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Identité de l'entreprise
Mentions SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE pour contrat
SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE, société civile d'attribution, au capital social de 120099,34 EURO, dont le siège social est situé au 3 RUE LOUIS SOULIE, 42000 SAINT-ETIENNE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne sous le numéro 338944978 représentée par MME Cecile COMTE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE
SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE, société civile d'attribution, immatriculée sous le SIREN 338944978, est en activité depuis 37 ans. Établie à SAINT-ETIENNE (42000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des supports juridiques de programmes. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 11 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 20-09-2021. Cecile COMTE , Francoise BESSET et Michel COULET sont gérants de l'entreprise SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 03-10-1986 - il y a 37 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 17-10-2009 à aujourd'hui 14 ans, 7 mois et 1 jour Société civile immobilière Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX X XXXXX S....... Du 03-10-1986 à aujourd'hui 37 ans, 7 mois et 15 jours Société civile d'attribution | |||||
Noms commerciaux | SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE | ||||
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Adresse postale | 3 RUE LOUIS SOULIE 42000 SAINT-ETIENNE | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 338944978 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 33894497800026 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR48338944978 | ||||
Numéro RCS | Saint-Etienne D 338 944 978 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Supports juridiques de programmes (4110D) Historique Du 17-10-2009 à aujourd'hui 14 ans, 7 mois et 1 jour Supports juridiques de programmes (4110D) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 17 jours Supports juridiques de programmes (4110D) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | gestion immobilière la propriété d'un ensemble immobilier au chambon sur lignon (43) lieu dit les roches l'aménagment la division en fraction destinées à être attribuée aux associés la gestion et l'entretien du dit immeuble le cautionnement hypothécaire des emprunts contractes par les associés | ||||
Convention collective déduite: | Promotion construction (1512) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Saint-Etienne Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 13-10-1986 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 03-10-1986 | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 120099,34 EURO Historique Du 17-10-2009 à aujourd'hui 14 ans, 7 mois et 1 jour Capital social : 120099,34 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX |
Les 6 dirigeants de la société SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE
Dirigeants mandataires de SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 22-09-2021 | MME Cecile COMTE |
Depuis le 27-06-2019 | MME Francoise BESSET |
Depuis le 29-11-2005 | M Michel COULET |
Depuis le 22-09-2021 | M Claude LEOS |
Depuis le 17-10-2009 | MME Genevieve MAGAND-GRANGIER |
Depuis le 22-09-2021 | M Jean-Claude PIN |
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BALAY - COURTET - DURON ET ASSOCIES
Cité 1 fois en 2019
Dirigeants : Henri BALAY , Alain COURTET , Pierre-Antoine DURON , Rachel DURON
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Changement d'associé (s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Changement d'associé (s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts mis à jour - Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Avis - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 3 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Modification de l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE
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SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE - 42000Actif
Etablissement Siège en activité depuis 21 ansAdresse : 3 RUE LOUIS SOULIE - 42000 SAINT-ETIENNE
SOCIETE CIVILE ATTRIBUTION LES MASSOTTE - 42000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 16 ansAdresse : 19 RUE ELISEE RECLUS - 42000 SAINT-ETIENNE