SOFTEAM

Active 1000 à 1999 salariés

SIREN: 493 241 897
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 493 241 897 00096
NUMÉRO DE TVA: FR15493241897
DATE DE CREATION: 11 décembre 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de logiciels applicatifs - 5829C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 45 BOULEVARD PAUL VAILLANT COUTURIER 45-47, 94200 IVRY-SUR-SEINE
DIRIGEANTS: SOFTEAM GROUP + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 25/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
- Document personnalisé

Rapport complet officiel

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25/03/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 12760037,05 €

Noms commerciaux: SOFTEAM

Statut RCS: Inscrite le 11 décembre 2006 11/12/2006

Statut INSEE: Inscrite le 08 décembre 2006 08/12/2006

Statut RNE: Inscrite le 11 décembre 2006 11/12/2006

Observations RNE

08 janvier 2024
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2023
12 décembre 2022
- Radiation du RCS de Versailles le 31/12/2021
15 juin 2021
- Opération de fusion à compter du 31/03/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : AMETIX, Société par actions simplifiée à associé unique, 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine (RCS Créteil 828 379 925)
07 décembre 2007
- LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Secteur d'activité de SOFTEAM

Activité (Code NAF ou APE): Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Activité principale déclarée: Acquisition, gestion, vente de tous titres de sociétés, aide à la conduite d'affaires et au développement d'entreprises. La réalisation, l'édition, la commercialisation par tous moyens, de tous logiciels et progiciels destinés à tous publics, quels qu'en soient la forme et le contenu ; l'aide et la participation au développement, à la conduite des affaires, à la transformation, à la gestion, à l'administration, au contrôle et à la mise en valeur de toute entreprise industrielle ou commerciale
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

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386 sociétés exercent la même activité que SOFTEAM dans le Val-de-Marne (94).

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Établissements

Dirigeants de SOFTEAM

Dirigeants

Depuis le 16-03-2023

2B-SOFTEAM DATA
- SIREN 421440959
- FONCTION SOFTEAM est Président
Voir la fiche
Depuis le 04-02-2020

SOFTEAM AGENCY
- SIREN 487687840
- FONCTION SOFTEAM est Président
Voir la fiche
Depuis le 17-08-2019

SOFTEAM CONSULTING
- SIREN 818705774
- FONCTION SOFTEAM est Président
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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Entreprises liées

Documents de SOFTEAM

19/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/11/2025

Copie des statuts mis à jour
22/08/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

FIN DE MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
20/02/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
12/07/2023

Statuts mis à jour - Acte modificatif
15/06/2021

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des principales activités - Fusion absorption
25/02/2021

Projet de traité de fusion

de la société AMETIX
16/01/2020

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social et de l'établissement principal - Changement de directeur général
03/12/2019

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Nomination de directeur général - Démission de directeur général
13/08/2019

Décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
09/07/2018

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
12/04/2018

Statuts mis à jour - Acte modificatif
12/01/2018

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
19/07/2016

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
04/02/2016

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
24/11/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Démission de directeur général
12/11/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision de réduction
21/10/2015

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
12/06/2014

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général
14/05/2014

Rapport du commissaire aux apports
07/05/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
28/03/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/12/2013

Acte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) Suite à erreur matérielle
08/07/2013

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale DLLS-MANAGEMENT - Modification(s) statutaire(s)
30/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
30/08/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

DECISION D'AUGMENTATION
30/08/2012

DECISION(S) DU PRESIDENT

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
30/08/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

DECISION D'AUGMENTATION
30/08/2012

CERTIFICAT

ATTESTATION BANCAIRE
29/10/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de directeur général
25/03/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale SOFTEAM GROUP
07/12/2007

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général - Nomination de président - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de forme juridique SARL - Changement de la dénomination sociale SOFTEAM HOLDIN - Transfert du siège social d'un greffe extérieur 2 rue Hélène Boucher Immeuble Jupiter Parc Club d'Ariane 78280 GUYANCOURT
21/11/2007

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Rapport des Commissaires ou du Gérant
21/12/2006

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
11/12/2006

Formation de Société - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Changement de Commissaire aux Comptes - Rapport des Commissaires ou du Gérant

35 Documents officiels

Étude de solvabilité

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25/03/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

208860000,00

231760000,00

-9 %
Résultats net

-2970300,00

-763000,00

-289 %
Marge brute

102280000,00

114590000,00

-10 %
Résultats d'exploitation

-3366000,00

3418000,00

-198 %
Ebitda

-3835000,00

3454000,00

-211 %

Comptes de SOFTEAM

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

24,05 %

26,00 %

27,52 %
Endettement

63,72 %

68,09 %

46,01 %
Fonds de roulement

-1666600 EU

16578000 EU

517000 EU

Études de marché du secteur de l'entreprise

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17/12/2024

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées..
27/08/2024

Le marché du livre électronique / e-book - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes..
20/07/2023

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation.

3 Études de marché

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2022

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales de SOFTEAM

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

26/11/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
23/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
04/09/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : SOFTEAM. Siren : 493241897. SOFTEAM Societé par actions simplifiée au capital de 6.460.016,05 euros45/47 boulevard Paul Vaillant-Couturier, 94200 Ivry-sur-Seine 493 241 897 RCS CRETEIL Par décisions de lAssocié Unique en date du 28 juin 2024, il a été pris acte de la fin du mandat du Commissaire aux comptes titulaire, DBF AUDIT SA et décidé de ne pas le renouveler. Mention au RCS de CRETEIL.
25/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : SOFTEAM GROUP ; Directeur général : ROUS Olivier Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
13/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
24/02/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : SOFTEAM. Siren : 493241897. SOFTEAM SAS au capital de 6 460 016 Siege social : 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE 493 241 897 RCS CRETEIL Aux termes des décisions de lAssocié unique en date du 30/06/2022, il a été décidé de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire KPMG, SA sise 2 avenue Gambetta - Tour Eqho 92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX et immatriculée sous le n° 775 726 417 RCS NANTERRE. Le dépôt légal sera effectué au RCS CRETEIL. .
22/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : SOFTEAM GROUP ; Directeur général : ROUS Olivier Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DBF AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
23/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
18/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

SOFTEAM SAS au capital de 6.460.016 EUR Siège : 45-47, boulevard Paul-Vaillant-Couturier 94200 Ivry-sur-Seine 493 241 897 RCS Creteil Par acte du 31/03/2021, LAssocié unique de la Société SOFTEAM a constaté la réalisation définitive du projet de fusion établi le 25/02/2021 avec la Société AMETIX, SAS au capital de 298.392,44 EUR, dont le siège est 45 47, boulevard Paul-Vaillant-Couturier, 94200 Ivry-sur-Seine (828 379 925 RCS Créteil), et approuvé les apports effectués et leur évaluation. La So…
10/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
17/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
28/02/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION SOFTEAM Société par actions simplifiée Au capital de : 6 460 016,00 EUR Siège social 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine N° RCS 493 241 897 RCS Créteil, est société absorbante AMETIX Société par actions simplifiée Au capital de : 298 392,44 EUR Siège social 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine N° RCS 828 379 925 RCS Créteil, est société absorbée Aux termes dun acte sous signature privée en date à Ivry-sur-Seine du 25 févri…
15/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

407335 Le Quotidien Juridique SOFTEAM Société par Actions Simplifiee au capital de 6.460.016,05 Siège social : 21 avenue Victor Hugo 75016 PARIS 493 241 897 R.C.S. Paris Aux termes dune décision du 1/10/2019, lactionnaire unique a : pris acte de la démission de M François SALAÜN de son mandat de Président de la société désigné à son remplacement pour une durée indéterminée la société SOFTEAM GROUP SAS au capital de 57.032.081 euros dont le siège social est situé 21 avenue Victor Hugo -75116 PAR…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

12187997W LE PUBLICATEUR LEGAL SOFTEAM S.A.S au capital de 6.460.016,05 21, avenue Victor Hugo 75016 PARIS 493 241 897 RCS PARIS Suivant acte en date du 19/12/2019, Il a été pris acte de la demission de Messieurs François SALAUN, Philippe DESFRAY et Patrick LINSMEIER de leurs fonctions de directeurs généraux. Il a été décidé de nommer en qualité de directeur général Monsieur Olivier ROUS, 8, place du 11 novembre 95240 CORMEILLES EN PARISIS. transférer le siège social au 45/47, boulevard Paul V…
21/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : SOFTEAM GROUP ; Directeur général : ROUS Olivier Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DBF AUDIT
12/12/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Salaun, François ; nomination du Président : SOFTEAM GROUP ; nomination du Directeur général : Salaun, François
27/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
22/08/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : QUALIANS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Pecout, Doris
18/07/2018

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : Wateau, Benoit
28/01/2018

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal
05/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
05/12/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
26/10/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
26/10/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
29/07/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
18/02/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
08/01/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
08/01/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
09/12/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : Plas, Didier Albert
05/11/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
13/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
13/08/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
27/06/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

nomination du Directeur général : Plas, Didier Albert
22/05/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
13/04/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le numéro siren et l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Fouchet, Yves, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DBF AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : QUALIANS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Degat, Patrick, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Wateau, Benoit, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Pecout, Doris
21/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
23/07/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
03/06/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
14/09/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
30/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
10/01/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
17/11/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général : Linsmeier-Cretois, Patrick
09/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
20/06/2008

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
20/05/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

47 Annonces

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

SOFTEAM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
Privaciz

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2018
- Date d'expiration
  
  14 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 22 jours

Classes :

Historique de SOFTEAM

24 événements depuis 2007

vendredi 24 août 2024
- DBF AUDIT démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire.
mercredi 22 février 2024
- KPMG assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire.

mercredi 05 octobre 2023
- SOFTEAM accède au poste de président de SOFTEAM ARMONYS.
mercredi 16 mars 2023
- SOFTEAM a été désignée en tant que président de 2B-SOFTEAM DATA.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours de SOFTEAM depuis 2007

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Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

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DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

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Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des statuts mis à jour

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

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Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

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Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

DECISION(S) DU PRESIDENT

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

CERTIFICAT