Marques
5 marques déposées, 5 marques enregistrées
SCoT Grand Rovaltain
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 094245
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Grand Rovaltain le territoire
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 094245
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La fête des Fresques
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1641
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ROVALSOL OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 4142
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ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 4142
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