HORIZONTAL SOFTWARE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Siren : 520319245. HORIZONTAL SOFTWARE SAS au capital de 9.263645 Siège social : 1 ALLEE DE CERTEZE 38610 GIÈRES RCS GRENOBLE 520319245 Par decision de lAssemblée Générale Ordinaire du 05/06/2026 , il a été décidé de nommer la société BECOUZE SAS située 1 RUE DE BUFFON 49100 ANGERS et immatriculée au RCS de Angers sous le numéro 323470427 en qualité de commissaire aux comptes titulaire . Modification au RCS de GRENOBLE..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Siren : 520319245. HORIZONTAL SOFTWARE SAS au capital de 9263645 Siège social : 1 ALLEE DE CERTEZE 38610 GIÈRES RCS GRENOBLE 520319245 Par decision de lassocié Unique du 23/12/2025, il a été décidé de nommer la société MYEFFICO FINANCE 3 SAS située 128 rue de la Boétie 75008 PARIS et immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 931610521 en qualité de Président en remplacement de la société HSW DEVELOPPEMENT SAS . Modification au RCS de GRENOBLE..

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : HORIZONTAL SOFTWARE. Siren : 520319245. HORIZONTAL SOFTWARE SAS au capital de 9.263.645 Siege social : 1 Allée de Certeze 38610 Gières 520 319 245 RCS de Grenoble Aux termes de lAGE en date du 25 novembre 2025 lassocié unique a décidé la continuation de la société malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social. Mention au RCS de Grenoble.

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 982849952 - EQWA au prix de 300000 euro(s).

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Aux termes dun acte SSP du 28/03/2024, enregistré au SIE de Paris St-Hyacinthe le 23/04/2024 Dossier 2024 00013465, Référence 7544P61 2024 A 03978 La societé "HORIZONTAL SOFTWARE", SAS au capital de 9.263.645 euros, dont le siège social est situé 1 allée de Certèze - 38610 Gières, immatriculée sous le numéro 520 319 245 RCS Grenoble, a cédé à la société "EQWA", SARL au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 86 rue de Charonne - 75011 Paris, immatriculée sous le numéro 982 849 952 RCS Paris, un fonds de commerce dédition de solutions logicielles en matière de recrutement en mode Cloud-SaaS sis et exploité au 86 rue de Charonne - 75011 Paris. Lentrée en jouissance a été fixée au 1er mars 2024, moyennant le prix principal de 300.000 . Les oppositions sil y a lieu seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications légales, au fonds vendu.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : HORIZONTAL SOFTWARE. Siren : 520319245. HORIZONTAL SOFTWARE SAS au capital de 9263645 Siege social : 1 ALL DE CERTEZE 38610 Gières 520 319 245 RCS de Grenoble Le 04/07/2023, lassocié unique a pris acte de la révocation des fonctions de directeur général de M. AUROYER Florent Mention au RCS de Grenoble.

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 829342559 - JE SUIS EN COURS JSEC au prix de 300000 euro(s).

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Dénomination : FORMAEVA. Par acte SSP du 28/04/2023, enregistre au SDE de NANTES 2, Le 31/05/2023, Dossier 202300073286, Référence 4404P022023A02055 HORIZONTAL SOFTWARE, SAS au capital de 9263645 , ayant son siège social 1 ALL DE CERTEZE 38610 Gières, 520 319 245 RCS de Grenoble A cédé à JE SUIS EN COURS JSEC, SAS au capital de 27000 , ayant son siège social 17 RUE DE LA GUILLAUDERIE 44118 La Chevrolière, 829 342 559 RCS de Nantes, un fonds de commerce de Edition de solutions logicielles sur lévaluation de la formation professionnelle en mode Cloud-Saas, comprenant enseigne, nom commercial, achalandage, clientèle, matériel dexploitation, de bureau et informatique et mobilier dexploitation et de bureau, droits de propriété intellectuelle (marque FORMAEVA et logiciel Formaeva) , contrats de travail sis 1 Allée de Certèze 38610 Gières, moyennant le prix de 300000 . La date dentrée en jouissance : 01/05/2023 Les oppositions sont reçues dans les 10 jours de la dernière date des publicités légales à ladresse suivante : 1 Allée de Certeze 38610 Gières

Annonce BODACC - Modification du capital. [9263645.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : HORIZONTAL SOFTWARE. Siren : 520319245. HORIZONTAL SOFTWARE SAS au capital de 5763645 Siege social : 1 allée de Certèze 38610 Gières 520 319 245 RCS de Grenoble Le 23/11/2022, lassocié unique a décidé de changer le capital social en le portant de 5763645 , à 9263645 Mention au RCS de Grenoble.

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Transfert de siège social Denomination : HORIZONTAL SOFTWARE Forme : SAS Capital social : 5 763 645 Siège social : 2 Rue Hegel ZAC Euratechnologies 59160 LOMME 520 319 245 RCS LILLE METROPOLE Selon Procès-Verbal du 14 Décembre 2021, le Comité de Surveillance a décidé de transférer le siège social au 1 Allée de Certèze 38610 GIERES. La société sera désormais immatriculée au RCS de GRENOBLE.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : HORIZONTAL SOFTWARE. Siren : 520319245. Denomination : HORIZONTAL SOFTWARE Forme : SAS Capital social : 5 763 645 Siège social : 2 Rue Hegel 59160 LOMME 520 319 245 RCS de LILLE METROPOLE Selon Procès-Verbal du 14 Décembre 2021, le Comité de Surveillance a décidé de transférer le siège social au 1 Allée de Certèze 38610 GIERES. Président : HSW DEVELOPPEMENT, SAS dont le siège social est situé 6 villa Ballu 75009 PARIS. Directeur Général : M. Florent AUROYER demeurant 17 rue Tiquetonne 75002 PARIS. Larticle 4 des statuts a été modifié. La société sera immatriculée au RCS de GRENOBLE..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [5763645 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution), la forme juridique et l'administration [5763645 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [3045947 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [2970947 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [5772973.5 EUR]

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Additif ADDITIF à linsertion parue dans OUEST FRANCE du 26/05/2021, concernant la societé HORIZONTAL SOFTWARE. Il y a lieu dajouter quaux termes du PV en date du 18/12/2020, Le capital social a été réduit de 9.328,50 pour le ramener à 5.763.645 .

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Rectificatif RECTIFICATIF à linsertion parue dans OUEST FRANCE du 26/05/2020, concernant la sociéte HORIZONTAL SOFTWARE. Il y a lieu de lire Aux termes dun PV du conseil dadministration du 22/10/2019 et non 22/10/2020, Le capital est passé à 2.970.947.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HORIZONTAL SOFTWARE SA au capital de 2 616 947 Siège social : 2, rue Hegel ZAC Euratechnologies 59160 LOMME 520 319 245 RCS LILLE METROPOLE Par decisions en date du 02.10.2019 le Directeur Général a constaté la réalisation des augmentations de capital dun montant global de 350 000 , Portant ainsi le capital à 2 966 947 . Larticle 7 des statuts a été modifiés en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 22.10.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 000 portant ainsi le capital à 2 970 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 23.03.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 75 000 portant ainsi le capital à 3 045 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 02.06.2020 a pris acte du non renouvellement du mandat dadministrateur de Mme Ingrid EECKHOUT, et a décidé de nommer en qualité dadministrateurs, M. Quentin JACOMET, dmt 50, rue Edouard Nortier 92200 Neuilly sur Seine, M. Arnaud HOUETTE, dmt 159, rue Saint Denis 92700 Colombes et M. Alexandre ODIN, dmt 10, avenue de Bouvines 75011 Paris. LAGM a également réduit le capital dun montant de 1 522 973,50 par apurement des pertes, ramenant ainsi le capital à 1 522 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Par décisions en date du 11.06.2020 le Directeur Général a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 250 000 portant ainsi le capital à 5 772 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 04.01.2021 a décidé de transformer la société en SAS sans création dune personne morale nouvelle. Sa dénomination, son siège social, son objet, son capital et sa durée demeurent inchangés. Les mandats des administrateurs, Directeur Général et Président du Conseil dAdministration ont pris fin. Les Commissaires aux Comptes titulaire, la société KPMG SA, et suppléant, la société SALUSTRO REYDEL, sont maintenus. La société HSW Developpement, SAS sise 6 Villa Ballu 75009 Paris, 883 234 239 RCS PARIS a été nommé en qualité de Président de la Société sous sa nouvelle forme. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Par décisions en date du 24.03.2021 lassocié unique a confirmé les fonctions de Directeur Général de Mme Ingrid EECKHOUT. Par décisions en date du 01.04.2021 lassocié unique a nommé en qualité de Directeur Général M. Florent AUROYER, dmt 17, rue Tiquetonne 75002 Paris, en remplacement de Mme Ingrid EECKHOUT. Mention au RCS de LILLE METROPOLE

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

HORIZONTAL SOFTWARE SA au capital de 2 616 947 Siège social : 2, rue Hegel ZAC Euratechnologies 59160 LOMME 520 319 245 RCS LILLE METROPOLE Par decisions en date du 02.10.2019 le Directeur Général a constaté la réalisation des augmentations de capital dun montant global de 350 000 , Portant ainsi le capital à 2 966 947 . Larticle 7 des statuts a été modifiés en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 22.10.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 000 portant ainsi le capital à 2 970 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 23.03.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 75 000 portant ainsi le capital à 3 045 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 02.06.2020 a pris acte du non renouvellement du mandat dadministrateur de Mme Ingrid EECKHOUT, et a décidé de nommer en qualité dadministrateurs, M. Quentin JACOMET, dmt 50, rue Edouard Nortier 92200 Neuilly sur Seine, M. Arnaud HOUETTE, dmt 159, rue Saint Denis 92700 Colombes et M. Alexandre ODIN, dmt 10, avenue de Bouvines 75011 Paris. LAGM a également réduit le capital dun montant de 1 522 973,50 par apurement des pertes, ramenant ainsi le capital à 1 522 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Par décisions en date du 11.06.2020 le Directeur Général a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 250 000 portant ainsi le capital à 5 772 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 04.01.2021 a décidé de transformer la société en SAS sans création dune personne morale nouvelle. Sa dénomination, son siège social, son objet, son capital et sa durée demeurent inchangés. Les mandats des administrateurs, Directeur Général et Président du Conseil dAdministration ont pris fin. Les Commissaires aux Comptes titulaire, la société KPMG SA, et suppléant, la société SALUSTRO REYDEL, sont maintenus. La société HSW Developpement, SAS sise 6 Villa Ballu 75009 Paris, 883 234 239 RCS PARIS a été nommé en qualité de Président de la Société sous sa nouvelle forme. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Par décisions en date du 24.03.2021 lassocié unique a confirmé les fonctions de Directeur Général de Mme Ingrid EECKHOUT. Par décisions en date du 01.04.2021 lassocié unique a nommé en qualité de Directeur Général M. Florent AUROYER, dmt 17, rue Tiquetonne 75002 Paris, en remplacement de Mme Ingrid EECKHOUT. Mention au RCS de LILLE METROPOLE

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Annonce JAL - Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier

Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE-METROPOLE HOMOLOGATION DE LACCORD (Jugement du 16 décembre 2020) SA HORIZONTAL SOFTWARE, 2 Rue Hegel Zac Euratechnologies, 59160 Lomme, RCS LILLE MÉTROPOLE 520 319 245. Edition de Logiciels. Jugement dhomologation de laccord intervenu dans la procedure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. 5910JAL20200000002280

Annonce JAL - Modification du Capital social

HORIZONTAL SOFTWARE SA au capital de 2 616 947 Siège social : 2, rue Hegel ZAC Euratechnologies 59160 LOMME 520 319 245 RCS LILLE METROPOLE Par decisions en date du 02.10.2019 le Directeur Général a constaté la réalisation des augmentations de capital dun montant global de 350 000 , Portant ainsi le capital à 2 966 947 . Larticle 7 des statuts a été modifiés en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 22.10.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 000 portant ainsi le capital à 2 970 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil dAdministration en date du 23.03.2020 a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 75 000 portant ainsi le capital à 3 045 947 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 02.06.2020 a pris acte du non renouvellement du mandat dadministrateur de Mme Ingrid EECKHOUT, et a décidé de nommer en qualité dadministrateurs, M. Quentin JACOMET, dmt 50, rue Edouard Nortier 92200 Neuilly sur Seine, M. Arnaud HOUETTE, dmt 159, rue Saint Denis 92700 Colombes et M. Alexandre ODIN, dmt 10, avenue de Bouvines 75011 Paris. LAGM a également réduit le capital dun montant de 1 522 973,50 par apurement des pertes, ramenant ainsi le capital à 1 522 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Par décisions en date du 11.06.2020 le Directeur Général a constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 4 250 000 portant ainsi le capital à 5 772 973,50 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. LAGM en date du 04.01.2021 a décidé de transformer la société en SAS sans création dune personne morale nouvelle. Sa dénomination, son siège social, son objet, son capital et sa durée demeurent inchangés. Les mandats des administrateurs, Directeur Général et Président du Conseil dAdministration ont pris fin. Les Commissaires aux Comptes titulaire, la société KPMG SA, et suppléant, la société SALUSTRO REYDEL, sont maintenus. La société HSW Developpement, SAS sise 6 Villa Ballu 75009 Paris, 883 234 239 RCS PARIS a été nommé en qualité de Président de la Société sous sa nouvelle forme. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Par décisions en date du 24.03.2021 lassocié unique a confirmé les fonctions de Directeur Général de Mme Ingrid EECKHOUT. Par décisions en date du 01.04.2021 lassocié unique a nommé en qualité de Directeur Général M. Florent AUROYER, dmt 17, rue Tiquetonne 75002 Paris, en remplacement de Mme Ingrid EECKHOUT. Mention au RCS de LILLE METROPOLE

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

HORIZONTAL SOFTWARE Sociéte anonyme au capital de 3.045.947 euros Siège social : 2 rue Hegel ZAC Euratechnologies 59160 LOMME 520 319 245 RCS LILLE METROPOLE AVIS DE CONVOCATION DES ACTIONNAIRES DE HORIZONTAL SOFTWARE Avertissement : Dans le contexte sanitaire actuel et en raison des mesures prises par les pouvoirs publics pour faire face à lépidémie de Covid 19, lassemblée générale ordinaire et extraordinaire objet du présent avis se tiendra au siège social, Hors de la présence physique de ses actionnaires ou des autres personnes ayant le droit dy assister, conformément aux dispositions de lOrdonnance nº 2020-231 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de lépidémie de covid-19 ainsi que du décret nº 2020-418 du 10 avril 2020 pris en application de ladite ordonnance. En conséquence, les actionnaires sont invités à ne pas demander de carte dadmission et à voter par correspondance dans les conditions décrites ci-après. La documentation liée à lassemblée générale, notamment le formulaire unique de vote à distance ou par procuration, sera disponible dans la rubrique dédiée à lassemblée générale sur le site de la société (www.horizontalsoftware-bourse.com) que nous vous recommandons de consulter régulièrement. Les actionnaires de la société Horizontal Software (ci-après la Société ) sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire se tiendra le mardi 2 juin 2020 à 9h00, au siège social de la Société 2 rue Hegel ZAC Euratechnologies 59 160 LOMME, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR A TITRE ORDINAIRE Lecture du rapport de gestion du conseil dadministration, comprenant le rapport de gestion du groupe, sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Lecture du rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Lecture du rapport du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce ; Lecture du rapport du conseil dadministration ; Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; (Première résolution) Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; (Deuxième résolution) Affectation du résultat des comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; (Troisième résolution) Approbation des conventions visées à larticles L. 225-38 du Code de commerce ; (Quatrième résolution) Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Jean Mounet ; (Cinquième résolution) Constatation de larrivée à léchéance, et non-renouvellement, du mandat dadministrateur de Madame Ingrid Eeckhout ; (Sixième résolution) Renouvellement du mandat dadministrateur de Truffle Capital ; (Septième résolution) Nomination de Monsieur Quentin Jacomet en tant quadministrateur ; (Huitième résolution) Nomination de Monsieur Arnaud Houette en tant quadministrateur ; (Neuvième résolution) Nomination de Monsieur Alexandre Odin en tant quadministrateur ; (Dixième résolution) Autorisation à donner au conseil dadministration pour mettre en oeuvre un programme de rachat de ses propres actions, conformément aux articles L. 225-209 et suivants du Code de commerce ; (Onzième résolution) Pouvoirs. (Douzième résolution) A TITRE EXTRAORDINAIRE Lecture du rapport du conseil dadministration ; Lecture des rapports du commissaire aux comptes ; Réduction de capital motivée par les pertes par diminution de la valeur nominale des actions ; modification corrélative de larticle 7 des statuts ; (Treizième résolution) Délégation de compétence consentie au conseil dadministration pour augmenter le capital social par émission dactions ordinaires nouvelles dun montant nominal maximum de 4.110.000 euros au bénéfice dune personne dénommée ; (Quatorzième résolution) Délégation de compétence consentie au conseil dadministration pour augmenter le capital social par émission dactions ordinaires nouvelles dun montant nominal maximum de 140.000 euros au bénéfice dune personne dénommée ; (Quinzième résolution) Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet dattribuer gratuitement des actions nouvelles ou existantes de la Société ; (Seizième résolution) Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions précédemment rachetées dans le cadre de lautorisation dachat de ses propres actions ; (Dix-septième résolution) Délégation de compétence à donner au conseil dadministration pour augmenter le capital de la Société au profit des adhérents au plan dépargne dentreprise ; (Dix-huitième résolution) Pouvoirs. (Dix-neuvième résolution) Le texte des projets de résolutions qui sera proposé à lassemblée générale est contenu dans lavis de convocation publié au Bulletin des Annonces légales obligatoire le 15 mai 2020. Modalités de participation à lassemblée générale : Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, peut participer à cette assemblée. Mode de participation à lassemblée : Lactionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à lassemblée : soit voter par correspondance ; soit donner pouvoir au président de lassemblée ou se faire représenter par son conjoint, le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, un autre actionnaire ou encore par toute personne physique ou morale de son choix. En vertu larticle de L. 225-106-1 du Code de commerce, si lactionnaire décide de se faire représenter par une personne autre que son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, le mandataire choisi doit informer lactionnaire de tout fait lui permettant de mesurer le risque de poursuite par le mandataire dun intérêt autre que le sien. Cette information porte notamment sur le fait que le mandataire contrôle la Société, fait partie dun organe de gestion, dadministration, de surveillance de la Société ou est employé par cette dernière. Les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées par voie postale ou par voie électronique pourront être prises en compte selon les délais légaux. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique ct-mandataires-assemblees@ caceis.com, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Conformément à larticle 6 du décret nº2020-418 du 10 avril 2020, le mandataire adresse ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose à CACEIS Corporate Trust par courrier électronique à ladresse : ct-mandataires-assemblees@caceis.com au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale, soit jusquau 29 mai 2020 au plus tard. Les actionnaires peuvent obtenir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration sur simple demande adressée par lettre simple à CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9. Cette demande ne pourra être satisfaite que si elle est reçue à cette adresse six (6) jours au moins avant la date de lassemblée. Les votes à distance ou par procuration ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et signés parviennent au siège de Horizontal Software ou au service assemblée sus-visé trois (3) jours au moins avant la réunion de lassemblée. Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir un autre mode de participation à lAssemblée Générale, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société dans les délais de réception des pouvoirs et/ou vote par correspondance prévus à larticle 7 du décret nº2020-418 du 10 avril 2020. Conformément aux dispositions de lOrdonnance nº 2020-321 du 25 mars 2020 autorisant la tenue de lassemblée générale hors la présence de ses actionnaires ou des autres personnes ayant le droit dy assister, aucune carte dadmission ne pourra être adressée aux actionnaires qui en feraient la demande et le formulaire unique de vote à distance ou par procuration doit être retourné à CACEIS Corporate Trust, exclusivement aux fins de voter par correspondance ou de donner pouvoir au président de lassemblée générale. Justification du droit de participer à lassemblée Conformément à larticle R. 225-85 du Code de commerce, seront admis à participer à lassemblée les actionnaires qui justifieront de leur qualité par lenregistrement comptable des titres à leur nom ou au nom de lintermédiaire inscrit régulièrement pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant lassemblée soit le 29 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris, (ci-après J-2 ) soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Pour les actionnaires au nominatif, cet enregistrement comptable à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est suffisant pour leur permettre de participer à lassemblée. Pour les actionnaires au porteur, ce sont les intermédiaires habilités qui tiennent les comptes de titres au porteur qui justifient directement de la qualité dactionnaire de leurs clients auprès du centralisateur de lassemblée (CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9) par la production dune attestation de participation quils annexent au formulaire unique de vote à distance ou par procuration Questions écrites Tout actionnaire peut poser des questions écrites à la Société. Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication des actionnaires et seconde convocation Tous les documents qui, daprès la loi, doivent être communiqués aux assemblées générales, seront tenus dans les délais légaux à la disposition des actionnaires au siège social. En cas de seconde convocation des actionnaires à une assemblée générale ordinaire et/ou extraordinaire, les pouvoirs et votes par correspondance transmis dans les conditions prévues ci-dessus seront pris en compte. Le conseil dadministration. 1493192200

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [2616947 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [2616947 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [2096947 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [2063998 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [2063998 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [1734207 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1734207 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [1853981 EUR]

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1101326 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration et le représentant permanent [1101326 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [1101326 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [1033618 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [397000 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Transfert du siège social

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [234500 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [72000 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital [32000 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation