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Identité de l'entreprise
Mentions MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL pour contrat
MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL, société civile professionnelle de notaires, au capital social de 580000,00 EURO, dont le siège social est situé au 14 RUE ANDRE MAGINOT, 38000 GRENOBLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 485345342 représentée par M Hugues BONNEMAINS agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL, société civile professionnelle de notaires, immatriculée sous le SIREN 485345342, est en activité depuis 18 ans. Installée à GRENOBLE (38000), elle est spécialisée dans le secteur des activités juridiques. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Societe.com recense 2 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 9 mandataires depuis le début de son activité. Hugues BONNEMAINS , Emeline BOURRET et Michiel VAN SEGGELEN sont gérants de l'entreprise MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 21-11-2005 - il y a 18 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile professionnelle de notaires Historique Du 20-12-2005 à aujourd'hui 18 ans, 6 mois et 3 jours Société civile professionnelle de notaires Du 21-11-2005 à aujourd'hui 18 ans, 7 mois et 1 jour Société civile professionnelle de notaires | |||||
Noms commerciaux | MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL | ||||
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Adresse postale | 14 RUE ANDRE MAGINOT 38000 GRENOBLE | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 485345342 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 48534534200029 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR78485345342 | ||||
Numéro RCS | Grenoble D 485 345 342 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Activités juridiques (6910Z) Historique Du 04-10-2010 à aujourd'hui 13 ans, 8 mois et 18 jours Activités juridiques (6910Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 21 jours Activités juridiques (6910Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | Office notarial | ||||
Convention collective déduite: | Notariat (2205) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Grenoble | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 02-12-2005 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 21-11-2005 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 21-11-2005 à aujourd'hui 18 ans, 7 mois et 1 jour 6 à 9 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 580000,00 EURO Historique Du 03-01-2006 à aujourd'hui 18 ans, 5 mois et 19 jours Capital social : 580000,00 EURO |
Les 6 dirigeants de la société MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Dirigeants mandataires de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 29-11-2013 | M Hugues BONNEMAINS |
Depuis le 05-08-2023 | MME Emeline BOURRET |
Depuis le 04-10-2010 | M Michiel VAN SEGGELEN |
Mandataires de type : Associé
Depuis le 05-08-2023 | M Hugues BONNEMAINS |
Depuis le 05-08-2023 | MME Emeline BOURRET |
Depuis le 05-08-2023 | M Michiel VAN SEGGELEN |
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Les bénéficiaires effectifs de la société MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
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Entreprise liée à MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | ||||
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![]() | Expédition d'un acte authentique - Cession de parts Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Modification des statuts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | ||||
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![]() | Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
![]() | Décision(s) des associés - Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
![]() | Statuts mis à jour - Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social - Décision(s) des associés - Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
![]() | Acte notarié - Constitution d'une personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 3 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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![]() | Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
![]() | Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
![]() | Annonce BODACC - Nouveau siège. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
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2 établissements de la société MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL - 38000Actif
Etablissement Siège en activité depuis 13 ansAdresse : 14 RUE ANDRE MAGINOT - 38000 GRENOBLE
MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL - 38000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 4 ansAdresse : 4 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE - 38000 GRENOBLE