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Identité de l'entreprise
Mentions SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES pour contrat
SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES, société coopérative agricole, au capital variable de 6386,00 EURO, dont le siège social est situé au MAIRIE, 25390 ORCHAMPS-VENNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 302798442 représentée par M Fabian CROFF agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES, société coopérative agricole, immatriculée sous le SIREN 302798442, est en activité depuis 21 ans. Implantée à ORCHAMPS-VENNES (25390), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 19 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-08-2019. Fabian CROFF , Fabienne COURTOIS sont présidents et Herve VIEILLE est vice-président de l'entreprise SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 23-07-1971 - il y a 52 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société coopérative agricole Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 3 mois et 20 jours Société coopérative agricole Du 23-07-1971 à aujourd'hui 52 ans, 9 mois et 17 jours Société coopérative agricole | |||||
Noms commerciaux | SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES | ||||
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Adresse postale | MAIRIE 25390 ORCHAMPS-VENNES | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 302798442 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 30279844200018 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR38302798442 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 302 798 442 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Historique Du 20-11-2010 à aujourd'hui 13 ans, 5 mois et 19 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 8 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 31-10-2002 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 23-07-1971 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 01-01-1971 à aujourd'hui 53 ans, 4 mois et 8 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital variable 6386,00 EURO (minimum) Historique Du 07-08-2019 à aujourd'hui 4 ans, 9 mois et 3 jours Capital variable : 6386,00 EURO(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX |
Les 6 dirigeants de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
Dirigeants mandataires de SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES :
Mandataires de type : Président
Depuis le 07-08-2019 | M Fabian CROFF |
Depuis le 20-11-2010 | MME Fabienne COURTOIS |
Mandataires de type : Vice-président
Depuis le 19-01-2005 | M Herve VIEILLE |
Mandataires de type : Administrateur
Depuis le 07-08-2019 | M Fabian CROFF |
Depuis le 17-11-2012 | M Charles-Henri CUCHE |
Depuis le 17-11-2012 | M Stephane JOLIOT |
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Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Formation de la société - Statuts mis à jour - Formation de la société - Divers - STATUTS D'ORIGINE Formation de la société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 2 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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L'établissement de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES - 25390Actif
Etablissement Siège en activité depuis 52 ansAdresse : MAIRIE - 25390 ORCHAMPS-VENNES