CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Active

SIREN: 439 328 485
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 439 328 485 00016
NUMÉRO DE TVA: FR04439328485
DATE DE CREATION: 01 octobre 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE): Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires - 4312A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 9 ROUTE DAUDINCOURT HAMEAU DE BELCHAMP, 25420 VOUJEAUCOURT
DIRIGEANTS: François MARIEL + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
15/08/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
2096.05 tCO2
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Capital social: 1596186,00 €

Statut RCS: Inscrite le 01 octobre 2001

Statut INSEE: Inscrite le 01 octobre 2001

Statut RNE: Inscrite le 01 octobre 2001

Observations RNE

01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Belfort B 439328485

Tribunal de commerce: Greffe de Belfort

Secteur d'activité de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Domaine d'activité: Travaux de construction spécialisés
Activité (Code NAF ou APE): Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (4312A)
Activité principale déclarée: Travaux publics transport public routier, spécialisé ou non, de toutes marchandises
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Travaux publics ouvriers (1702)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

409 sociétés exercent la même activité que CLIMENT TRAVAUX PUBLICS dans le 25.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires" dans le Doubs (25)

Rapport complet officiel

Voir un exemple

07/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 octobre 2001 (24 ans)
  
  CLIMENT TRAVAUX PUBLICS - 25420
  
  Siège social
  - SIRET 43932848500016
  - Activité Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires - 4312A
  - Adresse 9 ROUTE DAUDINCOURT HAMEAU DE BELCHAMP, 25420 VOUJEAUCOURT

Dirigeants de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Dirigeants

Depuis le 12-01-2023

EUROVIA BITUMES CENTRE EST
- SIREN 818992174
- FONCTION est Membre
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

07/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

14054000,00

14614000,00

-3,83 %
Résultats net

-1114100,00

-826600,00

-34,78 %
Marge brute

3910000,00

3869000,00

1,06 %
Résultats d'exploitation

-845400,00

-1423600,00

40,62 %
Ebitda

-1418100,00

-1863400,00

23,90 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Equilibre bilan

Capitalisation

25,17 %

-52,32 %

-94,36 %
Endettement

73,35 %

-229,30 %

-113,18 %
Fonds de roulement

3132000 EU

13086000 EU

435500 EU

Documents de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

37 derniers documents officiels

07/06/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/08/2024

Rapport du commissaire aux apports
13/08/2024

Rapport du commissaire aux apports
13/08/2024

Statut mis a jour
13/08/2024

Statut mis a jour
13/08/2024

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
13/08/2024

Document
13/08/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/08/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/03/2024

Document
25/07/2023

Document
25/07/2023

Document
25/07/2023

Document
02/08/2022

Décision(s) de l'actionnaire unique - Lettre de démission

Changement de président
11/10/2021

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
11/02/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de président
11/12/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Révocation d'un membre du Comité de Direction - Extrait du Procès-Verbal de la réunion du Comité de direction - Révocation de directeur général
02/07/2019

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/01/2019

Procès-verbal - Lettre de démission

Démission membre du comité de direction
05/07/2017

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/07/2014

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2014

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/07/2013

Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social
21/06/2013

Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Départ de M Louis CLEMENT du Comité de Direction et renouvellement des membres du Comité de Direction - PV de la réunion du Comité de Direction : nomination du nouveau Président
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Départ de M Louis CLEMENT du Comité de Direction et renouvellement des membres du Comité de Direction - PV de la réunion du Comité de Direction : nomination du nouveau Président
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Départ de M Louis CLEMENT du Comité de Direction et renouvellement des membres du Comité de Direction - PV de la réunion du Comité de Direction : nomination du nouveau Président
26/10/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Nomination d'un nouveau membre au Comité de Direction
26/10/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Nomination d'un nouveau membre au Comité de Direction
25/10/2010

Procès-verbal d'assemblée

Désignation des membres du Comité de Direction
09/03/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/2005

Nomination/démission des organes de gestion
18/03/2002

Statuts - Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée
07/03/2002

Statuts mis à jour
01/02/2002

Rapport des Commissaires ou du Gérant
21/12/2001

Acte modificatif
01/10/2001

Acte SSP

37 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Annonces (BODACC & JAL)

39 annonces BODACC & JAL

02/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
16/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
07/08/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

CLIMENT TRAVAUX PUBLICS SAS au capital de 1575050 Siège social : HAMEAU DE BELCHAMP 9 ROUTE DAUDINCOURT 25420 Voujeaucourt 439 328 485 RCS de Belfort Le 28/06/2024, lassocie unique a décidé de changer le capital social en le portant de 1575050 , à 1596186 Mention au RCS de Belfort
05/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
07/05/2024

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

CLIMENT TRAVAUX PUBLICS SAS au capital de 1575050 Siège social : HAMEAU DE BELCHAMP 9 RTE D AUDINCOURT 25420 Voujeaucourt 439 328 485 RCS de Belfort lassocie unique du 30/11/2023 a décidé la continuation de la société malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social. Mention au RCS de Belfort
15/03/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CLIMENT TRAVAUX PUBLICS SAS au capital de 1575050 Siège social : HAMEAU DE BELCHAMP 9 RTE D AUDINCOURT 25420 Voujeaucourt 439 328 485 RCS de Belfort Le 16/01/2023, lassocie unique a nommé Commissaire Aux Comptes Titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS au capital de 2510460 , ayant son siège social 63 rue de Villiers 92200 Neuilly-sur-Seine, 672 006 483 RCS de Nanterre, en remplacement de KPMG SA et de Monsieur Jean-François OROSCO. Et a pris acte de la cessation des fonctions des Commiss…
12/03/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : MARIEL François ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
14/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
14/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
14/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
25/01/2023

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT Cession de fonds de commerce Aux termes dun acte Sous Seing Privé en date du 20 decembre 2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de lEnregistrement de MONTBELLARD, le 9 janvier 2023 Dossier 2023 00000183, Référence 2504P03 2023 A 00013, La société CLIMENT TRAVAUX PUBLICS, SAS au capital de 1.575 050 euros dont le siège social est à VOUJEAUCOURT (25420) Hameau de Belchamp, 9 route dAudincourt, 439 328 485 RCS BELFORT, A vendu à La société VINCI Cons…
25/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
04/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : MARIEL François ; Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS
14/10/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : HINTZY Gaëtan ; Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CLIMENT TRAVAUX PUBLICS SAS au capital de 1 575 050 Siège social : Hameau de Belchamp 9, Route dAudincourt 25420 VOUJEAUCOURT 439 328 485 RCS BELFORT Aux termes dune delibération du Comité de Direction en date du 15 novembre 2019, Il résulte que le mandat de Directeur Général de Mme Sabine NIQUE a pris fin à compter du même jour. Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale en date du 23 novembre 2019, il résulte que le mandat de membre du Comité de Direction de Mme Sabine NIQUE a pris …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CLIMENT TRAVAUX PUBLICS SAS au capital de 1.575.050 Siège social : Hameau de Belchamp 9 route dAudincourt 25420 VOUJEAUCOURT 439 328 485 R.C.S. Besancon Aux termes des decisions du 9 janvier 2020, lAssocié unique de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS prend acte de la démission : de M. Christophe CLIMENT, Mme Emmanuelle CLIMENT et M. Arnaud CLIMENT membres du Comité de Direction et de la démission en qualité de Directeur Général de M. Arnaud CLIMENT, à compter du 9 janvier 2020. de M. Christophe CLIMENT d…
14/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DENIZOT Banoît ; Directeur général, Membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud ; Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle ; Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS
15/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud ; Président du comité de direction : CLIMENT Christophe ; Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle ; Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS
06/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud ; Directeur général, Membre du comité de direction : NIQUE Sabine ; Président du comité de direction : CLIMENT Christophe ; Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle ; Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS
24/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
03/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
07/11/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
07/11/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
05/08/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
05/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
12/02/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
10/08/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du comité de direction : CLIMENT Christophe Directeur général, Membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud Directeur général, Membre du comité de direction : NIQUE Sabine Membre du comité de direction : NIQUE Bertrand Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE COMMISSARIATS R…
08/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
22/04/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
22/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
04/08/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
10/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
28/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
02/01/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
31/07/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du comité de direction : CLIMENT Christophe Directeur général et membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud Directeur général et membre du comité de direction : NIQUE Sabine Membre du comité de direction : NIQUE Bertrand Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF Jean-Luc Commissaire aux comptes suppléant : COLLON Emmanuel
07/12/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Membre du comité de direction : NIQUE Bertrand Président et membre du comité de direction : CLIMENT Louis Directeur général et membre du comité de direction : CLIMENT Christophe Directeur général et membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud Directeur général et membre du comité de direction : NIQUE Sabine Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF Jean-Luc Commissaire aux comptes suppléant : …
07/12/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président et membre du comité de direction : CLIMENT Louis Directeur général et membre du comité de direction : CLIMENT Christophe Directeur général et membre du comité de direction : CLIMENT Arnaud Directeur général et membre du comité de direction : NIQUE Sabine Membre du comité de direction : NIQUE Bertrand Membre du comité de direction : CLIMENT Emmanuellle Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : OROSCO Jean-François Commissaire aux comptes suppléant :…
21/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
03/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

39 Annonces

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

18 événements depuis 2005

mercredi 12 janvier 2023
- CLIMENT TRAVAUX PUBLICS devient membre de EUROVIA BITUMES CENTRE EST.

mercredi 04 août 2022
- Gaetan HINTZY cède sa place de président à Francois MARIEL.
- Francois MARIEL prend le relais de Gaetan HINTZY en tant que président.

...

Historique

18 événements ont marqué le parcours de CLIMENT TRAVAUX PUBLICS depuis 2005

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Document

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document

Document

Document

Document

Décision(s) de l'actionnaire unique - Lettre de démission

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Ordonnance du président

Procès-verbal - Lettre de démission

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Nomination/démission des organes de gestion

Statuts - Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Acte modificatif

Acte SSP

5 Documents liés

Document

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'actionnaire unique - Lettre de démission

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Document

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

3 Documents liés

Rapport du commissaire aux apports

Document

Rapport du commissaire aux apports

2 Documents liés

Statuts mis à jour

Acte modificatif

2 Documents liés