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Identité de l'entreprise
Mentions SCA DU DOMAINE DE LA FORET pour contrat
SCA DU DOMAINE DE LA FORET, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 138708,00 EURO, dont le siège social est situé au QUAI MAS THIBERT, 13104 ARLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon sous le numéro 775556731 représentée par M Pierre DE LA VILLE DE BAUGE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCA DU DOMAINE DE LA FORET
SCA DU DOMAINE DE LA FORET, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 775556731, est active depuis 21 ans. Localisée à ARLES (13104), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an ainsi que 11 mandataires depuis le début de son activité. Pierre DE LA VILLE DE BAUGE est gérant, l'entreprise MJF, représentée par Marie DE LA VILLE DE BAUGE, et Jean-Felix DE LA VILLE DE BAUGE sont associés de l'entreprise SCA DU DOMAINE DE LA FORET.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 14-11-1995 - il y a 28 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile Historique Du 29-10-2011 à aujourd'hui 12 ans, 6 mois et 15 jours Société civile Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... Du 25-12-2002 à aujourd'hui 21 ans, 4 mois et 19 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... | |||||
Noms commerciaux | SCA DU DOMAINE DE LA FORET | ||||
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Adresse postale | QUAI MAS THIBERT 13104 ARLES | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 775556731 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 77555673100013 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR75775556731 | ||||
Numéro RCS | Tarascon D 775 556 731 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 15-04-2008 à aujourd'hui 16 ans et 28 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 12 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX V....... (0.......) | |||||
Activité principale déclarée | L'acquisition et l'exploitation par tous moyens de toutes propriétés agricoles et notamment l'exploitation du domaine de la forêt situé à Mas-Thibert, terroir d'Arles. (Viticulture) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Tarascon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 21-10-2002 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 14-11-1995 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 04-04-2023 à aujourd'hui 1 an, 1 mois et 9 jours 6 à 9 salariés Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX 1....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX 2....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 138708,00 EURO Historique Du 02-06-2023 à aujourd'hui 11 mois et 12 jours Capital social : 138708,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX |
Les 6 dirigeants de la société SCA DU DOMAINE DE LA FORET
Dirigeants mandataires de SCA DU DOMAINE DE LA FORET :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 06-12-2019 | M Pierre DE LA VILLE DE BAUGE |
Mandataires de type : Associé
Depuis le 02-06-2023 | MJF |
Depuis le 02-06-2023 | M Jean-Felix DE LA VILLE DE BAUGE |
Depuis le 02-06-2023 | M Pierre DE LA VILLE DE BAUGE |
Depuis le 02-06-2023 | M Bernard DE RUFFIER D'EPENOUX |
Depuis le 02-06-2023 | MME Marie DE LA VILLE DE BAUGE |
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Cité 6 fois entre 2020 et 2023
Dirigeants : Marie DE LA VILLE DE BAUGE , Jean-Felix DE LA VILLE DE BAUGE
CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE
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Dirigeants : Franck ALEXANDRE , Catherine TISSANDIER , Alain CHAIX , Serge MAGDELEINE , Irene SARLIN et 62 autres
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Dirigeants : SCA DU DOMAINE DE LA FORET , SCEA DOMAINE DE SAINT ROCH , Martine CHEMORIN , Pierre CARTIER , Vincent CHARMASSON et 3 autres
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) aux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - de la valeur des parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - de la valeur des parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) aux associés | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Donation/partage de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Apport de titres de sociétés - Acte sous seing privé - Apport de titres de sociétés - Acte notarié - Donation/partage de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Donation/partage de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Apport de titres de sociétés - Acte sous seing privé - Apport de titres de sociétés - Acte notarié - Donation/partage de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Donation/partage de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Apport de titres de sociétés - Statuts mis à jour - Acte notarié - Donation/partage de parts - Acte sous seing privé - Apport de titres de sociétés | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés - Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Cession de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) aux associés | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de SCA DU DOMAINE DE LA FORET
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 7 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce JAL - Modification du Capital social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCA DU DOMAINE DE LA FORET
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L'établissement de la société SCA DU DOMAINE DE LA FORET
SCA DU DOMAINE DE LA FORET - 13104Actif
Etablissement Siège en activité depuis 28 ansAdresse : QUAI MAS THIBERT - 13104 ARLES