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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif50 à 99 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- SIREN
- 256 300 120 256300120
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 256 300 120 00035 25630012000035
- NUMÉRO DE TVA
- FR93256300120 FR93256300120
- DATE DE CREATION
- 09 février 1976
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z 8413Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 2 B RUE DE L'HERMITAGE LA PARDIEU, 63000 CLERMONT-FERRAND 2 B RUE DE L'HERMITAGE LA PARDIEU, 63000 CLERMONT-FERRAND
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé Syndicat mixte fermé
- Noms commerciaux
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- Statut INSEE
- Inscrite le 09 février 1976 09/02/1976
Secteur d'activité de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z) Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)
- Téléphone
- Mail de contact
41 sociétés exercent la même activité que SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE dans le 63.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique (tutelle) des activités économiques" dans le Puy-de-Dôme (63)
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- Émis le 15 juillet 2025
- Entretien du rail du tramway de Clermont-Ferrand
- Date limite pour réponse 15 juillet 2029
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- Émis le 04 juillet 2025
- Fourniture, livraison, installation et raccordement de cabines sanitaires destinées aux terminus des lignes de bus du réseau T2C, réservées à l'usage exclusif des conducteurs.
- Date limite pour réponse 04 juillet 2028
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- Émis le 18 avril 2025
- Refonte du Système d'Information du SMTC-AC
- Date limite pour réponse 18 août 2030
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- Émis le 18 avril 2025
- Impression de documents et outils de communication du SMTC-AC
- Date limite pour réponse 18 avril 2029
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- Émis le 07 avril 2025
- Opération de traitement d'obsolescence des installations de signalisation ferroviaire de la ligne de tramway A de Clermont-Ferrand
- Date limite pour réponse 07 décembre 2026
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- Émis le 21 mars 2025
- Réalisation de comptages sur le réseau de transport public de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 21 janvier 2026
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- Émis le 17 mars 2025
- Marché de prestation de tests d'étanchéité à l'air
- Date limite pour réponse 17 mars 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- Fourniture et Déploiement du Système d'Aide à l'Exploitation (SAE) pour les lignes B & C- Procédure sans publicité ni mise en concurrence
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 27 février 2025
- Animation, suivi et évaluation du comité des usagers et des partenaires (CUP)
- Date limite pour réponse 27 février 2028
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- Émis le 18 février 2025
- MS15 - Maitrise d'oeuvre pour la réfection du Viaduc des Carmes
(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre) - Date limite pour réponse 18 avril 2027
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- Émis le 10 février 2025
- MS06 Accompagnement en communication pour inciter aux bons comportements dans les transports en commun
- Date limite pour réponse 10 février 2027
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- Émis le 04 février 2025
- Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
- Date limite pour réponse 04 février 2029
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- Émis le 21 janvier 2025
- Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
- Date limite pour réponse 21 janvier 2029
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- Émis le 09 janvier 2025
- Animation de stands "Covoiturage" sur le territoire de la métropole clermontoise
- Date limite pour réponse 09 janvier 2027
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- Émis le 02 janvier 2025
- Marché réservé de nettoyage des locaux du SMTC-AC
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 17 décembre 2024
- Renouvellement et suivi des adaptations de l'information cartographique du réseau de transport en commun de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 17 décembre 2025
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- Émis le 24 octobre 2024
- FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER DE STATIONNEMENT VÉLOS SECURISES ET ACQUISITION D'UN SYSTÈME DE CONTRÔLE D'ACCÈS ET DE GESTION
- Date limite pour réponse 24 octobre 2028
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- Émis le 10 octobre 2024
- Entretien de la plateforme et du rail du tramway de Clermont-Ferrand
Consultation allotie :
- lot 01: Entretien de la plateforme du tramway de Clermont-Ferrand
- lot 02: Entretien du rail du tramway de Clermont-Ferrand - Date limite pour réponse 10 octobre 2028
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- Émis le 08 octobre 2024
- Création d'un outil de visualisation d'exploitation et d'analyse de l'EMC2 de Clermont-Ferrand
- Date limite pour réponse 08 octobre 2032
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- Émis le 23 septembre 2024
- ACQUISITION D'AUTOBUS ARTICULES ET DE LEUR SYSTÈME DE CHARGE
- Date limite pour réponse 23 septembre 2027
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- Émis le 30 juillet 2024
- Accompagnement en communication du service SMTC'Pro
- Date limite pour réponse 30 juillet 2026
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- Émis le 30 juillet 2024
- Travaux de réfection des dalles du centre de maintenance T2C de Champratel
- Date limite pour réponse 30 mai 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- Travaux de réfection des dalles du centre de maintenance T2C de Champratel
- Date limite pour réponse 19 mai 2025
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- Émis le 15 juillet 2024
- Marché Ouvrage d'Art 2 - Cournon et Oradou
- Date limite pour réponse 15 novembre 2025
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- Émis le 28 juin 2024
- Accord-cadre à marchés subséquents pour l'accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini
- Date limite pour réponse 28 juin 2025
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- Émis le 21 juin 2024
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UN NOUVEAU CENTRE D'EXPLOITATION ET DE REMISAGE BUS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE « DEPOT BUS INSPIRE » LOT 9
- Date limite pour réponse 21 octobre 2025
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- Émis le 12 juin 2024
- Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2C.
- Date limite pour réponse 12 novembre 2025
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- Émis le 07 juin 2024
- MS14 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Anatole France
(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe) - Date limite pour réponse 07 septembre 2024
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- Émis le 07 juin 2024
- Marché de mise en oeuvre des systèmes en ligne et de création d'une GTC
- Date limite pour réponse 07 janvier 2029
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- Émis le 06 juin 2024
- Lot 5 Escalier Jardin Lecoq-TRAVAUX ALLEES DU CARDO
- Date limite pour réponse 06 mai 2025
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- Émis le 24 mai 2024
- MS13 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Chanteranne / Forest / Cournon
(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe) - Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 16 mai 2024
- Accord-cadre à marchés subséquents pour l'accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
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- Émis le 06 mai 2024
- SECURISATION DU SI SUPPORTANT L'ACTIVITE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- Date limite pour réponse 06 août 2029
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- Émis le 06 mai 2024
- Marché parking ROYAT - CHAMALIERES
- Date limite pour réponse 06 juillet 2025
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- Émis le 06 mai 2024
- Marché parking ROYAT - CHAMALIERES - LOT ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 06 juillet 2025
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- Émis le 24 avril 2024
- ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL EN LIGNE DE TRAITEMENT DES DOSSIERS DE DEMANDE DE TARIFICATION SOLIDAIRE DU RESEAU T2C
- Date limite pour réponse 24 avril 2032
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- Émis le 22 avril 2024
- SECURISATION DU SI SUPPORTANT L'ACTIVITE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- Date limite pour réponse 22 juillet 2029
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- Émis le 17 avril 2024
- Suivi archéologique des travaux sur l'ensemble du tracé du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 17 avril 2030
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- Émis le 12 avril 2024
- Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines
AC 22-27 MS17 G2 PRO Ouvrage SAUL et Ø1500 - relance suite déclaration sans suite - Date limite pour réponse 12 mai 2024
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- Émis le 05 avril 2024
- Marchés publics de service d'assurance - projet InspiRe
- Date limite pour réponse 05 avril 2028
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- Émis le 05 avril 2024
- Marché parking DURTOL - LOT 4 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 05 juin 2025
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- Émis le 02 avril 2024
- Marché de travaux complémentaires
- Date limite pour réponse 02 mai 2026
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- Émis le 29 mars 2024
- Accord cadre d'acquisition de données d'entrées - Marché d'investigation d'ouvrages d'art
- Date limite pour réponse 29 mars 2029
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- Émis le 25 mars 2024
- Travaux de construction du nouveau centre d'exploitation et de maintenance bus
- Date limite pour réponse 25 novembre 2025
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- Émis le 22 mars 2024
- MS16 - MISSION G4 RBJV
(AC M22-27 - Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines) - Date limite pour réponse 22 avril 2024
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- Émis le 22 mars 2024
- Travaux de construction du nouveau centre d'exploitation et de maintenance bus
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 11 mars 2024
- Marchés publics de service d'assurance - projet InspiRe
- Date limite pour réponse 11 mars 2028
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- Émis le 11 mars 2024
- MS14 Mission G4 Parkings en terminus (Durtol et Royat) et Mur de soutènement Durtol
(AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines) - Date limite pour réponse 11 avril 2024
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- Émis le 11 mars 2024
- MS15 MISSION G4 BATIMENTS EN LIGNES (Royat, Durtol, Aulnat, Cournon, Berthelot et Lafayette) ET BOX CHANDIOT
(AC M22-07 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines) - Date limite pour réponse 11 avril 2024
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- Émis le 11 mars 2024
- Réalisation du contrôle extérieur laboratoire, dans le cadre du projet InspiRe pour la création de deux lignes B et C de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS).
- Date limite pour réponse 11 août 2027
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- Émis le 08 mars 2024
- Marché parking DURTOL
- Date limite pour réponse 08 mai 2025
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- Émis le 08 mars 2024
- Marchés publics de service d'assurance - projet InspiRe
- Date limite pour réponse 08 mars 2036
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- Émis le 23 février 2024
- Marché Bâtiments Sous-stations, Locaux chauffeurs
- Date limite pour réponse 23 avril 2025
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- Émis le 23 février 2024
- Marché parking DURTOL
- Date limite pour réponse 23 avril 2025
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- Émis le 22 février 2024
- Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre - MS11 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements du réseau de restructuration des bus 2024 (RRB 2024)
- Date limite pour réponse 22 septembre 2025
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- Émis le 15 février 2024
- TRAVAUX ALLÉES DU CARDO
- Date limite pour réponse 15 janvier 2026
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- Émis le 06 février 2024
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UN NOUVEAU CENTRE D'EXPLOITATION ET DE REMISAGE BUS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE « DEPOT BUS INSPIRE »
LOTS 4 ET 8 - Date limite pour réponse 06 décembre 2025
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- Émis le 06 février 2024
- Marché plantations et espaces verts
- Date limite pour réponse 06 avril 2027
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- Émis le 06 février 2024
- Marché éclairage public
- Date limite pour réponse 06 avril 2027
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- Émis le 06 février 2024
- Marché Signalisation Lumineuse Tricolore
- Date limite pour réponse 06 avril 2027
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- Émis le 05 février 2024
- Marché Infrastructure & VRD - Lot 1, 2, 3, 4
- Date limite pour réponse 05 avril 2027
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- Émis le 02 février 2024
- Marché Infrastructure & VRD - Lot 3
- Date limite pour réponse 02 avril 2027
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- Émis le 02 février 2024
- Marché Infrastructure & VRD - Lot 1
- Date limite pour réponse 02 octobre 2025
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- Émis le 02 février 2024
- Marché Infrastructure & VRD - Lot 2
- Date limite pour réponse 02 avril 2027
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- Émis le 02 février 2024
- TRAVAUX ALLÉES DU CARDO
- Date limite pour réponse 02 janvier 2026
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- Émis le 30 janvier 2024
- AC à MS 22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines- MS12 SUPERVISION géotechnique d'exécution - G4 - CEM
- Date limite pour réponse 30 décembre 2025
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- Émis le 18 janvier 2024
- Marché plantations et espaces verts
- Date limite pour réponse 18 mars 2027
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- Émis le 17 janvier 2024
- MS04 - S08 Avenue Ernest Cristal
(AC M23-23 ACMS de modification des réseaux d'eau potable et assainissement dans le cadre des travaux préparatoires au projet InspiRe) - Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 01 décembre 2022
- MS05 G2 PRO Dépôt (M22-27 ACMS - Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)
- Date limite pour réponse 01 février 2023
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- Émis le 24 octobre 2022
- MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE
LOT 1 - « DÉVELOPPEMENT DURABLE » - AMOE
LOT 2 - « COORDINATION ENVIRONNEMENTALE » - AMOCE - Date limite pour réponse 24 octobre 2030
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- Émis le 21 octobre 2022
- MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE
LOT 1 - « DÉVELOPPEMENT DURABLE » - AMOE
LOT 2 - « COORDINATION ENVIRONNEMENTALE » - AMOCE - Date limite pour réponse 21 octobre 2030
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- Émis le 21 octobre 2022
- Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 21 octobre 2030
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- Émis le 30 septembre 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
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- Émis le 15 septembre 2022
- MS01 G2 PRO Chaussée
- Date limite pour réponse 15 février 2023
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- Émis le 10 août 2022
- Acquisition d'un Système d'Aide à l'Exploitation (SAE), d'un Système d'Information Voyageurs (SIV) et traitement de l'obsolescence et de la sécurisation des installations de radio
- Date limite pour réponse 10 juillet 2028
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- Émis le 21 juillet 2022
- Mission de diagnostic et préconisations d'évolution des organisations T2C/SMTC-AC au service de la performance
- Date limite pour réponse 21 février 2023
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- Émis le 11 juillet 2022
- Fournitures de bureau - Papeterie et consommables informatiques
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 11 juillet 2022
- Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines
- Date limite pour réponse 11 juillet 2027
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- Émis le 11 juillet 2022
- SERVICES RÉGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICS (SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES) Lignes 32 et 33
- Date limite pour réponse 11 juillet 2026
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- Émis le 07 juillet 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 07 septembre 2022
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- Émis le 30 juin 2022
- Fournitures de bureau - Papeterie et consommables informatiques
- Date limite pour réponse 30 juin 2023
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- Émis le 22 juin 2022
- RÉALISATION D'ENQUÊTES MOBILITÉ
- Date limite pour réponse 22 juin 2024
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- Émis le 10 juin 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 10 août 2022
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- Émis le 03 juin 2022
- Réalisation de comptages manuels aux arrêts gratuité week-end
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 08 avril 2022
- Contrôle Technique InspiRe
- Date limite pour réponse 08 juillet 2028
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- Émis le 24 mars 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 24 mai 2022
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- Émis le 21 mars 2022
- Marché de prestation de coordination de sécurité et de protection de la santé
- Date limite pour réponse 21 juin 2028
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- Émis le 18 mars 2022
- Marché de prestation de coordination de sécurité et de protection de la santé
- Date limite pour réponse 18 juin 2028
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- Émis le 03 mars 2022
- Missions de diagnostic pour le SMTC-AC - Lot 1: Diagnostic des SI et de leur sécurité sur le périmètre d'activité transport de la régie T2C
- Date limite pour réponse 03 août 2022
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- Émis le 21 février 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
AC22-06 MS02 - ArchéoS07 - Accompagnement pour les diagnostics archéologique - Date limite pour réponse 21 mars 2022
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- Émis le 11 février 2022
- INSTALLATION D'UNE AGENCE COMMERCIALE T2C PROVISOIRE
- Date limite pour réponse 11 mars 2023
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- Émis le 03 février 2022
- Marché public de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement urbain et paysager du lieu de projet Renoux - Ballainvilliers - Joffre - Vercingétorix
- Date limite pour réponse 03 juillet 2025
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- Émis le 27 janvier 2022
- Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d'accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe
- Date limite pour réponse 27 janvier 2030
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- Émis le 14 janvier 2022
- Prestation d'animation et de communication de la solution covoiturage auprès des employeurs
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 09 novembre 2021
- Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un nouveau centre d'exploitation et de maintenance bus
- Date limite pour réponse 09 septembre 2027
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- Émis le 25 octobre 2021
- RENOVATION DES INSTALLATIONS DE SECURITE ET DE SURETE DES DEPOTS DU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE ET DE LA LIGNE TRAMWAY A
- Date limite pour réponse 25 février 2023
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- Émis le 21 octobre 2021
- Maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet InspiRe sur le territoire de la Métropole clermontoise
- Date limite pour réponse 21 juin 2027
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- Émis le 21 juillet 2021
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'une expérimentation d'une ligne équipée avec des bus à hydrogène sur le réseau du SMTC-AC
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 06 juillet 2021
- Réalisation d'une étude d'opportunité pour la mise en oeuvre de l'autopartage sur le Ressort Territorial du SMTC-AC et ses déclinaisons opérationnelles
- Date limite pour réponse 06 mars 2022
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- Émis le 06 juillet 2021
- Définition de la stratégie numérique du SMTC-AC et développement des outils associés
- Date limite pour réponse 06 juillet 2024
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- Émis le 14 juin 2021
- RECONNAISSANCE RESEAUX
- Date limite pour réponse 14 juin 2029
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- Émis le 12 mai 2021
- Numéro de la consultation : 21PI-MOE-TVX-SECUR MOE-SUIVI TRAVAUX DE REALISATION DU PROJET SECURISATION
- Date limite pour réponse 12 septembre 2022
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- Émis le 04 mai 2021
- ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT SUR SUPPORT PAPIER POUR LE PERSONNEL DU SMTC-AC
- Date limite pour réponse 04 mai 2022
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- Émis le 20 avril 2021
- Vitrophanie et impression de documents et outils de communication du SMTC de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 20 avril 2022
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- Émis le 18 mars 2021
- Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
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- Émis le 16 mars 2021
- Mission d'assistance à la conduite d'opérations dans le cadre de la création des lignes B&C et du traitement de l'obsolescence du SAE-IV et radio Tetra.
- Date limite pour réponse 16 janvier 2027
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- Émis le 11 mars 2021
- Numéro de la consultation : 20TNORMPMR Mise aux normes PMR des quais de bus des lignes 8 et 20 des transports en commun de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 09 mars 2021
- PRESTATIONS RELATIVES A LA MISSION D'ORGANISME QUALIFIÉ AGREE (OQA)
- Date limite pour réponse 09 mars 2022
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- Émis le 26 février 2021
- Accompagnement stratégique et définition du plan de communication du projet de nouvelle billettique
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 08 décembre 2020
- Numéro de la consultation : 20FCSASSURANCES Marchés public d'assurances du SMTC-AC
Lot 01:Assurance multirisque dommage (dommages aux biens, RC liée à l'occupation des locaux).
Lot 02:Responsabilités civile, pénale et administrative du SMTC-AC - - Date limite pour réponse 08 décembre 2023
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- Émis le 04 décembre 2020
- Numéro de la consultation : 20FCSASSURANCES Marchés public d'assurances du SMTC-AC
Lot 01:Assurance multirisque dommage (dommages aux biens, RC liée à l'occupation des locaux).
Lot 02:Responsabilités civile, pénale et administrative du SMTC-AC - - Date limite pour réponse 04 décembre 2023
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- Émis le 08 octobre 2020
- M20-34-Lot1-VRD-GROS OEUVRE-EXTENSION DU RESEAU GNV POUR LE PARKING BUS DE LA PARDIEU
- Date limite pour réponse 08 avril 2021
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- Émis le 08 octobre 2020
- Numéro de la consultation : 20TICEBOUTIQUE CONCEPTION, MISE EN PLACE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE D'UNE BOUTIQUE EN LIGNE
- Date limite pour réponse 08 octobre 2022
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- Émis le 08 octobre 2020
- M20-35-Lot 2 METALERIE SERURERIE- EXTENSION DU RESEAU GNV POUR LE PARKING BUS DE LA PARDIEU
- Date limite pour réponse 08 avril 2021
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- Émis le 08 octobre 2020
- M20-36-Lot 3 DITRIBUTION GNV-EXTENSION DU RESEAU GNV POUR LE PARKING BUS DE LA PARDIEU
- Date limite pour réponse 08 avril 2021
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- Émis le 28 septembre 2020
- Prestations juridiques
Lot 1 : Conseil juridique
Lot 2 : Défense et représentation - Date limite pour réponse 28 septembre 2024
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- Émis le 25 août 2020
- Numéro de la consultation : 20FCSMATLOGINFO Acquisition de matériels et logiciels informatiques
- Date limite pour réponse 25 septembre 2020
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- Émis le 10 août 2020
- PRESTATIONS CONTROLE QUALITE SERVICE MOBILITE DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Lot n°1 : Parcours clients mystères Moovicité
Lot n°2 : Enquête fraude et non validation - Date limite pour réponse 10 février 2024
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- Émis le 03 août 2020
- PARCOURS CLIENTS MYSTERES RESEAU URBAIN ET INTERURBAIN
- Date limite pour réponse 03 février 2022
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- Émis le 31 juillet 2020
- Fourniture et Déploiement d'un système donnant priorité au carrefour pour le tramway dès le départ en station
- Date limite pour réponse 31 janvier 2022
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- Émis le 31 juillet 2020
- Acquisition de pièces détachées liées à l'ergonomie des cabines de conduite des 30 rames Translohr
pour le compte du réseau T2C du SMTC-AC - Date limite pour réponse 31 août 2021
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- Émis le 10 juillet 2020
- Numéro de la consultation : 20PIEDUCATIONMOBIL Prestation d'éducation à la mobilité
- Date limite pour réponse 10 juillet 2023
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- Émis le 07 juillet 2020
- Numéro de la consultation : 20PIDIAGBRUIT Etudes Acoustique
- Date limite pour réponse 07 juillet 2021
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- Émis le 18 juin 2020
- Numéro de la consultation : 20FCSVEHICUFR ACQUISITION DE 2 VEHICULES CLASSE MONOSPACE AMENAGES UNE UNITE FAUTEUIL ROULANT
Cette consultation a pour objet l'acquisition de deux véhicules motorisation diesel pouvant accueillir une unité fauteuil roulan - Date limite pour réponse 18 juin 2021
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- Émis le 13 mars 2020
- Numéro de la consultation : 19FCSDPO Mission de délégué à la protection des données pour le compte du SMTC-AC et de sa régie de transport T2C
- Date limite pour réponse 13 mars 2023
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- Émis le 12 mars 2020
- RENOUVELLEMENT DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DU SMTC DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- Date limite pour réponse 12 mars 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Service d'organisation de déplacements, d'hébergements et de prestations diverses
- Date limite pour réponse 10 mars 2021
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- Émis le 05 mars 2020
- Numéro de la consultation : 19PIETUDESAIR Accord-cadre d'acquisition de données d'entrées - ETUDES AIR
- Date limite pour réponse 05 mars 2021
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- Émis le 19 février 2020
- Mise en oeuvre de la communication globale du projet de restructuration du réseau de transports en commun de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 19 février 2022
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- Émis le 14 février 2020
- Prestations électriques similaires-Entretien et maintenance installations électriques, vidéo protection, signalisation lumineuse, électromobilité
- Date limite pour réponse 14 février 2024
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- Émis le 10 février 2020
- Déploiement d'un système d'aide à la conduite (SAC) pour les bus à haut niveau de service (prioritairement la ligne C)
- Date limite pour réponse 10 février 2022
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- Émis le 17 janvier 2020
- Accords-cadres ( 5 lots) de communication du SMTC de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 17 janvier 2024
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- Émis le 16 janvier 2020
- Accords-cadres ( 5 lots) de communication du SMTC de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 16 janvier 2024
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- Émis le 15 janvier 2020
- Diagnostic des milieux naturels - faune -flore
- Date limite pour réponse 15 janvier 2021
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- Émis le 06 novembre 2019
- Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines
- Date limite pour réponse 06 novembre 2027
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- Émis le 05 novembre 2019
- Diagnostic pollution des chaussées et bâtiments
- Date limite pour réponse 05 novembre 2027
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- Émis le 04 novembre 2019
- EVOLUTIONS FONCTIONNELLES SAEIV-MODIFICATION DE L'INTERFACE BILLETTIQUE
- Date limite pour réponse 04 janvier 2020
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- Émis le 17 octobre 2019
- PRESTATIONS DE TOPOGRAPHIE
- Date limite pour réponse 17 octobre 2027
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- Émis le 30 septembre 2019
- Accord Cadre mono-attributaire - Acquisition de données d'entrées
- Date limite pour réponse 30 septembre 2027
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- Émis le 16 septembre 2019
- Acquisition d'autobus urbains à gabarit réduit
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
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- Émis le 05 septembre 2019
- Numéro de la consultation : 19TVXACBCVOIRIE Travaux de voirie liés aux infrastructures du réseau des transports collectifs sur le ressort territorial du SMTC-AC
- Date limite pour réponse 05 septembre 2023
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- Émis le 02 septembre 2019
- Prestations de maintenance du logiciel PTV Visum
- Date limite pour réponse 02 septembre 2022
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- Émis le 21 août 2019
- Numéro de la consultation : 19PI-AMO-S-S Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du projet sûreté-sécurité du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 21 juin 2022
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- Émis le 19 juillet 2019
- Prestations de reconnaissance des réseaux
- Date limite pour réponse 19 juillet 2027
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- Émis le 15 juillet 2019
- SERVICES RÉGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICS (SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES) Lignes 32 et 33
- Date limite pour réponse 15 juillet 2022
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- Émis le 11 juillet 2019
- AMO technique du projet des lignes B et C du réseau de transports en commun de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 11 juillet 2026
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- Émis le 23 avril 2019
- Gestion de l'obsolescence - T3SA
- Date limite pour réponse 23 avril 2034
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- Émis le 18 février 2019
- MISE EN SERVICE D'UNE SOLUTION D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS VOYAGEURS SUR ECRANS TFT LIGNES B et C
- Date limite pour réponse 18 juillet 2019
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- Émis le 07 février 2019
- Amélioration du dispositif de climatisation des rames de tramway CF 27 à 31 de l'agglomération clermontoise
- Date limite pour réponse 07 novembre 2019
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- Émis le 03 janvier 2019
- Service pour le déplacement professionnel et réservation de transport.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2022
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- Émis le 21 décembre 2018
- Numéro de la consultation : 18FCS- ligne33 SERVICES RÉGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICS (SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES): SAINT BEAUZIRE - CLERMONT FERRAND
- Date limite pour réponse 21 août 2019
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- Émis le 22 novembre 2018
- Déploiement de la priorité bus sur les lignes à haut niveau de service ( proritairement la ligne C)
- Date limite pour réponse 22 mai 2021
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- Émis le 21 janvier 2018
- Numéro de la consultation : 18FCS- SERVICES RÉGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICS (SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES)- Ligne 32 SAYAT - NOHANENT - DURTOL - CLERMONT-FERRAND
- Date limite pour réponse 21 septembre 2018
Établissements
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Ouvert
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SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE - 63000
Siège social depuis le 01 juillet 2002 (23 ans)
- SIRET 25630012000035 25630012000035
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 2 B RUE DE L'HERMITAGE LA PARDIEU, 63000 CLERMONT-FERRAND
-
-
Fermés
-
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE - 63000
Ancien établissement du 21 novembre 2013 au 05 décembre 2013
- SIRET 25630012000043 25630012000043
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 762 RUE DE L'HERMITAGE, 63000 CLERMONT-FERRAND
-
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE - 63000
Ancien établissement du 15 mai 1985 au 01 juillet 2002
- SIRET 25630012000027 25630012000027
- Activité Tutelle des activités économiques - 751E
- Adresse 67 BOULEVARD LAFAYETTE, 63000 CLERMONT-FERRAND
-
Dirigeants de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
-
Depuis le 24-12-2020
DOMIA
- SIREN 493548648 493548648
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 29-01-2013
REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- SIREN 789515160 789515160
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Vice-président
-
Depuis le 24-11-2012
REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
- SIREN 789515160 789515160
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 25-06-2016
CLERMONT AUVERGNE
- SIREN 821094174 821094174
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 27-12-2023
CLERMONT AUVERGNE VOLCANS
- SIREN 823951876 823951876
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 20-03-2018
AUVERGNE HABITAT
- SIREN 856200746 856200746
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 09-10-2014
SOCIETE GARE ROUTIERE PUBLIQUE CLERMONT
- SIREN 859200537 859200537
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
-
Depuis le 13-06-2020
ASSEMBLIA
- SIREN 860200310 860200310
- FONCTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
14 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomeration Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Métropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon-dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral n°20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclus jusquà 12 h, sur la demande dautorisation…
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Annonce JAL - Enquête Publique
9630029 Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Métropole communes dAubiere, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon-dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral n°20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclus jusquà 12 h, sur la demande dauto…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Service de coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) Clermont Auvergne Metropole communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne, Durtol et Royat Par arrêté préfectoral nº20230792 du 22 mai 2023, une enquête publique est prescrite, du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclusjusquà 12 h, sur la demande dautorisation …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Clermont-Auvergne-Métropole AVIS AU PUBLIC Declaration de projet InspiRe Par délibération de Clermont-Auvergne-Métropole et du Syndicat mixte des transports en commun de lagglomération clermontoise (SMTC-AC) les 30 septembre et 6 octobre, les assemblées délibérantes ont approuvé la déclaration de projet portant sur lintérêt général de la réalisation des travaux nécessaires au déploiement des lignes de BHNS B et C, Des aménagements urbains associés et de création dun centre dexploitation et de m…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Clermont-Auvergne-Métropole AVIS AU PUBLIC Declaration de projet InspiRe Par délibération de Clermont-Auvergne-Métropole et du Syndicat mixte des transports en commun de lagglomération clermontoise (SMTC-AC) les 30 septembre et 6 octobre, les assemblées délibérantes ont approuvé la déclaration de projet portant sur lintérêt général de la réalisation des travaux nécessaires au déploiement des lignes de BHNS B et C, Des aménagements urbains associés et de création dun centre dexploitation et de m…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Secrétariat Genéral Commun DÉCLARATIOn UTILITÉ PUBLIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DE DOCUMENT DURBANISME Le projet de Clermont-Auvergne Métropole et du Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) de déployer les lignes BHNS B et C ainsi que de réaliser les aménagements associés sur le territoire de la Métropole Clermontoise dans le cadre du projet Inspire sur le territoire des communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne,…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Secrétariat Genéral Commun DÉCLARATIOn UTILITÉ PUBLIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DE DOCUMENT DURBANISME Le projet de Clermont-Auvergne Métropole et du Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise (SMTC-AC) de déployer les lignes BHNS B et C ainsi que de réaliser les aménagements associés sur le territoire de la Métropole Clermontoise dans le cadre du projet Inspire sur le territoire des communes dAubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon dAuvergne,…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE CONCERTATION MISE EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS DURBANISME DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LAGGLOMÉRATION CLERMONTOISE La mise en oeuvre du projet de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service necessite des mises en compatibilité des documents durbanisme (MECDU). Cinq communes sont concernées : Aulnat, Chamalières, Clermont Ferrand, Cournon-dAuvergne et Durtol. Une concertation est organisée du 30 août au 15 septembre 2021, au titre de la…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE CONCERTATION MISE EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS DURBANISME DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LAGGLOMÉRATION CLERMONTOISE La mise en oeuvre du projet de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service necessite des mises en compatibilité des documents durbanisme (MECDU). Cinq communes sont concernées : Aulnat, Chamalières, Clermont Ferrand, Cournon-dAuvergne et Durtol. Une concertation est organisée du 30 août au 15 septembre 2021, au titre de la…
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Juridique
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Ben Bus de nuit
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 5 jours
Classes :
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BEN BUS DE NUIT
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 5 jours
Classes :
-
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C.vélo
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 5 jours
Classes :
-
-
C.VELO SERVICE DE LOCATION DE VELOS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 5 jours
Classes :
-
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AuverMoov
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
-
-
AUVERMOOV
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 5 mois et 2 jours
Classes :
-
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la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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