    Commissaire aux comptes suppléant


    M Jacques TAFFIGNONEst mandaté depuis le 09-10-20159 ans et 3 mois

    En savoir

    Les 7 dirigeants passés de la société ETS CHAPAL SA

    Durant les 70 ans ans de sa vie, ETS CHAPAL SA a été dirigée par 7 mandataires sociaux : 1 Président, 1 Directeur général, 1 Directeur général délégué et 4 Administrateurs ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

    Président


    M Bertrand CROIZIERDu 04-05-2004 au 10-10-2009

    Directeur général


    M Bertrand CROIZIERDu 04-05-2004 au 02-08-2005

    Directeur général délégué


    M Robert CHAPALDu 11-05-2004 au 12-10-2004

    Administrateur


    MONTPLAISIR FINANCESDu 04-05-2004 au 02-08-2005
    M Bertrand CROIZIERDu 04-05-2004 au 02-08-2005
    M Marc FROMONTDu 04-05-2004 au 02-08-2005
    M Laurent SOUCHEDu 04-05-2004 au 02-08-2005

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    Cartographie de la société ETS CHAPAL SA

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    Cartographie gratuite ETS CHAPAL SA - 554501189Explorer la cartographie

    Les bénéficiaires effectifs de la société

    À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

    Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

    Chiffres clés de ETS CHAPAL SA

    Date de publication de l'exercice20242023Variation
    Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
    dont Trésorerie
    dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
    dont Dettes
    Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
    Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
    Effectifs moyens- - -
    Voir le rapport de solvabilité

    Compte de résultat ETS CHAPAL SA

    Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ETS CHAPAL SA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise ETS CHAPAL SA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

    Date31-12-201031-12-2009Variation
    Durée12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Chiffre d'affaires 1518000108200040,30 %
    dont export0380000-100,00 %
    Production *1577000130600020,75 %
    Valeur ajoutée (VA)69240041600066,44 %
    Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
    Excédent d'exploitation (EBE)34600097000256,70 %
    Résultat d'exploitation 29800-178000116,74 %
    RCAI5700-195000102,92 %
    Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
    Résultat net 63900-128000149,92 %
    Effectif moyen10825,00 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Bilan Actif ETS CHAPAL SA

    Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ETS CHAPAL SA.

    Date de clôture31-12-201031-12-2009Variation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Actif immobilisé net 6712006480003,58 %
    immobilisations incorporelles3849003600006,92 %
    immobilisations corporelles253400256000-1,02 %
    immobilisations financières32900320002,81 %
    (amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Actif circulant net 78120062400025,19 %
    stocks et en-cours37890028000035,32 %
    créances39820034300016,09 %
    disponibilités : trésorerie410000,00 %
    (Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Total actif 1475500127300015,91 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Bilan Passif ETS CHAPAL SA

    Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ETS CHAPAL SA doit en date 31-12-2010. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

    Date de clôture31-12-201031-12-2009Variation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Capitaux propres 45380039000016,36 %
    écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
    Provisions 000,00 %
    Dettes 102170088300015,71 %
    dettes financières et emprunts36040026500036,00 %
    dettes fournisseurs5682492015,49 %
    dettes fiscales et sociales89500840006,55 %
    autres dettes ( comptes courants, ...)350041000-91,46 %
    Compte de régularisation passif000,00 %
    Total passif 1475500127300015,91 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Les ratios financiers de la société ETS CHAPAL SA

    Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

    Equilibre bilan201020092008
    Capitalisation30,76 %30,64 %48,06 %
    Endettement79,42 %67,95 %32,39 %
    Fonds de roulement81900 EU-103000 EU217600 EU
    Performance
    Evolution de l'activité140,30 %71,13 %96,52 %
    Taux de VA45,61 %38,45 %43,64 %
    Rentabilité d'exploitation22,79 %8,96 %22,26 %
    Rentabilité nette finale4,21 %-11,83 %13,03 %
    Capacité d'autofinancement13,50 %-1,11 %17,85 %
    Rentabilité financière14,08 %-32,82 %38,28 %
    Coûts de production
    Coûts du travail22,25 %25,32 %18,10 %
    Poids de la dette
    Capacité de remboursement1,76 ansN/C0,62 an
    Coût de la dette6,97 %17,53 %8,81 %
    Taux d'intérêt moyen apparent6,69 %6,42 %17,78 %
    Gestion BFR
    Poids du BFR global33,42 jours2,70 jours70,30 jours
    Poids des stocks91,11 jours94,45 jours59,89 jours
    Délai clients95,75 jours115,71 jours97,35 jours
    Délai Fournisseurs1,37 jours1,66 jours56,97 jours
    Liquidité
    Liquidité immédiate0,99 jour0,00 jour0,32 jour

    Pour aller plus loin :

    Synthèse societe.com pour l'entreprise ETS CHAPAL SA

    Equilibre Bilan

    Favorable

    Moyen

    Défavorable

    Rentabilité

    Favorable

    Moyen

    Défavorable

    Signaux juridiques

    Procédure collective en cours

    Oui


    Capitaux propres < 1/2 capital social

    Non


    Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

    0


    Comptes annuels 2024 disponibles

    Oui

    Analyses financière des ratios

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
    La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Chiffre d'affaires

    Rentabilité d'exploitation

    Niveau de capitalisation

    Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

    Niveau de capitalisation

    15% ≤ Ratio Elevé


    5% ≤ Ratio < 15% Moyen


    Ratio < 5% Faible

    Niveau d'endettement financier

    Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

    Niveau d'endettement financier

    150% ≥ Ratio Faible


    250% ≥ Ratio > 150% Moyen


    Ratio > 250% Elevé

    Capacité de remboursement

    Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

    Capacité de remboursement

    5 ans ≥ Ratio Elevé


    10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


    Ratio > 10 ans Faible

    Charge de la dette

    Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

    Charge de la dette

    35% ≥ Ratio Faible


    70% ≥ Ratio > 35% Moyen


    Ratio > 70% Elevé

    Evolution de l'activité

    L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

     Evolution de l'activité

    105% ≤ Ratio Bonne


    95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


    Ratio < 95% Mauvaise

    Rentabilité de l'exploitation

    L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

    Rentabilité de l'exploitation

    5% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Rentabilité nette finale

    Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

     Rentabilité nette finale

    1% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Capacité d'autofinancement (CAF)

    La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

    Capacité d'autofinancement

    5% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Chiffre d'affaires (CA) : 1518000

    Classement (CA) sur son secteur d'activité

    french flagCA médian en France : 788000

     
    VS.2009

    * Sur 12909 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

    CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 737000

     
    VS.2009

    * Sur 3203 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

    Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagCA médian en France : 246900

    140939 ème

    * Sur un total de 982026 sociétés

    CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 250000

    18920 ème

    * Sur un total de 138801 sociétés

    Résultat d'exploitation (REX) : 29800

    Classement (REX) sur son secteur d'activité

    french flagREX médian en France : 20500

     
    VS.2009

    * Sur 12909 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

    REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 20000

     
    VS.2009

    * Sur 3203 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

    Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagREX médian en France : 8900

    298799 ème

    * Sur un total de 982026 sociétés

    REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9000

    41656 ème

    * Sur un total de 138801 sociétés

    Aucune marque enregistrée ni déposée

    Procédures collectives de l'entreprise ETS CHAPAL SA

    Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation

    Date : 15-11-2023
    Type : Clôture pour insuffisance d'actif
    TitreNomAdresseCPVille
    LiquidateurSELARL MJ SYNERGIE - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Fabrice CHRETIEN Le Century 8 rue Blanqui42026SAINT-ETIENNE CEDEX 1
    Commissaire au planAJ PARTENAIRES en la personne de Me Eric ETIENNE-MARTIN 12 rue Louis Braille 42000 SAINT-ETIENNE
    Date : 29-02-2012
    Type : Liquidation judiciaire
    TitreNomAdresseCPVille
    LiquidateurSELARL MJ SYNERGIE - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Fabrice CHRETIEN Le Century 8 rue Blanqui42026SAINT-ETIENNE CEDEX 1
    Date : 22-12-2011
    Type : Plan de cession
    Date : 07-09-2011
    Type : Redressement judiciaire

    Les 6 annonces de procédures collectives

    Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
    Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
    Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession
    Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, BODACC, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants

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