[Article publié le 21.09.2021 à 19:17, mis à jour à 21:00 avec appel de Peugeot Motocycles]

Le Groupe Piaggio a annoncé que deux décisions de justice avaient été rendues à quelques jours d'intervalle, tant par le tribunal de Paris que par celui de Milan, qui considéraient que Peugeot Motocycles (aujourd'hui propriété du groupe indien Mahindra) était coupable, avec son modèle Metropolis, d'avoir enfreint un brevet européen sur la technologie du scooter MP3, le pionnier des trois-roues lancé en 2006 par le constructeur italien.

Les peines, prononcées en première instance, varient quelque peu d'un pays à l'autre.

Peugeot Motocycles va faire appel de la décision, à Paris comme à Milan

À Paris, la condamnation en première instance de Peugeot Motocycles oblige ce dernier à payer 1,5 million d'euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant le brevet incriminé.

"L'arrêt du tribunal de Paris interdit également à Peugeot Motocycles sur le territoire français de produire, promouvoir, commercialiser, importer, exporter, utiliser et/ou posséder tout scooter à trois roues utilisant le système de contrôle breveté par le Groupe Piaggio (dont Peugeot Metropolis), sous peine de payer une amende pour tout véhicule contrefait", peut-on lire dans le communiqué du constructeur italien.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser sous quelque forme que ce soit ces scooters, sous peine d'une amende de 6.000 eu