FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
CODE APE2895Z - Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton2895Z - Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
12/02/2025Date de dernière mise à jour de la fiche de l'entreprise sur Societe.com
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Équilibre bilan Année 2023
FavorableLe ratio entre Fonds propres, Bilan, dettes financière et Capacité d'autofinancement
Rentabilité Année 2023
FavorableLe ratio entre CA, EBITDA, Resultat net, Capacité d'autofinancement et les frais financiers
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Employeuse
OuiLes effectifs ont augmenté depuis les années précédentes.
Présentation
TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS), Société par actions simplifiée est active depuis le 30/06/2015 (9 ans).
Établie à TRAINEL - 10400, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton (2895Z) Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton (2895Z)
Activité principale déclaréeConception et réalisation de machines spéciales pour fabrication, emballage, palettisation de tubes et profils en carton et autres matières, vente de services et de pièces de maintenance, conseil, audit et formation, la réalisation de tous travaux d'électricité et de prestations de toute nature y afférant ; l'étude et la réalisation de tous automatismes ; le négoce de matériel électrique. Conception et réalisation de machines spéciales pour fabrication, emballage, palettisation de tubes et profils en carton et autres matières, vente de services et de pièces de maintenance, conseil, audit et formation, la réalisation de tous travaux d'électricité et de prestations de toute nature y afférant ; l'étude et la réalisation de tous automatismes ; le négoce de matériel électrique.
Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de TROYES Sous le numéro 2017B346
Greffe de TroyesTribunal de commerce Greffe de Troyes - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2017B00346 2017B00346
Code greffe1001 1001
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 3 entreprises du secteur "Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton" dans l'Aube (10)
Cartographie de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS), les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS), les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 27 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social - Document - Modification(s) statutaire(s)
Statuts constitutifs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution - Nomination de président - Document
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal
Changement de président - Changement de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social - Document - Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s) - Document - Réduction et augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Document - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Augmentation du capital social - Document - Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Document
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Document - Augmentation du capital social - TRANSFERT DU SIEGE ET PRINCIPAL A : RUE DES MAUCOURANTS ZONE INDUSTRIELLE 10400 TRAINEL - Document - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Document
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
et du 1er exercice social - Modification(s) statutaire(s) - Document
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Rectification de l'adresse du siège social, suite erreur matérielle commise dans le bail commercial . - Document
Statuts constitutifs - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution - Nomination de président - Document
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Modification du Capital social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
TCM SOLUTIONS SAS au capital de 525.000 uros Siège social : Rue des Maucourants Zone Industrielle 10400 TRAINEL 812 266 872 R.C.S. Troyes Le 22/12/2023, les associes ont décidé détendre lobjet social de la société aux activités suivantes : la réalisation de tous travaux délectricité et de prestations de toute nature y afférant ; létude et la réalisation de tous automatismes ; le négoce de matériel électrique. En conséquence, Larticle 2 des statuts a été modifié. Mention en sera faite au R.C.S. ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine
AUTOCAB SARL au capital de 10.500 uros Siege social : Rue des Maucourants 10400 TRAINEL 478 949 001 RCS Troyes Par décision du 30/09/2023, la société TCM SOLUTIONS, SAS au capital de 10.500 , dont le siège social est à TRAINEL (10400), Zone Industrielle, Rue des Maucourants, immatriculée au RCS de TROYES sous le n° 812 266 872, a, en sa qualité dassociée unique de la société AUTOCAB, décidé la dissolution anticipée de ladite Société. Cette décision de dissolution a fait lobjet dune déclaration ...
Annonce JAL - Modification du Capital social
Annonce JAL - Réduction de capital social
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : GAMBLIN Alexandre, Yves, Lucien, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : BDS AUDIT
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes - Modification du Capital social
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.
Président : VANLAUWE Pierre Camille Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CENTRE D'ETUDES DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce JAL - Modification du Capital social
ifac avocats 28, bd du 14-Juillet 10000 TROYES TCM SOLUTIONS (Tubes & Cores Machinery Solutions) SAS au capital de 250 000 Siege social : rue des Maucourants Zone industrielle 10400 TRAINEL RCS 812 266 872 TROYE Le 26/10/2020 le capital social a été augmenté de 250.000 par incorporation de réserves, Pour être porté à 500.000 . Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence
Annonce JAL - Modification du Capital social
TCM SOLUTIONS Réduction et augmentation capital social TCM SOLUTIONS (Tubes & Cores Machinery Solutions) SAS au capital de 500.000 EUR, siege social : Rue des Maucourants Zone Industrielle 10400 TRAINEL 812 266 872 R.C.S. TROYES. Le 01/02/2021, Les associés ont décidé : -de réduire le capital social de 500.000 EUR à 460.630 EUR par rachat et annulation de 100 actions, sous condition de labsence dopposition ; sous condition suspensive de la réalisation de la réduction de capital social : daugmen...
Annonce JAL - Modification du Capital social
TCM SOLUTIONS Réduction et augmentation capital social TCM SOLUTIONS (Tubes & Cores Machinery Solutions) SAS au capital de 500.000 EUR, siege social : Rue des Maucourants, Zone Industrielle 10400 TRAINEL, 812 266 872 R.C.S. TROYES. La réduction du capital social de 500.000 EUR à 460.630 EUR ayant fait lobjet dune première insertion dans le numéro du 7902 de ce journal est définitivement réalisée avec effet du 30/04/2021. La condition suspensive étant levée, laugmentation de capital social de 21...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur le capital, l'administration
Président : VANLAUWE Pierre, Camille, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CENTRE D'ETUDES DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHE Véronique
Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Président : VANLAUWE Pierre Camille Jacques
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
6 Bilans gratuits
Chiffres clés de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Compte de résultat TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS), qui peut être un bénéfice ou une perte.
Bilan Actif TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS).
Bilan Passif TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers de la société TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS)
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2023
2022
2021
Capitalisation
20,13 %
20,39 %
29,75 %
Endettement
35,89 %
15,75 %
21,63 %
Fonds de roulement
2267300 EU
1720300 EU
1725600 EU
Performance
Evolution de l'activité
171,56 %
96,60 %
100,55 %
Taux de VA
22,85 %
23,10 %
26,63 %
Rentabilité d'exploitation
6,97 %
2,97 %
6,84 %
Rentabilité nette finale
3,73 %
3,31 %
5,08 %
Capacité d'autofinancement
4,67 %
2,22 %
4,53 %
Rentabilité financière
30,57 %
17,19 %
30,93 %
Coûts de production
Coûts du travail
16,54 %
19,61 %
20,41 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement
0,94 an
1,36 ans
0,78 an
Coût de la dette
2,14 %
6,64 %
3,75 %
Taux d'intérêt moyen apparent
3,40 %
6,51 %
7,22 %
Gestion BFR
Poids du BFR global
39,51 jours
29,33 jours
75,30 jours
Poids des stocks
151,97 jours
245,77 jours
160,10 jours
Délai clients
37,33 jours
36,42 jours
29,80 jours
Délai Fournisseurs
24,41 jours
62,72 jours
47,73 jours
Liquidité
Liquidité immédiate
21,29 jours
49,80 jours
1,38 jours
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) et tous les dirigeants liés. Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
En date du 14-02-2025, la société TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) , domiciliée au RUE DES MAUCOURANTS, 10400 TRAINEL et immatriculée au greffe de TROYES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société TCM SOLUTIONS (TUBES & CORES MACHINERY SOLUTIONS) ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.