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Identité de l'entreprise
Mentions SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK pour contrat
SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK, société civile de moyens, au capital variable de 182,94 EURO, dont le siège social est situé au 21 RUE CESAR FRANCK, 76000 ROUEN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 378928949 représentée par MME Amelie BESSOUT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 378928949, est active depuis 33 ans. Implantée à ROUEN (76000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 3 établissements , 2 événements notables depuis un an ainsi que 19 mandataires depuis le début de son activité. Amelie BESSOUT , Bruno FAVEY et Cecile MEUNIER sont gérants de la société SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 17-05-1990 - il y a 34 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile de moyens Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 3 jours Société civile de moyens Du 17-05-1990 à aujourd'hui 34 ans et 5 jours Société civile de moyens | |||||
| Noms commerciaux | SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK | ||||
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| Adresse postale | 21 RUE CESAR FRANCK 76000 ROUEN | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 378928949 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 37892894900031 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR15378928949 | ||||
| Numéro RCS | Rouen D 378 928 949 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Historique Du 01-10-2011 à aujourd'hui 12 ans, 7 mois et 21 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 21 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX S....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXX S....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | La mise en commun de moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres en veillant au respect de la Liberte de choix du praticien par le malade et de l'indépendance technique et morale de chaque praticien. Elle peut notamment engager le personnel auxiliaire, acquérir, louer, vendre, échanger les installations et appareillages nécessaires. | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Rouen Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 01-09-1990 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 17-05-1990 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 17-05-1990 à aujourd'hui 34 ans et 5 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital variable 182,94 EURO (minimum) Historique Du 12-02-2020 à aujourd'hui 4 ans, 3 mois et 9 jours Capital variable : 182,94 EURO(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX | |||||
Les 6 dirigeants de la société SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
Dirigeants mandataires de SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 12-02-2020 | MME Amelie BESSOUT |
| Depuis le 01-10-2011 | M Bruno FAVEY |
| Depuis le 13-07-2018 | MME Cecile MEUNIER |
| Depuis le 12-08-2023 | M Clement PAILLOUX |
| Depuis le 13-07-2018 | MME Cecile PERROT |
| Depuis le 17-01-2017 | MME Angele POLET |
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Entreprise liée à SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Acte sous seing privé - entre Mme ROUSSIGNOL et Mme PERROT - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément d'une nouvelle associée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts sous la condition suspensive d'une cession de parts sociales - Acte sous seing privé - Cession des parts détenues par Mme Marie LEONARD au profit de Mme Stéphanie ROUSSIGNOL - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Passage d'un capital fixe à un capital variable - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Cession de parts par Mme Murielle MILET au profit de Mme Aude JEAN et Melle Marie LEONARD -Modification de l'article 7 des statuts. - Acte notarié - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Cession de parts par Mme Murielle MILET au profit de Mme Aude JEAN et Melle Marie LEONARD -Modification de l'article 7 des statuts. - Acte notarié - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Divers - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR PHILIPPE MARCHAL AU PROFIT DE MME MURIELLE MILET EPOUSE BOUHARBA - Procès-verbal d'assemblée - Divers - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL SUITE A LA CONVERSION SYSTEMATIQUE DU CAPITAL SOCIAL EN UNITES EURO - Divers - SUPPRESSION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS SOCIALES ET MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS - Statuts mis à jour - Divers - Changement de gérant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Divers - AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS - Divers - SUPPRESSION DES ARTICLES 33, 35, 36 ET 37 ET MODIFICATION DES ARTICLES 3, 6 ET 7 DES STATUTS - Divers - DESIGNATION DE MR MARECHAL GERANT - Statuts mis à jour - Divers - Cession de parts - Divers - Transfert du siège ROUEN (76000), 19 RUE CESAR FRANCK - Divers - Augmentation de capital - Divers - CESSION DE PARTS ENTRE MR RICHARD PICOT/MR PHILIPPE MARECHAL - Acte sous seing privé - Divers - CESSION DE PARTS ENTRE MME MARIE-FRANCOISE ARMANGAU-TURCK/ MR PHILIPPE MARECHAL - Divers - CESSION DE PARTS ENTRE MR BRUNO FAVEY/MR PHILIPPE MARECHAL - Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 13 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
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3 établissements de la société SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK
SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK - 76000Actif
Etablissement Siège en activité depuis 5 ansAdresse : 21 RUE CESAR FRANCK - 76000 ROUEN
SCM CABINET MEDICAL CESAR FRANCK - 76000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 6 ansAdresse : 25 RUE CESAR FRANCK - 76000 ROUEN